Activités sociales 2014

COMITE D ENTREPRISE DES P.E.P. 64 B.P. 27 Avenue de la Gare 64270 SALIES DE BEARN Tel : 05 59 28 43 17 / 06 42 41 18 47 Mail : ce-pepbellevue@orange.fr Activités sociales 2014 Suite au CE du 18 Mars 2014, nous vous informons que le CE a décidé de reconduire, pour 2014, les prestations selon les tranches de salaire identiques à l année précédente, avec un mode d attribution différent. Augmentation des 1 ère et 2 ème tranche : 1 ère tranche : + 20 et 2 ème tranche : + 10, par rapport à 2013. La plaquette a été réactualisée en Mai 2014. Vous trouverez par ailleurs un tableau récapitulatif sur les forfaits. FORFAIT ET TRANCHES DE SALAIRE (NET A PAYER) 340 de forfait annuel pour les salaires inférieurs à 1600 par mois, 280 de forfait annuel pour les salaires compris entre 1600 et 2000 par mois, 220 de forfait annuel pour les salaires compris entre 2000 et 2500 par mois, 150 de forfait annuel pour les salaires compris entre 2500 et 3000 par mois, 90 de forfait annuel pour les salaires supérieurs à 3000 par mois. UTILISATION DU FORFAIT L utilisation de ce forfait peut se faire sous deux formes : 1 ) Remboursement sur facture : (les factures devront être datées de l année en cours, avec entête ou tampon du prestataire IMPERATIVEMENT). Vacances (Location, Camping, Hôtel, Billet de train ou d avion, ), Gardes d enfants ou de personnes à charges (enfants jusqu à 6 ans), Adhésions diverses (Loisirs, Culturelles, Sportives, ) 2 ) Commande de Chèques-Cadeaux, et/ou Chèques Vacances Ces commandes seront étalées sur deux périodes définies par le CE, durant l année. La 1 ère commande aux alentours du mois d avril 2014. La 2 ème commande aux alentours d octobre 2014. 1

Chaque Délégué(e) CE, lorsqu il y en a dans l établissement, ou Délégué(e) du personnel, ou interlocuteur privilégié, recevra un tableau récapitulatif, à compléter, avec la liste de chaque salarié, de l établissement, et devra retourner le tableau, le plus rapidement possible, au bureau du CE. Les Chèques Cadeaux, seront attribués à hauteur de 140 maximum. Les forfaits pour évènements exceptionnels * Forfait «Mariage ou Pacs» : 100, en Chèques Cadeaux, ou Chèques-Vacances, ou remboursement contre facture (Voyage). * Forfait «Naissance» : 100, en Chèques Cadeaux, ou remboursement contre facture, (Articles de puériculture), * Forfait "Obsèques» : 70, pour les proches" (fleurs ou dons à des œuvres), sur justificatif (facture fleuriste, ), * Forfait «Départ à la retraite» : Le forfait est de 140 minimum. Ce dernier sera majoré de 10 par année, au-delà de 14 ans d ancienneté, avec une majoration maximum de 160, soit un forfait maximum de 300 (attestation de départ à fournir), selon les propositions suivantes : Chèques-Cadeaux + Chèques Vacances. Chèques Vacances en totalité, Chèque de remboursement facture de Voyage. N.B. : Les salariés qui partent à la retraite au cours de l'année, percevront la totalité du forfait de l'année AUTRES PARTICIPATIONS AUX ACTIVITES SOCIALES Cinq autres points hors forfaits : Places de cinéma : Le CE participera, à raison de 1,50 par place, pour un maximum de 15 places par salarié. Chaque Délégué(e) CE, lorsqu il y en a dans l établissement ou Délégué(e) du personnel, ou interlocuteur privilégié, recueillera la commande des salariés, avec leurs règlements correspondants, et les transmettra au bureau du CE. 2

