Conservatoire royal de Liège Règlement particulier des études

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Conservatoire royal de Liège Règlement particulier des études"

Transcription

1 REGLEMENT PARTICULIER DES ETUDES Modifié lors du Conseil de gestion pédagogique N 147 du Lundi 21 Mai 2012 Art. 1 : Année académique L année académique commence le 15 septembre et se termine le 14 septembre de l année suivante en respect du régime des vacances et congés fixés par le Gouvernement. Art. 2 : Inscription aux études 1. Sans préjudice du fait de devoir présenter avec succès les épreuves d admission, l étudiant, pour être régulièrement inscrit, doit satisfaire aux conditions légales d accès à l enseignement supérieur telles que définies par les articles 41 et suivants du décret. 2. L inscription est considérée comme définitive après remise de tous les documents relatifs au contrôle des études tels que prescrits par l administration et après signature du document d inscription et acquittement du minerval. Au cas où l entièreté du minerval n est pas acquittée en début d année académique, l étudiant est inscrit sous réserve de versement du solde, ce dernier devant être effectif le le 1er février au plus tard. L étudiant qui n a pas payé son minerval à cette date n est pas inscrit au Conservatoire royal de Liège ; il ne peut y suivre les cours en tant qu élève régulier ni participer aux évaluations. D autre part, un étudiant qui serait refusé dans l école doit l être par décision dûment justifiée par le Pouvoir organisateur, sur avis du Conseil de Gestion Pédagogique. 3. La date ultime d inscription est fixée au 15 octobre, sauf exceptions prévues à l article 38 1 du décret du 20 décembre Pour le Domaine du Théâtre et des Arts de la parole, la durée de validité de la réussite de l épreuve d admission est fixée à l année académique en cours. Pour le Domaine de la Musique la durée de validité de la réussite de l épreuve d admission est fixée à deux ans. Art. 3 : Montant des droits d inscription 1. Le montant du minerval et les diverses possibilités de réduction de minerval sont fixés par la Communauté française. Le descriptif détaillé pour l année en cours figure en annexe du présent document. 2. Le minerval est remboursable à l étudiant qui quitte le Conservatoire royal de Liège avant le 1er décembre pour autant qu il ait notifié son départ par envoi recommandé à la direction de l établissement. Art. 4 : Description des programmes d études et dispositions inhérentes aux méthodes pédagogiques 1. Les objectifs généraux des études au Conservatoire Royal de Liège sont définis par le Projet pédagogique et artistique de l établissement.. Pour le domaine du Théâtre, les objectifs et moyens spécifiques sont définis dans le Projet pédagogique et artistique du domaine. 2. Pour chaque domaine, section, option et spécialité, le programme des études organisées par le Conservatoire Royal de Liège comprend la liste détaillée des cours obligatoires, des possibilités de cours à choix, les heures de cours, les heures d activités d enseignement y afférentes ainsi que les points ECTS qui y sont attachés. 3. Les Projets instrumentaux spécialisés Definition Pour le Domaine de la Musique, on entend par «Projet instrumental spécialisé», dans le cadre d un master à finalité spécialisée, un travail d envergure équivalent à 300 heures d activités d enseignement étalées sur les deux années du deuxième cycle, ce travail représentant un supplément par rapport aux programmes de tous les cours repris sur les grilles de MS1 et MS2. Conservatoire royal de Liège Règlement particulier des études Janvier 2011 CGP131- Page 1

2 Il s agit, en principe, d un travail préparé durant les années de MS1 et MS2 pour trouver sa finalité au terme du MS2. Toutefois un système d activités différentes en MS1 et en MS2 pourra également être approuvé si ces activités présentent des caractéristiques suffisantes de continuité ou d homogénéité. Dans les sections de formation instrumentale et de formation vocale, le projet implique nécessairement et respectivement la participation instrumentale ou vocale. Pour rencontrer ces exigences, un Projet instrumental spécialisé, dans les grilles instrumentales, vocales et de direction, doit correspondre à l un des alinéas suivants : 1) tout projet singulier, original et personnel, visant à mettre particulièrement en œuvre les dispositions de l article 3 ( 1, 4 et 6) du décret du , notamment la préparation de l étudiant à son rôle de citoyen qui intervient activement en tant qu artiste dans la société : Il sera le fruit d une initiative personnelle de l étudiant dont la motivation et le contenu seront proposés pour la fin octobre de chaque année au directeur du conservatoire qui, entouré de quelques pédagogues, décidera de son acceptation. Il peut se développer sur les deux années de master ou être envisagé par année, auquel cas, un nouveau projet pour le niveau master 2 sera déposé pour acceptation. La réalisation de ces projets sera évaluée en fin de M1 et M2 par un jury présidé par le directeur. L étudiant sera invité alors à détailler les actions qu il aura développées pour mener son projet à bien. Il fournira à cette occasion tous documents (affiches, articles de presse, témoignage divers ) qui attestent du travail effectivement réalisé. Le Projet instrumental spécialisé, résultant d une démarche personnelle de l étudiant, est destiné à susciter son esprit d initiative qui lui sera bien nécessaire pour affronter les réalités et attentes du monde professionnel qu il devra convaincre au sortir du conservatoire. L attitude résolument créative et originale que l étudiant développera dans son Projet instrumental spécialisé devrait lui permettre d élargir les opportunités de son insertion professionnelle en proposant au milieu culturel des concepts inédits, tant artistiques que sociétaux, susceptibles, pourquoi pas, de constituer le ferment de créations de «nouveaux métiers» de la musique. Il sera conçu de manière à non seulement procurer à l étudiant un supplément d intérêt et de plaisir personnels mais aussi et surtout, à en faire bénéficier les «autres», partageant ainsi son enthousiasme et sa passion, que sa qualité d artiste au sein de la société doit lui permettre de communiquer. De manière corolaire, le Projet instrumental spécialisé pourrait apporter la suscitation artistique dans des endroits où elle n est pas généralement attendue et contribuer ainsi à l acquisition d un «supplément d âme» dans des groupes sociaux souvent privés de cette sollicitude. 2) l étude d un répertoire spécifique rassemblé à la suite d une recherche thématique axée sur une forme musicale, sur un compositeur, sur une nation, sur un contexte musical, sur un courant esthétique ou sur une participation à un concours d exécution musicale. Le répertoire présenté, pour l ensemble du projet, doit consister en un minimum de 30 minutes de musique ; 3) un stage au sein d une formation professionnelle (orchestre, chœur, maison d opéra ). Dans les grilles de composition et d écritures classiques, un Projet instrumental spécialisé doit correspondre à l un des alinéas suivants : 1) tout projet singulier, original et personnel, visant à mettre particulièrement en œuvre les dispositions de l article 3 ( 1, 4 et 6) du décret du , notamment la préparation de l étudiant à son rôle de citoyen qui intervient activement en tant qu artiste dans la société ; 2) la réalisation d une œuvre en plus du programme requis et la collaboration systématique avec son (ou ses) interprète(s), de préférence choisi(s) parmi les étudiants du Conservatoire ; Proposition et approbation Une commission composée du Directeur et de quelques membres du Conseil de Gestion pédagogique remettra un avis à ce Conseil chargé de se prononcer sur les approbations de projets. Les étudiants seront invités à venir personnellement présenter leur proposition de projet devant cette commission. Conservatoire royal de Liège Règlement particulier des études Janvier 2011 CGP131- Page 2

