«l Opel ADAM Cup 2014» Règlement sportif

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1 General Motors France présente avec le concours de la société 2HP Compétition sous l égide de la Fédération Française du Sport Automobile «l Opel ADAM Cup 2014» Règlement sportif ARTICLE 1 ORGANISATION L Opel ADAM Cup 2014 est une coupe de marque reconnue par la FFSA et enregistrée par cette dernière sous le permis d organisation numéro C28 en date du 22/01/2014. Toute modification du présent règlement devra avoir reçu l accord de la FFSA avant diffusion. L Opel ADAM Cup 2014 est organisée par General Motors France, S.A.S. au capital de ,00 euros, dont le siège social est situé à Argenteuil (95101) 1à 9, avenue du Marais, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise sous le numéro , ci-après dénommée Opel France. General Motors France en tant qu organisateur en établit le règlement. General Motors France a mandaté la société 2HP Compétition, S.A.R.L. au capital de ,00 euros, dont le siège social est situé à Rambervillers (88700) Zone Industrielle N 4, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d Epinal sous le numéro , pour agir en son nom dans le cadre de la gestion de l Opel ADAM Cup L Opel ADAM Cup 2014 établit son calendrier dans le cadre des rallyes du Championnat de France des Rallyes, selon le calendrier figurant à l article 7 du présent règlement. ARTICLE 2 REGLEMENTS APPLICABLES D un point de vue réglementaire, les concurrents de l Opel ADAM Cup 2014 seront soumis à l application des dispositions suivantes : 1. du code sportif international de la FIA ; 2. des réglementations FFSA relatives au rallye ; 3. du règlement particulier diffusé par l ASA organisatrice du rallye concerné ; 4. du présent règlement et de ses annexes ; 5. des éventuels additifs sportifs et techniques relatifs à la voiture et/ou à la Coupe, préalablement validés par la FFSA. En cas de divergence d interprétation entre le présent règlement, les dispositions du Code Sportif International et de la réglementation FFSA, cette dernière prévaudra. Le règlement technique de l Opel ADAM Cup 2014 fait partie intégrante de ce règlement. Tout ce qui n est pas expressément autorisé par ce règlement est par conséquent interdit. ARTICLE 3 - VOITURES ADMISES La participation à l Opel ADAM Cup 2014 n est permise qu au volant d une : Opel ADAM Rallye conforme au Règlement Technique de l Opel ADAM Cup Opel ADAM Cup 2014 Règlement Sportif Page 1 sur 14

2 La participation à l Opel ADAM Cup 2014 engage les concurrents à utiliser exclusivement des pièces d origine Opel et des pièces compétition estampillées Holzer distribuées par 2HP Compétition. Un catalogue des pièces compétition est à disposition des concurrents. ARTICLE 4 - CONDUCTEURS AUTORISES L Opel ADAM Cup 2014 est ouverte à tous les pilotes et copilotes titulaires d une licence nationale ou internationale en cours de validité délivrée par la FFSA ou d une licence internationale délivrée par une ASN étrangère, à partir du moment où les rallyes du calendrier sont inscrits NPEA. Les pilotes bénéficiant d une priorité FIA en rallye ne sont pas éligibles à l Opel ADAM Cup 2014, de même que les pilotes prioritaires FFSA bénéficiant d une priorité A. Dans tous les cas, cette licence doit être présentée aux vérifications administratives du rallye. Charte de Bonne Conduite Pendant l ensemble des rallyes (reconnaissances, vérifications, courses, briefing, podium et remise des prix), chaque pilote et copilote s engagent sur l honneur à respecter à chaque instant la charte de bonne conduite consistant au respect : - de la réglementation technique de la voiture ; - de la réglementation générale de la FFSA ; - des créneaux horaires et des dispositions particulières prévus par l organisateur ; - des riverains et leurs biens ainsi que les autres usagers de la route ; - des autres concurrents ; - des représentants officiels de la FFSA, de l organisation des rallyes et des représentants d Opel France et de 2HP Compétition. D une manière générale, il ne sera accepté aucune atteinte à la réputation et aux intérêts d Opel France, de ses dirigeants et partenaires ou aux relations normales que chaque concurrent doit entretenir avec les organisateurs