GUIDE DE RECOMMANDATIONS
|
|
- Laure Leroux
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 GUIDE DE RECOMMANDATIONS DES ENSEIGNES Création - Conception - Autorisation Direction de l'urbanisme - Edition MAI 2014
2 SOMMAIRE Un guide pour quel public? La legislation applicable Où déposer votre dossier de demande d'autorisation Principes de base nécessaires à la conception de votre enseigne Le contenu Le positionnement de l'enseigne ce qui est autorisé ce qui est interdit Couleurs graphisme et lettrages Eclairage Extrait du RLP - Points particuliers p.2 p.3 p.6 p.7 p.7 p.7 p.8/9 p.10 p.10 p.10/11 Un guide, pour quel public? Les devantures, les vitrines et les enseignes contribuent à l'identité et à la qualité du cadre commercial d'une rue et participent à la mise en valeur de son architecture et de son patrimoine. Il y a donc lieu d'informer les acteurs de la vie économique de la Ville, et de présenter les dispositions réglementaires en matière d'enseignes. Vous êtes commerçant, enseigniste, artisan, chef d'entreprise, propriétaire, vous contribuez à la vie économique de Béziers et l'esthétique urbaine, ce guide vous aidera à la conception de votre enseigne, ou à son renouvellement. Une enseigne nécessite une autorisation administrative avant d'être posée. N'hésitez pas à vous rapprocher de la Direction de l'urbanisme pour l'étude de votre projet. Une règle d'or : C'est dans la Simplicité, avec Précision et Sobriété que votre enseigne doit être conçue pour être autorisée. 2
3 Béziers dispose d'un règlement local de publicité -RLP- Pourquoi? Les enseignes, les panneaux publicitaires font partie du paysage de la Ville et de son attractivité. Une réglementation existe pour harmoniser l'espace public, garantir la protection du patrimoine, et surtout pour permettre la lisibilité des différents commerces. Il s'agit du Règlement Local de Publicité (RLP). Qu'est ce qu'une enseigne? Toute inscription, forme ou image apposée sur un immeuble et relative à une activité qui s'y exerce. La législation applicable L'obligation de déposer une demande d'autorisation d'enseigne qui est instruite selon : le Règlement local de publicité et des enseignes, approuvé le juillet le Plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé dans le centre ancien le Code de l'environnement Ce guide a pour objectif de garantir une bonne insertion de l'enseigne dans l'espace urbain, d'assurer une meilleure lisibilité des activités commerciales et artisanales et vous permettre d'obtenir une autorisation. Contact : Renseignements, analyse de votre projet, choix des matériaux, choix des couleurs, demande d'autorisation à qui s'adresser? Direction de l'urbanisme, Service Urbanisme Prévisionnel/Publicités, Caserne St Jacques, Rampe du 96ème régiment d'infanterie BEZIERS Tél. : Accueil Direction Urbanisme : Quelques chiffres Plus de 1000 enseignes établissements actifs recensés au 31/12/2010 dont 1953 commerces - Source INSEE- 3
4 Le règlement de publicité et des en Les huit zones de publicité : 1 - Secteur sauvegardé élargi 2 - Partie agglomérée de la ville 3 - Secteur du cimetière neuf 4 - Zone industrielle du Capiscol 5 - Grandes voies urbaines 6 - Grandes voies urbaines de desserte 7- Carrefours et giratoires 8 - Zones commerciales A chaque zone une réglementation particulière. 4
5 seignes 5
6 Dispositifs financiers Retrouvez les plaquettes Aides à la rénovation des enseignes, Aides à l'embellissement des façades et Habiter en cœur de ville sur le site de la ville : Se renseigner auprès de l'espace ATOUT COEUR Tél : (Standard Hôtel de Ville) La demande d'autorisation Dossier à constituer, pièces à fournir : Formulaire de demande d'autorisation Modèle Cerfa n 14798*01 à télécharger depuis internet ou à retirer à l'accueil de la Direction de l'urbanisme (illustration : cerfa, plan de situation,...) Plan de situation Représentation graphique de l'enseigne cotée en trois dimensions Vue de l'immeuble concerné, avant travaux, photographies en couleur de la façade actuelle et du voisinage (avec le 1 er étage et la porte d'entrée) Mise en situation de l'enseigne, afin d'apprécier son intégration dans l'environnement. Délais d'instruction : 2 mois maximum à compter de la date de réception du dossier complet 4 mois en secteur sauvegardé pour consultation de l'architecte des Bâtiments de France 6
7 Principes de base nécessaires à la conception de votre enseigne 1. Le contenu L'enseigne ne concerne que l'annonce de la nature de l'établissement, ou un nom, ou une raison sociale. L'enseigne ne doit pas comporter de publicité. Elle doit rester simple, lisible et en harmonie avec la devanture et la façade. 2. Le positionnement de l'enseigne Les enseignes doivent s'insérer dans l'architecture de la façade et être en lien avec les façades de la rue : en laissant visibles les éléments d'architecture existants en restant dans les limites de la devanture du commerce en gardant un bon état d'entretien et de propreté Illustrations : Urbanis. L'enseigne est apposée exclusivement au niveau de l'activité commerciale exercée. Se conformer aux illustrations suivantes : > pages 8 et 9 7
