TENDANCES ET ÉCONOMIE DES TRANPORTS

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DOCUMENT INFORMEL NO. 2 23 janvier 2006 Français seulement COMMISSION ECONOMIQUE POUR L EUROPE COMITE DES TRANSPORTS INTERIEURS (Soixante-huitième session, 7-9 février 2006, point 10 c) de l ordre du jour) TENDANCES ET ÉCONOMIE DES TRANPORTS Les transports dans la région méditerranéenne Transmis par Centre d'études des Transports pour la Méditerranée Occidentale (CETMO)

CETMO Centre d Etudes des Transports pour la Méditerranée Occidentale CETMO/TRANS/R.63-12/05 Bilan du PROGRAMME DE TRAVAIL DU CENTRE D'ÉTUDES DES TRANSPORTS POUR LA MÉDITERRANÉE OCCIDENTALE (CETMO) Exercice 2005

Page 1 Bilan du PROGRAMME DE TRAVAIL DU CENTRE D'ÉTUDES DES TRANSPORTS POUR LA MÉDITERRANÉE OCCIDENTALE (CETMO) Exercice 2005 I - INTRODUCTION Le CETMO expose ci-après le bilan des activités de l'année 2005. La description des activités se fait selon la systématique du programme de travail du CETMO pour la période 2005-2006 (CETMO/TRANS/R.61-01/05). Une liste des réunions internationales et des déplacements réalisés au cours de l année figure en annexe. Il existe un autre document (CETMO/TRANS/R.64-01/06) qui présente la mise à jour du programme de travail du Centre pour la période 2006-2007. II - BILAN DU PROGRAMME DE TRAVAIL 2005 BILAN DU SOUS-PROGRAMME 1 : A caractère fonctionnel Statut de Nations Unies pour le Centre Exposé succinct : Pendant la 2 ème session du Conseil Économique et Social (ECOSOC), en juillet 1988, fut adoptée la décision 169/88 de concéder le Statut de Nations Unies au Centre d'études des Transports pour la Méditerranée Occidentale (CETMO), à Barcelone. Le contenu de ce statut doit faire l'objet de négociations ultérieures entre les instances des Nations Unies et le Gouvernement espagnol. Programme de travail du CETMO Exposé succinct : Le programme de travail du CETMO pour l'année 2005 a tenu compte des décisions de la 6 ème réunion (22 janvier 2002) des Coordinateurs nationaux. Le CETMO continue également à adapter ses activités aux priorités établies dans le cadre du Groupe des Ministres des Transports de la Méditerranée Occidentale (GTMO) ainsi qu'aux résultats du Partenariat euro-méditerranéen mené par l'ue. 67 ème Session du Comité des Transports Intérieurs de la CEE-ONU Exposé succinct : Lors de la 67 ème réunion du Comité des Transports Intérieurs de la CEE-ONU, qui s est tenue du 17 au 19 février 2005 à Genève, le CETMO a présenté le bilan de ses activités et son programme de travail pour la période 2005-2006. Coopération avec des organismes et des institutions internationaux en Méditerranée Occidentale Exposé succinct : Le CETMO a maintenu en 2005 ses relations de coopération et contacts habituels avec les différents ministères des transports et organismes nationaux de la région. L Autorité portuaire de Béjaïa a organisé, les 2 et 3 juillet 2005 - à l occasion de l inauguration du nouveau terminal de conteneurs de ce port par le ministre des transports algérien - un colloque

