C08/ Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées :

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Transcription:

C08/3 08.01 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées : - Noix de coco : 080111 0 0 0 -- Désséchées : 080111 0 0 0 1 2 Noix de coco, desséchées, avec ou sans coque*... 36 18(M) 463 1 049 10 080111 0 0 0 9 0 Pulpes déshydratées de noix de coco*... 36 18 463 1 049 080112 0 0 0 -- en coques internes (endocarpe) : TC 11/12 080112 0 0 0 0 6 Noix de coco, en coques internes (endocarpe)*... 36 18(M) 463 1 049 10 080119 0 0 0 -- Autres : 080119 0 0 0 0 1 Noix de coco, fraiches, avec ou sans coques*... 36 18(M) 463 1 049 10 - Noix du Brésil : 080121 0 0 0 -- En coques : 080121 0 0 0 0 7 Noix du brésil, fraiches ou sèches, en coques*... 36 18 463 1 049 080122 0 0 0 -- Sans coques : 080122 0 0 0 0 2 Noix du brésil, fraiches ou sèches, sans coques*... 36 18 463 1 049 10 - Noix de cajou : 080131 0 0 0 -- En coques : 080131 0 0 0 0 3 Noix de cajou, fraiches ou sèches,en coques*... 36 18(M) 463 1 049 10 080132 0 0 0 -- Sans coques : 080132 0 0 0 0 8 Noix de cajou, fraiches ou sèches, sans coques... 36 18(M) 463 1 049 10 08.02 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués : - Amandes : 080211 -- En coques : 080211 1 0 0 --- amères : 080211 1 0 0 1 3 Amandes amères, fraiches, en coques... 36 18(M) 463 2 049 10 080211 1 0 0 9 1 Amandes amères, sèches en coques*... 36 18(M) 463 2 049 10 080211 9 0 0 --- autres : 080211 9 0 0 1 5 Autres amandes, fraiches, en coques*... 36 18(M) 463 2 049 10 080211 9 0 0 9 3 Autres amandes, sèches, en coques*... 36 18(M) 463 2 049 10 080212 -- Sans coques : 080212 1 0 0 --- amères : 080212 1 0 0 1 8 Amandes amères,fraiches, décortiquées*... 36 18(M) 463 1 049 10 080212 1 0 0 9 6 Amandes amères, sèches, décortiquées*... 36 18(M) 463 1 049 10 080212 9 0 0 --- autres : 080212 9 0 0 1 0 Autres amandes, fraiches, décortiquées*... 36 18(M) 463 1 049 10 080212 9 0 0 9 8 Autres amandes,sèches, décortiquées*... 36 18(M) 463 1 049 10 - Noisettes (Corylus spp.) : 080221 0 0 0 -- En coques : 080221 0 0 0 0 4 Noisettes fraiches ou sèches, en coques *... 36 18(M) 463 1 049 10

