ORGANISATION EUROPĒENNE POUR LA RECHERCHE NUCLĒAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES
|
|
- Dominique Turgeon
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/C/1870 Original : français 8 septembre 1975 CM-P ORGANISATION EUROPĒENNE POUR LA RECHERCHE NUCLĒAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION OR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES INANCES Cent quarante-cinquième réunion octobre 1975 ADJUDICATION DE QUATRE CONTRATS POUR LE NETTOYAGE DES BATIMENTS DU CERN La présente adjudication concerne l'exécution des travaux de nettoyage de l'ensemble des bâtiments des Laboratoires I et II. Un appel d'offres a été diffusé le 11 avril 1975 à 45 firmes dans 11 Etats Membres. Douze firmes ont soumis des offres dans les délais fixés par le CERN. Le Comité des inances est invité à autoriser la négociation d'un contrat de nettoyage pour une période de neuf mois se terminant le 30 juin 1976 avec l'entreprise ONET pour un montant de francs suisses. Le Comité des inances est informé que le CERN à l'intention d'adjuger des contrats de nettoyage pour la même période aux entreprises suivantes : BLITZ-BLANK pour un montant de francs suisses, SINET pour un montant de francs suisses et NET & CLAIR pour un montant de francs suisses. Les prix unitaires sont fermes et non révisables jusqu'au 30 juin 1976.
2 ADJUDICATION DE QUATRE CONTRATS POUR LE NETTOYAGE DES BATIMENTS DU CERN Introduction 1. Depuis un certain nombre d'années, le nettoyage des divers bâtiments du CERN a été confié à des entreprises spécialisées. Progressivement, l'importance de ces travaux a augmenté : - par la mise en service de nouveaux bâtiments (Laboratoire I et Laboratoire II); - par la suppression presque totale de l'équipe de nettoyage CERN. 2. Le nettoyage journalier des bureaux et des halls est réparti entre plusieurs entreprises, ceci afin de maintenir la compétitivité nécessaire dans ce genre de service et de pallier une défaillance éventuelle de l'une d'elles. 3. Le site est divisé en trois zones, chaque zone étant nettoyée par une firme différente. Actuellement, trois firmes, une française ONET et deux suisses IMPEC et SINET, sont titulaires des contrats correspondants. Appel d'offres 4. L'appel d'offres mentionné sous la rubrique I-1506/SB du document CERN/C/1818 a été adressé le 11 avril 1975 à 45 firmes dans 11 Etats Membres. 5. L'appel d'offres comprenait trois chapitres : - Le nettoyage journalier de divers bâtiments, principalement les bureaux, les laboratoires, les salles de conférence, les restaurants, les magasins, les ateliers et quelques halls d'expérimentation. Ce chapitre représente la partie la plus importante sur le plan financier de l'ensemble de l'appel d'offres. - L'entretien des sols (décrassage et cirage). - Le nettoyage des surfaces vitrées.
3 page 2 6. A l'ouverture des offres, le 27 mai 1975, le CERN avait reçu 12 offres; dix firmes ont décliné et 23 n'ont pas répondu. Le Tableau I présente la liste des firmes ainsi que leurs réponses à l'appel d'offres. Analyse des offres 7. Comme il a été indiqué dans le document CERN/C/1833 du 13 juin 1975, il a été nécessaire de demander des renseignements complémentaires indispensables à l'analyse des offres, ce qui a retardé la présentation du présent document. 8. Après vérification des offres, la situation relative au chapitre "Nettoyage journalier des bâtiments" est présentée dans le Tableau II. Les prix indiqués correspondent à l'exécution des travaux pendant un mois avec la distribution actuelle par zones et bâtiments existants. 9. Les observations suivantes peuvent être faites : - L'entreprise BLITZ-BLANK, non titulaire actuellement d'un contrat, offre les prix les plus bas. Il est proposé de lui confier le nettoyage de la zone No. 2 pour une durée de neuf mois comprenant une période probatoire de trois mois. En cas de prestations favorables de la part de la firme BLITZ-BLANK pendant la période probatoire, il sera procédé progressivement à l'augmentation de ses prestations par prise en charge des bâtiments nouvellement mis en service, et diminution des surfaces confiées aux deux autres entreprises : - L'entreprise ONET, qui effectue actuellement le nettoyage de la zone No. 1, se situe en seconde position. Il est proposé de lui confier à nouveau la charge de cette zone. - L'entreprise SINET, qui effectue actuellement le nettoyage de la zone No. 3, se situe en troisième position.il est proposé de lui confier à nouveau la charge de cette zone. 10. La présente proposition a l'avantage de conserver deux entreprises parmi les trois employées actuellement, et de ne remplacer que dans une seule zone l'entreprise en charge des travaux, ce qui minimisera les difficultés d'adaptation. 11. L'appel d'offres comprenait également un chapitre concernant l'entretien (décrassage et cirage) des sols (opération effectuée de façon irrégulière à la demande du CERN) et un chapitre concernant le nettoyage des surfaces vitrées.