Page 2 international sur la conteneurisation en Algérie. Ce colloque a regroupé plus d une centaine de participants, parmi lesquels le CETMO, en qualité d intervenant. Le colloque a permis de réfléchir à la conteneurisation au Maghreb et d évoquer les conséquences de la mondialisation sur l organisation du transport maritime et le développement de terminaux de transbordement en Méditerranée. Les différentes stratégies portuaires visant à faire face au phénomène de la conteneurisation ont été analysées à partir d expériences dans divers ports de la région (Barcelone, Marseille, Casablanca, Radès) et d Extrême-Orient. Service de documentation du CETMO Exposé succinct : Le service de documentation du CETMO est public et facilite les études réalisées par le Centre. Le service est informatisé et entretient des relations et des échanges avec d'autres organismes et centres de documentation spécialisés. Le CETMO a poursuivi la publication de son bulletin trimestriel sur les activités du Centre. Les dossiers parus en 2005 dans le bulletin ont été : - Résultats obtenus de l application du modèle DESTIN de prévision de trafics internationaux de marchandises. Extrait de la communication présentée par le CETMO lors du colloque International sur la Conténeurisation en Algérie (Béjaia, 2-3 juillet 2005). Le CETMO dispose d un site sur Internet (www.cetmo.org) qui permet de consulter le fonds documentaire du Service, annonce les principales revues périodiques reçues au CETMO et diffuse une sélection des statistiques disponibles au Centre. BILAN DU SOUS-PROGRAMME 2 : Perspectives dans le domaine des transports Rencontres des Ministres de Transports de la Méditerranée Occidentale - Groupe GTMO Exposé succinct : La 3 ème Rencontre des Ministres des Transports de la Méditerranée Occidentale a eu lieu à Madrid le 20 janvier 1997. Lors de cette rencontre, le CETMO a été désigné comme Secrétariat du Groupe Transports de la Méditerranée Occidentale (GTMO). En 2005, le CETMO a continué à jouer ce rôle. Le CETMO a participé en particulier, en qualité de Secrétariat du GTMO, aux sixième et septième réunions du Forum Euro-méditerranéen des Transports et aux réunions de ses groupes de travail. Le CETMO a également assuré le suivi des travaux réalisés dans le cadre du Projet Euromed Transports. Le Projet Euromed Transports - doté de 20 millions d euros pour la période 2003-2006 - sert de support à la réforme de la législation et du cadre réglementaire du secteur transport dans les pays partenaires méditerranéens, ainsi qu à la définition et à la promotion d un réseau d infrastructures de transport régional, qui développera l interconnexion sud-sud et donnera une continuité au réseau transeuropéen. Suivi de la coopération euro-méditerranéenne en transports - Forum Euro-méditerranéen des Transports Exposé succinct : La sixième réunion du Forum Euro-méditerranéen des Transports a eu lieu le 13 juillet à Bruxelles. La mission principale de ce Forum, piloté par la Commission européenne, consiste à développer la coopération régionale dans le secteur des transports, conformément au programme de travail annexe à la Déclaration de Barcelone. La sixième réunion a compté avec la participation, comme cela est habituel, des hauts fonctionnaires des pays partenaires méditerranéens, des pays membres de l UE, de la Commission européenne et des diverses institutions internationales. Le CETMO a participé en