C08/4 080222 0 0 0 -- Sans coques : 080222 0 0 0 0 9 Noisettes fraiches ou sèches, décortiquées*... 36 18(M) 463 3 049 10 - Noix communes : 080231 0 0 0 -- En coques : 080231 0 0 0 0 0 Noix communes fraiches ou sèches, en coques*... 36 18(M) 463 2 049 10 080232 0 0 0 -- Sans coques : 080232 0 0 0 0 5 Noix communes fraiches ou sèches, décortiquées*... 36 18(M) 463 1 049 10 - Châtaignes et marrons (castanea spp.) : 080241 0 0 0 -- En coques : TC 11/12 080241 0 0 0 0 6 Châtaignes et marrons (castanea spp.), frais ou séchés, en coques*... 36 18(M) 463 1 049 10 080242 0 0 0 -- Sans coques : TC 11/12 080242 0 0 0 0 1 Châtaignes et marrons (castanea spp.) frais ou séchés, sans coques*... 36 18(M) 463 1 049 10 - Pistaches : 080251 0 0 0 -- En coques : TC 11/12 080251 0 0 0 0 2 Pistaches, fraiches ou séchées, en coques *... 36 18(M) 463 3 049 10 080252 0 0 0 -- Sans coques : TC 11/12 080252 0 0 0 0 7 Pistaches fraiches ou séchées, sans coques*... 36 18(M) 463 3 049 10 - Noix macadamia : 080261 0 0 0 -- En coques : TC 11/12 080261 0 0 0 0 8 Noix macadamia frais ou séchés, en coques*... 36 18(M) 463 1 049 10 080262 0 0 0 -- Sans coques : TC 11/12 080262 0 0 0 0 3 Noix macadamia frais ou séchés, sans coques*... 36 18(M) 463 3 049 10 080270 0 0 0 - Noix de cola (Cola spp.): TC 11/12 080270 0 0 0 1 0 Noix de cola, frais ou séchés, en coques*... 36 18(M) 463 1 049 10 TC 11/12 080270 0 0 0 9 8 Noix de cola, frais ou séchés, décortiqués*... 36 18(M) 463 3 049 10 080280 0 0 0 - Noix d'arec : TC 11/12 080280 0 0 0 1 6 Noix d'arec (ou de bétel), frais ou séchés, en coques*... 36 18(M) 463 1 049 10 TC 11/12 080280 0 0 0 9 4 Noix d'arec (ou de bétel), frais ou séchées, décortiqués*... 36 18(M) 463 3 049 10 080290 - Autres : 080290 1 0 0 -- noix de Pecan : TC 11/12 080290 1 0 0 2 7 Noix de Pecan frais ou séchés, en coques*... 36 18(M) 463 1 049 10 TC 11/12 080290 1 0 0 8 3 Noix de Pecan frais ou séchés, décortiquées*... 36 18(M) 463 3 049 10 080290 5 0 0 -- Graines de pignons doux : 080290 5 0 0 1 2 Graines de pignons doux fraiches ou séchées, en coques*... 36 18(M) 463 1 049 10 080290 5 0 0 9 0 Graines de pignons doux fraiches ou séchées, décortiquées*... 36 18(M) 463 3 049 10 080290 8 5 0 -- Autres : 080290 8 5 0 1 9 Autres fruits à coques fraiches ou séchées, en coques*... 36 18(M) 463 1 049 10 080290 8 5 0 9 7 Autres fruits à coques fraiches ou séchées, décortiquées*... 36 18(M) 463 3 049 10

C08/5 08.03 Bananes,y compris les plantains,fraîches ou sèches: 080310 - Plantains 080310 1 0 0 -- frais : TC 11/12 080310 1 0 0 0 4 Plantains frais*... 36 18(M) 463 1 049 10 080310 9 0 0 -- secs : TC 11/12 080310 9 0 0 0 6 Plantains secs*... 36 18(M) 463 3 049 10 080390 - autres : 080390 1 0 0 -- fraîches : TC 11/12 080390 1 0 0 0 2 Bananes fraiches*... 36 18(M) 463 1 (2) 049 10 080390 9 0 0 -- sèches : TC 11/12 080390 9 0 0 0 4 Bananes sèches*... 36 18(M) 463 3 049 10 08.04 Dattes,figues,ananas,avocats,goyaves,mangues et mangoustans,frais ou secs : 080410 0 0 0 - Dattes : 080410 0 0 0 1 8 Dattes "DEGLET ENNOUR", fraiches ou sèches*... 36 18 080410 0 0 0 2 9 Dattes "ALIGH" fraiches ou sèches*... 36 18 080410 0 0 0 3 0 Dattes écrasées fraiches ou sèches*... 36 18 080410 0 0 0 4 1 Dattes "TEGUIDERT" fraiches ou sèches*... 36 18 080410 0 0 0 5 2 Dattes, destinées à la fabrication du vin ou à la distillation, fraiches ou sèches*... 36 18 080410 0 0 0 9 6 Autres dattes fraiches ou sèches*... 36 18 049 524 080420 - Figues : 080420 1 0 0 -- Fraîches : 080420 1 0 0 0 7 Figues fraîches*... 36 18 049 -- Sèches : 080420 9 0 1 --- dénaturées (1) : 080420 9 0 1 1 2 Figues sèches et dénaturées, destinées à la fabrication du vin ou à la distillation*... 36 18 049 080420 9 0 1 9 0 Autres figues sèches et dénaturées*... 36 18 049 080420 9 0 9 --- autres : 080420 9 0 9 1 8 Autres figues sèches non dénaturées,destinées à la consommation humaine*... 36 18 463 2 049 080420 9 0 9 9 6 Autres figues sèches non dénaturées, destinées à d'autres usages*... 36 18 463 2 049 080430 0 0 0 - Ananas : 080430 0 0 0 1 0 Ananas frais*... 36 18 463 1 049 080430 0 0 0 9 8 Ananas secs*... 36 18 463 1 049 080440 0 0 0 - Avocats : 080440 0 0 0 1 6 Avocats frais*... 36 18 463 1 049 080440 0 0 0 9 4 Avocats secs*... 36 18 463 1 049