8 2.1 Le positionnement de l'enseigne : ce qui est autorisé L'enseigne est positionnée dans la largeur de la vitrine. L'installation des enseignes doit s'harmoniser avec la façade et tenir compte de l'ordonnancement des percements. Le scellement des enseignes doit être le plus court possible : le plus grand soin sera porté aux finitions. 8
9 2.2 Le positionnement de l'enseigne : ce qui est interdit L'enseigne ne peut être apposée sur un balcon, ni dépasser du gabarit des ouvertures existantes. Les enseignes mobiles sous l'effort du vent ou d'une motorisation. NB : L'enseigne en drapeau est limitée à certains types de commerce. Illustrations : Direction de l'urbanisme 9
10 3. Couleurs graphismes et typographies (lettrages) Les lettres doivent avoir une taille en proportion avec l'échelle de la devanture. Il est conseillé de limiter le nombre de tonalités sur une même façade commerciale : un ton pour la devanture et 3 couleurs au maximum pour l'enseigne. Le choix des couleurs est déterminant pour l'image que l'on veut donner à son commerce : des tons chauds rouge - orange - ocre - brun pour une devanture conviviale, des tons neutres - noir gris blanc ou sombres vert foncé, bleu marine pour l'élégance et la sobriété, des couleurs froides pour une ambiance calme et sereine Les enseignes en langue étrangère doivent être traduites en français. La police et le caractère des lettres composant l'enseigne doivent être sobres ( hauteur maximum des lettres : 40 cm). 4. L'eclairage L'éclairage de l'enseigne n'est autorisé qu'en période nocturne. L'éclairage des enseignes doit être le plus discret possible, les spots sur tige, les néons sont interdits. Les enseignes caisson en matière translucide sont interdites. Les lettres indépendantes seront éclairées, la lumière intérieure sera de couleur blanche ou champagne. Les enseignes lumineuses ne doivent pas être clignotantes, défilantes, animées, ou à luminosité variable. Les enseignes à écran sont interdites. Les dispositifs rétro-éclairés et à faible consommation d'énergie sont à privilégier. Seules les lettres seront lumineuses. Les enseignes à leds sont autorisées en période nocturne. Petit rappel : l'éclairage nocturne est interdit, entre 1H et 6H du matin, lorsque l'activité signalée a cessé Quelques points particuliers du reglement zone par zone en complément des principes de base communs à toutes les zones et du plan pages 4 et 5. ZPR1 - Secteur sauvegardé élargi En complément de l'instruction par la Direction de l'urbanisme/service Urbanisme Prévisionnel/ Publicité, tout projet est soumis à l'avis de l'architecte des Bâtiments de France. L'enseigne en drapeau n'est autorisée que dans des cas particuliers où l'enseigne parallèle à la façade reste peu visible. 10
11 Interdites les enseignes peintes directement sur le parement des façades. les enseignes sur toiture ou terrasse. Les enseignes de marque. Les enseignes de marque. ZPR2 - Partie agglomérée de la ville Autorisées les enseignes scellées au sol d'une surface maximale de 2 m², d'une hauteur de 3m (à raison d'une unité par activité). Les enseignes avec des lettres (hauteur maxi 30cm) en lambrequin fixe ou tombant de toile et dans la largeur de la baie, pour les activités s'exerçant uniquement à l'étage. Les enseignes parallèles à la façade, sous condition saillie maximale 25cm, hauteur maxi des lettres indépendantes (60cm) les enseignes en drapeau (largeur maxi 65cm), inférieur au 1/10 de la largeur de la rue. Hauteur maxi 1,30m, épaisseur maxi 20cm. Une seule unité par façade. ZPR3 - Secteur du cimetière neuf Les enseignes scellées au sol d'une surface maximale de 2 m², d'une hauteur de 3m (à raison d'une unité par activité). Les enseignes avec des lettres (hauteur maxi 30cm) en lambrequin fixe ou tombant de toile et dans la largeur de la baie, pour les activités s'exerçant uniquement à l'étage. Les enseignes parallèles à la façade, sous condition saillie maximale 25cm, hauteur maxi des lettres indépendantes (60cm) les enseignes en drapeau (largeur maxi 65cm), inférieur au 1/10 de la largeur de la rue. Hauteur maxi 1,30m, épaisseur maxi 20cm. Une seule unité par façades. ZPR 4 - Zone industrielle du Capiscol ZPR 5 - Grandes voies urbaines ZPR 6 - Autres grandes voies urbaines Les enseignes caissons (hauteur maxi 1m, profondeur 25cm). Les enseignes scellées au sol (hauteur maxi 5,70m, surface maxi 8m²). Les enseignes de type totem (hauteur 6m maxi, 1,20 m de large) Une seule unité (pour les enseignes scellées au sol). Implantation (distance H/limites de propriété). ZPR 8 - Zones commerciales Pour les «enseignes en toiture», uniquement des lettres indépendantes (hauteur limitée à 1/5 de la hauteur de la façades, sans dépasser 2 m). Pour les enseignes parallèles à la façades avec lettres indépendants, hauteur maxi 2m, sans dépasser 1/5 hauteur façade. Enseignes en drapeau, largeur maxi 1m, sans