GUIDE DU PRODUIT 4754-00F-MAR12
TABLE DES MATIÈRES 1 INTRODUCTION Assomption Vie... 4 Pourquoi une vie universelle?... 5 Pourquoi Odyssée?... 6 Caractéristiques principales... 7 Le fonctionnement d Odyssée... 9 2 - LE MARCHÉ Les clientèles-cibles et leurs besoins... 10 3 - LE PRODUIT Caractéristiques du produit... 12 Une police taillée sur mesure... 13 Capital-décès... 14 Uniforme... 14 Indexé... 14 Croissant... 14 Changement d option du capital-décès... 14 Options coût d assurance... 15 Bandes de taux... 15 Prime annuelle minimale... 15 Prime annuelle maximale... 16 Frais sur prime... 16 Frais d administration... 16 Frais de service... 17 Boni d intérêt... 17 Options d investissement... 18 Rendement des comptes à intérêt garanti... 18 Rendement des comptes indiciaires... 20 Frais de rachat... 22 Valeurs de rachat... 23 Valeur de rachat du fonds d accumulation... 23 Valeur de rachat garantie pour coût d assurance uniforme... 23 Valeurs de rachat garanties par unité de 1 000 $... 24 Option de non-déchéance... 25 Valeur de rachat nette... 25 Retraits partiels... 25 Avances... 26 Substitution de l assuré... 26 Police vie individuelle... 26 Police conjointe premier décès... 27 Police conjointe dernier décès... 27 Option changement premier décès à dernier décès... 28 Police vies multiples... 29 Option Maximiseur... 29 Option prestation d invalidité... 30 4754-00F-MAR12 Page 2 de 40
4 - AVENANTS ET GARANTIES Avenants et garanties complémentaires suivant le type de couverture... 31 Exonération des primes en cas d invalidité (EPI)... 31 Exonération des primes en cas de décès (EPD)... 32 Mort accidentelle et mutilation (MAM)... 32 Rente d invalidité (RINV)... 33 Bénéfice d assurance sur la vie des enfants (BAE)... 33 T-10 Plus... 34 5 - LES COMPTES D INVESTISSEMENT Les types d investisseurs... 35 L investisseur très prudent... 35 L investisseur prudent... 35 L investisseur modéré... 35 L investisseur audacieux... 36 L investisseur très audacieux... 36 Les comptes d investissement... 36 Compte à intérêt quotidien... 36 Comptes à intérêt garanti... 36 Fonds équilibré... 37 Fonds canadien de dividendes... 37 Fonds d actions américaines... 37 Fonds de titres à revenu fixe... 37 Fonds Marché monétaire... 38 Fonds d actions canadiennes... 38 Fonds d actions canadiennes de petite capitalisation... 38 Fonds Frontière Nord MD... 39 Fonds Europe... 39 Fonds catégorie de société gestionnaires mondiaux.... 39 Fonds de revenu et de croissance Harbour... 39 Indice composé S&P/TSX... 40 Indice composé S&P 500... 40 4754-00F-MAR12 Page 3 de 40
ASSOMPTION VIE... vous accompagne tout au long de votre odyssée Une odyssée, c est une suite d aventures extraordinaires; la simple mention du mot évoque le célèbre récit des aventures d Ulysse, écrit par Homère. Le terme est également bien connu en Acadie, où on l utilise souvent pour désigner le périple qu ont suivi les Acadiens après les événements de 1755. Pour Assomption Vie, Odyssée est un produit d assurance vie universelle qui permet à votre client de mieux planifier en choisissant les combinaisons d assurance et de placements qui répondent à ses besoins et à ses projets pour l avenir. En 1903, des Acadiens établis en Nouvelle-Angleterre ont fondé la Société l Assomption, connue aujourd hui sous le nom d Assomption Vie. Les objectifs fixés au départ étaient de rallier ses membres et de leur venir en aide à la fois sur le plan de l éducation, de la culture et du développement économique. Aujourd hui, Assomption Vie poursuit son oeuvre, celle de contribuer à bâtir un avenir prospère pour ses clients, leur famille et leur entreprise. À noter : Afin de faciliter la lecture du présent texte, nous avons employé le masculin comme genre neutre pour désigner aussi bien les femmes que les hommes. Ce guide marketing est pour usage interne seulement. Il ne constitue pas une police, un contrat d assurance (ou tout autre contrat) ni un document faisant preuve d un contrat; par conséquent, il ne confère aucun droit. 4754-00F-MAR12 Page 4 de 40
