Réduction de votre facture énergétique

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1 Edition 09/2011 Réduction de votre facture énergétique Valorisation de votre patrimoine A B C D E F G SOLAIRE BOIS POMPES À CHALEUR CONDENSATION FIOUL/GAZ

2 B La révolution énergétique dans le logement est durablement en marche. Dès maintenant, il vous est possible de diviser par deux ou trois votre facture de chauffage et de production d eau chaude sanitaire, en intervenant sur l isolation de votre maison ou de votre appartement et en optant pour les matériels de chauffage les plus performants. Comment s y prendre? Quel label choisir? Quelles aides obtenir? Ce petit guide vous aidera à faire les choix qui vous changeront la vie. A C D E F G 2

3 SOMMAIRE La maison BBC, la maison qui consomme moins...p4 RT 2012 : le BBC devient la norme...p8 Un label, comment? Pourquoi?... p10 Les solutions chauffage BBC De Dietrich... p12 - Exemples de maisons individuelles Easylife...p14 - Exemples de maisons individuelles Advance... p22 Et demain, la maison produira de l énergie...p28 Tout savoir sur le diagnostic obligatoire...p30 Crédits d impôts et aides financières...p32 Labels...p34 Certifications...p35 3

4 B LA MAISON BBC LA MAISON QUI BBC, comme Bâtiment Basse Consommation énergétique. Une maison BBC consomme cinq fois moins d énergie qu une maison classique. En France, 43% de l énergie est consommée dans le bâtiment. C est le premier poste de consommation énergétique, devant le transport (31%). Or les énergies fossiles (charbon, pétrole, gaz) se font rares et chères. Elles émettent des gaz à effet de serre et contribuent au réchauffement climatique. La France, comme de très nombreux pays dans le monde, s est fixé un objectif ambitieux : diminuer par 4 ses émissions de gaz à effet de serre. Comment? En recourant de plus en plus aux énergies renouvelables et en réduisant au maximum la consommation énergétique. Comment réduire la consommation énergétique? En s attaquant au premier poste de consommation : la maison. 85% de la consommation d énergie sont dus au chauffage et à la production d eau chaude. Deux manières pour moins consommer : adopter les éco-gestes quotidiens, mais surtout travailler au maximum sur l isolation et des systèmes de chauffage et d eau chaude sanitaire performants. Réduction de votre facture énergétique A C D E F G 4

5 CONSOMME MOINS LA CONSOMMATION ÉNERGÉTIQUE Chauffage + Eau chaude sanitaire 85 % MAISON CLASSIQUE 20 % MAISON BBC Valorisation de votre patrimoine Dans une maison BBC, dont la consommation énergétique globale est divisée par cinq ou plus, la part relative du chauffage et de la production d eau chaude sanitaire évolue peu : 35% pour le chauffage dans les zones les plus froides (15% au bord de la Méditerranée), 45% pour la production d eau chaude sanitaire, qui devient le poste le plus énergivore. MAISON NEUVE Ainsi est née la maison BBC, il y a seulement quelques années : 40 à 65 kwhep/m 2 /an, pour le chauffage, le refroidissement, la production d eau chaude sanitaire, la ventilation et l éclairage d une maison neuve, selon les régions et les altitudes. C est quatre fois moins que la dernière réglementation thermique en vigueur (Réglementation Thermique RT 2005 pour les logements neufs). C est cinq fois moins que la consommation énergétique moyenne du parc existant! MAISON RÉNOVÉE Pour la rénovation (ce qui au passage concerne 31 millions de logements en France), la consommation moyenne d une maison BBC est portée à 80 kwhep/m 2 /an, soit 40 % de la consommation précédente. 5

6 B A C D E F G LA MAISON BBC LA MAISON QUI CONSOMME MOINS Isoler, ventiler et chauffer de manière performante Pour atteindre de telles performances, quelques principes de base : utiliser au mieux l exposition solaire, en travaillant sur l orientation de la maison et la répartition des ouvertures, isoler la maison au maximum en utilisant des matériaux performants, chasser les ponts thermiques (endroits où la chaleur s échappe à la jonction d un mur et d un plancher, près des ouvertures ), réduire les fuites d air aux fenêtres, optimiser la ventilation en la transformant en chaleur : travailler avec de la ventilation hygro-réglable ou de la ventilation double flux, qui grâce à un échangeur de chaleur permet de chauffer l air entrant avec l air sortant, sans qu ils se mélangent, 6