dépasser le 1/10 de la largeur de la rue, hauteur maxi 3m, épaisseur 20cm. ZPR 7 - Carrefours et giratoires Les enseignes caissons (hauteur maxi 1m, profondeur 25cm). Les enseignes scellées au sol (hauteur maxi 5,20m, surface maxi 8m²). Les enseignes de type totem (hauteur 6m maxi, 1,20 m de large) Une seule unité (pour les scellés au sol). Implantation (distance H/limites de propriété). Pour les «enseignes en toiture», uniquement des lettres indépendantes (hauteur limitée à 1/5 de la hauteur de la façades, sans dépasser 2 m). Pour les enseignes parallèles à la façades avec lettres indépendants, hauteur maxi 2m, sans dépasser 1/5 hauteur façade. Enseignes en drapeau, largeur maxi 1m, sans dépasser le 1/10 de la largeur de la rue, hauteur maxi 3m, épaisseur 20cm. 11
12 GUIDE DE RECOMMANDATIONS DES ENSEIGNES Création - Conception - Autorisation DIRECTION DE L'URBANISME Service Urbanisme Prévisionnel/Publicités Caserne St Jacques - Rampe du 96 ème régiment d'infanterie BEZIERS Tél. : Edition: Service Communication Ville de Béziers - Mai 2014
FICHE PRATIQUE 05 TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS LES AUTORISATIONS DE TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS QUESTIONS / RÉPONSES
LES AUTORISATIONS DE TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS QUESTIONS / RÉPONSES FICHE PRATIQUE 05 TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS COMMENT PRÉPARER LES DEMANDES? QUELLES SONT LES RÈGLES A RESPECTER? MINISTÈRE DE LA CULTURE
Plus en détailCharte. & enseignes commerciales. DES devantures. Attirer la clientèle! Valoriser ma ville! Embellir mon commerce. Réussir ma devanture
Charte DES devantures & enseignes commerciales Embellir mon commerce Attirer la clientèle! Réussir ma devanture Valoriser ma ville! 3 Édito 4 5 6 12 16 18 20 24 Qu est-ce qu une devanture? Qu est-ce qu
Plus en détailCHARTE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC. Tout ce qu il faut savoir pour favoriser la cohérence d ensemble de l aménagement urbain
CHARTE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC www.dax.fr Tout ce qu il faut savoir pour favoriser la cohérence d ensemble de l aménagement urbain Editorial L a ville de Dax bénéficie d'un centre-ville attrayant
Plus en détailVous ouvrez ou exploitez un établissement qui reçoit du public
Vous ouvrez ou exploitez un établissement qui reçoit du public commerce, débit de boisson, restaurant, hôtel, établissement d enseignement... Ce document vous concerne v i l l e d e c h o l e t 1 Vous
Plus en détailAménager. son point de vente
Aménager son point de vente L aménagement du point de vente est l un des principaux piliers de la réussite d une entreprise commerciale. La conception de l espace marchand doit permettre : une identification
Plus en détailTITRE II... 8 TITRE III - REGIME EXCEPTIONNEL DES PRÉENSEIGNES... 28
1 SOMMAIRE AVERTISSEMENT... 3 I Fondement juridique du règlement... 3 II Champ d application territorial... 3 III Effets du règlement... 3 IV Structure du présent règlement... 3 V- Textes réglementaires
Plus en détailOctobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme?
Octobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme? Objectifs : prise en compte de l insatisfaction et de l attente des usagers réduire le nombre d autorisations simplifier les
Plus en détailVILLE D AGEN TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE
VILLE D AGEN TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE ANNÉE 2015 Déclaration annuelle concernant les : Pré-enseignes / s / Panneaux publicitaires Raison sociale : NOM, Prénom : Nom de l enseigne : Date
Plus en détailL ACCUEIL DU PUBLIC 3.1 REPÉRAGE DE LA BANQUE D ACCUEIL PRINCIPES GÉNÉRAUX DE L ACCESSIBILITÉ CE QUE DIT LA LOI RECOMMANDATIONS
3 3.1 REPÉRAGE DE LA BANQUE D ACCUEIL PRINCIPES GÉNÉRAUX DE L ACCESSIBILITÉ L accueil doit pouvoir être identifié et atteint dès le franchissement de la porte d accès du bâtiment. Pour les personnes déficientes
Plus en détailRéférences : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53).
Objet : Publicité, enseignes et pré-enseignes. Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Le décret n 96-946 du 24 octobre 1996 pris en
Plus en détailDécrète : Ce règlement est applicable aux zones définies à l'article premier. Fait à Rabat, le 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964). Ahmed Bahnini.
Décret n 2-64-445 du 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964) définissant les zones d'habitat économique et approuvant le règlement général de construction applicable à ces zones.( BO n 2739 du 28 Avril 1965)
Plus en détailGuide exposant pour les stands de 9 m2
Guide exposant pour les stands de 9 m2 IMA-events 80 rue d Aboukir - 75002 Paris France S.A.R.L au capital de 7 500 SIREN 527 509 327 RCS Paris - APE 8230Z Page 1 Contactez-nous... Vos interlocuteurs Contacts
Plus en détailLE TOTEM SOLAIRE AUTONOME MULTI-USAGE. Nous amenons de l énergie pour vos applications, partout où brille le soleil.
