PLAN national PLAN national TLM Projets pilotes 7 juillet 2011
Objectifs de la présentation Présentation du plan Contexte général du plan national et du plan national télémédecine Mettre en évidence l intérêt d identifier et de soutenir des projets pilotes Proposer une démarche de conduite des projets pilote Organisation Gouvernance Prochaines étapes 2
Le plan (1) : Prévention et prise en charge des Concerne environ 400 000 personnes en France, et touche chaque année environ 130 000 nouveaux patients Représente la 3 ème cause de mortalité en France, la 1 ère cause de handicap acquis de l adulte Constitue à la fois une pathologie aigüe (nécessitant une prise en charge en extrême urgence) et une maladie chronique (séquelles invalidantes conduisant de nombreux patients à la fréquentation du système de santé sur une longue période 225 000 personnes classées en ALD notamment) Représente un poids financier considérable (dépenses sanitaires et médico-sociales annuelles estimées à 8,4 milliards d euros) Mobilise une filière de soins spécifique par sa longueur, sa complexité et l organisation qu elle requiert (12 spécialités médicales, structures diversifiées, ) Novembre 2003 2002 Accidents vasculaires cérébraux () Principales caractéristiques Circulaire DHOS / DGS / DGAS n 517 du 3 novembre 2003 relative à la prise en charge des Objectif 72 de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique : «Réduire la fréquence et la sévérité des séquelles fonctionnelles associées aux» Août 2004 Principales caractéristiques de l [ ] 2007 Circulaire DHOS/O4/20 07 n 108 du 22 mars 2007 relative aux unités neurovasculaires Circulaire DHOS/O1/2008/3 05 du 3 octobre 2008 relative aux décrets n 2008-377 du 17 avril 2008 réglementant l activité des soins de suite et de réadaptation Octobre 2008 Mai 2009 Rapport de la Docteure Fery- Lemonnier sur la prévention et la prise en charge des Juin 2009 Recommandations de bonnes pratiques relatives à la prise en charge précoce des, par l Haute Autorité de Santé (HAS) Avril 2010 Plan d actions national 2010-2014 Traduction du rapport en plan d actions opérationnelles et hiérarchisation de ces actions en une véritable «stratégie d actions concertées intégrées» (détail page suivante) [ ] 2014 Résultats visés : - Publics sensibilisés - Filières de prise en charge organisées et éprouvées sur quelques territoires - Augmentation du nombre de patients pris en charge dans le cadre des filières - Augmentation du nombre de thrombolytiques administrés - Recommandations pour la pratique clinique, prise en charge des patients adultes atteints d, par l Agence Nationale d Accréditation et d Evaluation de Santé (ANAES) 3
Le plan (2) : Un plan d actions national Une priorité nationale de santé publique, 4 axes stratégiques, 17 actions : Axe 1 : améliorer la prévention et l information de la population avant, pendant et après l Axe 2 : mettre en œuvre des filières de prise en charge et les systèmes d information adaptés Axe 3 : Assurer l information, la formation et la réflexion des professionnels Axe 4 : promouvoir la recherche et veiller aux équilibres démographiques Action 1 : Développer la prévention de l accident vasculaire cérébral Action 2 : Informer la population sur l, depuis les signes d alerte jusqu à l accompagnement du handicap Action 3 : Développer l éducation thérapeutique du patient (ETP) Action 4 : Poursuite de la participation des ministères et des agences régionales de santé à des actions de sensibilisation du public, en lien avec les associations de patients Action 5 : Placer l comme priorité du projet régional de santé ; la mettre en œuvre à travers les schémas régionaux de prévention, d organisation des soins (volets hospitalier et ambulatoire) et d organisation médicosociale Action 6 : Définir le contenu d une consultation «bilan» post, l expérimenter et la mettre en œuvre Action 7 : Organiser la prise en charge des de l enfant Action 8 : Déployer et utiliser un système d information adapté aux enjeux Action 9 : Faire évoluer les outils et techniques réglementaires Action 10 : Conduire des projets pilotes et des expérimentations organisationnelles ; permettre leur analyse et leur mutualisation Action 11 : Développer les formations relatives à l pour faire évoluer les compétences des professionnels de santé Action 12 : Poursuivre l élaboration de protocoles opérationnels, de recommandations de pratiques professionnelles, de référentiels nationaux de prise en charge de l Action 13 : Améliorer les pratiques des professionnels de santé Action 14 : Développer la réflexion éthique pluriprofessionnelle des acteurs de l Action 15 : Soutenir le développement coordonné de plusieurs registres populationnels des Action 16 : Soutenir et valoriser le développement de la recherche sur l accident vasculaire cérébral Action 17 : Contribuer aux travaux sur la régulation de la démographie des professions de santé 4
L action 8 (sous-action 8-1) Objectif général : Développer les outils «système d information» de la prise en charge des dans le système d information de santé, intégrant la télémédecine. Trois niveaux d action : 1. Doter les professionnels de santé des outils utiles à la coordination de la prise en charge des patients tout au long des filières 2. Aider à la régulation de l offre de soins mobilisée pour la prise en charge de l. Les données recueillies permettent à l échelon régional l objectivation 3. Recueillir les informations pour les besoins de la veille sanitaire (épidémiologie) et de la recherche, d autre part sur l évaluation du plan. 5