3 Evaluation -une évaluation partielle lors de l épreuve de fin d année académique en MS1 pour les projets sous rubriques 2 ; -l évaluation de l ensemble du projet par jury externe lors de l épreuve de fin d année académique en MS2 pour les projets sous rubriques 2 (donc cela également pour les participants à un concours d exécution musicale) ; -pour les projets sous rubriques 1 et 3, la commission déterminera avec l étudiant le mode d évaluation. Art. 5 : Règlement disciplinaire et procédures de recours 1. Il est interdit de fumer dans les locaux du Conservatoire royal de Liège. 2. Toute dégradation volontaire causée par un étudiant est réparée à ses frais. 3. L utilisation des équipements et des locaux, en dehors des heures d ouverture de l établissement, n est possible que moyennant l autorisation écrite du Directeur, ou de l Administrateur-secrétaire, et, pour le Domaine du Théâtre et des Arts de la parole, du Directeur-adjoint. L enseignant est tenu de remplir et signer le registre de sécurité prévu à cet effet. 4. L affichage aux valves et la communication électronique de la rue Forgeur et du quai Banning sont les voies ordinaires de l information aux étudiants. Ceux-ci sont censés les consulter. 5. Des sanctions et mesures peuvent être prises et notifiées par recommandé à l étudiant, sur avis du Conseil de Gestion Pédagogique, par le Directeur, et, pour le Domaine du Théâtre et des Arts de la parole, par le Directeur-adjoint: l avertissement, ayant pour objet d attirer l attention de l étudiant sur la difficulté rencontrée, le blâme, qui a pour objet de réprouver officiellement les agissements de l étudiant. l exclusion temporaire de l établissement, limitée à maximum 15 jours. l exclusion définitive de l établissement. 6. Les sanctions ne peuvent être prononcées qu après que l étudiant mis en cause a eu l occasion d être entendu ou de présenter, par écrit, sa version des faits. Art. 6 : Modalités de vérification et de contrôle des présences 1. Tout étudiant est tenu de suivre assidûment et régulièrement les activités d enseignement de l année d études dans laquelle il est inscrit. 2. Les présences des étudiants sont constatées par les enseignants responsables de chaque activité d enseignement. Les modalités de contrôle sont définies par chaque enseignant. Les étudiants empêchés sont tenus de prévenir ou de justifier le ou les professeurs de leur absence. La justification doit être communiquée endéans les trois jours ouvrables suivant le premier jour d absence sauf cas de force majeure. Art. 7 : Régularité des études 1. Le Directeur, et pour le Domaine du Théâtre et des Arts de la parole, le Directeur-adjoint, peuvent, sur base des rapports de régularité établis par les enseignants, refuser l inscription aux examens et évaluations artistiques des étudiants qui ne satisfont pas aux normes de régularité définies au 2 du présent article. 2. Pour être admis à s inscrire aux examens et évaluations artistiques, les étudiants ne doivent pas dépasser les pourcentages d absences non-excusées aux cours suivants : Cours artistiques, généraux et techniques : 50% Pour les cours artistiques du Domaine de la Musique et pour les cours artistiques A du Domaine du Théâtre et des Arts de la parole, où l absence de l étudiant est préjudiciable aux autres étudiants : 5% Pour les cours artistiques B, où l absence de l étudiant est préjudiciable aux autres étudiants : 20% 3. Est considérée comme absence non excusée, toute absence non couverte par un certificat médical. A défaut de certificat médical, la validité de l excuse peut être appréciée par l enseignant du cours où l absence est constatée. Si l excuse n est pas jugée valable par l enseignant, l étudiant peut faire appel auprès du Conseil d option, puis éventuellement auprès du Conseil de gestion. 4. Pour les cours qui font l objet d une évaluation continue, la présence au cours peut faire partie Conservatoire royal de Liège Règlement particulier des études Janvier 2011 CGP131- Page 3

4 intégrante de l évaluation. Art. 8 : Accès et parcours personnalisé 1. Le Directeur, et pour le Domaine du Théâtre et des Arts de la parole, le Directeur-adjoint, peuvent, sur avis du Conseil de gestion pédagogique, dispenser les étudiants de certaines parties de leur programme d études en considération d études ou de parties d études qu ils ont déjà effectuées avec succès en Belgique ou à l étranger, même il s agit de cours isolés. 2. L annexe 2 du présent règlement fixe les modalités pratiques des différentes demandes prévues à la section 7 de l Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant organisation de l'année académique et portant sur le Règlement général des études dans les écoles supérieures des arts organisées ou subventionnées par la Communauté française du Sauf circonstances exceptionnelles, aucune dispense ne sera accordée pour un cours à choix. Art. 9 : Dates d inscription aux évaluations artistiques et aux examens 1. L'étudiant qui suit régulièrement les activités d'enseignement du programme de l'année d'études à laquelle il est inscrit, est inscrit aux examens et évaluations artistiques des première et seconde sessions du fait de son inscription aux cours. 2. Les horaires des sessions d'examens de la session d'évaluations artistiques, les lieux des examens des évaluations artistiques ainsi que le caractère oral ou écrit des examens, sont publiés aux panneaux d'affichage de l'ecole supérieure des Arts, sous la responsabilité du Directeur, au moins 20 jours ouvrables avant le début de l'épreuve. Art. 10 : Organisation des évaluations et jurys 1. Le jury artistique de fin d année pour la dernière année d études menant à l octroi d un grade de master, est un jury externe (art. 7 de l AGCF du 17 juillet 2002). Le jury artistique de fin d année pour la dernière année d études menant à l octroi d un grade de bachelier est un jury externe pour les cours d instrument principal, de chant, de composition, d art dramatique et déclamation. Les autres jurys se composeront, s il échet, d un membre du personnel Directeur (ou représentant), pour le Domaine du Théâtre et des Arts de la parole, du Directeur-adjoint, et d une partie du Conseil d option. Les membres du jury sont désignés par le PO sur proposition du (des) professeur(s) responsable(s) du cours ou du Conseil d option du Domaine pour lequel l évaluation est organisée. Ce jury élit en son sein un président de séance. Si une majorité se dégage parmi les enseignants pour souhaiter un regard extérieur lors d une évaluation autre, la présence d invité(s) étranger(s) au Conservatoire de Liège reste envisageable, à condition que soit respecté l esprit du projet pédagogique et artistique de l école. 2. Tout jury artistique est composé d un minimum de trois membres. En toute circonstance la cotation sera pratiquée sur 20 points. La note d année de l enseignant sera aussi rendue sur 20 points. La cote de réussite est Seuls les cours repris ci-dessous feront obligatoirement l objet d un jury artistique : instrument principal formation musicale piano d accompagnement chant composition direction d orchestre direction chorale dans les options «formation musicale» et «éducation musicale» de la section «écriture et théorie musicale», les cours d analyse et écritures, de créativité musicale et de direction de chœur dans l option «écritures classiques» de la section «écriture et théorie musicale», le cours d écritures approfondies. Conservatoire royal de Liège Règlement particulier des études Janvier 2011 CGP131- Page 4

