Nbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 27/12/2012 Affichée le : 12/02/2013

En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 11 février 2013 A l Hôtel de Ville de Poitiers Secrétaires de séance : Anne GERARD et Aurélien TRICOT Nbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 27/12/2012 Affichée le : 12/02/2013 Président de séance : Alain CLAEYS, Maire Présents : Mme SARRAZIN-BAUDOUX, MM. CHALARD, CORNU, ROCHAUD, GUERIN, TRICOT, Mmes FRAYSSE, RIMBAULT-RAITIERE, GERARD, ROUSSEAU, BARC, M. BERTHIER, Mme FAGET-LAPRIE, Adjoints. Mme VERGNAUD, MM. MONANGE, MACAIRE, AIME, STUPAR, Mme THIBAULT, MM. JEAN, BELGSIR, BLUSSEAU, Mme GABOREAU, MM. BONNEFON, CORONAS, HALLOUMI, BOUCHAREB, DUPERRON, Mmes GIRAULT, FAURY-CHARTIER, MORCEAU, NOCQUET, BORD, BAILLERGEAU, PIQUET, M. BRACONNIER, Mme CHEDANEAU, M. ROUQUETTE, Mmes GREMIAUX-LAPORTE, APERCE, M. AYRAULT, Mme JAMMET, M. HUILLE, Mme DESBOURDES, Conseillers Municipaux. Absents excusés : Mme VALLOIS-ROUET, M. COMPTE, Adjoints Mmes JOULAIN, MAGNAN, DEBENEST, MM. RAMAT, MAHOU, Conseillers Municipaux. Mme COLLEAU, A l'ure de la Séance, Monsieur le Président a déposé sur le Bureau de l'assemblée les pouvoirs écrits de voter en leur nom, donnés par les Conseillers Municipaux empêchés d'assister à la séance, à l'un de leurs collègues, en exécution de l'article L 2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales. Nom du Mandant Nom du Mandataire Mme Laurence VALLOIS-ROUET Mme Magali BARC, M. Jean-Marie COMPTE M. Jean-Daniel BLUSSEAU, M. Jules AIME pour l'ensemble du conseil sauf Mme Anne GERARD, pour la délibération n 1 votée en fin de séance. Mme Catherine DEBENEST Mme Claude THIBAULT, Mme Françoise COLLEAU Mme Martine JAMMET, Observations : Le procès verbal de la séance du 25 juin 2012 a été approuvé. A la délibération n 1 votée en fin de séance, arrivées de M. AIME et de Mme GREMIAUX-LAPORTE et départs de Mmes JOULAIN et NOQUET

N : 6 Date réception Préfecture : Conseil du 11/02/2013 Identifiant : Date de publication au Recueil des Actes Administratifs : 2013-0057 Titre : Rendu compte au conseil municipal des arrêtés du Maire pris dans le cadre de sa délégation de pouvoirs (période du 27 novembre 2012 au 29 janvier 2013) - P.J. : tableau des POLE PILOTAGE SERVICE GESTION DE L'ACTION ADMINISTRATIVE Centre d'activité Assemblées Etudiée par : Le Bureau municipal du 21/01/2013 La commission des Finances du 04/02/2013 Rapportée par : ALAIN CLAEYS Nomenclature Préfecture N 1 : 5. Institutions et vie politique Nomenclature Préfecture N 2 : 2. Fonctionnement des assemblees VU l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ; VU la délégation accordée à Monsieur le Maire par le Conseil Municipal par délibération n 2008-0068 du 21 mars 2008 ; Considérant l'obligation pour le Maire de rendre compte au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de cette délégation ; Le Conseil Municipal prend note des décisions suivantes : 172-2012-2941-21/01/2013 - DIRECTION DE LA TRANQUILLITE ET DE LA REGLEMENTATION - SERVICE MOBILITE LOGISTIQUE - 77 - Produits exceptionnels. Vente aux enchères du véhicule réformé n 676. 175-2013-0101-22/01/2013 - DIRECTION DE LA TRANQUILLITE ET DE LA REGLEMENTATION - SERVICE MOBILITE LOGISTIQUE - 77 - Produits exceptionnels. Vente aux enchères du véhicule réformé n 715. 3048-2012-3047-04/12/2012 - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE IMMOBILIER - 75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE: La VILLE DE POITIERS a autorisé la société F.J.S.M, dont l'enseigne commercial est LA TAVERNE DE MAITRE KANTER à occuper le lot de volume numéro 4 d'un ensemble immobilier dénommé parking de l'hôtel-de-ville situé à POITIERS (86000), 22 rue Carnot. - P.J. : Requalification du parking hotel de ville ; Servi hotel ; Projet n 1 3049-2012-3084-04/12/2012 - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE IMMOBILIER - 75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE: La VILLE DE POITIERS autorise Monsieur SALADE à occuper une emprise de 150 m² dans le Parc de Blossac. - P.J. : Projet convention ; arrêté du Maire ; Plan ; Controle 3050-2012-3085-04/12/2012 - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE IMMOBILIER - 75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE: La VILLE DE POITIERS autorise Monsieur OUVRARD à occuper une emprise de 50 m² dans le Parc de Blossac. - P.J. : Plan ; arrété du Maire ; Controle ; Projet convention

