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SOMMAIRE SOMMAIRE...2 PRESENTATION GENERALE...5 MAITRE DE L OUVRAGE :...5 MAITRE D ŒUVRE :...5 MANDATAIRE :...5 CO-TRAITANT :...5 SOUS DOSSIER 1...6 MOYENS...7 ORGANISATION DES ÉTUDES D EXÉCUTION...7 IMPLANTATION ET LEVÉ CONTRADICTOIRE...7 LES LEVÉS ET LES IMPLANTATIONS SONT RÉALISÉS PAR LE GÉOMÈTRE DE L ENTREPRISE ENTREPRISE BASÉ AU BUREAU D ÉTUDES À ADRESSE...7 IMPLANTATION...7 LEVÉ CONTRADICTOIRE...7 GESTION DES DOCUMENTS D EXÉCUTION...7 DIFFUSION INTÉRIEURE...8 DOCUMENTS TENUS À DISPOSITION...8 Rapports journaliers d'activité établis par les chefs de chantier...8 Journal de chantier :...8 GESTION DES ANOMALIES, NON-CONFORMITÉS ET ADAPTATIONS...8 GESTION DES ANOMALIES...8 GESTION DES NON-CONFORMITÉS...9 GESTION DES ADAPTATIONS...9 INSTALLATION DE CHANTIER...10 INSTALLATIONS PRÉVUES...10 RISQUES D INTERFÉRENCE ET MESURES DE PRÉVENTION...10 MODALITÉS DE STOCKAGE DES MATÉRIAUX...11 MODALITÉS DE STOCKAGE DES DÉCHETS...11 VOIR DOCUMENT SOSED JOINT EN ANNEXE...11 ORGANIGRAMME DU PERSONNEL DU CHANTIER...12 ORGANIGRAMME ENTREPRISE...12 C.2 AFFECTATION DES TÂCHES...15 C.3 SOUS TRAITANTS ENVISAGÉS...15 MATÉRIEL PRÉVU POUR CE CHANTIER...16 Page 2

D.1 LISTE...16 GESTION DES DÉCHETS DE CHANTIER...17 VOIR DOCUMENT SOSED...17 ORGANISATION DU CHANTIER...18 SOUS DOSSIER 2...23 SPÉCIFICITÉ DES TRAVAUX EN SITE URBAIN OCCUPÉ...24 GESTION DES CHANTIERS SIMULTANÉS...25 PROTECTION DES ZONES DE TRAVAUX...26 SOUS DOSSIER 3...31 POLE PRÉVENTION...32 ORGANISATION FONCTIONNELLE DU CHANTIER...32 P.P.S.P.S...33 FORMATION / INFORMATION À LA SÉCURITÉ DU CHANTIER...34 APTITUDE MEDICALE...35 EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUEL...35 CIRCULATION...36 PROTECTION DES RÉSEAUX...36 SECOURISTES...37 SERVICE D INTERVENTION D URGENCE...38 I Objectifs :...38 II Fonctionnement de l astreinte...38 SOUS DOSSIER 4...39 Installation de chantier...40 Etat des lieux...40 Phase préalable au chantier...40 SOUS DOSSIER 5...42 CARRIÈRES...43 CERTIFICAT...43...43 CENTRALE D ENROBÉ...44 CERTIFICAT...45 ETUDE DE FORMULATION...46 DOCUMENTATION TECHNIQUES DES FOURNITURES SPÉCIFIQUES...51 Page 3

MÉTHODES DE MISE EN ŒUVRE...51 1. MOYENS EN PERSONNEL AFFECTES AU CHANTIER...51 2. MOYENS EN MATERIEL AFFECTES AU CHANTIER...51 ORGANISATION DE LA QUALITÉ...52 PROCEDURE DE CONTROLE...55 CONTRÔLE INTERNE...55 CONTRÔLE EXTERNE...55 CONTRÔLE PESAGE...55 FONCTIONNEMENT...56 Le système AQP mis en place sur les centrales d'enrobage aboutit :...56 à utiliser du matériel conforme à la réglementation Européenne,...56 à émettre des bons de livraison conformes aux recommandations du fascicule 27 et aux normes enrobés,...56 à améliorer la qualité et la fiabilité des informations fournies....56 L ensemble du système de pesage AQP est représenté par le schéma type suivant :...56 D. LISTE DES ESSAIS...57 VOIR PAGES SUIVANTES...57 METHODOLOGIE D EXECUTION...61 REALISE PAR SOGEA SUD EST...61 METHODOLOGIE D EXECUTION...61 Présence réseaux concessionnaires...61 Sondages et repérage des réseaux...61 Piquetages Général & Spécial...61 Visite préalable du chantier...62 ENCADREMENT DE CHANTIER...62 PERSONNEL DE PRODUCTION...63 MATERIEL...64 PROVENANCE DES PRINCIPALES FOURNITURES...67 Page 4

PRESENTATION GENERALE Ces travaux objet du présent marché sont dénommés «Secteur 6B-Ouest», et font partie du secteur n 6 du premier tronçon de la première ligne du projet de TCSP. Ils correspondent à la requalification des espaces publics suivants : - l aménagement du carrefour Rue du Commandant J.Loste / Avenue René Cassin / PI A57 - l aménagement de la Rue André Blondel jusqu au nouvel hôpital de Sainte Musse - l aménagement de l espace public entre l antenne de la Croix Rouge et le nouvel Hôpital Sainte Musse - l aménagement de la rue N. Appert - l aménagement du nouveau giratoire à la rencontre de la rue Henri Sainte Claire Deville avec la rue N. Appert.. LOT N 1 MAITRE DE L OUVRAGE : Communauté d agglomération Toulon Provence Méditerranée 20 rue Nicolas Peiresc BP 536 83041 TOULON cedex 9 MAITRE D ŒUVRE : Groupement : SYSTRA/DUCHIER-BONNET-PIETRA Technopole Var Matin Bâtiment A - 3ème étage 1 route de La Seyne83190 OLLIOULES MANDATAIRE : ENTREPRISE Agence Provence LOGO Adresse CO-TRAITANT : ENTREPRISE LOGO Aresse Sous traitant : (Eventuel) Signalisation, équipement de sécurité : Entreprises Page 5

