T R I S T Outil de Simulation d Impact des Réformes Tarifaires Manuel www.worldbank.org/trade 1
Contenu 1. Introduction à TRIST 2. Cadre Théorique 3. Préparer les données 4. Importer les données dans TRIST 5. Préparer le fichier de simulation 6. Réaliser des simulations avec TRIST 2
1. Introduction à TRIST 3
Objectif de TRIST TRIST est un outil interactif développé sous MS Excel pour simuler les impacts de court terme des réformes tarifaires sur: les revenus fiscaux, les importations, la production et l emploi au niveau national. TRIST à pour objet de permettre aux décideurs d évaluer rapidement les coûts d ajustements associés aux décisions en matière de réforme tarifaire. 4
Qui développe TRIST? TRIST est développé par Paul Brenton, Mombert Hoppe, Erik von Uexkull et Olivier Jammes au sein du département Commerce International de la Banque Mondiale. Pour le moment, 13 versions personnalisées de TRIST ont été développées: e.g. la Tanzanie, l Éthiopie, la Zambie, Madagascar, le Malawi, la Tunisie, le Maroc, le Nigeria et l Île Maurice. Elles diffèrent en fonction de la disponibilité des données et du niveau de développement de l outil. 5
Comment obtenir TRIST? TRIST peut être téléchargé gratuitement sur la page web suivante : http://worldbank.org/trade 6
Pourquoi on a besoin de TRIST? Les pays en développement doivent prendre des décisions importantes en matière de commerce: APE, intégration régionale, Doha. Les inquiétudes relatives aux coûts d ajustement à court terme en matière de revenu fiscal, de production et d emploi domestiques ralentissent le plus souvent le poursuite des réformes. Une meilleure compréhension des coûts d ajustement peut permettre d accélérer le rythme des réformes tout en réduisant les pertes. 7
Pourquoi on a besoin de TRIST? Comprendre les coûts d ajustement est important, notamment pour: Identifier les secteurs clés pour les programmes d ajustement; Identifier les produits sensibles en termes de perte de revenu ou de protection et minimiser ainsi les coûts Informer les décideurs et les négociateurs commerciaux Intégrer les pertes fiscales attendues dans le budget prévisionnel Alimenter le débat de politique économique au niveau local 8
Quels sont les problèmes typiques dans la modélisation des coûts d ajustement des réformes tarifaires? Les exemptions tarifaires ne sont pas prises en compte (elles peuvent aller jusqu a 50% dans certains pays). Les estimations de revenu se limitent aux droits de douanes, et ignorent les revenus de droits d accise et de TVA. Les données sources et les résultats sont très agrégés (ce qui réduit la précision). Pas assez flexible pour fournir des réponses rapides aux changements des plans de réforme ou pendant des négociations. Ignore la production domestique. Le manque de transparence et la grande complexité des modèles les rend difficiles a utiliser en matière de politique économique. 9
Les Caractéristiques de TRIST TRIST s appuie sur les données d importations, les revenus tarifaires, les droits d accise et la TVA Utilise des donnée au niveau des transactions Par ligne tarifaire La réponse des importations aux changements tarifaires est modélisée dans un cadre en équilibre partiel prenant en compte: la substitution des importations entre les exportateurs, la substitution entre la production domestique et les importations, l effet sur les prix et la demande domestiques. 10
TRIST est Avantages de TRIST Basé sur les revenus effectivement collectés, permettant de prendre en compte l efficacité du recouvrement et l ampleur des exemptions; Suffisamment flexible pour incorporer tout type de scénario de réforme tarifaire; Les résultats sont disponibles immédiatement Transparent : l outil étant développé sous MS Excel, toutes les formules et les étapes de calcul sont visibles, et les utilisateurs sont libres de modifier l outil, de l étendre ou de l améliorer en fonction de leurs besoins. Simple à utiliser : le cadre theorique est intuitif et les simulations peuvent être réalisées en quelques minutes une fois que les scénarios appropriés ont été définis. 11
