TABLE DES MATIÈRES AVANT-PROPOS... III CHAPITRE 1 LES CONCEPTS FONDAMENTAUX DE LA COMPTABILITÉ ET LE BILAN... 1

TABLE DES MATIÈRES AVANT-PROPOS... III CHAPITRE 1 LES CONCEPTS FONDAMENTAUX DE LA COMPTABILITÉ ET LE BILAN... 1 QU EST-CE QUE LA COMPTABILITÉ?... 2 Les grandes fonctions de la comptabilité... 2 La distinction entre tenue des comptes et comptabilité... 4 LES UTILISATEURS DE L INFORMATION. COMPTABLE ET LEURS BESOINS... 4 Les utilisateurs internes... 4 Les utilisateurs externes... 5 LA PROFESSION COMPTABLE AU CANADA... 7 L expertise comptable... 8 La comptabilité de management... 9 La comptabilité des organismes du secteur public... 10 Une carrière dans l enseignement et la recherche en comptabilité... 10 LES PRINCIPES COMPTABLES GÉNÉRALEMENT RECONNUS... 10 L OBJECTIF DES ÉTATS FINANCIERS... 11 LES COMPOSANTES DES ÉTATS FINANCIERS... 11 L actif... 12 Le passif... 12 Les capitaux propres... 13 L ÉQUATION COMPTABLE FONDAMENTALE... 13 LES EFFETS DE DIVERSES OPÉRATIONS SUR L ÉQUATION COMPTABLE... 14 Opération 1 La mise de fonds initiale... 14 Opération 2 L emprunt à la banque... 14 Opération 3 L achat de matériel informatique... 15 Opération 4 L achat de fournitures de bureau à crédit... 15 Opération 5..La vente de fournitures de bureau partiellement à crédit... 16 Opération 6 Le règlement d une dette... 16 Opération 7 Le recouvrement d une créance... 17 LE BILAN... 17 L utilité du bilan... 19 Les limites du bilan... 19 LES FORMES D ENTREPRISES... 20 Les entreprises individuelles... 20 Les sociétés en nom collectif... 21 Les sociétés par actions... 21 Les coopératives... 22 Le bilan des quatre formes d entreprises... 22 SYNTHÈSE... 23

VIII Table des matières ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 24 ANNEXES Les PCGR... 37 Les principaux éléments de l actif et du passif... 42 CHAPITRE 2 L ENREGISTREMENT DES..OPÉRATIONS RELATIVES AUX COMPTES DU BILAN... 45 LE CYCLE COMPTABLE : UNE VUE D ENSEMBLE... 46 Étape 1 La collecte et l analyse de l information... 46 Étape 2 L enregistrement des opérations... 46 Étape 3 Le report dans les grands livres... 47 Étape 4..L établissement de la balance de vérification des comptes... 47 Étape 5 La régularisation et la correction des comptes... 47 Étape 6 L établissement des états financiers... 47 Étape 7 La clôture des comptes... 47 Étape 8..L établissement de la balance de vérification après clôture... 49 Étape 9..La passation facultative des écritures de contrepassation... 49 LES COMPTES... 49 La nature des comptes... 49 LES NOTIONS DE DÉBIT ET DE CRÉDIT... 49 LES RÈGLES RELATIVES AU DÉBIT ET AU CRÉDIT DES COMPTES DU BILAN... 50 La comptabilité en partie double... 52 L enregistrement des opérations sous forme de comptes en T... 52 LE JOURNAL GÉNÉRAL ET LE GRAND LIVRE GÉNÉRAL... 55 Le journal général... 55 Le processus d enregistrement des écritures de journal... 56 Le grand livre général... 57 L utilité du journal général et du grand livre général... 57 Les comptes avec solde après chaque opération... 58 Le plan comptable... 59 LE REPORT DES ÉCRITURES DE JOURNAL DANS LE GRAND LIVRE... 60 Les étapes du report dans le grand livre... 61 Les comptes du grand livre après le report. des écritures de..journal... 61 LA BALANCE DE VÉRIFICATION... 63 La nature de la balance de vérification... 63 L utilité de la balance de vérification... 63 La recherche des erreurs... 64 L utilisation du signe de dollar... 65 SYNTHÈSE... 66 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 66 ANNEXE Un plan comptable détaillé... 84 CHAPITRE 3 LES RÉSULTATS ET LES CAPITAUX PROPRES... 87 L ÉTAT DES RÉSULTATS ET L ÉTAT DES CAPITAUX PROPRES :. UNE VUE D ENSEMBLE... 88 Qu est-ce que l état des résultats?... 88

