DELIBERATION N CP 15-448 DU 9 JUILLET 2015



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Transcription:

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 1 CP 15-448 DELIBERATION N CP 15-448 DU 9 JUILLET 2015 AIDES REGIONALES AU CINEMA ET A L AUDIOVISUEL SOUTIEN A DES MANIFESTATIONS ET RESEAUX CINEMATOGRAPHIQUES QUATRIEME AFFECTATION 2015-DESAFFECTATION D UNE AIDE PRECEDEMMENT VOTEE FONDS DE SOUTIEN AUX INDUSTRIES TECHNIQUES CINEMATOGRAPHIQUES ET AUDIOVISUELLES - TROISIEME AFFECTATION 2015 CHANGEMENT DE BENEFICIAIRE AIDE A L ECRITURE DE SCENARIO - AVENANTS LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL D ILE-DE-FRANCE VU Le Code général des collectivités territoriales ; VU Le Code des marchés publics VU La délibération n CR 09-01 du 5 avril 2001, et notamment son article 7 relatif aux manifestations cinématographiques ; VU La délibération n CR 31-05 du 23 juin 2005 relative aux aides régionales dans le domaine culturel ; VU La délibération n CR 15-05 du 26 mai 2005 relative à l évolution et au perfectionnement du Fonds de soutien aux industries cinématographiques et audiovisuelles VU La délibération n CP 10-733 du 14 octobre 2010 relative au soutien à des manifestations et réseaux cinématographiques et notamment les conventions types annexées ; VU La délibération n CR 33-10 du17 juin 2010 relative au règlement budgétaire et financier de la Région Ile de France VU La délibération n CR 23-12 du 16 février 2012 relative au perfectionnement du dispositif d aide après réalisation VU La délibération n CR 10-14 du 13 février 2014 relative au perfectionnement du dispositif d Aide à l écriture de scénario VU La délibération n CP 12-909 du 21 novembre 2012 ; VU La délibération n CP 13-361 du 30 mai 2013 portant adaptation de la convention type du dispositif d aide après réalisation et des conventions type du fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles VU La délibération n CP 14-712 du 20 novembre 2014 VU La délibération n CP 15-065 du 29 janvier 2015 VU La délibération n CP15-336 du 17 juin 2015 VU Le budget de la Région Ile-de-France pour l année 2015 VU L avis des Comités de lecture du Fonds de soutien cinéma du 4 juin 2015 et audiovisuel du 29 mai 2015 VU Le rapport CP 15-448 présenté par Monsieur le Président du Conseil régional d Ile-de- France ; VU L avis de la commission de la culture ; VU L avis de la commission des finances, de la contractualisation et de l administration Générale Rapport CP 9 juillet 2015 bis9 juillet 2015 23/06/15 10:06:00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 2 CP 15-448 APRES EN AVOIR DELIBERE Article 1 : Actions culturelles cinématographique et audiovisuelle Décide de participer au titre du dispositif Soutien aux manifestations cinématographiques au financement des projets détaillés en annexe 2 à la présente délibération, par l attribution de 12 subventions d un montant maximum prévisionnel de 212 000. Subordonne le versement de ces subventions à la signature de conventions conformes à la convention-type approuvée par la délibération n CP 10-733 du 14 octobre susvisée et autorise le Président du Conseil régional à les signer. Affecte une autorisation d engagement d un montant de 212 000 disponible sur le chapitre 933 "Culture, sports et loisirs", code fonctionnel 312 "Activités culturelles et artistiques", programme HP 312-009 (131009) "Politique régionale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel", action 13100902 "Actions culturelles cinématographique et audiovisuelle " du budget 2015. Article 2 : Désaffectation d une aide précédemment votée Décide de retirer la subvention de 5 000 attribuée par délibération n CP 15-065 du 29 janvier 2015 à l association Ciné-festivals, l association renonçant à l organisation de la 26ème édition du festival «théâtres au cinéma» au Magic cinéma de Bobigny. Désaffecte l autorisation d engagement de 5 000 sur le chapitre 933 "Culture, sports et loisirs", code fonctionnel 312 "Activités culturelles et artistiques", programme HP 312-009 (131009) "Politique régionale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel", action 13100902 «Actions culturelles cinématographique et audiovisuelle» du budget 2015. Article 3 : Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles Décide de participer au titre du Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles, au financement des projets détaillés en annexe 2 à la présente délibération par l attribution de 16 aides remboursables d un montant maximum prévisionnel de 3 112 000. Subordonne le versement de ces subventions à la signature de conventions conformes à la convention-type approuvée par la délibération n CP 13-361 du 30 mai 2013 susvisée et autorise le Président du Conseil régional à les signer. Affecte une autorisation d engagement de 3 112 000 disponible sur le chapitre 933 "Culture, sports et loisirs", code fonctionnel 312 "Activités culturelles et artistiques", programme HP 312-009 (131009) "Politique régionale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel", action 13100904 «Soutien à la création et à l industrie cinématographique et audiovisuelle» du budget 2015. Rapport CP 9 juillet 2015 bis9 juillet 2015 23/06/15 10:06:00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 3 CP 15-448 Article 4 : changement de bénéficiaire : VOYAGE EN ANATOLIE COCOTTE MINUTE PRODUCTIONS Décide de transférer à la société LES FILMS DU BALIBARI la subvention attribuée antérieurement à la société COCOTTE-MINUTE PRODUCTIONS par la délibération n CP15-336 du 17 juin 2015 pour la réalisation du film documentaire VOYAGE EN ANATOLIE de Bernard Mangiante. Subordonne le versement de l aide régionale précédemment attribuée à COCOTTE- MINUTE PRODUCTIONS à la signature par la société de production LES FILMS DU BALIBARI d une convention conforme à la convention-type approuvée par la délibération n CP 13-361 du 30 mai 2013 susvisée et autorise le Président du Conseil régional à la signer. Article 5 : Dispositif d Aide à l écriture de scénario- Avenant LES CHATS DU DEHORS Décide de transférer à l auteur principal Louise JAILLETTE la partie de bourse non perçue d un montant de 4 500 attribuée antérieurement par délibération CP n 14-712 du 20 novembre 2014 au co-auteur Héloïse ADAM. Approuve l avenant n 1 prenant acte du renoncement du co-auteur Héloïse ADAM à poursuivre le projet d écriture LES CHATS DU DEHORS et d ateliers rencontres au sein d Emmaüs Solidarité, figurant en annexe 3 à la présente délibération, à la convention n 14-712- 09 signée le 14 janvier 2015 et autorise le président du Conseil régional à le signer. Article 6 : Dispositif d Aide à l écriture de scénario- Avenant FRANKAOUIS Décide de transférer à l auteur Nadia EL FANI la partie de bourse non perçue d un montant de 6 000 attribuée antérieurement par délibération CP n 15-336 du 17 juin 2015 à Marina GALIMBERTI. Approuve l avenant n 1 prenant acte du renoncement du co-auteur Marina GALIMBERTI du projet FRANKAOUIS, figurant en annexe 3 à la présente délibération, à la convention n 15-336-01 et autorise le président du Conseil régional à le signer. Article 7 : Autorise la prise en compte de dépenses éligibles à l attribution des subventions à compter des dates prévisionnelles de démarrage indiquées dans le tableau ci-après, par dérogation à l article 29 de l annexe de la délibération n CR 33-10 du 17 juin 2010 relative au règlement budgétaire et financier. Dossier - Code Dossier (1) Bénéficiaire Date prévisionnelle de démarrage 15011686 FESTIVAL "TERRA DI CINEMA" - 16EME EDITION - 2016 ATC ASS TREMBLAYSIENNE CINEMA JACQUES TATI 30/04/2015 15011690 FESTIVAL "EST-CE AINSI QUE LES HOMMES VIVENT?" - 16EME EDITION - 2016 CINEMA L'ECRAN 05/05/2015 15011648 FESTIVAL IMAGES MOUVEMENTEES - 13EME EDITION - 2015 COMITE ATTAC PARIS NORD OUEST 29/04/2015 Rapport CP 9 juillet 2015 bis9 juillet 2015 23/06/15 10:06:00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 4 CP 15-448 15011645 FIDEL (FESTIVAL IMAGES DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE) - 5EME EDITION - 2015 FESTIVAL IMAGES DIVERSITES ET EGALITE 10/04/2015 15011658 FESTIVAL "LE MAGHREB DES FILMS" - 7EME EDITION - 2015 LE MAGHREB DES FILMS 12/01/2015 15011674 FESTIVAL "CINEMA DU REEL" 38EME EDITION - 2016 LES AMIS DU CINEMA DU REEL 04/05/2015 15011700 15011667 15011688 FESTIVAL L INDUSTRIE DU REVE - RENCONTRE ART ET TECHNIQUE 16 ED. - 2016 FESTIVAL "BOBINES SOCIALES" - 13EME EDITION - 2016 LE FESTIVAL DES JUNIORS 15EME EDITION - 2016 L'INDUSTRIE DU REVE 30/04/2015 PAVE ET MANIVELLE 24/04/2015 PLAN LARGE 30/04/2015 15011647 BIENNALE "PROCHE ORIENT CE QUE PEUT LE CINEMA" - 7EME EDITION - 2015 PROCHE ORIENT CE QUE PEUT LE CINEMA 13/02/2015 EX009603 FRANCAIS PAS FRANCAIS AVEC PRODUCTIONS 24/03/2015 EX009456 MAMAN A TORT AVENUE B PRODUCTIONS - AVENUE B 24/03/2015 EX009226 TOUS AU PARADIS (EX JE CHERCHE MA VOIX) BIZIBI 24/03/2015 EX009436 LOLA PATER BLUE MONDAY PRODUCTIONS 24/03/2015 EX009448 M CHI-FOU-MI PRODUCTIONS 24/03/2015 EX009248 MA VIE ZERO DECHETS DOCSIDE 18/03/2015 EX009420 JOSEE L. JULIANTO FILMS 24/03/2015 EX009453 LES COULISSES DU POUVOIR LES FILMS DU POISSON 24/03/2015 EX009469 LES SŒURS BARLOW LES FILMS VELVET 24/03/2015 EX009379 LA PRUNELLE DE MES YEUX LFP LES FILMS PELLEAS 24/03/2015 EX009265 PRIMAIRE LIONCEAU FILMS 24/03/2015 EX009417 MONSIEUR PAUL NATIVE 23/03/2015 EX009400 LES HABITANTS PALMERAIE ET DESERT 24/03/2015 Rapport CP 9 juillet 2015 bis9 juillet 2015 23/06/15 10:06:00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 5 CP 15-448 EX009074 DJIHAD WAY OF LIFE PEACOCK 12/03/2015 EX009468 OCEANS... AUX ORIGINES DU CLIMAT VIA DECOUVERTES 24/03/2015 EX009208 MAFIA ET REPUBLIQUE YAMI 2 17/03/2015 JEAN-PAUL HUCHON Rapport CP 9 juillet 2015 bis9 juillet 2015 23/06/15 10:06:00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 6 CP 15-448 ANNEXE N 1 A LA DELIBERATION ETAT RECAPITULATIF Rapport CP 9 juillet 2015 bis9 juillet 2015 23/06/15 10:06:00

7 CP 15-448 Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 09/07/2015 N de rapport : CP15-448 Budget : 2015 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : 933 - Culture, sports et loisirs 312 - Activités culturelles et artistiques 131009 - Politique régionale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel 13100902 - Actions culturelles cinématographique et audiovisuelle textbox26 Dispositif : 00000128 - Soutien aux manifestations cinématographiques textbox26 Dossier : 15011645 - FIDEL (FESTIVAL IMAGES DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE) - 5EME EDITION - 2015 Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : P0018453 - FESTIVAL IMAGES DIVERSITES ET EGALITE VILLE DE PARIS Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 10 000,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : 59 000,00 TTC 16,95 % 10 000,00 Dossier : 15011647 - BIENNALE "PROCHE ORIENT CE QUE PEUT LE CINEMA" - 7EME EDITION - 2015 Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : P0025952 - PROCHE ORIENT CE QUE PEUT LE CINEMA VILLE DE PARIS Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 12 000,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : 54 000,00 TTC 22,22 % 12 000,00 Dossier : 15011648 - FESTIVAL IMAGES MOUVEMENTEES - 13EME EDITION - 2015 Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R31453 - COMITE ATTAC PARIS NORD OUEST VILLE DE PARIS Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 5 000,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : 60 000,00 TTC 8,33 % 5 000,00

8 CP 15-448 Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 09/07/2015 N de rapport : CP15-448 Budget : 2015 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : 933 - Culture, sports et loisirs 312 - Activités culturelles et artistiques 131009 - Politique régionale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel 13100902 - Actions culturelles cinématographique et audiovisuelle textbox26 Dispositif : 00000128 - Soutien aux manifestations cinématographiques textbox26 Dossier : 15011658 - FESTIVAL "LE MAGHREB DES FILMS" - 7EME EDITION - 2015 Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : EX005700 - LE MAGHREB DES FILMS REGION ILE DE FRANCE Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 10 000,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : 101 000,00 TTC 9,9 % 10 000,00 Dossier : 15011667 - FESTIVAL "BOBINES SOCIALES" - 13EME EDITION - 2016 Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R33028 - PAVE ET MANIVELLE REGION ILE DE FRANCE Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 5 000,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : 17 000,00 TTC 29,41 % 5 000,00 Dossier : 15011674 - FESTIVAL "CINEMA DU REEL" 38EME EDITION - 2016 Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R30784 - LES AMIS DU CINEMA DU REEL REGION ILE DE FRANCE Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 22 000,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : 208 000,00 TTC 10,58 % 22 000,00

9 CP 15-448 Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 09/07/2015 N de rapport : CP15-448 Budget : 2015 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : 933 - Culture, sports et loisirs 312 - Activités culturelles et artistiques 131009 - Politique régionale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel 13100902 - Actions culturelles cinématographique et audiovisuelle textbox26 Dispositif : 00000128 - Soutien aux manifestations cinématographiques textbox26 Dossier : 15011686 - FESTIVAL "TERRA DI CINEMA" - 16EME EDITION - 2016 Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : P0002148 - ATC ASS TREMBLAYSIENNE CINEMA JACQUES TATI REGION ILE DE FRANCE Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 25 000,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : 122 000,00 TTC 20,49 % 25 000,00 Dossier : 15011688 - LE FESTIVAL DES JUNIORS 15EME EDITION - 2016 Bénéficiaire : R28481 - PLAN LARGE Localisation : REGION ILE DE FRANCE CPER / CPRD : Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 15 000,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : 108 000,00 TTC 13,89 % 15 000,00 Dossier : 15011690 - FESTIVAL "EST-CE AINSI QUE LES HOMMES VIVENT?" - 16EME EDITION - 2016 Bénéficiaire : R28482 - CINEMA L'ECRAN Localisation : REGION ILE DE FRANCE CPER / CPRD : Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 18 000,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : 168 000,00 HT 10,71 % 18 000,00