SOUS DOSSIER 1 Méthodologie Page 6

MOYENS Organisation des études d exécution Les études sont réalisées par notre bureau d études, basé à Adresse. Implantation et levé contradictoire Les levés et les implantations sont réalisés par le géomètre de l entreprise ENTREPRISE basé au bureau d études à Adresse Implantation Des repères fixes maçonnés et protégés par une clôture sont mis en place par l entrepreneur. Leur implantation est soumise à l acceptation du maître d'œuvre. Ces repères servent au contrôle de la géométrie de l ouvrage, aux piquetages complémentaires, ainsi qu à la conservation des piquets. Le géomètre implantera les axes et déports de chaussée. Levé contradictoire Les profils seront relevé en contradictoire avec le MO. Après validation ils seront fournis au bureau d études pour réaliser les plans d exécutions. Gestion des documents d exécution Les documents d'exécution sont de trois types : les documents en provenance du Maître d'œuvre, les documents à remettre par l'entreprise au Maître d'œuvre, selon les procédures et dans les délais déterminés (ces documents seront conforme à la charte graphique TPM), les documents tenus à disposition du Maître d'œuvre, dont l'établissement ou la mise à jour se fait au fur et à mesure du déroulement du chantier. Sur les travaux de raccordement aux voies existantes, nous avons prévu de mettre en place une circulation alternée par feux tricolores et de rétablir la circulation normale. Mise en place éventuelle de signalisation horizontale temporaire sur les raccordements de la déviation aux voies existantes. La matérialisation des déviations provisoires se fera avec des lignes de peinture jaune larges de 15 cm. La mise en place de la signalisation en début et pour chaque phase de travaux, la maintenance et le nettoyage des panneaux seront sous la responsabilité du chef de chantier ou d une personne désignée, similaire, joignable pendant toute la durée du chantier, 24h/24h et 7j/7j, par téléphone. Des plans de signalisation de chantier reprenant les différents phasages liés aux travaux seront soumis à l agrément du Maître d Œuvre en phase de préparation. Page 7

Diffusion intérieure La diffusion des documents aux responsables du Contrôle Intérieur est effectuée par le responsable BE qui s'assure par ailleurs que chaque responsable a bien détruit ou barré de la mention PERIME les documents aux indices périmés. Documents tenus à disposition Rapports journaliers d'activité établis par les chefs de chantier Journal de chantier : Il est tenu par un représentant de l entreprise (conducteur de travaux) Sur ce journal sont consignés chaque jour : - les conditions atmosphériques constatées : vents, températures, précipitations, niveau des eaux... - les travaux exécutés, leur nature, leur localisation. - les horaires de travail, le matériel sur le chantier, l'effectif et la qualification du personnel, les productions réalisées) - les incidents, les arrêts de chantier avec leur durée et leurs causes, les défauts d'approvisionnement, tous détails présentant quelque intérêt du point de vue de la qualité des ouvrages, du calcul des prix de revient et de la durée réelle des travaux, - les observations concernant la sécurité des personnels et des tiers (circulation des usagers des voiries locales, circulation sur les pistes de chantier, déviations provisoires, signalisation...), - les observations sur la marche générale du chantier et les prescriptions imposées à l'entrepreneur. Le journal de chantier est signé chaque jour par le représentant du Maître d'œuvre et le conducteur de travaux. En outre, pendant l'exécution des travaux, l'entrepreneur adresse au Maître d'œuvre chaque semaine, un programme glissant de la quinzaine à venir. Ce programme est réalisé par les conducteurs de travaux et l ingénieur méthodes. Gestion des anomalies, non-conformités et adaptations Gestion des Anomalies Une anomalie est une non-satisfaction aux exigences spécifiées pouvant être traitée rapidement avec, si nécessaire, une analyse par l encadrement du chantier et ne nécessitant pas la création de procédures spécifiques, ni l accord du maître d œuvre.) Page 8

Gestion des non-conformités Une non-conformité est une non-satisfaction aux exigences spécifiées nécessitant une étude et une proposition de traitement par une procédure ou instruction de travail spécifique, avec accord du maître d œuvre. Gestion des adaptations Une adaptation est une modification du marché proposée par l entreprise au client. Elle peut être due à une impossibilité de réalisation ou à une proposition d amélioration. Page 9

Installation de chantier Installations prévues Le projet des installations de chantier présenté au MO dans le délai de huit jours qui suivra l ordre de service, indiquera, notamment, la situation sur plan des locaux pour le personnel et de leurs accès à partir de l'entrée du chantier, leur desserte par les réseaux d'eau, d'électricité et d'assainissement et leurs dates de réalisation ; ces dates doivent être telles que les conditions d'hébergement et d'hygiène sur le chantier soient toujours adaptées aux effectifs. tous les chantiers et dépôts de matériaux d approvisionnement ou de récupération seront clos au moyen de palissades pleines ou par un grillage doublé de canisses, établis conformément aux règlements de police, les palissades seront établies et entretenues, par les soins et aux frais de l entrepreneur, l affichage sur les palissades ne sera pas admis, les dépôts de matériaux en cours d évacuation et les fouilles non remblayées en fin de journée, situés au voisinage et en dehors des voies empruntées par la circulation, seront entourés d une palissade signalée. Bureau de chantier : 1 bureau entièrement équipé de 25 m2 mini, 1 traçeur A0, 1 Scaner A4, 1 Ordinateur portable (Pack Office, Autocad). Risques d interférence et mesures de prévention Le conducteur de travaux est responsable de la sécurité, de l hygiène et de la protection de la santé sur le chantier, par subdélégation qui lui a été conférée. Pendant la période de préparation, un plan particulier de sécurité et de protection de la santé (P.P.S.P.S) sera établi en conformité avec le P.G.C.S.P.S. et la visite préalable d inspection commune avec le maître d œuvre et le coordonnateur de sécurité. Le PPSPS Première partie - Renseignements relatifs à l opération et aux entreprises Nature de l opération : Lieu de l opération : Date prévue de début et de fin des travaux : Entreprise utilisatrice Raison sociale : Adresse : Téléphone : Nom du coordonnateur : Entreprise extérieure 1 Page 10

Raison sociale : Adresse : Téléphone : Nom et qualification du responsable sur le site : Effectif sur le site : Noms et références des sous traitants qui interviennent sur le site : Désignation des travaux à effectuer par l'entreprise extérieure (citée précédemment) Commande n du Nature des travaux : Lieu d intervention : Date prévue du début des travaux : Date prévue de la fin des travaux Deuxième partie - Risques d interférence et mesures de prévention et mesures de prévention Liste des postes relevant de la surveillance médicale particulière : Organisation des premiers secours : N de téléphone intérieur : N de téléphone extérieur (y compris code d accès) : Consignes à respecter sur le site de l opération : Modalités d information des salariés : Modalités de stockage des matériaux 1. Matériaux provenant des déblais du chantier Les caractéristiques géotechniques minimales des matériaux de remblai seront déterminées par le maître d œuvre avant chaque ouvrage. Ces matériaux seront si possible directement mis des déblais en remblai (un plan de mouvement de terre sera remis au Mo pour accord). Dans le cas ou l on doit stocker ces matériaux, ils seront mis sur une surface propre décapée (en accord avec le MO) et remis en remblai. 2. Remblai d'emprunt Le remblai d emprunt sera un matériau tout venant soumis à l agrément du maître d œuvre. Il sera mis directement en œuvre sur le chantier. 3. Matériaux pour couche de fondation, couche de base et roulement Après agrément du MO, ils seront directement mis en œuvres. Modalités de stockage des déchets Voir document SOSED joint en annexe Page 11

Organigramme du personnel du chantier Organigramme ENTREPRISE INSERER ORGANIGRAMME Page 12

