COMMUNE DE ST CHRISTOPHE-LA-COUPERIE Département de MAINE ET LOIRE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Arrondissement de CHOLET SEANCE du 2 JUILLET 2015 Nombre de Conseillers : L'an deux mil quinze, le deux du mois de juillet, à 20H30, en application des articles - en exercice : 14 L 2121-7 et L 2122-8 du CGCT, le Conseil Municipal de cette commune s'est réuni au - présents : 12 nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous - représentés : 1 la présidence de Mme Anne GUILMET, Maire - suffrages exprimés : 13 Convocation du 27/06/2015 ETAIENT PRESENTS les conseillers municipaux suivants : CLEMOT Bernard BOUMARD Rachel MENUET Gérard RENOU Roger TACCONI Annie MOREAU Jean-Luc TOUSSAINT Denis MORANTIN Aurélie VRIGNAUD Johnny FEKI Khalil COIQUAULT Daniella ABSENTS excusés : VIVIEN Marie-Claude, FEUARDENT Thierry ABSENTS REPRESENTES : Marie-Claude VIVIEN a donné pouvoir à Anne GUILMET SECRETAIRE DE SEANCE : Roger RENOU Le conseil municipal approuve le compte-rendu de la séance en date du 9 juin 2015. Mme le Maire demande à reporter le point n 8 en raison du manque des membres de la commission association, loisirs et culture. Le conseil municipal émet un avis favorable. n 2015-07-01 Le 6/07/2015 N 2015-07-01 - Demande de création d une Commune Nouvelle constituée des communes de : Bouzillé, Champtoceaux, Drain, Landemont, Liré, St Christophe la Couperie, St Laurent des Autels, St Sauveur de Landemont, La Varenne. Madame le Maire expose : La Commune de ST CHRISTOPHE LA COUPERIE a engagé une démarche commune avec les 8 autres communes de la Communauté de communes du Canton de Champtoceaux, pour créer une commune nouvelle à la date du 15 décembre 2015. Cette commune nouvelle de 16 127 habitants (population totale) serait donc issue des communes suivantes : Bouzillé, Champtoceaux, Drain, Landemont, Liré, St Christophe la Couperie, St Laurent des Autels, St Sauveur de Landemont, La Varenne. Ces dernières seront érigées en communes déléguées et la Communauté de communes sera supprimée. Le projet de commune nouvelle s inscrit, en effet, dans la coopération engagée par les communes de la Communauté de communes et il en constitue l accomplissement : une collectivité territoriale unique sera créée pour remplir les missions de service public sur le territoire. Les 9 communes créatrices ont établi une charte pour poser le projet politique et les modalités d organisation de la commune nouvelle, dont le siège serait basé à : 13 rue marguerite de Clisson à Champtoceaux 49270. Jusqu à son prochain renouvellement le conseil municipal de la commune nouvelle serait composé de l ensemble des conseillers municipaux actuels des 9 communes. Le Conseil municipal : Ouï Madame en son rapport, incluant la lecture de la charte de la commune nouvelle, jointe à la présente, Vu l article L. 2113-2 du Code général des collectivités territoriales, Vu les articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du Code général des collectivités territoriales, Après en avoir délibéré par vote à scrutin public écrit (Roger RENOU : oui ; Aurélie MORANTIN : oui ; Daniella COIQUAULT : oui ; Bernard CLEMOT : oui ; Gérard MENUET : oui ; Annie TACCONI : oui ; Anne GUILMET : oui ; Denis TOUSSAINT : oui ; Jean-Luc MOREAU : oui ; Marie-Claude VIVIEN : oui ; Johnny VRIGNAUD : oui ; Rachel BOUMARD : oui ; Khalil FEKI : oui) Le Conseil municipal de ST CHRISTOPHE LA COUPERIE DECIDE : - Article premier : De solliciter de Monsieur le Préfet de Maine-et-Loire la création d une commune nouvelle à la date du 15 décembre 2015, par regroupement des 9 communes membres de la Communauté de communes du Canton de Champtoceaux, à savoir : Bouzillé, Champtoceaux, Drain, Landemont, Liré, St Christophe la Couperie, St Laurent des Autels,