10 CP 15-448 Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 09/07/2015 N de rapport : CP15-448 Budget : 2015 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : 933 - Culture, sports et loisirs 312 - Activités culturelles et artistiques 131009 - Politique régionale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel 13100902 - Actions culturelles cinématographique et audiovisuelle textbox26 Dispositif : 00000128 - Soutien aux manifestations cinématographiques textbox26 Dossier : 15011700 - FESTIVAL L INDUSTRIE DU REVE - RENCONTRE ART ET TECHNIQUE 16 ED. - 2016 Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R21651 - L'INDUSTRIE DU REVE REGION ILE DE FRANCE Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 30 000,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : 101 000,00 TTC 29,7 % 30 000,00 Total sur le dispositif 00000128 - Soutien aux manifestations cinématographiques : 152 000,00 textbox26 Dispositif : 00000130 - Soutien aux réseaux cinématographiques textbox26 Dossier : 15011691 - CENTRE DE PROMOTION DU DOCUMENTAIRE - 2016 Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R4631 - DOCUMENTAIRE GRAND ECRAN REGION ILE DE FRANCE Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 40 000,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : 239 000,00 TTC 16,74 % 40 000,00 Dossier : Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : 15011692 - ACTION PEDAGOGIQUE ET CULTURELLE CINEMATOGRAPHIQUE DANS LE VAL DE MARNE - 2016 R25170 - CINEMA PUBLIC REGION ILE DE FRANCE Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 20 000,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : 350 000,00 HT 5,71 % 20 000,00 Total sur le dispositif 00000130 - Soutien aux réseaux cinématographiques : 60 000,00 textbox26 Total sur l'imputation 933-312 - 131009-13100902 : 212 000,00 textbox26

11 CP 15-448 Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 09/07/2015 N de rapport : CP15-448 Budget : 2015 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : textbox26 Dispositif : textbox26 Dossier : Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : 933 - Culture, sports et loisirs 312 - Activités culturelles et artistiques 131009 - Politique régionale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel 13100904 - Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle 00000118 - Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France EX009074 - DJIHAD WAY OF LIFE EXM00116 - PEACOCK PARIS Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 44 000,00 Code nature : 6574 Par application du barème Montant de la subvention maximum 44 000,00 Dossier : EX009208 - MAFIA ET REPUBLIQUE Bénéficiaire : EX002053 - YAMI 2 Localisation : DEPARTEMENT DE PARIS CPER / CPRD : Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 90 000,00 Code nature : 6574 Par application du barème Montant de la subvention maximum 90 000,00 Dossier : Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : EX009226 - TOUS AU PARADIS (EX JE CHERCHE MA VOIX) P0004301 - BIZIBI REGION ILE DE FRANCE Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 384 000,00 Code nature : 6574 Par application du barème Montant de la subvention maximum 384 000,00

12 CP 15-448 Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 09/07/2015 N de rapport : CP15-448 Budget : 2015 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : textbox26 Dispositif : textbox26 Dossier : Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : 933 - Culture, sports et loisirs 312 - Activités culturelles et artistiques 131009 - Politique régionale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel 13100904 - Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle 00000118 - Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France EX009248 - MA VIE ZERO DECHETS EXM00164 - DOCSIDE DEPARTEMENT DE PARIS Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 20 000,00 Code nature : 6574 Par application du barème Montant de la subvention maximum 20 000,00 Dossier : Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : EX009265 - PRIMAIRE EXM00166 - LIONCEAU FILMS REGION ILE DE FRANCE Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 384 000,00 Code nature : 6574 Par application du barème Montant de la subvention maximum 384 000,00 Dossier : Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : EX009379 - LA PRUNELLE DE MES YEUX R25620 - LFP LES FILMS PELLEAS PARIS Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 352 000,00 Code nature : 6574 Par application du barème Montant de la subvention maximum 352 000,00

13 CP 15-448 Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 09/07/2015 N de rapport : CP15-448 Budget : 2015 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : textbox26 Dispositif : textbox26 Dossier : Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : 933 - Culture, sports et loisirs 312 - Activités culturelles et artistiques 131009 - Politique régionale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel 13100904 - Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle 00000118 - Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France EX009400 - LES HABITANTS R35388 - PALMERAIE ET DESERT CLAMART Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 72 000,00 Code nature : 6574 Par application du barème Montant de la subvention maximum 72 000,00 Dossier : Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : EX009417 - MONSIEUR PAUL EX006064 - NATIVE REGION ILE DE FRANCE Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 150 000,00 Code nature : 6574 Par application du barème Montant de la subvention maximum 150 000,00 Dossier : EX009420 - JOSEE L. Bénéficiaire : EXM00187 - JULIANTO FILMS Localisation : REGION ILE DE FRANCE CPER / CPRD : Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 77 000,00 Code nature : 6574 Par application du barème Montant de la subvention maximum 77 000,00

14 CP 15-448 Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 09/07/2015 N de rapport : CP15-448 Budget : 2015 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : textbox26 Dispositif : textbox26 Dossier : Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : 933 - Culture, sports et loisirs 312 - Activités culturelles et artistiques 131009 - Politique régionale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel 13100904 - Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle 00000118 - Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France EX009436 - LOLA PATER EX002203 - BLUE MONDAY PRODUCTIONS DEPARTEMENT DE PARIS Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 288 000,00 Code nature : 6574 Par application du barème Montant de la subvention maximum 288 000,00 Dossier : Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : EX009448 - M P0021436 - CHI-FOU-MI PRODUCTIONS REGION ILE DE FRANCE Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 448 000,00 Code nature : 6574 Par application du barème Montant de la subvention maximum 448 000,00 Dossier : Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : EX009453 - LES COULISSES DU POUVOIR R33703 - LES FILMS DU POISSON PARIS Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 72 000,00 Code nature : 6574 Par application du barème Montant de la subvention maximum 72 000,00

15 CP 15-448 Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 09/07/2015 N de rapport : CP15-448 Budget : 2015 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : textbox26 Dispositif : textbox26 Dossier : Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : 933 - Culture, sports et loisirs 312 - Activités culturelles et artistiques 131009 - Politique régionale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel 13100904 - Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle 00000118 - Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France EX009456 - MAMAN A TORT P0002545 - AVENUE B PRODUCTIONS - AVENUE B PARIS Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 264 000,00 Code nature : 6574 Par application du barème Montant de la subvention maximum 264 000,00 Dossier : Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : EX009468 - OCEANS... AUX ORIGINES DU CLIMAT EXM00197 - VIA DECOUVERTES DEPARTEMENT DE PARIS Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 90 000,00 Code nature : 6574 Par application du barème Montant de la subvention maximum 90 000,00 Dossier : Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : EX009469 - LES SŒURS BARLOW P0021401 - LES FILMS VELVET PARIS Hors CPER - Hors CPRD Montant total : 352 000,00 Code nature : 6574 Par application du barème Montant de la subvention maximum 352 000,00

16 CP 15-448 Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 09/07/2015 N de rapport : CP15-448 Budget : 2015 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : textbox26 Dispositif : textbox26 Dossier : Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : Montant total : 933 - Culture, sports et loisirs 312 - Activités culturelles et artistiques 131009 - Politique régionale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel 13100904 - Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle 00000118 - Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France EX009603 - FRANCAIS PAS FRANCAIS EX005243 - AVEC PRODUCTIONS NOISY-LE-SEC Hors CPER - Hors CPRD 25 000,00 Code nature : 6574 Par application du barème Montant de la subvention maximum 25 000,00 Total sur le dispositif 00000118 - Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France : textbox26 3 112 000,00 Total sur l'imputation 933-312 - 131009-13100904 : 3 112 000,00 textbox26 textbox26

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 17 CP 15-448 ANNEXE N 2 A LA DELIBERATION -FICHES PROJETS Rapport CP 9 juillet 2015 bis9 juillet 2015 23/06/15 10:06:00

18 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N 15011645 Commission permanente du 9 juillet 2015 Objet : FIDEL (FESTIVAL IMAGES DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE) - 5EME EDITION - 2015 Libellé base subventionnable Soutien aux manifestations cinématographiques Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum 59 000,00 16,95 % 10 000,00 Montant Total de la subvention 10 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100902- Actions culturelles cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : FESTIVAL IMAGES DIVERSITES ET EGALITE Adresse administrative : 14 RUE DE LA PAIX 95370 MONTIGNY-LES-CORMEILLES Statut Juridique : Association Représentant : Madame Samia MESSAOUDI, Présidente Date de publication au JO : NC N SIRET : 53272762500016 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Soutien aux manifestations cinématographiques Rapport Cadre : CR31-05 du 23/06/2005 Objet du projet : 5EME EDITION DU FIDEL (FESTIVAL IMAGES DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE) EN 2015 Date prévisionnelle de début de projet : 10 avril 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 31 octobre 2016 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : En raison des délais d'instruction des dossiers et de la nécessaire préparation des événements en amont, cette manifestation a un début d'exécution antérieur à la date de présentation du présent rapport. Cela justifie l'application de dérogation au principe de non commencement d'exécution (cf. article dérogatoire). Objectifs : FIDEL - FESTIVAL IMAGES DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE - 5ème édition En octobre 2015 au Musée de l'histoire de l'immigration à Paris Description : Ce festival est porté par une association créée par des professionnels de l audiovisuel et de la communication, et par des personnes engagées dans la vie associative pour la défense du «vivre ensemble».

19 CP 15-448 Le FIDEL illustre la thématique de la diversité en programmant des films ou des productions audiovisuelles. Les thèmes retenus pour la programmation sont au nombre de 3 : les cinéastes et le cinéma Africain, les combats des femmes d'ici et d'ailleurs et un hommage à René Vautier. Cette quatrième édition sera placée sous le signe de la mémoire et de l'engagement. L'objectif du festival est de créer un lieu de rencontres autours de films (fictions, documentaires) sur le thème de la diversité, de créer un événement emblématique relayé par les médias. La sélection comprendra 30 films (documentaires et fictions), principalement des productions audiovisuelles. Elle sera agrémentée de rencontres, conférences et débats. Localisation géographique : VILLE DE PARIS Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) Achats 18 000,00 30,51% Services extérieurs 5 000,00 8,47% Autres services extérieurs 16 000,00 27,12% Charges de personnel 16 000,00 27,12% Autres charges de gestion 4 000,00 6,78% courante Total 59 000,00 100,00% Recettes ( ) Ressources propres 1 000,00 1,69% CGET (EC) 15 000,00 25,42% CNC (EC) 15 000,00 25,42% Ministère Droit des Femmes 10 000,00 16,95% (EC) Région IdF (sollicitée) 10 000,00 16,95% Ville de paris (EC) 8 000,00 13,56% Total 59 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 10 000,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2012 Soutien aux manifestations cinématographiques 10 000,00 2013 Soutien aux manifestations cinématographiques 10 000,00 2014 Soutien aux manifestations cinématographiques 10 000,00 Montant total 30 000,00

20 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N 15011648 Commission permanente du 9 juillet 2015 Objet : FESTIVAL IMAGES MOUVEMENTEES - 13EME EDITION - 2015 Libellé base subventionnable Soutien aux manifestations cinématographiques Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum 60 000,00 8,33 % 5 000,00 Montant Total de la subvention 5 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100902- Actions culturelles cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : COMITE ATTAC PARIS NORD OUEST Adresse administrative : 15 PAS RAMEY 75018 PARIS 18 Statut Juridique : Association Représentant : Monsieur Damien FESSLER, Président Date de publication au JO : NC N SIRET : 48067233600017 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Soutien aux manifestations cinématographiques Rapport Cadre : CR31-05 du 23/06/2005 Objet du projet : 13EME EDITION DU FESTIVAL IMAGES MOUVEMENTEES EN 2015 Date prévisionnelle de début de projet : 29 avril 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 22 novembre 2016 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : En raison des délais d'instruction des dossiers et de la nécessaire préparation des événements en amont, cette manifestation a un début d'exécution antérieur à la date de présentation du présent rapport. Cela justifie l'application de dérogation au principe de non commencement d'exécution (cf. article dérogatoire). Objectifs : 13ème Edition du Festival "Images Mouvementées" Du 17 au 22 novembre 2015 au cinéma La Clef à Paris Description : En 2015, pour sa treizième édition, le festival présentera un panorama d une quarantaine de films, de fiction ou documentaires, longs et courts métrages autour de la thématique "Changeons le système, pas le climat!". En relation avec la COP 21, le festival se donne comme objectif de susciter une réflexion collective sur l'état de la société : des débats seront organisés avec des cinéastes et des représentants de la société civile.