Table des matières IX Qu est-ce que l état des capitaux propres?... 89 LES ÉLÉMENTS DES RÉSULTATS ET DES CAPITAUX PROPRES... 89 Les produits... 89 Les charges... 90 Les gains... 92 Les pertes... 92 Le bénéfice net... 92 Les apports et les retraits... 92 LA COMPTABILISATION DES ÉLÉMENTS DES RÉSULTATS. ET DES CAPITAUX PROPRES... 94 Les règles relatives au débit et au crédit des comptes de résultats... 94 L établissement du plan comptable... 95 L analyse des opérations... 96 L ENREGISTREMENT DES OPÉRATIONS ET LE REPORT. DANS LE GRAND LIVRE... 99 L établissement de la balance de vérification... 102 LES ÉTATS FINANCIERS... 102 L état des résultats... 102 L état des capitaux propres... 104 Le bilan... 104 SYNTHÈSE... 105 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 105 ANNEXE Les états financiers d une petite entreprise... 127 CHAPITRE 4 LA TAXE SUR LES PRODUITS ET SERVICES ET LA TAXE DE VENTE DU QUÉBEC... 131 UN APERÇU GÉNÉRAL DES RÉGIMES DE TAXATION CANADIEN. ET QUÉBÉCOIS... 132 Les taux de taxation applicables à la TPS et à la TVQ... 132 LA COMPTABILISATION DE LA TPS ET DE LA TVQ LORS. DE LA PRESTATION DE SERVICES... 133 LE RECOUVREMENT ET LA COMPTABILISATION DU CTI ET DU RTI... 134 À quel moment peut-on demander un CTI et un RTI?... 134 La comptabilisation du CTI et du RTI lors de l achat... 134 Des CTI et des RTI pour l achat ou la location d immobilisations... 135 LA PRODUCTION DU FORMULAIRE DE DÉCLARATION... 135 La fréquence de production du formulaire de déclaration... 138 LA PRÉSENTATION AU BILAN... 138 LES TAXES PROVINCIALES AILLEURS AU CANADA... 139 SYNTHÈSE... 139 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 140 CHAPITRE 5 LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS D UNE ENTREPRISE COMMERCIALE... 147 UNE VUE D ENSEMBLE DES ÉTATS FINANCIERS. D UNE ENTREPRISE COMMERCIALE... 148 LE CYCLE D EXPLOITATION D UNE ENTREPRISE COMMERCIALE... 150

X Table des matières L ÉTAT DES RÉSULTATS D UNE ENTREPRISE COMMERCIALE... 154 Le chiffre d affaires net... 155 Le chiffre d affaires brut... 155 Les rendus et rabais sur ventes... 157 Les conditions de règlement... 159 Les escomptes sur ventes... 160 Les remises... 162 Les escomptes d usage... 162 LE COÛT DES VENTES... 162 Les systèmes d inventaire permanent et d inventaire périodique... 163 La comptabilisation des achats... 165 Les rendus et rabais sur achats... 166 Les escomptes sur achats... 167 Les frais de transport à l achat... 168 Le redressement du compte Stock... 170 La détermination du coût des ventes... 170 Les vols et les pertes de marchandises... 171 LA MARGE BÉNÉFICIAIRE BRUTE... 171 LES FRAIS D EXPLOITATION... 172 LE BÉNÉFICE D EXPLOITATION... 173 LES AUTRES RÉSULTATS ET LE BÉNÉFICE NET... 174 LE CLASSEMENT DES POSTES DE L ÉTAT DES RÉSULTATS... 174 L état des résultats à groupements multiples... 174 L état des résultats à groupements simples... 174 L ANALYSE DES RÉSULTATS ET DU BILAN D UNE ENTREPRISE COMMERCIALE... 175 L évaluation de la rentabilité d une entreprise commerciale... 175 L évaluation de la solvabilité d une entreprise commerciale... 178 SYNTHÈSE... 180 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 181 CHAPITRE 6 LA RÉGULARISATION DES COMPTES... 199 LE PRINCIPE DE L INDÉPENDANCE DES EXERCICES... 