GUIDE DE RESSOURCES TABLE DES MATIÈRES

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1 MANUEL DE RESSOURCES

2 GUIDE DE RESSOURCES TABLE DES MATIÈRES Liste de ressources à l'intention des acériculteurs 1 Activités à valeur ajoutée pour les acériculteurs.. 7 Laboratoires effectuant les analyses de détection des métaux lourds 13 MOE - La protection de la qualité de l'eau potable des puits forés à la tarière 15 MOE - La protection de l'eau des puits forés à la sondeuse MOE - Faits saillants sur la construction des puits d'eau 23 Liste des bureaux de santé en Ontario.. 27 Fiche signalétique sur le chlore 37

3 RESSOURCES EN ACÉRICULTURE GOUVERNEMENT Agriculture et Agroalimentaire Service électronique d information d Agriculture et Agroalimentaire (SEIAC) Agence canadienne d inspection des aliments Agence canadienne d inspection des aliments Matériaux et produits utilisés pour la collecte, l entreposage et la transformation des produits de l érable Agence canadienne d inspection des aliments numéro d urgence 24 heures de 8 h à 23 h tous les jours de la semaine Modèle générique HACCP : sirop d érable de l Agence canadienne d inspection des aliments Liste de référence des matériaux acceptés de l Agence canadienne d inspection des aliments Department of Agriculture and Marketing de la Nouvelle-Écosse Ministère de l Agriculture et de l Alimentation de l Ontario OMAFRA/french/index/html John Henderson Spécialiste de la gestion des risques Ministère de l Agriculture et de l Alimentation de l Ontario Direction de l inspection des aliments 95, rue Dundas Brighton (Ontario) K0K 1H0 Tél. : (613) Télécopieur : (613) Courriel : [email protected] 1

4 Dave Chapeskie Spécialiste de l agroforesterie Ministère de l Agriculture et de l Alimentation de l Ontario Édifice ORC, C.P Kemptville (Ontario) K0G 1J0 Tél. : (613) Télécopieur : (613) [email protected] Santé Ministère de l Environnement de l Ontario Ministère de la Santé et des Soins de longue durée de l Ontario Emplacement des bureaux de santé Ministère des Ressources naturelles de l Ontario Agriculture, Pêcheries et Alimentation du Québec (en français) États-Unis Department of Agriculture, Food and Rural Resources du Maine Department of Agriculture du Massachusetts Department of Agriculture du Michigan Department of Natural Resources, Division of Forestry de l Ohio USDA The Cooperative State Research, Education and Extension Service 2

5 Agency of Agriculture, Food and Markets du Vermont RÉGLEMENTATION SUR L ACÉRICULTURE Loi sur la commercialisation des produits agricoles Règlement sur les produits de l érable Règlement sur les produits de l érable de l Agence canadienne d inspection des aliments Loi sur les produits antiparasitaires et ses Règlements Ontario Loi sur le classement et la vente des produits agricoles Règlement ORGANISMES ACÉRICOLES Institut québécois de l érable Inc. ( en français) Maple Syrup Producers of Quebec Ontario Maple Syrup Producers Association Sally Huffman Brown Gestionnaire responsable Case postale 1492, Ridgetown (Ontario) N0P 2C0 Tél. : (519) Télécopieur : (519) Courriel : [email protected] 3

6 Fédération des producteurs acéricoles du Québec (anglais et français) États-Unis Maine Maple Syrup Producers Association Massachusetts Maple Producers Association Michigan Maple Syrup Association Vermont Maple Sugar Maker s Association Wisconsin maple Syrup Producers Association DIVERS Centre de recherche ACER (en français) Programme d inspection des aliments Programme d amélioration de la salubrité des aliments Institut international de l érable Liste des produits homologués et/ou acceptés en acériculture Préparée par le Comité qualité de la Filière acéricole du Québec North American Maple Syrup Council North American Maple Syrup Producers Manual Normes de qualité de l eau potable de l Ontario Règlement de l Ontario 169/03 Fédération de l agriculture de l Ontario 4

7 Ministère de l Environnement de l Ontario Publications sur les puits et sur la nappe phréatique Guide d homologation et/ou d acceptation pour les produits et équipements destinés à l acériculture Les Manufacturiers d équipments acéricoles (LMEA) Résumé des recommandations pour la qualité de l eau potable au UNIVERSITÉS University of Guelph États-Unis Cornell University Iowa State University Extension Michigan State University Ohio State University Extension Proctor Maple Research Centre Purdue University University of Connecticut University of Maine University of Minnesota Extension Service 5

8 University of Pennsylvania University of Vermont Extension 6

9 ACTIVITÉS À VALEUR AJOUTÉE POUR LES ACÉRICULTEURS Pour les producteurs acéricoles, il existe des activités à valeur ajoutée dans deux secteurs, les produits dérivés de l érable et l agrotourisme. Produits dérivés de l érable Dangers pour la salubrité des aliments Agents biologiques microorganismes ou moisissures provenant d équipement souillé, sirop de trop faible densité (éliminés pendant l ébullition mais pouvant altérer la qualité) Agents chimiques plomb ou autres métaux lourds provenant d équipement ancien, résidus de nettoyant ou d assainisseur, odeur provenant de matériel mal nettoyé ou moisissures Agents physiques poussière ou saleté ou fragments provenant d équipement souillé ou des moules à confiserie, ou les deux Les produits dérivés de l érable permettent au producteur de prendre une plus grande part du marché en offrant plus de produits aux consommateurs. Il augmente aussi les recettes potentielles car ces produits se vendent à des prix plus élevés. Pour fabriquer des produits de l érable purs, il faut une évaporation plus longue du sirop pour élever la concentration en sucre à des niveaux supérieurs à 66 degrés Brix. Concentré à un niveau supérieur, le sirop devient sursaturé (il contient plus de sucre qu il est possible à des températures ambiantes normales). Quand on refroidit la solution sursaturée, l excès de sucre est cristallisé sous une forme solide. Le degré de sursaturation (la quantité de concentration supplémentaire), la vitesse et la durée du refroidissement et la quantité de brassage pendant ce dernier, déterminent les types de produits de l érable obtenus. Même si la saccharose est le seul sucre contenu dans la sève, pendant le traitement, une petite quantité de cette dernière est convertie en sucre inverti. Les sirops d érable clairs contiennent moins de sucre inverti et les sirops foncés en contiennent plus. Le sucre inverti tend à réduire la sursaturation. Une plus grande quantité de sucre peut être maintenue en solution avant la cristallisation et les cristaux qui se forment sont plus petits. Par conséquent, on utilise différentes catégories de sirops pour obtenir les caractéristiques souhaitées selon la confiserie que l on veut produire. Parfois, il faut mélanger des sirops ou ajouter des enzymes pour régler la proportion de sucre inverti en vue d obtenir la confiserie désirée. Il faut un matériel spécifique pour confectionner les produits dérivés de l érable. On aura recours à une source de chaleur que l on peut régler de façon très précise pour éviter de faire brûler les ingrédients. On utilise une marmite à vapeur haute pression, ou une marmite électrique ou au gaz. On aura aussi besoin de casseroles de taille appropriée, d ustensiles de mélange mécanique ou manuel, de cuillères, de louches et de moules. Il faut aussi un thermomètre très précis avec un intervalle de température entre 93 C et 149 C (200 F à 300 F), gradué par tranche de 0,5 à 1 degré. Enfin, autre élément primordial, il faut un dispositif permettant de refroidir rapidement le sirop chaud. Un bain d eau réfrigéré convient bien mais on peut aussi avoir recours à des unités de réfrigération à haute capacité. 7

