Cinquantenaire des Accords d'évian 1962

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Cinquantenaire des Accords d'évian 1962"

Transcription

1 ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Cinquantenaire des Accords d'évian 1962 Guide des sources relatives à l'algérie coloniale et à la Guerre d'algérie conservées aux Archives nationales du monde du travail - État au 31 août par Linda VENDEVILLE, étudiante en Master d'archivistique 2ème année (Université Jean Moulin-Lyon 3), Coline WINKLER, étudiante en Master d'archivistique 2ème année (Université Charles de Gaulle-Lille 3), et Gersende PIERNAS, adjointe à la directrice, chargée d'études documentaires responsable des fonds d'entreprises et des programmes de numérisation aux ANMT, sous la direction de Françoise BOSMAN, conservateur général et directrice du Service Archives nationales du monde du travail Roubaix, mai 2010-août 2011 ISBN

2 Illustration de la couverture : Nemours (Algérie), viaduc et pont pour le chemin de fer de Nemours-Marnia : détail d'une photographie noir et blanc, (ANMT, Fonds du Bureau d'études Pelnard Considère et Caquot, ) Les illustrations sont toutes issues des fonds des Archives nationales du monde du travail. Elles ont été sélectionnées par Coline Winkler et Gersende Piernas, qui les a numérisées. Certains auteurs ou ayants-droit de photographies n'ayant pu être identifiés, ils sont invités à joindre les éditeurs. ISBN : Édition : Archives nationales du monde du travail

3 INTRODUCTION Dans le cadre de l'anniversaire des accords d'évian, et de la fin de la Guerre d'algérie, anniversaire inscrit au calendrier des Célébrations nationales pour l'année 2012, les Archives de France ont invité l'ensemble des services d'archives à recenser les sources concernant la Guerre d'algérie et les activités françaises dans ce pays de 1954 à Cette demande s'inscrit dans une démarche politique et diplomatique permettant d enrichir la célébration du cinquantième anniversaire des accords d'évian. En effet, l'établissement du guide des sources relatives à la Guerre d'algérie doit permettre de nourrir des échanges culturels avec l'état algérien en faisant émerger et en réunissant des sources de l'histoire parfois méconnues. Dans ce contexte, les Archives nationales du monde du travail ont choisi de répondre à cette demande en élargissant le champ de recherche à l'algérie coloniale sous l'angle des activités économiques et sociales, domaines sans lesquels l'histoire de la colonisation perdrait de son sens. En effet, l'essentiel des archives publiques de l'administration de l'algérie française sont aujourd'hui conservées aux Archives nationales d'outre-mer (ANOM) à Aix-en Provence. Quant à celles sur la guerre d'indépendance de l'algérie, on les retrouve aussi aux Archives du Service historique de la Défense et du Ministère des Affaires étrangères, ainsi qu'aux Archives nationales - site de Fontainebleau. Si les Archives nationales du monde du travail à Roubaix possèdent, elles-aussi, des archives relatives à cette guerre, une part importante des fonds relatifs à l'algérie aux Archives nationales du monde du travail concerne en fait les activités françaises en Algérie. Or, celles-ci s'inscrivent dans la continuité des activités des entreprises françaises en Algérie durant la période coloniale. Le recensement des archives relatives à l'algérie coloniale et à la Guerre d'algérie a été mené à partir des inventaires existants du service. 120 fonds ont été répertoriés. Ils frappent par leur diversité et leur richesse. On y trouve des fonds d'entreprises, de banques, d'associations, d'organisation religieuses et philosophiques mais aussi des archives de syndicats, de militants ou encore des archives issues du monde de l'éducation et des mouvements sportifs. Les archives concernées sont d'un fonds à l'autre, d'origine publique et d'origine privée. Les sources relatives à l'algérie ont été organisées selon trois parties. La première concerne les activités françaises en Algérie, depuis les débuts de la colonisation à la fin de la Guerre d'algérie. Elle regroupe les fonds d'entreprises françaises intervenues en Algérie, et il n'est pas étonnant d'y retrouver les principaux secteurs industriels implantés en Algérie, comme la construction. Cette partie, organisée par secteurs d'activité, est étoffée par des fonds regroupant de la documentation sur les entreprises. La deuxième partie aborde la Guerre d'algérie. Elle est essentiellement constituée de documents relatifs à des prises de positions et actions de solidarité d'associations, de syndicats ou de militants français, et de documentation relative aux événements en Algérie. On notera également la présence d'archives relatives aux dommages de guerre et à l'aide financière aux rapatriés. Enfin, la troisième partie s'intéresse à la population et à la société algériennes. Cette partie esquisse des pistes de recherche pour l'historien et ne doit pas être lue comme un relevé exhaustif des sources relatives aux Algériens. En effet, la partie relative à la main d œuvre algérienne ne reprend que quelques exemples d'entreprises ayant une main d'œuvre algérienne. Les analyses des répertoires ne font pas le plus souvent état de la nationalité des employés, même lorsque cette indication est reprise dans les dossiers de personnel. L'attention du lecteur est donc attirée sur le fait qu'il s'agit d'un panorama très riche, mais partiel par rapport à l'ensemble des archives d'entreprises conservées aux Archives nationales du monde du travail. Les rubriques sont organisées dans l'ordre alphabétique des fonds, par intitulés des noms propres, raisons sociales et appellations officielles d'organismes. Chaque fonds comprenant des documents relatifs à l'algérie fait l'objet d'une notice descriptive numérotée selon l'ordre d apparition dans le guide, avec un intitulé du fonds et un renvoi le cas échéant à des notices rattachées. Chaque notice précise le ou les numéros d'entrée du fonds, son statut, ses modalités d'entrées, les conditions de communication et de reproduction des documents, la nature de l'instrument de recherche, et une notice historique. Sont ensuite indiquées les cotes spécifiques à l'algérie avec leur analyse et leur métrage linéaire. Les instruments de recherche étant de niveaux et de nature différents, les analyses sont plus ou moins approfondies. L'orthographe et la localisation des noms de lieux sont parfois incertaines. 1

4 La liste des fonds en annexe permet de faire la correspondance entre le producteur du fonds avec son appellation officielle, le statut juridique des archives avec leurs cotations et le ou les numéros de notices concernées. Cette liste est organisée par groupes d'activités : administration, architectes, entreprises, mouvement social. Les cotes ainsi répertoriées ont ensuite été métrées. Une estimation du métrage de l ensemble des sources a pu être effectuée, soit environ 655 mètres linéaires : 1ère partie L'Algérie coloniale : 635,77 m.l. 2ème partie La Guerre d'algérie : 10,3 m.l. 3ème partie Les Algériens : 9,3 m.l. Un index général (mots matières et noms propres) clôt le guide en renvoyant aux numéros de notices. Par définition, ce Guide s'enrichira au fil des entrées ultérieures de la collecte des ANMT et de la réalisation des inventaires correspondants. 2

5 SOMMAIRE INTRODUCTION... 1 SOMMAIRE...3 SOURCES ARCHIVISTIQUES AU 31 AOÛT L Algérie coloniale...8 Généralités...10 Activités financières...12 Activités économiques...40 La Guerre d'algérie...94 Évènements...95 Militantisme contre la Guerre d'algérie...98 Solidarité Dommages de guerre et indemnisations Aide financière aux rapatriés Les Algériens Généralités sur la population algérienne Éducation et jeunesse Main d œuvre algérienne Vie syndicale Vie religieuse LISTE DES FONDS Administration Architectes Entreprises Mouvement social INDEX

6

7 SOURCES ARCHIVISTIQUES AU 31 AOÛT

8 Photographie noir et blanc du Pont de Nemours (Algérie), construit par le Bureau d'études Pelnard-Considère-Caquot, (ANMT, Bureau d'études Pelnard-Considère-Caquot, ) 6

9 L Algérie coloniale 7

10 Carte d'alger en 1832, in Ministère des Travaux publics, Ports maritimes de la France, Tome huitième (2ème partie), Algérie, d'alger à La Calle, Paris, Imprimerie nationale, 1892, figure 3. (Bibliothèque des ANMT, HP 794) 8

11 GÉNÉRALITÉS Législation 1. DELSALLE Paul Carton don (1997) immédiatement communicable 0,10 m.l. bordereau Paul Delsalle a été maître de conférence à l'université de Haute Alsace et responsable des Archives municipales de Tourcoing. Codes et lois pour la France, l Algérie et les colonies, Paris, imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard, 1924, 392 pages Ouvrages imprimés 2. Bibliothèque des ANMT Séries H et HP, entrée de la Bibliothèque scientifique et technique des ANMT et publiques versement, achats, dons (1967) immédiatement communicable 0,64 m.l. inventaire On a rassemblé ici des ouvrages imprimés et des périodiques présentant un intérêt pour l'histoire économique et sociale et l'histoire des techniques, qui sont, parfois, difficiles à trouver dans les bibliothèques. Cette bibliothèque spécialisée des ANMT regroupe titres (série H pour les ouvrages, série HP pour les périodiques, entrée pour la Littérature grise). H 5223 ALGERIE (Gouvernement Général de l ). Marchés publics. Bulletin d Information publié par le Service des Prix, Enquêtes Économiques et Ravitaillement. N 2 - Décembre Alger, Imprimerie officielle du Gouvernement Général de l Algérie, In 4, 40 p. [Archives publiques] 1956 H 5224 DOUEL (Martial).- Un siècle de finances coloniales.- Paris, F. Alcan, In 8, 839 p. ( Collection du Centenaire de l Algérie). [Archives publiques] 1930 H INSTITUT POUR L ETUDE ET LE DEVELOPPEMENT DE L INDUSTRIE EN ALGERIE.- Le guide de l Industrie en Algérie.- Paris-Alger, S.E.D.I.A., s.d. 11 cahiers in 8. carte h.t. [Archives publiques] s.d. HP 691 CENTRE DE DOCUMENTATION ET D ENQUETES EN AFRIQUE DU NORD.Documentation et Enquêtes Algériennes. Revue officielle du C.D.E.A.N.- Alger, fasc. In 4. [Archives publiques] N 1-2e trimestre 1955 N 2-3e trimestre 1955 N 3-4 trimestre 1955 N 4-1er trimestre 1956 N 5 - janvier H 5095 CARNOT (A.) et RIOULT (L.).- Minerais de fer de la France et de l Algérie analysés au Bureau d essai de l École des Mines de 1845 à Paris, Dunod, In 4, p

12 H 5106 DAUMAIN (G.).- L Industrie minière dans les colonies françaises. I. Algérie.- Saint-Étienne, Théolier, In 4, 16 p., fig. (Extrait de la Chronique des Mines coloniales, 15 avril 1937) 1937 H CHEMINS DE FER ALGERIENS DE L ETAT.- Comptes d administration.- Alger, Imprimerie algérienne, puis F. Montegut, puis Imbert, vol in fol. Exercices 1914 à 1920, 1931 à [Archives publiques] H 5712 Convention du 1er juillet 1921 entre le Gouvernement général de l Algérie, l Administration des Chemins de fer algériens de l État et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée pour l organisation du nouveau régime des chemins de fer d intérêt général en Algérie.- sl.n.d. In 8, 26 p. multigr. [Archives publiques] s.d. H 6273 TRAVAUX PUBLICS (Ministère). Chemins de fer (Direction).- Répertoire général et alphabétique des gares, stations ou haltes des chemins de fer français et algériens (intérêt général et intérêt local) avec indication des lignes auxquelles elles se rattachent.- Paris, Imprimerie nationale In 8, relié, 245 p. [Archives publiques] 1893 HP 848 ALGERIE (Gouvernement Général) Chemins de fer (Direction).- Statistique des Chemins de fer algériens au 31 décembre de l année Intérêt général - Intérêt local - Tramways.Alger, Rives-Romeu (et successeurs), brochures in 4. Statistique établie pour les années inclus. Manquent les années 1914, 1927, 1931, 1933, [Archives publiques] H 5296 DUPONCHEL (A.).- Le Chemin de fer transsaharien. Jonction coloniale entre l Algérie et le Soudan. Études préliminaires du projet et rapport de mission.- Montpellier, C. Coulet, In 8, VII-371., cartes générale et géologique h.t H MARLIO (Louis), MAZERAT, VERGNIAUD et GODFERNIAUX.- Voies ferrées (France, Algérie, Tunisie et Colonies françaises).- Paris, P. Dupont, vol. in 8, reliés H 6018 THEVENEZ (René) et BLEYS (Étienne).- Le Nouveau régime des Chemins de fer d intérêt général (Métropole et Algérie).- Saint-Brieuc, F. Guyon, In 8, 119 p. (Extrait des Annales des Chemins de fer et Tramways) HP 794 TRAVAUX PUBLICS (Ministère).- Ports maritimes de la France.- Paris, Imprimerie nationale, vol. in 4 reliés, cartes, plans, cartes et plans dépl. en coul. Et noir h.t. T 8 Algérie, de Nemours à Tipaza Algérie, d Alger à La Calle. [Archives publiques] Barrage de Foum el Gherza (le).- Alger, Diffusion du livre s.d. In fol., n.p., ill. s.d. H 6215 CONSEIL SUPERIEUR DE L ASSISTANCE PUBLIQUE.- Session ordinaire de Rapports, projets, discussions I. Modifications au règlement pour le personnel de l Inspection départementale de l Assistance publique - II. Règlement d administration publique pour le placement des mineurs prostitués - III. Le service des enfants assistés en Algérie - IV. Les taux d allocation aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, etc s.l.n.d. In 4, 207 p. [Archives publiques] s.d. H 6248 BOURSON (Agence Paul). Renseignements commerciaux et contentieux sur la France et l Étranger - Livre des Acheteurs de Chaussures de Paris, du Département de la Seine, des principales Villes de France, de l Algérie et de la Tunisie. 1er mars Paris, Imprimerie de l Agence, In 8, 176 p

13 ACTIVITÉS FINANCIÈRES Assurance 3. Groupe des assurances nationales (GAN) archives publiques don (1987) immédiatement communicable 0,01 m.l. répertoire méthodique Créée à Lille en 1913 et nationalisée par la loi du 25 avril 1946, la «Caisse fraternelle de capitalisation» est l'une des onze sociétés qui ont constitué le «Groupe des Assurances nationales (GAN) en vertu du décret du 17 janvier Par décret du 24 décembre 1968 a été prononcée la fusion de deux des onze sociétés, «Le Soleil-L'Aigle capitalisation». La dénomination de cette nouvelle société a été modifiée en 1976 pour devenir «GAN capitalisation» à effet du 1er janvier Les neuf autres sociétés constituant la GAN ont été regroupées en 1968 en deux sociétés : «Les assurances nationales-vie» et «Les assurances nationales incendie accidents risques divers», qui sont devenues en 1976 : «GANvie» et «GAN-incendies accidents». D'autre part, la «Caisse fraternelle de capitalisation» avait créé, en 1952, une filiale dénommée «Caisse fraternelle-vie». Cette société est devenue filiale de «GAN capitalisation». Information extérieure. - Compagnie financière pour le développement de l'algérie (COFIDAL) : procès-verbaux des assemblées générales ordinaires et des assemblées générales extraordinaires, AGO du 08/12/62 avec affectation des résultats de Le Soleil et l'aigle 145 AQ AQ archives publiques dépôt (1969) immédiatement communicable 0,07 m.l. répertoire numérique détaillé La compagnie d'assurances le Soleil-Incendie est fondée en 1829, suivie par d'autres sociétés couvrant les diverses branches d'assurances (incendie, vie, capitalisation etc.) qui forment le groupe Soleil-Aigle (ainsi Soleil-Vie et Aigle-Vie fusionnement en 1916). Nationalisé en 1946, le groupe fusionne en 1968 avec diverses sociétés pour constituer le GAN (Groupe des assurances nationales). Soleil-Aigle: statistiques départementales et étrangères (France, Algérie, Tunis, Espagne) AQ 206 Soleil-Aigle, assurance des récoltes en Algérie

14 Extrait du registre des clients de la Compagnie d'assurances Soleil-Aigle en Algérie, (ANMT, Fonds Le Soleil et L'Aigle, 145 AQ 206) 12

15 5. Lloyd continental don (2005) immédiatement communicable 0,39 m.l. bordereau Alfred Verspieren est le premier courtier indépendant français. En 1880, il crée à Roubaix une société de courtage à son nom. En 1920, son fils crée la compagnie Lloyd Continental français, spécialisée dans l'assurance des risques d'incendie de l'industrie textile. Le développement de la compagnie se poursuit tout au long du vingtième siècle. Elle se spécialise progressivement dans la conception, la vente et la gestion de produits d'assurance de la branche santé-vie. La Lloyd Continental est rachetée en 1999 par le groupe Swiss Life. La famille Verspieren poursuit, quant à elle, ses activités de courtage en assurances. En 2005, le groupe Verspieren est le quatrième courtier français. Activités en Algérie, au Maroc et en Sarre Correspondance de la succursale d'alger de la compagnie d'assurances Lloyd Continental au siège de Roubaix, (ANMT, Fonds Lloyd Continental ) 13

16 Banque 6. Archives nationales, section des archives économiques et sociales archives publiques versement immédiatement communicable 0,08 m.l. bordereau La Section des Archives économiques et sociales a été créée en 1949 au sein des Archives nationales, site de Paris. Elle dura jusqu'en Certains de ses fonds ont été ensuite répartis entre le Centre des archives contemporaines à Fontainebleau, le Centre des archives du monde du travail à Roubaix et le Centre des archives d'outre-mer à Aix-en-Provence. Banque de l'algérie : notes, textes officiels, bordereaux de versement Banque Fould et Banque Heine 115 AQ AQ dépôt (1966) sur autorisation du déposant 0,06 m.l. inventaire En 1795, Beer Léon Fould fonde à Paris une maison de banque. Cette banque d'affaire connue sous les raisons sociales successives de B. L. Fould et FouldOppenheim, puis Fould-Oppenheim et Cie, enfin Fould et Cie, est mise en liquidation en Armand et Michel Heine, issus d'une famille de banquiers allemands, après avoir compté parmi les associés, fondent à cette date leur propre établissement en reprenant les locaux laissés par Fould. Cette société en nom collectif prend en 1883 sa raison sociale définitive de Heine et Cie. En 1966, ses deux gérants, au moment de la fusion avec le Crédit privé, décident le dépôt des dossiers concernant les plus grosses affaires auxquelles leur banque et son prédécesseur la banque Fould s'étaient intéressés. On a cru bon, en raison de la continuité de la politique de ces deux banques et de la similitude de la nature des documents contenus dans chaque dossier, de les classer dans un ordre méthodique par nature des opérations bancaires concernées, puis dans l'ordre alphabétique des diverses affaires. Emprunts provinciaux et départementaux : 5% du département de Constantine AQ 18 Emprunts de compagnies ferroviaires. Dossier 1. Algérie Compagnie des chemins de fer de l Est algérien Compagnie des chemins de fer de l Ouest algérien Compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma , AQ 24, 27 Actions Crédit foncier et agricole d Algérie Dossier 2. Sociétés ferroviaires. Compagnie des chemins de fer de l Est algérien Compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma Compagnie franco-algérienne

17 8. Banque Mirabaud 215 AQ AQ ( ) don (1995) sur autorisation du donateur jusqu'en ,10 m.l. répertoire Famille protestante, les Mirabaud se sont établis à Genève comme épiciersdroguistes à la fin du XVIIIème siècle. Jacques Mirabaud ( ), protestant, fonde en 1814, une banque. Son second fils, Henri ( ) s'établit en France et s'associe avec son beau-père, le banquier parisien Paccard. La banque, qui devient en 1878 «Mirabaud, Paccard, Puerari et Cie» s'intègre activement au monde de la finance protestante et acquiert un rayonnement mondial (minerais et métaux non ferreux en Afrique du Nord, Amérique latine et Sud-Est de l'europe). Devenue en 1907, «Mirabaud et Cie», elle conserve un statut strictement familial, jusqu'à sa fusion en 1953 avec la Banque de l'union parisienne. Compagnie Algérienne. S.d., Extraits des souvenirs de carrière de Jean Boisonnas relatifs à la Compagnie Algérienne (photocopie). S.d. s.d., Banque nationale de crédit 120 AQ AQ dépôt (1968) sur autorisation du déposant 0,12 m.l. répertoire numérique Créée en 1913, afin de reprendre le réseau français du Comptoir d'escompte de Mulhouse, la BNC poursuit la politique d'expansion de son prédécesseur en absorbant de nombreuses banques locales et créant de multiples succursales à travers toute la France. A l'origine établissement de crédit au service du commerce et de l'industrie, elle se met, pendant la Première Guerre mondiale, au service de la Défense nationale (placement des bons et obligations, emprunts...), puis continue son expansion, devenant, en 1924, le premier établissement de crédit français. Elle s'oriente alors vers des activités de banque d'affaires, mais l'instabilité monétaire et la crise mondiale, à partir de 1930, l'amènent à faire appel au soutien du Trésor. En février 1932 sa liquidation amiable est décidée, sous réserve de la création d'une société nouvelle : la Banque nationale pour le commerce et l'industrie (BNCI), chargée de reprendre le fond de commerce et de continuer l'exploitation. La liquidation, y compris celle des filiales et des sociétés absorbées, s'est poursuivie jusqu'en Titres de sociétés privées : Compagnie africaine du liège (Alger) AQ 647 Documentation imprimée AQ 652 Comptoir algérien de métaux précieux Société Alsace-Algérie Représentations fiscales des sociétés étrangères en France : Gresham Life Assurance Society, ltd., siège social à Londres ( Fleet Street), et direction à Paris pour la France, l Algérie et les colonies françaises

18 10. Banque nationale pour le commerce et l'industrie (BNCI) Modalités d'entrée : 155 AQ AQ don (1979) immédiatement communicable 0,02 m.l. répertoire La BNCI est une société anonyme constituée en 1932 pour prendre la suite de la Banque nationale de crédit, mise en liquidation la même année. Une politique d'expansion vigoureuse lui permet de racheter de nombreux établissements en difficulté et d'ouvrir plusieurs succursales en France et à l'étranger. Nationalisée en 1945, la BNCI fusionne le 1erjanvier 1966 avec le Comptoir national d'escompte de Paris pour former la Banque nationale de Paris (BNP). Banque nationale pour le commerce et l'industrie Afrique, ou BNCIA, à Alger : statuts, rapports aux assemblées générales, coupures de presse, circulaires et correspondance concernant la création et la fonctionnement Banque de Neuflize, Schlumberger, Mallet (ex 144 AQ) dépôt du propriétaire (2003) sur autorisation du déposant 0,10 m.l. répertoire Les banques de Neuflize et Schlumberger et Cie fusionnent entre 1944 et 1950, donnant naissance d'une part à la Banque de Neuflize, Schlumberger et Cie, établissement de dépôt, au sens de la loi bancaire de 1946 qui prescrivait une stricte séparation entre banques de dépôt et banques d'affaires, d'autre part à Schlumberger et Cie, société anonyme de gestion financière. En 1966, Mallet frères rejoint le groupe. En 1969, la "Banque de Neuflize, Schlumberger, Mallet" (Banque NSM) est transformée en société anonyme, de même que Schlumberger et Cie, qui devient un holding sous le nom de "Neuflize, Schlumberger, Mallet SA" (NSM SA). la Banque NSM est alors société exploitante pour le compte de NSM SA. En 1977, Algemene Bank Nederland (ABN), première banque hollandaise, porte à 60% sa participation dans le capital de NSM SA. C'est sous son égide qu'a lieu en 1980 la fusion de la Banque NSM avec la Banque Jordaan, autre filiale d'abn. En 1993, le holding Neuflize, Schlumberger, Mallet SA devient ABN AMRO France. Enfin, en 1997, ABN AMRO rachète au groupe Worms la banque Demachy, qui est adjointe à la Banque de Neuflize, Schlumberger, Mallet, et reprend la même année la plupart des activités du Crédit chimique. Le nouvel ensemble prend la raison sociale "Banque NSMD" en 1999, puis, en 2004, "Banque de Neuflize". La Banque de Neuflize d'origine s'était spécialisée dans le placement d'emprunts d'etat, et avait participé à de nombreux syndicats bancaires, tant en France qu'à l'étranger, en particulier en Amérique latine. Schlumberger devait sa réputation à la gestion de portefeuilles pour le compte de particuliers et de grandes entreprises, de même que Mallet frères, dont l'essentiel des recettes d'exploitation provenaient toutefois des opérations de crédit menées au profit d'acteurs économiques prestigieux. Prêts à une clientèle soigneusement sélectionnée et gestion de valeurs mobilières constituèrent donc naturellement le cœur des activités de la nouvelle banque NSM. Dans les années 1960, NSM détenait des participations dans plus d'une centaine d'entreprises, et siégeait dans la plupart de leurs conseils d'administration. La banque concentrait alors environ 0,4% des dépôts français, et figurait entre la 30e et la 40e place au palmarès des banques françaises. Notes de M. Arthur MALLET sur son voyage à Alger et en Espagne à l occasion du mariage du Capitaine Henri FERAY, son cousin germain, avec Mlle BUGEAUD d ISLY, fille du Maréchal BUGEAUD, Duc d ISLY (copie dactylographiée)

19 Lettre du Duc de DALMATIE, Ministre de la Guerre, à «MM. ANDRE & COTTIER» mandataires d Ibrahim, ex-aga d Alger, qui rejette leur demande d une indemnité supplémentaire de sequins Procurations de l agence SCHLUMBERGER de Lyon entre le 18 décembre 1940 et le 7 avril 1944 auprès de la Compagnie Algérienne de Crédit et de Banque Procurations Coffres de la Compagnie Algérienne de Crédit et de Banque Banque ottomane 207 AQ AQ et dépôt (2009) sur autorisation du déposant 0,04 m.l. répertoires numériques La Banque ottomane est fondée à Constantinople en 1863 par le gouvernement turc associé à la France et à l'angleterre. Banque d'émission, elle est également chargée d'aider les entreprises d'intérêt public, en Turquie mais aussi dans tout le Proche-Orient, notamment au Liban et en Syrie, et en Afrique. En 1933, elle perd tout aspect officiel et ses statuts actuels, adoptés en 1952, ont confirmé son caractère purement privé, tandis que ses activités se sont recentrées sur la Turquie. Ses archives présentent un très grand intérêt pour l'histoire économique et sociale de l'ancien Empire ottoman. Société des quais, docks et entrepôts de Constantinople. Aménagement du port. Q8-Terrains de Top Hané (1913), projets d entrepôts à Constantinople (1921) : notes, correspondance, convention avec Crédit Foncier d Algérie Agence de Paris : titres de la Société algérienne de développement et d expansion (SOCALDEX). s.d. 17

20 13. Banque Rothschild Voir auss AQ AQ archives publiques et dépôt (1972) sur autorisation du déposant 0,55 m.l. répertoire méthodique Mayer Amschel Rothschild reprit dans les années 1760 l'affaire de commerce et de change créée par son père en Au commerce des étoffes, des vins et des épices, vinrent bientôt s'ajouter les opérations financières pour le compte de la maison princière de Hesse. Pour soigner les intérêts de la famille de Hesse et pour favoriser les échanges avec le continent, l'un des fils d'amschel, Nathan, s'établit d'abord à Manchester, puis à Londres où il s'installa en 1804 d'une manière définitive. Profitant de la porte ouverte par Napoléon, malgré le blocus continental, pour assurer quelques relations financières et commerciales avec l'angleterre, le plus jeune fils d'amschel, James de Rothschild, se fixa dans le petit port de Gravelines, puis, à partir de 1813, à Paris, comme représentant de la firme de Francfort. James de Rothschild s'installa définitivement à Paris, sous la raison sociale de Rothschild frères, en En 1821, Salomon de Rothschild et Charles de Rothschild, frères du fondateur de la maison de Paris, créèrent des maisons à Vienne et à Naples. Ainsi se trouvait constitué le groupe des cinq frères Rothschild. Maison de commerce, la firme de Rothschild frères le resta longtemps. Pour appuyer son activité dans ce domaine, la maison Rothschild, dès avant 1848, créa une flotte marchande. Au blé et au coton, produits traditionnels du grand commerce international, la maison Rothschild étendit ses affaires à d'autres marchandises. Ce furent d'abord les «matières», l'or et l'argent, et, conjointement, les produits qui servaient à l'affinage, en particulier le mercure. A l'extrême fin du XIXe siècle, abandonnant le commerce proprement dit, elle prend une part importante à la création des grandes entreprises industrielles (chemins de fer, métallurgie, pétrole...). Elle participe également aux grandes opérations de crédit public La reprise des affaires, en 1944, fut rendue difficile tant par les spoliations subies pendant la guerre que par les changements de législation qui affectèrent le secteur bancaire. La maison Rothschild s'adapta à ces conditions nouvelles. Elle choisit, dès ce moment, de reprendre, parallèlement à son activité financière traditionnelle, une activité bancaire qu'elle avait un peu abandonnée. La Banque Rothschild est nationalisée en février 1982 par le gouvernement socialiste de Pierre Mauroy, sous la présidence de François Mitterrand. Les Rothschild créent alors une autre banque, la Compagnie européenne de banque, puis en 1983 Rothschild & Cie Banque (RCB). Relations avec les banques. Affaires algériennes Série P Correspondance. 132 AQ 1 P 0015, AQ 1 P AQ 1 P AQ 1 P AQ 1 P AQ 1 P 0535 Banque de l Algérie H. C. Hoskier, Alger Crédit foncier algérien Compagnie algérienne Société générale algérienne Crédit foncier d Algérie et de Tunisie, à Paris Crédit foncier et agricole d Algérie, à Paris Banque de l Algérie, à Alger Crédit algérien Société générale d Algérie Compagnie algérienne Banque franco-algérienne

21 Série S 132 AQ non cotés Bureau des études de la Banque Rothschild : dossiers de documentation sur les entreprises (coupures de presse, documents officiels émanant des entreprises, prospectus des émissions de titres, notes sur les recherches plus précises menées par le personnel du Bureau des études). 132 AQ S 33 Banque agricole de l'algérie AQ S 34 Banque de l'algérie AQ S 42 Compagnie algérienne AQ S 43 Crédit algérien. Crédit foncier d'algérie et de Tunisie AQ S 110 Société algérienne de navigation pour l'afrique du Nord [Charles Schiaffino et Compagnie] AQ S 127 Société des chemins de fer sur route d'algérie Compagnie des chemins de fer algériens de l État Société des tramways algériens Correspondance EVÊQUE D'ALGER ANTOINE-ADOLPHE DUPUCH, Bône et Alger GUGENHEIM et Cie puis GUGENHEIM USSLAUB et Cie, Marseille, Alger MOCOMBLE (W. de), caisse d'escompte, Alger, Sevis, Dieppe, Bordeaux MORAND (J.), Lyon, Avignon, Alger, Paris, PARER (Th.), fabrique de liqueurs, Alger POLIGNAC (prince de), Wildthurn, Saint-Germain-en-Laye, Wiesbaden, Alger RESE (Frédéric), Alger, Marseille, Paris, Bâle RIBARD (Clément), Alger ROUSSET (veuve, née Viard), Marseille, Mustapha supérieur, Dijon, Besançon, Alger TIRON, puis TIRON et Cie, Paris, Alger WALLICH (J.C.), Alger Banque Thuret 68 AQ 29, AQ dépôt (1954) sur autorisation du déposant 0,01 m.l. répertoire Peut-être d'origine française, Isaac Thuret était le chef d'une maison de commerce d'amsterdam. En 1810, il vint s'établir à Paris et s'associa à Jacques Lefebvre, l'un des banquiers importants de la capitale. Cette association fut rompue en 1815, date à laquelle Thuret fonda une maison sous son nom. En même temps il créait une maison au Havre, sous la même raison sociale. Entre 1815 et 1830, la maison Thuret et Cie participa à toutes les grandes opérations financières. Elle s'intéressa en outre à l'usine métallurgique de Pont-surl'Ognon où Fourneyron mit au point sa turbine, et à la manufacture d'ourscamp. En 1828, Thuret céda ses affaires à deux de ses employés, Linneville et Lelièvre. Il fut très frappé, en 1830, par la faillite d'un de ses correspondants, Demianny, important banquier de Rouen, et passa le reste de ses jours dans d'interminables procès. Correspondance reçue Alger : Maryand Marseille : Emmanuel Isaac Foa (succursale à Alger)

22 15. Crédit foncier de France Voir auss , , , dépôt (2001) communicable sur autorisation du déposant. Les dossiers à 4492 sont incommunicables à la demande du déposant. 467,60 m.l. bordereaux d'entrée détaillés La Banque foncière de Paris est fondée en 1852 à l initiative des Pouvoirs Publics. Il s agit alors d organiser le crédit hypothécaire en France à l image des banques hypothécaires allemandes instituées à la fin du XVIIIe siècle. Dès l origine, le statut de société de crédit foncier de l Établissement se caractérise par un mécanisme de prêts hypothécaires amortissables à long terme adossés à un financement obligatoire. Le Crédit foncier est placé en 1854 sous la direction d'un gouverneur et de deux sous-gouverneurs nommés par le gouvernement. L'établissement reçoit cependant en 1860 une autonomie de gestion quasiment complète, encore renforcée en Il avance les capitaux nécessaires aux grandes opérations immobilières parisiennes, par l'intermédiaire notamment de la Compagnie immobilière des frères Péreire. En 1860, le Crédit foncier met sa capacité à mobiliser des fonds à long terme au service des municipalités. Les prêts communaux constituent l'une des principales activités de la banque, au point qu'à la fin du siècle, le Crédit foncier s'adjuge plus des trois-quarts des emprunts des communes. En 1880, le Crédit foncier installe une filiale en Algérie, le Crédit foncier et agricole d'algérie, qui étend ses activités à la Tunisie en 1909 et au Maroc en Le Crédit foncier multiplie également les placements à l'étranger. Après la seconde guerre mondiale, la banque participe activement au boom de la construction de logements bon marché. Aujourd'hui encore, les prêts aux communes et au logement constituent toujours les principaux secteurs d'activité du Crédit foncier. Historiquement, l organisation juridique du CFF se différenciait de celles des sociétés de droit commun par la tutelle des Pouvoirs Publics, mais c était une société de droit privé dont le capital social était constitué d actions cotées en Bourse, à l époque largement répartir dans le public, jusqu à l offre publique d achat (OPA), réalisée par la Caisse de Dépôt et de Consignations, en 1996, pour le compte de l État. En 2004, le CFF réalise une opération de croissance externe en finalisant le rachat d Entenial. Ce rachat est suivi d un rapprochement du CFF et d Entenial pour construire le numéro 1 français des services et financements de l immobilier au sein du groupe Caisse d Épargne. Crédit foncier de France , , , , , , Dossiers de prêts aux communes, établissements publics et départements d'algérie Prêts Convention 36, Algérie (prêts à long terme, demandes transmises par le Crédit foncier d Algérie et de Tunisie). Prêts à court terme et ouvertures de crédit, Algérie. Demandes transmises par le Crédit foncier d Algérie et de Tunisie. Opérations 5+6, Algérie. Prêts en participation avec le Crédit foncier d Algérie et de Tunisie. Prêts à long terme, Algérie et Tunisie. Demandes transmises par le Crédit foncier d Algérie et de Tunisie Relation avec le Crédit foncier d'algérie et de Tunisie (C.F.A.T.) : personnel détaché Avancements et gratifications

23 , Séquestres. Société du domaine de l Habra et de la Macta (domaine agricole en Algérie). Livre des fermages Crédit foncier d'algérie et de Tunisie (C.F.A.T.) Rapports sur les demandes de prêts Rapports sur les demandes de prêts individuels. Constantine , 1151 Propriétés : hôtels, terrains, agences. Années Rapports spéciaux sur les demandes de prêts individuels. Années Rapports généraux sur la situation financière, agricole, industrielle et foncière en Afrique du Nord , Rapports sur les demandes de prêts individuels. Oran Oran. Rapports divers/logéco. Années Rapports sur les demandes de prêts individuels. Alger Rapports sur les demandes individuelles. Prêts à moyen terme Rapports sur les demandes individuelles. Prêts à moyen terme 5/6 ans Crédit foncier de France, service fiscal Préfinancement des prêts communaux en Algérie Service fiscal. Enregistrement, bons de la presse centenaire en Algérie (1939) ; loterie nationale (documentation) Algérie, prêts spéciaux construction. Exonération de la taxe professionnelle Crédit foncier d'algérie et de Tunisie, affaires fiscales Algérie, Tunisie, Maroc : taxe sur le chiffre d'affaire ( ), réforme de la taxe sur le chiffre d'affaires ( ) Emprunt obligataire destiné à la consolidation des crédits spéciaux à la construction en Algérie Algérie, législation fiscale. 1953,

24 Service fiscal. Algérie, prêts à la construction, nouvelles modalités Algérie, taxe unique sur les prestations de service (dossier général) Crédit foncier d'algérie et de Tunisie Cartes, plans de villes, plans de lotissements. s.d Plans de villes, plans de lotissements, plans de domaines agricoles des départements de Constantine et Oran. s.d Cartes au e entoilées n , cartes au e. s.d Cartes au e entoilées n s.d Algérie, rapports annuels, documentation Voyage d étude du gouverneur Villard en Algérie et Tunisie en avril-mai 1935 : enquête immobilière, colonisation, enquête viticole, etc Répertoire des prêts ; copropriété (étude demandée par le gouverneur du CFF en 1938) Commune d'alger Commune Birmandreis Commune Birmandreis et El Biar Commune El Biar Département d'alger Plans de lotissements Commune de Blida Commune de Blida et Bouzaréa Commune de Bouzaréah et d'hussein-dey Commune de Kouba et Maison-Carrée Commune Maison-Carrée et Saint-Eugène Commune de Saint-Eugène, commune de Aïn Bessem à Guyotville Prêts individuels en participation avec le CFF : département d'alger, Guyotville groupe Gambetta à Zéralda, Bains Maures de Birkadem, Affreville, Burdeau, Duperré Commune d'oran Oran et Sidi-Bel-Abbès Sidi-Bel-Abbès et Mostaganem

25 Aïn Temouchent et communes du département d'oran de Aboukir à Prudhon Département d'oran, communes Perrigaux à Zemmour ; dossier Compagnie immobilière algérienne Constantine Constantine, lotissements ; Bone, immeubles Bône, Philippeville et Aïn-Beïda et Aïn-M'lila : rapports de prêts individuels Propriétés rurales arrondissement d'alger ; commune de Constantine, de B à Z : rapports de prêts Propriétés rurales. Prêts individuels Propriétés rurales C.F.A.T Documents de l'inspecteur d'oran, M. Brethereau. Liste des dossiers expertises Correspondance du commissaire du CFF à Alger, correspondance diverse, discours. Fichier de points de comparaison Fichier Algérie (très partiel, dont un répertoire des enquêtes , congrès du dattier 1931 etc.) env Expertises immeubles C.F.A.T. et filiales et études diverses sur l'afn Maroc et Algérie : rapports d expertise concernant des immeubles de la caisse fraternelle de capitalisation La Séquanaise (Constantine, Bône et Casablanca), Maroc et Algérie : rapports d expertise concernant des immeubles de la société HBM L Avenir de Rabat-Salé, Maroc, Tunisie, Algérie : enquête viticole Prêts en participation avec le CFF en Algérie et Tunisie ( ), et en Syrie ( ) : note, correspondance, dossier administratif, documentation , , , Algérie, prêts en participation avec le C.F.A.T Prêts convention 1936 avec participation de la C.F.A.T

26 Fichier des propriétés immobilières et terrains en Afrique du Nord Département d'alger. s.d Abbo-Azazga. Baba-Hassen-Birmandreis. Birmandreis. Birmandreis-Blida. Blida (n 808 à 80)-Boghari. Boghni-Bouzaréa (n 1013 à 446). Bouzaréa (n 445 à 94)-Burdeau-Bourlier. Camp-du-Maréchal-Charron. Chebli-Dellys.[Cherchell voir Zurich] Dely-Ibrahim-El Affroun. El Biar. El Biar (n 589 à 49)-Fort de l'eau (n 562 à 200). Fort de l'eau (n 199 à 43)-Guyotville (n 489 à 210). Guyotville (n 209 à 74)-Hussein-Dey (n 1102 à 600). Hussein-Dey (n 599 à 28)-Koléa (n 179 à 120). Kouba (n 119 à 50), (n 1296 à 756). Kouba (n 755 à 208). Kouba (279 à 23)-Maison-Carrée (n 1268 à 1030). Maison-Carrée (n 1029 à 520). Maison-Carrée (n 518 à 43 bis)-marengo. Marceau-Orléansville (n 223 à 150). Orléansville (n 41 à 149)-Rovigo et Rouïba (n 71 à 133). Rovigo et Rouïba (n 62 à 69)-St Eugène (n 300 à 794). St Eugène (n 26 à 299)-Surcouf. Tablat-Zurich (hameau, commune de Cherchell). Alger. Département d'alger. Alger (n 1-7, 1219, 3044 à 3249). Département de Constantine. Aïn-Abessa-Auribeau. s.d Département de Constantine. s.d Barika-Bône (n 1050 à 1245). Bône (n 600 à 1049). Bône (n 23 à 599)-Bougie. Constantine. Constantine (n 7 à 1049)-Duvivier. Duzerville-Lucet. Mac-Mahon-Philippeville (n 250 à 430). Philippeville (n 2 à 249)-Sétif (n ). Sétif (n 4 à 399)-Ziana. Département d'oran Abdellys-Amni-Moussa. Aoubelli-Colomb-Bechar. Damesme-Kléber. Laferrière-Mascara et commune mixte de Mascara (Bahourat ; El Guelthna ; Ferragas et Ilrouf ; Melrir). Matemore-Mostagenem. Nazereg-Oran (n 4100 à 4437). Oran. Oran (n 2 à 2199)-Perregaux (n 200 à 275). Perregaux (n 106 à 199)-Renan. Renault-Sainte Barbe du Thelat. Sainte Léonie-Sidi-Bel-Abbès (n 850 à 1225). Sidi-Bel-Abbès (n 52 à 849) -Telagh. Ténézéra -Tlemcem. Toumiat-Zemmorah. Secrétariat général : opérations en Afrique du Nord-Maroc, Tunisie, Algérie -, Colonies françaises, C.F.A.T., affaires égyptiennes, prêts et indemnisations rapatriés Procès-verbaux des tirages, bons algériens, emprunt de 15 millions, 1888 [2 livres] : tirages de 1888 à 1921, n 1 à 49. tirages de 1922 à 1948, n 50 à

27 Souscriptions du Crédit Foncier pour œuvres de bienfaisances : Ligue française pour les intérêts vitaux de la France et de ses colonies, Comité Algérie et Afrique occidentale française, etc. : correspondance, petits livres d'information, coupures de presse, Opérations en Afrique du Nord - Maroc, Tunisie, Algérie - colonies françaises, C.F.A.T.,affaires égyptiennes, prêts et indemnisations rapatriés Affaires coloniales, dont prêts en Afrique du Nord Renseignements divers concernant les colonies françaises : Afrique du Nord, Afrique noire, Syrie, Nouvelles-Hébrides Algérie, Maroc, Tunisie : notes sur la situation économique et foncière, Prêts en Afrique du Nord, études diverses Engagements du Crédit foncier en Afrique du Nord et Engagements du Crédit foncier en Afrique du Nord, Crédit à moyen terme en Afrique du Nord, loi du 31 janvier Etudes sur les opérations en Afrique du Nord, Prêts en Afrique du Nord : Société centrale de banque, modification statutaire, Pouvoirs conférés en Afrique du Nord, Tunisie ( ), Algérie ( ). Incidences de la dévaluation du franc sur les opérations d'afrique du Nord, Provisions Algérie et Tunisie, Provisions Algérie et Tunisie, Sahara : régime foncier et hypothécaire, aide à l'habitat dans les départements des Oasis et de la Saoura, logements modernes sahariens, H.L.M. à usage locatif, etc Prêts dommages de guerre en Algérie Préfinancement des ouvertures de crédit hypothécaire Crédits spéciaux à la construction en Algérie, arrêté du 13 juillet Crédits spéciaux à la construction en Algérie Prêts spéciaux à la construction en Algérie : prêts à des sociétés coopératives de construction Emprunts contractés par l'algérie auprès de la Caisse des dépôts en vue du financement de la construction Algérie : emprunts, consolidation des prêts, situation juridique après l'indépendance Opérations en Algérie Prévisions d'amortissement en Algérie Opérations CILOF en Algérie Opérations en Algérie : notes et correspondance échangées avec les ministères français et le CEDA Recouvrement des prêts communaux en Algérie Algérie : conventions et traités, contrats de prêts, notes, correspondance Algérie : conventions avec le gouvernement général, traité avec le C.F.A.T., contrats de prêts Liquidation des prêts à la construction en Algérie Consolidation de crédit à 5 et 6 ans en Algérie Textes relatifs à la propriété en Algérie

28 Algérie : notes destinées à préparer les études, enquêtes ou vérifications de M. le sousgouverneur Villard sur la situation foncière et les opérations de la participation Algérie : réforme hypothécaire et publicité foncière Étendue et mise en jeu de la garantie de l'algérie et de la Caisse d'équipement Assurance contre l'incendie des gages situés en Algérie Dispositions monétaires algériennes, Institut d'émission algérien Algérie, crédits spéciaux à la construction : brochures Évolutions des opérations à long terme en Algérie Algérie : opérations financées sur l'avance de 120 millions de dinars, difficultés d'application Rapatriement de fonds d'algérie Algérie : dossiers d'ordre général Prêts transférés à l'algérie, application de l'article 2 de la convention du 23 décembre Contentieux franco-algérien : dossiers divers Contentieux franco-algérien : dossiers divers Transfert des annuités foncières d'algérie Prêt Bakhouche, affaires Saïd Lafri, Ait Kaci, Ouamara Divers Algérie et Algérie : affaires diverses, , dont mission de M. de Montferrand, service de l'inspection Dettes et créances de l'algérie et du Crédit foncier Dettes et créances avec le Trésor algérien Algérie : exposés et notes d'ensemble Algérie : statistiques diverses Gestion des opérations d'algérie Compagnie franco-algérienne, ligne de Mostagenem à Tiaret Crédit agricole et commercial de Sidi-Bel-Abbès Banque de l'algérie Union immobilière algérienne Caisse algérienne de développement Prêt à la Société de la Barga Comptoir d'escompte de l'arba Banques françaises d'algérie Caisse d'équipement pour le développement de l'algérie Mise en jeu de la garantie de la CEDA Compagnie immobilière algérienne : statuts, conventions, souscriptions, correspondance, notes ( ) ; logements pour des fonctionnaires algériens ( ) ; comptesrendus de réunions ( ) Compagnie immobilière algérienne : comptes-rendus de réunions ( ) ; problèmes posés ( ) Compagnie immobilière algérienne, problèmes posés entre 1965 et C.F.A.T. : projet d'établissement du Crédit foncier de France en Algérie ( ), dossier de fondation, avec notamment statuts et traités successifs ( )

29 C.F.A.T. : Compagnie algérienne (anciennement Société générale algérienne fondée en 1866) ( ), décisions du conseil du Crédit foncier ( ), assemblées générales (1880) C.F.A.T. : assemblées générales ( ) ; rapports du conseil d'administration ( ) C.F.A.T. : comptabilité, souscriptions aux actions, correspondance diverse, reçus C.F.A.T. : modifications statutaires, lois de l'origine à 1961 ; traités avec le Crédit foncier de France ( ). Crédit foncier agricole d'algérie : traité du 27 mars C.F.A.T. : renouvellement 1911 du traité de 1901, renouvellement 1921 du traité de 1911, modifications au traité de C.F.A.T. : prêt de 4 millions de francs par le Crédit foncier de France (1892) ; organisation du service de l'inspection, fonctions du commissaire ( ) ; affaires diverses ( ) Crédit foncier égyptien, Crédit foncier agricole d'algérie, C.F.A.T. : rapports du conseil d'administration ( ), documents et notes divers ( ), extension au Maroc des opérations du Crédit foncier ( ) C.F.A.T. : opérations en Tunisie ( ), documents concernant l'afrique du Nord ( ), Guerre de : délégation provisoire du commissaire C.F.A.T. : correspondance avec le commissaire, de l'origine à 1939 ; nouvelle société fondée en 1962 ; difficultés ( ) C.F.A.T. : Société de banque du Maghreb, Worms-Banque industrielle de l'algérie, aval par acte séparé ( ) ; transfert des activités à la Banque nationale d'algérie ( ) ; dossiers concernant strictement la scission (1962) Service des titres Dossiers thématiques : Crédit foncier d'algérie et de Tunisie Nouveau Franc Implantation futur immeuble Cambon Titres Augmentation du capital Sous fonds Henri Heugas-Darraspen, employé et sous fonds M. Fuzier, secrétaire général Archives personnelles de M. Fuzier. - Accords franco-algériens de 1966 sur les créances financières et les réclamations algériennes et françaises : texte de l'accord, correspondance avec le Trésor français, statistiques sur l'application des accords ( ) ; intérêts dus sur les emprunts communaux en Algérie ( ) ; annuités communales et application des règlements ( )