Une liste des salariés par établissement, pour la commande, est à la disposition des délégués, au bureau du CE, afin d optimiser la gestion du CE pour la comptabilité. (Les chèques devront être établis à l ordre du CE PEP 64). Commande par tranche de 30 places pour les Cinémas CGR ; les autres Cinémas par tranches différentes (ex : 10, 20, 25 ou 40 places). Les cinémas concernés peuvent être nombreux. Ci-joint, la liste des cinémas, avec leurs tarifs (Avril 2014), la durée de validité des places, avec déduction de 1,50 de la participation du CE ainsi que le nombre de places à commander : * CINEMAS CGR * Les Cinémas «CGR» : (VALIDITE DES PLACES : 6 mois) à BAYONNE & TARNOS : Tarif normal CE : 6,30 Tarif CE PEP -1,50 : 4,80 (Tranche de 30) à PAU & TARBES : Tarif normal CE: 6,70 Tarif CE PEP -1,50 : 5,20 (Tranche de 30) Le CE assure la commande des places CGR, et envoie le règlement correspondant. La livraison des places étant assurée directement, sur l établissement concerné par transporteur. Important : Dès réception des places de Cinéma, dans votre établissement, veuillez faire parvenir, la facture CGR, jointe au colis, au bureau du CE, pour la trésorerie. * AUTRES CINEMAS * Cinéma «Le Méliès», à Pau, (VALIDITE DES PLACES : du 01/01/14 au 31/12/14) Tarif normal CE : 5,90 Tarif CE PEP -1,50 : 4,40 (Tranche de 5) * Cinéma «Le Grand Club», à Dax, (VALIDITE DES PLACES : 6 mois) Tarif normal CE : 6,00 Tarif CE PEP - 1,50 : 4,50 (Tranche de 25) * Cinéma, «Le Saleys», à Salies de Béarn, (VALIDITE DES PLACES : 6 mois) Tarif normal CE : 5,00 Tarif CE PEP - 1,50 : 3,50 (Tranche de 40) 3

Pour les Cinémas mentionnés ci-dessus (Cinémas «Le Méliés» ; «Le Grand Club» et «Le Saleys»), la commande est faite sur place ou par téléphone, par le Délégué du CE ou interlocuteur privilégié, avec le paiement simultané des places ; Les places sont directement retirées au guichet du cinéma. * Cinéma, «Mon Ciné» à Anglet, (VALIDITE DES PLACES : 6 mois) Tarif normal CE : 6,00 Tarif CE PEP - 1,50 : 4,50 (Tranche de 25) La commande est faite par mail par la trésorerie du CE, avec le paiement simultané des places ; Les places sont directement retirées au guichet du cinéma. * Cinéma «l'atalante» à Bayonne, (VALIDITE DES PLACES : 1 AN) Tarif normal CE : 5,50 Tarif CE PEP -1,50 : 4,00 (Tranche de 20) La commande est faite par téléphone par le Délégué du CE ou interlocuteur privilégié, au nom du CE PEP 64 ; Le cinéma envoie la facture pour paiement à la trésorerie à Salies. * Cinéma, «Le Royal» à Biarritz, (VALIDITE DES PLACES : 1 AN) Tarif normal CE : 5,50 Tarif CE PEP - 1,50 : 4,00 (Tranche de 10) * Cinéma, «Le Sélect» à Saint Jean de Luz, (VALIDITE DES PLACES : 1 AN ) Tarif normal CE : 5,80 Tarif CE PEP - 1,50 : 4,30 (Tranche de 10) Pour les Cinémas mentionnés ci-dessus, (Cinémas «Le Royal» et «Le Sélect», le Délégué CE ou interlocuteur privilégié, se rend au cinéma, avec le paiement simultané des places ; Les places sont directement retirées au guichet du cinéma. Entrées «Détente Aquatique» des Thermes de Salies de Béarn : Le CE propose des Tickets d entrées «Détente Aquatique» des Thermes de Salies de Béarn, (sans participation du CE) au tarif suivant : * Adultes : 5,80 par entrée, * Enfants : 3,30 par entrée. (Les chèques devront être établis à l ordre du CE PEP 64). Partenariat«Piscine Carilis» de Saint Jean-de-Luz : Le CE a négocié un partenariat avec la : 4

«Piscine Carilis» de Saint Jean-de-Luz, (Tel : 05 59 26 15 15 - Route d Ascain), (sans participation du CE), à des tarifs préférentiels, sur présentation de la carte CE, lors de chaque passage au guichet, au tarif suivant : * Adultes et/ou Enfants : 3,90 l entrée, OU * Carnet de 12 entrées, au tarif de 41 (entrée revenant à 3,42 l unité) Partenariat «Librairie ELKAR», à Bayonne : Le CE a négocié un partenariat avec la : «Librairie ELKAR», à BAYONNE, (Tel : 05 59 59 35 14 - place Arsenal St André), à des tarifs préférentiels, sur présentation de la carte CE, avec les réductions suivantes : * - 5 %, sur les livres, * - 10 % sur les CD. Partenariat «Blanchardet Auto Distribution» et «Pédarré Pneus», à Orthez Le CE a négocié un partenariat avec les enseignes suivantes : BLANCHARDET AUTO DISTRIBUTION, à ORTHEZ, (Tél : 05 59 69 93 03 - Avenue Francis Jammes), de réductions, sur présentation de la carte CE, PEDARRE PNEUS, à ORTHEZ (Tel : 05 59 69 06 15 - RN 117, à Castétis), de réductions, sur présentation de la carte CE. Partenariat «Coiffure Mixte», à BELLOCQ Le CE a négocié un partenariat, avec le Salon de Coiffure : Coiffure Mixte «Le Salon de Christelle», (Tél : 05 59 65 13 54-19 rue du Milieu), sur présentation de la carte CE, de : * - 10 % de remise. 5