3059-2012-3116-05/12/2012 - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE IMMOBILIER - 75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE: La VILLE DE POITIERS autorise Monsieur GONDOLFO à occuper trois emprises de 35, 35 et 10 m² dans le Parc de Blossac. - P.J. : Plan couleur ; arrêté du maire ; Controle ; Projet convention 3145-2012-3178-12/12/2012 - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE IMMOBILIER - 75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE: La VILLE DE POITIERS autorise Monsieur Stéphane THOMAS à occuper une emprise de 20 m² dans le Parc de Blossac. - P.J. : Plan ; Arrêté du Maire ; Projet convention 3171-2012-3241-14/12/2012 - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE URBANISME - Participation au financement des équipements publics de la Zone d'aménagement Concerté de la Mérigotte à Poitiers au titre de l'article L.311-4 du Code de l'urbanisme - M. et Mme FOUCHAQ - P.J. : Convention M. et Mme Fouchaq 3234-2012-3105-21/12/2012 - DIRECTION FINANCES ET GESTION - SERVICE BUDGET ET FINANCES - 16 - Emprunts et dettes assimilées - Programme d'emprunts 2012 - Modification de l'arrêté 1602 du 10/07/2012. 3252-2012-3382-27/12/2012 - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE IMMOBILIER - 75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE: La VILLE DE POITIERS autorise l'association SEVE à occuper une partie d'un équipement public de proximité lui appartenant situé à POITIERS (86000), 9 et 11 boulevard Saint Just. - P.J. : Convention pluriannelle ; Plans couleur ; Plan cadastral ; Liste indicative ; Délibération AFFICHEE LE : 12/02/2013 Adoptée Vote pour : Nombre : Vote contre : Nombre : Pour extrait conforme, Pour le Maire, l'adjoint(e) Délégué(e) : Abstention : Nombre : Ne prend pas part au vote : Nombre : Mouvement des Elus : Autres mentions de vote :

Somme de Montant HT Marc hé n Acte Procédur e 12402 (vide) Avenant 12604 (vide) Avenant ESPACE PUBLIC Liste des marchés - Situation au 29 janvier 2013 - Conseil Ville du 11 Février 2012 Service Objet Lot Attributaire Mise à disposition des services et entretien de matériels d'impression multifonctions - Marché à bons de commande sans mini sans maxi - Avenant n 1 - Poitiers Cœur d'agglo - Mission maîtrise d'œuvre - Réaménagement d'espaces publics centre ville - Avenant n 4 - Plus value 41 800 HT - Nouveau montant 1 610 596,98 HT Code posta l Date de notificatio n SFERE BUREAUTIQUE 86 86000 30/11/2012 Total Ateliers LION Architectes Urbanistes 75014 03/12/2012 41 800,00 12810 (vide) (vide) 12931 (vide) 13416 (vide) 13525 (vide) Avenant Entretien d'articles de literie, nappage et d'equipement Protection Individuel - Avenant n 6 de transfert - Visite annuelle de maintenance des climatiseurs fixes et mobiles - Avenant n 2 de transfert sans Lot 1 MOE - Attractivité de l'hôtel de Ville - Avenant n 3 - Maintenance des installations techniques du Théâtre Auditorium de Poitiers - Avenant n 4 - Plus value 358,36 HT - Nouveau montant : 33 419,12 HT Lot 4 ATCF BLANCHISSERI E 36160 19/12/2012 CEGELEC OUEST 37075 26/12/2012 ATELIERS D'ARCHITECTU RE PASCAL BARRANGER 86100 29/12/2012 SPIE OUEST CENTRE 86440 23/01/2013 358,36 13573 (vide) Avenant Maintenance des installations de sécurité sur divers bâtiments de la Ville de Poitiers et Grand Poitiers - Marché à bons de commande sans engagement sur montant mini ou maxi - Maintenance des colonnes sèches, extincteurs et RIA - Avenant n 2 sans Lot 3 DESAUTEL 86000 20/12/2012

13922 (vide) Avenant ESPACE PUBLIC Travaux aménagement Sud de l'hypercentre de Poitiers dans le cadre de l'opération "Cœur d'agglo" - Avenant n 4 avec Plus value de 128 495,40 HT - Nouveau montant 11 328 226,81 HT Lot 1 SACER 86580 11/12/2012 128 495,40 14083 (vide) Rénovation et accessibilité de l'hôtel de Ville de Poitiers - Menuiseries extérieures - Serrurerie - Avenant n 2 - Moins value 15 656,84 HT - Nouveau montant 65 385,69 HT Lot 3 MIROITERIE MELUSINE 86240 06/12/2012-15 656,84 14092 (vide) Rénovation et accessibilité de l'hôtel de Ville de Poitiers - Equipement audio et vidéo - Avenant n 3 avec une moins value 6 650 HT - Nouveau montant : 232 965,32 HT Lot 12 TEDELEC 79000 10/12/2012-6 650,00 14173 (vide) Avenant Exploitation des installations thermiques climatiques, de ventilation et d'e.c.s - Installations de technicité confirmée - Energie gaz - Avenant n 3 - Lot 1 CEGELEC OUEST 37075 03/12/2012 14174 (vide) Avenant Exploitation des installations thermiques climatiques, de ventilation et d'e.c.s - Installations de technicité confirmée - Energie gaz - Avenant n 5 - Lot 2 CEGELEC OUEST 37075 03/12/2012 Exploitation des installations thermiques climatiques, de ventilation et d'e.c.s - Installations de technicité confirmée - Energie gaz - Avenant n 6 avec moins value 1 988 HT - Nouveau montant 15 737 HT Lot 2 CEGELEC OUEST 37075 20/12/2012-1 988,00 14275 (vide) Avenant 14276 (vide) Avenant Quartier St Eloi à Poitiers - Espaces verts-clôturemobilier urbain - Avenant n 1 - Plus value 1 070,20 HT - Nouveau montant 46 763,90 HT Lot 3 SCOPAYSAGE 86600 27/11/2012 46 763,90 Quartier St Eloi à Poitiers - Gros œuvre - Avenant n 2 - Plus value 6 155,5 HT Nouveau montant 809 050 HT Lot 4 BOUTILLET 86300 26/11/2012 6 155,50

