Checklist HAF v05 Sécurité pour les installations intérieures neuves alimentées en gaz butane ou propane commercial

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1 Checklist HAF v05 Sécurité pour les installations intérieures neuves alimentées en gaz butane ou propane commercial LE CONTROLE SE LIMITE AUX PARTIES ACCESSIBLES ET VISIBLES DE L'INSTALLATION AU MOMENT DU CONTROLE CETTE CHECK-LIST NE REMPLACE NI LES NORMES NI LES PRESCRIPTIONS EN VIGUEUR NI LA COMPETENCE DE L'ORGANISME DE CONTROLE SUJETS DE CONTROLE Sujet de contrôle K1: Sujet de contrôle K2: Sujet de contrôle K3: Sujet de contrôle K4: Sujet de contrôle K5: Sujet de contrôle K6: Sujet de contrôle K7: Sujet de contrôle K8: Sujet de contrôle K9: Installation intérieure B/P avec alimentation par bouteillle(s) ou citerne - Première et deuxième détente - Schéma d'installation Tuyauterie entre le récipient de stockage et la première détente Tuyauteries entre le prédétendeur et les robinets d'arrêt des appareils - Enterrées à l'extérieur du bâtiment Tuyauteries entre le prédétendeur et les robinets d'arrêt des appareils A l'extérieur du bâtiment hors sol Tuyauteries entre le prédétendeur et les robinets d'arrêt des appareils - Traversée d'un mur extérieur, sols et parois Tuyauteries entre le prédétendeur et les robinets d'arrêt des appareils A l'intérieur du bâtiment Robinets et tés Flexibles pour le raccordement des appareils d'utilisation au B/P Essai d'étanchéité Sujet de contrôle L1: Marquage de l'appareil d'utilisation Sujet de contrôle L2: Appareils d'utilisation de type A - Amenée d'air comburant + évacuation des produits de combustion Sujet de contrôle L3: Appareils d'utilisation de type B - Installation dans des locaux appropriés Sujet de contrôle L4: Appareils d'utilisation de type B - Amenée d'air comburant Sujet de contrôle L5: Appareils d'utilisation de type B - Evacuation des produits de combustion - Conduit de raccordement Sujet de contrôle L6: Appareils d'utilisation de type B - Evacuation des produits de combustion -Conduit d'évacuation Sujet de contrôle L7: Appareils d'utilisation de type B - Matière conduit de raccordement et conduit d'évacuation Sujet de contrôle L8: Appareils d'utilisation de type B - Evacuation des produits de combustion au moyen d'un extracteur installé à l'extérieur Sujet de contrôle L9: Appareils d'utilisation de type C Sujet de contrôle L10: Appareils d'utilisation de type B et C - Gaine technique et évacuation des condensats Sujet de contrôle L11: Exigences spécifiques pour les bâtiments élevés (h>25m) Dans les listes ci-dessous marquer ce qui est applicable : = en ordre ; pas = pas en ordre - -admis Les chiffres 1, 2 et l'acronyme DGI (Danger Grave et Immédiat) indiquent le type de la -conformité. -conformité type 1: -conformité type 2: -conformité type DGI: l installation présente une -conformité à prendre en compte lors d une prochaine intervention sur l installation l installation présente une -conformité dont le caractère de gravité ne justifie pas que l on interrompe aussitôt la fourniture de gaz, mais qui est suffisamment importante pour que la -conformité soit supprimée dans les meilleurs délais l'installation présente une -conformité suffisamment grave pour que l'on interrompe aussitôt l'alimentation en gaz jusqu'à suppression du défaut ou des défauts constituant un danger immédiat Chaque -conformité est en outre désignée dans le logigramme par une lettre unique. Les -conformités de l'installation peuvent ainsi être caractérisées par un chiffre et par une lettre. Ainsi, la -conformité K7/A signifie : "la tuyauterie de gaz n'est pas obturée par un bouchon ou bonnet métallique" - nous constatons un type de -conformité "DGI" ==> Danger Grave et Immédiat. DOCUMENT INTERNE REDIGE EXCLUSIVEMENT POUR LE CONSEIL DE L'HABILITATION EN VUE DE L'ATTRIBUTION OU DU RENOUVELLEMENT D'UN NUMERO CERGA. Référence organisme de contrôle: 1/19

2 K1: SUJET DE CONTROLE K1 INSTALLATION INTERIEURE B/P AVEC ALIMENTATION PAR BOUTEILLE(S) OU CITERNE - PREMIERE ET DEUXIEME DETENTE - SCHEMA D'INSTALLATION bouteille de butane à l'intérieur - bouteille de propane à l'extérieur alimentation par une seule bouteille de butane ou propane alimentation par bouteille(s) de propane alimentation par citerne de propane adéquat pour 1 appareil mobile un appareil un ou plusieurs appareils détendeur de bouteille à la sortie du robinet de service de la bouteille? pas (DGI)A détente unique détendeur unique présent? double détente prédétendeur présent? combinaison prédétendeur - limiteur de pression présent? à la sortie du robinet de service de la bouteille ou à la sortie de la pièce de raccordement ou à la sortie du coupleur-inverseur manuel? à la sortie du robinet de service de la bouteille ou à la sortie de la pièce de raccordement ou à la sortie du coupleur-inverseur manuel? pas (1)F pas (DGI)C pas (DGI)B une bouteille alimentant un appareil nouvelle installation alimentant plus d'un appareil OU extension d'une installation existante avec un appareil à une installation avec plusieurs appareils un détendeur secondaire individuel qui précède immédiatement l'appareil d'utilisation, approprié au débit requis, est présent? un détendeur secondaire commun, approprié au débit requis, précédé d'un robinet de sectionnement, placé à l'extérieur du bâtiment dans un coffret de protection destiné à cet effet, est présent? pas (DGI)D pas (DGI)E Pour une "nouvelle installation" dans un espace ou bâtiment NON industriel, avec une puissance totale installée de maximum 70 kw (+/- 6kg/h de gaz propane) par habitation (maison/appartement), l'exécution de l'installation avec un détendeur secondaire commun, placé à l'extérieur du bâtiment dans un coffret de protection destiné à cet effet ou dans un autre espace qui présente un niveau de sécurité au moins équivalent (conformément de la norme NBN D ) est OBLIGATOIRE. Si la puissance totale installée par habitation est supérieure ou égale à 70 kw (+/- 6 kg de gaz propane), l'installation peut être exécutée avec un détendeur secondaire individuel. Extension d'une installation existante de plus d'un appareil avec plusieurs appareils supplémentaires: la partie neuve peut être exécutée de la même façon que la partie existante - càd avec détendeur secondaire individuel ou commun 2/19

