RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE Y (Établissements de répression) Affaires générales 1Y1-1Y3 Circulaires et instructions. 1806-1889 1Y1 1807-1824 1Y2 1839-1874 1Y3 1875-1889 1Y133 Mobilier : inventaire. 1830-1872 2Y1 Administration générale. Règlements. Régime intérieur des Prisons. Organisation du travail. 1806-1868 3Y1-3Y3 Correspondance et administration générale. 1839-1859 3Y1 1839-1879 3Y2 1887-1894 3Y3 1894-1903 4Y1 Rapports annuels, situation des prisons. Statistiques. 1802-1859 Personnel 5Y1 5Y2 Prisons et maison de correction de Bellevaux. Directeurs, Gardiens, instituteurs, médecins, receveurs, aumôniers. 1806-1853 Correspondance du ministère : congés, secours, changement de résidence. 1887-1904 5Y3-5Y5 Personnel. 1881-1912 5Y3 Avancement, secours, pension. 1888-1912 5Y4 Dossiers de personnel. 1881-1912 5Y5 Dossiers de personnel. 1884-1912 6Y1 Maison d arrêt de Baume et Montbéliard. Nomination, démissions, demandes de congé. 1870-1876 7Y1 Prisons de Montbéliard et Pontarlier. Demande d emploi 1860-1869
8Y1 Dépôt de Bellevaux. Nomination de directeurs, d économes. Retenues sur les traitements. Enquêtes. Mise à la retraite. Nominations diverses 1853-1859 9Y1 Prisons diverses : nominations, congés. 1877-1883 9Y2-9Y4 Personnel 1898-1940 9Y2 Recrutement, retraite, secours 1898-1922 9Y3 Dossiers de personnel 1910-1926 9Y4 Avancement, candidature. Note de service. Affaires générales 1914-1940 Commissions de surveillance et inspection 10Y1 Commissions de surveillance ; nominations, renouvellements. Reconstitutions. 1820-1863 11Y1 Conseils d inspection. Inspection générale. 1811-1874 Transfèrements et encellulements 12Y1 Transfèrements et encellulements dans les maisons centrales : Haguenau, Einsisheim, Clairvaux. 1806-1831 12Y2 Demandes d encellulement. Condamnés politiques. 1839-1913 12Y3 Demandes d encellulement 1914-1924 13Y1 Demandes d autorisations de séjour à Bellevaux et dans les prisons d arrondissements. 1853-1855 14Y1-14Y3 Transfèrements divers. Demandes d autorisations de séjour dans les prisons du département 1876-1904 14Y1 1876-1884 14Y2 1885-1895 14Y3 1896-1904
Situation des prisons 15Y1-15Y2 Situation des prisons. Correspondance. Etat des détenus. 1807-1812 15Y1 1807-1812 15Y2 1820-1865 Entrées et sorties (Maison cellulaire de Besançon) 16Y1-16Y8 Etats nominatifs des individus entrés et sortis. 1891-1910 16Y1 1891-1892 16Y2 1893-1894 16Y3 1895-1896 16Y4 1897-1898 16Y5 1899-1903 16Y6 1904-1905 16Y7 1906-1907 16Y8 1908-1910 Jeunes détenus (Maison de correction de Bellevaux) 17Y1-17Y10 Jeunes détenus : correspondance générale et administrations. 1816-1915 17Y1 1816-1856 17Y2 1870-1875 17Y3 1876-1880 17Y4 1881-1885 17Y5 1886-1890 17Y6 1891-1899 17Y7 1900-1904 17Y8 1905-1908 17Y9 1909-1911 17Y10 1910-1915 17Y11 Evasion, recherche, constatation : correspondance générale, Administration. 1893-1912 17Y12-17Y15 Dossiers de jeunes détenus 1912-1929 17Y12 1912-1924 17Y13 1911-1919 17Y14 1915-1921 17Y15 1924-1929
Grâces 18Y1 Grâces collectives. Proposition. Correspondance. 1858-1904 Libérations conditionnelles 19Y1-19Y5 Libérés conditionnels. 1886-1908 19Y1 1886-1892 19Y2 1893-1895 19Y3 1896-1897 19Y4 1898-1899 19Y5 1905-1908 Condamnés surveillés 20Y1 Condamnés surveillés. Répertoire. s.d. Forçats libérés 21Y1 Forçats libérés (09/06/1849-27/12/1882). 1849-1882 Condamnés correctionnels libérés 22Y1 Prison de Besançon, recensement des condamnés correctionnels libérés (16/12/1852-03/11/1876). 1852-1876 Réclusionnaires libérés 23Y1 Prison de Besançon, réclusionnaires libérés (04/05/1844 05/06/1884) 1844-1884 Evasions 24Y1 Evasions de prisonniers de guerre. Forçats évadés et arrêtés. Tentatives d évasion. Evasion de Grandvoinnet 1810-1898 26Y1 Détenus militaires et marins ; prisonniers de guerre. Correspondance. Etats. 1803-1904 Prison de Baume 27Y1 Correspondance générale. Etats numériques des prisonniers. 1809-1872