POURQUOI UNE VIE UNIVERSELLE? Chacun de nous rêve du succès, que ce soit en affaires, dans notre vie personnelle ou à la retraite. Nos préoccupations peuvent souvent se résumer en ces termes : Comment ma famille survivra-t-elle à mon décès? Que puis-je faire pour assurer l avenir de mon entreprise? Comment puis-je m assurer une retraite sans soucis financiers? Une assurance vie universelle, c est un produit qui combine le besoin d épargne du client avec sa préoccupation naturelle à savoir s il réussira à pourvoir aux besoins de ses proches lors de son décès. En plus des avantages traditionnels d assurance, ce produit renferme une variété d options permettant au client de modifier le niveau de sa protection et le montant de sa prime selon ses objectifs personnels et sa situation financière. De plus, il offre la liberté de choisir diverses options d investissement permettant au client d accumuler des fonds à l abri de l impôt tout en maintenant une assurance vie en vigueur. 4754-00F-MAR12 Page 5 de 40
POURQUOI ODYSSÉE? Les raisons que vous pouvez utiliser pour convaincre votre client de choisir le produit Odyssée d Assomption Vie sont nombreuses. En effet, les valeurs de rachat garanties, l absence de frais de rachat après six ans, l option vies multiples permettant d ajouter jusqu à huit couvertures vie universelle sur une même police et l option Maximiseur qui aide au client à maximiser ses investissements tout en gardant la police exempte d impôts ne sont que quelques-unes des caractéristiques qui font qu Odyssée est le choix tout indiqué pour vos clients. Odyssée, c est beaucoup plus qu une police d assurance; c est un produit qui permet au client de maîtriser les éléments du succès, soit la sécurité, la performance et la flexibilité. SÉCURITÉ assurance vie servant à protéger la famille ou l entreprise aide à la préparation d une retraite aisée PERFORMANCE investissements dans une variété de fonds à haute performance investissements à l abri de l impôt FLEXIBILITÉ variété d options de prime et de modes de paiement basée sur les moyens et les besoins du client variété de choix de coût d assurance et de capital-décès stratégie de placement adaptée à la situation du client possibilité d effectuer des retraits en espèces 4754-00F-MAR12 Page 6 de 40
ASSOMPTION VIE ODYSSÉE Caractéristiques Options coût d assurance Frais mensuels Âge à l émission Montant minimal Montant maximal Bandes de taux Bénéficiaire Changement assurance conjointe Valeur de rachat Police conjointe Assurance vie universelle Assurance vie universelle Assurance vie sans participation Taux disponibles pour fumeurs et non-fumeurs Valeurs de rachat garanties avec l option coût d assurance uniforme Option changement premier décès à dernier décès Option Maximiseur Option prestation d invalidité Possibilité de céder la police comme garantie de prêt Avances sur police Substitution de l assuré Temporaire renouvelable annuellement (TRA) jusqu à 105 ans Uniforme, payable jusqu à 105 ans 10 $ pour couverture de 100 000 $ ou plus (5 $ lorsque < 100 000 $). 7 $ pour une couverture additionnelle (2 $ lorsque < 100 000 $) 15 jours à 80 ans. 25 000 $ pour le coût d assurance uniforme; 50 000 $ pour le coût d assurance TRA. 5 000 000 $ Tout montant supérieur à 5 000 000 $ doit être approuvé par le siège social. 25 000 $ à 49 999 $ 50 000 $ à 99 999 $ 100 000 $ à 499 999 $ 500 000 $ et plus Le bénéficiaire est désigné par le propriétaire du contrat. (Coût d assurance uniforme) (Coût d assurance uniforme et TRA) (Coût d assurance uniforme et TRA) (Coût d assurance uniforme et TRA) Vous pouvez modifier une assurance conjointe payable au premier décès (2 vies) à une assurance conjointe payable au dernier décès. Ce changement peut se faire à compter du 15 e anniversaire de la couverture. La valeur de rachat du fonds d accumulation est égale à la valeur du fonds d accumulation moins les frais de rachat et les avances sur police. Une valeur de rachat garantie est offerte avec le coût d assurance d uniforme. Police conjointe premier décès jusqu à 5 vies Police conjointe dernier décès (2 vies) Police vies multiples jusqu à 8 couvertures 4754-00F-MAR12 Page 7 de 40