St Sauveur de Landemont, La Varenne, représentant une population totale de 16 127 habitants. - Article 2 : De proposer à Monsieur le Préfet de Maine-et-Loire que le siège de la commune nouvelle soit basé : 13 rue marguerite de Clisson à Champtoceaux 49270. - Article 3 : De composer le conseil municipal de la commune nouvelle avec l ensemble des conseillers municipaux des anciennes communes. - Article 4 : D approuver la charte de la commune nouvelle. - Article 5 : De charger Madame le Maire de notifier cette délibération à Monsieur le Préfet de Maine-et-Loire. n 2015-07-02 n 2015-07-03 2015-07-02 Avant-projet de schéma départemental de coopération intercommunale Mme le Maire présente l avant-projet de «Schéma Départemental de Coopération Intercommunale» du Préfet de Maine-et-Loire qui prévoit l intégration de notre intercommunalité dans un périmètre correspondant au Pays des Mauges élargi à la Communauté de Commune du Vihiersois Haut Layon. Comme indiqué dans la charte «commune nouvelle» évoquée précédemment, cette nouvelle intercommunalité répond aux objectifs de la 4C et de ses communes membres SI elle intervient UNIQUEMENT sur des enjeux stratégiques (laissant à l actuelle 4C et à la future commune nouvelle et à ses communes déléguées le soin de gérer tous les services aux habitants, services de proximité). Pour mémoire, les enjeux stratégiques qui relèveront de cette nouvelle intercommunalité seront : 1. Favoriser et amplifier la compétitivité du territoire : Scot, SIG, outils de planification. Développement économique dont tourisme, Aménagement numérique, Mobilité et Politiques contractuelles. 2. Favoriser la solidarité : Culture, à l exclusion des services «primaires» et en confortant la programmation «jeune public» / scolaires, Structuration des services de santé, Soutien à des partenaires du type CLE des Mauges, Mission Locale... 3. Réaliser des actions d ampleur : Actions sur l environnement (plan climat énergie, déchets, mise en œuvre des SAGE par secteur), Equipements sportifs et culturels structurants, Services mutualisés très spécialisés (cartographie, droit des sols...). Après en avoir délibéré par vote à scrutin public écrit (Roger RENOU : oui ; Aurélie MORANTIN : oui ; Daniella COIQUAULT : oui ; Bernard CLEMOT : oui ; Gérard MENUET : oui ; Annie TACCONI : oui ; Anne GUILMET : oui ; Denis TOUSSAINT : oui ; Jean-Luc MOREAU : oui ; Marie-Claude VIVIEN : blanc ; Johnny VRIGNAUD : oui ; Rachel BOUMARD : oui ; Khalil FEKI : oui) Le Conseil municipal de ST CHRISTOPHE LA COUPERIE émet un avis favorable à l avant-projet de SDCI du Préfet 2015-07-03 Vote de la participation à l association Quai des Lucioles 3 ème trimestre 2015 Rachel BOUMARD, Adjointe à la commission des Affaires scolaires Petite enfance, présente le bilan financier de l association Quai des Lucioles, gérante de la périscolaire et de l accueil de loisirs sans hébergement (ALSH). Afin de pouvoir équilibrer les comptes du 2 ème trimestre 2015, l association sollicite une subvention d un montant de 5 600 pour le 3 ème trimestre 2015. En effet, des cotisations patronales et une erreur sur salaires sont à régulariser, ce qui augmente de 500 la subvention demandée pour ce trimestre. Après en avoir délibéré à (12 pour, 1 abstention), le conseil municipal décide de verser 5 600 à l association Quai des Lucioles pour le 3 ème trimestre 2015. La régularisation des 500 sera revue lors de la prochaine demande de subvention (vers le mois d octobre) afin de voir si le centre socioculturel prend en charge la dépense supplémentaire. Rachel BOUMARD, expose le compte-rendu de la réunion avec l association Quai des Lucioles gérante de la périscolaire. Elle informe que Corinne COGNE, salariée de l association Quai des Lucioles, s est rendu compte d une erreur sur les cotisations de son salaire. Elle a eu un manque de 2 000. Ils avaient également eu une erreur sur les retraites de 1600 en début d année. Ces erreurs se sont produites dans le cadre de l élaboration des bulletins de salaires faite par le centre socioculturel Rives de Loire, d où il a été demandé par la commune et l association une prise en charge de ces sommes par le centre socioculturel via leurs assurances. Dans l attente d une réponse du centre, l association sollicite la commune afin d augmenter la subvention de 500 ce trimestre afin de pallier à la régularisation du salaire de Corinne COGNE.
