Modification du 1 er janvier 2014

Transcription

1 Ordonnance du DFI du 29 septembre 1995 sur les prestations dans l assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l assurance des soins, OPAS, annexe 3) Modification du 1 er janvier 2014 Chapitre 1: Chimie/ématologie/Immunologie No. Pos PT Dénomination Domaine de AB0/D antigène, contrôle selon les «Principes d'immunohématologie et analyses pré-transfusionnelles chez le patient, Recommandations de l ASMT (Association Suisse de Médecine Transfusionnelle) et du STS CRS (Service de Transfusion Sanguine de la Croix Rouge Suisse) à l attention du personnel de et des établissements de soin» version du AB0, groupe sanguin et antigène D y compris exclusion d un antigène D faible si Rhésus D négatif, selon les «Principes d'immuno-hématologie et analyses pré-transfusionnelles chez le patient, Recommandations de l ASMT (Association Suisse de Médecine Transfusionnelle) et du STS CRS (Service de Transfusion Sanguine de la Croix Rouge Suisse) à l attention du personnel de et des établissements de soin» version du Erythrocytes, alloanticorps anti-, test de recherche selon les «Principes d'immuno-hématologie et analyses pré-transfusionnelles chez le patient, Recommandations de l ASMT (Association Suisse de Médecine Transfusionnelle) et du STS CRS (Service de Transfusion Sanguine de la Croix Rouge Suisse) à l attention du personnel de et des établissements de soin» version du Érythrocytes numération, par détermination manuelle Limitation: - pas avec la méthode QBC, - non cumulable avec les positions , , et uthrie, test de: screening de nouveau-nés pour le dépistage de la phénylcétonurie, la galactosémie, le déficit en biotinidase, le syndrome adrénogénital, l hypothyroïdie congénitale, le déficit en acyl- CoA medium-chain-déhydrogénase (MCAD), la fibrose kystique selon l art. 12e, let. a OPAS. C Limitation : Les coûts de l'analyse relative à la fibrose kystique ne sont pris en charge que si l'autorisation mentionnée à l'article 12 LA a été délivrée. Cette prise en charge est limitée au 31 décembre Das Dokument ist einsehbar unter: 2 Das Dokument ist einsehbar unter: 3 Das Dokument ist einsehbar unter:

2 No. Pos PT Dénomination Domaine de ématocrite par détermination manuelle Limitation: - pas avec la méthode QBC, - non cumulable avec les positions , , et émoglobine par détermination manuelle Limitation: - pas avec la méthode QBC, - non cumulable avec les positions , , et Leucocytes numération, détermination manuelle Limitation: - pas avec la méthode QBC, - non cumulable avec les positions , , et Sang occulte, par échantillon primaire C Pour l indication préventive au dépistage précoce du cancer du côlon : tous les 2 ans de l'âge de 50 à 69 ans selon l art. 12e let. d OPAS Rhésus, phénotype selon les «Principes d'immuno-hématologie et analyses pré-transfusionnelles chez le patient, Recommandations de l ASMT (Association Suisse de Médecine Transfusionnelle) et du STS CRS (Service de Transfusion Sanguine de la Croix Rouge Suisse) à l attention du personnel de et des établissements de soin» version du Thrombocytes numération, détermination manuelle Limitation: - pas avec la méthode QBC - non cumulable avec les positions , , et Test de compatibilité par test croisé, selon les «Principes d'immunohématologie et analyses pré-transfusionnelles chez le patient, Recommandations de l ASMT (Association Suisse de Médecine Transfusionnelle) et du STS CRS (Service de Transfusion Sanguine de la Croix Rouge Suisse) à l attention du personnel de et des établissements de soin» version du , par concentre érythrocytaire 4 Das Dokument ist einsehbar unter: 5 Das Dokument ist einsehbar unter:

