Préambule Vocabulaire Contexte démographique Ethique Déontologie / Charte Juridique Recommandations annexes Conclusion

Laennec et le stéthoscope Acte de Télémédecine = Acte Médical à part entière Une réalité (déjà) quotidienne Centres 15 Vendée Globe Guerres

Définition du Conseil National de l Ordre des Médecins La télémédecine est une des formes de coopération dans l exercice médical mettant en rapport à distance, grâce aux technologies de l information et de la communication, un patient (et/ou les données médicales nécessaires) et un ou plusieurs médecins et professionnels de santé, à des fins médicales de diagnostic, de décision, de prise en charge et de traitement dans le respect des règles de la déontologie médicale.

Loi Hôpital Santé Patient et Territoire (Loi HSPT) «Art. L. 6316-1. La télémédecine est une forme de pratique médicale à distance utilisant les technologies de l information et de la communication. Elle met en rapport, entre eux ou avec un patient, un ou plusieurs professionnels de santé, parmi lesquels figure nécessairement un professionnel médical et, le cas échéant, d autres professionnels apportant leurs soins au patient. «Elle permet d établir un diagnostic, d assurer, pour un patient à risque, un suivi à visée préventive ou un suivi post- thérapeutique, de requérir un avis spécialisé, de préparer une décision thérapeutique, de prescrire des produits, de prescrire ou de réaliser des prestations ou des actes, ou d effectuer une surveillance de l état des patients

DRESS : N 679 février 2009. ISSN 1146-9129 - N d'aip : 0001384

Densité globale : - 10% - 35% de radiologues en Ile de France à l horizon 2020 Modification des répartitions, certaines régions bien dotées, deviennent moins bien loties Propos à nuancer : ces valeurs sont extrapolées en l absence de tout changement. Mais : Départs à la retraite Vieillissement Raréfaction du temps médecin disponible Féminisation

Accentuation des disparités Densité : 312 /100 000 habitants (322 en 2008) Picardie, Centre, Haute et Basse Normandie, Champagne Ardennes, Bourgogne, Pays de Loire, Poitou Charente, Franche Conté et Auvergne Baisse du nombre de médecins en activité Retraités + 5,2% Actifs + 1,2% Internat : + 338 postes dont 334 en Médecine Générale Féminisation : 52% des nouveaux inscrits

«Elle permet d optimiser les ressources humaines et compétences sur le territoire/région, mais ne peut pas pallier des problèmes démographiques qui doivent trouver une autre solution, sauf à considérer l implication de radiologues d autres pays.» «Elle ne peut en aucun cas justifier l installation ou le renouvellement d équipements d imagerie lorsque le site ne dispose pas de radiologues nécessaires.» «La téléradiologie s inscrit dans l organisation des soins : Elle ne doit pas remplacer sans raison valable une prise en charge radiologique sur place par un radiologue local.»

Accès aux soins de première intention La création des territoires (hospitaliers) de santé, et son corollaire libéral, le regroupement de professionnels dans des «centres de santé» permettant de dissocier lieu de résidence et lieu d exercice, associés à la l autorisation d exercice multiple, devra être soutenu par un réseau de télémédecine et donc de téléradiologie participant dans ces conditions à l organisation de la permanence et de la continuité des soins.

Recours à un avis spécialisé Le regroupement de nombreux Téléradiologues autour d une structure centralisée favorise l accès immédiat à un spécialiste d organe. L impact qualitatif sur la prise en charge diagnostique et thérapeutique du patient doit amener à une réduction des coûts de prise en charge et un raccourcissement des durées d hospitalisation. Impact Qualitatif et Prise en charge des Urgences Schématiquement, on recrée une structure proche d un CHU.

Les règles de déontologie restent applicables (regroupés en 12 points) Elle servent à l établissement de la charte de téléradiologie enrichie des recommandations du CNOM et G4. L ensemble est repris dans les conventions / contrats entre les intervenants.

Loi Hôpital Santé Patient et Territoire (Loi HSPT) (déjà citée). Droits du Patient : Ils restent fondamentalement inchangés, tant dans le devoir d information que nous devons à nos patients, que par son acceptation de ces techniques, ce qui sous- entend l obtention de son consentement éclairé. en passant par son implication dans toute décision concernant sa santé.

Modalités Générales Respect Code de Déontologie Médicale; Code de la Santé Publique ; Guides et recommandations de bonne pratique clinique en vigueur. Respect des normes techniques (IHE, DMP - XDS, XDSI - )