des rallyes et les représentants de la FFSA ou de la FIA. D une manière générale, il ne sera accepté aucun comportement d irrespect ou d agressivité de la part de tout pilote ou copilote ou de de leur entourage (préparateur et famille) envers toute personne de l équipe d encadrement de l Opel ADAM Cup 2014 et des équipes d organisation des rallyes. En cas de non-respect de ces règles, Opel France aura la faculté d exclure un concurrent de l Opel ADAM Cup En cas d exclusion d un rallye, le pilote ne peut prétendre à aucun point ni à aucun prix au titre de ce rallye. Aucune plainte d un concurrent inscrit à l Opel ADAM Cup 2014, ni de son team, ni de son entourage, n est recevable par Opel France s il est avéré que celui-ci n a pas respecté les préconisations mentionnées dans les notes techniques et les notes d informations concurrents officielles transmises par e.mail par 2HP Compétition aux concurrents de l Opel ADAM Cup ARTICLE 5 - INSCRIPTION Les concurrents désirant participer à l Opel ADAM Cup 2014 doivent remplir une demande nominative d inscription par le premier conducteur, qui sera disponible auprès de 2HP Compétition. Cette demande devra être signée, datée, et envoyée à l adresse ci-dessous au plus tard 20 jours ouvrables avant le premier rallye auquel le concurrent veut participer : 2HP Compétition Opel ADAM Cup 2014 Z.I. N Rambervillers La demande d inscription doit, pour être prise en compte, être accompagnée d'un chèque bancaire de 1.800,00 TTC (soit 1.500,00 HT) à l ordre de 2HP Compétition. Cette somme donne droit à la fourniture de deux Opel ADAM Cup 2014 Règlement Sportif Page 2 sur 14

3 combinaisons (une pour le pilote et une pour le copilote), d une dotation de vêtements et à un accès à la structure officielle de l Opel ADAM Cup 2014 située dans les parcs d assistance. Cette somme est encaissée et ne peut en aucune manière être remboursée. Si, pour quelque raison que ce soit, le pilote désire changer de copilote en cours de saison, ce nouveau copilote, sauf s il est déjà inscrit, doit joindre à son inscription un chèque de 750,00 TTC, donnant droit à une combinaison et une dotation de vêtements. Cette somme est encaissée et ne peut en aucune manière être remboursée. Par le seul fait de signer le dossier d inscription, l équipage accepte les termes du présent règlement et s engage à le respecter dans la lettre comme dans l esprit. Le seul interlocuteur d Opel France est le pilote régulièrement inscrit en tant que Pilote à l Opel ADAM Cup Pour bénéficier du tarif préférentiel sur l achat de l Opel ADAM Rallye, il faudra obligatoirement participer au minimum à cinq manches de l Opel ADAM Cup 2014, suivant le calendrier mentionné à l article 7 du présent règlement. Afin de garantir la participation des concurrents sur l ensemble des rallyes de l Opel ADAM Cup 2014, chaque concurrent devra obligatoirement joindre à son engagement le règlement des droits d engagements aux cinq premiers rallyes de l Opel ADAM Cup 2014, soit cinq chèques d un montant de 800,00 TTC chacun libellés à l ordre de 2HP Compétition. Le règlement des droits d engagements sera directement effectué par 2HP Compétition auprès des ASA (Associations Sportives Automobiles) organisatrices des rallyes en question. En cas de non-respect de cet engagement, 2HP Compétition se réserve le droit d encaisser les chèques, sauf cas de force majeure. L engagement du concurrent sera effectif après réception de tous les éléments demandés (bulletin d engagement dûment rempli, paiement de la totalité du montant de l inscription et par une confirmation écrite (par e.mail) de 2HP Compétition Limite du nombre d engagés Le nombre d engagés à l Opel ADAM Cup 2014 est limité à dix-huit (18) voitures par rallye, sur les 7 rallyes de l Opel ADAM Cup Dans le cas où un candidat à l inscription ou un inscrit (pilote ou copilote) aurait fait l objet depuis moins de 10 ans ou ferait l objet d une condamnation pénale définitive pour délit ou crime, il s engage à en informer Opel France. Dans le cadre de l article 3.14 du Code Sportif International, Opel France se réserve le droit de refuser la participation aux rallyes de l Opel ADAM Cup 2014 des candidats ou des inscrits dont la condamnation pour