Résidentiel. Une hotline technique afin de répondre à toutes vos questions techniques et réglementaires.

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1 Aide-mémoire Résidentiel Depuis plus de 0 ans, CEGIBAT conseille les professionnels du gaz et du bâtiment sur les sujets techniques et réglementaires. Édition 0 Avec cette nouvelle édition, CEGIBAT a la volonté de mettre à votre disposition la dernière version de l arrêté du août 9. 9 é Édition 0 Cet arrêté, qui définit les règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d hydrocarbures liquéfiés situés à l intérieur des bâtiments d habitation ou de leurs dépendances, a été modifié par l arrêté du avril 0 paru au Journal officiel le mai 0. L arrêté du août 9 est le texte de référence pour la réalisation des installations de gaz pour les bâtiments d habitation. Ce guide sera donc pour vous l outil indispensable pour réaliser des installations de gaz sécurisées. L équipe CEGIBAT Cegibat met à votre disposition Une hotline technique afin de répondre à toutes vos questions techniques et réglementaires Réglementation gaz Un site internet sur lequel vous trouverez des informations remises à jour en continu ainsi que l accès à notre librairie. en habitat collectif Une revue d informations pour les acteurs de l énergie du bâtiment. vecteurgaz GrDF - rue Condorcet Paris - Société Anonyme au capital de euros - CEGIBAT l information technique et réglementaire sur le gaz naturel et l efficacité énergétique du bâtiment, rue Marius Aufan 9 Levallois Perret Téléphone : * (, TTC/appel + 0, TTC/min + coût de l appel depuis un téléphone mobile) ISBN ,0 TTC Architectes I Bureaux d études I Bureaux de contrôle I Installateurs I Maîtres d ouvrage I Sociétés de maintenance I Maîtres d ouvrage I Sociétés de maintenance

2 . Les étapes successives, de la conception à la réception Ce schéma présente les principaux textes auxquels le concepteur d une installation neuve doit se référer. Réglementation gaz Étapes à suivre Autres réglementations Classification du bâtiment Protection contre l incendie, page Page Pages à Pages 8 à Choix d une solution individuelle/ collective Réglementation thermique Conception de la solution gaz alimentation en gaz solutions individuelles (couleur verte) solutions collectives (couleur rouge) Caractéristiques thermiques des bâtiments Solutions techniques systèmes au gaz Régulation des installations de chauffage Arrêté du.0.00 et son rectificatif Attestations de prise en compte de la réglementation thermique Arrêté du.0.0 Dimensionnement des équipements émetteurs eau chaude sanitaire réseaux production chauffage et ECS Besoins de chauffage : Norme NF EN 8 Page Pages 0 et Choix des appareils Acoustique : Arrêté du Décret : du.08.0 Installation raccordement électrique Electricité : NF C-00 Page Page 0 Essais hydrauliques équilibrage gaz PV COPREC Page Page 0 Contrôle auto-contrôle Documentation conformité gaz Mise en gaz Règles générales : Repérage des équipements et matériels mis en oeuvre NF X08-00 de février 98 Mise en service traitement préventif du réseau chauffage Recommandations SNEC Réception/Mise en main Page Page 0 Contrat d entretien

3 Le classement par famille de la réglementation incendie L arrêté relatif à la protection contre l incendie des bâtiments d habitation (arrêté du janvier 98 modifié - Articles et ) classe les bâtiments d habitation collectifs suivant leur hauteur et leur nature : e Famille Habitations collectives : R + (niveau maximum) La e famille comprend les habitations collectives comportant au plus étages sur rez-de-chaussée maximum, répondant à deux conditions : si le plancher bas du logement le plus haut est à plus de 8 m, l escalier doit être encloisonné. si un logement du e étage est en duplex, il doit comporter au moins une pièce principale et un accès au niveau du e étage. e Famille H 8 mètres + conditions Pour la e famille bâtiments d habitation dont le plancher bas le plus haut est compris entre 8 et 8 m au-dessus du sol, accessible aux engins de service de secours. Le classement en A dépend de trois conditions : pas plus de étages, sur rez-de-chaussée, m maximum entre une porte palière et l accès à un escalier, l accès aux escaliers débouchant sur une voie accessible aux engins de secours munis d une échelle. e Famille B H 8 mètres + conditions Lorsqu une des conditions n est pas satisfaite, l immeuble est classé en e famille B. Les bâtiments neufs d habitation plus hauts sont maintenant exceptionnels. Ils sont classés dans familles : e famille lorsque le plancher bas du logement le plus haut est compris entre 8 et 0 m au-dessus du sol accessible aux engins de secours. et IGH s ils contiennent des locaux autres que d habitation ou sont plus hauts.