10 Pour les produits à valeur ajoutée, il faut se conformer aux mêmes pratiques de salubrité alimentaire que lors de la fabrication du sirop d érable matériel de catégorie alimentaire, eau potable, méthodes de nettoyage appropriées, calibrage et entretien des appareils de mesure, identification des produits et entreposage adéquat. Lors du choix de l équipement, opter uniquement pour des matériaux de catégorie alimentaire. Choisir de l acier inoxydable avec soudure MIG ou TIG. Éviter d avoir recours à de l équipement galvanisé ou en fer terne si c est possible. Si on ne peut l éviter, on verra à ce que la durée du contact soit la plus courte possible et on effectuera un nettoyage soigné pour réduire l exposition au plomb contenu dans les soudures ou les surfaces de l équipement. Il faut des surfaces de travail lisses, non corrosives, non absorbantes et non toxiques. L acier inoxydable ou le plastique de catégorie alimentaire constituent des surfaces de travail idéales. On préférera le nettoyage mécanique du matériel et des ustensiles servant à la fabrication des produits dérivés de l érable, plutôt que les nettoyants chimiques. L absence de produits chimiques élimine la possibilité de résidus chimiques. Si l on a recours à des assainisseurs ou à des nettoyants chimiques, il faut alors rincer trois fois toutes les surfaces à l eau potable propre avant de transformer le sirop. Même s ils ne sont pas recommandés, si l on a recours à des nettoyants chimiques sur des surfaces qui contiennent du plomb, il faut s assurer d y laisser en surface un film mince, comme sur les soudures au plomb. Ce film empêche la dissolution de plomb dans le sirop. Tous les appareils de mesure doivent être propres et bien calibrés afin que la densité du sirop soit adéquate pour obtenir le produit souhaité. L identification et le codage des produits sont aussi importants pour les produits dérivés que pour le sirop. Chaque lot doit porter un code unique qui l identifie, afin qu au besoin on puisse le localiser et en connaître les méthodes de production. Pour assurer la qualité des produits et réduire les possibilités de contamination et de perte, il faut un entreposage adéquat. Tous les produits de l érable ont une durée de conservation relativement courte et doivent être entreposés dans un endroit frais ou alors être congelés. Ce qui suit ne touche pas la salubrité alimentaire. Il s agit de renseignements sur les produits que le producteur peut trouver utiles. Sucre d érable mou : Le sirop d érable est chauffé à une température entre C ( F) ou 20 C (36 F) au-dessus du point d ébullition de l eau. Le sirop est alors refroidi à 65 C (150 F) et brassé jusqu à ce qu il tourne à un jaune terne, commence à se cristalliser et se fige. Le produit est alors versé dans des moules où il se solidifie. Le sucre d érable absorbe vite l humidité et il faut donc l entreposer rapidement dans des contenants secs refermables où sa durée de conservation est d au plus une semaine. S il est enrobé de sucre cristallisé, l entreposer dans un endroit sec et frais pour un délai allant jusqu à deux mois. 8

11 Sucre d érable dur : Le sirop est chauffé à une température légèrement plus élevée que C ( F) puis refroidi à 93 C (200 F). On le brasse plus longtemps jusqu à ce qu il atteigne une couleur trouble et commence à épaissir. On le verse alors dans des moules où il se solidifie en un bloc dur. Il faut l entreposer dans un endroit frais et sec ou au congélateur. Sucre d érable granulé : Dans un procédé très similaire à la fabrication du sucre d érable dur, le sirop d érable est chauffé à C (45 50 F) au-dessus du point d ébullition de l eau puis brassé jusqu à ce que toute l humidité soit extraite, que la granulation ait lieu et qu il devienne friable. Pour obtenir des cristaux uniformes, on passe le sucre d érable granulé au travers d un tamis assez grossier. Le sucre granulé retient aussi l humidité et doit être entreposé dans des contenants hermétiques dans un endroit frais et sec. Beurre d érable : Généralement fabriqué à partir de sirop de couleur claire, le beurre d érable (aussi appelé tartinade à l érable) accompagne les rôties et les muffins. Le sirop est bouilli à une température de C ( F), puis rapidement refroidi à 10 C (50 F) dans des casseroles peu profondes déposées dans l eau froide. Après avoir été refroidi, on continue le brassage mécanique ou à la main pour créer de très petits cristaux de sucre qui donnent au beurre d érable sa consistance crémeuse. On brasse pendant une heure ou deux. On peut «ensemencer» au moyen d une petite quantité de beurre préparée à l avance pour accélérer la formation des cristaux et raccourcir le temps de brassage. On obtient environ huit livres de beurre d érable à partir d un gallon de sirop d érable. L entreposage à court terme peut se faire au réfrigérateur dans des contenants hermétiquement fermés ou recouverts d une mince couche d eau. À plus long terme, il faut l entreposer au congélateur. Bonbon à l érable : Leur fabrication est semblable à celle du beurre d érable, sauf que le sirop est chauffé à une température de 15 C (27 F) au-dessus du point d ébullition de l eau. L évaporation est plus grande à cause de la température plus élevée et le sirop est plus épais. Comme pour le beurre d érable, le sirop est rapidement refroidi à 10 C (50 F) et brassé. On laisse tomber de petites quantités sur une plaque de marbre, une feuille de métal ou du papier ciré, ou encore dans des moules, et les bonbons prendront une consistance solide mais ramolliront à température ambiante. Bonbon mou à l érable : On pourrait le décrire comme du beurre d érable dont les cristaux sont plus gros mais pas au point où la texture deviendrait granuleuse. Le sirop d érable est chauffé à C (32 39 F) au-dessus du point d ébullition de l eau puis refroidi à 93 C (200 F) ou moins mais jamais sous les 71 C (160 F). Plus la température de refroidissement est basse, plus les cristaux de sucre sont fins mais moins on dispose de temps 9

12 pour le brassage et pour verser le produit dans les moules avant qu il ne devienne trop épais pour être manipulé. Enrobage cristallisé : Pour empêcher les bonbons de sécher, on peut les enrober de sucre cristallisé. Le sirop d érable faible en sucre inverti est chauffé entre 5 ou 6 C (9,5 à 11 F) au-dessus du point d ébullition de l eau. On a une densité Brix de 63,5 degrés à 99 C (210 F). On laisse le sirop lourd refroidir sans y toucher jusqu à une température entre 21 et 27 C (70 à 80 F). Une toile à fromage humide doit être placée à la surface du sirop chaud pour ralentir le refroidissement en surface et réduire la formation de cristaux. Une fois le sirop refroidi, on enlève la toile. Disposé dans un panier en treillis métallique, le bonbon est submergé dans le sirop qui est couvert afin de garder une température uniforme. La température du sirop doit rester constante entre C (65 à 80 F) pour les prochaines 6 à 12 heures pendant que l enrobage de cristaux se forme sur le bonbon. Quand l enrobage est formé, on enlève la toile à fromage et le bonbon enrobé est retiré; on le laisse égoutter pendant une heure et demie audessus du sirop. Les gouttes qui restent sont enlevées avec une éponge ou en tournant chaque bonbon à un intervalle de une ou deux heures jusqu à ce qu il soit sec. Une fois secs les bonbons sont placés sur un treillis métallique et laissés à sécher à l air à température ambiante pendant quatre à sept jours. Seulement alors ils peuvent être emballés. Le sucre servant à l enrobage ne doit pas absorber l humidité ni sécher, ce qui lui donne une durée de conservation allant jusqu à deux mois s il est entreposé dans un endroit sec et frais. S il sèche, le bonbon devient dur comme de la roche. S il absorbe de l humidité, il peut y avoir des moisissures. Tire d érable sur la neige : On cuit le sirop à une température entre 131 et 132 C (268 à 232 F) puis il est immédiatement versé, sans brasser, sur de la neige ou de la glace concassée. Comme il refroidit très rapidement, il ne se cristallise pas mais forme une mince couche de tire. Agrotourisme Dangers pour la salubrité des aliments Agents biologiques occasions plus grandes d introduire des microorganismes à cause du nombre croissant de personnes autour de la cabane à sucre et à l intérieur Agents physiques poussière et saleté à cause de l achalandage dans l érablière, à l intérieur et à l extérieur de la cabane à sucre Le producteur peut augmenter ses recettes grâce à l agrotourisme, s il offre aux consommateurs des choses à voir, des activités à faire et de bons produits à acheter. Le producteur acéricole peut organiser des promenades en traîneaux tirés par des chevaux ou par un tracteur, des démonstrations de fabrication traditionnelle ou moderne du sirop d érable, des visites de la cabane à sucre, un restaurant où déguster des crêpes, une boutique de cadeaux avec les produits de l érable, ou tout autre type d activités. On peut y inviter des groupes religieux ou de personnes âgées, des groupes scolaires et le public en général. 10

