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ENLèVEMENT à DOMICILE Guide d utilisation

SOMMAIRE 1. INTRODUCTION... 1. Comment fonctionne le service Enlèvement à Domicile?.... 2. De quoi avez-vous besoin?.... 05 06 06 2. QUELS ENVOIS POUVEZ-VOUS FAIRE ENLEVER?... 1. Type.... 2. Poids et volume.... 09 10 10 3. PRéPARER VOS ENVOIS... 1. Envois simples et paquets... 1.1. Lettres... Nationales.... Internationales.... 1.2. Envois recommandés... Nationaux.... Internationaux.... 1.3. Paquets.... Nationaux.... Internationaux.... 2. Envois PP... 3. Envois RD.... 11 12 12 12 12 12 12 12 13 13 14 16 16 4. CONDITIONNER VOS ENVOIS... 1. Envois simples et paquets... 2. Envois PP... 3. Envois RD.... 17 18 19 19 5. COMMANDER DU MATéRIEL... 21 6. VOTRE FACTURE... 23 7. CONTACTS... 25 03

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1. INTRODUCTION >> > Comment fonctionne le service Enlèvement à Domicile? > De quoi avez-vous besoin? 06 06

1. INTRODUCTION 1. Comment fonctionne le service Enlèvement à Domicile? En un mot, c est La Poste qui se déplace et vient enlever vos envois affranchis dans vos locaux. Pour que l enlèvement se déroule dans les meilleures conditions, nous vous demandons d effectuer une préparation limitée par type d envoi. Il vous suffit ensuite de placer les envois dans des sacs postaux ou des bacs et de les munir d une étiquette. Vous disposez les sacs ou les bacs à l endroit convenu et nos services passent les enlever à l heure convenue. Vous ne devez rien signer lors de l enlèvement et personne ne doit être nécessairement présent quand nous nous rendons chez vous. Tous les envois sont introduits dans le circuit postal de distribution le jour même de l enlèvement. Le saviezvous Vous ne voulez pas uniquement faire enlever vos envois, mais aussi les faire affranchir par La Poste? C est possible avec Servipost, la solution idéale pour le courrier des entreprises et des professions libérales. Surfez sur www.laposte.be/servipost ou contactez notre Service Centre au 022 011 111 pour plus d infos ou une proposition de contrat. 2. De quoi avez-vous besoin? 1 Bacs ou sacs pour pouvoir trier vos envois. C est vous qui décidez d utiliser des bacs ou des sacs. Lorsque vous utilisez des bacs, vos envois sont mieux protégés. 2 étiquettes Blanches, rouges ou bleues, selon le type d envoi. Vous les attachez aux bacs ou aux sacs. Blanc pour PRIOR, rouge pour les envois recommandés et bleu pour le non-prior. Au plus tard la veille de votre tout premier enlèvement, vous recevez les bacs ou les sacs et les étiquettes via un de nos collaborateurs. La Poste met ce matériel gratuitement à votre disposition. Ce matériel reste néanmoins la propriété de La Poste. 06

3 Documents : Suivant le type d envoi, vous aurez besoin des documents illustrés ci-dessous. Le chapitre 3 vous explique comment les utiliser. Preuves de remise, listes et avis de réception pour les envois recommandés. étiquettes à damier spécifiques pour identifier les sacs et bordereaux de remise à placer dans les sacs : > pour les ministères et les services publics qui bénéficient de la rétribution différée (envois RD) > pour les courriers publicitaires adressés (envois PP). étiquettes A PRIOR pour les envois internationaux. étiquettes avec code-barres pour les paquets : > envois nationaux Taxipost (code-barres P) > Kilopost International (formulaire BPI02) > Taxipost International Business (étiquette e-shipper Pro) > Taxipost International Express (étiquette e-shipper Pro ou bordereau TE4/TE5) Documents de douane pour les paquets internationaux (CN23) 07