200 L exercice comptable et les états financiers... 200 LA COMPTABILISATION DES PRODUITS ET DES CHARGES... 200 Le principe de réalisation... 200 Le principe du rattachement des charges aux produits... 201 LA PERTINENCE DE LA RÉGULARISATION DES COMPTES... 201 LES PRINCIPALES SORTES D ÉCRITURES DE RÉGULARISATION... 202 LA VENTILATION DES CHARGES SUR PLUS D UN EXERCICE... 204 Les assurances payées d avance... 205 Les fournitures... 207 LA VENTILATION DES PRODUITS SUR PLUS D UN EXERCICE... 209 Les produits reçus d avance... 210 LA COMPTABILISATION DES CHARGES À PAYER... 212 Les intérêts courus... 212

Table des matières XI Les salaires à payer... 214 LA COMPTABILISATION DES PRODUITS À RECEVOIR... 215 Les intérêts à recevoir... 216 Les comptes clients en fin d exercice... 216 LA COMPTABILISATION DES CHARGES ESTIMATIVES... 217 L amortissement des immobilisations... 217 La durée de vie et la durée de vie utile... 218 La valeur résiduelle et la valeur de récupération... 219 L assiette de l amortissement... 219 Le choix d une méthode d amortissement... 220 LA BALANCE DE VÉRIFICATION RÉGULARISÉE... 223 SYNTHÈSE... 225 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 227 CHAPITRE 7 LE CHIFFRIER, LES ÉCRITURES DE CLÔTURE ET LES ÉCRITURES DE CONTREPASSATION... 247 LE CHIFFRIER... 248 Qu est-ce qu un chiffrier?... 249 L établissement du chiffrier... 249 L utilité du chiffrier... 254 L établissement des états financiers... 256 L enregistrement des écritures de régularisation... 257 LES ÉCRITURES DE CLÔTURE... 259 La raison d être de la clôture des comptes... 259 Les étapes du processus de clôture des comptes... 259 La clôture des comptes de produits... 260 La clôture des comptes de charges... 261 La clôture du compte Sommaire des résultats... 262 La clôture des comptes Apports et Retraits... 263 LA BALANCE DE VÉRIFICATION APRÈS CLÔTURE... 263 LES ÉCRITURES DE CONTREPASSATION... 264 Les charges à payer et les produits à recevoir... 264 Les charges payées d avance et les produits reçus d avance... 267 Les règles relatives aux écritures de contrepassation... 267 LE CHIFFRIER D UNE ENTREPRISE COMMERCIALE... 268 L utilité du chiffrier d une entreprise commerciale... 270 L établissement des états financiers... 271 L enregistrement des écritures de régularisation... 273 L enregistrement des écritures de clôture... 273 La balance de vérification après clôture... 274 LE CYCLE COMPTABLE EN RÉSUMÉ... 275 SYNTHÈSE... 276 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 276 ANNEXE Les écritures de correction... 304

XII Table des matières CHAPITRE 8 LES JOURNAUX AUXILIAIRES ET LE TRAITEMENT DE L INFORMATION COMPTABLE... 305 LES LIMITES DU JOURNAL GÉNÉRAL ET DU GRAND LIVRE GÉNÉRAL... 306 UNE VUE D ENSEMBLE DU SYSTÈME D INFORMATION COMPTABLE... 307 LES GRANDS LIVRES AUXILIAIRES... 308 LES JOURNAUX AUXILIAIRES... 309 LE JOURNAL DES VENTES... 311 L enregistrement des ventes à crédit... 311 Le report dans les grands livres... 311 LE JOURNAL DES ENCAISSEMENTS... 313 L enregistrement des opérations ayant donné lieu à un encaissement... 313 Le report dans les grands livres... 316 LE JOURNAL DES ACHATS... 320 L enregistrement des achats à crédit... 320 Le report dans les grands livres... 320 LE JOURNAL DES DÉCAISSEMENTS... 320 L enregistrement des paiements effectués ayant donné lieu. à décaissement... 321 Le report dans les grands livres... 321 LE JOURNAL DES SALAIRES... 327 LE JOURNAL GÉNÉRAL... 