Les effectifs ouvriers Compagnons : 5 à 15 Mécaniciens : 2 Chauffeurs et Conducteurs d'engins : 3 à 8 Les qualifications et habilitations L'ensemble du personnel d'exécution envisagé pour les présents travaux dispose des qualifications et habilitations suivantes en fonction de chaque tâche Ces qualifications et habilitations sont : Permis de conduire, CACES (Certificat d'aptitude à la Conduite des Engins en Sécurité, présentable par chaque intéressé sur le chantier), Sauveteur, secouriste du travail, CQP (Certificat de Qualification Professionnelle), FIMO, FCOS, APTH classe Voir en fin du mémoire ANNEXES QUALIFICATIONS ET HABILITATIONS : Liste des chauffeurs avec CACES correspondants Liste des secouristes Qualification de l'encadrement Chaque conducteur d engins est porteur d une autorisation de conduite consignant les validités et vérifications des aptitudes spécifiques à chaque matériel Le bureau d études Le bureau d études affecté au marché est ENTREPRISE à Adresse Moyens Humains : Nom des personnes Les responsabilités et missions des intervenants Le Conducteur de Travaux Il organise le chantier et résout les problèmes immédiats Il dirige les chefs de chantier, et est responsable de la planification, de l exécution des travaux et des installations de chantier Il consulte les fournisseurs et passe les commandes Il s assure que les équipes sous ces ordres exécutent les contrôles internes prévus lors de la mise au point du marché Il organise les actions correctives Il gère les non-conformités et définit, avec la direction du chantier et le maître d'œuvre, les actions correctives éventuelles à mener Il rédige les fiches d anomalie Il rassemble les documents qualité internes Le Chef de Chantier et d Application des enrobés Il est le responsable direct des équipes et des moyens qui lui sont confiés Il réalise les contrôles internes qui lui incombent Il signale les anomalies au conducteur de travaux Le Technicien de Laboratoire Il est sous la responsabilité du Chef de Laboratoire Il exécute les essais prévus au PAQ Il rédige les PV et les transmet au Conducteur des Travaux Il signale à la direction du chantier les anomalies Page 13

3. LABORATOIRE INSERER ORGANIGRAMME Page 14

c.2 Affectation des tâches ENTREPRISE RESPONSABLE TECHNIQUE : ENTREPRISE ENTREPRISE RESPONSABLE ADMINISTRATIVE : ENTREPRISE NATURE DES TRAVAUX ENTREPRISE ADRESSE Installation de chantier, Signalisation temporaire ENTREPRISE Abattage et dessouchage d'arbres, de haies ENTREPRISE Démolitions ENTREPRISE Terrassement ENTREPRISE Réseaux ENTREPRISE Chaussée ENTREPRISE Equipement, exploitation et sécurité ENTREPRISE SOUS - TRAITANT Aménagement, environnement ENTREPRISE SOUS TRAITANT Signalisation ENTREPRISE SOUS TRAITANT Etudes béton ENTREPRISE SOUS TRAITANT CO-TRAITANT c.3 Sous traitants envisagés NATURE DES TRAVAUX ENTREPRISE ADRESSE Signalisation ENTREPRISE SOUS - TRAITANT Clôtures et portails ENTREPRISE SOUS - TRAITANT Equipement, exploitation et sécurité ENTREPRISE SOUS - TRAITANT Etudes béton ENTREPRISE SOUS TRAITANT Page 15

Matériel prévu pour ce chantier d.1 Liste Tâche Préparation initiale Préparation du terrain Petit terrassement Déblai Réglage fond de forme Géotextile Remblai purge Mise en œuvre de terre végétale Réseaux Décanteur Génie civil Bordures et caniveaux, dalles et pavés Bétons Rabotage Découpage de chaussée Imprégnation, accrochage Chaussée TCSP Enrobé Exploitation et sécurité Mobilier urbain Clôtures, portail Signalisation Engins Tracto pelle, camion Camion grue, fourgon 1 Pelle 924, 4 camions benne, compresseur + marteaux Pelle ou tracto pelle Camions 8x4 ou 6x4 1 Pelle 934, 4 camions benne 1 Niveleuse MG14, 1 compacteur V5 Tracto pelle 1 NiveleuseMG14, 1 compacteur V5, 15 semi remorque arroseuse 1 Pelle 924 ou tracto pelle Pelle 924 ou tracto pelle 2 Camions 8x4 Matériels de compactage 1 Pelle 934, 4 camions benne, grue tracto pelle Camions 8x4 Pelle ou tracto pelle Camions 8x4 ou 6x4 tracto pelle Camions 8x4 ou 6x4 Raboteuse, 2 semi remorque Scie à sol Balayeuse, répandeuse, gravillonneur, cylindre Machine à coffrage glissant Balayeuse, finisseur, cylindre, camion benne tracto pelle Camions 8x4 ou 6x4 Carroteuse, camion grue tracto pelle Camions 8x4 ou 6x4 Machine à tracer Observation Installation chantier Signalisation de chantier Abattage, dessouchage, démolition, décapage GNT 0/80 ENTREPRISE CO-TRAITANT ENTREPRISE CO-TRAITANT Sous traité à une entreprise qualifiée Sous traité à une entreprise qualifiée Sous traité à une entreprise qualifiée Sous traité à une entreprise qualifiée Page 16

Gestion des déchets de chantier Voir document SOSED Page 17

Organisation du chantier Nous définissons ci-dessous les méthodes de travaux, les phasages ainsi que l organisation sont joints dans le dossier annexe PHASAGE DES TRAVAUX, un chef de chantier accompagne tous les postes. 1. PREPARATION Installation de chantier 1 Bloc bureau avec salle de réunion 1 Sanitaire 1 Vestiaire 1 Réfectoire 1 Aire de dépôt matériel Période de préparation : Pendant la période de préparation, le conducteur de travaux et son encadrement établiront les documents nécessaires au démarrage des travaux, les études d exécution seront réalisées, le plan de signalisation sera soumis à l agrément. Le géomètre procédera aux implantations et contrôlera le terrain naturel. La zone des installations sera définie avec le Maître d œuvre et les bureaux y seront installés. Nettoyage Déboisage : Dès le démarrage des travaux, un échelon composé d une pelle 934, réalisera la libération des emprises. Les arbres seront abattus et évacués en décharge avec des camions 8x4. Démolition : La démolition sera réalisée avec un échelon composé soit d une pelle + BRH avec camions 8x4 soit d un compresseur avec marteau avec son équipe pour de la démolition manuelle. Dépose Echelon composé d un camion grue, tracto pelle, compresseur + marteau, 2 à 3 MO pour la manutention. Décapage : Le décapage de la terre végétale sera exécuté par un bouteur D6 ou D7, la terre végétale sera chargée avec une pelle et mis en dépôt provisoire ou évacué en décharge. Page 18