C08/6 080450 0 0 0 - Goyaves, mangues et mangoustans : 080450 0 0 0 2 3 Mangues, fraiches*...... 36 18 463 1 049 080450 0 0 0 3 4 Mangues, sèches*...... 36 18 463 1 049 080450 0 0 0 7 8 Goyaves, et mangoustans, frais*...... 36 18 463 1 049 080450 0 0 0 8 9 Goyaves, et mangoustans, secs*...... 36 18 463 1 049 08.05 Agrumes, frais ou secs : 080510 - Oranges : 080510 2 0 0 -- Oranges douces, fraîches : 080510 2 0 0 1 3 Sanguines et demi-sanguines, douces,fraîches*... 36 18 049 080510 2 0 0 2 4 Oranges Maltaises, douces, fraîches*... 36 18 049 080510 2 0 0 3 5 Oranges Navels, Navelines, Navelates, douces, fraîches*... 36 18 049 080510 2 0 0 4 6 Oranges, Salustianas, Vernas, valencia lates,shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins, douces, fraiches*... 36 18 049 080510 2 0 0 9 1 Autres oranges douces, fraiches*... 36 18 049 080510 8 0 0 -- Autres 080510 8 0 0 1 7 Sanguines et demi-sanguines, douces, sèches*.. 36 18 049 080510 8 0 0 2 8 Sanguines et demi-sanguines, autre que douces, fraîches ou sèches*...... 36 18 049 080510 8 0 0 3 9 Oranges Maltaises, douces, sèches*.. 36 18 049 080510 8 0 0 4 0 Oranges Maltaises,autres que douces,fraîches ou sèches*.. 36 18 049 080510 8 0 0 5 1 Oranges Navels, Navelines, Navelates, douces, sèches*.. 36 18 049 080510 8 0 0 6 2 Oranges Navels,Navelines,Navelates,autre que douces,fraîches ou sèches*...... 36 18 049 080510 8 0 0 8 4 Autres oranges, douces, sèches *. 36 18 049 080510 8 0 0 9 5 Autres oranges, autre que douces, fraiches ou sèches 36 18 049 080520 - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes : 080520 1 0 0 -- Clémentines : 080520 1 0 0 0 4 Clémentines fraiches ou sèches*... 36 18 049 080520 3 0 0 -- Monreales et satsumas : 080520 3 0 0 0 2 Monreales et satsumas, fraiches ou sèches*... 36 18 049 080520 5 0 0 -- Mandarines et wilkings : 080520 5 0 0 1 1 Mandarines fraiches ou sèches*... 36 18 049 080520 5 0 0 9 9 Wilkings fraiches ou sèches*... 36 18 049 080520 7 0 0 -- Tangerines : 080520 7 0 0 0 8 Tangerines fraiches ou sèches*... 36 18 049 080520 9 0 0 -- autres : 080520 9 0 0 0 6 Autres, hybrides similaires d'agrumes, fraiches ou sèches*... 36 18 049 080540 0 0 0 - Pamplemousses et pomélos : 080540 0 0 0 0 2 Pamplemousses et pomélos, frais ou secs*. 36 18 049 080550 - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) : 080550 1 0 0 -- Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) : 080550 1 0 0 0 2 Citrons (Citrus limon, Citrus limonum), frais ou secs*... 36 18 049