13 Cependant, avec le nombre de visiteurs, on augmente le risque de contamination de la sève et du sirop. Avec les visiteurs se greffent aussi les préoccupations de responsabilité et de risques d accident ou de blessure. Il faut donc une assurance responsabilité adéquate. Pour les visiteurs, il faut aussi des espaces de stationnement, des salles de toilettes et autres. Il faut réfléchir sérieusement à toute décision concernant l agrotourisme. Les producteurs devraient au préalable effectuer une bonne recherche, réfléchir longuement aux aspects positifs et négatifs, dresser un plan d affaires puis commencer par des groupes à petite échelle. 11

14 Août 2003 L inclusion dans cette liste ne reflète pas l approbation par le MAAO Laboratoires de l Ontario en mesure d effectuer des analyses de détection de métaux lourds dans le sirop d érable Liste non exhaustive Tous les laboratoires sont en mesure de faire les analyses de détection de plomb, de cuivre, de zinc, de fer, de sodium et d aluminium Laboratoire et personneressource Fisher Environmental Laboratories M. David Fisher Maxxam Analytics In. Ms. Nada Sphar Caduceon Enterprises Inc. M. Steve Garett Testmark Laboratores Ltd. D r John Scollard Enviro Test Laboratories Sentinel Division M. Jeffery Pike Lakefield Research Ltd M. Chris Sullivan Oshtech Inc. D r Stepan Reut Chemisar Lab. Inc. Rupesh Pandey Near North Laboratories Inc. Ms. Brenda McLay Integrated Explorations Inc. M. Al Melkic Adresse 400, prom Esna Park, Unité 15 Markham, ON L3R 3K2 5540, ch. McAdam Mississauga, ON L4Z 1P1 2378, Holly Lane Ottawa, ON K1V 7P1 22, rue Brady. Sudbury, ON P3E 6E1 50, prom. Bathurst Unité 1 Waterloo, ON N2V 2C5 185, rue Concession Lakefield, ON K0L 2H0 400, ch. York London, ON N6B 3N2 248, Silvercreek Pkwy N. Guelph, ON N1H 1E7 191, ch. Booth Unité 11, R.R. 5 North Bay, ON P1A 4K3 67, rue Watson Guelph, ON N1H 6H8 Adresse de courriel et de site Web [email protected] [email protected] [email protected] [email protected] [email protected] [email protected] [email protected] [email protected] Tél (613) (705) (519) [email protected] (705) [email protected] Nombre de métaux dans l analyse de base 22 Analyse d un métal en particulier Oui Délai d exécution 5 jours ouvrables urgent 48 h sur demande Coût / échantillon - analyse de base des métaux Format min. échant. 60 $/échantillon 100 ml 33 Oui 5 jours ouvrables 80 $/échantillon 100 ml 32 Oui 5 jours ouvrables 50 $/échantillon ml Méthode de livraison Aucune préférence Par Purolator à l adresse indiquée Att : réception des échantillons Aucune préférence 40 Non 1 semaine 44 $/échantillon 125 ml Purolator 24 (705) (519) (519) (519) Oui Oui Oui Oui 5 jours ouvrables service urgent 24 h 7-10 jours ouvrables service urgent sur demande 10 jours ouvrables service urgent sur demande 5-7 jours ouvrables service urgent 24 h sur demande 45 $/échantillon 20 $/un métal en particulier 35 $/échantillon 15 $/un métal en particulier 82 $/échantillon 25 $/un métal en particulier 15 ml Purolator 15 ml 50 ml 125 $/échant. 100 ml Inconnu Inconnu 10 jours ouvrables 65 $/échantillon 100 ml 23 Oui 6-9 jours ouvrables service urgent sur demande 75 $/échantillon 32 $/un métal en particulier 50 ml Purolator référence n o ENV pour les frais Aucune préférence Aucune préférence Aucune préférence Aucune préférence NOTE : tous les laboratoires n utilisent pas la même technologie. Le même échantillon peut donner des résultats différents selon le laboratoire. 13

15 Ministère de l Environment 3962f01 Éco-info La protection de la qualité de l eau potable des puits forés à la tarière et des puits ordinaires Septembre 2003 Cette feuille Éco-info a pour but d aider les personnes qui obtiennent leur eau d un puits foré à la tarière ou d un puits ordinaire à préserver la qualité de l eau de leur puits. L eau d un puits peut être contaminée si le puits n est pas construit selon les normes ou s il est mal entretenu. En 2003, l Ontario a actualisé les exigences réglementaires en matière d emplacement, de construction, d entretien et de fermeture des puits pour mieux protéger les utilisateurs de puits et les réserves d eau souterraine. Le règlement sur les puits de l Ontario (Règlement 903 pris en application de la Loi sur les ressources en eau de l Ontario) stipule que les constructeurs de puits et les techniciens en construction de puits doivent obtenir un permis du ministère de l Environnement. En outre, le règlement instaure des normes minimales de construction des puits auxquelles tous les constructeurs de puits, y compris les propriétaires de logements privés, doivent se conformer. Bien qu on puisse effectuer des travaux sur le puits situé sur sa propriété, il est fortement recommandé d avoir recours à un constructeur de puits agréé qui veillera à ce que les normes minimales de construction de puits soient respectées et à protéger les réserves d eau. Le règlement stipule en outre que le propriétaire de puits doit, une fois la construction du puits terminée, entretenir le puits de telle manière à prévenir l infiltration d eau de surface ou de contaminants dans le puits. Étant donné que les puits forés B la tarière et les puits ordinaires sont construits avec des matériaux différents et que leur qualité hygiénique se détériore facilement, il est particulièrement important de bien entretenir ce type de puits. Facteurs qui contribuent à dégrader la qualité de l'eau d un puits ordinaire L eau d un puits mal construit ou mal entretenu peut être contaminée par des bactéries ou des substances chimiques. L une des causes les plus courantes de contamination est l infiltration dans un puits de matières étrangères et d eau de surface. L'eau d'un puits mal construit ou mal entretenu peut être contaminée par des bactéries ou des substances chimiques. La plupart des problèmes de cet ordre sont causés par l'infiltration de matières étrangères et d eau de surface. En Ontario, les puits forés à la tarière sont généralement creusés à l aide d une machine rotative à godets ou à tarière formant des trous de 76 centimètres de diamètre ou plus. Ils sont revêtus ou cuvelés d un tubage en béton d au moins 60 centimètres de diamètre. D autres genres de machines, comme la pelle rétrocaveuse mécanique, sont aussi employées pour creuser les puits de grand diamètre. Le tubage du puits peut être fait d acier, d acier galvanisé ou de plastique renforcé de fibres. Pour préserver le plus possible les réserves d eau, tous les joints qui entourent le tubage d un puits forés à la tarière ou d un puits ordinaire doivent être rendus étanches au moyen d un matériau prescrit dans le règlement. Les indices suivants pourraient être signes d une mauvaise obturation du tubage, laissant les contaminants de surface pénétrer dans le puits: 15