1 LE TOTEM SOLAIRE AUTONOME MULTI-USAGE Nous amenons de l énergie pour vos applications, partout où brille le soleil. Trois puissances disponibles : 135Wc / 270Wc / 405Wc Le TOTEM SOLAIRE MULTI-USAGE développé
Plus en détailLES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE
Direction départementale des territoires PRÉFET DES HAUTES-ALPES Service d'appui territorial Application du droit des sols LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE D'une manière générale, les zones naturelles
Plus en détailInLighten MC (Tablette réfléchissante)
JUILLET 2015 CARACTÉRISTIQUES 1 Caractéristiques Design minimaliste permettant de fixer la Tablette réfléchissante aux systèmes multiples de mur rideau et de devanture de magasin de Kawneer Offerte avec
Plus en détailL E S F A Ç A D E S C O M M E R C I A L E S D U C E N T R E D E L I È G E. Guide des bonnes pratiques
L E S F A Ç A D E S C O M M E R C I A L E S D U C E N T R E D E L I È G E Guide des bonnes pratiques TABLE DES MATIÈRES ÉDITO I m p o r t a n c e d e l a f a ç a d e c o m m e r c i a l e P r i n c i p
Plus en détailLC HC LC+90 HC+ 90 LC+180 HC+110 LC+240 HC+115 HC+130 HC-50 HC-10 HC+580 3320
2 3 4 5 6 7 de commande = nominales de la baie de baie maxi L H Hors tout huisserie et mécanisme (1) L H en largeur (2) Novoporte motorisé avec Novomatic Hauteur de manuel Hauteur de motorisé Novoporte
Plus en détailACCESSOIRES ET TEMPORAIRES AUTORISÉS DANS LES COURS ET LES MARGES
TERMINOLOGIE (RÈGLEMENT 5001, ART.21) ABRI D AUTO PERMANENT (CAR-PORT) Construction accessoire reliée à un bâtiment principal formée d'un toit appuyé sur des piliers, dont un des côtés est mitoyen au bâtiment
Plus en détailSystèmes Dynamiques. making workspace work
Systèmes Dynamiques making workspace work Systèmes dynamiques systèmes de stockage avec élévateur LISTA Optimiser l'espace, optimiser le temps, optimiser les coûts Une technique de stockage rationnelle
Plus en détailCOLOR STYLE VOUS POUVEZ COMMANDER PAR TELEPHONE COLORSTYLE COLORSTYLE COLORSTYLE COLORSTYLE COLORSTYLE
COLOR STYLE VOUS POUVEZ COMMANDER PAR TELEPHONE 04 78 57 62 05 06 03 21 16 72 COLOR STYLE NOUVEAUTE NUANCIERS DEPLIANTS FEMMES PLASTIFIES COULEURS IMPRIMEES Recto verso 7 pièce ETE HIVER HIVER Verso 6
Plus en détailRÉGLEMENT ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL URBAIN ET PAYSAGER C O M M U N E D E L A R E O L E DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
Avril 2008 DEPARTEMENT DE LA GIRONDE C O M M U N E D E L A R E O L E ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL URBAIN ET PAYSAGER RÉGLEMENT Délibération du Conseil Municipal Enquête publique Avis
Plus en détailCABINES TÉLÉPHONIQUES
CABINES TÉLÉPHONIQUES 3e C ATALOGUE DU M OBILIER U RBAIN I N F O R M A T I O N MOBILIERS PUBLICITAIRES F3 9 mupi senior mât et poutre acier - caisson a l u m i n i u m bleu RAL 5004 gris RAL 9007 gris
Plus en détailPORTE-CLÉS EN CUIR VOTRE CLÉ POUR ACCROCHER. www.porte-cles.ch
PORTE-CLÉS EN CUIR VOTRE CLÉ POUR ACCROCHER www.porte-cles.ch Lucrin, entreprise suisse spécialisée dans la maroquinerie, vous propose en exclusivité un vaste choix de porte-clés personnalisables en cuir.
Plus en détailVERS UNE ACCESSIBILITÉ. généralisée. Accès à tout pour tous
VERS UNE ACCESSIBILITÉ généralisée Accès à tout pour tous La loi handicap du 11 février 2005 précise que les conditions d accès des personnes handicapées dans les E.R.P.* doivent être les mêmes que celles
Plus en détailConseils au masculin, l harmonie des couleurs et des proportions selon Byraub
Conseils au masculin, l harmonie des couleurs et des proportions selon Byraub Extraits de l excellent blog du célèbre tailleur BYRAUD rue d Alger à Paris -1. Site : http://bespoke.blog.lemonde.fr/ «Si
Plus en détailPCAR n 3083 «Îlot Square Léopold» à Namur Survey & Aménagement Février 2014 Rapport d options
1 Table des matières OPTIONS D AMENAGEMENT...3 I. Options relatives aux économies d énergie...3 I.1. Constructions...3 I.2 Energies renouvelables...3 II. Options relatives à l urbanisme & à l architecture...
Plus en détailSécurité et confort Busch-Guard
Sécurité et confort Busch-Guard Confort et sécurité à tout moment. Sur le qui-vive le jour comme la nuit. Busch-Guard. Busch-Guard. Ces détecteurs de mouvement optiques, innovants et de haute qualité de
Plus en détailQuestionnaires préalable à la réalisation d un site e-commerce
Questionnaires préalable à la réalisation d un site e-commerce Ce document vous aidera à synthétiser les principaux aspects de votre projet de boutique en ligne. De plus, les informations ci-dessous vont
Plus en détailCommune X. Quelles nouvelles exigences pour l accessibilité de la voirie? Les prescriptions techniques de l arrêté du 15 janvier 2007
Commune X Quelles nouvelles exigences pour l accessibilité de la voirie? Les prescriptions techniques de l arrêté du 15 janvier 2007 Centre d'études Techniques de l'équipement Méditerranée Les cheminements
Plus en détailCHARTE D EXPOSITION POUR LES PARTENAIRES EXPOSANT AU SEIN DU PAVILLON PARIS REGION AU MIPIM 2014
CHARTE D EXPOSITION POUR LES PARTENAIRES EXPOSANT AU SEIN DU PAVILLON PARIS REGION AU MIPIM 2014 Cette charte est destinée à être intégrée aux appels d'offres de chaque partenaire et à être appliquée par
Plus en détailDomaine. à Bayonne. Une nouvelle vie pour un nouveau quartier
Domaine du Moulin à Bayonne Une nouvelle vie pour un nouveau quartier ** * Ceci n est pas un label. Cet immeuble fera l objet d une demande de label BBC-effinergie, Bâtiment Basse Consommation, auprès
Plus en détailTerrasses en bois pour Mobil Homes pretes a poser!