14281 (vide) Avenant 14282 (vide) Avenant 14283 (vide) Avenant extérieures alu-serrurerie - Avenant n 2 - Plus value 31 164,93 HT - Nouveau montant 1 013 194,28 HT Lot 9 VIAS 86100 29/11/2012 31 164,93 Quartier St Eloi à Poitiers - Menuiseries extérieures alu-serrurerie - Avenant n 2 avec plus value 2 881,84 HT - Nouveau montant Construction 102 051,84 du HTMultipôle Enfance Jeunesse - Lot 10 extérieures alu-serrurerie - Avenant n 3 avec plus value 3 885 HT- Nouveau montant 296 504, 41 HT Lot 11 extérieures alu-serrurerie - Avenant n 4 avec plus value 640 HT - Nouveau montant 297 144,41 HT Lot 11 GUILLON BERGER 86510 29/11/2012 2 881,84 DURAND MENUISERIE 86580 29/11/2012 3 885,00 DURAND MENUISERIE 86580 29/11/2012 640,00 14284 (vide) Avenant 14285 (vide) Avenant 14286 (vide) Avenant 14288 (vide) Avenant Quartier St Eloi à Poitiers - Ouvrages-plaque de plâtre-isolation - Avenant n 3 - Plus value de 493,14 HT - Nouveau montant 241 372,01 HT Lot 12 SOCOBAT 79110 27/11/2012 493,14 extérieures alu-serrurerie - Avenant n 2 avec plus value 1 930,57 HT - Nouveau montant 32 075,83 HT Lot 13 DELHOUME 86240 29/11/2012 1 930,57 Quartier St Eloi à Poitiers - Carrelage-faïence - Avenant n 2 - Moins value 6 264,64 HT - Nouveau montant 70 469,58 HT Lot 14 VINET 86000 26/11/2012-6 264,64 extérieures alu-serrurerie - Avenant n 1 - Plus value 11 274,65 HT - Nouveau montant 129 516,83 HT Lot 16 DUMUIS SARL 86240 29/11/2012 11 274,65

14289 (vide) Avenant Quartier St Eloi à Poitiers - Electricité-courants forts et faibles - Avenant n 3 - Plus value de 2 234,37 HT - Nouveau montant 435 428,85 HT Lot 17 SPIE OUEST CENTRE 86440 26/11/2012 435 428,85 14290 (vide) Avenant 14291 (vide) Avenant 14292 (vide) Avenant 14340 (vide) 14543 (vide) 14689 (vide) INFORMATIQUE ET ONS COMMUNICATION RECRUTEMENT CARRIERE REMUNERATION MOBILITE extérieures alu-serrurerie - Avenant n 4 avec plus value - Nouveau montant 445 051, 84 HT Lot17 extérieures alu-serrurerie - Avenant n 5 avec plus value - Nouveau montant 447 146,73 HT Lot 17 extérieures alu-serrurerie - Avenant n 2 avec plus value - Nouveau montant 454 351,13 HT Lot 18 extérieures alu-serrurerie - Avenant n 3 - Plus value 3 346,97 HT - Nouveau montant 149 005,23 HT Lot 19 extérieures alu-serrurerie - Avenant n 1 - Plus value 2 748 HT- Nouveau montant 29 485 SPIE OUEST CENTRE 86440 29/11/2012 9 622,99 SPIE OUEST CENTRE 86440 29/11/2012 2 094,89 AZAY CHAUFFAGE 79260 29/11/2012 5 042,13 SAINT ELOI FOUGERE 86360 29/11/2012 3 346,97 GROUPE BERNARD SA 86240 29/11/2012 2 748,00 HT Lot 20 Acquisition d'un système de gestion des recrutements intégré au système d'informations des ressources humaines de la Ville de Poitiers - Avenant n 4 - Plus value 800 HT - Nouveau montant : 69 160 HT EUDOWEB 92300 31/12/2012 800,00 Mise en page des supports de communication pour chacune des expositions organisées par les ateliers d'artistes - Avenant n 1 - Financière Frédéric BRIAND 86440 18/01/2013 Achat de prestations de mise à disposition de personnel temporaire - Marché à bons de commande - Maxi 950 000 HT - Avenant n 1 - SATE 86 86000 20/12/2012

