Aigle Cadastre Siège Social : 49, Avenue Albert Einstein - 69 100 Villeurbanne - Tél. +33 (0)4 72 69 16 80 - Fax +33(0)4 78 93 85 00 - e-mail : business.geografic@ciril.net Bureaux Paris : 82, rue Saint-Lazare - 75 009 Paris Bureaux La Roche sur Yon : Z.A. de Beaupuy - 11 impasse René Fonck- BP 619-85 015 La Roche sur Yon Cedex www.business-geografic.com 1
Table des matières AIGLE CADASTRE... 3 PARCELLES PAR REFERENCE... 3 PARCELLES PAR ADRESSE... 4 PARCELLES PAR PROPRIETAIRE... 4 PARCELLES PAR EMPLACEMENT... 5 PARCELLES PAR COMPTE PROPRIETAIRE... 5 PARCELLES MULTICRITERES... 5 PARCELLES PAR SURFACE... 6 PARCELLES PAR SELECTION GEOGRAPHIQUE... 6 PARCELLES PAR PROPRIETAIRES DE LOCAUX... 7 PARCELLES PAR LIEU DIT... 7 COMBINAISON DES RECHERCHES... 7 LES AUTRES FONCTIONNALITES DU MODULE CADASTRE :... 8 LA FICHE PARCELLE... 8 ACCEDER AU RELEVE DE PROPRIETE... 8 ACCEDER AU DESCRIPTIF DETAILLE DE LA PARCELLE... 9 LES PARCELLES PAR RELATION SPATIALE... 9 LE REQUETEUR PARCELLES MULTICRITERES... 10 ACCES AU REQUETEUR... 10 L UTILISATION DU REQUETEUR... 10 L interface... 10 Généralités sur les recherches... 11 LES FONCTIONNALITES RATTACHEES AU REQUETEUR... 12 Recherche par l emplacement des parcelles... 12 Recherche par le nom des ayants droit des parcelles... 12 Recherche par le nom complémentaire... 12 Recherche par le numéro de commune des parcelles... 12 Recherche par le numéro de section des parcelles... 12 Recherche par le numéro de parcelle des parcelles... 13 Recherche par le numéro de compte des ayants droit des parcelles... 13 Recherche par la date du dernier acte notarié des parcelles... 13 Recherche par l adresse des parcelles... 13 Recherche par la nature du local des parcelles... 13 Recherche par la nature de l occupation du local des parcelles... 13 Recherche par le sous groupe de nature de culture de la surface... 14 Recherche par le libellé de la culture spéciale de la surface... 14 Recherche par la contenance (m²)... 14 Recherche par le nombre de locaux... 14 EXPLOITATION DES RESULTATS... 14 MODE AVANCE... 15 Accès au mode avancé... 15 Définition de la condition... 15 Choix des champs pour les résultats... 16 Choix des champs pour les conditions... 16 Sauvegarde des requêtes... 17 2
Aigle Cadastre Le menu cadastre constitue le point d'accès aux fonctionnalités métier de la gestion des éléments cadastraux. Les fonctionnalités qui le constituent répondent à l'ensemble des besoins des utilisateurs en termes de recherche et d'analyse basées sur le cadastre. Chaque requête du menu cadastre a pour but de fournir une liste de parcelles répondant à des critères fixés par l'utilisateur. En déployant le menu Cadastre, dix actions sont disponibles : Chaque fois qu'une recherche est sélectionnée, elle active une série de filtres permettant de saisir les critères de recherche. Il s'agit de l onglet qui se met en premier plan quand on effectue une recherche comportant les filtres. Parcelles par référence La recherche Parcelles par référence permet d effectuer une recherche de parcelle par ses références cadastrales : Commune de votre territoire : Permet d effectuer une recherche intuitive sur la commune. Dès deux caractères saisis, une liste de résultats est générée automatiquement à partir de la base cadastrale. Ce filtre est obligatoire. Section Cadastrale : Parmi une liste de choix construite automatiquement à partir de la base cadastrale. Ce filtre est aussi obligatoire. N de parcelle : Saisie du numéro de parcelle 3
Parcelles par adresse La recherche Parcelles par adresse permet d effectuer une recherche de parcelle par son lieu-dit, son adresse, ou son numéro de voirie : Commune de votre territoire : Permet d effectuer une recherche intuitive sur la commune. Dès deux caractères saisis, une liste de résultats est générée automatiquement à partir de la base cadastrale. Ce filtre est obligatoire. Lieu-dit: Parmi une liste de choix construite automatiquement à partir de la base cadastrale. Adresse : Permet d effectuer une recherche intuitive sur l'adresse complète. Dès deux caractères saisis, une liste de résultats est générée. N de voirie : Saisie du numéro de voirie Parcelles par propriétaire La recherche Parcelles par propriétaire permet d effectuer une recherche de parcelle par le nom et/ou le prénom de son propriétaire ainsi que son numéro de compte : Commune de votre territoire : Permet d effectuer une recherche intuitive sur la commune. Dès deux caractères saisis, une liste de résultats est générée automatiquement à partir de la base cadastrale. Ce filtre est obligatoire. Propriétaire : Permet d effectuer une recherche intuitive sur le nom du propriétaire. Dès deux caractères saisis, une liste de résultats est générée. Ce filtre est obligatoire. Numéro de compte : Permet d effectuer une recherche intuitive sur le numéro de compte. Dès deux caractères saisis, une liste de résultats est générée. 4