30 Service des prêts Dossiers individuels de prêts réalisés remboursés en Prêts aux départements, communes, établissements publics et syndicats, prêts scolaires DEROY Henri 157 AQ AQ archives publiques dépôt (1979) immédiatement communicable 0,02 m.l. répertoire numérique détaillé Henri Deroy ( ) a occupé plusieurs fonctions importantes dans la vie économique française depuis les années 1930 : inspecteur des finances, directeur de la Caisse des dépôts et consignations ( et ), secrétaire général du ministère des Finances pour les finances publiques ( ), gouverneur du Crédit foncier de France, président de la Banque de Paris et des Pays-Bas et de la Banque d'état du Maroc. Il siège également dans divers conseils d'administration : Compagnie internationale des wagons-lits (qu'il préside de 1953 à 1972), Banque des règlements internationaux, Librairie Hachette, Raffineries de sucre de Saint-Louis etc. Action au sein de la Caisse des dépôts et consignations. - Financement d organisme publics et privés : Crédit foncier d Algérie et de Tunisie, réseaux de chemin de fer Bourse 17. Association nationale de porteurs de valeurs mobilières 65 AQ A 65 AQ, 206 AQ dépôt (entrée 65 AQ, 1954), don (entrée 206 AQ, 1991) immédiatement communicable 7,74 m.l. inventaire analytique sur fiches (entrée 65 AQ), répertoire numérique (entrée 206 AQ) L Association nationale des porteurs français de valeurs mobilières a été fondée en Association à durée illimitée régie par la loi du 1er juillet 1901, elle a son siège au Palais Brogniart, Place de la Bourses, Paris. Elle a pour but : la protection de l'épargne nationale et la défense des porteurs français de valeurs mobilières françaises et étrangères ; l'information, la formation et le développement de la culture générale du grand public en matières économique et financières ; la réalisation de missions éducatives dans les domaines économique. C'est pourquoi elle a constitué dès l'origine un fonds documentaires sur les entreprises : documents publiés par les sociétés, coupures presse, documents élaborés à partir des informations fournies par les sociétés, publications/études réalisées par les organismes économiques. Banques, Caisses d'épargne, sociétés d'investissement Comptoir d'escompte d'affreville Les archives déposées sous cette entrée n'ayant pour le moment pas encore fait l'objet d'un répertoire numérique, les dossiers de prêts aux départements, communes, établissements publics et syndicats ci-dessous sont encore classés par numéro de dossier. N'ayant pas le temps nécessaire pour consulter les 627 cartons Armic pour repérer les dossiers relatifs à l'algérie, l'estimation donnée ci-dessous sera la plus large. 28

31 65 AQ A Banques, Caisses d'épargne, sociétés d'investissement (suite). 17 Banque de l'algérie Banque de l'algérie Banque populaire d'alger Crédit foncier et agricole d'algérie Banque de l'algérie et de Tunisie Banque algéro-tunisienne pour le commerce d'exportation Banque franco-algérienne industrielle et commerciale Comptoir d'escompte de Boufarik Caisse algérienne de crédit agricole mutuel Caisse nationale de l'énergie Comptoir d'escompte du Chéliff Compagnie algérienne Compagnie algérienne de colonisation bis Société nouvelle de la compagnie algérienne de crédit et de banque Compagnie algérienne de crédit et de banque Conseil algérien du crédit Crédit agricole, commercial et industriel algérien Crédit privé (ancien crédit algérien) Banque de l'est algérien Comptoir d'escompte de Guelma Loterie nationale algérienne Comptoir d'escompte de Mascara Comptoir d'escompte de Médéa Banque de Paris et des Pays-bas Mutuelle régionale de l'arrondissement de Philippeville Comptoir d'escompte de Philippeville Comptoir d'escompte de Sidi-Bel-Abbés Comptoir d'escompte de Sidi-Bel-Abbés Société franco-algérienne industrielle et commerciale Société générale algérienne Caisse d'économie et de Crédit agricole mutuel de l'union du Sud-Est Ab 18 La Caroube AA a 158 Société centrale de Banque AA b 24 Société continentale d'entreprises industrielles Banque algérienne de dépôts et de titres Caisse centrale algérienne du crédit populaire Cofidal AA a 158 Société centrale de banque (SCDB) AQ B Assurances AQ C Caisse chirurgicale mutualiste de l'algérie Société nord-africaine de réassurance Industrie des assurances en Algérie Caisse algérienne interprofessionnelle de retraites des cadres Caisse interprofessionnelle algérienne de retraites Sociétés d'études , CC a 100 CC a AQ E Algérie Société pour l'étude et le développement de l'industrie en Algérie Association pour la recherche démographique économique et sociale Institut pour l'étude et le développement de l'industrie en Algérie Société industrielle des applications techniques modernes Société d'études pour le développement rationnel de l'hivernage en Algérie Société algérienne d'études et d'entreprises agricoles, commerciales et industrielles Société algérienne de travaux d'études et de participations Société africaine des établissements Claude Bonnier Études minières de Bougie Compagnie financière pour le développement économique de l'algérie Union de participations Chemins de fer Chemins de fer de Biskra à Ouargla Chemin de fer de Bône à Guelma Chemins de fer économiques algériens Chemins de fer algériens Chemins de fer français et algériens Compagnie franco-algérienne Chemin de fer de l'est algérien

32 65 AQ E Chemins de fer (suite). 445 Chemin de fer de Mecheria à Ain-Sefra Chemin de fer de Nemours à Marina Chemin de fer de l'ouest algérien Chemin de fer de Mecheria à Ain-Sefra. sd. 7 Chemin de fer d'aïn-thizy à Mascara Chemins de fer sur routes d'algérie AQ F Docks, ports, entrepôts AQ G Magasins généraux de France et d'algérie Docks et entrepôts algériens Société algérienne du froid industriel Docks et entrepôts d'oran Eau, gaz, électricité AQ H Secteur électrique des voûtes d'alger Société civile d'étude d'un projet d'éclairage électrique de la ville d'alger Société franco-algérienne d'électricité. s.d. Société générale algérienne de production et de distribution d'électricité Société générale algérienne des eaux Société algérienne de gaz comprimé Société hydraulique des Birmandreis Gaz d'alcool et distilleries du Sahel Société algérienne d'éclairage et de force Électricité et gaz d'algérie Gaz naturel Hassi er R'mel Textiles et cuirs AQ I Société algérienne de chaussures militaires Borgeaud et Cie Manufacture de tapis algériens Comptoir textile de Cirta Manufacture de tapis d'orient Sociétés immobilières I I 65 AQ J Aide à la construction hôtelière Logement million. S.d. Franjac Cheptainville Hippone immobilier Société anonyme de Dar-el-Bey Compagnie foncière de Constantine La nouvelle colonisation Société immobilière d'algérie Compagnie foncière de France et d'algérie Société immobilière commerciale, société française et agricole de l'algérie Immobilière algérienne Société immobilière algérienne et tunisienne Société immobilière et d'exploitation franco-algérienne des grands hôtels Société immobilière de Mostaganem Société immobilière et commerciale de Mostaganem S.E.I.N.A (Société d'expansion immobilière Nord-Africaine) Crédit immobilier France-Algérie Immobilière et agricole du Sud-algérien Sociétés agricoles, forêts, élevage Union agricole d'afrique Compagnie nationale de l'algérie Cotons d'algérie Société agricole et financière d'algérie L Algérienne Manufacture de tabac, cigares et cigarettes Bastos Société agricole et industrielle de Batna

33 65 AQ J Sociétés agricoles, forêts, élevage (suite). 54 Exploitation des forêts, mines et carrières du Bellezma Établissements Louis Billiard Biskra development compagny Compagnie de Biskra et de l'oued-rihr Exploitation forestière de Bougaronne Vignobles du Bouroumi Forêts de la Calle Société viticole algérienne de Chalus-Flagey Compagnie française des cotons algériens Société des domaines de Darhoussa Société anonyme du Fendeck Société anonyme de la grande plage Domaine de l'habra et de la Macta Lièges des Hammendas et des attaoua , 529 Société immobilière et agricole de l'harrach Société agricole et viticole d'il-maten Domaine du Kéroulis Vignobles de la Méditerranée Exploitations agricoles et minières de Misserghin Mitidja Compagnie de l'oued-rirh Forêts de l'ouïder Société viticole de Reïoua Société agricole, viticole et industrielle d'algérie Compagnie génevoise des colonies suisses de Sétif Société agricole algérienne Société commerciale et agricole algérienne Société domaniale algérienne Société franco-oranaise pour l'étude du dessèchement de l'étang de la grande Sebkra Société générale pour l'industrie et l'exploitation des lièges Société agricole et industrielle du Sud-algérien Société agricole et viticole de Tabouda Viticulture algérienne Direction de l'agriculture Direction départementale des services agricoles des Aurès Fermes françaises d'algérie Service des forêts et de la défense et restauration des soies en Algérie Fermes algériennes Station d'essai des semences de Maison-Carrée Coopérative agricole des céréales de Sersou JJ 28 Société des fermes françaises d'algérie AQ K Sidérurgie, métallurgie AQ L Société algérienne des établissements Brossette Mines Lb Mines de fer d'ain-oudrer Mines d'aïn-sedma Mines de fer de Beni-Aicha Mines du Cap Falcon Mines de fer de Gouraya-Sadouna Mines de fer de Larrath Mines de fer de Miliana Minerais de fer magnétiques de Mokta-el-Hadid Société anonyme de Mouzaïa Minerais de fer de l'orous Mines d'odenza. s.d. Mines de fer de Rouina Mines d'argent et de cuivre du Djebel Téliouine Mines de zinc d'aïn Arko Mines d'aïn-bardar Annuaire des mines et minerais de France et d'algérie. s.d. Compagnie industrielle e minière des cuivres d'algérie Omnium d'algérie-maroc Société générale des mines d'algérie-tunisie Société algérienne des mines Mines de Boudjoudoun Société d'études minières de Bougie Société du Bou-Jader Mines du Bou-Thaleb Mines de Chabet Kohol

34 65 AQ L Mines (suite). Ld 2574 Mines du Chellala Ld 2576 Compagnie française du Djebel-Chaouch Société du Djebel Djerissa Ld 2636 Compagnie minière du Djebel Gustar Compagnie minière du Djendli Société minière des Djelels Masser et Maaziz Annuaire des mines et minerais métalliques de France et d'algérie Mines de Ghauras Mines de Guelma Mines de zinc du Guergour Mines d'oxyde d'antimoine d'haminate Mines du Kef-Oum-Theboul Ld 2580 Compagnie de mines et de travaux publics Mines de cuivre d'oualil Mines d'ouasta et de Mesloula Mines d'ouenza Ld 2637 Mines d'ouenza Mines et fonderies d'oum-théboul Mines de Rar-el-Maden Ld 2619 Société anonyme des mines de Sakamody et R'arbou Société minière franco-africaine Mines de mercure de Tar'hit Mines et fonderies de zinc de la Vieille Montagne Phosphates de Bordj r'dir Phosphates de Constantine Phosphates du Dyr Phosphates des Maadid Compagnie minière du M'zaita Ld 3036 Omnium minier algéro-marocain Union des phosphates des Rhiras et de Tocqueville Société française des phosphates de Tebessa Lf 3251 Compagnie algérienne des sels Ld Société algérienne de sondages rapides et de recherches minières AQ M Construction mécanique et électrique, optique, radio. 65 AQ N 7 Laminoir et tréfilerie d'afrique Société générale des compteurs à eau d'algérie et de Tunisie Établissements mécaniques Monopole-Alger. s.d Société Nord-africaine de métallisation Établissement Yerlès et Virazels Câblerie électrique africaine Cablaf Compagnie algérienne de tracteurs Office cinématographique algérien Automobile, aviation AQ O Air-Algérie École algérienne d'aviation Établissements J. Vinson Pétroles, caoutchouc Oa Oa OO a 44 OO a 8 Société anonyme des pétroles d'aïn-faress Société anonyme des mines de pétrole d'aïn-zeft Société nationale de recherche et d'exploitation des pétroles en Algérie Compagnie algérienne de recherche et d'exploitation pétrolifères Société de pétrole de Hautes Plaine COFIDAL Pétroles d'algérie Raffineries algériennes Rafal Compagnie française des pétroles Société lyonnaise d'études et de recherches des pétroles du nord de l'afrique Oran Oil Cy Itd Syndicat français d'initiative pour l'étude des terrains pétrolifères algériens Société algérienne des pétroles de Tliouanet Compagnie française des pétroles Algérie Compagnie de recherche et d'exploitation de pétrole au Sahara E.L.F. - S.N.I.P

35 65 AQ P Produits chimiques, matières plastiques AQ Q Établissements pharmaceutiques Diaz Société algérienne de produits chimiques et d'engrais Potasse et engrais d'algérie Société anonyme de produits chimiques et d'exploitations minières d'algérie Produits chimiques d'algérie Compagnie algérienne de savonnerie et de produits chimiques Colombine de Oued-Melah Société algérienne de distribution de produits anticryptogramiques (SADPA) Société algérienne de gaz comprimés Société anonyme pour le commerce des tartres Transports, télécommunications AQ R Les tramways d'alger Société anonyme coopérative d'étude du tramway d'alger à Birkade Auto-cars algériens L'Auto-routière Auto-Transport-Algérien Tramway de Bône à la Calle Société Bône-Guelma-Automobiles Société générale de camionnage et de transports automobiles Compagnie algérienne de transports automobiles Compagnie algérienne des tracteurs Compagnie française des voitures et transports algériens Tramways électriques de Constantine Omnibus oranais Tramways électriques d'oran Tramway d'oran à Hammam-Bou-Hadjar Tramways et messagerie du Sahel Société algérienne de camionnage automobile Société auxiliaire de transport Société franco-algérienne des auto-transports Tramway du Telemly Tramways algériens Acconage algérien Compagnie française des messageries d'algérie et du Maroc Chalutage par bateaux à moteurs diesel pour la pêche en Algérie et en Tunisie Chargeurs algériens réunis Messageries du littoral Messager algérien Air-Algérie Alimentation, tourisme Ra Compagnie algérienne de meunerie Compagnie générale des boissons gazeuses hygiéniques d'alger Brasserie l'algérienne Compagnie algérienne vinicole (CAV) Distillerie Badoil Distillerie de liqueur de mandarine de Bougie Société d'industries agricoles de Meaux, Nantes et Algérie (SIAMNA) Distillerie de Philippeville Union vinicole algérienne Compagnie algérienne de glace hygiénique Comptoir d'achat, de répartition, et d'importation du cacao en fèves (CARIC) Midi primeurs Société d'exploitation commerciale des produits agricoles traités (SECPAT) Syndicat professionnel d Algérie des représentants en mistelles, vins de liqueur et rhums d'origine en futs Société franco-suisse de l'industrie hôtelière dans l Afrique du Nord Brasserie d'alger Casino d'alger Casino Palace d'alger Grand casino d'alger Alhambra de la rue d'isly Winter Palace Hôtel de Biskra Grand café continental

36 65 AQ R Alimentation, tourisme (suite) Claridge hôtel d'el-biar G. Guiauchin et Cie Grand Casino et cercle des étrangers de Mustapha Rb 4428 Société de protection des Alsaciens-Lorrains demeurés Français Tourisme algérien et tunisien Exploitation des moulins de l'harrach Moulins d'hippone Compagnie commerciale et vinicole d'algérie Société nouvelle l'algérienne Anciens établissements Liminana Associations des sanatoriums d'algérie Centre hospitalier de Bône AQ S Carrières, matériaux de construction, travaux publics Sa Sa Sb Sb 2044 Sb 2168 Sb 2394 SS a AQ T Société nord-africaine des ciments Lafarge Entreprises Campenon Bernard L'entreprise nord-africaine de construction (LENAC) Union algérienne et saharienne des syndicats professionnels des travaux publics et du bâtiments Verreries de l''afrique du Nord (VAN) Chaux hydrauliques et ciments d'algérie Gypses et albâtres d'algérie Plâtres et albâtres d'algérie Plâtrières de Camp-des-Chênes Léon Eldin et Cie Chaux et ciments naturels de Chenoua-Tipaza Compagnie algérienne des chaux et ciments Société anonyme d'exploitation de Kieselgur Société anonyme des chaux et ciments de l'oued-fergoug Compagnie générale des terres industrielles de l'oued Romane Tuileries et céramiques et Saint-André-sur-Mer Société des onyx du Sidi Hamza Tuilerie et Briqueterie mécanique du Sud-oranais Plâtrière du Tlétat des Douairs Caisse de compensation pour le recrutement de la main d œuvre algérienne Cauro Félix Colas d'algérie Société de cautionnement mutuel des entrepreneurs de travaux publics de France Société des grands travaux algériens Société algérienne de maçonnerie et de constructions (SAMAC) bâtiments et travaux publics Société nord-africaine des ciments Lafarge Sociétés commerciales, grands magasins AQ U Établissements Bernabé Colonisation de l'afrique du Nord Imprimerie, papeterie, édition, presse AQ V Le cri d'alger Écho d'alger Le Petit Oranais Imprimerie-papeterie Baconnier Frères Imprimés mécanographiques africains L.M.A Réalités algériennes Journal Le Tell Bois, ameublement AQ W Société industrielle algérienne du liège Chambres d'agriculture et de commerce, sociétés d'économie régionale Chambre d'agriculture de Bône Chambre de commerce d'alger Comité Algérie-A.O.F Chambre de commerce de Philippeville

37 65 AQ X Syndicats professionnels, congrès, expositions XX c AQ Z Exposition d'oran Association nationale des sociétés par actions (ANSA) Bône Algérie Caisse d équipement pour le développement de l'algérie Caisse algérienne d'aménagement du territoire (CADAT) Société algérienne de développement et d'expansion (SOCALDEX) Syndicat professionnel des médecins de la santé en Algérie Travailleurs algériens dans la métropole Caisse d'équipement pour le développement de l'algérie Société algérienne de développement et d'expansion (SOCALDEX) Divers Zb AQ 4 Exploitation algérienne de chiffons, vieux métaux et autres déchets Dossier documentaire. - Algérie : coupures de presse concernant l'actualité économique et financière FABRER Mondine , 46, achat (2004) immédiatement communicable 1 m.l. répertoire numérique détaillé Atteignant près de 800 titres, cette collection a été constituée par Mondine Fabrer, collectionneuse. Titres boursiers Société agricole et financière d'algérie ( ), Société des abattoirs et conserves alimentaires du Nord de l'afrique (1928), Conserveries algéromarocaines (1932, 1946), Société anonyme des huileries algériennes (1935), Société des fermes algériennes (1953). Société commerciale des colons algériens (1924). Société franco-espagnole de mines Omnium d'algérie-maroc (1912). 35

38 Actions de la Société agricole et financière d'algérie (ANMT, Fonds Mondine Fabrer, collectionneuse, ) 36

39 19. Société des bourses françaises (ex 184 AQ) archives publiques don (1986) immédiatement communicable 2,05 m.l. répertoire numérique Lyon est la première ville de France à se doter de l'équivalent d'une Bourse, qui s'organise dans les années 1540 en marge des grandes foires commerciales de la ville. On y négociait alors surtout effets de commerce et lettres de change. Il faut attendre 1639 pour que le pouvoir royal réglemente la profession d'agent de change, et 1724 pour qu'une Bourse soit officiellement établie à Paris. Bonaparte réserve aux agents de change le monopole des transactions sur les titres d'état, les actions et les effets commerciaux. La loi du 28 décembre 1966 institue une Compagnie des agents de change unique et nationale, regroupant tous les agents de change des bourses françaises. La CAC est dissoute en 1988 et remplacée par une société anonyme, la Société des bourses françaises, tandis que les agents de change laissent la place à des sociétés commerciales aux mêmes attributions. Ces dernières perdent leur monopole sur les transactions boursières en 1996, auxquelles ont désormais accès, notamment, les banques et les assurances. En 2000, les bourses de Paris, Bruxelles, Amsterdam fusionnent et donnent naissance à Euronext, première bourse d'europe. Documentation sur les entreprises : statuts, rapports annuels, notes d'informations, coupures de presse (classement alphabétique) , Alger (Société industrielle des routes d'). Algérie (Électricité et gaz d'). Algérie (Société des forces motrices d'). Algérie (Société des fermes françaises d'). Algérie et de la Tunisie (Banque de l'). Algérien (Crédit). Algérienne. Banque nationale pour le commerce et l'industrie (Afrique), siège social à Alger. EGA (Électricité et gaz d'algérie). Meaux, Nantes et Algérie (Exploitation agricole de). Expertise 20. FIDAL dépôt (1993) communicable après un délai de 75 ans 0,01 m.l. répertoire méthodique La Fiduciaire de France est créée à Grenoble le 15 décembre 1922 sur l'initiative d'un expert-comptable Albert Liothaud. Ce dernier avait découvert lors d'un séjour en Suisse les fiduciaires. Ces sociétés implantées au sein des banques ont élargi le champ initial de leur activité, c'est à dire les opérations de fiducie (terme qui recouvre à la fois le mandat de gestion et la confiance) à celles de conseils, notamment comptables et fiscaux. La Fiduciaire de France s'installe à Paris en Fernand Galtier, dirigeant avec son frère Léon d'un cabinet d'expertises et d'évaluations, fait partie de son conseil d'administration. Le 14 décembre 1923, l'assemblée générale extraordinaire décide une augmentation de capital réservée aux frères Galtier et la création d'un comité de direction de 4 membres. L'année 1924 voit la société prendre la physionomie qu'elle conservera jusqu'au second conflit mondial. Albert Meary fait alors son entrée dans le comité de direction. Sous son impulsion, la décentralisation constitue une règle essentielle de développement de la société. En 1925, sont créées 5 directions : Paris, Lyon, Rouen, Lille, Nancy. Dès cette époque sont ouverts des bureaux périphériques : Grenoble, SaintEtienne, Mulhouse, Charleville-Mézières, etc. En 1927, sont installées deux directions nouvelles : Besançon et Nantes. Puis c'est au tour de Bordeaux, Marseille, Toulouse. Fin 1928, la Fiduciaire de France compte 10 directions et 24 bureaux dont celui de Roubaix. Il y a 11 directions et 32 bureaux en

40 La vie juridique et fiscale des entreprises ne cesse de se compliquer. En 1925, la révision des bases du revenu foncier des établissements industriels fournit au service fiscal de la Fiduciaire de France ses premiers clients. La loi du 7 mars 1925 créant les SARL sert de tremplin au service "sociétés". La loi du 1er avril 1926, imposant la tenue d'une comptabilité aux entreprises réalisant un chiffre d'affaires supérieur à F., assure le développement du service comptable. A l'époque, ni la profession d'expert-comptable ni celle de conseil juridique et fiscal ne sont organisées, même si une disposition fiscale de 1925 reconnaît déjà le droit pour les contribuables vérifiés de se faire assister par un conseil de leur choix. C'est le gouvernement de Vichy qui organise la profession d'expert-comptable par la loi du 3 avril A la Libération, l'ordonnance du 19 septembre 1945 fixe ses conditions d'exercice. En consacrant la séparation entre les activités d'expert-comptable ou comptable agréé et celles de conseil juridique et fiscal, elle condamne la Fiduciaire de France à l'éclatement. L'ensemble des activités juridiques et fiscales est repris dans une nouvelle société : la Société juridique et fiscale de France, devenue aujourd'hui la Fiduciaire juridique et fiscale de France (Fidal). Le métier de conseil juridique est à son tour réglementé en 1972 mais disparaît en Depuis janvier 1992, les conseillers juridiques et fiscaux sont des avocats. Les bureaux Fidal possèdent une large autonomie de fonctionnement et de gestion. Ils constituent le vrai centre d'action de Fidal au niveau d'un département. Ils sont rattachés à une direction régionale laquelle dépend elle-même du siège central de Paris. Le bureau Fidal de Roubaix est l'un des plus important de France Son activité couvre tout le droit des affaires.. De très nombreuses entreprises de RoubaixTourcoing ont eu affaire à ses services ainsi que des organismes des secteurs public et associatif, de professions libérales et de particuliers Algeropia, SARL. Objet : (non défini : peut être société textile?). Siège social : Alger (Algérie). Dossier juridique Cession des parts sociales de la Société Algeropia par la société Ternynck Frères à Roubaix, (ANMT, Fonds FIDAL, ) 38

41 ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES Commerce 21. Coopérateurs de Flandres et d'artois don (1989) immédiatement communicable 0, 02 m.l. répertoire méthodique Fondée en 1919 sous le nom "Union des coopérateurs d'hondschoote", la société fusionne avec d'autres coopératives et prend son nom de Coopérateurs de Flandre et d'artois (CFA) en Avant la guerre de 1939, CFA est l'une des premières coopératives de consommation en France. CFA est liquidée définitivement en 1987, après une tentative de fusion avec la Coopérative régionale du Nord (CRN). Vins et autres alcools. - Compagnie commerciale vinicole d'algérie (VELIST) : "Situation du marché des vins d'algérie", n 433 (31 décembre 1960) à 617 (9 juillet 1965) Communication 22. Papiers MAURIN 6 AQ AQ don ( ) et achat (1995) immédiatement communicable 0,03 m.l. répertoire numérique Pierre, Auguste Marie Émile Maurin est né le 7 juillet 1815 à Yssingeaux en HauteLoire. Il fit ses études au Collège de France de Lyon. Émile Maurin se maria le 24 juillet 1851 avec Louise Amélie Courisset-Lamotte à la mairie du deuxième arrondissement de Paris. Il a fait toute sa carrière dans l'administration des postes ( ). Il commença sa carrière dans l administration des postes en 1837 en tant que surnuméraire au service d exploitation de Paris puis devient commis jusqu en Il passa ensuite au service des paquebots en tant que commissaire de bord sur les paquebots de la Méditerranée puis commis en 1841 sur ces mêmes paquebots. Il retourna à Paris en 1842 en tant que sous-chef du bureau de la correspondance étrangère. En 1847, il devint agent des postes sur les lignes transatlantiques. Il fut rappelé au bureau de la correspondance étrangère en 1848 en tant que remplaçant provisoire du chef de bureau. Il prit la tête de ce service en Il y joua un rôle essentiel comme le prouve les nombreuses lettres d éloges et de recommandations le concernant provenant de divers pays étrangers présentes dans ce fonds. Il devient administrateur des postes en 1864 avant de prendre sa retraite en avril Il fut fait Chevalier de la Légion d Honneur en 1850, Officier en 1862 et Commandeur en Il fut également Chevalier des Ordres de Léopold de Belgique, de Charles II d Espagne. Émile Maurin mourut le 19 février 1904 à Nice. Relations postales avec les colonies. Relation avec l Algérie : décrets, tableaux, tarifs, tables alphabétiques des ports, calendrier des départs des bateaux à vapeur, circulaires, bulletins des lois

42 Tableau de correspondance du Service des postes de l'algérie, 10 octobre (ANMT, Fonds Émile Maurin, administrateur des postes, 6 AQ 045) 40

43 Construction 23. AUBERT Jean don (1996) sur autorisation du donateur 0,10 m.l. bordereau Jean Aubert ( ) est un ingénieur formé à l'ecole des Ponts et chaussées. Il a travaillé au service de la navigation de la Seine ( : aménagement des ponts), où il s'est occupé de la reconstruction du barrage du Coudray. De 1933 à 1945, il est PDG de la Compagnie nationale du Rhône. Sa présidence coïncide exactement avec l'étude et la réalisation du barrage de Génissiat, qui, inauguré en 1947, était alors le plus puissant d'europe. C'est également à cette époque que fut aménagé le port de Lyon. De 1946 à 1967, il est à la tête de la Société française de navigation rhénane et de 1956 à 1966 président de la société de construction des Batignolles. De 1968 à sa mort, il est ingénieur-conseil, notamment pour la Société générale de traction et d'exploitation, et président d'honneur de la société Spie-Batignolles. Il s'est beaucoup intéressé à la technique de la pente d'eau, solution alternative aux écluses, les bateaux étant poussés sur un triangle d'eau par un bouclier moteur, et a dirigé en particulier la construction de la pente d'eau de Montech, sur le canal du Midi, inaugurée en Professeur à l'ecole des Ponts et chaussées, il fit de nombreuses conférences à l'étranger et publia un traité Barrages et canalisations en Compte rendu des 3e journées internationales de l hydraulique, Alger, Coupe de la digue en terre du barrage du Sarno, (ANMT, Fonds Jean Aubert, ) 41

44 24. Batignolles (Société de construction des) 89 AQ AQ dépôt (1958) sur autorisation du déposant 10,31 m.l. inventaire En 1846, grâce à l'appui de banquiers qui avaient fondé la Compagnie du chemin de fer du Nord, est installée aux Batignolles, avenue de Clichy, une société en commandite sous la dénomination d'ernest Gouin et Cie, du nom de son fondateur. Il s'agit à l'origine d'un atelier de constructions mécaniques destiné essentiellement à fournir des locomotives à vapeur aux grandes compagnies ferroviaires. Dépassant très vite sa vocation initiale, cette entreprise se lance dans la construction de ponts métalliques en France, dont le premier est en 1852 celui d'asnières, puis de lignes de chemin de fer dans le monde (1862, traversée des Pyrénées) et principalement dans l'empire colonial, enfin dans la réalisation de toutes sortes de travaux publics. Son rapide essor amène en 1871 sa transformation en société anonyme sous la raison sociale de Société de construction des Batignolles, nom qu'elle conserve jusqu'à sa fusion en 1968 avec la Société parisienne pour l'industrie électrique (SPIE) pour donner naissance à SPIE-Batignolles. En 1928 elle rompt définitivement avec son objet initial en fermant ses ateliers de l'avenue de Clichy, dont elle fait apport à sa filiale, la Compagnie générale de construction de locomotives Batignolles-Châtillon. Chemin de fer de l'algérie : dossiers d'études, dossiers de réponse aux marchés et dossiers techniques. s.d. 89 AQ Notes, documentation diverse sur des travaux à Mostaganem, Oran, Alger Plans, cahier des charges, bordereau Des prix pour les travaux du port d'alger (documentation d'a. Guérard) AQ Chemins de fer d'algérie AQ /1-2 Construction de la ligne de Bône à Guelma Construction d'un pont de chemin de fer dans la région d'alger , Construction du chemin de fer de l'ouenza Aménagements hydro-électriques de l'oued Djen-Djen supérieur : dossier de concours AQ 1221/3 Barrage de Duzerville AQ Barrage de Foum-el-Gherza AQ 1246 Barrage de l'oued Meffrouch AQ /1 Port de mer El Kebir. Construction d'un parc à combustibles et d'une jetée AQ 1250/2 Port d'oran : projet d agrandissement AQ 1251 Étude d'un port à l'embouchure de l'oued Zhour AQ 1468 Préparation de la mission Fould-Romano. Mission économique envoyée sous le contrôle de la Marine marchande, en Algérie, Tunisie et Maroc, à laquelle participa la Société des Batignolles

45 89 AQ 2714 Notes, calculs et plans pour la fondation de ponts sur les ports de Beni-Saf, Philippeville, Alger, Nemours, Aizen, Mostaganem AQ 2718 Travaux de Foum-el-Gherza, Biskra et Assouan : comptes rendus de travaux AQ Travaux de Foum el Gherza AQ 3208 Relations avec les groupements, syndicats et associations auxquels la société des Batignolles a participé : I-Correspondance avec le Comité francobelge d études coloniales Notes et correspondance sur la formation du groupement des bureaux d études agrées par l administration Correspondance avec le Syndicat professionnel des entrepreneurs de travaux publics de France, d Algérie et des colonies Chagnaud Construction dépôt (2007) immédiatement communicable, reproduction sur autorisation 0,03 m.l. bordereau Créée en 1860 par Hippolyte Chagnaud, petit entrepreneur maçon de la Creuse, l'entreprise familiale de travaux publics Chagnaud prend son essor avec Léon Chagnaud ( ). Celui-ci y développe des nouvelles techniques de construction en matière de travaux souterrains et d'ouvrages hydroélectriques. Entreprise de travaux publics, elle est surtout spécialisée dans la réalisation d'ouvrages souterrains et hydroélectriques, de centrales nucléaires et thermiques et d'infrastructures routières. Pour les travaux souterrains, on lui doit surtout la réalisation des tunnels du métro parisien (lignes 3 et 4). Société de taille moyenne, elle l'est restée à une époque où de nombreuses entreprises du bâtiment disparaissaient ou fusionnaient. Depuis février 2004, elle est pourtant détenue intégralement par la société DG Construction, mais CHAGNAUD Construction conserve néanmoins une forte identité liée aux activités de génie civil. Barrages : photographies Barrage du Ghrib Barrage de Bou Hanifia Barrage du Bas-Cheliff et plaines irrigables Chantiers et usines en Algérie : Inkermann, Barrage de Relizane, irrigation Orléansville, Perregaux. s.d. 43

46 26. Compagnie française d'entreprises métalliques (CFEM) dépôt (1995), puis don en 2010 immédiatement communicable 1,43 m.l. bordereau d'entrée Dans les années 1970, CFEM est le premier constructeur métallique en Europe avec cinq secteurs d intervention principaux : les bâtiments industriels (usines pour l industrie lourde en particulier la sidérurgie, pour les industries de transformation, pour les centrales électriques, thermiques et nucléaires, pour les bâtiments de stockage) ; les bâtiments à usage collectif (facultés, aérogares, installations sportives) ; les immeubles d habitation et de bureaux (tout particulièrement les immeubles-tours), les ouvrages d art (plus de 500 ponts en France et à l étranger), et enfin les ouvrages spéciaux (usine de dessalement d eau de mer pour AlsthomBabcock à la demande du gouvernement du Koweit, portes-écluses, plateformes de forage off shore). La CFEM s est créée en 1966 avec quatre départements : CFEM Off shore, CFEM Industries, CFEM Entreprise et CFEM Façades. Elle est héritière d un nombre important de société toutes nées vers 1850 et parmi lesquelles on relève la société de Gustave Eiffel. Son siège social est à Paris (16e). Ses principales usines se situent à Lauterbourg (Bas-Rhin), Rouen (SeineMaritime), Blanc-Misseron (Nord) et Maizières-lès-Metz (Moselle). L effectif total est de personnes. Le tonnage ouvré en 1970 est de tonnes d acier. CFEM devient EIFFEL CONSTRUCTION METALLIQUE en Elle a pris aujourd hui l appellation EIFFAGE. SGA2 n /10. Boîte 44. Wylaya de Médéa (Algérie). s.d SGA n 120 BST (suite) Boîte sans numéro. Usine de fil de Bougaa (Algérie). Sans boîte. Briqueteries en Algérie. s.d SGA 120 OA 7 Boîte Passerelle à Alger (Algérie). Années SGA 120 OD 18 Boîte Construction de ponts pour l'algérie : dossier général. s.d SGA Boîte Bâtiment de SONACOME BERLIET à Rouiba (Algérie). Usines pour l'algérie SGA Boîte (suite). Réservoirs de méthane liquide à Arzew (Algérie) Magasin du Bon Marché, succursale d'alger : plans Pont-route sur l oued Endja, département de Constantine (Algérie) : notes techniques et plans [très abimés] Avant d'être déposé au Centre des archives du monde du travail en 1995, le fonds avait été stocké dans l'espace Archives du groupe USINOR-SACILOR par les soins de la Société générale d'archives (SGA). Ce qui explique la cotation spécifique SGA. 44

47 27. Eiffel (Établissements) 152 AQ AQ don (1977) immédiatement communicable 0,13 m.l. répertoire En 1889, Gustave Eiffel met fin aux activités de la société G. Eiffel et Cie pour faire apport à une nouvelle société, la Compagnie des établissements Eiffel, de ses ateliers de Levallois-Perret, de ses activités, commandes et brevets. Sous plusieurs dénominations (Société de construction de Levallois-Perret, Établissements Eiffel) la société fonctionne jusqu'en Ses activités, centrées sur les grands ouvrages d'art métalliques, se développent dans l'empire colonial français avec, après la Guerre de , un regain d'activité en France dans le cadre de la reconstruction. A partir de cette date, les Établissements Eiffel doivent s'adapter aux nouvelles conditions de la construction et leur spécialisation dans la construction métallique subit la concurrence du béton. Pour ce faire est créée en 1958 une filiale, la Société Eiffel d'entreprise générale, qui fusionnera ultérieurement avec les Établissements Eiffel pour constituer la Société Eiffel mise en liquidation en Ponts portatifs : le Génie militaire à Alger AQ 229 Dossiers des ponts portatifs réunis à titre documentaire. Types 3 et 3 R : pont sur la rivière du Triboulin, pont pour l Algérie. Type 4 : pont sur l Oued Aissi. Type 10 : ponts pour l Algérie AQ 271/6 Dépôt d'autobus de la Régie Syndicale des transports algérois à El Biar : étude pour la charpente métallique d un bâtiment AQ 263 Exposition universelle et internationale de Bruxelles 2-Correspondance échangée avec le préfet Zerbini, commissaire de l Algérie à l exposition

48 28. Fives-Cail-Babcock (scoiété) , : dépôt (1994) : transfert des Archives départementales du Rhône (2005), propriété de l État immédiatement communicable 20,8 m.l. répertoires numériques La société Fives-Cail-Babcock est la résultante d'une suite de fusions où sont impliquées trois entreprises : Fives-Lille, Cail, et Babcock & Wilcox. Les ateliers de construction mécanique de Fives sont fondés en 1861 par Pierre Schaken et Basile Parent, spécialisés dans la construction de voies de chemin de fer et locomotives. La société est créée le 6 octobre 1861 sous la raison sociale Parent, Schaken, Caillet et Cie. Elle exploite aussi des ateliers à Givors. Dès novembre 1861, la société forme avec la maison Cail la "participation J. F. Cail, Parent, Schaken, Houel, Caillet, Paris et Fives-Lille". Cette participation, qui facilite le démarrage de la société, donne lieu à la construction de nombreux ouvrages en collaboration avec Cail : locomotives, ponts, viaducs, charpentes métalliques. Quand la participation prend fin en 1870, la société fivoise ajoute à ses activités la construction de matériel de sucrerie, secteur qui avait été réservé à Cail. Entre temps, la société Parent-Schaken a changé de raison sociale : devenue SARL, elle s'intitule en 1865 "Compagnie de Fives-Lille", puis devient en 1868 la société anonyme "Compagnie de Fives-Lille pour constructions mécaniques et entreprises". La société s'oriente vers la production d'armements pendant la Guerre de 1870, et réussit après la guerre à relancer sa production de locomotives en pratiquant une politique d'exportation. Par ailleurs, Fives-Lille étend le champ de ses fabrications aux divers domaines de l'équipement et des travaux publics. L'entreprise compte ouvriers à la veille de la Première Guerre mondiale. La guerre interrompt cette croissance, mais dès 1922 l'usine retrouve ses capacités de production dans trois domaines : sucreries, chemins de fer, travaux publics. De la même façon, la firme se relève de la Seconde Guerre mondiale. En 1958 est effectuée la fusion avec la société Cail. Cette fusion, plusieurs fois envisagée dans le passé, donne naissance à la "Société Fives-Lille-Cail". La nouvelle société absorbe Applevage en 1963, Bréguet et Bréguet-Sauter-Harlé en Elle fusionne enfin avec la société Babcock-Atlantique en 1973, d'où la société FivesCail-Babcock. Elle exploite diverses usines sidérurgiques à Fives-Lille, Denain, La Courneuve, Ivry etc. Cette fusion porte la société au premier rang de la mécanique lourde française. En 1990, après une série d'absorptions-fusions, la compagnie prend la raison sociale FCB Chemin de fer de l ouest algérien, ligne de Tabia à Tlemcen. - Pont en arc sur la Saf-Saf, vue d ensemble : 1 plan. 25 septembre Pont en arc sur la Saf-Saf, sur la ligne de Tabia à Tlemcen. 93 pl Tabliers métalliques sur la Schiffa et la Mouzaïa, sur la ligne de Bliva à Berrouaghia, 9 pl. s.d UDP 7 Compagnie des chemins de fer algériens : calques. s.d. Rouleau 3 Fermes françaises à Dahroussa (Algérie) : calques. s.d. Cholet, Nicol et Longobardi à Alger. s.d UDP 8 Minoterie Société Monique à Souk-Ahras (Algérie). Établissements Daubron à Alger. s.d UDP 62 Clichés de ponts tournants. s.d. 46

49 29. GOURDIN Pierre don (2008) immédiatement communicable 0,05 m.l. répertoire numérique Pierre Gourdin a été ingénieur chimiste au Laboratoire central de la Société des ciments français et a aussi travaillé en usine. Il a fait de nombreuses recherches sur l histoire des ciments et donné des communications sur ce sujet dans les Congrès du Comité des Travaux Historiques et Scientifiques qui ont toutes été publiées dans les Actes de ces congrès. Historique des ciments pour travaux à la mer : 1840, Petzold à Alger, 1 p J. Mallard, Analyse et essais des calcaires de Bône (Algérie), 15 déc. 1948, 11 p Jeumont industrie (société) et dépôt (1998) sur autorisation du déposant 0,38 m.l. répertoire numérique ( ), bordereau d'entrée ( ) Les ateliers de Julien Dulait sont à l'origine de ce qui va devenir Jeumont Industrie. En 1904, le baron Empain rachète à Julien Dulait des ateliers en France, à Jeumont. Installée aux environs de 1898 à la frontière de la Belgique, l'usine est spécialisée dans une technique de pointe : l'application de l'électricité à la traction sur les canaux. Le baron Empain se lance dans le domaine de la traction électrique en participant à la réalisation du métropolitain de Paris avec la Compagnie du chemin de fer du métropolitain de Paris. Les ateliers Dulait à Jeumont changent de raison sociale pour devenir la Société électricité et hydraulique. Le baron Empain crée aussi à Jeumont une câblerie et une centrale électrique qui alimente les industries des environs. En 1906, la Société électricité et hydraulique change à nouveau de raison sociale pour s'appeler Ateliers de constructions électriques du Nord et de l'est (ACENE). Ces ateliers se développent, tant en vue de la construction du gros matériel électrique (turboalternateurs, moteurs pour l'équipement des laminoirs, pour des machines d'extraction, pour des locomotives...) qu'en vue de la production de moteurs spéciaux destinés aux engins de levage. Les Ateliers de constructions électriques du Nord et de l'est fusionnent en 1921 avec une autre société du Groupe Empain, les Forges de Longueville, donnant ainsi naissance aux Forges et ateliers de constructions électriques de Jeumont (FACEJ). Les FACEJ obtiennent d'importantes commandes des chemins de fer du Midi et d'orléans. La société fournit aussi du matériel électrique aux tramways et aux chemins de fer du métropolitain de Paris. Le matériel électrique SW et les FACEJ fusionnent en 1964 pour former la société anonyme Jeumont Schneider (JS). JS développe trois secteurs d'activité : l'industrie mécanique, la marine, l'énergie. La société poursuivant une politique de diffusion de ses techniques développe ses marchés d'exportation en s'alliant à d'autres constructeurs. Le fonds concerne essentiellement des affaires que Jeumont Industrie a traité avec des sociétés nationales et internationales, dans des pays répartis au quatre coins de la Terre. En 1986, l'exercice de Jeumont-Schneider est marqué par une décision stratégique majeure : la diminution des investissements dans les activités ferroviaires devenues lourdement déficitaires. Le domaine d'activité «traction» est transféré à Alsthom. Ce transfert de technologie s'achève entre 1986 et En 1989, JS est rachetée par sa propre filiale Framatome et prend la raison sociale de Jeumont-Schneider Industrie. A partir de 1994, Jeumont-Schneider Industrie devient Jeumont Industrie. Forges et ateliers de constructions électriques de Jeumont (FACEJ). Fabrication de matériel de traction, essais sur moteurs, alternateurs, génératrices et redresseurs excitrons : compte rendu d'essais émis par la SNCF ; compte rendu d'essais émis par Alsthom pour une vente aux Chemins de fer de l'algérie

50 FACEJ. Vente de matériel de traction à la société Fauvet-Girel pour ses clients dont les Chemins de fer de l'algérie, fourniture de génératrices pour locomotives diesels-électriques Baldwin Westinghouse de 1500 ch3 : correspondance ; spécifications techniques établies par la Westinghouse electric corporation Dossier manquant Photographies de diverses centrales électriques (Algérie, 1949 et s.d.). Plans des centrales de Tiaret et Roches-noires (Algérie, ) Suivi d installation de la centrale SONELGAZ de Touggourt (Algérie) Meurisse S.A dépôt (1987) sur autorisation du déposant 0,09 m.l. répertoire méthodique La société est créée en 1770 par Théodore Meurisse qui commence à entreprendre de petits forages à Wingles et dans les environs. En 1910, elle prend de l'essor avec, notamment, l'invention de la "barre à mines" par Louis-Joseph Meurisse. L'ancienne entreprise de Wingles ayant été rasée pendant la guerre, Louis-Joseph installe ses nouveaux ateliers à Carvin. Très inventif, il met au point de nouveaux appareils qui permettent à l'entreprise de se faire connaître et de gagner de nombreux clients. A partir de 1944, la firme participe aux travaux de reconstruction tout en élargissant son champ d'action aux sondages du sol. En 1950, elle devient une SARL et prend le nom de Société Meurisse et fils. Après la mort de LouisJoseph en 1953, l'entreprise est dirigée par ses fils et étend ses activités à tout le territoire français ; une succursale est créée en Algérie. A partir de 1960 toutefois, la Société réduit progressivement ses activités et se cantonne à la région Nord-Pas-de-Calais. Claude Meurisse prend sa direction en Confrontée à une situation complexe, la famille Meurisse met l'ancienne société en liquidation et en crée une nouvelle sous la raison sociale Meurisse SA en La firme a actuellement trois axes de développement : la géotechnique avec les sondages (55 à 60 % de l'activité), l'hydrogéologie et les forages horizontaux. Ce fonds comprend uniquement des dossiers techniques sur les sondages et forages réalisées par l'entreprise Meurisse. Forages, travaux en Algérie : pont de l'oued Hamiz Hamedi, aérodrome Maison-Blanche, Chott Lhéroui, divers. (cote interne : carton 17) «Ch» signifie «cheval-vapeur». Il s'agit d 'une unité de puissance. 48

51 32. MOLLET Jacques , don (1990) immédiatement communicable 0,70 m.l. répertoire méthodique Louis Mollet et son fils Jacques sont des architectes actifs dans la région lilloise entre 1900 et Cheragas (Algérie), route de Dely Ibrahim, Etablissements Norcolor, construction d'une usine : dossiers d'affaires (dossiers d'adjudication comportant des avant-projets ou des projets d'exécution ; devis estimatifs par corps de métiers ; cahiers des charges ; honoraires dus à l'architecte ; correspondance) Neu (Établissements) don (2011) immédiatement communicable 0,01 m.l. répertoire numérique Paul Kestner fonde l établissement en 1899 et s attache à la construction d appareils dans l industrie chimique. En collaboration avec Henri Neu, entré dans l entreprise en 1901, il se penche sur le problème de l humidification dans les ateliers textiles. En 1906, Henri Neu devient directeur de cette nouvelle branche. Il perfectionne la technique, c est-à-dire qu il met au point l ensemble des facteurs qui interviennent dans ce qui sera appelé le conditionnement de l air, d ailleurs point de départ de l entreprise Neu. En 1920, la société prend le nom d Établissements Kestner et Neu et Paul Kestner en en donne la direction, par procuration, à Henri Neu. En 1925, la société devient S.A. des établissements Neu. Des ateliers sont créés à l étranger : Milan (1922), Tournai (1930). La fin des années 1970 voit la situation se détériorer : multiplication d incidents techniques, diminution de l activité de fabrication, recul en matière de diversification géographiques, cessation de certaines activités (NEU NEXTAIR). Les années 1980 marquent une rupture de l entreprise. L entreprise est reprise en 1981 par le groupe pétrolier Elf Aquitaine. Les dirigeants successifs d Elf n arriveront pas à redresser le groupe Neu. A partir de 1990, le groupe simplifie sa structure, se constitue en filiales et comptent alors 460 salariés. Moto ventilateurs : Usine à gaz d'oran (Algérie), Groupe de 2 appareils universels n 70, série 0,35 type II en fonte, photographies, NB, 23,80 x 29,60 cm. S.d. 49

52 34. Paindavoine SA don (1987) immédiatement communicable 88 m.l. répertoires numériques L'entreprise Paindavoine, spécialisée en constructions métalliques et matériel de levage, est fondée à Lille en L'entreprise, SARL de 1920 à 1963, emploie environ 700 personnes. Elle réalise à Lille la partie charpente de la Nouvelle Bourse, de l'immeuble de la Voix du Nord, et le Palais des expositions. Le service "Ponts et Charpentes" produit également de nombreux ponts outre-mer, notamment à Madagascar, au Nigéria, en Equateur, au Pakistan et en Iran. Ces ponts "Paindavoine" à platelage métallique sont fabriqués sous licence CallenderHamilton. Le service "Levage", quant à lui, produit de 1920 aux années 1960 ponts roulants, portiques et grues, notamment des grues "Paindavoine" à flèche relevable. La société devient SA en 1963 et se convertit en 1964 en société de location de matériel et d'entrepôts. Plans de commande Commande M. Durafour, Alger, pont sur l Oued Mina : 3 plans Commande 3586, plans Chambre de commerce d Alger, port d Alger, grue de cale électrique force 10 et 7 tonnes : 22 plans Commande M. Anglade, Alger, construction d un hangar à Maison-carrée : 3 plans Commande Entreprise Chagnaud, passerelle du barrage du Ghrib, Algérie : 6 plans Commande 4034, plans Société Campenon Bernard, Paris, chantier BeniBahdel, Algérie, chariots porteurs de gabarits et potence de manutention : 2 plans Commande Barrage des Beni-Bahdel (Algérie), chantier de construction des fermes et ateliers de soudure, couverture en tôle ondulée : 6 plans Commande 4175, liasse 3713, plans Immeuble de M. Broc, Alger : 2 plans Commande Compagnie des chemins de fer algériens, gare de Nemours, portique roulant électrique de 10 tonnes : 30 plans Commande Société algérienne des entreprises L. Chaquant et Fils, chariot de manœuvres des volets de vannes : 10 plans Commande Mr Georges Borgeaud, fabrique de liège à Alger : 1 plan Commande Société générale d entreprise, Paris, ligne haute-tension Alger-Michelet, portique d arrêt : 15 plans Commande Électricité et gaz d Algérie, usine d Oran, pont roulant de 15 tonnes : 14 plans Commande Électricité et gaz d Algérie, Direction de l Équipement, usine d Oran, pont roulant de 80 tonnes : 18 plans

