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Transcription:

Informations complémentaires aux Informations clés pour l investisseur dans le cadre de la distribution en Belgique de parts d organisme de placement collectif en valeurs mobilières relevant du droit d un autre Etat Membre de l Espace économique européen que la Belgique Date de la rédaction : 30/12/2015 Ce document fournit des informations complémentaires au document d Informations clés aux investisseurs (le KIID) de ce Fonds, et ce, dans le cadre de sa distribution en Belgique. Il ne s agit pas d un document promotionnel. Les informations qu il contient vous sont fournies conformément à une obligation légale, afin de compléter votre information et de vous permettre de décider en connaissance de cause d investir ou non. Le prospectus et le KIID relatif à chaque compartiment pourront être obtenus sans frais auprès de votre personne de contact. L OPCVM : la SICAV de droit luxembourgeois, désignée BNP PARIBAS L1. Ce Fonds est géré par BNP PARIBAS INVESTMENT PARTNERS LUXEMBOURG. Distribution en Belgique : BNP Paribas Fortis SA. Prestataire du service financier en Belgique : BNP Paribas Securities Services SCA, Brussels Branch. Les Compartiments suivants0f1 : Dénomination Code ISIN Catégorie Classe BOND WORLD PLUS LU0011928255 Classic CAP Pas applicable BOND WORLD PLUS LU0030437460 Classic DIS Pas applicable BOND WORLD PLUS NEW LU0270761579 Classic DIS Pas applicable BOND EURO HIGH YIELD LU0161743942 Classic DIS Pas applicable BOND EURO CORPORATE LU0982364571 Classic CAP Pas applicable BOND EURO CORPORATE LU0982364654 Classic DIS Pas applicable BOND EURO PREMIUM LU0172350877 Classic CAP Pas applicable BOND EURO PREMIUM LU0172351099 Classic DIS Pas applicable BOND EUROPE PLUS NEW LU0270761819 Classic DIS Pas applicable BOND EUROPE PLUS LU0010000809 Classic CAP Pas applicable BOND USA HIGH YIELD LU0982364738 Classic CAP Pas applicable BOND USA HIGH YIELD LU0982364811 Classic DIS Pas applicable BOND USD LU0982365032 Classic CAP Pas applicable BOND USD LU0982365115 Classic DIS Pas applicable BOND WORLD EMERGING LU0982365206 Classic CAP Pas applicable BOND WORLD EMERGING LU0982365388 Classic DIS Pas applicable BOND WORLD EMERGING LOCAL-NEW LU0907251499 Classic CAP Pas applicable BOND WORLD EMERGING LOCAL LU0251280102 Classic DIS Pas applicable CONVERTIBLE BOND BEST SELECTION EUROPE LU0377063960 Classic CAP Pas applicable CONVERTIBLE BOND BEST SELECTION EUROPE LU0377064265 Classic DIS Pas applicable 1 La liste des Compartiments sera actualisée au moins une fois par année et chaque fois que ce document fait l objet de modification..

Dénomination Code ISIS Catégorie Classe CONVERTIBLE BOND WORLD LU0194604798 Classic DIS Pas applicable CONVERTIBLE BOND WORLD-NEW LU0907251572 Classic CAP Pas applicable DIVERSIFIED ACTIVE CLICK BALANCED LU0183967859 Classic CAP Pas applicable DIVERSIFIED ACTIVE CLICK STABILITY LU0183968741 Classic CAP Pas applicable DIVERSIFIED WORLD BALANCED LU0132151118 Classic CAP Pas applicable DIVERSIFIED WORLD BALANCED LU0132151464 Classic DIS Pas applicable DIVERSIFIED WORLD GROWTH LU0132152439 Classic CAP Pas applicable DIVERSIFIED WORLD GROWTH LU0132152785 Classic DIS Pas applicable DIVERSIFIED WORLD HIGH GROWTH LU0161745210 Classic CAP Pas applicable DIVERSIFIED WORLD HIGH GROWTH LU0161745483 Classic DIS Pas applicable DIVERSIFIED WORLD STABILITY LU0132151621 Classic CAP Pas applicable DIVERSIFIED WORLD STABILITY LU0132152199 Classic DIS Pas applicable EQUITY EURO LU0087045034 Classic CAP Pas applicable EQUITY EURO LU0087045117 Classic DIS Pas applicable EQUITY EUROPE LU0010012721 Classic CAP Pas applicable EQUITY EUROPE LU0176506888 Classic DIS Pas applicable EQUITY EUROPE LOW VOLATILITY LU0982365545 Classic CAP Pas applicable EQUITY NETHERLANDS LU0043962355 Classic CAP Pas applicable EQUITY NETHERLANDS LU0270761140 Classic DIS Pas applicable EQUITY USA CORE LU0116160465 Classic CAP Pas applicable EQUITY USA CORE LU0116160549 Classic DIS Pas applicable EQUITY USA CORE EURO LU0531774767 Classic CAP Pas applicable EQUITY USA CORE EURO LU0531774841 Classic DIS Pas applicable EQUITY WORLD AQUA LU0831546592 Classic CAP Pas applicable EQUITY WORLD AQUA LU0982367327 Classic DIS Pas applicable EQUITY WORLD AQUA (USD) LU0982367590 Classic CAP Pas applicable EQUITY WORLD EMERGING LU0081706904 Classic DIS Pas applicable EQUITY WORLD EMERGING NEW LU0907251655 Classic CAP Pas applicable EQUITY WORLD QUALITY FOCUS LU1056591487 Classic CAP Pas applicable EQUITY WORLD QUALITY FOCUS LU1056591560 Classic DIS Pas applicable EQUITY WORLD QUANT SELECTION LU1056593699 Classic CAP Pas applicable EQUITY WORLD QUANT SELECTION LU1056593772 Classic DIS Pas applicable LIFECYCLE 2015 LU0377097273 Classic CAP Pas applicable LIFECYCLE 2020 LU0377099725 Classic CAP Pas applicable LIFECYCLE 2025 LU0377102610 Classic CAP Pas applicable LIFECYCLE 2030 LU0377105555 Classic CAP Pas applicable