4 D D E. Alimentation en gaz naturel : B des solutions individuelles ou collectives Partie I B C D A Organes de coupure et détendeurs-régulateurs Coupure et détente générales - Arrêté du modifié, articles. et - NF DTU. P - NF DTU. P Coupure et détente individuelles - Arrêté du modifié, article. - Article 0 du même arrêté (0.08.9) - NF DTU. P - NF DTU. P - NF DTU. P 9 Conditions générales d emploi et d installation des tuyauteries - Arrêté du modifié, articles et - Arrêté du modifié - Arrêté du modifié - NF DTU. P - Arrêté du.0.98 modifié, articles 0 à - NF DTU. P - NF DTU. P - Prescriptions du distributeur : guide de construction des ouvrages gaz (REAL 00) - ATG B.00 A Compteurs Installation des compteurs - NF DTU. P - NF DTU. P 8 - NF DTU. P Conduites montantes (CM) et gaines Ventouse horizontale - Arrêté du modifié, article 8 - NF DTU. P B Conduit CE/CEp - Arrêté du modifié, article 8 - Avis technique systèmes CE/CEp (conduits collectifs pour chaudières étanches) - Cahier des Prescriptions Techniques communes (CPT n 0.V) - NF DTU. P et C VMC - GAZ - Arrêté du.0.99, article 9 - Arrêté du modifié, Article 8 - Arrêté du.0.98 modifié - Arrêté du.0.98 modifié - Arrêté du.0.98 modifié, titre IV, chapitre III, section - Arrêté du Décret n 008- du Décision du NF DTU 8. P -- Solutions individuelles Solutions Collectives

5 D Partie II B E B D F E E B Tige-cuisine - Arrêté du modifié, articles et. - NF DTU. P Conduites d immeuble (CI) Ventouse à conduits séparés - Arrêté du.0.98 modifié, article - Instruction du.0.98 modifiée - NF DTU. P - Prescriptions du distributeur : guide de construction des ouvrages gaz (REAL 00) E - Arrêté du modifié, article 8 - Cahier des Prescriptions Techniques communes n 9 - NF DTU. P Local technique et tiges après compteurs - Arrêté du.0.98 modifié, article - Arrêté du modifié, article. - NF DTU. P - NF DTU. P 8 - NF DTU. P 9 D Ventouse verticale - Arrêté du modifié, article 8 - NF DTU. P - Cahier des Prescriptions Techniques communes (CPT n 9) F évacuation des produits de combustion - Arrêté du Arrêté du modifié, article 8 - NF DTU. - Règlement sanitaire départemental, articles et - NF DTU. P

