VILLE DE PONTIVY PONTIVY

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "VILLE DE PONTIVY 56300 PONTIVY"

Transcription

1 VILLE DE PONTIVY PONTIVY LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2013 Publication annuelle des marchés publics et de leurs attributaires Conformément à l'article 133 du code des marchés publics, "la personne publique (le Maire) publie au cours du premier trimestre de chaque année une liste des marchés conclus l'année précédente, ainsi que le nom des attributaires (...)". Cette disposition gage de transparence quant à l'utilisation des deniers publics, laisse à la collectivité le choix quant aux modalités de publication. Vous trouverez ci-dessous et sur les panneaux d'affichage municipaux, les marchés supérieurs à HT signés en 2013 et conformément au modèle de l'arrêté ministériel du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics en vigueur.

2 TRAVAUX De à Euros HT : déconstruction-désamiantage de bâtiments communaux Marché de travaux d'amélioration énergétique du palais des congrès Lot n 2 peinture Lot n 5 menuiseries extérieures miroiterie fermetures Lot n 8 revêtements scellés Lot n 9 revêtements collés Lot n 10 plafonds suspendus Lot n 11 peintures 2 avril 2013 ENTREPRISE SOTRAMA mai 2013 ENTREPRISE LE ROUX 11 juin 2013 ENTREPRISE MGP ALU juin 2013 ENTREPRISE MOISAN 24 mai ENTREPRISE MARIOTTE juin 2013 ENTREPRISE SUD BRETAGNE PLAFONDS août 2013 ENTREPRISE LE ROUX Lot n 12 ascenseurs 09 août 2013 ENTREPRISE GREEN DISTRIBUTION

3 Marché de mise en peinture des 2 cages d'escaliers au Palais des Congrès restauration des retables Nord et Sud de l'église de Saint Mériadec Lot n 1 Maçonnerie- Pierre de taille restauration des retables Nord et Sud de l'église de Saint Mériadec Lot n 2 Charpente - ébénisterie sculpture restauration des retables Nord et Sud de l'église de Saint Mériadec Lot n 3 Polychromie et Dorure 4 octobre 2013 ENTREPRISE LE ROUX octobre 2013 ENTREPRISE MOULLEC octobre 2013 ENTREPRISE COREUM octobre 2013 ENTREPRISE COREUM De à Euros HT : voirie, programme avril 2013 ENTREPRISE EIFFAGE TP OUEST Lot n 1 Terrassements VRD et aménagements extérieurs 10 juin 2013 ENTREPRISE EIFFAGE TP OUEST Lot n 2 gros œuvre maçonnerie ravalement 05 septembre 2013 ENTREPRISE MAHO BATIMENT

4 Lot n 3 charpente ossature bois bardage 17 juin 2013 ENTREPRISE IC BOIS Lot n 4 couverture étanchéité bardages 28 août 2013 ENTREPRISE DENIEL ETANCHEITE Lot n 6 menuiseries intérieures Lot n 7 cloisonnement isolation Lot n 13 électricité courants faibles sécurité incendie Lot n 14 plomberie chauffage ventilation Marché de travaux d'amélioration énergétique du palais des congrès Lot n 1 ITE ravalement Marché de travaux d'amélioration énergétique du palais des congrès Lot n 3 menuiseries extérieures 28 août 2013 ENTREPRISE GOUEDARD août 2013 ENTREPRISE RAULT MAURICE juin 2013 ENTREPRISE ASTELEC 12 juin 2013 ENTREPRISE CSA mai 2013 ENTREPRISE SOBAP mai 2013 ENTREPRISE MGP ALU

5 FOURNITURES De à Euros HT : Marché relatif à l'achat d'un camion Movibenne de 3.5 T. 20 février 2013 ENTREPRISE KERTRUCKS SAS Marché relatif à l'achat d'un camion électrique goupil équipé d'un nettoyeur haute pression Marché de fourniture et installation du système de vidéoprotection Marché relatif à la fourniture de DVD avec de droits de prêt aux particuliers pour la médiathèque Lot n 1 fictions Lot n 2 Mobilier Lot n 3 Mobilier Lot n 4 Mobilier de stockage et d'archivage 02 avril 2013 ENTREPRISE UGAP avril 2013 ENTREPRISE CTV NANTES 19 avril 2013 ENTREPRISE ADAV mai 2013 ENTREPRISE IDM mai 2013 ENTREPRISE FACILITEM mai 2013 ENTREPRISE PROVOST