Le plan (3) : L organisation de la prise en charge Un schéma cible d organisation de la «filière» à : Confronter aux réalités terrain et modes de fonctionnement préexistants Affiner et consolider, par mise en œuvre et expérimentation en situation réelle (in situ) Amont Prise en charge (phase aiguë) Aval Principales étapes du processus Suspicion d Orientation du patient vers une structure d urgences Transport Prise en charge en service d urgences Bilan clinique + imagerie Diagnostic + décision thérapeutique Administration du traitement Suivi + orientation Réadaptation Rééducation Réinsertion Retour à domicile Prévention de la récidive Structures et acteurs Patients, proches, Centre 15, SAMU, Généralistes, UNV ou urgences de proximité Urgentistes, Neurologues, Neuro-radiologues, Réanimateurs, Infirmiers, Biologistes SSR, EHPAD, HAD Kinésithérapeutes, Orthophonistes, Psychologues, Assistante sociales Principales Problématiques Information du grand public (appel systématique du 15) Formation des professionnels de santé Lisibilité de la filière et plus particulièrement de la structure UNV pour les médecins et les patients Accès au SAU / à l imagerie en 30 minutes Rapidité du diagnostic et du traitement : Capacité de prise en charge de l UNV Qualité du lien entre SAU et UNV (télémédecine, transfert rapide, ) Permanence des soins (compétences et plateau technique) Adéquation de l équipement (à articuler avec les compétences et la télémédecine) Définition du protocole de la thrombolyse Définition du bilan post- Orientation et projet thérapeutique précoces Capacité d accueil des structures d aval Exemples d actions du plan national en lien avec les problématiques concernées 1 et 2 : Développer la prévention de l, Informer la population sur les signes d alerte 9.1. : Faire évoluer l AMM du médicament thrombolytique diffuser les règles de bonne pratiques de son utilisation 12.1. : Préciser certains protocoles opérationnels en cas d ou de suspicion d 8.1. : Développer les outils SI de la prise en charge des intégrant la télémédecine 6 : Définir et mettre en œuvre une consultation «bilan» post 12.2. : Elaborer des recommandations de bonnes pratiques sur la prise en charge en rééducation 6 5 et 10 : mise en œuvre de filières de prise en charge - Projets pilotes et expérimentations opérationnelles 6
Contextes Plan : action 8.1 Thématique prioritaire dans le cadre de la stratégie de déploiement de la télémédecine Appel à projet Télémédecine de l ASIP Santé : neuf projets à composante Articuler les trois démarches dans le cadre de projets pilotes 7
Les projets pilotes (1) : objectifs / contenu Objectif général : Expérimenter sur plusieurs sites la mise en place d une filière (nouvelles pratiques, modèles organisationnel / technique / économiques) dans le cadre d une feuille de route régionale Le socle de base des projets pilotes : Structurer les SI sur l ensemble de la filière Développer la télémédecine pour la phase aigüe de prise en charge des Amont Phase aigüe Aval Organisation Nouvelles pratiques Système d information Modèle économique Organisation Nouvelles pratiques Système d information Modèle Economique Organisation Nouvelles pratiques Système d information Modèle économique 8
Les projets pilotes (2) : des projets Organisation Nouvelles pratiques Systèmes d informations Modèle économique Amont souhaitée souhaitée d au moins un projet pilote souhaitée Phase aigüe Projet pilote Projet pilote Projet pilote Projet pilote Aval souhaitée souhaitée d au moins un projet pilote souhaitée Financement FMESPP 2011 (12 M, TLM-) Financement possible dans le cadre du plan à partir de 2012 9
Les projets pilotes (3) : séquençage Plan Plan Télémédecine Analyse consolidée bilans Projets Pilotes Coordination transversale Forum Forum Forum Forum Pour chaque région pilote Phase de préparation Phase de réalisation du projet pilote Phase de poursuite de la feuille de route Feuille de route régionale Bilan projet pilote et actualisation de la feuille de route Pour les autres régions Organisation, projets régionaux Feuille de route régionale Mise en œuvre filière Fin 2011 2014 Fin 2012 2014 10
Les projets pilotes (4) : gouvernance COPIL TLM GT GT GT GT Pilotage, coordination et suivi des projets pilotes Consolidation du reporting et analyse des bilans projets Articulation avec les actions menées au titre des 4 axes du plan national (GNTC & GT) et des 4 groupes Télémédecine N FORUM Rassemble les correspondants de toutes les régions N Groupe Projet Pilote (GPP) Représentants COPILs et TLM + DGOS + ANAP + ASIP + chefs de projet pilote Synthèse de la PMO COPIL GNTC (Groupe National Technique de Coordination) GT N N GT GT GT Approfondissement des travaux par action / sous-action du plan d actions national Pilotage / suivi de la mise en œuvre du projet pilote au niveau régional Coordination avec les partenaires «terrain» Equipe Projet Pilote (EPP) par projet pilote Correspondant PMO nationale R Equipe Projet Pilote (EPP) par projet pilote Correspondant PMO nationale R Equipe Projet Pilote (EPP) par projet pilote Correspondant PMO nationale R (Autant d équipes projet pilote que de projets retenus autitre de la phase pilote) Légende : Animateur MOA TLM MOA SI Animateur MOA TLM MOA SI Animateur MOA TLM MOA SI Cadre de gouvernance du Cadre de gouvernance du Plan Télémédecine Plan national Comitologie spécifique à la phase pilote N R Instance nationale Instance régionale 11
Prochaines étapes Septembre 2011 : communication d une notice précisant les modalités d organisation des projets pilotes Octobre 2011 : identification du périmètre de chaque projet pilote et des interlocuteurs en région 12