Le changement d option du capital-décès est possible et se présente comme suit : Capital-décès DE À AJUSTEMENTS uniforme croissant - Le capital assuré sera réduit du montant du fonds d accumulation. uniforme indexé - aucun ajustement requis (TRA seulement) - preuves d assurabilité exigées croissant uniforme - augmentation du capital assuré du montant du fonds d accumulation indexé uniforme - arrêt de l indexation Le boni d intérêt est un crédit d intérêt additionnel applicable aux comptes indiciaires seulement. Il sera crédité mensuellement à compter du début de la 7 e année. Boni d intérêt 1,30 % année 7 à 19 (i.e. 0,1077 % sur base mensuelle) 1,55 % année 20 à 29 (i.e. 0,1283 % sur base mensuelle) 1,80 % année 30 et plus (i.e. 0,1488 % sur base mensuelle) Le boni d intérêt n est pas applicable au compte à intérêt quotidien, ni aux comptes à intérêt garanti. Avenants et garanties disponibles Avenants Individuelle Conjointe Exonération des primes en cas d invalidité (EPI) x x Exonération des primes en cas de décès (EPD) x x Mort accidentelle et mutilation (MAM) x Rente d invalidité (1 vie) (RI) x Bénéfice d assurance sur la vie des enfants (BAE) x 1 er décès T-10 Plus x x Pour de plus amples renseignements sur le produit, ses limites et exclusions, prière de consulter le contrat. 4754-00F-MAR12 Page 8 de 40
LE FONCTIONNEMENT D ODYSSÉE 4754-00F-MAR12 Page 9 de 40
LES CLIENTÈLES-CIBLES ET LEURS BESOINS MARCHÉ JEUNES COUPLES 25-35 ans ont des jeunes enfants ou en auront bientôt revenu moyen ou légèrement supérieur à la moyenne FAMILLES MONOPARENTALES 30-45 ans souvent la femme est le seul soutien de la famille revenu moyen ou inférieur à la moyenne PROFESSIONNELS CÉLIBATAIRES 25-45 ans peu de responsabilités familiales revenu supérieur à la moyenne FAMILLES À DEUX REVENUS 30-55 ans ménages stables avec enfants revenu supérieur à la moyenne BESOINS TYPE DE COUVERTURE OPTIONS DE CAPITAL-DÉCÈS - Protection - Dépôt pour achat de maison -Réduction d hypothèque - Accumulation de fonds - Accès au compte en tout temps - Vie conjointe premier décès - Vies multiples - Vie individuelle sur chaque assuré - Protection moyenne - Fonds de réserve - Bien-être/sécurité des enfants - Fonds pour les études - Vie individuelle - Vies multiples -Protection moyenne à supérieure - Abris fiscaux -Maximisation du fonds de retraite -Planification successorale -Protection supérieure - Épargne à l abri de l impôt - Supplément de retraite - Fonds pour les études - Vie individuelle - Vie conjointe premier décès - Vies multiples - Croissant ou indexé - Croissant ou indexé - Croissant ou indexé - Croissant ou indexé COÛT D ASSURANCE SOURCES DE FINANCEMENT - TRA, option Maximiseur - Prestation fiscale pour enfants - Remboursement d impôt (REÉR) - 10 % du revenu familial brut - TRA - Uniforme - Prestation fiscale pour enfants - 5 % du revenu familial brut - TRA, option Maximiseur - Uniforme - Remboursement d impôt (REÉR) - 10 % du revenu annuel - TRA - Uniforme - Remboursement d impôt (REÉR) - Excédent du budget familial - 15 % du revenu familial brut OPTIONS DE CALCUL - Prime -Fonds d accumulation cible - Prime -Montant d assurance -Fonds d accumulation cible -Durée des paiements - Prime - Durée des paiements AVENANTS ET GARANTIES - EPI - T-10 Plus - EPI - T-10 Plus - EPI - EPI - EPD RETRAITS PARTIELS - Dépôt initial pour achat de maison - Extinction/réduction d hypothèque - Pour payer les études - Fonds d