Page 3 qualité de secrétariat du groupe des ministres du transport de la Méditerranée occidentale (GTMO). La réunion a permis, en premier lieu, aux services de la Commission européenne d informer les assistants sur la progression des travaux du Groupe de Haut Niveau chargé d étudier l extension des principaux axes de transport transeuropéens vers les pays voisins de l UE. Les axes proposés par ce Groupe en ce qui concerne le Maghreb comprennent l extension du réseau trans-européen vers le Maroc via le Détroit de Gibraltar et l extension des autoroutes de la mer de l Atlantique et de la Méditerranée occidentale vers le nord de l Afrique ainsi que le corridor transmaghrébin. La deuxième partie de la réunion du Forum a été consacrée à l examen en profondeur du contenu du «Livre bleu» sur les transports en Méditerranée, initiative proposée par la Commission européenne lors de la réunion précédente du Forum en décembre 2004. L objectif de ce Livre bleu consiste à reprendre les principaux éléments du diagnostic sur la situation des transports dans les pays partenaires méditerranéens élaboré dans le cadre du projet Euromed Transports et à recommander les politiques devant être appliquées par ces pays afin d améliorer le fonctionnement du système de transports dans la région. Le Livre bleu constitue, avec les conclusions du Groupe de Haut Niveau, la base sur laquelle se sont appuyées les décisions des ministres au cours de la Conférence euro-méditerranéenne des ministres du transport, qui a eu lieu à Marrakech le 15 décembre 2005. La septième réunion du Forum Euro-méditerranéen des Transports s est déroulée le 11 octobre 2005 à Bruxelles. Cette réunion a servi à approuver la version finale du Livre Bleu sur les transports en Méditerranée. Les représentants ont également révisé le projet d agenda de la Conférence Euroméditerranéenne de Ministres des Transports de Marrakech, de même que le projet de conclusions que les ministres auront à adopter lors de cette Conférence. La Commission Européenne a tenu en décembre 2005 la Première Conférence Euro-méditerranéenne de Ministres de Transports. La Conférence - dont la date a coïncidé avec le Xème anniversaire de la Déclaration de Barcelone - a eu lieu à Marrakech, suite à la proposition formulée par le gouvernement marocain et l accord passé avec le gouvernement britannique, qui a occupé la Présidence de l Union Européenne pendant le dernier semestre 2005. Les ministres ont disposé des conclusions du Groupe de Haut Niveau et des recommandations du Livre Bleu sur les transports en Méditerranée, pour décider, lors de la Conférence, des activités de coopération prioritaires pour la Méditerranée dans les prochaines années. L élaboration d un «Livre Bleu sur les Transports en Méditerranée» a été une initiative qui a été proposée par la Commission Européenne lors de la dernière réunion du Forum Euro-méditerranéen des Transports en décembre 2004. Ce Livre Bleu est conçu comme un document synthétique qui (1) reprend les principaux éléments du diagnostic de la situation des transports élaboré dans le cadre du Projet Euromed Transports et (2) présente les recommandations politiques en vue de l approfondissement de la coopération dans la région dans les années à venir. Le Livre Bleu a été rédigé par la Commission Européenne, avec l assistance du consultant du Contrat principal du Projet Euromed Transports. Le Contrat principal du Projet Euromed Transports avait proposé à la Commission d établir une Task Force pour l assister lors de l élaboration du Livre Bleu. Le directeur technique du CETMO a figuré parmi les experts invités à participer à cette Task Force. La Task Force s est réunie pour la première fois à Tunis les 26 et 27 février. La réunion a eu pour objectif d essayer d identifier conjointement, à l aide du logiciel «Think Tools», les facteurs clés parmi ceux qui sont identifiés de manière exhaustive dans l étude Diagnostic du consultant facteurs qui constitueront la base des recommandations du Livre Bleu. Une deuxième réunion de la Task Force a eu lieu, également à Tunis, les 10 et 11 mars. L objectif de la