53 Commande Base aérienne de Melun et de Blida (Algérie), hangar d aviation : 5 plans Études techniques Plans de Série, liasse Projet de ponts roulants (ponts roulants électriques, semiélectriques, à benne, à bec, à crochet) et chariots-treuils : 23 plans Chemin de fer du P.L.M., réseau algérien Plans de Série, liasse Projet de ponts roulants (ponts roulants électriques, semiélectriques, à benne, à bec, à crochet) et chariots-treuils : 24 plans Marine nationale, port d Oran, Santa Cruz Est Electricité et gaz d Algérie, direction de l équipement, aménagement de l Oued Djen-Djen supérieur, usine de Mansouria Plans de Série, liasse Projet de ponts roulants (ponts roulants électriques, semiélectriques, à benne, à bec, à crochet) et chariots-treuils : 19 plans Électricité et gaz d Algérie : poste de Relizane (1950) ; poste d interconnexion de Bone à Duzerville (s.d.) ; poste d interconnexion de Tebessa (1950) Plans de Série, liasse Ponts roulants (ponts roulants électriques, semi-électriques, à benne, à bec, à crochet) et chariots treuils : 10 plans. s.d. Chemins de fer algériens : dépôts d Alger (s.d.) ; dépôt de Bône (s.d.). Compagnie centrale d énergie électrique, poste de Dieppedale. s.d. s.d Plans de Série, liasse Ponts roulants électriques (à benne, à benne preneuse, à chariot et benne, à trémie roulante) : 44 plans dont la Chambre de commerce d Alger Plans de série, liasse Semi-portiques (semi-portique roulant électrique) : 4 plans Chemin de fer du PLM-dépôt algérien (1929) Plans de série, liasse Grues électriques (à flèche fixe, à crochet, roulant sur portique, flottante, sur ponton, normalisée Type A.D.H) : 36 plans Chambre de commerce : Alger (s.d.), port de Bône (s.d.) ; port d Oran (s.d.). s.d., Plans de série, liasse Chariots et ponts transbordeurs (transbordeur à fosse, à commande électrique pour wagon, à niveau) : 14 plans Chemin de fer algériens Plans de série, liasses 3201, 3251, 3252, Gouvernement général de l Algérie, école pratique d industrie du Hamma. s.d. s.d. 51

54 Plans de série, liasses Bâtiments et locaux industriels divers Société anonyme des usines Renault à Billancourt, garage d Alger. s.d Foire d Alger, Palais de l automobile Marché du plateau St Michel à Oran, ossature métallique Marché «Michelet», Oran Cathédrale du Sacré Cœur à Maison Carrée, département d Alger, ossature métallique Compagnie algérienne des pétroles, dépôt Manufacture nord africaine de faïence, usine d Oran Société Algéder, distillerie de Malakoff-Algérie Établissements Lavays (Alger), locaux industriels Abattoirs d Alger, projet d installation frigorifique Propriété de Monsieur Altairac à Maison-Carrée, ossature métallique d un pavillon et logements ouvriers (s.d.). Salle des fêtes et théâtre à Bougie (département de Constantine) Salle de spectacles à Oran Minoterie à Maison-Carrée (Alger), installation de la salle des machines Plans de série. - Ponts et ponts-routes Ponts et Chaussées, département d Alger, pont sur l Oued N Zi Pont sur l Oued-Kébir, commune de l Edough (Algérie) Société algérienne des entreprises L. Chaquant et Fils, déversoir de BouHanifia, pont métallique Département d Oran, commune de Zemmorah, construction d un pont sur l Oued Menasfa Ponts et Chaussées, département d Alger, pont sur l Oued Razilia Plans de série, liasse Ponts et ponts-route : 24 plans Commande Base aérienne de Blida (Algérie), hangar double léger à 4 cellules : 36 plans Tirages des plans de commande : plans cyanotypes Commande Électricité et Gaz d Algérie, poste d interconnexion d Oran, commune mixte de Duzerville, pont roulant électrique force 80 tonnes Commande Électricité et gaz d Algérie, usine à gaz d Oran, chemins de roulement pour pont de 15 tonnes

55 Vue de la nouvelle gare du P.L.M. à Oran en 1920, marché de gros de Sidi bel Abbès, s.d., escalier Bondu à Alger en (ANMT, Fonds Bureau d'études Pelnard-Considère et Caquot, , 5386, 5383) 53

56 35. Pelnard-Considère-Caquot (bureau d'études) et don à l'ifa et en dépôt aux ANMT (1994) immédiatement communicable sur support numérisé. Les ANMT ont numérisé les cotes qui se composent de photographies, de ponts, de barrages, mines, usines et cheminées (entrée ). 19,70 m.l. bordereaux La société Pelnard-Considère-Caquot est une société d'études de procédés de construction dans le domaine du béton armé fondée en 1906 par Armand Considère, qui invente la technique du béton fretté. Elle est modifiée en 1910 pour devenir Considère-Pelnard et Compagnie. Louis Pelnard, ingénieur du corps des Mines, est le gendre d'armand Considère. Albert Caquot, ingénieur X-Ponts, prend sa place dans la société en Pelnard-Considère-Caquot ferme ses portes dans les années La Société anonyme de constructions industrielles et de travaux d art (SACITA) est une entreprise de construction et de travaux publics et une filiale du bureau d étude Pelnard-Considère et Caquot, deux ingénieurs des ponts et chaussées. Elle a été constituée le 11 mars 1918 et liquidée en Dossiers d'affaires : photographies N : 2 hangars abris (port d'alger) N : viaduc sur l'oued Bil Braguetz (Algérie) N : renforcement du pont des Aiglons (Algérie) N : stockage à criblage de minerai (Rouina, Algérie) N : garage Citroën (Alger) N : entrepôts Bastos (Alger, rue Mizon) N : soupente aux entrepôts Ben Turqui (Alger) N : moulin à farine (Alger) N 538 : escalier du boulevard Carnot (Alger) N 6262 : silos Béga. N 6263 : extension de l'usine de la Glacière. N 6267 (ou 11703) : pont sur l'oued Sarrath. N 6269 : cave Blanchet (Philippeville). N 6270 : gare maritime (Mol Al). N 6271 : cheminée de 40. N 6272 : silos de quintaux. N 6273 : plancher de garage (Constantine). N 6274 : transformateurs (Alger). N 6275 : moulin. N 6278 : salle de germination dans une brasserie N : réservoirs (El Biar, Algérie)

57 N 446 : ascenseurs de la place du gouvernement (port d'alger) N : construction de silos à blé (Arris, Algérie) N : pont de 45 m d'ouverture sur l'oued Sarrath (Algérie) N : silos (port d'oran). N : réservoir de m3 (Alger, à proximité de l'harrach) N : surélévation de l'annexe de la Manufacture de tabac (Alger) N : pont sur l'oued Daas (route nationale 24 d'alger à Bougie) N : distribution des eaux du barrage de l'oued Fodda (Algérie) N : pont sur l'oued Harrach (Algérie) N : pont sur l'oued Lebna et l'oued Hadjar (Algérie) N (6249) : centrale du Hamma et centrale des pompes (Alger). N (6250) : chaufferie de la centrale du Hamma N : pont sur l'oued Mekerra (Alger) N : installation d'un laveur (Alger) N : chaufferie Duquenne (Alger) N : bâtiment du gouvernement général, école primaire, champs de manoeuvre (Alger) N : tour de manutention, atelier de criblage (Algérie). N : estacade pour coke (Bône) N : réservoir de 7500 m3 (Alger) N : réservoir de m3 (Saint-Eugène, Algérie) N : pont sur l'oued Kramis (Algérie) N : pont sur l'oued Bou Heurtme (Algérie) N : réservoir de 250 m3 sur pylône de 15 m (Oran). N : pont supérieur (ligne d'alger à Oran)

58 N : barrage sur l'oued Fodda (Algérie) N 1162 : estacade (Paranagna, Algérie). N 1186 : silo (Béni-Saf) N : pont sur l'oued Tafililesse (Algérie) N 2739 (bis) : mur de soutènement, passerelle de l'usine à ciment (Pointe Pescade, Algérie) N : silo (Alger) N : réservoir de 100 m3 et 40 m3 (Alger). N : réservoir de 700 m3 (Rio Salado, Algérie) N 6249 (11617) : station des pompes à eau de mer (centrale du Hamma, Alger) N : port (Alger) N : garage (Alger) N 3927 : hangar à dirigeables (Alger) N 6281 : fondations pour gazomètre (Alger). N 6284 : prise d'eau en mer (centrale électrique de Philippeville). N 6288 : chaufferie Striling (Alger, La Glacière). N 6292 : cloison (ligne de chemin de fer de Béni Felkaï) N : deux passages inférieurs sous voie ferrée (Alger) N : pont sur l'oued Abdallah (près de Nemours). N : pont sur l'oued Djemma. N : hôtel de ville (Alger). N : pont sur l'oued Saf-Saf (Gastonville) N : pont du Tarf sur l'oued Kébir (Algérie) N : salle des fêtes (Alger) N : extension du port vers le sud est (Alger) N 3402 : chaland au port (Alger) N : pont sur l'oued Sebaou (Alger) N : couverture terrasse et bâches (Alger le Hamma)

59 N 6200 : 2 tunnels (Bône). N 6203 : reconstruction de l'immeuble du Crédit foncier d'algérie (Oran). N 6206 : canal (Qelbi). N 6208 : cuve (Alger). N 6210 : pont sur l'oued el Kseur. N 6213 : réfection des escaliers caserne à (Medéa). N 6215 : bassin de lessivage (Alger). N 6216 : silos (Rivet). N 6216bis : silo (Rivet). N 6219 : centrale électrique (Alger). N 6227 : pont sur l'oued Melah. N 6228 : bac à sulfate N : garage Panhard (Alger) N (30106), barrage sur l'oued Meffrouch , N : garage Citroën (Oran) N : immeuble Palmade (Alger) N : immeuble Sacita (Alger) N : Immeuble à Alger N : Réservoir de 25 m cube à Affreville. N : Allongement du pont de la Chiffa (Algérie) N : Pont de Perrégaux sur l oued Habra (Algérie) : notes de calculs, correspondance, notices descriptives, notes, projets et plans N Réservoir de 400 m cube sur tour de 20 m à Hamma (Algérie) N 6236 : Cave de Monsieur Meyer à Alger. N 6246 : Plancher pour la société Tabacoop d'hippone à Bône N : Docks frigorifiques à Alger N : Ponts sur le Fendeck et le Azerem (Algérie) N : Réservoir à goudron à Affreville : note descriptive, 2 exemplaires du plan, lettre de redevance, feuille de quantité, copie du programme de concours, croquis. N : Ligne d'alger à Oran-gare commune de maison, construction d'un pont route (Compagnie du PLM) N : Réservoir à goudron à Affreville N 4670 bis : Compagnie de Mokta-el-Hadid, poste d'embarquement dans le port de BéniSaf (Algérie)

60 N : Tablier à la gare de Sidi-Mabrouck (Chemins de fer algériens) N : Plancher pour chaudières-centrale d'alger, installation de 3 chaudières. N : Pont sur l'oued Bou Hamdam, Algérie N : Usine des ateliers du Minaret (Alger) N et 6283 : Compagnie du gaz et de l'électricité pour la France et l'algérie, Centrale électrique à Philippeville. N : Compagnie du PLM, passage supérieur de la pépinière à Orléansville N 489 : Pont sur l'harrach (Algérie) N : Hydraulique agricole, barrage de l'oued Mellah. N : Gouvernement général de l'algérie, bâches du canal de Sidi Olcba N : Port de Bône (Algérie), quai de la petite darse N : Épurateur à Alger N 6254 : Ponts et chaussées, phare à Alger. N 6257 : Docks de Tizi et de Alger. N 6252 : Plancher de l'immeuble de Monsieur Bielle à Alger. N : Compagnie Lebon, chaufferie de la centrale du Hamma, Algérie. N 6259 : Alger, nouvelle malterie de la brasserie à Alger N 1635 : Amphores pour Monsieur Martin à Appreville (Algérie) N : Hall de montage à l'aérodrome d'alger, Maison-Blanche Sacita par liquidation, bail, minute, Sacita Paris et Alger N : Atelier de montage et de chaudronnerie à Alger N : Immeuble à Alger N 6085 : Brasserie à Alger. N 6088 : Plancher pour la Société nord-africaine de gaz comprimés : usine d'hussein-day N : PS près de l'arrêt de l'oued Hamimin sur la ligne d'alger à Constantine

61 N : Salle de cinéma à Alger. N : Docks à céréales (Algérie) N 6000 : Couverture d'un égout collecteur pour la ville d'oran N 6002 : Cave de Monsieur Duston N 6003 : Cave de Monsieur Theus N 6008 : Pont sur l'oued Fissif N : Ponts sur l'oued el Hassas N 6011 : Plateforme de la rampe de l'amirauté à Alger N 6018 : Cuve à pétrole N 6021 : Hangar à hydravions à Alger N 6026 : Cave de Monsieur RECHTENWALD à Zéralda N 6028 : Tabliers sous rails pour la gare d'oran État N 6029 : Cuves à huile à Tunis N 6033 : Chalands de 200 tonnes au port d'alger N 6037 : Chaland pour la Compagnie navale N 6038 : Service du génie, cuve à essence à la gare d'oudjda N 6048 : Docks flottants N 6054 : Amphores de Monsieur Desvaux N 6063 : Réservoir sur pylône de 10 m cube à Médéa N 6064 : Plancher de l'hôtel Simon à Oudja N 6066 : Conduites à Fez N 6079 : Cave de Monsieur Delegri au Fondouck N : Pantin, société algérienne de constructions industrielles et travaux d'art, cuves à vin N 21671/30110 : RN 1 Alger-Laghouat, 4 ouvrages d'art N 21678/30110 : immeuble Palmade à Alger Hangars du port d'alger N 6118 : Entrepôt à tabacs à Maison-Carrée, Compagnie générale des tabacs ( Alger) : plans, correspondances, calculs N 6119 : Pont sur l'oued Isser : note descriptive et justificative N 6120 : Réservoir Richardi à Fort de l'eau (Alger) : correspondance N 6121 : Réservoir surélevé de 20 m cube provenant des Établissements Mulsant pour la Société des celluloses de l'afrique du Nord : courrier N 6122 : Réservoir de Mr et Mme Polignac à la Bouzaria (Alger) N 6126 : Escalier de l'hôtel du Crédit foncier d'algérie et de Tunisie N 6130 : Réservoir à mazout pour la Société algérienne de constructions mécaniques. N 6131 : Réservoir de 100 hl pour la Société anglo-algérienne à Hussein-Bay N 6132 : Portails pour l'usine de la Société nord-afrique à Alger N 6136 : Magasins au Bon Marché à Alger N 6154 : Entrepôts communaux à San Benito et à Oran, SA des Établissements Mulsant N 6155 : Galerie d'évacuation du barrage sur l'oued Kebir N 6158 : Centrale électrique de Bône N 6158 bis : Réservoir de 100 m à la centrale de Bône N 6164 : Installation à la mine de Kouf N 6187 : Dalle de fondation pour la société Pennaroya N 6188 : Pont sur l'oued Medrissa N 6198 : Ateliers de Sidi-Mabrouk (Constantine) pour les Chemins de fer de l'état algérien

62 N 2198 : Ascenseurs du port d'alger N : Port d'alger, passerelle du tri postal : aménagement du carrefour boulevard Saint-Saëns, bordereaux des prix, note descriptive, note de calculs, avant métré, détail estimatif, copies d'avant projet, croquis divers, plans, bordereau d'envoi N 13341a : Alger, bois de Boulogne, tour d'orientation et ouvrages annexes N : Alger, bois de Boulogne, réservoirs N : ville d'alger, bois de Boulogne, réservoir de 9400 m N : ville d'alger, réservoir et extension de l'usine de refoulement de Telemly N : ville d'alger, réservoir de 1500 m3 à Kouba N : Sacita algérienne, port d'alger, équipements des cales de carénage au port d'alger N : barrage de l'oued Ksob : dossier technique, Algérie N : Compagnie du Bourbonnais, nouvelle centrale électrique de Bône, Algérie N : Barrage de l'oued Ksob (Algérie), construction pour l'évacuation des crues : acier, métrés des aciers, avant métré sur les plans d'exécution, béton, plans et calques, couches, avant métré , 3423 N : Barrage de l'oued Ksob (Algérie) : correspondance / semestres N : Chemins de fer algériens de l'état, 6 bassins en gare de Ménerville N : Département de Constantine, 2 ponts sur l'oued Berd N : Compagnie du Bourbonnais, fondations pour pylône de support à Bône. N : usine à gaz à Bône, appentis pour salle des pompes N : ascenseur du lotissement Jeanne d'arc à Alger N : Société algérienne de construction industrielle et de travaux d'arts, ponts et viaducs, ligne Marnia à Nemours : correspondance du 12 Déc 1934, correspondance du 27 juin 1934 au 12 Déc N : bassins d'épuration en gare de Ménerville, Chemins de fer Algériens N : Chemins de fer Algériens, ligne d'alger à Constantine, doublement de la voie entre Maison-Carrée et Menerville, différents ouvrages de ponts : fondations sur pieux, notes de calculs, dessins, annexe à la note de calculs, plans, note justificative, fondations, notice descriptive et calculs justificatifs, devis, dossier administratif (correspondance) N : Chemins de fer algériens, ouvrages de la voie entre les gares de Maison-Carrée et Ménerville, viaducs : notes justificatives, plans, notes de calculs, dessins, commandes, plans, calculs, note justificative annulée, protection des berges du viaduc sur l'harrach, piles et culées, commandes, notes complémentaires

63 N : Pont sur l'oued Rio Salado, entrepreneur Sacita Alger : correspondance, notes de calculs, fiche d'enregistrement des dessins, plans N : Pont sur le Chabet El Ham, entrepreneur Sacita Alger : note de calculs, projet d'exécution, correspondance, plans, fiche d'enregistrement des dessins N : Immeuble de la Société Typolitho à Alger : correspondance, plans, tableau des quantités, note de calculs N : Passerelle-tri postal à Alger : note de calculs. s.d Sans numéro : Liquidation de la Senma (Société d'équipement du nouveau mole d'alger), assemblées générales : correspondance, note explicative sur la liquidation, bilan sans numéro : Port d'alger : plans N : Silos à blé à Descartes (Algérie) N : Planchers à Alger (Établissement Bastos) N 4875 : Appontement de Saïda (Algérie) : Correspondance N 4676 : Travaux du port d'alger : Correspondance, devis estimatif, notes N : Ponts et Chaussées, département d'alger, pont sur l'oued djer : honoraires N 22082, 22068, : École d'el Harrach et école normale de Stcen, autoroute de la ceinture d'alger : honoraires N à Répertoire des affaires exécutées et avant-projets des agences de Nancy, Lille, Alger et Besançon Répertoire alphabétique des affaires (Alger) Sacita (Alger) : chronos (copies) Société viticole de Bougie (Algérie), ferme d'el-kseur, armature (affaire n ) : 36 plans Compagnie du P.L.M., ateliers et dépôts d'alger (affaire n ) : 5 plans Oran (Algérie), Société nord-africaine des automobiles Citroën, construction des nouveaux ateliers-magasins(affaire n 21685) : 66 plans (1960) Port d'alger, passerelle du tri postal (affaire n ) : 12 plans Oran (Algérie), nouvelle gare PLM : 2 photographies noir et blanc, s.d., 14 cm x 9 cm, 16,7 cm x 12,5 cm. s.d. 61

64 Sidi Bel Abbès (Algérie), marché de gros : 4 photographies noir et blanc, s.d., 22,7 cm x 15,5 cm, 12 cm x 11,7 cm. s.d Alger (Algérie), escalier étagé : photographie noir et blanc, s.d., 16,9 cm x 11,9 cm. s.d Hammam (Algérie), pont sur l'oued Hammam : photographie noir et blanc, s.d., 22,2 cm x 15,5 cm. s.d Harrach (Algérie), construction du pont de l'harrach : 8 photographies noir et blanc, , 11 cm x 8,5 cm, 17 cm x 11,1 cm Kantara (Algérie), pont d'el Kantara : 4 photographies noir et blanc, s.d., 13,7 cm x 8,7 cm. s.d Kseur (Algérie), pont sur l'oued El Kseur : photographie noir et blanc, s.d., 16,9 cm x 12 cm. s.d Nemours (Algérie), viaduc et pont pour le chemin de fer de Nemours-Marnia : 26 photographies noir et blanc, 1936, 5,8 cm x 5,8 cm, 17,7 cm x 12,9 cm Sidi Bel Abbès (Algérie), marché de gros : négatif noir et blanc (2 vues), s.d., 12 cm x 8,5 cm. s.d. Société anonyme de constructions industrielles et de travaux d art (SACITA) Administration : correspondance dossier d Alger SACITA Alger : correspondance, factures, notes manuscrites RAFFO Guiseppe 199 AQ AQ don (1963) immédiatement communicable 0,01 m.l. bordereau Guiseppe Raffo était propriétaire de thoneries au Cap-Bon, chargé de ses intérêts par le Bey de Tunis. Correspondance au départ d'alger

65 Édition 37. Didot-Bottin Années don (2004) immédiatement communicable 1,1 m.l. (0,11 m.l. par volume correspondant à une année) répertoire Département 1 : annuaire des activités pour l'algérie Firmin-Didot 179 AQ AQ achat ( ) immédiatement communicable 0,02 m.l. répertoire numérique Libraires à Paris depuis la fin du XVIIe siècle, les Didot se lancent dans l'imprimerie au siècle suivant et y réussissent grâce aux nombreux progrès techniques qu'ils apportent à cette activité, notamment le fameux point typographique (1775). Au XIXe siècle, les Didot, devenus Firmin-Didot, dirigent l'une des plus grosses imprimeries du monde et une maison d'édition florissante. Leurs activités se ralentissent un peu après la Première Guerre mondiale. Dossier d'auteur : GAFFAREL (Paul). L'Algérie, histoire, conquête et civilisation Librairie Hachette , 020, 030, don (2010) immédiatement communicable 0,05 m.l. répertoire numérique Ce groupe d'édition est fondé en 1826 par Louis-Christophe Hachette. Son expansion s'appuie notamment sur son implantation dans les gares du réseau ferré ; on compte mille bibliothèques de gare en En 1919, la structure familiale de l'entreprise est abandonnée, la librairie Hachette devenant une société anonyme par actions. Registres des ventes et bénéfices. Réseau des petites lignes : Alsace-Lorraine, Algérie, Maroc, Expositions

66 Registre de comptabilité générale des ventes de la Librairie Hachette dans les gares d'affreville et Alger sur la ligne du PLM algérien, (ANMT, Fonds Librairie Hachette, ) 64

67 Mines 40. Archives minières du groupe Marine-Wendel AQ dépôt (1991) sur autorisation du déposant 0,35 m.l. répertoire numérique La famille Wendel est à l'origine d'une des plus importante industrie sidérurgique de France. Cette dynastie de maîtres des forges, fondée au début du XVIIIe siècle, connaît une première expansion ralentie par la Révolution française. Le groupe connaît un renouveau sous le Premier Empire. Malgré l'impact des événements historiques, comme la division de l'entreprise en 1870 et les confiscations allemandes de 1914 et 1940, l'entreprise Wendel s'est développée et diversifiée. Ainsi, le groupe dispose de mines sur l'ensemble du territoire français et à l'étranger. Études minières en Algérie Rapport de voyage de M. Bounakoff (mars 1930) ; documentation imprimée ( ). Étude et rapports sur les mines de la région de Colomb-Béchar ( ) et sur le gisement de manganèse de Guettara ( ). Mines de la région de Tindouf et notamment gisement de fer de Gara-Djebilet ( ). 208 AQ 2 Affaires De Poorter. Correspondances, rapports et cartes ( ). Le groupe De Poorter (société française des mines de fer, créée le 17 décembre 1908) cherchait depuis 1914 à augmenter son capital ou à céder ses mines, par l'intermédiaire de Pont-à-Mousson. Il exploitait les concessions de Marounia, Tileitga et Dardane (Algérie). 208 AQ 16 Algérie ( ) AQ 45 Mines en France et à l'étranger : minerais de fer du Djebel Abi ben Salah Charbonnages de France Voir auss , , archives publiques versement (2004, 2006 et 2010) immédiatement communicable 2,85 m.l. bordereaux de versement C est la loi du 17/05/1946 qui instaure la nationalisation des charbonnages. A la veille de cette nationalisation, le morcellement caractérisait l activité extractive. Pour le seul bassin du Nord Pas-de-Calais, 18 compagnies se partageaient l extraction. Afin de mieux relancer la production et de s associer efficacement au redressement économique du pays, l activité minière nationalisée a vu son organisation rationalisée et composée d une entreprise par bassin et d un organisme coordinateur : Charbonnages de France. Cet établissement central exerce la direction de l ensemble, contrôle et coordonne l activité des différents bassins qui conservent pour leur part un assez large pouvoir de décision dans leur gestion interne. A l origine existaient 9 bassins : Nord Pas-de-Calais, Lorraine, Aquitaine, Auvergne, Blanzy (Saône-et-Loire), Cévennes, Dauphiné, Loire et Provence. Les sept derniers ont été regroupés en 1969 pour former le bassin du Centre-Midi. Les derniers bassins en partie toujours actifs sont ceux de Lorraine et du Centre-Midi, mais toute activité d extraction aura cessé à l horizon Le groupe Charbonnages de France a entrepris une profonde mutation : organisé en 3 établissements publics industriels et commerciaux, le groupe par la diversification de ses activités fut un des grands acteurs énergétiques d Europe. Il cessa toute activité le 31 décembre

68 Génie minier. ALGERIE 1952, 19ème Congrès international géologique 1ère série , Houillères de Bassin du Nord et du Pas-de-Calais (HBNPC), CdF Ingénierie / Dossiers Algérie Unité jouets à Sétif, normes Plans référencés. s.d. Cartes géologiques étrangères. Sahara central (1952). Départements d'algérie : Blida, Palestro, Constantine, Marengo, Guelma, El Aria, Bordj Bou Arridj, Dra el Mizane, Smendou, fort national. s.d. Fraiseuse pour fabrication de jouets en plastique à Sétif, [ ]. (ANMT, Fonds Charbonnages de France, ) 66

69 42. Compagnie minière et métallurgique du bassin d'aubin 111 AQ AQ archives publiques versement (1962) immédiatement communicable 0,01 m.l. inventaire La Société minière et métallurgique du bassin d'aubin, fondée en 1853 par le comte de Morny et le comte Charles de Séraincourt, réunit les apports de plusieurs sociétés minières et métallurgiques en liquidation et a pour objectif principal la fabrication de rails pour les compagnies de chemins de fer, et notamment pour la Compagnie des chemins de fer du Centre. Ces établissements sont ensuite pris en charge par la Compagnie du Grand-Central de France, puis, après le démembrement de cette société, en 1857, par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans. Ils sont acquis, en 1882, par la Société des aciéries de France, qui est elle-même absorbée, en 1929, par la Société de Châtillon, Commentry et Neuves-Maisons. Les mines d'aubin sont nationalisées en 1946, et réunies à celles de Decazeville pour former, à l'intérieur des Houillères du bassin d'aquitaine, le groupe de l'aveyron. Projet de location à M. de Redon, président de la Société des mines de zinc d Aïn-Arko (Algérie) Fédération des chambres syndicales des minerais, minéraux industriels et métaux non ferreux dépôt (2000) sur autorisation du déposant 0,03 m.l. répertoire numérique La Chambre, créée en 1978, résulte de la fusion de la Fédération des minerais et métaux bruts et de la Fédération des chambres syndicales des métaux et la Fédération des minerais et métaux bruts. Organisée en une quinzaine de chambres, elle est affiliée au MEDEF, et participe aux travaux d'organismes nationaux et internationaux. Son champ d'activité est très large : mines hors charbon et fer (nickel, uranium, argent, or, potasse, sel gemme, spath-fluor, asphaltes), extraction de substances minérales (argiles, barytine, calcaires et chaux, silice, soufre, talc), la production des métaux primaires ainsi que la transformation en demi-produits et alliages des métaux non-ferreux (aluminium, cuivre, zinc, plomb, nickel, etc.), l'affinage et le recyclage de la plupart des métaux. Elle a déposé ses archives au CAMT en 2000, ainsi que celles de nombreuses chambres et fédérations syndicales du secteur qui l'ont précédé ou qui lui sont affiliées. Chambre syndicale française des mines métalliques Correspondance échangée avec la Confédération générale du patronat français, l administration, les Chambres syndicales (des fondeurs de plomb, fondeurs de zinc, des métaux, mines d Algérie, intérêts miniers de la Tunisie) Approbation de l accord du 25 mai 1935 par les différents exploitants de la Chambre : vœux émis par le Congrès d Alger Comité d'organisation des minerais et métaux bruts (COMMB) Généralités. - Demande de permis d exploitation à Oued Amizour (Algérie) : plan, correspondance [ ]. Mise en exploitation du gisement de pyrites d Azouar (Algérie) : correspondance ( ), plans des gisements

70 44. Houillère du Bassin du Nord et du Pas-de-Calais, Mines de Courrières archives publiques versement (1994) immédiatement communicable 0,01 m.l. répertoire numérique Les Houillères nationales du Nord-Pas-de-Calais sont crées, à partir de 18 compagnies initiales, par l'ordonnance du 13 décembre Le 17 mai 1946, la loi sur la nationalisation leur donne le nom de Houillères du Bassin du Nord Pasde-Calais. C'est un établissement public à caractère industriel et commercial. Charbonnages de France (CdF) et les Houillères des deux autres bassins (Centre et du Midi, Lorraine) sont crées dans le même temps. Á ses débuts les Houillères doivent se relever des dommages que la guerre a laissés derrière elle. Les années 1945 s'annoncent comme une véritable lutte pour que l'activité minière reprennent rapidement, bataille que l'on nomme la «bataille du charbon». En 1947, les premiers efforts se font sentir. Le Bassin compte mineurs et la production est remontée à plus de 28 millions de tonnes. Sous l'impulsion du Commissariat au Plan, les Houillères entreprennent un programme ambitieux de modernisation. En 1952, le record de la période d'après-guerre est enregistré. Ce sont ainsi mineurs qui extraient 29,4 millions de tonnes de charbons. Pourtant les résultats financiers de l'établissement se dégradent face à la concurrence du pétrole et du gaz. Des puits sont fermés à Auchel, Noeux-lesMines, Bully et Vendin tandis que les stocks de production invendus s'accumulent sur les carreaux des mines. Face à ces difficultés, le gouvernement met au point, en 1960, un plan de régression de la production charbonnière et demande l'arrêt de l'embauchage. Entre 1967 et 1973, les Houillères et Charbonnages de France entreprennent une politique d'aide à l'industrialisation de la région minière pour favoriser la conversion du bassin minier. Le 25 avril 1983, François Mitterrand, Président de la République annonce à Lille la fin progressive de l'extraction dans le Nord Pas-de-Calais. Le 21 décembre 1990, l'extraction du charbon du siège du 10 de Oignies dans le Pas-de-Calais est arrêtée. Cette date marque la fin de la production de charbon dans le bassin du Nord Pas-de-Calais. Un décret du 11 décembre 1992 acte la disparation des HBNPC. 270 ans après la découverte du premier gisement houiller dans le Valenciennois, 24 milliards de tonnes de charbon ont été extraites dans cette région qui reste historiquement le plus grand bassin charbonnier français. Information extérieure : Ministère des travaux publics, Comité consultatif des mines. Convocation, rapport préparatoire de l'inspecteur général des mines pour la réunion du comité le 14 juin 1939 concernant un projet de règlement d'administration modifiant le régime des permis exclusifs de recherche de pétrole, les modifications du cahier des charges type des concessions minières en France et la modification du cahier des charges type des concessions minières en Algérie : dossier MERCIER Louis transfert probable des Archives départementales du Pas-de-Calais (1994) immédiatement communicable 0,26 m.l. bordereau d'analyse Louis Mercier (mort en 1927) a été directeur des Mines de Béthune et administrateur d'un certain nombre de sociétés. Société de l Ouenza Participation (offre et demande) : correspondance ( ). Contrat d amodiation des minières de l Ouenza intervenu le 16 octobre 1913 entre le gouverneur général de l Algérie et la Société concessionnaire des mines de fer de l Ouenza : correspondance ( ). Convention syndicale : correspondance (1914). Divers sur la société : correspondance ( )

71 Société de l Ouenza (suite). 034 Administration et organisation. - Statuts (1913), Conseil d Administration : procès-verbaux ( ), Comité de Direction : convocations ( ), Assemblées Générales : procès-verbaux ( ) ; souscriptions : correspondance ( ) ; copies de lettres ( ) ; divers sur la société, correspondance : subventions diverses ( ), étude fiscale ( ), offre de vente d une mine de fer (1926), concession de BouKara ( ) Société minière et coloniale de l'ouest africain Henri Mollet et Cie. Société anonyme des dragages aurifères du Tinkisso achat ( ) immédiatement communicable 0,01 m.l. répertoire numérique La Société minière et coloniale de l'ouest africain, créée en commandite simple le 26 mai 1903, au capital de francs au début du XXe siècle, peut être considérée comme une société d'études. Arrivée la première au moment de la formation de l'empire colonial français en Afrique, elle a créé un immense domaine à exploiter, composé des meilleurs territoires miniers qu'elle a pu choisir en toute liberté (un total de hectares). Elle a eu recours aux meilleurs ingénieurs français. Elle a opté pour un système d'exploitation par sociétés interposées, en cédant les permis acquis tout en conservant un intérêt dans les entreprises concessionnaires. Elle possède en Guinée française et Haut-Sénégal et Niger 33 permis de recherches et d'exploitation aurifères (rivière Tinkisso, rivière Milo, rivière Fie, rivière Sankarani, région d'ouassoulou). En Cote d'ivoire, elle possède 24 permis pour la recherche de l'or et du pétrole (région du Sanwi). En Amérique latine, elle possède en Colombie hectares de terrains platinifères et aurifères contenant aussi d'autres métaux et des terrains propices au caoutchouc. Indissociable de la précédente société, la Société anonyme des dragages aurifères du Tinkisso, créée en 1904, est spécialisée dans la recherche des gisements d'or dans les fleuves. Au centre des colonies françaises d'afrique en effet, sur les territoires du Sénégal et de la Guinée française se trouvent les plus importants gisements aurifères de l'afrique traversés par le chemin de fer de Kayes à Bamako. Elle possède 6 permis d'exploitation par dragages sur la rivière Tinkisso. Mission d'exploration en Basse-Guinée : Moreau, capitaine, étude concernant les gisements de fer de Conakry, région du Kaloum et du Sombouya. A noter : permis d'exploitation aux négociants commissionnaires Girault, Davene et Baignères et documentation sur le gisement (puissance, surfaces, titres en fer et en chrome) dont la Société générale des mines d'algérie-tunisie OMNIUM assure une part d'exploitation Optique 47. AGFA France Modalités d'entrée : 37 AQ AQ, propriété de l État séquestre versé par l'administration des Domaines (1950) immédiatement communicable 0,01 m.l. répertoire Branche spécialisée dans les produits photographiques du trust allemand IG Farben, la société Agfa établit dans divers pays des sociétés d'importation de ses produits. La firme Agfa-France est créée en 1929 et développe considérablement ses affaires pendant dix ans. Sous l'occupation, son champ d'action semble s'être élargi. En 1944, elle est mise sous séquestre et liquidée peu après. Consignations Alger

72 Protocole de gestion des stocks périmés dans la succursale de la Société française AGFA-PHOTO à Alger, (ANMT, Fonds AGFA France, 37 AQ 43) 70

73 48. ZEISS-IKONTA Modalités d'entrée : 104 AQ AQ, propriété de l État séquestre versé par l'administration des Domaines (1953) immédiatement communicable 0,04 m.l. bordereau L'entreprise Zeiss-Ikonta est une succursale française de l entreprise Carl Zeiss, fondée en La société Zeiss-Ikonta est spécialisée dans l éclairage. Établissement Loiseau à Alger : correspondance et factures Pétrole 49. Association technique du gaz don (2011) immédiatement communicable 0,20 m.l. bordereau L Association technique du gaz, renommée depuis 2001 Association française du gaz, a été fondée le 5 mars Ses activités sont de deux types : elle joue d'abord un rôle syndical, notamment en représentant ses adhérents auprès des pouvoirs publics et en étant membre du Conseil supérieur de l Énergie. Elle remplit également un rôle de service, par le biais de formations, aide au développement des technologies gazières et collaboration avec les pouvoirs publics. Elle anime tous les deux ans le «Congrès du gaz» ainsi qu'un cycle de conférences intitulé «Les rendez-vous de l'afg». En 2015, elle a la charge d'organiser le Congrès mondial du gaz à Paris, dans le cadre de la présidence française de l'union internationale de l'industrie et du gaz ( ). Comptes rendus de travaux, congrès annuels Desmarais Frères 130 AQ AQ don (1973) immédiatement communicable 0,28 m.l. répertoire numérique La société Desmarais frères est fondée en 1861 pour le traitement des huiles végétales. Elle s'oriente rapidement vers celui du pétrole où elle fait figure de pionnier pour la France, assurant son implantation chez les producteurs européens (Russie, Roumanie, Galicie, Espagne). Elle devient, au lendemain de la Première Guerre mondiale, le plus important actionnaire privé de la Compagnie française des pétroles et participe à la Compagnie française de raffinage, tout en développant ses propres structures de distribution (Azur). Raffinerie du Midi en Algérie : 92 Évaluation de la société Propositions de rachat Ventes en Algérie et projet de cartel Documentation générale sur l industrie du pétrole en Algérie

74 Note sur les huiles comestibles en Algérie, (ANMT, Fonds des Établissements Desmarais Frères à Paris, 130 AQ 93) 72

75 51. MERCIER Ernest 98 AQ 1 98 AQ don (1967) immédiatement communicable 0,07 m.l. inventaire Ernest Mercier ( ) joue un rôle de premier plan dans la vie économique française entre les deux dernières guerres. Il contribue à la constitution d'une industrie nationale du pétrole par la création de la Compagnie française des pétroles et s'occupe très activement de la modernisation et du développement des sociétés de production et de distribution d'électricité. Le Redressement français, mouvement qui se voulait «au-dessus des partis», fondé par Ernest Mercier en décembre 1925, traduit un effort de rénovation de la politique et de l'économie françaises ; il regroupe principalement des industriels et des chefs d'entreprises. Dossier 1. Notes concernant le curriculum vitae d Ernest Mercier, ses ascendants colons d'algérie, ses études, ses multiples activités, son caractère et ses goûts. s.d. 98 AQ 3 Dossier 5. Correspondance personnel avec Otto de Habsbourg, archiduc d Autriche, , et avec Monseigneur Mercier, vicaire apostolique du Sahara à El Biar (Alger), AQ 6 Dossier 4. Études diverses sur l Algérie et le Maroc : rapport sur les conditions hydrologiques du Sahara algérien par N. Oulianoff, professeur à l Université de Lausanne et études économiques sur la région d Agadir par le SEJEFA (Société d études juridiques, économiques, sociales et financières appliquées) Curriculum vitae d'ernest Mercier, ingénieur et chef d'entreprise, [1936]. (ANMT, Fonds Ernest Mercier, 98 AQ 1) 73

76 52. PETITMENGIN Jacques archives publiques dépôt (1998) selon la loi archives de ,42 m.l. répertoire méthodique Né en 1928, Jacques Petitmengin a été élève de l École polytechnique et de l École nationale supérieure des mines de Paris. Après deux années de stages de chantiers, il entre en 1954, comme ingénieur des Mines, au Bureau de recherches de pétrole (BRP) pour effectuer des missions de pré-reconnaissance pétrolière puis pour coordonner la production du groupe. A partir de 1958, au sein de la Société nationale de recherche et d'exploitation des pétroles en Algérie (SN REPAL), il est attaché à la direction générale pour mener des études et suivre des négociations. Il devient quatre ans plus tard, directeur industriel et commercial dans cette même société. Son entrée aux Charbonnages de France (CdF) en 1965 marque un tournant dans sa carrière professionnelle. Il est tout d'abord directeur de la chimie des charbonnages puis président du directoire de la Société chimique des charbonnages (SCC puis CdF chimie) de 1967 à Enfin, il devient directeur général des CdF de 1980 à De 1982 à fin 1989, il est président du conseil d'administration de la société Gazocéan. De 1987 à 1989, il apporte également son concours au Ministère de la Défense pour la création de la Société Pro-Giat. Société nationale de recherche et d'exploitation des pétroles en Algérie Coût des canalisations de gaz (feeder) en Algérie et en France à Lacq (PyrénéesAtlantiques) : note ; plaquettes publicitaires de la Société pétrolière de gérance (SOPEG) ; manuels techniques (3) ; tarifications ; note sur l'étude d'un feeder Sahara-Europe, 1958 ; coupure de presse sur l'inauguration du gazoduc Maghreb-Europe, communicable en SOMOS, Société des monomères de synthèse, dont l'objectif est de construire une usine de butadiène et création du SEI, Syndicat d'études industrielles, association ayant pour but l'implantation en Algérie de complexes chimiques : statuts, correspondance, bilan, compte rendu de CA, note immédiatement communicable Commerce et raffinage du pétrole brut : rapport ; compte rendu de conférence ; extrait de revues ; dossier de construction de la raffinerie de Feysin (Rhône), plaquettes publicitaires de diverses raffineries ; manuel technique ; statistiques sur la taille des raffineries construites en Europe immédiatement communicable Construction d'une usine d'engrais à Arzew (Algérie) : dossier d'appel d'offre lancé par la société SN REPAL. Possibilités de productions pétrochimiques en Algérie : rapport. Possibilités chimiques du gaz naturel : rapport, manuel technique immédiatement communicable Le gaz naturel, production et commercialisation à travers le monde : rapport ; compte rendu de conférence ; plaquettes publicitaires ; 2 photographies de gazoducs sous-marins, 2 photos de matériel sous-marin de pose de gazoducs. SEMAREL, Société d'étude des marchés européens du gaz : statut ; procès verbal du CA ; rapport de dissolution immédiatement communicable 74

77 Plaquette de présentation de l'usine de liquéfaction de gaz naturel de la CAMEL à Arzew (Algérie), société internationale fondée en 1961, [1964]. (ANMT, Fonds Jacques Petitmengin, ) Direction industrielle et commerciale : comptes rendus de réunion Comité consultatif : compte rendu de réunion (note manuscrite)

78 Transport 53. BONNET André don (1995) immédiatement communicable 0,01 m.l. répertoire numérique André Bonnet est né à Lille en Entré en 1912 au service de la Société anonyme des automobiles Peugeot (usines de Lille), il y est d'abord employé comme secrétaire dactylographe téléphoniste : un ensemble de photographies le montre à sa tache dans les années Prisonnier civil pendant la Première Guerre mondiale, il quitte ensuite temporairement l'usine pour effectuer son service militaire au Premier cuirassier à Paris. En 1924, il est nommé chef du service des approvisionnements des usines Peugeot de Lille, poste qu'il occupe jusqu'à sa retraite en septembre Durant la Seconde Guerre mondiale, André Bonnet s'est occupé de la défense passive dans le secteur de Fives, ce qui lui a valu la médaille de la défense passive. André Bonnet est décédé en Album commémorant l'expédition reliant Alger au lac Tchad, organisée en 1932 à initiative du "Matin" avec l'appui matériel et financier de la Compagnie lilloise de moteurs (usines Peugeot) et des Établissements Laffly Couverture et introduction du livret de l'expédition de Paris au Lac Tchad organisée par la Compagnie lilloise de moteurs et les Établissements Laffly, (ANMT, Fonds André Bonnet, ) 76

79 54. Comité central des armateurs de France 52 AS AS dépôt (1983, 1986) sur autorisation du déposant 2,14 m.l. bordereau Fondé à Paris en 1903, le Comité central des armateurs de France (CCAF) est l'organisme professionnel patronal groupant, au plan national l'ensemble des armateurs français. Institué dans les termes de la loi du 21 mars 1884, son objet est l'étude et la défense des intérêts commune à l'ensemble de l'armement qu'il représente tant auprès des pouvoirs publics et des organisations syndical de marine dans le cadre national, qu'au sein d'organismes internationaux de caractère privé ou public. Sa création est due à l'initiative de plusieurs groupements régionaux d'armateurs, confrontés alors à des questions immédiates d'intérêt général pour la profession et sur lequel le Parlement était appelé à se prononcer : conditions de travail à bord des navires, responsabilité de l'armateur figurant dans les connaissements, institution d'un régime d'aide à la Marine marchande. La nature de chacun de ces trois problèmes : social, juridique, économique, restera en fait l'axe principal des activités du Comité et pour lesquels il lui faudra constamment informer les pouvoirs publics, leur apporter des éléments objectifs parfois hors de portée ou hors de leur attention, sur lesquels ils pourront fonder un jugement dans la définition d'une politique maritime. Dans le domaine économique, la politique de soutien à l'armateur a été rénovée depuis la loi de 1906 qui retint l'essentiel des proposition du Comité dissociant les aides à la construction navale de celles destinées aux armateurs, passant dans les années 1960 d'un régime d'aide à l'exploitation à un régime de soutien à l'investissement. Dans le domaine social, le premier accord de salaires au plan national fut signé en 1925 entre le Comité des armateurs et les syndicats de marins, suivi à partir de 1927 par de véritables conventions collectives Ayant groupé des l'origine des adhérents très différents de par la taille de leur entreprise, l'organisation interne du Comité fut influencée par cette diversité. Indépendamment des dispositions prises pour assurer la représentation équitable au conseil d'administration, des section selon le type des navires et la nature du trafic furent créées en 1918 : lignes régulières, transport de vrac, navires pétroliers, cabotage, remorquage, transport de passagers. Si le nombre des membres du Comité a varié suivant les années et notamment à la suite du départ des armateurs à la pêche qui créèrent leur propre organisation après la Seconde Guerre mondiale, le pourcentage du tonnage représenté n'a jamais été inférieur à 95 % soit la quasi totalité de la flotte de commerce française. Les principales publications du CCAF sont La marine marchande (rapport annuel), Le transport maritime, études et statistiques, l'annuaire de la marine marchande (liste des compagnies maritimes françaises et de leurs bateaux). Correspondance avec les grandes compagnies AS 269 Afrique du Nord (Société algérienne de navigation pour l') C. Schiaffino et Compagnie, Alger Algérie et de Tunisie (Crédit Foncier d'), Alger Algériens (Les Cargos), s.a., Alger Correspondance avec les chambres de commerce d Algérie AS 269 Correspondance avec les adhérents Chambres de commerce étrangères, A à G Chambres de commerce étrangères, G à Z Chambres de commerce d Algérie, Tunisie et Maroc Chambres de commerce des colonies françaises Chambres de commerce étrangères à Paris Agents, diplomates, ambassades dans les colonies françaises, A à D

80 52 AS 290, 304 Correspondance avec les armateurs non-adhérents Divers. Bi à Bo. 2. Idem. Br. 3. Cargos algériens. 4. Divers. Ca à Ce. 5. Carrières de l ouest. 6. Léon Chagnaud. 7. Divers. Cha. 8. Chastellain. 304 Syndicat des armateurs algériens AS 324, 343 Correspondance avec les administrations AS Ministère des affaires marocaines, algériennes, et tunisienne Conférence maritime nord France Algérie Tunisie Archives du Comité d'outre-mer des armateurs de France. Alger AS 454 Pavillon. Monopole entre la France et l'algérie Dossiers thématiques 52 AS Algérie et Tunisie Documents remis par M. Hubert Giraud : Société générale de transports à vapeur, services postaux d'algérie. Révision du régime de pilotage, dénonciation des traités avec la France. s.d. 52 AS Algérie, Afrique ex française et Tunisie. 55. Compagnie de chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée 77 AQ AQ archives publiques dépôt de la SNCF (1958) immédiatement communicable 0,12 m.l. bordereau Fondé en principe en 1858 par la fusion du Paris-Lyon et du Lyon-Méditerranée, fusion réalisée effectivement en 1862, ce réseau absorbe, à la chute du Grand Central, les chemins de fer de la Loire (les premiers de France), et la ligne du Bourbonnais. Toute une série de compagnies locales lui sont ensuite rattachées. Compagnie des chemins de fer algériens : procès-verbaux du conseil d'administration et des assemblées générales AQ Affiches publicitaires. 300 «Le sud algérien. Tolga». R. Peraut, 99,5 x 60,5 cm, entoilée. Vers «Le sud algérien. El Kantara». Émile Bou, imprimerie Baconnier Frère, Alger, 100 x 60 cm, entoilée