2. TERRASSEMENT Déblais : Les déblais de grande masse seront effectués avec une pelle 954, et les matériaux seront transportés par des camions 8x4 ou des semis. Les déblais de petite masse seront exécutés par une pelle 924, et le transport des matériaux sera réalisé par des camions 6x4. Déblai mis en remblai : remblai du parking ou des modelés de terrains. Le matériau fourni sera soumis au visa du maître d œuvre. Les déblais impropre seront évacué en décharge agrée. Une pelle réglera les talus à l avancement accompagné d un manœuvre avec un gabarit. Remblais : La mise en œuvre des remblais sera faite par un bouteur D6 ou D7, et les matériaux seront compactés avec un compacteur V5. Une pelle réglera les talus à l avancement. RESEAUX (ENTREPRISE CO-TRAITANT) Assainissement a) Regard, caniveaux Echelon composé d un tracto pelle et d une équipe avec 1 maçon et 2 MO. b) Canalisation, cadre Les déblais seront exécutés par une pelle 924, et le transport des matériaux sera réalisé par des camions 6x4 ou 8x4. Mise en œuvre des ouvrages avec un échelon équipé d une pelle et d une équipe composée d un maçon et de 2 MO. c) Bassin enterré Les déblais seront exécutés par une pelle 924, et le transport des matériaux sera réalisé par des camions 8x4. Ouvrage du bassin : échelon composé d un tracto pelle et d une équipe avec 1 maçon et 3 MO. d) Décanteur Les déblais seront exécutés par une pelle 924, et le transport des matériaux sera réalisé par des camions 8x4. Ouvrage : échelon composé d un tracto pelle et d une équipe avec 1 maçon et 3 MO. Voir Page 19

3. FONDATION DE CHAUSSEE Couche de forme : Les matériaux seront approvisionnés par des semi-bennes, puis régalés par un bouteur D5 ou D6, et compactés à l avancement par un compacteur V4. Une niveleuse assurera le réglage à l avancement. Un chef d équipe et 2 régleur suivront cet échelon. Géotextile : Mise en œuvre : un tracto pelle, 2 à 3 manœuvres Géotextile employé en fond de forme de chaussée G.N.T. : Elle sera approvisionnée par semi-bennes, la grave sera régalée et réglée par une niveleuse. Aides et compacteurs assurerons le suivit et le compactage à l avancement. Un chef d équipe et 2 régleurs suivront cet échelon. Compactage L atelier de compactage sera composé de rouleaux vibrants type V4 ou V5. Terre végétale : Là où la terre végétale a été mise en dépôt à proximité des lieux de réutilisation, elle sera remise en place par un chargeur ou une Mecalac. Ailleurs elle sera chargée dans des camions par une pelle 924, puis transportée jusqu au lieu de réemploi puis régalée soit par une par une pelle. 4. BORDURES ET CANIVEAUX Bordures et caniveaux Les fouilles seront exécutés par un tracto pelle, et le transport des matériaux sera réalisé par des camions 8x4. Mise en œuvre avec un échelon équipé d un tracto pelle et d une équipe composée d un maçon et de 2 MO. 5. COUCHE D BASE Grave non traité 0/31.5 Elle sera approvisionnée par semi-bennes, la grave sera régalée et réglée par une niveleuse. Aides et compacteurs assurerons le suivit et le compactage à l avancement. Un chef d équipe et 2 régleur suivront cet échelon. Page 20

6. RABOTAGE Rabotage Le rabotage sera exécuté par une raboteuse 1500 ou 2000, les matériaux seront transportés par des semi ou camions 8x4. 7. COUCHE DE ROULEMENT GRAVE BITUME ET BETON BITUMINEUX Couche de liaison et Reprofilage Couche de roulement Couche d'accrochage Les émulsions à base de bitume pur 70/100 utilisées pour la couche d'accrochage seront des émulsions cationiques de code C69B2 au sens de la norme NF EN 13-808. Matériel utilisé Le matériel utilisé pour la fabrication, le transport et la mise en œuvre des enrobés sera le suivant : Fabrication des enrobés : Les enrobés seront fabriqués par une des centrales sur la carte ci-dessous : Transport des enrobés : Les enrobés seront transportés par camions semi-remorques 25 tonnes. Mise en œuvre des enrobés : Les enrobés seront mis en œuvre par un ou deux finisseurs à table extensible équipés de poutres différentielles. Un ou deux tandems vibrants VT2 assureront le compactage et un compacteur à pneu type PS500 si nécessaire. Couches d accrochages : Les couches d accrochage seront réalisées par une répandeuse Rincheval de 9000 litres. Enduits superficiels : Les enduits superficiels seront réalisés par un Point à Temps automatique Rincheval (PATA). Enduit mono couche L'enduit mono couche sera constitué des éléments suivants : gravillon 6/10 dosé à 8 l/m², émulsion de bitume à 69% dosée à 1,3 kg/m². Enduit bicouche L'enduit bicouche sera constitué des éléments suivants : gravillon 6/10 dosé de 8 à 9 l/m², gravillon 4/6 dosé de 5 à 6 l/m², émulsion de bitume à 69 % dosée à 2,2 kg/m². Mise en œuvre Balayage de la chaussée et évacuation des produits de balayage hors de la chaussée, Fourniture, transport de l usine productrice au chantier de répandage et mise en œuvre du liant à la température de répandage, Fourniture éventuelle, transport et mise en œuvre du dope approprié à la section à revêtir, Compactage du granulat en 3 passages au minimum, Balayage des granulats en excès sur la chaussée dans les 48 heures suivant leur mise en œuvre, Réalisation et maintenance de la signalisation temporaire, y compris panneau type A14. Page 21

8. AMENAGEMENT DE SURFACE Béton Béton provenant d une centrale agréee. Une équipe avec 2 maçons et 2 MO. Equipement, exploitation et sécurité Prestation réalisée par une entreprise qualifiée. Aménagement, environnement Clôtures et portail réalisé par une entreprise qualifiée. Signalisation Prestation réalisée par une entreprise qualifiée. Page 22

SOUS DOSSIER 2 Contraintes urbaines Page 23

Spécificité des travaux en site urbain occupé Plusieurs points à gérer pendant les travaux nous paraissent essentiel dans ce type de projet. C est pourquoi nous avons souhaité mettre en place un encadrement important pour s occuper du chantier dont une des qualités est la capacité de communication. Les points à relever en rapport avec la co-activité sont : Des plans de circulation par phase sur lesquels sont détaillés les emprises de chantier, les accès (entrée / sortie), les sens et voies de circulation provisoire. Une information aux usagers claire sera mise en œuvre en collaboration avec le maitre d œuvre au démarrage du chantier et à chaque changement important de configuration de chantier (changement de phase entre autre) Panneau d information aux riverains (exemple) Nous maintiendrons le plus longtemps possible les éclairages existants afin de sécuriser au mieux les circulations piétonnes. Nous protégerons rigoureusement tous les arbres identifiés comme étant à conserver par la maitrise d œuvre. Nos équipes seront informées des espèces à protéger. Notre planning détaillé avec le nombre d ateliers prévus et le type de machine tient compte de la co-activité avec les autres lots et interventions dans la zone. Page 24

