Travaux d économies d énergie chez mes clients

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1 Travaux d économies d énergie chez mes clients EDF m accompagne via le dispositif des Certificats d Économies d Énergie Le portail 3E : portail3e.edf.com Mon point de contact unique chez EDF Mon mot de passe : L assistance téléphonique : (lundi au vendredi - 9h/18h) Nom : Téléphone : Mail : Kit Partenaires - Juin 2013

2 Les Certificats d Économies d Énergie, EDF et moi! Le dispositif des Certificats d Économies d Énergie (CEE) est un instrument de la maîtrise de la demande énergétique mis en place par le Gouvernement dans le cadre de la loi d'orientation sur l'énergie du 13 juillet 2005 celle à qui l on doit le slogan «L énergie est notre avenir, économisons-la!». Ce dispositif impose aux fournisseurs d énergie (les «obligés») de réaliser des économies d énergie, notamment en promouvant activement l efficacité énergétique auprès de leurs clients. Les économies sont mesurées en kwh cumac, le terme «cumac» correspondant à la contraction de «cumulé» et «actualisé». Pour faciliter la quantification des actions d économie d énergie, des fiches d opérations standardisées ont été élaborées dans les secteurs les plus représentatifs (résidentiel, tertiaire, industriel, agricole, transport, et réseaux) : elles définissent les montants forfaitaires de kwh cumac liés aux opérations les plus courantes. En tant que premier obligé, EDF s est naturellement investi dans le dispositif des CEE, qui va par ailleurs dans le sens de son engagement à garantir à ses clients la meilleure efficacité énergétique. Pour toucher ses clients professionnels, EDF sollicite notamment son réseau de partenaires, et c est ici que j entre en scène! L objectif de ce livret est de m aider à : approcher mes clients professionnels et entreprises dans le cadre de leurs chantiers de rénovation, comprendre comment eux et moi pouvons bénéficier du dispositif CEE, utiliser le Portail Efficacité Énergie Entreprises mis à ma disposition par EDF pour gérer mes chantiers CEE inférieurs à 1GWh cumac. Pour aller plus loin : Le site du Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie Le site de l Agence de l Environnement et de la Maîtrise de l Énergie 2

3 Un chantier CEE pas à pas, de la détection de l opportunité au dépôt du dossier Avant les travaux: 1 Je détecte une opportunité de chantier Un de mes clients a pour projet de réaliser de nouveaux travaux. Je lui propose de profiter de son chantier de rénovation pour optimiser ses économies d énergie via le dispositif d accompagnement CEE d EDF (page 4). J identifie la fiche d opération standardisée adéquate (page 16) et collecte les informations techniques relatives à celle-ci, ainsi que le SIRET de mon client. 2 J estime le potentiel CEE du chantier sur le portail 3E Après avoir crée mon compte (page 6 et 7), je me connecte sur le portail (page 8). Pour disposer du niveau d incitations commerciales à destination de mon client et de moi-même, je peux faire une simulation du volume de mon chantier en MWhC pages 9/12). Avant de présenter mon devis au client, je dois ajouter les données du chantier client à 3 E. Ainsi je prends date avant la signature du devis par le client et cela autorise le versement de l aide financière d EDF. Si le chantier dépasse 1 GWh cumac, je m adresse à mon contact unique EDF (page 1). Je propose à mon client un devis indiquant l équipement concerné et l informe du niveau d Incitation Commerciale d EDF. 3 J édite le dossier sur le portail 3E et réalise le chantier Dès acceptation du devis par mon client, j édite sur le portail les documents nécessaires à la constitution du dossier et les imprime (page 13). Je fais signer l Attestation sur l Honneur et l Accord Commercial par mon client. Je signe l Accord Commercial entre EDF et moi (page 14). Je conserve précieusement les autres documents imprimés. Je réalise le chantier. Après les travaux: 4 Je finalise mon dossier Je date et signe l Attestation Travaux à une date concordante avec ma facture et les fais signer par mon client (page 14). 5 J envoie mon dossier à EDF J envoie le dossier papier complet, daté et signé, à l adresse suivante : Opération PORTAIL 3E EDF Synerciel 31/33, rue de Mogador PARIS EDF contrôle les pièces du dossier et valide son éligibilité Si EDF valide celui-ci, mon client et moi recevons aussitôt nos incitations commerciales par lettre chèque. EDF s occupe de déposer le dossier au Pôle National des CEE. 3