4 page Les prix présentés au tableau ci-dessous démontrent les montants estimatifs des prestations mensuelles des neuf entreprises qui ont remis des offres valables pour cette partie de la soumission et qui sont classées comme suit : irme Prix mensuel S Niveau de prix G.S.I. NET & CLAIR SATEN ONET L'ACTIVITE ALBERT BLITZ-BLANK SWAN-CLEAN L'ALSACIENNE G.G.R. IMPEC SINET 14'208 14'782 17'270 18'297 18'460 19'838 20'302 26'320 35'302 incomplète incomplète incomplète 1,000 1,040 1,216 1,288 1,299 1,396 1,429 1,852 2, L'entreprise G.S.I., qui a offert le meilleur prix pour ces chapitres, n'accepte d'exécuter ce travail qu'en complément du nettoyage journalier des divers bâtiments. Mais son offre pour ce nettoyage ne peut être prise en considération du fait de ses prix trop élevés. 14. Nous proposons donc de confier l'exécution des travaux précités à l'entreprise NET & CLAIR, qui était déjà titulaire d'un contrat de nettoyage au CERN en 1970, 1971 et Ainsiil n'est pas nécessaire de prévoir une période probatoire pour cette entreprise.
5 page 4 Recommandation 15. Le Comité des inances est invité à autoriser la négociation d'un contrat de nettoyage pour une période de neuf mois se terminant le 30 juin 1976 avec l'entreprise ONET pour un montant de francs suisses, les prix unitaires étant fermes et non révisables jusqu'au 30 juin Le Comité des inances est informé que le CERN à l'intention d'adjuger des contrats de nettoyage pour la même période aux entreprises suivantes : BLITZ-BLANK pour un montant de francs suisses, SINET pour un montant de francs suisses et NET S CLAIR pour un montant de francs suisses, les prix unitaires étant fermes et non révisables jusqu'au 30 juin 1976.
6 page 5 TABLEAU I Listes des firmes ayant reçu l'appel d'offres PAYS IRME INTERET POUR L'APPEL D'ORES Allemagne (République féd. d') ALBERT Stuttgart ALBRECHT Trier BLITZ-BLANK GMBH Hannover BRAUN, ENSTER & GEBAUDEREINIGUNG Wuppertal-Barmen GROSSGEBAUDE-REINIGUNG HANSA GMBH GMBH Neu-Isenburg Kassel HEIDEL GMBH rankfurt REIMERS GMBH Hamburg SACHS GMBH Saarbrücken * Autriche PRASCH Wien Belgique CEMSTOBEL SA NETTESOL SA Bruxelles Bruxelles Danemark ARGUS RS ASTOR DANSK AMERIKANSK RENGØRINGS CO København Hellerup København rance ENTREPRISE GENERALE DE NETTOYAGEBoulogne-LABOURGOGNEBillancourt GROUPE SERVICES INDUSTRIE SA HUMBER & CO L'ACTIVITE SA L'ALSACIENNE SATEN SOCIETE RANCAISE DE NETTOYAGE INDUSTRIEL SOCIETE ONET SOMAER Grenoble Annemasse Lyon Paris Grenoble Lyon St-Genis Uckange *Dossier transmis à L'Alsacienne à Paris
7 page 6 TABLEAU I (suite) Italie BIRAGHI SPURGHI LA PADOVANA L'EUROPEA O.I. DE. DI. SPLENDOR SERVICE Milano Padova Milano Roma Milano Norvège NORSK RENGJØRING SERVICE Bergen ROMERIKES RENGJØRINGS- AS Lillestrøm Pays-Bas DROP NV RISCO NV Rotterdam Rotterdam Royaume-Uni GENERAL CLEANING CONTRACTORS LTD INDUSTRIAL CONTRACT CLEANERS LTD MANCHESTER CONTRACT CLEANERS LTD PLUMB LTD London Widnes Manchester Coventry Suède ALLMÄNNA SVENSKA STÄDNINGS AB ALLSTÄDNING AB Stockholm Stockholm Suisse AREGA AG HELCO HELLRITZ & CO IMPEC NET & CLAIR SINET SWAN CLEAN SA ENTREPRISE NETTOYAGE VALLOTTO Zürich Basel
8 TABLEAU II IRME PAYS ZONE I Prix et comparaison des offres ZONE II zone III TAUX DE CHANGE Montant S ONET* Niveau Classement Montant S IMPEC* Niveau Classement SINET* Montant Niveau S Classement BLITZ-BLANK ONET D 64'515 70'079 1,000 1, '770 31'553 1,000 1, '997 28'149 1,000 1, S 100 = DM 93,81 S 100 = SINET SWAN-CLEAN NET & CLAIR CH CH CH 71'737 71'790 71'947 1,112 1,113 1, '787 29'985 32'589 1,187 1,120 1, '040 30'159 29'182 1,076 1,117 1, L'ACTIVITE IMPEC CH 74'813 76'173 1,160 1, '758 34'420 1,336 1, '977 31'754 1,147 1, S 100 = 158,70 SATEN 77'133 1, '607 1, '491 1,204 8 S 100 = ALBERT D 78'630 1, '804 1, '885 1,218 9 S 100 = DM 95,50 G.G.R. D 82'760 1, '670 1, '985 1, S 100 = DM 93,77 G.S.I. L'ALSACIENNE 92'667 97'774 1,436 1, '354 43'075 1,470 1, '655 42'066 1,395 1, S 100 = *irme ayant effectué le nettoyage de la zone correspondante en 1973, 1974 & CERN/C/1870 page 7
CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH
CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/FC/1514 Original: anglais 4 décembre 1972 CM-P00088400 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES
Plus en détail1 EVALUATION DES OFFRES ET NEGOCIATIONS