7 opter pour le chauffage à haut rendement : compte tenu du poids du chauffage dans la consommation énergétique globale de la maison, c est bien entendu un des points clés du BBC. Performance de la chaudière, canalisations, plancher chauffant, robinets thermostatiques tout sera mis en œuvre pour réduire la consommation d énergie, choix des ballons d Eau Chaude Sanitaire : chauffe-eau thermodynamique ou chauffe-eau solaire qui peuvent faire bénéficier de 60 à 70% d eau chaude gratuite. Tout ce qui contribuera à réduire la consommation d énergie liée à la production d eau chaude sera donc encouragé : particulièrement, le regroupement des salles d eau, afin de réduire la longueur des canalisations. C est aussi la raison pour laquelle, la Réglementation Thermique RT 2102 exige que la production d eau chaude sanitaire soit assurée par de l énergie renouvelable. Si la maison BBC revient 5 à 10% plus cher à l achat, il y a au moins quatre bonnes raisons de passer à l acte : réduction de la facture énergétique (division de la facture de chauffage et d eau chaude par deux ou trois), obtention d un avantage fiscal, renforcement du prêt à taux zéro, augmentation de la valeur du bien immobilier. Et en plus, investir dans le BBC, c est faire un très beau geste pour la planète. EP : Energie primaire. Cette expression est utilisée dans le cas de la Réglementation Thermique et du DPE, Diagnostic de Performance Energétique, par exemple. L énergie primaire concerne l énergie que l on trouve sur terre à la source. Cette énergie de base est nécessaire pour produire l énergie finale, celle qui est livrée aux bornes de l utilisateur. Entre les deux, il y a une série de transformations pour convertir l énergie en une autre, pour la transporter, etc, 7

8 A B C D E F G RT 2012 : LE BBC DEVIENT LA NORME A partir du 1 er janvier 2013, la nouvelle réglementation thermique, dite RT 2012 s appliquera. Jusqu alors, la maison BBC était le modèle à suivre. C était aussi une incitation à bien faire : le label BBC-effinergie permet d obtenir des prêts avantageux, réductions d impôts et subventions. Avec la RT 2012, adoptée dans la foulée du Grenelle de l environnement, le modèle devient la règle. Désormais toutes les constructions neuves seront BBC. Un label «BBC Effinergie Renouvelable» pour la rénovation des bâtiments existants. Ce nouveau label cible un marché considérable de plus de 31 millions de logements en France. Pourront être certifiés, les bâtiments respectant les conditions suivantes : une consommation maximale en énergie primaire de 80 kwh/m 2.shon/an (consommation pondérée selon régions). Ou une réduction de 40% de la consommation en énergie primaire pour les bâtiments à autre usage que l habitation. Pour vous aider à mieux comprendre, nous répondons à trois de vos questions les plus fréquentes sur le sujet. Qu est ce que la RT 2012, qu est ce que ça change? Quand la RT 2012 entret-elle en œuvre? Comment parvenir aux objectifs fixés par la RT 2012? 8