3 No. Pos PT Dénomination Domaine de Test de compatibilité: type and screen, contrôle AB/D selon les «Principes d'immuno-hématologie et analyses pré-transfusionnelles chez le patient, Recommandations de l ASMT (Association Suisse de Médecine Transfusionnelle) et du STS CRS (Service de Transfusion Sanguine de la Croix Rouge Suisse) à l attention du personnel de et des établissements de soin» version du , par concentre érythrocytaire 6 Das Dokument ist einsehbar unter:

4 Chapitre 2: énétique Analyses de génétique moléculaire No. Pos PT Dénomination Domaine de Syndrome héréditaire du cancer du sein et/ou de l ovaire, gènes BRCA1 et BRCA2 Séquençage complet et analyse des grands réarrangements de ces deux gènes, forfait; aucune autre position du chapitre 2 énétique ne peut être facturée sauf la position (Recherche ciblée de trois mutations spécifiques) Limitation : lors de suspicion clinique ou pour déterminer le risque d être porteur et sur prescription médicale selon l art. 12d, let. f, OPAS Syndrome héréditaire du cancer du sein et/ou de l ovaire, gènes BRCA1 et BRCA2 Recherche ciblée de trois mutations spécifiques, forfait; aucune autre position du chapitre 2 énétique ne peut être facturée sauf la position (Séquençage complet) Limitation : lors de suspicion clinique ou pour déterminer le risque d être porteur et sur prescription médicale selon l art. 12d, let. f, OPAS Syndrome héréditaire du cancer du sein et/ou de l ovaire, gènes BRCA1 et BRCA2 Recherche de mutations familiales connues, forfait; aucune autre position du chapitre 2 énétique ne peut être facturée Limitation: pour déterminer le risque d être porteur et sur prescription médicale selon l art. 12d, let. f, OPAS

5 Chapitre 4: Positions générales No.pos. TP Dénomination Taxe de présence pour le de cabinet médical, par commande et par patient avec consultation y compris analyses de et par jour; applicable uniquement si les analyses sont effectuées au faisant partie intégrante du cabinet médical du médecin traitant ou à l occasion d une consultation à domicile au sens de l art. 54, al. 1, let. a, ch. 3 et 4, OAMal et sous forme de diagnostic en présence du patient au sens de l art. 54, al. 1, let. a, ch. 2, OAMal également applicable par commande et par patient et par jour, pour les analyses effectuées par les s d hôpitaux au sens de l art. 54, al. 1, let. b et c, et al. 2, OAMal pour les besoins propres de l hôpital ou pour un autre fournisseur de prestations, ainsi que par les officines de pharmacien au sens de l art. 54, al. 1, let. c, OAMal également applicable par commande et par patient et par jour, pour les analyses effectuées par les s (d hôpitaux) au sens de l art. 54, al. 3, OAMal pour les besoins propres de l hôpital Définition de la commande, voir position Limitation: cumulable avec les positions et Supplément pour analyses avec et sans le suffixe C, jusqu à 24 points au maximum Supplément pour chaque analyse présentant le suffixe C; applicable seulement en combinaison avec la taxe de présence selon le chiffre pour des analyses effectuées au faisant partie intégrante du cabinet médical du médecin traitant ou à l occasion d une consultation à domicile au sens de l art. 54, al. 1, let. a, ch. 3 et 4, OAMal et sous forme de diagnostic en présence du patient au sens de l art. 54, al. 1, let. a, ch. 2, OAMal; en cas de plusieurs consultations comprenant des analyses de, peut être appliqué plusieurs fois par jour. également applicable en combinaison avec la taxe de présence selon le chiffre pour les analyses effectuées par les s d hôpitaux au sens de l art. 54, al. 1, let. b et c, et al. 2, OAMal pour les besoins propres de l hôpital ou pour un autre fournisseur de prestations, ainsi que par les officines de pharmacien au sens de l art. 54, al. 1, let. c, OAMal également applicable en combinaison avec la taxe de présence selon le chiffre pour les analyses effectuées par les s (d hôpitaux) au sens de l art. 54, al. 3, OAMal pour les besoins propres de l hôpital Limitation: cumulable avec les positions Taxe de présence et Supplément pour analyses sans le suffixe C, jusqu à 24 points au maximum par jour