Qu est que peut faire TRIST? Il permet aux utilisateurs de: simuler l impact de court terme d une réforme tarifaire sur: Revenus tarifaire collecté, TVA, autre taxes Niveau des importations Taux tarifaire applique et prix relatif des importations d identifier les produits sensibles (à la ligne tarifaire) Niveau de protection tarifaire Pertes de revenu d analyser les résultats au niveau d un secteur clé. 12
Examples du pays Dans de nombreux cas, TRIST a contribué activement à l'élaboration des politiques. Rwanda et Burundi: TRIST a été utilisé pour estimer les pertes de revenu. Basé sur les résultats, le Rwanda et le Burundi ont bénéficié d une indemnisation par le Fonds du COMESA. Madagascar: Le gouvernement a répondu à l'analyse préliminaire en réduisant les droits de douane sur les biens d'équipement. 13
Plus d'informations sur le site TRIST http://www.worldbank.org/trade 14
2. Cadre Théorique et Fonctionnement de la Simulation 15
Cadre Théorique TRIST est un modèle en équilibre partiel: Pas de substitution entre différents produits (chemises et t- shirts par exemple) Substitution partielle entre variétés d un même produit (chemises en provenance de différentes sources). On utilise l hypothèse d Armington de biens non homogènes. est étendue à la production domestique (qui reçoit une élasticité de substitution spécifique vis-à-vis des importation); Hypothèse du petit pays ( price-taker c.à.d. la demande d importations n influence pas le prix mondial); La modélisation est basée sur des élasticités (variation en pourcentage). Ainsi, les flux d importations initialement nuls le demeurent (aucun nouveau partenaire commercial ne pénètre le marché pendant la simulation). 16
Cadre Théorique La réaction des importations à une réduction tarifaire est décomposée en 3 effets: La Substitution entre Exportateurs c.à.d. la redistribution des parts de marché à niveau global d importations constant; La Substitution Domestique c.à.d. la redistribution entre production domestique et importations à consommation domestique constante; l Effet de Demande c.à.d. la variation de la demande globale pour un produit en réaction à la variation de son prix domestique, suite à une réduction tarifaire. La création de commerce n est pas limitée aux exportateurs bénéficiaires de la coupe tarifaire (effet de revenu complet); 17
Structure du Modèle TRIST Demande domestique pour le produit i Effet de Demande Production domestique Importations Substitution Domestique Pays A Pays B Pays C Pays... Substitution Exportateurs 18
Substitution entre Exportateurs La substitution entre exportateurs est le premier effet mis en œuvre dans TRIST. On parle aussi de diversion de commerce. Pour opérer, elle nécessite un changement tarifaire discriminatoire, c est-à-dire dont tous les exportateurs ne bénéficient pas. Le changement discriminatoire de tarif va entraîner une variation des prix des biens importés sur le marché domestique selon les exportateurs et donc une variation des prix relatifs des biens importés en fonction de leur origine. Ce changement des prix relatifs va entraîner, à niveau de commerce constant, une redistribution des importations entre les exportateurs, au profit des bénéficiaires du changement tarifaire, et symétriquement au détriment des autres exportateurs. 19
Substitution Domestique La substitution entre les importations et la production domestique est le deuxième effet mis en œuvre dans TRIST. Elle s opère dès qu il y a changement tarifaire, même non discriminatoire. Le changement du tarif d au moins un exportateur va entraîner un changement du prix relatif des importations par rapport à la production domestique. Ce changement de prix relatifs va entraîner, à niveau de consommation constant, une redistribution du marché entre les importations et la production domestique, au profit des importateurs en cas de baisse des tarifs. 20
Effet de Demande L effet de demande est le troisième effet mis en œuvre dans TRIST. Il s agit d un effet revenu consécutif à la variation du prix moyen du bien du bien considéré, suite au changement tarifaire. On considère en général une baisse tarifaire, qui entraîne un baisse du prix moyen du bien, d où une augmentation de la demande et donc une création de commerce positive dont bénéficient à la fois les exportateurs et les producteurs domestiques. 21