21 CP 15-448 Depuis 2011 le festival a engagé un partenariat avec le cinéma La Clef dans le 5ème arrondissement de Paris, dont la ligne éditoriale et les connexions avec le monde associatif sont très propices à accueillir et développer ce festival. Des séances seront proposées aux scolaires (principalement aux lycéens) et une vente de livres et une exposition se tiendront dans le hall du cinéma. Comme les années précédentes, l édition 2015 sera présentée dans un programme largement diffusé dans de nombreux lieux publics en Île-de-France (mairies, bibliothèques, universités, librairies, lieux culturels ) ainsi que dans les cinémas d art et essai franciliens. Localisation géographique : VILLE DE PARIS Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) Achats 4 300,00 7,17% Services extérieurs 6 800,00 11,33% Autres services extérieurs 25 600,00 42,67% Charges de personnel 23 300,00 38,83% Total 60 000,00 100,00% Recettes ( ) Ventes, prestations 11 500,00 19,17% CR IdF COP 21 (acquis) 20 000,00 33,33% CR IdF cinéma (sollicitée) 5 000,00 8,33% Ville de Paris (EC) 5 000,00 8,33% Partenarits privés 10 000,00 16,67% Cotisations 8 500,00 14,17% Total 60 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 5 000,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2012 Soutien aux manifestations cinématographiques 5 000,00 2013 Soutien aux manifestations cinématographiques 5 000,00 2014 Soutien aux manifestations cinématographiques 5 000,00 Montant total 15 000,00

22 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N 15011647 Commission permanente du 9 juillet 2015 Objet : BIENNALE "PROCHE ORIENT CE QUE PEUT LE CINEMA" - 7EME EDITION - 2015 Libellé base subventionnable Soutien aux manifestations cinématographiques Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum 54 000,00 22,22 % 12 000,00 Montant Total de la subvention 12 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100902- Actions culturelles cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : PROCHE ORIENT CE QUE PEUT LE CINEMA Adresse administrative : 8 PAS DE LA TOUR DE VANVES 75014 PARIS Statut Juridique : Association Représentant : Madame ANNE VEAUGOIS, Directrice Date de publication au JO : NC N SIRET : 79102913500013 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Soutien aux manifestations cinématographiques Rapport Cadre : CR31-05 du 23/06/2005 Objet du projet : 7EME EDITION DE LA BIENNALE "PROCHE ORIENT, CE QUE PEUT LE CINEMA" EN 2015 Date prévisionnelle de début de projet : 13 février 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 8 décembre 2016 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : En raison des délais d'instruction des dossiers et de la nécessaire préparation des événements en amont, cette manifestation a un début d'exécution antérieur à la date de présentation du présent rapport. Cela justifie l'application de dérogation au principe de non commencement d'exécution (cf. article dérogatoire). Objectifs : 7EME EDITION DE LA BIENNALE "PROCHE ORIENT CE QUE PEUT LE CINEMA" Du 27 novembre au 8 décembre 2015 au cinéma Les 3 Luxembourg à Paris Description : Cette biennale dont les précédentes éditions ont eu lieu en 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et 2013 sera dédiée à Stéphane Hessel. Le but recherché de cette manifestation est de changer l image stéréotypée que les medias donnent trop souvent des conflits actuels dans le Proche-Orient, grâce aux films programmés et aux débats qui ont lieu chaque soir pendant le festival.

23 CP 15-448 Cette 7ème édition sera consacrée à l'évocation à travers le cinéma des situations actuelles en Syrie, en Egypte, au Liban, en Irak, en Israël et en Palestine. Les rencontres et les débats seront animés des journalistes du Monde Diplomatique. La programmation riche d une trentaine de films (courts et longs métrages) pour le plupart inédits en France, la présence des réalisateurs, les rencontres et les débats avec le public en présence des cinéastes invités, de personnalités du monde de la presse et des spécialistes du Proche Orient, font de cette biennale un véritable plaidoyer pour la paix. Localisation géographique : VILLE DE PARIS Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) Programmation 8 000,00 14,81% Communication 11 000,00 20,37% Films, traductions et soustitrages 20 500,00 37,96% Missions, réceptions 10 000,00 18,52% Frais de fonctionnement 4 500,00 8,33% Total 54 000,00 100,00% Recettes ( ) CNC (en cours) 8 000,00 14,81% Ville de Paris (acquis) 8 000,00 14,81% Région IDF (sollicitée) 12 000,00 22,22% CCAS (en cours) 4 000,00 7,41% Autres partenariats 22 000,00 40,74% Total 54 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 12 000,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2013 Soutien aux manifestations cinématographiques 12 000,00 Montant total 12 000,00

24 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N 15011658 Commission permanente du 9 juillet 2015 Objet : FESTIVAL "LE MAGHREB DES FILMS" - 7EME EDITION - 2015 Libellé base subventionnable Soutien aux manifestations cinématographiques Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum 101 000,00 9,90 % 10 000,00 Montant Total de la subvention 10 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100902- Actions culturelles cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LE MAGHREB DES FILMS Adresse administrative : 40 BOULEVARD RICHARD LENOIR 75011 PARIS Statut Juridique : Association Représentant : Monsieur Bernard GENTIL, Délégué Général Date de publication au JO : 2 janvier 2010 N SIRET : 52004563400018 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Soutien aux manifestations cinématographiques Rapport Cadre : CR31-05 du 23/06/2005 Objet du projet : 7EME EDITION DU FESTIVAL "LE MAGHREB DES FILMS" EN 2015 Date prévisionnelle de début de projet : 12 janvier 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 30 novembre 2015 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : En raison des délais d'instruction des dossiers et de la nécessaire préparation des événements en amont, cette manifestation a un début d'exécution antérieur à la date de présentation du présent rapport. Cela justifie l'application de dérogation au principe de non commencement d'exécution (cf. article dérogatoire). Objectifs : 7ème Edition du Festival "Le Maghreb des films" En novembre 2015 à l'institut du Monde Arabe et aux cinémas 3 Luxembourg et La Clef à Paris, ainsi que dans des salles de cinémas en Île-de-France Description : Le Maghreb des films existe depuis 6 ans, avec pour objectifs, la promotion du cinéma maghrébin et le rapprochement des deux rives de la Méditerranée par des «actions culturelles» fondées sur le cinéma. L'association a organisé depuis 2009 10 manifestations, projeté plus de 500 films, à Paris et en banlieue parisienne.

25 CP 15-448 La programmation du festival est volontairement diversifiée : comédies, drames, classiques, avantpremières... En 2015, le festival rendra hommage à Ahmed Bouanani et présentera un panorama de la production documentaire et court métragesque récente, et organisera des tables rondes et des rencontres avec des réalisateurs. En 2014 le Maghreb des Films s est déroulé sur une dizaine de lieux dans Paris et la diffusion régionale a été importante en 2014 : une quinzaine de salles franciliennes ont accueilli des séances du festival. Cette diffusion sera maintenue au même niveau en 2015 et un programme de projections scolaires est déjà finalisé. Localisation géographique : REGION ILE DE FRANCE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) Projections 6 000,00 5,94% Communication 25 000,00 24,75% Frais de structure 17 600,00 17,43% Frais logistiques 21 000,00 20,79% charges de personnel 31 400,00 31,09% Total 101 000,00 100,00% Recettes ( ) Recettes salles 4 000,00 3,96% Mécénat 24 000,00 23,76% Ambassades 3 000,00 2,97% Ville de Paris (EC) 15 000,00 14,85% Région IdF (sollicitée) 20 000,00 19,80% CNC (EC) 10 000,00 9,90% OIF (EC) 15 000,00 14,85% CGET (EC) 10 000,00 9,90% Total 101 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 10 000,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2014 Soutien aux manifestations cinématographiques 10 000,00 Montant total 10 000,00

26 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N 15011667 Commission permanente du 9 juillet 2015 Objet : FESTIVAL "BOBINES SOCIALES" - 13EME EDITION - 2016 Libellé base subventionnable Soutien aux manifestations cinématographiques Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum 17 000,00 29,41 % 5 000,00 Montant Total de la subvention 5 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100902- Actions culturelles cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : PAVE ET MANIVELLE Adresse administrative : 1-3 RUE FREDERICK LEMAITRE 75020 PARIS 20 Statut Juridique : Association Représentant : Madame Véronique DESANLIS, Présidente Date de publication au JO : NC N SIRET : 45179505800010 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Soutien aux manifestations cinématographiques Rapport Cadre : CR31-05 du 23/06/2005 Objet du projet : 13EME EDITION DU FESTIVAL "BOBINES SOCIALES" EN 2016 Date prévisionnelle de début de projet : 24 avril 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 28 février 2017 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : En raison des délais d'instruction des dossiers et de la nécessaire préparation des événements en amont, cette manifestation a un début d'exécution antérieur à la date de présentation du présent rapport. Cela justifie l'application de dérogation au principe de non commencement d'exécution (cf. article dérogatoire). Objectifs : 13EME EDITION DU FESTIVAL "BOBINES SOCIALES" Fin janvier/début février 2016 à Paris (20ème) et proche banlieue Description : Créé en 2004 dans le 20ème arrondissement, le festival entièrement organisé par les bénévoles de l association, consolide son implantation et sa diffusion dans l Est parisien (Studio de l'ermitage, Bibliothèque Couronnes, Centre d'animation de la Place des Fêtes) et diffuse dans quelques lieux de diffusion en proche banlieue.

27 CP 15-448 Le festival propose des films portants un regard différent sur la société. Par la diffusion de créations exigeantes, tant en documentaire qu'en fiction, le festival souhaite donner des outils, des repères pour comprendre, penser et questionner le monde contemporain mais aussi s'interroger sur ses représentations audiovisuelles. Dans cette optique, les partenariats avec le milieu associatif sont nombreux. En 2016, la programmation (courts et longs métrages, fictions ou documentaires) sera effectuée en lien avec plusieurs thématiques. Elle privilégiera les productions, anciennes ou récentes, qui n ont pas été largement diffusées. Les projections seront suivies de rencontres avec des réalisateurs, des responsables d'associations, des universitaires, qui débattront avec le public. Un concert sera également organisé. Localisation géographique : REGION ILE DE FRANCE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) Achats 2 500,00 14,71% Services extérieurs 10 400,00 61,18% Autres services extérieurs 3 500,00 20,59% Impôts et taxes 250,00 1,47% Autres charges 350,00 2,06% Total 17 000,00 100,00% Recettes ( ) Billeterie 4 500,00 26,47% Ventes 2 000,00 11,76% Restauration 1 500,00 8,82% Ville de Paris (EC) 4 000,00 23,53% Région IdF (sollicitée) 5 000,00 29,41% Total 17 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 5 000,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2012 Soutien aux manifestations cinématographiques 4 000,00 2013 Soutien aux manifestations cinématographiques 4 000,00 2014 Soutien aux manifestations cinématographiques 5 000,00 Montant total 13 000,00

28 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N 15011700 Commission permanente du 9 juillet 2015 Objet : FESTIVAL L INDUSTRIE DU REVE - RENCONTRE ART ET TECHNIQUE 16 ED. - 2016 Libellé base subventionnable Soutien aux manifestations cinématographiques Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum 101 000,00 29,70 % 30 000,00 Montant Total de la subvention 30 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100902- Actions culturelles cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : L'INDUSTRIE DU REVE Adresse administrative : 35 AVENUE DE LA RESISTANCE 93100 MONTREUIL Statut Juridique : Association Représentant : Monsieur Emmanuel SCHLUMBERGER, Président Date de publication au JO : NC N SIRET : 43156050700011 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Soutien aux manifestations cinématographiques Rapport Cadre : CR31-05 du 23/06/2005 Objet du projet : 16 EDITION DU FESTIVAL L INDUSTRIE DU REVE - RENCONTRE ART ET TECHNIQUE - 2016 Date prévisionnelle de début de projet : 30 avril 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 4 février 2017 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : En raison des délais d'instruction des dossiers et de la nécessaire préparation des événements en amont, cette manifestation a un début d'exécution antérieur à la date de présentation du présent rapport. Cela justifie l'application de dérogation au principe de non commencement d'exécution (cf. article dérogatoire). Objectifs : 16ème édition du Festival L INDUSTRIE DU REVE - RENCONTRES ART ET TECHNIQUE - 2016 Du 2 au 4 février 2016 à la Maison des Cultures du Monde et dans des salles de cinéma partenaires à Paris, en Essonne et dans le Val-de-Marne Description : Pour sa 16ème édition, le festival Industrie du rêve proposera une programmation de films en relation avec la thématique : "La France et les cinémas du monde : échanges économiques, apports techniques et influences artistiques". De nombreux professionnels reconnus seront invités à débattre de cette question lors du colloque de ces Rencontres professionnelles Art et technique.

29 CP 15-448 En 2016, le festival présentera une programmation thématique de films en lien avec le pays invité d'honneur qui sera cette année l'iran. Par ailleurs, il est également prévu des ateliers pour des jeunes lycéens et étudiants, ainsi que des journées de formation professionnelle. Depuis 2 ans, le festival a initié une démarche avec d'autres partenaires (dont la Commission de Film Ilede-France) pour regrouper en février trois manifestations professionnelles sous un label commun : "Paris Image Trade Show", afin de leur donner plus de visibilité. Localisation géographique : REGION ILE DE FRANCE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) Rencontres Art et technique 22 000,00 21,78% Ouverture 8 100,00 8,02% Clôture 6 000,00 5,94% Formation pro 10 000,00 9,90% Régie technique 3 200,00 3,17% Production 1 900,00 1,88% Communication 4 000,00 3,96% Sensibilisation 2 500,00 2,48% Frais de fonctionnement 21 000,00 20,79% Charges de personnel 22 300,00 22,08% Total 101 000,00 100,00% Recettes ( ) CNC (EC) 15 000,00 14,85% Région IDF (sollicitée) 30 000,00 29,70% CG 91 (EC) 15 000,00 14,85% CG 94 (EC) 10 000,00 9,90% Partenariats privés 15 000,00 14,85% Ventes ateliers 8 000,00 7,92% Autres recettes 8 000,00 7,92% Total 101 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 30 000,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2012 Soutien aux manifestations cinématographiques 30 000,00 2013 Soutien aux manifestations cinématographiques 30 000,00 2014 Soutien aux manifestations cinématographiques 30 000,00 Montant total 90 000,00

30 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N 15011690 Commission permanente du 9 juillet 2015 Objet : FESTIVAL "EST-CE AINSI QUE LES HOMMES VIVENT?" - 16EME EDITION - 2016 Libellé base subventionnable Soutien aux manifestations cinématographiques Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum 168 000,00 10,71 % 18 000,00 Montant Total de la subvention 18 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100902- Actions culturelles cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : CINEMA L'ECRAN Adresse administrative : 14 PAS DE L'AQUEDUC 93200 ST DENIS Statut Juridique : Association Représentant : Madame Claudie GILLOT DUMOUTIER, Présidente Date de publication au JO : NC N SIRET : 33474800100024 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Soutien aux manifestations cinématographiques Rapport Cadre : CR31-05 du 23/06/2005 Objet du projet : 16EME EDITION DU FESTIVAL "EST-CE AINSI QUE LES HOMMES VIVENT?" EN 2016 Date prévisionnelle de début de projet : 5 mai 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 28 février 2017 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : En raison des délais d'instruction des dossiers et de la nécessaire préparation des événements en amont, cette manifestation a un début d'exécution antérieur à la date de présentation du présent rapport. Cela justifie l'application de dérogation au principe de non commencement d'exécution (cf. article dérogatoire). Objectifs : 16EME EDITION DU FESTIVAL "EST-CE AINSI QUE LES HOMMES VIVENT?" du 4 au 10 février 2016 dans trois cinémas du département de Seine St-Denis (St-Denis, Montreuil et Pantin) et au Théâtre Gérard Philippe et à la Ligne 13 à St-Denis. Description : Pour sa quinzième édition le festival a retenu comme thématique : l'exercice du pouvoir. Le festival présentera des films qui s'intéressent à toutes les formes de pouvoir : politique, économique, religieux ou moral. Le cinéma est lui-même dès son origine un contre-pouvoir, tout en étant soumis à la censure du pouvoir.