6 . Solutions individuelles : parties privatives et chaudière Partie I Ventilation des locaux - Arrêté du.0.98 modifié - NF DTU 8. Ventilation et aération (selon le type d appareils) Ventilation des locaux où fonctionnent des appareils à gaz : amenée d air et sortie d air - Arrêté du modifié, article - Règlement sanitaire départemental, article. - NF DTU. P 9 et P 0 Aération des locaux où fonctionnent des appareils à gaz : ouvrants - Arrêté du modifié, article Appareils Conformité aux normes - Arrêté du modifié, articles, et - Arrêté du modifié par l arrêté du (marquage CE) - Directive 009//CE du 0 novembre 009 «Appareils à gaz» Installation des appareils à gaz - Arrêté du modifié, article - NF DTU. P 9 - NF DTU. P - NF DTU. P Dispositions complémentaires concernant les appareils non raccordés - Arrêté du modifié, articles et - Arrêté du.0.98 modifié par l arrêté du NF DTU. P 0 Entretien des appareils à gaz - Arrêté du modifié, article 9 - Règlement sanitaire départemental, article. - NF X Arrêté du évacuation des produits de combustion (selon le type d appareils) - Arrêté du Arrêté du modifié, article 8 - Règlement sanitaire départemental, articles et - NF DTU. P - NF DTU. P - NF DTU. - NF DTU 8. P -- - NF DTU. P Alimentation en gaz Installations intérieures - NF DTU. P 9 Robinets de commande des appareils - Arrêté du modifié, article 0 - NF DTU. P et P 9 Tuyau d alimentation des appareils - Arrêté du modifié, article - NF DTU. P 9

7 Partie II Coupure individuelle et compteur Coupure individuelle - Arrêté du modifié, article. - NF DTU. P - NF DTU. P 9 Compteur - NF DTU. P - NF DTU. P 8 Gaine pour conduite montante - Arrêté du.0.98 modifié, articles 0 à - NF DTU. P - Prescriptions du distributeur : guide de construction des ouvrages gaz (REAL 00) Conditions générales d emploi et d installation des tuyauteries - Arrêté du modifié, articles et - Arrêté du modifié - Arrêté du modifié - NF DTU. P Principaux types d appareils individuels A : non raccordé (cuisinière, chauffe-eau,...) B : chaudière raccordée - type B, avec coupe-tirage - type BBS, avec dispositif SPOTT - type B, appareil raccordé sans coupe-tirage (ventilateur en aval de la chambre de combustion) - type B, appareil raccordé sans coupe-tirage (ventilateur en amont de la chambre de combustion) - type BP, appareil de type B avec évacuation sous pression (pose selon avis technique). C : chaudière étanche - type C, terminal horizontal - type C, terminal vertical - type C, pour CE ou CEp conduits sous avis technique - type C, conduits séparés, conduits sous avis technique Essais gaz - Arrêté du modifié, article 9 - NF DTU. P Certificat de conformité - Arrêté du modifié, article Contrôle des installations et fourniture du gaz - Arrêté du modifié, article Entretien - Règlement Sanitaire Départemental Type, article. - Arrêté du.08.9 modifié, article 9- - Arrêté du.0.98 modifié, (VMC-gaz).