crime ou délit pourrait porter atteinte à l image d Opel France ou de l Opel ADAM Cup Les inscriptions à l Opel ADAM Cup 2014 sont ouvertes tout au long de la saison. Néanmoins, tout pilote qui s inscrit à partir de la 4 ème manche de la saison 2014 ne marquera pas de point et sera donc transparent dans le barème d attribution des points. Il pourra bénéficier uniquement des primes. Chaque pilote doit également s inscrire au Championnat de France des Rallyes. Cette inscription permet de figurer au classement du Championnat. Les ouvreurs ne sont pas autorisés dans le cadre de l Opel ADAM Cup La participation à la séance d essai, organisée dans le cadre des rallyes, ou à toute séance d essais privée organisée un mois avant chaque rallye dans le département et les départements limitrophes des rallyes est strictement interdite pour les équipages engagés à l Opel ADAM Cup Refus d inscription Opel France se réserve le droit de refuser une inscription à l Opel ADAM Cup 2014 conformément à l Article 3.14 du Code Sportif International. Opel ADAM Cup 2014 Règlement Sportif Page 3 sur 14

4 5.3 Exclusions Si un pilote est exclu d'un rallye pour des raisons sportives ou techniques (Prescriptions Générales de la Réglementation Générale de la FFSA), il ne pourra prétendre à aucune attribution de points ni à aucune dotation ni à aucun prix pour le rallye concerné. De plus, en fonction de la gravité de la faute, une exclusion définitive à l Opel ADAM Cup 2014 pourra être décidée par Opel France. L'exclusion d'un pilote pourra constituer un motif de refus d'inscription à venir dans l'ensemble des disciplines dans lesquelles Opel France est engagée pour un délai minimum de 2 ans. ARTICLE 6 - ENGAGEMENT AUX RALLYES L inscription à l Opel ADAM Cup 2014 ne dispense pas : a) de la procédure d engagement à chaque rallye auprès de l ASA (Association Sportive Automobile) organisatrice ; les concurrents de l Opel ADAM Cup 2014 sont sous la juridiction du rallye. b) de la procédure d inscription à d'autres classements annexes : optionnel pour le Championnat de France des Rallyes Pilote, optionnel pour le Championnat de France des Rallyes Team. Afin de bénéficier d une priorité d engagement attribuée à une coupe de marque, il est obligatoire que l ASA organisatrice soit en possession de la demande d engagement au plus tard le lundi précédant la date limite fixée dans le règlement particulier de l épreuve. Ainsi, 8 jours ouvrables AVANT le lundi précédant la date limite fixée dans le règlement particulier de chaque rallye, chaque concurrent doit, et ce afin de bénéficier de l attribution des points et des primes correspondant à ces performances, adresser l original du bulletin d engagement officiel dûment complété, avec l ensemble des informations et pièces jointes demandées par les ASA, par courrier à l attention de Karine HOT - 2HP Compétition (adresse : Z.I. N Rambervillers). Pour les deux derniers rallyes de l Opel ADAM Cup 2014, les bulletins d engagement devront être accompagnés du règlement par chèque bancaire d un montant de 800,00 TTC pour règlement des droits d engagement libellé à l ordre de l ASA organisatrice. 2HP Compétition transmettra l ensemble de ces documents à chaque ASA organisatrice. A défaut de la réception de ce document, Opel France se réserve le droit de refuser la participation, au titre dû, à l Opel ADAM Cup 2014, du conducteur concerné au rallye Ordre de départ Au premier rallye du calendrier, les numéros de course et l ordre de départ (1 ère étape) sont attribués, suivant une liste proposée par Opel France. Pour les rallyes suivants, les numéros de course et l ordre de départ (1 ère étape) sont attribués dans l ordre du classement provisoire de l Opel ADAM Cup Les non classés et éventuels nouveaux inscrits partent à la suite de cette liste proposée par Opel France. ARTICLE 7 - CALENDRIER* 1/6 Rallye Le Touquet Pas de Calais CFR mars 2014 Le Touquet (62) 2/7 Rallye Lyon-Charbonnières Rhône CFR avril 2014 Lyon (69) 3/7 Rallye Région Limousin Lac de Vassivière CFR 8-10 mai 2014 Limoges (87) 4/7 Rallye Aveyron - Rouergue - Midi Pyrénées CFR juillet 2014 Rodez (12) 5/7 Rallye Mont-Blanc Morzine CFR 4-6 septembre 2014 Morzine (74) 6/7 Rallye de France-Alsace WRC 2-5 octobre 2014 Strasbourg (67) 7/7 Rallye du Var CFR novembre 2014 Sainte-Maxime (83) * Dans le cas où un ou plusieurs rallyes inscrits au calendrier ne sont pas organisés, Opel France et la FFSA étudieront en commun une éventuelle solution de remplacement. Opel ADAM Cup 2014 Règlement Sportif Page 4 sur 14

