LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX FRANCE

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1 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX FRANCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 Pour les marchés conclus en 2011, sont ainsi regroupés les marchés dont le prix est de : HT à ,99 HT HT à ,99 HT HT à ,99 HT HT à ,99 HT HT à ,99 HT HT à ,99 HT HT à ,99 HT HT à ,99 HT HT et plus. MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES De HT à ,99 HT Objet : Entretien des espaces verts Lot 2 : le Dorlay Date de notification : 19 janvier 2011 Attributaire : CHAZAL SAINT PRIEST Montant forfaitaire annuel HT : ,90 Objet : Entretien des espaces verts Lot 1 : Centre Ville Date de notification : 16 février 2011 Attributaire : VERTS SERVICES CELLIEU Montant forfaitaire annuel HT : ,40 Objet : Mission d'assistance pour le renouvellement de la délégation du Service Public de l'eau potable Date de notification : 24 mars 2011 Attributaire : Conseil Conception Ingénierie CHAPONOST Montant forfaitaire HT : 5 250

2 Objet : l assurance des personnels affiliés à la CNRACL Date de notification : 24 mars 2009 Attributaire : SMACL ASSURANCES NIORT Cedex 9 Cotisation annuelle : 3,60 % de la masse salariale Marché reconduit le 1 er avril 2011 par lettre du 16 décembre 2010 pour une durée d'un an Objet t : Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde Date de notification : 07 avril 2011 Attributaire : Alp'géorisques DOMENE Montant forfaitaire HT avec les 2 options (maintien opérationnel du dispositif + DISCRIM) : Objet : Impression du Bulletin Municipal Date de notification : 03 mai 2011 Attributaire : Imprimerie CHIRAT SAINT JUST LA PENDUE Montant moyen HT : 3448,10 Objet : Audit d'accessibilité des bâtiments recevant du public Date de notification : 26 avril 2011 Attributaire : ESPRI SAINT ETIENNE Montant forfaitaire HT : Objet : Maintenance et dépannage des installations de chauffage de bâtiments et d'équipements communaux Date de notification : 11 août 2011 Attributaire : ENERGECO SERVICE MONISTROL SUR LOIRE Montant forfaitaire HT : Objet : La fourniture, la préparation et la livraison de colis de Noël La Grand Croix Date de notification : 05 octobre 2011 Attributaire : CAFE CHAPUIS SAINT ETIENNE Montant forfaitaire HT : 15,89 par colis Montant prévisionnel HT : ,42 sur la base de 520 colis colis colis 3 Objet : Les prestations de location et maintenance d une machine à affranchir adaptée aux besoins de la Mairie La Grand Croix Attributaire : NEOPOST FRANCE NANTERRE Cédex Montant annuel HT : 490 HT

3 Objet : location/maintenance d appareils de reproduction pour 2 écoles La Grand Croix Attributaire : SOFEB SAS TOULOUSE Montant devis estimatif non contractuel sur la base de 20 trimestres de location des 2 appareils + coût de copies par an sur la durée de 5 ans, en tenant compte des modalités d évolution du coût copie : 7 728,80 HT Objet : Achat de livres pour la médiathèque Saint Exupéry La Grand Croix Lot n 1 : albums et livres pour enfants Attributaire : LIBRAIRIE DE PARIS SAINT ETIENNE Pourcentage de réduction : 9% Lot n 2 : livres jeunes et adultes, livres à gros caractères et beaux livres Attributaire : LIBRAIRIE DE PARIS SAINT ETIENNE Pourcentage de réduction : 9% Lot n 3 : livres documentaires et ouvrages neufs datant de moins de 2 ans Attributaire : DIFF VEIGNE Pourcentage de réduction : 50% Objet : la fourniture de papier blanc respectueux 80 g A3 et A4 pour les services de la Mairie Date de notification : 04 novembre 2011 Attributaire : Société PAPYRUS PANTIN Cedex Montant du devis estimatif HT : 1 603,25 Objet : La maintenance des extincteurs et des exutoires de desenfumage de la commune Date de notification : 10 novembre 2011 Attributaire : D3I DIVISION INCENDIE SERVICES BRIGNAIS Forfait unitaire de vérification annuelle d un extincteur proposé par l entreprise : 3,60 HT Forfait unitaire de vérification annuelle d un exutoire proposé par l entreprise : HT Objet : la fourniture de consommables imprimantes et fax pour les services de la Mairie Date de notification : 17 novembre 2011 Attributaire : Société OFFICEXPRESS MERIGNAC Montant du devis estimatif HT : 2 766,67