5 art dramatique déclamation 4. Le jury de délibération est présidé par la direction et composé exclusivement des membres du personnel enseignant qui ont encadré les activités d enseignement des étudiants au cours de l année concernée. La présence des professeurs est obligatoire sauf cas de force majeure apprécié par la direction. Les membres des jurys artistiques extérieurs à l établissement ne font pas partie du jury de délibération. Selon l art. 45, alinéa 2, du décret du 20 décembre 2001 et l art. 29, 2, alinéa 3, de l AGCF du 17 juillet 2000, les critères d évaluation dont tiendront compte les membres du jury de délibération feront partie de la liste suivante : Critère 1 : pertinence/enjeux du travail artistique entrepris Critère 2 : singularité du travail artistique Critère 3 : originalité/qualité du travail de fin d'études/du mémoire Critère 4 : participation/implication aux activités d'enseignement Critère 5 : caractère accidentel des échecs Critère 6 : échecs limités en qualité et quantité Critère 7 : résultats des années d'études antérieures Critère 8 : évaluation pédagogique régulière positive Critère 9 : pourcentage global et importance des échecs Critère 10 : progrès réalisés d'une session à l'autre Art. 11 : Possibilités d organisation d évaluations en dehors des sessions 1. Des examens peuvent être organisés dans le courant de l année académique, dès que le cours est terminé. Les horaires et les lieux de ces examens sont publiés aux valves du Conservatoire royal de Liège, rue Forgeur et quai Banning, sous la responsabilité du Directeur, et, pour le Domaine du Théâtre et des Arts de la parole, du Directeur-adjoint, au moins dix jours ouvrables avant ceux-ci. Les notes obtenues lors de ces examens sont comptabilisées dans les résultats de la première session d examens.l étudiant ne peut être interrogé sur les matières faisant l objet de ces examens plus de deux fois au cours d une même année académique, sauf en première année d études, et dans ce cas, il ne peut être interrogé plus de trois fois. 2. Des évaluations artistiques partielles peuvent être organisées dans le courant de l année académique, selon les modalités décrites par le descriptif de chaque cours. Art 11 bis : possibilité de présenter son mémoire en AESS DM et DTAP en seconde session Dans le cadre de l agrégation dans le Domaine de la Musique ainsi que dans le Domaine du Théâtre et des Arts de la Parole (AESS), la présentation et la défense d'un mémoire peut avoir lieu lors de la première ou de la seconde session d'examens de la dernière année d'études. Lorsque l'étudiant choisit de le présenter uniquement en seconde session, il en avertit par écrit le directeur cinq jours ouvrables avant la date fixée pour le dépôt du mémoire à savoir le dernier jour ouvrable du mois d avril. Art. 12 : Limites de l évaluation continue dans la détermination des notes d examen Lorsque l'évaluation continue est pratiquée, dans les limites fixées par les descriptifs de chaque cours remis aux étudiants en début d année académique, la note d année par activité d enseignement et pour la délibération finale est constituée de la moyenne des notes attribuées par le responsable de cette activité d enseignement. En cas d ajournement, la note d année est reportée en seconde session. Art. 13 : Coefficients de pondération En application de l article 31 2 du Règlement général des études, pour la détermination du résultat final de l épreuve de fin d année, le Conservatoire de Liège adopte le principe d un coefficient multiplicateur basé sur le calcul ECTS de chaque cours considéré, de la manière suivante : Points ECTS du cours considéré Coefficient multiplicateur Côte finale sur... 1 à à Conservatoire royal de Liège Règlement particulier des études Janvier 2011 CGP131- Page 5

6 7 à à à et plus (Domaine de la Musique) 20 à 23(DTAP) à 29(DTAP) et plus (DTAP) Art. 14 : Cours artistiques pouvant faire l objet de deux sessions En application de l article 25 du Règlement général des études, certains cours artistiques peuvent faire l objet de deux sessions d évaluations artistiques et sont organisés sous forme d examens. Ces cours sont : Domaine de la Musique : «Analyse et écritures», «Analyse approfondie», «Formation musicale» Domaine du Théâtre et des Arts de la parole : néant Conservatoire royal de Liège Règlement particulier des études Janvier 2011 CGP131- Page 6

7 Art. 15 : Cours fondamentaux La liste des cours fondamentaux en application de l article 30 du RGE est la suivante (sauf dans les cas où ces cours sont choisis comme cours à option) : Domaine de la Musique : Formation musicale Instrument principal Chant Musique de chambre Composition Direction chorale Direction d orchestre Analyse approfondie (pour option «Ecritures classiques») Ecritures approfondies (pour option «Ecritures classiques») Accompagnement (pour spécialité «Accompagnement») Domaine du Théâtre et des Arts de la parole : Art dramatique Déclamation Art. 16 : Calendrier académique Le calendrier fait l objet d une annexe 3. Conservatoire royal de Liège Règlement particulier des études Janvier 2011 CGP131- Page 7

NOR: MCCH0300476A. Article 1

NOR: MCCH0300476A. Article 1 Arrêté du 16 juin 2003 relatif à l examen du diplôme d Etat de professeur de musique sur épreuves Modifié par l arrêté du 22 avril 2004 (annexe) Modifié par l'arrêté du 9 mai 2005, J.O n 119 du 24 mai

Plus en détail

DISPOSITIONS SPECIFIQUES A LA CATEGORIE TECHNIQUE

DISPOSITIONS SPECIFIQUES A LA CATEGORIE TECHNIQUE DISPOSITIONS SPECIFIQUES A LA CATEGORIE TECHNIQUE Année académique 2015-2016 Approuvé en Conseil de catégorie le 20 octobre 2015 Page 1 Catégorie technique Campus technique Avenue Victor Maistriau, 8a

Plus en détail

Conservatoire. Règlement intérieur 2015/2016 M ONTMORENCY. de Musique, André-Ernest-Modeste Grétry établissement classé par le Ministère de la Culture

Conservatoire. Règlement intérieur 2015/2016 M ONTMORENCY. de Musique, André-Ernest-Modeste Grétry établissement classé par le Ministère de la Culture Conservatoire de Musique, de Danse et d Art dramatique André-Ernest-Modeste Grétry établissement classé par le Ministère de la Culture Règlement intérieur 2015/2016 M ONTMORENCY RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU

Plus en détail

Fiche Info. esa INSCRIPTION EN ESA ET PROCEDURE EN CAS DE REFUS INSCRIPTION EN ESA ET PROCEDURE EN CAS DE REFUS AIDES JURIDIQUE AIDE JURIDIQUE

Fiche Info. esa INSCRIPTION EN ESA ET PROCEDURE EN CAS DE REFUS INSCRIPTION EN ESA ET PROCEDURE EN CAS DE REFUS AIDES JURIDIQUE AIDE JURIDIQUE INSCRIPTION EN ESA ET PROCEDURE EN CAS DE REFUS AIDE JURIDIQUE esa Fiche Info AIDES JURIDIQUE INSCRIPTION EN ESA ET PROCEDURE EN CAS DE REFUS Fédération des Étudiants Francophones ASBL - 20 rue de la Sablonnière,1000

Plus en détail

Le Comité directeur de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale

Le Comité directeur de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale Directives relatives à la formation de base (bachelor et master) dans le domaine Musique et Arts de la scène HES-SO Le Comité directeur de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale Vu les directives-cadres

Plus en détail

INFORMATIONS IMPORTANTES AUX ÉTUDIANT(E)S

INFORMATIONS IMPORTANTES AUX ÉTUDIANT(E)S INFORMATIONS IMPORTANTES AUX ÉTUDIANT(E)S Chère-cher étudiant(e) en comptabilité, Chère-cher étudiant(e) en expertise comptable, étudiant(e) en fiscalité, la CBCEC Liège est heureuse de vous accueillir.

Plus en détail

R.O.I. DE LA SECTION LANGUES

R.O.I. DE LA SECTION LANGUES COURS DE PROMOTION SOCIALE D UCCLE R.O.I. DE LA SECTION LANGUES PO : Administration communale d Uccle Localisation : avenue De Fré, 62a 1180 Bruxelles Tél : 02/374 05 48 Fax : 02/375 79 38 Equipe administrative

Plus en détail

VADEMECUM DU DOCTORANT EN SCIENCES POLITIQUES ET SOCIALES*

VADEMECUM DU DOCTORANT EN SCIENCES POLITIQUES ET SOCIALES* Vadémécum CDD-POLS VADEMECUM DU DOCTORANT EN SCIENCES POLITIQUES ET SOCIALES* Version mise à jour le 1er juillet 2013 * Le domaine des sciences politiques et sociales couvre les disciplines suivantes :

Plus en détail

Dossier d admission au master par la valorisation des acquis de l expérience (VAE)

Dossier d admission au master par la valorisation des acquis de l expérience (VAE) Dossier d admission au master par la valorisation des acquis de l expérience (VAE) Dossier incluant une note d accompagnement à destination du candidat 1. Conditions de recevabilité d une demande de VAE