9 QUOI? La RT 2012 fixe trois exigences de résultat : la conception bioclimatique (coefficient BBio) de la maison : mieux intégrer les apports extérieurs et gratuits d énergie (soleil, vent), limiter davantage les déperditions d énergie, une consommation maximale d énergie de 50 kwhep/m 2 / an, modulée selon le climat (par exemple 65 kwhep/m 2 /an dans un grand quart nord-est, 40 kwhep/m 2 /an au bord de la Méditerranée), mais aussi selon l altitude. une température intérieure de référence à ne pas dépasser pour le confort d été, au cours d une séquence de cinq jours chauds, tout en évitant de recourir à la climatisation. L utilisation des énergies renouvelables est obligatoire : Un minimum de production d ENR est imposé pour toute maison individuelle ou accolée : 5 kwh ep/m 2 /an. QUAND? La RT 2012 s applique : BBC devient la norme DANS LE NEUF à compter du 28 octobre 2011 pour les bâtiments neufs tertiaires ou publics ainsi que pour les bâtiments construits en zone ANRU (zone de rénovation urbaine), à compter du 1 er janvier 2013 pour tous les bâtiments neufs d habitation. BBC EN RÉNOVATION : La Réglementation Thermique RT 2012 s appliquera à partir du 1 er janvier 2013 s il y a un dépôt de permis de construire. Le label BBC Rénovation n est pas une obligation. COMMENT? en étudiant précisément l orientation, l inclinaison de la parcelle et le positionnement de la maison sur celle-ci, en optimisant la taille et la situation des ouvrants. en travaillant au maximum sur l étanchéité à l air. en isolant la maison : choix des matériaux (parois, toiture, ouvertures). en traitant les ponts thermiques (jointures entre les murs, entre les murs et les dalles, linteaux de portes, de fenêtres ). en ayant recours à une énergie renouvelable, au moins pour la production d eau chaude sanitaire. 9

10 UN LABEL, COMMENT? POURQUOI? Le label BBC-effinergie donne droit à d importants avantages financiers. A priori, tout le monde peut construire une maison BBC, y compris en auto-construction. Mais, dans tous les cas, vous devrez faire établir l étude thermique par un bureau d études indépendant, spécialisé en performance énergétique. Cette étude vous sera demandée pour l obtention du label BBC-effinergie. Comment obtenir le label? BBC-effinergie est un label certifiant que le bâtiment consomme en moyenne 50 kwhep/m 2 /an pour son chauffage, son refroidissement, sa ventilation, sa production d eau chaude sanitaire et son éclairage, pour le neuf, et 80 kwhep/m 2 /an pour la rénovation. Pour le neuf ou la rénovation, la certification peut être obtenue auprès de quatre organismes certificateurs reconnus par l Etat : CERTIVEA, pour les bâtiments tertiaires, CERQUAL, pour les logements individuels groupés, diffus ou collectifs, CEQUAMI, pour les logements individuels en secteur diffus, PROMOTELEC, pour les logements individuels groupés ou diffus et les logements collectifs. 10

11 Vous devez procéder en quatre étapes : demande d attribution du label au certificateur avant le début des travaux, en joignant l étude thermique, déclaration de recevabilité technique et administrative du projet par le certificateur, début des travaux selon les prescriptions techniques, visite de chantier par l organisme : vérification du respect des prescriptions techniques, test «à la porte soufflante» pour vérifier la perméabilité à l air. Pourquoi demander le label? Le label BBC-effinergie donne droit à une bonification du prêt à taux 0 (le fameux PTZ+), à des réductions d impôts (notamment possibilité d une exonération totale ou partielle de la taxe foncière), à des subventions pour l achat de matériels fonctionnant avec des énergies renouvelables. A B C D E F G 11

12 LES SOLUTIONS DE DIETRICH POUR ACCÉDER AU LABEL BBC LA CONDENSATION FIOUL ET GAZ Le principe de la technologie condensation consiste à récupérer une énergie habituellement perdue, qui est stockée sous forme de vapeur d eau dans les fumées. Cette récupération permet d importantes économies d énergie. LE SOLAIRE En recueillant et en exploitant les rayons du soleil, vous bénéfi ciez d une énergie gratuite, renouvelable, inépuisable et propre. Toutes les études démontrent que le rayonnement solaire est suffi sant pour faire fonctionner une installation solaire, que l on habite Lille ou Perpignan. LES POMPES À CHALEUR L air, l eau et la terre sont des sources d énergie qui se renouvellent sans cesse grâce au rayonnement solaire et aux pluies. La pompe à chaleur prélève la chaleur présente dans l environnement naturel et vous la restitue pour chauffer et rafraîchir à un coût très économique. LE BOIS le bois est une énergie 100% naturelle! La croissance des arbres est alimentée par le rayonnement solaire. Les arbres absorbent du CO 2 et diminuent ainsi les quantités de gaz responsables du réchauffement climatique. Jusqu à 30% * d économies d énergie! Jusqu à 109% de rendement Jusqu à 40% * d économies d énergie! Jusqu à 60% de votre eau chaude sanitaire gratuite! Jusqu à 75% * d économies d énergie! Jusqu à 65% * d économies financière! A la pointe de l innovation énergétique, De Dietrich vous propose des systèmes multi-énergies de chauffage et de production d eau chaude sanitaire adaptés à votre logement BBC, dans 2 offres. * économies par rapport à une chaudière d ancienne génération sans régulation. 12