Page 4 réunion a été de tester dans quelle mesure le même logiciel «Think Tools» pourrait faciliter la discussion des recommandations à intégrer dans le Livre Bleu que la Commission Européenne compte proposer de tenir aux pays partenaires méditerranéens. DESTIN Exposé succinct : DESTIN est un projet communautaire du 5 ème Programme-cadre RDT dont l objectif était la définition et l évaluation d un réseau stratégique d infrastructures de transport au Maghreb, conçu comme une extension du réseau transeuropéen de transport des pays européens de la Méditerranée Occidentale. De façon plus spécifique, DESTIN avait pour objet de : - approfondir la connaissance des chaînes multimodales de transport qui existent entre les pays du Maghreb et entre chacun d eux et l UE et les autres pays de la Méditerranée ; - développer et appliquer des modèles spécifiques pour la prévision du trafic international de marchandises et de voyageurs dans la Méditerranée Occidentale, secondés par un système d information géographique et les bases de données correspondantes ; - sur la base des résultats antérieurs, proposer et appliquer des méthodes et des critères pour identifier un réseau stratégique de transport en Méditerranée Occidentale et évaluer les priorités pour son développement ; et - élaborer un système d aide à la décision pour réviser de façon simple l identification de ces priorités. Pour la réalisation du projet DESTIN -dont la durée a été de 30 mois et qui a terminé ses travaux fin 2005- est intervenu un consortium composé de partenaires européens et maghrébins, et au sein duquel le CETMO a agi en tant que coordinateur. Ce consortium a maintenu au cours de 2005 deux réunions de coordination, à Bruxelles (23 et 24 février 2005) et Barcelone (20 et 21 juin 2005) respectivement. De plus, un Groupe d Experts a été chargé d assurer l implication, tout au long du projet, des ministères de transport de la région, dans le but de vérifier que les instruments mis en oeuvre par DESTIN sont durables et pratiques et que les besoins et les contraintes réels sont pris en compte. Les 20 et 21 juin, le CETMO a organisé à Barcelone la quatrième réunion du Groupe d experts du projet de recherche communautaire DESTIN, à laquelle ont participé des représentants des ministères du transport des sept pays de la Méditerranée occidentale et des partenaires du consortium chargé de mener le projet à bien. La mission du Groupe d experts du projet DESTIN consiste à assurer l implication, pendant toute la durée du projet, des ministères du transport de la région, afin de s assurer que les méthodologies développées et mises en place dans le cadre du projet DESTIN sont pratiques et tiennent compte des besoins réels de la région. Lors de cette réunion tenue à Barcelone, la proposition de réseau stratégique élaborée à partir des résultats obtenus par le projet DESTIN a tout d abord été présentée et commentée. Ce réseau a été défini, pour le Maghreb, en tenant compte des principaux trafics de marchandises et de voyageurs avec l Union européenne, ainsi que de la contribution à l intégration maghrébine. Dans le cas des pays du sud-ouest de l Europe, des efforts ont été déployés pour identifier les ports et les principaux acheminements terrestres liés au commerce avec le Maghreb. Au cours de la deuxième partie de la réunion, les diverses approches méthodologiques utilisées à l échelle régionale pour classer les projets selon leur priorité ont été examinées et commentées afin de sélectionner la mieux appropriée au projet DESTIN. Par ailleurs, la liste des projets que les ministères du transport du Maghreb proposent afin d évaluer leur degré de priorité a été actualisée.

Page 5 Les résultats de cette évaluation ont été analysés au cours de la cinquième et dernière réunion du groupe d experts, qui a eu lieu le 24 novembre 2005 à Tunis. Participation au WP5 de la CEE-ONU Exposé succinct : Les 15 et 16 septembre 2005, s est tenue à Genève la dix-huitième réunion du groupe de travail WP5 de la Commission Economique pour l Europe des Nations Unies, sur les tendances et l économie des transports. Comme de coutume, le CETMO y a participé et a présenté le suivi de ses activités. BILAN DU SOUS-PROGRAMME 3 : Opérations de transport et facilitation Colloque international sur le pré et post acheminement en Méditerranée Les 20 et 21 octobre derniers, s est déroulée à Barcelone, le Colloque international sur Le pré et post acheminement en Méditerranée, organisé par l Institut Méditerranéen des Transports Maritimes (IMTM) avec la collaboration du CETMO. Le séminaire a permis de réfléchir sur le transport maritime dans la région et sur la façon dont les pré et post acheminement de marchandises constituent les facteurs déterminants du transport et de la logistique de la région, mais aussi de connaître la réalité actuelle des deux communautés portuaires protagonistes de la région, à savoir Marseille et Barcelone. Un autre des objectifs du colloque a été d aborder l avenir du transport en Méditerranée, son renforcement comme zone logistique dans les flux commerciaux internationaux, selon l amélioration continue de ces infrastructures, la facilitation des échanges et des procédés, et l adaptation des professionnels aux nouvelles réalités. Le séminaire a accueilli des intervenants de renom et s est adressé à tous les professionnels du secteur des transports et de la logistique de Barcelone afin d échanger leurs connaissances et expériences avec leurs homologues de Marseille. Parmi les présentations, on a les exposés suivants : - Pré et post acheminement et chaînes de transports en Méditerranée - Evolution du rôle des acteurs : de l intermodalité à l amodalité - Existe-t-il une nouvelle doctrine pour le contrat de transport multimodal? - Vision portuaire de l intermodalité - Evolution du système d information BILAN DU SOUS-PROGRAMME 4 : Statistiques, informations sur les transports et autres activités. Harmonisation des statistiques Exposé succinct : Avec l objectif d assurer la qualité des statistiques issues du CETMO, le Centre a continué en 2005 à : - réviser l inventaire des centres de production d'information et de documentation sur les transports de marchandises et de voyageurs dans le cadre de la Méditerranée ; - analyser les sources sélectionnées: examen critique des statistiques établies, analyse comparative, description des caractéristiques, homogénéité, compatibilité, etc., analyse des dispersions et propositions pour éviter les différences liées à la création d'une banque de données.