Plus en détail

Date de réception du dossier : Nom : Prénom : Cursus visé :

Date de réception du dossier : Nom : Prénom : Cursus visé : Date de réception du dossier : Nom : Prénom : Cursus visé : J atteste sur l honneur ne pas avoir déposé de demande de valorisation des acquis de l expérience personnelle et professionnelle relative au

Plus en détail

REGLEMENT DE SCOLARITE POUR LA FORMATION D INGENIEUR SOUS STATUT ETUDIANT

REGLEMENT DE SCOLARITE POUR LA FORMATION D INGENIEUR SOUS STATUT ETUDIANT REGLEMENT DE SCOLARITE POUR LA FORMATION D INGENIEUR SOUS STATUT ETUDIANT ANNEXE AU REGLEMENT INTERIEUR DE L ENSAT Dernière modification par le Conseil d école du 21 juin 2012 Ce règlement a pour objet

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS HAMOIS

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS HAMOIS COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS HAMOIS ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE REGLEMENT INTERIEUR I DEFINITION ET OBJECTIFS L école de musique du Pays Hamois est intercommunale. Elle fonctionne en régie directe,

Plus en détail

Règlement intérieur du CHSCT. de l Université d Aix-Marseille du 11-03-2015

Règlement intérieur du CHSCT. de l Université d Aix-Marseille du 11-03-2015 Conformément à l article 51 du décret 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l hygiène et la sécurité au travail ainsi qu à la prévention médicale de la fonction publique, le CHSCT de l Université d Aix

Plus en détail

RÈGLEMENT DU MASTER Domaine DROIT ECONOMIE GESTION Mention droit des assurances Année universitaire 2015-2016. Chapitre I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

RÈGLEMENT DU MASTER Domaine DROIT ECONOMIE GESTION Mention droit des assurances Année universitaire 2015-2016. Chapitre I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES RÈGLEMENT DU MASTER Domaine DROIT ECONOMIE GESTION Mention droit des assurances Année universitaire 2015-2016 Chapitre I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article I-1 : Inscription administrative et inscription

Plus en détail

Festival. Édition 2015

Festival. Édition 2015 Festival Édition 2015 Date limite d inscription: 27 Février 2015 Coordonnées du Festival Téléphone : 418 227-6356 Adresse : Festival Clermont-Pépin C.P. 271 Saint-Georges (Québec) G5Y 5C7 Courriel : festivalclermontpepin@gmail.com

Plus en détail

Voté par le CA du 10 septembre 2013 Adopté par le CEVU du 4 juillet 2013. Préambule :

Voté par le CA du 10 septembre 2013 Adopté par le CEVU du 4 juillet 2013. Préambule : LICENCE PROFESSIONNELLE MANAGEMENT des ORGANISATIONS Spécialité : Management du patrimoine immobilier et mobilier Arrêté d habilitation : 20024092 FORMATION CONTINUE REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

Plus en détail

Diplôme de formation continue (DAS) en Management, Ressources Humaines et Carrières. Règlement d études

Diplôme de formation continue (DAS) en Management, Ressources Humaines et Carrières. Règlement d études Diplôme de formation continue (DAS) en Management, Ressources Humaines et Carrières Règlement d études Le masculin est utilisé au sens générique ; il désigne autant les femmes que les hommes Article 1

Plus en détail

Dispositions générales. du 15 septembre 2014

Dispositions générales. du 15 septembre 2014 Règlement d études de la Maîtrise universitaire en Didactique du français langue première (RMADF) (Master of Science in French First Language Didactics) du 15 septembre 2014 CHAPITRE I Dispositions générales

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE MANAGEMENT DES ORGANISATIONS. Spécialité : Management de la qualité : industrie, services, santé

LICENCE PROFESSIONNELLE MANAGEMENT DES ORGANISATIONS. Spécialité : Management de la qualité : industrie, services, santé LICENCE PROFESSIONNELLE MANAGEMENT DES ORGANISATIONS Spécialité : Management de la qualité : industrie, services, santé Arrêté d habilitation : 20001301. REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES FORMATION

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE MANAGEMENT des ORGANISATIONS

LICENCE PROFESSIONNELLE MANAGEMENT des ORGANISATIONS LICENCE PROFESSIONNELLE MANAGEMENT des ORGANISATIONS Spécialité : Management du patrimoine immobilier et mobilier Arrêté d habilitation : 20024092 FORMATION CONTINUE REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

Plus en détail

RÈGLEMENT D ÉTUDES DE LA MAITRISE UNIVERSITAIRE EN COMPTABILITÉ, CONTROLE ET FINANCE (MASTER OF SCIENCE IN ACCOUNTING, CONTROL AND FINANCE)

RÈGLEMENT D ÉTUDES DE LA MAITRISE UNIVERSITAIRE EN COMPTABILITÉ, CONTROLE ET FINANCE (MASTER OF SCIENCE IN ACCOUNTING, CONTROL AND FINANCE) RÈGLEMENT D ÉTUDES DE LA MAITRISE UNIVERSITAIRE EN COMPTABILITÉ, CONTROLE ET FINANCE (MASTER OF SCIENCE IN ACCOUNTING, CONTROL AND FINANCE) UNIVERSITÉ DE GENÈVE, UNIVERSITÉ DE LAUSANNE Par souci de lisibilité,

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX STAG IAIRES EN FORMATION A L AFERTES Année 2014-2015

REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX STAG IAIRES EN FORMATION A L AFERTES Année 2014-2015 REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX STAG IAIRES EN FORMATION A L AFERTES Année 2014-2015 Article 1 : OBJET Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles du Code du Travail relatifs

Plus en détail

BOURSES D ÉTUDES MODE D EMPLOI DÉTAILLÉ TOUTES LES PRESTATIONS PRÉVUES POUR LES BOURSIERS DU GOUVERNEMENT FRANÇAIS

BOURSES D ÉTUDES MODE D EMPLOI DÉTAILLÉ TOUTES LES PRESTATIONS PRÉVUES POUR LES BOURSIERS DU GOUVERNEMENT FRANÇAIS TOUTES LES PRESTATIONS PRÉVUES POUR LES BOURSIERS DU GOUVERNEMENT FRANÇAIS SOMMAIRE Allocations page 3 Frais de voyage et de transport page 4 Assurance page 5 Hébergement page 5 Titre de séjour page 6

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L INDUSTRIE INDUSTRIE, ÉNERGIE ET ÉCONOMIE NUMÉRIQUE Décret n o 2012-279 du 28 février 2012 relatif à l Institut

Plus en détail

Epreuves de sélection pour l admission en institut de formation en soins infirmiers

Epreuves de sélection pour l admission en institut de formation en soins infirmiers I n s t i t u t d e F o r m a t i o n e n S o i n s I n f i r m i e r s DOSSIER D INSCRIPTION Candidats Filière PACES Epreuves de sélection pour l admission en institut de formation en soins infirmiers

Plus en détail

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE MODALITES DE CONTROLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES Année universitaire 2013-2014 Deust - Licence Licence professionnelle Master Diplôme d ingénieur Règlement adopté par

Plus en détail

Règlement de filière Bachelor of Science en Informatique de gestion

Règlement de filière Bachelor of Science en Informatique de gestion Règlement de filière Bachelor of Science en Informatique de gestion RS.0 PAS Mise à jour : 8..0 Le Comité directeur de la Haute école Arc, vu la loi fédérale sur les hautes écoles spécialisées (LHES) du

Plus en détail

CHARTE DU CONTROLE DES CONNAISSANCES

CHARTE DU CONTROLE DES CONNAISSANCES Approuvée par le Conseil d Administration du 05 juin 2012 CHARTE DU CONTROLE DES CONNAISSANCES Vu le code de l éducation, notamment son article L 613-1 Vu l Arrêté du 1 er août 2011 relatif à la licence,

