Malus - Fréquence de sinistres
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- Stanislas Chartier
- il y a 8 ans
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2 Malus - Fréquence de sinistres Les + Malus - Fréquence de sinistres Nombre de sinistres matériels illimités Protection Juridique (inclus le remboursement forfaitaire des frais de stage de récupération de points du permis de conduire) Véhicule de remplacement en option Rachat de franchise Assistance en option Cible Minimum 20 ans et pas d âge limite à la souscription Titulaire du permis de conduire depuis plus de 1 an Assuré personnellement sans interruption pendant 9 mois au cours des 36 derniers mois CRM jusqu à 3.50 CRM De 20 à 23 ans de 0.50 à 1.56 À partir de 23 ans de 0.50 à 3.50 Pas plus d 1 sinistre corporel responsable ou 2 sinistres matériels responsables ou 3 sinistres matériels non responsables Maximum 3 sinistres corporels au cours des 36 derniers mois Garanties Responsabilité Civile Défense Pénale et Recours Suite à Accident Protection Juridique Garantie Protection du Conducteur (engagement maximum ) Garantie Assistance (1) sans franchise kilométrique (sauf en cas de panne pour les véhicules de plus de 7 ans, franchise de 50 km avec rachat possible en option) Vol et incendie avec franchise Bris de glace avec franchise Catastrophes naturelles avec franchise Catastrophes technologiques Dommages Tous Accidents avec franchise Options Rachat de franchise Assistance 50 km (1) en cas de panne pour les véhicules de plus de 7 ans Mini Restreinte Complète - OPTION OPTION Véhicule de remplacement (2) - OPTION OPTION
3 Non paiement de primes Les + Non paiement de primes Paiement mensuel accepté Protection Juridique (inclus le remboursement forfaitaire des frais de stage de récupération de points du permis de conduire) Véhicule de remplacement en option Rachat de franchise Assistance en option Cible Minimum 20 ans et pas d âge limite à la souscription Titulaire du permis de conduire depuis plus de 1 an Assuré personnellement sans interruption pendant 9 mois au cours des 36 derniers mois CRM jusqu à 3.50 CRM De 20 à 23 ans de 0.50 à 3.50 À partir de 23 ans de 0.50 à 3.50 Pas plus d 1 sinistre corporel responsable ou 2 sinistres matériels responsables ou 3 sinistres matériels non responsables Maximum 3 sinistres corporels au cours des 36 derniers mois Garanties Responsabilité Civile Défense Pénale et Recours Suite à Accident Protection Juridique Garantie Protection du Conducteur (engagement maximum ) Garantie Assistance (1) sans franchise kilométrique (sauf en cas de panne pour les véhicules de plus de 7 ans, franchise de 50 km avec rachat possible en option) Vol et incendie avec franchise Bris de glace avec franchise Catastrophes naturelles avec franchise Catastrophes technologiques Dommages Tous Accidents avec franchise Options Rachat de franchise Assistance 50 km (1) en cas de panne pour les véhicules de plus de 7 ans Mini Restreinte Complète - OPTION OPTION Véhicule de remplacement (2) - OPTION OPTION
4 Alcoolémie - Stupéfiants Les + Alcoolémie - Stupéfiants Pas de limite de taux d alcool ou de stupéfiants dans le sang Acceptation d une récidive à partir de 30 ans (sauf stupéfiants) Protection Juridique (inclus le remboursement forfaitaire des frais de stage de récupération de points du permis de conduire) Véhicule de remplacement en option Rachat de franchise Assistance en option Cible Minimum 23 ans et pas d âge limite à la souscription Titulaire du permis de conduire depuis plus de 1 an Assuré personnellement sans interruption pendant 9 mois au cours des 36 derniers mois CRM jusqu à 3.50 CRM De 23 à 30 ans de 0.50 à 3.50 À partir de 30 ans de 0.50 à 3.50 Garanties 1 contrôle d alcoolémie positif au ou 1 contrôle stupéfiant positif au Aucun sinistre corporel responsable au cours des 36 derniers mois 2 contrôles d alcoolémie positifs au ou 1 contrôle stupéfiant positif au 1 sinistre corporel responsable au cours des 36 derniers mois Responsabilité Civile Défense Pénale et Recours Suite à Accident Protection Juridique Garantie Protection du Conducteur (engagement maximum ) Garantie Assistance (1) sans franchise kilométrique (sauf en cas de panne pour les véhicules de plus de 7 ans, franchise de 50 km avec rachat possible en option) Vol et incendie avec franchise Bris de glace avec franchise Catastrophes naturelles avec franchise Catastrophes technologiques Dommages Tous Accidents avec franchise Options Rachat de franchise Assistance 50 km (1) en cas de panne pour les véhicules de plus de 7 ans - OPTION OPTION Véhicule de remplacement (2) - OPTION OPTION
5 Garantie Assistance et Option véhicule de remplacement (1) Garantie Assistance : la garantie Assistance est sans franchise kilométrique pour les véhicules de moins de 7 ans. Toutefois pour les véhicules de plus de 7 ans, la garantie panne, crevaison, insuffisance, erreur ou gel de carburant, perte, casse ou défaillance, vol ou enfermement dans le véhicule des clés ou cartes de démarrage est assortie d une franchise de 50 km (rachat de franchise en option) (2) Véhicule de remplacement : 3 niveaux au choix véhicule de prêt pour une durée de 3 jours en cas d accident, vol ou incendie véhicule de prêt pour une durée de 3 jours en cas d accident, vol ou incendie et en cas de panne (option réservée aux véhicules de moins de 7 ans) véhicule de remplacement pour une durée de 5 jours en cas de panne, 10 jours en cas d accident, 15 jours en cas de vol et incendie (option réservée aux véhicule de moins de 7 ans) Usages TOUS sauf Transport Public de Marchandises, de Voyageurs, Taxis, VSL, Ambulances. Véhicules Tous les véhicules codification SRA Véhicule jusqu à 39S et pour la cible ans en Zéphir Malus jusqu à 31H Franchises Vol - Incendie - Dommages 20 % du montant des dommages subis avec un minimum et un maximum déterminés en fonction de la classification du véhicule. Bris de glace La garantie bris de glace est assortie d une franchise en fonction de la classification du véhicule. Exclusions principales Les conducteurs condamnés pour refus d obtempérer, défaut d assurance, délit de fuite, pour conduite avec un permis invalide Les assurés titulaires d un permis de moins d un an Les conducteurs en commission de surendettement Les véhicules à caractère sportif où le conducteur à moins de 25 ans Les commerçants non sédentaires Les assurés ne pouvant justifier d un domicile fixe Les véhicules utilisés pour le transport public de marchandises, de voyageurs, taxis, ambulances, corbillards, auto-écoles, VSL, voiturettes, camping-cars, véhicules des collectivités locales et loueurs Les véhicules de collection Les assurés titulaires d un permis ne relevant pas de la Communauté Économique Européenne
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