6 Marché d'entretien et de fourniture des moyens de lutte contre l'incendie 04 mai 13 ENTREPRISE EUROFEU Services Marché de fourniture, installation, maintenance du système d'identification et de protection antivol des documents (RFID) de la médiathèque 01 juin 2013 ENTREPRISE NEDAP FRANCE Marché de fourniture et de petits matériels 20 juin 2013 ENTREPRISECOULEURS DE TOLLENS fioul domestique pour les bâtiments de la ville matèriels pour le service des espaces verts Lot n 2 achat d'une tondeuse 1,5 frontale à bac de ramassage matèriels pour le service des espaces verts Lot n 3 Achat d'un tracteur 75 à 95 CV 21 août juillet 2013 ENTREPRISE COMBUSTIBLE DE L'OUEST ENTREPRISE CONCEPT MOTOCULTURE juillet 2013 ENTREPRISE CODIMA de à ,99 H.T. Lot n 1 meubles sur mesure 02 mai 2013 ENTREPRISE ANGLEROND 56700

7 SERVICES De à Euros HT : Marché d'entretien annuel de la vitrerie des bâtiments communaux Marché de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement de la piscine couverte en salle de sports d'adresse 19 mars 2013 ENTREPRISE EOLE TECHNOLOGIE ENVIRONNEMENT 19 septembre 2013 ENTREPRISE ATELIER DAVID De à ,99 H.T. Marché de maîtrise d'oeuvre pour la revalorisation des espaces publics du bourg de Stival 18 octobre 2013 CABINET NICOLAS ASSOCIES 56300

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000

Plus en détail

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE

Plus en détail

SOFRECOM. Construction d'une antenne interconsulaire à Ploermel (56) BRETAGNE 20 L ARCHITECTURE DE VOTRE REGION EST UNE EDITION SOFRE & COM

SOFRECOM. Construction d'une antenne interconsulaire à Ploermel (56) BRETAGNE 20 L ARCHITECTURE DE VOTRE REGION EST UNE EDITION SOFRE & COM Construction d'une antenne interconsulaire à Ploermel (56) Maître d'ouvrage : S.C.I. COMETIAS. Maître d'œuvre : L'HYVER BRECHET LOHE & ASSOCIÉS ARCHITECTES DPLG. Coordinateur SPS, OPC : OUEST COORDINATION.

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT

Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT Branchement d'assainissement RAY JEAN LUC 88050 10/02/2010 Travaux de génie civil pour la réalisation de travaux hors entreprise chantier RAY JEAN LUC 88050 08/02/2010

Plus en détail

Ville de COUERON MARCHES DE TRAVAUX

Ville de COUERON MARCHES DE TRAVAUX Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 26 Décembre 2007 (article 133 du code des s publics 2006) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: VILLE DE VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/11/2015 à 10 h 34 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire

Plus en détail

Liste des marchés publics conclus par la Communauté de Communes de l'agglomération de Longwy ANNEE 2008

Liste des marchés publics conclus par la Communauté de Communes de l'agglomération de Longwy ANNEE 2008 Liste des marchés publics conclus par la Communauté de Communes de l'agglomération de Longwy ANNEE 2008 1- Marchés de travaux - tranche de 4 000 à 19 999,99 HT 4 776, 00 12/12/08 C.I.M. 54 430 REHON LOT

Plus en détail

Article 133 : Commune de FRANCHEVILLE

Article 133 : Commune de FRANCHEVILLE Article 133 : Commune de FRANCHEVILLE Article 133 : liste des s conclu en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 10 mars 2009 (article 133 du code des s publics) Publication

Plus en détail

MARCHES DE FOURNITURES

MARCHES DE FOURNITURES MARCHES NOTIFIES EN 2014 MARCHES DE FOURNITURES Publication annuelle de la liste des marchés et de leurs attributaires Nom des Entreprises Montant initial HT. Cout de l'opération MARCHES NOTIFIES OPERATIONS

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 133)

LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 133) Entre le : 01/01/07 et 31/12/07 2007-048 Construction d un bâtiment industriel de 2875 m² à Torcé Plâtrerie Cloisons sèches 2007-028 Construction d un atelier relais à Torcé Faux plafonds Pour la tranche

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Mars 2014

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Mars 2014 4850 Audit fonctionnel et organisationnel des clubs sportifs de haut niveau sur Villeurbanne AB SPORT CONSULTING 30 300,00 17/03/14 4884 Acquisition, montage et installation de mobiliers de bureaux et

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

Plus en détail

Objet / Opération Lot TITULAIRE Notification CP. De 15 000 à 19 999,99 HT

Objet / Opération Lot TITULAIRE Notification CP. De 15 000 à 19 999,99 HT Marchés publics de travaux passés par la ville de Hem en 2013 2013/006 Réhabilitation de la Cour Pipart Plâtrerie 2013/004 Réhabilitation de la Cour Pipart Démolition 2013/026 plomberie ENERGIE EN NORD

Plus en détail

Mairie de MACON Liste des marchés publics conclus en 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE SERVICES

Mairie de MACON Liste des marchés publics conclus en 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE SERVICES Mairie de MACON Liste des marchés publics conclus en 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE SERVICES N de Objet Date Nom de l'attributaire Code postal marché Marchés dont le montant est

Plus en détail

LISTE DES MARCHÉS CONCLUS EN 2014

LISTE DES MARCHÉS CONCLUS EN 2014 Entre le 01/01/2014 et le 31/12/2014 Pour des Travaux 2014-03 2014-06 Réalisation de divers travaux de voirie sur la base d un marché à bons de commande pour le compte de la Ville de Biganos Aménagement

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 4014005 REFECTION DE LA TOITURE TERRASSE TEC ETANCHEITE 14650 CARPIQUET 16 870,00 30/10/14

Plus en détail

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté

Plus en détail

Construction de 4 logements individuels "La Niolerie 2" - Programme N 228 53950 LOUVERNE

Construction de 4 logements individuels La Niolerie 2 - Programme N 228 53950 LOUVERNE Construction de 4 logements individuels "La Niolerie 2" - Programme N 228 53950 LOUVERNE LOTS ENTREPRISES ADRESSES TELEPHONES FAX MONTANTS HT LOT N A.01 : VRD - ESPACE VERTS SALMON T.P. Les Landes 53210

Plus en détail

Délibération n 38 Conseil municipal du 29 juin 2012

Délibération n 38 Conseil municipal du 29 juin 2012 Direction Générale Finances et Gestion Direction de la Commande Publique Délibération n 38 Conseil municipal du 29 juin 2012 Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux Approbation

Plus en détail

MARCHES PUBLICS PASSES EN PROCEDURE ADAPTEE PASSES EN 2006

MARCHES PUBLICS PASSES EN PROCEDURE ADAPTEE PASSES EN 2006 Désignation des marchés Désignation des attributaires Caractéristiques du marché Mo Objet du marché Nom de l'entreprise Ville N Date marché unique Achat des plantes, fleurs, bulbes pour les besoins de

Plus en détail

Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics)

Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des s publics) TRAVAUX Marchés compris entre 20 000 et 89 999 Année de Lot n 03 - Etanchéité

Plus en détail

Communauté de Communes de l'arpajonnais

Communauté de Communes de l'arpajonnais Communauté de Communes de l'arpajonnais Parution de la liste des marchés conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des

Plus en détail

VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012. Entreprise retenue

VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012. Entreprise retenue VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012 Nature des s MARCHES DE TRAVAUX TRANCHE de 20 000 à 89 999,99 HT Programme d'entretien de voirie MAPA Lot 1 - Monocouche

Plus en détail

Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600)

Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600) Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600) Article 133 : liste des marchés conclu en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX

Plus en détail

HALLE DES SPORTS SERRURERIE. EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS. Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS

HALLE DES SPORTS SERRURERIE. EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS. Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS HALLE DES SPORTS EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS LOT N 07 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES SERRURERIE 1 VRD

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013. Article 133 du code des marchés publics Arrêté du 21 juillet 2011

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013. Article 133 du code des marchés publics Arrêté du 21 juillet 2011 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 Article 133 du code des s publics Arrêté du 21 juillet 2011 POUVOIR ADJUDICATEUR : Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle 2 allée

Plus en détail

Programme Prévisionnel des travaux Réhabilitation d un bâtiment existant, pour l aménagement de bureaux destinés aux services techniques communaux.