Terrasses en bois pour Mobil Homes pretes a poser! Sommaire Concept Terrasse DECKIT.............. page 3 Terrasse MALTE................... pages 4-5 Terrasse BAHAMAS................ pages 6-7 Terrasse
Plus en détailCAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES
CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES Toute nouvelle construction venant s'inscrire dans le paysage naturel ou urbain de ST LAURENT DU PONT doit s'y intégrer en évitant toute agressivité et en respectant
Plus en détailL HORIZON. À LOUER Surfaces modulables de 215 m 2 à 3 024 m 2 IMMEUBLE DE BUREAUX 12 RUE LE CORBUSIER. EUROPARC Le parc d activités Créteil sud
L HORIZON IMMEUBLE DE BUREAUX 12 RUE LE CORBUSIER À LOUER Surfaces modulables de 215 m 2 à 3 024 m 2 EUROPARC Le parc d activités Créteil sud 2 EUROPARC Balard Une situation exceptionnelle n Aux portes
Plus en détailGrilles de défense - Garde-corps - Balcons - Portails et clôtures Oeil de boeuf - Marquise - Barres d appui - Mains courantes - Etendoir - Grilles
Grilles de défense - Garde-corps - Balcons - Portails et clôtures Oeil de boeuf - Marquise - Barres d appui - Mains courantes - Etendoir - Grilles ouvrantes Fabrication française standard et sur mesure
Plus en détailMunicipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu
Plania Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Chapitre 11 Dispositions particulières applicables à certaines zones P031607 303-P031607-0932-000-UM-0023-0A Municipalité de Saint-Marc-sur-Richelieu 102
Plus en détailGuide pratique La règlementation de la publicité extérieure
Guide pratique La règlementation de la publicité extérieure Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie www.developpement-durable.gouv.fr La réglementation de la publicité extérieure
Plus en détailVILLE DE COLMAR. Règlement. PLAN D OCCUPATION DES SOLS Modification n 9. Approuvée par délibération du Conseil Municipal du Le Maire
VILLE DE COLMAR PLAN D OCCUPATION DES SOLS n 9 Règlement Approuvée par délibération du Conseil Municipal du Le Maire SOMMAIRE TITRE I : Dispositions générales page 3 TITRE II : Dispositions applicables
Plus en détailImmeuble, Le Square Duvernay
Immeuble, Le Square Duvernay rue Duvernay rue Comte-de-Loche Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002041 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailCAHIER DES CHARGES : UTILISATION DE L INSIGNE DE LA PROFESSION DE MASSEUR- KINESITHERAPEUTE
CAHIER DES CHARGES : UTILISATION DE L INSIGNE DE LA PROFESSION DE MASSEUR- KINESITHERAPEUTE Préambule L article L.4321-12 du code de la santé publique énonce que «Les masseurskinésithérapeutes titulaires
Plus en détailDEMANDE DE PERMIS EN MATIÈRE DE PATRIMOINE
LE PROCESSUS Consultez nos lignes directrices utiles à la conservation du patrimoine. Communiquez avec le personnel responsable du programme de conservation du patrimoine au 506-658-2835 et prenez rendez-vous
Plus en détailEcran : Processeur : OS : Caméra : Communication : Mémoire : Connectique : Audio : Batterie : Autonomie : Dimensions : Poids : DAS :
SMARTPHONE - DUAL-CORE - NOIR 3483072425242 SMARTPHONE - DUAL-CORE - BLEU XXXX SMARTPHONE - DUAL-CORE - BLANC 3483072485246 SMARTPHONE - DUAL-CORE - ROSE 3483073704131 SMARTPHONE - DUAL-CORE - ROUGE XXXX
Plus en détailLA GAMME BRIO. KAUFEL Systèmes de sécurité KAUFEL, NOTRE EXPERTISE A VOTRE SERVICE
KAUFEL, NOTRE EXPERTISE A VOTRE SERVICE KAUFEL Systèmes de sécurité LA GAMME BRIO UNE GAMME UNIQUE POUR TOUTES VOS APPLICATIONS Des hommes, des produits et des références pour vous accompagner dans vos
Plus en détailCHARTE QUALITé DES TERRASSES ET DES MOBILIERS COMMERCIAUX
CHARTE QUALITé DES TERRASSES ET DES MOBILIERS COMMERCIAUX v i l l e d e c h o l e t L'ouverture des Arcades Rougé, la mutation du centre-ville imposent aujourd'hui une très grande cohérence. La Charte
Plus en détailfiche m mo technique
fiche m mo technique les lois de la colorimétrie Les lois DE LA COLORIMétrie... Les lois de la colorimétrie s appliquent pour tous les supports du papier, à la toile aux cheveux en passant par l objet
Plus en détailDOSSIER : TOURISME ET HANDICAP
