BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES

BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 11 015.66 11 015.66-21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 11 015.66 11 015.66 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 11 015.66 11 015.66 TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT 11 015.66 11 015.66 TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS TOTAL DES DEPENSES REELLES 11 015.66 11 015.66 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 11 015.66 11 015.66 RESTES A REALISER N-1 D 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 11 015.66

BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 11 015.66 11 015.66-28 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 11 015.66 11 015.66 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 11 015.66 11 015.66 TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 11 015.66 11 015.66 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 11 015.66 11 015.66 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 11 015.66 11 015.66 RESTES A REALISER N-1 R 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 11 015.66

BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 52 500.00 52 500.00-60 - ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 5 300.00 5 300.00 ACHATS NON STOCKES DE MATIERES & FOURNITURES FOURNITURES NON STOCKABLES 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 000.00 2 000.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 2 000.00 2 000.00 FOURNITURES NON STOCKEES 60623 ALIMENTATION 600.00 600.00 FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 700.00 700.00-61 - SERVICES EXTERIEURS 42 800.00 42 800.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 6 940.00 6 940.00 LOCATIONS 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 10 200.00 10 200.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 17 000.00 17 000.00 ENTRETIEN ET REPARATIONS ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS IMMOBILIERS 61522 BATIMENTS 3 300.00 3 300.00 DIVERS 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 5 360.00 5 360.00-62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS 3 400.00 3 400.00 PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES 6232 FETES ET CEREMONIES 350.00 350.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 400.00 400.00 DEPLACEMENTS, MISSIONS ET RECEPTIONS 6257 RECEPTIONS 300.00 300.00 FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 150.00 150.00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 1 000.00 1 000.00 DIVERS 6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS...) 400.00 400.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 800.00 800.00-63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 1 000.00 1 000.00 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (ADM IMP.) IMPOTS DIRECTS 63512 TAXES FONCIERES 1 000.00 1 000.00 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 37 000.00 37 000.00-62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS 37 000.00 37 000.00 PERSONNEL EXTERIEUR AU SERVICE 6215 PERSONNEL AFFECTE PAR LA COLLECTIVITE DE RATTACH. 37 000.00 37 000.00

BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 11 060.00 11 060.00-65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 11 060.00 11 060.00 651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICENCES... 11 060.00 11 060.00 TOTAL DES DEPENSES REELLES 100 560.00 100 560.00 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 11 015.66 11 015.66-68 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 11 015.66 11 015.66 DAP - CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT 6811 DAP - IMMO. INCORPORELLES ET CORPORELLES 11 015.66 11 015.66 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 11 015.66 11 015.66 TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 111 575.66 111 575.66 RESTES A REALISER N-1 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 111 575.66

BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERSES 55 500.00 55 500.00-70 - PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES 55 500.00 55 500.00 PRESTATIONS DE SERVICES 7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARAC. CULTURE 55 500.00 55 500.00 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 56 075.66 56 075.66-74 - DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 56 075.66 56 075.66 PARTICIPATIONS 7474 COMMUNES 56 075.66 56 075.66 TOTAL DES RECETTES REELLES 111 575.66 111 575.66 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 111 575.66 111 575.66 RESTES A REALISER N-1 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 111 575.66

LE LUC - VILLE - CINEMA - 2016 IV ANNEXE DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES ARRETE ET SIGNATURES IV D1 D2 Libellés Bases notifiées (si connues à la date de vote) D1 TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES Variation des bases/(n-1) Taux appliqués par décision de l'assemblée délibérante Variation de taux/n-1 Produit voté par l'assemblée délibérante Taxe d'habitation......% % %...% TFPB......% % %...% TFPNB......% % %...% CFE......% % %...% TOTAL......%......% Nombre de membres en exercice... Nombre de membres présents... Nombre de suffrages exprimés... VOTES : Pour... Contre... Abstentions... Date de convocation :.../.../... Présenté par (1), A le D2 ARRETE - SIGNATURES Variation du produit/n-1 (%) Délibéré par (2), réuni en session A, le Les membres du (2), Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le et de la publication le /../. A, le.../.../. (1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme ; (2) Indiquer le conseil municipal ou l'assemblée délibérante.

