ARCHIVES NATIONALES. Versement

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1 Versement MINISTERE : EQUIPEMENT, TRANPORTS, LOGEMENT, TOURISME ET MER DIRECTION : PERSONNEL ET SERVICES SOUS-DIRECTION : RECRUTEMENT ET FORMATION Sommaire Art 1-3: organisation de la sous direction, programmes d'activités, Art 4-34: politique de recrutement et de formation des agents du ministère évaluation, plan et établissements de formation, Art 35-36: actions de formation internationales et de coopération, Art :tutelle des écoles du ministère de l'équipement, COMMUNICABILITE : libre NOMBRE D ARTICLES : 40 METRAGE LINEAIRE : 4.00 m.l. LIEU DE CONSERVATION : Archives nationales Mission archives 28/08/2013 1/10

2 /1 - Programme d'activité RF 1986, 1987, 1988, 1989 : compte rendu, note, suivi de programme, tableau ( ) - Programme d'action DP 1989 et - dossiers du sous-directeur : notes manuscrites, fiches de programme du plan d'action, bilan et perspectives , comité de pilotage, notes, préparation séminaire DP (1988- ) - Relevés de décisions des réunions RF ( ) - Notes internes RF ( ) /2 - Mémentos des comités de direction DPS et des réunions sous-direction RF, comptes-rendus, Réunions du comité de direction, Dossiers : concours, prime, programmation 1989, programmation des crédits formation /3 Attribution de distinctions honorifiques - Ordre National du Mérite et autres distinctions : propositions, mémoire de proposition, nominations, correspondance, notes, Palmes académiques : propositions, mémoire de proposition, nominations, correspondance, notes, /4 Rapports d'évaluation et statistiques - " La formation au ministère de l'équipement : indicateurs sur la formation continue " ( ) - "La formation au ministère de l'équipement : données ", " Formation à la carte : évolution de à 1996 ", juillet " Formation à la carte : données et 1994 ", " Formation au ministère de l'equipement : statistiques 1994 à " - " Evaluation de la remise à niveau en expression française, rapport d'évaluation et rapport de synthèse ", " rapport d'évaluation du plan d'actions pluriannuel interrégional PAPI - " : rapport, annexes et documents préparatoires,. - " Etude sur les processus de maîtrise d'ouvrage locale de la formation " : dossier d'évaluation de la politique de maîtrise d'ouvrage locale du gouvernement, /5 Rapports d'évaluation et statistiques - Annuaire du réseau recrutement-formation de l'equipement, Fiches statistiques des formations 1997 et, - Instrument statistique d'observation de l'activité réelle des DDE ( ISOARD), analyse des données relatives aux années 1995 et 1996,. - Guide de l'évaluation, élaboration, projet, Les démarches d'évaluation, guide Notes sur l'évaluation de la formation dite continuée à l'entpe, 1997, l'évaluation de la formation postconcours des secrétaires administratifs des services déconcentrés,. Rapports d'évaluation de la formation : - La formation post-recrutement des Secrétaires administratifs d'administration centrale (SAAC), CIFP de Paris, Contribution à l'élaboration du diagnostic d'évaluation de la formation des secrétaires administratifs d'administration centrale, promotion 1997, ENTE, La fonction formation dans les directions départementales de l'equipement, résultats de l'enquête menée auprès des chargés de la formation en juin La qualité des prestations de service du réseau territorial au bénéfice des communes ", Henri Lefranc, Mission archives 28/08/2013 2/10