4 Les CEE avec EDF : une bonne affaire pour mes clients De façon générale, le dispositif des CEE est intéressant pour mes clients. Les économies d énergie générées impactent directement leur compte de résultat, d autant plus dans un contexte de hausse des coûts de l énergie. Les Incitations Commerciales associées au dispositif leur permettent de réduire le prix d acquisition du matériel de 5 à 30%, et donc d accélérer leur retour sur investissement. Les fiches d opérations standardisées ont bénéficié du travail d experts sectoriels, qui assure l utilisation des meilleures technologies disponibles. Mais ce n est pas tout : en étant accompagné par EDF, mes clients accèdent également à un éventail d avantages supplémentaires! En tant que premier obligé, EDF a acquis une expérience reconnue dans la production des dossiers CEE. Pour mes clients, cela se traduit par : un processus plus sûr : EDF a mis en place des contrôles administratifs et techniques permettant d améliorer la qualité des dossiers, Dans certaines régions (Bretagne, PACA, ), EDF est en mesure de bonifier ses Incitations Commerciales. Mon interlocuteur EDF est à même de me renseigner sur ces dispositifs très intéressants. EDF cherche à construire des relations durables avec ses clients, et a donc développé des activités connexes autour du dispositif des CEE, comme le contrôle de la conformité des équipements posés, un contrôle sur site par sondage via des organismes de contrôle afin de vérifier l adéquation entre les solutions mises en œuvre et les promesses avant travaux, ou encore un soutien à la valorisation d opérations complexes le cas échéant. EDF s est associé à Oséo pour faire bénéficier mes clients du Prêt Éco- Énergie (ou PEE)*. Un prêt sur 5 ans dont 1 an de différé en capital, sans garantie ni caution d un montant de à , à un taux bonifié à moins de 2%** par le Ministère de l Écologie. Les fiches d opérations standardisées éligibles à ce prêt sont identifiées page * Sous réserve des conditions d éligibilité de l offre (page 5) ** Taux en vigueur au 01/01/2013

5 comme pour moi! Et mes clients ne sont pas les seuls à bénéficier du partenariat avec EDF! Je profite également de l expérience d EDF dans les CEE, et touche rapidement mon Incitation Commerciale, J augmente mon chiffre d affaires en approchant les clients intéressés par des économies d énergie. Je monte facilement tous mes dossiers CEE grâce à l ergonomie de l outil mis à ma disposition par EDF : le portail 3E! Je peux facilement estimer le volume en MWh cumac généré par un chantier et donc avoir de la visibilité sur les Incitations Commerciales dont mon client et moi-même pourrons bénéficier. Je bénéficie du soutien et des conseils de mon Chargé de Relations Partenaires régional, mon point de contact unique chez EDF. Le portail 3E me permet de suivre dans la durée ma production de dossiers CEE avec mes différents clients : à tout moment, je peux connaître les montants déjà perçus par chacun de mes clients et par moi-même ainsi que les statuts des dossiers en cours de traitement. En cas de question sur le portail 3E, une assistance téléphonique dédiée est à ma disposition au du lundi au vendredi de 9h à 18h. Dans le cadre d une relation de coopération privilégiée, je peux bénéficier d un dispositif de rémunération par palier, me permettant de gagner encore plus! Pour aller plus loin : Le site d EDF dédié aux professionnels Le site du Prêt Éco-Énergie Conditions d éligibilité au Prêt Éco-Énergie : entreprises ayant plus de 3 ans d ancienneté, de moins de 250 personnes et dont le chiffre d affaires annuel n excède pas 50 millions d ou dont le total du bilan annuel n excède pas 43 millions d. Tous secteurs d activité, à l exclusion des SCI et des entreprises d activité d intermédiation financière, d activité de promotion et de locations immobilières et d activités agricoles réalisant moins de de CA. 5