LE LUC - VILLE - CINEMA - 2016 IV ANNEXE AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN B.A LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN B.A IV C3.1 C3.2 C3.3 C3.4 C3.1 LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU l'etablissement DATE MODE DE MONTANT DU DESIGNATION DES ORGANISMES D'ADHESION FINANCEMENT (1) FINANCEMENT Etablissements publics de coopération intercommunale Autres organismes de regroupement (1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. C3.2 LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1) Catégorie d'établissement Intitulé / objet de l'établissement Date de création N et date délibération Nature e l'activité (SPIC/SPA) TVA (oui / non) CCAS.../ /.../ / CE Régies personnalisées (1) Il s'agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence. Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT). Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées : - soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière, - soit de la seule autonomie financière. Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. C3.3 LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie d'établissement Intitulé / objet de l'établissement Date de création N et date délibération Régie à seule autonomie financière.../ /.../ / Lotissement Service social et médico-social N SIRET Nature de l'activité (SPIC/SPA) TVA (oui / non) C3.4 LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie de service Intitulé / objet du service Date de création N et date délibération.../ /.../ / Nature de l'activité (SPIC/SPA)

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE INVESTISSEMENT IV A1 3 No Libellé TOTAL Non ventilables CULTURE 01 DEPENSES Dépenses réelles 11 015.66 11 015.66 Equipements municipaux 11 015.66 11 015.66 Equip. non municipaux Opérations financières Dépenses d'ordre Total dépenses de l'exercice 11 015.66 11 015.66 RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses 11 015.66 11 015.66 RECETTES Total recettes de l'exercice 11 015.66 11 015.66 RAR N-1 et reports Total cumulé recettes 11 015.66 11 015.66

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE INVESTISSEMENT IV A1 3 No Libellé TOTAL Non ventilables CULTURE 01 Total dépenses 11 015.66 11 015.66 Dépenses réelles 11 015.66 11 015.66 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 11 015.66 11 015.66 Opérations d'équipement Opérations pour compte de tiers Dépenses d'ordre Total recettes 11 015.66 11 015.66 Recettes réelles Opérations pour compte de tiers Recettes d'ordre 11 015.66 11 015.66 040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 11 015.66 11 015.66

Fonction 0 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES (DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES) IV A1 01 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES DEPENSES 11 015.66 11 015.66 Dépenses de l'exercice 11 015.66 11 015.66 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 11 015.66 11 015.66 Restes à réaliser - reports RECETTES Recettes de l'exercice Restes à réaliser - reports SOLDE -11 015.66-11 015.66

Fonction 3 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT CULTURE (DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES) IV A1 314 No LIBELLE TOTAL CINEMAS ET AUTRES SALLES DE SPECTACLES DEPENSES 100 560.00 100 560.00 Dépenses de l'exercice 100 560.00 100 560.00 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 52 500.00 52 500.00 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 37 000.00 37 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 11 060.00 11 060.00 Restes à réaliser - reports RECETTES 111 575.66 111 575.66 Recettes de l'exercice 111 575.66 111 575.66 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 55 500.00 55 500.00 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 56 075.66 56 075.66 Restes à réaliser - reports SOLDE 11 015.66 11 015.66

Fonction 0 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES (DETAIL DES RUBRIQUES) IV A1 01 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES DEPENSES 11 015.66 11 015.66 Dépenses de l'exercice 11 015.66 11 015.66 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 11 015.66 11 015.66 Restes à réaliser - reports RECETTES Recettes de l'exercice Restes à réaliser - reports SOLDE -11 015.66-11 015.66

