Fontain Documents antérieurs à 1790 DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie EAC1843S1 Accensement d'un canton aux sieurs Groslambert, Martin, Vienet. 1719 EAC1843S2 Réparations à effectuer à la fontaine des Granges de la forêt et à l'église de la paroisse. 1779 FF Justice - Procédures - Police EAC2020FF1 Procès avec les habitants d'arguel. Vente de bois. Plan des bois. XVIII e s. GG Cultes - Instruction publique - Assistance publique Registres paroissiaux. Non communicables : voir microfilms. 1695-1791 EAC2018GG1 Baptêmes, mariages, sépultures, confirmations. 1695-1717 EAC2018GG2 Baptêmes, mariages, sépultures, confirmations. 1715-1731 EAC2018GG3 Baptêmes, mariages, sépultures. 1731-1742 EAC2018GG4 Baptêmes, mariages, sépultures. 1742-1752 EAC2019GG5 Baptêmes, mariages, sépulture. 1753-1762 EAC2019GG6 Baptêmes, mariages, sépulture. 1763-1772 EAC2019GG7 Baptêmes, mariages, sépulture. 1773-1782 EAC2019GG8 Baptêmes, mariages, sépulture. 1782-1791 Documents postérieurs à 1790 D Administration générale de la commune Délibérations municipales : registres. 1834-1892 EAC1837D1 1834 1859 EAC1837D2 1860 1870 EAC1837D3 1870 1885 EAC1837D4 1885 1892 EAC1837D5 Actes de l administration municipale, arrêtés du maire : registre. 1875-1925 1
F Population - Economie sociale - Statistique EAC1837F1 Dénombrement de la population : états récapitulatifs. 1861-1896 Les listes nominatives de population (1836-1896) sont disponibles uniquement sous forme numérique. EAC1838G1 EAC1838G2 G Contributions - Administrations financières Cadastre : p.v. de la délimitation de la commune (avec 8 plans). (un registre). 1833 Contributions. - Construction nouvelle, reconstruction, addition de construction : registre des déclarations faites par les contribuables. 1892 1943 EAC1838G3 Contributions. - Taxe municipale sur les chiens : registre. 1855 1899 EAC1838G4 Contributions. - Taxe municipale sur les chiens : rôle. 1868 1906 EAC1838G5 Contributions. - Rôle des prestations vicinales. 1883 1891 EAC1838G6 Contributions directes. - Nomination des répartiteurs. 1832 1911 H Affaires militaires EAC1838H1 Affaires militaires : tableaux de recensement des classes (1 registre). 1817 1846 EAC1838H2 Affaires militaires : tableau de recensement des classes ; recensement de la garde nationale mobile ; liste de recensement des classes 1855 1864 ; liste des hommes mariés (1 registre). 1847 1870 EAC1839H3 Affaires militaires : tableau de recensement des classes. 1871 1900 EAC1839H4 EAC1839H5 EAC1839H15 Administration militaire. - Acquisition de terrains pour construction de fortifications à la chapelle des Buis. 1872 1873 Administration militaire. - Acquisition de terrains pour les forts de Fontain et Rolland (deux plans). 1874 1892 Administration militaire. - Logement de troupes : rôle nominatif des habitants (1878). Intendance, ravitaillement de la place de Besançon : journal (1896). Bornage des zones défensives de la batterie Rolland : avis, décret, correspondance (1901). 1878-1901 EAC1839H6 Garde Nationale : registre matricule. 1831 EAC1839H7 Garde Nationale : liste de recensement. s.d. EAC1839H8 EAC1839H9 EAC1839H10 Garde Nationale : bulletin individuel ; relevé nominatif; état de mutations. 1832 1848 Garde Nationale. - Dépenses pour la formation du Bataillon cantonal. Extrait du tableau cantonal des citoyens mobilisables. 1832 1848 Garde Nationale. - Armement : feuille d'appel pour servir aux visites des armes ; inspection des armes du bataillon ; distribution de sabres d'infanterie. 1833 1852 2