3 K2: SUJET DE CONTROLE K2 TUYAUTERIE ENTRE LE RECIPIENT DE STOCKAGE ET LA PREMIERE DETENTE Détente unique une bouteille une ou plusieurs bouteilles? plusieurs bouteilles détendeur de bouteille/ détendeur unique? type de raccordement des bouteilles? 2 robinets d'arrêt sur pièce de raccordement ou intégrés dans coupleur-inverseur? débit du détendeur suffisant? pas (2)A flexible col de cygne en cuivre pièce de raccordement en acier pas (2)E type de flexible? sorte de tube? détendeur unique? filet robinet de service de la bouteille adapté à celui du détendeur? pour le gaz détendu (DGI)C pour le gaz détendu tube sans soudure tube soudé (2)D filet sortie détendeur adapté à celui de l'installation intérieure? pas (DGI)B pas (DGI)F Double détente une bouteille prédétendeur type bouteilles placé à la sortie du robinet de service de la bouteille? une ou plusieurs bouteilles? type de raccordement des bouteilles? plusieurs bouteilles 2 robinets d'arrêt sur pièce de raccordement ou intégrés dans coupleurinverseur? combinaison prédétendeur - limiteur de pression raccordé à la sortie du robinet de service de la citerne citerne de propane prédétendeur type citerne? Pas (DGI)O flexible col de cygne en cuivre pièce de raccordement en acier pas (DGI)G type de flexible? sorte de tube? limiteur de pression? pour le gaz détendu (DGI)J pour le gaz détendu tube sans soudure tube soudé (2)K pas (DGI)H filet sortie détendeur adapté à celui de l'installation intérieure? prédétendeur type bouteilles placé soit à la sortie de la pièce de raccordement entre les bouteilles, soit à la sortie du coupleurinverseur manuel, soit intégré dans le coupleur-inverseur automatique? pas (2)L filet sortie limiteur de pression adapté à filet sortie celui de l'installation détendeur ou coupleurinverseur adapté à celui de intérieure? l'installation intérieure? pas (DGI)P pas (DGI)M pas (DGI)N pas (DGI)I 3/19

4 K3: SUJET DE CONTROLE K3 TUYAUTERIES ENTRE LE PREDETENDEUR ET LES ROBINETS D'ARRET DES APPAREILS - ENTERREES A L'EXTERIEUR DU BATIMENT pas vérifiable pas de raccords à compression ou à sertissage? pas (2)A cuivre protection mécanique supplémentaire au-dessus de la conduite? pas (2)B matériaux? protection contre la corrosion par revêtement en usine + isolation des assemblages? pas (2)C acier polyéthylène: marquage "GAS-GAZ" autre: description:... (2)E... protection contre la corrosion? pas (2)D conduites recouvertes par de la terre propre exemptée de pierres? pas (2)F distance min. entre conduites > 20 cm pour des conduites parallèles et > 10 cm aux croisements? protection mécanique supplémentaire à prévoir si la distance =< 20 cm pour des conduites parallèles et =< 10 cm aux croisements? profondeur de pose >= 60 cm? pas pas pas (2)G (2)H (2)I raccord mécanique résistant à la traction raccord de la canalisation en PE? manchon électrosoudable de qualité gaz soudure bout-à-bout autre.... (DGI)J type de transition du PE vers l acier ou le cuivre? raccord mécanique résistant à la traction transition PE-métal électrosoudable autre... (DGI)K lieu de la transition du PE vers l acier ou le cuivre? transition à l extérieur du bâtiment de 30cm à 100cm de la façade transition dans le mur ou à l intérieur du bâtiment (2)L PE placé dans un fourreau étanche en métal sous le bâtiment 4/19