3 - La formation des fonctionnaires de l'etat et la politique de la ville, Gilles Carrère, Le référentiel de compétences constructions publiques des DDE, DGUHC DPS, /6 Recrutement des agents - Transports terrestres (contrôleur divisionnaire) : courrier, synthèse de l'intervention de M. Fournier sousdirecteur des transports routiers, février 1996, projet de décret, rencontre avec le SAFACT du , réunions compte rendu, notes, Concours - Multicandidatures au concours de chef d'équipe d'exploitation des TPE (1996) - La professionnalisation des concours (1988) - Rapports de jury : concours externes et internes de contrôleur principal des travaux publics, de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière, examen professionnel d'assistant technique des TPE, professionnel de CSTPE, attaché principal d'administration centrale (APAC), examen professionnel de chef de garage d'administration centrale, assistant de service social, secrétaire administratif de classe exceptionnelle d'administration centrale, attaché des services déconcentrés de l'equipement, contrôleurs des transports terrestres, emplois réservés d'agent administratif des services déconcentrés organisé au titre de la résorption de l'emploi précaire, de secrétaires administratifs des services déconcentrés et d'administration centrale, sur épreuves professionnelles d'attaché principal des services déconcentrés de 2ème classe, examen professionnel pour l'accès au grade provisoire de contrôleur divisionnaire des transports terrestres, de chargé d'études documentaires, examen professionnel de techniciens supérieurs (-2001) /7 Recrutement des agents Concours - Rapports de jury : concours interne et examen professionnel de contrôleur des Travaux Publics de l'etat, pour le recrutement exceptionnel d'ingénieurs des travaux publics de l'etat dans le domaine Environnement, professionnel d'ingénieur des Ponts et Chaussées, examen professionnel de contrôleur des Travaux Publics de l'etat, examen professionnel pour l'accès au grade provisoire de contrôleur divisionnaire des transports terrestres, concours interne d'élèves ingénieurs des Travaux publics de l'etat (TPE), Observations du jury : recrutement d'élèves ingénieurs aux écoles nationale des travaux publics de l'etat, à l'ecole supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à l'ecole nationale des sciences géographiques et cartographiques de l'etat, à l'ecole nationale des travaux maritimes (1996-) /8 Recrutement des agents Concours - Observations du jury des concours à 1995 pour le recrutement d'élèves-ingénieurs à : l'ecole nationale des travaux publics,l'ecole supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, section des élèvesingénieurs de l'industrie et des mines, l'ecole nationale des sciences géographiques et cartographiques de l'etat, section des élèves-ingénieurs des travaux géographiques et cartographiques de l'etat, l'ecole nationale des travaux maritimes, Concours commun TPE : Rapport d'intégration rentrée 1997, ENTPE, 1997 ; rapport sur le concours commun d'admission de et de, sujet des compositions, Ecole nationale des Ponts et Chaussées, Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Ecole nationale supérieure des Techniques avancées, Ecole nationale supérieure des Télécommunications, Ecoles nationales supérieures des Mines de Paris et de Saint-Etienne, et de Nancy, Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne, Ecole polytechnique, filière TSI. - Réunions nationales d'harmonisation des concours professionnels d'accès au corps des chefs d'équipe d'exploitation des travaux publics de l'etat : procès-verbal, textes et statistiques, concours 1994 à, (1994- ) - Plaquettes destinées aux stagiaires, Guides pratiques à l'intention des lauréats de concours internes, externes ou professionnels : contrôleurs TPE, assistants techniques TPE, secrétaires administratifs des services déconcentrés, Mission archives 28/08/2013 3/10

4 secrétaires administratifs d'administration centrale, " Pour baliser votre parcours un guide de découverte...de votre service, d'une DDE, d'un service technique du ministère de l'equipement ", " Pour vous, avec vous, ingénieur des travaux publics de l'etat recrutés sur titres en 1997, un parcours! ", /9 Recrutement des agents Préparation des examens et concours, (PEC) - Conseil de perfectionnement de la PEC : comptes rendus de réunions ( ) - Conseil scientifique et d'évaluation de la PEC, juin 1996, note Les formateurs internes et la politique de revalorisation de la PEC, réunions (1994, ) - Réalisation d'un support d'information à l'attention des agents, Plan d'action pour l'année, dispositif de mise en uvre d'un processus d'évaluation pour la PEC et mise en place du conseil scientifique et d'évaluation (1994) - Sondage PEC, septembre Plaquette " Suivez le guide! : préparation aux examens et aux concours " ( ) - Rapport provisoire " Les parcours au sein du ministère de l'équipement, des transports et du logement, trois concours internes :secrétaire administratif, assistant technique, contrôleur des TPE", Annie Canel, - Rapports de jury et enseignements pour la PEC : examen professionnel d'itpe, concours professionnel de CSTPE, 1995,, /10 Formation des agents du ministère - Journées d'échanges sur les formations dans le domaine des transports les 10 et à La Défense - Journées sur les formations dans les transports, 18 et ; cahier des charges de la formation mise en place de la Gestion personnalisée des entreprises de transport terrestre et des contrôles (GRECO) programme ; compte rendu des journées sur les transports terrestres des 10 et Atelier séminaire sur la formation post-recrutement des contrôleurs des transports terrestres des 3 et Cycle d'études ouvrages d'art pour -1994, rapports des groupes de travail préliminaires, colloque national du , réunions. - rapport de M Tendron sur le projet de création d'un Institut national de formation de l'environnement " CTPM du : compte rendu, notes /11 - " Projet de progrès et de modernisation de l'administration de l'équipement ", Serge Vallemont, 1989 ; colloque des 3 et " Professionnaliser les dirigeants, une exigence pour réussir, la modernisation de l'administration : le cas de l'equipement ", Michel Lalande, colloque du 23 au Séminaire international sur le perfectionnement du service d'état dans la fédération de Russie, Moscou, 15 au " La modernisation à l'equipement, cohérence et dynamique du changement : le projet de progrès et de modernisation de l'administration de l'equipement ", novembre 1988, 5èmes rencontres de l'equipement - " La modernisation de l'administration publique, analyse comparée Canada, France, Grande-Bretagne : l'exemple de la France, séminaire au Québec du 16 au Bilan d'application de l'accord-cadre sur la formation continue au ministère de l'equipement, du Logement, des Transports et de l'espace Tables rondes " Façades maritimes : restitution ", réunion d'échanges autour de l'évolution des métiers et des besoins en qualification dans le domaine maritime, novembre Rencontre nationale des responsables formation, les 18 et Séminaire de Toulouse les 2 et " Actualisation de l'accord-cadre de la fonction publique " Mission archives 28/08/2013 4/10