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2. QUELS ENVOIS POUVEZ-VOUS FAIRE ENLEVER? >> > Type > Poids et volume 10 10

2. QUELS ENVOIS POUVEZ-VOUS FAIRE ENLEVER? 1. Type Presque tous les envois affranchis et les envois munis d un bordereau et d un numéro de contrat peuvent être confiés au service Enlèvement à Domicile. La quasi-totalité de vos envois quotidiens peuvent être pris en charge par le service Enlèvement à Domicile : lettres nationales et internationales, envois recommandés, paquets et même les courriers publicitaires adressés. Certains envois nécessitent un traitement particulier et ne peuvent utiliser ce service : Envois non affranchis Envois à valeur déclarée Journaux et magazines Envois non adressés (Distripost) Imprimés électoraux Les envois Port Payé avec un numéro PP au tarif préférentiel local. 2. Poids et volume Poids maximum par enlèvement Volume maximum par enlèvement 270 kg 10 sacs de 27 kg ou 10 bacs de 12 kg le volume total des envois à enlever doit être inférieur à 3 m 2 aucune dimension de l envoi ne peut être supérieure à 1,5 m. EN SAVOIR PLUS Si vos envois dépassent ce poids ou ce volume, vous pouvez faire appel à notre service Transport. Contactez pour plus d infos le Service Centre au 022 011 111 ou rendez-vous sur www.laposte.be/transport. 10

3. PRéPAREZ VOS ENVOIS >> > Envois simples et paquets > Envois PP > Envois RD 12 16 16

3. PRéPAREZ VOS ENVOIS Vous affranchissez tout d abord l ensemble de vos envois et vous les munissez des étiquettes ou des codes-barres nécessaires. Vous trouverez toutes les informations utiles pour affranchir vos envois sur www.laposte.be/tarifs. Vous suivez ensuite les indications ci-dessous pour préparer un enlèvement dans les meilleures conditions. 1. Envois simples et paquets 1.1. Lettres a Nationales Séparez les lettres PRIOR et Non PRIOR b Internationales Apposez une étiquette bleue A PRIOR sur vos envois PRIOR Séparez les lettres PRIOR et Non PRIOR 1.2. Envois recommandés Séparez les envois recommandés nationaux et internationaux et enliassez-les avec un élastique, par exemple. a Nationaux étant donné le caractère spécifique d un envoi recommandé et pour garantir une qualité de distribution optimale, nous vous demandons d attacher un code-barres ainsi que le récépissé de dépôt complété au recto de vos envois (avec un trombone, par ex.). Si vous utilisez un avis de réception, complétez également les données nécessaires. b Internationaux étant donné le caractère spécifique d un envoi recommandé et pour garantir une qualité de distribution optimale, nous vous demandons de joindre à l envoi le récépissé de dépôt complété en l attachant (avec un trombone, par ex.). Le code-barres sera ensuite apposé par La Poste sur l envoi et sur le récépissé de dépôt. Si vous utilisez un avis de réception, complétez également les données nécessaires. Que se passe-t-il avec les récépissés de dépôt? Ils vous seront envoyés lors d un prochain enlèvement ou par courrier. Complétez donc toujours l adresse de l expéditeur Le saviezvous La Poste propose des solutions pour les dépôts d envois recommandés en grande quantité. Vous trouverez plus d infos sur www.laposte.be/recommande ou au 022 011 111. EN SAVOIR PLUS En savoir plus sur les envois recommandés? Vous trouverez toutes les infos sur www.laposte.be/recommande. 12