5 K4: SUJET DE CONTROLE K4 TUYAUTERIES ENTRE LE PREDETENDEUR ET LES ROBINETS D'ARRET DES APPAREILS - A L'EXTERIEUR DU BATIMENT HORS SOL protection suffisante contre les influences mécaniques? pas (2)A protection adéquate contre la corrosion? pas (2)B protection par sa conception contre la dilatation thermique? pas (2)C marquage en couleur jaune si possibilité de confusion? pas (1)D matériaux? acier cuivre un seul détendeur secondaire commun? autre:... (2)E polyéthylène (1)F détendeur précédé d'un robinet de sectionnement? à l'extérieur du bâtiment? pas (DGI)G deux types de coffret de protection: - le coffret fixé à un mur extérieur; - le coffret comportant un socle enterré; dans ce cas tous les passages de tuyaux dans le bas du coffret doivent être étanches au gaz. ATTENTION: si la tuyauterie entre le prédétendeur et le coffret de protection est en PE, celle-ci ne peut en aucun moment être exposée à des rayons UV et doit être protégée de façon adéquate contre les influences mécaniques. pas (DGI)H pas (DGI)I dans un coffret de protection? - le coffret est facilement accessible pour la manoeuvre du robinet de sectionnement; - il est placé de façon que l'espace dans lequel se trouve l'ensemble détendeur et robinet se situe au-dessus du niveau du sol environnant; NOTE Le détendeur secondaire et le robinet de sectionnement peuvent aussi être placés dans un autre espace à l'extérieur du bâtiment à condition que celui présente un niveau de sécurité au moins équivalent à celui d'un coffret de protection. - le coffret a un orifice d'aération d'au moins 100 cm² au point le plus bas de l'espace susmentionné; cet orifice d'aération se trouve à une distance d'au moins 0,50 m de chaque ouverture adjacente (p.ex. porte, fenêtre, orifice d'aération, raccordement à l'égout); - il est pourvu de l'indication visible "GAS/GAZ" sur la face extérieure de la porte du coffret. K5: SUJET DE CONTROLE K5 TUYAUTERIES ENTRE LE PREDETENDEUR ET LES ROBINETS D'ARRET DES APPAREILS - TRAVERSEE D'UN MUR EXTERIEUR, SOLS ET PAROIS pas de fourreau (2)A l espace annulaire entre le tuyau de gaz et le fourreau est obturé avec un produit -corrosif élastique traversée du mur extérieur? l espace annulaire entre le tuyau de gaz et le fourreau est -étanche (2)B l espace annulaire entre le tuyau de gaz et le fourreau est bouché avec du plâtre, du ciment ou du mortier (2)C tuyau de gaz dans fourreau, -obturé ou obturé avec un produit -corrosif élastique traversée de paroi horizontale ou verticale? pas de fourreau (2)D l espace annulaire entre le tuyau de gaz et le fourreau est bouché avec du plâtre, du ciment ou du mortier (2)E 5/19

6 K6: SUJET DE CONTROLE K6 TUYAUTERIES ENTRE LE PREDETENDEUR ET LES ROBINETS D'ARRET DES APPAREILS - A L'INTERIEUR DU BATIMENT marquage en jaune si possibilité de confusion? pas (1)A matériaux des conduites accessibles? polyéthylène (2)B soudure acier acier Ø? Ø> DN50 type d'assemblage? brides autre (DGI)C filet gaz ISO 7 Ø= < DN50 type d'assemblage? soudure acier raccords 3 pièces (union) brides cuivre autre (DGI)D encastrées dans une paroi horizontale ou verticale? protection contre la corrosion par revêtement en usine? pas (2)E Ø =< 54 mm protection contre la perforation par un profil en acier de min. 2 mm d épaisseur? pas (2)F Ø=< 54 mm? Ø > 54 mm =... (2)G soudure tendre (2)H soudure/brasure forte point de fusion >450 C modèle gaz et Ø =< 28? pas (2)J type d'assemblage? raccords à compression raccords à sertissage autre... (DGI)I modèle gaz et Ø =< 28? pas (2)K épaisseur de paroi du tuyau en cuivre? Ø= 12 ;15 ;18;22 épaisseur de paroi >= 1mm Ø= 28 épaisseur de paroi >= 1,5 mm épaisseur de paroi plus faible (2)L Ø= épaisseur de paroi= fixation de la tuyauterie de gaz métal de la tuyauterie hors sol? colliers appropriés au diamètre et au poids des tubes? colliers isolés électriquement? cuivre au moins un collier tous les 1,2 m + les courbes + les robinets? pas colliers en matière synthétique métaux identiques métaux différents et isolation électrique métaux différents et pas d'isolation électrique (2)M (1)N vers la page 7 acier au moins un collier tous les 2 m + les courbes + les robinets? pas pas (1)O (1)P 6/19