5 ARTICLE 8 - ATTRIBUTION DES POINTS ET PRIMES PAR RALLYE 8.1 Principes et attribution des points Pour chacun des rallyes du calendrier, les points suivants seront attribués aux concurrents de l Opel ADAM Cup 2014 selon le barème suivant : au 1 er 25 pts au 6 ème 8 pts au 2 ème 20 pts au 7 ème 6 pts au 3 ème 15 pts au 8 ème 4 pts au 4 ème 12 pts au 9 ème 2 pts au 5 ème 10 pts au 10 ème 1 pt Le concurrent de l Opel ADAM Cup 2014 utilisant le Super Rallye ne marque pas de points et devient transparent pour l attribution de points des autres concurrents de l Opel ADAM Cup Primes Chaque rallye, en fonction du résultat final, donne lieu à une attribution de sommes forfaitaires, de bons d achat et de pneumatiques selon le tableau ci-après : Classement Coupe Somme forfaitaire TTC Bon d achat TTC Pneumatiques 1 er 3.500, , ème 3.000, , ème 2.500, , ème 1.500, , ème 1.200, , ème 1.000, , ème 800,00 500, ème 700,00 500, ème 600,00 500, ème 500,00 500, ème - 500, ème - 500, ème - 500, ème - 500, ème - 500, Distribution des primes Les primes sous la forme d attribution de sommes forfaitaires seront distribuées par 2HP Compétition aux concurrents concernés dans les quinze jours qui suivront l arrivée de chaque rallye par chèques bancaires. Pour percevoir les primes sous la forme de bons d achats nominatifs, les concurrents devront adresser une liste de pièces à 2HP Compétition qui leur expédiera leur commande ou leur mettre à disposition au camion de pièces détachées compétition Opel France sur le rallye suivant. Les primes sous la forme de dotations de pneumatiques seront à retirer au camion de pièces de l Opel ADAM Cup 2014 sur le rallye suivant. Pour la dernière manche de l Opel ADAM Cup 2014, les dotations en pneumatiques seront adressées aux concurrents bénéficiaires. Si un concurrent fait l objet d une réclamation, la prime sera mise en attente jusqu à la décision finale des instances sportives traitant la réclamation. Un concurrent de l Opel ADAM Cup 2014 repartant en Super Rallye ne bénéficiera pas de prime. Opel ADAM Cup 2014 Règlement Sportif Page 5 sur 14

6 ARTICLE 9 CLASSEMENT FINAL DOTATIONS DE FIN D ANNEE 9.1 Principes Le vainqueur sera l équipage qui aura totalisé le plus grand nombre de points. Les cinq meilleurs résultats sur les sept rallyes disputés sont retenus pour le classement final de l Opel ADAM Cup Les trois premiers concurrents du classement final recevront des prix. En cas d ex æquo éventuels, Opel France tiendra compte de la qualité de leur place au classement de chaque rallye du calendrier (nombre de place de 1 er, 2 ème, 3 ème, etc ). En cas de nouvel ex-æquo, le nombre d épreuves spéciales remportées tout au long de la saison, hors Super Rallye, sera prépondérant quant à l'attribution de la première place Prix pour le vainqueur de l Opel ADAM Cup 2014 Il sera attribué au premier Pilote de la saison 2014 de l Opel ADAM Cup 2014 un volant officiel Opel France pour la saison 2015 sur 6 manches du Championnat de France des Rallyes. 9.3 Prix pour le classement général final Opel France et ses partenaires attribueront au vainqueur de l Opel ADAM Cup 2014 les prix de fin d année suivant : Vainqueur : articles ème : ,00 TTC 3 ème : 5.000,00 TTC ARTICLE 10 - REMISES DES PRIX 10.1 Après chaque rallye Les trois premiers équipages au classement de l Opel ADAM Cup 2014 devront, pour percevoir leurs dotations, être obligatoirement présents lors de la Remise des Prix officielle du rallye (sur le podium ou autre) afin d y recevoir une distinction remise par Opel France A l issue de la saison L ensemble des équipages (les 3 premiers du classement général) devant recevoir des prix, devront, pour percevoir leurs dotations, être obligatoirement présents lors de la manifestation finale de Remise des Prix qui aura lieu à une date et à un endroit restant à définir. ARTICLE 11 PASSSAGE PODIUM Chaque équipage s engage à passer sur les podiums d arrivée d étape et d arrivée finale de chaque rallye de l Opel ADAM Cup 2014 auquel il participera, sauf en cas d impossibilité pour cause d abandon. Le non-respect de cette règle entraînera pour sanction immédiate la suppression des primes obtenues par l équipage sur le rallye où la faute sera constatée. Opel ADAM Cup 2014 Règlement Sportif Page 6 sur 14