Récapitulatif des Effets Effet de substitutions entre exportateurs: diversion de commerce au profit des bénéficiaires de la réforme tarifaire. Effet de substitution entre importations et production domestique: diversion d approvisionnement au profit des importateurs si le niveau global de protection a baissé. Effet de demande: la variation du prix moyen du bien considéré sur le marché domestique entraîne un effet de revenu qui affecte la quantité consommée. 22
Exemple: Changement de Prix Prix domestique = Prix mondial + toutes les taxes appliquées aux importations La nature et le calcul des taxes varient selon les pays. Le plus souvent: Tarif = T% de la valeur des importations CAF Droit d accise = A% de la valeur de importations CAF + le tarif TVA = X% de la valeurs de importations CAF + le tarif + le droit d accise Le prix mondial et les taux A et X sont constants ici. 23
Exemple: Changement de Prix Le changement de prix domestique pour chaque variété importée du bien est calculé comme suit (ici avec 2 partenaires): Pays A Pays B Tarif initial 25% 25% Accise 20% 20% TVA 10% 10% Tarif final 0% 25% Prix domestique initial / prix mondial (1+25%)*(1+20%) *(1+10%) = 1.65 (1+25%)*(1+20%) *(1+10%) = 1.65 Prix domestique final / prix mondial (1+0%)*(1+20%) *(1+10%) = 1.32 (1+25%)*(1+20%) *(1+10%) = 1.65 Variation du prix des importations (1.32-1.65)/1.65 = (0%-25%)/(1+25%) = -20% (1.65-1.65)/1.65 = (25%-25%)/(1+25%) = 0% 24
Substitution entre Exportateurs Hypothèse: élasticité de substitution entre exportateurs (e se ) = -2. Pays A Pays B Total Importations initiales 100 100 200 Variation du prix Etape intermédiaire -20% 0% 100+100*(e se )* (-20%) = 140 100+100* (e se )*0% = 100 240 Importations finales 1 140*200/240 ~ 117 100*200/240 ~ 83 200 1. Incluant la substitution entre exportateurs 25
Substitution Domestique Hypothèse: élasticité de substitution domestique (e sd ) = -1 Pays A Pays B Production Domestique Total Valeurs initiales 1 117 83 200 400 Changement de prix Changement du prix moyen des importations Etape intermédiaire -20% 0% 100/200*(-0.2) + 100/200*(0) = -10% 117+117*(e sd )* (-10%) ~ 128 Valeurs Finales 2 128*400/420 ~ 122 83+83 *(e sd )* (-10%) ~ 92 92*400/420 ~ 87 1. Après application de la substitution entre exportateurs 2. Incluant la substitution domestique 200 420 200*400/420 ~ 190 400 26
Effet de Demande Hypothèse: élasticité de demande (e d ) = -0.5 Pays A Pays B Production Domestique Total Valeurs initiales 1 122 87 190 400 Changement de prix moyen Changement du prix domestique moyen -10% 200/400*(-10%)+200/400*(0%) = -5% Valeurs Finales 2 122+122*(e d ) *(-5%) ~ 125 87+87* (e d ) *(-5%) ~ 89 190+190*(e d ) *(-5%) ~ 195 410 1. Après application de la substitution entre exportateurs et domestique 2. Résultat final incluant tous les effets. 27
Résumé des Résultats Pays A (réduction tarifaire) Pays B (pas de réduction) Production Domestique Substitution entre Exportateurs - Substitution Domestique Effet de la Demande Effet Global En théorie ambiguë (dépend des élasticités), en pratique presque toujours En théorie ambiguë (dépend des élasticités), en pratique presque toujours 28
3. Les Données Nécessaires et leur Préparation 29
Données nécessaires Les données suivantes sont nécessaires par transaction d importations pour la dernière année disponible. Elles sont en général disponibles auprès des autorités douanières. Code HS Pays d origine Code Douanier Importations CAF DD collectés DD exemptés Droits d Accise collectés Droits d Accise exemptés TVA collectée TVA exemptée Autres taxes collectées Autres taxes exemptées 01051110 USA 40000 100 10 0 0 0 15 0 0 0 39252000 BRA 400GM 500 100 0 0 0 75 0 0 0 42021210 DEU 90000 1200 0 120 0 0 0 180 0 0 11029000 ZMB 40000 400 40 0 80 0 60 0 0 0 30
Données nécessaires Code HS: en général composé de 8 chiffres ou plus, il identifie le produit; Pays d origine: pays d où provient initialement l importation, à ne pas confondre avec le pays de transit; Code douanier: identifie le régime douanier sous lequel le bien est entré sur le territoire. Cette donnée est cruciale pour identifier les importations à supprimer avant l utilisation des données dans TRIST. Un tableau explicatif des codes douaniers doit être demandé aux autorités douanières. Importations CAF: les importations en valeur (en général en monnaie locale) telle que déclarée à l arrivée en douane; 31