C08/7 080550 9 0 0 -- Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) : 080550 9 0 0 0 4 Limes (Citrus aurantifolia, citrus latifolia), frais ou secs*... 36 18 049 080590 0 0 0 - autres : 080590 0 0 0 1 3 Grappes de fruits fraiches ou sèches*... 36 18 049 080590 0 0 0 2 4 Autres Agrumes frais*...... 36 18 049 080590 0 0 0 9 1 Autres agrumes secs*... 36 18 049 08.06 Raisins,frais ou secs : 080610 - Frais : 080610 1 0 -- de table : 080610 1 0 0 0 5 Raisins frais, de table*... 36 18 049 080610 9 0 0 -- autres : 080610 9 0 0 0 7 Raisins frais, autres que de tablet *... 36 18 049 080620 - Secs : 080620 1 0 0 -- Raisins de Corinthe : 080620 1 0 0 1 2 Raisins secs,de Corinthe,avec pépins, présentés en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 2 kg*... 36 18(M) 463 2 049 10 080620 1 0 0 2 3 Raisins secs de Corinthe, avec pépins, présentés autrement*... 36 18(M) 463 2 049 10 080620 1 0 0 3 4 Raisins secs, de Corinthe,sans pépins,présentés en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 2 kg*... 36 18(M) 463 2 049 10 080620 1 0 0 9 0 Raisins secs de Corinthe, sans pépins, présentés autrement*... 36 18(M) 463 2 049 10 080620 3 0 0 -- Sultanines : 080620 3 0 0 1 0 Raisins secs, Sultanines, avec pépins,présentés en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 2 kg*... 36 18(M) 463 2 049 10 080620 3 0 0 2 1 Raisins secs Sultanines, avec pépins, présentés autrement*... 36 18(M) 463 2 049 10 080620 3 0 0 3 2 Raisins secs, Sultanines,sans pépins, présentés en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 2 kg*... 36 18(M) 463 2 049 10 080620 3 0 0 9 8 Raisins secs Sultanines, sans pépins, présentés autrement *... 36 18(M) 463 2 049 10 080620 9 0 0 -- autres : 080620 9 0 0 1 4 Autres raisins secs, avec pépins, présentés en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 2 kg*... 36 18(M) 463 2 049 10 080620 9 0 0 2 5 Autres raisins secs, avec pépins, présentés autrement*... 36 18(M) 463 2 049 10 080620 9 0 0 3 6 Autres raisins secs, sans pépins, présentés en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 2 kg *... 36 18(M) 463 2 049 10 080620 9 0 0 9 2 Autres raisins secs, sans pépins, présentés autrement*... 36 18(M) 463 2 049 10 08.07 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais : - Melons (y compris les pastèques) : 080711 0 0 0 -- Pastèques : 080711 0 0 0 0 3 Pastèques frais*... 36 18 049 080719 0 0 0 -- Autres : 080719 0 0 0 0 3 Melons frais*... 36 18 049 080720 0 0 0 - Papayes : 080720 0 0 0 0 4 Papayes frais*... 36 18 463 2 049

C08/8 08.08 Pommes, poires et coings, frais : 080810 - Pommes : 080810 1 0 0 -- Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre: 080810 1 0 0 0 9 Pommes à cidre,fraiches, présentées en vrac,du 16 septembre au 15 décembre*... 36 18 463 2 049 080810 8 0 0 -- autres : 080810 8 0 0 1 8 Pommes, fraiches,de la variété Golden Delicious*... 36 18 463 2 049 080810 8 0 0 2 9 Pommes, fraiches,de la variété Granny Smith*... 36 18 463 2 049 080810 8 0 0 9 6 Autres pommes, fraiches*... 36 18 463 2 049 080830 - Poires : 080830 1 0 0 -- Poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre : TC 11/12 080830 1 0 0 0 1 Poires à poiré, fraiches, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre*... 36 18 463 2 049 080830 9 0 0 -- autres : TC 11/12 080830 9 0 0 0 3 Autres poires, fraiches*... 36 18 463 2 049 080840 0 0 0 - Coings : TC 11/12 080840 0 0 0 0 3 Coings frais *... 36 18 049 08.09 Abricots, cerises, pêches ( y compris les brugnons et nectarines ), prunes et prunelles, frais : 080910 0 0 - Abricots : 080910 0 0 0 0 2 Abricots frais*... 36 18 049 - Cerises : 080921 0 0 0 -- Cerises acides (Prunus cerasus) : TC 11/12 080921 0 0 0 0 3 Cerises acides (Prunus cerasus), fraiches*... 36 18 049 080929 0 0 0 -- autres : TC 11/12 080929 0 0 0 0 3 Autres cerises, fraiches*... 36 18 049 080930 - Pêches, y compris les brugnons et nectarines : 080930 1 0 0 -- Brugnons et nectarines : 080930 1 0 0 0 8 Brugnons et nectarines, fraiches*... 36 18 049 080930 9 0 0 -- autres : 080930 9 0 0 0 0 Autres pêches, fraiches*... 36 18 049 080940 - Prunes et prunelles : 080940 0 5 0 -- Prunes : 080940 0 5 0 0 5 Prunes, fraiches*... 36 18 049 080940 9 0 0 -- Prunelles : 080940 9 0 0 0 6 Prunelles fraiches*... 36 18 049