8 Solutions collectives : règles générales. Solutions collectives : règles générales Implantation de la chaufferie Implantation de la chaufferie Texte de référence CCH ATG. Mini-chaufferie Arrêté du.0.8 Arrêté du.0.8 Arrêté du.0.8 Chaufferie Texte additionnel P < 0 kw 0 kw < P < 000 kw Arrêté 000 du kw.0.9 < P < 000 Arrêté kw du.0.9 P > 000 kw Texte Position de référence CCH ATG C.. Arrêté du.0.98 Arrêté du.0.98 Arrêté du.0.98 Texte Terrasse additionnel Arrêté du ().0.99 Non Arrêté du.0.99 Position Dernier niveau/combles () Non Etage courant Terrasse Non () Non Non RDC Non Non Dernier niveau/ combles Sous-sol Non () Non Non Etage Parking courant Non Non Non Non Extérieur ( - de 0 m) RDC Non Non Extérieur ( + de 0 m) Sous-sol Non Non Parking () Voir conditions spécifiques dans les textes. Non Non P = puissance utile. Extérieur ( - de 0 m) Extérieur ( + de 0 m) () Voir conditions spécifiques dans les textes. P = puissance utile. Accès Mini-chaufferie Caractéristiques du local Dimensions Parois Mini-chaufferie P < 0 kw Caractéristiques du local Accès Dimensions Parois P < 0 kw 0 kw < P < 000 kw 000 kw < P < 000 kw P > 000 kw Mini-chaufferie Chaufferie CCH ATG P < 0 kw 0 kw < P < 000 kw 000 kw < P < 000 kw P > 000 kw C.., chapitre Article Article Article.0.98, article.0.99, CCH ATG C..,.0.98, et.0.99*, point de l annexe I chapitre CCH ATG.0.8, article Articles et C.., chapitre DTU., Article. point Articles de l annexe et 8 I Article.0.98, articles.0.99, CCH ATG C..,.0.98, articles et 8 CCH ATG.0.8 et et.0.99*,.0.9 point de l annexe I chapitre DTU., article. C.., chapitre Article point Article de l annexe I Article CCH ATG C.., chapitre 0 kw < P < 000 kw 000 kw < P < 000 kw P > 000 kw.0.98, article Chaufferie Chaufferie.0.98, article et.0.99*, point de l annexe I Exemple d implantation pour une mini-chaufferie Exemple d implantation pour une mini-chaufferie.0.99, point de l annexe I LEXIQUE La puissance calorifique totale : Elle représente la somme des puissances des chaudières installées dans une mini-chaufferie ou chaufferie. Mini-chaufferie : Terme employé pour les installations de gaz de puissance calorifique totale inférieure ou égale à 8 kw, soit l équivalent de 0 kw de puissance utile (ce qui correspond environ à un immeuble de logements). Chaufferie : Terme réservé aux chaufferies dont la puissance calorifique totale est supérieure à 8 kw, ou 0 kw de puissance utile. * Il y a application simultanée de dispositions de plusieurs textes réglementaires. Dans l hypothèse ou l application concomitante de plusieurs textes réglementaires impose des exigences différentes il y a lieu d appliquer la plus contraignante. Exemple : a = 0,90 m b = 0,90 m d = 0,8 m => L =, m =,0 m 8

9 Taille indicative d une chaufferie (à affiner selon les choix techniques) La surface définie sera la résultante de multiples composantes, parmi lesquelles on retiendra le nombre de logements, le niveau de confort recherché dans la production d eau chaude sanitaire, les choix techniques (nombre et type de générateurs, chaufferies composées ou non, etc). De plus, certaines dispositions sont nécessaires en termes de dégagement autour des matériels afin d assurer sans difficulté l exploitation et l entretien des installations. Chaudière classique Chaudière à condensation Références réglementaires pour la mise en œuvre Les pages 0 et détaillent les spécifications liées à l énergie gaz. Les références suivantes concernent des aspects complémentaires de la conception d une chaufferie. Principaux équipements Texte de référence Circuits et matériels électriques éclairage Moyens de lutte contre l incendie Sol du local et évacuation des écoulements Mini-chaufferie Chaufferie Arrêté du.0.99 CCH ATG C.., Arrêté du.0.98, (Annexe I) CCH ATG C.., chapitre 8 CCH ATG C.., chapitre 8 CCH ATG C.., chapitre 0 CCH ATG C.., chapitre 9 Articles,, Points.,.,.,. Normes NF C-00 Spécifications ATG B.. article.. Articles, Point. NF C-00 Articles, 0 Point. Articles 9, Points.,.9,. et. Acoustique Arrêté du , article Décret du Arrêté du..00 Arrêté du.0.98, article Arrêté du Arrêté du.0.99 Exigences pour une chaufferie Limitation du bruit de voisinage Modalités de mesurage Chaufferie Installations soumises à déclaration Installations soumises à autorisation Spécifications ATG B.. article.. niveau sonore des postes et blocs de détente Essais réseaux hydrauliques - COPREC () «Prestation PV», Cahier du Moniteur n 9 du Traitement de l eau chauffage - Circuit à température inférieure à 00 C, SNEC () et CNHTP (), 98. () Comité Interprofessionnel Prévention et Contrôle Technique. () Syndicat National de l Exploitation Climatique et de la Maintenance. () Chambre Syndicale Nationale des Entreprises et Industries de l Hygiène Publique. 9