16 présence de bactéries coliformes à une concentration supérieure aux seuils fixés par les services de santé; modifications de la qualité de l eau, comme la turbidité, la couleur, le goût ou l odeur, surtout après une forte pluie ou un dégel; modification subite ou considérable du niveau d eau, surtout après une forte pluie ou un dégel; ruissellement, suintement ou souillures à l intérieur du tubage au-dessus du niveau de l eau dans le puits; présence d animaux, d insectes, de racines ou d autres matières biologiques dans le puits; perte d étanchéité des joints ou leur séparation, ou apparition de fissures dans la paroi ou le bouchon du tubage; tassement de la surface du sol autour du puits; présence de tuyaux de gouttière dans le puits; absence de bouchon imperméable du puits à une hauteur adéquate au-dessus de la surface du sol; modification de la qualité chimique de l eau selon les analyses en laboratoire. Entretien préventif Les propriétaires doivent savoir ce qu il convient de faire pour préserver la qualité de l eau de leur puits. Les points suivants sont essentiels. Protéger les puits des contaminants Pour protéger l eau d un puits des contaminants, il faut éviter d entreposer, d utiliser ou de jeter des ordures, du fumier, des produits pétroliers, du sel, de l engrais, des pesticides, de la peinture et toute autre substance pouvant contaminer l eau à proximité du puits. Si on mélange des pesticides ou de la peinture, il faut munir la conduite d alimentation du système sous pression d un dispositif de prévention du contre-courant pour éviter que les produits chimiques ne s écoulent dans le puits. Il ne faut pas tenter de dissimuler le puits avec des boîtes à fleurs, un jardin ou des arbres, ni placer des mangeoires d oiseaux aux alentours. Surveiller les éventuels dommages Le bouchon du puits doit être solidement fixé et bien étanche. S'il est endommagé ou fissuré, il faut le remplacer immédiatement pour que les contaminants ne puissent pas pénétrer directement dans le puits. Le bouchon du puits doit se situer à 40 centimètres au-dessus du niveau du sol au moins. Toute fissure décelée dans la paroi du puits ou entre les joints d'étanchéité du tubage, de la tête du puits jusqu à une profondeur de six mètres, doit être imperméabilisée avec un matériau d étanchéité durable qu on appliquera de préférence sur l extérieur du tubage. La corrosion et divers autres dommages laissent les eaux de surface et les eaux d infiltration peu profondes pénétrer dans le puits. Pour empêcher les eaux de surface de pénétrer dans le puits par l extérieur du tubage, l'espace annulaire autour du tubage doit être rempli d un obturateur adapté, comme la bentonite ou un coulis commercial équivalent. Si le matériau d étanchéité s est affaissé, il faut le faire réparer par un constructeur de puits agréé dont les employés détiennent un permis de technicien (catégorie 2). Si le terrain est incliné ou qu il est facilement inondable, remblayer la terre en lui donnant une pente qui s éloigne du puits, et rehausser le tubage au besoin. 16

17 Si la surface du sol a été remblayée ou si le tubage s est affaissé, il faut vérifier que le tubage dépasse de 40 centimètres le point le plus élevé dans un périmètre de trois mètres autour du puits. Si ce n est pas le cas, il faut prolonger le tubage à la hauteur requise et s assurer que la surface du sol autour du puits soit dans une pente qui s éloigne du puits. Examiner la surface de l eau du puits et en retirer tout débris flottant. Les propriétaires de puits ne doivent en aucun cas pénétrer dans leur puits. Assurer l étanchéité des raccords reliant la pompe et les câbles électriques au tubage, sinon il faudra éventuellement excaver le tubage et remplacer les joints. Il faut procéder à la chloration de tout puits nouvellement réparé. Il est fortement recommandé de faire analyser l eau pour en déterminer la potabilité dès que les travaux sont terminés. L eau chlorée doit être bien évacuée à l extérieur du puits avant que l eau du puits ne soit consommée ou utilisée. Il ne faut ni altérer, ni retirer les étiquettes qui sont attachées aux puits. Tout puits abandonné doit être bouché et scellé conformément au règlement sur les puits. Renseignements supplémentaires Pour obtenir une copie du Règlement 903, on peut consulter le site Lois-en-ligne à ou appeler Publications Ontario au On peut obtenir les feuilles d information suivantes dans le site web du ministère de l Environnement ou par le biais du Centre d information: La protection de la qualité de l eau des puits forés à la sondeuse La protection de la qualité de l eau des puits tubulaires ou des puits creusés par lançage L Faits saillants sur la construction des puits d eau Pour avoir plus de renseignements sur les puits d eau, contacter le ministère de l Environnement (voir la liste des bureaux du ministère dans les pages bleues de l annuaire), ou appeler le Centre d information du ministère au ou au , de Toronto. On peut consulter le site web du ministère à l adresse suivante : 17

18 Ministère de l Environment 3961f01 Éco-info La protection de la qualité de l eau des puits forés à la sondeuse Septembre 2003 Cette feuille Éco-info a pour but d aider les personnes qui obtiennent leur eau d un puits foré à la sondeuse à préserver la qualité de l eau de leur puits. L eau d un puits peut être contaminée si le puits n est pas construit selon les normes ou s il est mal entretenu. En 2003, l Ontario a actualisé les exigences réglementaires en matière d emplacement, de construction, d entretien et de fermeture des puits pour mieux protéger les utilisateurs de puits et les réserves d eau souterraine. Le règlement sur les puits de l Ontario (Règlement 903 pris en application de la Loi sur les ressources en eau de l Ontario) stipule que les constructeurs de puits et les techniciens en construction de puits doivent obtenir un permis du ministère de l Environnement. En outre, le règlement instaure des normes minimales de construction des puits auxquelles tous les constructeurs de puits, y compris les propriétaires de logements privés, doivent se conformer. Bien qu on puisse effectuer des travaux sur le puits situé sur sa propriété, il est fortement recommandé d avoir recours à un constructeur de puits agréé qui veillera à ce que les normes minimales de construction de puits soient respectées et à protéger les réserves d eau. Le règlement stipule en outre que le propriétaire de puits doit, une fois la construction du puits terminée, entretenir le puits de telle manière à prévenir l infiltration d eau de surface ou de contaminants dans le puits. Facteurs qui contribuent à dégrader la qualité de l'eau d un puits foré à la sondeuse L eau d un puits mal construit ou mal entretenu peut être contaminée par des bactéries ou des substances chimiques. L une des causes les plus courantes de contamination est l infiltration dans un puits de matières étrangères et d eau de surface. En Ontario, les puits forés à la sondeuse sont creusés à l aide de diverses foreuses formant des trous de diamètres variés qui sont généralement revêtus d un tubage en acier. La contamination par les eaux de surface se produit lorsque l extérieur du tubage ou son sommet n est plus étanche. Les eaux de surface peuvent aussi s infiltrer dans le puits du fait de la corrosion ou après fissuration du ciment. Les fosses de puits sont particulièrement vulnérables, car les substances contaminantes de surface peuvent rester directement au-dessus ou autour du tubage durant une longue période de temps. Ainsi, les fosses de puits pour les nouveaux puits ne sont plus autorisées en Ontario depuis le 1 er août Les indices suivants pourraient être signes d une mauvaise obturation du tubage, laissant les contaminants de surface pénétrer dans le puits: présence de bactéries coliformes à une concentration supérieure aux seuils fixés par les services de santé; modifications de l aspect ou des caractéristiques physiques de l eau, comme la turbidité, la couleur, le goût ou l odeur, surtout après une forte pluie ou un dégel; 19