6 No. Pos PT Dénomination Supplément pour chaque analyse ne présentant pas le suffixe C; applicable seulement en combinaison avec la taxe de présence selon le chiffre pour des analyses effectuées au faisant partie intégrante du cabinet médical du médecin traitant ou à l occasion d une consultation à domicile au sens de l art. 54, al. 1, let. a, ch. 3 et 4, OAMal et sous forme de diagnostic en présence du patient au sens de l art. 54, al. 1, let. a, ch. 2, OAMal; en cas de plusieurs consultations comprenant des analyses de, peut être appliqué plusieurs fois par jour. également applicable en combinaison avec la taxe de présence selon le chiffre pour les analyses effectuées par les s d hôpitaux au sens de l art. 54, al. 1, let. b et c, et al. 2, OAMal pour les besoins propres de l hôpital ou pour un autre fournisseur de prestations, ainsi que par les officines de pharmacien au sens de l art. 54, al. 1, let. c, OAMal également applicable en combinaison avec la taxe de présence selon le chiffre pour les analyses effectuées par les s (d hôpitaux) au sens de l art. 54, al. 3, OAMal pour les besoins propres de l hôpital Limitation: cumulable avec les positions Taxe de présence et Supplément pour analyses avec le suffixe C, jusqu à 24 points au maximum par jour Supplément de transition, par analyse, pour des analyses effectuées au faisant partie intégrante du cabinet médical du médecin traitant, au sens de l art. 54, al. 1, let. a, ch. 3, OAMal, ou à l occasion d une consultation à domicile au sens de l art. 54, al. 1, let. a, ch. 4, OAMal, et sous forme de diagnostic en présence du patient au sens de l art. 54, al. 1, let. a, ch. 2, OAMal Valable jusqu au

7 Chapitre 5: Annexes à la liste des analyses 5.1 Annexe A: Analyses effectuées dans le cadre des soins de base (art. 52, al. 3, LAMal, et art. 54, al. 1, art. 62, al. 1, let. a, et art. 62, al. 2, de l ordonnance du 27 juin 1995 sur l assurance-maladie [OAMal; RS ]) Préambule au sous-chapitre 5.1 Conformément à l art. 54 OAMal, les s énumérés ci-après sont admis uniquement pour les analyses effectuées dans le cadre des soins de base: 1. Les s de cabinets médicaux au sens de l art. 54, al. 1, let. a, OAMal. En outre, seuls les médecins au bénéfice de certains titres postgrades ont la possibilité d utiliser la «liste élargie pour les médecins avec certains titres postgrades» figurant au chap de la LA. 2. Les s d hôpitaux n effectuant des analyses que pour les besoins de l hôpital ( d hôpital de type A conformément à la convention de garantie de la qualité), au sens de l art. 54, al. 1, let. b, OAMal. 3. Les officines de pharmaciens au sens de l art. 54, al. 1, let. c, OAMal. 4. Les s d hôpitaux qui effectuent des analyses sur prescription d un autre fournisseur de prestations seulement dans le cadre des soins de base (s d hôpitaux de type B conformément à la convention de garantie de la qualité), au sens de l art. 54, al. 1, let. c, et al. 2, OAMal. En outre, les conditions d admission suivantes s appliquent aux s de cabinets médicaux, conformément à l art. 54, al. 1, let. a, OAMal: 1. Les analyses dans le cadre des soins de base sont effectuées pour les besoins du médecin, c est-à-dire pour ses propres patients. 2. Le résultat des analyses est en principe disponible au cours de la consultation, c est-à-dire en présence du patient (diagnostic en présence du patient). La condition temporelle souffre deux exceptions: - pour des raisons inhérentes à la technique d analyse, indépendamment du lieu, le résultat ne peut être obtenu immédiatement (p. ex., analyse d urine avec numération des germes); - les échantillons à analyser sont prélevés durant une consultation médicale à domicile. 3. Le du cabinet médical et le cabinet lui-même sont indissociables, tant pour ce qui est du local que sur le plan juridique. En effet, pour ce type de comme pour tous les autres, la direction du, c est-à-dire le médecin installé doit assumer personnellement la responsabilité des analyses qui y sont effectuées. Le principe selon lequel les analyses ne peuvent être effectuées que pour la propre clientèle s applique également aux cabinets de groupe. 4. Quelques-unes des analyses effectuées dans le cadre des soins de base au sens strict, qui sont désignées séparément, peuvent être effectuées en dehors du cabinet lui-même, à l occasion d une consultation à domicile, c.-à-d. au domicile du patient, maisons de retraite et établissements médico-sociaux inclus. Cf. Préambule à l annexe 3 OPAS Analyses effectuées par les médecins dans le cadre d une consultation à domicile Préambule au chapitre En vertu de l art. 54, al. 1, let. a, ch. 4, OAMal, les analyses énumérées ci-après peuvent être effectuées en dehors du cabinet médical dans le cadre d une consultation à domicile (maisons de retraite et établissements médico-sociaux inclus). Ces analyses figurent dans la liste partielle 1 (chap ) et dans la liste partielle 2 (chap ). Conformément au préambule de la liste partielle 1, la valeur du point des analyses figurant dans la liste partielle 1 peut aussi être fixée dans des conventions tarifaires.