13 Exemples de maisons individuelles neuves EASYLIFE Des produits aux fonctions essentielles en toute simplicité et à prix accessible. Caractéristiques générales (Bâti / Ventilation) Lieu : Tours Zone climatique : H2b Cep (consommation en énergie primaire) BBC : 50 kwhep/m 2 /an Température extérieure de base : -7 C SHON : 118 m 2 Surface utile : 111 m 2 Murs en briques creuses de 200 mm Isolation extérieure en polystyrène expansé de 200 mm Plancher avec isolation en mousse de polyuréthane de 100 mm Toiture terrasse avec isolation en mousse de polyuréthane de 220 mm Fenêtres double vitrage avec U = 1 W/m 2 K Ventilation HYGRO B Emetteurs : Radiateurs ADVANCE Des solutions innovantes et multi-énergies pour un confort optimal qui protègent la planète. Caractéristiques générales (Bâti / Ventilation) Lieu : Cognac Zone climatique : H2b Cep (consommation en énergie primaire) BBC : 50 kwhep/m 2 /an Température extérieure de base : -5 C SHON : 142 m 2 Surface utile : 137 m 2 Biomur de 375 mm Isolation en polystyrène expansé de 120 mm Plancher avec isolation en mousse de polyuréthane de 103 mm sur hourdis Isolation des combles avec 300 mm de ouate de cellulose Fenêtres double vitrage avec U = 1 W/m 2 K Ventilation HYGRO B Emetteurs : Plancher chauffant Simulations réalisées à l aide du logiciel de calcul réglementaire CLIMAWIN 13

14 B EASYLIFE Exemple N 1 Chaudière murale gaz à condensation Vivadens 24 kw Chauffe-eau solaire Inisol UNO de 300 l avec 4,2 m 2 de capteurs Inisol NEO 2,1 Inisol NEO 2,1 Inisol UNO Vivadens MCR 24 LES + EASYLIFE : Hauts rendements jusqu à 109 %. Chaudière compacte, légère et silencieuse. Une eau chaude en abondance. A C D E F G 14

15 IMPACT DE LA SOLUTION SUR LE LOGEMENT* 37 kwhep / m 2 / an 6 kgéqco 2 / m 2 / an INVESTISSEMENT : FOURNITURE MATÉRIEL EN TTC 2011, hors pose, TVA 19,6 % Chaudière VIVADENS MCR 24 : 2 689,80 TTC Chauffe-eau solaire INISOL UNO + capteurs : 3 761,42 TTC Total : 6 451,22 TTC TOTAL AVEC CRÉDIT D IMPÔTS 2011 : 4 758,59 TTC * voir caractéristiques générales page 13 15

16 B EASYLIFE Exemple N 2 Chaudière sol gaz à condensation Twineo 25 kw Préparateur solaire de 200 l sous la chaudière avec 4,2 m 2 de capteurs Inisol NEO 2,1 Inisol Neo 2.1 Twineo LES + EASYLIFE : Jusqu à 50 % de votre eau chaude sanitaire gratuite. Haute résistance à la corrosion avec un corps de chauffe en aluminium sillicium. Une intégration facile avec un faible encombrement au sol. A C D E F G 16

17 IMPACT DE LA SOLUTION SUR LE LOGEMENT* 37 kwhep / m 2 / an 6 kgéqco 2 / m 2 / an INVESTISSEMENT : FOURNITURE MATÉRIEL EN TTC 2011, hors pose, TVA 19,6 % Chaudière Twineo avec préparateur solaire : 5 394,00 TTC Capteurs solaires : 2 072,67 TTC Total : 7 466,67 TTC TOTAL AVEC CRÉDIT D IMPÔTS 2011 : 5 346,66 TTC * voir caractéristiques générales page 13 17