19 modification subite ou considérable du niveau d eau, surtout après une forte pluie ou un dégel; ruissellement, suintement, souillures ou eau stagnante à l intérieur du tubage dans la fosse du puits; présence d animaux, d insectes, de racines ou d autres matières biologiques dans la fosse; perte d étanchéité des joints ou leur séparation, ou apparition de fissures dans la paroi ou le bouchon du tubage; bouchon de puits fissuré ou endommagé; tassement du sol autour du tubage au niveau du sol ou autour de l ancienne fosse du puits; soulèvement marqué du tubage, mauvaise étanchéité du tubage ou formation de bulles d eau autour du tubage; absence de joint sanitaire ou de bouchon imperméable ou à l épreuve de la vermine sur le tubage à une hauteur adéquate au-dessus de la surface du sol; modification de la qualité chimique de l eau selon les analyses en laboratoire. Entretien préventif Les propriétaires doivent connaître les mesures à prendre pour préserver la qualité de l'eau de leur puits. Protéger les puits des contaminants Pour préserver l eau d un puits, il faut éviter d entreposer, d utiliser ou de jeter des ordures, du fumier, des produits pétroliers, du sel, des pesticides, de la peinture et toute autre substance pouvant contaminer l eau à proximité du puits. Si on mélange des pesticides ou de la peinture, il faut munir la conduite d alimentation du système sous pression d un dispositif de prévention du contre-courant pour éviter que l eau ne s écoule dans le puits. Surveiller les éventuels dommages Le bouchon du puits doit être solidement fixé et à l épreuve de la vermine. Si le bouchon est endommagé, fissuré ou manquant, il faut le remplacer immédiatement pour que les contaminants ne puissent pas pénétrer directement dans le puits. Le bouchon du puits doit dépasser la surface du sol d au moins 40 centimètres. L évent du puits doit être protégé par un grillage pour empêcher les matières étrangères de pénétrer dans le puits. Il est conseillé aux propriétaires de puits de faire appel à un constructeur de puits agréé pour remplacer une fosse de puits par un adaptateur de puits sans fosse de manière à ce que le tubage d acier parvienne au-dessus de la surface du sol et non dans la fosse. Le joint sanitaire du tubage doit être solidement fixé, étanche et bien ventilé. Toute fissure décelée dans la paroi ou entre les joints d étanchéité du tubage dans la fosse doit être imperméabilisée avec un matériau d étanchéité durable qu on appliquera de préférence sur l extérieur du tubage. L évent doit se situer au-dessus du bouchon du puits ou se prolonger au-delà de la surface du sol à une hauteur suffisante pour éviter que les eaux de crue ne pénètrent dans le puits. Tout espace autour du tubage doit être rempli d un matériau d étanchéité, comme la boue à la bentonite. Cela empêchera les eaux de surface ou l eau souterraine peu profonde de pénétrer directement dans le puits dans l espace autour du tubage. Si le matériau d étanchéité s est affaissé ou est érodé, il faut le faire réparer par un constructeur de puits agréé. Si le terrain entourant le puits est en creux ou s il est facilement inondable, il faut remblayer la terre pour éviter que l eau ne s accumule, empêcher toute inondation et tout écoulement direct de l eau. Le tubage doit saillir d au moins 40 cm de la surface du sol remblayé. 20

20 Il faut assurer l étanchéité des raccords reliant la pompe et les câbles électriques au tubage. Dans le cas d un puits foré à la sondeuse dont les raccords se trouvent sous le niveau du sol, on peut installer un adaptateur de puits sans fosse de fabrication commerciale pour imperméabiliser la paroi du tubage. Un technicien en puits agréé (catégorie 4 Installation de pompes) utilise une scie cylindrique qui forme un trou circulaire dans le tubage pour installer l adaptateur de puits sans fosse, ce qui empêche les eaux de surface de s écouler dans le tubage. Il faut procéder à la chloration de tout puits nouvellement réparé. Il est conseillé de faire analyser l eau pour en déterminer la potabilité dès que les travaux sont terminés. L eau chlorée doit être bien évacuée à l extérieur du puits avant que l eau du puits ne soit consommée ou utilisée. Il ne faut ni altérer, ni retirer les étiquettes qui sont attachées aux puits. Tout puits abandonné doit être bouché et scellé conformément au règlement sur les puits. Renseignements supplémentaires Pour obtenir une copie du Règlement 903, on peut consulter le site Lois-en-ligne à ou appeler Publications Ontario au On peut obtenir les feuilles d information suivantes dans le site web du ministère de l Environnement ou par le biais du Centre d information: La protection de la qualité de l eau des puits forés à la tarière et des puits ordinaires La protection de la qualité de l eau des puits tubulaires ou des puits creusés par lançage Faits saillants sur la construction des puits d eau Pour avoir plus de renseignements sur les puits d eau, contacter le ministère de l Environnement (voir la liste des bureaux du ministère dans les pages bleues de l annuaire), ou appeler le Centre d information du ministère au ou au , de Toronto. On peut consulter le site web du ministère à l adresse suivante : 21

21 Ministère de l Environment 3788f01 Éco-info Faits saillants sur la construction des puits d eau Septembre 2003 Si vous comptez faire construire un puits sur votre propriété, il y a quelques points importants que vous devez connaître. En 2003, l Ontario a actualisé les exigences réglementaires en matière d emplacement, de construction, d entretien et de fermeture des puits pour mieux protéger les utilisateurs de puits et les réserves d eau souterraine. Le règlement sur les puits de l Ontario (Règlement 903 pris en application de la Loi sur les ressources en eau de l Ontario) stipule que les constructeurs de puits et les techniciens en construction de puits doivent obtenir un permis du ministère de l Environnement. En outre, le règlement instaure des normes minimales de construction pour tous les puits. Pour obtenir un permis, les constructeurs de puits doivent souscrire une assurance-responsabilité civile, garantir qu ils emploient des techniciens agréés et adhérer strictement aux dispositions du Règlement 903. Quiconque construit des puits doit posséder un permis de technicien en construction de puits. Par mesure de précaution, on vérifiera à la fois le permis de constructeur et le permis de technicien avant d embaucher un constructeur de puits. Exigences en matière de construction des puits d approvisionnement en eau Le Règlement 903 renferme plusieurs dispositions détaillées sur la construction des puits ainsi que des normes minimales de construction. Il y est question, entre autres, du tubage, de l injection de coulis, de l installation des joints d étanchéité et des essais de pompage. Le constructeur assume la responsabilité des travaux effectués pour prévenir l écoulement d eau à la surface du sol et prend sur lui toutes les dépenses qui y sont associées, à moins qu il ne soit formellement dégagé de cette dernière responsabilité en vertu d un contrat passé par écrit avec le propriétaire. Quoi qu il en soit, le constructeur est tenu d achever les travaux. Les autres exigences en matière de construction sont les suivantes: Le puits doit être construit à au moins 15 mètres de toute source de pollution si le tubage est étanche et d une profondeur d au moins 6 mètres sous la surface du sol. Le puits dont le tubage n est pas étanche jusqu à une profondeur de 6 mètres au moins sous la surface du sol doit être construit à au moins 30 mètres de toute source de pollution. Le puits doit être construit de telle façon que l eau de pluie ne s accumule pas à proximité. Pendant la construction, il faut prendre les précautions nécessaires pour que l eau de surface et les matières étrangères ne pénètrent pas dans le puits. Un nouveau puits doit subir au moins une fois un traitement au chlore à une concentration résiduelle de 50 milligrammes de chlore par litre d eau durant au moins 12 heures. Pendant la construction, il faut prévenir tout écoulement d eau autour du puits ou sur les terrains adjacents. Par ailleurs, le tubage du puits doit être muni d un dispositif permettant d arrêter l écoulement d eau à la fois à l intérieur et à l extérieur du tubage. 23