7 ARTICLE 12 - RECONNAISSANCES La réglementation des reconnaissances pour les rallyes de l Opel ADAM Cup 2014 est sous le régime de la réglementation générale FFSA et du règlement particulier de chaque rallye. En conséquence, toute infraction constatée à ces réglementations entraîne des sanctions pouvant aller jusqu à l exclusion du concurrent pris en faute de l Opel ADAM Cup 2014 pour l année en cours et il ne pourra pas prétendre au remboursement des frais d inscription. ARTICLE 13 ASSISTANCE Un espace pour l implantation d un village d assistance exclusivement dédié aux concurrents de l Opel ADAM Cup 2014 sera réservé sur les parcs d assistance de chaque rallye. Les pilotes inscrits à l Opel ADAM Cup 2014 ont l obligation d y effectuer leur assistance, avec l équipe technique de leur choix, et disposent ainsi d un stand qui comprend une tente, une bâche de sol et des barrières de stand aux couleurs d Opel et qui leur sera mis à disposition sur chaque rallye. Cela correspond à un espace maximum de 60m² par concurrent. Les concurrents bénéficient également d un appui technique avec la présence et la disponibilité du staff technique de l Opel ADAM Cup Les concurrents de l Opel ADAM Cup 2014 ont accès à la structure d accueil officielle d Opel France située à côté du stand d assistance de l Opel ADAM Cup Chaque équipage bénéficie de 6 bracelets pour accès au motor-home de l Opel ADAM Cup 2014 (équipage inclus). ARTICLE 14 CONTROLES ET JUGES DE FAITS Comme mentionné dans l article 2.3. «Contrôles techniques» du règlement technique de l Opel ADAM Cup 2014, des contrôles techniques pourront être réalisés par les commissaires techniques pour vérifier la conformité des voitures. D une manière générale, les commissaires techniques de l Opel ADAM Cup 2014 officieront également en tant que juges de faits pour vérifier le respect du règlement sportif de l Opel ADAM Cup 2014 par les concurrents inscrits à la coupe. Toute personne membre officiel de l équipe d encadrement et d organisation de l Opel ADAM Cup 2014, à savoir le Manager, le Responsable Technique, le Responsable Relations Concurrents et le Responsable Coordination & Communication ainsi que les responsables d Opel France veilleront également au respect par les concurrents des règlements techniques et sportifs de l Opel ADAM Cup ARTICLE 15 PIECES DE RECHANGE Un camion de pièces de rechange est à disposition des concurrents sur chaque rallye de l Opel ADAM Cup Pour pouvoir acheter des pièces au camion, chaque concurrent de l Opel ADAM Cup 2014 doit déposer un chèque de caution ou une empreinte carte bleue. Seules les pièces d origine Opel et les pièces spécifiques compétition estampillées Holzer distribuées par 2HP Compétition sont autorisées (comme mentionné dans le règlement technique de l Opel ADAM Cup 2014). ARTICLE 16 OUVREURS Les ouvreurs et les voitures ouvreuses sont strictement interdits pour les concurrents de l Opel ADAM Cup Opel ADAM Cup 2014 Règlement Sportif Page 7 sur 14

8 ARTICLE 17 SUPER RALLYE Dans le cas visé à l article du règlement du Championnat de France des Rallyes, les concurrents inscrits à ces mêmes championnats pourront réintégrer le rallye aux conditions exposées au dit article Ils ne pourront prétendre à aucun prix ni attribution de point pour l Opel ADAM Cup 2014 au titre des rallyes concernés. Ils seront reclassés pour l ordre de départ de l étape suivante par le Collège des Commissaires Sportifs derrière l ensemble des pilotes de l Opel ADAM Cup ARTICLE 18 - PNEUMATIQUES RALLYES ASPHALTE Choix des pneumatiques Il est obligatoire d utiliser exclusivement les pneumatiques de la seule marque retenue dans le cadre Opel ADAM Cup, à savoir la marque AVON Tyres distribuée par la société SODIPNEU, de dimensions : 195/50 x 16, avec monte obligatoire à l avant et à l arrière. Le type de pneumatiques sera communiqué aux concurrents par additif