1.3 Paquets a Nationaux Qu est-ce qu un paquet? On parle de paquet lorsqu un envoi pèse plus de 2 kg ou si ses dimensions dépassent les dimensions suivantes : Longueur : 350 mm Largeur : 230 mm Hauteur (épaisseur) : 30 mm Vous pouvez également envoyer comme paquet des envois qui n ont pas les dimensions d un paquet comme mentionné ci-dessus. Dans ce cas-la, les dimensions de l envoi doivent dépasser 145 x 112 mm. Un envoi en forme de rouleau est toujours traité comme un paquet Taxipost. Minimum Maximum Poids - 30 kg Dimensions 145 x 112 mm Longueur maximale : 1,5 m ET La somme de 1 x la longueur (A) + 2 x la largeur (C) + 2 x la hauteur (B) ne doit pas dépasser 3 m. A C B Vos envois seront traités par Taxipost et doivent être munis d une étiquette P à code-barres. Procédure Munissez le paquet d une étiquette Taxipost complétée avec un code-barres P. Affranchissez à l endroit prévu sur l étiquette Taxipost 1 1 Si vous utilisez une Machine à Affranchir pour l affranchissement de vos paquets, veuillez utiliser les étiquettes Taxipost P à code-barres. La manière exacte de procéder est décrite dans le Guide de l Utilisateur Machine à Affranchir (Chapitre 3, rubrique 3.3). Le saviezvous Vous souhaitez bénéficier d un suivi Track & Trace pour un envoi que vous pourriez envoyer comme une lettre (un DVD, par ex.)? Vous pouvez également l envoyer comme paquet pour autant que la longueur soit supérieure à 145 mm et la largeur supérieure à 112 mm. EN SAVOIR PLUS Vous trouverez plus de détails sur l envoi de vos paquets avec Taxipost sur www.taxipost.be. 13

3. PRéPAREZ VOS ENVOIS b Internationaux Il existe différentes possibilités pour envoyer un paquet vers l étranger. Pour les utilisateurs de timbres et d une Machine à Affranchir Kilopost International : une solution avantageuse pour vos envois entre 0 et 30 kg avec Track & Trace de base. Kilopost Standard : une solution pour vos envois jusqu à 2 kg, sans Track & Trace et sans indemnisation en cas de perte ou de dommages. Pour les clients avec un contrat Taxipost Taxipost International Express : une solution destinée aux envois importants et urgents que vous pouvez suivre en ligne avec l application e-tracker. Taxipost International Business : une solution avantageuse pour vos envois standard que vous pouvez suivre en ligne avec l application e-tracker. > Kilopost Standard Description Si votre envoi dépasse une des dimensions suivantes, vous devez l affranchir comme un envoi Kilopost Standard : Longueur : 350 mm (A); Largeur : 230 mm (B); Hauteur (épaisseur) 30 mm (C). Minimum Maximum Poids - 2 kg Dimensions > Longueur : 350 mm (A) > Largeur : 230 mm (B) > Hauteur (épaisseur) : 30 mm (C) A, B et C 600 mm A + B + C 900 mm Pour un rouleau : longueur < 600 mm et diamètre < 200 mm A C B Procédure Un envoi Kilopost Standard ne peut être suivi et ne doit pas être muni d un bordereau. Il n y a pas d indemnisation en cas de perte ou de dommages. Collez les timbres Kilopost Standard sur votre envoi ou affranchissez-le avec votre Machine à Affranchir (Kilopost Standard PRIOR). Joignez les documents de douane nécessaires (un CN23 pour les envois hors Europe). Vous placez vos paquets Kilopost Standard PRIOR dans le bac/sac destiné aux envois PRIOR et vos paquets Kilopost Standard Economy dans le bac/sac Non PRIOR. > Kilopost International Description Kilopost International est utilisé pour les envois entre 0 et 30 kg avec Track & Trace de base. En cas de perte ou de dommages, vous recevez une indemnisation proportionnelle en fonction du poids de votre paquet et des frais d envoi 1. 1 La Poste s engage à respecter ses obligations en matière d indemnisation de ses clients (conventions internationales, CMR, transport aérien ). 14