7 de la page 6 TUYAUTERIES ENTRE LE PREDETENDEUR ET LES ROBINETS D'ARRET DES APPAREILS - A L'INTERIEUR DU BATIMENT inspection visuelle des soudures soudage d'acier soudure bien exécutée? pas (2)Q brasage fort de cuivre soudure bien exécutée? pas (2)R soudage de PE soudure bien exécutée? pas (2)S configurations et méthode de raccordement Raccordements Configurations Parcours des tuyauteries Raccords mécaniques Filetage Compression / Sertissage Raccords trois pièces Soudage / brasure forte Pas vérifiable 1 Apparent bis Gaine technique sans risque spécifique Volume creux ventilé sans risque spécifique Espace accessible en-dessous du niveau du sol environnant Volume creux ventilé sans risque spécifique Encastrement dans un mur ou sous chape Zone à risque spécifique (p.ex. gaine d ascenseur) D pas (2)T pas (2)V (2)Y pas (2)U pas pas (2)W (1)X Configuration 3bis : tuyauteries dans un espace accessible en-dessous du niveau du sol environnant - Les tuyauteries placées dans un vide technique accessible sont soumises aux prescriptions des configurations 1 et 4. - Les tuyauteries d'alimentation d'un appareil d'utilisation ou d'un compteur, placées dans un espace accessible en-dessous du niveau du sol environnant sont soumises aux prescriptions des configurations 1 et 4 et aux conditions particulières de Conditions particulières Une telle installation est admise pour autant que les appareils d'utilisation ou les compteurs à gaz se trouvent dans le même espace et que les conditions suivantes sont remplies simultanément : - l'amenée d'air frais et l'évacuation des produits de combustion des appareils d'utilisation sont conformes aux normes NBN D et NBN B ; - un détecteur de gaz est placé dans l'espace d'installation; il est raccordé au réseau électrique et placé, conformément aux instructions d'installation du fabricant dans l'espace d'installation des appareils d'utilisation ou des compteurs (au point le plus bas de cet espace) et des signaux lumineux d'alarme et de panne sont prévus dans une pièce sous surveillance; - une électro-vanne à gaz, de type "normalement fermée", est prévue dans le conduit de gaz de l'appareil d'utilisation; elle est raccordée au réseau électrique et a un déverrllage manuel; - la vanne à gaz est placée en dehors de l'espace d'installation et au-dessus du niveau du sol environnant et est immédiatement précédée d'un robinet de sectionnement; - la sortie de la vanne est le point de départ de la conduite alimentant les appareils d'utilisation ou les compteurs se trouvant en-dessous du niveau du sol environnant; - l'alimentation des appareils d utilisation placés au-dessus du niveau du sol environnant doit être raccordée en amont de la vanne sur la conduite principale en provenance de la citerne; - le système de commande et de contrôle de l'ensemble détecteur/electro-vanne doit fonctionner complètement indépendamment de l'appareil d'utilisation et garantir une sécurité positive de l'installation. - la conduite de gaz est réalisée soit en acier soudable avec des connections soudées, soit en cuivre demi-écr avec des connections par brasage fort, soit en une seule pièce en cuivre recuit; - le passage de la conduite de gaz vers l'espace d'installation des appareils d'utilisation ou des compteurs sous le niveau du sol environnant doit être étanche au gaz. 7/19

8 K7: SUJET DE CONTROLE K7 ROBINETS ET TES robinet avant chaque appareil et avant chaque compteur de passage? robinets d'arrêt l'appareil d'utilisation est installé? pas (DGI)A robinet 1/4 tour et agréé BGV/AGB ou équivalent? est-ce que le robinet est muni d'un raccord du côté aval? est-ce que le robinet d'arrêt est placé le plus près possible de l'appareil et est-il accessible et manoeuvrable? En amont - pression de service maximale de l'installation? (2)B 5 bar 37 of 50 mbar tuyau / robinet d'arrêt fermé à bouchon ou bonnet métallique? pas (1)C pas (1)D pas (2)E préciser: nouvelle installation, extension d'une installation existante? robinets de sectionnement et tés extension d'une installation robinet de sectionnement + té obturé au moyen d'un bouchon métallique au début de l'extension? nouvelle installation ou extension nouvelle installation robinet de sectionnement à l'entrée de chaque unité d'occupation/ chaque bâtiment? Classe minimale du robinet de sectionnement: PN5? pas (2)J Té à la sortie du prédétendeur ou, le cas échéant, le limiteur de presssion, sauf si ce dernier dispose d'une prise de mesure? installation existante sans modification pas (2)H pas (2)I classe minimale du robinet d'arrêt: PN5? classe minimale du robinet d'arrêt: PN0,2? pas (2)F pas (2)G Té obturé au moyen d un bouchon ou bonnet métallique? pas (1)K pas (DGI)L 8/19

9 K8: SUJET DE CONTROLE K8 FLEXIBLES POUR LE RACCORDEMENT DES APPAREILS D'UTILISATION AU B/P FLEXIBLES POUR B/P Apparei ls fixes" Appareils de cuisson Type de raccordement - chauffage - production d eau chaude (*) Appareils "mobiles" (**) Appareils de cuisson encastrés avec ou sans four sous-encastré Appareils de cuisson - encastrés Bec Bunsen flexibles métalliques pour le gaz naturel (spéc. ARGB 91/01 ou NBN EN14800) flexibles en élastomère pour «gaz détendu» conformes à la norme NBN EN 1762 (diamètre > DN12) ou conformes BS 3212 (diamètre = ou < DN12) (***) Pas (2)A ( *) : y compris les chaudières combi (eau chaude sanitaire + CC) (**) : des appareils "mobiles" sont des appareils qui par destination peuvent être déplacés - BBQ, machine à laver, sèche-linge,... (***): uniquement si on n utilise qu'une seule bouteille avec détendeur de bouteille et pour autant que le flexible soit contrôlable visuellement et de maximum 0,50 m de longueur pour réunir le détendeur de bouteille et l'extrémité du tuyau rigide Chaque flexible en élastomère doit être disposé de manière à ne pouvoir être atteint par les flammes, ni détérioré par les produits de combustion, ni être en contact avec les parties chaudes des appareils ou détérioré par le passage dans une zone chauffée (p.ex. derrière un four isolé), contrôlable visuellement sur toute sa longueur. EXIGENCES GENERALES placés de telle sorte qu' endommagement, traction ou torsion ne soient possibles? pas (1)B flexibles pas en série? pas (1)C pas déformés par rayon de courbure trop petit? pas (2)D flexible et/ou raccords pas encastrés? pas (1)E EXIGENCES SPECIFIQUES POUR LES FLEXIBLES METALLIQUES longueur < 2 m? pas (2)F flexible pour B/P? pas (2)H flexible en bon état? pas (2)G Le flexible métallique et les raccords sont conformes à la spécification ARGB 91/01 pour les dimensions DN20 et DN 25 et conformes à la norme NBN EN pour les dimensions jusqu'au DN12 inclus. EXIGENCES SPECIFIQUES POUR LES FLEXIBLES EN ELASTOMERE POUR LE RACCORDEMENT D'APPAREILS MOBILES AU B/P utilisés pour le raccordement d'un appareil mobile? utilisés pour le raccordement d'un appareil "mobile"? utilisés pour le raccordement d'un appareil fixe pas (2)J flexible pour le gaz détendu - couleur orange? pas (2)I raccords prémontés conformes tétine + collier de serrage date de péremption pas dépassée? * date de péremption sur flexibles en élastomère: "à remplacer avant..." (date 10 ans après production) * date sur flexibles en élastomère de couleur JAUNE (pour "gaz détendu"): date de production => date de péremption = date de production + 5 ans la date de péremption du flexible en élastomère est dépassée pas (2)K 9/19