au présent règlement sportif. En ce qui concerne l usure des pneumatiques, il est impératif de se tenir en conformité avec la Réglementation Générale FFSA des Rallyes. Toutes les modifications de pneumatique (retaillage, rechapage, traitement de surface, tout système de chauffe, etc.) sont interdites Quantités maximum autorisées par rallye Sur chaque rallye, le nombre de pneumatiques est limité à 10 au total pour l avant, l arrière et les roues de secours Roue de secours Les roues de secours doivent être équipées de pneumatiques marqués pour le rallye. Elles doivent être impérativement identiques à la monte de la voiture. Il est obligatoire d avoir au minimum une roue de secours dans la voiture, et deux au maximum Enregistrement des pneumatiques Le lieu et l heure de l enregistrement des codes barre des pneumatiques sont précisés avant chaque rallye. Chaque équipage doit obligatoirement se soumettre à l opération d enregistrement. La totalité autorisée des roues doit être présentée en une seule fois, pneumatiques montés et propres. Le pneumatique doit obligatoirement être monté le code barre sur le flanc extérieur afin de permettre l enregistrement et la lecture. A chaque départ de rallye, les concurrents doivent se présenter au camion SODIPNEU pour acheter et faire monter les pneumatiques dans la limite de la quantité autorisée et ce obligatoirement en pneumatiques neufs. La société SODIPNEU distributrice des pneumatiques AVON Tyres assurera sur chaque rallye le montage et le suivi technique. Opel France s autorise à appliquer des dispositions complémentaires en matière de pneumatiques pour assurer l équité sportive et le contrôle du présent Règlement. Opel ADAM Cup 2014 Règlement Sportif Page 8 sur 14

9 18.5. Contrôles des pneumatiques Des contrôles sont effectués par Opel France pendant toute la durée du rallye. Le non-respect du présent Règlement entraîne pour l équipage, sur décision du Collège des Commissaires Sportifs du rallye, des pénalités allant jusqu à la mise hors course du rallye. Voir réglementation générale FFSA. ARTICLE 19 - CARBURANT Le carburant à utiliser doit obligatoirement être du 98 sans plomb. Ce carburant doit être de l essence commerciale provenant d une pompe de station - service. L emploi d un autre carburant et/ou l adjonction d un additif quelconque sont strictement interdits sous peine de non-conformité technique. Procédure d analyse de carburant : Selon la réglementation FFSA en vigueur, à tout moment au cours du rallye, il doit être possible de prélever 4 litres au minimum de carburant dans le réservoir, faute de quoi, le pilote est exclu du rallye. ARTICLE 20 - COMMUNICATION AVEC LES CONCURRENTS Tous les concurrents régulièrement engagés doivent disposer d une adresse pouvant recevoir un minimum de 2,5 Mo par message envoyé, car les informations nécessaires au déroulement l Opel ADAM Cup 2014 seront exclusivement communiquées et envoyées par courrier électronique à cette adresse. ARTICLE 21 - PUBLICITE 21.1 Identification des conducteurs Opel France et ses partenaires sponsors fourniront à l équipage une combinaison de marque Sparco conforme au plan d identification figurant dans cet article. Opel ADAM Cup 2014 Règlement Sportif Page 9 sur 14

10 Chaque membre de l équipage est autorisé à apposer les logos de ses partenaires sponsors sur la combinaison fournie, tout en respectant les règles de sécurité FIA et en respectant les bonnes mœurs, sous réserve qu ils ne concernent pas, directement ou indirectement, des produits concurrents de ceux d Opel et des partenaires sponsors de l Opel ADAM Cup Sont interdits tous les autres constructeurs automobiles, les établissements de financement et les manufacturiers de pneumatiques. Opel France réserve pour ses partenaires sponsors les emplacements sur les épaules gauche et droite des combinaisons (se reporter au plan de la combinaison). L emplacement cœur, poitrine côté gauche, est réservé au logo «FFSA Championnat de France des Rallyes», les concurrents de l Opel ADAM Cup 2014 devant être inscrits au Championnat de France des Rallyes, comme mentionné à l article 5.1. du présent règlement. Pendant la durée totale des épreuves spéciales ainsi que pendant la cérémonie du podium, l