327 L enregistrement des opérations dans le journal général. et le report dans les grands livres... 327 LA VÉRIFICATION DE L EXACTITUDE ARITHMÉTIQUE. DES GRANDS LIVRES AUXILIAIRES... 330 LE JOURNAL SYNOPTIQUE... 331 LE TRAITEMENT INFORMATISÉ DE L INFORMATION COMPTABLE... 333 Les avantages d un système comptable informatisé... 333 Le traitement rapide et efficace d un grand nombre de données... 333 La mise à jour continue des soldes des comptes... 334 Le développement d informations supplémentaires à très peu de frais... 334 La rétroaction immédiate... 334 L accès à des procédés de contrôle interne supplémentaires... 334 SYNTHÈSE... 334 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 335 CHAPITRE 9 LA PAYE... 365 UNE VUE D ENSEMBLE : DU RECRUTEMENT À LA DISTRIBUTION. DE LA PAYE... 366 SALAIRES OU HONORAIRES?... 366 LA DÉTERMINATION DE LA PAYE BRUTE... 368 Les salaires... 368 Les primes... 368 Les commissions... 368 Les avantages imposables... 368 Les gratifications... 369

Table des matières XIII LES RETENUES SALARIALES... 369 Les retenues salariales obligatoires... 369 Les retenues salariales conventionnées... 373 Les retenues salariales facultatives... 374 LA FICHE DE PAYE INDIVIDUELLE... 375 LA COMPTABILISATION DE LA PAYE... 376 LES COTISATIONS DE L EMPLOYEUR... 376 Les cotisations obligatoires... 376 Les cotisations conventionnées et les cotisations facultatives... 380 LA COMPTABILISATION DES COTISATIONS DE L EMPLOYEUR... 380 LE PAIEMENT DES DETTES RELATIVES À LA PAYE ET LE TRAVAIL. DE FIN D EXERCICE... 381 La distribution de la paye aux employés... 381 La fréquence des remises aux gouvernements et aux autres organismes... 382 Les salaires à payer en fin d exercice... 383 La présentation des salaires dans les états financiers... 383 LA CESSATION D EMPLOI... 384 LE TRAITEMENT INFORMATISÉ DE LA PAYE... 384 SYNTHÈSE... 388 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 388 ANNEXE Les formulaires de déclaration et les tables de retenues salariales... 398 CHAPITRE 10 LA TRÉSORERIE... 399 LES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DE LA TRÉSORERIE... 400 En quoi consiste la trésorerie?... 400 Les exclusions... 400 LA GESTION DE LA TRÉSORERIE... 400 La planification de la trésorerie... 401 La protection de la trésorerie... 402 LE CONTRÔLE INTERNE ET LA TRÉSORERIE... 402 Les encaissements... 403 Les décaissements... 406 LA PETITE CAISSE... 408 La constitution d une petite caisse... 409 Le règlement de menues dépenses au moyen de la petite caisse... 409 La reconstitution de la petite caisse... 410 LE RAPPROCHEMENT BANCAIRE... 411 Les documents dont dispose l entreprise pour effectuer. le rapprochement bancaire... 413 Les documents que produit la banque... 413 Les documents et les registres comptables de l entreprise... 417 Les étapes du rapprochement bancaire... 418 Le traitement de certains chèques particuliers... 422 LE TRANSFERT ÉLECTRONIQUE DE FONDS... 424

XIV Table des matières LA PRÉSENTATION DE LA TRÉSORERIE DANS LE BILAN... 424 SYNTHÈSE... 425 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 426 CHAPITRE 11 LES CRÉANCES... 445 LA GESTION DES CRÉANCES... 446 LES COMPTES CLIENTS... 449 La comptabilisation initiale des comptes clients... 449 L évaluation subséquente des comptes clients... 452 L utilisation des comptes clients aux fins de financement... 458 Les comptes clients ayant un solde créditeur... 458 LES EFFETS À RECEVOIR... 459 La nature d un billet à ordre... 459 La comptabilisation des effets à recevoir... 