22 Le tubage doit être fait à partir de matériaux neufs; il doit saillir d au moins 40 cm de la surface du sol. Les fosses de puits ne sont pas autorisées pour les nouveaux puits. Dans le cas des puits forés à la sondeuse, le tubage doit avoir une longueur d au moins six mètres, à moins que la formation aquifère ou la nappe phréatique ne soit moins profonde. Le trou du puits doit avoir une largeur d au moins 7,6 cm de plus que le tubage du puits et une profondeur d au moins 6 m. L espace doit être entièrement rempli d un matériau d étanchéité, comme le bentonite. Après avoir construit un puits, le constructeur doit faire ce qui suit : fournir un échantillon d un litre d eau du puits au propriétaire pour que celui-ci puisse en faire une inspection visuelle; mesurer la profondeur du puits en présence du propriétaire; prévenir le propriétaire du puits si l eau contient du sable, s il y a présence d eau minéralisée ou de gaz naturel, et fournir au propriétaire un dossier d information. Ce dossier d information sera disponible en octobre Le constructeur doit pomper l eau du puits de manière continue durant une heure au moins. Il consigne dans un registre le débit de pompage et mesure le niveau d eau dans le puits durant le pompage, puis à nouveau une heure au moins après le pompage. Ces données sont consignées dans le registre de puits. Le constructeur de puits recommande alors le réglage de la pompe, la profondeur de la pompe et le débit de pompage. Ce nouveau registre de puits sera disponible en octobre Avant cela, le registre de puits actuel continue d être utilisé. Dans les deux semaines qui suivent la fin des travaux, le constructeur fournit au propriétaire une copie du registre de puits. Ce document est le document officiel soumis au ministère de l Environnement.qui renferme toutes les données sur l emplacement du puits, la construction d origine du puits et le taux de pompage. Le constructeur est tenu de fixer au puits une étiquette en acier inoxydable fournie par le ministère de l Environnement. Ces étiquettes seront disponibles en octobre Exigences en matière de construction des puits non liés à l approvisionnement en eau (trous d essai, puits d exhaure) Le Règlement 903 concerne les trous d essai et les puits d exhaure. Il y a toutefois un certain nombre d exemptions des exigences réglementaires et d autres dispositions qui concernent également certains de ces puits non liés à l approvisionnement en eau. Pour plus de détails, consulter le texte complet du règlement. Contamination des puits La contamination des puits est souvent due à l obturation inadéquate de l espace annulaire (entre le tubage et la fosse). Le matériau le plus couramment utilisé pour obturer cet espace est la boue à la bentonite. Il faut aussi veiller à l étanchéité du branchement de la pompe si celui-ci est fait au travers du tubage sous la surface du sol. Pour cela, on peut avoir recours à divers moyens, allant de l adaptateur de puits sans fosse de fabrication commerciale ou du joint sanitaire de puits, à des matériaux d étanchéité durables ou un joint de raccordement pour pointes filtrantes. Le matériau d obturation de l espace entre le tubage et la fosse doit être coulé à une profondeur d au moins 0,5 mètre. Si le branchement de la pompe est fait dans la partie supérieure du tubage d un puits foré à la sondeuse, il faut poser un joint sanitaire de fabrication commerciale. 24

23 La plupart des puits qui sont bien construits doivent être dotés d un dispositif d aération dans le tubage pour assurer le bon fonctionnement du puits et de la pompe. Si le puits dégage du gaz naturel, il faut que les évents évacuent le gaz vers l'extérieur des bâtiments, pour prévenir les risques d explosion, d incendie et tout autre risque. Entretien Une fois la construction du puits terminée, le propriétaire doit entretenir le puits de manière à prévenir l infiltration de contaminants dans le puits et dans la formation aquifère. Fermeture d un puits Le règlement sur les puits contient des dispositions sur la fermeture des puits. Les puits doivent être bouchés s ils sont taris, s ils ne sont plus utilisés avant l échéance prévue ou s ils ne sont pas adéquatement entretenus. Les puits qui produisent une eau non potable, salée, sulfureuse ou minéralisée doivent être fermés. Il peut aussi être nécessaire de fermer un puits s il est déterminé que le gaz naturel qui est dégagé présente un risque ou que les normes de construction du puits n ont pas été respectées. Pour fermer un puits, on l obstrue avec du béton ou un autre matériau approprié. Il faut le plus souvent faire appel à un constructeur de puits agréé, car les tâches exigées, comme choisir un matériau d obstruction, couler ce matériau dans les formations adéquates sous la surface du sol et retirer le tubage, dépassent généralement les capacités de la plupart des propriétaires de puits. Renseignements supplémentaires Pour obtenir une copie du Règlement 903, on peut consulter le site Lois-en-ligne à ou appeler Publications Ontario au On peut obtenir les feuilles d information suivantes dans le site web du ministère de l Environnement ou par le biais du Centre d information: La protection de la qualité de l eau des puits forés à la sondeuse La protection de la qualité de l eau des puits tubulaires ou des puits creusés par lançage La protection de la qualité de l eau des puits forés à la tarière et des puits ordinaires Pour avoir plus de renseignements sur les puits d eau, contacter le ministère de l Environnement (voir la liste des bureaux du ministère dans les pages bleues de l annuaire), ou appeler le Centre d information du ministère au ou au , de Toronto. On peut consulter le site web du ministère à l adresse suivante: 25

24 Ministère de la Santé et des Soins de longue durée Bureaux de santé de votre collectivité Emplacements des bureaux de santé RÉGION DU CENTRE-EST Bureau de santé du district du comté de Simcoe 15, promenade Sperling Barrie (Ontario) L4M 6K9 Tél. : (705) Téléc. : (705) Site Web : SRAS - Appeler le numéro central (705) Service de santé de la région de York Case postale , rue Yonge Newmarket (Ontario) L3Y 6Z1 Tél. : Téléc. : Sans frais : (Health Connection Line) Site Web : SARS Ligne-info : Bureau de santé du comté et de la cité de Peterborough 10, promenade Hospital Peterborough (Ontario) K9J 8M1 Tél. : (705) ATS : (705) Téléc. : (705) Site Web : pcchu.peterborough.on.ca SRAS - Appeler le numéro central (705)

25 Bureau de santé du district de Haliburton, Kawartha, Pine Ridge 200, chemin Rose Glen Port Hope (Ontario) L1A 3V6 Tél. : Sans frais : Téléc. : Site Web : SRAS - Appeler le numéro central Bureau de santé de la municipalité régionale de Durham 1615, rue Dundas Est Bureau 210, Lang Tower Whitby (Ontario) L1N 2L1 Tél. : / Ligne de Toronto : Téléc. : Site Web : SRAS - Appeler le numéro central RÉGION DU CENTRE-SUD Bureau de santé du comté de Brant 194, rue Terrace Hill Brantford (Ontario) N3R 1G7 Tél. : (519) Téléc. : (519) Site Web : SRAS - Appeler le numéro central (519) Ville de Hamilton Division des services sociaux et de la santé publique 1, rue Hughson Nord Hamilton (Ontario) L8R 3L5 Tél. : Téléc. : Site Web : SARS Ligne-info :