6 Je crée mon compte EDF a développé le portail Efficacité Énergie Entreprises appelé portail 3E. Il est situé à l adresse suivante portail3e.edf.com. Lors de ma première connexion au portail 3E, je dois créer mon compte. Je clique donc sur : Sur cette page j ai le choix : Soit je renseigne le nom de mon entreprise et son Code postal Soit j inscris le numéro SIRET. Je clique sur «Compléter ma fiche» et les informations se pré-renseignent automatiquement. Le contrôle de validité du SIRET est effectué En cliquant sur la/les région(s) où j interviens, je choisis ma zone de couverture. Je supprime les départements qui ne me concernent pas. Je remplis l ensemble des informations relatives à l interlocuteur dans l entreprise. L adresse mail est très importante car elle me permet d obtenir mes identifiants. Je vais jusqu en bas de l écran et fais glisser le curseur sécurité vers la droite pour valider mon formulaire. Puis je clique sur : 6 Le portail est optimisé pour Firefox et Internet Explorer 9

7 Je crée mon compte Ma demande d habilitation au portail est communiquée à mon Chargé de Relation Partenaires. Il est en charge d activer mon compte. Une fois l inscription validée le portail 3 E m informe de l envoi d un mail permettant de finaliser l activation de mon compte. Je me rends sur ma boîte mail et j ouvre l . Afin d activer mon compte, je clique sur le lien contenu dans l . L contient mon mot de passe (l inscrire pour rappel sur la couverture de ce guide). Si je n ai pas reçu de mail, je vérifie dans ma boîte mail le dossier COURRIERS INDÉSIRABLES (spams / junk-mail)! Le lien me dirige sur la page ci-contre. Je peux alors cliquer sur : 7

8 Je me connecte Je retourne à l adresse Je peux alors me connecter à mon compte en rentrant mon et le Mot de passe contenus dans le mail. Je clique sur : Avant de monter de vrais dossiers sur le portail 3E officiel, j ai la possibilité de m entraîner à l adresse suivante : Il s agit d un site de démonstration où les chantiers ne seront pas sauvegardés. Je peux donc m y entrainer à constituer des dossiers, réaliser des simulations, et tester les différentes fonctionnalités. 8

9 Je me familiarise avec la page d accueil La page d accueil du portail 3E me permet de : suivre mes Incitations Commerciales calculer le volume kwhcumac généré par mon chantier voir tous mes chantiers, leurs statuts et mes clients. Si besoin, je peux modifier mes informations personnelles, mon mot de passe ou me déconnecter en cliquant en haut à droite sur : En cours de traitement Montants validés par EDF Ce graphique me permet de visualiser les montants d Incitations Commerciales cumulées sur tous mes chantiers. Ces quatre boutons représentent les différentes actions possibles, dont la simulation et l ajout d un nouveau chantier 9

10 Je fais une simulation Pour réaliser une simulation et calculer le volume kwhcumac généré par mon chantier je remplis les informations suivantes : Pour lancer une simulation à partir de la page d accueil, je clique sur : Je renseigne le département du chantier et sélectionne le(s) type(s) de travaux et usages en cochant une ou plusieurs case(s) : Je sélectionne le(s)domaine(s) d'intervention Je sélectionne la branche d'activité Je renseigne les informations relatives à la branche d activité sélectionnée Une fenêtre apparait dans laquelle est indiquée le volume de kwhcumac généré par le chantier. 10

11 J ajoute un chantier Je crée un client Chaque chantier est rattaché à un client, qui doit être préalablement créé. Pour ajouter un chantier à partir de la page d accueil, je clique sur : S il s agit d un nouveau client encore non inscrit dans 3 E, je sélectionne «oui» à la question «S agit-il d un nouveau client?» Je remplis l ensemble des informations concernant mon client. Avec le N Siret du client ou son identité et son code postal, 3 E complète automatiquement les informations clients. Un contrôle de validité est effectué sur le numéro SIRET Je clique sur : Si l adresse du chantier est différente de celle de mon client, je la renseigne. Indiquer le N du bâtiment s il y en a plusieurs. Je clique sur : 11