CERN LIBRARIES, GENEVA CM-P00090679 1 EXTRAIT DU REGLEMENT INTERNE APPLIQUE PAR L'ADMINISTRATION DANS L'ATTRIBUTION DES MARCHES DU CERN 1 EVALUATION DES OFFRES ET NEGOCIATIONS 1.0 Ouverture et évaluation
Plus en détailProposition d'attribution d un contrat pour l assurance des biens du CERN
CONFIDENTIEL CERN/FC/5294 Original: anglais 4 novembre 2008 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH POUR APPROBATION PROCÉDURE DE VOTE: Majorité
Plus en détailE-commerce B2B en France : un secteur méconnu mais au fort potentiel de croissance
Bureau de Paris 18, boulevard Montmartre 75009 Paris Tel : (33) 1 42 77 76 17 Internet : www.sia-partners.com Paris Lyon Bruxelles Amsterdam Roma Milano Casablanca Dubaï New-York E-commerce B2B en France
Plus en détailL immobilier de bureaux en Europe 2010 : une parenthèse dans la crise
ÉTUDE EN BREF Octobre 2011 L immobilier de bureaux en Europe 2010 : une parenthèse dans la crise Pour les investisseurs, l Europe de l immobilier de bureaux n est pas celle qui est délimitée par les accords
Plus en détailCERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH
CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/FC/1788 Original: anglais 11 décembre 1974 CM-P00092255 ORGANISATION EUROPĒENNE POUR LA RECHERCHE NUCLĒAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES
Plus en détailFACILITY MANAGEMENT POUR L EUROPE
FACILITY MANAGEMENT POUR L EUROPE Nous sommes une entreprise internationale spécialisée dans la maintenance d espaces commerciaux, résidentiels et d utilité publique. Notre clientèle se compose de revendeurs
Plus en détailPROFITEZ DE DONNÉES DE CLASSE MONDIALE. Creditsafe lance une suite de solutions conçues pour accompagner votre développement à l international
PROFITEZ DE DONNÉES DE CLASSE MONDIALE Creditsafe lance une suite de solutions conçues pour accompagner votre développement à l international Nous sommes fiers de vous présenter la nouvelle gamme de solutions
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
Communauté de Communes de la Haute Vallée du Thoré Mairie 81240 Saint-Amans-Valtoret Tél : 05 63 97 98 08 Fax : 05 63 97 98 08 Mail : contact@cc-haute-vallee-thore.fr Site Internet : www.cc-haute-vallee-thore.fr
Plus en détail8 COUTS DES ENTREPRISES. 8.1 Coût du capital. 8.2 L immobilier non résidentiel à Genève. 8.3 L immobilier non résidentiel en Europe
8 COUTS DES ENTREPRISES 8.1 Coût du capital 8.2 L immobilier non résidentiel à Genève 8.3 L immobilier non résidentiel en Europe 8.4 Tarifs hôteliers COMPARAISONS INTERNATIONALES 13 ème EDITION 8.1 COUT
Plus en détailLa révision des indices du cours du franc suisse, nominaux et réels, pondérés par les exportations
La révision des indices du cours du franc suisse, nominaux et réels, pondérés par les exportations par Robert Fluri et Robert Müller, Direction de la statistique, Banque nationale suisse, Zurich BNS 42
Plus en détailIndicateurs des marchés de gros de l électricité Mars 2011
Indicateurs des marchés de gros de l électricité Mars 2011 Cahier des indicateurs électricité Evolution des prix de l électricité Développement du négoce en France Indicateurs relatifs aux fondamentaux
Plus en détailGestion parfaite des accès aussi simple que cela!
Sécurité dans le domaine de l éducation. Gestion parfaite des accès aussi simple que cela! SYSTEME 3060. CONTRÔLE NUMÉRIQUE DES FERMETURES ET DES ACCÈS POUR LES ÉCOLES ET UNIVERSITÉS. LES ÉTABLISSEMENTS
Plus en détailCONTRAT DE MOBILITE 2015-2016 POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+ dans les pays participant au programme (mobilités européennes)
1 CONTRAT DE MOBILITE 2015-2016 POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+ dans les pays participant au programme (mobilités européennes) Nom légal complet de l établissement d envoi et code Erasmus
Plus en détailPrincipaux partenaires commerciaux de l UE, 2002-2014 (Part dans le total des échanges de biens extra-ue, sur la base de la valeur commerciale)
55/2015-27 mars 2015 Commerce international de biens en 2014 Principaux partenaires commerciaux de l UE en 2014: les États-Unis pour les exportations, la Chine pour les importations Le commerce entre États
Plus en détailINTRODUCTION... 1 PARTICULARITES... 2 MISE EN MARCHE ET UTILISATION :... 3 RESOLUTION DE PROBLEMES... 5 CONTACTS...
