Code de Construction des Générateurs de vapeur, d eau surchauffée et à fluide thermique

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1 COVAP 2003 Code de Construction des Générateurs de vapeur, d eau surchauffée et à fluide thermique Révision Mars 2004 Révision Mai 2004 SYNDICAT NATIONAL DE LA CHAUDRONNERIE, TOLERIE ET MAINTENANCE INDUSTRIELLE (SNCT) 39/41, rue Louis Blanc COURBEVOIE : PARIS LA DEFENSE Cédex : 33 (0) : : snct-pub@snct.org 1

2 COVAP 2003 Personnes ayant participé à l élaboration du COVAP LISTE DES MEMBRES DU GROUPE DE TRAVAIL MM. M. BEAULIEU M. BONNEFOY M. CHABASSIER M. DI RIENZO M. LEBRUN M. J.M. LELONG M. MANAC H M. MOURLHOU M. POUPET M. SLEVOACA M. SPERRY M. TSCHAN Mme VALLÉE ASAP SNCT BABCOCK WANSON SNCT LEROUX et LOTZ Technologies INSTITUT DE SOUDURE APAVE NORD OUEST LEROUX et LOTZ Technologies SNCT BUREAU VERITAS ALSTOM POWER Chaudières Industrielles ALSTOM POWER Chaudières Industrielles SNCT Copyright Tous droits de traduction, d adaptation et de reproduction par tous procédés, réservés pour tous pays. La loi du 11 mars 1957 n autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l article 41, d une part, que les «copies ou reproductions strictement réservées à l usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective», et d autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d exemple et d illustration, «toute représentation intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite» (alinéa 1 er de l article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal.

3 /1 TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES PARTIE G PARTIE M PARTIE C PARTIE F PARTIE I PARTIE S PARTIE E PARTIE R PARTIE FT PARTIE Int. GÉNÉRALITÉS MATÉRIAUX CALCUL ET CONCEPTION FABRICATION CONTRÔLE, INSPECTION ET ÉVALUATION DE LA CONFORMITÉ ORGANES ET DISPOSITIFS DE PROTECTION CONTRE LE DÉPASSEMENT DES VALEURS ADMISSIBLES DES GÉNÉRATEURS QUALITÉS DES EAUX RÉGLEMENTATION APPLICATION DU CODE AUX GÉNÉRATEURS À FLUIDES THERMIQUES INTERPRÉTATIONS

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6 /3 GÉNÉRALITÉS G1 Objet et domaine d application du Code G/3 G2 Structure du Code G/4 G3 Principes généraux G/5 G4 Catégories de risque G/5 G4.1 - Objet G/5 G4.2 - Groupe de fluides G/5 G4.3 - Détermination de la catégorie de risque G/5 G5 Catégories de construction G/7 G6 G5.1 - Objet G/7 G5.2 - Détermination de la catégorie de construction G/7 Définition des parties intéressées par la construction d un générateur - Relations entre ces parties G6.1 - Généralité G/8 G6.2 - Client ou Donneur d ordre G/8 G6.3 - Fabricant G/8 G6.4 - Producteur de matériaux G/9 G6.5 - Transformateur G/9 G6.6 - Revendeur G/9 G6.7 - Etat membre de l union européenne G/9 G6.8 - Entité tierce partie reconnue G/9 G6.9 - Organisme notifié ou «ON» G/9 G Service d inspection de l utilisateur ou «SIU» G/10 G Service ou organisme d inspection G/10 G6.12 Service ou organisme de contrôle G/10 G Exploitant G/10 G7 Système qualité G/10 G8 Conformité au Code G/10 G9 Déclaration de conformité CE G/10 G/8

7 /4 ANNEXES GA1 Générateurs à tubes d eau et générateurs à tubes de fumée GA1/1 GA2 Données Techniques de construction GA2/1 GA3 Catégorie de construction Exceptionnelle Ex - Exigences supplémentaires GA3/1 GA4 Correspondance entre les exigences essentielles de sécurité de la Directive GA4/1 Européenne Equipements sous Pression 97/23/CE et de sa transposition en droit français (Décret du 13/12/1999) et les Chapitres du COVAP 2003 GA5 Tableaux permettant de déterminer la catégorie de risque des équipements sous pression non soumis à l action de la flamme ou à un apport calorifique présentant un danger de surchauffe GA5/1

