ND BEST IN CLASS R&D CABLE SOLUTIONS DRIVING IN

MANUEL QUALITE PRYSMIAN CABLES & SYSTEMES FRANCE DRAKA COMTEQ FRANCE ND BEST IN CLASS R&D CABLE SOLUTIONS DRIVING IN PLATEFORM ENHANCE CUSTOMER SERV ODAY S OPPORTUNITIES, TOMORROW S POSSIBILITIE Edition Février 2016

Ce document (ainsi que l ensemble des photos et informations) est la propriété de Prysmian Group en France. Il ne peut être reproduit ni communiqué, en totalité ou partie, sans son autorisation. La langue officielle du Manuel Qualité de Prysmian Group en France est le français. En cas de litige, le français doit être considéré obligatoirement comme la version de référence.

SOMMAIRE PRYSMIAN GROUP, LINKING THE FUTURE 1 PRYSMIAN GROUP EN FRANCE, LE CABLE PAR EXCELLENCE 2 1. POLITIQUE ET ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL 3 2. DOMAINE D APPLICATION 4 3. SYSTEME DE MANAGEMENT 19 4. DESCRIPTION DU PERIMETRE PRYSMIAN FRANCE QUALITY MANAGEMENT SYSTEM & DE SES PRINCIPAUX PROCESSUS 29 5. RESPONSABILITE, AUTORITE ET COMMUNICATION 33 6. IDENTIFICATION ET TRACABILITE 37 7. MESURE, ANALYSE ET AMELIORATION 38 4. MESURE, ANALYSE ET AMELIORATION 38 8. DOCUMENTATION 39 9. RAMS ET LCC 42 10. ORGANIGRAMME 43

PRYSMIAN GROUP, LINKING THE FUTURE PRYSMIAN Group est le N 1 pour les solutions de câblage dans les secteurs des télécommunications et de l énergie, avec une position de leader dans les secteurs de la haute technologie et des marchés orientés vers l innovation. Fort de sa présence sur les 5 continents, PRYSMIAN Group opère grâce à deux des marques commerciales les plus reconnues du marché mondial. Il a développé sa vision qui est de croire que la fourniture fiable et durable d énergie et d information constitue un moteur essentiel de développement des communautés. Il s est donné pour mission de fournir à ses clients, sur l ensemble de la planète, des solutions de câblage de qualité basées sur une technologie de pointe et une excellence continue dans la production tout en respectant ses valeurs qui sont l excellence, l intégrité et la compréhension. Ce qui se traduit par une croissance et un profit durable. Ainsi, PRYSMIAN Group propose à ses clients un ensemble de solutions de câblage pour l énergie pour des applications telles que le transport d énergie, l industrie, la construction et les infrastructures mais également de solutions de câblage haut de gamme pour l activité de Télécom allant de la solution Telecom aux fibres optiques jusqu à la solution multimédia. Offrir le meilleur service à ses clients PRYSMIAN Group aide ses clients à faire du monde de demain un monde meilleur en leur fournissant des solutions hautement innovantes qui leur permettent de relever leurs futurs défis. PRYSMIAN Group crée ces connexions vitales qui garantissent que l énergie et l information sont transportées partout, de manière effective et efficiente. En un mot, il raccorde au futur grâce à : Une technologie leader dans tous les secteurs clés et des capacités R&D (Recherche & Développement) offrant la meilleure qualité, Un soutien aux réseaux publics globaux dans le développement de réseaux électriques plus intelligents et plus écologiques, Une offre étendue de produits, Des plateformes plus performantes pour améliorer le service à la clientèle. 1

PRYSMIAN GROUP EN FRANCE, LE CABLE PAR EXCELLENCE Prysmian Group est composé pour la France des sociétés : Prysmian Câbles et Systèms France SAS (PCSF), DRAKA COMTEQ France SAS, DRAKA PARICABLE? DRAKA FILECA SAS. Filiale d un Groupe présent sur cinq continents et leader dans son domaine, Prysmian Group en France fabrique des câbles électriques - de la très haute tension à la basse tension, pour des applications terrestres, marines ou aériennes ainsi qu'un large panel d'accessoires. Le groupe est d ailleurs leader dans les projets clés en mains de liaisons souterraines et sous-marines. Comptant parmi les leaders en production de fibres optiques et câbles de télécommunications, Prysmian Group en France fournit une gamme exhaustive de produits de pointe pour l'industrie des télécoms : fibres optiques (G651, G652, G655), câbles optiques, systèmes de fibres soufflées Sirocco, câbles à conducteurs cuivre, câbles de données et équipements de connectivité (FTTH (Fiber To The Home), etc.). Prysmian Group en France propose un éventail de solutions Energie et Télécom quel que soit le secteur d application et pour tous les canaux de vente (distributeur, installateur ou utilisateur). L innovation pour une activité à haute valeur ajoutée Grâce à la Recherche et au Développement sur les matières, la conception des produits et les procédés de fabrication, Prysmian Group en France offre une large gamme de produits standards ou spéciaux pour des applications aussi diverses que variées. 1. AMFREVILLE 7. ANGY 2. GRON 8. STE GENEVIEVE 3. PARON 9. CALAIS 4. CHARVIEU 10. CHAVANOZ 5. XOULCES 11. DOUVRIN 6. NEUF PRE Prysmian Group en France est également le leader dans le domaine des câbles spéciaux pour des applications critiques (résistance aux contraintes mécaniques, à des températures extrêmes, aux produits chimiques, aux radiations nucléaires) dans des domaines d application tels que le ferroviaire, la pétrochimie, le nucléaire, la marine, le photovoltaïque. 2

1. POLITIQUE ET ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL La politique établie par la Direction repose avant tout sur l écoute client. Elle est adaptée aux finalités de Prysmian Group en France et est en cohérence avec la Politique de Prysmian Group ainsi que le budget (Management Plan). La politique a pour caractéristique de créer un environnement de travail qui ne se borne pas simplement à respecter la loi mais qui veille aussi à la sécurité et à la santé des travailleurs intervenants sur les sites de Prymian Group en France tout en assurant la conformité du produit et en garantissant un environnement approprié. Politique Qualité de Prysmian Group Extrait du Prysmian Quality Management System (PQMS) Manual 3