14995 (vide) 14996 (vide) 15001 (vide) 15002 (vide) 15008 (vide) 15014 (vide) 15134 (vide) Proc. négociée sans pub. SYSTEMES D'INFORMATION ET ONS ESPACE PUBLIC 15166 Contrat 15174 (vide) Requalification du parking de l'hôtel de Ville - Etanchéité - Avenant 1 avec plus value de 8 363,93 HT - Nouveau montant 78386,93 HT Lot 2 SMAC 86440 07/01/2013 8 386,93 Requalification du parking de l'hôtel de Ville - Menuiseries extérieures aluminium serrurerie - Avenant 2 avec plus value de 6 299,59 HT - Nouveau montant 182 468,78 HT Lot 3 PAIN 86580 07/01/2013 6 299,59 Requalification du parking de l'hôtel de Ville - Menuiseries extérieures aluminium serrurerie - Avenant 2 avec plus value de 10 599,81 HT - Nouveau montant 305 EIFFAGE 069,91 HT Lot 8 ENERGIE 86000 07/01/2013 10 599,81 Requalification du parking de l'hôtel de Ville - Electricité - Courants fort et courants faibles - Avenant n 1 - Plus value 11 310,07 HT - Nouveau montant : 691 310,07 HT Lot 9 EIFFAGE THERMIE 86000 19/12/2012 11 310,07 Renouvellement du contrat de maintenance des bornes du système CVQ installées dans les écoles - Avenant n 1 - Plus value 285 HT - Nouveau montant 14 979 HT OEM 85206 18/01/2013 285,00 Travaux de voirie - Marché à bon de commande - Maxi 833 000 HT - Avenant n 1 - SACER ATLANTIQUE 86580 19/12/2012 Fourniture d'équipements et d'accessoires de plomberie, sanitaire et chauffage - Chauffage pour petite moyenne et grosse puissance toutes marques - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Lot 4 SOFINTHER 86000 26/12/2012 - Rénovation énergétique du groupe scolaire n 3 Alphonse Bouloux - Carrelage - Faïence Lot 5 BELLO CONSTRUCTIO N 86410 21/12/2012 46 262,80 Extension pour mise en accessibilité de l'immeuble du 7 rue du Puygarreau - Démolition d'une salle de réunion et reconstitution de la façade 12 rue de l'ancienne Comédie - Démolition Gros Œuvre - Avenant n 1 - Plus value 9 900 HT - Nouveau montant 333 356,22 HT Lot 1 UNISCOP 86061 25/01/2013 9 900,00

15179 Contrat 15180 Contrat Extension pour mise en accessibilité de l'immeuble du 7 rue du Puygarreau - Démolition d'une salle de réunion et reconstitution de la façade 12 rue de l'ancienne Comédie - Revêtement de sol Lot 6 GROUPE VINET 86000 24/01/2013 76 800,00 Extension pour mise en accessibilité de l'immeuble du 7 rue du Puygarreau - Démolition d'une salle de réunion et reconstitution de la façade 12 rue de l'ancienne Comédie - Peintures Lot 7 BOUCHET FRERES 86580 24/01/2013 39 371,57 15182 Contrat Extension pour mise en accessibilité de l'immeuble du 7 rue du Puygarreau - Démolition d'une salle de réunion et reconstitution de la façade 12 rue de l'ancienne Comédie - Chauffage ventilation Lot 9 EIFFAGE ENERGIE 86060 24/01/2013 19 041,69 15183 Contrat 15212 Contrat 15248 (vide) Avenant 15264 (vide) Extension pour mise en accessibilité de l'immeuble du 7 rue du Puygarreau - Démolition d'une salle de réunion et reconstitution de la façade 12 rue de l'ancienne Comédie - Plomberie sanitaires Lot 10 Marché de Programmation - Rénovation du EIFFAGE ENERGIE 86060 24/01/2013 73 207,08 Confort Moderne à Poitiers ABCD SARL 75010 30/11/2012 59 453,85 Location de tribunes et équipements associés pour le Parc Expositions de Poitiers - Marché à bons de commande - mini ni maxi - Avenant n 1 - GL EVENT 86963 10/12/2012 Prestations d'accompagnement des services de la Ville de Poitiers pour une étude de programmation de réhabilitation des groupes scolaires sur la périodes 2014-2020 - Avenant n 1 - CHRISTOPHE RIVALLAND 17000 28/11/2012 15305 (vide) 15307 commande CULTURE ET PATRIMOINE Opération Cœur d'agglo - Contrat de réalisation d'une œuvre d'art destinée à être implantée dans les jardins du Puygarreau - Commande publique artistique - Avenant 1- MARCEL DIDIER 21000 26/11/2012 Remplacement à l'identique du calvaire, suite au gel de l'hiver 2012 SOPOREN 86000 21/12/2012 4 941,23