8 /5 MATÉRIAUX M1 Objet M1/3 M2 Choix et définition des matériaux M1/3 M2.1 - Choix des matériaux M1/3 M2.2 - Définition des matériaux M1/3 M2.3 - Groupement des matériaux M2/4 M3 Approvisionnements M3/6 M3.1 - Généralités M3/6 M3.2 - Rédaction d'une commande M3/6 M3.3 - Emploi de produits prélevés sur stocks M3/6 M4 Documents de contrôle M4/7 M4.1 - Généralités M4/7 M4.2 - Contrôle des produits M4/7 M5 Conditions générales pour la réception des produits M4/7 M5.1 - Traitement thermique de référence M4/7 M5.2 - Composition chimique M5/8 M5.3 - Caractéristiques mécaniques M5/8 M5.4 - Exigences particulières M5/8 M6 Identification et marquage des produits M5/8 M7 Conditions applicables à tous les produits M7/9 M7.1 - Conditions applicables à tous les produits en acier non austénitique et non inoxydable M7/9 M7.2 - Conditions applicables à tous les produits en acier austénitique inoxydable M7/11 M7.3 - Conditions applicables aux autres produits en acier M7/11 M8 Conditions et exigences particulières associées aux catégories de construction M7/11 M8.1 - Conditions de livraison des tubes. M8/12 M8.2 - Conditions de livraison des tôles M8/13 M8.3 - Conditions de livraison des raccords et accessoires formés à froid ou à chaud M8/14 M8.4 - Conditions de livraison de la boulonnerie M8/15 M9 Produits d'apport de soudage M9/16 M9.1 - Objet M9/16

9 /6 M9.2 - Règles générales M9/16 M9.3 - Commandes de produits d'apport M9/16 M9.4 - Conservation M9/16 M10 Boulonnerie en acier M10/17 M Objet M10/17 M Choix des nuances d acier M10/17 M Dispositions générales M10/17 M Conditions de livraison M10/18 M11 Supportage M10/18 M Généralités M10/18 M Normes M10/18 M Documents de livraison des produits M10/18 M Restriction à l emploi de certains produits M11/19 M Identification des matériaux M11/19 M12 Interventions de l'organisme d'inspection M11/19 M13 Organes et dispositifs de sécurité et robinetterie (en cours de préparation) ANNEXES MA1 Non utilisée MA1/1 MA2 Prévention du risque de rupture fragile MA2/1 MA3 Non utilisée MA3/1 MA4 Prévention des risques de corrosion MA4/1 MA5 Non utilisée MA5/1 MA6 Produits d usage sûr destinés à la fabrication de générateurs de vapeur soumis aux exigences essentielles de sécurité de la Directive Européenne Equipements Sous Pression (97/23/CE) ou de sa transposition en droit français (Décret ) MA6/1

10 /7 CALCUL ET CONCEPTION C1 Généralités C1/3 C1.1 - Objet des règles de calcul et domaine d application C1/3 C1.2 - Sollicitations C1/4 C1.3 - Combinaison des sollicitations C1/4 C1.4 - Modes de défaillance C1/5 C1.5 - Méthodologie de calcul C1/7 C1.6 - Pressions C1/9 C1.7 - Températures C1/10 C1.8 - Sollicitations autres que la pression C1/13 C1.9 - Caractéristiques des matériaux C1/15 C Contrainte nominale de calcul C1/16 C Coefficient de soudure C1/21 C Epaisseurs - Définitions C1/21 C2 Dimensionnement des éléments soumis à une pression intérieure C2/23 C2.1 - Enveloppe cylindrique de section droite circulaire C2/23 C2.2 - Enveloppes sphériques C2/26 C2.3 - Enveloppes cylindriques et sphériques soumises à une pression intérieure et à d autres sollicitations C2/27 C2.4 - Collecteur de section droite rectangulaire C2/30 C2.5 - Fonds bombés et fonds plats C2/33 C2.6 - Ouvertures dans les enveloppes cylindriques et sphériques et dans les fonds bombés C2/43 C2.7 - Tubes et tuyauteries d eau et de vapeur C2/60 C3 Dispositions spécifiques aux chaudières à tubes de fumée C3/64 C3.1 - Généralités C3/64 C3.2 - Matériaux C3/64 C3.3 - Contrainte nominale de calcul C3/64 C3.4 - Plaques tubulaires et éléments analogue C3/64 C3.5 - Tubes foyers et enveloppes cylindriques des boîtes de retour C3/76 C3.6 - Tubes de fumée C3/80 C3.7 - Barres-tirants et supports d angle C3/81