5 /12 - Les assises de la formation : séminaire - Les assises de la formation : 1994-, un schéma directeur à 6 ans, un accord-cadre à 3 ans, Michèle Gallot, J.P. Lanet,. - Travaux des ateliers nationaux " guide pratique pour la mise en uvre des ateliers nationaux ", - Rapport de synthèse de la Conférence nationale sur l'entretien et l'exploitation des infrastructures, Conseil général des Ponts et Chaussées, septembre /13 - Cycle supérieur de management de l'equipement, ( CSME 19) : projets de la 19ème promotion, ( ) /14 Cycle supérieur de management de l'equipement (CSME) - Liste de la 20 ème promotion de l'ecole nationales des travaux publics (ENTPE), ème et 22 ème promotion : projets, notes, correspondance, (-) /15 Cycle supérieur de management de l'equipement (CSME) - 23 ème promotion : projets, listes des stagiaires, des membres, intitulés des projets, /16 Cycle supérieur de management de l'équipement (CSME) - 24 et 25 ème promotion : projets /17 Cycle supérieur de management des sous-directeurs d'administration centrale (CSMC) - Projets /18 - Plan de formation de la DDE de Haute Normandie, Plan triennal de formation 1997, - de la DDE de l'essone. - Rapport d'étape " La mise en uvre du programme d'action gouvernemental sur la société de l'information (PAGSI) au ministère de l'equipement, des Transports et du Logement ", août - Réseau d'information documentaire de la formation ( RIDF) : réunions, (-) - " Réflexion sur la vie de la sous-direction ", intervention de Jacques Sans pour la réunion de lancement du Etude d'opportunité sur la gestion des concours et examens, étude opportunité ICONE 1997, évaluation de la maîtrise d'ouvrage locale, logiciel GESSCO, réunion conseil d'orientation Ponts Edition, 1997 Mission archives 28/08/2013 5/10

6 /19 - " Application de l'accord cadre sur la formation continue ", rapport pour le comité technique paritaire ministériel, Accord cadre sur la formation du Schéma directeur de la formation 1994-, accord cadre Bilan du schéma directeur de la formation continue , Accord-cadre sur la formation continue dans la fonction publique de l'etat Compte rendu réunion du consacrée au bilan de l'application de l'accord-cadre sur la formation continue du Rapport et dossier de la commission de suivi du 3ème accord-cadre sur la formation continue dans la fonction publique de l'etat, Dispositif de pilotage de la mise en uvre de l'accord-cadre sur la formation , /20 Schéma directeur - Application de l'accord-cadre sur la formation continue, réunion plénière du Dossier accord-cadre approuvé par le Comité technique paritaire ministériel (CTPM) du Orientations nationales de formation pour 1996-, Orientations nationales de formation pour 1995, /21 - Commission nationale pour la formation professionnelle (CNFP): rapport sur le schéma de coordination des actions nationale de 1989 à ; réunion du , documents préparatoires à la réunion Commission pour la formation professionnelle (CFP) : séance du /22 - Commission pour la formation professionnelle (CFP), séance du Commission nationale d'harmonisation des concours et examen d'accès au corps des dessinateurs, réunions, /23 - Compte rendu d'activités pour 1987 de la sous-direction du Recrutement et de la Formation, (RF). - Comité de pilotage de la formation continue : relevé de décisions, correspondance, Rapports à la Commission nationale pour la formation professionnelle (CNFP) 1989,, Commission nationale de modernisation, rapports sur les actions engagées en 1986 et /24 Schéma directeur des actions de formation Schéma coordonné d'actions nationales (SCAN) Actions prévisionnelles par maître d'oeuvre, formations prévues en 1997, bilan quantitatif du SCAN 1996, schémas de coordination des actions nationales en et Mission archives 28/08/2013 6/10

