SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du 9 décembre 2011 L an deux mil onze, Le 9 décembre Le conseil municipal de la commune de Prailles Dûment convoqué le 1 er décembre 2011 S est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Claude JUCHAULT, Maire. Etaient présents : Mmes BABIN, CHEVALLIER, SAMOYAULT, CHAVATTE. Mrs JOFFRIT, ROUSSEAU, GUICHETEAU, PHELIPPEAU, BAUDOUIN, TRICOCHE, HAUDEBAULT, LAURENT. Etaient absents : Mme DEMION JACINTO, M AUBOUIN Secrétaire : M Frédéric GUICHETEAU a été nommé secrétaire de séance. ------------------ Le quorum est atteint ; Après lecture, le procès-verbal de la dernière réunion est adopté. Monsieur le Maire déclare la séance ouverte. ORDRE DU JOUR : - Aménagement cœur du bourg - Chaufferie bois - Vente maison 2 impasse du Friot - Terrain communal - Décisions modificatives - Questions diverses. ------------------ 1
I Aménagement cœur du bourg : M le Maire fait savoir que la réunion publique concernant l aménagement du cœur du bourg a réuni environ une cinquantaine de personnes et que le débat a semblé très apprécié. Les idées principales qui sont ressorties font état des souhaits d étudier le lieu de stationnement, d aménager une aire de jeux et de sécuriser des voies piétonnières. La remise du diagnostic est prévue fin janvier. M le Maire demande la création d un comité de pilotage pour poursuivre le déroulement du projet. Il est composé de : Claude Juchault, Roselyne Demion Jacinto, Marie-Claude Babin, Christophe Joffrit, Alain Laurent et Jacques Phelippeau. M le Maire fait savoir que ce projet pourra faire l objet d une demande de DETR pour 2012. Il informe le conseil qu il doit rencontrer Mme Baubriaud du CAUE le lundi 19 décembre pour envisager au printemps la visite du village. II Chaufferie bois : M le Maire fait savoir que le permis de construire est déposé et que le dossier de consultation des entreprises est à la rédaction. Il informe également de la nouvelle répartition des honoraires du cabinet d études entre la tranche ferme et la tranche conditionnelle. M le Maire demande que soit créée une Commission d Appel d Offres. Après en avoir délibéré, la commission est composée comme suit : Le Président : Claude JUCHAULT Les titulaires : Alain Laurent, Christophe Joffrit, Jacques Phelippeau Les suppléants : Marie-Claude Babin, David Baudouin, Claude Rousseau. M le Maire fait savoir que l ouverture des plis est envisagée fin janvier. Il fait savoir qu il est en attente d une étude pour la prise en charge par EDF/ENR pour l installation de panneaux photovoltaïques sur tout un bâtiment mais ce dernier devrait faire 300 m². Dossier à suivre. III Vente maison 2 impasse du Friot : M le Maire fait savoir qu il a signé le compromis de vente pour un montant de 120 000 et que la vente sera finalisée fin janvier. 2
Il propose de rembourser le prêt relais du lotissement de 150 000 avec la vente de la maison pour 120 000 et de solder le prêt avec 30 000 pris sur le fond de roulement. Accord du conseil municipal. Il fait savoir qu il reste à la commune à rembourser 70 000 du prêt relais assainissement, ce qui sera effectué avec le remboursement du FCTVA de 2012. IV Terrain communal : M le Maire fait savoir que le terrain communal précédemment loué par M Paul Nocquet est disponible à la location. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de louer le terrain AT 181 de 69 a 46 à M Patrick Gelot sous forme d un bail précaire. V Décisions modificatives : Des votes de crédits supplémentaires sont nécessaires sur l exercice 2011 : Reversement du FNGIR : Reversement du FNGIR 40 855 Dégrèvement TF en faveur jeunes agriculteurs 1 105 Contributions directes 41 960 Travaux en régie : Travaux bibliothèque 1584.63 Réseaux assainissement 1632.23 Virement de la section de fonctionnement 3 216.86 Subvention Activité culturelle et sportive : Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d adopter le principe de verser des subventions présentées par des clubs ou des associations culturelles et sportives, lorsqu un enfant de Prailles ayant moins de 18 ans sera concerné, à hauteur de 15 par an et par enfant, à condition de ne pas être déjà subventionné par la Communauté de communes de Celles sur Belle. Indemnité du trésorier : Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d accorder une indemnité de conseil à hauteur de 100 % à M François Dieumegard nouveau trésorier de Celles sur Belle depuis le 17 octobre 2011. 3