Procédure Munissez toujours vos paquets d un bordereau complété (BPI02). Collez les timbres Kilopost International sur votre envoi ou affranchissez-le avec votre Machine à Affranchir. Joignez les documents de douane nécessaires (un CN23 pour les envois hors Europe). Vous placez vos paquets dans le bac/sac PRIOR. Vous devez posséder un contrat Taxipost > Taxipost International Express pour utiliser Taxipost International Express Description et Taxipost International Business. Taxipost International Express est utilisé pour les envois importants et urgents entre 0 et 30 kg. Vous pouvez faire appel au service Enlèvement à Domicile pour vos envois Taxipost International Express. Pour garantir le délai de livraison de votre envoi, l enlèvement doit avoir lieu avant 15 h. Les paquets peuvent être suivis en ligne via l application e-tracker sur www.taxipost.be/track. Procédure Munissez votre paquet d un borderau TE4 ou d une étiquette e-shipper Pro et complétez les données nécessaires. Joignez les documents de douane nécessaires (pour des envois hors Europe, un CN23 et une facture sont exigés). Vous placez vos paquets dans le bac/sac pour les envois PRIOR. > Taxipost International Business Description Une solution avantageuse pour vos envois quotidiens entre 0 et 30 kg. Ils peuvent être suivis en ligne via l application e-tracker disponible sur www.taxipost.be/track et sont indemnisés en cas de perte ou de dommages des paquets. Vous pouvez faire appel au service Enlèvement à Domicile pour vos envois Taxipost International Business. Procédure Munissez votre paquet d une étiquette e-shipper Pro et complétez les données nécessaires. Joignez les documents de douane nécessaires (pour des envois hors Europe, un CN23 sur l étiquette e-shipper Pro et une facture sont exigés). Vous placez vos paquets dans le bac/sac pour les envois PRIOR. Dans certains pays, le poids maximum autorisé est inférieur à 30 kg. Pour plus d infos, appelez notre Service Centre au 022 51 24 24. Dimensions valables pour Kilopost International, Taxipost International Express et Taxipost International Business Minimum Maximum Poids - 30 kg Dimensions 153 x 240 mm (format d un bordereau d envoi) Longueur maximale : 1,5 m ET la somme de 1 x la longueur (A) + 2x la largeur (C) + 2x la hauteur (B) ne peuvent pas dépasser 3 m. Pour les rouleaux, longueur < 1,5 m et diamètre < 400 mm A C B EN SAVOIR PLUS En savoir plus sur l affranchissement des paquets nationaux et internationaux? Vous trouverez toutes les infos sur www.taxipost.be. 15

3. PRéPAREZ VOS ENVOIS 2. Courriers publicitaires adressés (envois PP) Description Vous pouvez expédier des courriers publicitaires adressés avec mention sur l envoi d un numéro Port Payé ou numéro PP. Pour utiliser un numéro PP, vous devez demander une autorisation au Service Centre au 022 011 111. Pour expédier vos envois, vous devez les annoncer en ligne en utilisant le programme e-masspost. Vous pouvez demander l accès à e-masspost auprès de notre Service Centre au 022 011 111. Via cette demande, vous pouvez avoir accès à un extrait de compte concernant le paiement de vos dépôts dans un centre Masspost. Pour plus d infos, adressez-vous à notre Service Centre. Procédure Annoncez vos envois en ligne via e-masspost Séparez vos envois de tous les autres Pensez-y Séparez toujours vos envois PP de vos autres envois. Le saviezvous Lors d un Enlèvement à Domicile, vous pouvez bénéficier d un tarif préférentiel pour le dépôt de 500 courriers publicitaires adressés minimum. Plus d infos sur www.post.be/tarifs 3. Envois RD Ce service est réservé aux ministères et aux services publics. Pour l utiliser, vous devez disposer d une autorisation. Triez vos envois selon le tarif PRIOR et Non PRIOR et séparez les envois recommandés. Enliassez les envois recommandés avec un élastique, par exemple). Munissez les envois recommandés d une étiquette rouge. Pensez-y Séparez toujours vos envois PP de vos autres envois. Vous trouverez toutes les informations pour préparer vos envois RD dans le guide pratique Comment préparer vos envois RD?. Vous pouvez télécharger ces documents sur www.laposte.be/rd ou les demander via notre Service Centre au 022 011 111. 16