Programme Prévisionnel des travaux Réhabilitation d un bâtiment existant, pour l aménagement de bureaux destinés aux services techniques communaux. Programme Prévisionnel des travaux Réhabilitation d un bâtiment existant, pour l aménagement de bureaux destinés aux services techniques communaux. Les services techniques communaux Administratifs sont

Plus en détail

PROPOSITION ARTISANS TPE - DOMTOM MAXIMUM 10 PERSONNES (Hormis apprentis)

PROPOSITION ARTISANS TPE - DOMTOM MAXIMUM 10 PERSONNES (Hormis apprentis) PROPOSITION ARTISANS TPE - DOMTOM MAXIMUM 10 PERSONNES (Hormis apprentis) ARTISANS DU BÂTIMENT TPE (Hors Administratifs, apprentis comptés pour moitié) PROPOSANT Nom, prénom, raison sociale Voie (n, type,

Plus en détail

Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment

Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment Ce formulaire de déclaration de risque concerne : les artisans et les entreprises du bâtiment L attention du demandeur est attirée

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 H.T. et inférieure à 90 000 H.T. Attributaire N Contrat Objet Code postal du marché

MARCHES DE TRAVAUX. Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 H.T. et inférieure à 90 000 H.T. Attributaire N Contrat Objet Code postal du marché MARCHES DE TRAVAUX Pour la tranche supérieure ou égale à 0 000 H.T. et inférieure à 90 000 H.T. 1414TX FOURNITURE ET POSE DE SOCIETE BOISSON VANNES MARTELIERES 4/03/014 34130 MUDAISON 1914TX 114TX 14TX

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: CENTRE HOSPITALIER ARGENTAN LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2010 (art. 133) Date impression: 19/12/2015 à 15 h 20 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant

Plus en détail

Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics)

Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics) Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics) Marchés de TRAVAUX Tranche de 5 150 000 HT et plus Construction d une

Plus en détail

MAIRIE de PINS-JUSTARET

MAIRIE de PINS-JUSTARET Récapitulatif des Marchés Publics passés au cours de l année 2008 1. Consultation pour l achat de livres Forme du Marché : Marché à bons de commande, alloti Durée du Marché : 2 ans Lot 1 «Fiction et documentaire

Plus en détail

A- CLASSEMENT DE L ETABLISSEMENT Il s agit d un établissement de Type U «Etablissement de soins sans hébergement»

A- CLASSEMENT DE L ETABLISSEMENT Il s agit d un établissement de Type U «Etablissement de soins sans hébergement» MAITRE D OUVRAGE COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PLAINES ET VALLEES DUNOISES Mairie de Donnemain Saint Mamès 28200 Donnemain Saint Mamès Objet : Permis de construire «POLE SANTE D EQUILIBRE» Construction d

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 5 000 000 HT Travaux de peinture intérieure et de remplacement des sols dans les sites de l

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini. Lot 1: Fourniture d'imprimés administratifs

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini. Lot 1: Fourniture d'imprimés administratifs Collectivité: MAIRIE DE YUTZ LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 10/10/2015 à 09 h 27 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC

Plus en détail

MARCHE DE TRAVAUX. Ville de Bellerive sur Allier / Marchés publics. Liste des marchés conclus en 2011

MARCHE DE TRAVAUX. Ville de Bellerive sur Allier / Marchés publics. Liste des marchés conclus en 2011 MARCHE DE TRAVAUX Tranche Objet Date Attributaire Code postal 20 000 89 999,99 Travaux de réfection bâtiments scolaires Lot n 1 : plâtrerie, peinture Travaux de réfection bâtiments scolaires Lot n 2 :

Plus en détail

Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2014

Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2014 Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france CPER 2007-2013 UNIVERSITE DE PARIS OUEST NANTERRE LA DEFENSE

Plus en détail

OBJET DU MARCHE DATE DE NOTIFICATION ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL. MARCHES NOTIFIES EN 2013 TRAVAUX 15 000 euros HT - 89 999 euros HT VILLE DE NICE