462 LA PRÉSENTATION DES CRÉANCES DANS LES ÉTATS FINANCIERS... 465 SYNTHÈSE... 466 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 467 ANNEXE Les cessions de créances... 482 CHAPITRE 12 LES STOCKS... 487 LA GESTION DES STOCKS... 488 LA NATURE DES STOCKS... 489 LES PARAMÈTRES DU SYSTÈME COMPTABLE... 491 Les systèmes d inventaire... 492 Les éléments portés au coût des stocks... 498 Les méthodes de détermination du coût des stocks... 501 LE TRAVAIL COMPTABLE DE FIN DE PÉRIODE... 507 L inventaire matériel... 508 L évaluation des stocks en fin de période... 509 Une illustration de la valeur minimale... 510 Le travail de démarcation en fin de période... 512 LES AUTRES MÉTHODES DE DÉTERMINATION DU COÛT DES STOCKS... 515 LA PRÉSENTATION DES STOCKS DANS LES ÉTATS FINANCIERS... 516 SYNTHÈSE... 517 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 518 ANNEXES La méthode de la marge bénéficiaire brute... 539 La méthode de l inventaire au prix de détail... 541 CHAPITRE 13 LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES... 545 LES CARACTÉRISTIQUES DES BIENS UTILISÉS DE FAÇON DURABLE... 546 La gestion des biens utilisés de façon durable... 547 Les dépenses en capital et les charges d exploitation... 548 Les effets des erreurs relatives à la comptabilisation des dépenses. en capital et des charges d exploitation... 549 LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES... 550 La détermination du coût initial des immobilisations corporelles... 550

Table des matières XV Les éléments de coût engagés après la date d acquisition... 555 L amortissement des immobilisations corporelles... 556 La mise hors service d immobilisations corporelles... 568 Les dépréciations des immobilisations corporelles... 575 Les plans de sortie d actifs à long terme non monétaires... 580 Les sorties d immobilisations corporelles... 585 L échange... 586 La présentation des immobilisations corporelles dans les états financiers... 591 SYNTHÈSE... 593 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 595 CHAPITRE 14 LES ACTIFS INCORPORELS... 611 LES PARTICULARITÉS DES ACTIFS INCORPORELS... 612 Les droits... 612 Les brevets... 613 Les droits d auteur... 613 Les marques de commerce... 614 Les dessins industriels... 614 La définition comptable des actifs incorporels... 614 LE TRAITEMENT COMPTABLE INITIAL... 615 Le traitement comptable initial des actifs incorporels achetés séparément... 616 Le traitement comptable initial des actifs incorporels générés en interne... 616 LE TRAITEMENT COMPTABLE APRÈS L ACQUISITION... 618 Les éléments de coût engagés pour maintenir ou améliorer l actif incorporel... 618 L estimation de la durée de vie... 618 L amortissement des actifs incorporels dont la durée de vie est limitée... 620 Les dépréciations d actifs incorporels... 622 Les plans de sortie et les sorties d actifs incorporels... 623 LA PRÉSENTATION DES ACTIFS INCORPORELS DANS. LES ÉTATS FINANCIERS... 623 LA SURVALEUR (GOODWILL)... 625 Les méthodes de mesure de l écart d acquisition... 625 L AIDE GOUVERNEMENTALE... 627 SYNTHÈSE... 629 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 630 CHAPITRE 15 LES TITRES DE PLACEMENT... 637 LES CARACTÉRISTIQUES DES TITRES DE PLACEMENT... 638 Les raisons d être des placements... 638 La classification des placements au bilan... 639 La comptabilisation des placements... 640 LE TRAITEMENT COMPTABLE DES PLACEMENTS COTÉS. SUR UN MARCHÉ ACTIF... 642 La méthode de la juste valeur... 642 Les produits de dividendes... 644