15324 Contrat MUSEES 15327 (vide) Avenant 15328 Contrat 15370 (vide) 15371 (vide) Proc. négociée après pub. Proc. négociée après pub. CULTURE ET PATRIMOINE CULTURE ET PATRIMOINE Mise en espace de l'exposition "Art public Poitiers" au Musée Sainte-Croix du 14 décembre 2012 au 28 avril 2013 Fourniture et maintenance de matériels d'impression et de reprographie "haut volumes" pour les services de reprographie - Marché à bons de commande sans mini ni maxi - Avenant BENOIT-MARIE MORICEAU 35000 20/12/2012 3 700,00 VIENNE DOCUMENTIQU E 86280 10/12/2012 n 1 - Réfection d'une toiture terrasse au Centre socioculturel Cap Sud ERREBA 86060 07/12/2012 26 169,49 Gestion des abonnements de périodiques pour la lecture publique et pour la documentation professionnelle (Médiathèque et son réseau) pour la Ville et Grand Poitiers - gestion des abonnements de périodiques pour la lecture publique (Médiathèque et son réseau) - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Lot 1 Gestion des abonnements de périodiques pour la lecture publique et pour la documentation professionnelle (Médiathèque et son réseau) pour la Ville et Grand Poitiers - gestion des abonnements de périodiques pour les doc. professionnels des services Ville et Grand poitiers (GAA) - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Lot 2 SWETS INFORMATION SERVICES (vide) 02/01/2013 - SWETS INFORMATION SERVICES (vide) 02/01/2013-15381 (vide) EDUCATION ET EGALITE DES CHANCES Charcuterie fraîche et viande de porc, viande fraîche - Charcuterie fraiche et viande porc - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Lot 1 SAS BERNARD JEAN FLOC'H 56501 28/12/2012-15382 (vide) 15384 Contrat 15398 Contrat 15410 Contrat EDUCATION ET EGALITE DES CHANCES Charcuterie fraîche et viande de porc, viande fraîche - Viande fraiche (bœuf, veau, agneau) - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Lot 2 Prestations d'agence de voyage - Marché à bons ACHILLE BERTRAND 85505 28/12/2012 - TRANSAZUR VOYAGES 86000 02/01/2013 44 500,00 de commande - Maxi 44 500 HT Fourniture de mobiliers pour deux salles de réunions de l'hôtel de Ville de Poitiers SEGERON 86000 30/11/2012 37 364,00 Exploitation des installations thermiques, climatiques, ventilation et d'eau chaude sanitaire sur divers équipements sportifs - Marché à bon de commande - Maxi 8 361,20 HT COFELY 37540 03/01/2013 8 361,20

15411 (vide) 15412 (vide) Marché accord cadre OBSERVATOIRE DE L'EMPLOI ET DES METIERS 15416 Contrat Prestations de conseil et/ou audit sur l'organisation des services - Audit, conseil et/ou appui portant sur l'organisation "stratégique" des services - Marché subséquent à l'accord cadre n 14871 Lot 1 DELOITTE 44801 17/12/2012 51 200,00 Dépote et achat de matériaux de voirie recyclés - Marché à bons de commande sans mini ni maxi BTP RECYCLAGE 86360 10/01/2013 - Rénovation énergétique du groupe scolaire n 3 Alphonse Bouloux - Menuiserie intérieure - Serrurerie Lot 2b CSM 79310 20/12/2012 68 329,00 15421 (vide) 15422 (vide) Marché accord cadre GESTION DE L'ACTION ADMINISTRATIVE Achat de fournitures électriques et électroniques pour la maintenance et l'entretetien du patrimoine de la Ville de Poitiers et Grand Poitiers - Marché à bons de commande - mini ni maxi CSO/REXEL/CG ED 86000/86000/92542 28/12/2012 - Marché de service relatif à la prestation d'assurance "Flotte Automobile et risques annexes" GROUPAMA 79031 31/12/2012 76 672,24 15424 Contrat 15425 Contrat 15426 Contrat 15427 Contrat ADAPTATION ET DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES Prestations de gardiennage et de surveillance de bâtiments et de manifestations publiques - Gardiennage et surveillance de l'hdv, d'autres bâtiments ou équipements - Marché à bons de commande - Maxi 107 943, 14 HT Lot 1 NPS 86000 11/01/2013 107 943,14 Prestations de gardiennage et de surveillance de bâtiments et de manifestations publiques - Surveillance et sécurité lors de manifestations publiques - Marché à bons de commande - Maxi 50 167, 22 HT Lot 2 DOG MAN 86130 28/12/2012 50 167,22 Prestations de gardiennage et de surveillance de bâtiments et de manifestations publiques - Surveillance par rondes des parkings de la Ville de Poitiers - Marché à bons de commande - Maxi 41 806, 02 HT Lot 3 NPS 86000 11/01/2013 41 806,02 Formation habilitations électriques et autorisations de conduite /CACES - Autorisation de conduite d'engins de chantier - Marché à bons de commande Lot 4 AFT IFTIM 86000 26/12/2012 54 849,48