C08/9 08.10 Autres fruits,frais : 081010 0 0 0 - Fraises : 081010 0 0 0 0 7 Fraises, fraîches*...... 36 18 049 081020 - Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboi ses : 081020 1 0 0 -- Framboises : 081020 1 0 0 0 7 Framboises fraîches *... 36 18 049 081020 9 0 0 -- Autres : 081020 9 0 0 0 9 Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches *... 36 18 049 081030 - Groseilles à grappes, et groseilles à maquereau : 081030 1 0 0 -- Groseilles à grappes noires (cassis) : TC 11/12 081030 1 0 0 0 3 Groseilles à grappes noires (cassis), fraiches*... 36 18 049 081030 3 0 0 -- Groseilles à grappes rouges: TC 11/12 081030 3 0 0 0 1 Groseilles à grappes rouges, fraiches*... 36 18 049 081030 9 0 0 -- Autres : TC 11/12 081030 9 0 0 0 5 groseilles à maquereau, fraiches*... 36 18 049 081040 - Airelles, myrtilles et autres fruits du genre vaccinium : 081040 1 0 0 -- Airelles (fruits du Vaccinium vitis-idaea) : 081040 1 0 0 0 9 Airelles (fruits du Vaccinium vitis-idaea), fraiches*... 36 18 049 081040 3 0 0 -- Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) : 081040 3 0 0 0 7 Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus), fraiches*... 36 18 049 081040 5 0 0 -- Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum : 081040 5 0 0 0 5 Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum, frais*... 36 18 049 081040 9 0 0 -- Autres : 081040 9 0 0 0 1 Autres fruits du genre vaccinium, frais*... 36 18 049 081050 0 0 0 - Kiwis : 081050 0 0 0 0 1 Kiwis, frais*...... 36 18 049 081060 0 0 0 - Durians : 081060 0 0 0 0 7 Durians frais *... 36 18 049 081070 0 0 0 - Kakis (Plaquemines) : TC 11/12 081070 0 0 0 0 3 Kakis (Plaquemines), frais*... 36 18 049 081090 - Autres : 081090 2 0 0 -- Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas : TC 07/08 081090 2 0 0 1 4 Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis et sapotilles, frais*... 36 18 049 TC 07/08 081090 2 0 0 9 2 Fruits de la passion, caramboles et pitahayas, frais*... 36 18 049

C08/10 081090 7 5 0 -- Autres : TC 11/12 081090 7 5 0 1 9 Grenades fraiches*... 36 18 049 TC 11/12 081090 7 5 0 2 0 Autres fruits à noyaux frais*... 36 18 049 TC 11/12 081090 7 5 0 9 7 Autres fruits autres qu'à noyaux frais*... 36 18 049 08.11 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants : 081110 - Fraises : -- additionnées de sucre ou d'autres édulcorants : 081110 1 1 0 --- d'une teneur en sucres supérieure à 13% en poids : 081110 1 1 0 0 1 Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres supéreirure à 13% en poids *... 36 18 049 081110 1 9 0 --- autres : 081110 1 9 0 0 5 Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres n'excédant pas 13% en poids *... 36 18 049 081110 9 0 0 -- autres : 081110 9 0 0 0 0 Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelés., non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants*... 36 18 049 081120 - Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûresframboises et groseilles à grappes ou à maquereau : -- additionnées de sucre ou d'autres édulcorants : 081120 1 1 0 --- d'une teneur en sucres supérieure à 13% en poids : 081120 1 1 0 0 7 Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres supérieure à 13% en poids*... 36 18 049 081120 1 9 0 --- autres : 081120 1 9 0 0 1 Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants,d'une teneur en sucres n'excédant pas 13% en poids*... 36 18 049 -- autres : 081120 3 1 0 --- Framboises : 081120 3 1 0 0 5 Framboises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants*... 36 18 049 081120 3 9 0 --- Groseilles à grappes noires (cassis) : 081120 3 9 0 0 9 Groseilles à grappes noires (cassis),non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur,congelées,non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants*... 36 18 049