XVI Table des matières LE TRAITEMENT COMPTABLE DES PLACEMENTS QUI NE SONT PAS. COTÉS SUR UN MARCHÉ ACTIF... 647 La méthode de la valeur d acquisition... 648 Le test de dépréciation... 649 Les produits d intérêts... 653 L amortissement de la prime ou de l escompte... 656 LE TRAITEMENT COMPTABLE D UNE PARTICIPATION... 663 Les participations dans un satellite... 663 L influence notable... 664 La méthode de la valeur de consolidation... 665 La dépréciation et l aliénation d une participation dans un satellite... 670 Les participations dans une filiale... 670 LA PRÉSENTATION DES TITRES DE PLACEMENT... 672 SYNTHÈSE... 672 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 674 ANNEXE La valeur actualisée de versements futurs... 693 CHAPITRE 16 LE PASSIF... 705 LES ÉLÉMENTS DE PASSIF... 706 LES ÉLÉMENTS COMPOSANT LE PASSIF À COURT TERME... 708 LES DETTES DONT LE MONTANT EST FACILEMENT DÉTERMINABLE... 711 Les découverts bancaires... 713 Les emprunts bancaires... 713 Les effets à payer... 715 Les comptes fournisseurs et les frais courus... 717 Les salaires, charges sociales et vacances à payer... 717 Les sommes à remettre à l État... 718 Les produits reçus d avance... 719 Les dividendes à payer... 719 La tranche de la dette à long terme échéant à moins d un an... 720 Les dettes remboursables à la demande du créancier... 720 LES DETTES ESTIMATIVES... 720 La provision pour garanties... 721 La provision pour promotions... 722 LES DETTES ÉVENTUELLES... 724 LA PRÉSENTATION DU PASSIF À COURT TERME... 727 LES ÉLÉMENTS COMPOSANT LE PASSIF À LONG TERME... 728 LES EMPRUNTS HYPOTHÉCAIRES... 729 LES AUTRES ÉLÉMENTS DU PASSIF À LONG TERME... 732 Les effets à payer... 732 Les titres offrant à la fois des caractéristiques de passif. et de capitaux propres... 733 Les dettes estimatives et les dettes éventuelles... 734 LA PRÉSENTATION DU PASSIF À LONG TERME... 734 LES ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA DATE DU BILAN... 735

Table des matières XVII Le traitement d une situation qui existait à la date du bilan... 736 Le traitement d une situation qui a pris naissance après la date du bilan... 737 LES ENGAGEMENTS CONTRACTUELS... 738 SYNTHÈSE... 739 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 740 CHAPITRE 17 LE CAPITAL D APPORT DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS... 753 LES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS PAR RAPPORT AUX AUTRES FORMES. D ENTREPRISES... 754 LES COMPOSANTES DES CAPITAUX PROPRES DES SOCIÉTÉS. PAR ACTIONS... 755 Les principales causes de variation des capitaux propres... 756 LE CONTEXTE D AFFAIRES ET LE CONTEXTE JURIDIQUE DES SOCIÉTÉS. PAR ACTIONS... 757 Les types de sociétés par actions... 758 La mise sur pied et le fonctionnement des sociétés par actions... 759 Les avantages et les inconvénients des sociétés par actions... 760 LE CAPITAL-ACTIONS... 765 Les catégories d actions... 765 Les droits fondamentaux des actionnaires... 765 Le droit préférentiel de souscription... 766 Les caractéristiques des actions privilégiées... 766 Les divers aspects du capital-actions... 768 LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ÉMISSIONS D ACTIONS... 769 L émission d actions d une seule catégorie au comptant... 770 L émission d actions en échange de biens ou de services... 772 L émission d actions de plusieurs catégories à la fois... 773 L émission d actions en vertu de contrats de souscription... 774 La conversion des actions privilégiées en actions ordinaires... 