GUIDE DES FACTEURS D EMISSIONS

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1 Bilan Carbone Entreprises et Collectivités GUIDE DES FACTEURS D EMISSIONS Version 5.0 Calcul des facteurs d émissions et sources bibliographiques utilisées JANVIER 2007 Agence de l'environnement et de la Maîtrise de l'energie Mission Interministérielle de l'effet de Serre Le développement de la version Collectivités a reçu le soutien du Groupe.

2 La méthode Bilan Carbone a été initialement élaborée pour l ADEME par Jean-Marc JANCOVICI, du bureau d études MANICORE. Le développement de la version Collectivités a reçu le soutien du Groupe Caisse d Epargne. Bilan Carbone est une marque déposée de l ADEME.

3 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION INCERTITUDES PAR DEFAUT Energie Combustibles fossiles Bioénergies Electricité Emissions de gaz à effet de serre autres que le CO Transports Matériaux entrants et Services tertiaires Matériaux entrants Services tertiaires : Déchets et eaux usées Amortissements FACTEURS ASSOCIES A LA CONSOMMATION DIRECTE D'ENERGIE Nature des émissions Combustibles fossiles Passage du PCS au PCI Equivalences entre les unités de mesure de l énergie Combustibles liquides Emissions liées à la combustion des combustibles liquides Emissions amont des combustibles liquides Incertitude Gaz naturel Emissions liées à la combustion du gaz naturel Emissions amont du gaz naturel Incertitude Combustibles solides Plastiques utilisés comme combustibles Bioénergies Biocombustibles Définitions Gaz pris en compte dans les facteurs d émission Facteurs d émissions Co-produits et sous-produits valorisés sur site Coproduits ou sous-produits faisant l objet d une filière d approvisionnement Biocombustibles issus de cultures dédiées Biocarburants Définitions La filière bioéthanol La filière huiles végétales ADEME - Guide des facteurs d émissions -version / 240

4 Facteurs d émission Principe Valeurs Incorporation systématique dans l essence et le gazole Electricité Quelques considérations préliminaires Cas de l'électricité de réseau Facteurs d'émission par producteur pour les électriciens européens Cas des sources renouvelables intermittentes et fatales Généralités Eolien Photovoltaïque Saisonnalité de l'électricité EDF (producteur) Facteurs différenciés selon les usages pour l'électricité de réseau française Consommations standard des principaux équipements électriques résidentiels Consommations spécifiques d'électricité pour le tertiaire Pertes en ligne de l'électricité Précautions à prendre dans le cadre des plans d action Achats de vapeur Généralités CPCU Pertes en ligne de la vapeur Cas du chauffage des locaux sans compteur propre Activités tertiaires, chauffage non électrique Chauffage au fioul Chauffage au gaz naturel Prise en compte de la localisation et de la rigueur climatique Consommations moyennes du résidentiel Facteurs d'émission par résidence principale pour le chauffage Facteurs d'émission par résidence principale pour l eau chaude sanitaire Proportion de chaque énergie dans le chauffage des résidences principales Proportion de chaque énergie dans l'eau chaude sanitaire des résidences principales PRISE EN COMPTE DES EMISSIONS NE PROVENANT PAS DE L'USAGE DE L'ENERGIE PRG des principaux gaz considérés Emanations de protoxyde d'azote des engrais azotés Fuites de fluides frigorigènes Froid commercial Froid industriel Industrie agroalimentaire Autres industries Moyenne toutes industries Froid tertiaire (climatisation) Autres cas PRISE EN COMPTE DES TRANSPORTS Transport routier de personnes Voitures particulières ADEME - Guide des facteurs d émissions -version / 240

5 Amortissement des voitures particulières Calcul de la consommation de référence des voitures particulières Emissions approchées par type de carburant et zone de résidence Emissions approchées par type de carburant et date de mise en circulation Emissions approchées par type de carburant et puissance administrative Déplacements entre domicile et travail Facteurs d'émission par personne venant en voiture Facteurs d'émission par personne venant en voiture, kilométrage connu Déplacements en voiture pour motifs professionnels dans la journée Déplacements en voiture au titre de la mobilité quotidienne des résidents d un territoire Déplacements en voiture au titre de la mobilité longue distance des résidents d un territoire Bus et cars Amortissement des bus et autocars Emissions par véhicule.km Emissions par passager.km Cas général Valeur globale pour les déplacements domicile-travail Déplacements en bus au titre de la mobilité quotidienne des résidents d un territoire Déplacements en bus au titre de la mobilité longue distance des résidents d un territoire Deux-roues Amortissement et émissions amont des deux-roues Emissions par véhicule.km liées à la combustion RER, métro et tramways Facteur d émission Kilométrages effectués au titre de la mobilité quotidienne Transport routier de marchandises Amortissement des camions et camionnettes Consommations moyennes par véhicule.km par classe de PTAC Facteurs d'émission par véhicule.km tenant compte du taux de remplissage et de parcours à vide Raisonnement Détermination des consommations à vide et à pleine charge Réintégration des émissions de fabrication Facteurs d'émission par tonne.km tenant compte du taux de remplissage et de parcours à vide Typologie des transports de marchandises Formulation des émissions par tonne.km dans le Bilan Carbone Incertitudes des méthodes exposées au et Calculs exacts des distances routières Tonnes.km par habitant et par région Tonnes.km expédiées par habitant et par région Tonnes.km réceptionnées par habitant et par région Transport aérien Consommations par passager.km Consommations par tonne.km pour les marchandises Détermination des distances parcourues par trajet Cas général kilométrages effectués au titre de la mobilité longue distance Gain ultérieur en précision Transport ferroviaire Généralités Personnes Train de voyageurs en France Train de voyageurs en Europe kilométrages effectués au titre de la mobilité longue distance Fret Train de fret en France Train de fret en Europe ADEME - Guide des facteurs d émissions -version / 240