équipage au complet devra obligatoirement porter cette combinaison. Le coordinateur de l Opel ADAM Cup 2014 notifiera tout manquement au respect des éléments visuels déterminés. En cas de manquement, Opel France pourra décider d une pénalité (une retenue sur les primes pourra être déterminée par Opel France) ou d une exclusion de l Opel ADAM Cup Identification des voitures La décoration des voitures de l Opel ADAM Cup 2014 devra être conforme au plan de décoration figurant dans cet article. Opel France et ses partenaires fourniront aux conducteurs des adhésifs publicitaires tels que prescrits au plan d identification figurant dans cet article. Opel ADAM Cup 2014 Règlement Sportif Page 10 sur 14

11 Les stickers obligatoires seront fournis à chaque concurrent lors des vérifications techniques pré-rallye. La publicité est libre sur les espaces réservés aux concurrents dans le respect des bonnes mœurs, et à la condition expresse qu elle ne concerne pas, directement ou indirectement, des produits concurrents de ceux d Opel et des partenaires sponsors de l Opel ADAM Cup Sont interdits tous les autres constructeurs automobiles, les établissements de financement et les manufacturiers de pneumatiques. Opel France réserve pour ses partenaires sponsors les emplacements suivants sur les Opel ADAM Rallye engagées à l Opel ADAM Cup 2014 : gauche et droite pare-chocs avant et arrière (AVON Tyres), les montants de custodes arrières gauche et droite, un emplacement côté bas de caisse et la plaque minéralogique avant. Pendant la durée totale des rallyes, les voitures devront comporter toutes ces identifications et marques préalablement définies. Le coordinateur de l Opel ADAM Cup 2014 notifiera tout manquement au respect des éléments visuels déterminés. En cas de manquement, Opel France pourra décider d une pénalité (une retenue sur les primes pourra être déterminée par Opel France) ou d une exclusion de l Opel ADAM Cup Exploitation Opel France et les partenaires de l Opel ADAM Cup 2014 se réservent le droit d exploiter à des fins publicitaires, promotionnelles ou commerciales les noms et résultats sportifs des concurrents et conducteurs de cette discipline, ainsi que toute photo, commentaire enregistré et image, sans leur autorisation préalable et sans avoir à payer des droits ou honoraires particuliers. Opel ADAM Cup 2014 Règlement Sportif Page 11 sur 14

12 ARTICLE 22 - PENALITES SANCTIONS EXCLUSIONS 22.1 Infractions aux réglementations générales Toute infraction : - au Code Sportif International de la FIA - aux Règlements de la FFSA - ou au Règlement particulier de chaque A.S.A. organisatrice sera soumise à l application des règlements par le Directeur de Course ou à la décision prise par le Collège des Commissaires Sportifs officiellement désignés par les organisateurs du rallye. Toute infraction au présent Règlement de l Opel ADAM Cup 2014 ou aux éventuels additifs sportifs et techniques, sera soumise au jugement du coordinateur de l Opel ADAM Cup 2014, 2HP Compétition, présent sur le rallye si cela ne concerne pas la Direction de Course ou le Collège des Commissaires Sportifs Infractions à la réglementation technique a) Fiche d homologation et passeport technique Lors de vérifications techniques préliminaires de chaque rallye de l Opel ADAM Cup 2014, chaque concurrent devra être en possession de la fiche d homologation ainsi que du passeport technique de la voiture avec laquelle il est inscrit. b) Vérifications techniques Avant chaque rallye, des vérifications techniques spécifiques de l Opel ADAM Cup 2014 auront lieu suivant un horaire qui sera attribué par le Commissaire Technique Délégué de l Opel ADAM Cup La date, l horaire et le lieu de ces vérifications techniques seront communiqués à chaque concurrent au plus tard une semaine avant le début du rallye. Le respect scrupuleux de cet horaire est obligatoire sous peine de la sanction suivante : - 1 ère infraction : le concurrent dont la voiture ne se présenterait pas à son heure de convocation recevra un avertissement. - 2 ème infraction : le concurrent dont la voiture ne se présenterait pas à son heure de convocation se verra infliger une pénalité financière prévue aux Prescriptions Générales FFSA et soumise à