Plus en détail

Règlement transitoire des études Bachelor du Conservatoire de musique neuchâtelois

Règlement transitoire des études Bachelor du Conservatoire de musique neuchâtelois 15 novembre 2006 Règlement transitoire des études Bachelor du Conservatoire de Etat au 1 er mars 2008 Le Conseil d Etat de la République et Canton de Neuchâtel, vu la loi sur le Conservatoire de, du 27

Plus en détail

Chapitre I Dénomination, adhésions, siège, durée, exercice

Chapitre I Dénomination, adhésions, siège, durée, exercice STATUTS Chapitre I Dénomination, adhésions, siège, durée, exercice Article 1 Dénomination, adhésions Il est constitué entre les soussignés et tous ceux qui deviendront membres par la suite une association

Plus en détail

Règlement d'études de la Haute école de gestion de Genève. concernant les filières Bachelor du domaine économie et services de la HES-SO

Règlement d'études de la Haute école de gestion de Genève. concernant les filières Bachelor du domaine économie et services de la HES-SO Règlement d'études de la Haute école de gestion de Genève services de la HES-SO du er juillet 0 Le Conseil de direction de la HES-SO Genève, vu la loi fédérale sur les Hautes écoles spécialisées (LHES),

Plus en détail

Passionné Mans guitare

Passionné Mans guitare Passionné Mans guitare REGLEMENT INTERIEUR - Passionné Mans guitare est une école dont l activité principale est l enseignement musicale (guitare) voir à la participation à la vie culturelle musicale de

Plus en détail

REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE 2014/2015

REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE 2014/2015 REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE 2014/2015 I DISPOSITIONS GENERALES 1 - Organisation Les études conduisant à la licence sont organisées sur une durée de 6 semestres (S1, S2, S3, S4, S5, S6). Les

Plus en détail

REGLEMENT DE SELECTION A LA FORMATION D AIDE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

REGLEMENT DE SELECTION A LA FORMATION D AIDE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE SERVICE ADMISSION RÈGLEMENT 2013 2014 Agréé par la D.R.J.S.C.S.de Lorraine le 10 Septembre 2007 Modifié le 4 Octobre 2013 REGLEMENT DE SELECTION A LA FORMATION D AIDE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE - Dispositions

Plus en détail

HUMANITES ARTISTIQUES

HUMANITES ARTISTIQUES HUMANITES ARTISTIQUES Conservatoire de Musique Charleroi A. Grumiaux Rue Biarent 1 6000 Charleroi Tél. : 071/ 31 05 37 Courriel : conservatoirearthurgrumiaux@brutele.be Les cours des domaines de la Musique

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

LICENCE PROFESSIONNELLE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES LICENCE PROFESSIONNELLE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES Spécialité: Responsable adjoint GRH Arrêté d habilitation : 20024043 FORMATION PAR APPRENTISSAGE ET FORMATION CONTINUE REGLEMENT DU CONTRÔLE DES

Plus en détail

Fiche Info. haute ecole INSCRIPTION HAUTES ECOLES ET PROCEDURE EN CAS DE REFUS INSCRIPTION HAUTES ECOLES ET PROCEDURE EN CAS DE REFUS DOSSIER DOSSIER

Fiche Info. haute ecole INSCRIPTION HAUTES ECOLES ET PROCEDURE EN CAS DE REFUS INSCRIPTION HAUTES ECOLES ET PROCEDURE EN CAS DE REFUS DOSSIER DOSSIER INSCRIPTION HAUTES ECOLES ET PROCEDURE EN CAS DE REFUS DOSSIER Fiche Info haute ecole DOSSIER INSCRIPTION HAUTES ECOLES ET PROCEDURE EN CAS DE REFUS Fédération des Étudiants Francophones ASBL - 20 rue

Plus en détail

REGLEMENT DES ETUDES DE LA FILIERE MASSO-KINESITHERAPIE ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016

REGLEMENT DES ETUDES DE LA FILIERE MASSO-KINESITHERAPIE ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016 REGLEMENT DES ETUDES DE LA FILIERE MASSO-KINESITHERAPIE ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016 Conformément à l Arrêté du 2 septembre 2015 (JORF N 0204 du 4 septembre 2015 Art. 1 Dans le cadre de l intégration

Plus en détail

Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale

Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale vu la convention intercantonale sur la Haute école spécialisée de Suisse occidentale (HES-SO), du 26 mai 2011, vu le règlement d admission

Plus en détail

MINISTÈRE DE LA DÉFENSE

MINISTÈRE DE LA DÉFENSE MINISTÈRE DE LA DÉFENSE ECOLE DU VAL DE GRACE BUREAU DES CONCOURS NOTICE relative au concours d admission d élèves officiers médecins à l École de Santé des Armées CONCOURS 2016 Catégorie 1 ére année commune

Plus en détail

CHARTE DES SORTIES ET VOYAGES

CHARTE DES SORTIES ET VOYAGES CHARTE DES SORTIES ET VOYAGES Cette Charte a pour objectif de définir les principes selon lesquels les voyages et sorties sont élaborés et soumis à l approbation du conseil d administration, elle veut

Plus en détail

ECOLE DE CULTURE GÉNÉRALE ET DE COMMERCE Classes de 1 ère, 2 ème et 3 ème années VADE-MECUM

ECOLE DE CULTURE GÉNÉRALE ET DE COMMERCE Classes de 1 ère, 2 ème et 3 ème années VADE-MECUM GYMNASE AUGUSTE PICCARD juin 2015 / OB ECOLE DE CULTURE GÉNÉRALE ET DE COMMERCE Classes de 1 ère, 2 ème et 3 ème années VADE-MECUM Version 2015-2016 Ce document est établi selon la Loi scolaire sur l enseignement

Plus en détail

VU le décret n 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur ;

VU le décret n 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur ; RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche NOR :ESRS0906089A ARRÊTÉ du 8 avril 2009 modifiant l arrêté du 31 juillet 1996 modifié portant définition et fixant les conditions

Plus en détail

Règlement sur le cheminement scolaire

Règlement sur le cheminement scolaire Règlement sur le cheminement scolaire Adopté le : 17 décembre 2001 218 e réunion du conseil d administration Amendé le : 10 juin 2008 261 e réunion du conseil d administration Amendé le : 16 décembre 2013

Plus en détail

MASTER REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 2014-2015. alternance : contrat de professionnalisation ou apprentissage

MASTER REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 2014-2015. alternance : contrat de professionnalisation ou apprentissage MASTER 1 REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 2014-2015 DOMAINE : SHS DIPLOME : MASTER NIVEAU : M1 Mention : Sciences de l Education Parcours : Régime/ Modalités : (cocher la ou les cases correspondantes)

Plus en détail

Arcabase bvba Manuel d utilisation Formulaire d Inscription Candidats MANUEL D UTILISATION FORMULAIRE D INSCRIPTION CANDIDATS

Arcabase bvba Manuel d utilisation Formulaire d Inscription Candidats MANUEL D UTILISATION FORMULAIRE D INSCRIPTION CANDIDATS 1 MANUEL D UTILISATION FORMULAIRE D INSCRIPTION CANDIDATS Le formulaire d inscription contient 5 étapes: Données personnelles ; Etudes achevées ; Activités actuelles ; Aperçu ; Upload documents et frais

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES et CONTRACTUELLES

CONDITIONS GÉNÉRALES et CONTRACTUELLES Conditions_Générales_2015-1/9 CONDITIONS GÉNÉRALES et CONTRACTUELLES Table des matières I. OBJET ET CHAMP D APPLICATION... 3 Article 1... 3 II. INSCRIPTIONS... 3 Article 2 ADMISSION... 3 Article 3 ÉMOLUMENTS...

