BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE. Présenté par. Marc FAYE, chef d'établissement. Académie : LILLE. REGION : NORD PAS DE CALAIS Exercice :



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Exercice : 2015 Téléphone : 03 20 63 02 63 Présenté par Marc FAYE, chef d'établissement

Pièce B1.1 Exercice : 2015 Page n 2 RESULTAT DETAILLE PAR SERVICE SECTION DE FONCTIONNEMENT OUVERTURES DE CREDITS PRÉVISIONS DE RECETTES DIFFÉRENCE RECETTES-DÉPENSES Activité pédagogique Vie de l élève Administration et logistique Total services généraux (1) Restauration et hébergement Bourses nationales EMOP Total services spéciaux (2) TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT (1) + (2) 737 870.43 737 870.43 0.00 37 472.35 37 472.35 0.00 546 599.04 511 599.04-35 000.00 1 321 941.82 1 286 941.82-35 000.00 528 169.40 528 169.40 0.00 357 500.00 357 500.00 0.00 16 695.00 16 695.00 0.00 902 364.40 902 364.40 0.00 2 224 306.22 2 189 306.22-35 000.00 SECTION OPERATIONS EN CAPITAL Opérations en capital 31 299.00 16 299.00-15 000.00

Pièce B1.2 Exercice : 2015 Page n 3 PREVISIONS BUDGETAIRES SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES RECETTES Proposition du chef d'établissement Cadre réservé aux autorités de contrôle Proposition du chef d'établissement Cadre réservé aux autorités de contrôle Activité pédagogique 737 870.43 737 870.43 737 870.43 737 870.43 Vie de l élève 37 472.35 37 472.35 37 472.35 37 472.35 Administration et logistique 546 599.04 546 599.04 511 599.04 511 599.04 Total services généraux (1) 1 321 941.82 1 321 941.82 1 286 941.82 1 286 941.82 Restauration et hébergement 528 169.40 528 169.40 528 169.40 528 169.40 Bourses nationales 357 500.00 357 500.00 357 500.00 357 500.00 EMOP 16 695.00 16 695.00 16 695.00 16 695.00 Total services spéciaux (2) 902 364.40 902 364.40 902 364.40 902 364.40

Pièce B1.2 Exercice : 2015 Page n 4 PREVISIONS BUDGETAIRES SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES RECETTES Proposition du chef d'établissement Cadre réservé aux autorités de contrôle Proposition du chef d'établissement Cadre réservé aux autorités de contrôle TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT (1) + (2) 2 224 306.22 2 224 306.22 2 189 306.22 2 189 306.22 Résultat prévisionnel -35 000.00-35 000.00 CAF ou IAF 0.00 0.00 SECTION OPERATIONS EN CAPITAL Opérations en capital 31 299.00 31 299.00 16 299.00 16 299.00 Total dépenses et recettes inscrites au budget 2 255 605.22 2 255 605.22 2 205 605.22 2 205 605.22

Pièce B1.3 Exercice : 2015 Page n 5 REALISATION DE L'EQUILIBRE BUDGETAIRE Rappel de la section de fonctionnement Section de fonctionnement Dépenses Recettes 2 224 306.22 2 189 306.22 Résultat prévisionnel -35 000.00 Tableau prévisonnel de financement Emplois Ressources Opérations d'investissement 31 299.00 16 299.00 CAF 0.00 0.00 Prélèvements sur fonds de roulement 0.00 15 000.00 Total 31 299.00 31 299.00 Montant du fonds de roulement Montant au dernier compte financier Prélèvements déjà autorisés Prélèvement proposé FDR estimé 253 711.13 49 889.25 15 000.00 188 821.88

Pièce B2 Page n 6 Ouvertures de crédits Rappel des crédits ouverts au budget initial de l'année N-1 PREVISIONS BUDGETAIRES Etat des origines de financement Rappel des recettes admises au budget initial de l'année N-1 SECTION DE FONCTIONNEMENT Total Etat Prévisions de recettes Région, Dépt, Grpt communes et Autres Coll Ressources propres Autres Activité pédagogique 838 686.03 737 870.43 838 686.03 737 870.43 16 000.00 477 944.86 204 224.57 39 701.00 Vie de l élève 38 372.35 37 472.35 38 372.35 37 472.35 28 972.35 8 500.00 0.00 0.00 Administration et logistique 515 568.49 546 599.04 480 568.49 511 599.04 0.00 390 466.00 121 133.04 0.00 Total services généraux (1) 1 392 626.87 1 321 941.82 1 357 626.87 1 286 941.82 44 972.35 876 910.86 325 357.61 39 701.00 Restauration et hébergement 533 938.50 528 169.40 533 938.50 528 169.40 0.00 0.00 527 369.40 800.00 Bourses nationales 350 000.00 357 500.00 350 000.00 357 500.00 357 500.00 0.00 0.00 0.00 EMOP 18 351.00 16 695.00 18 351.00 16 695.00 0.00 16 695.00 0.00 0.00 Total services spéciaux (2) 902 289.50 902 364.40 902 289.50 902 364.40 357 500.00 16 695.00 527 369.40 800.00 TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT (1) + (2) 2 294 916.37 2 224 306.22 2 259 916.37 2 189 306.22 402 472.35 893 605.86 852 727.01 40 501.00 SECTION OPERATIONS EN CAPITAL Opérations en capital 23 412.59 31 299.00 23 412.59 16 299.00 0.00 0.00 0.00 16 299.00 TOTAL GENERAL 2 318 328.96 2 255 605.22 2 283 328.96 2 205 605.22 402 472.35 893 605.86 852 727.01 56 800.00