15428 Contrat ADAPTATION ET DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES Formation habilitations électriques et autorisations de conduite /CACES - Habilitations électriques - Marché à bons de commande Lot 5 CETE APAVE 86000 26/12/2012 82 274,24 15433 (vide) 15434 (vide) 15435 (vide) 15436 (vide) 15437 (vide) 15438 (vide) Maintenance des installations techniques de la Médiathèque François Mitterand - Maintenance des équipements de détection incendie, asservissements et désenfumage Lot 1 Maintenance des installations techniques de la Médiathèque François Mitterand - Maintenance des équipements électriques de sécurité Lot 2 Maintenance des installations techniques de la Médiathèque François Mitterand - Maintenance des équipements de surveillance, détection intrusion et contrôle d'accès Lot 3 Maintenance des installations techniques de la Médiathèque François Mitterand - Maintenance des installations thermiques, climatiques et équipements connexes, marché PFI Lot 4 Achat de béton prêt à l'emploi - Béton pris sous centrale - Marché à bons de commande - INEO ATLANTIQUE 86000 02/01/2013 43 548,68 INEO ATLANTIQUE 86000 02/01/2013 56 771,88 INEO ATLANTIQUE 86000 02/01/2013 8 268,60 HERVE THERMIQUE 86000 02/01/2013 72 800,00 mini ni maxi Lot 1 UNIBETON 44816 02/01/2013 - Achat de béton prêt à l'emploi - Béton livré sur chantier - Marché à bons de commande - mini ni maxi Lot 2 UNIBETON 44816 02/01/2013-15439 (vide) Achat de fournitures de bureau, de consommables informatiques, de fournitures scolaires et de fournitures d'arts graphiques et plastiques - Achat on line et livraison de fournitures de bureau et de consommables informatiques - Marché à bons de commande - mini ni maxi Lot 1 LYRECO 59584 14/01/2013 -

15441 (vide) 15442 (vide) 15443 Contrat 15461 Contrat MUSEES 15464 Contrat 15465 Contrat CABINET DU MAIRE 15466 Contrat CABINET DU MAIRE 15469 Contrat TECHNOLOGIES NUMERIQUES ET TERRITOIRES 15470 Contrat 15473 Contrat 15477 commande DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Achat de fournitures de bureau, de consommables informatiques, de fournitures scolaires et de fournitures d'arts graphiques et plastiques - Achat on line et livraison de consommables spécifiques pour traceur HP - Marché à bons de commande - mini ni maxi Lot 3 LYRECO 59584 14/01/2013 - Achat de fournitures de bureau, de consommables informatiques, de fournitures scolaires et de fournitures d'arts graphiques et plastiques - Achat de fournitures d'arts graphiques et platiques - Marché à bons de commande - mini ni maxi Lot 4 VERRIER MAJUSCULE 85504 14/01/2013 - Fourniture de tabourets sur roulettes adaptés aux agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles HABA France 91520 03/12/2012 17 160,00 Acquisition d'éclairage muséographique pour le musée Sainte-Croix à Poitiers PROCEDE S HALLIER 93100 07/12/2012 16 692,67 Maintenance des installations d'extinction automatique - Marché à bons de commande - Maxi annuel 8 333 HT AAI 44600 14/12/2012 8 333,00 Prestation de traiteurs pour les vœux protocolaires et au personnel - Cocktail pour les vœux protocolaires - Marché à bons de commande Lot 1 Prestation de traiteurs pour les vœux protocolaires et au personnel - Dîner assis pour les vœux au personnel - Marché à bons de commande Lot 2 Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du projet : amélioration du suivi des associations - Montant fortaitaire 28 600 HT, partie unitaire maxi de 30 000 HT Construction de toilettes sèches - Citypark de Beaulieu Visite annuelle de maintenance des ballons d'eau chaude sanitaire électriques et de la robinetterie sur divers bâtiments de la Ville et de Grand Poitiers - Maxi annuel 15 000 HT TARDIVON TRAITEUR 86190 08/01/2013 18 000,00 LORD TRAITEUR 86580 08/01/2013 31 705,68 VOIRIN CONSULTANTS 67300 06/12/2012 28 600,00 TOILETTES & CO 86170 03/12/2012 18 346,55 PROXISERVE SA 92532 26/12/2012 15 000,00 Mise en place d'actions dans le cadre d'un cycle management (projet Cercles Cadres) : accompagnement du comité de direction KPMG 92939 20/12/2012 15 000,00

15479 Contrat 15480 Contrat 15481 Contrat Maintenance des extracteurs de désenfumage 15487 Contrat COMMUNICATION 15488 Contrat 15489 commande MOBILITE ET LOGISTIQUE SPIE OUEST CENTRE 86440 26/12/2012 23 600,00 Prestation de blanchissage de linge plat, vêtements, d'équipements de protection individuelle et autres équipements analogues - Collecte sur site, blanchissage dans l'usine de production et livraison des produits propres sur site - Marché à bons de commande Maxi annuel 39 750 HT Lot 1 E.S.A.T. ESSOR 86021 24/12/2012 39 750,00 Prestation de blanchissage de linge plat, vêtements, d'équipements de protection individuelle et autres équipements analogues - Entretien du linge appartenant aux résidents d'ehpad ou foyer logement - Marché à bons de commande - Maxi annuel 10 000 HT Lot 2 E.S.A.T. ESSOR 86021 24/12/2012 10 000,00 Distribution non adressée de documents pour la Ville et Grand Poitiers - Marché à bons de commande - Maxi annuel 35 000 HT LA POSTE 86072 03/01/2013 35 000,00 Achat de chiffons recyclés - Marché à bons de commande d'un montant maxi annuel de 4 000 HT Fourniture et livraison de vélos tout terrain (VTT) pour la Police Municipale VALORIS TEXTILE 86180 13/12/2012 4 000,00 CYCLES DESMAZEAU 86000 29/12/2012 4 008,36 15490 (vide) 15495 Proc. négociée sans pub. commande MOBILITE TRANSPORT ET STATIONNEMENT COMMUNICATION 15496 Contrat ESPACE PUBLIC REGLEMENTATION ET GESTION DE 15498 Contrat L'ESPACE PUBLIC EDUCATION ET EGALITE DES 15499 Contrat CHANCES 15500 Contrat EDUCATION ET EGALITE DES CHANCES Maintenance du jalonnement dynamique des parkings - Marché à bons de commandes sans mini ni maxi SERELEC 69633 03/12/2012 - Achat d'affichage - Promotion du commerce dans cœur d'agglo CLODEJAC 86000 11/12/2012 8 550,00 Réaménagement de la rue Richelieu en complément de l' ANRU M'RY 79200 18/01/2013 196 473,60 Choix d'un prestataire technique intervenant pour l'encaissement des recettes par porte-monnaie électronique MONEO SFPMEI 75001 31/12/2012 10 200,00 Acquisition de barquettes et film à usage à thermo sceller - Marché à bons de commande - RESCASET Maxi 33 444,81 HT CONCEPT 38690 02/01/2013 33 444,81 Fourniture de "Pain biologique tranché frais" pour les restaturants scolaires et les centres de loisirs - Marché à bons de commande - Maxi 25 083, 61 HT LE FOURNIL D'ELINA 86280 31/12/2012 25 083,61