Dénomination Code ISIS Catégorie Classe LIFECYCLE 2035 LU0377108062 Classic CAP Pas applicable MODEL 1 LU0377111959 Classic CAP Pas applicable MODEL 2 LU0377113229 Classic CAP Pas applicable MODEL 3 LU0377114623 Classic CAP Pas applicable MODEL 4 LU0377116081 Classic CAP Pas applicable MODEL 5 LU0377117485 Classic CAP Pas applicable MODEL 6 LU0377118962 Classic CAP Pas applicable MULTI-ASSET INCOME LU1056594234 Classic CAP Pas applicable MULTI-ASSET INCOME LU1056594317 Classic DIS Pas applicable OPPORTUNITIES WORLD LU0982368481 Classic CAP Pas applicable OPPORTUNITIES WORLD LU0982368564 Classic DIS Pas applicable PATRIMOINE LU1151728596 Classic CAP Pas applicable PATRIMOINE LU1151728679 Classic DIS Pas applicable REAL ESTATE SECURITIES WORLD LU0982368721 Classic CAP Pas applicable REAL ESTATE SECURITIES WORLD LU0982368994 Classic DIS Pas applicable SAFE BALANCED W1 LU0179773345 Classic DIS Pas applicable SAFE BALANCED W10 LU0194605332 Classic DIS Pas applicable SAFE BALANCED W4 LU0186252291 Classic DIS Pas applicable SAFE BALANCED W7 LU0191756260 Classic DIS Pas applicable SAFE CONSERVATIVE W1 LU0291278595 Classic DIS Pas applicable SAFE CONSERVATIVE W10 LU0291288396 Classic DIS Pas applicable SAFE CONSERVATIVE W4 LU0291280229 Classic DIS Pas applicable SAFE CONSERVATIVE W7 LU0291284213 Classic DIS Pas applicable SAFE GROWTH W1 LU0179774236 Classic DIS Pas applicable SAFE GROWTH W10 LU0194606140 Classic DIS Pas applicable SAFE GROWTH W4 LU0186252531 Classic DIS Pas applicable SAFE GROWTH W7 LU0191757409 Classic DIS Pas applicable SAFE HIGH GROWTH W1 LU0291279213 Classic DIS Pas applicable SAFE HIGH GROWTH W10 LU0291291184 Classic DIS Pas applicable SAFE HIGH GROWTH W4 LU0291283249 Classic DIS Pas applicable SAFE HIGH GROWTH W7 LU0291285020 Classic DIS Pas applicable SAFE STABILITY W1 LU0179775043 Classic DIS Pas applicable SAFE STABILITY W10 LU0194607205 Classic DIS Pas applicable SAFE STABILITY W4 LU0982370461 Classic CAP Pas applicable SAFE STABILITY W4 LU0186252887 Classic DIS Pas applicable SAFE STABILITY W7 LU0191758126 Classic DIS Pas applicable SMART FOOD LU1151729644 Classic CAP Pas applicable SMART FOOD LU1151729727 Classic DIS Pas applicable SUSTAINABLE ACTIVE ALLOCATION LU0087047089 Classic CAP Pas applicable SUSTAINABLE ACTIVE ALLOCATION LU0087047162 Classic DIS Pas applicable SUSTAINABLE ACTIVE ALLOCATION LU1056595637 Classic Solidarity CAP Pas applicable