Pièce B3.1 Page n 7 SERVICE GENERAL - AP : Activité pédagogique Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé APPR APPRENTISSAGE 180 903.47 111 336.57 APPR APPRENTISSAGE 200 434.47 125 560.57 0AFI24EM DEPENSES PERSONNELS AFI24 102 500.00 39 667.15 0AFI24 756 Transferts d'étab.ou coll.pub 135 752.00 62 428.15 0AFI24FON DEPENSES FONCTIONNEMENT AFI24 27 828.00 20 000.00 0APC 756 Transferts d'étab.ou coll.pub 20 816.00 0APC1 IND TRANSPORT CAP Petite enfance 12 030.00 12 030.00 0APC1 756 Transferts d'étab.ou coll.pub 12 030.00 0APC2 IND TRANSPORT BTS SP3S 4 930.00 3 800.00 0APC2 756 Transferts d'étab.ou coll.pub 4 930.00 0APC3 IND APPRENTI RESTAURATION CAP PE UFA 6 243.75 3 834.00 0APC3 756 Transferts d'étab.ou coll.pub 6 243.75 0APC4 IND APPRENTI RESTAURATION BTS 2 805.00 1 152.00 0APC4 756 Transferts d'étab.ou coll.pub 2 805.00 0APS BTS FSA UFA SANTE BTS 300.00 0APR 756 Transferts d'étab.ou coll.pub 38 673.72 41 716.42 0APS CAP FSA UFA SANTE CAP 300.00 0APRFSA 756 Transferts d'étab.ou coll.pub 600.00 0APW1 Dépenses Apprentissage CAP Petite enfanc 2 317.00 3 741.38 PROJ projets, sorties et divers 16 032.01 0APW2 Dépenses apprentissage BTS SP3S 879.72 1 500.00 0BRANIFSI 7468 Autres dons et legs 2 586.00 0APW3 Dépenses de personnels BTS SP3S 19 970.00 23 912.04 2PROJ1 7442 Subventions Région 5 666.01 0APW4 Dépenses réception CAP 200.00 150.00 2SPEL 7442 Subventions Région 7 780.00 0APW5 Dépenses réception BTS SP3S 200.00 150.00 PROJET Projets divers 8 377.01 0APW6 Dépenses déplacements CAP 700.00 400.00 2PROJ1 7442 Subventions Région 1 703.01 0APW7 Dépenses déplacements BTS SP3S 300.00 400.00 2SPEL1415 7442 Subventions Région 6 674.00 CONTRI Contribution entre services 15 917.00 14 224.00 RECFON Recettes de fonctionnement 143 083.61 187 501.00 0CINTAFI2 Contribution entre services par AFI24 5 034.00 2 761.00 2COMP 7442 Subventions Région 28 263.00 0CINTUFA Contribution entre services par UFA 10 883.00 11 463.00 2DOTA 7442 Subventions Région 143 083.61 159 238.00 ENSGNL ENSEIGNEMENT GENERAL 52 025.44 49 366.85 REPRO REPROGRAPHIE 18 552.00 15 568.00 0CDI CDI 7 500.00 7 800.00 0AFI24 756 Transferts d'étab.ou coll.pub 90.00 51.00 0EPS CREDITS EPS 13 000.00 0APR 756 Transferts d'étab.ou coll.pub 462.00 517.00 0FONCT dépenses fonctionnement 11 030.00 11 400.00 0VENTCOPI 7088 Autres produits activ.annexes 18 000.00 15 000.00