Fonction 3 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT CULTURE (DETAIL DES RUBRIQUES) IV A1 314 No LIBELLE TOTAL CINEMAS ET AUTRES SALLES DE SPECTACLES DEPENSES 100 560.00 100 560.00 Dépenses de l'exercice 100 560.00 100 560.00 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 52 500.00 52 500.00 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 37 000.00 37 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 11 060.00 11 060.00 Restes à réaliser - reports RECETTES 111 575.66 111 575.66 Recettes de l'exercice 111 575.66 111 575.66 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 55 500.00 55 500.00 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 56 075.66 56 075.66 Restes à réaliser - reports SOLDE 11 015.66 11 015.66

Fonction 0 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES (DETAIL DES SOUS-FONCTIONS) IV A1 01 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES DEPENSES 11 015.66 11 015.66 Dépenses de l'exercice 11 015.66 11 015.66 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 11 015.66 11 015.66 Restes à réaliser - reports RECETTES Recettes de l'exercice Restes à réaliser - reports SOLDE -11 015.66-11 015.66

Fonction 3 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT CULTURE (DETAIL DES SOUS-FONCTIONS) IV A1 31 No LIBELLE TOTAL EXPRESSION ARTISTIQUE DEPENSES 100 560.00 100 560.00 Dépenses de l'exercice 100 560.00 100 560.00 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 52 500.00 52 500.00 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 37 000.00 37 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 11 060.00 11 060.00 Restes à réaliser - reports RECETTES 111 575.66 111 575.66 Recettes de l'exercice 111 575.66 111 575.66 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 55 500.00 55 500.00 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 56 075.66 56 075.66 Restes à réaliser - reports SOLDE 11 015.66 11 015.66

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE FONCTIONNEMENT IV A1 3 No Libellé TOTAL Non ventilables CULTURE 01 DEPENSES Total dépenses de l'exercice 111 575.66 11 015.66 100 560.00 RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses 111 575.66 11 015.66 100 560.00 RECETTES Total recettes de l'exercice 111 575.66 111 575.66 RAR N-1 et reports Total cumulé recettes 111 575.66 111 575.66

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE FONCTIONNEMENT IV A1 3 No Libellé TOTAL Non ventilables CULTURE 01 Total dépenses 111 575.66 11 015.66 100 560.00 Dépenses réelles 100 560.00 100 560.00 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 52 500.00 52 500.00 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 37 000.00 37 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 11 060.00 11 060.00 Dépenses d'ordre 11 015.66 11 015.66 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 11 015.66 11 015.66 Total recettes 111 575.66 111 575.66 Recettes réelles 111 575.66 111 575.66 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 55 500.00 55 500.00 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 56 075.66 56 075.66 Recettes d'ordre

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE IV A1 INVESTISSEMENT 3 No Libellé TOTAL Non ventilables CULTURE 01 DEPENSES Dépenses réelles 11 015.66 11 015.66 Equipements municipaux 11 015.66 11 015.66 Equip. non municipaux Opérations financières Dépenses d'ordre Total dépenses de l'exercice 11 015.66 11 015.66 RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses 11 015.66 11 015.66 RECETTES Total recettes de l'exercice 11 015.66 11 015.66 RAR N-1 et reports Total cumulé recettes 11 015.66 11 015.66

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE IV A1 FONCTIONNEMENT 3 No Libellé TOTAL Non ventilables CULTURE 01 DEPENSES Total dépenses de l'exercice 111 575.66 11 015.66 100 560.00 RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses 111 575.66 11 015.66 100 560.00 RECETTES Total recettes de l'exercice 111 575.66 111 575.66 RAR N-1 et reports Total cumulé recettes 111 575.66 111 575.66

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE IV A1 INVESTISSEMENT 3 No Libellé TOTAL Non ventilables CULTURE 01 Total dépenses 11 015.66 11 015.66 Dépenses réelles 11 015.66 11 015.66 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 11 015.66 11 015.66 Opérations d'équipement Opérations pour compte de tiers Dépenses d'ordre Total recettes 11 015.66 11 015.66 Recettes réelles Opérations pour compte de tiers Recettes d'ordre 11 015.66 11 015.66 040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 11 015.66 11 015.66