6 4.4.4 Calculs exacts des distances ferroviaires Transport Maritime Emissions liées à la fabrication des bateaux Emissions spécifiques liées au carburant consommé Cas des porte-conteneurs Cas des vraquiers Cas des cargos Calcul des routes maritimes Transport fluvial de marchandises PRISE EN COMPTE DES MATERIAUX DE BASE ENTRANTS ET DES SERVICES TERTIAIRES ACHETES Remarque liminaire pour les matériaux entrants Acier & métaux ferreux Aluminium Autres métaux Plastiques Polystyrène Polychlorure de Vinyle Polyéthylène haute densité Polyéthylène basse densité Polyéthylène terephtalate Nylon valeurs moyennes Verre Matériaux de construction Ciment, béton Eléments de définition Facteurs d'émissions Autres matériaux Pierres de carrière Bois Autres matériaux de construction Papiers et cartons Achats divers et petites fournitures, facteur par défaut Cas des petites fournitures Cas des consommables bureautiques Services tertiaires Remarque liminaire Ratio proposé Dépense informatique, services divers ADEME - Guide des facteurs d émissions -version / 240

7 6 - PRISE EN COMPTE DES AUTRES PRODUITS ENTRANTS : PRODUITS SERVANT AUX ACTIVITES AGRICOLES, D'ELEVAGE, ET AGRO- ALIMENTAIRES Remarque liminaire Engrais Phytosanitaires Herbicides Fongicides Insecticides Molluscides Régulateurs de croissance Valeur par défaut Céréales, farine Blé Maïs fourrage Farine Fruits et légumes Viande de bœuf et de veau Emissions annuelles du bétail Affectation des vaches allaitantes Veaux de lait Vaches laitières et lait Bœufs Races à viande Valeur moyenne Laitages Fromage à pâte cuite Fromages frais, yaourts Fromages au lait cru Beurre, crème Porc de batterie Volailles et produits dérivés Poulets de batterie Œufs Mouton Agneaux de lait Agneaux à l'herbe Poisson Alcool, sucre Autres produits Facteurs d'émission agrégés pour les exploitations agricoles Emissions à l'hectare pour les principales cultures Emanations de protoxyde d'azote Fabrication des engrais ADEME - Guide des facteurs d émissions -version / 240

8 Mécanisation Emissions de méthane des animaux d'élevage PRISE EN COMPTE DES DECHETS DIRECTS ET DES EAUX USEES Remarque liminaire Déchets inertes Déchets inertes mise en décharge et incinération Déchets inertes - valeur par défaut Déchets non fermentescibles mais combustibles Cas du plastique mis en décharge Cas du plastique incinéré sans valorisation Cas du plastique incinéré avec valorisation Cas du plastique recyclé Répartition française et valeurs moyennes Déchets fermentescibles et combustibles Mise en décharge sans valorisation Papiers et cartons Déchets alimentaires Mise en décharge avec valorisation Déchets alimentaires Papiers et cartons Incinération sans valorisation Déchets alimentaires Papiers et cartons Incinération avec valorisation Déchets alimentaires Papiers et cartons Recyclage Moyenne française Déchets Industriels spéciaux Fuites ou émissions non énergétiques de fin de vie Eaux usées TRAITEMENT DE FIN DE VIE DES EMBALLAGES PRISE EN COMPTE DE L'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS Remarque liminaire Bâtiments approche rudimentaire par les surfaces construites Approche globale, par la consommation énergétique Approche plus détaillée, par quantité de matériaux mis en oeuvre Routes et parkings Constituants primaires Facteurs d'émission au m 2 de surface construite (routes et parkings) Catégories de voies routières Emissions au m 2 construit ADEME - Guide des facteurs d émissions -version / 240

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