18 B EASYLIFE Exemple N 3 Chaudière murale gaz à condensation Vivadens 24 kw Chauffe-eau thermodynamique Kaliko 300 EH avec appoint hydraulique. Kaliko Vivadens MCR 24 LES + EASYLIFE : Jusqu à 70 % de la production d eau chaude gratuite. Capacité de 260 l d eau chaude sanitaire. Solution écologique. COP de 3,6 selon EN A C D E F G 18

19 IMPACT DE LA SOLUTION SUR LE LOGEMENT* 44 kwhep / m 2 / an 4 kgéqco 2 / m 2 / an INVESTISSEMENT : FOURNITURE MATÉRIEL EN TTC 2011, hors pose, TVA 19,6 % Chaudière Vivadens MCR 24 : 2 689,80 TTC Chauffe-eau Kaliko : 2 870,40 TTC Total : 5 560,20 TTC TOTAL AVEC CRÉDIT D IMPÔTS 2011 : 4 526,86 TTC * voir caractéristiques générales page 13 19

20 B EASYLIFE Exemple N 4 Pompe à chaleur double service Alezio Colonne 8 kw (avec préparateur d eau chaude sanitaire 220 l intégré) Alezio Colonne 8MR LES + EASYLIFE : Jusqu à 75 % d économie d énergie. Energie 100 % propre et renouvelable. Un confort toute saison. COP de 4,1 selon EN A C D E F G 20

21 IMPACT DE LA SOLUTION SUR LE LOGEMENT* 48 kwhep / m 2 / an 1 kgéqco 2 / m 2 / an INVESTISSEMENT : FOURNITURE MATÉRIEL EN TTC 2011, hors pose, TVA 19,6 % Pompe à chaleur Alezio Colonne : 7 265,70 TTC TOTAL AVEC CRÉDIT D IMPÔTS 2011 : 5 667,25 TTC * voir caractéristiques générales page 13 21

22 ADVANCE Exemple N 1 Chaudière murale gaz à condensation Innovens 25 kw Chauffe-eau solaire Dietrisol TRIO 350 avec 4,6 m 2 de capteurs Dietrisol PRO 2,3 Dietrisol Pro 2.3 Dietrisol TRIO Innovens MCA LES + ADVANCE : Un système évolutif. Une régulation de pointe Diematic isystem. Pompe de circulation classe A. Gestion multi-circuits. Un corps de chauffe en aluminium sillicium avec un rendement de 109 %. Un chauffe-eau solaire Dietrisol Trio avec un double échangeur solaire pour un rendement de 15 % supérieur à un ballon solaire traditionnel. A B C D E F G 22

23 IMPACT DE LA SOLUTION SUR LE LOGEMENT* 35 kwhep / m 2 / an 5 kgéqco 2 / m 2 / an INVESTISSEMENT : FOURNITURE MATÉRIEL EN TTC 2011, hors pose, TVA 19,6 % Chaudière Innovens MCA 25 : 4 101,08 TTC Chauffe-eau solaire Dietrisol Trio + capteurs : 6 522,98 TTC Total : ,06 TTC TOTAL AVEC CRÉDIT D IMPÔTS 2011 : 7 688,73 TTC * voir caractéristiques générales page 13 23

24 ADVANCE Exemple N 2 Chaudière gaz au sol à condensation Modulens 25 kw Préparateur solaire de 220 l intégré sous la chaudière avec 4,6 m 2 de capteurs Dietrisol PRO 2,3 Dietrisol Pro 2.3 Modulens LES + ADVANCE : Une régulation intelligente Diematic isystem intégrant une gestion solaire optimisée. Compatible multi-énergies. Un confort maximal en eau chaude. Solution compacte, surface au sol optimisée. A B C D E F G 24