10 K9: SUJET DE CONTROLE K9 ESSAI D'ETANCHEITE installation sous pression de gaz pendant le contrôle? D méthode d'essai d'étanchéité? avec manomètre étanche? (DGI)A avec débitmètre (bypass) débit au débitmètre? pas de débit débit (DGI)B Vérifier que tous les appareils d'utilisation soient mis hors service et que les robinets d'arrêt de tous les appareils soient ouverts et/ou que toutes les canalisations en attente soient obturées au moyen d un bouchon ou bonnet métallique fileté. si d'application : a) éprouver la totalité de l'installation intérieure à l'aide d'air ou de gaz inerte (p.ex. l'azote) sous une pression de 100 mbar en lisant, après une période d'attente d'au moins 10 minutes (stabilisation de la pression), la pression d'essai sur un manomètre approprié - la pression d'essai doit être tenue pendant au moins 20 minutes - la lecture du manomètre ne peut pas descendre; b) après 20 minutes, lire le débit de fuite sur un débitmètre approprié. Pendant l'essai, badigeonner les parties accessibles de l'installation intérieure avec un produit moussant. 10/19

11 L1: SUJET DE CONTROLE L1 MARQUAGE DE L'APPAREIL D'UTILISATION marquage CE? pas de marquage CE un marquage CE catégorie d'appareil? est-ce que le marquage CE est nécessaire? cat I 3+ cat I 3 P cat I 3 B cat II 2E+3+ + marquage "LPG" ou "butane/propane" ou "G30/ /37 mbar" le nouvel appareil n'est PAS adapté au gaz utilisé et à la pression correspondante; autre Cat (à préciser) (DGI)B cat II 2E+3B + marquage "réglé pour le gaz butane" cat II 2E+3P + marquage "réglé pour le gaz propane" Le marquage CE n'est pas d'application pour les appareils suivants: (Directive appareils à gaz 90/396/CEE) autre -description: (DGI)A - appareils à cuisiner: four à cuire industriel; - chauffage: moteur à gaz; piles à combustible; brûleur pour roofing; pompe à chaleur; compresseur; matériel de coupure-soudure; bec de laboratoire; incinérateurs d'ordures; générateurs industriels CO2 pour serres; - production d'eau chaude: applications avec production d'eau chaude > 105 C; - lavoirs: appareils de lavoirs industriels. Applications Process pour le contrôle de l'ouverture d'amenée d'air et le raccordement au conduit d'évacuation les sujets de contrôle L3 jusqu à L7 ne sont pas d'application Les appareils d'utilisation peuvent UNIQUEMENT être installés dans un espace dont le côté le plus bas du plancher se trouve EN DESSOUS du niveau du sol environnant p.ex dans une cave SI les conditions mentionnées dans K6 sont remplies L2: SUJET DE CONTROLE L2 APPAREILS D'UTILISATION DE TYPE A - AMENEE D'AIR COMBURANT + EVACUATION DES PRODUITS DE COMBUSTION radiants sombres ou lumineux genre d'appareil? cuisinière, taque de cuisson, four artisanal, bec Bunsen machine à laver, sèche-linge avec puissance =< 10 kw installation conforme à la NBN EN 13410? chauffe eau 5 litres/minute (2)A type A 1AS avec dispositif de protection d'atmosphère appareil muni d'un dispositif de protection d'atmosphère? type A 1 sans dispositif de protection d'atmosphère (DGI)B application? bain / douche (2)C cuisine / lavabo amenée d'air comburant section(s) conforme(s) (cm²/kw) type d'appareil bâtiment existant et puissance =< 30 kw nouveau bâtiment ou puissance > 30kW direct vers l'extérieur avec 1 ouverture de transfert direct vers l'extérieur A 1A S ouverture obturable avec une section nette minimale de 150 cm² orifice d'amenée d'air? attention: si l'amenée d'air est faite par une ouverture de transfert, l ouverture de transfert + l'ouverture vers l extérieur doivent avoir la même section - voir tableau amenée d air insuffisante ou orifice obturable ou orifice placé trop haut (plus haut que 30 cm au-dessus du sol) (2)D pas d orifice d amenée d'air ou obturé description: (DGI)E vers la page 12 11/19