Page 6 Base de Données CETMO Exposé succinct : Le CETMO a poursuivi la mise à jour et l amélioration de la Base de Données CETMO sur les flux de marchandises et de voyageurs, les infrastructures et la réglementation des transports. Cette Base de Données constitue un instrument indispensable pour la connaissance des transports dans la région. Toutes les sous-bases de données sont mises à jour selon les accords de travail de la dernière réunion des Coordinateurs nationaux. MEDA TEN-T Le CETMO a participé à la conférence finale de MEDA TEN-T qui s est tenue à Bruxelles les 18 et 19 mai 2005. Le projet MEDA TEN-T forme, avec le réseau thématique REG-MED et le projet DESTIN, la triade d initiatives spécifiques pour le secteur du transport en Méditerranée qui ont fait partie du programme de recherche communautaire INCO. Le principal objectif de MEDA TEN-T a consisté à établir un réseau permanent d experts dans la région Méditerranée afin de mieux comprendre les tendances du transport et l intégration des réseaux d infrastructures dans la région. Lors de la conférence finale, les principaux résultats obtenus dans le cadre de MEDA TEN-T pour divers corridors de démonstration ont été présentés, le concept des autoroutes de la mer en Méditerranée a été passé en revue et un débat a eu lieu autour des recommandations finales de cette initiative.

Page 7 ANNEXE REUNIONS INTERNATIONALES ET DÉPLACEMENTS EN 2005 JANVIER FEVRIER Bruxelles Madrid Tunis Genève Réunion Commission Européenne Réunion de travail avec le Ministerio de Fomento Projet Euromed Transport : Task Force 67 ème réunion du Comité des Transports Intérieurs de la CEE-ONU MARS Tunis Projet Euromed Transport : Task Force AVRIL Bruxelles Réunion de coordination MEDA TEN-T MAI JUIN JUILLET Bruxelles Tunis/Alger Madrid Barcelone Paris Béjaia Bruxelles MEDA TEN-T : Conférence finale Réunions de travail Réunion de travail avec le Ministerio de Fomento Destin : Quatrième réunion du Groupe d Experts Réunion au Ministère de l Equipement Colloque sur la conténeurisation en Algérie 6 ème réunion du Forum Euro-méditerranéen des Transports SEPTEMBRE Genève 18 ème réunion du WP5 de la CEE-ONU OCTOBRE Barcelone Colloque international sur le «Pré et post acheminement en Méditerranée» Bruxelles 7 ème réunion du Forum Euro-méditerranéen des Transports NOVEMBRE Tunis Destin : Cinquième réunion du Groupe d Experts