E dépôt 104 ESVRES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 16 DECEMBRE 1999 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq ***
ESVRES Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE A : LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL A1* Assemblée nationale : registre des décrets. 1792-an IV [contient la liste de circonscription de l an IV à 1820]. SERIE B : ACTES DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE B1 District de Tours, réglementation : avis. 1793-an IV B2 Relations entre les autorités départementales et la commune : correspondance. 1808-1851 SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1*-D6* Conseil municipal : registres des délibérations. 1790-1914 D1* 1790-11 thermidor an II D2* 15 thermidor an II-1829 D3* 1830-31 mars 1844 D4* 20 mai 1844-26 mars 1866 D5* 14 mai 1866-2 mars 1884 D6* 18 mai 1884-22 novembre 1914 D7 Conseil municipal, délibérations : extraits. 1870-1963 SERIE E : ETAT CIVIL E1*-E15* Registres paroissiaux. 1574-an II E1* B. 1574-1584 E2* 1585-1634 (cote vacante) E3* B. 1635-mars 1668 M. 1636-mars 1668 E4* B.M.S. avril 1668-1679 E5* B.M.S. 1680-1692 E6* B.M.S. 1692-1701 E7* B.M.S. 1702-1710
E8* B.M.S. 1711-1720 E9* B.M.S. 1721-1730 E10* B.M.S. 1731-1741 (1) E11* B.M.S. 1742-1753 E12* B.M.S. 1754-1763 E13* B.M.S. 1764-10 janvier 1774 E14* B.M.S. 16 janvier 1774-1783 E15* B.M.S. 1784-an II E16*-E24* Registres d état civil an II-1843 E16* N.M.D. an III-an VI (2) E17* N.M.D. an VII-an VIII E18* N.M.D. an IX-an XI E19* N.M.D. an XII-1813 (3) E20* N.M.D. 1814-1823 (2) E21* N.M.D. 1824-1833 (2) E22* N.M.D. 1834-1843 (2) E23* N.M.D. 1844-1853 (2) E24* T.D. an III-1843 SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE F1 Mouvement de la population : tableau. 1857-1896 F2-F3 Dénombrement de la population : liste nominative. 1841-1936 F2 1841-1872 F3 1876-1936 F4 Récolte, évaluation, ravitaillement, livraisons : carnet individuel par agriculteur. 1899, 1917 F5 Statistique agricole : questionnaire communal. 1855-1858 SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES Cadastre révolutionnaire G1-G7 Etats de sections. 1791 G1 G2 G3 sections A à F sections G à K sections L à M (1) Quelques actes de 1738 et 1739 sont dispersés dans l année 1737. (2) Contient la table alphabétique des naissances, mariages et décès, par année. (3) Contient la table alphabétique des naissances, mariages et décès, à partir de 1807.
G4 G5 G6 G7 sections N à Q sections R sections S sections T à V G8 Etat de section : matrice. 1791 G9* Matrice de rôle contenant les revenus des contribuables par section. An X Cadastre napoléonien G10 Plan cadastral (cote vacante). 1826 G11 Procès-verbal de délimitation de la commune. 1824 G12* Etats de section : matrice. [s.d.] G13 Propriétés non bâties : relevé par matrice. [s.d.] G14* Tableau indicatif des propriétaires : matrice. [s.d.] G15* Mutations, relevé : matrice. 1820 G16*- G20* G21*- G23* G24*- G28* Propriétés foncières : matrices. 1830-1854 G16* folios 1 à 702 [contient les augmentations et les diminutions] G17* folios 703 à 1402 G18* folios 1403 à 2122 G19* folios 2123 à 2774 [contient la liste alphabétique des propriétaires]. G20* folios 2775 à 2953 Propriétés bâties : matrices. G21* 1882 [contient les augmentations et les diminutions ainsi que la liste alphabétique des propriétaires]. 1882-1910 G22*-G23*1910 G22* folios 1 à 472 [contient la liste alphabétique des propriétaires] G23* folios 473 à 605. Propriétés non bâties : matrices. 1913-1931
G24* volume contenant le tableau présentant le centime-le-franc de la contribution foncière, les augmentations et les diminutions et la liste des propriétaires. G25* folios 1 à 600. G26* folios 601 à 1200. G27* folios 1201 à 1800. G28* folios 1801 à 2294. Cadastre rénové G29*- G32* Propriétés bâties et non bâties : matrice. 1935-1963 G29*-G30* Relevé par propriétaire. G29* folios 151 à 649 G30* folios 650 à 1200. G31*-G32*Comptes supprimés G31* A à Rog G32* Ron à W. G33 Répartiteurs, nomination : extraits du registre, liste. 1828-1835 G34 Imposition directe : liste des plus imposés de la commune. 1860-1861 G35-G40 Contributions directes : matrice générale. 1822-1976 G35 1822-1841 G36 1870-1889 G37 1904-1911 G38 1931-1951 G39 1952-1966 G40 1967-1976 G41 Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôle. 1827, 1846-1860, 1884-1905 G42 Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre. 1888-1918, 1957-1966 G43 Mandement : état général. 1828-1845, 1895-1915 SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1-H2 Recensement militaire : tableau. 1816-1984