7 Centre d'évaluation, de documentation et d'innovation pédagogiques (CEDIP) : Comité de pilotage, réunions Etablissements contribuant à la formation : - Ecole supérieure d'ingénieurs de Marseille (ESIM) : plaquette de présentation, rapport d'activité Ecole nationale des sciences géographiques (ENSG) : réunion du conseil de perfectionnement, procès-verbal Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES) : formation continue, Ecole nationale d'administration (ENA) : programme des sessions et séminaires interministériels d'encadrement supérieur, Centre d'études techniques maritimes et fluviales : formations techniques 2001 Rapports d'évaluation : Rapport " 4x25 DDE, un bilan du schéma directeur de la formation continue ", ; Evolution de la formation continue, ; rapport Boileau, 1997 ; rapport Staquet /25 - Centre interrégional de formation professionnelle (CIFP) de Paris : Réunions du conseil de perfectionnement et du comité d'orientation, comptes rendus et documents de travail, ; bilan d'activité /26 - Centre interrégional de formation professionnelle (CIFP) de Mâcon : Réunions, réunions du conseil de perfectionnement, comptes rendus, documents de travail, rapport du groupe de travail interrégional du , rapports d'activité et ; rapports d'activité formation de l'interrégion,1994, 1996 ;plan objectif moyen , rapport au comité de pilotage du groupe de travail " Charte de gestion des moyens de fonctionnement des CIFP ", /27 - Centre interrégional de formation professionnelle (CIFP) de Toulouse : Réunions du conseil de perfectionnement, des responsables de cellules informatiques et du groupe de travail ; documents de travail sur le fonctionnement des clubs interrégionaux et interdépartementaux, 1994, la charte de l'alternance 1994, les formateurs internes, les pratiques relatives au droit à la formation, le programme d'activité 1995 du CIFP, les clubs interrégionaux et interdépartementaux, leurs bilans d'activités, la charte de fonctionnement et les cartes d'identité des clubs ; visite du directeur du personnel Pierre Chantereau le Programme d'activités, orientations stratégiques et plan objectif moyen (POM), plan d'actions pluriannuel interrégional (PAPI) -2003, rapport d'inspection périodique du Centre interrégional de formation professionnelle de Toulouse et de la formation dans l'interrégion, André Boileau, /28 - Centre interrégional de formation professionnelle (CIFP) de Tours : Rapport d'inspection du CIFP de Tours, rapport d'étape de Jacques Denantes 1994 ; visite de la direction du personnel et des services ; plan objectif moyen (POM) 1995 ; réunions du conseil de perfectionnement, bilan de la formation et du recrutement sur l'interrégion 1994, guide des actions 1996 ; programme d'actions de formation 1997 ; plan d'actions pluriannuel et interrégional de 1994 à 1996, programme prévisionnel interrégional des actions de formation du CIFP de Tours pour le 2ème trimestre Centre interrégional de formation professionnelle (CIFP) d'aix-en-provence : Inspection de la formation dans la zone du CIFP d'aix en Provence, André Boileau, 1994 ; plan objectif moyen Mission archives 28/08/2013 7/10

8 (POM) ; plan d'actions pluriannuel interrégional 1997 ; réunions du conseil de perfectionnement, /29 - Centre interrégional de formation professionnelle (CIFP) de Clermont-Ferrand : Réunions du conseil de perfectionnement ; propositions de note d'orientations sur les grandes infrastructures routières et développement des territoires, 1994 ; plan objectif moyen (POM) Centre interrégional de formation professionnelle (CIFP) de Rouen : Programme des actions 1997 ; réunions du conseil de perfectionnement - ; catalogue 1996 des outils pédagogiques à la préparation aux examens et concours ; rapports d'activités - ; rapport d'inspection du centre interrégional de formation professionnelle de Rouen, /30 - Centre interrégional de formation professionnelle (CIFP) d'arras : Réunions du conseil de perfectionnement, plan objectif moyen (POM) Centre interrégional de formation professionnelle (CIFP) de Nantes : Plan objectif moyen (POM) , réunion du conseil de perfectionnement, plan pluriannuel interrégional (PAPI), /31 - Centre interrégional de formation professionnelle (CIFP) de Nancy : Liste des experts auprès du CIFP de Nancy, , réunion du conseil de perfectionnement 1997, plan d'actions pour , bilan du plan d'actions -, programme interrégional de formation, plan objectifs moyens /32 Fonctionnement des Centres interrégionaux de formation professionnelle (CIFP) : Recueil des comptes-rendus des Journées des directeurs de CIFP, 1991 ; rapport sur l'offre de formation aux services à faible effectif, 1996 ; réunions entre la sous direction RF et les CIFP, 1992 ; description du fonctionnement du système DP-RF CIFP ; schéma coordonné des actions nationales (SCAN) pour les CIFP ; mission d'inspection spécialisée des CIFP du ; charte DP-RF CIFP pour la gestion des moyens de fonctionnement et des personnels des CIFP, 1989 ; réunions du comité de pilotage des publications des CIFP, /33 - Centre de formation polyvalent de Brest : Dossier des actions ; réunions du conseil de programmation, bilans, ( ) /34 - Centre de formation polyvalent de Brest : Programme des stages ; réunions pour l'élaboration du cycle de formation des chefs d'atelier des parcs de l'équipement à la gestion de la maintenance, - ; propositions de formations pour le schéma coordonné Mission archives 28/08/2013 8/10