8 Liste des analyses No. Pos PT Dénomination Domaine de D-dimère, qn lucose, sang/plasma/sérum C Temps de thromboplastine selon Quick/INR Troponine, T ou I, test rapide C Limitation: non cumulable avec la position créatine-kinase (CK), total Bilan urinaire, partiel, 5-10 paramètres C Streptococcus bêta-hémolytique du groupe A, par méthode rapide M

9 Analyses rayées du chapitre 2 énétique No. Pos PT Dénomination Domaine de Syndrome du cancer du sein ou des ovaires, gènes BRCA1 et BRCA2 Limitation: lors de suspicion clinique ou pour déterminer la responsabilité et en cas de prescription médicale selon l'art. 12d let f OPAS Syndrome du cancer du sein ou des ovaires, gènes BRCA1 et BRCA2 Limitation: lors de suspicion clinique ou pour déterminer la responsabilité et en cas de prescription médicale selon l'art. 12d let f OPAS Syndrome du cancer du sein ou des ovaires, gènes BRCA1 et BRCA2 Limitation: lors de suspicion clinique ou pour déterminer la responsabilité et en cas de prescription médicale selon l'art. 12d let f OPA Syndrome du cancer du sein ou des ovaires, gènes BRCA1 et BRCA2 Limitation: lors de suspicion clinique ou pour déterminer la responsabilité et en cas de prescription médicale selon l'art. 12d let f OPAS Syndrome du cancer du sein ou des ovaires, gènes BRCA1 et BRCA2 Limitation: lors de suspicion clinique ou pour déterminer la responsabilité et en cas de prescription médicale selon l'art. 12d let f OPAS

10 Analyses rayées du chapitre 3 Microbiologie No. Pos PT Dénomination Domaine de Mycobacterium tuberculosis, analyse qualitative de la réponse cellulaire T par profils fonctionnels de cytokines intracellulaires utilisant la cytométrie en flux En cours d évaluation. Valable du au Remboursement uniquement dans le cadre de l évaluation selon le concept d évaluation LIA-TB01-12 du du CUV et uniquement lorsque les critères suivants sont réunis : 1. Suspicion clinique de tuberculose et Interferon-amma-Release Assay (Position ) positif. 2. Absence de détection de génome mycobactérien par les techniques d amplification (Position ) et examen direct d'un échantillon au microscope négatif (contenu dans position ), ou impossibilité à prélever un échantillon 3. Dans le suivant: CUV, Dép. de médecine de, Service d immunologie et d allergie IM