Vous avez toujours su trouver les bonnes recettes. ENTREPRISES ET PROFESSIONNELS Pour faciliter la restauration de vos salariés CHÈQUE DE TABLE www.banquepopulaire.fr
LE CHÈQUE DE TABLE : UNE SOLUTION DE RESTAURATION SIMPLE, SOUPLE ET SUR MESURE. Favoriser la restauration des salariés à l heure du déjeuner est une démarche sociale importante pour toutes les entreprises et une obligation légale pour celles de plus de 25 salariés. Avec le Chèque de Table, Natixis Intertitres vous propose de mettre en place une solution souple de restauration avec des avantages sociaux et fiscaux particulièrement attractifs. Plus de 2,5 millions de salariés utilisent quotidiennement le titrerestaurant. Un titrerestaurant accepté par plus de 160 000 établissements Le Chèque de Table est un titrerestaurant permettant à vos salariés de régler leurs repas dans plus de 160 000 établissements affiliés à la Centrale de Règlement des Titres C.R.T (restaurants, charcuteries, traiteurs, brasseries, boulangeries, restauration rapide ). Notre partenariat historique avec les syndicats professionnels de la restauration garantit un excellent accueil au Chèque de Table. Une solution défiscalisée pour l entreprise Le Chèque de Table est une solution adaptée aux attentes de votre entreprise : Un complément de rémunération pour vos salariés, totalement exonéré de charges sociales et fiscales pour votre entreprise (1), Un outil supplémentaire de motivation pour vos collaborateurs, Une amélioration de la gestion des Ressources humaines. (1) Dès lors que la contribution de l entreprise est comprise entre 50 et 60 % de la valeur faciale du titre et qu elle ne dépasse pas 1 095,60 par an et par salarié (plafond 2007 : 4,98 x 220 jours ouvrés). Un pouvoir d achat supplémentaire pour vos salariés Le Chèque de Table est une solution adaptée aux attentes de vos salariés : Des avantages sociaux et fiscaux, Une amélioration de la qualité de vie.
Une expertise dans la mise en place de vos titresrestaurant Bénéficiez dès maintenant de tous les avantages du Chèque de Table. Une fiscalité particulièrement attractive (1) : Le montant du Chèque de Table pris en charge par l entreprise est : Exonéré de cotisations sociales : cotisations URSSAF, cotisations ASSEDIC, cotisations et retraites complémentaires, Exonéré de charges fiscales : taxes d apprentissage, participation à la construction, participation à la formation continue, taxes sur les salaires, Déductible du bénéfice imposable. La contribution est admise dans les frais généraux, au même titre que les autres dépenses d œuvres sociales. Des services sur mesure : Une gestion simplifiée des commandes adaptée à votre organisation, Un accompagnement et un suivi dans la mise en place des Chèques de Table dans votre entreprise, avec conseils et expertise sur la législation, La garantie d une livraison rapide et sécurisée de vos Chèques de Table, La personnalisation des Chèques de Table au logo de votre entreprise, au nom de vos salariés, etc. Des services complémentaires : La confirmation de commande, Le paiement par prélèvement automatique sécurisé, L accès à l Espace Client du site www.intertitres.natixis.com avec : La commande en ligne, Le suivi des commandes, Le suivi des livraisons. Une fiscalité avantageuse avec 0% de charges (1) (1) Dès lors que la contribution de l entreprise est comprise entre 50 et 60 % de la valeur faciale du titre et qu elle ne dépasse pas 1 095,60 par an et par salarié (plafond 2007 : 4,98 x 220 jours ouvrés). CENTRE D IMPRESSION ET CENTRES DE PRODUCTION CERTIFIÉS ISO 9001 Pour le salarié, un véritable avantage social et un complément de pouvoir d achat La participation de l entreprise est exonérée pour le salarié de cotisations sociales, d impôts sur le revenu, de CSG et de CRDS. Une solution de rémunération offrant une grande liberté En permettant à vos salariés de choisir librement leurs modes et lieux de consommation, vous améliorez leur bienêtre au quotidien. Des avantages et réductions Bénéficiez d une offre complète de services réservés aux salariés, leur permettant ainsi d accéder à des réductions et promotions dans de nombreuses enseignes nationales. Pour le salarié, le Chèque de Table peut représenter un gain de pouvoir d achat pouvant aller jusqu à 1 095,60 euros par an (2). (2) 4,98 euros (part patronale maximale exonérée de charges sociales et fiscales) x 20 jours x 11 mois = 1 095,60 euros (plafond 2007).