Pièce B3.1 Page n 8 SERVICE GENERAL - AP : Activité pédagogique Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé 0REP DROITS DE REPORGRAPHIE 6 700.00 RS Recette Spécifique 398 495.44 315 767.85 13REN Matériel pour la rénov. de l enseign. 1 190.00 0TA 7481 Prod.vers.lib. exon. taxe app. 60 000.00 33 701.00 13REP Droits de reprographie 6 765.44 13REN 7411 Subventions minis.éduc.nat. 1 190.00 2EPSF EPS Aide forfaitaire REGION 9 610.00 13REP 7411 Subventions minis.éduc.nat. 6 765.44 2EPSF14 RELIQUAT SUBV FORF EPS 2014 8 466.85 2EPSF 7442 Subventions Région 9 610.00 2EPSH DOTATION HEURES MANQUANTES EPS REGION 15 930.00 2EPSFORF 7442 Subventions Région 8 466.85 2EPSH14 RELIQUAT HEURES MANQUANTES EPS 2014 2 000.00 2EPSH 7442 Subventions Région 15 930.00 IFSI IFSI Frais de stage 305 000.00 271 600.00 2EPSHMQ 7442 Subventions Région 2 000.00 2FRAIDEP Frais déplacement IFSI 105 000.00 91 600.00 2IFSI 7442 Subventions Région 305 000.00 271 600.00 2INDEMSTA Indemnités stages IFSI 200 000.00 180 000.00 SANTE Pôle Santé IFSI IMRT IFAS 240.00 1 750.00 PROJ projets, sorties et divers 16 032.01 25 877.01 0BRANIMRT 7468 Autres dons et legs 240.00 0BRANIFSI SORTIE BRANLY IFSI 2 586.00 0CONVIFSI 7066 Produits actions formation 1 750.00 0DIVPROJ DIVERS PROJET A CONFIRMER 17 500.00 SCIEN Pôle Sciences 15 150.00 30 000.00 2PROJ1 Projets actions culturelles 5 666.01 1 703.01 0BTSWASQ 756 Transferts d'étab.ou coll.pub 15 000.00 30 000.00 2SPEL SOUTIEN PROJ EDUCATIFS LYCEE PAR REGION 7 780.00 0CONV 7088 Autres produits activ.annexes 150.00 2SPEL1415 SPEL 2014 2015 6 674.00 SORTIE SORTIES 6 000.00 REPRO REPROGRAPHIE 31 029.88 30 214.20 0BRANIFSI 7468 Autres dons et legs 2 640.00 0AFI24R FRAIS REPRO AFI 24 90.00 51.00 0GANDIFAS 7468 Autres dons et legs 3 360.00 0APW8 DEP LOCATION REPRO PAR CFA 218.40 213.70 STAGE Stages en entreprises 16 000.00 16 000.00 0APW9 FRAIS COPIES UFA PAR CFA 243.60 303.30 13STA 7411 Subventions minis.éduc.nat. 16 000.00 16 000.00 0COPIES Frais reprographie 18 683.66 17 646.20 VOYAG Voyages 30 698.50 31 346.00 0LOC Frais location reprographie 11 794.22 12 000.00 0ESP 7067 Contribution participants 16 954.00 17 136.00 SANTE Pôle Santé IFSI IMRT IFAS 47 260.00 49 000.00 0LONDRES 7067 Contribution participants 13 744.50 14 210.00

Pièce B3.1 Page n 9 SERVICE GENERAL - AP : Activité pédagogique Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé 0BRANIMRT SORTIE BRANLY IMRT PART COOP 1 050.00 0DEPL FRAIS DEPLACEMENTS 2 000.00 2 500.00 0FONCT dépenses fonctionnement 41 410.00 43 700.00 0RECEP Frais réception 1 800.00 1 800.00 0TELEPHON TELEPHONE 1 000.00 1 000.00 SCIEN Pôle Sciences 117 471.00 106 600.00 0AFI24FON DEPENSES FONCTIONNEMENT AFI24 390.00 0ASSUR Primes d'assurance 350.00 350.00 0BTSWASQ BTS QIABI WASQUEHAL 15 000.00 30 000.00 0DEPL FRAIS DEPLACEMENTS 1 000.00 1 000.00 0FONCT dépenses fonctionnement 99 131.00 74 450.00 0RECEP Frais réception 800.00 800.00 0TELEPHON TELEPHONE 800.00 SEPSOC Pôle SEP - Social 23 233.00 22 701.00 0APW Dépenses financées par l'apprentissage 3 224.00 0DEPL FRAIS DEPLACEMENTS 500.00 500.00 0FONCT dépenses fonctionnement 18 809.00 21 701.00 0RECEP Frais réception 500.00 500.00 0TELEPHON TELEPHONE 200.00 SORTIE SORTIES 6 000.00 0BRANIFSI SORTIE BRANLY IFSI 2 640.00 0GANDIFAS SORTIE GAND IFAS 3 360.00 STAGE Stages en entreprises 16 000.00 16 000.00

Pièce B3.1 Page n 10 SERVICE GENERAL - AP : Activité pédagogique Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé 13STA Stages 16 000.00 16 000.00 VOYAG Voyages 33 814.23 34 950.80 0ESP Espagne 18 347.50 18 898.00 0LONDRES Londres 14 866.73 15 419.70 0PARTVOY PART LYCEE POUR AUTRES VOYAGES 600.00 633.10 Total du service 838 686.03 737 870.43 Total du service 838 686.03 737 870.43 Crédits votés par le C.A 737 870.43 Recettes votées par le C.A 737 870.43