SUSTAINABLE ACTIVE ALLOCATION LU1056595710 Classic Solidarity DIS Pas applicable Demandes de souscription, de rachat et de changement de compartiment Les ordres de souscription, de rachat et de changement seront traités à la première valeur nette d inventaire disponible conformément aux règles reprises dans le prospectus, uniquement les jours ouvrés dans le pays d origine de l OPCVM et pour autant qu ils soient reçus par l OPCVM avant l heure de clôture de la réception mentionnée dans le prospectus et, de manière générale, avant 16 heures du jour ouvré précédent par BNP Paribas Fortis. - BNP Paribas Fortis n est tenue qu à une obligation de moyen : les demandes reçues pourront être réalisées à une valeur d inventaire différente, compte tenu des circonstances (à titre d exemple en cas de réception après l heure de clôture précisée, en fonction du pays d origine de l OPCVM et du moyen de communication utilisé, en fonction des dates de calcul de la VNI et d autres conditions du prospectus, des circonstances liées à nos correspondants et/ou selon que le code ISIN est connu ou non par la banque). Commissions et frais en cas de souscription des parts, de rachat des parts et de changement de compartiment. Frais d entrée : 2,5% Frais de sortie : néant Changement de compartiment : 1,25% (entre compartiments non monétaires) ; 0,15% (au profit d un compartiment monétaire) ; la différence en frais d entrée, avec un maximum de 2,35% (d un compartiment monétaire au profit d un compartiment non monétaire). - Frais sous réserve de modifications tarifaires ultérieures à l initiative de la banque ou de conditions tarifaires spécifiques applicables au client ou à la classe d action concernée. - Les commissions et frais en faveur du compartiment (en cas d entrée après le lancement ou de sortie avant l échéance) sont toujours dus : voir prospectus. - Plus d informations dans la brochure «Tarification des principales opérations sur titres». Les frais peuvent être majorés d'autres frais ou rémunérations éventuellement réclamés par nos correspondants. - Frais administratifs (Nominee) : Consultez la brochure «Tarification des principales opérations sur titres». Aspects fiscaux applicables à l investisseur personne physique (résident belge). Conformément à la législation actuellement en vigueur, les dividendes sont soumis au précompte mobilier belge de 27% lorsqu ils sont attribués par un intermédiaire établi en Belgique. Lorsqu il s agit d un organisme de placement collectif en valeurs mobilières dont plus de 25% de l actif sont investis en créances, l investisseur est tenu de payer le précompte mobilier de 27% sur le rendement total généré par les actifs investis en créances, limité à la différence entre la valeur reçue lors du rachat, de la liquidation ou lors de la cession et la valeur d acquisition des actions, en cas de rachat ou lors de la liquidation du fonds ou encore, lors d une cession sur le marché secondaire et ce, pour autant que les statuts ne prévoient pas la distribution annuelle de tous les revenus nets. Par dérogation à ce qui précède, en ce qui concerne les organismes de placement collectif en valeurs mobilières sans passeport européen et auxquels ce régime est applicable seulement à partir du 1 juillet 2013, les intérêts compris dans le montant qui correspond aux revenus obtenus sont calculés à partir du 1 juillet 2008. Si le revenu imposable ne peut être déterminé précisément par le gestionnaire, le montant imposable correspond à la différence entre la valeur reçue lors du rachat, de la liquidation ou lors de la cession et la valeur d acquisition, multipliée par le pourcentage de l actif investi en créances.

La retenue effective du précompte mobilier, tel que décrit ci-précédemment, libère en principe l investisseur de l obligation de déclarer le revenu imposable dans sa déclaration d impôt. Les sociétés d investissement qui possèdent le passeport européen (ou établies en dehors du territoire de l U.E) et dont plus de 15% de l actif sont investis créances (en cas de cession, de rachat ou de liquidation, le seuil est fixé à 25%) sont, en principe, soumises aux règles de la Directive Épargne. Une taxe sur les opérations de bourse de 1,32% est due à la sortie du fonds (avec un maximum 2.000 EUR par transaction). Toutefois, lorsqu il s agit d actions pour lesquelles le fonds d investissement prévoit une distribution annuelle des revenus, la taxe sur les opérations de bourse est réduite à 0.09% (avec un maximum de 650 EUR par transaction) et n est exigible que sur le marché secondaire. - Le traitement fiscal dépend des circonstances individuelles de chaque investisseur et est susceptible d être modifié ultérieurement. Nous vous conseillons de vous renseigner au préalable. - Les autres catégories d investisseurs sont invitées à se renseigner quant au régime fiscal qui leur est applicable. Editeur responsable : A. Moenaert, BNP Paribas Fortis SA, Montagne du Parc, 3, 1000 Bruxelles RPM Bruxelles TVA BE 0403.199.702