Données nécessaires Les Droits de douanes, droits d Accise, TVA et autres taxes payés et exemptés doivent être collectés. Si les exemptions de douane ne sont pas directement disponibles, elles peuvent être calculées comme: Exemption = [tarif douanier] * [valeur des importations] [droits de douanes payés] Pour les droits d accise, l assiette inclut généralement la valeur des importations augmentée des droits de douanes; Pour la TVA, l assiette inclut généralement la valeur des importations augmentée des droits de douanes et des droits d accise; 32
Préparation des données Une fois les données récupérées, la préparation se fait en trois étapes: Nettoyage: sur la base des codes douaniers, supprimer les importations qui ne n entrent pas sur le marché intérieur en libre circulation; Vérification: rechercher les erreurs de saisie et vérifier la cohérence des données brutes; Mise en forme: organiser les données selon le format requis pour TRIST. 33
Préparation - Nettoyage Les biens qui entrent dans un pays ne pénètrent pas tous sur le marché domestique par exemple les biens en transit, entreposés en douane ou à destinations des zones économiques spéciales. Les importations du gouvernement, des ambassades étrangères ou des organisations internationales ne font pas non plus partie du marché domestique car elles sont à l usage exclusif du secteur public. En général, aucun droit de douane ou taxe n est payé pour ces biens et leur prise en compte entraînerait une surestimations des exemptions et une sous estimation du niveau de protection de l économie. Les codes douaniers sont utilisés pour identifier ces importations et les supprimer des données. Pour les utilisateurs peu familiers avec les procédures douanières, la solution la plus simple est de demander aux douanes de réaliser ce nettoyage. 34
Préparation - Nettoyage Code HS Pays d origine Code Douanier Importations CAF DD collectés DD exemptés... 01051110 USA 40000 100 10 0... 39252000 BRA 400GM 500 100 0... 42021210 DEU 90000 1200 0 120... 11029000 ZMB 40000 400 40 0...... Dans cette exemple utilisant les codes douaniers de l Ile Maurice, 400GM concerne les importations du gouvernement et 90000 celles à destinations des ZES. Les lignes doivent être supprimées. Le code 40000 correspond aux importations pour la consommation intérieure et sont donc conservées. 35
Préparation - Vérification Avant d utiliser les données dans la simulation TRIST, il faut s assurer qu elles ne contiennent pas d erreurs grossières qui pourraient affecter les résultats de manière significative. Il est recommandé de vérifier s il n y a pas des valeurs d importations ou de revenu fiscal anormalement élevées. Importations: le plus simple est de trier les données selon la valeur des importations afin d identifier les flux anormalement élevés (tous ceux au dessus de 1% du total des importations). Il faut ensuite vérifier si chacune de ces valeurs est valide ou non (confirmation auprès des douanes, autres sources d information, bon sens...). 36
Préparation - Vérification Revenus fiscaux: on peut calculer les taux correspondants aux revenus collectés et vérifier leur validité et leur cohérence: Tarif douanier appliqué (DD collectés / importations) Tarif douanier statutaire ((DD collectés + DD exemptés) / importations) Taux d accise appliqué (droits d accise / (importations + DD collectés) en général) Taux de TVA appliqué (TVA / (importations + DD collectés + droits d accise) en général). L assiette et le mode de calcul pour les droits d accise et la TVA appliqués aux importations peuvent varier selon les pays (vérifier auprès des douanes) 37
Préparation - Formatage Une fois les données nettoyées et vérifiées, elles doivent être organisées au format compatible avec TRIST. Un tableau distinct doit être créé pour chacun des 5 types de données nécessaires: Albanie Angola Argentine Arménie 01011000 120 320 01019000 310 01021000 340 Une colonne pour chaque pays partenaire. Il est crucial que la liste et l ordre des pays soient identiques dans les 5 tableaux. Une ligne pour chaque produit importé, identifié par son code HS. Il est crucial que la liste et l ordre des codes soient identiques pour les 5 tableaux. Les cellules contiennent les valeurs par pays partenaire et par produit importé pour chacun des 5 types de données: Importations Revenu tarifaire collecté Revenu tarifaire statutaire (Revenu collecté + exemptions) Revenu de droits d accise Revenu de la TVA 38
