E dépôt 029 BOSSEE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 21 SEPTEMBRE 2001 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Valérie Granger et Catherine Leclercq ***
BOSSEE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1*-D3* Conseil municipal, délibérations : registre. 1862-1960 D1* 1862-1890 D2* 1891-1912 D3* 1913-1960 SERIE F : POPULATION ECONOMIE SOCIALE STATISTIQUE F1 Mouvement de la population : état. 1857-1896 F2 Dénombrement de la population : liste. 1836-1896 SERIE G : CONTRIBUTIONS ADMINISTRATIONS FINANCIERES G1 Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif. 1830 G2*-G10* Cadastre napoléonien G2* Etats de section. [s.d.] G3* Lieux-dits : plan. [s.d.] G4*-G5* Mutations : livre. 1819, 1824 G4* 1819 G5* 1824 G6* Propriétés foncières : matrice. 1834-1908 G7*-G8* Propriétés bâties : matrices. 1882-1936 G7* 1882-1910 G8* 1911-1936 G9*-G10* Propriétés non bâties. 1909-1934 G9* 1909-1914 G10* 1915-1934 G11 Cadastre rénové : tableau d assemblage. 1937
G12 Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nominateurs : procès-verbaux de nomination. 1833, 1860-1882 G13 Patente, déclaration : matrice. 1857, 1861, 1883 G14 Véhicules automobiles, déclaration : registre. 1940-1946 G15 Billards, déclaration, taxe : registre. 1872, 1916 G16 Garde-chasse, déclaration : registre. 1913-1930 G17 Chiens, déclaration : rôle. 1876-1938 G18 Contributions directes : rôle général. 1855-1877 G19 Prestations pour chemins vicinaux : rôle. 1846-1905 G20 Rétribution scolaire : rôle. 1876-1877 G21 Dégrèvements d impôts : registre. 1919-1945 G22 G23 G24 Mandement général pour les contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : état général. Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes au centime de franc. Bureau de poste, concessions de distribution sur la commune : correspondance. 1811-1841 1819 1913 SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1 Recensement des jeunes gens : tableau. 1915-1969 H2 Recrutement et réserve, congé : autorisation. 1854 H3 Dispense, demande : correspondance. 1862 H4 Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre. 1864, 1889-1961 H5 Cantonnement des troupes : état. 1878-1882 H6 Chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles, recensement 1899-1933 : liste, état. H7 Garde nationale, contrôle : relevé nominatif. an IV-1870
H8 Guerre 1914-1918, cantonnement, militaires décédés : liste, expédition de décès. H9 Guerre 1939-1945, cartes d alimentation, distribution : liste [voir aussi S1] (1941), personnes arrêtées (STO, résistance) : liste. 1916-1918 1941-1945 H10 Secours viager : état nominatif des anciens militaires de l Empire. 1860 SERIE I : POLICE HYGIENE PUBLIQUE JUSTICE I1 Hôtels et maisons garnis, logeurs et aubergistes, déclarations : registre. 1910-1941 I2 Sinistres, déclaration des pertes : liste, registre. 1899, 1939, 1950, 1956 I3 Passeport. 1859 I4 Jury : liste. 1834-1871 I5 Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal (1785-1789) [contient des arrêtés du maire de 1837]. 1785-1837 I6 Maladies, déclaration : registre. 1914-1931 I7 Epizooties, épidémie, laisser-passer : registre. 1913-1952 SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL K1-K2 Liste électorale. 1834-1965 K1 1834-1910 K2 1911-1965 K3-K8 K9-K11 Elections politiques : procès-verbal des opérations de vote. K3 Référendum. 1945-1962 K4 Elections législatives. 1876-1962 K5 Elections sénatoriales 1876-1934 K6 Conseil d arrondissement. 1913-1937 K7 Conseil général. 1903-1955 K8 Conseil municipal 1853-1965 Elections professionnelles : liste des électeurs. K9 Chambre des métiers. 1932-1937
K10 Chambre de Commerce. 1890-1907 K11 Tribunaux paritaires des baux ruraux. 1946-1957 K12 Installation du conseil municipal : procès-verbal. 1874-1953 K13 Personnel, nomination : délibération, arrêté individuel. 1862-1949 SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1-L3 Budgets et comptes de la commune. 1792-1955 L1 1792-1859 L2 1860-1915 L3 1916-1955 SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS M1 M2 M3 Eglise, entretien, installation d un repère géodésique (1955) ; presbytère, réaménagement : devis, croquis, procès-verbal de réception des travaux. Cimetière, entretien, agrandissement : devis, plan, acte de donation. Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception des travaux. 1792-1879, 1955 1851-1908 1857, 1883 SERIE N : BIENS COMMUNAUX TERRES BOIS EAUX N1 Adjudication de vente d un terrain communal : procèsverbal. 1845 N2 Concessions au cimetière, attribution, enregistrement : arrêté individuel, registre. 1877-1904, 1938-1952 SERIE Ø : TRAVAUX PUBLICS VOIRIE MOYENS DE TRANSPORT REGIME DES EAUX Ø1 Classement des routes et des chemins : tableau. 1874
Ø2 Route départementale n 9 : plan d alignement. 1876 Ø3 Ø4 Ø5 Chemins vicinaux, classement, entretien, budget : devis, cahier des charges, état de classement, plan, dossier par chemin. Chemins ruraux, classement, déclassement : tableau, procès-verbal. Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation : rapport de l agent voyer, arrêté municipal, affiche, adjudication, croquis. 1836-1933 1839-1883 1857-1905, 1940 Ø6 Réseau téléphonique, installation : correspondance. 1914 Ø7 Ø8 Ø9 Ligne «autobus» Loches-Ste-Maure, projet : correspondance. Electrification, réseau, financement, sondage : correspondance, questionnaire. Syndicat intercommunal d assainissement des terres humides du plateau de Ste-Maure, aménagement du réseau, financement : devis, procès-verbal de réunion. 1933-1936 1955-1965 SERIE P : CULTES P1*-P2* Fabrique, délibération : registre. 1750-1905 P1* 1750-1838 P2* 1858-1906 P3 Fabrique, financement : budget. 1805-1857, 1906 SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES S1 Affiche illustrée fonds bleu «quinquina Bourin aux grand vins blancs de Touraine» publicité ORCEL- MARSEILLE 157 x 120 [cette affiche comprend au verso la liste des personnes bénéficiant d une carte d alimentation voir aussi H9] [s.d.]