25 IMPACT DE LA SOLUTION SUR LE LOGEMENT* 35 kwhep / m 2 / an 5 kgéqco 2 / m 2 / an INVESTISSEMENT : FOURNITURE MATÉRIEL EN TTC 2011, hors pose, TVA 19,6 % Chaudière Modulens avec préparateur solaire : 7 077,93 TTC Pack 2 capteurs Dietrisol Pro 2,3 ST : 2 692,20 TTC Total : 9 770,13 TTC TOTAL AVEC CRÉDIT D IMPÔTS 2011 : 6 613,58 TTC * voir caractéristiques générales page 13 25

26 ADVANCE Exemple N 3 Pompe à chaleur double service HP Inverter 8 kw Préparateur eau chaude sanitaire de 300 l Préparateur ESC BP 300 HPInverter 8 MR LES + ADVANCE : Une régulation de pointe Diematic isystem avec une gestion multi-circuits. Jusqu à 75 % d économie d énergie. Pompe de circulation classe A. Confort d eau chaude élevé avec un préparateur de 300 l. A B C D E F G 26

27 IMPACT DE LA SOLUTION SUR LE LOGEMENT* 40 kwhep / m 2 / an 1 kgéqco 2 / m 2 / an INVESTISSEMENT : FOURNITURE MATÉRIEL EN TTC 2011, hors pose, TVA 19,6 % Pompe à chaleur HP Inverter 8 MR : 6 707,17 TTC Préparateur ECS BP 300 : 2 139,65 TTC Total : 8 846,80 TTC TOTAL AVEC CRÉDIT D IMPÔTS 2011 : 6 900,51 TTC * voir caractéristiques générales page 13 27

28 ET DEMAIN, LA MAISON PRODUIRA DE L ÉNERGIE BEPOS, la maison qui produit plus d énergie qu elle n en consomme, c est pour demain. Ca ressemble à une utopie : la maison, qui produit plus d énergie qu elle n en consomme. Mais ce n est pas une utopie! C est pour demain. La France, dans l enthousiasme du Grenelle de l environnement, a décidé de s y mettre. Et le projet de loi issu du Grenelle précisait : «Toutes les constructions neuves faisant l objet d une demande de permis de construire, déposée à compter de la fin 2020, présentent, sauf exception, une consommation d énergie primaire inférieure à la quantité d énergie renouvelable produite dans ces constructions et notamment le boisénergie». Ainsi est né le BEPOS : bâtiment à énergie positive. Dans l idéal, selon le CSTB (Centre scientifique et technique du bâtiment), l énergie produite sur place provient plutôt du photovoltaïque, du micro-éolien ou de la microcogénération. Autant d énergies qui peuvent être directement produites sur place et dont le bilan carbone sera donc quasiment nul. Car au final l objectif est bien que le bâtiment ne soit plus «importateur» d énergie mais devienne «exportateur». A B C D E F G 28

29 Innovation De Dietrich : l écogénérateur HYBRIS Power Produit pas encore commercialisé Cette innovation repose sur l association d une chaudière gaz à condensation couplée à un moteur stirling. La chaudière à écogénération HYBRIS Power est donc un système de chauffage qui permet aussi de produire de l électricité, le tout permettant de réduire jusqu à 30% de la facture d énergie globale. Centralisé électricité Décentralisé Chaleur électricité Perte énergétique Perte énergétique 62 % 5 % HYBRIS Power La production d énergie décentralisée (c est-à-dire produite à domicile et non dans une centrale) ne provoque que 5 % de pertes d énergie. Au contraire, la production par une centrale et l acheminement de l énergie jusqu à votre domicile entraîne environ 62 % de pertes. Le gain de performance avec une production décentralisée réduit considérablement les émissions de CO 2 et participe activement à la protection de la planète. La quatrième dimension de l habitat Bâtiment qui produit son énergie et plus, la maison à énergie positive devra bien sûr consommer encore moins d énergie. Mieux, l enveloppe du bâtiment devra combiner les deux usages : protéger du froid et du chaud et capter le froid et le chaud, pour le restituer, non seulement dans la maison, mais aussi à l extérieur de celle-ci, par exemple sur le réseau électrique. On n est plus seulement dans la modification de nos comportements et de nos habitudes de consommation. On rentre dans la quatrième dimension de l habitat. C est le chantier du siècle. 29