10 . Solutions collectives : production centralisée Mini-chaufferie : puissance calorifique totale 8 kw Conduites d alimentation en gaz Prescriptions générales - Cahier des charges ATG, C.., chapitre. - NF DTU. P 0 Prescriptions particulières - Cahier des charges ATG, C.., chapitre. - NF DTU. P 0 Alimentation en gaz des appareils Organes de coupure des appareils - Arrêté du modifié, article 0 Tuyau d alimentation en gaz des appareils - Cahier des charges ATG C.., chapitre. - Cahier des charges ATG C.., chapitre. Ventilation Générateurs et équipements de chauffe - Arrêté du modifié (marquage CE) - Directive 009//CE du 0 novembre 009 «Appareils à gaz» CHAUFFERIE ET MINI-CHAUFFERIE Essais gaz - Arrêté du modifié, article 9 - NF DTU. P. Certificat de conformité - Arrêté du modifié, article Contrôle des installations et fourniture du gaz - Arrêté du modifié, article Entretien - Règlement Sanitaire Départemental Type, article. - Arrêté du modifié, article 9- évacuation des produits de combustion - Arrêté du Arrêté du modifié, article 8 - Cahier des charges ATG C.., article. - NF DTU. - NF DTU. P, P La cahier des charges C.. est rendu d application obligatoire suite à l arrêté du octobre 00 modifiant l arrêté du.08.9 (article bis). 0

11 Chaufferie : puissance calorifique totale > 8 kw () Alimentation Conduites Ventilation en gaz des d alimentation Arrêté du.0.8, en gaz Prescriptions générales appareils Organe de coupure Articles et Arrêté du.0.8, des appareils Arrêté du 0.0. (), DTU., Prescriptions générales Article Organes DTU de., coupure chapitre. - Arrêté du.0.98, Chapitres articles. et et.8 Arrêté du.0.8, - Arrêté du.0.98, article Arrêté du modifié, des appareils Tuyau d alimentation Articles - 8 DTU et 9,., chapitres. et.8 Articles,, (sauf.) en gaz des appareils - Arrêté du modifié, - DTU., chapitre. et 8.IA à 8.ID Règlement - Réglement sanitaire sanitaire départemental, Arrêté du modifié, Articles,, (sauf.) et départemental, Article. NF 8.I.A DTU. P. Tuyau d alimentation Article 8.III en gaz des article. NF DTU. P. DTU., chapitre. à 8.I.D appareilsdtu., chapitre. NF DTU. - NF DTU. P - Arrêté du modifié, article 8.III - NF DTU. P Prescriptions particulières - Arrêté du modifié, article 8.I.E à 8.I.G - NF DTU. P 0 Coupures générale et individuelle - Arrêté du modifié, articles 8.I, et - NF DTU. P Détente/Comptage - Arrêté du modifié, article 8.II - Spécification ATG B.- Prescriptions particulières Arrêté du modifié, Article 8.IE à 8.IG Coupures générale et individuelle Arrêté du modifié, Articles 8.I, et NF DTU. P. Détente/Comptage Arrêté du modifié, Article 8.II Spécification ATG B.- - DTU., chapitre. - NF DTU. P 0 évacuation des produits de combustion - Arrêté du (), - Arrêté du Arrêté.0.98, du.08.9 articles modifié 8 et 9, - Règlement (marquage sanitaire CE) départemental, article. DTU., chapitre. - DTU., chapitre. - NF DTU. Générateurs et équipements de chauffe - Arrêté du modifié (marquage CE) - Directive 009//CE du 0 novembre 009 «Appareils à gaz» - DTU., chapitre. - Arrêté du relatif au contrôle des chaudières dont la puissance nominale est supérieure à 00 kilowatts et inférieure à 0 mégawatts. () Pour les chaufferies de puissance MW < P < 0 MW, les dispositions de l arrêté du.0.9 modifié viennent compléter les textes cités. () Avertissement : bien que l arrêté du soit abrogé depuis le mars 000, le présent document continue à y faire référence. En effet, en l absence de règles et dans l attente de la publication d un nouveau texte réglementaire, on peut toujours s inspirer des dispositions de cet arrêté.