2015-07-04 Rachat prêt station d épuration Mme le Maire rappelle que des négociations étaient en cours afin de revoir à la baisse les intérêts d emprunt de la commune. L emprunt réalisé pour la station d épuration au taux de 4,35 % sur le budget assainissement peut être revu. En effet, le crédit agricole propose un rachat au taux de fixe actuariel de 1,99 % avec un taux «équivalent» de 1,80 % pour des échéances réglées chaque année à la date anniversaire de la première échéance. n 2015-07-04 n 2015-07-05 Le 20/07/2015 Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l unanimité, - Décide de demander à la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de l Anjou et du Maine, l attribution d un prêt de 108.500, destiné à financer les dépenses nouvelles en matière d assainissement, aux conditions suivantes : Montant : 108.500 Durée : 16 ans Périodicité : annuelle Taux fixe actuariel : 1,99 % (et taux «équivalent» : 1,80 % pour des échéances réglées chaque année à la date anniversaire de la première échéance) Frais de dossier : 162,75 - Prend l engagement, au nom de la Commune, d inscrire en priorité chaque année en dépenses obligatoires à son budget les sommes nécessaires au remboursement des échéances ; - Prend l engagement, pendant toute la durée du prêt, de créer et de mettre en recouvrement, en tant que de besoin, les impositions nécessaires au remboursement des échéances. Le Conseil municipal confère, en tant que de besoin, toutes délégations utiles à Mme Anne GUILMET qualité : Maire pour la réalisation de l emprunt, la signature du contrat de prêt à passer avec l établissement prêteur et l acceptation de toutes les conditions de remboursement qui y sont insérées. 2015-07-05 - Adoption d une décision budgétaire modificative n 1 Budget Assainissement Vu l instruction budgétaire et comptable M 49, Vu le budget assainissement de la ville, Considérant la modification de l emprunt sur le budget assainissement Après en avoir délibéré à l unanimité, le conseil municipal autorise la décision modificative n 1 suivante du budget Assainissement, de l exercice 2015 : Section de fonctionnement Dépenses Chapitre 011 Article 615 Entretien et réparation - 973.00 Article 627 services bancaires + 170.00 Chapitre 66 Article 66111 Intérêts des emprunts - 1 505.00 Article 6688 Charges de gestion courante + 2 308.00 Section d investissement Dépenses Chapitre 16 Article 1641 Remboursement des emprunts + 111 115.00 Chapitre 20 Article 203 Frais d études - 2 615.00 Section d investissement Recettes Chapitre 16 Article 1641 réalisation emprunts + 108 500.00 n 2015-07-06 2015-07-06 - Chiens errants : Facturation des frais de garde aux propriétaires Mme le Maire expose Vu les nombreuses plaintes de la population relatives aux divagations de chiens et chats errants dans les rues, places et lieux publics, Vu qu'il appartient au maire d'assurer la sécurité et la salubrité publiques, Vu qu'il convient de prendre les mesures pour lutter contre la divagation des chiens et des chats, de prendre en charge les animaux accidentés dont le propriétaire n'est pas identifié et d'assurer la propreté des lieux publics. Considérant la création d un espace clos et partiellement couvert sur le territoire communal
Considérant la convention signée avec la SPAA pour la récupération des animaux errants Considérant que les services techniques sont confrontés au problème des chiens en divagation. Le temps passé à leur recherche, leur capture et les frais divers occasionnés par leur garde au chenil communal engendrent des coûts. Après en avoir délibéré à l unanimité, le conseil municipal décide de faire payer aux propriétaires identifiés les frais induits par la garde de leur animal et que ces derniers soient versés au moment de la récupération du chien. Il fixe les tarifs suivants pour l année 2015, comme suit : - 1 er jour : 30 - à compter du 2 ème jour de présence : 10 / jour Le conseil municipal charge Mme le Maire de rédiger un document à faire signer au propriétaire du chien au moment de la récupération de l animal. n 2015-07-07 2015-07-07 - Convention de Mise à disposition d un éducateur Activités physiques et Sportives Mme le Maire rappelle que le conseil municipal avait accepté la mise à disposition de M. Bastien CLEMOT lors de la séance du 6 mai 2015. Elle présente, ce jour, la convention établit par la commune de LANDEMONT mettant à disposition M. Bastien CLEMOT, Educateur APS, à disposition de la commune St Christophe la Couperie pour exercer les fonctions d encadrement et de développement des activités sportives à l école publique «Le Petit Anjou» à compter du 1 er septembre 2015 pour une durée de 3 ans, soit jusqu au 31 août 2018 sur une base horaire de 40 heures. La commune s engagerait à verser une indemnité forfaitaire horaire d un montant de 18,90 de l heure. Cette indemnité sera révisable annuellement par la commune de LANDEMONT (soit 756 pour l année 2015-2016). Après en avoir délibéré à l unanimité, le conseil municipal valide la convention de mise à disposition d un éducateur activités physiques et sportives avec la commune de Landemont. Il charge Mme le Maire de signer cette dernière. 