Les points à relever en rapport avec les contraintes techniques de réalisation sont : Les contrôles sur les réseaux et les voiries seront réalisés à l avancement des travaux. notre laboratoire effectuera l ensemble des essais sur granulats. Pour les réseaux, notre groupement confiera à une entreprise sous-traitante les inspections caméra, les désinfections de réseau et les essais à l air. La présence de réseaux existants est importante sur de tels sites. Nos équipes seront informées de ce risque et en tiendront compte au cours des travaux à la pelle notamment. Gestion des chantiers simultanés Notre groupement d entreprises s engage à respecter le phasage proposé au DCE. Nos travaux seront organisés pour tenir compte des interventions du lot 2, des concessionnaires et des chantiers existants sur la zone. Dans chaque zone définie dans le phasage, les concessionnaires interviendront avant nos travaux. Une phase de reconnaissance des réseaux sera réalisée en leur présence avec notre chef de chantier. Les plans seront mis à jour pour nos interventions. Le lot 2 interviendra dans la suite de nos opérations. Une gestion rigoureuse des circulations ainsi des zones de déchargements sera à mettre en place. L éclairagiste interviendra une fois le génie civil de l éclairage réalisé par nos soins. Les chantiers avoisinants seront organisés pour ne pas interférer avec les travaux de VRD (zones géographiques distinctes). De manière générale, notre encadrement assistera à toutes les réunions d organisation jugées utiles pour gérer le chantier. Nous établirons dès la période de préparation du chantier des plans de circulation par phases qui tiendront compte des interventions des autres entreprises mais aussi du maintien des dessertes urbaines (bus, piétons, parking, résidence, pompiers ) Notre groupement d entreprises travaille avec son propre matériel mais aussi peut louer localement des engins. Page 25

Protection des zones de travaux Pendant toute la durée de l intervention, les zones de travaux, seront délimitées à leur périphérie dans le cadre du protocole. Modèles type de clôtures Dans tous les cas, la circulation des piétons sera maintenue et dirigée vers des zones sécurisées, ainsi que la circulation des bus. Des platelages provisoires seront mis en place si nécessaire, soit par des glissières type K16 de 50 à 70 cm lestées à l eau, soit par des K5C reliés entre eux par de la rubalise soit par des glissières type DBA béton ou encore du grillage de signalisation de couleur orange d un mètre de haut soutenu par des potences métallique. Page 26

CIRCULATION POUR LA PHASE 1 Etape1 Allée Rouvière Zone de travaux CIRCULATION Accès hôpital Etape 2 POUR LA PHASE 2 / Etape 1 AGPM HANDiCONSEIL Sauf hôpital Zone de travaux Circulation Accès hôpital Page 27

CIRCULATION POUR LA PHASE 2 / Etape 2 Zone de travaux Circulation Page 28

CIRCULATION POUR LA PHASE 2 / Etape 3 Zone de travaux Circulation Page 29

CIRCULATION POUR LA PHASE 3 / Etape 1 Zone de travaux Raccordement de voirie Travaux sous circulation alterné alternée Circulation CIRCULATION POUR LA PHASE 3 / Etape 2 Raccordement de voirie Travaux sous circulation alterné alternée Zone de travaux Raccordement de voirie Travaux sous circulation alterné alternée Circulation Page 30

SOUS DOSSIER 3 Signalisation et sécurité Page 31

Pole prévention Le groupe dispose d un pôle prévention constitué de quatre conseillers en prévention par branche d activité : Terrassements et VRD Canalisation et Réseaux Génie Civil Travaux Géotechniques et de Sécurisation Les conseillers prévention Ils sont rattachés à la Direction des Ressources Humaines, ils sont les conseillers du groupe pour l'élaboration et le suivi de la politique de prévention. Ils coordonnent les différentes actions de prévention, forment et informent les correspondants régionaux, sont force de proposition pour améliorer la santé et la sécurité des salariés du groupe. Ils sont assistés par des correspondants régionaux et/ou des chargés sécurité pour certain chantier. Organisation fonctionnelle du chantier Le conducteur de travaux Il est le garant de la mise en œuvre et de l animation de la politique prévention sécurité sur son chantier. Il assure le suivi et la mise en place des actions nécessaires au respect des règles d hygiène et de sécurité. Le chef de chantier Il fait respecter par ses équipes les actions prévues au PPSPS. Le chef d équipe Il respecte et fait respecter les consignes de sécurité lors des travaux réalisés par son équipe. Le personnel d exécution Il veille à sa sécurité et celle de ses collègues en respectant les consignes de sécurité. Tous ces acteurs de la prévention s engagent à prendre soin, en fonction de leur formation et selon leurs possibilités, de leur sécurité et de leur santé ainsi que de celle des autres. Ils sont force de proposition pour adapter et faire vivre au quotidien la prévention sur leur chantier. Page 32

P.P.S.P.S. Le Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé (P.P.S.P.S.) du chantier est élaboré par les cadres opérationnels pendant la période de préparation en tenant compte : du P.G.C.S.P.S. de l opération, du compte rendu de l inspection commune établi par le Coordonnateur, du canevas du P.P.S.P.S. annexé au P.G.C.S.P.S., du plan d organisation des secours, toutes autres pièces du marché relatif à la sécurité. Le P.P.S.P.S. est transmis pour avis : au correspondant régional concerné, au médecin du travail du chantier, au C.H.S.C.T. de l'entreprise. Il est adressé : au Coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé, à l'inspection du travail, au service prévention de la C.R.AM., à l'o.p.p.b.t.p., Du lieu d'exécution du chantier. De plus, il est adressé pour information au Maître d'œuvre et aux cotraitants et sous-traitants éventuels. Le P.P.S.P.S. comprend notamment les renseignements suivants : les dispositions adoptées en matière d'hygiène sur le chantier, les moyens de premiers secours du site, le nom des secouristes présents sur le chantier, les coordonnées des organismes de prévention et de secours, le nom du chargé sécurité du chantier, le plan de secours, les équipements de protection individuelle mis à disposition du personnel, le descriptif des dispositifs de sécurité installés sur les engins, les coordonnées des concessionnaires des réseaux traversant le chantier, les règles particulières de circulation et de stationnement sur le chantier. A ce document sont annexés : le plan d'accès au chantier, les plans de circulation au niveau des points particuliers (ouvrages d'art, traversées de route, etc.), la fiche "en cas d'accident". Le P.P.S.P.S. est remis et commenté à tous les membres de l'encadrement de chantier qui auront la responsabilité de son application sur le terrain. Page 33