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE IV A1 FONCTIONNEMENT 3 No Libellé TOTAL Non ventilables CULTURE 01 Total dépenses 111 575.66 11 015.66 100 560.00 Dépenses réelles 100 560.00 100 560.00 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 52 500.00 52 500.00 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 37 000.00 37 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 11 060.00 11 060.00 Dépenses d'ordre 11 015.66 11 015.66 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 11 015.66 11 015.66 Total recettes 111 575.66 111 575.66 Recettes réelles 111 575.66 111 575.66 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 55 500.00 55 500.00 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 56 075.66 56 075.66 Recettes d'ordre

SECTION D'INVESTISSEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 11 015.66 11 015.66-21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 11 015.66 11 015.66 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 11 015.66 11 015.66 TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT 11 015.66 11 015.66 TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS TOTAL DES DEPENSES REELLES 11 015.66 11 015.66

III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 11 015.66 11 015.66 RESTES A REALISER N-1 D 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 11 015.66

III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 11 015.66 11 015.66-28 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 11 015.66 11 015.66 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 11 015.66 11 015.66 TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 11 015.66 11 015.66 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 11 015.66 11 015.66 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 11 015.66 11 015.66 RESTES A REALISER N-1 R 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 11 015.66

SECTION DE FONCTIONNEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 52 500.00 52 500.00-60 - ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 5 300.00 5 300.00 ACHATS NON STOCKES DE MATIERES & FOURNITURES FOURNITURES NON STOCKABLES 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 000.00 2 000.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 2 000.00 2 000.00 FOURNITURES NON STOCKEES 60623 ALIMENTATION 600.00 600.00 FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 700.00 700.00-61 - SERVICES EXTERIEURS 42 800.00 42 800.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 6 940.00 6 940.00 LOCATIONS 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 10 200.00 10 200.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 17 000.00 17 000.00 ENTRETIEN ET REPARATIONS ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS IMMOBILIERS 61522 BATIMENTS 3 300.00 3 300.00 DIVERS 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 5 360.00 5 360.00-62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS 3 400.00 3 400.00 PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES 6232 FETES ET CEREMONIES 350.00 350.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 400.00 400.00 DEPLACEMENTS, MISSIONS ET RECEPTIONS 6257 RECEPTIONS 300.00 300.00 FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 150.00 150.00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 1 000.00 1 000.00 DIVERS 6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS...) 400.00 400.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 800.00 800.00-63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 1 000.00 1 000.00 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (ADM IMP.) IMPOTS DIRECTS 63512 TAXES FONCIERES 1 000.00 1 000.00 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 37 000.00 37 000.00-62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS 37 000.00 37 000.00 PERSONNEL EXTERIEUR AU SERVICE

III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 6215 PERSONNEL AFFECTE PAR LA COLLECTIVITE DE RATTACH. 37 000.00 37 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 11 060.00 11 060.00-65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 11 060.00 11 060.00 651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICENCES... 11 060.00 11 060.00 TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 100 560.00 100 560.00 (a)=011+012+014+65+656 TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+022 100 560.00 100 560.00

III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 11 015.66 11 015.66-68 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 11 015.66 11 015.66 DAP - CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT 6811 DAP - IMMO. INCORPORELLES ET CORPORELLES 11 015.66 11 015.66 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 11 015.66 11 015.66 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 11 015.66 11 015.66 TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 111 575.66 111 575.66 RESTES A REALISER N-1 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 111 575.66 Détail du calcul des ICNE au compte 66112 Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1

III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERSES 55 500.00 55 500.00-70 - PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES 55 500.00 55 500.00 PRESTATIONS DE SERVICES 7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARAC. CULTURE 55 500.00 55 500.00 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 56 075.66 56 075.66-74 - DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 56 075.66 56 075.66 PARTICIPATIONS 7474 COMMUNES 56 075.66 56 075.66 TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES 111 575.66 111 575.66 (a)=70+73+74+75+013 TOTAL DES RECETTES REELLES (r)=(a)+76+77+78 111 575.66 111 575.66 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 111 575.66 111 575.66 RESTES A REALISER N-1 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 111 575.66 Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1