2. DOMAINE D APPLICATION 2.1. GENERALITES Nous distinguons 2 périmètres Qualité : Prysmian Group en France Périmètre juridique composé des sociétés Prysmian Câbles & Systèmes France SAS, Draka Paricable, Draka FILECA SAS et Draka Comteq France SAS. Prysmian France Quality Management System (PFQMS) Périmètre de certification multi-sites selon la norme ISO 9001 pour les sites d Amfreville, Calais, Charvieu, Chavanoz, Gron Accessoires, Gron Câbles, Paron Montage, Neuf Pré, Paron Câbles Paron Siège et Xoulces, Et selon le référentiel IRIS pour le site de Paron Câbles et Paron Siège. Ce manuel présente le Système de Management de la Qualité du périmètre Prysmian France Quality Management System qui souhaite, par la mise en œuvre des dispositions décrites : Démontrer son aptitude à fournir régulièrement un produit conforme aux exigences clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, Accroître la satisfaction de ses clients. Les processus de Management et les processus Support sont certifiés selon la norme ISO 9001. L ensemble des sites du périmètre Prysmian France Quality Management System sont certifiés selon la norme ISO 9001. Le site de production de Paron Câbles, les processus de Management et processus Support sont également certifiés selon le référentiel IRIS. Les laboratoires des sites de production de Charvieu, Xoulces et Paron sont acceptés SWMTL (Surveillance Witnessed Manufacturer s Testing Laboratory) selon la norme NF EN ISO/CEI 17025 limité au PD14. Les laboratoires RL1-RX et RL2 sont accrédités selon la norme NF EN ISO/CEI 17025. Les sites de production de Gron, Calais, Paron, Amfreville, Sainte Geneviève et Xoulces sont certifiés selon la norme OHSAS 18001. L ensemble des sites du périmètre Prysmian France Quality Management System sont certifiés selon la norme ISO 14001. 2.2. PERIMETRE D APPLICATION Ce manuel s applique à l ensemble des activités de Prysmian Câbles & Systèmes France et Draka Comteq France (site de Calais) pour la conception, le développement, la production, la commercialisation, l expédition, le montage et l installation de câbles et de matériels de raccordement pour les industries de l énergie et des télécommunications. Cf. pages 22 et 23 4

2.3. DOCUMENTS ET NORMES DE REFERENCE NF EN ISO 9001 version 2008, IRIS version 02 (International Railway Industry Standard), NF EN ISO/CEI 17025 limité au PD14 (Permanent Document 14), Prysmian Group Quality Management System Manual QM-DQ-QS-001 2.4. PRESENTATION DES SOCIETES DU PERIMETRE PRYSMIAN FRANCE QUALITY MANAGEMENT SYSTEM 2.4.1. Historique de PRYSMIAN Group en France (10 sites de production) 1930 1949 1985 CEAT CGF Filergie 1989 Cables Pirelli 2005 Prysmian Energie Cables & System Prysmian Telecom Cables & System 1893 1962 1980 PCSF : 8 sites de production Canalisation Electrique Et Câblerie De Grammont Tréfimétaux Treficable Pirelli 2011 Prysmian Group en France 2004 Draka Comteq France 1890 1935 1991 Draka Comteq : 2 sites de production Société Industrielle Acquisition par les Acquisition par des téléphones Câbles de Lyon Alcatel Câble France 5

2.4.2. PRYSMIAN Câbles & Systèmes France SAS Siège social 23 Avenue Aristide Briand Paron BP 801 89108 SENS Cedex France N de registre du commerce SIRET : 482 324 449 00024 N de registre du commerce SIREN : RCS Sens 482 324 449 00024 N intracommunautaire : FR 92 095 750 311 Lieu d enregistrement : Sens N de code APE / NAF : 2732 Z (Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques) 6420 Z (Activités des sociétés holding) Date de fondation : 1929 TLH -> 1980 TREFIMETAUX -> 2005 Prysmian Cables & Systems -> 2011 Prysmian Group Effectifs de l entreprise : 1 100 personnes 6

Atelier câbles spéciaux - Assembleuse Ligne d extrusion Site de production de Paron (89) 19 Avenue de la Paix BP 712 89107 SENS Cedex PRODUITS Paron Câbles Câbles de transmissions de données et câbles spéciaux sans halogènes Câbles spéciaux BT câbles industriels Câbles spéciaux BTA, BTB, HTA et industriels BTB RECONNAISSANCES PAR GRANDS DONNEURS D'ORDRES ALSTOM BOMBARDIER ERDF / EDF RATP SNCF SIEMENS DCNS POMA AREVA THALES SPIE EANDIS REXEL CEGELEC ROLLS ROYCE PRINCIPALES LICENCES DE MARQUES (PRODUITS) USE < HAR > NF-USE Bureau Veritas TÜV 7

Raccordement de 2 longueurs de câble 320 kv à courant continu INELFE (2015) Pose de la première liaison 400 kv - Saint Avold (2009) RECONNAISSANCES PAR GRANDS DONNEURS D'ORDRES PRINCIPALES LICENCES DE MARQUES (PRODUITS) CLIENTS METROPOLE ERDF / EDF RTE / PRODUITS Paron Montage Installation et raccordement de ligne Haute Tension et Très Haute Tension CLIENTS EXPORT AREVA CEGELEC FORCLUM SIEMENS INEO ETDE POWER-ALSTOM STEG SONELGAZ ONEE GECOL TERNA 8

Assemblage d un câble Site de production de Gron (89) Zone industrielle Route du Port au Vin BP 316 89103 SENS Cedex PRODUITS Gron Câbles Câbles de transport d énergie HTA, HTB et spéciaux HTA et HTB RECONNAISSANCES PAR GRANDS DONNEURS D'ORDRES ERDF TERNA RTE EANDIS KARHAMAA SNCF RATP ENEL IBERDROLA HYDROQUEBEC STEG TenneT INELFE ADWEA TEIAS PRINCIPALES LICENCES DE MARQUES (PRODUITS) VDE 9

Exemple d accessoires de raccordement RECONNAISSANCES PAR GRANDS DONNEURS D'ORDRES PRINCIPALES LICENCES DE MARQUES (PRODUITS) PRODUITS Gron Accessoires Matériels de raccordement (jonctions, dérivations, extrémités basse tension et moyenne tension) ERDF SPIE FINEO AREVA EANDIS SCHNEIDER EON ENEL ENDESA CON EDISON HYDROQUEBEC / 10

Gainage d un câble IrisTech Site de production de Charvieu (38) BP 68 38232 PONT DE CHERUY Cedex RECONNAISSANCES PAR GRANDS DONNEURS D'ORDRES REXEL SONEPAR PRINCIPALES LICENCES DE MARQUES (PRODUITS) USE < HAR > NF-USE PRODUITS Câbles domestiques et industriels basse tension 11