Partenariat «Contrôle Technique Autovision», et «Ets LAGUNE» à SALIES DE BEARN Le CE a négocié un partenariat avec les enseignes suivantes : «CONTROLE TECHNIQUE «AUTOVISION» à SALIES DE BEARN, (Tel : 05 59 65 04 18 - rue Dr Charles Nogaret), des tarifs préférentiels, sur présentation de la carte CE : * Contrôle technique : 58, * Contrôle pollution : 25. «Ets LAGUNE Frères» à SALIES DE BEARN, (Tel : 05 59 38 20 34 Route d Orthez), de réductions suivant produits, sur présentation de la carte CE. Partenariat «Contrôle Technique Pétriat», à RAMOUS Le CE a négocié un partenariat avec le : «CONTROLE TECHNIQUE «PETRIAT» à RAMOUS, (Tel : 05 59 65 12 49 ; 141 rue Sans Soucis), de réductions, sur présentation de la carte CE : * 9 de réduction, SAUF sur véhicules hybrides ou électriques. Séjours vacances des enfants des salariés des PEP dans les centres DEL : Comme l'an passé, nous renouvelons la proposition suivante: Les séjours vacances des enfants des salariés des PEP dans les centres DEL d Arette et Socoa, les séjours de Mars, de Mai, puis l'été à Socoa, seront subventionnés par le CE à hauteur de 100 par enfant et par séjour. Ce qui s'ajoute à la remise accordée par l'association qui est de 20 %. Vous pouvez joindre Mme Béatrice Douté au Siège de l'association au 05.59.83.89.37, pour avoir des renseignements sur les séjours proposés. 6

Moment convivial : La participation du CE au «moment convivial» est reconduite à raison de 10 par salarié contre présentation de facture. Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez joindre le CE : Par téléphone, au : 05 59 28 43 17 ou 06 42 41 18 47, Par mail, à : ce-pepbellevue@orange.fr, et cathy.athane@libertysurf.fr Par courrier, à l adresse suivante : COMITE D ENTREPRISE DES P.E.P. 64 B.P. 27 - Avenue de la Gare 64270 SALIES DE BEARN Par le site internet : www.pep64.org, à «Contactez-nous» : vous aurez les coordonnées CE à «Documents» : vous trouverez les informations pratiques concernant le CE PEP 64 : Informations pratiques du CE, Partenariats avec les banques, Les prêts CE, Le GIC, Garantie santé MGEN FILIA 2014, Garantie santé MUTAMI 2014 MODE D ATTRIBUTION DES FORFAITS TRANCHES SALAIRES NETS * ( ) FORFAITS ( ) 1 < 1600 340 2 1600-2000 280 3 2000-2500 220 4 2500-3000 150 5 > 3000 90 7

* Salaire net à payer hors retenues, en référence à la moyenne des salaires de l année 2013, et pour les salariés nouveaux embauchés, en référence à la moyenne des salaires des premiers mois en 2014 Pour les personnels communs à plusieurs établissements des PEP, un seul forfait est attribué. Suite au PV du CE du 29 avril 2014 et suite au CE du 20 mai 2014, la décision a été prise de calculer le forfait pour les salariés, en CDD et les stagiaires, avec un récapitulatif à fournir à la trésorerie du CE, au mois d octobre, pour une régularisation en décembre. Pour les nouveaux CDD et les stagiaires, arrivés depuis le 1/01/2014, un délai de carence de 2 mois sera appliqué. Le forfait sera calculé à partir du 61 ème jour, sur l année civile. A partir d un mois de périodes de travail reconstituées, on commence à calculer le droit à l attribution du forfait. Pour les salariés en CDD, qui font des remplacements avec des contrats de longue durée, débutés en 2013, il n y aura pas de délai de carence appliqué. Calcul du salaire reconstitué pour les salariés à temps partiel Le salaire pris en compte sera celui reconstitué à un équivalent Temps-Plein selon le mode de calcul suivant. Ce mode de calcul vise à une distribution de forfaits équitable entre les salariés à temps complet et à temps partiel. Le calcul est le suivant : Exemple pour un salarié travaillant à temps partiel de 106,16 heures mensuelles pour un salaire de 1001,21 : Salaire reconstitué = (1001,21/106,16) * 151,67 = 1430,42. Ce salaire se trouvant donc dans la première tranche (< 1600 ), le forfait attribué sera donc de 340. Nouveau mode de calcul pour les CDI qui sont rentrés ou sont partis en cours d année 2014, et pour les salariés en CDD : Forfait attribué au prorata du temps de travail sur la même base CDI/CDD soit le forfait (selon le mode de calcul suivant : Soit le forfait selon la tranche de salaire, divisé par 12 mois, et multiplié par le nombre de mois de travail. 8