DOSSIER : TOURISME ET HANDICAP Dossier à l intention des professionnels souhaitant s améliorer dans l accueil des personnes handicapées. Réaliser les aménagements fondamentaux pour l accueil des personnes
Plus en détailDescriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint
Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint Le chalet est conçu selon les techniques utilisées pour les maisons à ossature en bois. DIMENSIONS
Plus en détailSchréder partenaire des villes et communes. Nivelles grand place
Schréder partenaire des villes et communes Nivelles grand place Une réalisation Schréder où convivialité de l espace public rime avec économie d énergie Mise en lumière de la Grand Place de Nivelles Nivelles,
Plus en détailNormes graphiques / Sigma Assistel / Site Internet version 1.0 / 12.11.03
version 1.0 / 12.11.03 CHOIX DE LANGUE / MESURES & GABARIT NORMES GRAPHIQUES & TYPOGRAPHIQUES 131 pixels La largeur totale du gabarit est de, 2 A ENTÊTE ET MENUS / MESURES & GABARIT NORMES GRAPHIQUES &
Plus en détailACCORD DES ADJECTIFS DE COULEUR Exercice d introduction
Exercice d introduction Testons tes connaissances. Sylvain le smiley nous décrit la voiture de ses rêves mais il semble éprouver quelques difficultés à l écrit. Entoure les adjectifs de couleur (il y en
Plus en détailhuile sur bois 67 x 49 cm Origine : Renaissance
L'autoportrait Un autoportrait est une représentation d'un artiste, dessinée, peinte, photographiée ou sculptée par l'artiste lui-même. Bien que l'exercice de l'autoportrait ait été pratiqué depuis les
Plus en détail1S9 Balances des blancs
FICHE 1 Fiche à destination des enseignants 1S9 Balances des blancs Type d'activité Étude documentaire Notions et contenus Compétences attendues Couleurs des corps chauffés. Loi de Wien. Synthèse additive.
Plus en détailLe projet de révision du Règlement sur l éclairage extérieur de la Ville de Sherbrooke. 11 décembre 2012
Le projet de révision du Règlement sur l éclairage extérieur de la Ville de Sherbrooke 11 décembre 2012 Sherbrooke, ville sous les étoiles HISTORIQUE 2003 Création du Comité de lutte contre la pollution
Plus en détailRéunion d échanges relative à l organisation des missions d instruction des autorisations d urbanisme
Direction Départementale des Territoires du Cher Réunion d échanges relative à l organisation des missions d instruction des autorisations d urbanisme Sommaire Organisation de l application du droit des
Plus en détailGUIDE. des BONNES EN COULEUR. accessibilité. En partenariat :
GUIDE des BONNES PRATIQUES de MISE EN COULEUR accessibilité En partenariat : L UPPF 1, partant du principe que ce qui est bien pour une minorité le devient pour la majorité restante, a pris l initiative
Plus en détailLettre d actualité de l urbanisme
n 3 Février 2010 Lettre d actualité de l urbanisme de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados 1- ACTUALITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL D'ÉTAT Décision du conseil d'etat (CE) n
Plus en détailCOMMENT CREER VOS BANDES GRAND FORMAT?
COMMENT CREER VOS BANDES GRAND FORMAT? Mode d emploi pour les bandes impression noire ou couleur sur papier blanc ou fluo NB : Pour les bandes grand format imprimées en couleur, merci de suivre les explications
Plus en détailNous fabriquons sur mesure selon vos besoins Avantages Caractéristiques générales 17m 7 arrêts 400 Kg 5 personnes 700 x 625mm
Nous fabriquons sur mesure selon vos besoins Ascenseur privatif vertical ayant une vitesse jusqu à 0,15 m/s, conçu pour le transport de passagers aux différents niveaux d un immeuble (résidences individuelles,
Plus en détailTraitement numérique de l'image. Raphaël Isdant - 2009
Traitement numérique de l'image 1/ L'IMAGE NUMÉRIQUE : COMPOSITION ET CARACTÉRISTIQUES 1.1 - Le pixel: Une image numérique est constituée d'un ensemble de points appelés pixels (abréviation de PICture
Plus en détailFasc. 653-20 II. GESTION DE L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'URBANISME : 1. 7. Délibération relative à l'instruction des autorisations d'urbanisme
Formulaire des Maires Fasc. 653-20 SOMMAIRE PRÉSENTATION GÉNÉRALE I. CERTIFICAT D'URBANISME : 1. 1. Certificat d'urbanisme 2. Certificat d'urbanisme d'information 3. Certificat d'urbanisme détaillé 4.