Assemblage d un câble téléphonie cuivre Site de production de Chavanoz (38) Route de la plaine BP 72 38232 PONT DE CHERUY PRODUITS Câbles de télécommunications cuivre et câble optique, Connectivité RECONNAISSANCES PAR GRANDS DONNEURS D'ORDRES CÂBLES CUIVRE & OPTIQUE ORANGE KPN HIGHWAYS AGENCY (UK) SONATEL (Sénégal) COTE d'ivoire TELECOM (Côte d'ivoire) MAURITIUS TELECOM (Ile Maurice) CONNECTIVITE ORANGE FREE / PRINCIPALES LICENCES DE MARQUES (PRODUITS) 12

Conditionnement en couronnes Site de production de Xoulces (88) Zone Industrielle Le Plein de Xoulces 88310 CORNIMONT PRODUITS Câbles souples domestiques basse tension RECONNAISSANCES PAR GRANDS DONNEURS D'ORDRES Groupe SEB BOSCH BSH (Bosch Siemens Hausgeräte) FAGOR BRANDT MAKITA SOMFY DE LONGHI CCE C2E PRINCIPALES LICENCES DE MARQUES (PRODUITS) USE < HAR > KEMA KEUR VDE 13

Presse de moulage Site de production de Neuf Pré (88) 7 route du Lac des Corbeaux 88250 LA BRESSE RECONNAISSANCES PAR GRANDS DONNEURS D'ORDRES ERDF RTE ADP SNCF / PRINCIPALES LICENCES DE MARQUES (PRODUITS) PRODUITS Matériels de raccordement (jonctions, dérivations, extrémités BT et MT, balisage d aéroport) 14

Tréfileuse d aluminium Site de production d Amfreville (76) 1 rue François Mitterrand 76920 AMFREVILLE-la-MIVOIE RECONNAISSANCES PAR GRANDS DONNEURS D'ORDRES ERDF EANDIS PRINCIPALES LICENCES DE MARQUES (PRODUITS) NF-USE PRODUITS Câbles basse tension électriques aériens et souterrains de branchement, de distribution et industriels 15

16

2.4.3. DRAKA Comteq France SAS Siège social 23 Avenue Aristide Briand Paron BP 801 89108 SENS Cedex France N de registre du commerce SIRET : 393 525 993 00522 N de registre du commerce SIREN : RCS SENS 393 525 993 N intracommunautaire : FR 12 393 525 993 Lieu d enregistrement : Sens N de code APE / NAF : 2731 Z (Fabrication de câble et fibres optiques) Date de fondation : Effectifs de l entreprise : 1890 Société industrielle des téléphones -> 2004 Draka Comteq France ->2011 Prysmian Group 448 personnes 17

Unité de production de câbles à fibres optiques Site de production de Calais (62) 114 rue de Chateaubriand BP 194 62104 CALAIS Cedex Effectif : 97 personnes Production en 2015 : 3 099 482 Km de fibres RECONNAISSANCES PAR GRANDS DONNEURS D'ORDRES France Telecom - Orange Free ETC PRINCIPALES LICENCES DE MARQUES (PRODUITS) Orange Free ETC Numericable SFR PRODUITS Câbles de télécommunication fibres optiques 18

3. SYSTEME DE MANAGEMENT 3.1. GENERALITES Basé sur le cycle de l amélioration continue PDCA (Plan, Do, Check, Act), le Système de Management de la Qualité (SMQ) est maintenu à jour selon les exigences des normes ISO 9001, NF EN ISO/CEI 17025 limité au PD14 et du référentiel IRIS. Ce manuel présente les principales dispositions du Système de Management de la Qualité et des processus du périmètre Prysmian France Quality Management System. Il comprend les processus nécessaires à la maîtrise et à l amélioration de l efficacité du Système de Management de la Qualité. Chaque processus a un pilote qui est responsable : D organiser et d analyser son fonctionnement avec les personnes concernées, D en assurer la mise à jour, D en définir les indicateurs et d en assurer le suivi, De proposer des améliorations. 3.2. PLANIFICATION DU SMQ Mesure, analyse et amélioration Réalisation du produit Responsabilité de la Direction Management des ressources Le Système de Management de la Qualité est planifié dans le cadre des processus de management : Processus «Responsabilité de la Direction - PCSF DQ PR 550 001», Processus «Mesure, Analyse et Amélioration - PCSF DQ PR 800 001», Processus «Management du SMQ - PCSF DQ PR 400 001». 3.3. REPRESENTATION DU SMQ Par rapport à l organisation du périmètre Prysmian France Quality Management System explicitée au point 4. Description du périmètre Prysmian France Quality Management System & de ses Principaux Processus : Cartographie des processus, Interactions des Macro-processus, Périmètres Qualité, Interactions des activités entre les processus Relation client et Réalisation du produit pour le périmètre IRIS. Cf. pages suivantes 19

3.3.1. Cartographie des processus CARTOGRAPHIE DES PROCESSUS Prysmian France Quality Management System (PFQMS) PROCESSUS MANAGEMENT Responsabilité de la Direction Mesure, Analyse et Amélioration Management du SMQ PROCESSUS DE REALISATION Macro-Processus CABLES EXIGENCES CLIENT Relation Client Réalisation du produit Macro-Processus ACCESSOIRES / MONTAGE HVS Relation Client Réalisation du produit SATISFACTION CLIENT PROCESSUS SUPPORT Conception & Développement Ressources Humaines Achats Contrôle de gestion Métrologie 20

3.3.2. Interfaces majeures INTERACTIONS DES MACRO-PROCESSUS CABLES & ACCESSOIRES / MONTAGE HVS Processus Relation Client Processus Réalisation du produit Activité ADV Activité Commerciale Branchement Câbles & Cordons Trade Macro-processus CABLES Processus "Industriels Câbles Souples" (XOULCES) Processus "Industriels Rigides" (CHARVIEU) Installers OEM's Processus "Spéciaux & Industriels" (PARON Câbles) Activités d'un Processus "Type" EXIGENCES CLIENT Power Distribution Telecom Processus "BT " (AMFREVILLE) Processus "MV-HV-EHV" (GRON Câbles) Processus "Câbles à Fibres Optiques" (CALAIS) Processus "Câbles Telecom" (CHAVANOZ) Planification Approvisionnement Fabrication Contrôles Logistique Maintenance SATISFACTION CLIENT Macro-processus ACCESSOIRES - MONTAGE HVS Activité Design (ATD, EVC / Câbles & Cordons / E&D / Etude ingénierie, etc.) High Voltage Network Components Processus "Montage HVS" (PARON Montage) Processus "Matériels de raccordement" (NEUF PRE) Processus "Matériels de raccordement" (GRON Accessoires) Activités d'un Processus "Type" Planification Approvisionnement Contrôle Qualité Fabrication / Logistique / Maintenance 21