81 Deux affiches des Chemins de fer algériens, [vers 1920] et (ANMT, Fonds Compagnie de chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, 77 AQ ) 56. Compagnie du chemin de fer du Nord 48 AQ, 202 AQ archives publiques multiple (dépôt, don, versement, achat) immédiatement communicable 0,10 m.l. répertoire numérique La Compagnie du Chemin de fer du Nord est fondée en 1845 pour exploiter la grande artère de Paris à la frontière de Belgique construite par l État. Dès avant 1848, la Compagnie du Nord absorbe les deux lignes de Creil à Saint-Quentin et de Fampoux à Hazebrouck et, en 1851, la compagnie, plus importante, d'amiens à Boulogne : aucun document ne nous est parvenu de ces compagnies. En 1853, la Compagnie du Nord reçoit en Belgique l'exploitation de la ligne de Charleroi à Erquelines qui devient le Nord-Belge après l'acquisition d'autres lignes. En 1875, le Nord reprend les lignes groupées autour de la Compagnie du Nord-Est (Lille-Valenciennes et Lille-Béthune) et de la Compagnie de Picardie et des Flandres (les archives de ces compagnies se trouvent dans les séries 11 AQ, 73 et 74 AQ). En 1937, l'exploitation du réseau passe à la SNCF. 79

82 48 AQ 6905 Atlas des Chemins de fer, publié par Napoléon Chaix.- Paris, Chaix et Cie, Grd in fol. 14 cartes en coul. Cet atlas contient également : - 5 cartes en coul. des réseaux d Algérie, Russie, Espagne-Portugal, Italie et Allemagne, datées de une carte topographique des environs de Paris, dressée d après celle des chasses par A.H. Brué, géographe. Nouvelle édition rectifiée d après les travaux de la Nouvelle Carte de France.- Paris, Andriveau-Goujon, , s.d. 202 AQ 887 Le rail et la route à l'étranger. - Afrique occidentale française, Afrique orientale française, Algérie, Allemagne, Belgique, Égypte, Espagne : correspondance AQ 940 Alger. - Exposition générale : correspondance AQ 2034 Feuille imprimée intitulée Tarif spécial GV n 15, transport en voitures de 3e classe des colons et leurs familles se rendant en Algérie munis d'un titre de propriété, moitié prix de la 3e classe du tarif général, de la Compagnie du Nord, 15 septembre Compagnie générale d'entreprises automobiles dépôt (1996) sur autorisation du déposant 0,27 m.l. répertoire méthodique La Compagnie générale d'entreprises automobiles est créée en 1912 à Levallois par la Société Latil, constructeur de véhicules. Tout commence à la fin du XIXe siècle, lorsque deux frères, Georges et Lazare Latil, ont l'idée de perfectionner la voiture à cheval. Ils enlèvent le cheval et construisent une voiture à traction avant avec essieu brisé (1898). Cependant, ce véhicule de conception artisanale souffre d'une transmission insuffisante à cause des cardans à croisillons rendant impossible la traction de charges supérieures à six cents kilogrammes. En 1906, Georges Latil découvre le cardan à rotule et dépose un brevet pour l'invention d'un avant-train parfaitement autonome (embrayage, direction, freinage) qu'il complète par la suite d'un châssis. La transformation des véhicules à traction hippomobile en engins automobiles est désormais possible. C'est un succès technique et commercial mais l'affaire, qui manque de capitaux et de rigueur de gestion, périclite. Charles Blum, polytechnicien, est chargé de la liquidation des "Avanttrains Latil". Pour lui, l'industrie automobile est promise à un grand avenir et les frères sont de bons techniciens et de bons vendeurs. Aussi sauve-t-il de la faillite les frères Latil. Ils fabriquent des avant-trains qui sont vendus pour équiper des charrettes. Celles-ci deviennent ainsi des camions à roues avant motrices et directrices. Les premiers clients de la société sont des déménageurs, des transporteurs de chevaux, de pianos, de tonneaux et des cirques ambulants. Les frères Latil s'occupent plus particulièrement de la commercialisation. Après un brève tentative d'utilisation des services de Peugeot, Lazare Latil crée en 1912 une société distincte, chargée de la diffusion de la marque Latil, de l'entretien et de la réparation des véhicules : la Compagnie générale d'entreprises automobiles (CGEA). C'est à cette époque que la société Latil commence à fabriquer des tracteurs à quatre roues motrices et directrices qui intéressent beaucoup l'armée pour la traction des canons. C'est le premier véhicule à être primé par le ministère de la Guerre en Ayant la capacité de se déplacer dans la boue, sur le sable ou la neige, il trouve immédiatement un marché, qui ne fait que s'amplifier après la Première Guerre mondiale, pour la traction des charrues, le débardage dans les forêts, les transports coloniaux, l'agriculture. Par la suite, la fabrication des avanttrains est arrêtée et remplacée par la fabrication de camions complets, ces véhicules étant utilisés pour l'enlèvement des ordures ménagères et autres usages municipaux ainsi que pour le transport des personnes et des marchandises. Les années 1920 voient l'essor de l'automobile. La société Latil cherche alors à mettre sa technique au service des collectivités locales en répondant à de nombreux appels d'offre publics. Ses compétences et son savoir-faire s'illustrent dans deux domaines d'activité : la propreté urbaine et le transport de voyageurs. En 1939, la CGEA était l'une des affaires françaises les plus solides. Les actions Latil sont cotées à la bourse de Paris. En 1941, la CGEA, société réputée israélite, se retrouve sous administration judiciaire, elle est "aryanisée". La Libération marque la fin de la Société Latil pour qui la guerre fut fatale et en 1955, Latil intègre la SAVIEM, née de la réunion des Camions Renault et de la Société d'outillage mécanique et d'usinage d'artillerie (SOMUA). La CGEA, quant à elle, ne cesse de 80

83 croître mais c'est véritablement dans les années que de simple entreprise elle devient, "par rachats et absorptions, un groupe puissant". La caractéristique du nouveau groupe CGEA formé en 1972 est la multiplicité de ses filiales qui partagent la même activité Thévenet (René) et Bleys (Etienne). - Le nouveau régime des chemins de fer d'intérêt général, métropole et Algérie (Annales des chemins de fer et tramways). - Paris, mars Société d'éclairage et de force d'algérie (SEFA), créée en Assemblées générales : registre des procès-verbaux des délibérations Société des forces motrices d'algérie fondée en 1928 par la Société d'éclairage et de force motrice d'algérie. - Assemblées générales : registre des procès-verbaux des délibérations Compagnie algérienne de transport en commun (CATC) fondée en 1957 avec l'aide de la Société d'électricité et de force motrice d'algérie et de la Compagnie générale française des tramways Assemblées générales : registre de présence. 25 septembre juin Conseil d'administration : registres des délibérations, registres de présence Information extérieure. - Société financière française et coloniale : rapports imprimés présentés par le conseil d'administration Compagnie générale transatlantique 9 AQ, archives publiques 9 AQ : versement (1996) : numérisation d'une collection de cartes postales privées donnée à l'état (2007) immédiatement communicable 0,12 m.l. répertoires numériques Le problème des paquebots transatlantiques avait été étudié dès le règne de LouisPhilippe, sans recevoir de solution. Il devait être repris dans les premières années du Second Empire. Pour soumissionner la concession, les Pereire et le Crédit mobilier fondèrent en 1855 la Compagnie générale maritime, qui prit ensuite le nom de Compagnie générale transatlantique. Les archives qui figurent sous cette cote sont essentiellement celles du service technique et du contentieux. 9 AQ 259 Affaires relatives aux assurances de : Ville d Alger, AQ 263 Faillite de la Maison Joly et Pertus, négociants en vin d Alger AQ 363 Rapports avec l'état. Primes de vitesse Transports de l'état Rapports d Algérie Paquebot Abd el Kader. "Bougie, un coin du nouveau" : carte postale noir et blanc Paquebot Ville d'oran. - "Cie Gle Transatlantique Ville-d'Oran" : dessin couleurs d'e. Lessieux

84 Paquebot Maréchal Bugeaud. - "Compagnie générale transatlantique. Paquebot des lignes de la Méditerranée Maréchal Bugeaud" : carte postale noir et blanc Editions Vollenweider à Alger Paquebot Moïse. -"92. Philippeville. Entrée du steamer Moïse de la Compagnie générale transatlantique NDPhot" : carte postale noir et blanc "Bougie, un coin du nouveau" : carte postale noir et blanc, (ANMT Fonds Compagnie générale transatlantique, numérisation de cartes postales appartenant à une collection privée, ) Paquebot Ville d'oran. - "Cie Gle Transatlantique Ville-d'Oran": dessin couleurs d'e. Lessieux, (Idem, ) 82

85 59. Compagnie universelle du canal de Panama 7 AQ 22 7 AQ don immédiatement communicable 0,01 m.l. bordereau Si l'idée d'un canal à travers l'isthme de Panama est ancienne, c'est seulement en 1879 que Ferdinand de Lesseps crée une compagnie universelle analogue à celle de Suez. Le capital insuffisant doit être complété par des émissions d'obligations qui atteignent presque un milliard et demi, alors que le coût d'ensemble avait été évalué à l'origine à un peu plus de 500 millions. Malgré cela, les travaux n'avancent que très lentement et le 2 décembre 1888, la société suspend ses payements. Un liquidateur et un mandataire représentant les obligataires sont nommés, tandis que se déroulent des procès retentissants. Après un essai de reconstitution d'une société nouvelle en 1894, les droits de l'ancienne société sont vendus aux ÉtatsUnis en Le canal est achevé et ouvert au trafic maritime en Procès Baïhant : renseignements sur les immeubles à Alger Compagnie universelle du canal maritime de Suez (ancien 153 AQ), dépôt sur autorisation du déposant 0,15 m.l : répertoire méthodique : bordereau La Compagnie universelle du canal maritime de Suez fut fondée en 1858 pour la construction et l'exploitation du canal de Suez. Ferdinand de Lesseps avait obtenu du vice-roi d'égypte Saïd Pacha un premier acte de concession le 19 mai 1855, mais il lui fallut attendre 1864 et une sentence arbitrale de Napoléon III pour que l acte soit ratifié par le sultan turc, dont le vice-roi était en théorie le vassal. Le coût des travaux était alors évalué à 200 millions de francs, que Lesseps dut financer par une souscription publique, les banques ayant trouvé le projet trop risqué pour s y associer. Celle-ci n obtint qu un succès mitigé, et seules 56% des actions trouvèrent preneur. Ferdinand de Lesseps réussit cependant à convaincre le viceroi d acheter les 44% restants. Les travaux, commencés dès 1859, n avancèrent que lentement jusqu en 1862, lorsque François-Philippe Voisin remplaça Mougel à la direction générale des travaux, et que le contrat signé avec l entreprise Hardon, entrepreneur unique, fut résilié au profit de plusieurs sociétés plus étroitement contrôlées par les agents de la Compagnie. Un emprunt obligataire de 100 millions à 5%, émis en 1867, permit de financer la fin des travaux. Le canal fut finalement ouvert à la navigation maritime en Les premières années furent difficiles, le canal tardant à attirer vers lui le transit marchand entre Europe et Asie. En 1875, le Premier ministre britannique Benjamin Disraeli fit racheter à bas prix les 44% du vice-roi, qui avait entre temps pris le titre de khédive d'égypte. Les armateurs anglais, principaux utilisateurs du Canal, obtinrent quelque temps après de siéger au Conseil d administration. Les Anglais y furent dès lors aussi nombreux que les Français : la maîtrise de la route des Indes était sauvegardée. Le trafic transitant par le Canal de Suez progressa ensuite de manière continue, et la Compagnie devint l une des entreprises les plus rentables du monde. Au terme de l'exercice 1926, elle redistribuait à ses actionnaires l'équivalent de plus deux fois son capital social. Cette année-là, près de 26 millions de tonnes de marchandises avaient emprunté le canal, ce qui représentait la moitié du trafic maritime mondial de marchandises. La Compagnie universelle du canal maritime de Suez fut contrainte de réorienter ses activités quand le colonel Nasser nationalisa le canal en Elle se transforma deux ans plus tard en Compagnie financière de Suez. Elle a fusionné avec la Lyonnaise des eaux sous la dénomination sociale «Suez Lyonnaise des eaux» en Les archives de la CUCMS ont été inscrites en 1997 sur le Registre de la Mémoire du Monde par l'unesco. Guerre , administration centrale pendant l occupation allemande : notes, gestion des immeubles de la compagnie à Paris, correspondance administrative en allemand, bureau de Châtel-Guyon, relations financières avec Alger et la Suisse

86 Conférence de Dautry sur la Méditerranée (1934) ; relations franco-italiennes ; question algérienne (1954) Exportations et importations via Suez de l Afrique du nord : Tunisie, Algérie, Maroc, PortSaïd, Alexandrie, Tripolitaine ( , ) , 0339 Dossiers de la Compagnie financière et immobilière de la ville d'alger (COFIVA) Compagnie française de tramways d'indochine (CFTI) : livre des banques (Banque d'indochine, Crédit foncier Algérie et Tunisie, Société bordelaise de crédit industriel et commercial, Société générale de crédit industriel et commercial) Forges et chantiers de la Méditerranée (ex 137 AQ) dépôt puis en déshérence, propriété de l'état (1970 aux Archives nationales, 1995 au Centre des archives du monde du travail) immédiatement communicable, sauf les articles , 2998, , , 3018, 3020, 3036 dont la communicabilité est de 50 ans. 0,15 m.l. bordereau méthodique (fonds en cours de classement) La Société des forges et chantiers de la Méditerranée est fondée en 1856 par Armand Béhic ( ). Elle comprend à l'origine un chantier de construction à La Seyne-sur-Mer près de Toulon et un petit atelier de mécanique et de forge à Marseille. Divers ateliers de blindage, tôlerie et chaudronnerie sont très rapidement installés. Dès les premières années, des commandes importantes viennent de l'étranger (Russie, Égypte, Italie, Espagne, Brésil). En 1872, la Société acquiert les Établissement du Havre (un chantier de construction à Graville et les ateliers Mazeline). Ces ateliers participent au programme de réarmement de l'artillerie de l'armée française ( ). Au début du XXe siècle, la fabrication de matériel d'artillerie prend une grande expansion, aussi bien pour la France que pour des clients étrangers. Pendant la Première Guerre mondiale, la Société initie la construction de chars d'assaut lourds. La Seconde Guerre mondiale interrompt la plupart des travaux entrepris. Le chantier de Graville est victime des bombardements de la région havraise. Quant à La Seyne, elle est pratiquement en ruines à la Libération. Après guerre, un gros effort de modernisation est entrepris. La Société est mise en liquidation en Code et lois pour la France, l Algérie et les colonies Actions mises dans la Société d études et de travaux navals et aéronautiques (SETNA). Relations avec les ACD (Ateliers et chantiers maritimes de Dakar ( ), affaires AEF/AOF et Algérie ( ) ; constitution de la société d études pour le commerce et l industrie au Congo : correspondance, statuts ( ) ; constitution de la Société chérifienne d exploitation d ouvrage maritime : procès-verbal d assemblée générale, correspondance, concession du radoub du port de Casablanca ( ) ; approvisionnement : documentation ( ) caisses à eau de tenders : marchés passés avec les Chemins de fer algériens de l État. [9 (1907)]. s.d. 84

87 Administration générale. AGO du 27 avril Comptoir National d Escompte de Paris, Société Générale, Banque Nationale pour le Commerce et l Industrie, Crédit Foncier d Algérie et de Tunisie, banques diverses, Banque de l Union Parisienne, Société Marseillaise de Crédit. - Pouvoirs, état des actions, listes des actionnaires, comptes-rendus, correspondance diverse : bordereaux, listes, lettres, imprimés, cartes, journaux Comptabilité, Trésor Algérien. - Compte de la gestion 1959 : bordereau HEILMANN Jean-Jacques appartenant à l'état achat (2005) immédiatement communicable 0,90 m.l. répertoire numérique détaillé Fils du photographe du même nom et petit-fils de Josué Heilmann, qui réalisa de nombreuses innovations dans le domaine des métiers à tisser, Jean-Jacques Heilmann ( ) est l inventeur de la «Fusée électrique», locomotive considérée comme l ancêtre des diesel actuelles. Cette locomotive combinait la traction vapeur et une source d énergie électrique destinée à commander électriquement les roues motrices plutôt que par l intermédiaire classique des pistons et des bielles, et ainsi, adoucir et accélérer le mouvement en réduisant l usure du matériel et des voies. L inventeur fait construire en 1892 la locomotive la Fusée électrique par l atelier des Forges et chantiers de la Méditerranée et l essaie sur une voie du champ de tir du Hoc, puis entre le Havre et Graville. Cette invention fit grand bruit dans la presse internationale et lui valut la nomination au grade de la légion d honneur en En 1897 est inaugurée la 2e locomotive Heilmann, dite «8001» de Paris StLazare à Mantes. La Compagnie des chemins de fer de l Ouest renonçant à l exploitation de la locomotive, l inventeur vend son usine en 1898 à la société américaine Westinghouse. Par la suite, il mettra au point de nombreuses autres inventions dans le domaine des transports telles que les roues indépendantes, le changement de vitesse progressif, le dispositif de commande de roues avant des véhicules automobiles, un poids lourd sans essieu, sans pneumatique, sans caoutchouc avec suspension compound dans l intérieur des roues, une turbine à explosion (ancêtre des réacteurs) utilisant indifféremment l essence, le mazout ou l alcool. Conception et premiers essais de la locomotive électrique n 1 dite «Fusée électrique». Album de coupures de presse dont des articles issus de la presse algérienne PETIET Henri dépôt (1993) immédiatement communicable photographie 12x5,5 cm répertoire Issu d'une illustre famille, c'est de son grand père Jules Petiet, ingénieur à la Compagnie des chemins de fer du Nord, que Henri Petiet ( ) hérite de la passion des trains. Il constitue sur ce sujet une documentation impressionnante. Éditeur de 750 cartes postales, c'est aussi un grand collectionneur de modèles réduits. Très éclectique dans ses goûts, il est, entre autres, un bibliophile averti, un collectionneur de voitures anciennes mais aussi et surtout d'estampes. Devenu marchand en 1925, ses connaissances dans ce domaine sont mondialement reconnues. Compagnie des chemins de fer de l État Algérien. - Photographies de locomotives à l'arrêt, série : tirage noir et blanc, 12 X 5,5 cm. s.d. 85

88 Compagnie de chemin de fer PLM. - N 3003, ateliers d'alger, noir et blanc, 1904, 14 cm x 9 cm RIDDER (de) 11 AQ AQ archives publiques don (1929) immédiatement communicable 0,01 m.l. inventaire Une loi de 1865 autorise les Conseils généraux à concéder des lignes d'intérêt local. Le groupe Philippart y voit le moyen de concurrencer les grands réseaux en reliant ces lignes les unes aux autres. Ce plan se réalise surtout dans le Nord (Compagnie du Nord-Est), au Centre (Compagnie d'orléans à Rouen) et dans l'ouest (Compagnie de Saint-Nazaire au Croisic). Ces compagnies se trouvent assez vite à court d'argent. Une loi de 1876 donne gain de cause aux grandes compagnies, en permettant l'absorption de ces divers réseaux. De Ridder était ingénieur des Ponts-et-Chaussées. Dossiers comparatifs établis par M. de RIDDER au moyen de documents concernant l établissement d'autres lignes. 1 ) Compagnies diverses : compagnie du Nord-Est ; Gisors-Beauvais ; Poitiers-Saumur (traité avec la Cie Poitiers-Bressuire) ; Ouest (Paris-Saint -Germain ; Couliboeuf-Falaise ; Caen-Flers ; Tours -Le Mans) ; ceinture de Paris ; Vincennes (Stations A Fontenay, à Vincennes) ; Charentes, Est ; P.L.M. Nord de l'espagne ; Chemin de fer Algériens : marchés, cahiers de charges etc. 2 ) Plans divers, imprimé et devis (viaduc de la Sioule à Rouzat ; Pont de Saint-Géry sur le Tarn ; déviation de la Gorre ; plans à hangars, Halle aux marchandises, maisons de garde, Postes à piquer le feu). 3 ) Imprimés officiels : plans, cahiers de charges, métrés établis par le ministre des travaux publics et les service des Ponts et chaussées. s.d. 65. Société des usines Chausson , don (2001) immédiatement communicable 0,59 m.l. répertoire méthodique Les Établissements Chausson frères sont fondés en 1907 à Asnières par Gaston et Jules Chausson. La société a pour objet la "chaudronnerie, tôlerie et cuivrerie pour l'automobile et l'aviation". Elle se spécialise vite dans le radiateur pour automobiles. En 1945, elle entreprend la fabrication de cars et devient en quelques années le premier constructeur français dans ce domaine. En 1959, elle se reconvertit dans la fabrication en série de radiateurs de refroidissement et de chauffage de voitures et en 1960 elle se lance dans la fabrication d'outillage de découpage et d'emboutissage. La situation financière de la société, très sensible aux changements d'orientation de ses clients, principalement Renault et Peugeot, par ailleurs actionnaires minoritaires, se dégrade toutefois rapidement. En 1983, la perspective d'un dépôt de bilan pousse le gouvernement à faire pression sur Renault et Peugeot afin qu'ils reprennent l'ensemble du capital de la Société des usines Chausson, qui employait alors plus de personnes. Les deux constructeurs automobiles, associés de force et contre leurs intérêts, liquident progressivement le groupe. Le dépôt de bilan est effectué en Chausson a également une filiale en Algérie : la Société algéroise du radiateur fondée en 1932 pour construire, vendre et réparer des radiateurs automobiles. Elle fournit en particulier les usines Renault et Berliet installées en Algérie. Société algéroise du radiateur, administration : statuts, procès-verbaux, bilans, titres, rapports

89 Textile 66. Anciens établissements Jules Beauvillain don (1996) immédiatement communicable 0,02 m.l. répertoire numérique Les Établissements Jules Beauvillain fabriquaient de la tulle à Caudry (Nord). Outre l'établissement situé à rue Melayers à Caudry (Nord), deux autres bâtiments installés à Bertry (Nord) et à Nauroy (Aisne) travaillaient également pour la société Beauvillain. Le site de Bertry (Nord) était consacré au tissage et au commerce, l'établissement de Nauroy (Aisne) travaillait le coton. Le 22 juin 1972, un incendie a ravagé la production et le matériel du site de Caudry (Nord), obligeant le chef d'entreprise à renouveler tous ses stocks et matériel d'exploitation. Néanmoins, en 1973, les derniers remplacements sont effectués et la production est relancée. Mais suite à des difficultés financières liées à la conjoncture économique, la société est contrainte à la liquidation judiciaire en mars Les établissements ferment définitivement leurs portes en Exportations dans le monde et les colonies : registre Bernheim et Fils 177 AQ AQ don (1982) immédiatement communicable 0,17 m.l. répertoire numérique Corneille Bernheim fonde à Mulhouse en 1836 une maison pour le commerce des tissus de coton blanchis. L'entreprise devient société anonyme en Correspondance avec les représentants de la société en Algérie AQ 155 bis Correspondance, exportations Boussac Saint-Frères dépôt (1982) immédiatement communicable 0,18 m.l. répertoire méthodique Le groupe Boussac est né en 1911 avec la création par Marcel Boussac du Comptoir de l'industrie cotonnière (CIC). e CIC, devenu société anonyme en 1917, absorbe ou contrôle bon nombre d'entreprises. En 1933, est créé Texta à Alger. En 1937, se créent les sociétés africaines Texaf et Cotonaf, et SO-CO Ltd; en 1939, la Société d'impression coloniale. De 1944 à 1957, le groupe Boussac s'agrandit considérablement. Beaucoup des sociétés annexées ou créées n'ont rien à voir avec l'activité textile, notamment les sociétés civiles immobilières fondées pour la gestion de propriétés personnelles ou de biens mis au nom de sociétés du groupe. Société Algeriatex : écritures et plan comptable

90 69. Filterie Vrau et don (2006) immédiatement communicable 1,06 m.l. bordereau La maison VRAU est fondée en 1816 par François-Philibert Vrau ( ). Fabricant du fils à coudre, elle a été plus précisément retorderie et filterie de fils de lin. En 1842, elle ne compte qu'une soixantaine d'employés occupés sur douze métiers. Le fil à coudre produit est vendu en écheveaux sous diverses marques. Au fil à coudre en lin s ajoute progressivement les autres fils naturels et synthétiques. Elle vend la plus grand partie de ses fils à coudre vers la mercerie et a par ailleurs une activité important de fils distribués à l industrie de la confection et aux industrie Vers 1860, Philibert Vrau et Camille Feron-Vrau, son beau-frère, prennent la direction de la Société. Ce sont des personnalités connues dans les domaines professionnels, social et religieux. Leur notoriété dépasse le cadre de la région. Vers 1875, les établissements ont pris une place considérable dans la filterie lilloise : ils occupent ouvriers. En 1965, la SARL VRAU est transformée en société anonyme à la demande de Xavier Théry. Elle est la première dans le secteur du fil à coudre à adapter ses articles à la vente en libre-service, où elle sait garder une place importante. En 1968, elle reprend la société Monnier-Montange, une vieille affaire lyonnaise de laines à repriser à la marque «Saint Pierre» que son propriétaire cède pour raison d âge. En 1971, une extension est décidée vers le domaine des ouvrages de dames, rebaptisés ouvrages de loisir. En 1977, après négociation avec les filatures et filteries de France dont les établissements sont associés majoritaires, VRAU reprend les fils à coudre en lin pour la mercerie de cette Société. La société acquiert ainsi des marques très connues telles «Au Conscrit», et réunit la totalité du fil de lin fabriqué en France pour la mercerie. En 1979, accord est pris avec un lainier belge de Verviers, les Ets. Iwan Simonis : VRAU diffuse sur le marché français et quelques autres, ses tapis de haute laine à point noué. En 1980, VRAU reprend l activité de M. & Mme Peytoureau d Angoulême. Ceux-ci se retirent pour raison d âge après avoir créé et développé dans toute la France une magnifique collection de nappages brodés. Les derniers nés dans les fils à coudre sont des fils spéciaux pour tableaux à fil tendu, et un nouveau fil de polyester glacé pour les coutures solides. Continuité et innovation sont les deux principes de base de la Société VRAU, qui en évitant de toucher à tout, s efforce d être toujours la meilleure dans son domaine. La Société VRAU est une société anonyme à caractère familial, dont 95 % des actions appartiennent aux familles des fondateurs et 5 % au personnel de la Société. Dans les années qui suivent, elle rachète aussi la Société XF spécialisée dans les fils de coton en pelotes pour repriser et tricoter. En mercerie, il faut noter «Centisouple» qui fabrique des centimètres en ruban et «France-Coffret» affaire de boîtes et conditionnement situé à Compiègne. Dans les ouvrages de dames, les affaires reprises sont plus importantes : société SEG de Paris, Société Margot de Meaux, qui sont toutes deux regroupées à Meaux pour l impression du canevas, dont la commercialisation est faite à Lille. Il y a aussi les reprises infructueuses de magasins dans le Sud-Ouest pour tenter de développer l activité commerciale de même dans le Nord avec une affaire de linge de maison Sylvie Thiriez. En mars 2001, c est la reprise de la société Brodart à Strasbourg, qui commercialisent essentiellement des toiles pour ouvrages et des livrets avec modèles de broderie. En juillet 2003, la société Mes Plus Belles Créations à Tours est reprise, de même que la société belge Mécanorama à Tournai spécialisée dans les perles, les transferts d images et motifs sur tissu. En 2004, la concurrence turque oblige le dépôt de bilan de l entreprise par François-Xavier Théry. En 2005, le tribunal de commerce de Lille a donné son accord pour un nouveau dispositif avec un déménagement des unités de production à Roncq et une orientation vers la création, la marketing et la vente. Fichier des commandes par ordre alphabétique des villes de résidence des clients Aarhus (Danemark) à Castets (Landes). Castillon-du-Gard (Gard) à Kingersheim (Haut-Rhin). Labuissière (Pas-de-Calais) à Nevers (Nièvre). Nice (Alpes-Maritimes) à Sète (Hérault). Sétif (Algérie) à Zürich (Suisse). 88

91 , 324, 327, 425 Dossiers des représentants de l'usine en Algérie M. Bayard C. Chouraqui M. Dadoun Exportation : demandes de représentation en Algérie, Tunisie et Maroc Urbanisme 70. Jean-Louis SARF, Bureau d'études techniques don (1998) immédiatement communicable 0,10 m.l. bordereau Formé à l'ecole polytechnique de Zürich, Jean-Louis Sarf est un ingénieur actif en France depuis la Seconde Guerre mondiale, qui a travaillé avec de nombreux architectes (Piano, Stoskopf, Nouvel, Gillet, Novarina, Boileau et Labourdette, Parent, Albert, Madeline, Sirvin, De Mailly, Champetier de Ribes, Arretche, Roux, Ginsberg, Beguin, Dubuisson) dans des domaines variés (immeubles d'habitation, bureaux, bâtiments industriels, centres commerciaux, hôtels, écoles, etc.) et a été l'instigateur de grandes innovations techniques, notamment dans le domaine de l'utilisation du tube rempli de béton en collaboration avec l'architecte Edouard Albert (immeuble de la rue Croulebarbe, bâtiment administratif d'air-france, centre d'études de la Société Vallourec à Aulnoye, Faculté des sciences de Jussieu). Affaire Mayell. Situation économique de l Algérie Correspondance avec plusieurs établissements bancaires dont le Crédit foncier Algérie Tunisie Roland SIMOUNET, cabinet d'architecte don à l'état sous condition de classement et d'inventaire (1997) sur autorisation du déposant 2,06 m.l. répertoire numérique (fonds en cours de classement) Roland Simounet ( ) est un architecte actif à Alger entre 1952 et 1962 puis à Paris à partir de Il est surtout célèbre pour ses réalisations dans le domaine des équipements culturels et du logement social. Affaires générales Période post-coloniale. - Régularisation de la situation des architectes en Algérie, reprise des travaux : circulaire du Service des travaux d'architecture de l'état algérien, note relative à la situation des architectes inscrits au tableau de l'ordre dans la «région d'algérie», circulaire du ministère de l'intérieur aux préfets de métropole, courrier de l'architecte Louis Miquel

92 Commandes sous «l'algérie française» Agglomération d'alger Ben-Aknoun4. - Construction d'un immeuble d'habitation de 3 logements Bouzareah5. - Maison Tosi. S.d. Djenan El-Hasan. - Construction d'une cité de recasement de 205 logements «Million» El-Biar Maison Daoud Bernou. Maison Fernand et Daniel Aboulker (Saint-Raphaël). Hydra7. - Maison Monnoyer Mahieddine8. - Étude d'une cité9. S.d. Parc de l'ain Zeboudja10. - Construction d'une clinique chirurgicale Tixeraine11. - Construction d'un centre d'éducation de base Azazga : documents d'études, dossiers de construction d'infrastructures Bérard-Maison «Les Pêcheurs» Dellys El-Affroun. - Construction d'une mosquée Fontaine-des-Gazelles. - Construction de 50 logements en terre stabilisée Orléansville : dossiers de construction d'une cité de première urgence et d'un centre de jeunesse et des sports «Albert Camus» Port Gueydon. - Étude de la ville Tefeschoun. - Église Sainte-Marguerite-Marie Timgad. - Construction de la nouvelle agglomération Études d'urbanisme Étude sur le logement social en Algérie Beni Isguen. - Extension de la ville Constantine Oued Ouchaïa. - Projet de programmation de 300 logements Ben-Aknoun est le 7ème arrondissement d'alger. Bouzareah est le 11ème arrondissement d'alger. El-Biar est le 7ème arrondissement d'alger. Hydra est une commune d'alger. Mahieddine est le plus grand bidonville de la ville d'alger. Cette proposition a été présentée au 9ème congrès du CIAM à Aix-en-Provence dont le thème était la «Charte de l'habitat». Le parc de l'ain Zeboudja se situe dans la ville d'alger. Tirexaine est situé à 10 km d'alger-centre, près de Birmandréis 90

93 Vie associative 72. Fédération nationale des foyers ruraux 97 AS AS dépôt (1994) immédiatement communicable 0,02 m.l. répertoire numérique détaillé Fondée en 1946 par le député socialiste François Tanguy Prigent, cette fédération regroupe les associations ayant pour finalité l'animation du monde rural et l'éducation populaire. L'essentiel de ces associations sont des foyers ruraux, rassemblements d'habitants d'un village autour d'une activité fédératrice. Foyers ruraux de grand secteur d animation et de développement (FRGSAD). - Rhône, Deux-Sèvres, Tarn, Vaucluse, Algérie : étude des possibilités des lieux ; correspondance, étude d implantation possible : dynamisme de la commune, situation économique, prospective de l animation du secteur, plans, cartes, rapports, notes manuscrites, presse

94 Ferme pillée par des terroristes le 15 septembre 1955, photographie noir et blanc extraite de l'ouvrage du Gouvernement général de l'algérie, Etat-Major mixte, Documents sur les crimes et attentats commis en Algérie par les Terroristes, s.l., 31 janvier 1956, p. 91. (ANMT, Fonds Jacques Ostier, ) 92

95 La Guerre d'algérie 93

96 ÉVÈNEMENTS 73. Conseil national du patronat français (CNPF) Voir aussi notices 91 et AS ( ) dépôt ( ) sur autorisation du déposant 0,02 m.l. répertoire détaillé En 1919, la Confédération générale de la production française est la première organisation de caractère fédéral intégrant douze groupes industriels qui, vers 1926, deviendront vingt-sept groupes et quatre mille syndicats primaires, tout en laissant de côté le commerce. Vers 1936, un département social s'ajoute à l'économique. Place est faite aux petites et moyennes entreprises de l'industrie et du commerce ; la confédération devient Confédération générale du patronat français. C'est après la guerre, fin 1945, qu'a lieu l'assemblée constitutive du Conseil national du patronat français qui devient, le 12 juin 1946, association de la loi La structure et l'organisation du CNPF ne cessent de se transformer selon les nécessités économiques et sociales. Le CNPF regroupe les unions patronales (locales, départementales, régionales), les chambres syndicales et les fédérations représentants les professions de l'industrie, du commerce et des services. Les délégués de ces organisations composent l'assemblée générale. Entre autres attributions, celle-ci élit le président. Celui-ci organise, anime, représente le Conseil national, assisté d'un conseil exécutif où siègent les vice-présidents. La politique du CNPF est préparée par les commissions. Les commissions sociale et économique sont les plus importantes, mais il y a aussi d'autres commissions dont le nom et les activités varient au cours des années : commissions à l'action territoriale, du «Progrès des entreprises», de la compétitivité internationale, de l'information, etc. Ces commissions s'organisent en sous-commissions, groupes de travail, groupes d'études, réunis pour étudier des problèmes spécifiques. Commission de l'organisation professionnelle Emprunt (5 %)-1956 : Note C.N.P.F : Le financement des dépenses militaires ; discussion parlementaire des impôts en faveur de l Algérie ; modalités, conséquences de l emprunt ; correspondance, documentation Compte-rendu pour Georges MATHERON d'un voyage en Algérie sur le rôle de l'armée, 19 octobre Groupe de recherches historiques de la Croix-Rouge française, recherches sur les conductrices ambulancières don (1996) immédiatement communicable 0,01 m.l. bordereau d'entrée Le corps des conductrices ambulancières de la Croix-Rouge Française a été créé en 1939 pour aider le Service de santé des armées à évacuer les blessés sur les champs de bataille. Une direction au siège de la Croix-Rouge Française à Paris en assure le recrutement et la formation. Les conductrices sont organisées en section automobile sanitaire (SAS) et interviennent en France et dans les Colonies. Leurs missions ont évolué avec les différentes phases de la Seconde Guerre Mondiale : évacuation des civils, des prisonniers, etc. Après 1945, elles se consacrent surtout aux populations civiles, se spécialisent dans le dépistage de la tuberculose, dans la consultation ambulante des nourrissons et le secours des blessés sur les routes. Elles participent à la création des SAMU et des SMUR. Ce corps des conductrices, plus de trois mille depuis sa création, est formé de jeunes femmes qui y consacrent souvent toute leur vie. En avril 1973, le certificat de conductrice ambulancière, diplôme d'état, entraîne une professionnalisation évidente du corps et par là même une concurrence accrue avec les ambulanciers privés, les SAMU et les SMUR. L idéal des conductrices s essouffle donc et la Direction est supprimée en Seule subsiste l Amicale des conductrices animée par les plus anciennes, celles des premières heures des Sections automobiles sanitaires. 94

97 Service automobile sanitaire de la Croix-Rouge française : étude dactylographiée sur l'histoire et l'organisation de ce service de 1939 à 1989 en deux tomes. Chapitre X : Algérie Insigne et mission de la Section automobile nord-africaine des Conductrices ambulancières de la Croix-Rouge française, in Mémoire de la Section automobile sanitaire de la Croix-Rouge française, tome II, couverture et p ANMT, Fonds Amicale des conductrices ambulancières de la Croix-Rouge française,

98 75. GUYOMARC'H Jacques Voir aussi la notice dépôt au CNAHES (Conservatoire national des archives et de l'histoire de l'éducation spécialisée), puis transfert au CAMT en 2002 immédiatement communicable 0,01 m.l. répertoire numérique détaillé Membre de la Jeunesse étudiante chrétienne (JEC) dans sa jeunesse, responsable d une école de cadres de la jeunesse pendant la guerre, directeur d un centre d observation près de Rennes en Bretagne, secrétaire puis président d une Association régionale de sauvegarde de l enfance et de l adolescence (région Bretagne) dès 1944, secrétaire de l Association nationale des éducateurs de jeunes inadaptés, participant actif dans divers instances, réunions et congrès nationaux et internationaux, Jacques Guyomarc h est une figure marquante de l'éducation spécialisée Documentation sur la vie politique française : déclaration générale datée du 19/03/1962, et une allocution radiodiffusée et télévisée prononcée par le Général De Gaulle le lundi 26/03/1962 à l'elysée OSTIER Jacques dépôt (2002) immédiatement communicable ou sur autorisation du déposant 0,06 m.l. répertoire numérique Jacques Ostier est né le 15 juillet 1930 à Paris. Il commence sa carrière comme documentaliste-iconographe aux Éditions Flammarion à Paris. De 1950 à 1952, il est attaché au Secrétariat littéraire et artistique pour collaborer principalement comme documentaliste-iconographe et maquettiste adjoint au Tome II de l'histoire générale de l'art. De 1952 à 1955, il travaille aux Éditions Arthaud à Paris, en qualité de maquettiste d'édition. Il participe à la réalisation d'une vingtaine ouvrages qui comptent parmi les premiers du renouveau de l'édition illustrée en France après la Seconde guerre mondiale. De 1956 à 1957, il travaille aux Éditions Plon à paris. En juin 1957, il fonde en profession libérale le premier bureau d'étude, de recherche et de conseils en documentation iconographique existant à Paris, devenu en 1966 la «SARL Documentation JACQUES OSTIER». En dix-huit années d'activités, ce sont images qui vinrent illustrer plus d'une centaine d'ouvrages entre autres pour les éditions : Laffont, Plon, Delpire, Lidis, Le Centurion, Presses universitaires de France, Fayard, L'Encyclopedia Universalis, la Documentation française, etc. Ces illustrations avaient eu une origine extrêmement diverse sur le plan international. Elles provenaient d'une part des musées, des bibliothèques, des galeries d'art et des collectionneurs, et d'autre part des agences de photographies, de photographes indépendants et amateurs avec lesquels la société «Documentation JACQUES OSTIER» négociait pour le compte des auteurs. Préparation de l'ouvrage Documents sur les crimes et attentats commis en Algérie par les terroristes : photographies noir et blanc, correspondance, notes, ouvrage final Bureau de documentation iconographique et conseil en illustration. - Collaboration avec les éditions d'art Gonthier, pour Histoire de l'algérie. - Sources : correspondance Éditeur : correspondance Bibliothèque nationale de France, recherche iconographique : notes Correspondance reçue dont une lettre relative à la situation à Alger en

99 MILITANTISME CONTRE LA GUERRE D'ALGÉRIE Militantisme associatif 77. Association Culture et liberté dépôt (2005) immédiatement communicable 0,13 m.l. répertoire numérique «Culture et Liberté» (CEL) est une association familiale de jeunesse et d'éducation populaire de type loi de Officiellement et juridiquement, il s'agit d'une association récente : ses statuts ont été déposés au Journal Officiel le 25 juin 1970 ; mais ils n'ont vraiment été appliqués qu'après Cependant, de par ses origines, Culture et Liberté se révèle être une association plutôt ancienne. En effet, elle est née de la fusion progressive de deux mouvements plus anciens : le Centre de culture ouvrière (CLO), fondé à partir de l'institut de culture ouvrière (ICO) de 1945, et le Mouvement de libération ouvrière (MLO) qui date de CEL fait aujourd'hui partie des associations qui sont agréées «jeunesse-éducation populaire par le ministère de la Jeunesse et des Sports. Sa finalité est d'accompagner l'émergence de capacités individuelles et collectives, en lien avec les milieux populaires, dans l'optique d'un développement solidaire. Guerre d'algérie. - Protestation pour la paix, dossier d'actions : journaux et coupures de presse, publications sur la crise algérienne et les causes des actions de l'association, tracts anti-guerre d'algérie, motions du comité central sur la question algérienne, questionnaires et correspondance relatives à l'attitude des sections départementales du MLO face à la crise algérienne, notes et réflexions, Journal officiel du 19 mars 1962 sur l'accord de cessez-le-feu, correspondance et coupures de presse anti-oas, lettres du Attention évènements sur «ce que les Français n'ont jamais su concernant la Guerre d'algérie» Prospectus pour recueillir des fonds en faveur des enfants algériens, sous couvert du Croissant rouge algérien, [ ]. (ANMT, Fonds de l'association Culture et liberté Nord, ) 97

100 78. Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) dépôt (2009) sur autorisation du déposant 0,01 m.l. répertoire numérique Créée en 1934, de la fusion des organisations sportives du monde du travail, pour faire face à la montée du fascisme en France et préparer ses adhérents à un rôle de «citoyen au service d'une République laïque et démocratique», la FSGT plonge ses racines dans le sport ouvrier fondé en La période du Front populaire ( ) est fondamentale pour l'histoire de la FSGT, qui trouve son origine et sa véritable identité dans cette «révolution culturelle» qui métamorphose la défense d'un «sport prolétarien» en la promotion d'un sport populaire. Elle désire dorénavant encourager le sport pour tous, au nom de l'intérêt général. La FSGT connaît ainsi durant ces années un développement impressionnant. Mais, la guerre froide entrave l'envolée de la FSGT et l'enferme de nouveau dans son statut de fédération sportive politique, demeurant proche du parti communiste, de la CGT, ainsi que du «camp socialiste». Elle continue, cependant, à s'investir dans le champ international, comme à la plus belle époque des Olympiades populaires de Barcelone en 1936, notamment pour manifester sa solidarité envers «les peuples opprimés», que ce soit les sportifs non-raciaux d'afrique du Sud au temps de l'apartheid ou aujourd'hui la Palestine par l'intermédiaire d'échanges réguliers avec les clubs d'hébron. La FSGT s'émancipe toutefois progressivement à partir des années 1980 de ses dépendances idéologiques, privilégiant désormais une approche socioculturelle de son rôle dans la société française. Elle se concentre de plus en plus sur la reconnaissance de sa démarche d'éducation populaire dans le sport, sans oublier les valeurs (antifascisme, solidarité...) qui justifièrent sa naissance en Guerre d'algérie. - Actions des clubs : communiqués, coupures de presse ; correspondance Groupement pour la recherche des mouvements familiaux Voir notice , 4, dépôt (convention 1997, dépôt 2003) sur autorisation du déposant 1,23 m.l. bordereau Dossiers : dossiers d'études, travaux universitaires, enquêtes et vie interne des mouvements , 189, 190 Mouvement de libération des peuples, comité de paix et actions pour la paix

101 80. Groupes Rencontres AS ( ) don (1993) immédiatement communicable 0,09 m.l. répertoire numérique Association créée en 1960 à l'initiative d'anciens déportés du camp de Dora, les Groupes Rencontres se proposent d'organiser des débats, sur le modèle des salons du XVIIIe siècle, afin d'éviter par le dialogue, l'avènement de nouveaux conflits. Une tentative d'extension vers la province au cours des années 60 et 70 ayant connu peu de succès, l'activité des Groupes Rencontres s'est centrée sur Paris. Les principales manifestations de l'association, organisées suivant le calendrier scolaire, sont l'organisation régulière de soirées débats, de colloques et de réunions plus restreintes (dîners, réunions d'animateurs). Activités des Groupes Rencontres : comptes-rendus des soirées débats, dîners civils et militaires, réunions d'animateurs ( ) ; les problèmes constitutionnels, la situation en Algérie, problèmes du syndicalisme, la liberté de presse, les pays sous-développés ( ) ; pour un édit de Nantes algérien ( ) La Vie nouvelle AS ( ) dépôt (1986) sur autorisation du déposant 0,01 m.l. répertoire numérique La Vie nouvelle est une association d'éducation populaire née en juillet 1947 et issue du scoutisme. Elle s'est toujours voulue un mouvement de formation permanente de ses membres, un mouvement d'intervention publique et un mouvement d'aide à ses membres dans leurs «engagements» sociaux, religieux, politiques, éducatifs au plan local, régional et national. Ses membres acceptent, pour être membres à part entière du mouvement, des exigences marquées de type culturel et militant. Pendant la période de décolonisation, le mouvement a participé aux tentatives de divers ordres qui ont abouti au début du la Ve République à la fin de la Guerre d'algérie. Comptes-rendus de voyages effectués : Algérie (avril 1954)

102 82. Secours populaire français (SPF) 12 Voir aussi les notices 101 et / dépôt (1998) sur autorisation du déposant 0,01 m.l. (hors affiches) répertoire méthodique En 1926, une association voie le jour en France sous le nom de Secours rouge. Sont but est de «défendre les victimes de l'injustice et de la misère, où qu'elles se trouvent dans le monde». L'organe officiel en est le journal de La Défense. En 1936, cette association devient le Secours populaire de France et des Colonies. Pourchassée par les nazis durant l'occupation, son activité de solidarité se poursuivit néanmoins pendant la Résistance et cinquante-trois numéros de La Défense sont imprimés. Après la Libération, le Secours populaire de France est fondé officiellement en Il est déclaré à la préfecture de police de Paris le 29 janvier Agréé comme association d'éducation populaire en 1983, reconnu d'utilité publique depuis 1985, grande cause nationale en 1991 et 1994, le Secours populaire français se définit d'abord comme un rassemblement de personnes de bonne volonté, entrepreneurs, travailleurs, employés, demandeurs d'emploi, retraités, issues de tous horizons et l'audience de l'association notamment par la création de comités locaux et de fédérations départementales. Sur le plan national, le secours populaire français est donc une union de quatre-vingt-dix-huit fédérations forte du soutien de plus d'un million de donateurs, sensibilisés par le mensuel Convergence, organe officiel de l'association. L'autre publication Solidarité plus forte, trimestrielle, est plus particulièrement destinée aux animateurs de l'association. Affiches éditées à l'occasion de meetings contre l'obligation de servir sous les ordres du général Speidel et contre la Guerre d'algérie. 12 affiches concernant l'algérie : 80 x 60 cm et moins Attentat de l'oas à Issy-les-Moulineaux du 10 mars 1962 contre le Mouvement de la paix : correspondance, communiqué de presse, note SELOSSE Jacques Voir aussi la notice dépôt (2002) immédiatement communicable documents manquants répertoire Jacques Selosse est né en 1923 à Lestrem (Pas-de-Calais) et est décédé en Il fait des études de Philosophie et de Lettres. Diplômé de l'institut de filmologie à l'université de Paris en 1952, il est recruté comme éducateur à Savigny-sur-Orge en En 1950, il est chargé à Savigny de la première classe de perfectionnement pour délinquants en observation. En 1951, il s'associe à l'ouverture du Centre de formation et d'études de l'éducation surveillée à Vaucresson. Il part en 1952, à Rabat, pour 5 ans et demi. Il y est responsable du Service de l'enfance délaissée et de l Éducation Surveillée. Il rentre du Maroc en 1958 pour prendre la responsabilité des études du centre de Vaucresson où il est dans un premier temps directeur adjoint. Il y commence des recherches, fait une thèse (Sorbonne) et devient docteur en Lettres en En 1963, il est chargé de recherches au CNRS, puis maître de recherches (1970). Il intègre l'enseignement supérieur comme maître de conférences en De 1975 jusqu'à 1980, il est directeur du Centre de formation et de recherche de l'éducation surveillée de Vaucresson. A la fin de son détachement, il est réintégré comme professeur de psychologie génétique à l'université de Lille III de 1980 à il est affecté professeur de psychologie sociale clinique à l'université de Paris VIII en 1984 et 12 Dans les archives du SPF, les documents relatifs à la Guerre d'algérie traitent de différents thèmes : des actions terroristes, des dommages de guerre et indemnisations et de solidarité. 100