urgence - Projets spéciaux - Revenu supplémentaire pour la retraite - Pour payer les études - Fonds d urgence pour la famille AVANTAGES D ODYSSÉE - Aucuns frais de rachat après 6 ans - Flexibilité des primes - Choix de différents placements - Capital minimal de 25 000 $ - Retrait partiel sur fonds d accumulation - Transfert possible de propriété de la police - Performance des fonds - Variété de fonds - Qualité du gestionnaire du fonds - Boni d intérêt - Flexibilité des primes - Performance des fonds - Variété de fonds - Qualité du gestionnaire du fonds 4754-00F-MAR12 Page 10 de 40
Le tableau qui suit donne un aperçu global des clientèles-cibles pour le produit Odyssée. On y retrouve les nombreuses options et les divers avantages que vous pouvez leur offrir selon leurs besoins. Il est un guide et doit être interprété ainsi. Votre propre expérience viendra alimenter chacune des catégories au fur et à mesure que vous augmenterez vos ventes. PARENTS SEULS 50-65 ans les enfants ont quitté la maison plus d hypothèque beaucoup de liquidité revenu moyen à supérieur - Protection contre les impôts au décès - Police pour petitsenfants - Réinvestissement des fonds afin d augmenter la succession - Dons planifiés - Vie conjointe premier décès - Vie conjointe dernier décès ENTREPRISES ET PERSONNE-CLÉ personne dont le décès pourrait avoir un effet néfaste sur l entreprise - Protection des partenaires - Absorption des coûts dus au décès d une personneclé - Abri fiscal - Fonds de roulement - Fonds de retraite pour actionnaires - Vie individuelle - Vies multiples pour les propriétaires actionnaires, pour personne-clé PERSONNES À LA RETRAITE - Assurance-vie - Protection REÉR ou FERR - Planification successorale - Conjointe premier décès - Conjointe dernier décès - Vie individuelle DONS PLANIFIÉS - Protection ciblée - Laisser un montant sa charité préférée - Créer une fondation en son nom ÉPARGNE-ÉTUDES - Protection - Assurance sur les enfants en cas de décès - Fonds pour les études des enfants - Vie individuelle - Vie individuelle - Croissant - Croissant ou indexé - Croissant - Uniforme - Uniforme - Uniforme - Uniforme - TRA, option Maximiseur - Uniforme - Uniforme - TRA - Argent disponible suite à l extinction d hypothèque - Propension marginale à des économies plus élevées - Prime - Retraits - Pour créer un fonds additionnel de retraite - Pour aider les enfants/petitsenfants avec leurs études ou l achat de maison Performance des fonds - Variété de fonds - Qualité du gestionnaire du fonds - Comptes à intérêt garanti - Dividendes des actionnaires - Investir au taux d imposition de l entreprise (fonds de roulement) - Prime - Retraits - Fonds d accumulation cible - Argent provenant des FERR, rentes - Prime - Retraits - Rente certaine - FERR (argent nonutilisé) - Liquidité disponible - Prime - Durée des paiements - EPI - EPI - EPD - Fonds d urgence - Au besoin - Selon besoins de l institution propriétaire - Absorption des coûts occasionnés par le décès d une personneclé - Peut être adaptée aux besoins de l entreprise et de ses actionnaires - Possibilité d assurer plusieurs vies - Flexibilité - Comptes à intérêt garanti - Assurance conjointe dernier décès - Planification successorale - Aucuns frais de rachat après 6 ans - Flexibilité des primes - Accumulation à l abri de l impôt - Rendements maximisés grâce aux comptes d investissement - Capital-décès nonimposable - Retraits au besoin - Prestation fiscale pour enfants - Remboursement d impôt (REÉR) - Liquidité disponible - Fonds d accumulation cible - Frais de scolarité - Fonds d urgence pour enfant malade - Substitution de l assuré - Flexibilité des primes - Variété de fonds - Exonération des primes 4754-00F-MAR12 Page 11 de 40