C08/11 081120 5 1 0 --- Groseilles à grappes rouges : 081120 5 1 0 0 3 Groseilles à grappes rouges, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants*... 36 18 049 081120 5 9 0 --- Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises : 081120 5 9 0 0 7 Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants*... 36 18 049 081120 9 0 0 --- autres : 081120 9 0 0 0 6 Groseilles à maquereau,non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants*. 36 18 049 081190 - autres : -- additionnés de sucre ou d'autres édulcorants : --- d'une teneur en sucres supérieure à 13% en poids : 081190 1 1 0 ---- Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux : 081190 1 1 0 0 9 Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en sucres supérieure à 13% en poids*... 36 18 049 081190 1 9 0 ---- autres : 081190 1 9 0 0 3 Autres fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres supérieure à 13% en poids*... 36 18 049 --- autres : 081190 3 1 0 ---- Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux : 081190 3 1 0 0 7 Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en sucres n'excédant pas 13% en poids*... 36 18 049 081190 3 9 0 ---- autres : 081190 3 9 0 0 1 Autres fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres n'excédant pas 13% en poids*... 36 18 049 -- autres : 081190 5 0 0 --- Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) : 081190 5 0 0 0 2 Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus), non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur,congelées,non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants*... 36 18 049 081190 7 0 0 --- Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium : 081190 7 0 0 0 0 Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium, non cuites ou cuites à l'eau à ou à la vapeur, congelées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants*... 36 18 049

C08/12 --- Cerises : 081190 7 5 0 ---- Cerises acides (Prunus cerasus) : 081190 7 5 0 0 5 Cerises acides (Prunus cerasus), non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants*... 36 18 049 081190 8 0 0 ---- autres : 081190 8 0 0 0 4 Autres cerises,non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants*... 36 18 049 081190 8 5 0 --- Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux : 081190 8 5 0 0 9 Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants*... 36 18 049 081190 9 5 0 --- autres : 081190 9 5 0 0 3 Autres fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants*... 36 18 049 08.12 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée,soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation,par exemple),mais impropres à l'alimentation en l'état : 081210 0 0 0 - Cerises : 081210 0 0 0 0 1 Cerises conservés provisoirement mais impropres à l'alimentation en l'état*... 36 18 049 10 081290 - Autres : 081290 2 5 0 -- Abricot; oranges : TC 11/12 081290 2 5 0 1 3 Abricots conservées provisoirement mais impropres à l'alimentation en l'état *... 36 18 049 TC 11/12 081290 2 5 0 9 1 Oranges conservées provisoirement mais impropres à l'alimentation en l'état*... 36 18 049 081290 3 0 0 -- Papayes : 081290 3 0 0 0 1 Papayes conservées provisoirement mais impropres à l'alimentation en l'état*... 36 18 049 081290 4 0 0 -- Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) : 081290 4 0 0 0 5 Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)conservées provisoirement mais impropres à l'alimentation en l'état*... 36 18 049 081290 7 0 0 -- Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales : 081290 7 0 0 0 7 Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins,pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales, conservées provisoirement mais impropres à l'alimentation en l'état*... 36 18 049