4. Conditionner vos envois >> > Envois simples > Courriers publicitaires adressés (Envois PP) > Envois RD > Procédure pour clients contractuels Taxipost 18 19 19 20

4. Conditionner vos envois 1. Envois simples Vous avez besoin de différents bacs ou sacs selon le type d envoi : Un bac ou un sac pour les envois PRIOR avec une étiquette blanche. Un bac ou un sac pour les envois Non PRIOR avec une étiquette bleue. Un bac ou un sac pour les envois recommandés avec une étiquette rouge. Placez les envois dans le bac ou le sac adéquat : Les lettres nationales et internationales PRIOR, les paquets Kilopost Standard PRIOR, Kilopost International et Taxipost International dans le bac ou le sac pour les envois PRIOR. Les lettres nationales et internationales Non PRIOR, les envois Kilopost Standard Economy dans le bac ou le sac pour les envois Non PRIOR. Les envois recommandés nationaux et internationaux dans le bac ou le sac pour les envois recommandés. Pour avoir la certitude que vos envois soient enlevés dans les délais, nous vous demandons de placer les sacs ou les bacs à l endroit et à l heure convenus dans votre contrat, compte tenu d une marge de 15 minutes. Bac/sac + étiquette blanche Bac/sac + étiquette bleue Bac/sac + étiquette rouge Lettres nationales Lettres nationales PRIOR Lettres nationales Non PRIOR Envois recommandés nationaux Lettres internationales Lettres internationales PRIOR Lettres internationales Non PRIOR Envois recommandés internationaux Paquets nationaux Paquets nationaux Paquets internationaux Kilopost standard PRIOR Taxipost International Express Taxipost International Business Kilopost International Kilopost standard Economy 1 1 Uniquement pour affranchissement avec une Machine à Affranchir 18

2. Courriers publicitaires adressés (envois PP) Placez vos envois PP dans un bac ou un sac séparé de vos autres envois. à l extérieur de chaque bac ou sac, attachez une étiquette PP à damier complétée avec : le nom de l expéditeur le numéro de drop (> un drop spécifique par type d envoi) le numéro de bac/sac comme numérateur et le nombre total de bacs/sacs d un même drop comme dénominateur Vous pouvez télécharger cette étiquette à damier sur notre site www.laposte.be/materiel ou en appelant le Service Centre au 022 011 111. Placez dans le premier sac un bordereau de remise dûment complété. Placez tous les bas ou les sacs à l endroit et à l heure convenus dans le contrat. Tenez compte d une marge de 15 minutes. Bac/sac pour envois PRIOR : étiquette à damier + bordereau dans le bac/sac 1 Envois PP PRIOR Bac/sac pour envois Non PRIOR : étiquette à damier Envois PP Non PRIOR Envois recommandés PP 3. Envois RD Placez vos envois RD dans un bac ou un sac séparé de vos autres envois. Vous avez besoin de différents bacs ou sacs selon le type d envoi : un bac ou un sac pour les envois PRIOR un bac ou un sac pour les envois Non PRIOR Placez les envois dans le bac ou le sac adéquat : Envois PRIOR dans le bac/sac PRIOR Envois Non PRIOR dans le bac/sac Non PRIOR Envois recommandés (enliassés et munis d une étiquette rouge) dans le bac/sac PRIOR 19