103 nommé professeur émérite en Conscience Algérienne, Alger, n 3 (avril-juin 1951) SADOUILLET (Alberte), En Algérie au fil du drame, Alger, Baconnier, s.d., 179 p. s.d. Dossier manquant PEILLARD (Jean), La pacification de l'algérie et de la conscience française, Alger, Baconnier. s.d. Dossier manquant FERRI (Louis), L'Algérie c'est d'abord l'algérie, Yvetot. s.d. Dossier manquant Militantisme religieux 84. Action catholique ouvrière E dépôt (2000) sur autorisation du déposant 0,02 m.l. inventaire L Action catholique ouvrière est fondée en 1950, s'appuyant sur une dimension sociale et confessionnelle. Son expansion dans le diocèse de Lille est attesté dès les premières années du mouvement. Réflexions sur la Guerre d'algérie, les Nord-Africains et le racisme Équipe nationale des prêtres-ouvriers dépôt (1997) sur autorisation du déposant 0,25 m.l. répertoire méthodique La naissance des prêtres-ouvriers se situe dans l'élan missionnaire qui suit la création de la Mission de France en 1941 et celle de la Mission de Paris en Quelques membres de la Mission de Paris demandent à travailler en usine, non seulement pour la durée d'un stage, mais de façon définitive. Des prêtres de la Mission de France font la même demande. Plusieurs équipes se forment dans les régions industrielles. En 1947, une première rencontre nationale a lieu, à l'initiative de la Mission de Paris. La décision d'arrêter l'expérience des prêtres-ouvriers intervient en 1954 : le pape demande alors aux évêques et aux supérieurs d'ordres religieux de "rappeler" les prêtres-ouvriers, qui sont près d'une centaine. Ceux-ci, sommés d'arrêter leur travail en usine, se scindent alors en deux groupes : les "Insoumis", ainsi nommés par le Père Hollande, supérieur de la Mission de Paris, choisissent de continuer le travail en usine ; les autres se résignent à quitter l'usine et restent au sein de l'église catholique, choisissant d'autres types de travaux salariés. Dans les deux cas, la blessure est profonde pour cette première génération de prêtres-ouvriers. Des rencontres leur permettent de garder un lien entre eux et de préparer des démarches pour relancer l'apostolat sacerdotal en usine. La recherche missionnaire se poursuit néanmoins en monde ouvrier : la Mission ouvrière permet de grouper les efforts des prêtres et des laïcs des mouvements d'action catholique spécialisée. 101

104 En 1965, à la fin du concile Vatican II, une assemblée plénière extraordinaire des évêques français autorise la reprise de l'envoi de prêtres en usine et sur des chantiers : s'ouvre une nouvelle étape dans l'histoire des prêtres-ouvriers. Cette étape permet à une cinquantaine de prêtres de constituer une deuxième génération de prêtres-ouvriers appelés à partager totalement la condition ouvrière. Les nouvelles équipes gardent naturellement des liens étroits avec les prêtres-ouvriers de la première génération. En 1968, la reprise du travail est jugée positive et la Conférence épiscopale française permet l'augmentation du nombre de prêtresouvriers, qui finissent par être présents dans la plupart des départements français. Dossiers documentaires et revues de presse Prêtres-ouvriers Recherche sur les prêtres-ouvriers. Correspondance, notes de réflexion, compte-rendu de réunion, tracts. Coupures de presse. A noter : dossier de coupures de presse sur «Église et paix en Algérie» Recherche sur les prêtres-ouvriers : action contre la guerre en Algérie. Tracts, lettre ouverte de 7 prêtres-ouvriers au FLN ; comptes-rendus de réunions, correspondance. Coupures de presse Recherche sur les prêtres-ouvriers et l'église. Coupures de presse. Notes de réflexion. Tracts de l'oas (transcriptions)13. Textes de «Causeries religieuses» de l'abbé Retif Lutte pour la paix en Algérie : coupures de presse , 0111 Choix par les prêtres-ouvriers de coupures de presse : problèmes politiques et points de vue sur l'église Hocquet-Duval dépôt (1995) sur autorisation du déposant 0,15 m.l. répertoire méthodique Les papiers réunis par Louis Duval, né en 1913, et Fernande Verschaeve, son épouse, née en 1915, puis par leur fille, Marie-Paule Hocquet-Duval, offrent un témoignage de l'itinéraire de militants chrétiens très engagés dans la vie de leur quartier et, plus largement, de leur ville, Dunkerque. L'ensemble du fonds offre donc une vue exemplaire des transformations de l'action militante dans le Nord, depuis l'implantation de la Jeunesse ouvrière chrétienne (JOC) jusqu'aux mouvements actuels tournés principalement vers la défense des usagers. Parallèlement, la bibliothèque de Louis Duval et Fernande Verschaeve traduit l'attachement à l'identité religieuse, malgré la déconfessionnalisation de mouvements auxquels ils participent. La spécificité dunkerquoise marque aussi de son empreinte les actions successives de cette famille de militants vivement attachés à l'histoire ouvrière de leur région. L'Action catholique ouvrière et l'église face au problème algérien : brochures, coupures de presse A noter : erreur commis dans l'analyse ci-dessus. Il ne s'agit pas de transcriptions de tracts de l'oas mais de transcriptions du journal DAGENS NYHETER, le plus grand quotidien de Suède traitant de la Guerre d'algérie. 102

105 Mouvement de libération ouvrière, documentation des Études ouvrières et de Vie populaire : Algérie Mission de France Voir aussi les notices 100 et , , , dépôt (1996) sur autorisation du déposant 2,47 m.l. (Dossiers manquants : , ) répertoire numérique Sous l'impulsion du cardinal Emmanuel Suhard, archevêque de Paris, l'assemblée des cardinaux et archevêques de France décide, le 14 juillet 1941, la création d'un séminaire de la Mission de France à Lisieux, dont le but est de former des prêtres destinés à évangéliser le monde ouvrier et les milieux défavorisés. Confié au Père Louis Augros, ce séminaire ouvre ses portes le 5 octobre Très vite les candidats affluent et le séminaire devient un lieu de rencontres et de débats. A la fin de leurs études, les prêtres sont envoyés en équipe. Des communautés se constituent en milieu rural déchristianisé, puis dans les banlieues ouvrières des grandes villes. Certains prêtres ont une activité professionnelle. Les solidarités tissées dans ce monde nouveau ou inconnu inquiètent certains et font peur. Le supérieur est démis de ses fonctions. Le séminaire doit quitter Lisieux, s'installe à Limoges, puis est fermé en Cette même année, Rome interdit les stages et le travail professionnel des prêtres-ouvriers. Ils doivent quitter usines et ateliers le 1ermars Le 15 août 1954, sous l'impulsion du cardinal Achille Liénart, le pape accorde à la Mission de France un statut original. En octobre, le séminaire ouvre ses portes à Pontigny, avec un supérieur distinct du Vicaire général. En 1958, La Mission de France prend position publiquement pour le respect des droits du peuple algérien à l'indépendance. C'est le point de départ de la présence d'équipes dans d'autres pays (Côte d'ivoire en 1960, Argentine en 1962). Suite au concile Vatican II, le pape Paul VI autorise à nouveau des prêtres-ouvriers Dossiers divers de l'équipe centrale de la Mission de France. Documents pour la session annuelle : réflexion théologique, problèmes d'algérie Dossiers divers de l'équipe centrale de la Mission de France. Lettre du Conseil de la Mission aux évêques de France sur la Guerre d'algérie, 13 novembre Dossiers de l'équipe centrale de la Mission de France : " Les Algériens sont-ils aussi nos frères?" : supplément imprimé de la "Lettre aux Communautés". Octobre Compterendu d'e. Deschamps au conseil de la Mission sur son voyage en Algérie, octobre " Lettre aux Amis de la Mission de France" : bulletin de liaison destiné aux membres de l'association "Les Amis de la Mission de France." " L'Assemblée plénière de l'épiscopat. Au secours des enfants algériens réfugiés." Juillet " Nouvelles d'abidjan. Les Algériens sont-ils nos frères?", janvier " Algérie : dix ans d'indépendance.", n 49, septembre Dossiers documentaires sur des prises de positions publiques de la Mission de France. Dossier sur l'algérie : "Déclaration de la Mission de France après l'expulsion des prêtres de Souk-Ahras" : article paru dans "La Documentation Catholique". 24 juin 1956 ; réflexion des prêtres de la Mission de France sur les problèmes algériens, 15 juillet 1959 ; "Les Algériens sont-ils aussi nos frères?" : supplément à la "Lettre aux Communautés". Octobre

106 Commissions nationales, Commission urbaine : dossiers de travail Lettre de la Commission urbaine au Cardinal A. Liénart à propos de la lettre pastorale sur l'algérie ; dossier documentaire confidentiel sur l'algérie. novembre Rapport de Pontigny sur l'algérie : extrait, 6 février 1957 ; note du Père L. Augros sur l'algérie : copie dactylographiée. 17 janvier Rapport sur l'algérie : extrait. Octobre Notes sur l'algérie et sur la place du problème algérien dans la perspective ouvrière occidentale. Note d'information sur les événements d'algérie, 1er avril Région Ile-de-France , 0157 Echanges sur les jeunes et la Guerre d'algérie. 10 octobre Rapport sur les manifestations algériennes et documents. Octobre Séminaire de Pontigny , 0348 Notes d'information sur l'algérie Notes sur le service militaire et sur l'insoumission dans le cadre de la Guerre d'algérie Textes émis ou diffusés par le secrétariat de la Mission de France Documentation sur l'algérie, sur le sacerdoce et le travail du prêtre Note sur l'algérie Coupures de presse : Guerre d'algérie, affaire du Prado, torture, affaire de l'abbé R. Davezies Recherches sur une évangélisation spécifique. - Église et politique : déclaration sur le droit à l'insoumission en Algérie Équipe de Saint-Michel à Marseille (Bouches-du-Rhône) Coupure de presse sur l'algérie Guerre d'algérie : textes de réflexion de prêtres mobilisés Équipe de Mondeville (Calvados) Engagement politique : documentation : tracts à l'occasion des élections au Conseil général, tract "Pour un règlement négocié du conflit algérien" Les Chrétiens et la paix : n spécial de la Semaine religieuse de Bayeux et Lisieux, 1958 ; réactions de l'équipe. Déclaration de l'équipe sacerdotale de Mondeville sur la Guerre d'algérie Équipe de Toulouse (Haute-Garonne) Recherches sociologiques et pastorales sur le secteur : cartes, statistiques ; rapports ; aperçu sociologique sur le monde ouvrier, compte-rendu d'enquête sur le travail, sur la vie religieuse des travailleurs ; document "Présence sacerdotale en milieu ouvrier" ; document "L'Action catholique face au problème algérien" ; note sur le Journal des paroisses de Toulouse Guerre d'algérie et Guerre du Vietnam : réactions, textes de réflexion Treizième arrondissement (Documents de Georgette Pelloux). - Dossier sur la Guerre d'algérie Équipe de Puteaux (Hauts-de-Seine). - Rapport et réflexion sur les Algériens en France. 104

107 1955, Équipe de Gennevilliers (Hauts-de-Seine) : notes sur l'algérie, tracts Secteur de La Boucle (Hauts-de-Seine) : note d'information sur l'algérie Équipe de Vitry (Val-de-Marne) : lettres sur l'algérie, notes, tracts Equipe de la région du Havre-Graville, Harfleur (Seine maritime) : tracts, réactions au tract intitulé "Face au problème algérien" Guerre d'algérie : documentation, correspondance, rapports, tracts, périodiques, ouvrages, coupures de presse Documentation : témoignages, lettres de rappelés. - «Journées d'études sur le problème nord-africain», Rapport : «L'opinion publique française en Algérie et le projet Blum Violette en 1936», Brochures : «Le problème algérien», compte-rendu de la journée d'étude et d'information du 22 mai Pétition, Périodiques : Bulletin mensuel d'information du bureau politique de Monseigneur le Comte de Paris : «Le problème algérien», «Perdre l'algérie, c'est tout perdre», s.d. ; Dialogues, n 1 «Notes doctrinales à propos du problème d'afrique du Nord», avril 1956 ; Lettre aux Communautés, avril Livret : «Notions essentielles sur l'algérie», sd. - Supplément de La Semaine religieuse : «Notes doctrinales à l'usage des prêtres du ministère à propos du problème des Nord-Africains en France et de l'afrique du Nord», Coupures de presse : Témoignage Chrétien, L'Express, Le Monde, La Croix, Les Études, Semaines religieuses, La Documentation catholique, Correspondance des aumôniers de l'aco, Écho d'alger, Combat, Nouvelle Gauche, France-Observateur, L'Effort Algérien, Vicariat aux Armées, Semaine religieuse de Paris, L'Homme nouveau, Mission de l'église, Vérité-Liberté, L'Espoir, Cahier clandestin, La Saint-Cyrienne, France nouvelle, L'Ouvrier algérien, Esprit, La Vie catholique illustrée, Semaine religieuse de Paris, Tribune du Peuple, La Croix de Paris, Afrique action. - Tracts. - Notes de service du général Massu sur la torture. - Bulletin de Pax Christi Lyon, n 15, 25 mai Déclaration de l'assemblée des Cardinaux et Archevêques (ACA) de France, Déclaration de l'action catholique ouvrière (ACO) à Monseigneur Alfred Ancel, Témoignages. - Textes de Monseigneur Duval, archevêque d'alger, de Monseigneur Mercier, évêque de Laghouat. - Témoignage et document : numéros sur la Guerre d'algérie, 1958, Brochures ronéotées émanant du Front de Libération Nationale (FLN), Textes : Jean Vinatier aux chefs des communautés de la Mission de France à propos du communiqué du Cardinal Liénart sur Le temps de la Justice de Robert Davezies. - Dossier de la Confédération des travailleurs chrétiens (CFTC) parisienne «Face à la répression». - Déclaration : Action catholique ouvrière, Équipe Mission de France de Givors, Groupe «Chrétiens d'arcueil», à propos des manifestations d'octobre Suppléments à la Lettre aux Communautés : «Témoignage d'un prêtre», «Les Algériens sont-ils aussi nos frères», 1961 ; réactions au texte de la Mission de France. - Bulletins paroissiaux. - Notes sur le procès du Père Robert Davezies, 1962 ; correspondance. Dossier sur l'affaire du Père Legouy, aumônier à Fresnes, Soutien à Edouard Tranvouez, Documents sur l'action catholique ouvrière. - Bulletin du clergé d'alfortville. - Bulletin Jeune Résistance. - ACAT, Étude sur l'engrenage qui a amené certains éléments de l'armée française à utiliser la torture pendant la Guerre d'algérie, Bernard GERLAND, Ma Guerre d'algérie, s.d. - Documents de l'amicale des Algériens en Europe, Dossiers de coupures de presse et de correspondance. - Arrestation de prêtres du Prado à Lyon, octobre-décembre

108 Procès du Père Jean-Claude Barthez, mars-mai Déposition du Père P. Mamet au procès Ben Saddock, décembre Procès du Père Christian Corre, Guerre d'algérie : documentation, correspondance, rapports, tracts, périodiques, ouvrages, coupures de presse (suite). - Procès du Père Jobic Kerlan, Procès du Père Robert Davezies, Expulsion des prêtres de Souk-Ahras : rapports, dossiers et textes, Déclaration de la Mission de France sur l'algérie. - Lettre aux Communautés, mars Réactions. Projet de déclaration (sans suite), juin Périodiques. - Esprit, n 10, octobre Le Bulletin, documents et recherches, n 20-21, juillet «La Guerre d'algérie et les Chrétiens», les Cahiers de l'ihtp, n 9, octobre «La Guerre d'algérie et les intellectuels français», Les Cahiers de l'ihtp, n 10, novembre Ouvrages. - Colette et Francis Jeanson, L'Algérie hors la loi, La Seuil, Pierre Houart, L'attitude de l'église dans la guerre d'algérie , Le livre africain,1960 (deux exemplaires). - Monseigneur Léon Étienne Duval, archevêque d'alger, Paroles de Paix, éditions NOPNA, Alger, Le drame de l'afrique du Nord et la conscience chrétienne, Les éditions du Vitrail, Jean Boisson-Pradier, l'église et l'algérie, études et recherches historiques, s.d. - Germaine Tillion, L'Algérie en 1957, Les éditions de Minuit, Jacques Chevalier, Nous, Algériens, Calmann-Lévy, Abdelkader Rahmani, L'affaire des officiers algériens, Le Seuil, Jacques Tissier, Le Gâchis, Les éditeurs français réunis, Georges Arnaud, Mon Procès (illustré par Siné), les Éditions de Minuit, Mohammed Harbi, Aux origines du FLN : le populisme révolutionnaire en Algérie, Christian Bourgeois éditeur, Benjamin Stora, La gangrène et l'oubli. La mémoire de la Guerre d'algérie, La Découverte, 1991, réed Raymond Aron, L'Algérie et la République, Tribune libre, Plon, Jean Dresch, Ch. - André Julien, Henri Marrou, Alfred Sauvy, Pierre Stibbe, La question algérienne, Les Éditions de Minuit, Hafid Kearamane, La Pacification, La cité éditeur, Jules Roy, La Guerre d'algérie, Julliard, Ch-Robert Ageron, Histoire de l'algérie contemporaine, PUF, Brochures. - Secours populaire français, Vérité sur les tortures, Comité de résistance spirituelle, Des rappelés témoignent, 1957 (deux exemplaires). - «Le droit à l'insoumission-le dossier des 121», Cahiers libres, n 14, François Maspero, FLN, Bureau politique, Statuts et règlements intérieurs, s.d. - FLN, «De la contre-révolution à la collaboration ou la trahison des messalistes», s.d. Comité national d'information et d'action pour la solution pacifique des problèmes d'afrique du Nord, «La Vérité sur l'algérie», s.d. - Comité de défense des enseignants, l'affaire des Enseignants d'alger, documents nouveaux sur la torture, s.d. - «Un référendum pour finir la Guerre d'algérie. Il faut y prendre part. Pourquoi? Comment?, s.d. - Alliance des équipes unionistes de France, «Aux jeunes appelés en Algérie,» s.d.périodiques. - Le Bulletin, recherche et documents, n 6, avril «L'Algérie et nous», Voici les faits, n 25, mai Foi et Vie, mars-avril «Pour une solution en Algérie», extrait des travaux de la Conférence nationale étudiante pour une solution du problème algérien, Monseigneur Louis Amédée Lefebvre, archevêque de Rabat, «Église du Maroc : quelques directives, », Discours du président Houari Boumediene, Session extraordinaire de l'assemblée générale des Nations Unies, Mouvement de la Paix, «Le problème algérien», s.d. - Louis Ferri, «l'algérie, c'est d'abord l'algérie», s.d. - FLN, «La révolution algérienne et la libération de l'afrique» [1961]. - FLN, «L'Afrique se libère», [1961]. - «La Révolution socialiste triomphera en Algérie», s.d. 106

109 Papiers du Père Joseph Pignato Périodiques Témoignages et documents sur la Guerre d'algérie : périodique publié par le Centre de coordination pour la défense des libertés et de la paix, Vérité-Liberté, cahiers d'information sur la presse d'algérie : mensuel, n 1 à 8, L'Ouvrier algérien : mensuel de l'union générale des travailleurs algériens, Vérités pour : mensuel du Centre d'information sur le fascisme et l'algérie, Vérités anticolonialistes : bimestriel du Mouvement anticolonialiste français (MAV), n 1 et 2, Jeune Résistance : mensuel, mars Documents du Front de libération nationale (FLN), El Moudjahid : mensuel du FLN, n 73-74, Action civique non-violente, n VI, mai-juin Combat pour la paix : mensuel du Mouvement de la paix, n 129, janvier Brochures et articles de presse sur la Guerre d'algérie Uri Avnery, «Sionisme ou sémitisme?», Les Temps Modernes, n 156, avril «Enfants algériens à la dérive», Maisons d'enfants pour orphelins, s.d. - Jeunesse étudiante chrétienne (JEC), Pax Christi, «Afrique du Nord et hiérarchie catholique», s.d. - «Nouveaux témoignages sur la Guerre d'algérie», Témoignage chrétien : brochure, s.d. - FLN, «De la Contre-révolution à la collaboration ou la trahison des Messalistes» : brochure, août «La vérité sur l'algérie» : brochure, s.d. - Jean-Paul Sartre, «Une Victoire», s.d. - Maurice Thorez, Jacques Duclos, François Billoux, «La France et l'afrique du Nord», octobre MLP1, «Pour une politique de décolonisation», FLN, «La vie quotidienne des travailleurs algériens en France» : brochure, s.d. - «Le dossier Jean Muller», Cahier du Témoignage chrétien, s.d. - SPF2, «Vérité sur les tortures» : brochure, Mouvement de la Paix, «Le Problème algérien» : brochure, «Nous accusons» : brochure, «Des rappelés témoignent» : brochure, A.P. Lentin, «Histoire de la Révolution algérienne» : brochure, s.d. - Croissant rouge d'algérie, «Les réfugiés algériens» : brochure, s.d Documents et coupures de presse sur la Guerre d'algérie Déclarations et appels de l'aco, des «Chrétiens d'arcueil», de la JOC. - Notes de réflexion et témoignages : notes dactylographiées. - Coupures de presse : La Croix, Jeunesse ouvrière, Vie populaire, l'humanité, Le Monde, Lettre aux Communautés. - Tracts La Mission de France et la Guerre d'algérie : documentation et correspondance Papiers du Père Jean-Claude Barthez. - «Un regard en arrière par dessus l'épaule» : texte autobiographique. - Les prêtres-ouvriers : photocopies de correspondance, documentation. - L'Algérie : notes manuscrites et dactylographiées, photocopies de coupures de presse sur le procès dit «des chrétiens progressistes», Papiers du Père Bernard Boudouresques : notes et documentation. - Guerre d'algérie : notes biographiques, coupures de presse, bulletins d'information, correspondance, témoignage sur son arrestation, textes de réactions, préparation du procès (1962)

110 Archives personnelles des membres KERLAN (Jobic) Équipe de Souk Ahras (Algérie). - Participation : notes dactylographiées, rapports, correspondance Aumônerie du port d'alger (Algérie). - Participation : compte rendu de colloque, correspondance, notes manuscrites et dactylographiées, notice historique sur le port, circulaires internes Équipe d'alger et du Tiers-monde. - Participation : rapports, circulaires internes, comptes rendus des réunions et des rencontres, réponse au questionnaire, synthèses de réflexions Documentation personnelle : brochures, coupures de presse, rapports, articles, notes manuscrites et dactylographiées, journal officiel de la République française La guerre d'indépendance algérienne Le 25e anniversaire de l'indépendance de l'algérie Anniversaires du 1er novembre Torture et répression en Algérie Le nationalisme algérien Les femmes et la révolution algérienne. S.d. L'enseignement de l'histoire en Algérie L Église et la Guerre d'algérie Travaux de réflexions : rapports, notes manuscrites et dactylographiées, synthèses de réflexions, questionnaire de l'institut d'études sociales, brochures, correspondance, copies de notes et de correspondance, projet de programme télévisuel, coupures de presse, notice historique sur l Église d'algérie, circulaires internes, correspondance Culture arabe et monde moderne L'émigration algérienne en France L Église et l'immigration. S.d. La gestion socialiste des entreprises en Algérie L Église d'algérie Évolution et mutation de la foi et du sens de Dieu La spiritualité Société et traditions. S.d. Patience et passion d'un croyant. S.d. L'islam et le christianisme Textes bibliques La foi du chrétien et les grandes cultures religieuses Théologie. S.d. Méditation sur la vocation Manifestations algériennes à Paris Notre expérience religieuse Enquête sur les travailleurs algériens arrivant à Grenoble L'Algérie LEHODEY (René) Guerre d'algérie. - Documentation : notes dactylographiées, correspondance, tracts brochures, coupures de presse SANTRAINE (René) Guerre d'algérie. - Documentation : rapports, brochures, coupures de presse, notes dactylographiées, note de service, correspondance

111 88. Prêtres ouvriers insoumis. Mission de Paris dépôt (1994) sur autorisation du déposant 0,05 m.l. répertoire méthodique La Mission de Paris est créée le 16 janvier 1944 à la fin d'une session qui a duré presque un mois à Combs-la-Ville et Lisieux. Suivant leurs possibilités, plusieurs prêtres et laïcs y participent. La Mission de Paris est indépendante des structures paroissiales. Ses membres sont envoyés dans le monde ouvrier athée de la région parisienne. Elle est indépendante aussi de la Mission de France orientée vers les paroisses déchristianisées de France. Des équipes se forment à Montreuil, Ivry, Boulogne-Billancourt et dans les 18e, 20e et 12e arrondissements de Paris. Parmi les membres, en font partie, Henri Barreau, Jean Olhagara et René Besnard, insoumis à Rome en 1954 (certains sont par la suite revenus sur leur décision). Fin 1952, l'équipe nombreuse de la Mission de Paris éclate en petites équipes. Jean Olhagaray prend l'initiative en 1993 de retrouver les survivants de la Mission de Paris insoumis aux décisions du Vatican en 1954 pour rassembler les traces écrites des discussions qui animaient l'équipe pendant la période sur les impératifs missionnaires qui se faisaient jour. Manuscrits : «personnages» FLN (algériens). Roger Scordia. 1er mars 1954 : l'archevêque de Paris souffrait. Montuclard. Manuscrits «Saint-André, séminaire, prisonnier de guerre». Saint André de la Marche, les luttes du Père Barreau. Le Séminaire. Prisonnier de guerre. Manuscrits «Premier texte manuscrit jusqu'en Permanent syndical. Manuscrits «Action syndicale». Action syndicale jusqu'à l'algérie. Algérie. Manuscrits «Période «Les années graves». Procès Tessier. Relations avec les évêques Discussion sur le directoire. Le directoire. Centralisation, discussions et divergences de 1951 à Manifestations Ridgway Résumé. Manuscrits : « » (différentes versions). Manuscrits «La petite révolution». La petite révolution (plusieurs versions). Notes pour la rédaction de la petite révolution. Deux ans après la petite révolution. Manuscrits «1968» après Grenelle. Texte complet Réflexions sur : documents. Manuscrits «Après 1968, départ du Val-de-Marne, départ de la VO». Éducation : problèmes de l' éducation (conférence sur le Programme commun) ; pratiques de l'éducation ; pédagogie et méthodes d'enseignement ; réflexions sur l'éducation. Départ du Val-de-Marne. Départ de la VO. 109

112 Militantisme syndical 89. CGT (Syndicat CGT des métaux de l'usine Massey-Ferguson à Marquette) dépôt (1995) sur autorisation du déposant 0,01 m.l. répertoire méthodique L'usine Massey-Ferguson est l'une des plus importantes entreprises du machinisme agricole de l'après-guerre jusqu'à sa fermeture totale en Le groupe Massey-Ferguson S.A. a regroupé plusieurs établissements : le siège de Plessis-Robinson, l'usine de Marquette-Lez-Lille, l'usine de Beauvais, Saint-Just (centre de réception et de réexpédition de matériels), Athis-Mons (service central des pièces détachées), Viarmes (centre d'essai de matériels) et Gif (centre de formation). L'histoire de Massey commence en 1847, lorsque Daniel Massey crée un petit atelier de ferronnerie à Newcastle (Canada). Cinq ans plus tard, il construit la première faucheuse à tracter, qu'il ne cesse d'améliorer au fil des ans. En 1891, Massey et Harris s'associent et lancent dix ans plus tard la première moissonneuse-batteuse ; le premier tracteur sortira de l'usine en La petite usine devient une grande industrie et rayonne dans le monde. Des usines s'implantent au Canada, aux États-Unis, en Afrique du Sud, en Angleterre, en Australie, en Allemagne. En 1926, le groupe canadien Massey-Harris, absorbe les sociétés de fabrication de tracteurs Harry Ferguson pour devenir en 1953 MasseyHarris-Ferguson abrégé en 1958 en Massey-Ferguson avec Harry Ferguson comme président et principal actionnaire. En 1960, la fabrication des tracteurs est stoppée dans le Nord de la France pour émigrer dans une usine à Beauvais, l'objectif étant de maintenir le leadership du groupe sur le terrain du machinisme agricole. De con côté, Marquette continue à fabriquer pour Beauvais une part importante des composants de tracteurs. Connus pour appartenir à l'une des plus importantes entreprises de la métallurgie, les «Massey» le sont aussi dans le domaine des actions revendicatives (protection de l'emploi, amélioration des conditions de travail, défense contre les risques sociaux, défense des droits syndicaux, prise de position sur les problèmes politiques et sociaux tels que le Front populaire, les congés payés, la semaine de heures, le combat pour la paix en Algérie, la solidarité envers le peuple vietnamien). Les luttes ouvrières sont exemplaires. En 1961, le trust entreprend de rationaliser ses unités françaises, mais se heurte à Marquette à des travailleurs solidement organisés principalement dans la CGT (syndicat des métaux de Marquette). A cette époque (1961(1962), le syndicat CGT décide de se doter d'une organisation de «masse», active lors des «grands combats». Cette même année, la direction ferme des ateliers de fabrication de tracteurs avec licenciements et fermeture explicite de l'usine. La riposte est immédiate avec reconduction des débrayages pendant pratiquement un mois, ce qui oblige la direction à reculer et annuler la décision de licencier. Manifestations et débrayages se succèdent alors jusqu'en 1984, date de la fermeture de l'usine. De 1984 à 1986, les salariés sont au chômage partiel pour être définitivement licenciés en Dossiers des activités du syndicat CGT des travailleurs de la métallurgie, classés par année et constitués dans leur ensemble de comptes-rendus de réunions (comité, commission, comité d'établissement, comité central d'établissement), cahier de revendications, résultats des élections professionnelles (délégué du personnel, représentant au comité d'établissement), rapport d'activité, rapport annuel des commissions, tableau récapitulatif des grèves, liste des ouvriers, convention, pétition, congrès, tracts, bulletins d'information, notes de service, articles de presse, notes de travail, bulletin d'information du conseil départemental du Nord du Mouvement de la Paix relatif aux évènements d'algérie

113 Information externe : tracts syndicaux dont tracts du comité de défense contre l'oas ; tracts de l'uff (Union des femmes françaises, comité des femmes de travailleurs de MasseyFerguson), lettres d'informations. En particulier : Lutte ouvrière Massey-Ferguson CGT CFDT FO UFICT/CGT UGICT/CGT CGT/ETDA CGT/ETDAIC CGT-FSM CGT (Syndicat des cadres et techniciens CGT de l'usine Renault-Billancourt) dépôt (2010) sur autorisation du déposant 0,03 m.l. bordereau Les Archives nationales du monde du travail ne possèdent pas le fonds Renault de l'entreprise. Ce transfert d'archives syndicales de l'encadrement CGT permet, outre les revendications syndicales et les actions pour les faire aboutir, de pénétrer dans le monde de la construction automobile, entreprise phare de la France tant au niveau de ses productions de véhicules qu'au niveau des rapports de travail et du développement du syndicalisme. «Quand Renault éternue, c'est la France qui s'enrhume» était un slogan répandu en France. Les avancées sociales gagnées chez Renault par les métallos ont toujours représenté un modèle à étendre, notamment dans les sites métallurgiques de moindre importance. Le bilan social des journées de mai-juin 1968 est détaillé par Georges Séguy, alors secrétaire général de la CGT, au balcon du grand atelier de Renault-Billancourt. CGT RENAULT SIEGE (Boulogne) : Fasciste d Alger Conseil national du patronat français (CNPF) Voir aussi la notices 73 et AS ( ) sur autorisation du déposant 0,12 m.l. Comité France actuelle Articles de presse sur l'algérie Comparaison propagande coloniale française et belge. Entrevue avec BOURGES-MAUNORY, État d'esprit de la population algérienne envers l'armée ; note. Immigration en métropole, note, Correspondance à propos d'une brochure sur l'algérie éditée en anglais, Brochures sur l'algérie Eau et assainissement : notes des ministères de l'intérieur et de l'algérie

114 92. DESCAMPS Eugène don (2002) immédiatement communicable 0,10 m.l. répertoire numérique Eugène Descamps est né le 17 mars 1922 à Lomme (Nord) d'une famille ouvrière du textile. Du côté de sa mère, «l'option rouge» est ancienne. Du côté de son père, la famille est catholique mais ce dernier adhère à la CGT. En 1936, il adhère à la Jeunesse ouvrière chrétienne (JOC). Il y consacre son activité militante au cours de la période En 1942, il fait partie de l'équipe des permanents jocistes du Nord. En 1943, dans la France occupée, il refuse le Service du travail obligatoire (STO) en Allemagne et passe dans la clandestinité et la résistance. En 1946, il est nommé responsable de la JOC pour le Lorraine puis pour l'alsace-lorraine. En 1948, il travaille dans la sidérurgie en Lorraine et adhère à la CFTC. Secrétaire de l'union régionale CFTC des métaux de la Lorraine de 1950 à 1954, il est élu secrétaire général de la Fédération générale de la métallurgie. Il entre au conseil confédéral en 1955, puis au bureau confédéral fin Il est vice-président de la CFTC en En 1961, il est élu secrétaire général de la CFTC. Il travaille à l'ouverture de la centrale syndicale aux travailleurs démocrates de toutes les religions. Il en obtient la déconfessionnalisation et la transformation en Confédération Démocratique du Travail (CFDT) lors du congrès extraordinaire de novembre Mais la scission ne peut être évitée, du fait du maintien de la CFTC. C'est sous sa responsabilité que la CFDT prend une part active dans les mouvements sociaux de mai En 1971, Eugène Descamps quitte ses fonctions syndicales pour des raisons de santé et se consacre à l'enseignement. Il meurt le 9 octobre 1990 à Buis-lesBaronnies (Drôme). Mandat de secrétaire général de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Dossiers de travail. - Guerre d'algérie : comptes-rendus manuscrits de réunions, notes internes, tâches actuelles de la CFTC (texte dactylographié d'eugène Descamps, 30 mars 1962), textes dactylographiés internes sur «l'organisation de la riposte», correspondance, Négociez! (texte imprimé de la conférence de Léon Feix, Paris, 24 septembre 1959), 8-13 février 1962 (CFTC région parisienne), coupures de presse «La CFTC dans la guerre d'algérie» dans CFDT aujourd'hui n 39 de septembre-octobre Balta Paul, Rulleau Claudine. L Algérie des Algériens, vingt ans après Duvollet P. Roger. D Alger à Tamanrasset : Algérie , Hassi-Messaoud, Ouargla, Touggourt, Les Ajjer, Béni-Abbès

115 93. Fédération de l'éducation nationale (FEN) Voir aussi la notice dépôt (1997) immédiatement communicable 2,3 m.l. bordereau d'entrée Après la scission de la CGT de 1947 et la création de la CGT-Force Ouvrière (CGTFO), la FEN choisit, en 1948, de passer à l'autonomie pour préserver son unité. A partir de 1951, avec le Comité national d'action laïque (CNAL), la FEN mène la lutte pour la défense de l'enseignement laïc. De 1954 à 1962, la FEN prend une part active dans les efforts pour la résolution du conflit algérien. En raison de son champ de syndicalisation, la FEN joue un rôle de médiation dans les événements de mai Depuis les années 70, elle joue un rôle moteur dans les négociations salariales. Les années 89 et 90 sont marquées par la discussion et la négociation de deux plans de revalorisation, l'un concernant les enseignants, l'autre, l'ensemble des fonctionnaires. La FEN est une fédération de 31 syndicats nationaux. Elle est organisée en unions de syndicats nationaux, sections régionales, sections départementales et commissions locales de coordination. 1 BB Fonds Adrien LAVERGNE14 ( ) (ancienne cote 1 BB 100) Algérie. Dossier 1956 : Journaux, tracts, correspondance Lavergne. Dates 2 BB Fonds Georges LAURE15 ( ) BB Affaires algériennes Documents généraux. Brochures, tracts Revue de presse Voyage présidentiel en Algérie. décembre Procès des barricades, et procès Jeanson, procès des Appel à l'opinion. Pétition FEN. Généralités et pétitions FEN Cessez-le-feu. Manifestations février Réactions après le cessezle-feu du 19 mars Déclarations officielles Documents divers : tracts, correspondance, coupures de presse Couvertures de deux brochures éditées par le Comité national d'information et d'action pour la solution pacifique des problèmes d'afrique du Nord à Paris, [1956]. 14 Adrien Lavergne a été secrétaire général de la FEN depuis sa création, en 1946 jusqu'à décembre Secrétaire générale de la FEN de décembre 1956 à septembre

116 (ANMT, Fonds de la Fédération nationale de l'éducation (FEN), ) 94. PCF-Nord (Fédération du Nord, Fonds Henri Martel ) , dépôt de la Fédération du Nord du Parti communiste français (2003) sur autorisation du déposant 0,93 m.l. bordereau Ouvrier mineur, dirigeant national de la Fédération CGT sous-sol, député, sénateur, maire de Sin-le-Noble, conseiller général, dirigeant de la Fédération PCF 59. Dossiers de député : documents Algérie et PCF algérien Élections référendum Algérie, législatives Journaux , Cahiers de prison et libération en Algérie , PHILIPPE Francis dépôt ( ) sur autorisation du déposant 0,07 m.l. répertoire numérique Francis Philippe est né à Hautmont (59) le 28 juin Il est profondément croyant. Après avoir effectué son service militaire lors de la Guerre d'algérie, il épouse Mme Annie Philippe avec laquelle il aura 4 enfants. Il a ensuite travaillé en tant qu'aléseur dans l'entreprise métallurgique Sculfort, à Maubeuge, où il a d'ailleurs été délégué du personnel. Militant et permanent de la Jeunesse ouvrière chrétienne (JOC) jusqu'à la fin des années 1950, il a ensuite été un militant actif de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) jusqu'à sa mort en Il a été permanent dans le bassin de la Sambre et le Valenciennois pour la métallurgie de 1966 à 1983, responsable régional de la CFDT pour la sidérurgie et secrétaire, puis président du syndicat des métaux du bassin de la Sambre. Il a également été conseiller fédéral de la Fédération générale de la métallurgie (FGM) de la CFDT. Francis Philippe a également été le représentant de la CFDT au conseil d'administration de l'université de Valenciennes où il y fait entendre la voix du syndicalisme et des travailleurs car la CFDT la considère comme un pôle essentiel pour l'avenir du Valenciennois et estime que l'enseignement dispensé à l'université ne doit pas être imprégné de la seule idéologie patronale. Il a assuré une présence CFDT dans différents organismes de formation continue comme l'antenne valenciennoise du Créfo ou d'éducation populaire comme le CAPEP. Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. - Contact avec Francis Philippe : correspondance Service militaire en Afrique. - Préparation en tant que chrétien : chroniques de l'unesco, documentation sur l'afrique, articles de journaux Revue Historia magazine sur la Guerre d'algérie, n , , 209, , , ,

117 96. SERRURIER Robert don (2000) immédiatement communicable 0,05 m.l. répertoire numérique Robert Serrurier est un militant du Mouvement de libération ouvrière (MLO) puis de Culture et Liberté. Les archives de Robert Serrurier se composent essentiellement de documentation sur des sujets divers, souvent d'actualité. Conflits. - Algérie, actions du MLO : tracts, motions, communiqués, notes manuscrites ( ) ; documentation : articles de presse ( ) ; ouvrages et brochures ( ), notamment Vie populaire (édité par le MLO) et Combat Ouvrier (édité par le MLO) Tract du Mouvement de libération ouvrière (MLO) sur le massacre de Melcuza en Algérie, juin (ANMT, Fonds Robert Serrurier, ) 115

118 97. Union locale CFDT de Valenciennes dépôt ( ) sur autorisation du déposant 0,02 m.l. bordereau d'entrée Le dossier d'entrée et le fonds ne permettent pas de l'établir. Action de la CFTC dans la Guerre d'algérie : tracts Tract de la CFTC sur sa position par rapport à la question algérienne, (ANMT, Fonds Union locale CFDT de Valenciennes, ) 116

119 98. Union régionale CFDT Nord-Pas-de-Calais Voir aussi la notice 127 et dépôt (1994) sur autorisation du déposant 0,17 m.l. répertoire méthodique L'Union régionale CFTC Nord-Pas-de-Calais rassemble, de 1919 à 1945, le Nord, le Pas-de-Calais, la Somme, l'aisne et les Ardennes. Après la Seconde Guerre mondiale, avec le développement du syndicalisme, la CFTC change de structures et adopte des unions départementales à la place de la large union régionale d'avant-guerre. Ces unions départementales gardent des relations étroites les unes avec les autres à travers un comité de liaison. En 1964 a lieu la scission entre CFDT et CFTC. A partir de 1965 se développe une réflexion sur la régionalisation au sein du syndicat, parallèlement à l'évolution des structures administratives. L'union régionale Nord-Pas-de-Calais se constitue officiellement en Union départementale du Pas-de-Calais Guerre d'algérie, information. Rapport de l'union régionale parisienne CFTC «Face à la répression», 30 octobre Notes manuscrites de Joseph Simon et notes d'information sur l'oas. Mai-juin Courrier confédéral, communiqué, circulaire. Novembre-décembre Grèves et manifestations «anti-oas». Décembre 1961-février Numéro spécial en supplément au n 11 de Paris-syndical (organe de l'union syndicale CFTC de la Région parisienne) février, mars Union régionale CFDT Actions revendicatives-actions juridiques-droit syndical Prises de position sur la Guerre d'algérie Prises de position sur la paix en Algérie et contre l'oas Journées d'action pour la paix en Algérie, 27 octobre Correspondance, circulaires, communiqué de l'ul de Douai. Discours du représentant CFTC au meeting de Lille, 27 octobre Coupures de presse : Voix du Nord, Croix du Nord, Nord Éclair, Liberté

120 SOLIDARITÉ 99. Aide aux travailleurs migrants région Nord-Pas-de-Calais (ADATERELI) Voir aussi la notice archives publiques dépôt (1994) immédiatement communicable (délai de 20 ans écoulé, loi archives juillet 2008) 0,15 m.l. répertoire numérique L'ADATERELI est une association fondée le 7 avril 1953 à l'initiative de patrons et soutenue par les pouvoirs publics. Son siège social se situe au 207 boulevard de la Liberté à Lille et développe ses activités dans les départements du Nord et du Pasde-Calais. Elle a pour objet l'amélioration des conditions de vie et/ou d'insertion sociale de diverses catégories de personnes de la Région Nord et notamment : des travailleurs migrants, des familles, des étudiants, des personnes âgées ou handicapées, des personnes défavorisées. Ses actions prennent la forme d'hébergement. Elle peut construire, acquérir, aménager, gérer toutes les structures utiles en vue d'assurer l'accueil des personnes sus-visées par la fourniture de tous services adaptés en particulier le logement (chambre, studio, maison familiale, résidences sociales, etc.). Ainsi, elle gère des foyers, soit environ lits, pour l'accueil des travailleurs migrants. Elle s'est beaucoup occupée de réfugiés du sud-est asiatique. Elle contribue aussi à l'insertion sociale par l'alphabétisation, la formation, l'animation, la rééducation, etc., de ces personnes. Conseil d'administration : rapports d'activités Association d'aide aux Français d'algérie de la région lilloise Association d'aide aux travailleurs africains de la région lilloise Association d'aide aux travailleurs étrangers de la région lilloise Mission de France Voir aussi les notices 87 et sur autorisation du déposant 0,01 m.l. Archives personnelles des membres : KERLAN (Jobic) Comité d'aide aux enfants algériens réfugiés au Maroc. - Participation : circulaires internes, correspondance

121 101. Secours populaire français (SPF) 16 Voir aussi les notices 82 et immédiatement communicable sauf les articles 0067, , 0177, 0180, 0183, 0285, 0391/1-6, 0392/1-18, 0398/1 communicables sur autorisation du déposant 0,40 m.l. (hors affiches) Solidarité France Actions menées au moment de la Guerre d'algérie Actions en faveur du soldat Arnaud Rippa : notes, correspondance Actions en faveur de condamnés à mort algériens : correspondance, matériel édité (affiches), coupures de presse, brochures Matériel édité : tracts, brochure, correspondance, coupure de presse Actions menées au moment de la Guerre d'algérie : notes manuscrites de réunion du bureau, rapport d'activité, coupures de presse, communiqué de presse Photographies : évènements de Charonne, actions en faveur d'alban Liechti, Guerre d'algérie Actions en faveur des victimes des évènements de Charonne : liste des victimes, notes, correspondance, brochures Bateau de la solidarité : coupures de presse. Matériel édité (affiches, tract, Noël 1954) Solidarité avec la population algérienne : brochure «Ils ont faim», tracts, affiches. Solidarité avec les emprisonnées pour délits d'opinion : brochures Vérité sur les tortures, Algérie 1959, Fellagha Actions en faveur de pacifistes, affaires en province Collection de documents édités par les Fédérations et les Comités : actions en faveur de victimes de répression (Espagne, Algérie, Portugal, Grèce), des réfugiés et de populations victimes de conflits (Algérie, Vietnam) /1-6 Affiches en faveur d'alban Liechti /1-18 Affiches en faveur de personnes emprisonnées pour délit d'opinion durant la Guerre d'algérie. s.d /1 Affiche «Le long des frontières d'algérie... Ils ont faim» Dans les archives du SPF, les documents relatifs à la Guerre d'algérie traitent de différents thèmes : des actions terroristes, des dommages de guerre et indemnisations et de solidarité. 119

122 102. Poulain Jean-Claude dépôt (2004) immédiatement communicable 0,08 m.l. bordereau Jean-Claude Poulain est prêtre ouvrier insoumis appartenant à la Mission de Paris. Arrestation de 190 Algériens, XIIIe arrondissement de Paris. 12 novembre 1957 : tracts de militants du 1957 DOMMAGES DE GUERRE ET INDEMNISATIONS 103. Crédit foncier de France Voir aussi les notices 15 et dépôt (2002) sur autorisation du déposant 0,03 m.l. bordereau d'entrée détaillé Crédit foncier d Algérie et de Tunisie. Assemblée générale ordinaire : rapports. 31 mai Crédit foncier d Algérie et de Tunisie : dossier individuel de José Martinez à Oran Saint-Frères, Usine de Saint-Ouen dépôt (1994) sur autorisation du déposant 0,05 m.l. bordereau sommaire L'usine des Établissements Saint-Frères de Saint-Ouen dans la Somme est fondée en Elle est une des plus importantes du groupe. Elle se situe à environ 25 km d'amiens, sur les bords de la petite rivière La Nièvre. Il s'agit d'une filature de chanvre et de jute. La production se diversifie : en 1879, installation d'une branche corderie, câbles, cordes et ficelles, en 1892, installation d'une fabrique de tresses et semelles en fils de jute. En 1913, le groupe Saint-Frères occupe personnes, dont personnes à Saint-Ouen. En 1930, avec la crise du jute, Saint-Frères et donc l'usine de SaintOuen connaît un premier déclin. En 1963, le groupe Saint-Frères est la deuxième entreprise textile française : elle emploie personnes sur 9 sites (Flixecourt, Abbeville, Beauval, Harondel, Moulins-Bleus, Saint-Ouen, Etaples, Leers, Puyoo). La cessation d'activité est survenue en Le site a été repris par FILIARIANE qui ferme en

123 Dommages de guerre et pertes de guerre ( ). Service bâtiment, entretien ( ). Maisons ouvrières types : plans ( ). Assurances incendie ( ). Dossiers de Georges Morlot ; rapports sur les sacs usagers (1968), chiffres sur les exportations ( ), sur les produits bâcherie, les produits jute ( ), la section polypropylène ( ) ; conseil d'administration et comptabilité de la Manufacture française des tapis et couvertures ( ) ; notes sur les fonctionnaires, l'algérie, l'éducation ( ) Comptoir linier, devenu Compagnie industrielle de la corderie (CICOR). - Assurance incendie, comprend les déclarations de sinistres de l'usine Saint-Frères Saint-Ouen ( ). Location (1979). Affaires contentieuses ( ). Relations extérieures, insertions presse ( ). Indemnisation des victimes des évènements d'algérie ( ) Secours populaire français (SPF) 17 Voir aussi les notices 82 et sur autorisation du déposant 0,10 m.l Solidarité France. - Actions pour indemniser les victimes des évènements de Charonne : correspondance, notes, listes des victimes, interventions auprès des pouvoirs publics AIDE FINANCIÈRE AUX RAPATRIÉS 106. Crédit foncier de France Voir aussi les notices 15 et sur autorisation du déposant 1,17 m.l. bordereau détaillé Aménagement de locaux destinés au logement des rapatriés Rapatriés : notes Agence nationale des Français d'outre-mer Rapatriés, prêt à la construction Protection juridique et indemnisation des rapatriés Dans les archives du SPF, les documents relatifs à la Guerre d'algérie traitent de différents thèmes : des actions terroristes, des dommages de guerre et indemnisations et de solidarité. 121