Parcelles par emplacement La recherche Parcelles par emplacement permet d effectuer une recherche de parcelle par une simple saisie de son emplacement. Le champ emplacement est formé du code de la commune, du code préfixe s il existe, de la section et de la parcelle. Emplacement : Saisie de l emplacement. Parcelles par compte propriétaire La recherche Parcelles par compte propriétaire permet d effectuer une recherche de parcelle par une simple saisie du numéro de compte de son propriétaire. Il suffit de renseigner une partie du compte afin de parvenir au résultat. Commune de votre territoire : Permet d effectuer une recherche intuitive sur la commune. Dès deux caractères saisis, une liste de résultats est générée automatiquement à partir de la base cadastrale. Ce filtre est obligatoire. Numéro de compte : Permet d effectuer une recherche intuitive sur le numéro de compte du propriétaire. Dès deux caractères saisis, une liste de résultats est générée. Parcelles multicritères La recherche Parcelles multicritères vous permet d accéder au requêteur. En fonction de l'environnement logiciel de la collectivité et des outils d'urbanisme et de base de données disponibles, Aigle Cadastre propose un requêteur adapté. Il vous permet de rechercher des parcelles à partir de conditions créées en amont. Pour plus d informations, se référer à la partie «Le requêteur Parcelles multicritères». 5
Parcelles par surface La recherche Parcelles par surface permet d effectuer une recherche de parcelle par sa superficie : Commune de votre territoire : Permet d effectuer une recherche intuitive sur la commune. Dès deux caractères saisis, une liste de résultats est générée automatiquement à partir de la base cadastrale. Ce filtre est obligatoire. Surface égale à (m²) : Saisie de la surface Surface supérieure à (m²) : Saisie de la surface Surface inférieure à (m²) : Saisie de la surface Les deux conditions (supérieure et inférieure) peuvent être combinées afin de trouver la surface exacte. Les décimales sont également prises en compte lors de la recherche. Parcelles par sélection géographique La recherche de Parcelles par sélection graphique permet de sélectionner des parcelles «intersectant» un objet graphique (en bleu sur la figure ci-après) qu'il faut avoir préalablement saisi et validé à l'aide des outils de dessin. NB : La sélection graphique peut être suivie par une autre recherche. En demandant de «Limiter à la sélection courante» dans l onglet Filtres, la recherche par les références cadastrales par exemple sera limitée à la sélection de parcelles intersectées par le carré bleu dessiné ci-dessus. s 6
Parcelles par propriétaires de locaux La recherche Parcelles par propriétaires de locaux permet d effectuer une recherche de parcelle avec le nom du propriétaire du local de la parcelle. Commune de votre territoire : Permet d effectuer une recherche intuitive sur la commune. Dès deux caractères saisis, une liste de résultats est générée automatiquement à partir de la base cadastrale. Ce filtre est obligatoire. Propriétaire du local : Permet d effectuer une recherche intuitive sur le nom du propriétaire du local. Dès deux caractères saisis, une liste de résultats est générée. Parcelles par lieu dit La recherche Lieu dit permet d effectuer une recherche de parcelle avec son lieu dit. Commune de votre territoire : Permet d effectuer une recherche intuitive sur la commune. Dès deux caractères saisis, une liste de résultats est générée automatiquement à partir de la base cadastrale. Ce filtre est obligatoire. Propriétaire du local : Permet d effectuer une recherche intuitive sur le nom du propriétaire du local. Dès deux caractères saisis, une liste de résultats est générée. Combinaison des recherches Nous avons déjà présenté les différentes recherches cadastrales dont chacune contient des filtres avec des critères spécifiques. Chaque sélection sur la carte, issue d'une recherche ou une sélection graphique, peut être suivie par une autre recherche. Nous allons appeler cette sélection : «Sélection courante». 7