12 J ajoute un chantier Je qualifie le chantier Une fois le client créé (ou sélectionné dans la liste des clients existants), je remplis les informations relatives au chantier. Je renseigne les dates estimées des travaux et sélectionne le(s) type(s) de travaux en cochant une ou plusieurs case(s) : Je sélectionne la/les fiche(s) d opération(s) standardisée(s) à utiliser. Je peux télécharger la fiche correspondant aux travaux en cliquant sur : Je renseigne les informations techniques demandées pour la fiche : elles seront utilisées pour calculer le volume en kwh cumac et les montants des Incitations Commerciales. Je clique sur : Je peux ajouter et renseigner une nouvelle fiche si nécessaire ; Sinon, je clique sur : 12

13 J ajoute un chantier Je vérifie la synthèse Après avoir renseigné les travaux, j obtiens des informations pouvant être utiles à la rédaction de mon devis. Grâce au portail 3E, je peux en quelques clics connaître le montant de mon Incitation Commerciale et celle de mon client. Cette page de synthèse récapitule l ensemble des informations relatives à mon chantier. Si je souhaite procéder à des modifications, je clique sur : Sinon, je valide mon projet en cliquant sur : Ce graphique représente le montant de mon Incitation Commerciale ainsi que celle de mon client. Il s intègre par la suite au graphique des Incitations Commerciales cumulées (page 9) Il m indique également le volume estimé de kwh cumac du chantier. Je peux donner toute l Incitation Commerciale à mon client en cliquant en haut de la page sur : 13

14 J ajoute un chantier J imprime les documents Une fois mon chantier validé, le portail 3E me permet de visualiser et d imprimer les documents constitutifs du dossier. Cette page me donne des indications sur les justificatifs spécifiques à la / aux fiche(s) utilisée(s) par le chantier. Elle me permet également d imprimer les différents documents générés en cliquant sur : Je peux aussi modifier mon dossier en cliquant sur : Ou le supprimer en cliquant sur : Le portail génère un fichier PDF que j enregistre sur mon ordinateur et que j imprime : il contient les documents à compléter en suivant les consignes décrites dans la page suivante. Si je n arrive pas à ouvrir le fichier généré par le portail, je télécharge ADOBE READER en cliquant sur : Je retourne voir mon client avec le dossier imprimé, et je lui fais signer l Attestation sur l Honneur ainsi que l Accord Commercial. De mon côté, je signe l Accord Commercial entre EDF et moi. Enfin, je conserve précieusement l Attestation Travaux : je la ferai signer à mon client à la fin des travaux. 14

15 Les bons documents font les bons dossiers! La validation de mon dossier par EDF dépend de la qualité des documents qui le composent. Je veille donc à respecter les consignes ci-dessous. AVANT LES TRAVAUX : 1 ATTESTATION SUR L HONNEUR DU CLIENT L Attestation sur l Honneur est datée avant la date du devis signé. L Attestation sur l Honneur est signée par mon client. 2 ACCORD COMMERCIAL ENTRE EDF ET LE CLIENT L Accord Commercial est daté et a été signé par mon client. 3 ACCORD COMMERCIAL PONCTUEL ENTRE EDF ET LE PARTENAIRE L Accord Commercial Ponctuel est daté et je l ai signé. APRÈS LES TRAVAUX : 4 ATTESTATION TRAVAUX L Attestation Travaux est signée par le client et l installateur. L identité et la qualité du client sont inscrites. L identité et la qualité du bénéficiaire ainsi que sa signature et son cachet sont inscrits. Si l Attestation Travaux est signée par un Bureau d Etudes, une précision sur l installateur est donnée. Les dates de début et fin des travaux sont renseignées. La date de fin des travaux indiquée sur l Attestation Travaux est postérieure à la date inscrite sur l Attestation sur l Honneur du client. La date de l attestation travaux correspond à 15J prés à la date figurant sur la facture. 5 PIECE COMPTABLE RELATIVE AU CHANTIER Une des pièces comptables suivantes est jointe au dossier : facture des travaux, bon de commande, PV de réception. La date de la pièce comptable est cohérente avec la date de fin des travaux. 6 PIECE(S) JUSTIFICATIVE(S) DES EQUIPEMENTS INSTALLES Je vérifie dans mon dossier que la nature des pièces justificatives correspond à ma fiche d opération standardisée. Une fois mon dossier complété, je l envoie à l adresse suivante : Opération PORTAIL 3E EDF Synerciel 31/33, rue de Mogador PARIS 15