124 Première page du journal France Algérie, octobre 1971, n 37. (ANMT, Fonds des Communautés ouvrières, ) 122

125 Les Algériens 123

126 GÉNÉRALITÉS SUR LA POPULATION ALGÉRIENNE Associations 107. Emmaüs International dépôt (2000) sur autorisation du déposant 0,07 m.l. répertoire En 1963, l'abbé Pierre est en Amérique du Sud, poursuivant ses voyages à travers le monde entamés en Le 11 juillet, le bateau sur lequel il est embarqué fait naufrage dans le Rio de La Plata, estuaire séparant l'argentine et l'uruguay. D'abord recensé parmi les victimes, l'abbé Pierre a finalement survécu à la catastrophe. Il prend alors conscience qu'il est l'unique lien entre toutes les communautés Emmaüs à travers le monde et que sa mort aurait à tout jamais empêché la création d' un mouvement international. L'abbé Pierre prend alors son bâton de pèlerin. Pendant six années, il visite la vingtaine de pays du monde où existent des communautés et autres groupes d'emmaüs, il en rencontre les dirigeants, explique sa préoccupation et son initiative de convoquer une assemblée mondiale ; peu à peu l'idée fait son chemin et un manifeste est rédigé, avec la contribution des groupes Emmaüs du monde. Six ans plus tard, en 1969, la première assemblée mondiale des groupes Emmaüs se tient à Berne en Suisse. Les 70 groupes présents adoptent le Manifeste universel du mouvement Emmaüs dont le but est "d'agir pour que chaque homme, chaque société, chaque nation puisse vivre, s'affirmer et s'accomplir dans l'échange et le partage, ainsi que dans une égale dignité" ; ils décident de créer un secrétariat international de liaison et de constituer une association. La deuxième étape est franchie en 1971 où une assemblée générale se réunit à Montréal au Canada et adopte les statuts de l'association Emmaüs International. Emmaüs International assure la liaison entre les associations ou organisations membres à travers le monde et organise leur entraide mutuelle tout en respectant, dans le cadre de leur personnalité respective, leur autonomie propre (article 1 et 3 des statuts). Partout où cela est possible, le premier moyen utilisé est la "récupération". Dès l'origine, les communautés d'emmaüs ont pour principe que leur subsistance dépende du fruit de leur travail. Fidèles à ce principe et ne manquant pas d'imagination, les groupes d'emmaüs créent des activités économiques qui, tout en répondant aux besoins locaux et en utilisant les ressources locales, leur procurent des moyens d'existence, des moyens d'aider autour d'eux et une liberté d'action. A l'échelle internationale, depuis 2003, Emmaüs centre son action et celle de ses membres autour de programmes prioritaires axés sur les droits humains fondamentaux. Pour la période , ce sont : l'accès à l'eau potable et à l'assainissement, le droit à la santé, le droit à une activité économique (par le biais du fonds éthique Emmaüs) et les droits des migrants. A la fin 2010, Emmaüs International compte 316 organisations membres réparties dans 36 pays. Elles sont regroupées au sein de quatre organisations régionales (Afrique, Amérique, Asie et Europe), chargées de mettre en œuvre les orientations du mouvement dans leur région. De plus, dans la plupart des pays, elles sont constituées en organisation nationale, pour y assurer tant la coordination interne que la nécessaire interpellation de l'opinion et des pouvoirs publics ; c'est le cas d'emmaüs France créé en Emmaüs International tient une assemblée générale tous les quatre ans ; il dispose d'un conseil d'administration, d'un bureau (comité exécutif), d'un secrétariat international et depuis 2003 d'un comité des sages au rôle consultatif. Fuite à Alger : carte d'identité provisoire, certificat de domiciliation, rapport sur la situation de la France au printemps 1944, questionnaire "politique", bulletin des armées de la République Projet de voyage en Algérie : correspondance, rapports sur le problème algérien, coupures de presse, fiche relative à un éventuel voyage de l'abbé à Alger par G. Lilloy «Libres, pour faire quoi?», conférence à Alger (octobre 1964)

127 Aide au volontariat en Algérie (centre de Djemila, petite Kabylie) : projet d'envoi de volontaires (1963), correspondance générale, correspondance de l'abbé Pierre avec Madame Pflaum, responsable, comptes rendus de réunions, rapports d'activités, affiches, cartes postales, tracts, coupures de presse Photothèque. S.d. et Voyages en Algérie de l'abbé Pierre. S.d. Centre de Djemila en Algérie. S.d. Sélectionthématique Algérie. S.d. Algérie : montage réalisé par le Secrétariat Général pour les Affaires Algériennes Groupement pour la recherche sur les mouvements familiaux Voir notice dépôt (1997) sur autorisation du déposant 0,02 m.l. bordereau sommaire Le Groupement pour la recherche sur les mouvements familiaux est créé en 1982 pour contribuer à l'histoire d'un ensemble d'associations issues de l'action catholique spécialisée qui ont, dès les années quarante, mis en place des actions familiales spécifiques à chaque milieu social. Selon une méthode originale, associant contractuellement des militants et des chercheurs professionnels, le Groupement développe des activités de recherche diverses (campagne d'archives, journée d'études, recueil de témoignages, etc.) dont les résultats principaux donnent matière aux Cahiers du GRMF. Mouvement populaire des familles en Algérie. s.d. Syndicalisme 109. Fédération de l'éducation nationale (FEN) Voir aussi la notice immédiatement communicable 0,32 m.l. Sous-fonds 17 WP Documents sur l'algérie remis au centre d'histoire de la FEN à l'occasion des témoignages organisés sur l'algérie avec Charles Koening, Louis Rigaud, et sur les centres sociaux éducatifs WP 1 et 2 Documents remis par Charles Koening, ancien membre de l'exécutif provisoire algérien. «Souvenirs et documents d'algérie ». ms 169 p WP 3 Bulletin des Centres sociaux éducatifs en Algérie. n 1 à 20 (sauf le n 3) ; avril 19564e trimestre Photocopies réalisées d'après les bulletins communiqués par M. Marcel Lesne, inspecteur d'académie, chargé du service des centres sociaux éducatifs, prédécesseur de Max Marchand. (Un double photocopié se trouve au département histoire sociale). 125

128 WP 4 Documents sur les centres sociaux éducatifs remis par M. René Ouari, ancien directeur du centre social de Lavarande, au département d'histoire sociale, en 1993, à la suite de l'intervention sur les centres sociaux éducatifs réalisée à la FEN en décembre 1992 par Serge Juin et Jean-Philippe Ould Aoudia. Inventaire détaillé des documents en annexe. Documents remis par Louis Rigaud, à l'occasion de son témoignage au centre d'histoire de la FEN, en novembre publications pédagogiques, imprimées, du SNI d'alger sur l'histoire de l'algérie. "L'Afrique romaine", 6 numéro spécial de "l'ecole républicaine", mai 1957, dossier de fiches, 10 p de texte, dossier de gravures numérotées 1 à 10 et A à D avec carte géographique. "L'Afrique du Nord musulmane", 5 numéro spécial de "l'ecole républicaine", année , fascicule broché 68 p et dossier de gravures (n 1 et n 3 à 10 et n 18) et carte géographique. "La régence d'alger et le monde Turc", 4 numéro spécial de "l'ecole républicaine" année , fascicule broché, 104 p, dossier de 22 gravures, atlas historique (12 cartes). GG Fonds Claude VIERA et Francis CARRIE 1 GG Archives Claude VIERA GG 12 Commission des conflits et structures de la FEN. - FEN (Algérie). 3 BB Fonds communs à Georges Lauré et James Marangé18 ( ) BB 133 Syndicats nationaux, secteur étranger : Algérie. A noter : après vérification, il s'agit de correspondance relative à l'organisation de la FEN en Algérie de 1960 à Journal de Charles Koenig, (ANMT, Fonds Fédération de l Éducation nationale, WP 1) 18 Secrétaire général de la FEN de septembre 1966 à décembre

129 ÉDUCATION ET JEUNESSE Éducation spécialisée 110. Association nationale des éducateurs de jeunes inadaptés dépôt au CNAHES (Conservatoire national des archives et de l'histoire de l'éducation spécialisée), transfert au CAMT en 2002 immédiatement communicable 0,01 m.l. répertoire numérique détaillé L'Association nationale des éducateurs de jeunes inadaptés a été créée le 15 juillet 1947 et déclarée au Journal Officiel du 13 janvier Elle a pour but, notamment, d unir et d aider, à la fois sur le plan amical et professionnel, en dehors de toutes préoccupations politiques ou confessionnelles, tous les éducateurs de jeunes socialement inadaptés (présentant des déficiences psychiques, des troubles du caractère ou du comportement) ; de contribuer à l organisation de la profession et à la mise au point de débouchés, en liaison avec les pouvoirs publics et les organismes intéressés ; de développer et de faire connaître les méthodes d éducation respectueuses de la personnalité des jeunes. Elle signe, le 16 mars 1958, des accords de travail ARSEA/ANEJI améliorant le statut des éducateurs du secteur privé. Elle atteint adhérents en 1959, pour doubler ce chiffre dix ans plus tard. L ANEJI officialise en outre, en 1955, les appellations d éducateurs techniques et d éducateurs scolaires. En juin 1959, apparaît la section spécialisée des éducateurs de prévention. L association milite, et ce depuis 1948, pour l instauration d un diplôme d État d éducateur spécialisé, qui verra le jour en L ANEJI est dissoute en Documents sur les établissements en Algérie : rapport «Pédagogie de l'enfant musulman», compte-rendu des journées d'études du 15 et 16 janvier 1955, organisées au Centre éducatif d'el Riath par la délégation algérienne de l'aneji Introduction de la Journée d'études «Pédagogie de l'enfant musulman», organisée à Alger les 15 et 16 janvier 1955 au Centre éducatif d'el Riath par la Délégation algérienne de l'association nationale des éducateurs de jeunes inadaptés. (ANMT, Fonds Association nationale des éducateurs de jeunes inadaptés (ANEJI), ) 127

130 111. Centre de recherche interdisciplinaire de Vaucresson archives publiques dépôt (2002) délai de 100 ans pour les statistiques judiciaires relatives à des mineurs 0,75 m.l. répertoire En 1951, la nouvelle direction de l Éducation surveillée du ministère de la Justice crée un bureau d'études dans la château situé rue de Garches à Vaucresson (près de Paris) : le centre de formation et d'études de l Éducation surveillée (CFEES). La première mission du centre est d'assurer la formation des éducateurs chargés de répondre rapidement autour de trois grand axes qui subsisteront dans le temps : formation, recherche et documentation. En 1945 est créée la direction de l'éducation surveillée du ministère de la Justice qui est chargée de mettre en œuvre la nouvelle politique à l'encontre des mineurs de justice. Très vite pour assurer une part de ses missions et grâce à des personnalités comme Pierre Ceccaldi, Jean-Louis Costa et Henri Michard, la nouvelle direction se dote du «Centre de Vaucresson». En 1953, le premier ouvrage entre dans la bibliothèque spécialisée du centre. Le 13 mai 1958, il se dote officiellement d'un service de recherche et prend l'acronyme de CFRES (Centre de formation et de recherche de l'éducation surveillée). En 1963, la formation initiale des éducateurs est dévolue à la nouvelle école d État située à Savigny-sur-Orge. L'école est rebaptisée plus tard ENFPES (école nationale de formation des personnels de l'éducation surveillée), puis ENEFPJJ (École nationale de formation des personnels de la protection judiciaire de la jeunesse) et ferme en La formation permanente se développe alors sur le site de Vaucresson et, dans un deuxième bâtiment construit entre 1961 et 1963, le centre peut accueillir et héberger les stagiaires et les personnels intervenant dans les actions menées auprès des jeunes en difficulté. En 1974, le centre se dote d'une unité de documentation propre qui existe jusqu'en En 1983, la réforme de la recherche au ministère de la Justice entraîne des modifications dans l'organisation interne du centre de Vaucresson : le CFRES se subdivise en CRIV (Centre de recherche interdisciplinaire de Vaucresson) et en CFEES (Centre de formation et d'études de l'éducation surveillée). Le CFEES continue à prendre en charge la formation continue et conserve un petit service d'études. Il devient, en 1991, CFEPJJ (Centre de formation et d'études de la protection judiciaire de la jeunesse) et prend en 1992, le nom de CNFEPJJ (Centre national de formation et d'études de la protection judiciaire de la jeunesse). Le CRIV fonctionne jusqu'en C'est une unité de recherche associée au CNRS (Centre national de la recherche scientifique) et qui se trouve sous la tutelle parallèle d'un Conseil de la recherche du ministère de la Justice). La double inscription du CRIV dans les milieux scientifiques et dans ceux du travail social permettent des collaborations suivies et des accords de coopération internationales avec de nombreux centres. La présence permanente de chercheurs et de stagiaires internationaux pendant l'existence du CRIV favorise la dynamisme de la bibliothèque qui s'étoffe au fil des ans et compte aujourd'hui plus de ouvrages et documents. CFRES, stages : dossiers individuels de stagiaires nés en Algérie ou au Maroc Ordonnance de 1945 relative à l enfance délinquante, application par les tribunaux pour enfants : synthèse des rapports annuels des parquets, rapport algérien, tunisien, marocain et des départements d outre-mer [M. HENRY] Statistiques judiciaires des cours d'assises, cours d'appel et cours de sûreté de l'état (adultes et mineurs, métropoles, DOM-TOM, Algérie) : 4 registres de statistiques judiciaires des cours d'assises, cours d'appel et cours de sûreté de l'état concernent l'algérie (42 x 26,8 cm) Délinquance juvénile au Maroc et en Algérie, documentation : statistiques, copies de cours arabe, arrêtés, circulaires, coupures de presse. [ ] S.d GUYOMARC'H Jacques 128

131 Voir aussi la notice immédiatement communicable 0,04 m.l Délégation algérienne de l'association nationale des éducateurs de jeunes inadaptés (ANEJI) SELOSSE Jacques Voir aussi la notice immédiatement communicable ou sur autorisation du déposant Dossier manquant Conseil supérieur de la promotion sociale en Algérie, session inaugurale des avril 1960, Alger, Baconnier : brochure République Française, Présidence du Conseil, Commissariat général au plan modernisation et d équipement, Rapport général de la commission d étude et coordination des plans de modernisation et d équipement de l Algérie, de la Tunisie et Maroc, Maroc, et de de du «Algérie : l éducation surveillée et le secteur associatif habilité, journée d étude du CNFEPJJ» : programme, extrait de revues, rapport, documents d associations algériennes, bibliographie Mouvement sportif 114. Fédération sportive et culturelle de France et Rayon sportif féminin dépôt (2007) immédiatement communicable 0,08 m.l. répertoire numérique C est à l initiative de l Association des Commissions Centrales des Patronages de France, fondée en 1890, œuvre essentiellement catholique, qui milite activement pour la préservation et la formation de la jeunesse, que naît en 1898 la Fédération Sportive et Culturelle de France sous le nom de l Union des Sociétés de Gymnastique et d Instruction Militaire des Patronages et des Œuvres de Jeunesse de France qui regroupe les sections sportives des patronages catholiques. En 1901, l USGIMPOJF devient la Fédération des Sociétés Catholiques de Gymnastique, puis en 1903, la Fédération Gymnastique et Sportive des Patronages de France, titre qu elle conservera jusqu en En 1903, la FGSPF dépose ses statuts à la préfecture de Police et le 5 janvier de la même année, elle se dote de son propre journal : «Les Jeunes». En 1932, les conflits entre laïques et catholiques s estompent progressivement et la FGSPF obtient la Reconnaissance d utilité publique. A la fin des années trente, la FGSPF est la première fédération sportive de France. En 1940, sous l autorité du Commissariat Général du Sport et de la volonté centralisatrice du Régime de Vichy, le Rayon Sportif Féminin, fédération sportive exclusivement féminine et catholique, est intégré à la FGSPF. La Fédération devient de fait mixte. Le 21 mai 1946, la FGSPF devient la Fédération Sportive de France, pour l éducation physique et morale de la jeunesse chrétienne, qui laisse envisager un élargissement du recrutement et des activités de la fédération. Après la Seconde Guerre Mondiale, la Fédération se tourne vers les activités culturelles et socio-éducatives au sein des sociétés affiliées. 129

132 Maisons de jeunes et de la culture, clubs et Foyers-clubs voient le jour un peu partout en France, et participent au renouvellement de la fédération. En 1968, la nouvelle orientation de la fédération vers les activités culturelles et socio-éducatives précipite le changement de titre de la fédération, qui devient la Fédération Sportive et Culturelle de France. Sous ses diverses appellations, la Fédération a joué un rôle essentiel dans le développement et l institutionnalisation du sport français, en contribuant à la création du serment olympique en 1906, à la licence nominative en 1907, à l avènement du sport féminin, en militant activement pour l assurance sportive en 1923, le contrôle médical en 1930 et le brevet sportif populaire en Associations et cercles d'algérie : demande d affiliation, statuts, règlement intérieur, composition du bureau, correspondance, procès verbaux, déclaration, extrait du J.O Liste des sociétés sportives affiliées à l'union régionale de la Province d'alger de la Fédération sportive et culturelle de France (1932) (Alger, Algérie) [1921]. (ANMT, Fonds Fédération sportive et culturelle de France (FSCF), ) 130

133 115. Union française des œuvres laïques d'éducation physique et Union sportive de l'enseignement primaire don (2010) immédiatement communicable 0,45 m.l. bordereau L'Union française des œuvres laïques d'éducation physique (UFOLEP)est créée en 1928 par la Ligue française de l'enseignement qui mène un combat pour la défense de l'école publique laïque et de le développement des principes de la IIIe République. Plus tard, en 1939, l'union sportive de l'enseignement primaire (USEP) est créée par le Ministère de l'education nationale. Ces deux associations seront très liées de 1939 à 2004 date de leur séparation. Statuts de la Ligue à Alger. s.d Fête de la jeunesse à Alger à l occasion du 150ème anniversaire de la Révolution Française Organisation du départ de M. Brenier en Algérie Discours de M. Brenier en Algérie Correspondance de M. Brenier avec l Algérie Documents personnels de M. Brenier Statuts de l Entr Aide féminine laïque d Algérie, dont 5 photos noir et blanc Coupures de presse Les actions laïques à Alger et sur les liens entre la France et l'algérie Coupures de presse sur le congrès eucharistique d Alger Publication : Les lendits universitaires algériens MAIN D ŒUVRE ALGÉRIENNE Associations 116. Association d'aide aux travailleurs migrants région lilloise (ADATERéLi) Voir aussi la notice par demande de dérogation - 50 ans à compter de la date de naissance ou 30 ans après décès (loi archives juillet 2008). 1,80 m.l Aide aux migrants nord-africains : fiches de suivi nominatives des migrants

134 Entreprises 117. Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs. Mines de Carvin et Meurchin et mines de Lens , archives publiques (loi de nationalisation de 1946) versement (2006 et 2008) : immédiatement communicable selon le Code du Patrimoine (loi archives de 2008) : 50 ans à compter du document le plus récent contenu dans le dossier. Si le dossier comporte des archives de nature médicale appliquer un délai de 25 ans à compter du décès de la personne, s'il est connu, un délai de 120 ans à compter de la date de naissance si le décès est inconnu : métrage linéaire total : 43,20 m.l : métrage linéaire total : 4,10m.l. répertoires numériques détaillés C'est à trois industriels lillois que l'on doit en 1849, les premiers sondages et la découverte de veines de charbon dans la région lensoise. Les trois hommes s'associent alors avec la compagnie de Vicoigne qui avance la moitié des actions à la Société de Lens. Le 12 février 1852, cette dernière prend la forme d'une société civile. Le 23 octobre suivant, un nouveau décret interdit les réunions des concessions, de sorte que la compagnie de Lens rachète les parts de son associé. Enfin, en 1853, un décret parait et attribue à Lens une concession de hectares. Les débuts de la compagnie sont assez laborieux. A partir de 1860, la production et les effectifs augmentent régulièrement à mesure que de nouvelles fosses sont foncées. A cette augmentation des effectifs répond aussi une politique tout a fait paternaliste de la part de la société pour fixer son personnel. Ainsi en 1898, on compte maisons (louées au prix de 5 à 10 francs par mois) réservées au personnel, des écoles privées sont bâties (on y dénombre enfants) et la Compagnie accorde aussi des subventions aux caisses de secours et de retraites. A la veille de 1914, avec 16 fosses en activité, la société atteint une production de tonnes, elle est la plus puissante compagnie houillère française : ouvriers y travaillent, maisons ont été construites, de même que 210 kilomètres de voies ferrées. En 1918, tout est détruit. Il faut attendre le 2 novembre 1920 pour que le dénoyage des fosses puisse commencer. Après la Seconde Guerre Mondiale, la nationalisation des anciennes compagnies minières s'effectue en deux temps. L'ordonnance du 13 décembre 1944 institue les Houillères nationales du Nord et du Pas-de-Calais, et la loi du 17 mai 1946 crée les Houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais. Situé au centre du bassin, le Groupe de Lens reprend les limites des anciennes compagnies de Lens, Meurchin, Douvrin et Annoeullin et s'étend sur hectares. Dossiers de personnel mines de Lens Dossiers de personnel mines de Carvin et Meurchin L'analyse des répertoires de ces fonds ne reportant pas la nationalité des ouvriers, il n'a pas été possible de relever l'ensemble des cotes relatives aux Algériens. Le lecteur est invité à consulter les dossiers de personnel où cette information est présente. 132

135 Portraits de mineurs algériens nés entre 1889 et 1895 et embauchés à la Compagnie des Mines de Béthune, XXe siècle. (ANMT, Fonds Agence nationale pour la garantie des mineurs (ANGDM)/Compagnie des mines de Lens, , 20706, 22199, 22482, 22603, 26051) 133

136 118. Charbonnages de France Voir aussi la notice archives publiques versement immédiatement communicable (délai de 50 ans écoulé loi archives juillet 2008) 0,03 m.l. bordereau CdF Énergie, direction juridique. - Cévennes, Loire : licenciements d'ouvriers algériens incarcérés Compagnie des mines de la Grand'Combe 90 AQ AQ archives publiques (loi de nationalisation de 1946) dépôt des Houillères du bassin des Cévennes immédiatement communicable 0,09 m.l. répertoire numérique L'exploitation du bassin houiller d'alès remonte au XIIIe siècle. A partir de 1773, Alexandre Tubeuf qui avait obtenu le privilège d'exploiter les mines de la région d'alès en tira des profits importants ; mais il entra en conflit avec les propriétaires du sol et, au début du XIXe siècle, la concession de la Grand'Combe fut accordée à la famille de Castries. Entre 1818 et 1826, des regroupements de concessions eurent lieu, et aboutirent à la création de la Société civile des houillères de la Grand'Combe. En 1830, le maréchal Soult, fondateur des forges d'alès et président du canal de Beaucaire, songea à relier le bassin au canal et chargea Paulin Talabot d'en étudier la possibilité. Ce dernier fonda, en 1836, avec l'appui de la maison Rothschild, de commerçants marseillais et de l'état, la Compagnie des houillères de la Grand'Combeet des chemins de fer du Gard, société en commandite et en nom collectif. Par la suite, les chemins de fer de Nîmes à Beaucaire et de Nîmes à Alès furent cédés, en 1852, à la Compagnie du chemin de fer de Lyon à Avignon, qui fusionna plus tard avec le PLM. La société fut transformée en société anonyme en 1855 sous la dénomination de Compagnie des mines de la Grand'Combe ; elle absorba, en 1877, la Compagnie des mines de Trets (Bouches-du-Rhône). Une partie seulement des archives de la Grand'Combe a été déposée aux Archives nationales ; un versement complémentaire a eu lieu en 1965 aux Archives départementales du Gard (18 J : dossiers sur le personnel et l'exploitation ; registres de paie ; comptabilité), mais les Houillères de bassin du Centre et du Midi, auxquelles ont été rattachées les Houillères des Cévennes, détiennent encore d'importantes séries (procès-verbaux du conseil de 1863 à 1933, correspondance de la direction). Dossier d'étude sur les ouvriers étrangers

137 120. Compagnie des Mines de Noeux, Vicoigne, Drocourt archives publiques (loi de nationalisation de 1946) transfert des Archives départementales du Pas-de-Calais immédiatement communicable 0,08 m.l. répertoire numérique La Compagnie des mines de Vicoigne, Noeux et Drocourt est fondée en 1843 sous le nom de Compagnie des mines de Vicoigne. Elle est le produit de la fusion de quatre sociétés de sondage : la Société de Bruille, la Société de Cambrai, la Société de l'escaut et la Société d'hasnon. La concession est située au nord du bassin houiller et limitée au sud par la Compagnie d'anzin. En 1851, la concession de Noeux vient s'ajouter à la concession de Vicoigne. Au lendemain de la Première guerre mondiale, la Compagnie des mines de Vicoigne et de Noeux absorbe une nouvelle concession ; la Compagnie de Drocourt. La dernière fusion a lieu le 13 mars 1925 ; cette fois, la Compagnie absorbe la Compagnie de Vimy-Fresnoy. L'équipement de la Compagnie est important : des lavoirs, des criblages, des usines, une centrale électrique, etc. La compagnie possède aussi une filiale : la Société des Matériaux de Construction de Loisne. Sur le plan social, l'investissement patronal dans les œuvres sociales est significatif. Le 13 décembre 1944, les Houillères nationales de Nord-Pas-de-Calais sont créées par ordonnance. La Compagnie des mines de Vicoigne, Noeux et Drocourt s'insère dans le groupe de Béthune. La loi du 17 mai 1946 instaure les Charbonnages de France. Les Houillères nationales du Nord-Pas-de-Calais deviennent les Houillères du Bassin du Nord-Pas-de-Calais (HBNPC). Personnel étranger : plan des locaux d'ablution de la Grande Mosquée d'alger, cahiers des charges de la mise à disposition d'ouvriers d'afrique du Nord, recettes de cuisine arabe Construction du bâtiment des ablutions de la Grand Mosquée d'alger : notice et plan, janvier (ANMT, Fonds Compagnie des mines de Vicoigne, Noeux et Drocourt, ) 135

138 Recette de cuisine pour le personnel musulman employé en France envoyée par le Ministère des colonies, 27 juin (ANMT, Fonds Compagnie des mines de Vicoigne, Noeux et Drocourt, ) 136

139 121. MétalEurop Nord en déshérence, propriété de l'état préemption de l'état immédiatement communicable (2006) 0,15 m.l. bordereau d'entrée MetalEurop Nord était une société filiale de MetalEurop SA qui exploitait une fonderie située sur les communes de Noyelles-Godault et de Courcelles-lès-Lens (Pas-de-Calais). Elle a été liquidée en mars 2003 et rasée entre 2003 et 2006 après la liquidation. L histoire du site industriel de Noyelles-Godault commence en 1894 quand la Société française de Malfidano, filiale du groupe sarde Malfidano, s installe sur le commune de Noyelles-Godault (Pas-de-Calais). Une première fonderie de plomb ouvre en 1914, elle est rachetée en 1920 par la Société minière et métallurgique de Penarroya (Sud de Séville, Espagne). En 1934, Penarroya décide la construction d une nouvelle fonderie de plomb avec une cheminée de 102 mètres, autre symbole de l usine. Son activité commencée en 1936 est malmenée par la Seconde Guerre mondiale qui apporte aussi son lot de dommages. En 1988, suite à la fusion de Penarroya et de la branche «Non ferreux» du groupe allemand Preussag, Metaleurop voit le jour après de nombreuses discussions pour tenter de créer un grand groupe européen de production de métaux non ferreux autour du plomb, du zinc et des métaux connexes voit la filialisation du site industriel sous le nom de MetalEurop Nord. Service du personnel : bibliographie sur le recrutement de la main d œuvre ouvrière nordafricaine Usinor, Usine de Biache-Saint-Vaast EA 419/ archives publiques dépôts de l'espace archives d'arcelor-mittal (1996) immédiatement communicable 1,20 m.l. bordereau Un premier laminoir fut installée à Biache en L'usine fait partie des Fonderies, laminoirs et cimenteries de Biache, lorsque celles-ci fusionnent en 1969 avec Châtillon-Neuves-Maisons. La société Châtillon-Commentry-Biache fusionne ensuite avec la Chiers en 1976, sous le nom de Chiers-Châtillon, elle-même fondue dans le groupe Usinor en L'usine, qui a fermé ses portes en 2002, employait alors 423 personnes. Main d œuvre nord-africaine EA 419/11 Création d'un syndicat nord-africain

140 123. Usinor, Usine de Denain archives publiques dépôts de l'espace archives d'arcelor-mittal (1996) immédiatement communicable 0,03 m.l. répertoire numérique, fonds partiellement classé En 1839, Jean-François Dumont installa une usine de fer à Denain, comprenant un haut-fourneau, huit fours à puddler, un marteau-pilon et une machine à vapeur de 80 chevaux. Les minerais provenaient de l'avesnois et du Boulonnais. L'usine produisait alors 8 tonnes de fonte par jour. Une usine analogue fut construite dans le même temps à Anzin. En 1849, la Société des hauts-fourneaux de Denain et Anzin est créée à la suite de la fusion de la Société Talabot d'anzin avec l'usine de Denain. L'usine de Denain fut dotée d'une aciérie Bessemer et d'une aciérie Martin en 1875, puis d'une aciérie Thomas en A la veille de la première guerre mondiale, les usines de Denain et d'anzin constituaient l'un des ensembles les plus importants de la sidérurgie française. Entièrement détruites en 1919, très sévèrement endommagées en 1945, elles furent reconstruites, et produisaient tonnes d'acier en C'est à Denain que la nouvelle société Usinor, résultant de la fusion de la Société des forges et aciéries du Nord et de l'est et la Société de Denain-Anzin, décida d'installer un train de laminage continu à larges bandes, le premier de France, mis en service en Le haut fourneau no 5 est mis à feu en 1958 puis reconstruit en En 1960 est mis en service l'agglomération de minerai de fer Dwight-Lloyd (3 500 tonnes par jour) ainsi que le premier convertisseur à oxygène pur (capacité de 60 tonnes). En 1962, l'usine de Denain était la première en France à produire plus de deux millions de tonnes d'acier par an. Un parc d'homogénéisation des minerais est construit en En 1973, un haut-fourneau d'un diamètre de 9,5 mètres au creuset est mis à feu. La crise mit un terme brutal à ce second âge d'or de la sidérurgie. En 1978, Denain subit un plan de restructuration qui conduisit à l'abandon progressif de sa production d'acier. En juillet 1980, le dernier haut-fourneau est arrêté. Après 1985, date de l'arrêt du train à bandes, ne subsistèrent sur le site de l'usine que les Ateliers de Denain, spécialisés dans la réparation des wagons et le Centre de parachèvement. Usinor a été nationalisée en Les effectifs de l'usine de Denain passèrent de employés en 1966 à employés en 1979, puis à moins de 200 au moment de la fermeture définitive de l'usine de Denain en Main d'œuvre étrangère, réglementation : circulaires (Ministère de la Solidarité nationale, Office national d immigration et Chambre syndicale de la sidérurgie du Nord de la France), textes législatifs, recensements, correspondance(avec la direction du groupe Nord d'usinor, le service central du personnel d'usinor, la préfecture du Nord, la Fédération de France de l union des syndicats des travailleurs algériens, avec des ouvriers étrangers et l Association d accueil et promotion des étrangers) ; accueil : plans de la cité des Nord-Africains d Escaudain ( ) ; aide à la réinsertion dans les pays d origine : correspondance avec la direction des affaires sociales d'usinor, Informations sociales ( ) Syndicats 124. Comité central des houillères de France 40 AS archives publiques dépôt ( ) immédiatement communicable 0,11 m.l. répertoire numérique Organisme de défense des intérêts professionnels des compagnies houillères créé après diverses tentatives d'associations en 1887 : dissout en 1940, il fut remplacé par le Comité d'organisation des combustibles minéraux solides dont les pouvoirs furent transférés à la fin de 1944 au directeur des Mines, commissaire du gouvernement jusqu'à la nationalisation de Son action s'exerça principalement lors des révisions successives de la législation minière dans le domaine de la résistance aux pressions gouvernementales et syndicales, et ses deux présidents successifs Henri Darcy et Henri de Peyerimhoff eurent une influence réelle. Il développa également une activité d'information de ses membres par la publication de circulaires et de rapports. 138

141 40 AS 48 Main d œuvre nord-africaine. Enquête de la confédération générale de la production française concernant l'emploi de la main d œuvre nord-africaine dans l'industrie et le commerce de la métropole (15 novembre 1937) : réponses de certaines compagnies Main d œuvre française pour les houillères nord africaines. Conditions d'engagement, plaquettes et correspondance concernant cette main d œuvre spécialisée : mines de Kenadsa, société chérifienne des charbonnages de Djerada à Oujda et régie des charbonnages de Colomb-Béchar Syndicat patronal du textile d'armentières dépôt (1994) sur autorisation du déposant 0,05 m.l. répertoire méthodique C'est au cours de la Seconde Guerre mondiale que s'est constituée à Armentières la première organisation patronale réunissant sur le plan local toutes les entreprises du secteur textile volontaires pour agir ensemble. Auparavant, la loi de 1884 avait permis dans le Nord l'éclosion de nombreux syndicats textiles dont les objectifs étaient économiques, fiscaux et commerciaux, mais qui voulaient aussi répondre aux revendications salariales. Dans le textile, la matière première (laine, coton, jute, lin etc.) joue un rôle essentiel dans la constitution de ces syndicats qui regroupent les patrons par branche de production. Ces syndicats se spécialisent petit à petit dans les questions économiques ; les questions sociales sont traitées de préférence par des syndicats inter-branches. Selon ses statuts de 1943, le Syndicat patronal textile d'armentières est ouvert à toutes "les firmes s'occupant de la fabrication, de la transformation ou de la vente des produits textiles ou qui exercent une industrie ou un commerce similaires ou connexes" à Armentières ou dans ses environs. Il se donne pour but "l'étude et la réalisation de toutes mesures de caractère social ou professionnel". Les missions du Syndicat sont essentiellement d'ordre social pour l'ensemble du secteur textile local. Aujourd'hui, suite à la récession du secteur textile, le Syndicat patronal a surtout un rôle de consultant et d'arbitre entre les entreprises, les syndicats ouvriers et les instances de l'état. Dossier de travail sur la main-d'œuvre, emploi des jeunes, des femmes, des rapatriés, des étrangers, des handicapés, des pensionnés de guerre, des mutilés de guerre, formation professionnelle : documentation, notes, circulaires, réglementation, articles de presse, aides sociales Réclamations syndicales, généralités. - Revendication sur les salaires garantis : compte rendu succinct de conversation téléphonique, liste des firmes arrêtées le 1er février 1960 (événements d'algérie)

142 126. Texnord dépôt (1996) sur autorisation du déposant 0,01 m.l. répertoire Le syndicalisme patronal à Roubaix-Tourcoing après le premier conflit mondial a été marqué par la domination du Consortium de l'industrie textile de RoubaixTourcoing. C'est pour protester contre l'attitude de Désiré Ley, administrateurdélégué du Consortium, que le Syndicat patronal textile de Roubaix-Tourcoing a vu le jour en Ce syndicat fusionna le 1er janvier 1971 avec le Syndicat patronal d'halluin et de la vallée de la Lys, puis avec le Syndicat patronal textile de Lille. Cette union déboucha en 1994 sur la fusion des organisations patronales de Lille et de Roubaix-Tourcoing : TEXNORD, Syndicat patronal textile du Nord de la France était officiellement né. De nos jours, le champ d'action géographique de Texnord s'est élargi. En effet, ce syndicat s'occupe également du service social pour les sociétés textiles des secteurs d'amiens, Armentières et Fourmies. Attribution d'allocations familiales aux correspondance, coupures de presse. travailleurs nord-africains : textes de lois, Union régionale CFDT du Nord-Pas-de-Calais Voir aussi notices 98 et don (1995) immédiatement communicable 0,03 m.l. bordereau d'entrée Front de libération nationale (FLN), Union nationale de la jeunesse algérienne (UNJA). Charte de la jeunesse. Textes fondamentaux de l'union nationale de la jeunesse, Département information et presse de l'unja. s.d Union générale des travailleurs algériens. - Droits et devoirs des travailleurs du bâtiment et des travaux publics. s.d. 140

143 VIE SYNDICALE 128. Caisse professionnelle de l'industrie semoulière 69 AS AS archives publiques versement (1972) immédiatement communicable 1 m.l. bordereau Archives transférées par le Service de liquidation des organismes paraadministratifs et professionnels. Activités concernant l'algérie en liaison avec la Caisse professionnelle de l'industrie meunière (68 AS). Journal Cotisations des ressortissants de la Caisse (Tunisie, Algérie, métropole) AS 14 Pièces comptables «Alger» AS 15 Pièces de caisse «Alger» AS 19 Ordres de paiement AS 33 Courrier Alger Comité professionnel de l'industrie des pâtes alimentaires 67 AS archives publiques versement du Service de liquidation des organismes para-administratifs et professionnels (1972) immédiatement communicable 2,2 m.l. bordereau Le Comité professionnel de l'industrie des pâtes alimentaires est créé par la loi du 24 juin 1941 et les arrêtés du 31 janvier 1942 et 4 août Son but est de coordonner la gestion des matières premières, la capacité des usines et de développer la consommation. Rattaché au ministère de l'agriculture, il est présidé par un conseiller d'etat et agit sous le contrôle d'un commissaire du gouvernement. Ses membres sont désignés par les syndicats des fabricants de pâtes alimentaires et les frais de fonctionnement sont couverts par une taxe professionnelle. Le comité est dissous le 31 janvier AS 1-8 Grand livre de Paris et d'alger AS 16 Livres-journaux Alger AS 20 Fonds professionnels, syndicats algériens : documents comptables. Campagne : statistiques, rapports. Campagne : approvisionnements et contingents (Algérie) AS Bureau du Comité professionnel de l'industrie des pâtes alimentaires (Alger) : comptabilité, correspondance

144 130. Conseil national du patronat français (CNPF) Voir aussi les notices 73 et AS N AS (ex ) dépôt (1994) sur autorisation du déposant 0,20 m.l. répertoire numérique En 1919, la Confédération générale de la production française est la première organisation de caractère fédéral intégrant douze groupes industriels qui, vers 1926, deviendront vingt-sept groupes et quatre mille syndicats primaires, tout en laissant de côté le commerce. Vers 1936 un département social s'ajoute à l'économique. Place est faite aux petites et moyennes entreprises de l'industrie et du commerce ; la confédération devient Confédération générale du patronat français. C'est après la guerre, fin 1945, qu'a lieu l'assemblée constitutive du Conseil national du patronat français qui devient, le 12 juin 1946, association de la loi La structure et l'organisation du ne cessent de se transformer selon les nécessités économiques et sociales. Le CNPF regroupe les unions patronales (locales, départementales, régionales), les chambres syndicales et les fédérations représentants les professions de l'industrie, du commerce et des services. Les délégués de ces organisations composent l'assemblée générale. Entre autres attributions, celle-ci élit le président. Celui-ci organise, anime, représente le Conseil national, assisté d'un conseil exécutif où siègent les vice-présidents. La politique du CNPF est préparée par les commissions. Les commissions sociale et économique sont les plus importantes, mais il y a aussi d'autres commissions dont le nom et les activités varient au cours des années : commissions à l'action territoriale, du «Progrès des entreprises», de la compétitivité internationale, de l'information, etc. Ces commissions s'organisent en sous-commissions, groupes de travail, groupes d'études, réunis pour étudier des problèmes spécifiques. Les archives témoignent de l'activité du Conseil : notes, rapports, interviews, correspondance avec les instances gouvernementales et administratives, avec les unions patronales, documentation sont autant d'indices de l'effort continuel du patronat français de se tenir informé et d'informer, de défendre la croissance économique des entreprises. Commission sociale : textes de lois, documents de travail, correspondance, notes de travail sur l'algérie AS N 603 Différents rapports sur la Confédération générale du patronat français de l'algérie et de l'union générale des industries du Maroc. 1) Rapports moraux du Conseil d'administration à l'assemblée générale de l'union des Industries du Maroc. 1956, 1958, 1959, 1960, 1961, ) Rapport de synthèse de la Confédération générale du patronat français de l'algérie. 1957, 1958, ) Divers : enquête, études et rapports, compte-rendu sur l'algérie à Union régionale CFDT du Nord-Pas-de-Calais Voir aussi la notice 98 et sur autorisation du déposant 0,02 m.l Publications confédérales : Syndicalisme en Algérie devient Syndicalisme "L'Afrique du Nord syndicale" en novembre 1953, puis redevient Syndicalisme CFTC en Algérie, 6, rue Tirman Alger, mensuel, n 49 à 52, octobre 1952-avril

145 VIE RELIGIEUSE 132. Association catholique de la jeunesse française M 7, 9, 11, AS (microfilm M) don (1997) immédiatement communicable 4 bobines de microfilms répertoire L'Association catholique de la jeunesse française (ACJF) est créée en 1886 par Albert de Mun, en vue de «fonder un ordre social chrétien». Elle est d'abord limitée aux milieux étudiants avant de s'ouvrir, en 1896, à tous les jeunes catholiques désireux de s'intéresser aux problèmes sociaux. En 1891, son premier président, Robert de Roquefeuil, peut présenter à Rome plus de 1200 militants. Les groupes, très différents des points de vue géographique, social et économique, se multiplient dans toute la France et Outre-Mer (Algérie, Cochinchine). La diversité des milieux intéressés et la prise de conscience de la force que représente des ensembles mieux structurés, amènent l'acjf à se répartir en formations spécialisées : la Jeunesse ouvrière catholique (JOC, 1927), la Jeunesse agricole catholique (JAC, 1929), la Jeunesse étudiante catholique (JEC, 1930), la Jeunesse maritime catholique (JMC, 1934) et la Jeunesse indépendante catholique (JIC, 1934). Chacune de ses formations affirmant de plus en plus sa personnalité, l'acjf se dissout en Elle diffuse auprès de ses membres des questionnaires pour préparer les congrée sociaux nationaux. Les réponses, manuscrites, sont souvent très détaillées et portent notamment sur la vie ouvrière, les problèmes des campagnes, le syndicalisme, la scolarisation, la pratique religieuse, la famille, les loisirs, la condition de la femme, le logement, l'organisation de l'après-guerre. Réponses aux questionnaires préparatoires des Congrès Banque Rothschild Voir aussi la notice AQ ( ) sur autorisation du déposant 0,01 m.l. 132 AQ T 29 Dossiers du service du contentieux de la Banque Rothschild, chargé du contentieux, des faillites et des successions : Union des associations cultuelles israélites de France et d'algérie, statuts, prêt de francs

146 134. Communautés ouvrières don (1997) sur autorisation du déposant et immédiatement communicables pour les publications imprimées 0,10 m.l. répertoire méthodique Les communautés ouvrières sont un petit groupe de femmes chrétiennes laïques engagées dans la classe ouvrière et militant pour la justice. Huguette Gamonet, la fondatrice, est décédée à Paris en Elle eut l'intuition, comme une révélation, qu'il fallait créer une communauté nouvelle de type religieux regroupant des femmes, sans pour cela que ce soit une "congrégation" ni un "institut séculier". C'est en octobre 1944, à Marseille que naît la première communauté ouvrière. Par la suite, ces femmes se sont installées en 1954 à Paris puis à Montreuil. Elles déménagent en 1961 à Bagnolet puis, en 1965, à Ivry. Une petite communauté s'installe également à Alger de 1963 à Ces différents déménagements ont été guidés par les possibilités de trouver plus facilement du travail, de cheminer avec des militants, des prêtres au travail et de continuer à se questionner mutuellement sur les problèmes de la paix et sur les conditions de l'immigration. Certaines participent aux comités pour la paix en Algérie, aux différentes manifestations pour l'indépendance, aux associations pour l'information et l'alphabétisation. Coupures de presse sur l'algérie et l'afrique (n 1 du 1er novembre 1962 d'el Chaab) Articles de journaux situant les événements marquants des époques traversées, notamment la suppression des prêtres ouvriers, la Guerre d'algérie ; photographies, films, cassettes de chansons et de rapports illustrant le travail ou les vacances. Alphabétisation, immigration, Algérie : brochures. Voyages de prospection en Algérie de Geneviève Piquet et Jacqueline Sergent Vacances de tous les membres de la communauté en Algérie : réflexion, carnets de route. 1963, Réflexions communautaires entre Paris et Alger Mission de France Voir aussi les notices 87 et sur autorisation du déposant 0,45 m.l Évangélisation et christianisation : Alger Équipe de l'algérois. - Liste de prêtres Correspondance. - Rapports. - Contrats avec le diocèse d'alger, 1953, 1956 ; convention avec le diocèse d'alger Sessions et rencontres de l'équipe : travaux. - Recherches sur le secteur ; note sur la communauté chrétienne ; recherche sur les relations Église-État en Algérie ; journée sacerdotale de Kouba sur l'algérie. - Recherche sur la catéchèse ; textes spirituels. - Historique de la Mission de France Recherche sur les prêtres au travail, 1963 ; texte de réflexion des prêtres en Algérie. - Orientations diocésaines et note sur l'unité du clergé : circulaires de l'archevêché d'alger Questionnaire sur la raison d'être à la Mission : réponses individuelles. - Inauguration de l'église Sainte Thérèse Note sur l'accueil aux rapatriés d'algérie. 144

147 Note sur l'arrestation du Père Jean-Claude Barthez Équipe de l'algérois (suite). - Questionnaire pour l'assemblée générale de la Mission de France de 1965 : réponses. - Recherche sur les laïcs en Afrique du Nord Note sur les mariages mixtes Recherche sur les liens avec les musulmans ; texte de réflexion "Au service de l'algérie" Équipe de l'algérois. "Un voyage intérieur", "Un mois au Maghreb", "Dix ans après en Algérie" témoignage Équipes de Souk-Ahras et Annaba (Algérie). - Liste des prêtres Correspondance. - Recherches sociologiques et pastorales sur le secteur ; étude sur le sous-développement, 1967 ; note sur l Église en Algérie Contrat avec le diocèse de Constantine, 1953 ; projet de convention Rapports ; note sur l'expulsion des prêtres de Souk Ahras Sessions et rencontres de l'équipe : travaux. - Recherches spirituelles et pastorales : "le salut des Musulmans", "Le Religieux et la Foi", "Profession et sacerdoce", "Sacerdoce en milieu non-chrétien" Recherches de laïcs sur l'originalité de la foi, sur "prêtres et laïcs", "Relations ecclésiales et ministères". - Recherche commune : contribution de l'équipe Recherche sur les implantations Préparation à l'assemblée générale de la Mission de France Synthèse de la consultation diocésaine à l'occasion du Synode des évêques Préparation de la conférence épiscopale Note sur la découverte par le travail Note sur le pouvoir de l Église Photos Équipe d'algérie. - Correspondance Rapports. - Témoignages. - Textes écris ou reçus par les équipes ; à noter : - Recherche sociologique sur le secteur : les traditions, la famille, la paroisse algérienne, la Kabylie. - Textes spirituels : la foi, l'islam. - Recherches pastorales : les mariages mixtes ; perspectives pastorales en terre d'islam. - Dialogue chrétiens-musulmans. - note sur le travail des prêtres dans le diocèse d'alger Directives de l'évêché ; orientations pastorales. - Textes et bulletins de "l'association d'études" Textes d'engagement : "Au service de l'algérie" Papiers du Père Jobic Kerlan. Cours de théologie. Recherche sur le monde musulman et sur la présence de la Mission en Algérie Sessions de Pontigny, Bagneux, réunions Tiers Monde : travaux Recherches sur le socialisme, la culture, l'homme. [1963]. [1965]. "Itinéraire" : témoignage. [1965]. Colloque «Parole et mission»

148 LISTE DES FONDS ADMINISTRATION Archives nationales, Section des archives Archives publiques de gestion économiques et sociales Section, propriété de l État de Archives nationales du monde du travail, Acquisitions du Service, propriété de l État Bibliothèque scientifique et technique la Séries H, HP, SP ARCHITECTES MOLLET Jacques Archives privées SARF Jean-Louis Archives privées SIMOUNET Roland Archives privées AQ 47 Agence nationale pour la garantie des droits Archives publiques des mineurs, mines de Carvin Agence nationale pour la garantie des droits Archives publiques des mineurs, mines de Lens Archives Wendel 208 AQ 40 ENTREPRISES AGFA France minières Archives privées séquestrées du Groupe Marine- Archives privées AUBERT Jean Archives privées Banque Fould et Banque Heine Archives privées 115 AQ 7 Banque Mirabaud Archives privées (215 AQ) 8 Banque nationale de crédit Archives privées 120 AQ 9 Banque nationale pour le commerce et Archives privées l'industrie (BNCI) 155 AQ 10 Banque de Neuflize, Schumberger, Mallet Archives privées (144 AQ) 11 Banque ottomane Archives privées 207 AQ 12 Banque Rothschild Archives privées AQ (132 AQ T) 133 Banque Thuret Archives privées 68 AQ 14 Batignolles (Société de construction des) Archives privées 89 AQ 24 Beauvillain Jules (Anciens établissements) Archives privées Bernheim Corneille et Fils Archives privées 177 AQ 67 BONNET André Archives privées Boussac Saint-Frères Archives privées Chagnaud Construction Archives privées Charbonnages de France Archives publiques Compagnie de chemin de fer de Paris à Archives publiques Lyon et à la Méditerranée AQ 55

149 Compagnie de chemin de fer du Nord Archives publiques 202 AQ 56 Compagnie des mines de la Grand'Combe Archives publiques 90 AQ 119 Compagnie des mines de Noeux, Vicoigne Archives publiques et Drocourt Compagnie métalliques française d'entreprises Archives privées Compagnie automobiles générale d entreprises Archives privées AQ 58 Compagnie générale transatlantique Archives publiques Compagnie minière et métallurgique du Archives publiques bassin d'aubin 111 AQ 42 Compagnie Panama 7 AQ 59 Compagnie universelle du canal maritime Archives privées de Suez (153 AQ) 60 Coopérateurs de Flandres et d'artois Archives privées Crédit foncier de France Archives privées , , universelle du canal de Archives privées DELSALLE Paul Archives privées DEROY Henri Archives privées 157 AQ 16 Desmarais Frères Archives privées 130 AQ 50 Didot-Bottin Archives privées Documentation imprimée concernant les Archives privées sociétés 65 AQ 8 Eiffel (Établissements) Archives privées 152 AQ 27 FABRER Mondine Archives privées Fiduciaire juridique et fiscale de France Archives privées (FIDAL) Firmin-Didot Archives privées 179 AQ 38 Fives-Cail-Babcock Archives privées Forges et chantiers de la Méditerranée Archives privées (137 AQ) 61 GAN-Groupe des assurances nationales Archives publiques GOURDIN Pierre Archives privées HEILMANN Jean-Jacques Archives privées Houillères du bassin du Calais, mines de Courrières Nord-Pas-de- Archives publiques Jeumont industrie Archives privées Le Soleil et l'aigle Archives publiques 145 AQ 4 Librairie Hachette Archives privées Lloyd continental Archives privées Marine-Wendel, archives minières Archives privées (208 AQ) 47 MAURIN Émile Archives privées 6 AQ 22 MERCIER Ernest Archives privées 98 AQ 51 MERCIER Louis Archives privées MétalEurop Nord Archives privées Meurisse SA Archives privées Neu (Établissements) Archives privées