9 d'actions nationales (SCAN) /35 Réunions et plan d'action du groupe de travail sur les actions de formation à l'international ; charte pour la promotion des formations supérieures françaises sur le marché des étudiants privés étrangers ; notes sur l'action internationale des écoles du ministère, (1996-). Accord de coopération entre l'école nationale des Ponts et Chaussées et l'université de Tongji de Shanghai pour Coopération franco-marocaine : Projet TP 21 pour un service public de proximité, de qualité et de transparence, 1997 ; Conseil d'évaluation et d'orientation de la formation continue, bilan -1994, perspectives , Elaboration des programmes de formation continue du personnel cadre et de maîtrise pour : rapport de méthodologie, /36 Coopération franco-marocaine : Coopération et partenariat entre la Direction du Personnel et des Services, le Centre d'évaluation, de documentation et d'innovation pédagogiques (CEDIP) et la Direction des affaires du personnel et de la formation ( DAPF) marocaine : Convention de coopération, projet de rapport de mission, compte-rendu de réunions, note de synthèse, projets retenus pour, chantiers en cours, Actions de coopération dans le cadre du jumelage entre ISTP de Marrakech, et l'ente d'aix en Provence, Rapports et plaquette sur l'école des travaux publics Hassania du Maroc, /37 Ecole nationale des Ponts et Chaussées (ENPC) - Implantation sur la cité Descartes à Marne-la-Vallée : budget, comptes-rendus des réunions, rapport de Alain Villaret, Programme des enseignements, Rapprochement de l'enpc et Ecole supérieure de Géographie et des Territoires (ESGT), Récapitulatif des effectifs de l'enpc 1995, régulation des crédits, 1994, financement de la formation continue sous maîtrise d'ouvrage locale, Actions de formation au titre du Schéma coordonné d'actions nationales ( SCAN) de 1994, sessions, plaquette ENPC, compte-rendu de réunion du conseil de perfectionnement, Dossier relatif à la Fondation de l'ecole nationale des Ponts et Chaussées : éléments juridiques, demande de reconnaissance d'utilité publique, 1997 ; réunion interministérielle du /38 Ecole nationale des Travaux publics de l'etat (ENTPE) : - Séance de travail sur les orientations stratégiques, 1994 ; étude prévisionnelle sur le départ des personnels sous statut CETE,1992 ; effectifs et gestion du personnel de l'entpe, 1995 ; rapports des groupes de bilan, 1994 ; actualisation du projet de l'entpe, compte-rendus de réunions, Programme des enseignements pour et - - Bilan de la formation des ingénieurs TPE professionnels pour la promotion. - Logiciel de gestion de la scolarité GESSCO: élaboration, réunions comité de pilotage, rapports, synthèse des offres pour la gestion de la scolarité à l'entpe et à l'ente, /39 Ecoles nationales des Techniciens de l'equipement (ENTE) d'aix-en-provence et Montpellier - Compte-rendu des réunions du conseil de perfectionnement Mission archives 28/08/2013 9/10

10 - Situation immobilière, locative et hébergement des étudiants, laboratoires ; gestion ; rapport d'activité 1994 et Projet pédagogique pour la formation des techniciens spécialisés, Dossier de la visite de M. Chantereau et de M. Bourges le /40 Ecole nationale des techniciens d'etat (ENTE ) de Valenciennes réalisation et construction de l'ente du Nord, mise en place des effectifs, Compte-rendus des réunions du conseil de perfectionnement, Rapport d'activité Projet d'arrêtés concernant les ENTE d'aix et de Valenciennes, Coopération de l'ente de Valenciennes avec la Palestine, Mission archives 28/08/ /10