OBJET DU MARCHE DATE DE NOTIFICATION ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL. MARCHES NOTIFIES EN 2013 TRAVAUX 15 000 euros HT - 89 999 euros HT VILLE DE NICE MARCHES NOTIFIES EN 2013 TRAVAUX 15 000 euros HT - 89 999 euros HT VILLE DE NICE Centre multi accueil de la petite enfance St Jean d'angely - travaux d'aménagement Lot 3 17/09/2013 BLANC ELECTRICITE 06830

Plus en détail

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel

Plus en détail

AVIS D INFORMATION LISTE DES DECISIONS DES MARCHES SIGNES DU MOIS DE FEVRIER 2015

AVIS D INFORMATION LISTE DES DECISIONS DES MARCHES SIGNES DU MOIS DE FEVRIER 2015 POUVOIR ADJUDICATEUR OFFICE PUBLIC DE L HABITAT VENDEE HABITAT Etablissement Public Industriel et Commercial Représenté par Madame Françoise DOTEAU en sa qualité de Directeur Général 28 rue Benjamin Franklin

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (à partir de 20 000 HT)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (à partir de 20 000 HT) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (à partir de 20 000 HT) DATE OBJET ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL TRAVAUX Montant du marché compris entre 20 000 euros HT et 89 999HT 10/06/2013 Travaux d'enfouissement des

Plus en détail

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626 Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant

Plus en détail

Avis et communications

Avis et communications Avis et communications AVIS DIVERS MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Avis relatif à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et

Plus en détail

Table des matières générale 1

Table des matières générale 1 Table des matières générale page 1 Table des matières générale 1 0 - Clauses communes Chap. 1 - Clauses générales pour opérations à lot unique 1/1 Définition de l opération Réglementations Lots 1/2 Spécifications

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 Article 133 du Code des marchés publics Arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du Code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CCI 71 PASSES EN 2011 APPELS D OFFRES

LISTE DES MARCHES CCI 71 PASSES EN 2011 APPELS D OFFRES LISTE DES MARCHES CCI 71 PASSES EN 2011 APPELS D OFFRES FOURNITURES Intitulé du marché Entreprise retenue Adresse Montant Type marché Acquisition d une locomotive au Port de Mâcon Entreprise SIFEL 02650

Plus en détail

SEM DE LA VILLE DE CLUSES

SEM DE LA VILLE DE CLUSES Travaux de démolition de bâtiments en gare SNCF 25/02/2013 BENEDETTI 74190 Travaux de désamiantage d'un bâtiment situé rue Gallet Réfection étanchéité et peinture de coursives Lot 01 : étanchéité 13/03/2013

Plus en détail

Publication annuelle de la liste des marchés publics conclus en 2014

Publication annuelle de la liste des marchés publics conclus en 2014 Publication annuelle de la liste des s publics conclus en 2014 Conformément aux dispositions de l arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l article 133 du des Marchés Publics Nature Marchés de

Plus en détail

Economie d entreprise. 01 Corps d état et lots

Economie d entreprise. 01 Corps d état et lots 01-1 Corps d état et lots Notions abordées : Métier Corps de métier Corps d état Lot Gros Œuvre Second Œuvre Clos couvert CES Lots techniques TCE Affaire Marché Ouvrage Elément d ouvrage Article Planning

Plus en détail

Travaux pour le réaménagement et l'extension d'un immeuble de bureaux 2 rue de la Jalotterie à Nantes

Travaux pour le réaménagement et l'extension d'un immeuble de bureaux 2 rue de la Jalotterie à Nantes AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Travaux pour le réaménagement et l'extension d'un immeuble de bureaux 2 rue de la Jalotterie à Nantes Marché de travaux IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE

Plus en détail

Article 133 : Communauté d'agglomération Val-et-Forêt MARCHES DE TRAVAUX. MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT. Code postal attributaire

Article 133 : Communauté d'agglomération Val-et-Forêt MARCHES DE TRAVAUX. MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT. Code postal attributaire Article 133 : Communauté d'agglomération Val-et-Forêt Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES

CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE Marché A Procédure Adaptée Pouvoir adjudicateur : Nom du Pouvoir adjudicateur CENTRE HELENE BOREL Ayant son siège social à Avenue du

Plus en détail

Dossier de presse. Mercredi 13 mars 2013 Visite de chantier Atelier Relais des Berthaudières

Dossier de presse. Mercredi 13 mars 2013 Visite de chantier Atelier Relais des Berthaudières Dossier de presse Mercredi 13 mars 2013 Visite de chantier Atelier Relais des Berthaudières Esquisse non contractuelle 1 Communiqué de synthèse L'atelier Relais des Berthaudières sera livré fin 2013 Ce

Plus en détail

Liste des marchés conclus du 01/02/2014 au 31/01/2015 FOURNITURES : Marchés de 20.000,00 H.T. à 89.999,99 H.T.