150 OSTIER Jacques Ouvrages ANMT Archives privées imprimés, Bibliothèque des Archives privées , H, HP 9 Paindavoine SA Archives privées Pelnard-Considère-Caquot Archives privées PETIET Henri Archives privées PETITMENGIN Jacques Archives privées RAFFO Guiseppe Archives privées 199 AQ 36 RIDDER (de) Archives publiques 11 AQ 64 Saint-Frères, Usine de Saint-Ouen Archives privées Société des bourses françaises Archives privées Société des usines Chausson Archives privées Société minière et coloniale de l'ouest Archives privées africain Henri Mollet et Cie. Société anonyme des dragages aurifères du Tinkisso Usinor Biache-Saint-Vaast Archives publiques Usinor Denain Archives publiques Vrau (Filterie) Archives privées Zeiss-Ikonta Archives privées séquestrées 104 AQ 48 MOUVEMENT SOCIAL Action catholique ouvrière Aide aux travailleurs migrants région Nord- Archives publiques Pas-de-Calais (ADATERéLi) , 116 Association française 34 AS ( M) 132 Association nationale des éducateurs de Archives privées jeunes inadaptés Association nationale valeurs mobilières 65 AQ AQ AS 130 CGT (Syndicat CGT des métaux de l'usine Archives privées Massey-Ferguson à Marquette-lez-Lille) CGT (Syndicat des cadres et techniciens de Archives privées l'usine de Renault-Billancourt) Comité central des armateurs de France Archives privées 52 AS 54 Comité central des houillères de France Archives publiques 40 AS 124 Comité professionnel de l'industrie des Archives publiques pâtes alimentaires 67 AS 129 Communautés ouvrières (72 AS) (98 AS) 91, 130 catholique Archives privées de des la jeunesse Archives privées porteurs de Archives privées Association technique du gaz Caisse professionnelle semoulière Conseil (CNPF) national du de Archives privées l'industrie Archives privées Archives privées patronat français Archives privées Culture et Liberté Archives privées DESCAMPS Eugène Archives privées Emmaüs International Archives privées Fédération de l'éducation nationale (FEN) Archives privées ,

151 Fédération des chambres syndicales des Archives privées minerais, minéraux industriels et métaux non ferreux Fédération nationale des foyers ruraux Archives privées (FNFR) 97 AS 72 Fédération sportive et cultuelle de France Archives privées (FSCF) et Rayon sportif féminin Fédération sportive et gymnique du travail Archives privées (FSGT) Groupe de recherches historiques de la Archives privées Croix-Rouge française Groupement pour la mouvements familiaux recherche des Archives privées Groupes rencontres Archives privées (91 AS) 81 GUYOMARC'H Jacques Archives privées , 112 HOCQUET-DUVAL Archives privées Mission de France Archives privées , , 100 PCF-Nord (Fédération du Nord), fonds Archives privées Henri Martel PHILIPPE Francis Archives privées POULAIN Jean-Claude Archives privées Prêtres-ouvriers (Équipe nationale) Archives privées de Archives privées Secours populaire français (SPF) Archives privées , 101, 105 SELOSSE Jacques Archives publiques et , 113 SERRURIER Robert Archives privées Syndicat patronal du textile d'armentières Archives privées Texnord Prêtres-ouvriers Paris) insoumis (Mission Archives privées Union française des œuvres laïques Archives privées d'éducation physique et union sportive de l'enseignement primaire Union locale CFDT de Valenciennes Archives privées Union régionale CFDT du Nord-Pas-de- Archives privées Calais , 127, 131 Vaucresson, centre de recherche Archives publiques interdisciplinaire en éducation spécialisée Vie nouvelle (La) (60 AS) 81 Archives privées 149

152 150

153 INDEX L'index renvoie aux numéros des notices. A Abattoir, 18, 34 Abbo (Algérie), 15 Abd el Kader (paquebot), 58 Abdellys (Algérie), 15 Aboukir (Algérie), 15 Acconage algérien, 17 Action catholique ouvrière, 84, actualité, 17 aérodrome Alsace-Algérie (Société), 9 Alsthom, 30 ALTAIRAC (monsieur), 34 aménagement hydro-électrique, 24 ameublement, 17 Amirauté, 35 Amni-Moussa (Algérie), 15 ANCEL (Alfred), 87 ANDRE, 11 annuaire, 37 Alger, 35 Chott-Lhéroui, 31 Maison-Blanche, 31, 35 Mines et minerais de France et d'algérie, 17 Mines et minerais métalliques de France et d'algérie, 17 Amirauté, 35 Ben-Aknoun, 71 Bois de Boulogne, 35 boulevard Carnot, 35 boulevard Saint-Saëns, 35 Bouzaria, 35 Bouzareah, 71 Ceinture, 35 Djenan El-Hasan, 71 docks, 35 El-Biar, 71 Foire, 34 Fort de l'eau, 35 Génie militaire, 27 hôtel de ville, 35 Hydra, 71 Immeuble Palmade, 35 Lotissement Jeanne d'arc, 35 Magasin du Bon Marché, 35 Mahieddine, 71 Parc de l'ain Zeboudja, 71 passerelle, 35 place du gouvernement, 35 phare, 35 port, 24, 34-35, 87 rue Fouad, 35 rue Mizon, 35 salle des fêtes, 35 Tixeraine, 71 usine de refoulement de Telemly, 35 Catholique de la jeunesse française, 132 Culture et libertés, 77 Nationale de porteurs de valeurs mobilières, 17 Nationale des éducateurs de jeunes inadaptés (ANEJI), 110, 112 Nationale des sociétés par actions (ANSA), 17 Recherche démographique économique et sociale, 17 Sanatoriums d'algérie, 17 Technique du gaz, 49 appontement, 35 affiche, 55, 82, 101 Appreville (Algérie), 35 Affreville (Algérie), 15, 35 archevêque, 87-88, 135 Afrique du Nord, 15, 60, 84, , architecte, Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs, Archives minières du Groupe Marine-Wendel, Archives nationales du monde du travail, 2 AGERON (Charles-Robert), 87 Archives nationales, Section des Archives économiques et AGFA France, 47 sociales, 6 agriculture, 15, 17-18, 35 armateur, 54 Direction de l'agriculture, 17 armée, 73, 80, 91 Aide à la construction hôtelière, 17 ARNAUD (Georges), 87 Aïn Bessem (Algérie), 15 ARON (Raymond), 87 Aïn Temouchent (Algérie), 15 arrestation, 87, 102, 135 Aïn-Beïda (Algérie), 15 Arris (Algérie), 35 Aïn-M'lila (Algérie), 15 Arzew (Algérie), 26, 52 Air-Algérie, 17 ascenseur, 35 Aizen (Algérie), 24 Assistance publique, 2 Algéder, 34 association, 17, 49, 72, 74-75, 77-88, , 105, 107Alger (Algérie), 11, 13-15, 20, 24, 26-28, 34-36, 43, 47-48, 108, , 132, , 56, 58, 60, 76, 87, 90, 92, 107, 115, 120, , Aide aux travailleurs migrants Région Nord-Pas-de-Calais (ADATERELI), 99, 116 Algérie française, 71 Algérienne (L'), 17, 19 Algériens, 87, 92, Algeropia (SARL), 20 Alhambra de la rue d'isly, 17 alimentation, allocation, 2 Assouan (Algérie), 24 assurance, 3-5, 17, 58 Aigle-Soleil, 4 Llyod Continental, 5 Nationale de crédit, 9 Swiss Life, 5 Verpsieren, 5 atelier, 34-35, 63 atlas, 55 attentat, 76, 82 AUBERT (Jean), 23 Auto-cars algériens, 17 Auto-routière (L'), 17 Auto-Transport-Algérien, 17 autobus, 27 automobile, 17, 74 autoroute, 35 aviation, 17, AVNERY (Uri), 87 Azazga (Algérie), 15, 71 Azouar (Algérie),

154 B Baba-Hassen (Algérie), 15 bac à sulfate, 35 Baïhant, 59 Baldwin Westinghouse, 30 BALTA (Paul), 92 banque, 6-16 Algérie, 6, 12, 15, 17 Algérie et Tunisie, 19 Algérienne de dépôts et de titres, 17 Algéro-tunisienne pour le commerce d'exportation, 17 Agricole de l' Algérie, 13 Est algérien, 17 Fould et Heine, 7 Franco-algérienne, 13 Franco-algérienne industrielle et commerciale, 17 Hoskier, 11 Maghreb, 15 Mirabaud, 8 Nationale pour le commerce et l'industrie (BNCI), 10, 19 Nationale pour le commerce et l'industrie Afrique (BNCIA), 10 Neuflize, Schlumberger, Mallet, 11 Ottomane, 12 Paris et Pays-Bas, 17 Populaire d'alger, 17 Rothschild, 13, 133 Thuret, 15 Union parisienne, 11 Worms-Banque industrielle de l'algérie, 15 Barga (Société de la), 15 BARHEZ (père Jean-Claude Barthez), 87, 135 barrage, 2 Bas-Cheliff, 25 Bzni-Bahdel, 34 Bou Hanifia, 25 Duzerville, 24 Foum-el-Gherza, 24 Ghrib, 25, 34 Oued Fodda, 35 Oued Kebir, 35 Oued Ksob, 35 Oued Melah, 35 Oued Meffrouch, 24 Relizane, 25 BARREAU (père), 88 barricade, 93 BARTHEZ (père Jean-Claude), 87 base aérienne, 34 bassin d'épuration, 35 bassin de lessivage, 35 bateau à vapeur, 22 bâtiment et travaux publics, 127 BAYARD (M.), 69 Bellezma (Algérie), 17 BEN SADDOCK, 87 Beni Isguen (Algérie), 71 Beni-Bahdel (Algérie), 34 Beni-Saf (Algérie), 24, 35 Bérard-Maison (Algérie), 71 BERETHEREAU (inspecteur), 15 BERNHEIM et Fils, 67 bibliothèque, 2 BIELLE (monsieur), 35 BILLOUX (François), 87 Birkadem (Algérie), 15 Birmandreis (Algérie), 15 Biskra (Algérie), 24 Biskra development compagny, 17 BLEYS (Étienne), 57 Blida (Algérie), 15, 34, 41 BLUM (Violette), 87 Boghni (Algérie), 15 BOISONNAS (Jean), 8 BOISSON-PRADIER (Jean), 87 Bône (Algérie), 13, 17, 29, BONNET (André), 53 Bordj Bou Arridj (Algérie), 41 BORGEAUD (Georges), 34 BOU (Émile), 55 Bou-Hanifia (Algérie), 34 Bou-Kara (Algérie), 45 BOUDOURESQUES (père Bernard), 87 Bougaa (Algérie), 26 Bougie (Algérie), 34-35, 58 BOUMEDIENE (Houari), 87 BOUNAKOFF (monsieur), 40 Bourgeaud et Cie, 17 Bourlier (Algérie), 15 Boussac Saint-Frères, 68 Bouzaréa (Algérie), 15 brasserie, 35 Alger, 17, 35 Algérienne, 17 BRENIER (monsieur), 115 briqueterie, 26 BROC (monsieur), 34 BUGEAUD (maréchal, duc d'isly), 11 BUGEAUD d'isly (Mademoiselle), 11 Burdeau (Algérie), 15 bureau d'études, 24 C Câblerie électrique africaine Cablaf, 17 Café continental (Grand), 17 caisse Algérienne de crédit agricole mutuel, 17 Algérienne de développement, 15 Algérienne d'aménagement du territoire (CADAT), 17 Algérienne interprofessionnelle de retraites des cadres, 17 Centrale algérienne de dépôts et de titres, 17 Centrale algérienne du crédit populaire, 17 Chirurgicale mutualiste de l'algérie, 17 Compensation pour le recrutement de la main d œuvre algérienne, 17 Dépôts et consignations, 15 Économie et crédit agricole mutuel de l'union du Sud-Est, 17 épargne, 17 Équipement pour le développement de l'algérie (CEDA), 15, 17 Fraternelle, 15 Interprofessionnelle algérienne de retraite, 17 Nationale de l'énergie, 17 Professionnelle de l'industrie semoulière, 128 Camp-du-Maréchal-Charron (Algérie), 15 Campenon Bernard (société), 17, 34 canal, 35 Qelbi, 35 Sidid Olcba, 35 caoutchouc, 17 Cargos algériens (Les), 54 CARNOT (A.), 2 Caroube (La), 17 carrière, 17 carte postale, 58, 107 carte, 2, 15, 40-41, 43, 109 Casablanca (Maroc), 15 caserne, 35 casino Alger (Grand), 17 Alger, 17 Casino et cercle des étrangers de Mustapha (Grand), 17 Palace d'alger, 17 cathédrale, 34 Cauro Félix, 17 CEDA, voir : Caisse d'équipement pour le développement de l'algérie centrale électrique, 30, 35 Bône, 35 Hamma, 35 Pompes, 35 Roches-noires, 30 Philippeville, 35 Tiaret, 30 Touggourt,

155 centre centre d'éducation, 71 Centre de documentation et d'enquêtes en Afrique du Nord, 2 Centre de formation et d'études de l'éducation surveillée (CFRES), 111 centre de jeunesse et des sports, 71 Centre de recherche interdisciplinaire de Vaucresson, 111 Centre hospitalier de Bône, 17 centre social, 109 Colomb-Béchar (Algérie), 38 Colombine de Oued-Melah, 17 colon, 18, 51, 56 colonie, 1-2, 9, 15, 22, 66, 91 Colonisation de l'afrique du Nord, 17 combustible, 24 comité Aide aux enfants algériens réfugiés au Maroc, 100 cessez-le-feu, 77, 93 Algérie et Afrique occidentale française, 15, 17 Chagnaud Construction (société), 25, 34 Central des armateurs de France, 54 Central des houillères de France, 124 CHAIX (Napoléon), 55 Franco-belge d'études coloniales, 24 chaland, 35 Organisation des minerais et métaux bruts (COMMB), 43 Chalutage par bateaux à moteurs diesel pour la pêche en Outre-mer des armateurs de France, 54 Algérie et en Tunisie, 17 Professionnel de l'industrie des pâtes alimentaires, 129 chambre Communautés ouvrières, 134 Agriculture de Bône, 17 commune, 15 Commerce d'alger, 17, 34 compagnie Commerce de l'algérie, 35 Algérienne, 8, 17 Algérienne de colonisation, 17 Algérienne de crédit et de banque, 11, 13, 17 Algérienne de glace hygiénique, 17 Algérienne de meunerie, 17 Algérienne de recherche et d'exploitation pétrolifères, 17 Algérienne de savonnerie et de produits chimiques, 17 Algérienne de transports automobiles, 17 Algérienne de transport en commun (CATC), 57 Algérienne des chaux et ciments, 17 Algérienne des pétroles, 34 Algérienne des sels, 17 Algérienne des tracteurs, 17 Algérienne vinicole (CAV), 17 Biskra et Oued-rihr, 17 Bourbonnais (du), 35 Centrale d'énergie électrique, 34 Commerciale et vinicole d'algérie, 17, 21 Domaines de Darhoussan, 17 Financière et immobilière de la ville d'alger (COFIVA), 60 Financière pour le développement de l'algérie (COFIDAL), 3, 17 Foncière de Constantine, 17 Foncière de France et d'algérie, 17 Française d'entreprises métalliques (CFEM), 26 Française de tramways d'indochine (CFTI), 60 Française des cotons algériens, 17 Française des messageries d'algérie et du Maroc, 17 Française des pétroles Algérie, 17 Française des pétroles, 17 Française des voitures et transports algériens, 17 Française du Djebel-Chaouch, 17 Gaz et électricité pour la France et l'algérie, 35 Générale d'entreprises automobiles, 57 Générale des boissons gazeuses hygiéniques d'alger, 17 Générale des tabacs, 35 Générale des terres industrielles de l'oued Romane, 17 Générale française des tramways, 57 Générale transatlantique, 58 Génevoise des colonies suisses de Sétif, 17 Immobilière algérienne, 15 Industrielle e minière des cuivres d'algérie, 17 Lebon, 35 Lilloise de moteurs, 53 Mines et de travaux publics, 17 Minière du Djebel Gustar, 17 Minière du Djendli, 17 Minière du M'zaita, 17 Minière et métallurgique du Bassin d'aubin, 42 Mokta-el-Hadid, 35 Nationale de l'algérie, 17 Navale, 35 Oued-rirh, 17 Recherche et d'exploitation de pétrole au Sahara, 17 Universelle du canal de Panama, 59 Universelle du canal maritime de Suez, 60 Commerce de Philippeville, 17 Syndicale française des mines métalliques, 43 champ de manœuvre, 35 chanson, 134 chantier, 25, 34 Charbonnages de France, 41, 118 Chargeurs algériens réunis, 17 chariot, 34 Charonne à Paris (évènements de), 101, 105 chaudière, 35 chaudronnerie, 35 chaufferie, 35 chaussure, 2, 17 chaux Chaux et ciments naturels de Chenoua-Tipaza, 17 Chaux hydrauliques et ciments d'algérie, 17 Chebli (Algérie), 15 chemin de fer, 2, 7, 15-16, 55-56, Aïn-Thizy, 17 Alger à Constantine, 35 Alger à Oran, 35 Algérie, 24, 30, Algériens de l État, 2, 17, 28, 34-35, 61, 63 Béni Felkaï, 35 Biskra à Ouargla, 17 Bliva à Berrouaghia, 28 Bône-Guelma, 7, 17, 24 Économiques algériens, 17 Est algérien, 7, 17 Français et algériens, 17 Franco-algérienne, 7, 15 1,7 Intérêt général en Algérie, 2, 57 Intérêt général en France, 2 Intérêt local en Algérie, 2 Marnia à Nemours, 35 Mecheria à Ain-Sefra, 17 Nemours à Marina, 17 Nord, 56 Ouenza, 24 Ouest algérien, 7, 17, 28 Paris à Lyon et à la Méditerranée, 2, 34-35, 55, 63 Routes d'algérie, 17 Tabia à Tlemcen, 28 Transsaharien, 2 Cheregas (Algérie), 32 CHEVALIER (Jacques), 87 chimie, 17 Cholet, 28 CHOURAQUI (C.), 69 Christianisme, 87, 135 ciment, 29, 35 cinéma, 17, 35 cité, 71, 123 Citroën (société), 35 Claridge hôtel d'el-biar, 17 clinique, 71 COFIDAL, voir Compagnie développement de l'algérie coke, 35 Colas d'algérie, 17 comptoir Achat, de répartition, et d'importation du cacao en fèves (CARIC), 17 Algérien de métaux précieux, 9 Textile de Cirta, 17 comptoir d'escompte financière pour le 153 Affreville, 17 Arba (de l'), 15 Boufarik, 17 Chéliff (du), 17 Guelma, 17 Mascara, 17 Médéa, 17 Philippeville, 17

156 comptoir d'escompte (suite) direction Sidi-Bel-Abbès, 17 condamné à mort, 101 confédération syndicale CFDT, 89, CFTC, 87, 92, CGT, 89 CNPF, 73, 91, 130 FEN, 93, 109 FO, 89 congrès, 17, 49 conquête, 38 conseil Algérien du crédit, 17 Mission aux évêques de France, 87 Supérieur de la promotion sociale en Algérie, 113 Conserveries algéro-marocaines (société), 18 Constantine (Algérie), 7, 15, 26, 35, 41, 71 Constantinople (Turquie), 12 construction, 15, 17, 71 contentieux, 15, 59, 61, 70, 133 Coopérateurs de Flandres et d'artois, 21 Coopérative agricole des céréales de Sersou, 17 CORRE (père Christian), 87 Coton d'algérie, 17 COTTIER, 11 crédit Agricole, commercial et industriel algérien, 17 Agricole et commercial de Sidi-Bel-Abbès, 15 Algérien, 13, 19 Algérienne interprofessionnelle de retraites des cadres, 17 Conseil algérien du crédit, 17 Foncier et agricole d'algérie, 7, 11, 13, 17 Foncier d'algérie, 235 Foncier d'algérie et de Tunisie (C.F.A.T.), 13-15, 16, 35, 54, 60, 70 Foncier égyptien, 15 Foncier de France, 15, 103, 106 Immobilier France-Algérie, 17 Interprofessionnelle algérienne de retraites, 17 Privé, 17 Cri d'alger (Le), 17 crime, 76 Croissant rouge d'algérie, 87 Croix-Rouge française, 74 crue, 35 cuir, 17 D DADOUN (M.), 69 Dahroussa (Algérie), 28 DALMATIE (Duc de), 11 Damesme (Algérie), 15 darse, 35 DAVEZIES (abbé Robert), 87 DE GAULLE (Charles), 75 DE POORTER, 40 déchet, 17 décolonisation, 87 DELEGRI (monsieur), 35 délinquance, 111 Dellys (Algérie), 15, 71 DELSALLE (Paul), 1 Dely-Ibrahim (Algérie), 15 député, 94 DEROY (Henri), 16 DESCAMPS (Eugène), 92 Descartes (Algérie), 35 DESCHAMPS (E.), 87 Desmarais Frères, 50 DESVAUX (monsieur), 35 Didot-Bottin, 37 Dieppeale (Algérie), 34 Agriculture (de l'), 17 Départementale des services agricoles des Aurès, 17 Équipement, 34 dirigeable, 35 distillerie, 17 Badoil, 17 Liqueur de mandarine de Bougie, 17 Malakof-Algérief, 34 Philippeville, 17 Djemila (Algérie), 107 dock, 11, 17, 35 Alger, 35 Docks et entrepôts algériens, 17 Docks et entrepôts d'oran, 17 Tizi, 35 domaine Agricole de l'habra et de la Macta (Algérie), 15, 17 Kéroulis (du), 17 dommage de guerre, 15, DOUEL (Martial), 2 Dra el Mizane (Algérie), 41 DRESCH (Jean), 87 DUCLOS (Jacques), 87 Duperré (Algérie), 15 DUPUCH (Antoine-Adolphe), 13 Duquenne, 35 DURAFOUR, 34 DUSTON (monsieur), 35 DUVAL (archevêque Léon Étienne), 87 DUVOLLET (P. Roger), 92 Duzerville (Algérie), 15, 34 E eau, 17, 23-24, 35, 91 Société générale algérienne des eaux, 17 Société hydraulique des Birmandreis, 17 Écho d'alger, 17 école Algérienne d'aviation, 17 El Harrach (d'), 35 Mines, 2 Normale de Stcen, 35 Pratique d'industrie du Hamma, 34 primaire, 35 Edit de Nantes Algérie, 80 édition, 58 éducation, 88, église, 71, El Affroun (Algérie), 15, 71 El Aria (Algérie), 41 El Biar (Algérie), 15, 27, 35, 51 électricité, 17, 34, 57 Électricité et gaz d'algérie (EGA), 17, 19, 34 Secteur électrique des voûtes d'alger, 17 El Harrach (Algérie), 35 El Riath (Algérie), 110 E.L.F. - S.N.I.P, 17 El-Kseur (Algérie), 35 élection, 94 élevage, 17 Elysée (Palais de l'), 75 émigration, 87 Emmaüs International, 107 emprunt, 7 enfant, 2, 87, 100, engrais, 52 enquête, 2, 15 enseignant, 87 Entr'aide féminine laïque d'algérie, 115 entrepôt, 11-12, 17 Bastos, 35 Ben Turqui, 35 Communaux à Oran,

157 entrepôt, 11-12, 17 (suite) filterie, 69 finances, 2, 17 Firmin-Didot (société), 38 fiscalité, 15 entreprise, 3-5, 7-15, 19-20, 21-42, 44-48, 50-53, 55-69, Fives-Cail-Babcock (entreprise), 28 FOA (Emmanuel Isaac), 14 76, , 106, , 133 Entreprises industrielles (Société continentale des), 17 foire, 34 Équipe nationale des prêtres-ouvriers, 85 fonderie, 17 Escaudin (Cité d', Nord), 123 Fondouck (Algérie), 35 Espagne, 4, 11 Fontaine-des-Gazelles (Algérie), 71 estacade, 35 forage, 31 établissements forêt, 17 Communaux à San Benito, 35 Docks et entrepôts algériens, 17 Docks et entrepôts d'oran, 17 Tabacs, 35 Bastos, 35 Beauvillain, 66 Bernabé, 17 Billiard, 17 Brossette, 17 Daubron, 28 Diaz, 17 Eiffel, 27 Laffly, 53 Lavays, 34 Liminana, 17 Loiseau, 48 Mécaniques Monopole-Alger, 17 Mulsant, 35 Neu, 33 Norcolor, 32 Vinson, 17 Yerlès et Virazels, 17 Calle, 17 Ouïder, 17 Forges et ateliers de constructions électriques de Jeumont (FACEJ), 30 Forges et chantiers de la Méditerranée, 61 Fort de l'eau (Algérie), 15 Foum el Gherza (Algérie), 2, 24 foyer rural, 71 Franjac Cheptainville, 17 Front de libération national (FLN), 85, 87-88, 127 FUZIER, 15 G Gambetta (Algérie), 15 garage, gare, 2, Études (société d'), 17 Études minières de Bougie, 17 évêque, 87, 135 expédition, 53 expertise, 15 exploitation Maison-Carrée (Algérie), 35 Ménerville (Algérie), 35 Mol Al (Algérie), 35 Nemours (Algérie), 34 Oran (Algérie), 35 Oudja (Algérie), 35 PLM, 35 Sidi-Mabrouck (Algérie), 35 Agricole de Meaux, Nantes et Algérie, 19 Agricoles et minières de Misserghin, 17 Algérienne de chiffons, vieux métaux et autres déchets, 17 Forêts, mines et carrières du Bellezma, 17 Forestière de Bougaronne, 17 Moulins de l'harrach, 17 GARRAREL (Paul), 38 Gastonville (Algérie), 35 gaz, 17, 33, 35, 49, 52 exportation, 60, 66-67, 69 exposition Exposition d'oran, 17 Exposition générale d'alger, 56 Exposition universelle et internationale de Bruxelles, 27 Gaz d'alcool et distilleries du Sahel, 17 Gaz naturel Hassi er R'mel, 17 Gaz d'oran, 33 expulsion, 87 gazoduc, 52 gazomètre, 35 Génie militaire, 27 géologie, 41 F GERLAND (Bernard), 87 FABRER (Mondine), 18 GIRAUD (Hubert), 54 FACEJ, voir : Forges et ateliers de constructions goudron, 35 électriques de Jeumont GOURDIN (Pierre), 29 faïence, 34 Gouvernement général de l Algérie, 2, faim, 101 gouverneur en Algérie et Tunisie, 15 famille, 56, 79, 108, 126 Gresham Life Assurance Society, 9 fasciste, 90 grève, 98 Fauvet-Girel (société), 30 groupe fédération Assurances nationales (GAN), 3 Chambres syndicales des minerais, minéraux industriels et métaux non ferreux, 43 Éducation nationale (FEN), 93, 109 Nationale des anciens combattants en Algérie, 95 Nationale des foyers ruraux, 71 Sportive et gymnique du travail (FSGT), 78 Sportive et culturelle de France (FSCF), 114 feeder, 52 fellagha, 101 femme, 17, 87, 125 fer, 2, 17 FERAY (Henri, capitaine), 11 ferme, 17, 19, 28, FERRI (Louis), 83, 87 Fez (Algérie), 35 FIDAL (Fiduciaire de France), 20 film, 134 Recherches historiques de la Croix-Rouge française, recherches sur les conductrices ambulancières, 74 Rencontres, 80 Groupement pour la recherche des mouvements familiaux, 79, 108 Guelma (Algérie), 41 GUERARD (A.), 24 Guerre d'algérie, 15, Guettara (Algérie), 40 GUGENHEIM et Cie (puis GUGENHEIM USSLAUB et Cie), 13 Guiauchin et Cie, 17 GUYOMARC'H (Jacques), 75, 112 Guyotville (Algérie), 15 Gypses et albâtres d'algérie,

158 H H.L.M., 15 Hachette (Librairie), 39 Hamma (Algérie), 35 Hammam (Algérie), 35 hangar, 34, 35 HARBI (Mohammed), 87 Haut Ogooué (Société du), 8 HEILMANN (Jean-Jacques), 62 HENRY (M.), 111 HEUGAS-DARRASPEN (Henri), 15 Hippone immobilier, 17 HOQUET-DUVAL, 86 hôtel de ville (Alger, Algérie), 35 hôtel, 15, 35 HOUART (Pierre), 87 Houillères du Bassin Nord-Pas-de-Calais, 41, 44 huilerie, 18 Hussein-Dey (Algérie), 15, 35 hydraulique, 23, 35 I immeuble, 15, 34-35, 59, 71 immigration, 91 immobilier, 15, 17 Immobilière algérienne, 17 Immobilière et agricole du Sud-algérien, 17 importation, 60 Imprimerie-papeterie Baconnier Frères, 17 Imprimés Mécanographiques africains, 17 indemnisation, 15 indépendance, 87 Industrie des assurances en Algérie, 17 Inkermann (Algérie), 25 insoumission, 87 institut Émission algérien, 15 Étude et développement de l'industrie en Algérie, 2, 17 irrigation, 25 Islam, 87, 135 L L'entreprise nord-africaine de construction (LENAC), 17 La nouvelle colonisation, 17 Lafarge (société), 17 Laferrière-Mascara (Algérie), 15 Laminoir et tréflerie d'afrique, 17 LAURE (Georges), 93, 109 LAVERGNE (Adrien), 93 LEFEBVRE (archevêque Louis Amédée), 87 législation, 1, 22, 61, 130 LEGOUY (père), 87 LEHODEY (René), 87 LENTIN (A.P.), 87 LESNE (Marcel), 109 LESSIEUX (E.), 58 libération, 78-79, 86, 94 liberté, 80 LIECHTI (Alban), 101 liège, 9, 17 Lièges des Hammendas et des attaoua, 17 Liège d'alger, 34 LIENART (cardinal), 87 Ligue française pour les intérêts vitaux de la France et de ses colonies, 15 LILLOY (G.), 107 liqueur, 13 location, 15 locomotive, 30, 62 Logéco, 15 Logement million, 17 logement, 34 Longobardi, 28 Loterie nationale algérienne, 17 lotissement, 15 Lucet (Algérie), 15 M Mac-Mahon (Algérie), 15 machine, 34 magasin, 17, 35 Bon Marché, 26, 35 Magasins généraux de France et d'algérie, 17 J JEANSON, 93 JEANSON (Colette et Francis), 87 jetée, 24 Jeumont Industrie, 30 jeunesse, 110, 125, 127 Joly et Pertus (négociants en vin), 58 jouet (usine de), 41 Journal Le Tell, 17 JUIN (Serge), 109 JULIEN (Charles-André), 87 K Kantara (Algérie), 35, 54 KEARAMANE (Hafid), 87 KERLAN (père Jobic), 87, 100, 135 Kléber (Algérie), 15 KOENIG (Charles), 109 Koléa (Algérie), 15 Kouba (Algérie), 15 Kseur (Algérie), 35 Maghreb, 52 maison Daoud Bernou, 71 Fernand et Daniel Aboulker, 71 Monnoyer, 71 Tosi, 71 Maison-Carrée (Algérie), 15, MALLARD (J.), 29 MALLET (Arthur), 11 MAMET (père P.), 87 manganèse, 40 manifestation, 87-89, 93, 98 Mansouria (Algérie), 34 manufacture Nord-africaine de faïence, 34 Tabac d'alger, 35 Tabac, cigares et cigarettes Bastos, 17 Tapis algériens, 17 Tapis d'orient, 17 MARANGE (James), 109 Marceau-Orléansville (Algérie), 15 marché, 34 Saint-Michel (Oran), 34 Sidi Bel Abbès, 35 MARCHAND (Max), 109 Marengo (Algérie), 41 mariage mixte, 135 Marine marchande, 24 Marine nationale, 34 Marine-Wendel (Groupe),

159 Maroc, 15, 17-18, 24, 39-40, 51 MARROU (Henri), 87 MARTEL (Henri), 94 MARTIN (monsieur), 35 MARTINEZ (José), 103 MARYAND, 14 Massey-Ferguson (société), 89 MASSU (général), 87 Matemore (Algérie), 15 matériel de traction, 30 MATHERON Georges, 73 MAURIN (Pierre), 22 mazout, 35 Medéa (Algérie), 35 Ménerville (Algérie), 35 MERCIER (archevêque), 51, 87 MERCIER (Ernest), 51 MERCIER (Louis), 45 Messager algérien, 17 Messageries du littoral, 17 MetalEurop Nord, 121 métallurgie, 17, Meurisse (S.A.), 31 MEYER (Monsieur), 35 Midi primeurs, 17 migrant, 116 militantisme, Minaret (Usine des ateliers du), 35 mine, 2, 17-18, 44 Mines d'aïn-bardar, 17 Mines d'aïn-sedma, 17 Mines de Boudjoudoun, 17 Mines du Bou-Thaleb, 17 Mines du Cap Falcon, 17 Mines de Carvin, 117 Mines de Chabet Kohol, 17 Mines du Chellala, 17 Mines de Courrières, 44 Mines de Dardane, 40 Mines de Ghauras, 17 Mines de la Grand'Combe, 119 Mines de Guelma, 17 Mines du Kef-Oum-Thebou, 17 Mines de Kouf, 35 Mines de Lens, 117 Mines de Marounia, 40 Mines de Meurchin, 117 Mines d'odenza, 17 Mines d'ouasta et de Mesloula, 17 Mines d'ouenza, 17 Mines de Rar-el-Maden, 17 Mines de Tileigta, 40 Mines d'argent et de cuivre du Djebel Téliouine, 17 Mines de cuivre d'oualil, 17 Mines de fer d'ain-oudrer, 17 Mines de fer de Beni-Aicha, 17 Mines de fer de Gouraya-Sadouna, 17 Mines de fer de Larrath, 17 Mines de fer de Miliana, 17 Mines de fer de l'ouenza, 45 Mines de fer de Rouina, 17 Mines de mercure de Tar'hit, 17 Mines d'oxyde d'antimoine d'haminate, 17 Mines de zinc d'aïn Arko, 17 Mines de zinc du Guergour, 17 Mines et fonderies d'oum-théboul, 17 Mines et fonderies de zinc de la Vieille Montagne, 17 MOCOMBE (W. de), 13 Mol Al (Algérie), 35 MOLLET (Jacques), 32 MORAND (J.), 13 mosquée, 71, 120 Mostaganem (Algérie), 15, 24 moulin, 35 Moulins d'hippone, 17 mouvement Anticolonialiste français, 87 Libération des peuples, 79 Libération ouvrière (MLO), 77, 86, 96 Paix, 87, 89 Mouzaïa (Algérie), 28 musulman, , 120 Mutuelle régionale de l'arrondissement de Philippeville, 17 N nationalisme, 87 navire, 58 Nazereg (Algérie), 15 Nemours (Algérie), 24, 35 Nicol (société), 28 O œuvre de bienfaisance, 15 Office cinématographique algérien, 17 Omnibus oranais, 17 Omnium Algérie-Maroc, 17 Minier algéro-marocain, 17 Oran (Algérie), 15, 24, 34-35, 103 Oran Oil Cy Itd, 17 Organisation armée secrète (O.A.S.), 82, 85, 89, 98 Orléanville (Algérie), 25, 35, 71 OSTIER (Jacques), 76 OUARI (René), 109 Oudja (Algérie), 3 oued Abdallah (Algérie), 35 Aissi (Algérie), 27 Berd (Algérie), 35 Bil Braguetz (Algérie), 35 Bou Hamdam (Algérie), 35 Bou Heurtme, 35 Daas (Algérie), 35 Djemma (Algérie), 35 Djen-Djen (Algérie), 24, 34 Djer (Algérie), 35 El-Hassas (Algérie), 35 El-Kseur (Algérie), 35 Enja (Algérie), 24 Fissif (Algérie), 35 Fodda (Algérie), 35 Habra, 35 Hamimim, 35 Hamiz Hamedi (Algérie), 31 Hammam (Algérie), 35 Harrach (Algérie), 35 Isser (Algérie), 35 Kébir (Algérie), Ksob (Algérie), 35 Kramis (Algérie), 35 Medrissa (Algérie), 35 Meffrouch (Algérie), 24, 35 Melah (Algérie), 35 Mekerra (Algérie), 35 Mensasfa (Algérie), 34 Mina (Algérie), 34 N'Zi (Algérie), 34 Ouchaïa (Algérie), 71 Razilia (Algérie), 34 Rio Salado (Algérie), 35 Saf-Saf (Algérie), 35 Sarrath (Algérie), 35 Sebaou (Algérie), 35 minerai, 35, 43 Minerais de fer du Djebel Abi ben Salah, 40 Minerais de fer de l'orous, 17 Minerais de fer magnétiques de Mokta-el-Hadid, 17 ministère Affaires algériennes, 54 Algérie, 91 Intérieur, 91 Travaux publics, 2 minoterie, 28, 34 Mission de de France, 87, 100, 135 mission économique, 24 Mitidja,

160 oued (suite) pont (suite) Tafililesse (Algérie), 35 Thibon (Algérie), 35 Chiffa, 35 El Kantara, 35 Fendeck, 35 Oued El Hassas, 35 Harrach, 35 Kantara, 35 Mostaganem, 24 Nemours, 24, 35 Oued Abdallah, 35 Oued Amoizour, 43 Oued Berd, 35 Oued Bou Heurtme, 35 Oued Dass, 35 Oued Djemma, 35 Oued Djer, 35 Oued el-kseur, 35 Oued Endja, 26 Oued Habra, 35 Oued Hadkjar, 35 Oued Harrach, 35 Oued Hamiz Hamedi, 31 Oued Hammam, 35 Oued Isser, 35 Oued Kébir, Oued Kramis, 35 Oued Lebna, 35 Oued Medrissa, 35 Oued Mekarra, 35 Oued Melah, 35 Oued Menasfa, 34 Oued Mina, 34 Oued N'Zi, 34 Oued Razilia, 34 Oued Rio Salado, 35 Oued Saf-Saf, 35 Oued Sarrath, 35 Oued Sebaou, 35 Oued Tafililesse, 35 Oued Thibon, 35 Perrégeaux, 35 port de Beni-Saf, 24 port de Philippeville, 24 portatif militaire, 27 Rivière du Triboulin, 27 Saf-Saf, 28 Schiffe et Mouzaïa, 28 OULD AOUDIA (Jean-Philippe), 109 OULIANOFF (N.), 51 ouvrage d'art, 35 oxyde d'antimoine, 17 P pacifiste, 101 Paindavoine (SA), 34 paix, 78-79, 82-83, 85 Palestro (Algérie), 41 Palmade(société), 35 Panhard (société), 35 paquebot, 58 Paranagna (Algérie), 35 parc, 71 PARER (Th.), 13 Paris (comte de), 87 Paris, , 105 Parti communiste Algérien, 94 Français, Fédération du Nord, 94 passerelle, 26, Alger, 26, 35 Barrage du Ghrib, 34 pâte alimentaire, 129 pavillon d'habitation, 34 PCF algérien, 94 PCF-Nord, 94 PEILLARD (Jean), 83 PELLOUX (Georgette), 87 Pelnard-Considère-Caquot (société), 35 PERAUT (R.), 55 Perregaux (Algérie), 15, 25 PETIET (Henri), 63 pétition, 93 PETITMENGIN (Jacques), 52 pétrochimie, 52 pétrole, 17, 35, PONTIGNY, 87 Ponts-et-Chaussées, port, 2, 12, 17, 22, 24 Alger, 24, 34-35, 87 Aizen, 24 Beni-Saf, 24 Bône, Constantinople, 12 Elkebir, 24 Gueydon (Algérie), 71 Mostaganem, 24 Pétroles d'algérie, 17 Peugeot (société), 53 PFLAUM (madame), 107 phare, 35 PHILIPPE (Francis), 95 Philippeville (Algérie), 15, 24, 58 phosphate Bordj r'dir, 17 Constantine, 17 Maadid, 17 Dyr, 17 photographie, 25, 30, 33, 35, 52, 63, 76, 101, 134 PIERRE (abbé), 107 PIGNATO (père Joseph), 87 PIQUET (Geneviève), 134 plan, 15 plastique, 17 plâtre et platrière Plâtres et albâtres d'algérie, 17 Plâtrière du Tlétat des Douairs, 17 Plâtrières de Camp-des-Chênes Léon Eldin et Cie, 17 Pointe Pescade (Algérie), 35 POLIGNAC (monsieur et madame), 35 POLIGNAC (prince de), 13 pont, 24, 26-28, 31, Aizen, 24 Alger, 24 Azerem, 35 Beni-Saf, 35 Bou Hamdam, 35 Chabet El Ham, 35 Chemin de fer d'alger à Oran, 35 Chemin de fer Marnia à Nemours, 35 port (suite) Nemours, 24 Oran, 24, Oued Zhour, 24 passerelle du tri postal, 35 Philippeville, 24 portail, 35 portique, 34 poste, 22, 54 poste électrique, 34 Bone à Duzerville, 34 Oran, 34 Relizane, 34 Tebessa, 34 Potasse et engrais d'algérie, 17 potence de manutention, 34 POULAIN (Jean-Claude), 102 Prado (affaire du), 87 président de la République française, 93 presse, 10, 13, 15, 17, 19, 43, 62, 77-78, 80, 85-87, 93-94, 98, 101, 115 prêt, 15 prêtre, 85, 87-88, 100, 135 prisonnier, 88, 94, 101 procès, 4, 59, 87, Produits chimiques d'algérie,

161 propagande, 91 prostitution, 2 Prudhon (Algérie), 15 pylône, 35 pyrite, 43 Q Qelbi (Algérie), 35 quai, 11, 35 R racisme, 84 radio, 75 raffinerie Raffineries algériennes Rafal, 17 Raffinerie du Midi, 50 RAFFO (Guiseppe), 35 RAHMANI (Abdelkader), 87 rapatrié, 15, 106, 125 Rayon sportif féminin, 114 Réalités algériennes, 17 RECHTENWALD (monsieur), 35 réfugié, 87, 100 Régie syndicale des transports algérois, 27 Relizane (Algérie), 34 Renan (Algérie), 15 Renault (Algérie), 15 Renault-Billancourt, 90 RESE (Frédéric), 13 RIBARD (Clément), 13 RIDDER (de), 64 RIGAUD (Louis), 109 RIOULT (L.), 2 RIPPA (Arnaud), 101 Rivet (Algérie), 35 Rouiba (Algérie), 26 Rouina (Algérie), 35 ROUSSET (veuve, née Viard), 13 route, 56 SEINA, voir : Société d'expansion immobilière NordAfricaine SELOSSE Jacques, 83, 113 Séquanaise (Caisse fraternelle La), 15 séquestre, 15, SERGENT (Jacqueline), 134 SERRURIER (Robert), 96 service Forêts et défense et restauration des sols en Algérie, 17 Génie, 35 Service automobile sanitaire de la Croix-Rouge française, 74 service militaire, 87, 95 Sétif (Algérie), 15, 41, 69 sidérurgie, 17, Sidi-Bel-Abbès (Algérie), 15, 35 Sidi-Mabrouck (Algérie), 35 SIMON (Joseph), 98 Smendou (Algérie), 41 SNCF, voir Société nationale des chemins de fer SOCALDEX, voir : Société algérienne de développement et d'expansion socialisme, 87 société Abattoirs et conserves alimentaires du Nord de l'afrique, 18 Africaine des établissements Claude Bonnier, 17 Agricole et algérienne, 17 Agricole et financière d'algérie, 17, 18 Agricole et industrielle de Batna, 17 Agricole et industrielle du Sud-algérien, 17 Agricole et viticole d'il-maten, 17 Algérienne d'éclairage et de force, 17 Algérienne d'éclairage et de force, 17 Algérienne d'études et d'entreprises agricoles commerciales et industrielles, 17 Algérienne de camionnage automobile, 17 Algérienne de chaussures militaires, 17 Algérienne de constructions industrielles et travaux d'art (SACITA), 35 Algérienne de constructions mécaniques, 35 Algérienne de développement et d'expansion (SOCALDEX), 11, 17 Algérienne de distribution de produits anticryptogramiques (SADPA), 17 Algérienne de gaz comprimés, 17 Algérienne de maçonnerie et de constructions (SAMAC) bâtiments et travaux publics, 17 Algérienne de navigation pour l'afrique du Nord, 13, 54 Algérienne de produits chimiques et d'engrais, 17 Algérienne de sondages rapides et de recherches minières, 17 Algérienne de travaux d'études et de participations, 17 Algérienne des entreprises L. Chaquant et Fils, 34 Algérienne des établissements Brossette, 17 Algérienne des mines, 17 Algérienne des pétroles de Tliouanet, 17 Algérienne du froid industriel, 17 Algéroise du radiateur, 65 Algeriatex, 68 Anglo-algérienne, 35 Anonyme coopérative d'étude du tramway d'alger à Birkade, 17 Anonyme d'exploitation de Kieselgur, 17 Anonyme de Dar-el-Bey, 17 Anonyme de la grande plage, 17 Anonyme de Mouzaïa, 17 Anonyme de produits chimiques et d'exploitations minières d'algérie, 17 Anonyme des chaux et ciments de l'oued-fergoug, 17 Anonyme des dragages aurifères du Tinkisso, 46 Anonyme des huileries algériennes, 18 Anonyme des mines de pétrole d'aïn-zeft, 17 Anonyme des mines de Sakamody et R'arbou, 17 Anonyme des pétroles d'aïn-faress Anonyme des usines Renault, 34 Anonyme du Fendek, 17 Anonyme pour le commerce des tartres, 17 Auxiliaire de transport, 17 Batignolles (des), 24 Bône-Guelma-Automobiles, 17 Bou-Jader, 17 Bourses françaises, 19 Cautionnement mutuel des entrepreneurs de travaux publics de France, 17 Celluloses de l'afrique du Nord, 35 Centrale de Banque (SCDB), 15, 17 Dely Ibrahim, 32 Nationale 1 Alger-Lahghouat, 35 Rovigo et Rouïba (Algérie), 15 ROY (Jules), 87 RULLEAU (Claudine), 92 S Sacita (société), 35 Saf-Saf (Algérie), 28 Sahara, 15, 41, 51 Saïda (Algérie), 35 Saint-Eugène (Algérie), 15, 35 Saint-Frères Usine de Saint-Ouen, 104 Sainte Léonie (Algérie), 15 Sainte-Barbe du Thelat (Algérie), 15 salle des fêtes, 34 San-Benito (Algérie), 35 SANTRAINE (René), 87 SAOUILLET (Alberte), 83 SARTRE (Jean-Paul), 87 SAUVY (Alfred), 87 SCDB, voir : Société centrale de Banque SCHIAFFINO et Cie, 13, 54 Schiffa (Algérie), 28 Secours populaire française (SPF), 82, 87, 101, 105 Secrétaire général pour les affaires algériennes,