27Y2 28Y1 Fournitures, mobilier. Personnel pénitentiaire. Etats numériques des prisonniers. 1870-1926 Construction et agrandissements. Devis. Délibération du Conseil Général. Correspondance. Questions diverses. 1810-1875 29Y1 Livre d écrou et décharge (04/09/1792 21/01/1797). 1792-1797 29Y2 Livre d écrou et autres actes de la geôle (01/02/1797 03/06/1880). 1797-1880 32Y1bis Prison de Besançon : agrandissement, amélioration. 1823-1829 32Y2 bis Règlement intérieur. 1838-1923 Prisons de Blamont, l Isle et Maîche 38Y1 Blamont. Maison de police municipale. Devis (1810). L Isle-sur-le-Doubs. Dépôt de sûreté. Correspondance (1821-1864). Maîche (1810). 1810-1864 Prison de Montbéliard 39Y1 Affaires générales et correspondance. Personnel. Situations et états. 1817-1871 40Y1 Construction de la prison et de la caserne de gendarmerie. Achat de maison. Agrandissement 1811-1862 40Y2 Reconstruction de la prison. Enquête. 1862-1874 Prison d Ornans 41Y1 Acquisition du bâtiment des Ursulines. Plans et devis. Correspondance. Personnel. 1811-1853 Prison de Pontarlier 42Y1 Affaires générales. Personnel. Situations et états. 1807-1871
42Y2 Maison d arrêt de Pontarlier : marchés de fournitures, locaux, conseil de prison, affaires diverses (pièces provenant de la Sous-Préfecture de Pontarlier). 1818-1831 43Y1 Construction et agrandissement. Plans et devis. Correspondance. 1840-1877 43Y2 Réparations. Agrandissements. Projet de reconstruction. 1840-1877 44Y1 Conseil d inspection des prisons. Délibérations (04/06/1817 01/08/1838). 1817-1838 45Y1 Livre d écrou (vagabonds, déserteurs, prisonniers pour dette 09/03/1803 18/05/1806). 1803-1806 45Y2 Livre d écrou (prisonniers pour dette. Enregistrement des jugements) (04/04/1808 11/04/1817). 1808-1817 46Y1 Livre d écrou journalier (03/06/1815 24/12/1822). 1815-1822 47Y1-47Y5 Mandats de dépôts. Prévenus et condamnés 1801-1819 47Y1 02/08/1801-22/05/1808 47Y2 17/09/1803-30/10/1808 47Y3 02/06/1808-11/06/1871 47Y4 31/10/1808-19/06/1815 47Y5 05/11/1815-16/04/1819 48Y1 Livre d écrou. Militaires (21/10/1800 02/09/1802). 1800-1802 48Y2 Militaires et condamnés (23/09/1802 26/07/1804). 1802-1804 49Y1 Legs Bonjour pour le soulagement des prisonniers. Legs Bourbon pour célébration de messes dans les prisons. 1820-1844 Prison de Saint-Hippolyte 50Y1 Livre d écrou (05/07/1800 04/03/1845). 1800-1845
Prisons diverses 51Y1 Pont-de-Roide (devis) (1810) Quingey (vente de l ancien dépôt de sûreté) (1810-1834) Recologne (vers 1810) Le Russey (s.d.) 1809-1841 Inventaires du mobilier 52Y1 Prisons diverses et maison de Bellevaux. Inventaires de objets mobiliers, marchandises. 1810-1857 52Y2 Maison d arrêt de Bellevaux. Compte sommaire de situation des magasins. Inventaires. 1858-1876 Adjudications des fournitures 53Y1 Circulaires. Correspondance. Procès-verbaux. Indemnités aux fournisseurs. Soumissions. 1800-1819 54Y1-54Y2 Maison de correction de Bellevaux. 1820-1860 54Y1 Adjudication des fournitures. Affiches. Correspondance. 1820-1830 54Y2 Maison d arrêt et prisons.entreprise Dussy. Liquidation. 1831-1860 54Y3 Entreprises Steichen, Jeune. Inventaire. Cahiers des charges ; correspondance. 1871-1884 54Y4 Entreprise Jeune. Liquidation du compte d inventaire. Entreprises Fattelay, Lhermitte. Cahier des charges ; correspondance 1871-1884 54Y5 Adjudication Lhermitte. Cahier des charges ; procès-verbaux ; cautionnement ; correspondance 1885-1894 54Y6 Comptabilité, dépenses : gaz, indemnités aux détenus éclairage, chauffage, fournitures, alimentation. 1877-1931 54Y7 Régime alimentaire, travail des détenus, dépenses de gaz