Plus en détailPLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème
PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à
Plus en détailP.L.U. de SURESNES approuvé par DCM du 26 septembre 2013 PLAN LOCAL D'URBANISME. Pièce n 4.1 R E G L E M E N T D E Z O N E S
PLAN LOCAL D'URBANISME Pièce n 4.1 R E G L E M E N T D E Z O N E S Approuvé par DCM le 26 septembre 2013 SOMMAIRE TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES 3 TITRE II -DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
Plus en détailOpportunités Sponsoring & Exposition
Opportunités Sponsoring & Exposition Le congrès BIG DATA PARIS 2014 se positionne comme le prochain grand rendez-vous des acteurs de l univers Big Data. A travers 2 jours de conférences, d ateliers et
Plus en détailDOCUMENTATION TECHNIQUE
DOCUMENTATION TECHNIQUE PANNEAU INDICATEUR DE VITESSE Les atouts du Panneau Indicateur de vitesse SENSIBILISEZ LES CONDUCTEURS AU RESPECT DE LA VITESSE Un produit Simple et Efficace Détection, affichage
Plus en détailLe générateur d'activités
Le générateur d'activités Tutoriel Mise à jour le 09/06/2015 Sommaire A. Mise en route du Générateur d'activité... 2 1. Installation de Page... 2 2. Création des bases du générateur d'activités... 3 3.
Plus en détailParc Valentine Vallée Verte
Le Bourbon 10.300 m² de bureaux neufs à louer Parc Valentine Vallée Verte un parc d affaires unique Au cœur d un parc d affaires unique Choisissez pour votre entreprise des bureaux dans un bâtiment historique
Plus en détailLa réglementation et les obligations qui en découlent
Accessibilité en milieu urbain La réglementation et les obligations qui en découlent Actualités : les BEV La norme Afnor NF P 98-351 relative aux caractéristiques et essais des dispositifs podotactiles
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailCes conseils vous sont offerts par Retrouvez tous nos produits et nos astuces sur notre site.
1 Vous êtes Hiver, tout comme Catherine Zeta-Jones, Isabelle Adjani, Richard Gere ou Thierry Lhermitte. D une harmonie vive et froide, les tons qui vous correspondent ne sont jamais chauds, ni dorés. Vous
Plus en détailPrésentation des équipements d accessibilité dans les gares et les trains
Présentation des équipements d accessibilité dans les gares et les trains Octobre 2010 Accessibilité : une démarche «associée» 3 Les solutions d accessibilités mises en place dans les gares et les trains
Plus en détailGROUPE ENSEIGNE PRO GROUPE ENSEIGNE PRO
GROUPE ENSEIGNE PRO Catalogue 2009 Chemin de Castillones ZI des Iscles 13550 NOVES TEL : 09.64.18.86.48 FAX : 04.90.23.51.57 MAIL : groupe.enseigne.pro@orange.fr Toute l équipe de Groupe Enseigne Pro est
Plus en détailZone d Aménagement Concerté et Lotissement
ZAC et Lotissement - Version 1 - Juin 2012 Zone d Aménagement Concerté et Lotissement Définition générale : Il existe deux procédures différentes permettant de réaliser une opération d aménagement : la
Plus en détailSANTOS espresso n 75. N 75 (Modèle Noir)
EQUIP HOTEL 2003 SANTOS espresso n 75 Machine à café professionnelle "Santos Espresso ", 1 groupe. Pompe 16 bars. Filtres : 1, 2 tasses, dosettes standards Idéal pour les bureaux, points de restauration
Plus en détailLe ministre de l'écologie, du développement durable et de l énergie à
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l'écologie, du développement durable et de l énergie Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Plus en détailPHILIPS Encastré de sol: AMAZON Borne aluminium:vivara ZON
PHILIPS Encastré de sol: AMAZON Borne aluminium:vivara ZON Créateurs d'ambiances extérieures > Créer des ambiances extérieures Un nouveau regard Philips Lighting lance 2 nouvelles gammes de luminaires
Plus en détailSupport de formation pour l'installation d'un logiciel gratuit de retouche d'images et gestion de la qualité, taille et format des images :
Support de formation pour l'installation d'un logiciel gratuit de retouche d'images et gestion de la qualité, taille et format des images : l architecte de votre image 01 - O uvrir votre navigateur, nous
Plus en détailRèglement régional d urbanisme Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 novembre 2006.
Règlement régional d urbanisme Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 novembre 2006. Titre VI PUBLICITES ET ENSEIGNES INTRODUCTION GÉNÉRALE CARACTERISTIQUES DES CONSTRUCTIONS ET
Plus en détailConseils déco express Comment éclairer une pièce, décorer vos murs, habiller vos fenêtres?
Conseils déco express Comment éclairer une pièce, décorer vos murs, habiller vos fenêtres? Textes rédigés pour le site www.mmatravodeco.com Reportage : projet de décoration Bambù, Paris 14 e Photos : Béatrice
Plus en détailExposition. VLR plongée e commission photo
Exposition VLR plongée e commission photo Agenda Définitions Exposition / analogie du verre d eau (de vin?) Ouverture Vitesse Sensibilité La notion d EV Pourquoi cela ne suffit pas? Dynamique des capteurs
Plus en détailMerci de suivre les indications suivantes afin de créer votre compte membre :
Merci de suivre les indications suivantes afin de créer votre compte membre : La base de données a été mise à jour, toutefois si vous n arrivez pas à vous connecter ou si vous constatez une erreur dans
Plus en détailPRÉSENTATION VITRINEMEDIA
PRÉSENTATION VITRINEMEDIA Sommaire VitrineMedia Notre histoire... p. 03 L entreprise... p. 04 International... p. 05 Affichage Lumineux VM ONE... p. 06 BUDGET... p. 07 DOUBLE C2 MAX... p. 08 DOUBLE I MAX...
Plus en détailBeLux Piscine EMINENCE 10m / 5m
BeLux Piscine EMINENCE 10m / 5m Composition de la formule EMINENCE La Maçonnerie Tous les blocs de maçonnerie sont prévus pour construire une piscine d'une dimension de 10m de longueur et 5m de largeur.