Plus en détail

REGLEMENT DE SCOLARITE ET MODALITE DU CONTROLE DES CONNAISSANCES DU MASTER INTERNATIONAL GENIE MARITIME ANNEE SCOLAIRE 2013-2014

REGLEMENT DE SCOLARITE ET MODALITE DU CONTROLE DES CONNAISSANCES DU MASTER INTERNATIONAL GENIE MARITIME ANNEE SCOLAIRE 2013-2014 REGLEMENT DE SCOLARITE ET MODALITE DU CONTROLE DES CONNAISSANCES DU MASTER Approuvé en Conseil d administration le 20 juin 2013 INTERNATIONAL GENIE MARITIME ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES

Plus en détail

CIRCULAIRE n 3762 DU 13/10/2011

CIRCULAIRE n 3762 DU 13/10/2011 CIRCULAIRE n 3762 DU 13/10/2011 OBJET : Bulletins en vigueur dans l enseignement secondaire organisé par la Communauté française. Année scolaire 2011-2012. Réseau : CF Niveau et service : SEC (Ord) Période

Plus en détail

Règlement des études de la licence professionnelle Administration et SécUrité des Réseaux

Règlement des études de la licence professionnelle Administration et SécUrité des Réseaux Règlement des études de la licence professionnelle Administration et SécUrité des Réseaux En 2015-2016, la LP ASUR est uniquement dispensée en alternance La licence professionnelle est un diplôme bac +

Plus en détail

REGLEMENT DES STAGES EN CRIMINOLOGIE

REGLEMENT DES STAGES EN CRIMINOLOGIE Ecole des sciences criminologiques Léon Cornil REGLEMENT DES STAGES EN CRIMINOLOGIE Les objectifs pédagogiques du stage Le stage en criminologie est obligatoire. Il répond à l intérêt constant de la formation

Plus en détail

UE 208 - Conception et mise en œuvre de l enseignement

UE 208 - Conception et mise en œuvre de l enseignement Master MEEF-PE-ESPÉ de l académie de Grenoble Année universitaire 2015-2016 UE 208 - Conception et mise en œuvre de l enseignement Responsable : Hélène GONDRAND helene.gondrand@ujf-grenoble.fr Master MEEF-PE

Plus en détail

3ème Cycle Musique. Le doctorat de musique Recherche et pratique

3ème Cycle Musique. Le doctorat de musique Recherche et pratique 3ème Cycle Musique Le doctorat de musique Recherche et pratique Ce cycle est ouvert sur concours aux candidats, titulaires d un diplôme national de Master ou d un des diplômes du CNSMDP ou du CNSMDL conférant

Plus en détail

Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale

Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale vu la convention intercantonale sur la Haute école spécialisée de Suisse occidentale (HES-SO), du 26 mai 2011, vu le règlement sur la formation

Plus en détail

Règles générales d admission, de progression et de validation. pour le cursus MASTER de l'université Paul Sabatier

Règles générales d admission, de progression et de validation. pour le cursus MASTER de l'université Paul Sabatier Règles générales d admission, de progression et de validation pour le cursus MASTER de l'université Paul Sabatier Année 2011-2012 Le cursus Master est structuré en quatre semestres sous la forme de parcours

Plus en détail

DOCUMENT D INFORMATION à l intention des commissions scolaires L inscription à l école québécoise pour les enfants en situation d immigration précaire

DOCUMENT D INFORMATION à l intention des commissions scolaires L inscription à l école québécoise pour les enfants en situation d immigration précaire DOCUMENT D INFORMATION à l intention des commissions scolaires L inscription à l école québécoise pour les enfants en situation d immigration précaire Éducation préscolaire, enseignement primaire et secondaire

Plus en détail

ENTENTE SUR LA MOBILITÉ DES SAGES-FEMMES AU CANADA. entre. Le College of Midwives of British Columbia

ENTENTE SUR LA MOBILITÉ DES SAGES-FEMMES AU CANADA. entre. Le College of Midwives of British Columbia ENTENTE SUR LA MOBILITÉ DES SAGES-FEMMES AU CANADA entre Le College of Midwives of British Columbia et L Alberta Midwifery Health Disciplines Committee et Le College of Midwives of Manitoba et L Ordre

Plus en détail

Conditions générales de vente émises par le Centre pour le Développement du Management Entrepreneurial

Conditions générales de vente émises par le Centre pour le Développement du Management Entrepreneurial Conditions générales de vente émises par le Centre pour le Développement du Management Entrepreneurial PREAMBULE Les présentes Conditions générales de vente (ci-après «CGV») régissent les relations entre

Plus en détail

Ecole Professionnelle Saint Joseph Artisan Port au Prince - Haïti. Règlement intérieur

Ecole Professionnelle Saint Joseph Artisan Port au Prince - Haïti. Règlement intérieur Ecole Professionnelle Saint Joseph Artisan Port au Prince - Haïti Règlement intérieur I Préambule L Ecole Professionnelle Saint Joseph Artisan est un organisme de formation professionnelle catholique indépendant,

Plus en détail

INSTITUT DES LANGUES MODERNES REGLEMENT D ORDRE INTERIEUR DES EPREUVES INTEGREES NIVEAU SUPERIEUR

INSTITUT DES LANGUES MODERNES REGLEMENT D ORDRE INTERIEUR DES EPREUVES INTEGREES NIVEAU SUPERIEUR VILLE DE LIEGE REGLEMENT D ORDRE INTERIEUR DES EPREUVES INTEGREES NIVEAU SUPERIEUR 1. FINALITE L Epreuve intégrée doit permettre à l étudiant de prouver qu il maîtrise les compétences écrites et orales

Plus en détail

L élargissement des procédures aux risques psychosociaux requiert une modification de votre règlement de travail. Dès lors, nous vous conseillons :

L élargissement des procédures aux risques psychosociaux requiert une modification de votre règlement de travail. Dès lors, nous vous conseillons : http://www.lecap.be/ Octobre 2014 /2 Madame, Monsieur, La loi sur le bien-être du 4 août 1976 consacre un chapitre entier aux mesures que l'employeur doit prendre afin d'éviter que ses collaborateurs ne

Plus en détail

MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC

MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC SPECIALITE : DROIT PUBLIC DES AFFAIRES Master année 2 Arrêté d habilitation : 20100064 REGLEMENT DU CONTROLE DES CONNAISSANCES Années universitaires

Plus en détail

RÉGLEMENT PÉDAGOGIQUE MUSIQUE

RÉGLEMENT PÉDAGOGIQUE MUSIQUE CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT DÉPARTEMENTAL DE MEUDON RÉGLEMENT PÉDAGOGIQUE MUSIQUE PREAMBULE Le Conservatoire de Meudon est un établissement territorial d enseignement artistique classé à rayonnement départemental

Plus en détail

Loi du 16 mars 2009 sur l euthanasie et l assistance au suicide. Chapitre I Dispositions générales Art. 1er.

Loi du 16 mars 2009 sur l euthanasie et l assistance au suicide. Chapitre I Dispositions générales Art. 1er. 615 Loi du 16 mars 2009 sur l euthanasie et l assistance au suicide. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Notre Conseil d Etat entendu; De l assentiment de la Chambre des Députés; Vu la

Plus en détail

protection contre les risques psychosociaux au travail, notamment le stress, la violence, le harcèlement moral et sexuel au travail

protection contre les risques psychosociaux au travail, notamment le stress, la violence, le harcèlement moral et sexuel au travail ANNEXE AU RÈGLEMENT DE TRAVAIL ; protection contre les risques psychosociaux au travail, notamment le stress, la violence, le harcèlement moral et sexuel au travail Domaine d application L employeur et

Plus en détail

Modalités de contrôle des connaissances du master Métiers de l'enseignement, de l'education et de la formation (MEEF)

Modalités de contrôle des connaissances du master Métiers de l'enseignement, de l'education et de la formation (MEEF) Modalités de contrôle des connaissances du master Métiers de l'enseignement, de l'education et de la formation (MEEF) Année 2015-2016 Séance du Conseil de l ESPE du 17 avril 2015 : texte voté à l unanimité

Plus en détail

PRÉSENTATION DU DISPOSITIF 2016-2017

PRÉSENTATION DU DISPOSITIF 2016-2017 Préparation concours interne Administrateur territorial PRÉSENTATION DU DISPOSITIF 2016-2017 COMPOSITION DE LA PRÉSENTATION DU DISPOSITIF : - NOTE DE CADRAGE DES ÉPREUVES DE SÉLECTION - PRÉSENTATION DES

Plus en détail

Ministère de l'equipement et des Transports. Office National des Aéroports. Académie Internationale Mohammed VI de l'aviation.