15501 Contrat EDUCATION ET EGALITE DES CHANCES 15502 Contrat ESPACE PUBLIC 15503 Contrat ESPACE PUBLIC 15504 Contrat ESPACE PUBLIC 15505 Contrat ESPACE PUBLIC 15506 Contrat 15508 commande 15509 Contrat 15510 commande 15513 commande CULTURE ET PATRIMOINE ESPACES VERTS COMMUNICATION Fourniture de boissons (eaux, eaux gazeuses, jus de fruits et alcool) pour les restaurants scolaires, les centres de loisirs, les bases de loisirs, les manifestations ainsi que les crèches et foyers logements du CCAS - Marché à bons de commande - Maxi 76 923,07 HT VINS FROMAGET 86370 29/12/2012 76 923,07 Rejointement, reconstitution de maçonnerie et murs de soutènement - Dans plusieurs rues - Marché à bons de commande - Maxi 38 000 HT Lot 1 CIM 5 86240 27/12/2012 38 000,00 Rejointement, reconstitution de maçonnerie et murs de soutènement le long de la rue Louis Pasteur - Marché à bons de commande - Maxi 38 000 HT Lot 2 CIM 5 86240 27/12/2012 38 000,00 Rejointement, reconstitution de maçonnerie et murs de soutènement - Murs de soutènement le long du boulevard Coligny - Marché à bons de commande - Maxi 38 000 HT Lot 3 GRAVITE 86180 28/12/2012 38 000,00 Rejointement, reconstitution de maçonnerie et murs de soutènement - Murs de soutènement le long de l'avenue de Paris - Marché à bons de commande - Maxi 38 000 HT Lot 4 CIM 5 86240 27/12/2012 38 000,00 Maintenance périodique et préventive des portes automatiques de la Ville et la Communauté d'agglomération Grand Poitiers - Marché à bons de commande - Montant maxi annuel 14 000 REGIONAL HT ASCENSEURS 86440 17/01/2013 14 000,00 Mise en œuvre d'une surcure (récupérée COUVERTURE sur la patinoire) au Confort Moderne à Poitiers S LOPEZ 86130 17/12/2012 17 074,21 Direction artistique et missions d'assistance pour la conception d'un programme artistique et la coordination d'un projet culturel et dans le champs des arts numériques à Poitiers Remplacement de plaques polycarbonate sur GAITE LYRIQUE 75003 05/12/2012 72 600,00 toiture de serres SARL CLAIE 44370 06/12/2012 11 593,86 NR Achat d'espace publicitaire presse "Top COMMUNICATI Entreprises" ON 37019 04/12/2012 4 000,00

15514 commande ADAPTATION ET DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES 15515 Contrat COMMUNICATION Achat de formation "Exécutive MASTER Gestion publique" SCIENCES PO 75007 05/12/2012 16 600,00 Campagne de communication pour les animations de Noël - Marché à bons de commande d'un montant maxi de 9 990 HT PAPAYE VERTE 33000 13/12/2012 9 990,00 15516 Contrat 15526 Contrat 15527 commande EDUCATION ET EGALITE DES CHANCES COMMUNICATION Maintenance curative des équipements des cuisines municipales (cuisines des 31 restaurants scolaires, des 2 bases de loisirs et des 2 cuisines municipales de la Ville, ainsi que des crèches et foyers logements du CCAS) de la Ville et du CCAS, ainsi que la maintenance préventive des appareils de cuisson gaz de la Ville de Poitiers et Grand Poitiers - Marché à bons de commande - Maxi 40 000 HT AXIMA 86361 28/12/2012 40 000,00 Achat de pièces détachées pour jeux de cour pour les écoles - Marchés à bons de commande - Maxi annuel 15 000 HT PROLUDIC 37210 19/12/2012 15 000,00 Réalisation de cartes de vœux numériques 2012-2013 Ville de Poitiers RC2C 17031 18/12/2012 4 100,00 15528 (vide) Proc. négociée sans pub. COMMUNICATION Maintenance et évolutions des sites internet de Poitiers et de Grand Poitiers - Marché à bons de commande sans mini ni maxi PCL SCOP 86000 28/12/2012-15530 Contrat 15531 commande 15532 Contrat 15534 Contrat SYSTEMES D'INFORMATION ET ONS SYSTEMES D'INFORMATION ET ONS SYSTEMES D'INFORMATION ET ONS Rénovation énergétique du groupe scolaire n 3 Alphonse Bouloux - Gros œuvre Lot 1 MTB 86180 20/12/2012 133 992,58 Achat et mise en place d'un serveur extranet pour le logiciel Rhapsodie RDL 78380 13/12/2012 4 600,00 Contrat de maintenance et d'assistance téléphonique du logiciel SHERPA (Schéma Directeur / Projet de définition / Gestion) CDI 77437 20/12/2012 32 304,00 Réalisation de l'interface publique de consultation des livres d'heures du portail de la médiathèque de Poitiers ARCHIMED 59042 19/12/2012 38 650,00