31 CP 15-448 Le festival programmera dans 3 cinémas du 93 près de 80 films en une semaine, tous genres et formats confondus (court et long-métrage, documentaire, fiction, expérimental, film du patrimoine...). De nombreux réalisateurs seront invités et un metteur en scène fera une master-class à laquelle assistent chaque année des lycéens inscrits au dispositif "Lycéens et Apprentis au Cinéma". Des débats et des rencontres seront organisés dans le cadre de nombreux partenariats : avec le Théâtre Gérard Philippe, la scène de musique actuelle Ligne 13, le festival Banlieues Bleues, et les associations locales. Localisation géographique : REGION ILE DE FRANCE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme récupère tout ou partie de la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) Charges externes 85 150,00 50,68% Charges de personnel 79 500,00 47,32% Frais de structure L'Ecran 3 350,00 1,99% Total 168 000,00 100,00% Recettes ( ) Billetterie 7 000,00 4,17% Ville de St-Denis (EC) 70 500,00 41,96% CG 93 (EC) 69 000,00 41,07% DRAC IdF (EC) 7 000,00 4,17% Région IdF (sollicitée) 18 000,00 10,71% TVA collectée -8 500,00-5,06% Autres ressources 5 000,00 2,98% Total 168 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 18 000,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2012 Soutien aux manifestations cinématographiques 18 000,00 2013 Soutien aux manifestations cinématographiques 18 000,00 2014 Soutien aux manifestations cinématographiques 18 000,00 Montant total 54 000,00

32 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N 15011674 Commission permanente du 9 juillet 2015 Objet : FESTIVAL "CINEMA DU REEL" 38EME EDITION - 2016 Libellé base subventionnable Soutien aux manifestations cinématographiques Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum 208 000,00 10,58 % 22 000,00 Montant Total de la subvention 22 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100902- Actions culturelles cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LES AMIS DU CINEMA DU REEL Adresse administrative : 25 RUE DU RENARD 75197 PARIS 04 CEDEX Statut Juridique : Association Représentant : Monsieur Dominique BARNEAUD, Président Date de publication au JO : NC N SIRET : 33078230100023 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Soutien aux manifestations cinématographiques Rapport Cadre : CR31-05 du 23/06/2005 Objet du projet : 38EME EDITION DU FESTIVAL "CINEMA DU REEL" EN 2016 Date prévisionnelle de début de projet : 4 mai 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 27 mars 2017 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : En raison des délais d'instruction des dossiers et de la nécessaire préparation des événements en amont, cette manifestation a un début d'exécution antérieur à la date de présentation du présent rapport. Cela justifie l'application de dérogation au principe de non commencement d'exécution (cf. article dérogatoire). Objectifs : FESTIVAL CINEMA DU REEL 38ème édition Du 17 au 27 mars 2016 au Centre Pompidou et dans 28 cinémas franciliens Description : Pour sa 38ème édition, le Festival international Cinéma du Réel présentera des courts et longs métrages documentaires dans le cadre d une compétition internationale, d une compétition Premiers films et d une sélection française composées de films pour la plupart inédits en France. Le festival attribue des prix à des courts et longs métrages, ainsi qu'un prix du meilleur film français.

33 CP 15-448 En parallèle, plusieurs sections à caractère thématique seront proposées ainsi que de nombreux focus sur des réalisateurs de documentaires. Des rencontres professionnelles seront organisées et une carte blanche sera donnée à un producteur européen. En 2016, festival se distinguera encore par sa très importante diffusion 'hors les murs', qui en fait le premier festival de cinéma d'île-de-france. Le public scolaire est également associé : dans le cadre de «Lycéens et apprentis au cinéma», des élèves de la région parisienne en immersion dans le festival assistent à des projections dans des salles de cinéma et participent à des rencontres en partenariat avec l ACRIF (Association des cinémas de recherche d Ilede-France) et les CIP (Cinémas Indépendants Parisiens). Localisation géographique : REGION ILE DE FRANCE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) Achats 2 800,00 1,35% Services extérieurs 50 500,00 24,28% Autres services extérieurs 84 300,00 40,53% Charges de personnel 70 000,00 33,65% Droits d'auteur 400,00 0,19% Total 208 000,00 100,00% Recettes ( ) Ventes, prestations 15 500,00 7,45% CNC (EC) 52 000,00 25,00% Ministère Culture (EC) 14 000,00 6,73% Région IdF (sollicitée) 22 000,00 10,58% Ville de Paris (EC) 10 000,00 4,81% Procirep/Scam 75 000,00 36,06% Autres partenariats 18 000,00 8,65% Cotisations 1 500,00 0,72% Total 208 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 22 000,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2012 Soutien aux manifestations cinématographiques 16 000,00 2013 Soutien aux manifestations cinématographiques 16 000,00 2014 Soutien aux manifestations cinématographiques 22 000,00 Montant total 54 000,00

34 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N 15011686 Commission permanente du 9 juillet 2015 Objet : FESTIVAL "TERRA DI CINEMA" - 16EME EDITION - 2016 Libellé base subventionnable Soutien aux manifestations cinématographiques Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum 122 000,00 20,49 % 25 000,00 Montant Total de la subvention 25 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100902- Actions culturelles cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : ATC ASS TREMBLAYSIENNE CINEMA JACQUES TATI Adresse administrative : 29 BIS AV DU GAL DE GAULLE 93290 TREMBLAY-EN-FRANCE Statut Juridique : Association Représentant : Madame Dominique GAJER-LAMANDE, Présidente Date de publication au JO : NC N SIRET : 32761354300013 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Soutien aux manifestations cinématographiques Rapport Cadre : CR31-05 du 23/06/2005 Objet du projet : 16EME EDITION DU FESTIVAL "TERRA DI CINEMA" EN 2016 Date prévisionnelle de début de projet : 30 avril 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 2 avril 2017 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : En raison des délais d'instruction des dossiers et de la nécessaire préparation des événements en amont, cette manifestation a un début d'exécution antérieur à la date de présentation du présent rapport. Cela justifie l'application de dérogation au principe de non commencement d'exécution (cf. article dérogatoire). Objectifs : 16EME EDITION DU FESTIVAL "TERRA DI CINEMA" du 18 mars au 2 avril 2016 au cinéma Jacques Tati de Tremblay-en-France, ainsi que dans les cinémas de Montreuil, La Courneuve, St-Denis, Romainville, Le Blanc-Mesnil, Les Lillas, Bagnolet, Anthony et à Paris (Le Louxor, Le Luminor, La Clef, Le Panthéon et l'institut Culturel Italien) Description : Le festival propose à l occasion de sa 16ème édition une quarantaine de films italiens contemporains et du patrimoine. En plus de la compétition de longs métrages de fiction, la programmation présentera sous forme de panorama le renouveau de la production cinématographique transalpine en matière de documentaires et les films courts.

35 CP 15-448 En 2016, le festival consacrera également un focus à la Comédie Italienne et un hommage au grand cinéaste Pier Paolo Pasolini. Un travail particulier sera effectué en direction des scolaires dans le cadre de "Lycéens et apprentis au cinéma" puisque le film "Mamma Roma" sera au programme l'année scolaire prochaine. Un événement musical sera créé avec un ciné-concert en partenariat avec le conservatoire de Tremblay. Le festival met également en œuvre, pendant la manifestation et toute l année, un important travail en matière d action culturelle : organisation d avant-premières, rencontres avec des cinéastes, ateliers avec les scolaires (sensibilisation à la version originale), parcours de cinéma, formation des enseignants, partenariats avec les associations locales. En 2016, le festival continuera de se développer et de consolider sa dynamique de diffusion (14 lieux en Île-de-France) et son audience publique (6 000 spectateurs en 2015). Localisation géographique : REGION ILE DE FRANCE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) Achats 33 300,00 27,30% Services extérieurs 5 900,00 4,84% Autres services extérieurs 51 000,00 41,80% Impôts et taxes 800,00 0,66% Charges de personnel 31 000,00 25,41% Total 122 000,00 100,00% Recettes ( ) Billeterie 12 500,00 10,25% DRAC IdF (EC) 8 500,00 6,97% Région IdF (sollicitée) 25 000,00 20,49% CG 93 (EC) 14 500,00 11,89% Ville de Tremblay (acquis) 35 000,00 28,69% Autres partenariats 26 500,00 21,72% Total 122 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 25 000,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2012 Soutien aux manifestations cinématographiques 17 000,00 2013 Soutien aux manifestations cinématographiques 20 000,00 2014 Soutien aux manifestations cinématographiques 25 000,00 Montant total 62 000,00

36 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N 15011688 Commission permanente du 9 juillet 2015 Objet : LE FESTIVAL DES JUNIORS 15EME EDITION - 2016 Libellé base subventionnable Soutien aux manifestations cinématographiques Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum 108 000,00 13,89 % 15 000,00 Montant Total de la subvention 15 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100902- Actions culturelles cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : PLAN LARGE Adresse administrative : 6 RUE DU BAC 78520 GUERNES Statut Juridique : Association Représentant : Madame Madeleine GEORGANIDIS, Présidente Date de publication au JO : 21 juin 2003 N SIRET : 44979936000010 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Soutien aux manifestations cinématographiques Rapport Cadre : CR31-05 du 23/06/2005 Objet du projet : 15EME EDITION DU FESTIVAL DES JUNIORS EN 2016 Date prévisionnelle de début de projet : 30 avril 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 12 avril 2017 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : En raison des délais d'instruction des dossiers et de la nécessaire préparation des événements en amont, cette manifestation a un début d'exécution antérieur à la date de présentation du présent rapport. Cela justifie l'application de dérogation au principe de non commencement d'exécution (cf. article dérogatoire). Objectifs : 15EME EDITION DU FESTIVAL DES JUNIORS Du 5 au 12 avril 2016 au Cinéma Frédéric Dard des Mureaux et à l Espace Maurice Béjart de Verneuilsur-Seine Description : Les activités de l association Plan Large se déroulent tout au long de l année scolaire et le point culminant est le Festival des Juniors en avril. Bien implanté dans les Yvelines où il est le seul à œuvrer dans le domaine de l éducation à l image, le festival commence par l organisation d un concours de critiques qui concerne 2 000 enfants et adolescents des établissements scolaires du département (Les Mureaux, Verneuil-sur-Seine, Meulan, Mézy, Juziers, Vernouillet, Vaux-sur-Seine ).

37 CP 15-448 Les élèves assistent en amont du festival à une projection dans une salle de cinéma du film lauréat de l édition précédente ("Le promeneur d'oiseau" de Philippe Muyl) et ils écrivent une critique sur le film. Cet exercice permet de distinguer 12 jeunes qui seront jurés pendant le Festival des Juniors, et qui ensuite seront invités par l association au Festival de Cannes en mai 2016. Durant le festival, une quarantaine de films (courts métrages et longs métrages) sera projetée aux élèves pour leur permettre d élargir leur culture cinématographique et d aiguiser leur point de vue. Des ateliers seront également organisés pour permettre au public de mieux connaître les métiers techniques du cinéma (maquillage, décor, son). Localisation géographique : REGION ILE DE FRANCE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) Programmation/ateliers 22 000,00 20,37% Charges de personnel 43 000,00 39,81% Frais de logistique 22 000,00 20,37% Communication 6 000,00 5,56% Frais administratifs 15 000,00 13,89% Total 108 000,00 100,00% Recettes ( ) DRAC IdF (EC) 11 000,00 10,19% Région IdF (Sollicitée) 15 000,00 13,89% CG 78 (EC) 15 000,00 13,89% Ville des Mureaux (EC) 52 000,00 48,15% Autres partenariats 15 000,00 13,89% Total 108 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 15 000,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2012 Soutien aux manifestations cinématographiques 15 000,00 2013 Soutien aux manifestations cinématographiques 15 000,00 2014 Soutien aux manifestations cinématographiques 15 000,00 Montant total 45 000,00

38 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N 15011692 Commission permanente du 9 juillet 2015 Objet : ACTION PEDAGOGIQUE ET CULTURELLE CINEMATOGRAPHIQUE DANS LE VAL DE MARNE - 2016 Libellé base subventionnable Soutien aux réseaux cinématographiques Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum 350 000,00 5,71 % 20 000,00 Montant Total de la subvention 20 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100902- Actions culturelles cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : CINEMA PUBLIC Adresse administrative : 52 RUE JOSEPH DE MAISTRE 75018 PARIS 18 Statut Juridique : Association Représentant : Madame Corinne TURPIN, Présidente Date de publication au JO : NC N SIRET : 32683445400026 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Soutien aux réseaux cinématographiques Rapport Cadre : CR31-05 du 23/06/2005 Objet du projet : ACTION PEDAGOGIQUE ET CULTURELLE CINEMATOGRAPHIQUE DANS LE VAL DE MARNE EN 2016 Objectifs : Action pédagogique et culturelle cinématographique sur le réseau des salles de cinéma du Val de Marne Du 1er janvier au 31 décembre 2016 Description : L association Cinéma Public, crée en 1978 regroupe aujourd hui 15 cinémas publics et associatifs sur le département du Val de Marne. Son action et ses objectifs s articulent autour de trois axes principaux : les actions pédagogiques (avec entre autres le dispositif d éducation à l image Collège au Cinéma); l animation des salles (rencontres, débats, partenariats locaux), et la diffusion des films (principalement via son action phare : le festival international de film pour enfants, «Ciné Junior»). En 2016, Cinéma Public proposera à son réseau de salles sur le territoire val-de-marnais, les actions structurantes suivantes : - des formations et des conseils en direction du personnel des salles ; - le pilotage du dispositif d éducation à l image Collège au Cinéma ; - des ateliers pédagogiques (scolaires & jeune public) ; - des actions à l'international (diffusion de programmes) ; - l'organisation de journées professionnelles ; - le festival «Ciné Junior» (26ème édition 3 au 16 février 2016) ;