Préparation - Formatage Cette mise en forme (en matrice) des données peut se faire dans Excel (tableau pivot) ou dans Access (requête crosstab). 39
4. Importer les Données dans TRIST 40
Structure de TRIST L'outil de simulation TRIST se compose de deux fichiers Excel: Le fichier 'TRIST data aggregation Template French.xls' contient les données brutes, il permet aussi de définir les groupes de pays et de sélectionner les produits à inclure dans la simulation. C est dans ce fichier que vont être importées les données. Le fichier 'TRIST simulation Template French.xls' permet de définir les scénarios et de paramétrer la simulation, et de visualiser les résultats de la simulation. Ce fichier contient les données importées à partir du fichier 'TRIST data aggregation Template French.xls'. 41
Importer les données Plusieurs macro ont été développées dans Excel pour faciliter l intégration de nouvelles données dans le fichier TRIST data aggregation Template French.xls. Il suffit de suivre pas à pas la procédure détaillée dans la feuille Aide du fichier. Convention: on nommera dans ce qui suit fichier TRIST le fichier TRIST data aggregation French.xls et fichier Source le fichier contenant vos données à importer. 42
Importer les données Etape 1 - Information Générale Il s'agit ici de saisir les informations relatives aux données utilisées (pays, devise, année, version de HS). Ces informations n'ont aucune influence sur la simulation, et sont saisies pour mémoire uniquement. Etape 2 - Spécification des Taxes L'étape 2 permet de saisir les information relatives aux taxes. Cette étape est cruciale puisqu'elle permet de définir le mode de calcul des taxes sur les importations (qui peut varier selon le pays considéré). Etape 3-7 - Importer les Données Brutes Les étapes 3 et suivantes consistent en l'importation des données proprement dites dans le fichier TRIST Agrégation. 43
Importer les données Les données nécessaires pour une simulation TRIST sont: les importations en valeur; les recettes tarifaires statutaires; les recettes tarifaires collectées; les recettes de droits d'accise (ou taxe équivalente); les recettes de TVA (ou taxe équivalente); toutes les autres taxes peuvent être agrégées dans le champs de données Autres Taxes si nécessaire. 44
Importer les données Les données doivent respecter les règles de formatage suivantes afin de pouvoir être importées dans le fichier TRIST Agrégation: Les données sont organisées par ligne tarifaire et par pays partenaire (origine des importations). Chaque type de données est organisé dans un tableau avec les codes tarifaires en lignes (dans la première colonne) et les noms des pays partenaires en colonnes (sur la première ligne). Les codes tarifaires doivent être identiques pour tous les types de données et ordonnés à l'identique (ordre croissant des codes). Il ne peut y avoir aucune cellule vide ou de doublon dans la liste de codes tarifaires. 45
Importer les données Les noms des pays partenaires doivent être identiques pour tous les types de données et ordonnés à l'identique (ordre aphabétique croissant). Il ne peut y avoir aucune cellule vide ou de doublon dans la liste des noms de pays. Toutes les valeurs doivent être exprimées dans la même unité monétaire. Toutes les valeurs doivent être formatées en tant que nombre, les codes tarifaires et les noms de pays en tant que texte. Seules les lignes tarifaires effectivement importées (total des importations non nul) sont incluses dans les tableaux de données. 46
5. Préparer le Fichier de Simulation 47
Préparer le Fichier de Simulation Une fois les données importées dans le fichier TRIST data aggregation tool - TEMPLATE French.xls il reste 2 opérations à réaliser: Créer les groupes de pays; Sélectionner les produits à inclure dans la simulation. 48