P a g e 1 Sommaire INTRODUCTION... 1 PARTICULARITES... 2 MISE EN MARCHE ET UTILISATION :... 3 RESOLUTION DE PROBLEMES... 5 CONTACTS... 6 Introduction Protégez vos données avec un code chiffré. La clé USB
Plus en détailLA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL : UNE COMPARAISON DE LA POLITIQUE DES «35 HEURES» AVEC LES POLITIQUES D AUTRES PAYS MEMBRES DE L OCDE
LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL : UNE COMPARAISON DE LA POLITIQUE DES «35 HEURES» AVEC LES POLITIQUES D AUTRES PAYS MEMBRES DE L OCDE par John P. Martin, Martine Durand et Anne Saint-Martin* Audition
Plus en détailCOFFRES-FORTS 158,15 240 EUR 237,23 320 EUR. Coût additionnel pour coffre à code 15 EUR
Tenue de compte, coffres, attestations et recherches FORFAIT ANNUEL TENUE DE COMPTE 1 COFFRES-FORTS Avec accès e-banking sécurisé 2 25 EUR Volume (dm 3 ) loyer annuel HT + TVA 17% Avec envoi hebdomadaire
Plus en détailÉtude de marché. Critères de qualification Travaux de génie civil et construction de bâtiments industriels au CERN
Étude de marché Critères de qualification Travaux de génie civil et construction de bâtiments industriels au CERN EDMS N : 1382269 MS-4034/GS Afin d être pris en considération en tant que soumissionnaire
Plus en détailIndicateurs des marchés de gros de l électricité septembre 2011
Indicateurs des marchés de gros de l électricité septembre 2011 Cahier des indicateurs électricité Evolution des prix de l électricité Développement du négoce en France Indicateurs relatifs aux fondamentaux
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN
CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN NOS TARIFS INCLUENT Carburant : Tous nos véhicules sont livrés avec 10 à 15 litres de carburant et le véhicule n a pas à être retourné avec un plein. Sécurité
Plus en détail4 Formulaires de virement standard disponibles auprès de nos guichets ou en appelant votre conseiller.
I. Compte à vue FRAIS DE TENUE DE COMPTE TAUX CREDITEURS (taux annuels) / (CHF: taux négatifs) Ouverture/fermeture de compte Forfait annuel incluant l'ouverture de comptes additionnels dans toutes les
Plus en détailCONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE PRODUIT»
DEFINITIONS CONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE PRODUIT» «Remboursement» (en anglais, Cash Back) désigne la somme versée par Microsoft Ireland Operations
Plus en détailWP Board No. 972/05. 29 avril 2005 Original : anglais. Projets/Fonds commun. Comité exécutif 258 e réunion 17 19 mai 2005 Londres, Angleterre
WP Board No. 972/05 International Coffee Organization Organización Internacional del Café Organização Internacional do Café Organisation Internationale du Café 29 avril 2005 Original : anglais Projets/Fonds
Plus en détailSaint-Marin Allemagne. Monaco. Saint-Siège Andorre. Norvège. Slovaquie Autriche. Pays-Bas. Slovénie Belgique. Pologne. Suède Bulgarie.
Jeunes demandeurs d asile tchétchènes jouant au centre d accueil de BialaPodlaska(Pologne). Albanie France Monaco Saint-Marin Allemagne Grèce Norvège Saint-Siège Andorre Hongrie Pays-Bas Slovaquie Autriche
Plus en détailProgramme de Formation
Programme de Formation 2009 Formation sur systèmes ABS/EBS frein à disque, suspension et magasinier Formations décentralisées dans votre région pour: Découvrir et comprendre les systèmes ABS / EBS, la
Plus en détailI. Raison sociale But Durée Siège
VAUDOISE ASSURANCES HOLDING SA Statuts I. Raison sociale But Durée Siège Art. 1 Art. 2 Art. 3 VAUDOISE ASSURANCES HOLDING SA VAUDOISE VERSICHERUNGEN HOLDING AG VAUDOISE ASSICURAZIONI HOLDING SA VAUDOISE
Plus en détailMARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
Communauté de Communes de la Haute Vallée du Thoré Mairie 81240 Saint-Amans-Valtoret Tél : 05 63 97 98 08 Fax : 05 63 97 98 08 Mail : contact@cc-haute-vallee-thore.fr Site Internet : www.cc-haute-vallee-thore.fr
Plus en détailAperçu des prix des opérations de placement. Édition de janvier 2015
Aperçu des prix des opérations de placement Édition de janvier 2015 2 Aperçu des prix des opérations de placement Remarques générales Remarques générales Votre conseiller/conseillère à la clientèle vous
Plus en détailVous avez eu ou élevé des enfants Vos droits
Salariés FÉVRIER 2014 Vous avez eu ou élevé des enfants Vos droits B Les majorations de durée d assurance B Le congé parental B La majoration pour 3 enfants Vous avez eu ou élevé des enfants Vous avez