3.3.3. Périmètres Qualité CARTOGRAPHIE DU PERIMETRE ISO 9001 de Prysmian France Quality Management System (PFQMS) PROCESSUS MANAGEMENT Responsabilité de la Direction Mesure, Analyse et Amélioration Management du SMQ Processus Relation Client Processus Réalisation du produit Activité Design Câbles & Cordons Business Branchement Câbles & Cordons Processus "Industriels Câbles Souples" (XOULCES) Activité Design Offre & devis Processus "Industriels Rigides" (CHARVIEU) Activité Design ATD Business Trade / Installers & OEM's Processus "Spéciaux & Industriels" (PARON Câbles) EXIGENCES CLIENT Activité ADV Activité Design EVC Business Power Distribution Processus "BT" (AMFREVILLE) Processus "MV-HV-EHV" (GRON Câbles) Processus "Câbles à Fibres Optiques" (CALAIS) SATISFACTION CLIENT Activité ADV Activité Design Offre & devis Business Telecom Processus "Câbles Telecom" (CHAVANOZ) Activité ADV Activité Design Etude ingénierie Business High Voltage Processus "Montage HVS" (PARON Montage) Activité Design E&D Business Network Components Processus "Matériels de raccordement" (NEUF PRE) Processus "Matériels de raccordement" (GRON Accessoires) PROCESSUS SUPPORT Conception & Développement Ressources Humaines Achats Contrôle de gestion Métrologie 22

CARTOGRAPHIE DU PERIMETRE IRIS de Prysmian France Quality Management System (PFQMS) PROCESSUS MANAGEMENT Responsabilité de la Direction Mesure, Analyse et Amélioration Management du SMQ Processus Relation Client Processus Réalisation du produit Activité Design Câbles & Cordons Business Branchement Câbles & Cordons Processus "Industriels Câbles Souples" (XOULCES) Activité Design Offre & devis Processus "Industriels Rigides" (CHARVIEU) Activité Design ATD Business Trade / Installers & OEM's Processus "Spéciaux & Industriels" (PARON Câbles) EXIGENCES CLIENT Activité ADV Activité Design EVC Business Power Distribution Processus "BT" (AMFREVILLE) Processus "MV-HV-EHV" (GRON Câbles) Processus "Câbles à Fibres Optiques" (CALAIS) SATISFACTION CLIENT Activité ADV Activité Design Offre & devis Business Telecom Processus "Câbles Telecom" (CHAVANOZ) Activité ADV Activité Design Etude ingénierie Business High Voltage Processus "Montage HVS" (PARON Montage) Activité Design E&D Business Network Components Processus "Matériels de raccordement" (NEUF PRE) Processus "Matériels de raccordement" (GRON Accessoires) PROCESSUS SUPPORT Conception & Développement Ressources Humaines Achats Contrôle de gestion Métrologie 23

Commercial Offre & devis Design ATD * Design EVC Méthodes Planification / Approvisionnement Logistique Réception MP Fabrication Fabrication - Gestion & amélioration du process Contrôles Logistique Expédition PF Maintenance Outillage PCSF DQ PR 550 001 Responsabilité de la Direction PCSF DQ PR 800 001 Mesure, analyse et amélioration PCSF DQ PR 400 001 Management du SMQ XO SMQ PR 700 002 Branchement Câbles & Cordons GR SMQ PR 720 001 Power Distribution CH SMQ PR 700 001 Telecom PA SMQ PR 700 001 Trade Installers OEM s * Inst SMQ PR 700 001 High Voltage AP SMQ PR 700 001 Network Components CV ADV PR 720 001 ADV (CRV) * XO SMQ PR 700 003 Design Câbles & Cordons PCSF RD PR 730 002 Design ATD & EVC XO SMQ PR 700 001 Industriel Câbles souples (XOU) AM SMQ PR 700 001 BT (AMF) GR SMQ PR 700 001 MV HV EHV (GRO) CH SMQ PR 700 002 Câbles Telecom (CVZ) CAL SMQ PR 700 001 Câbles à Fibres Optiques (CAL) CV SMQ PR 700 001 Industriels Câbles rigides (CRV) PA SMQ PR 700 003 Spéciaux & Industriels (PAR) Inst SMQ PR 700 002 Montage HVS (HVS) AP SMQ PR 700 002 Matériel de raccordement (GRA) AP SMQ PR 700 002 Matériel de raccordement (NFP) PCSF RD PR 730 001 Conception & développement* PCSF RH PR 620 001 Ressources Humaines PCSF AC PR 740 001 Achats PCSF DFA PR 823 001 Contrôle de gestion PCSF DQ PR 760 001 Métrologie Prysmian France Quality Management System (PFQMS) - PERIMETRES QUALITE ET PROCESSUS OBLIGATOIRES DU REFERENTIEL IRIS TYPE de PROCESSUS Processus de Management Processus Relation client Processus Réalisation du produit Processus support PROCESSUS du PFQMS ACTIVITES du PFQMS PERIMETRE ISO 9001 PERIMETRE ET PROCESSUS IRIS 4.2.3 Maîtrise des documents du client 5.3.1 Plan d activité (Gestion des coûts) 7.1 Planification de la réalisation du produit 7.2.2 Revue des exigences relatives au produit 7.2.4 Gestion des offres 7.3 Conception et développement 7.3.7 Maîtrise des modifications de la conception et du développement 7.4.1 Achat 7.5.1 Maîtrise de la production et préparation du service 7.5.1.3 Maîtrise des modifications du processus de production 7.5.2 Validation des processus de production et de préparation de service NA NA NA NA NA NA 7.6 Maîtrise des dispositifs de surveillance et de mesure 7.7 Gestion des projets ou développement de nouveaux produits 7.7.4 Gestion de projet _ Gestion des coûts 7.7.5 - Gestion de projet _ Gestion de la qualité 7.7.8 - Gestion de projet _ Gestion des risques et opportunités 7.8 Gestion de la configuration 7.9 Inspection premier article (FAI) 7.10 Mise en service / Service client 7.11 LCC 7.12 Gestion de l obsolescence 7.13 Gestion des modifications 8.1 Surveillance, mesure, analyse et amélioration 8.2.1 Satisfaction du client 8.3.1 Maîtrise des processus non conformes * Seuls les pôles travaillant pour l'activité commerciale du business OEM's font partis du périmètre IRIS 24