39 CP 15-448 En 2016, le festival international de films pour enfants «Ciné Junior» programmera des séances dans 23 lieux du département (dont 15 cinémas) mais aussi dans 11 autres cinémas franciliens. Le festival organise une compétition de long-métrages de films inédits dont le lauréat se verra doté d'une aide à la distribution. De plus, Ciné Junior présentera un panorama du cinéma nordique, une exposition et un cinéma-concert. Localisation géographique : REGION ILE DE FRANCE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme récupère tout ou partie de la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) Achats 19 329,00 5,52% Services extérieurs 35 090,00 10,03% Autres services extérieurs 79 165,00 22,62% Impôts et taxes 3 342,00 0,95% Charges de personnel 195 840,00 55,95% Charges exceptionnelles 15 774,00 4,50% Dotation aux amortissements 1 460,00 0,43% Total 350 000,00 100,00% Recettes ( ) Prestations de services 106 326,00 30,38% DRAC (EC) 24 000,00 6,56% Conseil Général 94 (Att.) 195 300,00 55,80% CR IDF (sollicité) 20 000,00 5,71% Produits de gestion courante 2 450,00 0,70% Transfert de charges 13 200,00 3,77% Autres ressources 1 200,00 0,34% TVA collectée -12 476,00-3,26% Total 350 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2016 20 000,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2012 Soutien aux manifestations cinématographiques 16 000,00 2013 Soutien aux manifestations cinématographiques 16 000,00 2014 Soutien aux manifestations cinématographiques 20 000,00 Montant total 52 000,00

40 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N 15011691 Commission permanente du 9 juillet 2015 Objet : CENTRE DE PROMOTION DU DOCUMENTAIRE - 2016 Libellé base subventionnable Soutien aux réseaux cinématographiques Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum 239 000,00 16,74 % 40 000,00 Montant Total de la subvention 40 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100902- Actions culturelles cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : DOCUMENTAIRE GRAND ECRAN Adresse administrative : 52 AV DE FLANDRE 75019 PARIS 19 Statut Juridique : Association Représentant : Madame Annick PEIGNE-GIULY, Présidente Date de publication au JO : NC N SIRET : 38323049700026 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Soutien aux réseaux cinématographiques Rapport Cadre : CR31-05 du 23/06/2005 Objet du projet : Activité en Île-de-France du CENTRE DE PROMOTION DU DOCUMENTAIRE en 2016 Objectifs : Activité en Île-de-France du CENTRE DE PROMOTION DU DOCUMENTAIRE DU 1ER JANVIER AU 31 DECEMBRE 2016 Description : Depuis le regroupement en 2011 de ses activités de distribution, de formation et de promotion du film documentaire en une seule et même structure, l'association a conforté sa position d'interlocuteur de référence en matière de diffusion du film documentaire dans un contexte en pleine évolution avec le passage au numérique. L association a intensifié ses actions de valorisation des œuvres documentaires, en multipliant ses points de diffusion qui assurent sa visibilité à Paris : au Forum des Images et dans quatre cinémas, et en périphérie avec ses programmes de films documentaires présentés dans les cinémas «art et essai» franciliens. Par ailleurs, elle a implanté durablement son activité de formation en Ile-de-France (ateliers conçus pour les programmateurs de films documentaires) et elle poursuit tout au long de l'année sa mission de conseil et de soutien aux professionnels de la diffusion, notamment en ce qui concerne les conseils de programmation auprès des exploitants franciliens. En 2016, grâce à la refonte de son site internet, l'association va continuer d'optimiser son rôle de centre de ressources. Elle va aussi continuer le processus de numérisation des films de son catalogue ce qui va entraîner des dépenses indispensables à la pérennisation de son action.

41 CP 15-448 Localisation géographique : REGION ILE DE FRANCE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) Libellé Montant Taux Achats et services externes 70 140,00 29,35% Charges de personnel 164 458,00 68,81% Impôts et taxes 2 450,00 1,03% Charges exceptionnelles 1 952,00 0,81% Total 239 000,00 100,00% Recettes ( ) Libellé Montant Taux CNC (en cours) 129 150,00 54,04% SCAM (en cours) 27 000,00 11,30% Sacem (en cours) 5 000,00 2,09% Région IdF (sollicitée) 45 000,00 18,83% Ville de Paris (en cours) 13 000,00 5,44% Emplois aidés CAE 14 698,00 6,15% Recettes propres 4 802,00 2,15% Total 239 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2016 40 000,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2012 Soutien aux réseaux cinématographiques 35 000,00 2013 Soutien aux réseaux cinématographiques 40 000,00 2014 Soutien aux réseaux cinématographiques 40 000,00 Montant total 115 000,00

42 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N EX009400 Commission permanente du 17 juin 2015 Objet : LES HABITANTS PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM 72 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100904- Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : PALMERAIE ET DESERT Adresse administrative : 25 VOIE D IGNY 92140 CLAMART Statut Juridique : Société par Actions Simplifiées Représentant : Objet : NC N SIRET : 38758699300041 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France Rapport Cadre : CP08-1017 du 16/10/2008 Objet du projet : aide à la production pour le film documentaire LES HABITANTS de Raymond Depardon Date prévisionnelle de début de projet : 24 mars 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 24 mars 2020 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 29 du règlement budgétaire et financier, et compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel, décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout commencement d'exécution, pour les aides précitées Description : Réalisateur : Raymond Depardon Résumé : En 2015, dans un studio itinérant Raymond Depardon recueille la parole des Français. Commentaire: Depuis son premier court en 1969, Raymond Depardon, a tourné des dizaines de films, régulièrement présentés en Sélection officielle au Festival de Cannes et primés. Parmi ces films, JOURNAL DE

43 CP 15-448 FRANCE et LA VIE MODERNE, Prix Louis Delluc 2008, ont été soutenus par la Région Ile-de-France en 2006 en 2010. Localisation géographique : CLAMART Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) moyens techniques en IDF 220 880,00 14,12% labo et post prod en IDF 451 000,00 28,83% autres dépenses en IDF 769 851,00 49,21% autres dépenses 122 561,00 7,83% Total 1 564 292,00 100,00% Recettes ( ) Avance sur recettes 300 000,00 19,18% France TV (copro et diff) 250 000,00 15,98% Ciné + 100 000,00 6,39% Wild Bunch MG Salle 60 000,00 3,84% Wild Side MG vidéo 30 000,00 1,92% Wild Bunch MG Etranger 60 000,00 3,84% Maison Europeenne de la 20 000,00 1,28% photographie Crédit d'impôt 244 157,00 15,61% Aide régionale proposé 72 000,00 4,60% Producteur 428 135,00 27,37% Total 1 564 292,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 36 000,00 2016 36 000,00 Avis Comité de lecture Cinéma 3ème Session 2015 en date du 4 juin 2015 : Favorable Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté

44 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N EX009453 Commission permanente du 17 juin 2015 Objet : LES COULISSES DU POUVOIR PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM 72 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100904- Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LES FILMS DU POISSON Adresse administrative : 54 RUE RENE BOULANGER 75010 PARIS Statut Juridique : Société à Responsabilité Limitée Représentant : Madame Estelle FIALON Objet : NC N SIRET : 43448753400019 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France Rapport Cadre : CP08-1017 du 16/10/2008 Objet du projet : aide à la production pour le documentaire LES COULISSES DU POUVOIR de Dror Moreh, produit par Les films du Poisson. Date prévisionnelle de début de projet : 24 mars 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 24 mars 2020 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 29 du règlement budgétaire et financier, et compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel, décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout commencement d'exécution, pour les aides précitées Description : Auteur-réalisateur : Dror Moreh Résumé : Dror Moreh mène une enquête dans les coulisses du pouvoir à Washington, Paris, Londres, Moscou, Pékin et Berlin, en questionnant, par la voix des décideurs eux-mêmes, l'échec de la communauté internationale dans la prévention de crimes contre l'humanité.

45 CP 15-448 Commentaire : Dror Moreh est un scénariste, réalisateur et producteur Israélien. Il débuta sa carrière en tant que chef opérateur. Il réalise en 2008 son premier long métrage documentaire, SHARON, sur le controversé ancien Premier Ministre Israélien. Son second documentaire, THE GATEKEEPERS est un succès tant critique que public et lui permet d acquérir une reconnaissance internationale, avec sa nomination dans la catégorie Meilleur Film Documentaire en 2012 lors de la 85ème cérémonie des Oscars. Le film est produit par Estelle Fialon, des Films du Poisson, comme THE GATEKEEPERS. La société Les Films du Poisson a été soutenue a plusieurs reprises par la Région Ile-de-France, notamment pour THE GATEKEEPERS en 2010, LIGNES DE FRONT de Jean-Christophe Klotz en 2007, LETTRES ET REVOLUTION de Flavia Castro en 2010, LA DUNE de Yossi Aviram en 2011, L HARMONIE de Blaise Harrison en 2012 et QUAND L'UTOPIE FAISAIT ECOLE (L'Education nouvelle entre les deux guerres mondiales) de Johanna Grudzinska et DEMONS de Marcial Di Fonzo Bo en 2014. Localisation géographique : PARIS Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) moyens techniques en IDF 821 576,00 29,28% moyens technique hors IDF 102 857,00 3,67% Labo et post prod en IDF 71 270,00 2,54% Labo et post prod en IDF 17 627,00 0,63% autres dépenses en IDF 612 533,00 21,83% autres dépenses hors IDF 1 179 729,00 42,05% Total 2 805 592,00 100,00% Recettes ( ) Avance sur recettes du CNC 160 000,00 5,70% Arte 300 000,00 10,69% ASPA 236 410,00 8,43% Coproducteur Allemand 562 254,00 20,04% Sofica 180 000,00 6,42% Canal + 250 000,00 8,91% MG Distributeurs 770 000,00 27,45% Aide régionale proposée 72 000,00 2,57% Producteur 274 928,00 9,80% Total 2 805 592,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 36 000,00 2016 36 000,00 Avis Comité de lecture Cinéma 3ème Session 2015 en date du 4 juin 2015 : Favorable ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) :

46 CP 15-448 Année Dispositif d aide Montant voté 2012 Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et 90 000,00 audiovisuelles de la Région Ile-de-France 2014 Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et 303 000,00 audiovisuelles de la Région Ile-de-France Montant total 696 000,00

47 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N EX009226 Commission permanente du 9 juillet 2015 Objet : TOUS AU PARADIS (EX JE CHERCHE MA VOIX) PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM 384 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100904- Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : BIZIBI Adresse administrative : 119 RUE DU FAUBOURG SAINT-ANTOINE 75011 PARIS Statut Juridique : Société à Responsabilité Limitée Représentant : Monsieur JEROME BLEITRACH Objet : NC N SIRET : 41381247000024 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France Rapport Cadre : CP08-1017 du 16/10/2008 Objet du projet : aide à la production du long métrage cinématographique TOUS AU PARADIS de Caroline Bottaro. Date prévisionnelle de début de projet : 24 mars 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 24 mars 2020 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 29 du règlement budgétaire et financier, et compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel, décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout commencement d'exécution, pour les aides précitées Description : Réalisatrice : Caroline Bottaro Co-Auteur : Philippe Blasband Résumé: Alors qu elle s apprête à prononcer ses vœux, Chloé doit précipitamment quitter le couvent pour se rendre au chevet de sa mère, gravement malade. A Paris, Chloé rencontre Baptiste, jeune plombier bègue séduisant, sensible au charme de la jeune fille. Alors que l heure de rentrer au couvent approche,

48 CP 15-448 Chloé ne sait plus quoi penser... Commentaire : Après deux courts métrages, Caroline Bottaro est passé au long métrage en 2008 avec JOUEUSE, un film remarqué par la critique, dont le premier rôle était tenu par Sandrine Bonnaire. Pour ce second long métrage, elle a partagé l écriture avec Philippe Blasband, auteur et réalisateur de pièces de théatre et longs métrages (UN HONNETE COMMERCANT, LA COULEUR DES MOTS, COQUELICOTS et LA MATERNELLE) et romancier. Le producteur, Bizibi, avait reçu le soutien de la Région en 2014 avec LE GRAND JEU de Nicolas Pariser. Localisation géographique : REGION ILE DE FRANCE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) Décors et costumes en IDF 446 800,00 10,24% Moyens techniques en IDF 165 100,00 3,78% Montage et sonorisation en 104 240,00 2,39% IDF Labo et post production en 104 000,00 2,38% IDF Autres dépenses en IDF 3 545 262,00 81,21% Total 4 365 402,00 100,00% Recettes ( ) France télévision (en cours) 900 000,00 20,62% Sofica (en cours) 250 000,00 5,73% MG distribution (en cours) 700 000,00 16,04% Canal + 800 000,00 18,33% Ciné + 200 000,00 4,58% Aide régionale proposée 384 000,00 8,80% Producteur 1 131 402,00 25,92% Total 4 365 402,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2016 192 000,00 2017 192 000,00 Avis Comité de lecture Cinéma 3ème Session 2015 en date du 4 juin 2015 : Favorable ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2014 Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et 320 000,00 audiovisuelles de la Région Ile-de-France

49 CP 15-448 Montant total 640 000,00

50 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N EX009265 Commission permanente du 9 juillet 2015 Objet : PRIMAIRE PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM 384 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100904- Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LIONCEAU FILMS Adresse administrative : 14 RUE CHARLES DELESCLUZE 75011 PARIS Statut Juridique : Représentant : N SIRET : 50063110600027 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France Rapport Cadre : CP08-1017 du 16/10/2008 Objet du projet : Demande soutien pour la production du film "Primaire" de Hélène Angel. Date de réalisation : 24 mars 2015 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 29 du règlement budgétaire et financier, et compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel, décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout commencement d'exécution, pour les aides précitées Description : Réalisatrice : Hélène Angel Co-auteur(s) : Yann Coridian, Agnés de Sacy, Olivier Gorce Résumé : Florence est une institutrice très investie. Cette fin d année chargée lui rappelle que, même à 35 ans il n est pas trop tard pour l apprentissage de la vie. Commentaire : Diplômée de la Fémis, Hélène Angel a réalisé deux moyens métrages (JEUNE FILLE EN DESORDRE ET LA VIE PARISIENNE) sélectionnés aux Festival de Clermont-Ferrand où LA VIE PARISIENNE a reçu le prix du jeune réalisateur. Son premier long métrage PEAU D HOMME, COEUR DE BÊTE a reçu le Léopard d Or et le Léopard de Bronze pour l interprétation de Serge Riaboukine au