Formation / Information à la sécurité du chantier En application du décret du 20 mars 1979, la formation à la sécurité, qui a pour objet d'instruire chaque salarié sur les précautions à prendre pour assurer sa propre sécurité et celle des autres travailleurs, est conduite à deux niveaux : encadrement de chantier, personnel d'exécution. Formation / Information du personnel d Encadrement Ce personnel est formé à la sécurité : au moment de l'embauche (cf. personnel d'exécution) lors des stages prévus aux plans annuels de formation, lors des séances de formation sécurité organisées par le Directeur de chantier et animés par le Conseiller en Prévention, le chargé sécurité ou le correspondant régional. Lors des réunions de chantier Formation / Information du personnel d Exécution Elle est conduite sous une double forme : a) Formation / Information individuelle Toute personne accueillie sur le chantier est reçue par le chargé sécurité ou un cadre du chantier qui complète et commente la fiche de formation à la sécurité. A ce moment l'accueillant remet à l'intéressé les consignes générales de l'entreprise, les consignes spécifiques au chantier détaillant notamment les règles de circulation sur les pistes, les consignes particulières relatives au poste de travail occupé par le salarié, ainsi que la conduite à tenir en cas d'accident. Ces informations pourront être reprises dans un livret d accueil spécifique au chantier. b) Formation de groupe Des séances de formation pour l'ensemble du personnel sont organisées régulièrement. Elles sont organisées par types d'activité ou de travaux qui ont chacun leurs risques propres et sont animées par le correspondant sécurité ou le conseiller en prévention. Page 34

Formation / Information du personnel d Exécution En plus du respect de la réglementation en vigueur, le groupe a choisi de suivre les recommandations des différents Comités Techniques Nationaux en matière de prévention. Par conséquent, le personnel recevra les formations adaptées à son poste de travail (CACES, Habilitation électrique, etc ). ¼ d Heure Sécurité Des réunions appelées «¼ d heure sécurité» sont régulièrement organisées pour sensibiliser le personnel : sur des thèmes récurant (port des EPI ; règles de circulation sur chantier ; ) en cas d événement grave pour les personnes ou le matériel en cas de travaux spécifique comportant des mesures de prévention particulières Ces ¼ d heure sécurité peuvent être animés par le chargé sécurité du chantier, le correspondant régional ou tout autre membre de l encadrement. Aptitude medicale Tous les salariés du groupe seront soumis en fonction de leur poste de travail à un examen médical périodique (Bisannuel ou annuel) auprès d un service de médecine professionnel. Le responsable administratif et le chargé sécurité veillent à ce que ces examens soient effectués. Les résultats de ces examens sont archivés, après lecture par le chantier, au service du personnel du siège et saisie sur le logiciel de gestion des salariés afin d assurer le suivi et le renouvellement de ces aptitudes. Après une période d incapacité temporaire de travail (Accident du Travail de plus de 8 jours ; Arrêt Maladie de plus de 21 jours ; ) une visite médicale de reprise sera réalisée. Equipement de protection individuel Lors de l embauche, le salarié perçoit : Des tenues de travail Des chaussures de sécurité 1 casque Kara avec coquilles antibruit 1 gilet de visualisation 1 parka 1 ensemble de pluie 1 paire de bottes PVC 1 paire de gants Cette dotation est renouvelée au minimum une fois par an. Page 35

Dans le cas où le poste de travail nécessite un complément d EPI, l encadrement de chantier dispose des moyens nécessaires à la commande de ces protections. Circulation Les pistes de chantier sont réalisées et régulièrement entretenues pour permettre la circulation des engins et des véhicules routiers dans les meilleures conditions de sécurité. Leurs pentes, leurs largeurs et leurs rayons de courbures sont étudiés avec attention pour ne pas générer de risques particuliers. Des arroseuses sont prévues au niveau de chaque atelier de terrassement pour minimiser l'émission de poussières. Les règles de circulation sont conformes au code de la route, sauf exception dûment signalée. Tout conducteur d'engin est en possession de son autorisation de conduite conformément au code du travail. Tout conducteur de véhicule routier est en possession de son permis de conduire, de sa FIMO, FCCO, FCOS et formation de base pour le transport de matière dangereuse en accord avec la réglementation en vigueur. Protection des réseaux L'entreprise prend toute disposition pour qu'aucun dommage ne soit causé aux réseaux aériens ou souterrains qui n'auraient pas été déplacés avant le début des travaux. Elle avise en particulier les concessionnaires de réseaux par l'envoi avant tous travaux d'une Déclaration d'intention de Commencement de Travaux (DICT). A réception des réponses des concessionnaires, elle prend rendez-vous avec ceux-ci pour repérer les réseaux interceptés par le chantier. Page 36

Secouristes L'entreprise a adopté une politique de suivi centralisé des certificats de Sauveteur Secouriste du Travail. Ainsi, elle s'assure en permanence que le nombre de secouristes formés dans l'entreprise permet non seulement de respecter les exigences réglementaires (1 secouriste pour 20 employés) mais aussi les besoins spécifiques des chantiers. Liste des secouristes dans le dossier des pièces annexes Sur les chantiers, les secouristes (SST) sont facilement identifiables par un gilet de haute visibilité de couleur orange avec la mention «SECOURISTE» dans le dos ou un casque de chantier vert. Page 37

SERVICE D INTERVENTION D URGENCE Maintenance ASTREINTE : - Astreinte Travaux d Urgences Afin de garantir au Maître d Ouvrage un service optimal d intervention, ENTREPRISE propose la mise en place d'un service d astreinte 24h/24h, durée du chantier. I Objectifs : a- Urgence de 1er ordre, intervention dans un délai de 2H : En cas de problèmes de voirie pouvant engendrer des risques pour les riverains ou toute personne circulant sur l ensemble du réseaux route, dont la responsabilité du Maître d Ouvrage pourrait être engagée, dés réception de l appel, ENTREPRISE déclenchera la mobilisation des moyens nécessaire à la mise en sécurité provisoire des désordres, ou à leur réparation suivant l importance dans un délai de 2h. II Fonctionnement de l astreinte Déclenchement de l astreinte a) Heure d ouverture : 7h00 19h00 Durant les heures d ouverture, l entreprise pourra être jointe sur site ou au numéro de téléphone suivant : 06 XX XX XX XX b) En dehors des heures d ouverture : 19h00 8h00 En dehors des heures d ouverture, ENTREPRISE pourra être jointe au numéro de téléphone 06 XX XX XX XX Mr XXXX c) Niveau de sécurité En cas d incident dans le fonctionnement du numéro d appel décrit ci avant, une liste de 6 numéros d urgence sera transmise au Maître d Ouvrage (3 numéros fixes 3 numéros de mobiles de cadres ENTREPRISE). d) Planification de l astreinte Un planning des cadres d astreintes ENTREPRISE sera établi pour l année et transmis, avant le démarrage des travaux au Maître d Ouvrage. Il précisera les cadres responsables de l astreinte ainsi que les périodes d astreinte et les fréquences de rotation. Page 38