Créer les Groupes de Pays Un pays importe auprès de très nombreux exportateurs mais tous n ont pas la même importance, que ce soit dans l absolu et/ou dans le cadre de la réforme tarifaire à l étude. Le regroupement des partenaires permet de focaliser l analyse sur les groupes d exportateurs pertinents. Un groupe peut compter autant de pays que souhaité mais un pays ne peut appartenir qu à un seul groupe. Un groupe peut être constitué d un seul partenaire si celui-ci est particulièrement important pour l analyse (par exemple pour simuler l impact d un accord bilatéral). TRIST permet de créer jusqu à 10 groupes de pays (9 personnalisés + le reste du monde (RMD)). Les pays non inclus dans un groupe spécifique sont agrégés dans le groupe RDM (Reste Du Monde) automatiquement créé par TRIST. 49
Créer les Groupes de Pays Pour créer les groupes de pays: 1. Afficher la feuille de calcul Groupes Pays; 2. Cliquer sur le bouton Gérer les Groupes de Pays pour ouvrir la boite de dialogue reproduite ci-dessous: 3. Dans la liste Pays disponibles, cliquer sur chaque pays à inclure dans le nouveau groupe de pays. 4. Sauver le groupe et taper un nom et une description (optionnelle) 50
Agrégation par Groupe de Pays L agrégation des données brutes par groupe de pays est automatiquement réalisée et les données agrégées peuvent être consultées dans les feuilles suivantes: Importations Agr.: contient les importations par ligne tarifaire et groupe de pays sélectionnés DD Statutaires Agr.: contient les droits de douanes statutaires par ligne tarifaire et groupe de pays sélectionnés DD Collectés Agr.: contient les droits de douanes collectés par ligne tarifaire et groupe de pays sélectionnés Droits d Accise Agr.: contient les droits d accise par ligne tarifaire et groupe de pays sélectionnés TVA Agr.: contient les revenus de la TVA par ligne tarifaire et groupe de pays sélectionnés 51
Sélectionner les Produits Une simulation TRIST peut opérer sur l ensemble des produits importés. Il est aussi possible de sélectionner seulement certains produits pour étudier un secteur ou une filière en particulier. La sélection des produits à inclure dans le fichier de simulation TRIST s effectue dans la feuille Groupes Produits 52
Sélection des Produits Structure de la feuille Groupes Produits : La colonne A (ligne 5 et suivantes) liste l ensemble des lignes tarifaires importées; La colonne B indique pour chaque ligne tarifaire si elle est incluse (1) ou non dans la sélection; Les colonnes G à K indique pour des groupes de produits prédéfinis si chaque ligne tarifaire en fait partie ou non; La colonne L permet une sélection manuelle des lignes tarifaires dans une liste d exclusion EPA; Les colonnes D et E indiquent le code GTAP et ISIC de chaque ligne tarifaire; Les cellules F3 à K3 permette de spécifier si le groupe correspondant doit être considéré ou non comme filtre; La cellule B2 indique le nombre de lignes tarifaires incluses dans la sélection; Le bouton Appliquer le filtrage permet de construire les tableaux de données sur la base de la sélection de lignes tarifaires. 53
Sélection des Produits Chaque colonne de groupes de produits (F à L) est surmontée d une liste déroulante à la ligne 3 avec 3 valeurs possibles: Pas de filtre: indique que le groupe de produit en question n est pas pris en compte dans la sélection; Inclure: indique que le groupe de produits en question doit être inclus dans la sélection; Exclure: indique que le groupe de produits en question doit être exclus dans la sélection; Inclure et Exclure fonctionnent en combinaisons et permettent par exemple de sélectionner tous les Biens de Consommation Finale (Inclure) sauf les Produits Pétroliers (Exclure). 54
Sélectionner les Produits Pour inclure tous les produits dans la simulation TRIST: 1. Dans le fichier TRIST afficher la feuille Groupes Produits ; 2. Vérifier que le nombre de produits sélectionnés (cellule B2) est égal au nombre de produits disponibles (cellule B1). Si c est le cas passer directement au point 5; 3. Pour sélectionner tous les produits cliquer sur le bouton Sélectionner Tous. 4. Vérifier que les autres colonnes (de G à L) affiche la valeur Pas de filtre à la ligne 3. Ajuster si nécessaire; 5. Cliquer sur le bouton Appliquer la sélection TRIST construit automatiquement le tableau de données pour la simulation TRIST dans la feuille Sélection TRIST. 55