12 . Solutions collectives : production centralisée chauffage individuel centralisé (CIC) Partie I rais de chauffage u rais d ECS du 9.0. it Chaude Sanitaire recyclage Mini-chaufferie et chaufferie Module Thermique Mini-chaufferie d'appartement (MTA) - Voir page 0 Prescriptions : Respect des spécifications techniques du constructeur Chaufferie - Voir page Raccordement électrique du MTA : - soit sur un tableau d'abonné - soit Conduite depuis l'installation montante électrique des services généraux (CM) cuisine it NF C-00 Chaude Chauffage - Spécifications ATG DTU B.00, 0. ATG B. UTE C- et ATG B. Sectionneur plombable - NF DTU. P IP - NF DTU. P - Arrêté du.08.9 modifié, article.c Prescriptions distributeur : - Largeur de la gaine gaz - à logements : 0,0 L 0,0 m - à 0 logements : 0,0 L 0,0 m Pose de compteurs obligatoire. Répartition des frais de chauffage Production collective - Décret n 0- du avril 0 et distribution - Arrêté du août 0 individuelle d ECS Répartition Gaine technique Distribution collectivedes frais d ECS palière Prescriptions : Prescriptions : - Décret n -9 - Distance gaine-points de puisage Prescriptions : Isolation 0 classe m, du 9.0. Desserte sinon gaine maxi en logements logement. RT 00 : arrêté du Arrêté du.08. Dimensions Température L x l : Calorifugeage : DTU.0 - Chauffage + ECS : - Arrêté du.0.98, article Robinet d'équilibrage : 0,90 x 0, m NF P Chauffage Production seul : : T 0 C - 0,0 Distribution x 0, m : C < T < 0 C Si - téléreport Bouclage : ΔT < K Circuit Eau Chaude Sanitaire Prévoir - Point un de fourreau puisage : C < T < 0 C avec recyclage Ø mm en traversée de plancher. Mini-chaufferie Voir page 0 Chaufferie Voir page Circuit Eau Chaude Chauffage

13 8 Partie II Régulation individuelle Prescriptions : - Tous les radiateurs équipés de robinet thermostatique, sauf celui placé dans la pièce du thermostat d ambiance (TA). TA à, m du sol. Distribution individuelle Prescriptions : Apparent : Calorifugeage obligatoire en partie commune Enrobé : - Tube PER ou cuivre sous fourreau (Cahier 808-V du CSTB novembre 0) - Tube cuivre pré-isolé Monotube : radiateurs maxi, sinon branches équilibrées Plancher chauffant : Dimensionné pour température de départ = 0 C - NF DTU. Distribution collective Prescriptions : - Isolation classe (aucune valeur limite de classe d isolation thermique du réseau de chauffage n est imposée dans la RT 0) - Calorifugeage : DTU.0 Gaine technique palière Prescriptions : Desserte maxi logements Dimensions L x l : - Chauffage + ECS : 0,90 x 0, m - Chauffage seul : 0,0 x 0, m Si téléreport : - Prévoir un fourreau Ø mm 8 Module Thermique d Appartement (MTA) Prescriptions : Respect des spécifications techniques du constructeur Raccordement électrique du MTA : - soit sur un tableau d abonné - soit depuis l installation électrique des services généraux - NF C-00 - NF P UTE C- F - Sectionneur plombable IP Circuit Eau Chaude Sanitaire avec recyclage Circuit Eau Chaude Chauffage

