Proposition de Parrainage publicitaire

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1 Tennis de Table Parcéen Mairie de Parcé sur Sarthe Av. du Général de Gaulle PARCE SUR SARTHE Proposition de Parrainage publicitaire Madame, Monsieur, Le Tennis de Table Parcéen est une association sportive (Association Loi 1901) créée en 1979 et affiliée à la FFTT sous le numéro Depuis 3 saisons, le nombre d adhérents s est stabilisé à 70 licenciés répartis presque équitablement entre des adultes pratiquant la compétition en championnat départemental (4 équipes engagées), des adultes pratiquant le tennis de Table en Loisir et un groupe de jeunes encadrés et participant à des compétitions départementales. Le club vient de créer une section Handisport afin de permettre aux personnes atteintes de handicap de venir pratiquer le Tennis de table en mixité avec les valides. Cette action est en lien avec la présence au TTP, comme membre d honneur et entraîneur des jeunes, de François Sérignat, Champion Handisport au niveau international. Nous disposons d une salle spécifique située à Parcé sur Sarthe (près du stade) : la salle «Jean-Yves Dalivoust». En matière de communication, le club dispose d un BLOG vivant et régulièrement mis à jour : Tous les ans en avril ou mai, le TTP organise un tournoi départemental sur 12 tables qui rassemble environ 80 joueurs. Nous venons vous solliciter pour un parrainage publicitaire qui vous permettra avant tout de soutenir notre action auprès des adhérents et en particulier des jeunes. Le Président et les membres du Bureau du TTP Contacts : Niveau Pierre (Président du TTP)

2 Modalité du parrainage : Réalisation d une banderole plastifiée avec votre message publicitaire (logo, dessins, photos, texte, couleurs ) qui sera affichée dans notre salle spécifique de Tennis de Table. Dimensions : 100cm X 70 cm (voir modèle ci-dessous). Visibilité de votre message publicitaire sur notre BLOG. Mise en valeur et affichage de votre banderole publicitaire lors de notre tournoi annuel de Tennis de table. Possibilité pour vous d utiliser la banderole publicitaire lors de vos portes ouvertes, expositions ou participation à différentes manifestations. Participation financière : Nous vous proposons d établir une convention sur 3 ans. La première année : 70 (correspondant à la fabrication de la banderole) La deuxième année : 50 La troisième année : 50 Vous pourrez bénéficier des avantages fiscaux liés au parrainage publicitaire. Au terme des 3 années de parrainage, une nouvelle convention vous sera proposée. Banderole plastifiée souple avec 4 œillets ( dim : 100 cm X 70 cm )

3 Convention de Parrainage publicitaire ENTRE LES SOUSSIGNES La société dont le siège social est domicilié, représentée par en sa qualité de et L association Tennis de Table Parcéen association loi de 1901 dont le siège est situé à : Mairie de Parcé sur Sarthe Av. du Général de Gaulle Parcé sur Sarthe, représentée par M. Niveau Pierre en sa qualité de Président du TTP. ETANT PREALABLEMENT EXPOSE QUE L Association a pour objet la pratique du Tennis de table (compétition et Loisir). La Société, après avoir pris connaissance des activités proposées par l Association, souhaite apporter son soutien à ces activités. IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT Article 1 : Objet du contrat L Association s engage pour une période de 3 ans (à partir de la signature de la convention) à : Réaliser une banderole publicitaire avec le nom et les activités de la société (logo, dessins, photos, texte, couleurs ) qui sera affichée dans la salle spécifique de Tennis de Table du TTP à Parcé sur Sarthe. Dimensions : 100cm X 70 cm. Rendre visible le nom et l activité de la société sur le BLOG du TTP. Mettre en valeur et afficher la banderole publicitaire lors de notre tournoi annuel de Tennis de table. Rendre disponible, occasionnellement, la banderole publicitaire à la société lors de ses portes ouvertes, expositions ou participation à différentes manifestations. (Obligation de prévenir 8 jours avant la mise à disposition de la banderole) et à promouvoir, auprès de ses membres et de son public le nom et l activité de la Société. La Société, de son côté, s engage à apporter son concours financier à l Association selon les modalités définies à l article 3. Au terme des 3 années de parrainage, une nouvelle convention sera proposée par l Association à la Société. 1 / 2

4 Article 2 : Obligations de l Association L Association s engage à respecter l objet du contrat défini à l article 1. Au titre de cette prestation publicitaire, elle émettra des factures à l ordre de la Société, établies conformément à la législation fiscale en vigueur, pour un montant total net de taxe de 170 répartis comme décrit ci-dessous : A la signature de la convention : 70 A la date du 1 er anniversaire : 50 A la date du 2 ème anniversaire : 50 Article 3 : Obligations de la Société La Société s engage à verser à l Association la somme de 170 répartis comme décrit ci-dessous : A la signature de la convention : 70 A la date du 1 er anniversaire : 50 A la date du 2 ème anniversaire : 50 Article 4 : Résiliation La présente convention pourra être résiliée : - en cas de non respect de ses engagements par l une des parties, - en cas de cessation d activité de l une des parties. Cette résiliation devra être notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception adressée par la partie revendiquant cette résiliation à l autre partie. La résiliation de la convention ne donnera pas lieu au paiement d une indemnité. Si la Société résilie la convention, sa banderole publicitaire ne sera plus affichée. Fait à le. En deux exemplaires Pour la Société, Signature Nom et Prénom Pour l Association, Signature Nom et Prénom 2 / 2

5 Annexe : Modèle de facture Tennis de Table Parcéen Mairie de Parcé sur Sarthe Av. du Général de Gaulle PARCE SUR SARTHE Association Loi 1901 : Publication au Journal Officiel le 04 avril 1980 sous le numéro 1383 Date : Société : Facture N : Libellé Prix Net de taxe Parrainage publicitaire.. Mode de règlement :. Total Net de taxe En Euros...

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