Sélectionner les Produits Pour inclure certains produits dans la simulation TRIST: 1. Dans le fichier TRIST afficher la feuille Groupes Produits ; 2. Effectuer la sélection des produits en utilisant les outils suivants: Pour inclure (exclure) tous les produits d un groupe prédéfini (colonnes G à K), sélectionner la valeur Inclure ( Exclure ) à la ligne 3 pour le groupe voulu. Pour retirer un groupe en tant que critère de filtrage, sélectionner la valeur Pas de filtre à la ligne 3. La option Ajouter Groupe permettent de définir des groupes personnalisés en tapant 1 (ou une formule produisant 1) en vis-à-vis d un produit à inclure dans le groupe considéré. Les groupes personnalisés sont inclus ou exclus comme les groupes prédéfinis. Si un même produit est présent dans plusieurs groupes, il est inclut dans la sélection global s il est inclut plus de fois qu il n est exclut dans les différents groupes à prendre en compte. 56
Sélectionner les Produits 3. Cliquer sur le bouton Appliquer la sélection. TRIST construit automatiquement le tableau de données pour la simulation TRIST dans la feuille Sélection TRIST. 57
Sélection TRIST Les données agrégées (par groupe de pays) et filtrées (pour les lignes tarifaires sélectionnées) sont organisées dans la feuille Sélection TRIST selon 6 tableaux: Importations Droits de douane statutaires Droits de douanes collectés Droits d accise TVA Données additionnelles utilisateur Ce sont ces 6 tableaux qui seront transférés dans le fichier TRIST Simulation Template French.xls lors de l opération d importation de nouvelle données. 58
6. Réaliser des Simulations avec TRIST 59
Structure du Fichier Le fichier TRIST Simulation Template French.xls contient un grand nombre de feuilles dont la plupart sont en fait indispensable pour la simulation mais ne nécessite pas d intervention de la part de l utilisateur. 60
Les Feuilles Utilisateur TRIST: c est le centre de commande de TRIST. Le Menu TRIST permet de spécifier les réformes tarifaires voulues, de paramétrer la simulation et de lire les résultats d ensemble de la simulation. Résultats: c est dans cette feuille que sont presentés les résultats des simulations. Résultats-Détails: fournit les résultats de la simulation par ligne tarifaire. Résultats-ISIC: fournit les résultats de la simulation par secteur ISIC; taux de protection, variation de prix, et variation d importations Groupes de Produits: peut être utile comme référence aux formules de changement tarifaire discriminatoires selon les lignes tarifaires (par exemple un niveau de réduction différent par groupe de produits). Permet aussi de définir des autres groupes de produits à utiliser dans les scénarios. 61
Les Feuilles Système Données Importations: contient les données importées du fichier d agrégation; importations, droits de douane payés et statutaires, TVA, accises; contient aussi les facteurs d ajustement pour les élasticités Données Domestiques: si disponible et importé par l utilisateur, contient les données de production et d emploi domestique. Changement Tarifs & Prix: calcule les prix domestiques avant et après réforme (et la variation), incluant les droits de douane et d accise et la TVA; Substitution Exp.(ortateurs): calcule l effet de diversion de commerce entre exportateurs; Substitution Dom.(estique): calcule l effet de substitution entre importations et production domestique (si les données existent); Effet sur Demande: calcule l effet sur la demande (effet de revenu) du changement des prix domestiques. 62
Les Feuilles Système (suite) Résultats Dom.(estique): rassemble les résultats détaillés par code ISIC concernant la production et l emploi domestiques. Concordance GTAP: convertit les tarifs avant et après réforme réforme à la nomenclature GTAP. Cette feuille est cachée par défaut. Concordance ISIC: fait le lien entre importations et production domestique pour permettre le calcul de la substitution domestique. Cette feuille est cachée par défaut. Concordances: fichier de référence permettant au système de convertir les lignes tarifaires en ISIC et GTAP. Cette feuille est cachée par défaut. 63
Réaliser une Simulation Typiquement, la réalisation d une simulation suit le processus suivant: 1. Initialement, importer les données dans le simulateur TRIST; 2. Définir les scénarios de réforme tarifaire nécessaires; 3. Appliquer, pour chaque groupe de pays, un scénario tarifaire pertinent; 4. Paramétrer les élasticités. 5. Interpréter les résultats 64