Plus en détailCaisson bas. Notice de montage. Pour caissons de taille : Structure du caisson. 1 personne 4. Retrouvez toutes les informations sur www.oskab.
Caisson bas Notice de montage Retrouvez toutes les informations sur www.oskab.com Pour caissons de taille : Hauteur x Largeur x Profondeur N N H4 x L60 x P56 cm H57 x L60 x P56 cm Structure du caisson
Plus en détailSavoir construire une photographie. Connaitre la base en technique photographique. Savoir traduire le message du mouvement en image.
Savoir construire une photographie Connaitre la base en technique photographique Savoir traduire le message du mouvement en image. Son contenu Sa composition La technique photographique L œil du photographe
Plus en détailR A P P O R T. Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Bref historique
Commune de Peseux Conseil communal R A P P O R T du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit de CHF 1'910'000.- pour la rénovation des conduites d'eau, de gaz, d'électricité,
Plus en détailExpertise vénale Expertise d'un bâtiment existant avant et après travaux
Gudrun Xpert - sa Avenue des Arts 50 BE - 1000 Bruxelles tel. 02/515 12 40 98947-07 /VEN Client Mevr Kathleen Van Limburg Vredestraat 25 BE - 1080 Brussel Avenue des arts 50 Belgique - 1000 Bruxelles 11/123.45.67
Plus en détailDirection de l'urbanisme. Foire Aux Questions. Service Urbanisme
Foire Aux Questions 1 Je dois faire des travaux, dois- je faire une demande? Quel type de dossier faut- il pour des travaux? a) Vous déposerez une demande de Permis de Construire notamment pour : Créer
Plus en détailCHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF*
CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF* Zone à dominante d activités économiques (PME, services, activités artisanales, activités tertiaires) et d équipements collectifs PLU Champigny-sur-Marne Approuvé
Plus en détailwww.printngo-mp.fr contacter print n go NORMANDIE MIDI-PYRÉNÉES Print n Go CAEN 20 Bd des Nations 14540 Bourguébus
DES idées monstres ALEXIS Gérant Responsable commercial alexis@printngo.fr ROMAIN Gérant Responsable production romain@printngo.fr tiphaine Graphiste tiphaine@printngo.fr MANON Chargé de clientèle manon@printngo.fr
Plus en détailCATALOGUE 2014 LOADING... PLEASE WAIT
CATALOGUE 2014 LOADING... PLEASE WAIT l atelier numérique, c est une équipe de 10 personnes dédiée depuis 26 ans à vos travaux de communication, qui imprime, reproduit, numérise, façonne vos documents
Plus en détailPrescriptions urbanistiques pour l implantation d une petite éolienne
Version du sept. 00 Prescriptions urbanistiques pour l implantation d une petite éolienne VENT La présence d'une éolienne doit être compatible avec les autres affectations de l'espace environnant. C'est
Plus en détailAlpha 224 scène mobile couverte Informations Scène et accessoires
Alpha 224 scène mobile couverte Informations Scène et accessoires Alpha 224 ( la plus grande scène mobile du monde ) 10 Quai des Roches 76380 Canteleu Tel : 02 35 63 16 30 fax : 02 35 63 15 94 Courriel
Plus en détailANNEE 2014 Montant de l'unité : 0,265
NOMENCLATURE DES DROITS DE VOIRIE I - DROITS D'OCCUPATION PERMANENTE II - DROITS D'OCCUPATION TEMPORAIRE ET DE STATIONNEMENT III - DROITS DE PREMIER ETABLISSEMENT ANNEE 2014 Montant de l'unité : 0,265
Plus en détailMairie de Calvisson Grand rue. & Vignerons Propriétaires Associés Route de la Cave
Mairie de Calvisson Grand rue 30420 Calvisson & Vignerons Propriétaires Associés Route de la Cave 30420 Calvisson Tél : 04 66 01 20 03 Fax : 04 66 01 29 39 TRAVAUX D AMÉNAGEMENTS SCÉNOGRAPHIQUES DU CHAI
Plus en détailFLASHING LIGHTS EVENEMENTIEL
FLASHING LIGHTS EVENEMENTIEL Flashing Lights Evénementiel vous propose de sonoriser et de mettre en lumière vos événements dans le sud-est de la France. Nos différentes formules vous permettent de choisir
Plus en détailSVP ISO - Sécurité & Protection
SVP ISO - Sécurité & Protection ETUDE PRESTATION-FOURNITURE / INDUSTRIE & SECURITE Site web: www.svp-securite.fr - E-mail: svptouati@caramail.com 04, rue LARBI TEBESSI. 31200. Arzew - Oran - Tel / Fax:
Plus en détailLe Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés S.D.I.
Le Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés Le Code du Travail R 232-1-13: La signalisation relative à la sécurité et à la santé au travail doit être conforme à des modalités déterminés par
Plus en détailL'AFFICHAGE AFFICHES, PANNEAUX, ROLL-UP
L'AFFICHAGE AFFICHES, PANNEAUX, ROLL-UP F4 89,5 x 128 cm SYSTÈMES DISPLAYS A0 84,1 x 118,9 cm B1 70 x 100 cm A1 59,4 x 84,1 cm B2 50 x 70 cm A2 42 x 59,4 cm PLOT 100 G ÉCO RECYCLÉ 125 G INTÉRIEUR POSTER
Plus en détail