Mise en stock PF Autocontrôle & Mélanges EXIGENCES CLIENT Contrat Planification de maintenance préventive OF / BPU Carnet commande / Programme de charge contrôle SATISFACTION CLIENT Ordre de livraison 3.3.4. Interactions des activités entre les processus Relation client et Réalisation du produit pour le périmètre IRIS Le processus gestion de projet, au sens du chapitre 7.7 du référentiel IRIS, couvre de manière transversale les activités des processus Relation client et Réalisation du produit, depuis la phase d offre jusqu à la livraison d une commande à partir : d un produit de stock (MTS), d un produit particulier (MTO), d un nouveau produit. 3.3.4.1. Gestion d une commande de stock (MTS-Make To Stock) INTERACTIONS DES ACTIVITES ENTRE LES PROCESSUS RELATION CLIENT ET REALISATION DU PRODUIT POUR LE PERIMETRE IRIS - Site de PARON GESTION D UNE COMMANDE DE STOCK (MTS) PROCESSUS RELATION CLIENT PROCESSUS REALISATION DU PRODUIT Besoin Contrat ADV Commande réapprovisionnement Méthodes Gammes de fabrication Planification / Approvisionnement Commande MP PIC Logistique MP Matières Premières Commercial Maintenance Maintenance Fabrication Flux produit Outillage Demande outillage Contrôles Mise en stock Logistique PF Bulletin de Livraison Produit LEGENDE 25 Flux de gestion produit commun Flux de gestion produit MTS Flux de gestion produit MTO Flux de gestion nouveau produit

Mise en stock PF Autocontrôle & Mélanges Devis Chiffrage EXIGENCES CLIENT Commande Planification de maintenance préventive OF / BPU Code article CA Modification de gamme de SATISFACTION CLIENT 3.3.4.2. Gestion d une commande particulière (MTO-Make To Order) INTERACTIONS DES ACTIVITES ENTRE LES PROCESSUS RELATION CLIENT ET REALISATION DU PRODUIT POUR LE PERIMETRE IRIS - Site de PARON GESTION D UNE COMMANDE PARTICULIERE (MTO) PROCESSUS RELATION CLIENT PROCESSUS REALISATION DU PRODUIT ADV Code article SAP Méthodes Gammes de fabrication Planification / Approvisionnement Activité ATD Commande MP Logistique MP Matières Premières Offre Commande Devis Commercial Maintenance Maintenance Fabrication Flux produit Outillage Demande outillage Contrôles Mise en stock Recette client Logistique PF Bulletin de Livraison Produit LEGENDE Flux de gestion produit commun Flux de gestion produit MTS Flux de gestion produit MTO Flux de gestion nouveau produit 26

Industrialisation Qualification Faisabilité Qualification Commande essais Commande pilote Commande Demande outillage Mise en stock PF Autocontrôle & Mélanges EXIGENCES CLIENT Devis Chiffrage Besoin outillage Délai Suivi de commande Planification de maintenance préventive OF / BPU Modification de gamme de SATISFACTION CLIENT 3.3.4.3. Gestion d un nouveau produit INTERACTIONS DES ACTIVITES ENTRE LES PROCESSUS RELATION CLIENT ET REALISATION DU PRODUIT POUR LE PERIMETRE IRIS - Site de PARON GESTION D UN NOUVEAU PRODUIT PROCESSUS RELATION CLIENT PROCESSUS REALISATION DU PRODUIT ADV Code article SAP Code article CA Méthodes Gammes de fabrication Activité ATD Planification / Approvisionnement Commande MP Logistique MP Matières Premières Offre Devis Commercial Maintenance Maintenance Fabrication Flux produit Outillage Demande outillage Contrôles Mise en stock Recette client Logistique PF Bulletin de Livraison Produit Faisabilité Qualification PROCESSUS CONCEPTION & DEVELOPPEMENT LEGENDE Flux de gestion produit commun Flux de gestion produit MTS Flux de gestion produit MTO Flux de gestion nouveau produit 27

3.3.5. Planification de la gestion du cycle de vie du produit La disponibilité du système informatique (software et hardware) et des systèmes de gestion intégrés par ordinateur est maintenue par Direction des Systèmes Informatisés (DSI). Cette direction assure des mises à jour régulières et l adaptation du système informatique à l évolution de la technique actuelle ainsi qu aux besoins de Prysmian Group en France. 28

4. DESCRIPTION DU PERIMETRE PRYSMIAN FRANCE QUALITY MANAGEMENT SYSTEM & DE SES PRINCIPAUX PROCESSUS 4.1. PRYSMIAN GROUP EN FRANCE Prysmian Group en France, filiale de Prysmian Group, s appuie sur une organisation ayant la structure suivante : CEO : Chief Executive Officer, Fonctions Communes : Directions Financière & Administrative, Ressources Humaines, Achats, Juridique et Direction des Systèmes Informatisés, Fonctions Centrales : COO (Chief Operating Officer), Directions Recherche & Développement (R&D), Qualité / Hygiène-Sécurité / Environnement (QHSE), Logistique et Commerciale (Marchés : Trade, Installers, OEMs, Telecom, Network Components, High Voltage System, Automobile, Branchement et Power Distribution), Sites de production : 10 sites de production en France. Cf. point 10. Organigramme page 43 Cette organisation est en ligne avec les exigences de Prysmian Group dont elle reprend les principales orientations à savoir, la satisfaction du client dans le respect des normes de référence. Cette organisation est décrite au travers des différents processus de Management, Réalisation du produit et Support tels que décrits dans la cartographie des processus et les interactions des processus. Cf. Cartographie des processus page 20 & Interactions des processus page 21 4.2. PROCESSUS DE MANAGEMENT 4.2.1. Processus Responsabilité de la Direction Outre les responsabilités relatives au management du Système Qualité décrites dans le point 5. Responsabilité, autorité & communication, le CEO de Prysmian Group en France coordonne l ensemble des stratégies de Prysmian Group et assure leur déploiement au sein du périmètre Prysmian France Quality Management System. Il est également le représentant des sociétés composants Prysmian Group en France vis-à-vis des instances légales et réglementaires. Le CEO délègue une partie de ses responsabilités, en matière de Qualité / Hygiène-Sécurité / Environnement, aux COO, Directeurs d activités, Directeurs et Responsables de fonction, Directeurs d Etablissement ; eux même secondés par des spécialistes de chaque domaine QHSE. 4.2.2. Processus Mesure, Analyse & Amélioration Ce processus, piloté par le Coordinateur Qualité Groupe France, décrit pour chaque type de processus (Management, Réalisation du produit, Support) la maîtrise de la boucle d amélioration continue du périmètre Prysmian France Quality Management System. Cette boucle est basée sur la remontée des informations au travers des procédures d audit interne, du produit non conforme, des non satisfactions clients, non satisfactions fournisseurs et des différents tableaux de bord et bilans. 29