Plus en détailAVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ
1/ 11 BE001 22/11/2011 - Numéro BDA: 2011-526840 Formulaire standard 3 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailMobilité de l enseignement supérieur
Mobilité de l enseignement supérieur Guide financier 2014 1 SOMMAIRE Introduction... 3 Le calcul de la subvention par l agence... 4 Utilisation de la subvention par l établissement... 7 Exemple d allocation
Plus en détailYTD 2007 YTD 2008 COMMERCIAL VEHICLES COACHES. Sur 9 mois 2009, la production mondiale de VUL baisse de 33% et celle de VI de 29% 4 08/12/2009
Pierre-Louis Debar Les marchés de véhicules utilitaires légers (VUL) et des véhicules industriels (VI) France, Europe et Monde 2 VUL : véhicule utilitaire léger Définitions françaises des VUL / VI Véhicule
Plus en détailCouverture Maladie Universelle
Nous sommes là pour vous aider Couverture Maladie Universelle Protection complémentaire Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir la CMU : une présentation de la CMU, une
Plus en détailCOMMENT COMMANDER? Par courrier. En ligne sur le site www.quae.com. Par fax. Par email
COMMENT COMMANDER? Par courrier Adresser votre commande à l aide du bon de commande proposé en page 4 que vous aurez imprimé ou sur papier libre en mentionnant bien le titre de l ouvrage et la quantité
Plus en détailAvis d Energie-Cités. Cette proposition est disponible sur : http://europa.eu.int/eur-lex/fr/com/dat/2001/fr_501pc0226.html
Avis d Energie-Cités Projet de Directive Performance énergétique des bâtiments Octobre 2001 Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil présentée par la Commission [COM(2001) 226 final
Plus en détailLes concepts et définitions utilisés dans l enquête «Chaînes d activité mondiales»
Les concepts et définitions utilisés dans l enquête «Chaînes d activité mondiales» Les chaînes d activité mondiales (CAM) Les chaînes d activité recouvrent la gamme complète des fonctions et des tâches
Plus en détailTaux de risque de pauvreté ou d exclusion sociale le plus élevé en Bulgarie, le plus faible en République tchèque
168/2014-4 Novembre 2014 Risque de pauvreté ou d'exclusion sociale dans l'ue28 Plus de 120 millions de personnes menacées de pauvreté ou d exclusion sociale en 2013 Soit près d une personne sur quatre
Plus en détail1/ 10 BE001 21/03/2011 - Numéro BDA: 2011-505417 Formulaire standard 3 - FR Outil BPM
1/ 10 BE001 21/03/2011 - Numéro BDA: 2011-505417 Formulaire standard 3 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailJ ai demandé l asile dans l Union européenne quel pays sera responsable de l analyse de ma demande?
FR J ai demandé l asile dans l Union européenne quel pays sera responsable de l analyse de ma demande? A Informations sur le règlement de Dublin pour les demandeurs d une protection internationale en vertu
Plus en détailConditions générales de la réservation et frais de No Show. I. Procès de réservation en ligne. II. Confirmation de Réservation par Europcar
Conditions générales de la réservation et frais de No Show Merci de lire les Conditions Générales de la réservation en ligne autant que les Conditions Générale de Location car vous serez invités à confirmer
Plus en détailMoniteur des branches Industrie MEM
Moniteur des branches Industrie MEM Octobre 2014 Editeur BAKBASEL Rédaction Florian Zainhofer Traduction Anne Fritsch, Verbanet GmbH, www.verbanet.ch Le texte allemand fait foi Adresse BAK Basel Economics
Plus en détailUniversité de Liège, Service des Marchés rue de l'aunaie, 28, Bâtiment B38A Localité/Ville: LIEGE Code postal: 4000. Téléphone: +32 43663223
1/ 11 BE001 22/2/2011 - Numéro BDA: 2011-503596 Formulaire standard 3 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailProgramme «Lecteurs Formateurs»
[Objectifs : Programme «Lecteurs Formateurs» Promotion de la langue française par l internationalisation des jeunes Jeunes diplômés en philologie romane, en traduction, en philologie classique ou autres
Plus en détailJ'entre en EMS, comment payer? SPC - Edition décembre 2013
J'entre en EMS, comment payer? SPC - Edition décembre 2013 Page 2/7 Service des prestations complémentaires (SPC), Route de Chêne 54 1211 Genève 6 Tél +41 22 546 16 00 Fax +41 22 546 17 00 www.geneve.ch/spc_ocpa
Plus en détailNotre solution IP pour réaliser vos plus belles économies. 18 rue Pharaon 31000 Toulouse contact@ipsystems.fr www.ipsystems.