Pièce B3.2 Page n 11 SERVICE GENERAL - VE : Vie de l élève Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé FSC Fonds sociaux 34 400.00 33 500.00 FSC Fonds sociaux 29 000.00 33 500.00 16FS- Fonds social lycéen et collégien 5 000.00 28 000.00 16FS- 7411 Subventions minis.éduc.nat. 5 000.00 28 000.00 16FSC Fonds social des cantines 24 000.00 16FSC 7411 Subventions minis.éduc.nat. 24 000.00 2ARH AIDE A LA RESTAURATION 5 400.00 5 500.00 2ARH 7442 Subventions Région 5 500.00 INF Infirmerie 3 000.00 3 000.00 INF Infirmerie 3 000.00 3 000.00 2DOTA Dotation Initiale 3 000.00 3 000.00 2DOTA 7442 Subventions Région 3 000.00 3 000.00 PROJET Projets divers 972.35 972.35 PROJET Projets divers 972.35 972.35 16ESC Education à la santé et à la citoyenneté 473.00 473.00 16ESC 7411 Subventions minis.éduc.nat. 473.00 473.00 16FVL Fonds de vie lycéenne 499.35 499.35 16FVL 7411 Subventions minis.éduc.nat. 499.35 499.35 RS Recette Spécifique 5 400.00 2ARH 7442 Subventions Région 5 400.00 Total du service 38 372.35 37 472.35 Total du service 38 372.35 37 472.35 Crédits votés par le C.A 37 472.35 Recettes votées par le C.A 37 472.35

Pièce B3.3 Page n 12 SERVICE GENERAL - ALO : Administration et logistique Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé ADMIN Administration 87 800.00 95 799.04 OP-SPE Opérations spécifiques 35 000.00 35 000.00 0ADMIN FRAIS ADMINISTRATIFS 1 000.00 2 799.04 0NEUT 777 Quote.pt.sub.inv.cpte.resultat 35 000.00 35 000.00 0AFFR AFFRANCHISSEMENT 37 000.00 37 000.00 RECFON Recettes de fonctionnement 419 568.49 440 899.04 0ASSUR Primes d'assurance 2 600.00 7 000.00 0ALOAFI24 7588 Contrib. Entre services étab. 5 034.00 0FOURN Fournitures administratives 20 000.00 22 500.00 0ALOEMOP 7588 Contrib. Entre services étab. 4 000.00 0MATMOB Autres fournitures, matériel, mobilier 1 500.00 3 000.00 0ALOUFA 7588 Contrib. Entre services étab. 10 883.00 0PERSL Frais de personnel divers 6 200.00 5 500.00 0RINTAFI 7588 Contrib. Entre services étab. 2 761.00 0RECEP Frais réception 5 500.00 7 000.00 0RINTEMOP 7588 Contrib. Entre services étab. 4 000.00 0SMS FRAIS SMS ABSENCES 4 800.00 0RINTSRH 7588 Contrib. Entre services étab. 58 067.10 57 209.04 0TELEPHON TELEPHONE 14 000.00 6 200.00 0RINTUFA 7588 Contrib. Entre services étab. 11 463.00 ENERGI ENERGIE 240 500.00 229 600.00 2COMP 7442 Subventions Région 52 480.00 0CARBURAN CARBURANT 1 500.00 1 500.00 2DOTA 7442 Subventions Région 341 584.39 312 986.00 0EAU eau 33 000.00 25 000.00 RP RESSOURCES PROPRES 6 000.00 10 700.00 0ELEC Electricité 82 000.00 90 000.00 0DIVERS 7088 Autres produits activ.annexes 200.00 0GAZ Gaz 124 000.00 113 100.00 0LOGE 7083 Locations diverses 6 000.00 LOCAUX LOCAUX 104 000.00 136 500.00 0LOGECHAR 7083 Locations diverses 2 000.00 0COMPL DEP COMPL SUITE DIALOG 17 500.00 0LOGREDE 7083 Locations diverses 8 500.00 0CONTRATS Contrats divers 15 000.00 8 000.00 RS Recette Spécifique 20 000.00 25 000.00 0ENTRETIE Entretien et réparation 15 000.00 47 000.00 2TRAVAUX 7442 Subventions Région 20 000.00 25 000.00 0MATE MATERIEL OUTILLAGE 31 000.00 0PRODUITS produits de nettoyage 15 000.00 24 000.00 0RENOVE Travaux d'embellisement 5 000.00 5 000.00 0SECURISE Contrats obligatoires préventifs 7 000.00

Pièce B3.3 Page n 13 SERVICE GENERAL - ALO : Administration et logistique Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé 0VETEMENT Vêtements de travail 3 000.00 3 000.00 2TRAVAUX Travaux urgents 20 000.00 25 000.00 OP-SPE Opérations spécifiques 70 000.00 70 000.00 0AMOR Amortissement 70 000.00 70 000.00 REPRO REPROGRAPHIE 13 268.49 14 700.00 0COPIES Frais reprographie 8 738.04 9 000.00 0LOC Frais location reprographie 4 530.45 5 700.00 Total du service 515 568.49 546 599.04 Total du service 480 568.49 511 599.04 Crédits votés par le C.A 546 599.04 Recettes votées par le C.A 511 599.04