4.2.3. Processus Management du SMQ Animé par le Directeur QHSE, les principales activités du processus sont de coordonner, piloter, déployer et surveiller les systèmes Qualité en adéquation avec les exigences de Prysmian Group (Manuel PQMS, procédures PQMS, documents opérationnels PQMS, reporting, etc.) et des référentiels Qualité concernés. Le présent Manuel et la documentation des systèmes de management Qualité sont rédigés dans le respect de ces exigences. 4.3. PROCESSUS DE REALISATION Macro-processus Câble & Macro-processus Accessoires / Montage HVS 4.3.1. Processus Relation Client Organisés autour de 3 activités : Commerciale, Design (Bureaux d Etudes) et Administration Des Ventes (ADV), les processus Relation Client sont les interfaces privilégiées de nos clients. Le pilotage de chaque processus est généralement assuré par le Responsable Commercial de l activité concernée. Les principales tâches sont : D anticiper les attentes clients, De déterminer les exigences clients et de répondre en termes d offre et de devis, De traiter les commandes, D assurer le suivi des dossiers clients et des délais, D assister techniquement les clients. 4.3.2. Processus Réalisation du Produit Les processus de Réalisation du Produit, pilotés par les Directeurs d Etablissement, décrivent les étapes de planification, d approvisionnement, de fabrication, de contrôle et d expédition des produits ou services et de maintenance. Ils sont élaborés de façon à ce que : Nos produits ou services respectent les normes spécifiques, les données de conception (issues des exigences clients) ainsi que les exigences légales et réglementaires, La sûreté des produits ou services soit assurée. Les paramètres de réalisation produit sont surveillés et optimisés durant la fabrication. Ils font l objet d enregistrements, d analyses statistiques et permettent de mesurer la performance et l efficacité des processus. Un logiciel de gestion intégrée (SAP 1C) relie toutes les informations de ces activités. Cf. Planification de la gestion du cycle de vie du produit page 28 30

4.4. PROCESSUS SUPPORT 4.4.1. Processus Conception & Développement Ce processus, piloté par le Directeur R&D, s appuie sur la technique et la fiabilité de produits éprouvés par des dizaines d années d expérience. Il permet de concevoir, de qualifier et d industrialiser les produits selon les exigences du client. Les principales tâches sont : La conception & le développement Elle fonctionne en gestion de projet et assure la qualification des matières premières, la conception et la qualification de mélanges polymériques et de produits ainsi que les essais d industrialisation des produits et des nouveaux process. Les tâches de fond Répondre aux questions techniques des clients, Assister les autres services, Assurer la veille technologique et normative, Réaliser des investigations dans des domaines tels que, par exemple : l Eco-Conception, Assurer des liens techniques avec les autres entités R&D de Prysmian Group. Les laboratoires R&D (RL1 et RL2) sont des processus externalisés. 4.4.2. Processus Ressources Humaines Ce processus, piloté par le Directeur des Ressources Humaines, concerne la gestion des ressources humaines en termes de recrutement, de formation, de gestion des compétences, mobilité, reporting. Les principales activités sont : Evaluer les besoins en formation et les planifier, Former le personnel, Evaluer et gérer les compétences, Communiquer et motiver, Evaluer et optimiser les prestations de formation internes et externes. 4.4.3. Processus Achats En lien avec le service Achats de Prysmian Group pour les matières premières stratégiques, le pilote du processus Achats de Prysmian Group en France a pour mission de : Sélectionner et évaluer les fournisseurs, Optimiser économiquement les produits achetés et les risques financiers en termes de prix, délai de paiement, conditions d achats, etc., Gérer et optimiser la base de données Achats, Organiser les achats et approvisionnements avec les sites de production (Processus Réalisation du Produit). 31

4.4.4. Processus Contrôle de gestion Sous l autorité du Directeur Financier et Administratif, le processus Contrôle de gestion permet : la remontée des informations économiques des sociétés composant Prysmian Group en France, la remontée et le suivi des indicateurs industriels et qualité, partie intégrante du Tableau de bord Qualité du périmètre Prysmian France Quality Management System. 4.4.5. Processus Métrologie Sous l autorité du Directeur QHSE, le processus Métrologie permet d assurer que : les équipements de contrôle et de mesure servant aux contrôles de la qualité des produits et des essais de laboratoire sont vérifiés métrologiquement par des étalons reliés, les résultats de ces vérifications sont enregistrés à l aide de logiciel ou de base de données de métrologie (ex : FELIX / DECA) qui assure également le suivi et la planification de ces vérifications, ces équipements sont identifiés par des étiquettes spécifiques. Aussi souvent que possible, les contrôles effectués sur nos produits sont réalisés à différentes étapes du process, pour une même grandeur, permettant ainsi de s assurer de toute dérive entre deux vérifications métrologiques. 32

5. RESPONSABILITE, AUTORITE ET COMMUNICATION 5.1. GENERALITES Les responsabilités et autorités sont définies par des organigrammes, des descriptions d activités et des descriptions de poste. Chaque employé a la responsabilité de prévenir son responsable de toute non-conformité produit ou processus par le biais d une Fiche de Non-Conformité (FNC) afin de lancer une action appropriée. Les descriptions d activités reprennent la notion de titulaire et de remplaçant pour une tâche donnée. Un responsable de processus peut déléguer une tâche à une autre personne compétente, à condition de respecter l indépendance obligatoire de certaine fonction, notamment les règles d audit interne. 5.2. LA DIRECTION DE PRYSMIAN GROUP EN FRANCE La Direction nomme le Directeur QHSE France pour le suppléer dans les missions définies ci-dessous. Mettre l accent et communiquer sur l importance mise sur : La recherche et l accroissement de la satisfaction des clients, Le respect des exigences légales et réglementaires. En adéquation aux missions du périmètre PFQMS et des objectifs industriels : S engager sur une Politique Qualité, Assurer que les priorités définies sont effectivement déclinées en objectifs Qualité aux fonctions et niveaux appropriés, Mettre en place des plans d actions qualité et planifier la gestion des processus dans le souci de maintien d un environnement de travail approprié, Assurer la disponibilité des ressources et des moyens pour un management de la qualité, des processus et des projets, Contribuer à la définition des responsabilités et autorités relatives au fonctionnement de Prysmian Group en France et du périmètre PFQMS, en particulier, ce qui touche aux activités et processus qui impactent la satisfaction du client et la conformité des produits et des services, Nommer des membres de l encadrement qui, nonobstant d autres responsabilités, ont la responsabilité et l autorité pour la mise en œuvre et le déploiement du système Qualité (Coordinateur Qualité Groupe France, Responsables Qualité, Correspondants Qualité), Planifier les réunions qui constituent la base de vérification de la mise en œuvre de la politique, Consulter les analyses effectuées d après les résultats d audits, les retours d informations des clients, le fonctionnement des processus, la conformité du produit/service, l état des actions préventives et correctives, Prendre les décisions et définir les actions relatives à l amélioration de l efficacité du système Qualité, à l amélioration du produit / service en rapport avec les exigences du client et aux besoins en ressources. 33