26 Bureau de santé de la municipalité régionale de Haldimand-Norfolk B. P , promenade Gilbertson Simcoe (Ontario) N3Y 4L1 Tél. : (519) Téléc. : (519) Site Web : SRAS - Appeler le numéro central (519) Bureau de santé de la région du Niagara 573, avenue Glenridge St. Catharines (Ontario) L2T 4C2 Tél. : Sans frais : Téléc. : Site Web : SRAS - Appeler le numéro central RÉGION DU CENTRE-OUEST Bureau de santé de la région de Peel 44, Peel Centre Drive, bureau 102 Brampton (Ontario) L6T 4B5 Tél. : Téléc. : Site Web : SARS : Appeler le numéro central Bureau de santé de Wellington-Dufferin-Guelph 205, rue Queen Est Fergus (Ontario) N1M 1T2 Tél. : (519) Sans frais : Téléc. : (519) Site Web : SARS : - Appeler le numéro central (Fergus) - Appeler le numéro central (519) (Guelph) - Appeler le numéro central (519) (Orangeville) 29

27 Bureau de santé de la région de Halton 1151, chemin Bronte Oakville (Ontario) L6M 3Ll Tél. : Sans frais : ATS : Téléc. : Site Web : SRAS - Appeler le numéro central Bureau de santé de la municipalité régionale de Waterloo B. P , rue Regina Sud, 3 e étage Waterloo (Ontario) N2J 4V3 Tél. : (519) Téléc. : (519) Site Web : chd.region.waterloo.on.ca/web/health.nsf SARS Ligne-info : (519) RÉGION DE L EST Bureau de santé des comtés de Hastings et Prince Edward 179, rue Park Nord Belleville (Ontario) K8P 4P1 Tél. : (613) Téléc. : (613) Web site : SARS Ligne-info : - (613) poste (613) (après les heures normales) Bureau de santé du district de Leeds, Grenville et Lanark 458, boul. Laurier Brockville (Ontario) K6V 7A3 Tél. : (613) Téléc. : (613) Site Web : SRAS - Appeler le numéro central (8 h 30 à 16 h 30) - (613) (après les heures normales) 30

28 Bureau de santé de l Est de l Ontario 1000, rue Pitt Cornwall (Ontario) K6J 5T1 Tél. : (613) Sans frais : Téléc. : (613) Site Web : SRAS - Appeler le numéro central (613) Bureau de santé de Kingston, Frontenac et Lennox et Addington 221, avenue Portsmouth Kingston (Ontario) K7M 1V5 Tél. : (613) Sans frais : Téléc. : (613) Site Web : SRAS - Appeler le numéro central (613) Service de santé d Ottawa 495, chemin Richmond Ottawa (Ontario) K2A 4A4 Tél. : (613) Téléc. : (613) Site Web : SARS Ligne-info : (613) Bureau de santé du comté et du district de Renfrew 7, promenade International Pembroke (Ontario) K8A 6W5 Tél. : (613) Sans frais : Téléc. : (613) Site Web : SRAS - Appeler le numéro central (613) ou sans frais :

29 RÉGION DU NORD Bureau de santé de Muskoka-Parry Sound 5, Pineridge Gate Gravenhurst (Ontario) P1P 1Z3 Tél. : (705) Sans frais : Téléc. : (705) Site Web : SRAS - Appeler le numéro central (705) ou sans frais : Bureau de santé du Nord-Ouest 21, rue Wolsley Kenora (Ontario) P9N 3W7 Tél. : (807) Sans frais : Téléc. : (807) Site Web : SRAS - Appeler le numéro central (807) ou sans frais : Tél. : (807) (après les heures normales) Bureau de santé de Témiskamingue Case postale , avenue Whitewood New Liskeard (Ontario) P0J 1P0 Tél. : (705) Téléc. : (705) Site Web : SARS Ligne-info : Bureau de santé de North Bay et du district 681, rue Commercial North Bay (Ontario) P1B 4E7 Tél. : (705) Téléc. : (705) Site Web : SRAS - Appeler le numéro central (705)

30 Bureau de santé d Algoma Civic Centre, 6 e étage 99, promenade Foster Sault Ste. Marie (Ontario) P6A 5X6 Tél. : (705) Sans frais : Téléc. : (705) Site Web : SARS Ligne-info : (705) Bureau de santé de Sudbury et du district 1300, rue Paris Sudbury (Ontario) P3E 3A3 Tél. : (705) Téléc. : (705) Site Site Web : SARS : Appeler le numéro central (705) poste 202 Bureau de santé du district de Thunder Bay 999, rue Balmoral Thunder Bay (Ontario) P7B 6E7 Tél. : (807) Sans frais : (807 area only) Téléc. : (807) Site Web : SRAS - Appeler le numéro central (807) ou sans frais : (807 area only) Bureau de santé de Porcupine Sac postal , rue Pine Sud Timmins (Ontario) P4N 8B7 Tél. : (705) Téléc. : (705) Site Web : SRAS - Appeler le numéro central (705) ou sans frais :

31 RÉGION DU SUD-OUEST Bureau de santé de Chatham-Kent Case postale , avenue Grand Ouest Chatham (Ontario) N7M 5L8 Tél. : (519) Téléc. : (519) Site Web : SRAS - Appeler le numéro central (519) Bureau de santé du comté de Huron Health and Library Complex Route 4 Sud R.R. 5, C.P Clinton (Ontario) N0M 1L0 Tél. : (519) Téléc. : (519) Web site : SRAS - Appeler le numéro central (519) Bureau de santé de Middlesex-London 50, rue King London (Ontario) N6A 5L7 Tél. : (519) Téléc. : (519) Site Web : SRAS - Appeler le numéro central (519) poste 2330 (8 h 30 à 16 h 30) - Tél. : (519) (après les heures normales) Bureau de santé de Grey Bruce 920, Avenue 1st Ouest Owen Sound (Ontario) N4K 4K5 Tél. : (519) Sans frais : Téléc. : (519) Site Web : SRAS - Appeler le numéro central (519) ou sans frais :

32 Comté de Lambton Services de santé communautaire 160, rue Exmouth Point Edward (Ontario) N7T 7Z6 Tél. : (519) Sans frais : Téléc. : (519) Site Web : SRAS Ligne spécialisée : (519) poste 841 Bureau de santé d Elgin-St. Thomas 99, rue Edward St. Thomas (Ontario) N5P 1Y8 Tél. : (519) Sans frais : Téléc. : (519) Site Web : SRAS - Appeler le numéro central (519) (8 h 30 à 16 h 30) - Sans frais : (après les heures normales) Bureau de santé du district de Perth 653, rue Gore Ouest Stratford (Ontario) N5A 1L4 Tél. : (519) Téléc. : (519) Site Web : SRAS - Appeler le numéro central (519) poste 267 Unité sanitaire du comté de Windsor-Essex 1005, avenue Ouellette Windsor (Ontario) N9A 4J8 Tél. : (519) Téléc. : (519) Site Web : SRAS - Appeler le numéro central (519) poste 1423 ou 1422 (8 h 30 à 16 h 30 et après les heures normales) 35

33 Bureau de santé du comté d Oxford 410, rue Buller Woodstock (Ontario) N4S 4N2 Tél. : (519) Sans frais : Téléc. : (519) Site Web : SRAS - Appeler le numéro central (519) RÉGION DE TORONTO Bureau de santé de Toronto 277, rue Victoria, 5 e étage Toronto (Ontario) M5B 1W2 Tél. : Téléc. : Site Web : SARS Ligne-info : POUR PLUS DE RENSEIGNEMENTS Communiquez avec la LigneINFO (appel sans frais en Ontario seulement) À Toronto, faites le ATS : Heures d'ouverture : 8h30 17h00 Courriel : [email protected] Visitez SantéOntario.com pour obtenir de l'information sur la santé à l'intention des consommateurs. 36