Liste des marchés conclus du 01/02/2014 au 31/01/2015 FOURNITURES : Marchés de 20.000,00 H.T. à 89.999,99 H.T. Liste des marchés conclus du 01/02/2014 au 31/01/2015 FOURNITURES : Marchés de 20.000,00 H.T. à 89.999,99 H.T. 2014401001 - L5-AMENAGEMENT ESPACE PUBLIC KER UHEL AIRE DE JEUX 31/03/2014 HELIOS ATLANTIQUE

Plus en détail

ETAT DES MARCHES COMMUNAUTE URBAINE D'ALENÇON CONCLUS EN 2009

ETAT DES MARCHES COMMUNAUTE URBAINE D'ALENÇON CONCLUS EN 2009 ETAT DES MARCHES COMMUNAUTE URBAINE D'ALENÇON CONCLUS EN 2009 OBJET TITULAIRE CODE POSTAL DATE de 4 000 H.T. à 19 999 H.T. Fournitures Lot 1 : tondeuse autoportée CALVET Motoculture 61250 22/04/2009 Lot

Plus en détail

MAIRIE DE SAINT RAPHAEL PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2012

MAIRIE DE SAINT RAPHAEL PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2012 MAIRIE DE SAINT RAPHAEL PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2012 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE FOURNITURES Marchés compris entre 20.000,00 HT et 89.999,99 HT Fourniture et installation

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN CENTRE DE SECOURS

CONSTRUCTION D UN CENTRE DE SECOURS REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) MAITRE DE L OUVRAGE COMMUNE DE PLUMELEC 19 Place de l église 56420 PLUMELEC Tél : 02 97 42 24 27 Fax : 02 97 42 33 08 Courriel : clp-plumelec@live.fr OBJET DU MAHE CONSTRUCTION

Plus en détail

VILLE DE BREST : MARCHES CONCLUS EN 2009. Tranche de 20 000 à 49 999 HT

VILLE DE BREST : MARCHES CONCLUS EN 2009. Tranche de 20 000 à 49 999 HT VILLE DE BREST : S CONCLUS EN 2009 Tranche de 20 000 à 49 999 HT TRAVAUX Relogement de la crèche associative Frimousse ZAC Saint- Martin à BREST Lot 5 Electricité Relogement de la crèche associative Frimousse

Plus en détail

Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac

Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac LISTE DES MARCHÉS D UN MONTANT SUPÉRIEUR À 15 000 HT CONCLUS EN 2014 Conformément

Plus en détail

Marchés compris entre 4 000 HT et 19 999 HT

Marchés compris entre 4 000 HT et 19 999 HT LISTE DES MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS EN 2007 Marchés compris entre 4 000 HT et 19 999 HT M02070078 M05070041 M13070195 M14070196 M14070197 M16070024 M18070142 M23070092 M23070095 M46070036 MARCHE DE MAITRISE

Plus en détail

Actualisation de la formation spécifique de coordonnateur SPS suivant l arrêté du 26 décembre 2012

Actualisation de la formation spécifique de coordonnateur SPS suivant l arrêté du 26 décembre 2012 Actualisation de la formation spécifique de coordonnateur SPS suivant l arrêté du 26 décembre 2012 Tout coordonnateur SPS titulaire d une attestation de formation initiale. La réglementation : - les nouveaux

Plus en détail

COPROPRIETE RESIDENCE DU BOIS D'AUROUZE - SUPERDEVOLUY - ANNEXE N 3

COPROPRIETE RESIDENCE DU BOIS D'AUROUZE - SUPERDEVOLUY - ANNEXE N 3 DEPENSES EXERCICE 2013/2014 BUDGET PREVISIONNEL EXERCICE 2014/2015 SAUVEGARDE DE L'IMMEUBLE Contentieux et expertises 15 573,77 11 000,00 13 741,71 14 000,00 Achats: ventilation du stock 7 932,78 7 000,00