Association des Conciliateurs de justice de la Cour d Appel de Poitiers : M le Maire fait savoir qu un courrier de demande de subvention a été reçu par cette association. Il sera étudié lors de la préparation du BP 2012. IV Questions diverses : Travaux à venir : M Phelippeau fait savoir que des travaux de canalisation d eaux pluviales sont prévus rue de la métairie et impasse du paradis. M le Maire fait savoir que l Association Père le Bideau va déboucher un chemin entre la Villebeurre et Gros Bois pour un coût maximum de 300. Subvention Deux-Sèvres Nature Environnement : La commune va pouvoir déposer une demande de subvention concernant les travaux d ouverture d une porte dans le grenier de l école maternelle afin d accéder aux combles de la cantine et pouvoir déblayer le guano déposé par les chauves-souris. Accord du conseil municipal pour déposer le dossier d aide. Les travaux pourraient être envisagés fin 2012. Salle des fêtes : M le Maire propose de faire changer les rideaux de la salle des fêtes ; un devis pourra être demandé à M Biraud ; Accord du conseil municipal. Il fait savoir que le défibrillateur est en fonction dans l entrée de la salle des fêtes. M le Maire souhaiterait que les utilisateurs de la salle des fêtes notamment les associations participent davantage au nettoyage de la salle. Il propose que la réfection de la cuisine et de l électricité soit prochainement réalisée et qu un règlement intérieur soit appliqué. Abri de jardin : Un abri de jardin en bois de 9 m² a été acheté à Mr Bricolage de Melle pour être installé dans le jardin du logement de l école primaire. Date des vœux : M le Maire propose de retenir le samedi 14 janvier à 11 h à la salle des fêtes. 4
Accueil des nouveaux habitants : Le conseil municipal souhaite accueillir les nouveaux habitants, la date retenue est le samedi 18 février à 11 h. Infos Prailles : Le bulletin est en préparation, les corrections finales seront à faire en janvier avant l impression. Ordinateur mairie : L ordinateur de la mairie est en place, une fois les transferts des logiciels professionnels effectués, l ancien ordinateur de la mairie sera installé à la bibliothèque. Vidéo projecteur : Un vidéo projecteur de la commune est arrivé et peut être utilisé. Vitrine réfrigérée : L ancienne vitrine réfrigérée de l épicerie a été récupérée, elle pourra être mise à disposition sur le bon coin. Evènements 2012 : Du 5 au 12 août 2012 aura lieu la 74 ème semaine fédérale internationale de cyclotourisme organisée par le COSFIC Niort Chauray. 15 000 cyclistes et leurs familles sont attendus. Le Lundi 6 août aura lieu les festivités sur le canton de Celles sur belle avec un passage dans le bourg de Prailles. Les communes sont invitées à participer aux activités. M Le Maire demande à Alain Laurent en tant qu artisan forgeron de réfléchir à l exposition d une œuvre en fer forgé comme un vélo par exemple. Les organisateurs lancent un appel à tous afin de trouver des hébergements pour tous les participants. Cantine : M Laurent fait savoir qu un travail est en cours dans le but d envisager l organisation d une filière d approvisionnement en produits locaux des cantines scolaires maternelles et primaires dans le Pays Mellois. Cuve à fuel : Il est proposé l achat d une cuve à fuel GNR pour le local des cantonniers. Accord du conseil municipal. 5
Boisements : Dans le cadre des travaux d implantation du projet de Center Parcs de la Vienne et de la Ligne à grande Vitesse Sur Europe Atlantique, des boisements compensateurs liés aux défrichements doivent être réalisés. Les personnes intéressées peuvent s adresser au Centre Régional de la Propriété Forestière à SMARVES (86). Commande de panneaux : M le Maire présente une liste de panneaux de signalisation à acquérir afin de finaliser l opération de mise en état des panneaux sur Prailles. Réforme territoriale : M le Maire fait savoir que les travaux de la commission se poursuivent. Chacun sera avisé par mail dès que de nouvelles informations seront connues. Prochain conseil municipal : Il est prévu le vendredi 20 janvier à 20 h 30. L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée. Le Maire, Le secrétaire, Les membres, 6