Notre solution IP pour réaliser vos plus belles économies 18 rue Pharaon 31000 Toulouse contact@ipsystems.fr www.ipsystems.fr 0811 033 331 DESCRIPTION PRODUIT Notre offre regroupe l installation de nouveaux
Plus en détailAVIS DE MARCHE SERVICES
Département(s) de publication : 75 Annonce No 15997600 Services Date de mise en ligne 02/06/2015 I. II. III. IV. VI. AVIS DE MARCHE SERVICES Directive 2004/18/CE. SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1)
Plus en détailMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES Sous-direction des affaires financières et générales 182, rue Saint-Honoré 75033 Paris cedex 01 Service bénéficiaire :
Plus en détailLes prestations servies dans la zone UE-EEE-Suisse entre 2004 et 2013
R EGARD SUR... Les prestations servies dans la zone UE-EEE-Suisse entre 24 et 213 (application des règlements (CEE) n 148/71 puis (CE) n 883/24) Chaque année, les paiements effectués par la France en application
Plus en détailLa recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS
La recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS CAAMI Service Relations internationales (iri.enquete@caami.be) www.caami.be Introduction La Caisse Auxiliaire d Assurance Maladie-Invalidité
Plus en détailTarif des envois de Mails Prix HT, TVA 20 %
Tarif des envois de Mails Prix HT, TVA 20 % AVEC sélection par code ape et/ou code postal 10 000 mails Offre d'essai 19,90 100 000 mails Prix unitaire 120,00 1 par entreprise maxi 10 000 mails Prix unitaire
Plus en détailOBSERVATOIRE DE L EPARGNE EUROPEENNE
Conférence de presse du 22 juin 2001 Fiscalité des produits d épargne: une comparaison internationale Il n existe pas de véritable point de vue européen en matière de fiscalité des produits d épargne.
Plus en détailLocalité/Ville: Bruxelles Code postal: 1060. david.druez@infrabel.be
1/ 11 BE001 24.07.2015 - Numéro BDA: 2015-519255 Formulaire standard 6 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailCMC MARKETS UK PLC. Conditions Tarifaires CFDs. Plateforme Next Generation. Janvier 2015. RCS Paris: 525 225 918
CMC MARKETS UK PLC Conditions Tarifaires CFDs Plateforme Next Generation Janvier 2015 RCS Paris: 525 225 918 Société immatriculée en Angleterre sous le numéro 02448409 Société agréée et réglementée par
Plus en détailASSURANCE-LITIGE EN MATIÈRE DE BREVETS
Étude concernant l assurance-litige en matière de brevets, par CJA Consultants Ltd Janvier 2003 V4a.fin ASSURANCE-LITIGE EN MATIÈRE DE BREVETS Étude réalisée pour la Commission européenne concernant la
Plus en détailTITRE Ier DISPOSITIONS GENERALES. Article 1 er
DECISION REGLEMENTAIRE N 12 DU 2 MARS 1948 DU CENTRE NATIONAL DE LA CINEMATOGRAPHIE RELATIVE AUX AUTORISATIONS D'EXERCICE DE LA PROFESSION modifiée par décisions n 12 bis du 18 mai 1949, 12 ter du 3 août
Plus en détail1/ 11 BE001 12.09.2011 - Numéro BDA: 2011-519637 Formulaire standard 6 - FR Véhicule mousse pour le département incendie
1/ 11 BE001 12.09.2011 - Numéro BDA: 2011-519637 Formulaire standard 6 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailAVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ
1/ 11 BE001 29/12/2011 - Numéro BDA: 2011-529327 Formulaire standard 3 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détail1/ 10 BE001 26/4/2011 - Numéro BDA: 2011-508590 Formulaire standard 3 - FR Assurance RC dans le cadre de l'exécution du contrôle prudentiel
1/ 10 BE001 26/4/2011 - Numéro BDA: 2011-508590 Formulaire standard 3 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailVous avez du talent, nous protégeons votre indépendance. Demande de pension d invalidité Notice explicative
Vous avez du talent, nous protégeons votre indépendance Demande de pension d invalidité Nature des pensions PENSION POUR INCAPACITE AU METIER (seulement les professions artisanales) Il s agit d une pension
Plus en détailLes deux exemples ci-après peuvent vous aider à comprendre ce qu'est une vente liée coercitive et quelles pratiques sont interdites.
POLITIQUE SUR LES VENTES LIÉES La Loi sur les banques exige que les banques informent leurs clients, dans un langage simple, de l illégalité des ventes liées coercitives. Pour nous conformer à la loi,
Plus en détailLancement label Millétoile
Dossier de presse Lancement label Millétoile Octobre 2013 Sommaire 1 Mercedes-Benz et les véhicules d occasion 2 Les attentes fondamentales des clients 3 Un nouveau label pour offrir confiance, confort
Plus en détailMoiNS Cher et BoN Pour L environnement
GAZ NATUREL VÉHICULES, MoiNS Cher et BoN Pour L environnement Qu est-ce Que Le CNG? CNG signifie «Compressed Natural Gas» mais est appelé «gaz naturel véhicules» pour éviter toute confusion avec le LPG.