51 CP 15-448 Festival de Locarno. Son second film, RENCONTRE AVEC LE DRAGON n a pas rencontré le succès escompté et Hélène Angel s est consacré pendant plusieurs années à l écriture avant de revenir derrière la caméra avec PROPRIÉTÉ INTERDITE en 2010. PRIMAIRE est produit par Hélène Cases de LIONCEAU FILMS, qui a reçu en 2012, le Prix IFCIC 2012 du jeune producteur indépendant. LIONCEAU FILMS a notamment produit les premiers films d Alix Delaporte ANGELE ET TONY et LE DERNIER COUP DE MARTEAU. Deux films réunissant succès en salles et en festivals, notamment à la Mostra de Venise où Romain Paul a reçu le Prix Marcello-Mastroianni en 2014 pour son rôle dans LE DERNIER COUP DE MARTEAU. LIONCEAU FILMS a également produit 12 ANS D AGE de Frédéric Proust, soutenu par la Région Ile-de-France en 2012. Localisation géographique : REGION ILE DE FRANCE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) décors et costumes en IDF 238 610,00 5,63% moyens techniques en IDF 324 990,00 7,66% montage et sonorisation en 118 800,00 2,80% IDF labo et post-prod en IDF 151 500,00 3,57% autres dépenses en IDF 3 406 643,00 80,34% Total 4 240 543,00 100,00% Recettes ( ) Canal + 1 000 000,00 23,58% MG tous mandats 1 000 000,00 23,58% StudioCanal Orange Cinéma Séries 250 000,00 5,90% France télévision (en cours) 800 000,00 18,87% Sofica (en cours) 200 000,00 4,72% Avance sur recette (en cours) 500 000,00 11,79% Aide régionale proposée 384 000,00 9,06% Producteur 106 543,00 2,51% Total 4 240 543,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2016 192 000,00 2017 192 000,00

52 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N EX009379 Commission permanente du 9 juillet 2015 Objet : LA PRUNELLE DE MES YEUX PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM 352 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100904- Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LFP LES FILMS PELLEAS Adresse administrative : 25 RUE MICHEL LE COMTE 75003 PARIS 03 Statut Juridique : Société Anonyme Représentant : Objet : NC N SIRET : 40228355000026 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France Rapport Cadre : CP08-1017 du 16/10/2008 Objet du projet : aide à la production du long métrage cinématographique MA PRUNELLE DE MES YEUX d'axelle Ropert Date prévisionnelle de début de projet : 24 mars 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 24 mars 2020 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 29 du règlement budgétaire et financier, et compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel, décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout commencement d'exécution, pour les aides précitées Description : Réalisatrice : Axelle Ropert Résumé : Théo, un séducteur, fait la connaissance d'elise, une très belle jeune femme aveugle de naissance. Entre eux, «le courant ne passe pas» et tout semble les opposer. C'est quasiment épidermique, ils ne se supportent pas! Alors, le jour ou` Elise le traite de loser, il se fait passer pour un homme qui vient de perdre la vue.

53 CP 15-448 Commentaire : Le premier moyen-métrage d Axelle Ropert, ETOILE VIOLETTE a été sélectionné, entre autres, à la Quinzaine des réalisateurs au Festival de Cannes 2005. Elle a ensuite réalisé deux longs métrages : LA FAMILLE WOLBERG et TIREZ LA LANGUE MADEMOISELLE. Axelle Ropert est également la scénariste de Serge Bozon, dont le film LA FRANCE (soutenu par la Région en 2006) a été sélectionné à la Quinzaine des réalisateurs au Festival de Cannes 2007 et a reçu le Prix Jean Vigo 2007. Les producteurs Philippe Martin et David Thion des FILMS PELLEAS ont reçu plusieurs fois l aide de la Région pour LES GRANDS S'ALLONGENT PAR TERRE d Emmanuel Saget, VERSAILLES de Pierre Schoeller (sélectionné au Festival de Cannes 2008, section Un certain regard), les films de Mia Hansen- Love TOUT EST PARDONNE (Quinzaine des réalisateurs au Festival de Cannes 2007, Lauréat Prix Louis Delluc du premier film en 2007) et UN AMOUR DE JEUNESSE en 2010 puis LET MY PEOPLE GO! de Mikael Buch en 2010 et LES MALHEURS DE SOPHIE de Christophe Honoré en 2014. Localisation géographique : PARIS Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) décor et costumes en IDF 231 800,00 7,97% moyens techniques en IDF 110 290,00 3,79% montage et sonorisation en 75 797,00 2,61% IDF labo et post production en 124 500,00 4,28% IDF autres dépenses en IDS 2 366 735,00 81,36% Total 2 909 122,00 100,00% Recettes ( ) MG France Diaphana 150 000,00 5,16% Avance sur Recettes du CNC 450 000,00 15,47% Sofica 150 000,00 5,16% Canal + (en cours) 650 000,00 22,34% Ciné + (en cours) 10 000,00 0,34% aide régionale proposée 352 000,00 12,10% producteur 1 147 122,00 39,43% Total 2 909 122,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2016 176 000,00 2017 176 000,00 Avis Comité de lecture Cinéma 3ème Session 2015 en date du 4 juin 2015 : Favorable ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) :

54 CP 15-448 Année Dispositif d aide Montant voté 2014 Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et 515 000,00 audiovisuelles de la Région Ile-de-France 2015 Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et 90 000,00 audiovisuelles de la Région Ile-de-France Montant total 1 210 000,00

55 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N EX009436 Commission permanente du 17 juin 2015 Objet : LOLA PATER PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM 288 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100904- Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : BLUE MONDAY PRODUCTIONS Adresse administrative : 224 RUE SAINT DENIS 75002 PARIS Statut Juridique : Société par Actions Simplifiées Représentant : Objet : NC N SIRET : 49520628600025 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France Rapport Cadre : CP08-1017 du 16/10/2008 Objet du projet : Aide à la production du long-métrage cinématographique LOLA PATER. Date prévisionnelle de début de projet : 24 mars 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 24 mars 2020 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 29 du règlement budgétaire et financier, et compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel, décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout commencement d'exécution, pour les aides précitées Description : Réalisateur : LOLA PATER Acteurs : Fanny Ardant, Tewfik Jallab, Nanou Garcia, Nadia Kaci Résumé : Zino, 26 ans, fils d immigrés algériens, enterre sa mère à Paris. Enfant unique, il a grandi avec elle après le départ brutal de son père Farid, parti depuis plus de 20 ans. Zino, sur la foi de ce que lui a dit sa mère, croit que son père l a abandonné. Il apprend d un notaire, que Farid Chekib n est pas

56 CP 15-448 retourné en Algérie, mais qu il réside en Camargue, et que ses parents n ont jamais divorcé. Pourquoi sa mère lui a-t-elle menti? Commentaire : Nadir Moknèche, est un cinéaste franco-algérien, lauréat de la Villa Medicis en 2010. Ses films ont eu des carrières remarquables et de nombreux prix en festivals : LE HAREM DE MME OSMANE en 2000 (Grand Prix du Meilleur Scénariste Sopadin en 1998), VIVA LALDJERIE, en 2004 (Prix Spécial du Jury au Festival de Florence), DELICE PALOMA en 2007 (Prix Lumière 2007 du Meilleur Film Francophone), et GOODBY MOROCCO en 2013 (Festival d'automne de la Villa Medici à Rome et Mention spéciale dans la catégorie Meilleur film au Doha Tribeca Film). Bizibi a produit les trois derniers films de Nadir Moknèche. Bizibi a reçu une aide de la Région Ile-de-France en 2014 pour le filmle GRAND JEU de Nicolas Pariser. Localisation géographique : DEPARTEMENT DE PARIS Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 144 000,00 2016 144 000,00 Avis Comité de lecture Cinéma 3ème Session 2015 en date du 4 juin 2015 : Favorable ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2014 Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et 304 000,00 audiovisuelles de la Région Ile-de-France Montant total 304 000,00

57 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N EX009448 Commission permanente du 17 juin 2015 Objet : M PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM 448 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100904- Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : CHI-FOU-MI PRODUCTIONS Adresse administrative : 12 RUE BARBETTE 75003 PARIS Statut Juridique : Société à Responsabilité Limitée Représentant : Objet : NC N SIRET : 52037217800019 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France Rapport Cadre : CP08-1017 du 16/10/2008 Objet du projet : aide à la production du long métrage cinématographique "M" de Sara Forestier Date prévisionnelle de début de projet : 24 mars 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 24 mars 2020 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 29 du règlement budgétaire et financier, et compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel, décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout commencement d'exécution, pour les aides précitées Description : Réalistrice : Sara Forestier Acteurs : Sara Forestier, Rédouanne Harjane, Jean-Pierre Léauld Résumé : Lila et Mo se rencontrent. Lila est bègue et Mo va l'aider à surmonter son handicap. Mais Mo est illettré et Lila ne le sait pas. Ainsi commence leur histoire d'amour... Commentaire : «M» a été écrit par l actrice Sara Forestier qui s est inspirée d une histoire personnelle

58 CP 15-448 qu elle avait à cœur de raconter depuis des années. Sara Forestier a déjà réalisé 3 courts métrages, autoproduits avec les acteurs Tom Riley, Disiz La Peste et Sabrinca Ouazzani. Elle a joué dans une vingtaine de longs métrages, notamment L ESQUIVE d Abdel KECHICHE, qui lui a valu, entre autres, le César 2005 du meilleur espoir féminin, LE NOM DES GENS de Michel Leclerc (soutenu par la Région) pour lequel elle reçu le César 2011 de la meilleure actrice, SUZANNE de Katell QUILLEVERE en 2013, etc. «M» est produit par Chi-fou-mi Productions, qui a reçu le soutien de Région pour LA MARCHE de Nabil Ben Yadir en 2012. Localisation géographique : REGION ILE DE FRANCE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 224 000,00 2016 224 000,00 Avis Comité de lecture Cinéma 3ème Session 2015 en date du 4 juin 2015 : Favorable ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2012 Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et 297 000,00 audiovisuelles de la Région Ile-de-France Montant total 297 000,00

59 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N EX009456 Commission permanente du 17 juin 2015 Objet : MAMAN A TORT PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM 264 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100904- Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : AVENUE B PRODUCTIONS - AVENUE B Adresse administrative : 7 B RUE GEOFFROY MARIE 75009 PARIS Statut Juridique : Société à Responsabilité Limitée Représentant : Madame CAROLINE BONMARCHAND, GERANTE Objet : NC N SIRET : 44371532100016 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France Rapport Cadre : CP08-1017 du 16/10/2008 Objet du projet : aide à la production long métrage cinématographique MAMAN A TORT de Marc Fitoussi. Date prévisionnelle de début de projet : 24 mars 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 24 mars 2020 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 29 du règlement budgétaire et financier, et compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel, décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout commencement d'exécution, pour les aides précitées Description : Réalisateur : Marc Fitoussi Acteur(s) : Emilie Dequenne, Grégoire Ludig, Isabelle Nanty, Sabrina Ouazani, Xavier Beauvois, Camille Chamoux, Nelly Antignac, Laetitia Spigarelli Résumé : Connaît-on vraiment ses parents? Astrid, 14 ans, découvre brutalement un autre visage de sa mère, à la faveur de l incontournable stage d observation de troisième qu elle effectue dans la compagnie

60 CP 15-448 d assurances où celle-ci travaille. Entre parcours initiatique, fêlure et premières responsabilités assumées, une forme d adieu à l enfance. Commentaire : MAMAN A TORT sera le 4ème long métrage de Marc Fitoussi. La Région Ile-de-France a soutenu son premier long : LA VIE D ARTISTE en 2005, et le dernier sorti : LA RITOURNELLE en 2013. Entre ces deux films COPACABANA a été très remarqué lors au festival de Cannes 2010 où il était sélectionné à la Semaine de la Critique. La productrice, Caroline Bonmarchand d Avenue B Production été déjà le producteur de Marc Fitoussi pour ses films COPACABANA et LA RIBOURNELLE. Localisation géographique : PARIS Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2016 132 000,00 2017 132 000,00 Avis Comité de lecture Cinéma 3ème Session 2015 en date du 4 juin 2015 : Favorable ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2013 Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et 432 000,00 audiovisuelles de la Région Ile-de-France Montant total 432 000,00

61 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N EX009469 Commission permanente du 17 juin 2015 Objet : LES SŒURS BARLOW PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM 352 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100904- Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LES FILMS VELVET Adresse administrative : 12 RUE DU MONT THABOR 75001 PARIS Statut Juridique : Société à Responsabilité Limitée Représentant : Objet : NC N SIRET : 48911862000025 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France Rapport Cadre : CP08-1017 du 16/10/2008 Objet du projet : aide à la production du long metrage cinematographique LES SOEURS BARLOW de Rebecca Zlostoswki Date prévisionnelle de début de projet : 24 mars 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 24 mars 2020 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 29 du règlement budgétaire et financier, et compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel, décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout commencement d'exécution, pour les aides précitées Description : Realisatrice : Rebecca Zlotowski Co-auteur(s) : Robin Campillo Acteur(s) : Natalie Portman, Louis Garrel Résumé : Laura et Kate Barlow sont deux jeunes sœurs en tournée dans le Paris de la fin des années 30. En bout de course, confrontrés à des pratiques nouvelles, elles rencontrent André Korben, un puissant

62 CP 15-448 producteur de cinéma. Aussi visionnaire que contesté, c est lui qui a racheté le plus grand studio de cinéma français et s inspire des techniques américaines. Commentaires : Agrégée de lettres, Rebecca Zlotowski a fait l Ecole Normale Supérieure puis la Fémis. Après plusieurs court métrages remarqués, elle réalise BELLE ÉPINE, Prix Louis Delluc du Meilleur Premier Film, Meilleur Premier Film du Prix du syndicat français de la Critique en 2010 et présenté en compétition à la Semaine de la Critique à Cannes 2010. GRAND CENTRAL, son second film, a été sélectionné en sélection officielle, section Un certain regard au Festival de Cannes 2013, et a reçu le Prix FIPRESCI de la critique à la Viennale. Les SŒURS BARLOW, son troisième film a été développé avec le scénariste Robin Campillo et sera, comme les précédents films de Rébecca Zlotowski, produit par Les Films Velvet. Localisation géographique : PARIS Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 176 000,00 2016 176 000,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2012 Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et 297 000,00 audiovisuelles de la Région Ile-de-France Montant total 297 000,00

63 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N EX009417 Commission permanente du 17 juin 2015 Objet : MONSIEUR PAUL PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM 150 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100904- Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : NATIVE Adresse administrative : 91 RUE DE PARIS 78470 SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE Statut Juridique : SARL Représentant : Annick Ouvrard N SIRET : 50823711200018 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France Rapport Cadre : CP08-1017 du 16/10/2008 Objet du projet : aide à la production du téléfilm MONSIEUR PAUL (90mn) d'olivier Schatzky Date prévisionnelle de début de projet : 23 mars 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 7 juillet 2019 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 29 du règlement budgétaire et financier, et compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel, décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout commencement d'exécution, pour les aides précitées Description : Réalisateur : Olivier Schatzky Auteur : Dominique Garnier Résumé : 1972 - Paul Touvier se terre dans sa maison familiale, continuant d'épier tout le monde, rédigeant fiche après fiche,dans l'espoir d'exercer un chantage pourvoyeur de fonds ou d'échange de service. Un journaliste découvre qui est Touvier et n'aura de cesse de révéler à la France entière ses crimes et les noms de ceux qui l'ont couvert durant toutes ces années. Commentaire : Olivier Schatzky a réalisé plusieurs longs métrages : PROMESSE D'ETE (1977), FORTUNE EXPRESS (1989), L'ELEVE (1996) et MONSIEUR NAPHTALI (1999). Il se consacre ensuite à la réalisation de téléfilms et a réalisé récemment la série de 6x52mn CEUX DE 14, d'après Maurice Genevoix(2013) déjà produite par la société Native.