Pièce B4.1 Page n 14 SERVICE SPECIAL - SRH : Restauration et hébergement Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé REPAS Repas 533 938.50 528 169.40 ADULTE Adulte 52 275.00 48 675.00 0ADMIN FRAIS ADMINISTRATIFS 1 500.00 1 500.00 0COMM 7062 Prod.Restaur.Scol.et hébergt 50 475.00 43 575.00 0CINTSRH Contribution du SRH à ALO 58 067.10 57 209.04 0INVITE 7062 Prod.Restaur.Scol.et hébergt 300.00 900.00 0CONTRATS Contrats divers 5 000.00 6 000.00 0PASSAGER 7062 Prod.Restaur.Scol.et hébergt 1 500.00 4 200.00 0DENR Achats de denrées 315 724.19 305 850.44 ELEVE Elève 480 463.50 478 694.40 0ENTRETIE Entretien et réparation 7 839.62 10 000.00 0BADGE 7088 Autres produits activ.annexes 1 500.00 1 500.00 0LOG FRAIS LOGICIELS 1 500.00 4 000.00 0INTE 7062 Prod.Restaur.Scol.et hébergt 149 683.50 183 194.40 0MATERIEL Petit matériel 20 500.00 20 000.00 0PRES 7062 Prod.Restaur.Scol.et hébergt 329 280.00 294 000.00 0PREFH PREFH 107 766.79 107 368.75 RS Recette Spécifique 1 200.00 800.00 0PRODUITS produits de nettoyage 11 040.80 13 000.00 0ONIL 7415 Subventions autres ministères 1 200.00 0VETEMENT Vêtements de travail 5 000.00 3 241.17 0ONIL 7482 Contrib.hors conv.organ.prof. 800.00 Total du service 533 938.50 528 169.40 Total du service 533 938.50 528 169.40 Crédits votés par le C.A 528 169.40 Recettes votées par le C.A 528 169.40

Pièce B4.2 Page n 15 SERVICE SPECIAL - SBN : Bourses nationales Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé BN BOURSES NATIONALES 350 000.00 357 500.00 BN BOURSES NATIONALES 350 000.00 357 500.00 0BN Bourses nationales 347 000.00 355 000.00 0BN 7411 Subventions minis.éduc.nat. 347 000.00 355 000.00 0RP Remises de principe 3 000.00 2 500.00 0RP 7411 Subventions minis.éduc.nat. 3 000.00 2 500.00 Total du service 350 000.00 357 500.00 Total du service 350 000.00 357 500.00 Crédits votés par le C.A 357 500.00 Recettes votées par le C.A 357 500.00

Pièce B4.3 Page n 16 SERVICE SPECIAL - SEMOP : EMOP Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé CONTRI Contribution entre services 4 000.00 4 000.00 2EMOP 7442 Subventions Région 18 351.00 16 695.00 0CINTEMOP Contribution entre services par EMOP 4 000.00 4 000.00 EMOP EMOP 14 351.00 12 695.00 0ADMIN FRAIS ADMINISTRATIFS 4 851.00 4 500.00 0CARBURAN CARBURANT 2 500.00 3 000.00 0ENTRETIE Entretien et réparation 7 000.00 5 195.00 Total du service 18 351.00 16 695.00 Total du service 18 351.00 16 695.00 Crédits votés par le C.A 16 695.00 Recettes votées par le C.A 16 695.00

Pièce B5 Page n 17 OPC : Opérations en capital Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé SANTE Pôle Santé IFSI IMRT IFAS 15 000.00 SCIEN Pôle Sciences 23 412.59 15 000.00 0IMAC imac pour imrt 15 000.00 0TA 13181 Prod.vers.lib. exon. taxe app. 15 000.00 SCIEN Pôle Sciences 23 412.59 15 000.00 13ADP 1311 Subv. investissement Etat 412.59 0TA Taxe d'apprentissage 15 000.00 2EQUIP 1312 Subv. investissement Région 23 000.00 13ADP Autres dépenses pédagogiques 412.59 SEPSOC Pôle SEP - Social 1 299.00 2EQUIP dotation REGION renouvlt mat scient 23 000.00 0TA 13181 Prod.vers.lib. exon. taxe app. 1 299.00 SEPSOC Pôle SEP - Social 1 299.00 0TA Taxe d'apprentissage 1 299.00 Total du service 23 412.59 31 299.00 Total du service 23 412.59 16 299.00 Crédits votés par le C.A 31 299.00 Recettes votées par le C.A 16 299.00