SOUS DOSSIER 4 Déroulement du chantier Page 39

1. Période de préparation La période de préparation est fixé à 10 semaines. INSTALLATION DE CHANTIER Mise en place de l aire de vie et de l aire de stockage (2 semaines). ETAT DES LIEUX Un état des lieux sera réalisé conformément avant et après les travaux de chaque tranche (1 jour par tranche). Ces prestations pourront être effectuées par un huissier de justice qui établira pour chaque constat un état des lieux sommaire recensant les principales dégradations visibles (réseaux, voirie, habitations ). PHASE PRÉALABLE AU CHANTIER Dès l adjudication du marché, l équipe d exploitation de l entreprise engage la phase de préparation du chantier : Demande d agrément des fournitures et du matériel spécifique Demande d agrément des sous-traitants éventuels Commande auprès des fournisseurs et sous-contractants Implantation des ouvrages, contôle du TN Réalisation des plans d exécutions Prises de contact avec les gestionnaires de réseaux Sondage des réseaux Demande de police de roulage Plan d assurance qualité ou Plan Qualité Simplifié avec instructions de mise en œuvre Rédaction du PPSPS si nécessaire Plan de circulation 2. Délai d approvisionnement des fournitures Dés la signature du marché les commandes sur les produits spécifiques suivant seront envoyées : Matériaux pour les quais (dispositifs de réglages, systéme d étanchéité, plaque métallique, habillage ) 6 mois. Matériaux pour bassin et décanteur 3 mois. Les produits suivants seront commandés à l avancement du chantier en tenant compte des délais de livraison. Page 40

Produits Délais Géotextile 1 semaines Dalles 4 à 6 semaines Pavés 4 à 6 semaines Bordures et caniveaux 2 à 3 semaines Clôtures, portails et portilons 3 à 4 semaines Tuyaux, chambres fourreaux, regards, 1 semaines Cablette terre 1 semaines Mobilier urbain 8 semaines Panneaux de signalisation Disposition sur stock Produits Fourniture et mise en oeuvre de grave 0/80, 0/20, 10/50 Enrobés Géotextile anti-contaminant Béton Dalles et pavés Bordures et caniveaux Clôture, portail et portillon Fourniture pour les réseaux humides et secs (tuyaux, fourreaux, regards, chambres ) Mobilier urbain Signalisation Décanteur Bassin structures alvéolaires Fournisseurs Fournisseur Fournisseur Fournisseur Fournisseur Fournisseur Fournisseur Fournisseur Fournisseur Fournisseur Fournisseur 3. Cadences d exécution des travaux Voir plan de phasage et planning 4. Planning Voir planning joint en annexe Page 41

SOUS DOSSIER 5 Qualité technique des travaux Page 42

Carrières Certificat Page 43

Centrale d enrobé Carte centrale d'enrobé Page 44

Certificat Photos certificats Page 45

ETUDE DE FORMULATION EB 14 35/50 Fiches Page 46

EB 10 50/70 noir Fiches Page 47

EB 10 50/70 rouge Fiches Page 48

EB 50/70 clair Fiches Page 49

EB 14 10/20 Fiches Page 50

Documentation techniques des fournitures spécifiques VOIR EN FIN DE DOSSIER Méthodes de mise en œuvre 1. MOYENS EN PERSONNEL AFFECTES AU CHANTIER Les travaux seront exécutés dans les règles de l'art conformément aux documents du dossier de consultation. Le chantier sera placé sous la responsabilité d'un conducteur de travaux pourvu d'un chef de chantier et de chefs d'équipes pour la bonne réalisation des travaux et le suivi de la qualité. Un géomètre préparera et gérera les interventions d'implantation et de levée, accompagné d'un aide topographe. Un technicien de contrôle laboratoire aura pour mission de réaliser tous les essais mentionnés au C.C.T.P. 2. MOYENS EN MATERIEL AFFECTES AU CHANTIER Pour la réalisation de ce chantier dans les délais contractuels prévus pour ce marché et dans les meilleures conditions possibles, nous avons prévu de mettre sur le site le matériel suivant : BULLS D6 H CATERPILLAR D5 H CATERPILLAR P954, 904 LIEBHERR 12 CX MECALAC PW98MR-6 KOMATSU PELLES A PNEUS P902 LIEBHERR NIVELEUSES 12 G, 14G CATERPILLAR COMPACTEURS CC222 SVEDALA P3 OCTOPRACTOR CC 501 DYNAPAC PELLES Page 51

FINISSEURS TITAN 326 ABG CAMIONS Semi remorque RENAULT 8x4 Citerne RENAULT CHARGEUR 966 D CATERPILLAR DIVERS TRACTO PELLE POCLAIN GRAVILLONNEUR BOUILLE RINCHEVAL BALAYEUSE ASPIRATRICE Camion GRUE N.B. : Tous nos compacteurs sont équipés de contrôlographes afin de permettre le suivi du compactage. Organisation de la qualité Les principes généraux Les dispositions décrites ci-après s appuient sur les notions suivantes Le contrôle intérieur est sous la responsabilité de l'entreprise Le contrôle intérieur comprend Le contrôle INTERNE, exécuté par les équipes du chantier Le contrôle EXTERNE, exécuté par du personnel de l'entreprise n'ayant pas de lien hiérarchique direct avec l'encadrement de production Les modalités de ces contrôles sont précisées lors de la mise au point du marché Les procédures d exécution Les principales procédures d'exécution sont définies lors de la mise au point du marché Les autres font partie du savoir-faire de l'encadrement et des équipes spécialisées de l'entreprise L organisation des contrôles Ils sont organisés suivant les différents postes de travail en distinguant les contrôles internes et externes ainsi que les acteurs concernés Lors de la mise au point du marché, sont définis Le ou les plans de contrôles, qui résument les dispositions prévues Les formulaires d'enregistrements Voir fiche en annexe ANNEXES FICHES ORGANISATION DES CONTROLES : COM-DT13 PREPARATION DE CHANTIER PLAN DE CONTROLE Page 52

La gestion des nonconformités Une procédure de gestion des non-conformités est établie lors de la mise au point du marché Si nous constatons une non-conformité lors des contrôles internes ou externes, nous proposons des actions correctives à l'agrément du maître d'oeuvre Le directeur de travaux s'assure de la mise en oeuvre effective du plan d'action ainsi validé La gestion documentaire Référencement géographique, gestion documentaire Les implantation d'axes et le relevé du recolement est réalisé réalisé par un géomètre expert Report et dessin avec Autocad Map (charte graphique plan topo) Dessin sur table traçante HP Designjet 500 fonds de plans et cahiers de détails issus des dossiers de récolement (par traitement des calques informatiques) fournis par les lots 2 (paysage), et cohérence entre lots (vérification de la cohérence des implantations) Réalisation de 2 cd-rom de sauvegarde gestion documentaire TITRE-EXE-XYY-Ind aa Date Ou X correspond a : 0 : Plans généraux 1 : Pour les plans paysagés 2 : Plans de voirie 3 : Plans des Réseaux AEP,EP et EU 4 : Plans BTA, HTA et Gaz 5 : Plans FT 6: Plans réseaux Eclairage 7 : Plans de détail...700 à 749 : Pour le paysage et mobilier urbain...750 à 799 : pour la voirie et les réseaux 8 : Plans de coordination tous réseaux Et YY correspond au numéros d ordre (Une liste de ces numéros sera tenu a jour) L indice ( IND ) variera de A à suivant les modifications réalisée sur ce plan Nous vous proposons de réaliser le même principe de numérotation pour les plans de recolement en partant de la définition ci-joint. TITRE-REC-XYY-Ind aa - Date De façon à assurer pendant toute la durée du marché la mise à jour des fichiers et plans, le technicien d'études réalisera en relation avec la direction de travaux une mise à jour quotidienne Les interlocuteurs de la Maîtrise d Ouvrage Pour des questions liées à : L exécution des études : Responsable pôle études L'exécution de la mission Le Conducteur de travaux La Qualité : Le conducteur de travaux de notre SMQ L'amélioration continue est la clé de voûte de notre Système de Management de la Qualité (SMQ). Pour la mettre en oeuvre, nous avons défini les objectifs suivants La CONFORMITE des produits : la mesure permanente du Page 53