162 société (suite) Civile d'études d'un projet d'éclairage électrique de la ville d'alger, 17 Civile d'études d'un projet d'éclairage électrique de la ville d'alger, 17 Commerciale des colons agricoles, 18 Commerciale et agricole algérienne, 17 Continentale d'entreprises industrielles, 17 Djebel Djerissa, 17 Domaines de Darhoussa, 17 Domaniale algérienne, 17 Éclairage et force motrice d'algérie, 57 Équipement du nouveau mole d'alger (SENMA), 35 Étude des marchés européens du gaz (SEMAREL), 52 Étude et développement de l'industrie en Algérie, 17 Études minières de Bougie, 17 Études pour le développement rationnel de l'hivernage en Algérie, 17 Expansion immobilière Nord-Africaine (SEINA), 17 Exploitation commerciale des produits agricoles traités (SECPAT), 17 Femmes françaises d'algérie, 17 Fermes françaises d'algérie, 17, 19 Financière française et coloniale, 57 Forces motrices d'algérie, 19, 57 Française des phosphates de Tebessa, 17 Franco-algérienne d'électricité, 17 Franco-algérienne d'électricité, 17 Franco-algérienne des auto-transports, 17 Franco-algérienne industrielle et commerciale, 17 Franco-espagnole de mines Omnium d'algérie-maroc, 18 Franco-oranaise pour l'étude du dessèchement de l'étang de la grande Sebkra, 17 Franco-suisse de l'industrie hôtelière dans l Afrique du Nord, 17 Générale algérienne de production et de distribution d électricité, 17 Générale algérienne de production et de distribution d électricité, 17 Générale algérienne, 13-15, 17 Générale de camionnage et de transports automobiles, 17 Générale de transports à vapeur, 54 Générale des compteurs à eau d'algérie et de Tunisie, 17 Générale des mines d'algérie-tunisie, 17 Générale pour l'industrie de l'exploitation des lièges, 17 Grands travaux algériens, 17 Immobilière algérienne et tunisienne, 17 Immobilière commerciale, société française et agricole de l'algérie, 17 Immobilière d'algérie, 17 Immobilière de Mostaganem, 17 Immobilière et agricole de l'harrach, 17 Immobilière et d'exploitation franco-algérienne des grands hôtels, 17 Industrielle algérienne du liège, 17 Industrielle des applications techniques modernes, 17 Industrielle des routes d'alger, 19 Industries agricoles de Meaux, Nantes et Algérie (SIAMNA), 17 Investissement, 17 Lyonnaise d'études et de recherches des pétroles du nord de l'afrique, 17 Mines d'algérie-tunisie OMNIUM, 46 Mines de zinc d'aïn-arko, 42 Minière des Djelels Masser et Maaziz, 17 Minière et coloniale de l'ouest africain Henri Mollet et Cie, 46 Minière franco-africaine, 17 Monique, 28 Nationale de recherche et d'exploitation des pétroles en Algérie, 17, 52 Nationale des chemins de fer, 30 Nord-africaine de gaz comprimés, 35 Nord-africaine de métallisation, 17 Nord-africaine de réassurance, 17 Nord-africaine des automobiles Citroën, 35 Nord-africaine des ciments Lafarge, 17 Nord-Afrique, 35 Nouvelle de la compagnie algérienne de crédit et de banque, 17 Nouvelle l'algérienne, 17 Onyx du Sidi Hamza, 17 Pennaroya, 35 Pétrole de Hautes Plaine, 17 Pétrolière de gérance (SOPEG), 52 Protection des Alsaciens-Lorrains demeurés Français, 17 Quais, docks et entrepôts de Constantinople, 11 Typolitho, 35 Usines Chausson, 65 Viticole algérienne de Chalus-Flagey, 17 Viticole de Bougie, 35 Viticole de Reïoua, 17 Sonelgaz (société), 30 Souk-Ahras (Algérie), 28, 87 SPEIDEL (général), 82 sport, 78, station à pompe, 35 Station d'essai des semences de Maison-Carrée, 17 STIBBE (Pierre), 87 stockage à criblage, 35 STORA (Benjamin), 87 syndicat, 15, 24, 43,45, 54, 73, 88, 89-93, 95-98, 109, Armateurs algériens, 54 CFDT, 89, CFTC, 87, 92, CGT, 89 Chambre syndicale française des mines métalliques, 43 CNPF, 73, 91, 130 Comité central des armateurs de France, 54 Études industrielles, 52 FEN, 93, 109 Fédération des chambres syndicales des minerais, minéraux industriels et métaux non ferreux, 43 FO, 94 Français d'initiative pour l'étude des terrains pétrolifères algériens, 17 Patronal du textile d'armentières, 125 Professionnel d Algérie des représentants en mistelles, vins de liqueur et rhums d'origine en futs, 17 Professionnel des entrepreneurs de travaux publics de France, d'algérie et des colonies, 24 Professionnel des médecins de la santé en Algérie, 17 Syrie, 15 T tabac, 17, 35 Tabacoop d'hippone, 35 Tablat (Algérie), 15 tapis, 17 taxe, 22 Tebessa (Algérie), 34 Tefeschoun (Algérie), 71 télécommunication, 17 télévision, 75 Ténézéra (Algérie), 15 terrorisme, 76 TESSIER, 88 Texnord, 126 textile, 17, 20, 26, 66-69, 104, 126 théâtre, 34 THEUS, 35 THEVENET (René), 57 thonerie, 36 THOREZ (Maurice), 87 Tiaret (Algérie), 15 TILLION (Germaine), 87 Timgad (Algérie), 71 Tiron (société), 13 TISSIER (Jacques), 87 Tlemcem (Algérie), 15 Tolga (Algérie), 54 torture, 87 Toumiat (Algérie), 15 tour de manutention, 35 tourisme, 17 Tourisme algérien et tunisien, 17 tract, 77, 85, 87, 89, 93, 96-97, tracteur, 17 tramway, 2, 13, 17, 57, 60 solidarité, 101, 105 Sonacome Berliet (société), Alger, 17 Algérie, 57 Algériens, 13 Bône à la Calle, 17 Électriques d'oran, 17 Électriques de Constantine, 17

163 tramway (suite) V vacances, 134 Verreries de l''afrique du Nord (VAN), 17 viaduc, 35 Messagerie du Sahel (et), 17 Oran à Hammam-Bou-Hadjar, 17 Telemly, 17 transformateur, 35 transport, 2, 7, 13, 15-17, 58 TRANVOUEZ (Édouard), 87 travailleur, 87, 89, travaux publics, 17 Trésor algérien, 15, 61 Triboulin (Algérie), 27 tuilerie, Chemin de fer Marnia à Nemours, 35 Nemours-Marnia, 35 victime, 101, 104 Vie nouvelle (La), 81 vieillard, 2 VIERA (Claude), 109 vignoble Bouroumi (du), 17 Méditerranée (de la), 17 Tuilerie et Briqueterie mécanique du Sud-oranais, 17 Tuileries et céramiques et Saint-André-sur-Mer, 17 VILLARD (sous-gouverneur), 15 Ville d'alger (navire), 58 Ville d'oran (paquebot), 58 vin, 21, 35, 58 viticulture, 15, 17 Tunis (Tunisie), 4, 24 Tunisie, 2, tunnel, 35 Turquie, Algérienne, 17 Vollenweider (Éditions), 58 voyage, 15, 73, 81, 93, 107 Vrau (Filterie), 69 U UNESCO, 95 union Agricole d'afrique, 17 Algérienne et saharienne des syndicats professionnels des travaux publics et du bâtiments, 17 Associations cultuelles israélites de France et d'algérie, 133 Femmes françaises (UFF), 89 Française des œuvres laïques d'éducation physique, 115 Immobilière Algérie, 15 Locale CFDT de Valenciennes, 97 Nationale de la jeunesse algérienne (UNJA), 127 Participations (de), 17 Phosphates des Rhiras et de Tocqueville, 17 Régionale CFDT Nord-Pas-de-Calais, 98, 127, 131 Sportive de l'enseignement primaire, 115 Vinicole algérienne, 17 urbanisme, usine, 25-26, USINOR, W WALLICH (J.C.), 13 Westinghouse electric corporation, 30 Winter Palace Hôtel de Biskra, 17 Wylaya de Médéa (Algérie), 26 Z Zemmorah (Algérie), 15, 34 Zemmour (Algérie), 15 Zéralda (Algérie), 15, 35 ZERBINI (préfet), 27 Zurich (hameau, commune de Cherchell, Algérie),

164 162

165 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION... 1 SOMMAIRE...3 SOURCES ARCHIVISTIQUES AU 31 AOÛT I. - L Algérie coloniale...7 Généralités...9 Législation DELSALLE Paul...9 Ouvrages imprimés Bibliothèque des ANMT...9 Activités financières...11 Assurance Groupe des assurances nationales (GAN) Le Soleil et l'aigle Lloyd continental...13 Banque Archives nationales, section des archives économiques et sociales Banque Fould et Banque Heine Banque Mirabaud Banque nationale de crédit Banque nationale pour le commerce et l'industrie (BNCI) Banque de Neuflize, Schlumberger, Mallet Banque ottomane Banque Rothschild Banque Thuret Crédit foncier de France DEROY Henri...28 Bourse Association nationale de porteurs de valeurs mobilières FABRER Mondine Société des bourses françaises...37 Expertise FIDAL

166 Activités économiques...39 Commerce Coopérateurs de Flandres et d'artois...39 Communication Papiers MAURIN...39 Construction AUBERT Jean Batignolles (Société de construction des) Chagnaud Construction Compagnie française d'entreprises métalliques (CFEM) Eiffel (Établissements) Fives-Cail-Babcock (scoiété) GOURDIN Pierre Jeumont industrie (société) Meurisse S.A MOLLET Jacques Neu (Établissements) Paindavoine SA Pelnard-Considère-Caquot (bureau d'études) RAFFO Guiseppe...62 Édition Didot-Bottin Firmin-Didot Librairie Hachette...63 Mines Archives minières du groupe Marine-Wendel Charbonnages de France Compagnie minière et métallurgique du bassin d'aubin Fédération des chambres syndicales des minerais, minéraux industriels et métaux non ferreux Houillère du Bassin du Nord et du Pas-de-Calais, Mines de Courrières MERCIER Louis Société minière et coloniale de l'ouest africain Henri Mollet et Cie. Société anonyme des dragages aurifères du Tinkisso...69 Optique AGFA France ZEISS-IKONTA...71 Pétrole Association technique du gaz Desmarais Frères MERCIER Ernest PETITMENGIN Jacques...74 Transport BONNET André Comité central des armateurs de France Compagnie de chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée Compagnie du chemin de fer du Nord Compagnie générale d'entreprises automobiles Compagnie générale transatlantique Compagnie universelle du canal de Panama Compagnie universelle du canal maritime de Suez Forges et chantiers de la Méditerranée HEILMANN Jean-Jacques PETIET Henri RIDDER (de) Société des usines Chausson

167 Textile Anciens établissements Jules Beauvillain Bernheim et Fils Boussac Saint-Frères Filterie Vrau...88 Urbanisme Jean-Louis SARF, Bureau d'études techniques Roland SIMOUNET, cabinet d'architecte...89 Vie associative Fédération nationale des foyers ruraux...91 II. - La Guerre d'algérie...93 Évènements Conseil national du patronat français (CNPF) Groupe de recherches historiques de la Croix-Rouge française, recherches sur les conductrices ambulancières GUYOMARC'H Jacques OSTIER Jacques...96 Militantisme contre la Guerre d'algérie...97 Militantisme associatif Association Culture et liberté Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) Groupement pour la recherche des mouvements familiaux Groupes Rencontres La Vie nouvelle Secours populaire français (SPF) SELOSSE Jacques Militantisme religieux Action catholique ouvrière Équipe nationale des prêtres-ouvriers Hocquet-Duval Mission de France Prêtres ouvriers insoumis. Mission de Paris Militantisme syndical CGT (Syndicat CGT des métaux de l'usine Massey-Ferguson à Marquette) CGT (Syndicat des cadres et techniciens CGT de l'usine Renault-Billancourt) Conseil national du patronat français (CNPF) DESCAMPS Eugène Fédération de l'éducation nationale (FEN) PCF-Nord (Fédération du Nord, Fonds Henri Martel ) PHILIPPE Francis SERRURIER Robert Union locale CFDT de Valenciennes Union régionale CFDT Nord-Pas-de-Calais Solidarité Aide aux travailleurs migrants région Nord-Pas-de-Calais (ADATERELI) Mission de France Secours populaire français (SPF) Poulain Jean-Claude

168 Dommages de guerre et indemnisations Crédit foncier de France Saint-Frères, Usine de Saint-Ouen Secours populaire français (SPF) Aide financière aux rapatriés Crédit foncier de France III. - Les Algériens Généralités sur la population algérienne Associations Emmaüs International Groupement pour la recherche sur les mouvements familiaux Syndicalisme Fédération de l'éducation nationale (FEN) Éducation et jeunesse Éducation spécialisée Association nationale des éducateurs de jeunes inadaptés Centre de recherche interdisciplinaire de Vaucresson GUYOMARC'H Jacques SELOSSE Jacques Mouvement sportif Fédération sportive et culturelle de France et Rayon sportif féminin Union française des œuvres laïques d'éducation physique et Union sportive de l'enseignement primaire Main d œuvre algérienne Associations Association d'aide aux travailleurs migrants région lilloise (ADATERéLi) Entreprises Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs. Mines de Carvin et Meurchin et mines de Lens Charbonnages de France Compagnie des mines de la Grand'Combe Compagnie des Mines de Noeux, Vicoigne, Drocourt MétalEurop Nord Usinor, Usine de Biache-Saint-Vaast Usinor, Usine de Denain Syndicats Comité central des houillères de France Syndicat patronal du textile d'armentières Texnord Union régionale CFDT du Nord-Pas-de-Calais Vie syndicale Caisse professionnelle de l'industrie semoulière Comité professionnel de l'industrie des pâtes alimentaires Conseil national du patronat français (CNPF) Union régionale CFDT du Nord-Pas-de-Calais

169 Vie religieuse Association catholique de la jeunesse française Banque Rothschild Communautés ouvrières Mission de France LISTE DES FONDS Administration Architectes Entreprises Mouvement social INDEX

256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)

256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli

Plus en détail

ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ

ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ INTRODUCTION Activités métallurgie Présentation de l entrée Ce fonds est entré en décembre

Plus en détail

ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL LLOYD CONTINENTAL

ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL LLOYD CONTINENTAL ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL LLOYD CONTINENTAL 2005 062 INTRODUCTION Activités : assurance Présentation de l'entrée Ce fonds est entré aux Centre des Archives du monde du travail à Roubaix en

Plus en détail

CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL. FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté

CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL. FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté 2000 054 Introduction Activités militant, éducation populaire, politique,

Plus en détail

Loi n 41-08 portant création de l'agence marocaine de développement des investissements

Loi n 41-08 portant création de l'agence marocaine de développement des investissements Dahir n 1-09-22 du 22 safar 1430 portant promulgat ion de la loi n 41-08 portant création de l'agence marocaine de développement des investissements. B.O. n 5714 du 5 mars 2009 Vu la Constitution, notamment

Plus en détail

LE MINISTERE DU COMMERCE DANS LES DERNIERES ANNEES DU XIX ème SIECLE (extraits des cahiers du Chatefp n 1, octobre 1998)

LE MINISTERE DU COMMERCE DANS LES DERNIERES ANNEES DU XIX ème SIECLE (extraits des cahiers du Chatefp n 1, octobre 1998) LE MINISTERE DU COMMERCE DANS LES DERNIERES ANNEES DU XIX ème SIECLE (extraits des cahiers du Chatefp n 1, octobre 1998) Comme indiqué plus haut, l'ordonnance de 1828 avait organisé l'administration centrale

Plus en détail

Institutions de dépôts - Recueil d'instructions Bureau du surintendant des institutions financières

Institutions de dépôts - Recueil d'instructions Bureau du surintendant des institutions financières PASSIF-DÉPÔTS OBJET Le présent relevé fournit la ventilation détaillée du passif-dépôts des institutions de dépôts. FONDEMENT LÉGISLATIF Les articles 628 et 600 de la Loi sur les banques et l'article 495

Plus en détail

PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SÉNAT. relatif au statut de la Banque de France et à l'activité et au contrôle des établissements de crédit.

PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SÉNAT. relatif au statut de la Banque de France et à l'activité et au contrôle des établissements de crédit. PROJET DE LOI adopté le 2 juillet 1993 N 113 SENAT DEUXIÈME SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1992-1993 PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SÉNAT relatif au statut de la Banque de France et à l'activité et au contrôle

Plus en détail

Centre d archives historiques de la SNCF

Centre d archives historiques de la SNCF Centre d archives historiques de la SNCF ARCHIVES DU BUREAU DU CLASSEMENT DU SERVICE CENTRAL DU PERSONNEL (202LM) 1937-1943 (0,2m.l.) RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DETAILLE dressé par Olivier GAUDRE Sous la direction

Plus en détail

Section des Archives économiques. SCHLUMBERGER et Cie 114 AQ

Section des Archives économiques. SCHLUMBERGER et Cie 114 AQ A R C H I V E S N A T I O N A L E S Section des Archives économiques SCHLUMBERGER et Cie 114 AQ 2003 057 Introduction Dates extrêmes : 1919 1957. Origine : contrat de dépôt révocable de Neuflize, Schlumberger

Plus en détail

Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource

Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource Matières concernées : Histoire-Géographie, Lettres, Latin, Arts, Biologie. Enseignements d'exploration : Patrimoine,

Plus en détail

4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction

4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction Nous présentons ici le détail de la présentation générale d un instrument de recherche papier, y compris tous les éléments complémentaires comme la bibliographie et les sources complémentaires (suite du

Plus en détail

L histoire de l assurance en Algérie

L histoire de l assurance en Algérie POINT DE VUE POINT OF VIEW Assurances et gestion des risques, vol. 81(3-4), octobre-décembre 2013, 285-290 Insurance and Risk Management, vol. 81(3-4), October-December 2013, 285-290 L histoire de l assurance

Plus en détail

INSTRUCTION N 017-12-2010 RELATIVE A L'ORGANISATION DU CONTRÔLE INTERNE AU SEIN DES SYSTEMES FINANCIERS DECENTRALISES

INSTRUCTION N 017-12-2010 RELATIVE A L'ORGANISATION DU CONTRÔLE INTERNE AU SEIN DES SYSTEMES FINANCIERS DECENTRALISES INSTRUCTION N 017-12-2010 RELATIVE A L'ORGANISATION DU CONTRÔLE INTERNE AU SEIN DES SYSTEMES FINANCIERS DECENTRALISES Le Gouverneur de la Banque Centrale des Etats de l'afrique de l'ouest, Vu le Traité

Plus en détail

JEUNESSE OUVRIÈRE CHRÉTIENNE (JOC) ET JEUNESSE OUVRIÈRE CHRÉTIENNE FÉMININE (JOCF)

JEUNESSE OUVRIÈRE CHRÉTIENNE (JOC) ET JEUNESSE OUVRIÈRE CHRÉTIENNE FÉMININE (JOCF) ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL JEUNESSE OUVRIÈRE CHRÉTIENNE (JOC) ET JEUNESSE OUVRIÈRE CHRÉTIENNE FÉMININE (JOCF) ROUBAIX -TOURCOING 2000 019 INTRODUCTION Activités Association Mouvement catholique

Plus en détail

GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012

GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 SOMMAIRE - Introduction Page 1 - Coordonnées du service d Archives de l INSERM Page 2 - Glossaire Page 3 - Les archives dans les bureaux Page 4 - Les archives administratives

Plus en détail

Dahir n 1-07-167 du 19 kaada 1428 portant promulgation de la loi n 69-99 relative aux archives. (B.O. n 5588 du 20 décembre 2007).

Dahir n 1-07-167 du 19 kaada 1428 portant promulgation de la loi n 69-99 relative aux archives. (B.O. n 5588 du 20 décembre 2007). Dahir n 1-07-167 du 19 kaada 1428 portant promulgation de la loi n 69-99 relative aux archives. (B.O. n 5588 du 20 décembre 2007). Vu la Constitution, notamment ses articles 26 et 58, Est promulguée et

Plus en détail

ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Fonds Michel Vautrin, documentation technique

ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Fonds Michel Vautrin, documentation technique ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Fonds Michel Vautrin, documentation technique 2007 056 INTRODUCTION Activités Electricité Présentation de l entrée Monsieur Vautrin, qui eu une carrière dans l électricité,

Plus en détail

N' 2 SENAT 1" SESSION ORDINAIRE DE 1960-1961 PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SENAT

N' 2 SENAT 1 SESSION ORDINAIRE DE 1960-1961 PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SENAT N' 2 PROJET DE LOI adopté le 25 octobre 1960. SENAT 1" SESSION ORDINAIRE DE 1960-1961 PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SENAT relatif aux assurances maladie, invalidité et maternité des exploitants agricoles

Plus en détail

CONSERVATION DES DOCUMENTS :

CONSERVATION DES DOCUMENTS : CONSERVATION DES DOCUMENTS : Cette brochure réalisée par Dominique MATHELIE GUINLET, COJC Bordeaux. Edition Septembre 2014 Le réseau JURIS DEFI c est : Des professionnels du droit à votre écoute : Avocats

Plus en détail

STATUTS. DE L UNION SUISSE DES PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER (USPI Suisse)

STATUTS. DE L UNION SUISSE DES PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER (USPI Suisse) STATUTS DE L UNION SUISSE DES PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER (USPI Suisse) Chapitre premier: Nature et buts Article 1: Dénomination et siège Les associations cantonales de gérants, courtiers et experts

Plus en détail

ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. GROUPE DES ASSURANCES NATIONALES- CAPITALISATION (GAN-CAPITALISATION) Lille, Nord

ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. GROUPE DES ASSURANCES NATIONALES- CAPITALISATION (GAN-CAPITALISATION) Lille, Nord ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL GROUPE DES ASSURANCES NATIONALES- CAPITALISATION (GAN-CAPITALISATION) Lille, Nord 1996 026 INTRODUCTION Activités Assurances Présentation de l entrée Ce fonds du

Plus en détail

STATUTS DE L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DU CANTAL

STATUTS DE L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DU CANTAL INGENIERIE. TERRITOIRES STATUTS DE L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DU CANTAL votés lors de la session de l'assemblée Départementale du 30 mars 2012 modifiés par l'assemblée Générale Constitutive du 13

Plus en détail

Décision n 2014-246 L. Dossier documentaire

Décision n 2014-246 L. Dossier documentaire Décision n 2014-246 L Nature juridique de l article L. 723-23 du code rural et de la pêche maritime Dossier documentaire Source : services du Conseil constitutionnel 2014 Sommaire I. Normes de référence...

Plus en détail

CONTRAT DE SYNDIC n Conforme à l'avis du Conseil National de la Consommation du 27 septembre 2007 et arrêté NOVELLI du 19 mars 2010

CONTRAT DE SYNDIC n Conforme à l'avis du Conseil National de la Consommation du 27 septembre 2007 et arrêté NOVELLI du 19 mars 2010 DIRECTION COPROPRIETE 51 rue Louis Blanc 92917 PARIS LA DEFENSE Cedex 01 46 91 25 25 ENTRE LES SOUSSIGNES : CONTRAT DE SYNDIC n Conforme à l'avis du Conseil National de la Consommation du 27 septembre

Plus en détail

CIRCULAIRE AUX BANQUES NON RESIDENTES N 86-13

CIRCULAIRE AUX BANQUES NON RESIDENTES N 86-13 Tunis, le 6 Mai 19861 CIRCULAIRE AUX BANQUES NON RESIDENTES N 86-13 OBJET : Activité des banques non-résidentes. La loi n 85-108 du 6 Décembre 1985, portant encouragement d'organismes financiers et bancaires

Plus en détail

PARTIE 2 : LES POLITIQUES ÉCONOMIQUES CONJONCTURELLES

PARTIE 2 : LES POLITIQUES ÉCONOMIQUES CONJONCTURELLES SO00BM24 Introduction aux politiques économiques PARTIE 2 : LES POLITIQUES ÉCONOMIQUES CONJONCTURELLES CHAPITRE 2 : LA POLITIQUE MONETAIRE I. Préambules sur la Monnaie II. 1. La création monétaire A. Comment

Plus en détail

CONFÉRENCE INTERAFRICAINE DES MARCHÉS D'ASSURANCES. C () N SEI L n E S M l!\ 1 S T l{ l': S J) E S A S S II [{ A NeE S

CONFÉRENCE INTERAFRICAINE DES MARCHÉS D'ASSURANCES. C () N SEI L n E S M l!\ 1 S T l{ l': S J) E S A S S II [{ A NeE S I~,0:.----------, c 1 M A CONFÉRENCE INTERAFRICAINE DES MARCHÉS D'ASSURANCES.'.- 1. ~ 0 0 0 SI: C () N SEI L n E S M l!\ 1 S T l{ l': S J) E S A S S II [{ A NeE S REGLEMENT N,.ICIMAlPCMA/ CE/ SG/ 2DD9

Plus en détail

Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France

Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France Origine, composition des fonds d archives C est la loi Jourdan du 15 septembre 1798 qui substitue

Plus en détail

233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951)

233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) Répertoire numérique détaillé établi par Lolita GEORGEL étudiante en master 1 Sciences

Plus en détail

INTÉGRATION DE TABLEAUX STATISTIQUES QUI ÉTAIENT PUBLIÉS ANTÉRIEUREMENT PAR LA COMMISSION BANCAIRE ET FINANCIÈRE ET DES ASSURANCES

INTÉGRATION DE TABLEAUX STATISTIQUES QUI ÉTAIENT PUBLIÉS ANTÉRIEUREMENT PAR LA COMMISSION BANCAIRE ET FINANCIÈRE ET DES ASSURANCES Version intégrale INTÉGRATION DE TABLEAUX STATISTIQUES QUI ÉTAIENT PUBLIÉS ANTÉRIEUREMENT PAR LA COMMISSION BANCAIRE ET FINANCIÈRE ET DES ASSURANCES INTRODUCTION A partir de la présente édition du Bulletin

Plus en détail

Le compte épargne-temps (CET)

Le compte épargne-temps (CET) Le compte épargne-temps (CET) Comment mettre en place le compte épargne-temps? Le compte épargne temps est mis en place par convention ou accord collectif de branche, de groupe, d'entreprise ou d'établissement

Plus en détail

Conditions de Banque Avril 2010

Conditions de Banque Avril 2010 I : Taux d'intérêt A. Taux débiteurs applicables aux secteurs dont les taux d intérêt sont libres I- Financement à court terme Catégories de crédit Taux en % L'An Min Max T.1 Escompte d'effets de transaction

Plus en détail

LE SAVIEZ-VOUS 1) LA C.S.C.A.

LE SAVIEZ-VOUS 1) LA C.S.C.A. LE SAVIEZ-VOUS Etre adhérent du Sycaest, c est bien entendu bénéficier de nombreux services et prestations. Mais c est aussi participer au financement de la Chambre Syndicale des Courtiers d Assurances

Plus en détail

PROCEDURE D AGREMENT EN QUALITE DE BANQUE ET ETABLISSEMENT FINANCIER

PROCEDURE D AGREMENT EN QUALITE DE BANQUE ET ETABLISSEMENT FINANCIER PROCEDURE D AGREMENT EN QUALITE DE BANQUE ET ETABLISSEMENT FINANCIER PREFACE Dans le cadre de la mise en œuvre et du renforcement de la politique d'intégration sous-regionale, le Conseil des Ministres

Plus en détail

CONDITIONS DE BANQUE SEPTEMBRE 2011. I : Taux d'intérêt A. Taux débiteurs applicables aux secteurs dont les taux d intérêt sont libres

CONDITIONS DE BANQUE SEPTEMBRE 2011. I : Taux d'intérêt A. Taux débiteurs applicables aux secteurs dont les taux d intérêt sont libres CONDITIONS DE BANQUE SEPTEMBRE 2011 BIAT I : Taux d'intérêt A. Taux débiteurs applicables aux secteurs dont les taux d intérêt sont libres I Financement à court terme Catégories de crédit Taux en % L'An

Plus en détail

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section K Division 66

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section K Division 66 Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2 Section K Division 66 66 ACTIVITÉS AUXILIAIRES DE SERVICES FINANCIERS ET D'ASSURANCE Cette division comprend la prestation de services connexes des services financiers

Plus en détail

LOI N 99-64 DU 15 JUILLET 1999, RELATIVE AUX TAUX D'INTERET EXCESSIFS

LOI N 99-64 DU 15 JUILLET 1999, RELATIVE AUX TAUX D'INTERET EXCESSIFS LOI N 99-64 DU 15 JUILLET 1999, RELATIVE AUX TAUX D'INTERET EXCESSIFS Article premier. - Constitue un prêt consenti à un taux d'intérêt excessif, tout prêt conventionnel consenti à un taux d'intérêt effectif

Plus en détail

SCPI GEMMEO COMMERCE. L immobilier de commerce français en portefeuille

SCPI GEMMEO COMMERCE. L immobilier de commerce français en portefeuille SCPI GEMMEO COMMERCE L immobilier de commerce français en portefeuille AVERTISSEMENT Facteurs de risques Avant d investir dans une société civile de placement immobilier (ci-après «SCPI»), vous devez tenir

Plus en détail

- 2 AQ - BANQUE LABORDE. ORIGINE : Don du Marquis de LABORDE, achat 2 AQ 26 à 29

- 2 AQ - BANQUE LABORDE. ORIGINE : Don du Marquis de LABORDE, achat 2 AQ 26 à 29 - 2 AQ - BANQUE LABORDE DATES EXTREMES : 1759-1789 ORIGINE : Don du Marquis de LABORDE, achat 2 AQ 26 à 29 DATE D ENTREE AUX ARCHIVES : 1911 (AB XIX 326), 1974, 2 janvier (n 2494) INVENTAIRE : 2 AQ 1-25

Plus en détail

L IMPÔT SUR LA FORTUNE

L IMPÔT SUR LA FORTUNE L IMPÔT SUR LA FORTUNE Cet impôt a succédé à l'«impôt sur les grandes fortunes» (IGF) créé en 1982. Créé par la loi de finances pour 1989, il reprend les mécanismes et la philosophie de l'igf, supprimé

Plus en détail

AVIS D OUVERTURE DE L OFFRE SUR LES ACTIONS DE LA SOCIETE «BEST LEASE»

AVIS D OUVERTURE DE L OFFRE SUR LES ACTIONS DE LA SOCIETE «BEST LEASE» AVIS D OUVERTURE DE L OFFRE SUR LES ACTIONS DE LA SOCIETE «BEST LEASE» ADMISSION DES ACTIONS DE LA SOCIETE «BEST LEASE» AU MARCHE PRINCIPAL DE LA BOURSE : La Bourse a donné, en date du 25/06/2013, son

Plus en détail

TITRE Ier DISPOSITIONS GENERALES. Article 1 er

TITRE Ier DISPOSITIONS GENERALES. Article 1 er DECISION REGLEMENTAIRE N 12 DU 2 MARS 1948 DU CENTRE NATIONAL DE LA CINEMATOGRAPHIE RELATIVE AUX AUTORISATIONS D'EXERCICE DE LA PROFESSION modifiée par décisions n 12 bis du 18 mai 1949, 12 ter du 3 août

Plus en détail

Sur le rapport du ministre du travail et de la sécurité sociale, Vu la Constitution, notamment ses articles 85-4 et 125 (alinéa 2);

Sur le rapport du ministre du travail et de la sécurité sociale, Vu la Constitution, notamment ses articles 85-4 et 125 (alinéa 2); Décret exécutif n 2006-223 du 25 Joumada El Oula 1427 correspondant au 21 juin 2006 portant création, attributions, organisation et fonctionnement de l'organisme de prévention des risques professionnels

Plus en détail

N 115 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1966-1967 PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR LE SÉNAT. portant réforme du régime relatif

N 115 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1966-1967 PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR LE SÉNAT. portant réforme du régime relatif PROJET DE LOI adopté le 25 mai 1967 N 115 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1966-1967 PROJET DE ADOPTÉ PAR LE SÉNAT LOI portant réforme du régime relatif aux droits de port et de navigation. Le Sénat

Plus en détail

AVIS D OUVERTURE DE L OFFRE SUR LES ACTIONS DE LA SOCIETE «HANNIBAL LEASE»

AVIS D OUVERTURE DE L OFFRE SUR LES ACTIONS DE LA SOCIETE «HANNIBAL LEASE» AVIS D OUVERTURE DE L OFFRE SUR LES ACTIONS DE LA SOCIETE «HANNIBAL LEASE» ADMISSION DES ACTIONS DE LA SOCIETE «HANNIBAL LEASE» AU MARCHE PRINCIPAL DE LA BOURSE : La Bourse a donné, en date du 14 mars

Plus en détail

COMMISSION DES NORMES COMPTABLES

COMMISSION DES NORMES COMPTABLES COMMISSION DES NORMES COMPTABLES - Sociétés de droit étranger établies en Belgique: Champ d'application des articles 81, 82, 83 et 107 du Code des sociétés Avis du 14 janvier 2009 (en remplacement de l

Plus en détail

Architecture du système bancaire marocain

Architecture du système bancaire marocain Architecture du système bancaire marocain 2009-2010 SOMMAIRE RAPPEL HISTORIQUE LE PAYSAGE BANCAIRE MAROCAIN L'ACTIVITE DES BANQUES RAPPEL HISTORIQUE - 2 éme moitié du 19 ème siècle: apparition des premiers

Plus en détail

BANQUE NATIONALE DE PARIS

BANQUE NATIONALE DE PARIS BANQUE NATIONALE DE PARIS Société anonyme au capital de F 1.632.580.000 Siège social : 16, boulevard des Italiens, 75009 PARIS R.C.S. PARIS B 662 042 449 fiche d'information ÉMISSION DE F 2.000.000.000

Plus en détail

Questionnaire en matière de faillite commerçant

Questionnaire en matière de faillite commerçant Questionnaire en matière de faillite commerçant A remettre au curateur lors de la descente Vous avez déposé votre bilan et fait aveu de faillite. Merci de bien vouloir remplir ce questionnaire dans la

Plus en détail

Théâtre de l'escalier des Doms en Avignon Adresse du siège social : rue de Flandre, 46 à 1000 Bruxelles N d'entreprise : 477049364.

Théâtre de l'escalier des Doms en Avignon Adresse du siège social : rue de Flandre, 46 à 1000 Bruxelles N d'entreprise : 477049364. Théâtre de l'escalier des Doms en Avignon Adresse du siège social : rue de Flandre, 46 à 1000 Bruxelles N d'entreprise : 477049364 Statuts modifiés TITRE Ier. Dénomination, siège, objet et durée Article

Plus en détail

L'ASSEMBLEE TERRITORIALE DE LA POLYNESIE FRANCAISE,

L'ASSEMBLEE TERRITORIALE DE LA POLYNESIE FRANCAISE, ASSEMBLEE TERRITORIALE DE LA POLYNESIE FRANCAISE -------- NOR : ENR9401445DL DELIBERATION N 94-153 AT DU DECEMBRE 1994 ------------------------------------------------------------ unifiant le régime de

Plus en détail

CONVOCATIONS CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU MORBIHAN

CONVOCATIONS CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU MORBIHAN CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU MORBIHAN Société Coopérative à capital variable, agréée en tant qu établissement de crédit.

Plus en détail

Annexe A de la norme 110

Annexe A de la norme 110 Annexe A de la norme 110 RAPPORTS D ÉVALUATION PRÉPARÉS AUX FINS DES TEXTES LÉGAUX OU RÉGLEMENTAIRES OU DES INSTRUCTIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LES VALEURS MOBILIÈRES Introduction 1. L'annexe A a pour objet

Plus en détail

SÉNAT PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR LE SÉNAT

SÉNAT PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR LE SÉNAT PROJET DE LOI adopté le 20 novembre 1974. N 39 SÉNAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1974-1975 PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR LE SÉNAT relatif aux. opérations des entreprises d'assurances dommages relevant des

Plus en détail

CONVOCATIONS CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE

CONVOCATIONS CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE Société coopérative à capital variable au capital social actuel de 277 283 505 euros.

Plus en détail

Rappel chronologique. Projet de loi présenté au Conseil des ministres du 26 juin 2013. Loi votée les 20 et 21 février 2014.

Rappel chronologique. Projet de loi présenté au Conseil des ministres du 26 juin 2013. Loi votée les 20 et 21 février 2014. Information Atelier PLH Grand Avignon 7 octobre 2014 Rappel chronologique Projet de loi présenté au Conseil des ministres du 26 juin 2013. Loi votée les 20 et 21 février 2014. Décision du Conseil constitutionnel

Plus en détail

ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. )

ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. ) ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. ) ARTICLE 1 : FORMATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet

Plus en détail

Conditions de Banque JANVIER 2012

Conditions de Banque JANVIER 2012 Conditions de Banque I : Taux d'intérêt A. Taux débiteurs applicables aux secteurs dont les taux d intérêt sont libres I- Financement à court terme Catégories de crédit Taux en % L'An Min Max T.1 Escompte

Plus en détail

LE RAPPORT ANNUEL DE GESTION ETABLI PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION

LE RAPPORT ANNUEL DE GESTION ETABLI PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION LE RAPPORT ANNUEL DE GESTION ETABLI PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION I- SOCIETE NE FAISANT PAS APPEL PUBLIC A L EPARGNE Le conseil d'administration doit établir un rapport de gestion écrit qui expose :

Plus en détail

STATUTS DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE DE L ORNE

STATUTS DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE DE L ORNE STATUTS DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE DE L ORNE CHAPITRE I - CREATION ET DISSOLUTION DE L'AGENCE - DISPOSITIONS GENERALES Article 1 : CREATION DE L AGENCE En application de l'article 32 de la loi n 82-213

Plus en détail

Rencontre annuelle ACTICONSEIL

Rencontre annuelle ACTICONSEIL Rencontre annuelle ACTICONSEIL Mardi 18 Janvier 2011 Comment optimiser ses frais financiers avec un prêt à taux fixe : Le prêt à dates d échéances choisies (PEC) 1 Principales caractéristiques PEC Objet

Plus en détail

N 63 SÉNAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1993-1994. Annexe au procès-verbal de la séance du 27 octobre 1993. PROPOSITION DE RÉSOLUTION

N 63 SÉNAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1993-1994. Annexe au procès-verbal de la séance du 27 octobre 1993. PROPOSITION DE RÉSOLUTION N 63 SÉNAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1993-1994 Annexe au procès-verbal de la séance du 27 octobre 1993. PROPOSITION DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 73 BIS DU RÈGLEMENT, sur la proposition

Plus en détail

BANQUE NATIONALE AGRICOLE

BANQUE NATIONALE AGRICOLE BANQUE NATIONALE AGRICOLE Société Anonyme au capital de 100 000 000 dinars divisé en 20 000 000 actions de nominal 5* dinars entièrement libérées Siège social : Rue Hedi Nouira 1001 Tunis Registre du Commerce

Plus en détail

TRANSFERTS DES CONTRATS D ASSURANCE GROUPE EN CAS DE VIE LIES A LA CESSATION D ACTIVITE PROFESSIONNELLE

TRANSFERTS DES CONTRATS D ASSURANCE GROUPE EN CAS DE VIE LIES A LA CESSATION D ACTIVITE PROFESSIONNELLE TRANSFERTS DES CONTRATS D ASSURANCE GROUPE EN CAS DE VIE LIES A LA CESSATION D ACTIVITE PROFESSIONNELLE En vertu de l article L132-23 du Code des assurances les droits individuels résultant des contrats

Plus en détail

STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE

STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE Article 1 - Constitution La présente association est une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Plus en détail

PREFECTURE DE L OISE. Beauvais, le 2 mai 2006. Objet : modification du régime juridique des biens vacants sans maître

PREFECTURE DE L OISE. Beauvais, le 2 mai 2006. Objet : modification du régime juridique des biens vacants sans maître PREFECTURE DE L OISE Direction des Relations avec les Collectivités Locales Bureau de l'urbanisme, des affaires foncières et scolaires Affaire suivie par : M. ABDELLATIF Mme LENGLIN Tel : 03 44 06 12 76/

Plus en détail

En conséquence, toutes les banques qui souhaitent notes de commerce, doit obtenir l'autorisation de la Commission.

En conséquence, toutes les banques qui souhaitent notes de commerce, doit obtenir l'autorisation de la Commission. Le système bancaire Shvetsarii caractérisé par des règles strictes. Toutes les banques et institutions financières impliquées dans les activités bancaires, doivent s'inscrire auprès de la Commission bancaire

Plus en détail

Le Crédit Renting. De quoi s'agit-il?

Le Crédit Renting. De quoi s'agit-il? Le Crédit Renting Le Renting Financier est une forme de financement d un investissement similaire au leasing financier (leasing opérationnel) mais qui se distingue néanmoins de ce dernier par la hauteur

Plus en détail

* Les personnalités scientifiques : - Mabrouk El Mannai, - El Mouldi Lahmer, - Farouk El Omrani.

* Les personnalités scientifiques : - Mabrouk El Mannai, - El Mouldi Lahmer, - Farouk El Omrani. * Les personnalités scientifiques : - Mabrouk El Mannai, - El Mouldi Lahmer, - Farouk El Omrani. MINISTERE DE L'AGRICULTURE Par décret n 2013-4505 du 6 novembre 2013. Messieurs Ahmed Dhaoui et Khaled Gannouni,

Plus en détail

Fondation Québec Philanthrope (antérieurement Fondation communautaire du grand Québec)

Fondation Québec Philanthrope (antérieurement Fondation communautaire du grand Québec) Fondation Québec Philanthrope (antérieurement Fondation communautaire du grand Québec) États financiers Au 31 décembre 2014 Accompagnés du rapport de l'auditeur indépendant Certification Fiscalité Services-conseils

Plus en détail

Société française d'économie rurale

Société française d'économie rurale Article 1 : L'association dite «Société Française d'économie Rurale}} est régie par la loi du 1er juillet 1901 et par les présents statuts. Article 2 : Le siége social de la SFERest au 19 avenue du Maine,

Plus en détail

Etablissement et dépôt des comptes consolidés et du rapport de gestion consolidé

Etablissement et dépôt des comptes consolidés et du rapport de gestion consolidé Département Informations micro-économiques Service Centrale des bilans boulevard de Berlaimont 14 - BE-1000 Bruxelles tél. 02 221 30 01 - fax 02 221 32 66 e-mail: [email protected] - site Internet:

Plus en détail

DISPOSITIONS RELATIVES A LA TAXE SUR LES CONTRATS D ASSURANCES (Annexe II au code du timbre)

DISPOSITIONS RELATIVES A LA TAXE SUR LES CONTRATS D ASSURANCES (Annexe II au code du timbre) DISPOSITIONS RELATIVES A LA TAXE SUR LES CONTRATS D ASSURANCES (Annexe II au code du timbre) mis à jour jusqu au 31 décembre 2007 1 TAXE SUR LES CONTRATS D'ASSURANCES ANNEXE II AU CODE DU TIMBRE TITRE

Plus en détail

La répartition du capital de Accor est détaillée dans la partie 6 de la présente note.

La répartition du capital de Accor est détaillée dans la partie 6 de la présente note. Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 596 680 254 Siège social : 2, rue de la Mare-Neuve 91000 Evry 602 036 444 RCS Evry Note d'information établie préalablement à l'assemblée

Plus en détail

LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE

LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE La mise en place d une politique d archivage offre des solutions pour assurer une gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : - servir de base

Plus en détail

La voix de l opposition de gauche courant marxiste-révolutionnaire combattant pour la révolution socialiste internationale.

La voix de l opposition de gauche courant marxiste-révolutionnaire combattant pour la révolution socialiste internationale. Document Banque de France, Banque centrale européenne, euro. (1) XIXe SIECLE 1800 : création de la Banque de France par un groupe de représentants de banques privées. Le Premier Consul sous le régime du

Plus en détail

Avis d approbation de la Bourse de Casablanca n 15/11 du 26/10/2011 Visa du CDVM n VI/EM/036/2011 en date du 26/10/2011

Avis d approbation de la Bourse de Casablanca n 15/11 du 26/10/2011 Visa du CDVM n VI/EM/036/2011 en date du 26/10/2011 Casablanca, le 28 octobre 2011 AVIS N 144/11 RELATIF À L AUGMENTATION DE CAPITAL EN NUMERAIRE DU CREDIT IMMOBILIER ET HOTELIER PORTANT SUR 3 801 155 ACTIONS NOUVELLES AU PRIX DE 253 MAD Avis d approbation

Plus en détail

STATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3

STATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3 STATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3 TITRE PREMIER : Constitution et Buts Article 1 : Création et Dénomination sociale Il est fondé le 11 juin 2008 entre les adhérents aux présents

Plus en détail

Décret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France

Décret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France Décret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France TITRE I er : HAUT CONSEIL DES MUSEES DE FRANCE Art. 1 er. - Le Haut Conseil

Plus en détail

AVIS D OUVERTURE DE L OFFRE SUR LES ACTIONS DE LA SOCIETE DELICE HOLDING

AVIS D OUVERTURE DE L OFFRE SUR LES ACTIONS DE LA SOCIETE DELICE HOLDING AVIS D OUVERTURE DE L OFFRE SUR LES ACTIONS DE LA SOCIETE DELICE HOLDING ADMISSION DES ACTIONS DE LA SOCIETE «DELICE HOLDING» AU MARCHE PRINCIPAL DE LA COTE DE LA BOURSE : La Bourse a donné, en date du

Plus en détail

TITRE I : TAUX D'INTERET

TITRE I : TAUX D'INTERET 1/8 TITRE I : TAUX D'INTERET I 1. TAUX DEBITEURS APPLICABLES AUX SECTEURS DONT LES TAUX D'INTERET SONT LIBRES. T 1. T 1.1 T 1.2 CATEGORIE DE CREDITS I11. Financement à court terme Es d's de transaction

Plus en détail

RÈGLEMENT 15 REGISTRES OFFICIELS ET DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE

RÈGLEMENT 15 REGISTRES OFFICIELS ET DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE NOTE : Le texte que vous consultez est une codification administrative des Règlements de l'uqar. La version officielle est contenue dans les résolutions adoptées par le Conseil d'administration. RÈGLEMENT

Plus en détail

ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS. www.templedeparis.fr

ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS. www.templedeparis.fr ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS 40 rue des Blancs Manteaux - 75004 Paris www.templedeparis.fr STATUTS DE L ASSOCIATION Article 1 Titre Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

NC 30 Les charges techniques dans les entreprises d assurance et / ou de réassurance

NC 30 Les charges techniques dans les entreprises d assurance et / ou de réassurance NC 30 Les charges techniques dans les entreprises d assurance et / ou de réassurance Objectif 01. L'activité d'assurance et/ou de réassurance se caractérise par l'inversion du cycle de la production et

Plus en détail

Circulaire de la Commission fédérale des banques: Journal des valeurs mobilières tenu par le négociant

Circulaire de la Commission fédérale des banques: Journal des valeurs mobilières tenu par le négociant Circ.-CFB 96/6 Journal des valeurs mobilières Page 1 Circulaire de la Commission fédérale des banques: Journal des valeurs mobilières tenu par le négociant (Journal des valeurs mobilières) du 21 octobre

Plus en détail

ALLIANCE ASSURANCES ENTAME LA SECONDE PHASE

ALLIANCE ASSURANCES ENTAME LA SECONDE PHASE ALLIANCE ASSURANCES ENTAME LA SECONDE PHASE DE L APPEL PUBLIC A L EPARGNE AVEC INTRODUCTION DE L ACTION A LA COTE OFFICIELLE DE LA BOURSE D ALGER Alger- le 31 octobre 2010. Le jeudi 28 Octobre, Alliance

Plus en détail

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation

Plus en détail

ING Life Star Plan. Assurance-vie à primes flexibles de la branche 21 dont le taux d intérêt sur la prime nette versée(1) est garanti.

ING Life Star Plan. Assurance-vie à primes flexibles de la branche 21 dont le taux d intérêt sur la prime nette versée(1) est garanti. ^{var vsortrupt="csmm421 Operations Savings and Care" } ING Life Star Plan Type d'assurance-vie Assurance-vie à primes flexibles de la branche 21 dont le taux d intérêt sur la prime nette versée(1) est

Plus en détail

CONTRAT DE SYNDIC N. 96-98, rue du Théâtre (Angle avenue Emile Zola) - 75015 PARIS - Tél. : 01 45 79 89 49 - Fax : 01 45 79 98 29

CONTRAT DE SYNDIC N. 96-98, rue du Théâtre (Angle avenue Emile Zola) - 75015 PARIS - Tél. : 01 45 79 89 49 - Fax : 01 45 79 98 29 GESTION DE PATRIMOINE SYNDIC DE COPROPRIETE TRANSACTION FONDS DE COMMERCE EXPERTISE LOCATION 1 CONTRAT DE SYNDIC N ENTRE LES SOUSSIGNES : Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de l immeuble : RESIDENCE VASCO

Plus en détail

AVIS DE CHANGE N 5 DU MINISTRE DU PLAN ET DES FINANCES RELATIF AUX COMPTES DE NON-RESIDENTS. ( Publié au J.O.R.T. du 5 octobre 1982 )

AVIS DE CHANGE N 5 DU MINISTRE DU PLAN ET DES FINANCES RELATIF AUX COMPTES DE NON-RESIDENTS. ( Publié au J.O.R.T. du 5 octobre 1982 ) AVIS DE CHANGE N 5 DU MINISTRE DU PLAN ET DES FINANCES RELATIF AUX COMPTES DE NON-RESIDENTS ( Publié au J.O.R.T. du 5 octobre 1982 ) Le présent texte pris dans le cadre de l'article 19 du décret n 77-608

Plus en détail

UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE

UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ------------------- Le Conseil des Ministres PLAN COMPTABLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES T - UEMOA - I - PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE I.1 - Les classes

Plus en détail

le 25 juin 1985 SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1984-1985 PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SÉNAT relatif à certaines activités d'économie sociale.

le 25 juin 1985 SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1984-1985 PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SÉNAT relatif à certaines activités d'économie sociale. PROJET DE LOI adopté N 142 SÉNAT le 25 juin 1985 SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1984-1985 PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SÉNAT relatif à certaines activités d'économie sociale. (Urgence déclarée.) Le Sénat

Plus en détail

LOIS ET DECRETS PUBLIES DANS LA FEUILLE OFFICIELLE

LOIS ET DECRETS PUBLIES DANS LA FEUILLE OFFICIELLE LOIS ET DECRETS PUBLIES DANS LA FEUILLE OFFICIELLE Feuille officielle numéro 41, du 19 octobre 2012 Référendum facultatif: délai d'annonce préalable: 8 novembre 2012 délai de dépôt des signatures: 17 janvier

Plus en détail

LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS

LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS Article préliminaire Il est rappelé que l association «Les Hippocampes de Paris» a été créée le 25 mai 1934 sous la dénomination «Les Hippocampes». Elle a été déclarée

Plus en détail

destinataires in fine Pour information : destinataires in fine

destinataires in fine Pour information : destinataires in fine MINISTERE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DES FEMMES Direction de la sécurité sociale Sous-direction des retraites et des institutions de

Plus en détail

2 PP. Contributions directes

2 PP. Contributions directes 2 PP Contributions directes 2 PP 1-5 Evaluation des propriétés non bâties. Etat des observations présentées à la suite de la communication des résultats aux intéressés (1) 1911-1912 1 Arr. de Dieppe 2

Plus en détail

Accomplir les formalités préalables à la création

Accomplir les formalités préalables à la création ère étape Accomplir les formalités préalables à la création Personnes physiques Formalités Certificat Négatif Organisme Concerné CRI -Contrat de Service bail enregistrement enregistré ou et Timbre reçu

Plus en détail

STATUTS Révisés 23 mars 2012

STATUTS Révisés 23 mars 2012 Association Nationale des Equipes Contribuant à l Action Médico-Sociale Précoce STATUTS Révisés 23 mars 2012 TITRE I - DÉNOMINATION ET BUTS Article 1 - Dénomination Il a été créé le 2 août 1982, conformément

Plus en détail

2. Dénomination Sa dénomination est : «Association paritaire de l édition phonographique» (APEP).

2. Dénomination Sa dénomination est : «Association paritaire de l édition phonographique» (APEP). MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n 3361 Convention collective nationale IDCC : 2770. ÉDITION PHONOGRAPHIQUE ACCORD

Plus en détail