Pièce : Page n 18 B4.1.1 CALCUL DETAILLE DU SERVICE RESTAURATION HEBERGEMENT Tableau 1 Constantes de l'établissement pour le fonctionnement de la restauration et de l'internat RECETTES budgétaire Charges de fonctionnement / Reversements - Assiette de calcul Elèves Domaine Activité Compte Nb Jo. PREFH CHARG FONCT ELEVE A LA PRESTATION ELEVE 0PRES 7062 0 22.50% 16.00% INTERNAT 5 NUITS ELEVE 0INTE 7062 173 22.50% 32.00% INTERNAT 6 NUITS ELEVE 0INTE 7062 187 22.50% 32.00% Convives Domaine Activité Compte Nb Jo. PREFH CHARG FONCT 417<INDICE<=463 ADULTE 0COMM 7062 0 16.00% BADGE DEPANNAGE ADULTE 0PASSAGER 7062 0 16.00% INDICE<= 416 ADULTE 0COMM 7062 0 16.00% INDICE>463 ADULTE 0COMM 7062 0 16.00% INVITE ADULTE 0INVITE 7062 0 16.00% AUTRES RECETTES budgétaire Affectées au CN Domaine Activité Compte AGRIMER RS 0ONIL 7482 Non affectées au CN Domaine Activité Compte VENTE BADGES ELEVE 0BADGE 7088

Pièce : Page n 19 B4.1.1 CALCUL DETAILLE DU SERVICE RESTAURATION HEBERGEMENT budgétaire DEPENSES Domaine Activité PREFH REPAS 0PREFH CHARG FONCT REPAS 0LOG CHARG FONCT REPAS 0MATERIEL CHARG FONCT REPAS 0CINTSRH CHARG FONCT REPAS 0PRODUITS CHARG FONCT REPAS 0CONTRATS CHARG FONCT REPAS 0VETEMENT CHARG FONCT REPAS 0ENTRETIE FRAIS ADM REPAS 0ADMIN

Pièce : Page n 20 B4.1.1 CALCUL DETAILLE DU SERVICE RESTAURATION HEBERGEMENT Tableau 2 Calcul détaillé des recettes et des dépenses RECETTES Montant des charges de fonctionnement et des reversements Elèves Nbre Tarif Total Nb rep PREFH CHARG FONCT ELEVE A LA PRESTATION 75000 3.92 294 000.00 75000 66 150.00 47 040.00 INTERNAT 5 NUITS 50 1 920.30 96 015.00 25950 21 603.38 30 724.80 INTERNAT 6 NUITS 42 2 075.70 87 179.40 23562 19 615.37 27 897.41 Total 477 194.40 124512 107 368.75 105 662.21 Convives Nbre Tarif Total Nb rep PREFH CHARG FONCT 417<INDICE<=463 650 4.30 2 795.00 650 447.20 BADGE DEPANNAGE 700 6.00 4 200.00 700 672.00 INDICE<= 416 4600 2.90 13 340.00 4600 2 134.40 INDICE>463 5600 4.90 27 440.00 5600 4 390.40 INVITE 150 6.00 900.00 150 144.00 Total 48 675.00 11700 7 788.00 Total général 525 869.40 136212 107 368.75 113 450.21 Autres recettes affectées au CN AGRIMER Montant 800.00 Total général 800.00 Autres recettes non affectées au CN VENTE BADGES Montant 1 500.00 Total général 1 500.00 Total général des prévisions de recettes 528 169.40

Pièce : Page n 21 B4.1.1 CALCUL DETAILLE DU SERVICE RESTAURATION HEBERGEMENT DEPENSES Montant PREFH 107 368.75 CHARG FONCT 113 450.21 FRAIS ADM 1 500.00 Total général 222 318.96 Dépenses hors crédit nourriture 222 318.96 Dépenses crédit nourriture 305 850.44 Coût unitaire moyen restauration/hébergement 3.88

Pièce : Page n 22 B4.1.1 Tableau 3 CALCUL DETAILLE DU SERVICE RESTAURATION HEBERGEMENT Budget du Service Restauration Hébergement Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Domaines Activités Montant Domaines Activités Compte Montant Repas Contrats divers 6 000.00 Adulte COMMENSAUX 7062 43 575.00 Repas Contribution du SRH à ALO 57 209.04 Adulte Invités 7062 900.00 Repas Entretien et réparation 10 000.00 Adulte Passagers 7062 4 200.00 Repas FRAIS ADMINISTRATIFS 1 500.00 Elève ELEVE FORFAIT INTERNAT 7062 183 194.40 Repas FRAIS LOGICIELS 4 000.00 Elève ELEVE PRESTATION 7062 294 000.00 Repas Petit matériel 20 000.00 Elève Vente de badges 7088 1 500.00 Repas PREFH 107 368.75 Recette Spécifique SUBV AUTRES MIN (Agrimer...) 7482 800.00 Repas produits de nettoyage 13 000.00 Repas Vêtements de travail 3 241.17 Crédit nourriture 305 850.44 Total général 528 169.40 Total général 528 169.40

