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Plan de classement B - Actes de l administration départementale.....1 D - Administration générale de la commune... 1 1 D - Conseil municipal... 1 2 D - Actes de l administration municipale... 1 3 D - Administration générale de la commune... 1 4 D - Contentieux et assurances... 1 F - Population - Economie sociale - Statistiques... 2 1 F - Population... 2 2 F - Commerce et industrie... 2 3 F - Agriculture... 2 4 F - Ravitaillement... 2 G - Contributions - cadastre - administrations financières... 2 1 G - Contributions directes... 3 2 G - Impôts extraordinaires... 4 3 G - Rapports avec les diverses administrations financières... 4 H - Affaires militaires... 4 1 H - Recrutement... 4 2 H - Administration militaire... 4 3 H - Garde nationale... 4 5 H - Mesures d exception et faits de guerre... 5 J - Police, justice, hygiène... 5 1 J - Police locale... 5 2 J - Police générale... 5 3 J - Justice... 5 5 J - Hygiène, santé, protection de l environnement... 6 K - Elections, personnel, protocole... 6 1 K - Elections... 6 L - Finances communales... 7 1 L - Budgets et comptes communaux... 7 2 L - Recettes... 7 3 L - Dépenses... 7 M - Bâtiments appartenant à la commune, à l état ou au département... 7 1 M - Bâtiments communaux... 7 N - Gestion des biens communaux, exploitation des eaux... 8 1 N - Gestion des biens communaux... 8 O - Voirie, travaux publics, services des eaux... 8 1 O - Voirie, travaux publics, service des eaux, canalisations... 9 2 O - Transports publics... 9 3 O - Navigation, régime des eaux... 9 P - Culte... 9 1 P - Culte catholique... 9 Q - Assistance et prévoyance... 9 1 Q - Généralité et secours... 9

3 Q - Etablissements hospitaliers - hospitalisations... 10 4 Q - Application des lois d assistance et de prévoyance... 10 R - Enseignement, action culturelle... 10 1 R - Enseignement... 10 2 R - Œuvres scolaires et périscolaires... 11 4 R - Sports, tourisme, loisirs... 11 S - Divers... 14

B- Actes de l administration départementale 123 ED B 1 Préfecture. - Affaires générales (an VIII-1815, 1886, 1889, 1924, 1941) 123 ED B 2 Préfecture et sous-préfecture. - Affaires générales (an VIII-an XIII, 1863, 1866, 1868, 1870, 1873-1876, 1879-1880, 1885, 1912) an VIII-1941 an VIII-1912 D - Administration générale de la commune 1 D - Conseil municipal 123 ED 1 D 1 Délibérations et enregistrement des lois et décrets : registre Le registre est en mauvais état, non communicable. 123 ED 1 D 2 Délibérations, arrêtés et enregistrement des actes administratifs : registre 1790-1792 1806-1827 123 ED 1 D 3 Délibérations : registre 1838-1855 123 ED 1 D 4 Délibérations : registre La reliure du registre est en mauvais état. 1855-1880 123 ED 1 D 5 Délibérations : registre 1880-1902 123 ED 1 D 6 Délibérations : registre Le dossier contient uniquement les folios 25 à 48. 1903-1904 123 ED 1 D 7 Délibérations, extrait 1864-1945 2 D - Actes de l administration municipale 123 ED 2 D 1 Actes de l administration municipale, enregistrement 1807-1853 123 ED 2 D 2 Correspondance 1834-1957 3 D - Administration générale de la commune 123 ED 3 D 1 Archives communales antérieures à 1790, récolement (1859). Archives et objets mobiliers, récolement (1900) 1859-1900 123 ED 3 D 2 Corbillard, acquisition 1935 123 ED 3 D 3 Pétition. Plage d Armanville, accès 1935 4 D - Contentieux et assurances