5.3. RESPONSABILITE DES PILOTES DE PROCESSUS Planifier Agir Plan Act Do Check Mettre en œuvre Surveiller et mesurer Dans la boucle d amélioration continue permanente (PDCA), le pilote a la responsabilité : De planifier le processus. Ceci est formalisé à travers le Manuel Qualité ou le processus selon le cas et n est pas de sa seule responsabilité (c est en général la Direction QHSE, le Responsable Qualité ou le Correspondant Qualité qui le formalise). De mettre en œuvre le processus en respectant et en faisant respecter les dispositions prévues. De surveiller et de mesurer sa performance pour établir, entre autres, la revue annuelle du processus servant de support à la revue de Direction. D agir et d entreprendre les actions d amélioration nécessaires et les pérenniser en s assurant de leurs efficacités. (Suite aux défaillances constatées et aux résultats des audits internes et/ou externes). D informer et de sensibiliser les acteurs du processus en communiquant, en particulier, les éléments de la politique applicables et le cas échéant, les objectifs ainsi que les résultats obtenus. De s assurer de la pertinence de la planification du processus et des documents associés (procédures, instructions, etc.) et de demander, le cas échéant, les modifications qui s imposent au rédacteur. Note : Le pilote de processus n est pas nécessairement le responsable hiérarchique de tous les acteurs d un processus mais a généralement un rôle central dans le processus considéré. 5.4. REPRESENTANT DE LA DIRECTION Dans le cadre de sa mission, le Directeur QHSE France donne délégation au Coordinateur Qualité Groupe France pour s assurer que le Système de Management de la Qualité est conforme aux normes ISO 9001 et NF EN ISO/CEI 17025 limité au PD14 ainsi qu au référentiel IRIS et que son application est effective et permanente dans le périmètre Prysmian France Quality Management System. Le Coordinateur Qualité Groupe France est le représentant de la Direction en charge de la mise en œuvre permanente du présent manuel et du Système de Management de la Qualité. A ce titre, il s assure de la bonne maîtrise des processus nécessaires à ce système et rend compte à la Direction du fonctionnement de celui-ci en vue de son amélioration, en particulier, à l occasion des revues de Direction mais également chaque fois que le besoin s en fait sentir. Il a également pour rôle de sensibiliser l ensemble des acteurs du Système de Management de la Qualité à l importance de la satisfaction des clients. Le Coordinateur Qualité Groupe France : Assure la relation avec les parties extérieures en ce qui concerne les sujets relatifs à la Qualité, Définit avec la Direction le programme Qualité et sa planification, Assure, en collaboration avec les Responsables Qualité et les Correspondants Qualité, la gestion documentaire du système Qualité, Planifie les audits qualité internes, S assure de la mise en œuvre et de l aboutissement des actions correctives et préventives. Il a également autorité pour stopper une production non-conforme. 34

5.5. REPRESENTANT DU CLIENT La Direction nomme le Directeur Commercial responsable de la gestion des relations avec le client. A ce titre, il doit : Garantir que les processus nécessaires pour satisfaire les clients et les exigences sont établis, mis en œuvre et maintenus, Rendre compte à la Direction des performances de ces processus et de tout besoin d amélioration, Promouvoir la sensibilisation à la satisfaction du client au travers de l organisation et des formations qui y sont liées. 5.6. RESPONSABLES QUALITE Le Responsable Qualité : Assure la relation avec les parties extérieures en ce qui concerne les sujets relatifs à la Qualité, Définit avec sa Direction le programme Qualité et sa planification, Assure, en collaboration avec la Direction QHSE et les Correspondants Qualité, la gestion documentaire du système Qualité, Participe à la diffusion des procédures, à l information et à la sensibilisation sur la satisfaction du client aux membres du personnel, Est responsable de la qualité des produits, Planifie les audits qualité opérationnels, S assure de la mise en œuvre et de l aboutissement des actions correctives et préventives. Il a également autorité pour stopper une production non-conforme. 5.7. CORRESPONDANTS QUALITE Le Correspondant Qualité : Assure la relation entre le pilote de processus et les parties extérieures en ce qui concerne les sujets relatifs à la Qualité, Assure, en collaboration avec la Direction QHSE et les Responsables Qualité, la gestion documentaire du système Qualité, Participe à la diffusion des procédures et des informations relatives à la Qualité, Participe à la diffusion des informations relatives à la satisfaction du client (notamment les Correspondants Qualité des processus Relations Client), Participe à la mise en œuvre et à l aboutissement des actions correctives et préventives. 5.8. COMMUNICATION INTERNE 5.8.1. Communication verbale Différentes réunions permettent aux responsables de faire une présentation des résultats à partir des indicateurs de mesure (réunion de production, réunion de planification, réunion de maintenance, etc.). 35

5.8.2. Communication écrite La politique Qualité et les objectifs Qualité sont affichés dans les différents services et différentes unités de production à l aide de panneaux de communication. Les comptes rendus de réunions sont diffusés aux Directeurs et Responsables de service. Les objectifs, le tableau de bord du périmètre Prysmian France Quality Management System, les plans d amélioration continue, les tableaux de suivi des actions et des indicateurs de mesure se trouvent dans des répertoires informatiques communs, partagés par les Pilotes de processus, la Direction QHSE, les Responsables Qualité et les Correspondants Qualité. 5.8.3. Réunions de pilotage Réunion «cadres» annuelle pour le bilan de l année N-1 et la communication des objectifs et des stratégies de l année N, Comité de Groupe mensuel pour examiner les résultats et les prévisions, Réunion Développement Produits pour piloter la mise au point de nouveaux produits, Réunion R&D / usines, par site, pour la planification des essais R&D, Réunion Résultats mensuelle par activité commerciale, Réunion Usine pour examiner la performance, le Management Plan et les indicateurs industriels, Réunion mensuelle pour définir le Plan Industriel et Commercial (PIC), Réunion, généralement hebdomadaire, pour planifier les ressources, Comités d Entreprise (CE et CCE) pour examiner la situation des sociétés composant Prysmian Group en France et les évolutions à venir, Comités d Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT). 36