12 de la page 11 APPAREILS D'UTILISATION DE TYPE A - AMENEE D'AIR COMBURANT + EVACUATION DES PRODUITS DE COMBUSTION place des orifices d amenée d air? hotte de cuisine, sèche-linge ou système d'extraction similaire, avec évacuation vers l'extérieur, dans l'espace d'installation? à l intérieur du bâtiment: à ras du sol à l extérieur du bâtiment: débouchant au-dessus du niveau du sol à l intérieur du bâtiment: pas à ras du sol OU à l extérieur du bâtiment: débouchant en-dessous du niveau du sol (DGI)F amenée d'air supplémentaire: 160 cm²/100m³/h d'extraction d'air - hotte de 60 cm: 350 m³/h ou 560 cm² - hotte de 90 cm: 500 m³/h ou 800 cm² ou verrllage électrique pas d'amenée d'air supplémentaire ou amenée d'air supplémentaire insuffisante (2)G évacuation des produits de combustion orifice d'évacuation des produits de combustion conforme? orifice ou conduit conforme: minimum 150 cm 2 net, directement vers l'extérieur, obturable, plus haut que le dessus de l'appareil et visible de l'appareil pas d'orifice d'évacuation ou orifice pas conforme (DGI)H L3: SUJET DE CONTROLE L3 APPAREILS D'UTILISATION DE TYPE B - INSTALLATION DANS DES LOCAUX APPROPRIES puissance totale dans l'espace d'installation? => 70 kw < 70 kw application? application? générateur(s) de chaleur dans une chaufferie: appliquer la norme B générateur(s) de chaleur destiné(s) à chauffer le lieu d'emplacement appareils dans et hors du domaine d'application de la norme B nouvelle application ou remplacement d'un appareil existant? remplacement d'un appareil existant nouvelle application chaudière de CC installée dans une chambre à coucher? (2)A chaudière de CC dans un autre espace ou un autre appareil maison unifamiliale espace d'installation? sorte de bâtiment? autre bâtiment: - immeuble à appartements - immeuble de bureaux - magasin espace d'installation? appareil est une chaudière de CC avec 30 kw =< Pn < 70 kw? placé dans une salle de bains, une salle de douche, une chambre à coucher ou un WC? espace avec une fonction d'habitation: living, cuisine, chambre à coucher, bureau, salle de jeux, salle de bains, cabinet de toilette, WC (2)B ESPACE TECHNIQUE espace réservé à l'installation de CC (2)D autre autre (2)C 12/19

13 L4: SUJET DE CONTROLE L4 APPAREILS D'UTILISATION DE TYPE B - AMENEE D'AIR COMBURANT hotte de cuisine, sèche-linge ou système d'extraction similaire, avec évacuation vers l'extérieur, dans l'espace d'installation? autre (2)A type d'appareil? B 14BS ; B 22P ou B 23P ; B 11CS ou évacuation mécanique dans un bâtiment sans VMC amenée d'air supplémentaire: 160 cm²/100m³/h d'extraction d'air - hotte de 60 cm: 350 m³/h ou 560 cm² - hotte de 90 cm: 500 m³/h ou 800 cm² ou verrllage électrique pas d'amenée d'air supplémentaire ou amenée d'air supplémentaire insuffisante (2)B origine de l'amenée d'air? débouché? dans un autre espace (2)C à l'extérieur débouchés des conduits d'amenée d'air et d'évacuation des produits de combustion dans des pans de façade et de toiture adjacents? (2)D via conduit d'amenée d'air orientation de l'amenée horizontale dans le local: à ras du sol à l extérieur: débouchant au-dessus du niveau du sol verticale: dans le local: amenée par le côté inférieur à l extérieur: débouchant au-dessus du niveau du sol verticale: amenée par la toiture (1)E par orifice(s) d'amenée d'air section de l'orifice (des orifices) d'amenée d'air? section(s) conforme(s) type d appareil (cm²/kw) bâtiment existant et puissance =< 30 kw nouveau bâtiment ou puissance > 30 kw ou chaudière CC direct vers avec 1 ouverture de direct vers l'extérieur transfert l'extérieur B 1* B 2* ouverture obturable avec section nette minimale de 50 cm 2 - fente en dessous d'une porte de min. 2,5 cm de haut et section de min.150 cm 2 - ouverture obturable avec section nette minimale de 150 cm 2 lors du remplacement d'un appareil type B dans une salle de bains, une douche ou une chambre à coucher attention: si l'amenée d'air est faite par une ouverture de transfert, l'ouverture de transfert + l'ouverture vers l'extérieur doivent avoir la même section - voir tableau. amenée d air insuffisante ou orifice obturable ou orifice placé trop haut (plus haut que 30 cm. au-dessus du sol) (2)F pas d'orifice d'amenée d'air ou obturé description: (DGI)G place des orifices d amenée d air? à l intérieur du bâtiment: à ras du sol à l extérieur du bâtiment: débouchant au-dessus du niveau du sol à l intérieur du bâtiment: pas à ras du sol OU à l extérieur du bâtiment: débouchant en-dessous du niveau du sol (DGI)H 13/19