CARACTÉRISTIQUES DU PRODUIT Cette section a pour but de vous aider à mieux comprendre le produit et, par le fait même, à mieux l expliquer à vos clients. Vous y trouverez donc une explication des principales caractéristiques d Odyssée soit : Capital-décès Options coût d assurance Bandes de taux Primes annuelles Frais sur prime Frais d administration Frais de service Boni d intérêt Options d investissement Frais de rachat Valeurs de rachat Retraits partiels Avances sur police Substitution de l assuré Police vie individuelle Police conjointe premier décès Police conjointe dernier décès Option changement premier décès à dernier décès Police vies multiples Option Maximiseur Option prestation d invalidité CHOIX FONDAMENTAUX OPTIONS CAPITAL-DÉCÈS UNIFORME (CAPITAL) INDEXÉ : 4 % OU 8 % (CAPITAL INDEXÉ) CROISSANT (CAPITAL ET FONDS) OPTIONS COÛT D ASSURANCE TRA UNIFORME (disponible seulement avec option de capital-décès croissant) COMPTES D INVESTISSEMENT Comptes à intérêt 1. Intérêt quotidien 2. Intérêt garanti 1 an 3. Intérêt garanti 3 ans 4. Intérêt garanti 5 ans Comptes indiciaires 5. Équilibré 6. Canadien de dividendes 7. Actions canadiennes 8. Actions américaines 9. Titres à revenu fixe 10. Actions canadiennes de petite capitalisation 11. Marché monétaire 12. Frontière Nord MD 13. Europe 14. Revenu et croissance Harbour 15. Catégorie de société gestionnaires mondiaux 16. Indice S&P/TSX 17. Indice S&P 500 4754-00F-MAR12 Page 12 de 40
UNE POLICE TAILLÉE SUR MESURE Un coup d oeil au tableau ci-dessous et vous ne serez jamais dans l embarras devant un client. On illustre les combinaisons permises par Odyssée et reflétées dans le logiciel d illustration. CHOIX SELON LE TYPE DE COUVERTURE UNIVERSELLE CHOIX Capital-décès et Coût d assurance Capital minimal Individuelle une seule couverture * Uniforme - TRA Indexé - TRA Croissant - TRA ou Uniforme Coût Uniforme : 25 000 $ Coût TRA : 50 000 $ Maximiseur avec Croissant - TRA Capital-décès de plus de 100 000 $ à l émission Substitution de l assuré Avenants et garanties Conjointe 1er décès maximum 5 vies une seule couverture* Uniforme - TRA Indexé - TRA Croissant - TRA ou Uniforme Coût Uniforme : 25 000 $ Coût TRA : 50 000 $ avec Croissant - TRA Capital-décès de plus de 100 000 $ à l émission non avec Croissant - TRA EPI EPD T-10 Plus MAM RI BAE EPI EPD T-10 Plus BAE Conjointe 2e décès maximum 2 vies une seule couverture Uniforme - TRA Indexé - TRA Croissant - TRA ou Uniforme Coût Uniforme : 25 000 $ Coût TRA : 50 000 $ non non EPI EPD T-10 Plus Vies multiples maximum 8 couvertures Individuelle et Conjointe 1er décès seulement Croissant - TRA ou Uniforme Coût Uniforme : 25 000 $ Coût TRA : 50 000 $ non avec Croissant - TRA Couvertures Individuelles EPI ** EPD ** T-10 Plus MAM RI BAE Conj. 1er décès EPI ** EPD ** T-10 Plus BAE * Après l émission, si le capital-décès est croissant, il est possible d ajouter de nouvelles couvertures vie universelle sauf si l option Maximiseur est choisie. ** Dans le cas d une police vies multiples, les primes à exonérer seront traitées globalement au niveau de la police; elles ne sont pas rattachées à des couvertures particulières. 4754-00F-MAR12 Page 13 de 40
CAPITAL-DÉCÈS Odyssée offre trois options de capital-décès : UNIFORME : - égal au capital assuré ; - disponible seulement avec le coût d assurance temporaire renouvelable annuellement (TRA) ; - si cette option est choisie pour une police individuelle ou conjointe, il sera impossible d ajouter d autres couvertures vie universelle par la suite ; - si le fonds vient à dépasser le capital-décès, le fonds d accumulation devient le montant du capital-décès. INDEXÉ : - égal au capital assuré multiplié par 104 % ou 108 % après chaque année complète d existence de la couverture ; - disponible seulement avec TRA ; - la sélection des risques est basée sur deux fois le capital assuré initial ; - la période d indexation est limitée au moindre de 20 ans ou de l âge atteint de 65 ans de l assuré. CROISSANT : - égal au capital assuré plus le fonds d