MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES (Article N 28 du C.M.P) Ville de Vaison la Romaine Service Technique Hôtel de Ville 6, Cours Taulignan B-P 72 84 110 Vaison-la-Romaine Tel : 04 90 36 50 16 Fourniture et livraison de véhicules Pouvoir adjudicateur : Commune Représentant légal de la Collectivité : Le Maire CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Cahier des Clauses Techniques Particulières 1/6
C.C.T.P SOMMAIRE Article 1 er Objet de la consultation 1.1 Marché alloti 1.2 Description du besoin Article 2 Clauses particulières 2.1 Documents accompagnant l offre. 2.2 Garantie, livraison. 2.3 Délai de livraison 2.4 Prix 2.5 Entretien Dépannage Cahier des Clauses Techniques Particulières 2/6
Article 1 er Objet de la consultation La ville de Vaison la Romaine envisage l acquisition de véhicule pour son parc automobile. 1.1 Marché alloti Le présent marché comporte 5 lots, définis de la manière suivante : Lot N 1 véhicule type pick-up benne basculante pour le service propreté. Lot N 2 véhicule type petit utilitaire tôlé 2 places pour le service permanence. Lot N 3 véhicule type petit utilitaire tôlé 2 places pour le responsable du Centre technique. Lot N 4 véhicule type petit utilitaire 4/5 places. Lot N 5 véhicule type utilitaire tôlé 2 places pour la livraison des repas à domicile pour le C.C.A.S. 1.2 Description du besoin Lot N 1 Type : Pick-up 2 places, 2 portes avant. Energie : Essence. Motorisation : entre 1200cm² et 1400cm² Largeur : entre 1,30 et 1,50 mètre Longueur : entre 3,20 et 3,60 mètres Hauteur : entre 1,70 et 1,90 mètre. Equipements : Plateau benne basculante par l arrière d une capacité minimum de 1,5m3 Ridelle rehaussée (~950mm) grillagée et biseautée vers l arrière. Porte arrière double vantaux grillagée, hauteur ~730mm. Reprise obligatoire d'un véhicule Rascal essence de 1989 avec 150 000 kilomètres non garantis. Lot N 2 Véhicule neuf ou d occasion récente. Type : Petit utilitaire tôlé 2 places, 2 portes. Energie : Essence ou Diesel Motorisation : entre 1100cm² et 1500cm² Largeur : entre 1,50 et 1,70 mètre Cahier des Clauses Techniques Particulières 3/6
Longueur : entre 3,80 et 4,10 mètres Hauteur : entre 1,70 et 1,90 mètre. Reprise obligatoire d'un véhicule Peugeot 205 essence de 1989 avec 195 000 kilomètres non garantis. Lot N 3 Véhicule neuf ou d occasion récente. Type : Petit utilitaire tôlé 2 places, 2 portes. Energie : Essence ou Diesel Motorisation : entre 1100cm² et 1500cm² Largeur : entre 1,50 et 1,70 mètre Longueur : entre 3,80 et 4,10 mètres Hauteur : entre 1,70 et 1,90 mètre. Lot N 4 Véhicule neuf ou d occasion récente. Type : Petit utilitaire 4/5 places, 5 portes. Energie : Essence ou Diesel Motorisation : entre 1200cm² et 1600cm² Largeur : entre 1,30 et 1,50 mètre Longueur : entre 3,50 et 4,50 mètres Hauteur : entre 1,60 et 1,90 mètre. Lot N 5 Type : Utilitaire tôlé 2 places L1 H2, 2 portes avant, 1 porte latérale coulissante tôlée coté droit, 2 portes arrière. Energie : Diesel Motorisation : 90cv Charge utile : minimum 1200Kg Largeur hors tout : 1,90 mètre. Longueur hors tout: 4,80 mètres. Hauteur hors tout : 2,50 mètre. Cahier des Clauses Techniques Particulières 4/6
Surface intérieure de la caisse de 2,40m de longueur et de 1,25m de largeur. Hauteur intérieure de 1,90m. Le sol de la caisse doit avoir un revêtement lisse compatible avec un lavage et une désinfection fréquente. Equipements : - Un caisson de transport frigorifique alimentaire fonctionnant sur route et secteur d un volume intérieur utile de 450Litres avec rayonnage intérieur. - Des ensembles de rayonnages permettant de stocker en deux lots séparés 100 (2x50) mallettes isothermes empilables (modèle Duo des Ets Mullerhof). Dimensions L x l x h : 34cm x 19cm x 18cm. - Un marche pied arrière. Les véhicules devront avoir toutes les sécurités et normes obligatoires à la date de notification du présent marché. Ils doivent en outre être conformes aux directives Européennes en matière de santé et de sécurité du travail. Article 2 Clauses particulières 2.1 Documents accompagnant l offre. La fourniture des véhicules sera accompagnée de : -Tous les documents techniques se rapportant à la construction, au fonctionnement et à l entretien des organes, circuit sous forme de plans, schémas, notices, nomenclatures, catalogue. Ces documents seront rédigés en langue française. -Tous les documents administratifs. 2.2 Garantie, livraison. Les véhicules devront être livrés franco de port. Lieu de livraison : Centre Technique Municipal Avenue Ulysse Fabre 84110 Vaison-la-Romaine. L offre devra indiquer précisément les conditions de garantie des véhicules 2.3 Délai de livraison Les véhicules seront à livrer dans les 3 mois à compter de la notification du marché. 2.4 Prix Le devis estimatif de base devra comporter -Les prix H.T et T.T.C Cahier des Clauses Techniques Particulières 5/6
2.5 Entretien Dépannage Les coordonnées précises du garage qui assurera l entretien et les dépannages éventuels devront être mentionnées. Le titulaire Le représentant du pouvoir Adjudicateur Lu et approuvé (Signature) Le Maire, Pierre MEFFRE Cahier des Clauses Techniques Particulières 6/6