6. IDENTIFICATION ET TRACABILITE Les matières premières (MP), les produits en cours de fabrication ou produits finis (PF) sont identifiés par un étiquetage unitaire ou du lot (cas des matières premières en silos) et/ou par le suivi des numéros de tourets, des lots ou des palettes. La traçabilité est assurée par le système informatique SAP 1C d une part, et par les enregistrements réalisés tout au long des opérations de réalisation du produit (résultats des mesures et essais, cartes de contrôle, dossiers de fabrication, etc.). Les mesures, contrôles et essais à effectuer sont définis dans les Plans Qualité, Plans Assurance Qualité Produit, Plan Qualité Produit, Plans de contrôle, Gammes de contrôle, etc., propres à chaque famille de produits. Le produit non conforme est identifié par une étiquette de couleur rouge appropriée appelée «FICHE NON CONFORMITE». 37

7. MESURE, ANALYSE ET AMELIORATION 7.1. ANALYSE DE DONNEES L ensemble des indicateurs Qualité et industriels sont analysés régulièrement lors des différentes réunions telles que les réunions résultats, les réunions usines ; et sont des données d entrées de la Revue de Direction, réalisée selon le processus Mesure, Analyse et Amélioration. 7.2. AUDITS INTERNES Des audits sont planifiés et réalisés pour vérifier le respect des exigences de notre système de management et identifier les pistes d amélioration. 7.3. OUTILS QUALITE Prysmian Group promeut l utilisation d outils Qualité déployés à des niveaux variables sur les sites de Prysmian Group en France tels que : Les outils de résolution de problème (5 pourquoi, 5M, 8D, etc.), Le 5S, La maintenance préventive, Le SPC (Statistical Process Control). 7.4. REVUE DU SYSTEME DE MANAGEMENT Pour préserver l aptitude, l efficacité et l amélioration du système de management, la Direction évalue le Système de Management de la Qualité à intervalle régulier ; ainsi, la revue de direction est organisée au moins annuellement. Elle permet de passer en revue la politique, l ensemble du système de management et de fixer les objectifs pour améliorer la performance. Les revues de processus, les données d entrée et de sortie sont explicitées dans le processus Mesure, Analyse et Amélioration. Le représentant de la Direction présente un bilan de fonctionnement du Système de Management de la Qualité basé sur les revues de processus et des audits. Les opportunités d amélioration et de modification du système sont également évaluées à cette occasion. 38

8. DOCUMENTATION 8.1. GENERALITES La documentation accessible sur les réseaux informatiques de chaque entité concernée, à toutes les fonctions de l entreprise, permet l application des règles assurant la qualité des activités effectuées. La documentation du Système de Management de la Qualité du périmètre Prysmian France Quality Management System est gérée par la Direction QHSE selon la procédure «Maîtrise des documents - PCSF DQ P 423 001» et est enregistrée dans la liste des documents du SMQ «PCSF DQ L 423 001». La documentation du SMQ des autres processus est gérée par les Responsables Qualité et les Correspondants Qualité selon la même procédure que citée précédemment et est enregistrée dans des listes qui leur sont propres. Certaines procédures émanant des fonctions de Prysmian Group peuvent être applicables au SMQ du périmètre Prysmian France Quality Management System. La cohérence documentaire de cet ensemble est assurée par la Direction QHSE dans le processus «Management du SMQ - PCSF DQ PR 400 001». Par souci d efficacité, chaque service peut émettre ses propres documents en se référant à la Direction QHSE, aux Responsables Qualité ou aux Correspondants Qualité pour formaliser la numérotation et/ou la mise à jour des listes des documents qualité. Les normes et spécifications techniques sont gérées par le processus «Conception et Développement - PCSF DQ PR 730 001». Les enregistrements relatifs à la qualité sont inclus dans la documentation se rapportant aux domaines suivants : Revue de direction, Revue des exigences clients (processus, etc.), Identification et traçabilité du produit, Contrôles et essais, Maîtrise des équipements de contrôles, mesures et essais (vérification d étalonnage), Etat des contrôles et essais, comptes rendus d essais, certificats de conformité, dossiers de fabrication, Maîtrise du produit non conforme, Maîtrise des non satisfactions client, Actions correctives et préventives, Audits internes, Formation et qualification, Livraison (bordereau de livraison), Etc. 39

MANUEL QUALITE Décrit le Système de Management de la Qualité du périmètre Prysmian France Quality Management System. Plan Qualité (PQ) Plan Assurance Qualité Produit (PAQP) Plan Qualité Produit (PQP) Complète les dispositions du Manuel Qualité pour une famille de produits ou un client (démarche spécifique de certains grands donneurs d ordres). PROCESSUS Organise les activités utilisant des ressources (personnel, équipement, matériels et machines, matière première et informations) pour transformer des éléments d entrée en éléments de sortie. PROCEDURE Précise les dispositions conduisant à l accomplissement d une activité ou d une fonction. INSTRUCTION Définit les dispositions ou démarches à mettre en œuvre pour l'application d'une procédure dans les domaines spécifiques (Comment? Quand? Où? ). DOCUMENTS LIES AU PRODUIT DOCUMENTS LIES AU PROCESS DOCUMENTS LIES AU SYSTEME Spécifient les produits, les matières et les routes de fabrications. Permettent la maîtrise des opérations de fabrication et du produit. Permettent la maîtrise du système. 40

8.2. DOCUMENTATION OBLIGATOIRE DES DIFFERENTS REFERENTIELS PROCEDURES OBLIGATOIRES ISO 9001 & IRIS REFERENCE DU DOCUMENT Transfert des activités du contrat ( 4.1) PA AQ P 0341 Maîtrise des documents ( 4.2.3) PCSF DQ P 423 001 Maîtrise des enregistrements ( 4.2.4) PCSF DQ P 424 001 Mise à disposition des ressources ( 6.1) PCSF DQ PR 550 001 PCSF RH PR 620 001 PA SMQ PR 700 003 Formation ( 6.2.2.2) PCSF RH PR 620 001 Validation de la conception et du développement (procédure d'essais) ( 7.3.6) PCSF RD PR 730 001 Approbation de la conception ( 7.3.8) NA Processus d Achat ( 7.4.1) PCSF AC PR 740 001 Maintenance des équipements et outils ( 7.5.1.4) PA SMQ PR 700 003 Inspection du Premier Article (FAI) ( 7.9) PCSF RD PR 730 001 RAMS / LCC ( 7.11) Gestion des modifications ( 7.13) Cf. Manuel Qualité du PFQMS Cf. p24 «Périmètres Qualité et processus obligatoires du référentiel IRIS» Audit interne ( 8.2.2) PCSF DQ P 822 001 Maîtrise du produit non conforme ( 8.3) PCSF DQ P 830 001 + procédure propre à chaque site de production Actions correctives ( 8.5.2) PCSF DQ P 850 001 Actions préventives ( 8.5.3) PCSF DQ P 850 001 IRIS ISO 9001 / IRIS (commun) 41