II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B1 1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 52 500.00 52 500.00 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 37 000.00 37 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 11 060.00 11 060.00 68 Dotations aux amortissements et provisions 11 015.66 11 015.66 Dépenses de fonctionnement - Total 100 560.00 11 015.66 111 575.66 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 111 575.66 + = INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations) 11 015.66 11 015.66 Dépenses d'investissement - Total 11 015.66 11 015.66 D 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 11 015.66 + =

II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B2 2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERSES 55 500.00 55 500.00 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 56 075.66 56 075.66 Recettes de fonctionnement - Total 111 575.66 111 575.66 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 111 575.66 + = INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 11 015.66 11 015.66 Recettes d'investissement - Total 11 015.66 11 015.66 R 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE AFFECTATION AU COMPTE 1068 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 11 015.66 + + =

II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES DEPENSES D'INVESTISSEMENT II A3 Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent Réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote) 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 11 015.66 11 015.66 11 015.66 Total des opérations d'équipement Total des dépenses d'équipement 11 015.66 11 015.66 11 015.66 Total des dépenses financières 45x1 Total des opérations pour compte de tiers Total des dépenses réelles d'investissement 11 015.66 11 015.66 11 015.66 Total des dépenses d'ordre d'investissement TOTAL 11 015.66 11 015.66 11 015.66 D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+Résultat) 11 015.66 RECETTES D'INVESTISSEMENT Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent Réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote) 040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 11 015.66 11 015.66 11 015.66 Total des recettes d'ordre d'investissement 11 015.66 11 015.66 11 015.66 TOTAL 11 015.66 11 015.66 11 015.66 R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+Résultat) 11 015.66 + = + = Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE PAR LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 11 015.66

II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT II A2 Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 52 500.00 52 500.00 52 500.00 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 37 000.00 37 000.00 37 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 11 060.00 11 060.00 11 060.00 Total des dépenses de gestion courante 100 560.00 100 560.00 100 560.00 Total des dépenses réelles de fonctionnement 100 560.00 100 560.00 100 560.00 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 11 015.66 11 015.66 11 015.66 Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 11 015.66 11 015.66 11 015.66 TOTAL 111 575.66 111 575.66 111 575.66 D 002 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+Résultat) 111 575.66 RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote) 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERSES 55 500.00 55 500.00 55 500.00 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 56 075.66 56 075.66 56 075.66 Total des recettes de gestion courante 111 575.66 111 575.66 111 575.66 + = Total des recettes réelles de fonctionnement 111 575.66 111 575.66 111 575.66 Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL 111 575.66 111 575.66 111 575.66 + R 002 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+Résultat) 111 575.66 Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 11 015.66

II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE II A1 VOTE REPORTS FONCTIONNEMENT Dépenses FONCTIONNEMENT Recettes CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET 111 575.66 111 575.66 + + + RESTES A REALISER (R.A.R) DE L'EXERCICE PRECEDENT 002 RESULTAT DE DE FONCTIONNEMENT REPORTE = = = TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (R.A.R + Résultat + Crédits votés) 111 575.66 111 575.66 INVESTISSEMENT Dépenses INVESTISSEMENT Recettes CREDITS D'INVESTISSEMENT VOTE VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y compris le compte 1068) 11 015.66 11 015.66 REPORTS + + + RESTES A REALISER (R.A.R) DE L'EXERCICE PRECEDENT 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE = = = TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (R.A.R + Résultat + Crédits votés) 11 015.66 11 015.66 TOTAL TOTAL DU BUDGET 122 591.32 122 591.32