EAC1839H11 EAC1839H12 Garde nationale : correspondance ; p.v. d'élections ; p.v. de nomination de chef de bataillon et porte drapeau. 1830 1870 Garde Nationale. - Renouvellement des jurys de révision : liste nominative ; p.v. d'installation du jury de révision. 1832 1833 EAC1839H13 Garde Nationale. - Conseil de discipline. 1832 1833 EAC1839H14 Garde Nationale. - Bataillon cantonal : correspondance. 1832 I Police - Hygiène publique - Justice EAC1839I1 Police locale - Sinistres (orage, sécheresse). 1845 1893 EAC1839I2 Justice - Jury d'assises : liste nominative des jurés (1870-1871). Certificat de bonne conduite (1865). 1865 1871 EAC1839I3 Police générale. - Recherche dans l intérêt des familles : correspondance avec le maire de la commune. 1888 K Élections et personnel EAC1840K1 Elections : listes électorales. 1832 1873 EAC1840K2 Elections : listes électorales. 1874 1910 EAC1841K3 Elections : liste électorale parlementaire. 1872 1884 EAC1841K4 EAC1841K5 EAC1841K6 Elections - Tribunal de commerce de Besançon : 1iste des électeurs. 1884 1915 Plébiscites : p.v. des opérations de l'assemblée communale ; liste des électeurs. 1851 1870 Elections du Conseil Général et du Conseil d'arrondissement : p.v. des opérations électorales. 1852 1910 EAC1841K7 Elections législatives : p.v. des opérations électorales. 1857 1910 EAC1841K8 Elections sénatoriales : p.v. des opérations électorales. 1889 1902 EAC1841K9 Elections du conseil municipal : p.v. des opérations électorales ; tableau des membres en exercice ; état nominatif des membres ; p.v. d installation ; p.v. de prestation de serment ; p.v. du tirage au sort de la moitié sortante. 1831 1908 EAC1841K10 Elections, maire et adjoints : p.v. des opérations électorales. 1791 1908 EAC1841K11 Elections. - Division en deux sections de la commune. Fixation de l'heure de clôture des scrutins. Suspension de membres du Conseil Municipal. 1831 1874 EAC1841K12 Personnel municipal : arrêtés de nomination. 1873-1905 L Finances de la commune EAC1842L1 Comptabilité : comptes de gestion. 1851 1892 M Édifices communaux - Monuments et établissements publics EAC1842M1 Maison d'ecole, réparation, construction d'une nouvelle école, avec un plan. Horloge communale, entretien : marché. 1833 1861 3
EAC1842M2 EAC1842M3 EAC1842M4 Pont à bascule. - Achat d'un terrain pour l'emplacement. Construction : devis, p.v. de réception. Pesage : relevé des sommes. 1887 1890 Bâtiment de la pompe à incendie, réparation. Acquisition d'une pompe, souscription. Correspondance. Etablissement d'un nouveau bâtiment pour la pompe à incendie. 1853 1887 Eglise et presbytère, achat, réparation. Cimetière, acquisition de terrain pour agrandissement du nouveau cimetière, travaux. 1806 1873 EAC1842N1 EAC1842N2 EAC1842N3 N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux Biens communaux. - Amodiation des communaux. Amodiation de la cure par J.B. Viennot. an IV 1910 Biens communaux. - Acquisition par la commune de maison et terrain, avec plan. 1831 1860 Biens communaux. - Echanges entre la commune et des particuliers. 1849 1859 EAC1842N4 Eaux. - Fontaines, achat de terrain, réparations, devis. 1831 1893 EAC1842N5 Eaux. - Réservoirs d'eau : devis des travaux, avec un plan. 1870 EAC1842N6 Eaux. - Conduite d'eau en fonte, établissement). 1886 EAC1842N7 Bois. - Vente et exploitation de la coupe affouagère : extraits de délibérations. 1886-1905 EAC1842N8 Chasse, amodiation : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations. 