l approbation du Collège des Commissaires Sportifs. - 3 ème infraction : le concurrent dont la voiture ne se présenterait pas à son heure de convocation se verra exclu du rallye en question dans le cadre de l Opel ADAM Cup Dans le cas où le premier pilote de la voiture en question (ou son concurrent), passible de la pénalité financière décrite ci-dessus, n'aurait pas réglé celle-ci au Coordinateur Général de l Opel ADAM Cup 2014 avant la fin du rallye, Opel France en déduira le montant des futures primes éventuelles à recevoir. Toute demande de décalage de l horaire de vérifications techniques préliminaires par un concurrent et pour n importe quelle raison (accident, problème technique ) devra être validée par le Coordinateur Sportif de l Opel ADAM Cup Lors de la présentation aux vérifications techniques, il sera obligatoire de présenter la voiture conforme à la règlementation. Le système RFT est obligatoire pour tous les pilotes et copilotes selon les normes et procédures édictées par la FFSA (liste FIA n 25 pour le RFT, liste FIA n 29 pour les casques, notice de montage du système Hans). Ces documents sont disponibles auprès de la FFSA, notamment via son site internet La voiture pourra être présentée par une personne dûment mandatée par le concurrent, combinaisons, sousvêtements ignifugés, casques et Hans à bord du véhicule. La voiture devra être de présentation impeccable et propre, de même que pour le départ du rallye. Opel France pourra, à tout moment, demander au Directeur de Course, pour transmission au Collège des Commissaires Sportifs, que soient faites des vérifications techniques très détaillées, pouvant aller jusqu au démontage des pièces concernées, et ce, afin d assurer la stricte conformité des voitures engagées. Pour ce faire, le conducteur dont la voiture est en cause doit mettre à la disposition du Commissaire Technique Délégué de l Opel ADAM Cup 2014 en charge du contrôle 2 (deux) mécaniciens pour le démontage de la voiture. Dans le cas où un de ces contrôles fait apparaître la non-conformité d une voiture, Opel France transmettra un rapport détaillé au Collège des Commissaires Sportifs. Opel ADAM Cup 2014 Règlement Sportif Page 12 sur 14

13 22.3 Dopage Le dopage, c est à dire l usage de substances destinées à accroître artificiellement et passagèrement les possibilités physiques et susceptible de nuire à la santé des pratiquants est rigoureusement interdit. Les contrevenants et ceux ayant refusé de se soumettre à un contrôle antidopage seront exclus de l Opel ADAM Cup 2014 pour l année en cours et, en outre, pourront faire l objet de sanctions disciplinaires complémentaires Sanctions Toute infraction constatée entraînera la non comptabilisation des points et des primes prévus et pourra entraîner l'exclusion du rallye concerné. Opel France pourra prendre d autres sanctions pouvant aller du refus d engagement au rallye suivant, au sein de l Opel ADAM Cup 2014, jusqu à l exclusion définitive de l Opel ADAM Cup 2014 pour l'année en cours. En cas de contestation sur l interprétation ou l application du présent Règlement, Opel France statuera seule sur la suite à donner Réclamation Les concurrents, quelle que soit leur nationalité, ont le droit de faire appel contre les pénalités prononcées ou les décisions prises par les commissaires sportifs d'un rallye auprès de la FFSA. Conformément aux dispositions de l article VIII A des Prescriptions Générales de la FFSA, sous réserve d'avoir notifié aux commissaires sportifs du rallye par écrit, accompagné d un chèque de 3.300,00 et dans l'heure qui suit la publication de la décision, leur intention de faire appel de cette décision. Opel ADAM Cup 2014 Règlement Sportif Page 13 sur 14

14 CONTACT UTILES General Motors France 1-9, avenue du Marais BP Argenteuil Cedex Services Marketing Manager Pierre Maesen Sales Promotion Coordinator Opel Pauline Borel HP Compétition : coordinateur de l Opel ADAM Cup 2014 Z.I. N Rambervillers Tél Fax Manager de l Opel ADAM Cup : Christian Hot christian.hot.2hpcompetition@orange.fr Responsable Communication & Coordination : Karine Hot karine.hot@wanadoo.fr Responsable Technique : Jacky Marché jacky.marche89@orange.fr Opel ADAM Cup 2014 Règlement Sportif Page 14 sur 14