123 ED 4 D 1 Contentieux entre la commune et le comte de Bricqueville et consorts au sujet de la lande 1819-1835 123 ED 4 D 2 Procès-verbaux pour usurpation de biens communaux 1848-1861 123 ED 4 D 3 Jugements à l encontre des communes de Créances, Lessay, la Feuillie, Muneville-le-Bingard, Geffosses et Pirou pour l utilisation de la Lande 1831-1838 123 ED 4 D 4 Contentieux au sujet des landes et mielles 1863 F - Population - Economie sociale - Statistiques 1 F - Population 123 ED 1 F 1 Recensement de la population : liste nominative (1806, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1866, 1872, 1876, 1886, 1901, 1906, 1911) 123 ED 1 F 2 Recensement de la population : bordereau de la maison, feuille de ménage 123 ED 1 F 3 Recensement de la population, résultats statistiques ([1856], [1861], 1866, 1886, 1896, 1911, 1926) 1806-1911 1886 [1856]-1926 2 F - Commerce et industrie 123 ED 2 F 1 Projet de création d un établissement de pêche 1954 3 F - Agriculture 123 ED 3 F 1 Statistiques agricoles annuelles et plan départemental de ravitaillement (1931-1932). Statistiques agricoles (1924, 1935-1946) 1924-1946 123 ED 3 F 2 Producteurs de lait [s.d.]-xixe 123 ED 3 F 3 Coupe du varech 1901-1929 123 ED 3 F 4 Sinistres, statistique 1911 123 ED 3 F 5 Carburant détaxé. Rationnement du carburant 1957 4 F - Ravitaillement 123 ED 4 F 1 Poids du pain : arrêté affiche 1913 G - Contributions - cadastre - administrations financières

1 G - Contributions directes 123 ED 1 G 1 Plan cadastral 1824 123 ED 1 G 2 Etat de section 1791 123 ED 1 G 3 Etat de section 1825 123 ED 1 G 4 Matrice cadastrale, volume 1 1825-1914 123 ED 1 G 5 Matrice cadastrale, volume 2 1825-1914 123 ED 1 G 6 Matrice cadastrale, volume 3 1825-1914 123 ED 1 G 7 Matrice cadastrale, volume 4 1825-1914 123 ED 1 G 8 Matrice cadastrale, propriétés bâties 1882 123 ED 1 G 9 Mutations de propriétés 1814-1829 123 ED 1 G 10 Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres 123 ED 1 G 11 Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres : matrice générale 123 ED 1 G 12 Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres : matrice générale 123 ED 1 G 13 Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres : matrice générale 123 ED 1 G 14 Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres : matrice générale 1793-1841 1854-1878 1882-1899 1900-1916 1917-1931 123 ED 1 G 15 Contributions et taxe : matrice générale (copie) 1931 123 ED 1 G 16 Contributions foncières : extrait de rôle 1926-1931 123 ED 1 G 17 Chemins vicinaux, taxe des prestations 1829-1904 123 ED 1 G 18 Chiens, taxe municipale 1889-1918 123 ED 1 G 19 Propriétés de la commune, classement Document en mauvais état, non communicable 1824 123 ED 1 G 20 Taxe vicinale : résumé de rôle 1904