777 La comptabilisation des frais d émission d actions... 778 La comptabilisation des frais de constitution... 779 La synthèse des opérations comportant l émission d actions... 779 LE SURPLUS D APPORT... 779 L utilisation du terme «surplus»... 779 La nature du surplus d apport... 779 La présentation du surplus d apport dans les états financiers... 781 LA PRÉSENTATION DU CAPITAL D APPORT... 781 SYNTHÈSE... 784 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 785 CHAPITRE 18 LES RÉSULTATS ET LES BÉNÉFICES NON RÉPARTIS DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS... 799 LES RÉSULTATS DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS... 800 L objectif de l état des résultats... 800 La présentation de l état des résultats... 803 Les éléments particuliers à l état des résultats... 804

XVIII Table des matières LES BÉNÉFICES NON RÉPARTIS... 807 La nature des bénéfices non répartis... 807 Les éléments caractérisant l évolution des bénéfices non répartis... 807 La présentation aux états financiers... 808 LES DIVIDENDES... 809 Les raisons justifiant une déclaration de dividendes... 809 Les conditions à respecter relativement à la déclaration des dividendes... 810 La résolution du conseil d administration... 811 Les divers types de dividendes... 812 Le fractionnement d actions... 819 La répartition des dividendes entre les diverses catégories d actions... 821 L AFFECTATION DES BÉNÉFICES NON RÉPARTIS... 825 La raison d être de l affectation des bénéfices non répartis... 826 La comptabilisation de l affectation des bénéfices non répartis... 826 La présentation des restrictions à l égard de la distribution des bénéfices. non répartis... 827 LA VALEUR COMPTABLE D UNE ACTION... 828 La raison d être de la valeur comptable d une action... 828 Le calcul de la valeur comptable d une action... 828 SYNTHÈSE... 830 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 831 CHAPITRE 19 LE PASSAGE DE LA COMPTABILITÉ DE CAISSE À LA COMPTABILITÉ D EXERCICE... 853 LA COMPTABILITÉ DE CAISSE... 854 LA COMPTABILITÉ D EXERCICE... 854 LA COMPARAISON DES DEUX MÉTHODES À L AIDE. D UN EXEMPLE SIMPLIFIÉ... 855 LES ÉLÉMENTS QUI DISTINGUENT LA COMPTABILITÉ DE CAISSE. DE LA COMPTABILITÉ D EXERCICE... 856 Les comptes clients... 856 Les stocks et les comptes fournisseurs... 857 Les produits à recevoir, les charges à payer, les produits reçus d avance. et les charges payées d avance... 857 Les immobilisations amortissables... 858 Les apports et les retraits en argent... 858 Les emprunts et les remboursements... 858 LE PROCESSUS SYSTÉMATIQUE PERMETTANT LE PASSAGE. DE LA COMPTABILITÉ DE CAISSE À LA COMPTABILITÉ D EXERCICE... 859 Une illustration simple... 860 Une illustration détaillée... 861 SYNTHÈSE... 873 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 873 CHAPITRE 20 LES FLUX DE TRÉSORERIE... 891 L UTILITÉ DE L ÉTAT DES FLUX DE TRÉSORERIE... 893 La trésorerie et les équivalents de trésorerie : axe central de l état... 893 Le contenu de l état des flux de trésorerie... 894