I - INFORMATIONS GENERALES MODALITES DE VOTE DU BUDGET I B I - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature : - au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement (1). - au niveau du chapitre pour la section d'investissement (1). - avec ou sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III-B-3 (2) - avec ou sans vote formel sur chacun des chapitres (2) La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :... II - En l'absence de mention au paragraphe I ci - dessus, le budget est réputé voté par chapitre et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement". III - Les provisions sont (2) : - semi - budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement) - budgétaires (délibération n... du... ) (2). IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par rapport au budget - primitif ou cumulé - de l'exercice précédent (2). Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires en cours V - Le présent budget a été voté (2) : - sans reprise des résultats de l'exercice N-1. - avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1. - avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1. (1) A compléter par "du chapitre" ou "de l'article". (2) Mention complétée ou Rayer la mention inutile

CINEMA 2016 I - INFORMATIONS GENERALES INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES et FINANCIERES I A Informations statistiques Population totale (colonne h du recensement INSEE) Nombre de résidences secondaires (article R2313-1 in fine) Nom de l'epci à fiscalité propre auquel la commune adhère : Valeurs Potentiel fiscal et financier Valeurs par hab pour Moyennes nationales du la commune potentiel financier par fiscal financier (population DGF) habitants de la strate Informations financières - RATIOS Valeurs Moyennes communales nationales 1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 2 Produit des impositions directes / population 3 Recettes réelles de fonctionnement / population 4 Dépenses d'équipement brut / population 5 Encours de dette / population 6 DGF / population 7 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement % % 8 Dépenses de fonct. et remboursement de la dette en capital % % / recettes réelles de fonctionnement 9 Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonct. % % 10 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement % %

S O M M A I R E Pages I - Informations d'ordre général A - Informations statistiques, fiscales et financières B - Modalités de vote du budget II- Présentation générale du budget A1- Vue d'ensemble - Sections A2- Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres A3- Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres B1- Balance générale du budget - Dépenses B2- Balance générale du budget - Recettes III - Vote du budget A1- Section de fonctionnement - Détail des dépenses A2- Section de fonctionnement - Détail des recettes B1- Section d'investissement - Détail des dépenses B2- Section d'investissement - Détail des recettes B3- Opérations d'équipement pour vote - Détail des chapitres et articles B3- Opérations d'équipement pour info - Détail des chapitres et articles A - Eléments du bilan A1- Présentation croisée par fonction (fonctionnement) A1- Présentation croisée par fonction (investissement) A2- Etat de la dette 2.1- Détail des crédits de trésorerie 2.2- Répartition par nature de dette 2.3- Répartition des emprunts par structure de taux 2.4- Typologie de la répartition de l'encours 2.5- Détail des opérations de couverture 2.6- Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 2.7- Autres dettes A3- Méthode utilisée pour les amortissements A4- Etat des provisions A5- Etalement des provisions A6- Equilibre des opérations financières A7- Etats des dépenses, recettes services eau assainissement 1.1- Fonctionnement 1.2- Investissement A7.2- Etat de la répartition de la TEOM A8- Etat des charges transférées A9- Détail des opérations pour le compte de tiers B - Engagements hors bilan B1- Etat des engagements donnés et reçus 1.1- Etat des emprunts garantis 1.2- Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 1.3- Etat des contrats de crédit - bail 1.4- Etat des contrats de partenariat public - privé 1.5- Etat des autres engagements donnés 1.6- Etat des engagements reçus 1.7- Subventions versées dans le cadre du vote du budget B2- Etat des autorisations de programme, crédits de paiement B3- Etat des recettes grevées d'une affectation spéciale C - Autres éléments d'information C1- Etat du personnel C2- Liste des organismes avec engagements financiers pris C3.1- Organismes auxquels adhère la commune, l'établissement C3.2- Liste des organismes des établissements publics créés C3.3- Liste des services individualisés dans un budget annexe C3.4- Liste services assujettis à la TVA non érigés en budget D - Décisions en matière de taux - Arrêté et signatures D1- Décisions en matière de taux de contributions directes D2- Arrêté et signatures IV - ANNEXES Joint. Ss Obj

REPUBLIQUE FRANCAISE LE LUC - VILLE AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE BUDGET PRINCIPAL LE LUC POSTE COMPTABLE : Numéro SIRET : M. 14 BUDGET PRIMITIF voté par nature BUDGET : CINEMA ANNEE 2016