30 TOUT SAVOIR SUR LE DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE Que l on vende ou que l on loue son logement, le DPE (diagnostic de performance énergétique) est dorénavant obligatoire. Comme pour l électroménager qui classe les produits selon leur niveau de consommation d énergie, le DPE classe les logements en 7 catégories de A à G, de moins de 50 kwhep/m 2 /an à plus de 451 kwhep/m 2 /an, selon leur niveau de consommation énergétique. En France, 60% des logements sont classés dans les trois dernières catégories, au-delà de 231 kwhep/m 2 /an! Ces logements très énergivores, dont certains sont de vraies «épaves thermiques», sont évidemment très budgétivores. kwhep/m 2 /an 30

31 La performance énergétique d un bien immobilier détermine donc de plus en plus sa valeur. Le DPE décrit le bâtiment ou le logement et ses équipements de chauffage, de production d eau chaude sanitaire, de refroidissement, de ventilation ainsi que les conditions de leur utilisation. Il indique suivant les cas, soit la quantité d énergie effectivement consommée, soit la consommation d énergie estimée pour une utilisation standardisée du bâtiment ou du logement. Le DPE obligatoire doit être conduit par un diagnostiqueur en immobilier certifié par la norme NF EN ISO/CEI 17024, seul apte à délivrer un diagnostic de performance énergétique reconnu. LE DPE EST VALABLE 10 ANS. EN CAS DE VENTE : si la durée de validité du DPE est expirée à la date de la promesse de vente, un nouveau DPE doit être joint à l acte de vente. EN CAS DE LOCATION : si un DPE en cours de validité a été établi à l occasion de la vente ou de la construction du logement, il tient lieu de diagnostic énergétique pour la mise en location du logement. Pour permettre aux ménages de connaître les caractéristiques énergétiques réelles de leur logement, le crédit d impôt est également étendu au taux de 45% des frais engagés, hormis les cas où la réglementation le rend obligatoire, au titre du diagnostic de performance énergétique (DPE). A B C D E F G 31

32 B CRÉDITS D IMPÔTS ET AIDES FINANCIÈRES PTZ, crédits d impôts, TVA à 5,5%, aides financières tout est fait pour nous aider à penser et agir BBC. Décryptage. Il existe de nombreuses incitations réglementaires, fiscales et financières à investir dans la maîtrise de la consommation énergétique du logement. Voici les principales : LE CRÉDIT D IMPÔT «DÉVELOPPEMENT DURABLE» : il permet de déduire de votre impôt sur le revenu une partie des dépenses réalisées pour les travaux d amélioration énergétique de votre résidence principale. L ÉCO-PRÊT À TAUX ZÉRO : il permet de financer, sans paiement d intérêts, soit un bouquet de travaux (deux ou trois travaux) soit une amélioration de la performance énergétique globale du bâtiment. PRÊT DOLCEVITA JE CONSTRUIS BBC GAZ NATUREL : des prêts de à pour faciliter votre projet BBC. A C D E F G 32

33 LE PTZ+ : sert à financer la construction ou l acquisition d un logement. Depuis le 1 er janvier 2011, le montant du prêt à taux zéro est augmenté pour un logement neuf labellisé BBC ou pour un logement existant, en fonction de sa classe énergétique, validée par son DPE. LA TVA À 5,5% : pour du matériel et des travaux facturés par la même entreprise, pour les résidences achevées depuis plus de 2 ans. LES AIDES DE L ANAH : l Agence Nationale d Amélioration de l Habitat peut financer des travaux de performance énergétique sous certaines conditions de ressources. D autres aides peuvent également être apportées par certaines collectivités locales ou des organismes bancaires. Cas particulier où vous investissez dans un logement labellisé BBC : vous pouvez bénéficier d un PTZ+ sur 25 à 40% du montant de l opération (plafonné), dans certaines communes, vous pourrez bénéficier d une exonération partielle ou totale de taxe foncière sur plusieurs années, au titre du dispositif d investissement locatif Scellier : 22% de réduction d impôt pour un logement acquis ou construit en 2011, 20% si en 2012, un bâtiment labellisé BBC peut bénéficier d un COS (coefficient d occupation des sols), c est-à-dire d une surface totale du bâti par rapport à la surface du terrain, augmenté jusqu à 30%. Financement du Diagnostic de Performance Energétique : la réalisation du DPE peut bénéficier d un crédit d impôts (jusqu à 45% de la dépense TTC). Plus d infos sur 33