2 G - Impôts extraordinaires 123 ED 2 G 1 Imposition extraordinaire Document en mauvais état, non communicable 1832-1833 3 G - Rapports avec les diverses administrations financières 123 ED 3 G 1 Bouilleurs de cru 1916-1938 H - Affaires militaires 1 H - Recrutement 123 ED 1 H 1 Conscription militaire An VII-1815 123 ED 1 H 2 Classes de 1816-1870, recensement 1816-1870 123 ED 1 H 3 Classes de 1871-1939, recensement 1871-1939 123 ED 1 H 4 Loi du 10 août 1870. Classes de 1855-1864, recensement des hommes de 25 à 35 ans 1870 123 ED 1 H 5 Armée territoriale. Classes de 1855-1866, recensement 1874 123 ED 1 H 6 Militaires en congé limité, délivrance de passeport 1830-1863 123 ED 1 H 7 Anciens militaires de la République et de l Empire, demande de secours 1855-1858 123 ED 1 H 8 Ordre de route, inscription 1832-1867 2 H - Administration militaire 123 ED 2 H 1 Chevaux, juments, mules et mulets, recensement [1912-1939] 123 ED 2 H 2 Véhicules automobiles de première et deuxième catégories, recensement 1913-1916 123 ED 2 H 3 Réquisitions militaires 1887 123 ED 2 H 4 Cantonnement des troupes 1880-1884 3 H - Garde nationale 1 Période 1800-1815 2 Période 1815-1830 3 1 Classement par période puis thématique. 2 Décret du 22 juin 1791 : mise en activité de la garde nationale.

123 ED 3 H 1 Instructions [18..]-1813 123 ED 3 H 2 Célibataires de 18 à 35 ans, recensement 1827 Période 1831-1851 4 123 ED 3 H 3 Elections. Dépenses relatives à la formation du bataillon cantonal de Pirou. Divers 1831-1846 123 ED 3 H 4 Contrôle matricule. Recensement [1832] Période 1852-1870 5 123 ED 3 H 5 Garde nationale sédentaire. Contrôle 1870 5 H - Mesures d exception et faits de guerre Guerre 1939-1945 123 ED 5 H 1 Organisation de la nation en temps de guerre. Instruction. Divers 1944-1954 123 ED 5 H 2 Ravitaillement. Recensement de la population : cahier [s.d.] 123 ED 5 H 3 Réfugiés. Contrôle des étrangers 1939-1944 123 ED 5 H 4 Dommages de guerre : liste manuscrite [1944] 123 ED 5 H 5 Dommages de guerre. Reconstruction 1946-1954 123 ED 5 H 6 Anciens combattant et victimes de guerre. Demande de carte du combattant [post. 1945] J - Police, justice, hygiène 1 J - Police locale 123 ED 1 J 1 Débit de boissons 1877 123 ED 1 J 2 Correspondance de l agent voyer 1858 2 J - Police générale 123 ED 2 J 1 Passeport à l intérieur 1819-1872 3 Décret impérial du 10 avril 1815 sur l organisation de la garde nationale. 4 Loi des 22 mars 1831et 19 avril 1832 : réorganisation de la garde nationale. 5 Loi des 9 avril, 28 mai et 13 juin 1851 et dissolution de la garde nationale le 25/8/1871.

3 J - Justice 123 ED 3 J 1 Justice de Paix. Découverte de corps : procès-verbal an XI-an XII 123 ED 3 J 2 Tribunal de simple police de Cherbourg. - Affaire concernant monsieur Gazancon (Baptiste) (1957). Tribunal correctionnel. Affaire concernant monsieur Simon (André) (1957) 1957 5 J - Hygiène, santé, protection de l environnement 123 ED 5 J 1 Fièvre aphteuse. Infection, déclaration : arrêté affiche 123 ED 5 J 2 Dépôt d explosifs, exploitation (1921). Dépôt de gaz, exploitation (1950) [189.] 1921-1950 123 ED 5 J 3 Inspection sanitaire des tueries particulières 1929 123 ED 5 J 4 Vaccination obligatoire. Nomination d un médecin 1919 K - Elections, personnel, protocole 1 K - Elections 123 ED 1 K 1 Electeurs et électrices : liste 1850-1959 123 ED 1 K 2 Elections municipales 1925-1953 123 ED 1 K 3 Elections au conseil d arrondissement 1928-1939 123 ED 1 K 4 Elections cantonales 1907-1945 123 ED 1 K 5 Elections des délégués aux collèges départementaux 1946 123 ED 1 K 6 Elections législatives 1932-1946 123 ED 1 K 7 Elections sénatoriales 1923-1952 123 ED 1 K 8 Appel à la nation. Référendum 1852, 1945-1946 123 ED 1 K 9 Tribunal paritaire des baux ruraux 1949-1954 123 ED 1 K 10 Tribunal de commerce. Chambre de commerce 1912-1950 123 ED 1 K 11 Elections, divers : correspondance 1848-1945