Les autres fonctionnalités du module Cadastre : La fiche parcelle Dans la liste des résultats, vous accédez à la fiche d information d une parcelle grâce à l icône. Cette fiche d information, divisée en six parties, permet d obtenir des informations relatives à la parcelle, aux propriétaires de la parcelle, aux locaux de la parcelle, aux subdivisions de la parcelle, aux servitudes POS ou PLU de la parcelle et à la localisation de la parcelle : Accéder au relevé de propriété Vous accédez au relevé de propriété grâce au bouton d information : disponible en haut de la fiche 8
Accéder au descriptif détaillé de la parcelle Vous accédez au relevé de propriété grâce au bouton de la fiche d information : disponible en haut Les parcelles par relation spatiale Dans la liste des résultats, vous accédez à la recherche de parcelles par relation spatiale via l icône : Vous pouvez ici rechercher les parcelles situées dans un rayon donné (en mètres) d'une parcelle sélectionnée, ou de retrouver directement toutes les parcelles mitoyennes. 9
Le requêteur Parcelles multicritères Accès au requêteur Cette fonctionnalité affiche une fenêtre de recherche. Elle est accessible via le menu Cadastre Parcelles multicritères. En fonction de l'environnement logiciel de la collectivité et des outils d'urbanisme et de base de données disponibles, Aigle Cadastre propose un requêteur adapté. Il vous permet de rechercher des parcelles à partir des conditions disponibles. L utilisation du requêteur L interface Les conditions sont définies à partir des menus «Rubriques», «Opérateurs» et «Valeurs» : Vous trouverez quinze rubriques au sein de ce menu déroulant. La rubrique sélectionnée sera l objet de votre condition. 10
Neuf opérateurs sont à votre disposition au sein de ce menu déroulant pour établir votre condition. Le champ «Valeurs» vous permet de saisir la valeur souhaitée pour votre sélection. Lorsque la condition est définie, permet de l ajouter dans la liste des conditions disponibles. Vous pouvez ensuite rechercher les parcelles correspondant à votre condition avec le bouton. Vous pouvez ajouter autant de conditions que vous souhaitez. Permet de supprimer la dernière condition Permet de supprimer l ensemble des conditions Généralités sur les recherches Pour chaque recherche, il est possible de spécifier la commune sur laquelle s'étend la recherche. Cette fonction est utile dans le cas de structures intercommunales. Pour une seule commune, il n'est donc pas utile de sélectionner celle-ci à chaque fois. Les valeurs saisies doivent être absolument identiques à celles contenues dans les données DGI. Pour certaines recherches, il est possible de contourner cette obligation en utilisant le caractère %. Ce dernier remplace n importe quelle chaîne de caractères (une ou plusieurs lettres, un espace, un tiret, ), quelle que soit sa position dans le nom. Il existe quatre façons de le placer : Avant la chaîne de caractères : «%COMMUNE». Cela permet de rechercher tous les propriétaires dont le nom finit par COMMUNE. Exemple : LA COMMUNE. Après la chaîne de caractères : «COMMUNE%». Cela permet de rechercher tous les propriétaires dont le nom commence par COMMUNE. Exemple : COMMUNE DE TRUC. Avant ET après la chaîne de caractères : «%COMMUNE%». Cela permet de rechercher tous les propriétaires dont le nom contient COMMUNE. Exemple : LA COMMUNE DE TRUC. Au centre de la chaîne de caractères : «LA C%C». Cela permet de rechercher tous les propriétaires dont le nom commence par «LA» et finit par «C». Exemple : LA COMMUNE DE TRUC NB : les femmes mariées apparaissent sur les données cadastrales avec le nom ET le prénom du mari. Il faut alors faire attention à la civilité du propriétaire. 11