14 . Intitulés des principaux textes réglementaires et normatifs (au ) Arrêté du.0.99 Arrêté du abrogé (J.O. du ) relatif aux conduits de fumée desservant les logements. (J.O. du ) relatif à l environnement et à l exploitation des installations thermiques en vue de réduire la pollution atmosphérique et d économiser l énergie, modifié par l arrêté du (J.O. du.0.99). Circulaire du (En l absence de règles et dans l attente de la publication d un nouveau texte réglementaire, on peut toujours 8..9 modifié s inspirer des dispositions de cet arrêté.) relatif à l application de l arrêté du 0 juin 9. Arrêté du modifié Arrêté du.0.98 modifié (J.O. du.08.9) relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d hydrocarbures liquéfiés situées à l intérieur des bâtiments d habitation ou de leurs dépendances, modifié par les arrêtés du..99 (J.O. du 9..99), du (J.O. du 0..99), du (J.O. du ), du.0.99 (J.O. du ), du (J.O. du.0.99), du..99 (J.O. du 0..99), du (J.O. du ), du (J.O. du ), du (J.O ), du (J.O. du ) et du.0.0 (J.O. du 0.0.0). (J.O. du.0.98) relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d habitation, de bureaux ou recevant du public. Arrêté du (J.O. du ) relatif à l attribution de l attestation d aptitude concernant les installations de gaz, modifié situées à l intérieur des bâtiments d habitation ou de leurs dépendances, modifié par l arrêté du (J.O. du ) et du.0.00 (J.O. du 0..00). Arrêté du.0.98 (J.O. du.0.98) relatif à l aération des logements, modifié par l arrêté du modifié (J.O. du..98). Arrêté du.0.98 Arrêté du.0.98 Circulaire du ministère du Redéploiement Industriel et du Commerce Extérieur du.0.98 (J.O. du.0.98) relatif à la vérification et à l entretien des installations collectives de ventilation mécanique contrôlée gaz, modifié par l arrêté du (J.O. du ). (J.O. du.0.98) relatif aux chauffe-eau instantanés à gaz ou à hydrocarbures liquéfiés, modifié par l arrêté du (J.O. du.08.99). (J.O. du.0.98) relative à la sécurité des installations de gaz combustible. Arrêté du.0.98 (J.O. du ) relatif à la protection contre l incendie des bâtiments d habitation, modifié par les modifié arrêtés du (J.O. du ), et du (J.O. du ). Circulaire du ministère du Redéploiement Industriel et du Commerce Extérieur du.0.98 (B.O. n 0-8/) relative à la sécurité collective des installations de ventilation mécanique contrôlée-gaz et portant envoi d un cahier des charges. Instruction du.0.98 (J.O. du ) relative aux prescriptions applicables aux conduites de gaz naturel traversant modifiée les parcs de stationnement annexes des bâtiments d habitation modifiée par l instruction du (B.O. du ). Arrêté du modifié Décision du.0.99 (J.O. du ) relatif à la sécurité collective des installations nouvelles de ventilation mécanique contrôlée auxquelles sont raccordés des appareils utilisant le gaz combustible ou les hydrocarbures liquéfiés, modifié par les arrêtés du..998 art., (J.O. du.0.999), du..998 art., (J.O. du.0.999). (J.O. du ) relative à la sécurité collective des installations nouvelles de VMC gaz. Arrêté du (J.O. du.09.99) relatif à l application de la directive n 90-9 CEE relative aux appareils à gaz, modifié modifié par l arrêté du (J.O. du ). Décret n 008- du..008 (J.O. du ) relatif à la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone.