8 - Sentiers pédestres communaux Ce point est reporté au mois de septembre prochain. 9 - Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation consentie Mme le Maire expose à l'assemblée ce qui suit : Vu l article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délégation accordée à Mme le Maire par délibération n 2014-04-01 du Conseil Municipal en date du 8 avril 2014, Considérant l obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par Mme le Maire en vertu de cette délégation, Le Conseil Municipal prend note de la décision suivante : Certificat administratif valant décision modification n 1 afin de régulariser la situation du compte 673 au budget principal. Diminution de crédits à l article 022 dépenses imprévues d un montant de 1 600 et augmentation de crédits à l article 673 titres annulés sur exercice antérieur d un montant de 1 600. 10 - Questions diverses Contrats aidés Mme le Maire signale que le contrat aidé de Mme BOMPAS Céline (agent à la cantine, surveillance sieste et entretien locaux) a été renouvelé pour 1 an. Les contrats emplois avenir de Leslie GERAL et Mélanie SECHER ont été renouvelés pour 2 ans (ATSEM et entretien locaux). Eclairage public : Considérant les factures élevées d électricité pour l éclairage public, Mme le Maire propose de réduire les tranches horaires (1 160.60 en 2014 et 727.77 au 30/06/2015) Le conseil municipal, souhaite que l éclairage public soit supprimé de 22 h à 6 h sur toute la commune. Il demande à ce que la consommation soit surveillée durant un an et revoir les horaires d éclairage en 2016. Bilan réunion publique Les élus présents à la réunion publique du 23 juin 2015 à Landemont sont satisfaits de l exposé qui a été fait sur la création de la future commune nouvelle, notamment sur les finances. Informations diverses Mme le Maire signale qu ERDF va couper le 21 juillet prochain l électricité aux lieux-dits Les Héronnières, Les Bruyères, L Audardière, La Boulaire
Mme le Maire remercie au nom de Marie-Claude VIVIEN, le conseil municipal pour son attention envers le décès de son papa. Une composition florale avec un mot de la part du conseil municipal et du personnel communal a été fait livrer à l église. Agenda à venir Néant en raison des congés d été Tour de tables Roger RENOU signale que le nettoyage de la MCL était prévu le samedi 27 juin mais peu de personnes ne se sont déplacées. Il n a été fait que les chaises. Par contre, il a été remarqué que les extérieurs de la MCL est très sales. Il faudra faire un démoussage sur l enrobé derrière la cuisine. Bernard CLEMOT demande si le grillage a été remplacé chez M. BUROT suite aux travaux des aménagements des espaces verts communaux. Les grillages qui ont été abîmés n ont pas été remplacés, à faire. Johnny VRIGNAUD a été surpris à la kermesse des écoles de constater que les toilettes publiques situées derrière la MCL étaient fermées. Mme le Maire explique qu elles ne sont plus aux normes et cassées. Elle précise également qu elles ont été démontées cette semaine par les agents communaux. Sur la commune, il y a des toilettes publiques accessibles à coté de la périscolaire. Il est demandé que lors d une manifestation, il soit sécurisé le site à coté de l église pour l accès aux toilettes publiques près de la périscolaire pour la sécurité des enfants, même s ils sont sous la responsabilité des parents. Daniella COIQUAULT signale que le portail au cimetière accroche à l ouverture. Khalil FEKI souhaite savoir s il ne serait pas possible d avoir une trousse à pharmacie dans la MCL. Il est précisé que chaque association doit avoir sa trousse à pharmacie. Une trousse à pharmacie est beaucoup de contrainte, notamment sur les dates d utilisation. Par contre, chaque service communal possède et gère sa trousse à pharmacie. Aurélie MORANTIN trouve que le mot transmis aux parents sur les dégradations du bloc sanitaire n a pas été assez percutant. Voir à montrer les photos pour que ce soit plus percutant. Voir à la rentrée pour responsabiliser les enfants. Mettre une poubelle à coté des lavabos à la rentrée au lieu que dans chaque WC. Gérard MENUET signale que la toiture du kiosque au niveau du commerce a été refaite. La purge des façades de l église est commencée mais informe que des ganivelles seront obligatoires à certains endroits pour la sécurité du site car des grosses pierres sont trop fragiles et susceptible de tombées. Normalement tous les dangers devaient être écartés lors des travaux. La nouvelle signalisation autour de l église est visible mais le sens unique porte à confusion Rachel BOUMARD informe que l année prochaine, il y aura 10 enfants en moins à l école. Le directeur va changer en raison du départ de Jean-François VERGER, Chloé PERIN quitte également l école. Hélène BRANLARD reprend la direction en attente d une nouvelle nomination. Fin de la séance : 23h GUILMET Anne CLEMOT Bernard BOUMARD Rachel VIVIEN Marie-Claude MENUET Gérard RENOU Roger TACCONI Annie MOREAU Jean-Luc TOUSSAINT Denis MORANTIN Aurélie FEUARDENT Thierry VRIGNAUD Johnny FEKI Khalil COIQUAULT Daniella