Plus en détail

Marchés de fournitures conclus en 2014

Marchés de fournitures conclus en 2014 Marchés de fournitures conclus en 2014 Marchés passés de : Objet du marché Date du marché Nom de l'attributaire Code postal Presse à injecter Babyplast 05/12/2014 Campus Ingénierie Pédagogique 10000 Spectromètre

Plus en détail

Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011

Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011 Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011 Article 133 : liste des s conclus en 2011 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20

Plus en détail

Cure de Puy Sanières. Puy Sanières (05) HC-R - Phase Réalisation Niveau OR (86pts)

Cure de Puy Sanières. Puy Sanières (05) HC-R - Phase Réalisation Niveau OR (86pts) Mur mitoyen église - BA13 - ITE laine de verre (ép. 10cm) - Mur en pierre ép60cm Toit - BA13 - Laine de verre (ép. 24cm) - OSB+lame d air -Couverture en ardoise Mur MOB - OSB - Fibre de bois HD (ép. 12cm)

Plus en détail

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/

Plus en détail

MARCHÉS DE SERVICES POUR L'ANNÉE 2013 Selon l'article 133 du CMP

MARCHÉS DE SERVICES POUR L'ANNÉE 2013 Selon l'article 133 du CMP Services MARCHÉS DE SERVICES POUR L'ANNÉE 2013 Selon l'article 133 du CMP DESIGNATION DE LA TRANCHE OBJET DU MARCHÉ DATE DE NOTIFICATION NOM DE L'ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL MONTANT HT ANNUEL Marché des équipements

Plus en détail

Projet Center Parcs Communes des Trois-Moutiers et de Morton

Projet Center Parcs Communes des Trois-Moutiers et de Morton Projet Center Parcs Communes des Trois-Moutiers et de Morton 16 mai 2011 1 LE GROUPE PIERRE & VACANCES CENTER PARCS Leader européen du tourisme de proximité 2 LE GROUPE PIERRE & VACANCES CENTER PARCS Chiffres

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX DE 20 000,00 A 49 999,99 H.T

MARCHES DE TRAVAUX DE 20 000,00 A 49 999,99 H.T MARCHES DE TRAVAUX DE 20 000,00 A 49 999,99 H.T 1 Travaux de rénovation de chaufferies Lot 8 : Rénovation de la chaufferie Centre Administratif Croix rouge SERMATECH 06600 ANTIBES 20 039,60 17-avr.-10

Plus en détail

COPROPRIETE RESIDENCE DU BOIS D'AUROUZE - SUPERDEVOLUY - ANNEXE N 3

COPROPRIETE RESIDENCE DU BOIS D'AUROUZE - SUPERDEVOLUY - ANNEXE N 3 DEPENSES EXERCICE 2012/2013 BUDGET PREVISIONNEL EXERCICE 2013/2014 SAUVEGARDE DE L'IMMEUBLE Contentieux et expertises 6 211,88 5 000,00 15 573,77 11 000,00 Achats: ventilation du stock 6 153,24 4 000,00

Plus en détail

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT : Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2009

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2009 COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2009 L ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 14 AVRIL 2009 a été transmis aux conseillers municipaux le 25 mai 2009, publié et affiché

Plus en détail

Collection «INSIDE» Modèle LOFT

Collection «INSIDE» Modèle LOFT Collection «INSIDE» Modèle LOFT Qui sommes-nous? Notre spécialité: De belles maisons performantes à prix corrects! LOFT Maison de 4 chambres dont une suite parentale Un bureau Une vaste mezzanine 2 salles

Plus en détail

Liste des marchés conclus (article 133 du Code des marchés publics) Année 2013

Liste des marchés conclus (article 133 du Code des marchés publics) Année 2013 Nature des prestations : Travaux Année 2013 Marché(s) dont le montant est compris entre 20 000 et 89 999,99 H.T. : Numéro du Marché Objet du Marché Date de 2012-185 FAYL BILLOT/Travaux d'extension et d'humanisation