pourcentage de produits conformes fabriqués par la centrale nous permet d'identifier les paramètres à améliorer La SATISFACTION du client Pour mieux répondre aux besoins et aux exigences de nos clients, nous avons mis en place des enquêtes de satisfaction clients qui nous permettent de mesurer nos points forts ainsi que nos faiblesses Nous utilisons également les éléments provenant de la réalisation des chantiers (réclamations, remarques,...). En effet nos clients récurrents représentent une part significative de notre activité Tout cela nous permet de comprendre les préoccupations de nos clients afin de nous améliorer et de mieux répondre à leurs attentes Un bilan des enquêtes et des réclamations clients est fait lors de la revue de direction annuelle Le maintien de la PERFORMANCE de l'outil industriel : nous établissons un plan pluriannuel d'investissement et de maintenance préventive Notre système d'assurance Qualité prévoit la mise en place D'un bilan général des actions de l'année précédente examiné en revue de direction D'actions correctives pour éliminer les causes d'écarts répétitifs constatés D'actions préventives afin d'éviter certains écarts prévisibles ou Potentiels Les principales composantes de la démarche qualité Sensibilisation du personnel Réunions mensuelles du groupe qualité Réunions trimestrielles de l'encadrement travaux Suivi des objectifs, audit des clients et du personnel Formalisation des études sur chantier Systématisation des préparations de chantier et des plannings Suivi des fiches de non-conformité, des fiches d'action etc Page 54

PROCEDURE DE CONTROLE Contrôle interne La responsabilité du contrôle interne est confiée à chaque responsable d'atelier de fabrication et de mise en œuvre, par le biais du manuel qualité de l'entreprise. La coordination générale de ce contrôle sera effectuée par le conducteur de travaux, qui sera chargé de sa bonne application. Contrôle externe La responsabilité du contrôle externe de l'entreprise sera assurée par notre service technique basé à VEDENE 84 (voir plaquette dans ce dossier), qui sera chargé du suivi du contrôle en concertation avec le conducteur de travaux de l'entreprise et des différents responsables du contrôle interne. Contrôle pesage PRESENTATION DU SYSTEME AQP pour garantir la fiabilité des quantités livrées SYSTEME DE PESAGE Système de pesage comprend : Une ou plusieurs chaînes de mesure agréées et contrôlées composées chacune de un pont bascule avec capteurs électroniques étalonnés par la DRIRE un indicateur de poids, plombé, à zéro suiveur automatique, approuvé CE ou national et conforme à la norme CEM, avec une prise informatique (modèle RS 232) une imprimante au fil de l eau (FE) reliée directement à l indicateur de poids un répétiteur de poids, visible par le conducteur du véhicule depuis sa cabine. Tous les éléments de cette chaîne de mesure doivent être agréés par la DRIRE et contrôlés par un organisme agréé une fois par an. Un ou plusieurs systèmes d édition des bons de livraison : les données de pesage imprimées sur le bon de livraison sont directement issues des informations générées sur la prise informatique (RS 232) de l indicateur de poids Page 55

l imprimante des bons de livraison (BL), située dans la cabine ou dans une borne déportée, est dédiée à l édition exclusive des bons de livraison, qui sont imprimés sur un papier sécurisé autocopiant en quatre exemplaires selon le modèle défini. L imprimante doit être matricielle pour pouvoir accepter le papier AQP. Un système de gestion des pesées comportant : un ordinateur, directement relié à la (les) chaîne(s) de mesure agrée(s), et au(x) système(s) d'édition des bons de livraison un logiciel de pesée, conforme au cahier des charges informatique AQP et agréé par un organisme extérieur, le CELOG. Il commande le système d édition des bons de livraison. A chaque émission d un bon de pesée doit correspondre une pesée à vide et une pesée en charge. Une fois la pesée à vide (tare) utilisée pour la réalisation d un bon de livraison, le système de gestion des pesées ne doit plus permettre sa réutilisation éventuellement, une ou plusieurs imprimantes peuvent être reliées à l'ordinateur. Elles éditent les Listings de Gestion, les Factures (LGF) les statistiques, et tout autre document nécessaire au bon fonctionnement du poste, mais en aucun cas elles n éditent des bons de livraison. FONCTIONNEMENT Le système AQP mis en place sur les centrales d'enrobage aboutit : à utiliser du matériel conforme à la réglementation Européenne, à émettre des bons de livraison conformes aux recommandations du fascicule 27 et aux normes enrobés, à améliorer la qualité et la fiabilité des informations fournies. L ensemble du système de pesage AQP est représenté par le schéma type suivant : APRES AQP AVANT AQP BONS DE LIVRAISON Les bons de pesée sont fournis par un imprimeur unique pour toute la France [LITHOTECH France]. Ils sont infalsifiables et non reproductibles. Leur commande, leur livraison et leur utilisation font l'objet de procédures écrites très strictes qui Page 56

nécessitent des SIGNATURES de la Direction Générale. le système de numérotation des bons est unique pour toute la France et permet d identifier immédiatement la centrale d enrobage qui a livré, il est impossible d imprimer deux fois un même bon chaque bon est imprimé en quatre exemplaires repéré par un index (1/4, 2/4, 3/4, 4/4). Pour que le bon puisse être édité, les informations de l imprimante FE doivent toutes avoir été transcrites, ce qui implique que cette imprimante fonctionne. Dans le cas contraire, la pesée est impossible. De plus, pour les centrales fixes la double pesée (tare et poids brut) est obligatoire. Il n est pas possible de renseigner une tare manuellement, ni même de réutiliser une tare mémorisée. L'indicateur de poids est dépourvu de clavier numérique pour interdire l'entrée manuelle de tare ainsi que de fonction de mémorisation de tares multiples. Il est possible à tous moments de contrôler la similitude des informations portées sur le bon de livraison avec : celles enregistrées sur l imprimante FE, celles enregistrées dans le système de gestion. Les bandes de l imprimante FE sont conservées 3 ans. d. Liste des essais VOIR pages suivantes Page 57

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