64 CP 15-448 Localisation géographique : REGION ILE DE FRANCE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme récupère tout ou partie de la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) Décors et costumes en IDF 226 000,00 9,95% moyens de tournage en IDF 90 000,00 3,96% monatge et sonorisation en 45 000,00 1,98% IDF Laboratoire en IDF 6 000,00 0,26% Autres dépenses en IDF 1 905 000,00 83,85% Total 2 272 000,00 100,00% Recettes ( ) Producteur 74 000,00 3,26% France 2 1 840 000,00 80,99% TV5 Monde 18 000,00 0,79% CNC Cosip 190 000,00 8,36% Aide régionale proposée 150 000,00 6,60% Total 2 272 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 75 000,00 2016 75 000,00 Avis Comité de lecture Audiovisuel 3e session 2015 en date du 29 mai 2015 : Favorable

65 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N EX009074 Commission permanente du 17 juin 2015 Objet : DJIHAD WAY OF LIFE PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM 44 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100904- Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : PEACOCK Adresse administrative : 62 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN 75009 PARIS Statut Juridique : SARL Représentant : Monsieur Malik AIT-AOUDIA, Producteur N SIRET : 49297461300035 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France Rapport Cadre : CP08-1017 du 16/10/2008 Objet du projet : aide à la production pour du documentaire audiovisuel DJIHAD WAY OF LIFE, de Malik Aït-Aoudia Date prévisionnelle de début de projet : 12 mars 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 9 juillet 2019 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 29 du règlement budgétaire et financier, et compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel, décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout commencement d'exécution, pour les aides précitées Description : Auteur et réalisateur : Malik Aït-Aoudia Résumé : Djihad Way of Life ou le portrait de djihadistes français, prisonniers à Damas basé sur leurs témoignages et une enquête auprès de leur famille, de leurs amis ou collègues, dans leur quartier, dans les prisons où ils ont séjourné et dans les mosquées qu ils ont fréquentés, en France et en Europe. Commentaire : Malik Aït-Aoudia est journaliste, réalisateur et producteur et collabore à l'hebdomadaire Marianne depuis 2002. Il a récemment réalisé LA TUNISIE A LA CROISEE DES CHEMINS (2014) et LE MARTYRE DES 7 MOINES DE TIBERINE diffusé en 2013 sur France 3. Localisation géographique : PARIS

66 CP 15-448 Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme récupère tout ou partie de la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) moyens techniques en IDF 43 000,00 13,31% Laboratoires en IDF 1 500,00 0,46% autres dépenses hors IDF 35 000,00 10,84% autres dépenses en IDF 243 500,00 75,39% Total 323 000,00 100,00% Recettes ( ) Producteur 62 000,00 19,20% France 3 120 000,00 37,15% Public Sénat 7 000,00 2,17% TV Algérie 17 000,00 5,26% NHK Japon 20 000,00 6,19% Cosip CNC 53 000,00 16,41% aide régionale proposée 44 000,00 13,62% Total 323 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 22 000,00 2016 22 000,00 Avis Comité de lecture Audiovisuel 3e session 2015 en date du 29 mai 2015 : Favorable

67 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N EX009208 Commission permanente du 17 juin 2015 Objet : MAFIA ET REPUBLIQUE PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM 90 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100904- Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : YAMI 2 Adresse administrative : 5 PASSAGE PIVER 75011 PARIS Statut Juridique : Société à Responsabilité Limitée Représentant : Christophe Nick N SIRET : 49075596400031 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France Rapport Cadre : CP08-1017 du 16/10/2008 Objet du projet : aide à la production du documentaire audiovisuel MAFIA ET RÉPUBLIQUE de Christophe Bouquet Date prévisionnelle de début de projet : 17 mars 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 7 juillet 2019 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 29 du règlement budgétaire et financier, et compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel, décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout commencement d'exécution, pour les aides précitées Description : Réalisateur : Christophe Bouquet Auteurs : Christophe Nick et Laurent Ducastel, d'après une enquête de Pierre Péan. Résumé : C est la mafia la moins connue et pourtant l une des plus puissantes au monde : la mafia corse étend sa toile sur tous les continents depuis les années 1920. Les autorités françaises ont longtemps nié son existence. Si l État français l a laissée prospérer, c est parce qu il avait besoin d elle. Pour comprendre ce qui se passe, il nous faut remonter aux origines, à Marseille, à la fin des années 1920, et remonter les époques, à travers le destin des principaux parrains. Commentaire : Christophe Bouquet mène en parallèle une carrière de monteur et de réalisateur. Il a monté essentiellement des films produits par Yami 2 comme "Révolte de Cédric Tourbe" en 2013 et

68 CP 15-448 "Manipulations" de Jean-Robert Viallet, soutenu par la Région en 2010. Il a réalisé trois documentaires, QUAND LA FRANCE S'EMBRASE ( 2007), L'EXPERIENCE INTERDITE (2011) et VOUS ETES LIBRE (2012), tous déjà produits par la société Yami, qui a par ailleurs été soutenue par la Région à plusieurs reprises pour des documentaires politiques et de société comme "Histoire de familles" de Jean-Robert Vialley (2014) et "Génération Y, portrait d'une génération en apnée" de Laëtitia Moreau (2012) Localisation géographique : DEPARTEMENT DE PARIS Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme récupère tout ou partie de la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) moyens techniques en IDF 81 000,00 12,64% Laboratoire en IDF 9 000,00 1,40% Autres dépenses hors IDF 25 000,00 3,90% Autres dépenses en IDF 526 000,00 82,06% Total 641 000,00 100,00% Recettes ( ) Producteur 68 000,00 10,61% Arte 300 000,00 46,80% 2e diffuseur France (en 20 000,00 3,12% cours) RTBF 15 000,00 2,34% TSR 15 000,00 2,34% Cosip 133 000,00 20,75% aide régionale proposée 90 000,00 14,04% Total 641 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 45 000,00 2016 45 000,00 Avis Comité de lecture Audiovisuel 3e session 2015 en date du 29 mai 2015 : Favorable ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2012 Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et 90 000,00 audiovisuelles de la Région Ile-de-France 2013 Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France 68 000,00

69 CP 15-448 2014 Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et 81 000,00 audiovisuelles de la Région Ile-de-France Montant total 307 000,00

70 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N EX009248 Commission permanente du 17 juin 2015 Objet : MA VIE ZERO DECHETS PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM 20 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100904- Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : DOCSIDE Adresse administrative : 2 RUE CARNOT 51100 REIMS Statut Juridique : SARL Représentant : Madame Sylvie BARBE, Productrice N SIRET : 38834725400038 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France Rapport Cadre : CP08-1017 du 16/10/2008 Objet du projet : aide à la production du documentaire audiovisuel MA VIE ZERO DECHETS de Donatien LemaÎtre, Dorothée Lachaud et Jean-Thomas Ceccaldi Date prévisionnelle de début de projet : 18 mars 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 7 juillet 2019 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 29 du règlement budgétaire et financier, et compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel, décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout commencement d'exécution, pour les aides précitées Description : Auteurs et réalisateurs : Donatien LemaÎtre, Dorothée Lachaud, Jean-Thomas Ceccaldi Résumé : L'expérience filmée et partagée qui raconte jour après jour, a l'échelle d'un individu résidant en ville, la quête d'une vie sans déchets. Commentaire : ce documentaire est co ecrit et co réalisé par une équipe de talents complémentaires. Donatien Lemaitre journaliste et reporter, l'expérimentateur de la vie zéro déchet avec sa famille, a réalisé de nombreux reportages en France et à l'étranger pour les magazines Global mag sur Arte ou Envoyé Special. Son premier documentaire LES COULISSES DU COMMERCE EQUITABLE a été sélectionné au Figra en 2014. Dorothée Lachaud, réalisatrice et scénariste, a réalisé trois volets de la collection CONTRE HISTOIRE DE LA FRANCE OUTRE MER produite par Bonne Compagnie. Ils collaborent avec le plus expérimenté Jean-Thomas Ceccaldi, journaliste et réalisateur, qui après 10 ans de collaboration à

71 CP 15-448 des magazine d'actualité, se consacre à la réalisation de documentaires de société tel COMME CHEZ NOUS (4x52mn), série documentaire sur la vie d'une petite ville française pendant le quinquennat de Nicolas Sarkozy. Il a signé également avec Mustapha Kessous le documentaire FRANCAIS DORIGINE CONTROLEE diffusé sur France en 2014. Localisation géographique : DEPARTEMENT DE PARIS Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme récupère tout ou partie de la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) moyens techniques en IDF 36 000,00 13,79% laboratoire en IDF 5 000,00 1,92% autres dépenses hors IDF 6 000,00 2,30% autres dépenses en IDF 214 000,00 81,99% Total 261 000,00 100,00% Recettes ( ) Producteur 45 000,00 17,24% France 2 124 000,00 47,51% TV5 Monde 6 000,00 2,30% RTBF 6 000,00 2,30% TSR 5 000,00 1,92% ZED MG distribution 5 000,00 1,92% CNC Cosip 50 000,00 19,16% Aide régionale proposée 20 000,00 7,66% Total 261 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 10 000,00 2016 10 000,00 Avis Comité de lecture Audiovisuel 3e session 2015 en date du 29 mai 2015 : Favorable

72 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N EX009420 Commission permanente du 17 juin 2015 Objet : JOSEE L. PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM 77 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100904- Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : JULIANTO FILMS Adresse administrative : 7 RUE BOUTARD 92200 NEUILLY-SUR-SEINE Statut Juridique : SARL Représentant : Bertrand de Solliers N SIRET : 44335656300033 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France Rapport Cadre : CP08-1017 du 16/10/2008 Objet du projet : aide à la production du documentaire audiovisuel JOSEE L. de Paule Muxel et Bertrand de Solliers Date prévisionnelle de début de projet : 24 mars 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 7 juillet 2019 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 29 du règlement budgétaire et financier, et compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel, décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout commencement d'exécution, pour les aides précitées Description : Auteurs réalisateurs : Paule Muxel et Bertrand de Solliers Résumé : La fille de Pierre Laval, Josée, suit sans concession l ascension politique de son père et rencontre des personnalités mondaines, artistiques et politiques dans l entre-deux-guerres, l Occupation, la Collaboration, et ensuite l après exécution de son père. Une plongée dans l intime et le politique, basé sur les carnets intime de la véritable Josée Laval. Commentaire : Depuis 1984 Bertrand de Solliers et Paule Muxel réalisent distribuent et produisent ensemble. Ils ont à leur actif une vingtaine de films, documentaires et fictions comme HISTOIRE AUTOUR DE LA FOLIE (5x52mn) en 1993 primé au Festival du réel et au festival international de Chicago, et SIDA, PAROLES DE L'UN A L'AUTRE primé à Amiens et de nouveau à Chicago. En 2001 le

73 CP 15-448 long métrage CLANDESTINO a été primé à la Mostra de Valencia et au festival de film mediterranéen de Cologne. JOSEE L. est la suite d'une série de documentaires sur Vichy et la collaboration en France pendant la seconde guerre mondiale. Localisation géographique : REGION ILE DE FRANCE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme récupère tout ou partie de la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) moyens techniques en IDF 54 000,00 12,41% moyens techniques hors IDF 5 000,00 1,15% laboratoire en IDF 23 000,00 5,29% laboratoire hors IDF 13 000,00 2,99% autres dépenses hors IDF 9 000,00 2,07% autres dépenses en IDF 331 000,00 76,09% Total 435 000,00 100,00% Recettes ( ) Producteur 49 000,00 11,26% France 3 82 000,00 18,85% IC1 (clermont Ferrand) 16 000,00 3,68% TL7 6 000,00 1,38% Procirep Angoa 19 000,00 4,37% Montparnasse distrib MG (en 20 000,00 4,60% cours) CNC Cosip 116 000,00 26,67% mécenat Local 50 000,00 11,49% Aide régionale proposée 77 000,00 17,70% Total 435 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 38 000,00 2016 39 000,00 Avis Comité de lecture Audiovisuel 3e session 2015 en date du 29 mai 2015 : Favorable

74 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N EX009468 Commission permanente du 17 juin 2015 Objet : OCEANS... AUX ORIGINES DU CLIMAT PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM 90 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100904- Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : VIA DECOUVERTES Adresse administrative : 7 RUE RACINE 44001 NANTES Statut Juridique : SARL Représentant : Monsieur Jean- Pierre DEVORSINE, Producteur N SIRET : 39300390000049 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France Rapport Cadre : CP08-1017 du 16/10/2008 Objet du projet : Demande d'une aide régionale (Ile de France), pour la production d'un documentaire de création intitulé "Océans...Aux origines du climat". Date prévisionnelle de début de projet : 24 mars 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 7 juillet 2019 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 29 du règlement budgétaire et financier, et compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel, décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout commencement d'exécution, pour les aides précitées Description : Réalisateur : Christophe Cousin Auteurs : Michaël Pitiot et Christophe Cousin. Résumé : Quatre témoins qui vivent au contact des océans racontent le lien intime entre océans et climat. Nomade de la mer de Sulu, pêcheur de l archipel des Lofoten, vigie de l Arctique, scientifiques à bord de Tara le long des côtes du Groenland, ils nous dévoilent le rôle des océans dans la machine climatique. Commentaire : Christophe Cousin est spécialisé dans les documentaires de voyages et de découverte dans le monde entier. Il réalise la série de documentaires "Nomades land" sur Canal + depuis 2007 et collabore régulièrement avec le magazine Faut pas rêver. Ce documentaire d'expédition s'intègre particulièrement au programme de la conférence sur le Climat de