Table des matières XIX La présentation des activités d exploitation selon la méthode directe... 896 Les opérations sans effet sur la trésorerie... 898 LES FLUX DE TRÉSORERIE LIÉS AUX ACTIVITÉS D EXPLOITATION... 899 Le chiffre d affaires... 900 Le coût des ventes... 902 L amortissement des immobilisations... 904 Les frais de vente et d administration... 904 Les frais financiers... 905 Le gain sur aliénation de mobilier... 905 LES FLUX DE TRÉSORERIE LIÉS AUX ACTIVITÉS D INVESTISSEMENT. ET DE FINANCEMENT... 906 Les activités d investissement... 906 Les activités de financement... 908 L évolution nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie... 910 LA PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS D EXPLOITATION SELON. LA MÉTHODE INDIRECTE... 912 Les éléments du bénéfice net sans effet sur la trésorerie... 913 Les variations des éléments hors caisse du fonds de roulement... 915 SYNTHÈSE... 917 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 918 CHAPITRE 21 LES SOCIÉTÉS EN NOM COLLECTIF... 937 LE SENS DU TERME «SOCIÉTÉ» ET CELUI DU TERME «ASSOCIATION»... 938 LES DIVERS TYPES DE SOCIÉTÉS... 938 LA NATURE DES SOCIÉTÉS EN NOM COLLECTIF... 939 Pourquoi créer une société en nom collectif?... 939 Les caractéristiques de la société en nom collectif... 940 Les avantages et les inconvénients de la société en nom collectif... 941 La société en nom collectif à responsabilité limitée... 941 LE CONTRAT DE SOCIÉTÉ... 942 LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DE LA SOCIÉTÉ. EN NOM COLLECTIF... 943 La création de la société en nom collectif... 944 L investissement initial des associés... 944 Les investissements postérieurs à la création de la société en nom collectif... 945 Les retraits des associés... 945 Les prêts consentis à la société par les associés... 946 L enregistrement quotidien des opérations de la société en nom collectif... 946 La clôture des comptes de la société en nom collectif... 946 Le chiffrier de la société en nom collectif... 947 Les états financiers de la société en nom collectif... 948 L état des résultats... 948 L état des capitaux propres... 948 Le bilan... 949 Le partage des bénéfices ou des pertes... 949 Les diverses méthodes de partage des bénéfices ou des pertes... 950 L admission d un associé... 955

XX Table des matières Le retrait d un associé... 959 La liquidation d une société en nom collectif... 962 SYNTHÈSE... 969 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 970 CHAPITRE 22 LES COOPÉRATIVES... 985 LA NATURE DE LA COOPÉRATIVE... 986 Qu entend-on par «coopérative» aujourd hui?... 986 Les divers types d associations coopératives... 987 Les caractéristiques de la coopérative... 987 Les avantages et les inconvénients de la coopérative... 988 Le cadre juridique et la mise sur pied de la coopérative... 989 LA GESTION DE LA COOPÉRATIVE... 990 L assemblée générale des membres... 991 Le conseil d administration... 991 Le comité exécutif... 992 LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DE LA COOPÉRATIVE... 992 Le capital social... 993 Le surplus d apport... 994 La réserve... 994 Les trop-perçus du dernier exercice... 995 La notion de trop-perçu et les ristournes aux membres... 995 Un exemple complet... 995 L impôt sur le revenu et les associations coopératives... 999 LA PRÉSENTATION DES ÉTATS FINANCIERS DE L ASSOCIATION. COOPÉRATIVE... 999 SYNTHÈSE... 1002 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 1002 CHAPITRE 23 L ANALYSE DES ÉTATS FINANCIERS... 1011 LA PRUDENCE ÉLÉMENTAIRE REQUISE LORS DE L ANALYSE. DES ÉTATS FINANCIERS... 1012 QUELQUES TECHNIQUES D ANALYSE DES ÉTATS FINANCIERS... 1014 L ANALYSE SECTORIELLE... 1016 L analyse sectorielle au moyen de ratios... 1016 L analyse sectorielle au moyen de tableaux en chiffres relatifs... 1033 L ANALYSE CHRONOLOGIQUE... 1034 L analyse chronologique au moyen de ratios... 1034 L analyse de tendance... 1035 SYNTHÈSE... 1036 ACTIVITÉS D APPRENTISSAGE... 1037 INDEX... 1054