16 Mémo technique Rappel des points essentiels Les documents constitutifs de mon dossier CEE sont générés grâce au portail 3 E. Ils sont signés au fil des étapes du chantier : Signature :. Attestation sur l Honneur. 2 Accords Commerciaux Date du devis ou bon de commande Date de début des travaux Date de fin des travaux Signature de l Attestation de Travaux Date de réception de la facture TRAVAUX Estimation du potentiel CEE du chantier et édition du dossier sur le portail 3E 9 mois maximum mois maximum Validation du dossier par le Pôle National CEE Les montants des Incitations Commerciales augmentent avec le volume du chantier, et culminent à HT d incitation client pour un chantier de 1 gwh cumac. Il vous est possible de verser la totalité de l Incitation Commerciale à votre client si vous le souhaitez (voir mode opératoire P12) HT HT 750 HT 150 HT 225 HT 350 HT 525 HT 500 HT 150 MWh 350 MWh 500 MWh 1 GWh Mon Incitation Partenaire Incitation de mon Client 16

17 Mémo technique Les fiches CEE qui se trouvent dans le Portail 3E ECLAIRAGE Les fiches éligibles au Prêt Éco-Énergie sont identifiées par le logo BAT-EQ-01 - Luminaire pour tube fluorescent T5 électronique avec ou sans contrôle BAT-EQ-08 - Luminaire pour lampe iodure métallique céramique à ballast électronique BAT-EQ-09 - Luminaire pour lampe fluorescente compacte à ballast électronique séparé CHAUFFAGE ET CLIMATISATION BAT-TH-01 - Chaudière de type Basse température BAT-TH-02 - Chaudière de type Condensation BAT-TH-13 - Pompe à chaleur de type eau/eau BAT-TH-14 - Pompe à chaleur de type air/eau BAT-TH-20 - Remplacement climatiseur existant par clim fixe classe A BAT-TH-09 - Optimiseur de relance pour un chauffage central à combustible BAR-TH-23 - Optimiseur de relance en chauffage collectif ISOLATION BAT-EN-01 - Isolation de combles ou de toitures BAT-EN-02 - Isolation des murs par l'intérieur BAT-EN-03 - Isolation d'un plancher BAT-EN-05 - Isolation des murs par l extérieur BAT-EN-07 - Isolation des toitures terrasses et couvertures de pente inférieur à 5% BAR-EN-01 - SGI isolation de comble ou de toiture BAR-EN-02 - SGI isolation des murs BAR-EN-03 - SGI isolation d un plancher BAR-EN-05 - SGI isolation des toitures terrasses MOTORISATION BAT-TH-12 - Système de variation électronique sur un moteur IND-UT-02 - Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone AGRI-UT-02 - Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone FROID NÉGATIF BAT-EQ-17 - Installation frigorifique négative de type cascade utilisant du CO2 BAT-EQ-18 - Sous-refroidissement du liquide d'une installation de production de froid négatif AGRICULTURE AGRI-TH-03 - Pré-refroidisseur de lait EDF, SA au capital de euros R.C.S Paris. Siège social : avenue de Wagram Paris 17 Le Portail 3E est hébergé par la société Link By Net, 5-9 rue de l'industrie Saint Denis.