Les fonctionnalités rattachées au requêteur Recherche par l emplacement des parcelles Elle permet d effectuer une recherche par l'emplacement des parcelles. Pour effectuer une recherche, saisir le code de l'emplacement (Exemple : 69019 AB 2). NB : Le caractère % est indispensable. Pour rechercher toutes les parcelles AB, il est préférable de saisir le mot clé %AB%. Recherche par le nom des ayants droit des parcelles Elle permet d effectuer une recherche par les ayants droit des parcelles, c est-à-dire les propriétaires, les usufruitiers, les gérants, les nus propriétaires etc. Pour effectuer une recherche, saisir un nom, puis cliquer sur Rechercher. NB : si le prénom est spécifié, il ne faut pas oublier de saisir un % à la suite, car les 2ème et 3ème prénoms sont souvent précisés. Recherche par le nom complémentaire Elle permet d effectuer une recherche par le Nom complémentaire lié aux parcelles : Pour effectuer une recherche, saisir un nom complémentaire, puis cliquer sur Rechercher. Recherche par le numéro de commune des parcelles Elle permet d'effectuer une recherche par le numéro de la commune. Les communes sont déjà renseignées dans le requêteur, en sélectionner une dans la liste déroulante et cliquer sur Rechercher. Recherche par le numéro de section des parcelles Elle permet d'effectuer une recherche par le numéro de section. Les sections sont déjà renseignées dans le requêteur, en sélectionner une dans la liste déroulante et cliquer sur Rechercher. 12
Recherche par le numéro de parcelle des parcelles Elle permet d effectuer une recherche par les références cadastrales de la parcelle. Pour effectuer une recherche, saisir un numéro de parcelle, puis cliquer sur Rechercher. NB : il est possible de rechercher toutes les parcelles dont la section cadastrale commence par A (A, AB, AZ ) en saisissant la valeur A%. Recherche par le numéro de compte des ayants droit des parcelles Elle permet d effectuer une recherche par le numéro du compte. Pour effectuer une recherche, saisir le numéro de compte, puis cliquer sur Rechercher. NB : attention, le numéro de compte comporte 6 caractères, il est important de ne pas en oublier. Recherche par la date du dernier acte notarié des parcelles Elle permet d effectuer une recherche par la date de l acte. Pour effectuer une recherche, saisir une date puis cliquer sur Rechercher. Il est possible de rechercher toutes les parcelles sur lesquelles un acte notarié a été réalisé à une date donnée. Le format de date qui doit être saisi est JJ/MM/AAAA. Recherche par l adresse des parcelles Elle permet d effectuer une recherche par l adresse de la parcelle. Pour effectuer une recherche, saisir une adresse, puis cliquer sur Rechercher. NB : là aussi, le caractère % est indispensable. Pour rechercher les parcelles de la rue de la République, il est préférable de saisir le mot clef : %REPUBLIQUE% Recherche par la nature du local des parcelles Elle permet d'effectuer une recherche par la nature du local. Les natures sont déjà renseignées dans le requêteur, en sélectionner une dans la liste déroulante et cliquer sur Rechercher. Recherche par la nature de l occupation du local des parcelles Elle permet d'effectuer une recherche par la nature de l occupation du local. Les natures d occupation sont déjà renseignées dans le requêteur, en sélectionner une dans la liste déroulante et cliquer sur Rechercher. 13
Recherche par le sous groupe de nature de culture de la surface Elle permet d'effectuer une recherche par le sous-groupe de nature de culture. Les sous-groupes sont déjà renseignés dans le requêteur, en sélectionner une dans la liste déroulante et cliquer sur Rechercher. Recherche par le libellé de la culture spéciale de la surface Elle permet d'effectuer une recherche par le libellé de la culture. Les libellés sont déjà renseignés dans le requêteur, en sélectionner une dans la liste déroulante et cliquer sur Rechercher. Recherche par la contenance (m²) Elle permet d'effectuer une recherche par la contenance de la parcelle. Saisir la contenance souhaitée et cliquer sur Rechercher. Recherche par le nombre de locaux Elle permet d'effectuer une recherche par le nombre de locaux sur la parcelle. Saisir le nombre souhaité et cliquer sur Rechercher. Exploitation des résultats Une fois la recherche effectuée, le résultat s affiche sous forme de tableau : Vous pouvez limiter le nombre de résultats via le champ de saisie nombre de résultats à 100.. Par défaut, Aigle Cadastre limite le 14