14 L5: SUJET DE CONTROLE L5 APPAREILS D'UTILISATION DE TYPE B - EVACUATION DES PRODUITS DE COMBUSTION - CONDUIT DE RACCORDEMENT est-ce que les parties femelles sont toujours dirigées vers le haut lors de l'emboîtement? (1)A = < 0,5m longueur horizontale du conduit de raccordement? > 0,5m pente? pente? horizontale ou pente montante vers le conduit d évacuation contre-pente vers le conduit d évacuation (2)B pente montante vers le conduit d évacuation horizontale (2)C contre-pente vers le conduit d évacuation (2)D appareil équipé d un conduit de sortie vertical? tronçon vertical du conduit de raccordement = > 0,5 m immédiatement après le conduit de sortie? < 0,5 m (2)E longueur =< ¼ hauteur de tirage du conduit d évacuation totale du conduit de raccordement? > ¼ hauteur de tirage du conduit d évacuation (2)F conduit de raccordement rigide ou flexible? conduit rigide en aluminium ou en acier inoxydable conduit de raccordement flexible application? angle d'inclinaison par rapport à l'axe vertical? en une seule pièce comme tubage du conduit d'évacuation <= 30 > 30 (1)G risque de brûlure pour les personnes par des parties accessibles? sans danger dangereux (2)I seulement comme conduit de raccordement longueur? <= 1 m > 1 m (2)H incorporé dans l'appareil prise de mesure du côté des gaz de fumée? prise de mesure obturable après le conduit de sortie prise de mesure obturable après le conduit de sortie (1)J aucune prise de mesure prévue (1)K section du conduit de raccordement? clapet stabilisateur de tirage? >= section du conduit de sortie de la chaudière < section du conduit de sortie de la chaudière (DGI)L type d'appareil? B 22 ; B 23 ; B 32 ; B 33 B 1* + autre (2)M placé dans l'espace d'installation de la chaudière? (1)N 14/19

15 L6: SUJET DE CONTROLE L6 APPAREILS D'UTILISATION DE TYPE B - EVACUATION DES PRODUITS DE COMBUSTION - CONDUIT D'EVACUATION type d'appareil? appareil avec COUPE-TIRAGE ANTIREFOULEUR - "CT-AR" SANS ventilateur - Type B11* B11 B11AS B11BS B11CS B12AS appareil avec CT-AR - AVEC ventilateur B12BS B12CS B13AS B13BS B13CS B41 AS ou BS ou CS B14BS B22 appareil sans CT-AR B23 B22P B23P B32 B33 autre... (DGI)A à l'extérieur lieu d'installation? possibilité de vérifier le tirage d'un appareil étant en fonctionnement? autre: (DGI)B avec système d évacuation préfabriqué? conduit individuel étanche à l'air? (2)C (1)D possible pas possible refoulement après 3 min. de fonctionnement? pas de refoulement refoulement (DGI)E conduit d'évacuation individuel avec tirage naturel conduit d'évacuation collectif avec tirage naturel hauteur du conduit d'évacuation? raccordement au conduit d'évacuation? appareils au même niveau appareils au même niveau? >= 2,5 m au-dessus du conduit de sortie de l appareil <2,5 m au-dessus du conduit de sortie de l appareil (2)F 2 appareils directement sur le conduit d évacuation, la différence de hauteur entre les centres des conduits >= 2 x le plus grand diamètre et >= 0,5 m 2 appareils (pas de chaudières de CC) par un collecteur sur le conduit d évacuation, S collecteur = 0,8 (S1 + S2) ou D collecteur = 0,8. (D1 2 + D2 2 ) un ensemble composé d appareils montés en batterie est assimilé à un appareil si conçu et approuvé à cet effet autre: (DGI)G appareils à des niveaux différents type de conduit d évacuation? conduit d évacuation collectif multiple (shunt) conduit d évacuation collectif unique vers la page 16 caractéristiques? <= 3 niveaux + tronçon individuel >= 2,5 m débouché >= 4 m au-dessus de l appareil le plus haut raccordé sur la partie collective du conduit shunt > 3 niveaux (2)H tronçon individuel < 2,5 m ou débouché < 4 m au-dessus de l appareil le plus haut raccordé sur la partie collective du conduit shunt (2)I caractéristiques? =< 3 niveaux et débouché >= 4 m au-dessus de l appareil le plus haut > 3 niveaux (2)J débouché < 4 m au-dessus de l appareil le plus haut (2)K 15/19

16 de la page 15 APPAREILS D'UTILISATION DE TYPE B - EVACUATION DES PRODUITS DE COMBUSTION - CONDUIT D'EVACUATION débouché en zone I débouché en zone II avec aspirateur statique débouché du conduit d évacuation? débouché en zone II sans aspirateur statique débouché en zone III (2)L (2)M pas vérifiable =< 0,01 > 0,01 (2)N facteur de dilution? l'appareil installé est une chaudière de CC dans une nouvelle maison ou une rénovation avec permis de bâtir? est-ce que la section du conduit d évacuation répond aux exigences? la section répond à la norme NBN B la section ne répond pas à la norme NBN B (2)O L7: SUJET DE CONTROLE L7 APPAREILS D'UTILISATION DE TYPE B - MATIERE CONDUIT DE RACCORDEMENT ET CONDUIT D'EVACUATION marquage? classe de température genre d'appareil? poêle, moteur à gaz, turbine à gaz haut rendement condensation classe de température? classe de température? >= 400 < 400 (DGI)A >= 200 < 200 (DGI)B classe de pression type d'appareil? B 22P, B 23P, moteur à gaz, turbine à gaz B 14, B 22, B 23, B 32, B 33 B 11, B 12, B 13, B 41 classe de pression? classe de pression? H N ou P (2)C P ou H N (2)D classe de condensation rendement de la chaudière? - HR+ température basse - HR TOP - condensation classe de condensation? marquage distance à des matériaux combustibles? W D (2)E marquage:... mm classe de température = T100 classe de température = T80 pas de distance requise distance plus grande ou plus petite? distance plus grande ou plus petite que 50mm? vers la page 17 distance < (2)F distance >= distance < 50 mm (2)G distance >= 50 mm 16/19