Importer les données Cette étape n est nécessaire que si vous souhaitez travailler sur des lignes tarifaires différentes de celles déjà incluses dans le simulateur. La procédure d importation supprime toutes les données existantes mais n affecte pas les scénarios définis. Pour importer des données: 1. Dans le fichier TRIST, Cliquer sur le bouton Menu TRIST pour accéder au panneau de commandes 2. Dans le panneau de controle, cliquez sur le bouton Importer les Données de Commerce et de Recettes; 3. Sélectionner le fichier TRIST Agrégation contenant les données à utiliser dans la simulation et cliquer sur le bouton TRIST importe automatiquement toutes les données et reconstruit l ensemble des feuilles de calcul du fichier de simulation. Cette opération peut prendre plusieurs minutes, merci de patienter. 65
Appliquer des Scénarios Un scénario de réforme tarifaire est associé à chaque groupe de pays inclut dans la simulation. Pour associer un scénario à un groupe de pays: 1. Dans la feuille TRIST, en vis-à-vis du groupe de pays considéré, sélectionnez le scénario de réforme dans la liste déroulante de la colonne E. 2. Répéter le point pour chaque groupe de pays, y-compris le groupe RDM. Un scénario peut être associé avec plusieurs groupes de pays Référez-vous aux description de scénarios pour mieux connaître la signification d un scénario. 66
Réaliser une Simulation 67
Paramétrer les Élasticités Les élasticités se fixent dans le panneau de commande de la feuille TRIST en cliquant sur bouton Menu TRIST et après le bouton `Gérer les élasticités Les élasticités reçoivent les valeurs par défaut suivantes lorsque de nouvelles données sont importées: Substitution entre exportateurs: 1,5 Substitution domestique: 1 Elasticité de la demande: 0.5 Chaque élasticité reçoit une valeur unique pour l ensemble des lignes et des partenaires. Cependant il est possible d individualiser la valeur de chaque élasticité en jouant sur les coefficients d ajustement disponibles dans la feuille Données Importations 68
Résultats de la Simulation Les résultats sont disponibles en divers endroits dans le fichier: La feuille Résultat fournit les résultats agrégés en termes d importations et de revenus; Le tableau Résultats-ISIC suivant fournit les résultats détaillés par secteur SITC de l impact sur les importations, le niveau de protection, les prix et la production domestiques; La feuille Résultats-Détails fournit tous les résultats par ligne tarifaire en matière de revenus (tarifs, droits d accise et TVA) d importations et de production domestique. Les feuilles Substitution Exp., Substitution Dom. et Effet de demande détaillent chaque type d effet par ligne tarifaire et par groupe de fournisseurs (groupes d exportateurs et production domestique). 69
Résultats 70
Résultats Détails 71
Définir des Scénarios Pour définir un scénario: 1. Ouvrez la feuille TRIST ; cliquez sur le bouton Menu TRIST et après sur `Gérer les Scénarios de Réforme Tarifaire 2. Choisissez une groupe de produits du premier menu. 3. Choisissez un changement tarifaire pour ces produits 4. Déterminez ce changement en plus détaille (nouveaux tarif, taux de coupure ) 5. Ajoutez la définition au scenario 6. Choisissez une autre groupe de produits et répétez le processus 7. Pour tous les produits, une action doit être défini, en choisissant `Produits Restants cette condition peut être rempli. TRIST vous indique que le scénario peut maintenant être sauvegardé 8. Sauvegardez et ajoutez une description du scénario 72
Exemple: Scénario APE L Accord de Partenariat Économique (APE) avec l UE prévoit le passage au libre échange (tarif à 0%) pour l ensemble des lignes tarifaires sauf celles appartenant à la liste d exclusion. Cette liste d exclusion, disponible dans la feuille Groupes Produits va être utilisée comme condition dans la formule de réforme tarifaire. 73
Définir un Scnénario 74
TRIST peut: Conclusion Estimer changements a court terme des flux de commerce et recettes de droits de douane, assises, et TVA, à niveau de lignes tarifaires Calculer les changements en prix et taux de protection par secteurs ISIC Estimer des impacts sur la production et l emploi domestique par secteur (si données sont disponibles) dans un cadre de equilibre partiel 75