4. Conditionner vos envois Placez les envois PRIOR dans le premier sac/bac de chaque drop. Placez un ou plusieurs bordereaux de remise complétés dans le premier bac/sac. à l extérieur de chaque bac/sac, attachez une étiquette à damier RD complétée avec : Le numéro d autorisation de votre service N bac/sac : le numéro de bac/sac comme numérateur et le nombre total de bacs/sacs d un même drop comme dénominateur PRIOR ou Non PRIOR (biffez la mention inutile sur l étiquette). Placez tous les bas ou les sacs à l endroit et à l heure convenus dans le contrat. Tenez compte d une marge de 15 minutes. Bac/sac pour envois PRIOR : étiquette à damier + bordereau dans le bac/sac 1 Envois RD PRIOR Bac/sac pour envois Non PRIOR : étiquette à damier Envois RD Non PRIOR Envois recommandés RD 20

5. 5. Commander du matériel >>

Commander du matériel 1 Sacs, bacs, étiquettes Vous pouvez commander sacs et bacs via > notre Service Centre au 022 011 111 > l agent de La Poste qui vient enlever vos envois. Les nouveaux clients reçoivent de notre collaborateur qui viendra enlever vos envois un lot d étiquettes lorsque le service devient effectif. Ensuite, vous pouvez commander des étiquettes supplémentaires via notre site www.laposte.be/materiel 2 Documents Pour envois recommandés Les récépissés de dépôt ou les listes peuvent être commandés sur www.laposte.be/materiel Pour les courriers publicitaires adressés (envois PP) > Vous pouvez télécharger les bordereaux de remise sur www.laposte.be/materiel ou les commander via notre Service Centre au 022 011 111 > Vous pouvez télécharger les étiquettes à damier sur www.laposte.be/materiel ou les commander via notre Service Centre au 022 011 111 Pour les envois RD (réservés aux administrations) > Vous pouvez télécharger les bordereaux de remise sur www.laposte.be/materiel ou les commander via notre Service Centre au 022 011 111 > Vous pouvez télécharger les étiquettes à damier sur www.laposte.be/materiel ou les commander via notre Service Centre au 022 011 111 Pour les envois internationaux PRIOR Vous pouvez commander en ligne les étiquettes A PRIOR sur www.laposte.be/materiel Pour les paquets > étiquettes Taxipost > Bordereaux avec code-barres pour les paquets Kilopost International (BPI02) > Taxipost International Business (étiquette e-shipper Pro) > Bordereaux avec code-barres pour les paquets urgents Taxipost International Express (TE4 ou TE5). > Documents de douane pour les paquets internationaux hors Europe (CN23) Vous pouvez télécharger sur www.laposte.be/materiel 22

6. votre facture >>

6. votre facture Le service Enlèvement à Domicile est facturé une fois par mois. Vous payez chaque mois un montant forfaitaire fixe selon la fréquence et l heure d enlèvement choisies. Pour des enlèvements occasionnels, vous payez un montant fixe par enlèvement. Vous trouverez la version la plus récente de nos tarifs sur www.laposte.be/tarifs. Votre adresse de facturation Service qui fait l enlèvement de vos envois Vos numéros d identification : votre numéro client et votre numéro PRS à La Poste Adresse, fréquence et heure d enlèvement Numéro de contrat Montant total à payer (par virement ou domiciliation) Délai de paiement Montant à payer 24

7. contacts >>

7. contacts >> >> Vous avez encore des questions sur le service Enlèvement à Domicile ou sur les procédures à suivre pour la préparation de vos envois? Prenez contact avec le Service Centre de La Poste: 022 011 111 Chaque jour ouvrable de 7 h 30 à 18 h 02 276 52 94 service.centre@post.be La Poste, Centre Monnaie, 1000 Bruxelles Pour plus d infos, vous pouvez également vous rendre sur notre site www.laposte.be 26

www.laposte.be E.R.: Nico Cools, La Poste. Société anonyme de droit public. centre monnaie, 1000 Bruxelles. tva BE 0214.596.4644. RPM Bruxelles. cp 679-0000013-13. pcr iban be08 6790 0000 1313 bic pchqbebb. erp code: 2500000022649