accumulation ; - dans le cas d un contrat d assurance vies multiples, le fonds d accumulation n est payable que lors du dernier décès ; - s il s agit d une police conjointe dernier décès, 85 % de la valeur de rachat du fonds sera payable au 1er décès. CHANGEMENT D OPTION DU CAPITAL-DÉCÈS Le changement d option du capital-décès est possible et se présente comme suit : DE À AJUSTEMENTS uniforme croissant - Le capital assuré sera réduit du montant du fonds d accumulation. uniforme indexé - aucun ajustement requis (TRA seulement) - preuves d assurabilité exigées croissant uniforme - augmentation du capital assuré du montant du fonds d accumulation indexé uniforme - arrêt de l indexation À noter : Le changement d option du capital-décès est possible après la première année. Pour changer l option de croissant à uniforme, il faut qu il n y ait qu une couverture universelle. Un changement d option peut entraîner une modification de la bande de taux. 4754-00F-MAR12 Page 14 de 40
OPTIONS COÛT D ASSURANCE Coût d assurance temporaire renouvelable annuellement (TRA) : Le coût par tranche de 1 000 $ de capital-décès augmente à chaque anniversaire de la couverture. Cette option est renouvelable jusqu à l âge atteint de 105 ans de l assuré. Les primes de la couverture sont alors acquittées et la protection continue jusqu au décès. Coût d assurance uniforme : Le coût par tranche de 1 000 $ de capital-décès demeure le même pendant toute la durée de la couverture jusqu à l âge atteint de 105 ans. Les primes en vertu de la couverture sont alors acquittées et la protection continue jusqu au décès. À noter : L assuré peut changer son option coût d assurance temporaire renouvelable annuellement en un coût d assurance uniforme (mais non l inverse) avant l âge atteint, et le cas échéant, l âge atteint équivalent de 70 ans. Dans tous les cas, le changement sera effectué en fonction de l âge atteint et les coûts d assurance applicables seront ceux en vigueur à la date du changement. BANDES DE TAUX Odyssée prévoit quatre bandes de taux : 25 000 $ à 49 999 $ 50 000 $ à 99 999 $ 100 000 $ à 499 999 $ 500 000 $ et plus (Coût d assurance uniforme) (Coût d assurance uniforme et TRA) (Coût d assurance uniforme et TRA) (Coût d assurance uniforme et TRA) PRIME ANNUELLE MINIMALE La prime annuelle minimale est le montant minimal requis pour payer le coût réel de l assurance et établir une valeur de compte raisonnable. Cette prime minimale doit être augmentée si des avenants ou des garanties complémentaires sont ajoutés. Ce montant ne garantit pas que la police demeurera en vigueur, et il se peut que le client soit invité à déposer d autres fonds dans sa police pour que celleci ne tombe pas en déchéance. 4754-00F-MAR12 Page 15 de 40
PRIME ANNUELLE MAXIMALE La prime annuelle maximale est le montant maximal qu Assomption Vie est prêt à accepter sur base régulière pour le contrat. À chaque anniversaire de la police, nous effectuerons un test d exemption d impôt. Si la police ne satisfait plus aux critères d exemption, nous procéderons à une de deux mesures correctives dans les 60 jours suivant l anniversaire : Transfert du montant excédentaire dans une rente à intérêt quotidien non enregistrée. Si le montant excédentaire est de 500 $ ou plus, cette mesure sera choisie à moins d un avis contraire écrit de la part du client. Les sommes ainsi transférées pourront, par la suite et à la demande du client, être redéposées dans la police universelle. Remboursement au client de tout montant inférieur à 500 $. À noter : Une partie du montant transféré/remboursé peut être imposable. Les intérêts réalisés sont imposables. FRAIS SUR PRIME Assomption Vie prélèvera sur chaque prime payée des frais correspondant à 2 % de celle-ci. Une modification future aux lois fiscales pourrait entraîner un rajustement du pourcentage. FRAIS D ADMINISTRATION Les frais d administration mensuels seront prélevés à l anniversaire mensuel de la police et sont les suivants : PREMIÈRE COUVERTURE D ASSURANCE VIE UNIVERSELLE 10 $ (montant de 100 000 $ et plus) 5 $ (montant inférieur à 100 000 $) COUVERTURE D ASSURANCE VIE UNIVERSELLE ADDITIONNELLE 7 $ (montant de 100 000 $ et plus) 2 $ (montant inférieur à 100 000 $) 4754-00F-MAR12 Page 16 de 40