34 LABELS Pour garantir la certification du bâtiment avec le label BBC, les produits mis en œuvre doivent répondre à des labels de qualité. BBC-EFFINERGIE Il certifie que le bâtiment neuf consomme moins de 50kWhep/m 2 /an en moyenne nationale pour le chauffage, la production d eau chaude sanitaire, la climatisation, la ventilation et l éclairage. PROMOTELEC Promotelec est une association regroupant les principaux acteurs du monde de l électricité, notamment EDF, des syndicats d industriels,. Son rôle est de promouvoir la sécurité et le confort des installations électriques. Sur étude de dossier, elle délivre un label PROMOTELEC qui garantie la sécurité de l installation mais aussi ses performances d un point de vue économie et confort d utilisation. Promotelec délivre le label Performance ou Rénovation énergétique. Ces labels sont porteurs des mentions HPE, THPE, BBC ou HPE rénovation BBC rénovation. Ô SOLAIRE Ô solaire est un label créé par les industriels et les ensembliers de la filière solaire thermique, réunis au sein d Enerplan (l association professionnelle de l énergie solaire), pour les matériels domestiques. La finalité de ce label est de proposer des produits de qualité qui correspondent aux besoins des consommateurs et qui répondent aux exigences de la législation en vigueur. Il a également pour but de faciliter l octroi du crédit d impôt et des aides locales. FLAMME VERTE Label de l Ademe garantissant la qualité, le rendement et les hautes qualités énergétiques et environnementales des appareils domestiques de chauffage au bois. VIVRELEC Ce label est un gage de garantie de l installation électrique dans le respect de la Réglementation Thermique RT

35 LABELS HPE 2005 (ENR), THPE 2005 (ENR), BBC 2005, HPE RÉNOVATION 2009 ET BBC RÉNOVATION 2009 Afin d inciter les maîtres d ouvrages à faire mieux que la réglementation et valoriser les programmes exemplaires auprès des acquéreurs et des collectivités locales, les pouvoirs publics ont mis en place des labels de performance énergétique qui préfigurent les futures normes thermiques et les bâtiments de demain. Ces labels sont une évolution de la Réglementation Thermique actuelle RT CE Produits conformes aux normes européennes. CERTIFICATIONS KEYMARK SOLAIRE La Keymark Solaire est une certification européenne de qualité développée par le CENCENELEC dite «Solar Keymark» qui confirme et atteste de la conformité aux normes européennes des capteurs et chauffe-eau solaires. CSTBAT La certification CSTBat atteste de la conformité à l Avis Technique des panneaux solaires, assurant de cette façon la qualité de la construction et les performances (rendement) des produits. NF POMPES À CHALEUR Pompes à chaleur conformes à la certification NF Pompes à chaleur assurant la qualité des produits et leurs performances selon la norme NF A B C D E F G 35

36 Votre Chauffagiste Expert De Dietrich UNE MARQUE D EXIGENCE Pour De Dietrich, depuis 3 siècles, réussir est une exigence fondée sur de vraies valeurs : qualité, fi abilité, durabilité. De Dietrich, par souci de l environnement et de votre confort, maîtrise désormais les différentes énergies renouvelables grâce à des systèmes multi-énergies qui préservent la planète. Ainsi, les appareils de chauffage signés De Dietrich sont à la pointe de l innovation et bénéfi cient d une qualité optimale et d une longévité rares grâce à l implication de tous les collaborateurs. De Dietrich : le choix du Confort Durable Par respect pour l environnement, ce document est imprimé avec des encres à bases végétales. Réf / De Dietrich Thermique S.A.S. au capital social de , rue de la Gare Mertzwiller