L - Finances communales 1 L - Budgets et comptes communaux 123 ED 1 L 1 Budget et budget additionnel An XI-1868 123 ED 1 L 2 Budget et budget additionnel 1869-1937 123 ED 1 L 3 Compte du maire. Compte du percepteur An X-1823 123 ED 1 L 4 Compte de la gestion 1831-1922 123 ED 1 L 5 Compte administratif Le compte de 1923 est en très mauvais état, non communicable. 123 ED 1 L 6 Arrêté sur le compte rendu par le percepteur et pièces jointes 1889-1933 1829-1924 2 L - Recettes 123 ED 2 L 1 Procès-verbal de clôture des livres et comptes-journaux 1847-1876 3 L - Dépenses 123 ED 3 L 1 Règlement des dépenses an XII-an XIII 123 ED 3 L 2 Factures et notes diverses 1840-1954 123 ED 3 L 3 Emprunt 1921-1956 123 ED 3 L 4 Secrétaire de mairie, traitement 1941 M - Bâtiments appartenant à la commune, à l état ou au département 1 M - Bâtiments communaux 123 ED 1 M 1 Eglise 1851-1949 123 ED 1 M 2 Eglise, agrandissement : plan 1865 123 ED 1 M 3 Eglise, agrandissement : plan (calque identique à la cote précédente) 1865 123 ED 1 M 4 Presbytère 1830-1928 123 ED 1 M 5 Ecole des filles et école des garçons 1839-1951

123 ED 1 M 6 Ecole des garçons, mobilier scolaire : plan 1846 123 ED 1 M 7 Ecole des garçons, travaux d appropriation : plan 1898 123 ED 1 M 8 Ecole des filles : plan (calque) 1926 123 ED 1 M 9 Ecole des filles, adjudication des travaux affiche, 2 exemplaires 123 ED 1 M 10 Ecole des filles, adjudication des travaux affiche 123 ED 1 M 11 Ancienne école des filles, projet d aliénation affiche 123 ED 1 M 12 Ecole des filles, adjudication des travaux affiche, 2 exemplaires 1929 1929 1932 1933 123 ED 1 M 13 Groupe scolaire : plan ca 1955 123 ED 1 M 14 Groupe scolaire 1954-1961 123 ED 1 M 15 Monument aux morts : plan (calque) 1920 123 ED 1 M 16 Bureau de poste, installation 1953 123 ED 1 M 17 Acquisition d un corps de bâtiment appartenant à M. Brisset 1833-1847 N - Gestion des biens communaux, exploitation des eaux 1 N - Gestion des biens communaux 123 ED 1 N 1 Vente de biens communaux. Aliénation de parcelles de lande 123 ED 1 N 2 Vente de biens communaux. - Plan cadastral : extrait 2 plans 123 ED 1 N 3 Location de biens communaux. Location de lots de mielles 1834-1906 1906 1865-1878, 1929, 1935 123 ED 1 N 4 Forêt communale 1951-1953 123 ED 1 N 5 Dossier pour M. Mosselman sur les Tanguières de la baie de Lessay 1853 O - Voirie, travaux publics, services des eaux