Le Chèque de Table : une fiscalité attractive Compte tenu de ses avantages, le Chèque de Table permet aux entreprises de réaliser des économies significatives par rapport à une prime ou à une augmentation. Des économies significatives pour l entreprise L efficacité des rémunérations avec le Chèque de Table Attribution de départ EXEMPLE Charges patronales hors CSGCRDS (45 %) / Charges salariales (20 %) Impact (réduction) sur l IS (33 %) CSGCRDS (8 % sur 97 % versement brut, dont 5, 1 % déductibles) Impôt sur le revenu (TMI 15 % x revenus charges CSG déductible abattement de 10 % (3) ) Prime ou augmentation de salaire Entreprise 100 45 48 Salarié 100 20 8 10 Chèque de Table Entreprise Salarié 100 100 0 0 33 0 0 Coût réel pour l entreprise Gain réel pour le salarié 97 (4) 62 67 (4) 100 À participation équivalente, opter pour le Chèque de Table coûte 1,4 fois moins cher pour l entreprise que de verser une prime. (3) L abattement de 20 % n'existe plus à compter de l'imposition des revenus de 2006 et a été intégré dans le barème de l'ir. (4) Hors prestation de services et d'envoi. N.B : L'ensemble des informations présentées dans le tableau est donné à titre indicatif et tient compte d'un strict respect des conditions légales applicables au Chèque de Table afin de faire bénéficier tant l'entreprise qui les distribue que les bénéficiaires, des conditions sociales et fiscales les plus favorables. LA LÉGISLATION DU CHÈQUE DE TABLE Règle N 1 : La contribution de l employeur doit toujours être comprise entre 50 et 60 % de la valeur faciale du titre. Règle N 2 : La contribution de l employeur est totalement exonérée de charges sociales et fiscales si celleci ne dépasse pas 4,98 (5) euros par titre et par salarié. Règle N 3 : Un titre par jour travaillé et par salarié (le statut de salarié est obligatoire). Attention : la participation du salarié est obligatoire et doit toujours être comprise entre 40 et 50 % de la valeur faciale du titre. (5) Plafond 2007.
Les atouts du Chèque de Table Un complément de rémunération entièrement défiscalisé (1) Une mise en place simple et souple Une livraison rapide et sécurisée Un pouvoir d achat supplémentaire pour vos salariés Le libre choix des modes et lieux de restauration pour vos salariés UNE COMMANDE EN TOUTE SIMPLICITÉ Commandez selon vos préférences. Un accompagnement dans la gestion de vos Chèques de Table vous permettra de choisir le mode de commande le mieux adapté à votre organisation : Par courrier avec un règlement par chèque joint à la commande, à l adresse suivante : BP 63254 31132 Balma Cedex. Par fax avec un règlement par prélèvement au Par internet sur le www.intertitres.natixis.com Par des outils simples de gestion informatique des commandes. (fichier, extraction de la paye ). Parce que vous avez toujours su trouver les bonnes recettes. (1) Dès lors que la contribution de l entreprise est comprise entre 50 et 60 % de la valeur faciale du titre et qu elle ne dépasse pas 1 095,60 par an et par salarié (plafond 2007 : 4,98 x 220 jours ouvrés).
Réf = INGCDT03.07/V1/10000 Crédits Photos :Getty Images/Stockbyte Platinum/George Doyle,Image Source ;N.Richez,;Photodisc Rouge ;Digital Vision www.uniteam.fr Document non contractuel. L INGÉNIERIE SOCIALE SELON LA BANQUE POPULAIRE En fédérant, sous l appellation Ingénierie sociale, l ensemble de ses expertises en épargne salariale, épargne retraite, assurances et titres de services, la Banque Populaire donne aux professionnels et aux entreprises les moyens d une nouvelle dynamique sociale. Une approche innovante et globale pour motiver et fidéliser ses salariés Une réponse adaptée à tous les besoins de l entreprise en matière de politique sociale, que ce soit au quotidien, à moyen ou à long terme. Une attractivité sociale et fiscale maximale permettant d optimiser la gestion des rémunérations. Un interlocuteur unique et à l écoute de l entreprise pour l accompagner durablement dans toutes ses initiatives. Natixis Interépargne Leader de la tenue de compte d Épargne Salariale en France avec près de 2,8 millions de comptes individuels gérés. Assurances Banque Populaire Vie et Assurances Banque Populaire Prévoyance Compagnies d assurance proposant une gamme complète de produits d épargne retraite et de prévoyance. Natixis Intertitres Seul acteur bancaire agréé par les pouvoirs publics pour diffuser l ensemble des titres de services réglementés. UNE OFFRE COMPLÈTE POUR L ENTREPRISE Accroître la performance Participation Intéressement Plan d Épargne d Entreprise (PEE) Actionnariat salarié Optimiser la politique retraite Plan d Épargne Retraite Collectif (PERCO) Article 83 Article 39 Améliorer la vie quotidienne Titrerestaurant Chèque cadeau Chèque Emploi Service Universel préfinancé Compte Épargne Temps Assurer la pérennité de l entreprise Assurance homme clé Indemnités de fin de carrière NATIXIS INTERTITRES Société anonyme au capital social de 380 800 euros SIREN 718 503 386 RCS Paris Siège social : 6876, quai de la Rapée 75012 Paris Direction des Relations et Services Clients : BP 63254 31132 Balma Cedex Tél. 0 820 20 20 01 (0,09 euro TTC/min) Fax : 05 61 61 17 95 www.intertitres.natixis.com GROUPE BANQUE POPULAIRE