FRAIS DE SERVICE Il n y a aucuns frais pour les deux premières transactions de chaque année de police. Pour toute transaction additionnelle, des frais de service de 25 $ (selon la politique actuelle) seront déduits du fonds d accumulation à la date de cette transaction. Ces transactions comprennent : transferts entre comptes d investissement modification des pourcentages de répartition des placements retrait partiel et rachat total changement d option de capital-décès changement d option du coût d assurance substitution de l assuré avenants ou garanties complémentaires émis après la date d entrée en vigueur du contrat remise en vigueur d un contrat avances sur police changement de classe fumeur à non fumeur diminution du capital assuré ou annulation d une garantie exposé demandé après l émission de la police À noter : Il y aura des frais de 25 $ pour chèques sans provisions même si aucune autre transaction n a été effectuée dans l année. BONI D INTÉRÊT Le boni d intérêt est un crédit d intérêt additionnel applicable aux comptes indiciaires seulement. Il sera crédité mensuellement à compter du début de la 7 e année. 1,30 % année 7 à 19 (i.e. 0,1077 % sur base mensuelle) 1,55 % année 20 à 29 (i.e. 0,1283 % sur base mensuelle) 1,80 % année 30 et plus (i.e. 0,1488 % sur base mensuelle) Le boni d intérêt n est pas applicable au compte à intérêt quotidien, ni aux comptes à intérêt garanti. 4754-00F-MAR12 Page 17 de 40
OPTIONS D INVESTISSEMENT Il y a un choix de 17 comptes d investissement pour cette police. Le client indique la répartition de ses primes en pourcentage parmi les comptes choisis. Chaque 100 $ complet de primes annuelles prévues donne accès à un compte d investissement. Ainsi, avec une prime de 760 $, un client peut accéder à un maximum de 7 comptes. RENDEMENT DES COMPTES À INTÉRÊT GARANTI : Nous créditerons le taux d intérêt applicable selon la formule illustrée dans la grille qui suit, sans toutefois être inférieur au taux d intérêt minimum garanti. Comptes à intérêt Taux d intérêt (sur base annuelle) Taux d intérêt minimum garanti (sur base annuelle) Intérêt quotidien T.I.Q. -- Intérêt garanti 1 an (90% x RBT) moins 1,00 %* 1,00 % Intérêt garanti 3 ans (90% x ROC) moins 1,00 %* 1,25 % Intérêt garanti 5 ans (90% x ROC) moins 1,00 %* 1,50 % où : T.I.Q. = RBT = Le taux d'intérêt annuel tel que déterminé par nous de temps à autre pour les fins de nos polices d'assurance vie universelles Odyssée. Rendement annualisé des Bons du Trésor du Canada 1 an, tel que déterminé par la Banque du Canada le troisième mercredi du mois précédant le mois pour lequel nous devons calculer le rendement à créditer, ou à toute autre date intermédiaire que nous pouvons fixer. 4754-00F-MAR12 Page 18 de 40
ROC = Rendement des Obligations du Canada pour une durée semblable, tel que déterminé par la Banque du Canada le troisième mercredi du mois précédant le mois pour lequel nous devons calculer le rendement à créditer, ou à toute autre date intermédiaire que nous pouvons fixer. * Le calcul du taux d intérêt sur les comptes à intérêt garanti 1 an, 3 ans et 5 ans tient compte d une réduction de 1,00 %. Ce pourcentage pourrait être augmenté jusqu à 2,20 %. Dans le cas d une telle modification, nous vous ferons parvenir un avis préalable d'au moins 30 jours. A l issue de ce 30 jours d avis, les modifications seront applicables à tout nouveau dépôt de prime ainsi qu à tout renouvellement de dépôt à la fin de la durée d investissement. 4754-00F-MAR12 Page 19 de 40