Pièce B6 Page n 23 ETAT DES EMPLOIS Employeur Fonctions Catégorie Effectifs ETP Masse financière Observations EPLE Fonctions Educatives assistants éducation 13.52 394 704.24 SOIT 374325.36 3 EAP SOIT 20378.88 EAP 3.00 Total 16.52 394 704.24 ETAT CT-MET-EPCI Fonctions Enseignement / Formations Fonctions Education, Santé, Social Fonctions Encadrement, Administration et Finances Fonctions Entretien & Maintenance Fonctions Restauration & Hébergement enseignement 177.00 12 322 904.42 éducation, santé, social 9.01 542 617.38 encadrement, adm, finances 26.85 1 375 475.47 Total 212.86 14 240 997.27 CONTRATS AIDES EPLE 14.00 0.00 EMOP 8.00 TOS 22.00 CONTRAT AVENIR MAGASINAGE 1.00 0.00 TOS 9.00 Total 54.00 0.00 Total 283.38 14 635 701.51 14 Contrats aidés EPLE SOIT 158501.28

Page n 24 2015 Etat annexe au budget : EPA Etat Prévisionnel des Achats Catégorie Code Libellé Montant prévisionnel Procédure Fournitures F01 Fournitures LYCEE EN GNL 10 000.00 Group. cdes Fournitures F01 Fournitures LYCEE EN GNL 15 000.00 MAPNF Fournitures F011 FOURNITURES SANTE 20 000.00 MAPNF Fournitures F012 FOURNITURES SCIENCES 20 000.00 MAPNF Fournitures F013 FOURNITURES SOCIAL 15 000.00 MAPNF Fournitures F014 FOURNITURES ASMINISTRATION 18 000.00 MAPNF Fournitures F02 Matériels ENSEIGNEMENT 15 000.00 MAPNF Fournitures F021 MATERIELS SANTE 20 000.00 MAPNF Fournitures F022 MATERIELS SCIENCES 35 000.00 MAPA+PA Fournitures F023 MATERIELS SOCIAL 15 000.00 MAPNF Fournitures F024 MATERIEL ADMINISTRATION 15 000.00 MAPNF Fournitures F03 Papeterie 15 000.00 Group. cdes Fournitures F03 Papeterie 10 000.00 MAPNF Fournitures F04 Consommables informatiques 35 000.00 MAPA+PA Fournitures F05 Logiciels et licenses 12 000.00 MAPNF Fournitures F06 Abonnements 11 000.00 MAPNF Fournitures F07 Mobiliers 10 000.00 MAPNF Fournitures F10 Prod. nettoyage et d'entretien 10 000.00 Group. cdes Fournitures F10 Prod. nettoyage et d'entretien 30 000.00 MAPA+PA Fournitures F10 Prod. nettoyage et d'entretien 10 000.00 MAPNF Fournitures F101 matériel entretien et nettoyag 15 000.00 MAPNF

Page n 25 2015 Etat annexe au budget : EPA Etat Prévisionnel des Achats Catégorie Code Libellé Montant prévisionnel Procédure Fournitures F11 Linge équipt travail 8 000.00 MAPNF Fournitures F12 outillage réparation 30 000.00 MAPA+PA Fournitures F121 outillage rénovation 30 000.00 MAPA+PA Fournitures F122 outillage securité 20 000.00 MAPNF Fournitures F13 Déchets transp. élim recyclage 10 000.00 MAPNF Fournitures F14 Dosimétrie 10 000.00 MAPNF Fournitures F15 Usage unique 8 000.00 MAPNF Fournitures F16 Verrerie 10 000.00 MAPNF Fournitures F17 Produits chimiques 30 000.00 MAPA+PA Fournitures F171 produits bio 25 000.00 MAPA+PA Fournitures F172 produits chim bio perissables 15 000.00 MAPNF Fournitures F18 Matériel de laboratoire bio 35 000.00 MAPA+PA Fournitures F181 matériel de labo chimie 30 000.00 MAPA+PA Fournitures F19 Gaz techniques 8 000.00 MAPNF Fournitures F20 EMOP fournitures REPARATION 15 000.00 MAPA+PA Fournitures F201 EMOP fournitures rénovation 10 000.00 MAPNF Fournitures F21 Viande fraîche 35 000.00 Group. cdes Fournitures F21 Viande fraîche 55 000.00 MAPA+PA Fournitures F22 Charcuterie 10 000.00 Group. cdes Fournitures F22 Charcuterie 15 000.00 MAPA+PA Fournitures F23 Produits surgelés 35 000.00 Group. cdes