15 Arrêté du (J.O. du ) portant codification des règles de conformité des matériels à gaz aux normes les concernant. modifié Modifié par les arrêtés du (J.O. du ), du (J.O. du.09.00), du (J.O. du.09.00), du..00 (J.O du..00), du (J.O du ), du.0.00 (J.O du ), du.0.0 (J.O du 0.0.0), du.09.0 (J.O. du.0.0), du (J.O du 0.0.0). Arrêté du.0.99 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l environnement soumises à déclaration modifié sous la rubrique n 90 (combustion), modifié par les arrêtés du (J.O. du ), du (J.O. du.08.00), du (J.O. du..008), du (J.O. du ), du.08.0 (J.O. du ). Arrêté du.0.00 Arrêté du.0.0 Arrêté du Décret au Arrêté du Règlement Sanitaire Départemental : Type (RSDT) et son rectificatif relatifs aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments. relatif aux attestations de prise en compte de la réglementation thermique et de réalisation d une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie pour les bâtiments neufs ou les parties nouvelles de bâtiments. relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d habitation. relatif à la lettre contre les bruits de voisinage et modifiant le code de la Santé publique. relatif au mesurage des bruits. Titre II, locaux d habitation et assimilés. Norme NF DTU. relative aux installations de gaz dans les locaux d habitation (juin 00). NF DTU. relative aux travaux de fumisterie - février 00 ainsi que les amendements P/A (décembre 0), P/A (décembre 0) et P/A (décembre 0). DTU. relatif aux prescriptions techniques concernant les chaufferies au gaz et aux hydrocarbures liquéfiés de février 99 avec additifs n de décembre 9, n de septembre 98 (chapitre I) et additif/modificatif n de novembre 99. NF DTU 8. DTU. relative aux installations de ventilation mécanique de juin 0. Celle-ci annule et remplace les DTU 8. (99) et 8. (99) qui traitaient respectivement des règles de conception/dimensionnement des VMC et des règles d exécution de ces mêmes installations. relative à l exécution de planchers chauffants à eau chaude. Norme NF X0-00 relative au contrat d abonnement pour l entretien des chaudières à usage domestique utilisant les combustibles gazeux - Novembre 00 Présentation des écrits. Guide de Diagnostic relatif aux SYNASAV - Direction de la Recherche de Gaz de France - décembre 00. et de Maintenance des Installations de VMC gaz Dispositif de Sécurité relatif aux règles interprofessionnelles - COPREC - Direction de la Recherche de Gaz de France - janvier 99, réédité en Collective - VMC gaz décembre 00. Spécifications relatives à la conception, construction et installation des blocs et des postes de détente alimentant une ATG B.. chaufferie. Décision ministérielle n 9 du décembre 99. La présente spécification se substitue aux dispositions du chapitre du DTU. ainsi qu à ses additifs n (décembre 9) et (septembre 98). Cahier des charges relatif aux mini-chaufferies. Décision ministérielle n 9 du 8 avril 99. C... Cahier des charges kits de tuyaux onduleux pliables en acier inoxydable pour le gaz dans les bâtiments avec une pression de service inferieure ou égale CCH 00-0 a 0, bar (kits «plt»)..

16 Textes officiels, DTU et normes sont disponibles auprès de : Direction des journaux officiels, rue Desaix, Paris Cedex Tél. : Les DTU sont disponibles au : Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) 8, avenue Jean Jaurès, Champs sur Marne Marne la Vallée cedex Tél. : Les normes/dtu sont disponibles auprès de : AFNOR, avenue Francis de Pressensé 9 La Plaine Saint-Denis Cedex Tél. : Collection des Aide-mémoires Cegibat Réglementation gaz en maison équipée d une VMC -.CBT.0. Du DTU. à la NF DTU. Installation de gaz dans les locaux d habitation -.CBT.0. Ventilation et installation des hottes en cuisine gaz naturel -.CBT.0. Avertissement Cet ouvrage, réalisé par GrDF, ne constitue en aucun cas un document à caractère juridique ou réglementaire, mais doit être considéré comme un instrument de travail qui contient des informations et des recommandations. La mise en œuvre de ces recommandations n incombant en aucune manière à GrDF, sa responsabilité ne saurait être engagée sur ce point. Les textes réglementaires cités dans cet ouvrage peuvent être modifiés ou complétés après leur date d édition. Le lecteur est donc invité à suivre l actualité réglementaire du domaine concerné. Ce document ne peut être reproduit, adapté, traduit, en tout ou partie, ni être utilisé à des fins commerciales sans l autorisation écrite expresse de GrDF. GrDF - rue Condorcet Paris - Société Anonyme au capital de euros - RCS PARIS 8 Réf. :.CBT.0. - Dépôt légal : Octobre 0 Reproduction même partielle interdite. Cegibat l information technique et réglementaire sur le gaz naturel et l efficacité énergétique du bâtiment, rue Marius Aufan 9 Levallois Perret Téléphone : * (, TTC/appel + 0, TTC/min + coût de l appel depuis un téléphone mobile)