Plus en détail

2015-3-20 marches conclus en 2014 EPSMal.xls Page 1 / 10

2015-3-20 marches conclus en 2014 EPSMal.xls Page 1 / 10 Numéro de consultation Exercice de Numéro de Date début Catégorie marché création marché Objet du marché marché Date fin marché Prévu (HT) Code fournisseur Nom fournisseur Code postal fournisseur Impression

Plus en détail

ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE»

ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE» ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE» LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 Publication de cte liste sur http://www.carcassonne-agglo.fr/ MARCHES DE FOURNITURES Marchés de 20 000.00 à 89 999.99

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013 DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne

Plus en détail

SAINT BRIEUC AGGLOMERATION CONSEIL D'AGGLOMERATION Séance du jeudi 7 novembre 2013 Délibération DB-231-20 13

SAINT BRIEUC AGGLOMERATION CONSEIL D'AGGLOMERATION Séance du jeudi 7 novembre 2013 Délibération DB-231-20 13 Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 022-242200517-20131108-231-2013-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 08/11/2013 SAINT BRIEUC AGGLOMERATION CONSEIL D'AGGLOMERATION Séance

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

ANNEXE. Table des activités

ANNEXE. Table des activités ANNEXE Table des activités NOMENCLATURE DES ASSUREURS POUR LES ACTIVITES BTP ACTIVITES DEFINITIONS Préparation et aménagement du site 1. Démolition Démolition d ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques

Plus en détail

Département des Hauts-de-Seine LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2014 DE PLUS DE 15 000 H.T.

Département des Hauts-de-Seine LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2014 DE PLUS DE 15 000 H.T. Département des Hauts-de-Seine LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2014 DE PLUS DE 15 000 H.T. Référence MARCHES DE SERVICES Montant compris entre 15 000,00 HT et 89 999,99 HT Objet/Lot Date de notification

Plus en détail

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE...

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE... Académie :. Etablissement : ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE... Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente

Plus en détail

AVIS DE MARCHE TRAVAUX

AVIS DE MARCHE TRAVAUX Département de publication : 88 Annonce No 12-194745 I. II. III. IV. VI. AVIS DE MARCHE TRAVAUX Directive 2004/18/CE. SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : S. mixte

Plus en détail

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670 I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires

MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires 1. POUR INFORMATION LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 Au cours du premier trimestre de chaque année, le pouvoir adjudicateur publie, sur le support de son choix, une liste des s conclus l'année précédente,

Plus en détail

Communication au Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2012

Communication au Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2012 Communication au Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2012 4 Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services (période du 11 octobre 2011 et 27 novembre 2011). Ont

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 133) Entre le : 01/01/09 et 31/12/09

LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 133) Entre le : 01/01/09 et 31/12/09 Mairie de Vitry-le-François Direction des Services Techniques Service des s Publics LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 133) Entre le : 01/01/09 et 31/12/09 La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée

Plus en détail

Ville de Fort de France

Ville de Fort de France Ville de Fort de France MARCHES DE FOURNITURES MARCHES DE 20 000 à 49 999 EUROS HT Fourniture et pose d'une ventilation du local peinture-vernissage 11/12/2009 CLIM'PRESTIGE Fourniture de denrées alimentaires

Plus en détail

Avis de marché. L'avis implique un marché public.

Avis de marché. L'avis implique un marché public. Avis de marché - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Maubeuge. Correspondant : M. le maire, service achats et marches publics Place du docteur forest B.P. 80269, 59607 Maubeuge,

Plus en détail

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130 Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du

Plus en détail

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction

Plus en détail

Questionnaire de souscription Responsabilité Civile Professionnelle - Décennale

Questionnaire de souscription Responsabilité Civile Professionnelle - Décennale Questionnaire de souscription Responsabilité Civile Professionnelle - Décennale Le Proposant Raison sociale : Statut juridique : Date de création : Adresse : Code postal : Ville : E-mail : Tél. : Fax :

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2013 (Article 133 du Code des marchés publics) TRAVAUX

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2013 (Article 133 du Code des marchés publics) TRAVAUX LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2013 (Article 133 du Code des marchés publics) TRAVAUX MARCHES DE 20 000 A 89 999 EUROS HT 1 TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DE 2 ETAGES DU CWTC (RELANCE) LOT 5 FAUX-PLAFONDS

Plus en détail