Page n 26 2015 Etat annexe au budget : EPA Etat Prévisionnel des Achats Catégorie Code Libellé Montant prévisionnel Procédure Fournitures F23 Produits surgelés 15 000.00 MAPNF Fournitures F230 légumes surgelés 10 000.00 Group. cdes Fournitures F230 légumes surgelés 10 000.00 MAPNF Fournitures F231 surgelés de la mer 10 000.00 Group. cdes Fournitures F231 surgelés de la mer 10 000.00 MAPNF Fournitures F232 viandes surgelées 10 000.00 Group. cdes Fournitures F232 viandes surgelées 10 000.00 MAPNF Fournitures F233 surgelés divers 10 000.00 Group. cdes Fournitures F233 surgelés divers 20 000.00 MAPNF Fournitures F24 Gammes sous vide 10 000.00 Group. cdes Fournitures F24 Gammes sous vide 10 000.00 MAPNF Fournitures F25 Pommes de terre 6 000.00 MAPNF Fournitures F26 Autres fruits et légumes frais 50 000.00 Group. cdes Fournitures F26 Autres fruits et légumes frais 15 000.00 MAPNF Fournitures F27 Produits de la mer 10 000.00 Group. cdes Fournitures F27 Produits de la mer 15 000.00 MAPA+PA Fournitures F28 Boissons 8 000.00 Group. cdes Fournitures F28 Boissons 15 000.00 MAPA+PA Fournitures F29 Produits laitiers et avicoles 40 000.00 Group. cdes Fournitures F29 Produits laitiers et avicoles 15 000.00 MAPNF Fournitures F30 Pain et patisserie 20 000.00 MAPNF

Page n 27 2015 Etat annexe au budget : EPA Etat Prévisionnel des Achats Catégorie Code Libellé Montant prévisionnel Procédure Fournitures F31 Epicerie- conserves 20 000.00 Group. cdes Fournitures F31 Epicerie- conserves 20 000.00 MAPNF Fournitures F310 pates, riz, blé, céréales 9 000.00 Group. cdes Fournitures F310 pates, riz, blé, céréales 15 000.00 MAPNF Fournitures F311 épicerie- sauces, crèmes 8 000.00 Group. cdes Fournitures F311 épicerie- sauces, crèmes 10 000.00 MAPNF Fournitures F312 épicerie divers 20 000.00 Group. cdes Fournitures F312 épicerie divers 20 000.00 MAPNF Fournitures F313 BISCUITS CONFISERIE 8 000.00 MAPNF Fournitures F32 Carburants et lubrifiants 10 000.00 MAPNF Fournitures F33 Electricité 100 000.00 MAPNF Fournitures F34 Gaz 120 000.00 Group. cdes Fournitures F35 Eau 25 000.00 MAPNF Fournitures F36 EMOP produits energétiques 5 000.00 MAPNF Fournitures F38- MED infirmerie 3 000.00 MAPNF Fournitures F39 imprimés 10 000.00 MAPNF Fournitures F40 charges personnel 10 000.00 MAPNF Fournitures F41 fournitures administratives 12 000.00 MAPNF Fournitures F42 materiel cuisine 15 000.00 MAPNF Fournitures S21 services contrôle sanitaire 4 000.00 MAPNF Services S01 Maintenance locaux hygiène 20 000.00 MAPNF

Page n 28 2015 Etat annexe au budget : EPA Etat Prévisionnel des Achats Catégorie Code Libellé Montant prévisionnel Procédure Services S010 maintenance locaux sécurité 40 000.00 MAPNF Services S011 maintenance locaux rénovation 30 000.00 MAPNF Services S02 Contrats entretien rep maint e 30 000.00 MAPNF Services S03 Location machine à affranchir 5 000.00 MAPNF Services S04 Loc. et maint. photocopieur 30 000.00 MAPA+PA Services S05 Travaux impression + publicité 14 000.00 MAPNF Services S06 Location autocar titres transp 20 000.00 MAPNF Services S07 Frais téléphonie et internet 16 000.00 MAPNF Services S08 Frais de distrib courrier affr 40 000.00 MAPNF Services S09 Entrées sport. pisc. patinoire 10 000.00 MAPNF Services S10 Assurance personnes et biens 16 000.00 MAPNF Services S11 Honoraires et redevances 2 000.00 MAPNF Services S12 Frais de formation 6 000.00 MAPNF Services S13 Maintenance des véhicules 5 000.00 MAPNF Services S14 Actions culturelles (musées... 20 000.00 MAPNF Services S15 Frais de déplacement 180 000.00 MAPNF Services S16 Frais d'inscription 5 000.00 MAPNF Services S17 Frais de réception 10 000.00 MAPNF Services S18 EMOP services 6 000.00 MAPNF Services S20 voyages 40 000.00 MAPNF Services S22 sorties obligatoires 14 000.00 MAPNF

Page n 29 2015 Etat annexe au budget : EPA Etat Prévisionnel des Achats Catégorie Code Libellé Montant prévisionnel Procédure Services S23 sorties facultatives 14 000.00 MAPNF Services S24 maintenance logiciels 8 000.00 MAPNF Services S25 réparations par entreprise 30 000.00 MAPNF