4 Objet : la fourniture de bureau (y compris produits éco-responsables) pour 2 gammes de produits (produits classiques et produits éco-responsables) Date de notification : 15 novembre 2011 Attributaire : Société FABREGUE DUO SAINT YRIEIX LA PERCHE Montant du devis 1 estimatif HT (produits classiques): 1 601,80 Montant du devis 2 estimatif HT (produits éco-responsables): 1 115,95 Objet : Tonte des espaces verts du Parc de loisirs de La Platière et entretien du parking de covoiturage Date de notification : 2 décembre 2011 Attributaire : ADAPEI DE LA LOIRE ESAT LA GRAND CROIX Forfait annuel HT : ,22 Objet : Prestations d assurances Date des notifications : 28 décembre 2011 Attributaires : Pour le lot 1 : dommages aux biens à GROUPAMA solution de base avec franchise de 500 pour ,36 TTC (soit m2 de bâtiments x 0,50 HT) Pour le lot 2 : responsabilité civile à GROUPAMA solution de base sans franchise pour 4 027,10 TTC (prix obtenu suite à négociation (soit 0,28 % de la masse salariale TTC) Pour le lot 3 : flotte automobile à SMACL solution de base avec franchise 150 (véhicules légers) et 250 (véhicules >3,5 T) - (prix obtenu suite à négociation) pour 4 011,75 TTC sur la base des 12 véhicules indiqués dans la consultation. Pour le lot 4 : protection juridique à SMACL pour la protection de la collectivité et la protection fonctionnelle des agents et des élus : 1 127,06 TTC De HT à ,99 HT Objet : Entretien des espaces verts Lot 3 : les Collines Date de notification : 18 février 2011 Attributaire : CHAZAL SAINT PRIEST Montant forfaitaire annuel HT : ,80

5 MARCHE DE TRAVAUX De HT à ,99 HT Objet : Remise à niveau du sol du skate parc et des terrains de tennis de la Platière Date de notification : 25 mars 2011 Attributaire : COLAS SAINT ETIENNE Montant total HT : ,80 Objet : Remise à niveau des modules du skate parc de la Platière Date de notification : 25 mars 2011 Attributaire : FUNRAMP SAINT FORGEUX Montant total HT avec les options 1 et 2 : > ,00 HT Objet : Création d'un jardin du souvenir et aménagement d'un columbarium en lot unique avec prestation supplémentaire éventuelle Date de notification : 19 juillet 2011 Attributaire : OGF COLLECTIVITES VENISSIEUX Montant total HT : ,40 Objet : Rénovation de deux chaufferies (au groupe scolaire Pierre Teyssonneyre et à l espace Massenet) Date de notification : 20 décembre 2011 Attributaire : ENERGECO MONISTROL SUR LOIRE Montant total HT : ,00 incluant les 3 prestation supplémentaires éventuelles DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Objet : délégation du service de l eau potable Décision du Conseil Municipal : 20 octobre 2011 Date de notification : 26 octobre 2011 Délégataire : SAS CHOLTON SAINT MAURICE SUR DARGOIRE DSP pour 12 ans à compter du 1 er novembre 2011

6 Tarifs de base HT : Prix au M3 : 0,7310 Abonnements annuels : - compteurs 12 et 15 mm : 33,00 - compteurs 20 mm : 36,00 - compteurs 25 et 30 mm : 39,00 - compteurs 40 mm : 42,00 - compteurs 50 mm : 45,00 - compteurs 60 mm : 48,00 - compteurs 80 mm : 51,00 - compteurs 100 mm : 54,00

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