La liste de résultats contient les références cadastrales des parcelles : Parcelle N de compte Propriétaire N de voirie Adresse Contenance (m²) Ce tableau vous permet d'exporter vers Excel (csv), tout ou partie des résultats avec l icône. Il vous permet aussi de les afficher dans Aigle avec l icône. Ces actions nécessitent d avoir sélectionné en amont les résultats souhaités. La sélection peut être unique ou globale en cochant la première case à cocher (en tête du tableau). Ce tableau vous permet aussi d accéder à la fiche d information d une parcelle en cliquant directement sur son numéro dans le tableau. Mode avancé Accès au mode avancé Vous accédez au mode avancé du requêteur via le bouton standard : disponible en haut de l interface du requêteur En plus de toutes les fonctionnalités disponibles dans le mode standard du requêteur, le mode avancé va vous permettre d optimiser votre condition, de sélectionner des champs de résultats et de sauvegarder vos requêtes. Définition de la condition Le mode avancé du requêteur permet d utiliser l ensemble des attributs disponibles dans la donnée Majic. Pour cela, le menu déroulant «Fichiers» a été ajouté. Pour chaque fichier, une liste de rubriques est disponible. La liste des opérateurs varie en fonction de la rubrique sélectionnée: - Si la rubrique est de type texte les opérateurs disponibles sont : est égal, est différent de, commence par, - Si la rubrique est de type Nombre les opérateurs disponibles sont : inferieur, supérieur, égal etc. 15
Dans certains cas, les rubriques proposent des listes de valeurs, permettant ainsi de simplifier la saisie (Exemple la liste des communes). Nous avons ajouté un «fichier» appelé GLOBAL. Dans ce fichier, sont regroupés les rubriques fréquemment utilisées pour la construction de requêtes, ou comme valeur de champs pour les résultats. Choix des champs pour les résultats Le mode avancé du requêteur vous permet aussi de choisir les champs disponibles dans le tableau de résultats. Lorsqu une rubrique est sélectionnée, vous avez directement la possibilité de l ajouter dans les résultats de votre requête. Permet d ajouter une rubrique dans les champs sélectionnés pour les résultats Permet d ajouter toutes les rubriques du fichier sélectionné Permet de supprimer le dernier champ ajouté Permet de supprimer l ensemble des champs ajoutés Choix des champs pour les conditions De la même manière, lorsqu une rubrique est sélectionnée, vous avez la possibilité de l utiliser pour construire votre requête. Il est possible d ajouter la rubrique, avec l opérateur sélectionné, et une valeur correspondante choisie. Pour combiner les rubriques entre elles, les opérateurs ET / OU ( de créer des groupes en utilisant les parenthèses sur l ensemble des champs MAJIC. ) sont disponibles ainsi que la possibilité. Il vous est donc possible de créer des requêtes complexes, La liste des conditions permet de visualiser les conditions sélectionnées pour construire une requête. Lorsqu un opérateur ET ou OU est ajouté, ces mots clés sont ajoutés en bleu. Lorsqu une parenthèse est ajoutée, celle-ci est colorée en vert. Lorsque des groupes sont crées, une indentation est mise en place permettant de mieux visualiser la requête. 16
Sauvegarde des requêtes Vous avez la possibilité de sauvegarder, charger ou supprimer des requêtes que vous aurez créées. Lorsque vous sauvegardez une requête, les champs sélectionnés pour les résultats ainsi que la liste des conditions sont sauvegardés. Vous trouverez les requêtes sauvegardées dans la «Gestion des requêtes» Permet de partager une requête avec tous les autres utilisateurs Permet de charger une requête disponible dans la liste des requêtes Permet de sauvegarder la requête en cours de création (une boite de dialogue demande alors de saisir un nom pour cette requête) Supprimer une requête de la liste Le panneau Gestion des requêtes sur la gauche, affiche la liste des requêtes sauvegardée. Cette liste est donc propre à chaque utilisateur créé dans Aigle. Si dans Aigle vous avez configuré votre gestion des droits sur un annuaire LDAP, les requêtes sauvegardées seront propre à chaque utilisateur LDAP. 17