H1 1816-1895 H2 1896-1984 H3 Réserve, inscription : liste. 1832-1836 H4 Armée territoriale, recensement : tableau. 1855-1866 H5 H6 H7 Chevaux, juments, mulets et mules, recensement : registre. Garde nationale, recensement, élections, réglementation : liste de recensement, procès-verbal des élections, règlement, correspondance. Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procèsverbal d élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures. 1874, 1925-1940 1803-1870 1910-1912, 1939-1979 H8 Moto-pompe à incendie, acquisition : marché, documentation. 1947-1950 H9-H10 Réquisitions, logement des troupes, ravitaillement : textes officiels, liste, correspondance, bulletins individuels. 1807-1918 H9 1807-1883 H10 1914-1918 H11 Réfugiés espagnols, aide, souscription : liste des souscripteurs. 1937 H12 Algérie, Tunisie, Maroc : liste des soldats. 1964 SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE I1 Débits de boissons, enregistrement : déclaration. 1881-1976 I2 Hôtels, recensement : liste, compte-rendu de visite de sécurité. 1975-1976 I3 Caves, abris, recensement : liste. 1958-1980 I4 Pompes funèbres, tarif : contrat, délibérations. 1877, 1945 I5 Sinistres, statistiques : état annuel. 1893-1947 I6 Passeports, enregistrement : registre, état individuel. 1822-1861
SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL K1 Elections : liste électorale. 1840-1871 K2 Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales. 1870 K3 K4-K9 Référendum : procès-verbal des opérations électorales, affiches. 1946-1972 Elections politiques : procès-verbal des opérations électorales. K4 Elections européennes. 1979 K5 Elections présidentielles. 1965-1981 K6 Elections législatives. 1863-1981 K7 Elections au Conseil de la République. 1946-1955 K8 Elections au Conseil d arrondissement. 1870 K9 Elections municipales. 1829-1977 K10 Conseil municipal : procès-verbal d installation. 1848-1977 SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1-L3 Budgets et comptes de la commune. 1842-1959 L1 1824-1906 L2 1907-1950 L3 1951-1959 L4* Mandatement des dépenses, enregistrement : registres. 1913-1914, 1932-1935 SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS M1 Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal d arpentage, plan, cahier des charges, devis. 1834-1932 M2 Lavoir public, construction : devis, facture. 1892, 1944 M3 Cimetière, agrandissement (1966-1969), nécropole, construction (1969-1980) : plans, correspondance. 1966-1980 M4 Ecoles, réparation, extension, classes mobiles, acquisition : délibérations, marchés, convention avec le département, plans. [1 plan de 1867 et 5 calques de 1878] 1861-1878, 1939-1942, 1954-1956, 1972-1981
M5 Bureau télégraphique, projet d installation : lettre du Préfet. 1897 SERIE N : BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX N1 Borne-fontaine, construction, canalisation : décompte des travaux, croquis, plan-calques, cahier des charges. 1891-1894, 1909 SERIE : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX 1 Ponts, entretien, reconstruction : marchés, cahier des charges, correspondance, plans. 1822-1874 1968-1978 2 Route départementale n 18, entretien : correspondance. 1858 3 Chemins vicinaux, classement, entretien : devis, cahier des charges, procès-verbal d adjudication, (2 plans [s.d.]). 1825-1859 4 Chemins de fer, construction d ouvrages : enquête parcellaire. 1887, 1897-1898 5 6 Rivières, ruisseaux, entretien, curage : adjudication, pétition, règlement d eau, plans des surfaces submersibles. Moulins, règlement hydraulique, construction de barrages : procès-verbal de pose d échantillon, plan relevé des moulins. 1849-1929, 1966, 1980 1817-1873, 1967-1980 SERIE P : CULTE P1 Fabrique, fonctionnement : budget (1813-1824, 1880), procès-verbal de délibération (1892). 1813-1892
SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE Q1*-Q3* Q4 Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des délibérations. 1838-1980 Q1* 1838-1879 Q2* 1880-1947 Q3* 1948-1980 Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes. 1829-1939 Q5 Accidents du travail, déclarations : registre. 1963-1972 Q6 Assistance médicale gratuite : liste des bénéficiaires. 1919-1940, 1954-1958 Q7*-Q8 Nourrices, déclaration : registre, liste. 1881-1947 Q7* 1881-1934 Q8 1934-1947 SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRES ET ARTS R1 Ecole primaire : liste des élèves. 1840, 1865-1880, 1952-1982 R2 Restaurant scolaire : convention. 1982 R3 Collège, dénomination, fonctionnement, mobilier : correspondance, liste du matériel. 1975-1982