17 de la page 16 APPAREILS D'UTILISATION DE TYPE B - MATIERE CONDUIT DE RACCORDEMENT ET CONDUIT D'EVACUATION classe de température de la matière synthétique? protection incendie de la matière synthétique? >= T120 < T120 (2)H matière synthétique dans une gaine technique EI 30 ou supérieure matière synthétique avec une enveloppe métallique (concentrique) matière synthétique sans protection (2)J autre: (2)K appareil à condensation? (DGI)I pas vérifiable L8: SUJET DE CONTROLE L8 APPAREILS D'UTILISATION DE TYPE B - EVACUATION DES PRODUITS DE COMBUSTION AU MOYEN D'UN EXTRACTEUR INSTALLE A L'EXTERIEUR immeuble sans ventilation mécanique contrôlée type d'immeuble? extracteur monté au dessus du conduit d évacuation, qui place le conduit d évacuation en dépression sur toute sa longueur caractéristiques? appareils B11CS appareils B11BS (BS = TTB ) + verrllage des appareils au gaz lors de la disparition du tirage mécanique dans le conduit d évacuation + diaphragmes dans le raccordement de chaque appareil afin de répartir les débits d aspiration appareils B11BS pas de verrllage des appareils au gaz lors de la disparition du tirage mécanique dans le conduit d évacuation (2)A appareils B11BS pas de diaphragmes dans le raccordement de chaque appareil afin de répartir les débits d aspiration (2) B immeuble avec ventilation mécanique contrôlée caractéristiques? VMC ou VMC gaz + appareils B11CS autre :... (2)C type de ventilation du bâtiment amenée naturelle + évacuation mécanique OU amenée et évacuation mécanique type de chaudière CC admis? chaudière de CC type C chaudière de CC type B2 - conduit d'évacuation individuel - conduit de raccordement étanche à l'air type P1 chaudière de CC type B 11BS - extracteur dans le conduit d'évacuation - le fonctionnement du brûleur est subordonné à la dépression de l'extracteur (verrllage électrique) chaudière de CC type B 11CS - ventilation mécanique contrôlée VMC-gaz autre: (2)D 17/19

18 L9: SUJET DE CONTROLE L9 APPAREILS D'UTILISATION DE TYPE C C11 type d'appareil? C12 C13 C31 C32 C33 C91/C31s C92/C32s C93/C33s C42 C43 C52 C53 C82 C83 autre... (DGI)A appareil raccordé à un terminal horizontal individuel? appareil raccordé à un terminal vertical individuel? conduit d'évacuation introduit dans un conduit individuel faisant partie du bâtiment + terminal - amenée d'air par l'espace autour du conduit d'évacuation? appareil raccordé à un conduit collectif type CLV - 3CE ou LAS? appareil raccordé à des conduits individuels pour l'amenée et l'évacuation? appareil raccordé à un conduit collectif pour l'évacuation et à un conduit individuel pour l'amenée d'air? (2)B (2)C (2)D (2)E (2)F (2)G conduits, dispositif de raccordement et terminal utilisés conformément aux prescriptions du fabricant de l'appareil et aux règles de bonne pratique? - description: (2)H l'appareil installé est une chaudière de CC dans une nouvelle maison ou une rénovation? CC dans une nouvelle maison ou une rénovation avec permis de bâtir facteur de dilution calculé? =< 0,01 > 0,01 (2)I autres appareils ou CC dans un bâtiment existant débouché: distance minimale respectée pour éviter la recirculation ou des risques (maison en perspective)? satisfait ne satisfait pas - description: (2)J chaudière de CC type C? Pn (kw) 3 volume espace d'installation (m ) > 35 orifices d'aération en bas et en haut: chaque de 1 cm² / kw et min. 50 cm²? en ordre pas en ordre: description: (2)K =< 35 : pas de dispositions spéciales pour évacuer les pertes de chaleur 18/19

19 L10: SUJET DE CONTROLE L10 APPAREILS D'UTILISATION DE TYPE B et C - GAINE TECHNIQUE ET EVACUATION DES CONDENSATS type de conduit d'évacuation? autre pour des chaudières de type C1, C3 ou C4 avec amenée et évacuation concentrique tracé du conduit d'évacuation? à l'extérieur du bâtiment OU conduit d'évacuation intégré dans le bâtiment conduit d'évacuation dans une gaine technique localité? dans une partie séparée de la gaine techniqueparois de minimum EI 30 conduit d'évacuation ensemble avec d'autres tuyaux ou conduits (2)A dans une gaine technique séparée avec des parois de minimum EI 60 aération de la gaine technique? dans un compartiment anti-feu vertical: - obturable; minimum de 50 cm² - autour du conduit d'évacuation: dans le bas aboutissant à l'intérieur du bâtiment, dans le haut à l'extérieur - dans l'espace restant de la gaine technique: aboutissant en bas et en haut dans un espace aéré ou à l'extérieur évacuation des condensats? autre: (2)B rendement de la chaudière? autre - HR+ température basse -HR TOP - formation de condensation évacuation des condensats? au point le plus bas du conduit d'évacuation; siphon raccordé à l'égout; protégée contre le gel pas de siphon placé pas d'évacuation des condensats prévue (2)C (2)D pas protégée contre le gel (2)E L11: SUJET DE CONTROLE L11 EXIGENCES SPECIFIQUES POUR LES BATIMENTS ELEVES (h>25m) raccordement entre l'appareil et la conduite de gaz? acier cuivre flexible élastomère (2)A nombre d'appareils raccordés par habitation? pression de gaz sur l'installation intérieure? flexible métallique RHT autre (à préciser) (DGI)B >=3 (2)C <3 > 0,5 bar (2)D =< 0,5 bar 19/19