Plus en détailXC-Boards Systèmes d informations pour la logistique et le transport
Systèmes d informations pour la logistique et le transport Supply Chain Management Logistique just in time Centres de distribution Terminaux de conteneurs Livraison de marchandises Expédition de marchandises
Plus en détailNos avocats présents sur le salon FISCAP. 30 et 31 mars 2010 Palais des Congrès de Paris
Nos avocats présents sur le salon FISCAP 30 et 31 mars 2010 Palais des Congrès de Paris Pierre Dedieu Avocat associé, département Fiscal. En matière de fiscalité patrimoniale, il intervient plus particulièrement
Plus en détail4. L assurance maladie
L ASSURANCE MALADIE 73 4. L assurance maladie Comme l assurance maladie est obligatoire, toute personne domiciliée en Suisse doit être convenablement couverte. C est actuellement le cas, avec un très large
Plus en détailCas n COMP/M.5432 - CREDIT MUTUEL / COFIDIS. RÈGLEMENT (CE) n 139/2004 SUR LES CONCENTRATIONS
FR Cas n COMP/M.5432 - CREDIT MUTUEL / COFIDIS Le texte en langue française est le seul disponible et faisant foi. RÈGLEMENT (CE) n 139/2004 SUR LES CONCENTRATIONS Article 6, paragraphe 1, point b) NON-OPPOSITION
Plus en détail1/ 12 BE001 12.07.2012 - Numéro BDA: 2012-515679 Formulaire standard 6 - FR 2012 Enterprise Ressource Planning - ERP
1/ 12 BE001 12.07.2012 - Numéro BDA: 2012-515679 Formulaire standard 6 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailSPÉCIMEN. Couverture Maladie Universelle. Protection de base. Nous sommes là pour vous aider
Nous sommes là pour vous aider Couverture Maladie Universelle Protection de base SPÉCIMEN Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir la CMU : une présentation de la CMU,
Plus en détailCARTE DE BANQUE: information précontractuelle
CARTE DE BANQUE: information précontractuelle 1. Information relative à BNP Paribas Fortis SA La carte de banque est un produit de BNP Paribas Fortis SA, dont le siège social est établi à 1000 Bruxelles,
Plus en détailPrix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 366 Novembre 2012 Prix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011 OBRVATION ET STATISTIQU ÉNERG En 2011, le prix du gaz a augmenté dans tous
Plus en détailMARCHE DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT
MARCHE DE TRAVAUX 1 ACTE D'ENGAGEMENT Maître de l'ouvrage COMMUNE D'AMBLAINVILLE place du 11 novembre 60 110 AMBLAINVILLE Objet du marché PROGRAMME DE TRAVAUX SUR LE RESEAU D'EAU POTABLE Marché sur procédure
Plus en détailSOCIÉTÉ EN SUISSE. Présentation du pays. Une place onshore. Page 1 1 CHF = 0.80. Délai de création : 18 jours. Sociétés pré-constituées : Non
INFORMATIONS GÉNÉRALES Présentation du pays Délai de création : 18 jours Sociétés pré-constituées : Non Comptabilité : Obligatoire Secrétariat : Obligatoire Actionnariat anonyme : Oui Directeur nominé
Plus en détailBourses de mobilité des étudiants et membres du personnel de l UMONS Année académique 2014-2015
Bourses de mobilité des étudiants et membres du personnel de l UMONS Année académique 2014-2015 A) Règles d attribution Mobilité des ETUDIANTS 1 Les bourses de mobilités octroyées à l UMONS proviennent
Plus en détailOBSERVATION ET STATISTIQUES
COMMISSARI GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 461 Novembre 2013 Prix du gaz et de l électricité en France et dans l Union européenne en 2012 OBRVION ET STISTIQU ÉNERG En 2012, le prix du gaz a augmenté
Plus en détailMaster Sales Analysis. Analyse et développement des compétences de vente
Master Sales Analysis Analyse et développement des compétences de vente L'essentiel L essentiel à propos du système MSA 360 Description résumée du système MSA 360 Le système Master Sales Analysis (MSA)
Plus en détailBERNSTEIN CSMS. Le détecteur de sécurité sans contact le plus polyvalent du marché
BERNSTEIN CSMS Le détecteur de sécurité sans contact le plus polyvalent du marché Le CSMS Contactless Safety Monitoring Sensor Le CSMS est un détecteur de sécurité électronique qui maintient les portes
Plus en détailConditions tarifaires
Conditions tarifaires CFD-Contracts for Difference Octobre 2013 Conditions Tarifaires Vous trouverez ci-dessous les conditions tarifaires applicables à votre Compte de trading. Les termes, utilisés dans
Plus en détailLogiciel Business. Le logiciel spécifique aux branches techniques du bâtiment et du second œuvre
Logiciel Business Le logiciel spécifique aux branches techniques du bâtiment et du second œuvre Avec le logiciel professionnel de Plancal, vous misez sur la solution leader en Suisse. Sur les bases de
Plus en détailAVIS DE MARCHÉ SERVICES
Département de publication : 69 Annonce No 14-30651 I. II. III. IV. VI. AVIS DE MARCHÉ SERVICES Directive 2004/18/CE. SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Conseil
Plus en détailSOMMAIRE. ENVOYEZ VOS COURRIERS A LA DEMANDE 6 8- Courriers 6 9- Options des courriers 7 10- Archivage électronique des courriers 7
SOMMAIRE ACCEDEZ AUX SERVICES MAILEVA 3 1- Abonnements annuels 3 2- Comment choisir mon abonnement? 3 3- Simuler mon budget 3 4- Formule Liberté (sans engagement) 4 5- Modes d accès 5 6- Principes de facturation
Plus en détailObjet : Application du dispositif d'aide à l'acquisition d'un contrat de couverture complémentaire santé.