C08/13 081290 9 8 0 -- autres : 081290 9 8 0 1 0 Fraises conservées provisoirement mais impropres à l'alimentation en l'état*... 36 18 049 081290 9 8 0 2 1 Groseilles à grappes noires (cassis)conservées provisoirement mais impropres à l'alimentation en l'état*... 36 18 049 081290 9 8 0 3 2 Framboises conservées provisoirement mais impropres à l'alimentation en l'état *... 36 18 049 081290 9 8 0 9 8 Autrs fruits, conservés provisoirement mais impropres à l'alimentation en l'état*... 36 18 049 08.13 Fruits séchés autres que ceux des n s O8.01 à 08.06 inclus ; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. 081310 0 0 0 - Abricots : 081310 0 0 0 0 8 Abricots séchés*... 36 18 463 1 049 081320 0 0 0 - Pruneaux : 081320 0 0 0 0 4 Pruneaux séchés*... 36 18 463 1 049 081330 0 0 0 - Pommes : 081330 0 0 0 0 0 Pommes séchés*... 36 18 463 1 049 081340 - Autres fruits : 081340 1 0 0 -- Pèches, y compris les brugnons et nectarines : 081340 1 0 0 0 0 Pèches, y compris les brugnons et nectarines, séchés*... 36 18 463 1 049 081340 3 0 0 -- Poires : 081340 3 0 0 0 8 Poires séchés*... 36 18 463 1 049 081340 5 0 0 -- Papayes : 081340 5 0 0 0 6 Papayes séchés*... 36 18 463 1 049 081340 6 5 0 -- Tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas : TC 07/08 081340 6 5 0 1 6 Tamarins séchés*... 36 18 463 1 049 TC 07/08 081340 6 5 0 9 4 Pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles,fruits de la passion,caramboles et pitahayas,séchés*.. 36 18 463 1 049 081340 9 5 0 -- autres : 081340 9 5 0 0 7 Autres fruits séchés autres que ceux du n 0801 à O8O6 inclus*... 36 18 463 1 049 081350 - Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre : -- Mélanges de fruits séchés autres que ceux des n s 08.01 à 08.06 : --- sans pruneaux : 081350 1 2 0 ---- de papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas : 081350 1 2 0 0 2 Mélanges,sans pruneaux, de papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion,caramboles et pitahayas, séchés*... 36 18 463 1 049

C08/14 081350 1 5 0 ---- autres : 081350 1 5 0 0 1 Mélanges,sans pruneaux, d'autres fruits séchés, autres que ceux des n 0801 à 0806*... 36 18 463 1 049 081350 1 9 0 --- avec pruneaux : 081350 1 9 0 0 3 Mélanges,avec pruneaux, de fruits séchés, autres que ceux des n 0801 à 0806*... 36 18 463 1 049 -- Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des n s 08.01 et 08.02 : 081350 3 1 0 --- de fruits à coques tropicaux : 081350 3 1 0 0 7 Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques tropicaux des n s 08.01 et 08.02 *... 36 18 463 1 049 081350 3 9 0 --- autres : 081350 3 9 0 0 1 Mélanges constitués exclusivement d'autres fruits à coques des n s 08.01 et 08.02 *... 36 18 463 1 049 -- autres mélanges entre eux de fruits séchés : 081350 9 1 0 --- sans pruneaux ni figues : 081350 9 1 0 0 1 Autres mélanges entre eux de fruits séchés sans pruneaux ni figues*... 36 18 463 1 049 081350 9 9 0 --- autres : 081350 9 9 0 0 5 Autres mélanges entre eux de fruits séchés*... 36 18 463 1 049 08.14 081400 0 0 0 Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées : 081400 0 0 0 0 9 Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques),fraîches,congelées,présentées dans l'eau salée,soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées*... 00(3) 18 049 (1) Les conditions de dénaturation des Figues sèches sont fixées par arrêté du Ministre du Plan et des Finances. (2) Le taux du prélevement codifié 463 (0,300 dinars/kg) est fixé conformément aux dispositions de l'article 22 du decret n 2014-2 du 07/01/2014 portant réduction du prélèvement dûs à l'importation des bananes fraîches et est valable jusqu'au 31/12/2014. (3) ces taux sont fixés conformément aux dispositions de l'article 1 du décret n 2014-2 du 07/01/2014 portant suspension ou réduction des droits de douane et de la taxe sur la valeur ajoutée dus sur cetains produits agricoles et agro-alimentaires et sont valables jusqu'au 31.12.2014. CODE TAXE ASSIETTE 049 A 463 1 P 463 2 P 463 3 P 524 A Taux 2% 0,500/kg 0,200/kg 1,000/kg 1%