Ministère de l'equipement et des Transports. Office National des Aéroports. Académie Internationale Mohammed VI de l'aviation. Ministère de l'equipement et des Transports Office National des Aéroports Académie Internationale Mohammed VI de l'aviation Civile REGLEMENT DES ETUDES -CYCLE INGENIEUR- CHAPITRE 1 : Organisation Générale

Plus en détail

STATUTS DU RÉSEAU LEXICOLOGIE, TERMINOLOGIE, TRADUCTION, AISBL

STATUTS DU RÉSEAU LEXICOLOGIE, TERMINOLOGIE, TRADUCTION, AISBL Statuts du Réseau Lexicologie, Terminologie, Traduction, AISBL : 1 Réseau Lexicologie, terminologie, traduction ASSOCIATION INTERNATIONALE SANS BUT LUCRATIF c/o Centre de recherche en linguistique appliquée

Plus en détail

Enseignement supérieur inclusif ESI

Enseignement supérieur inclusif ESI Traitement de la demande de Enseignement supérieur inclusif ESI.. (nom de l étudiant) pour l année académique Toute disposition spécifique de discrimination positive relative à un étudiant ne pouvant relever

Plus en détail

MODALITES ET CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION

MODALITES ET CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION MODALITES ET CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION 1 CONDITIONS D ADMISSION Pour être admis à l Alliance française, l étudiant doit être âgé de 18 ans révolus ou de 16 ans révolus s il bénéficie d une autorisation

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DE SÉLECTION 2015

DOSSIER D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DE SÉLECTION 2015 en partenariat avec : DOSSIER D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DE SÉLECTION 205 PRÉPARATION AU DIPLÔME D ÉTAT D INFIRMIER POUR LES CANDIDATS TITULAIRES D UN DIPLÔME D INFIRMIER OBTENU EN DEHORS D UN ÉTAT MEMBRE

Plus en détail

Règlement d études-cadre des certificats / diplômes de formation continue de la FTI

Règlement d études-cadre des certificats / diplômes de formation continue de la FTI Règlement d études-cadre des certificats / diplômes de formation continue de la FTI Adopté par le collège des professeurs le 17 novembre 2014 Adopté par le conseil participatif dans sa séance du 9 mars

Plus en détail

RÈGLEMENT GÉNÉRAL DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES (RGCCA) APPLICABLE aux cursus de LICENCE et MASTER

RÈGLEMENT GÉNÉRAL DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES (RGCCA) APPLICABLE aux cursus de LICENCE et MASTER RÈGLEMENT GÉNÉRAL DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES (RGCCA) APPLICABLE aux cursus de LICENCE et MASTER Le présent règlement général du contrôle des connaissances et des aptitudes s inscrit

Plus en détail

Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales

Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales Règlement des études - Formations à distance Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales Vu le règlement adopté pour la formation initiale : I - PRESENTATION GENERALE DES FORMATIONS A DISTANCE

Plus en détail

REGLEMENT DES ETUDES et contrôle des aptitudes et des connaissances

REGLEMENT DES ETUDES et contrôle des aptitudes et des connaissances Année 2015/2016 REGLEMENT DES ETUDES et contrôle des aptitudes et des connaissances Application de l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de Master et de la décision du conseil d'administration

Plus en détail

Association d Accueil aux Médecins et Personnels de Santé Réfugiés en France (APSR)

Association d Accueil aux Médecins et Personnels de Santé Réfugiés en France (APSR) Association d Accueil aux Médecins et Personnels de Santé Réfugiés en France (APSR) POUVOIR EXERCER LA PROFESSION DE CHIRURGIEN DENTISTE EN FRANCE POUR LES CHIRURGIENS DENTISTES À DIPLOME NON COMMUNAUTAIRE

Plus en détail

IV. RÈGLEMENT DE LA MAÎTRISE BILINGUE DE LA FACULTÉ DE DROIT DE L UNIVERSITÉ DE GENÈVE

IV. RÈGLEMENT DE LA MAÎTRISE BILINGUE DE LA FACULTÉ DE DROIT DE L UNIVERSITÉ DE GENÈVE IV. RÈGLEMENT DE LA MAÎTRISE BILINGUE DE LA FACULTÉ DE DROIT DE L UNIVERSITÉ DE GENÈVE du 5 juillet 2006 Adoptée par le Conseil de Faculté le 31 mai 2006 En vertu du 1 alinéa 2 de l Accord de coopération

Plus en détail

Les fonctionnaires ayant des enfants à charge bénéficient de la priorité pour le choix et la fixation de la période de congé annuel de repos.

Les fonctionnaires ayant des enfants à charge bénéficient de la priorité pour le choix et la fixation de la période de congé annuel de repos. Loi n 97-83 du 20 décembre 1997, portant modification de la loi n 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l Etat, des collectivités locales et des établissements publics à

Plus en détail

DOC. 13683/CA/06.07.2005

DOC. 13683/CA/06.07.2005 DOC. 13683/CA/06.07.2005 RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES TRAVAUX RELATIFS À LA PRÉPARATION D UNE THÈSE DE DOCTORAT Académie universitaire Wallonie - Europe SECTION I : DÉFINITIONS ET OBJET Article 1 1 er - Pour

Plus en détail

REGLEMENT CADRE POUR LES CERTIFICATS ET DIPLOMES DE FORMATION CONTINUE FACULTE D ECONOMIE ET DE MANAGEMENT

REGLEMENT CADRE POUR LES CERTIFICATS ET DIPLOMES DE FORMATION CONTINUE FACULTE D ECONOMIE ET DE MANAGEMENT REGLEMENT CADRE POUR LES CERTIFICATS ET DIPLOMES DE FORMATION CONTINUE FACULTE D ECONOMIE ET DE MANAGEMENT Sous réserve de l approbation par toutes les instances concernées. Le masculin est utilisé au

Plus en détail

sur la formation de technicien ou technicienne ES en conduite de travaux

sur la formation de technicien ou technicienne ES en conduite de travaux Règlement du 3 novembre 2015 Entrée en vigueur : 14.09.2015 sur la formation de technicien ou technicienne ES en conduite de travaux Le Conseil d Etat du canton de Fribourg Vu l ordonnance du Département

Plus en détail

CHAPITRE III: L'ENSEIGNEMENT ET LA RECHERCHE

CHAPITRE III: L'ENSEIGNEMENT ET LA RECHERCHE CHAPITRE III: L'ENSEIGNEMENT ET LA RECHERCHE SECTION 3.1: L'ENSEIGNEMENT SOUS-SECTION 3.1.0: LES ÉTUDES DE PREMIER, DE DEUXIÈME ET DE TROISIÈME CYCLES PROCÉDURE RELATIVE À L'INSCRIPTION PAGE : 1 Adoptée

Plus en détail

CONCOURS DU 26 MARS 2014 EPREUVES DE SELECTION DANS LES INSTITUTS DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS PREPARANT AU DIPLOME D ETAT D INFIRMIER