75 CP 15-448 2015, par l'intermédiaire de leur partenaire Tara Expédition, qui le projettera dans le "Pavillon Océan et climat" pendant la durée de la conférence. Par ailleurs Tara Expédition est soutenu par la Région Ile-de- France pour la réalisation de supports pédagogiques autour du film à destination des scolaires et de leurs enseignants. Localisation géographique : DEPARTEMENT DE PARIS Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme récupère tout ou partie de la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) moyens techniques en IDF 139 000,00 16,00% moyens techniques hors IDF 17 000,00 1,96% laboratoire en IDF 3 000,00 0,35% autres dépenses hors IDF 129 000,00 14,84% autres dépenses en IDF 581 000,00 66,86% Total 869 000,00 100,00% Recettes ( ) Producteur 95 000,00 10,93% copro Tara expedition 120 000,00 13,81% France 3 294 000,00 33,83% CNC cosip (en cours) 90 000,00 10,36% Java Films MG distrib 20 000,00 2,30% Procirep Angoa (en cours) 15 000,00 1,73% Pays de Loire 25 000,00 2,88% Sofica (en cours) 120 000,00 13,81% aide régionale proposée 90 000,00 10,36% Total 869 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 45 000,00 2016 45 000,00 Avis Comité de lecture Audiovisuel 3e session 2015 en date du 29 mai 2015 : Favorable

76 CP 15-448 FICHE PROJET DU DOSSIER N EX009603 Commission permanente du 17 juin 2015 Objet : FRANCAIS PAS FRANCAIS PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM 25 000,00 Imputation budgétaire : 933-312-6574-131009-300 13100904- Soutien à la création et à l'industrie cinématographique et audiovisuelle PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : AVEC PRODUCTIONS Adresse administrative : 184 RUE SAINT MAUR 75010 PARIS Statut Juridique : SARL Représentant : Mohamed Ulad N SIRET : 50525318700023 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles de la Région Ile-de-France Rapport Cadre : CP08-1017 du 16/10/2008 Objet du projet : aide à la production du documentaire audiovisuel FRANCAIS PAS FRANCAIS de Mohamed Ulad et Isabelle Wekstein Date prévisionnelle de début de projet : 24 mars 2015 Date prévisionnelle de fin de projet : 7 juillet 2019 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 29 du règlement budgétaire et financier, et compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel, décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout commencement d'exécution, pour les aides précitées Description : Auteurs et réalisateurs : Mohamed Ulad et Isabelle Wekstein Résumé : «Français pas Français» donne la parole à de jeunes français issus de l immigration, principalement d origine maghrébine et africaine qui rejettent résolument leur appartenance à la France et revendiquent un nouveau communautarisme. Commentaire : Mohamed Ulad est réalisateur et producteur. Il a réalisé plusieurs courts metrage et les documentaires suivants pour la télévision : CANDIDAT (2006), HERCULE CONTRE HERMES soutenu par la région dans le cadre de l aide après réalisation sur la résistance d'une famille marocaine et sa détermination à préserver ses terres de l'expansion hôtelière du groupe Hermès en 2012 ainsi que ANNE LAUVERGEON, L'ART DE DIRE NON la même année. Avec sa coréalisatrice Isabelle Wekstein, avocate spécialisée dans la propriété intellectuelle et le droit

77 CP 15-448 d'auteur, auteur de nombreux ouvrages publiés sur le sujet, ils ont créé l'association des préjugés, avec laquelle ils interviennent dans les lycées sur les thèmes des discriminations et de l'identité. Localisation géographique : NOISY-LE-SEC Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme récupère tout ou partie de la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2015 Dépenses ( ) moyens techniques en IDF 22 000,00 8,49% laboratoires en IDF 3 000,00 1,16% autres dépenses en IDF 234 000,00 90,35% Total 259 000,00 100,00% Recettes ( ) Producteur 51 000,00 19,69% France 2 110 000,00 42,47% CNC cosip 40 000,00 15,44% Fond Image de la diversité 33 000,00 12,74% aide régionale proposée 25 000,00 9,65% Total 259 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2015 25 000,00 Avis Comité de lecture Audiovisuel 3e session 2015 en date du 29 mai 2015 : Favorable

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 78 CP 15-448 ANNEXE N 3 A LA DELIBERATION - AVENANTS Rapport CP 9 juillet 2015 bis9 juillet 2015 23/06/15 10:06:00

79 CP 15-448 AVENANT N 1 A LA CONVENTION N CP 14-712-09 ENTRE LA REGION ILE-DE-FRANCE ET Louise JAILLETTE, Heloise ADAM et EMMAUS SOLIDARITE BENEFICIAIRES DE L'AIDE A L ECRITURE DE SCENARIO AVENANT ENTRE LES SOUSIGNES : LA REGION ILE-DE-FRANCE, représentée par son Président, Jean-Paul Huchon Siège social : 33, rue Barbet de Jouy - 75007 PARIS L Auteur dénommée : Madame Louise JAILLETTE Dont l adresse est : 4bis Chemin du Pressoir, 94130 NOGENT-SUR-MARNE Ci- après dénommé «auteur principal» D une part, Et d autre part, L Auteur dénommée : Madame Héloïse ADAM Dont l adresse est : 6bis rue Coysevox, 75018 PARIS Ci-après désigné «co-auteur» et L organisme dénommé : EMMAUS SOLIDARITE dont le statut juridique est : Association dont le n SIRET et code APE sont : 31723624800017 et 8790B dont le siège social est situé au : 32 rue du bourdonnais, 75001 PARIS ayant pour représentant : Monsieur Marc PREVOST, Président ci-après dénommé «le bénéficiaire» Après avoir rappelé ce qui suit : Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles - Avenant à la convention 1

80 CP 15-448 En vertu de la délibération n CP 14-712 en date du 20 novembre 2014, la Région Ile-de- France a décidé de soutenir Louise JAILLETTE, Héloise ADAM et EMMAUS Solidarité pour l écriture du scénario LES CHATS DU DEHORS et la réalisation d ateliers rencontres hebdomadaire de 6 mois au sein d EMMAUS. Dans cet objectif, elle a notamment accordé à l auteur principal du scénario et à son coauteur une bourse d aide à la création d un montant global de 15 000 soit 7 500 chacun pour une durée d ateliers rencontres de 6 mois ainsi qu une subvention d un montant de 3 400 à l organisme d accueil. La convention n 14-712-09 a été signée le 14 janvier 2015 par les parties contractantes. Compte tenu des difficultés rencontrées par la co-auteur Héloïse ADAM pour poursuivre le travail de collaboration menée avec Louise JAILLETTE sur l écriture et les ateliers rencontres au sein d EMMAUS (cf. motivations développées dans le courrier de renoncement de l aide) et dans la mesure où les éléments artistiques et culturels, qui ont conduit la commission permanente à retenir le projet demeurent inchangés, il est proposé, afin de préserver la finalité de l aide régionale, d acter le retrait d Héloîse ADAM du projet et de transférer la part restante de sa bourse (60% soit un montant de 4 500 ) à l auteur principal Louise JAILLETTE. Il est à préciser qu au vu de la contribution fournie par Héloïse ADAM à ce jour tant sur l écriture que sur les ateliers-rencontres, aucun remboursement du premier versement de 40% de sa bourse soit 3 000 ne lui sera demandé. ARTICLE 1 : OBJET DE L AVENANT Le présent avenant a pour objet de prendre acte du renoncement du co-auteur Héloïse ADAM à la poursuite du projet d écriture et d ateliers rencontres avec l auteur principal et de transférer le montant restant de sa bourse non perçue soit 4 500 à Louise JAILLETTE ARTICLE 2 : MODIFICATIONS APPORTEES A LA CONVENTION INITIALE Les parties à la convention sont les suivantes : LA REGION ILE-DE-FRANCE, représentée par son Président, Jean-Paul Huchon Siège social : 33, rue Barbet de Jouy - 75007 PARIS L Auteur dénommée : Madame Louise JAILLETTE Dont l adresse est : 4bis Chemin du Pressoir, 94130 NOGENT-SUR-MARNE Ci- après dénommé «auteur principal» et L organisme dénommé : EMMAUS SOLIDARITE dont le statut juridique est : Association dont le n SIRET et code APE sont : 31723624800017 et 8790B dont le siège social est situé au : 32 rue du bourdonnais, 75001 PARIS ayant pour représentant : Monsieur Marc PREVOST, Président ci-après dénommé «le bénéficiaire» Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles - Avenant à la convention 2

81 CP 15-448 L article 1 de la convention est modifié comme suit : «Dans cet objectif, elle accorde : - A l auteur du scénario Louise JAILLETTE une bourse d aide à la création d un montant global de 12 000» ARTICLE 3 : DATE D EFFET DE L AVENANT Le présent avenant prend effet dès sa notification au titulaire. ARTICLE 4 : DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES Toutes les autres dispositions prévues par la convention initiale demeurent inchangées. Fait en quatre exemplaires originaux Le Le Président de la Région Ile-de-France Le L auteur principal (Nom, prénom et signature) Le Le co-auteur (Nom, prénom et signature) Le L organisme (Nom, qualité du signataire, cachet) Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles - Avenant à la convention 3

82 CP 15-448 AVENANT N 1 A LA CONVENTION N CP 15-336-01 ENTRE LA REGION ILE-DE-FRANCE ET Nadia EL FANI, Marina GALIMBERTI et Rhapsode PRODUCTION BENEFICIAIRES DE L'AIDE A L ECRITURE DE SCENARIO AVENANT ENTRE LES SOUSIGNES : LA REGION ILE-DE-FRANCE, représentée par son Président, Jean-Paul Huchon Siège social : 33, rue Barbet de Jouy - 75007 PARIS L Auteur dénommée : Madame Nadia EL FANI Dont l adresse est : 3 rue Thomire, 75013 PARIS Ci- après dénommé «auteur principal» D une part, Et d autre part, L Auteur dénommée : Madame Marina GALIMBERTI Dont l adresse est 9 rue du Transvaal, 75020 PARIS Ci-après désigné «co-auteur» et L organisme dénommé : RHAPSODE PRODUCTION dont le statut juridique est : Association dont le n SIRET et code APE sont : 391 290 368 00011 et 5911A dont le siège social est situé au : 9 rue du Transvaal, 75020 PARIS ayant pour représentant : Monsieur Serge CARPENTIER, Président ci-après dénommé «le bénéficiaire» Après avoir rappelé ce qui suit : En vertu de la délibération n CP 15-336 en date du 17juin 2015, la Région Ile-de-France a décidé de soutenir Nadia EL FANI, Marina GALIMBERTI et RHAPSODE PRODUCTION Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles - Avenant à la convention 1

83 CP 15-448 pour l écriture du scénario FRANKAOUIS et la réalisation d ateliers rencontres hebdomadaire de 6 mois au sein de la structure d accueil Rhapsode production. Dans cet objectif, elle a notamment accordé à l auteur principal du scénario et à son coauteur une bourse d aide à la création d un montant global de 12 000 soit 6 000 chacun pour une durée d ateliers rencontres de 6 mois ainsi qu une subvention d un montant de 5 000 à l organisme d accueil. Compte tenu du fait que Marina GALIMBERTI n est pas co-auteur du projet d écriture FRANKAOUIS comme cela avait été présenté par erreur dans le dossier de candidature et dans la mesure où les éléments artistiques et culturels, qui ont conduit la commission permanente à retenir le projet demeurent inchangés, il est proposé, afin de préserver la finalité de l aide régionale, d acter le renoncement de Marine GALIMBERTI à la bourse qui lui a été octroyée par CP du 17 juin 2015 et de transférer le montant de bourse de 6 000 à l auteur unique Nadia EL FANI. ARTICLE 1 : OBJET DE L AVENANT Le présent avenant a pour objet de prendre acte du renoncement du co-auteur Marina GALIMBERTI à sa bourse d un montant de 6 000 et de la transférer à Nadia EL FANI, bénéficiaire de la totalité de la bourse d aide à l écriture soit 12 000 pour l écriture du projet FRANKAOUIS et la réalisation des ateliers-rencontres au sein de Rhapsode Production. ARTICLE 2 : MODIFICATIONS APPORTEES A LA CONVENTION INITIALE Les parties à la convention sont les suivantes : LA REGION ILE-DE-FRANCE, représentée par son Président, Jean-Paul Huchon Siège social : 33, rue Barbet de Jouy - 75007 PARIS L Auteur dénommée : Madame Nadia EL FANI Dont l adresse est : 3 rue Thomire, 75013 PARIS Ci- après dénommé «auteur principal» D une part, Et L organisme dénommé : RHAPSODE PRODUCTION dont le statut juridique est : Association dont le n SIRET et code APE sont : 391 290 368 00011 et 5911A dont le siège social est situé au : 9 rue du Transvaal, 75020 PARIS ayant pour représentant : Monsieur Serge CARPENTIER, Président ci-après dénommé «le bénéficiaire» d autre part, L article 1 de la convention est modifié comme suit : «Dans cet objectif, elle accorde : Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles - Avenant à la convention 2

84 CP 15-448 - A l auteur du scénario Nadia EL FANI une bourse d aide à la création d un montant global de 12 000» ARTICLE 3 : DATE D EFFET DE L AVENANT Le présent avenant prend effet dès sa notification au titulaire. ARTICLE 4 : DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES Toutes les autres dispositions prévues par la convention initiale demeurent inchangées. Fait en quatre exemplaires originaux Le Le Président de la Région Ile-de-France Le L auteur principal (Nom, prénom et signature) Le Le co-auteur (Nom, prénom et signature) Le L organisme (Nom, qualité du signataire, cachet) Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles - Avenant à la convention 3