PRÉFET DE LA RÉGION AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DE LA RÉGION AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES Recueil consultable sur le site internet de la Préfecture de la Région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes : http://www.prefectures-regions.gouv.fr/aquitaine-limousin-poitou-charentes RAA RÉGIONAL N 2016-18 Publié le 18.02. 2016 SOMMAIRE page 1/2 n Administration avec sigle 1 Agence Régionale de Santé Aquitaine Limousin Poitou- Charentes (ARS) 2 Agence Régionale de Santé Aquitaine Limousin Poitou- Charentes (ARS) 3 Agence Régionale de Santé Aquitaine Limousin Poitou- Charentes (ARS) 4 Agence Régionale de Santé Aquitaine Limousin Poitou- Charentes (ARS) Date de l'acte Objet complet 19/01/16 1 - Décision portant autorisation de dispenser à domicile de l'oxygène à usage médical (SOS OXYGENE ATLANTIQUE) 09/02/16 2 - Arrêté portant modification de l'autorisation de regroupement de laboratoires de biologie médicale en un laboratoire multi sites dénommé BIOFFICE 10/02/16 3 - Arrêté autorisant un lieu de recherches biomédicales, n LR41 (Dr CAZALETS) 10/02/16 4 Arrêté rejetant le transfert d'une officine de pharmacie sur la commune de VILLEFRANQUE, 64990 (SELARL Pharmacie GAFSI) 5 DIRECCTE 08/02/2016 5- Arrêté autorisant la Chambre de Métiers et d Artisanat de la Région Aquitaine à recourir à un emprunt de neuf cent mille deux cents euros 6 RECTORAT POITIERS 10/02/16 6- arrêté fixant la composition de la commission de concertation de l'académie de Poitiers 7 Agence Régionale de Santé Aquitaine Limousin Poitou- Charentes 8 Agence Régionale de Santé Aquitaine Limousin Poitou- Charentes 9 Direction régionale des entreprises,de la concurrence, de la consommation, du travail, de l'emploi DIRECCTE 10 Agence Régionale de Santé Aquitaine Limousin Poitoucharentes (ARS) 11 Agence Régionale de Santé Aquitaine Limousin Poitoucharentes (ARS) 12 Agence Régionale de Santé Aquitaine Limousin Poitoucharentes (ARS) 15/02/16 7 - Modifiant la composition de la commission de sélection d'appel à projet médicosocial des membres permanents relevant de la compétence de l'agence Régionale de Santé Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes 15/02/16 8 Fixant au sein de la commission de sélection d'appel à projet médico-social ARS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes, la liste nominative des membres non permanents en vue de l'appel à projet création de deux unités d'enseignement autisme relevant de la compétence de l'agence Régionale de la Santé Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes 17/02/2016 9 Arrêté fixant le montant de l'aide de l'etat du contrat unique d'insertion ( CUI): contrats d'accompagnement dans l'emploi ( CAE) et contrat initiative emploi ( CIE) 19/01/16 10- arrêté portant modification de la composition du conseil de surveillance du centre hospitalier de Guéret (Creuse) 21/01/16 11- arrêté portant modifcation de la composition du conseil de surveillance du centre hospitalier Jacques Boutard de Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne) 25/01/16 12- arrêté portant modification de la composition du conseil de surveillance du centre hospitalier La Valette de Saint-Vaury (Creuse)
PRÉFET DE LA RÉGION AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DE LA RÉGION AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES Recueil consultable sur le site internet de la Préfecture de la Région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes : http://www.prefectures-regions.gouv.fr/aquitaine-limousin-poitou-charentes RAA RÉGIONAL N 2016-18 Publié le 18.02. 2016 SOMMAIRE page 2/2 13 Agence Régionale de Santé Aquitaine Limousin Poitoucharentes (ARS) 14 RECTORAT de l académie de Bordeaux 15 RECTORAT de l académie de Bordeaux 16 RECTORAT de l académie de Bordeaux 25/01/16 13- arrêté portant modification de la composition du conseil de surveillance de l'hôpital de Bort-les-Orgues (Corrèze) 15/02/2016 14 Arrêté du 15 février 2016 de délégation de signature à Madame Frédérique SALSMANN, secrétaire générale adjointe de l académie de Bordeaux 15/02/2016 15 - Arrêté du 15 février 2016 de délégation de signature à Madame Claude GAUDY, secrétaire générale adjointe de l académie de Bordeaux 15/02/2016 16 - Arrêté du 15 février 2016 de délégation de signature à Monsieur Yvon MACE, secrétaire général adjoint de l académie de Bordeaux