CONCOURS DU 26 MARS 2014 EPREUVES DE SELECTION DANS LES INSTITUTS DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS PREPARANT AU DIPLOME D ETAT D INFIRMIER Institut de Formation en Soins Infirmiers Pôle Santé Sarthe et Loir 12 Rue du Léard 72205 La Flèche. 02.44.71.34.43 CENTRE HOSPITALIER SARTHE ET LOIR La Chasse du Point du Jour CS 10129 - Le Bailleul 72205

Plus en détail

Règlement d examen Des trois années de Licence Formation initiale Année universitaire 2013/2014

Règlement d examen Des trois années de Licence Formation initiale Année universitaire 2013/2014 Vu l'arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence, Règlement d examen Des trois années de Licence Formation initiale Année universitaire 2013/2014 Vu les Modalités d inscription, de progression et de validation

Plus en détail

UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE U.F.R. MEDECINE - U.F.R. PHARMACIE U.F.R. ODONTOLOGIE - ECOLE DE SAGES-FEMMES REGLEMENT INTERIEUR DE

UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE U.F.R. MEDECINE - U.F.R. PHARMACIE U.F.R. ODONTOLOGIE - ECOLE DE SAGES-FEMMES REGLEMENT INTERIEUR DE UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE U.F.R. MEDECINE - U.F.R. PHARMACIE U.F.R. ODONTOLOGIE - ECOLE DE SAGES-FEMMES REGLEMENT INTERIEUR DE LA PREMIERE ANNEE COMMUNE AUX ETUDES DE SANTE P.A.E.S. ANNEE UNIVERSITAIRE

Plus en détail

Document provisoire susceptible de modifications. Dernière mise à jour : 7 juillet 2011. La «mastérisation» de la formation des enseignants

Document provisoire susceptible de modifications. Dernière mise à jour : 7 juillet 2011. La «mastérisation» de la formation des enseignants 1 Université de Paris-Sorbonne (Paris IV) UFR d Histoire Préparations aux concours externes du Capes-Cafep d Histoire-Géographie et de l Agrégation d Histoire et MASTER Document provisoire susceptible

Plus en détail

MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES Licence Domaine «Droit Economie Gestion»

MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES Licence Domaine «Droit Economie Gestion» MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES Licence Domaine «Droit Economie Gestion» Faculté Jean Monnet I. Structure des enseignements des mentions de Licence et inscription dans les éléments constitutifs

Plus en détail

ORGUE-INTERPRÉTATION Discipline principale

ORGUE-INTERPRÉTATION Discipline principale - fiche technique - 2012-2013 ORGUE-INTERPRÉTATION Discipline principale 1 er, 2 e et 3 e cycles supérieurs Professeurs Michel BOUVARD remplacé par Pierre MÉA du 14 janvier 2013 au 30 avril 2013. Olivier

Plus en détail

RÈGLEMENT DE LA MOBILITÉ INTERNATIONALE

RÈGLEMENT DE LA MOBILITÉ INTERNATIONALE RÈGLEMENT DE LA MOBILITÉ INTERNATIONALE TITRE 1 PRINCIPES GÉNÉRAUX 1.1. Préambule La mobilité internationale fait partie intégrante de la formation en 5 ans sanctionnée par le diplôme de Science Po Saint-Germain-en-Laye.

Plus en détail

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE (VAE) DES DIPLÔMES COMPTABLES SUPÉRIEURS - SESSION 2012

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE (VAE) DES DIPLÔMES COMPTABLES SUPÉRIEURS - SESSION 2012 NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE (VAE) DES DIPLÔMES COMPTABLES SUPÉRIEURS DIPLOME DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DCG) ET DIPLÔME SUPERIEUR DE COMPTABILITÉ ET

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION A L ÉPREUVE DE SÉLECTION 2016 PRÉPARATION AU DIPLÔME D ÉTAT D INFIRMIER

DOSSIER D INSCRIPTION A L ÉPREUVE DE SÉLECTION 2016 PRÉPARATION AU DIPLÔME D ÉTAT D INFIRMIER en partenariat avec : DOSSIER D INSCRIPTION A L ÉPREUVE DE SÉLECTION 2016 PRÉPARATION AU DIPLÔME D ÉTAT D INFIRMIER POUR LES CANDIDATS INSCRITS À LA PREMIÈRE ANNÉE COMMUNE AUX ÉTUDES DE SANTÉ (PACES) Cédex

Plus en détail

ADMISSION A L ISTEC Programme Grande Ecole - Grade de Master Concours d entrée en 1 ère, 2 ème, 3 ème, 4 ème, 5 ème année

ADMISSION A L ISTEC Programme Grande Ecole - Grade de Master Concours d entrée en 1 ère, 2 ème, 3 ème, 4 ème, 5 ème année ADMISSION A L ISTEC Programme Grande Ecole - Grade de Master Concours d entrée en 1 ère, 2 ème, 3 ème, 4 ème, 5 ème année 1 - DISPOSITIONS GENERALES L admission à l ISTEC se fait par la voie du concours

Plus en détail

APPEL DE PROJETS PRÉCEPT F

APPEL DE PROJETS PRÉCEPT F APPEL DE PROJETS Programme structurant de partage et de renforcement de l expertise des collèges et cégeps canadiens en enseignement professionnel et technique dispensé en français PRÉCEPT F Date d avis

Plus en détail

STATUTS SANTE BTP ROUEN DIEPPE

STATUTS SANTE BTP ROUEN DIEPPE STATUTS SANTE BTP ROUEN DIEPPE Adoptés par l assemblée générale extraordinaire du 9 novembre 2012 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE DUREE Article 1 Constitution, dénomination A l initiative des professionnels

Plus en détail

REGLEMENT DES ETUDES

REGLEMENT DES ETUDES UNIVERSITE LILLE 2 DROIT ET SANTE Institut de Préparation à l Administration Générale Année Universitaire 2014-2015 MASTER Droit public 2 ème année Spécialité Administration Publique Parcours Métiers de

Plus en détail

STAGE LICENCE STAPS - mention Management du Sport UE 39M et UE 49M Année 2009-2010

STAGE LICENCE STAPS - mention Management du Sport UE 39M et UE 49M Année 2009-2010 Vincent CHARLOT Jean René JOLY STAGE LICENCE STAPS - mention Management du Sport UE 39M et UE 49M Année 2009-2010 MODALITES PRATIQUES 1. Durée minimale annuelle totale (S1 + S2) = 105 heures correspondant

Plus en détail

Université Montpellier 2 UFR Sciences. Licence Sciences, Technologies, Santé Master Sciences, Technologies, Santé

Université Montpellier 2 UFR Sciences. Licence Sciences, Technologies, Santé Master Sciences, Technologies, Santé Université Montpellier 2 UFR Sciences Licence Sciences, Technologies, Santé Master Sciences, Technologies, Santé Modalités de contrôle des connaissances et de progression Préambule Les diplômes sont délivrés

Plus en détail

MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT DES AFFAIRES

MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT DES AFFAIRES Master année Arrêté d habilitation : 2000063 MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT DES AFFAIRES REGLEMENT DU CONTROLE DES CONNAISSANCES 203-205 VU la loi 84-52 du 26 janvier 984 sur l enseignement

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION À L ÉPREUVE DE SÉLECTION 2016 PRÉPARATION AU DIPLÔME D ÉTAT D INFIRMIER

DOSSIER D INSCRIPTION À L ÉPREUVE DE SÉLECTION 2016 PRÉPARATION AU DIPLÔME D ÉTAT D INFIRMIER en partenariat avec : DOSSIER D INSCRIPTION À L ÉPREUVE DE SÉLECTION 2016 PRÉPARATION AU DIPLÔME D ÉTAT D INFIRMIER POUR LES CANDIDATS INSCRITS À LA PREMIÈRE ANNÉE COMMUNE AUX ÉTUDES DE SANTÉ (PACES) INSTITUT

Plus en détail