15535 commande 15536 commande 15538 Contrat SPORTS 15539 commande Marché accord cadre SYSTEMES D'INFORMATION ET ONS Migration de plateforme de sauvegarde Atempo Time Navigator APX 92213 14/12/2012 7 695,00 SYSTEMES D'INFORMATION ET ONS Acquisition d'un serveur Dell bi-processeur (vide) UGAP 33692 14/12/2012 10 683,41 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Maintenance du matériel d'entretien des équipements sportifs de la Ville de Poitiers et Grand Poitiers - Marché à bons de commande - Maxi 10 000 HT NILFISK 91978 24/12/2012 10 000,00 Mission d'aide à l'amélioration du fonctionnement et des relations internes service Mobilité Transport Stationnement - Marché subséquent Lot 3 OBEA 92120 08/01/2013 28 570,00 SYSTEMES D'INFORMATION ET 15543 commande ONS Achat de 24 tablettes SAMSUNG GALAXY TAB II UGAP 33692 17/12/2012 8 084,88 15544 commande COMMUNICATION Achat de présentoirs pour Poitiers Magazine EDIMETA 94405 19/12/2012 5 610,00 15547 Contrat CULTURE 15548 Contrat CULTURE Accès à la presse en ligne - Abonnement à la presse sous forme électronique pour la Médiathèque et son réseau EUROPRESS CEDROM SNI 75002 12/12/2012 9 100,00 Accès à la presse en ligne - Abonnement à la presse sous forme électronique pour la Médiathèque et son réseau PRESS DISPLAY SWETS 78066 20/12/2012 5 560,00 Marché accord 15549 (vide) cadre 15551 commande COMMUNICATION 15552 Contrat 15554 Contrat Impression de documents et de supports de communicaion - Utilisation de machines rotative offset avec sécheur - Marché subséquent - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Lot 7 Réassort de praticables à hauteur variable pour LA TOURAINE ROTOS 37042 02/01/2013 - le service Fêtes publiques ALTRAD 34510 18/12/2012 6 580,00 Requalification du parking de l'hôtel de Ville - Ventilation Détection Co-Plomberie sanitaire - EIFFAGE Marché complémentaire Lot 8 THERMIE 86000 07/01/2013 66 625,65 Approvisionnement du magasin Général en équipements et accessoires d'appareillages sanitaires - Marché à bons de commande d'un montant maxi de 14 999 HT DSC 60104 24/12/2012 14 999,00

15555 commande 15556 15557 commande commande 15562 Contrat 15563 (vide) 15567 Contrat COMMUNICATION INTERNE COMMUNICATION INTERNE COMMUNICATION INTERNE IMMOBILIER SYSTEMES D'INFORMATION ET ONS SYSTEMES D'INFORMATION ET ONS Sélection d'un job board national permettant la diffusion des offres d'emploi de la collectivité aux candidats de la Fonction publique EMPLOI PUBLIC (vide) 29/12/2012 7 490,00 Sélection d'un job board national permettant la diffusion des offres d'emploi de la collectivité aux FIGAROCLASSI candidats hors Fonction publique FIEDS (vide) 29/12/2012 11 102,00 Sélection d'un job board permettant la diffusion des offres d'emploi de la collectivité sur la région Grand Ouest REGIONSJOB (vide) 29/12/2012 5 320,00 Fourniture de peinture bâtiments - Marché à bons de commande - Maxi 10 000 HT Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" KERLYS DISTRIBUTION 86000 24/12/2012 10 000,00 SMACL ASSURANCES 79031 28/12/2012 232 194,51 Contrat global de maintenance de serveurs et de stockages informatique de la Ville de Poitiers BULL 78340 28/12/2012 47 877,48 Contrat d'accompagnement et de suivi du 15568 Contrat progiciel INDEM n 2012M-1108-01 CEGAPE 75002 02/01/2013 16 200,00 Réparation d'outillage électroportatif toutes marques - Marché à bons de commande d'un 15574 Contrat montant maxi annuel de 3 749,75 HT CHAUVINEAU 79010 15/01/2013 3 749,75 Réparation du système de sonorisation du Parc 15580 commande de Expositions AGORA 86000 16/01/2013 4 852,00 Campagne de publicité - Gazette des Petits 15581 commande COMMUNICATION Gourmands MEDIATOON 75895 23/01/2013 5 636,29 Achat de lames agrippantes noires 50 mm x 15583 commande 2400 mm WATCO 59814 18/01/2013 4 950,40 Total 3 138 987,08