1 O - Voirie, travaux publics, service des eaux, canalisations 123 ED 1 O 1 Chemins ruraux et chemins vicinaux, état 1825-1840 123 ED 1 O 2 Chemins ruraux 1854-1875 123 ED 1 O 3 Chemins vicinaux (1851-1923). Route départementale n 23 (1879) 1851-1923 123 ED 1 O 4 Service vicinal. Budget et chapitres additionnels 1912-1935 123 ED 1 O 5 Service vicinal. Budget des ressources, des travaux et des dépenses 123 ED 1 O 6 Chemin vicinal ordinaire n 4 (105), construction. Adjudication des travaux : affiche 1826-1912 1901 123 ED 1 O 7 Aqueduc, construction 1846-1854 123 ED1 O 8 Chemin vicinal n 6. Aqueduc, construction : plan [s.d.] - XIX e 123 ED 1 O 9 Electrification des écarts : correspondance (1939). Eclairage public. - Syndicat intercommunal d électrification de la Haye-du-Puits (1951-1962) 1939-1962 2 O - Transports publics 123 ED 2 O 1 Chemins de fer de la Manche. Ligne de Coutances à Lessay 1906-1910 3 O - Navigation, régime des eaux 123 ED 3 O 1 Cours d eau 1852-1893 P - Cultes 1 P - Culte catholique 123 ED 1 P 1 Legs au profit de la fabrique 1854-1855 123 ED 1 P 2 Comptes et budgets de la fabrique (1877-1885, 1887, 1892, 1894-1895, 1897-1900) 1877-1900 Q - Assistance et prévoyance 1 Q - Généralité et secours Bureau de bienfaisance

123 ED 1 Q 1 Budget et chapitres additionnels Certaines pièces sont fragiles. 1914-1936 123 ED 1 Q 2 Compte de la gestion 1877-1922 123 ED 1 Q 3 Recettes et dépenses, divers 1838-1936 123 ED 1 Q 4 Indigents, fourniture de pain 1899-1928 123 ED 1 Q 5 Ouvriers indigents, fourniture de travaux 1853-1855 123 ED 1 Q 6 Legs 1866-1939 123 ED 1 Q 7 Délibération, extrait 1907-1923 123 ED 1 Q 8 Délibération, registre 1829-1907 3 Q - Etablissements hospitaliers - hospitalisations 123 ED 3 Q 1 Aliénés 1907-1929 4 Q - Application des lois d assistance et de prévoyance 123 ED 4 Q 1 Assistance médicale et pharmaceutique gratuite 1916-1954 123 ED 4 Q 2 Assistance aux familles nombreuses 1924-1946 123 ED 4 Q 3 Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables 1906-1947 123 ED 4 Q 4 Assistance aux femmes en couche et primes d allaitement [1924]-1946 123 ED 4 Q 5 Assistance à l enfance 1945 R - Enseignement, action culturelle 1 R - Enseignement Instruction primaire 123 ED 1 R 1 Canton de Lessay et de Périers, statistique 1831 123 ED 1 R 2 Personnel enseignant, installation 1836-1885 123 ED 1 R 3 Instruction, divers 1836-1842 123 ED 1 R 4 Rétribution scolaire 1841-1843 123 ED 1 R 5 Etablissement d une école pour les garçons, aide de l Etat 1844-1845

123 ED 1 R 6 Ecole des garçons : registre matricule 1890-1930 123 ED 1 R 7 Ecole des garçons, appel journalier 1893-1894 123 ED 1 R 8 Ecole des garçons, inscription des élèves 1945-1947 123 ED 1 R 9 Commission municipale scolaire 1929 123 ED1 R 10 Transport scolaire [s.d.] post 1960 2 R Œuvres scolaires et périscolaires 123 ED 2 R 1 Instruction d enfants pauvres. Donation d une rente annuelle 1833-1891 123 ED 2 R 2 Comité d instruction primaire, délibération 1834-1847 123 ED 2 R 3 Caisse des écoles, budget 1884, 1903-1920 123 ED 2 R 4 Distribution de lait dans les écoles 1954-1958 4 R - Sports, tourisme, loisirs 123 ED 4 R 1 Manifestation aérienne 1949 S - Divers 123 ED S 1 Vente entre madame Lefrançois et monsieur et madame Leudet (Emile) 1948