11 /8 ANNEXES CA1 Règles générales de calcul CA1/1 CA2 Prévention de la défaillance par fissuration par fatigue CA2/1 CA3 Calculs de résistance basés sur l endommagement réel par fluage en service (en cours de préparation) CA3/1 CA4 Méthode alternative de dimensionnement des fonds bombés CA4/1 CA5 Classification des assemblages soudés vis-à-vis de la résistance à la fatigue CA5/1

12 /9 FABRICATION ET INSTALLATION F1 Règles applicables à tous les matériaux ferreux F1/3 F2 F1.1 - Objet F1/3 F1.2 - Matériaux F1/3 F1.3 - Conception des assemblages soudés F1/3 F1.4 - Soudage F1/6 F1.5 - Tolérances F1/9 F1.6 - Traitements de surface F1/18 F1.7 - Finitions F1/18 Règles applicables aux fabrications en aciers non austénitiques et non inoxydables F2/19 F2.1 - Objet F2/19 F2.2 - Matériaux F2/19 F2.3 - Découpage F2/19 F2.4 - Formage des tôles F2/20 F2.5 - Formage des tubes F2/24 F2.6 - Soudage F2/25 F2.7 - Traitements thermiques F2/28 F2.8 - Finitions F3/35 F3 Règles applicables aux fabrications en aciers inoxydables austénitiques F3/35 F3.1 - Objet F3/35 F3.2 - Matériaux F3/35 F3.3 - Précautions particulières aux aciers inoxydables austénitiques F3/36 F3.4 - Découpage F3/36 F3.5 - Formage des tôles et des tubes F3/36 F3.6 - Soudage F3/39 F3.7 - Traitements thermiques F3/40 F3.8 - Finitions F3/41 ANNEXES FA1 Conception des assemblages soudés FA1/1 FA2 Qualification d un mode opératoire de soudage FA2/1

13 /10 CONTRÔLE, INSPECTION ET ÉVALUATION DE LA CONFORMITÉ I.1 Généralités I.1/3 I Objet I Contrôle I Inspection I Evaluation de la conformité I.1/3 I.2 Contrôle I.1/3 I Généralités I Réception et identification des matériaux I Réception des éléments sous-traités I Contrôles destructifs des coupons-témoins représentatifs des assemblages soudés I Contrôles non destructifs des assemblages soudés I Vérification des traitements thermiques I Vérification des traitements de surface et des revêtements I Essais de résistance I Examen final I.1/3 I.1/3 I.1/3 I.1/3 I.1/3 I.2/4 I.2/4 I.2/8 I.2/20 I.2/20 I.2/20 I.2/23 I Marquage et dossiers à établir I.2/23 I.3 Inspection I.3/24 I.4 Evaluation de la conformité I.4/31 I Généralités I Procédures d évaluation de la conformité I Obligations des parties I.4/31 I.4/31 I.4/31 ANNEXES IA1 Vérification des appareils de mesure IA1/1 IA2 Détermination des états de surface IA2/3 IA3 Examen visuel IA3/5 IA4 Examen par ressuage IA4/7 IA5 Examen par magnétoscopie IA5/9 IA6 Examen par radiographie IA6/11

14 /11 IA7 Examen par ultrasons IA7/27 IA8 Contrôle d'étanchéité IA8/29 IA9 Modèle d attestation de conformité au COVAP 2003 & modèle de déclaration de conformité à la Directive Equipement Sous Pression 97/23/CE et à sa transposition en droit français (Décret ) IA9/37 IA10 Instructions de service et maintenance IA10/41

15 /12 ORGANES ET DISPOSITIFS DE PROTECTION CONTRE LE DÉPASSEMENT DES VALEURS ADMISSIBLES DES GÉNÉRATEURS (en cours de préparation)

16 /13 QUALITÉS DES EAUX E.1 Généralités E1/3 E.2 Définitions et notations E1/3 E.3 Eau d alimentation pour générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée E1/3 E.4 Eau en chaudière pour générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée E1/3 E.5 Vérification en service E5/10

17 /14 RÉGLEMENTATION R Réglementation R1/1 R.1 - Directive 97/23/CE (JO du 9 JUILLET 1997) R1/3 R.2 - Décret n du 13 décembre 1999 relatif aux équipements sous pression (JO du 15 décembre1999) R2/59

18 /15 APPLICATION DU CODE AUX GÉNÉRATEURS À FLUIDES THERMIQUES (en cours de préparation)

19 /16 INTERPRÉTATION (en cours de préparation)