inventaire du mobilier, habillement du personnel, amendes pour chômage des détenus, fournitures des chambres de sûreté. 1871-1920 54Y8 Adjudication des services économiques des prisons. Rapport sur l état du bâtiment. 1903-1927 54Y9 Adjudication et comptabilité des services économiques des prisons. 1909-1921 Bâtiments 55Y1 Correspondance ; états ; devis et plans. Devis estimatif de la maison de correction à construire sur la place des Jacobins, à Besançon. Devis estimatif des prisons à construire dans une partie de l arsenal de Besançon 1801-1812 56Y1 Maison d arrêt et de justice de Besançon, agrandissement et restauration. Maison de Bellevaux : travaux et réparations ; correspondance ; plans, devis. 1813-1826 57Y1 Transformation et agrandissement de Bellevaux. Projets d acquisitions de maisons. Maison d arrêt de Besançon : projets d améliorations et d agrandissements. Prisons de Besançon :grosses réparations. Maisons d arrêt de Besançon et Montbéliard :réparations 1824-1880 58Y1 Projet de M. Ducat, architecte, pour la construction d une prison (album). 1857 Dépôt de mendicité de Bellevaux 59Y1 Anciens règlements. Rapports et renseignement. Situation générale du dépôt. 1800-1816
60Y1 Administration générale. Circulaires. Correspondance du Ministre et du Préfet. 1801-1817 61Y1 Personnel : correspondance diverse. 1800-1814 62Y1 Correspondance des administrateurs, directeurs. Pétition. 1800-1812 63Y1 Enregistrement de la correspondance. (07/07/1809 14/02/1815) 1809-1815 64Y1-64Y2 Demandes d admission. Correspondance diverse. 1800-1839 64Y1 1800-1804 64Y2 1813-1839 65Y1-65Y2 Avis de départs pour le dépôt de mendicité. 1891-1895 65Y1 1891-1893 65Y2 1894-1895 66Y1 Etats des renfermés. 1801-1817 69Y1 Projets et rapports. Etat des mendiants. Participation des communes pour l extinction de la mendicité : délibérations des conseils municipaux (arrondissement de Besançon). 1808-1858 69Y2 Vote des conseils municipaux (arrondissements de Baume, Montbéliard et Pontarlier) 1858 70Y1 Adjudications des fournitures. Cahiers des charges. Correspondance. Comptabilité ; états des recettes et des dépenses comptes annuels. 1801-1816 71Y1 Bâtiments. Constructions, réparations. Entretien, plans, devis, mémoires 1810-1823
Comptabilité (Prisons du département et maison de Bellevaux) 72Y1-72Y21 Correspondance. Etats des dépenses et fournitures 1800-1904 72Y1 1800-1805 72Y2 1806 72Y3 1807-1812 72Y4 1813-1826 72Y5 1827-1829 72Y6 1830-1831 72Y7 1832-1836 72Y8 1837-1852 72Y9 1857-1858 72Y10 1859-1861 72Y11 1865-1876 72Y12 1877-1878 72Y13 1879-1880 72Y14 1881-1882 72Y15 1883-1884 72Y16 1885-1886 72Y17 1887-1889 72Y18 1890-1893 72Y19 1894-1896 72Y20 1897-1899 72Y21 1900-1904 73Y1-73Y2 Dépenses. 1817-1822 73Y1 1817-1818 73Y2 1820-1822 75Y1 Etats des droits constatés au profit du Trésor. Retenues sur le pécule des détenus pour dégradations. 1894-1910 76Y1 Feuilles de paye. 1899-1901 Circonscription pénitentiaire de Dijon et de Besançon 77Y1 Bulletins trimestriels des opérations de caisse. 1896-1910
Monastère de Béthanie, à Montferrand (canton de Boussières) 78Y1 Création d une maison correctionnelle pour les jeunes filles Règlements mensuels des états de journées de présence. Bulletins mensuels des dépenses effectuées. 1877-1881 78Y2 Refuge de Béthanie : surveillance légale des détenus. 1871-1883 Colonie agricole de Mettray, près de Tours (Indre et Loire) 79Y1 Affaires générales. Correspondance. Subvention du Conseil Général. Etats des jeunes détenus du département. 1840-1854 80Y1 Evasions, dossiers de jeunes détenus, dossiers de pupilles condamnés, commission de surveillance, commission de patronage des anciens détenus. 1885-1839 80Y2 Dossiers de personnel. 1888-1935 80Y3 Main d œuvre carcérale. 1891-1940 80Y4 Punitions infligées aux détenus, transfert, recours en grâce, remise de peine. 1906-1940 80Y5 Demandes d encellulement. Dossiers de détenus. 1902-1907 80Y6 Dépôt de mendicité de Besançon : arrêtés ministériels d envoi au dépôt. 1901-1902