RENDEMENT QUOTIDIEN DES COMPTES INDICIAIRES : a) Pour les comptes indiciaires du tableau 1 suivant, le rendement est le résultat le plus élevé entre la formule 1 et la formule 2. b) Pour les comptes indiciaires du tableau 2 suivant, le rendement est le résultat de la formule 2. Formule 1 : si B > A, 90 % x (B A) (C x D) ; si B < A, 110 % x (B A) (C x D) A A Formule 2 : 100 % x (B A) (C x E) A A, représente la valeur unitaire sans frais en dollars canadiens de l indice, à la fin du jour ouvrable, deux jours ouvrables plus tôt ; B, représente la valeur unitaire sans frais en dollars canadiens de l indice, rajustée aux fins des dividendes, s il y a lieu, à la fin du jour ouvrable, un jour ouvrable plus tôt ; C, représente le nombre de jours civils séparant le jour ouvrable déterminé en B et le jour ouvrable déterminé en A ; D et E, représentent les taux applicables pour chacun des comptes indiciaires dans les tableaux 1 et 2 suivants : Tableau 1 Comptes indiciaires D Formule 1* Équivalent annuel E Formule 2 * Équivalent annuel Équilibré 0,0054 % 2,00 % 0,0085 % 3,17 % Canadien de dividendes 0,0061 % 2,25 % 0,0085 % 3,17 % Actions américaines 0,0061 % 2,25 % 0,0085 % 3,17 % Titres à revenu fixe 0,0061 % 2,25 % 0,0085 % 3,17 % Marché monétaire 0,0054 % 2,00 % 0,0085 % 3,17 % Actions canadiennes 0,0061 % 2,25 % 0,0085 % 3,17 % Actions canadiennes de petite capitalisation 0,0061 % 2,25 % 0,0085 % 3,17 % 4754-00F-MAR12 Page 20 de 40
Comptes indiciaires Tableau 2 E Formule 2 * Équivalent annuel Frontière Nord MD 0,0101 % 3,75 % Europe 0,0102 % 3,80 % Catégorie de société gestionnaires 0,0101 % 3,75 % mondiaux Revenu et croissance Harbour 0,0097 % 3,60 % S&P 500 0,0081 % 3,00 % S&P/TSX 0,0081 % 3,00 % * Les taux applicables sont ajustés lors d une année bissextile pour tenir compte de la journée additionnelle. Assomption Vie se réserve la possibilité d augmenter les taux applicables dans les tableaux 1 et 2. Toutefois, les taux applicables dans la colonne D ne pourront excéder 0,0081 % (équivalent annuel 3 %) et ceux qui figurent dans la colonne E ne pourront excéder 0,0121 % (équivalent annuel 4,50 %). Ajout et élimination de comptes d investissement Nous nous réservons le droit d ajouter et d éliminer des comptes d investissement compte à intérêt quotidien, comptes à intérêt garanti ou comptes indiciaires - sans obtenir votre approbation. Nous vous donnerons un préavis de trente (30) jours de l élimination de tout compte d investissement. Vous pourrez alors transférer la valeur du compte d investissement éliminé, sans frais, à d autres comptes d investissement alors disponibles. 4754-00F-MAR12 Page 21 de 40
FRAIS DE RACHAT Les frais de rachat constituent un multiple de la prime minimale annuelle de chaque couverture d assurance vie universelle (TRA et uniforme). Il n y a aucuns frais de rachat sur les avenants. Les frais de rachat représentent un multiple variable de la prime minimale de chaque couverture universelle dont la durée est inférieure à 6 ans. Mois écoulés depuis la date de la couverture Facteurs des frais de rachat Mois écoulés depuis la date de la couverture Facteurs des frais de rachat Mois écoulés depuis la date de la couverture Facteurs des frais de rachat Mois écoulés depuis la date de la couverture Facteurs des frais de rachat 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 4% 8% 13% 17% 21% 25% 29% 33% 38% 42% 46% 50% 58% 67% 75% 83% 92% 100% 108% 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 117% 125% 133% 142% 150% 154% 158% 163% 167% 171% 175% 179% 183% 188% 192% 196% 200% 204% 208% 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 213% 217% 221% 225% 229% 233% 238% 242% 246% 250% 246% 242% 238% 233% 229% 225% 221% 217% 212% 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 et plus 208% 204% 200% 196% 192% 188% 183% 179% 175% 171% 167% 163% 158% 154% 150% 0% 4754-00F-MAR12 Page 22 de 40