CIRCULAIRE : 143/2002 Date : 25/10/2002 Objet : Application du dispositif d'aide à l'acquisition d'un contrat de couverture complémentaire santé. Affaire suivie par : Mme Bernadette MOREAU!01 42 79 34
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE POUVOIR ADJUDICATEUR NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Acsé, agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'egalité des Chances, Contact : scpc, à l'attention
Plus en détailRC REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Marché de fournitures n 2013-15 RC REGLEMENT DE LA CONSULTATION Pouvoir adjudicateur : Commune de CORNIMONT 3, rue des Grands Meix 88310 CORNIMONT Marché : 2013 15 MARCHE DE FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER
Plus en détailCustomerSource : aperçu des fonctionnalités disponibles
CustomerSource : aperçu des fonctionnalités disponibles Sommaire Introduction Le menu de navigation Home page Microsoft Dynamics NAV Home page Microsoft Dynamics AX Rubrique n 1 : Mon compte Application
Plus en détailLuxembourg-Luxembourg: Services de traduction AMI14/AR-RU 2014/S 059-098331. Appel de manifestations d'intérêt
1/5 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:98331-2014:text:fr:html Luxembourg-Luxembourg: Services de traduction AMI14/AR-RU 2014/S 059-098331 Appel de manifestations d'intérêt
Plus en détailJe suis sous procédure Dublin qu est-ce que cela signifie?
FR Je suis sous procédure Dublin qu est-ce que cela signifie? B Informations pour les demandeurs d une protection internationale dans le cadre d une procédure de Dublin en vertu de l article 4 du Règlement
Plus en détailLa fiscalité française source d attractivité pour les non-résidents propriétaires d une résidence secondaire?
Page 1 sur 5 Communiqué de presse Le 28 août 2014 6ème ÉDITION DE L OBSERVATOIRE BNP PARIBAS INTERNATIONAL BUYERS «Investing & Living abroad» 2014 La fiscalité française source d attractivité pour les
Plus en détailFiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012
Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :
Plus en détail0.812.101. Convention pour la reconnaissance mutuelle des inspections concernant la fabrication des produits pharmaceutiques.
Texte original 0.812.101 Convention pour la reconnaissance mutuelle des inspections concernant la fabrication des produits pharmaceutiques Conclue à Genève le 8 octobre 1970 Approuvée par l Assemblée fédérale
Plus en détailPaquet Business Easy Le paquet de prestations bancaires réservé aux entrepreneurs
Paquet Business Easy Le paquet de prestations bancaires réservé aux entrepreneurs La banque en toute simplicité Pour que vous puissiez vous consacrer entièrement à vos tâches principales. Notre paquet
Plus en détailde gestion des instruments et de documentation des données processus 7 èmes Journées nationales suisses sur la stérilisation de la SSSH,
Validation des logiciels i l à des fins de gestion des instruments et de documentation des données processus Présentation de Markus Geissmann à l occasion des 7 èmes Journées nationales suisses sur la
Plus en détailLe point sur les marchés des pensions. des pays de l OCDE OCDE
CONSEIL D ORIENTATION DES RETRAITES Séance plénière du 17 décembre 2013 à 14h30 «Etat des lieux sur l épargne en prévision de la retraite» Document N 13 Document de travail, n engage pas le Conseil Le
Plus en détailEtablissant des exigences techniques pour les virements et les prélèvements en euros et modifiant le règlement (CE) n 924/2009
Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL Etablissant des exigences techniques pour les virements et les prélèvements en euros et modifiant le règlement (CE) n 924/2009 Position du BEUC
Plus en détail1/ 10 BE001 30/04/2012 - Numéro BDA: 2012-509279 Formulaire standard 3 - FR Enterprise Content Management (ECM)
1/ 10 BE001 30/04/2012 - Numéro BDA: 2012-509279 Formulaire standard 3 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailAméliorer la gouvernance des Services Publics d'emploi pour de meilleurs résultats sur l'emploi
Améliorer la gouvernance des Services Publics d'emploi pour de meilleurs résultats sur l'emploi Congrès Mondial de l AMSEP Istanbul, 6 mai 2015 Sylvain Giguère, Directeur de la division LEED, OCDE Pourquoi
Plus en détailLe dépôt des comptes annuels des ASBL et les produits de la Centrale des bilans
Le dépôt des comptes annuels à la Banque nationale de Belgique : Le dépôt des comptes annuels des ASBL et les produits de la Centrale des bilans Vinciane Hendrichs Centrale des bilans Tournai, le 25 janvier
Plus en détailLa protection juridique des bases de données illustrée par les dernières jurisprudences
La protection juridique des bases de données illustrée par les dernières jurisprudences Les bases de données sont protégées juridiquement et sauf exception, l extraction de contenus, même librement accessibles,
Plus en détail