1892-1905 O Travaux publics - Voirie, moyens de transport - Régime des eaux EAC1842O1 Voirie. Alignement : plan d'alignement devant servir à M. Barbier et Jeanin (2 plans) ; plan d'alignement du hameau du Crot, servant à M. Marchand. 1856 1860 EAC1842O2 EAC1842O3 Voirie. - Chemin vicinal d'intérêt commun n 4, Saint Vit à Gonsans (avec quatre plans). 1862 1888 Voirie. - Chemin vicinal ordinaire n 1, Fontain Beure (avec deux plans). 1807 1856 EAC1842O4 Voirie. - Chemin vicinaux ordinaires n 1, Fontain Beure et n 6 du milieu de la forêt (réparations). 1850 1854 EAC1842O5 Voirie. - Chemins vicinaux ordinaires n 2, Fontain Merey et n 4 Fontain Chapelle des Buis (reconstruction de murs de soutènement). 1887 1894 EAC1843O6 EAC1843O7 EAC1843O8 EAC1843O9 Voirie. - Chemin vicinal ordinaire n 2, Fontain Merey (rectification). 1881 1887 Voirie. - Chemin vicinal ordinaire n 4, Fontain Chapelle des Buis (vente de terrains). 1885 Voirie. - Chemin vicinal ordinaire n 8, Fontain Morre (rectification). 1895 Voirie. - Chemin vicinal ordinaire n 9, Chapelle des Buis Morre (rectification). 1870 1874 4
EAC1843O10 EAC1843O11 EAC1843O12 EAC1843O13 EAC1843O14 EAC1843O15 EAC1843Ol6 Voirie. - Chemin vicinal ordinaire n 9, Chapelle des Buis Morre (rectification entre le chemin stratégique n 51). 1883 Voirie. - Chemins vicinaux ordinaires du Crot, de la Chapelle des Buis, chemin de la Forêt et rue principale du village (réparations). 1839 1854 Voirie. - Chemin vicinal ordinaire n 1 et n 8 (rectification de rampes). 1843 Voirie. - Chemin vicinal ordinaire n 6 (vente de terrains, rectification de la rampe des Carrières). 1850 1880 Voirie. - Réparation du chemin du Crot ; rectification de la rampe du Crot. 1850 1854 Voirie. - Rectification de la rampe du Crot, rampe des Nazoux, rampe de l'essart au Renard, rampe de la Malpierre. 1845 Voirie. - Mise en état de deux parties du chemin vicinal ordinaire n 6. 1842 EAC1843Ol7 Voirie. - Rue du village (échange de terrain pour élargissement) ; rectification de la rue de la Buvette. 1839 1863 EAC1843O18 Voirie. - Chemin de défruit Sous la Côte. 1882 1889 EAC1843O19 Voirie. - Chemin d'exploitation du Bas de Vignes. 1877 1880 EAC1843O20 Voirie. - Rapport du commissaire principal. Rapport de l'agent voyer. Etat de classement des chemins. Tableau des chemins entretenus à l'état de viabilité. Budgets. 1807 1919 EAC1843O21 Travaux divers. - Exploitation d'une carrière (plans). 1874 1876 EAC1843P1 EAC1843P2 P Cultes Culte catholique. - Conseil de fabrique (établissement du bureau, registre des dépenses, legs). Culte catholique. - Traitement du prêtre ; délibération de la commune avec Arguel pour traitement du desservant. an XII 1897 an XI 1819 EAC1843Q1 EAC1843Q2 Q Assistance et prévoyance Bureau de bienfaisance : délibérations du bureau de bienfaisance (un registre). 1867 1907 Protection des enfants du premier âge : certificats délivrés par le maire aux nourrices (1 registre). 1882 1893 EAC1843Q3 Assistance médicale gratuite : liste des indigents. 1887 1908 R Instruction publique - Sciences, lettres et arts EAC1843R1 Instruction publique. - Nomination d'instituteurs ; traitement ; logement. EAC1843R2 1831 1904 Instruction publique. - Ecole mixte de la Forêt. Ecole du hameau de la Chapelle des Buis. 1857 1883 5
EAC1843R3 Instruction publique : correspondance avec la Préfecture, l'académie ; don de livres à la bibliothèque. 1855 1902 EAC1843R4 EAC1843R5 Instruction publique : classement général des écoles primaires publiques. 1888 Instruction publique, absences à l école de filles : extrait du registre d appel (1892-1893). Ecole des garçons : listes nominatives (1891-1893). 1891-1893 6