34 CLOROX SIÈGE SOCIAL -- JAVELLISANT GERMICIDE CLOROX Information sur la sécurité FS FSC : 6810 NIIN : Date de la FS : 10/01/2000 N FS : CKVJQ ID du produit : JAVELLISANT GERMICIDE CLOROX MFN : 01 Partie responsable Cage : Nom : CLOROX CO SIÈGE SOCIAL Adresse : 1221, BROADWAY Boîte postale : Ville : OAKLAND CA Numéro de téléphone : (510) Numéro de téléphone d urgence : Chemtrec IND/Téléphone : Publié : Y Résumé de l entrepreneur Cage : Nom : CLOROX CO SIÈGE SOCIAL ADRESSE : 1221, BROADWAY Boîte postale : Ville : OAKLAND CA Numéro de téléphone : (510) Cage : JO846 Nom : THE CHLOROX COMPANY Adresse : 7200, JOHNSON DRIVE Ville : PLEASANTOWN CA Numéro de téléphone : INCONNU Description du produit Directeur de produit : GSA Nom du produit : SOLUTION D HYPOCHLORITE DE SODIUM Spécification numéro : AA-1427C Unité émettrice : BX Expression quantitative : EA Qté conteneur UI : 6 Ingrédients Cas : RTECS # : NH Nom : HYPOCHLORITE DE SODIUM Pourcentage en poids : 5,25 37

35 EPA Rpt qté : 100 LB DOT Rpt Qté : 100 LB Dangers pour la santé Voie de pénétration Inhalation : OUI Peau : OUI Ingestion : OUI Cancérogénicité TPN : NON CIRC : NON OSHA : NON Effets de l exposition : PROVOQUE DES BLESSURES SUBSTANTIELLES MAIS TEMPORAIRES AUX YEUX. PEUT IRRITER LA PEAU. PEUT CAUSER LA NAUSÉE ET DES VOMISSEMENTS SI INGÉRÉ. L EXPOSITION AUX VAPEURS OU AU BROUILLARD DE PULVÉRISATION PEUT IRRITER LE NEZ, LA GORGE ET LES POUMONS. Explication de la cancérogénicité : AUCUN DES INGRÉDIENTS DE CE PRODUIT N EST SUR LA LISTE DES PRODUITS CANCÉRIGÈNE DE L OSHA, DU NTP OU DU CIRC. Signes et symptômes de surexposition : YEUX : IRRITATION, ROUGEUR, DOULEUR, CAUSE DES BLESSURES SUBSTANTIELLES MAIS TEMPORAIRES. PEUT IRRITER LA PEAU. PEUT CAUSER DES NAUSÉES ET DES VOMISSEMENTS SI INGÉRÉ. L EXPOSITION AUX VAPEURS OU AU BROUILLARD PEUT IRRITER LE NEZ, LA GORGE ET LES POUMONS. Maladie pouvant être aggravée par l exposition : L EXPOSITION AU BROUILLARD À DE FORTES CONCENTRATIONS : MALADIE RESPIRATOIRE CHRONIQUE COMME L ASTHME, LA BRONCHITE CHRONIQUE OU L EMPHYSÈME. Premiers soins : CONTACT AVEC LES YEUX : RINCER IMMÉDIATEMENT LES YEUX AVEC BEAUCOUP D EAU. SI L IRRITATION PERSISTE, CONSULTER UN MÉDECIN. CONTACT AVEC LA PEAU : ENLEVER LES VÊTEMENTS CONTAMINÉS. LAVER LA ZONE ATTEINTE AVEC DE L EAU. INGESTION : BOIRE UN GRAND VERRE D EAU ET CONSULTER UN MÉDECIN. INHALATION : EN CAS DE PROBLÈMES RESPIRATOIRES, AMENER À L AIR LIBRE. FAIRE VOIR PAR UN MÉDECIN. Manutention et élimination Procédures en cas de déversement : PETITS DÉVERSEMENTS (<5 GALLONS) ABSORBER, METTRE DANS DES CONTENANTS ET ÉLIMINER DANS UN SITE D ENFOUISSEMENT, CONFORMÉMENT À LA RÉGLEMENTATION LOCALE. LAVER LES RÉSIDUS VERS L ÉGOUT. DÉVERSEMENT PLUS IMPORTANT (>5 GALLONS). ABSORBER, METTRE DANS DES CONTENANTS ET ÉLIMINER DANS UN SITE D ENFOUISSEMENT, CONFORMÉMENT À LA RÉGLEMENTATION LOCALE; LAVER LES RÉSIDUS VERS L ÉGOUT OU POMPER LE MATÉRIEL DANS DES FÛTS ET ÉLIMINER CONFORMÉMENT À LA RÉGLEMENTATION LOCALE. Méthodes d élimination des déchets : COMMUNIQUER AVEC L INSTALLATION DE TRAITEMENT À L AVANCE POUR S ASSURER QU ILS PEUVENT TRAITER LES MATIÈRES ENVOYÉES À L ÉGOUT. L ÉLIMINATION DOIT ÊTRE CONFORME AUX RÉGLEMENTATIONS FÉDÉRALE ET PROVINCIALE, DE MÊME QUE LOCALES. Mesures de précautions pour la manutention et l entreposage : NON TRAITÉ : ENTREPOSER DANS UN ENDROIT SOMBRE ET FRAIS. LA TEMPÉRATURE D ENTREPOSAGE DOIT ÊTRE INFÉRIEURE À 38 C (100 F). (A-A-1427C). 38

36 Autres précautions : NON TRAITÉ : NE PAS MÉLANGER AVEC D AUTRES PRODUITS CHIMIQUES COMME NETTOYANTS POUR TOILETTE OU PRODUITS CONTENANT DU VINAIGRE OU DE L AMMONIAQUE. Dangers relatifs à l incendie et à l explosion Point d éclair : PRODUIT ININFLAMMABLE Produit d extinction : PRODUIT ININFLAMMABLE ET NON EXPLOSIF Lutte contre l incendie : EN CAS D INCENDIE, REFROIDIR LES CONTENANTS POUR ÉVITER QU ILS NE SE ROMPENT ET LIBÈRENT LE CHLORATE DE SODIUM. Risque inhabituel d incendie ou d explosion : PRODUITS ININFLAMMABLES ET NON EXPLOSIFS Mesures de protection Protection respiratoire : VENTILATION GÉNÉRALE POUR MINIMISER L EXPOSITION AUX VAPEURS OU AU BROUILLARD. Ventilation : VENTILATION GÉNÉRALE POUR MINIMISER L EXPOSITION AUX VAPEURS OU AU BROUILLARD. Gants de protection : EN CAS D USAGE PROLONGÉ OU RÉPÉTÉ, PORTER DES GANTS DE CAOUTCHOUC. Protection oculaire : LUNETTES DE SÉCURITÉ. Autre équipement de protection : BAIN POUR LES YEUX Pratiques d hygiène : ÉVITER TOUT CONTACT AVEC LA PEAU ET LES YEUX ET ÉVITER D INHALER LES VAPEURS OU LE BROUILLARD. Mesures supplémentaires : TENIR HORS D ATTEINTE DES ENFANTS. N D ENREGISTREMENT EPA Propriétés chimiques/physiques HCC : B3 Point d ébullition : 100 C (212 F) Point d ébullition : SE DÉCOMPOSE Densité relative : 1,085 PH : 11,4 Solubilité dans l eau : COMPLÈTE Apparence et odeur : LIQUIDE CLAIR, JAUNE PÂLE AVEC ODEUR DE CHLORE. Données sur la réactivité Indicateur de stabilité : OUI Condition à éviter : STABLE DANS DES CONDITIONS NORMALES D USAGE ET ENTREPOSAGE. Matières à éviter : AGENT OXYDANT FORT, RÉAGIT AVEC D AUTRES PRODUITS DOMESTIQUES COMME NETTOYANTS POUR TOILETTE, PRODUITS POUR ENLEVER LA ROUILLE, VINAIGRE, ACIDES OU AMMONIAQUE CONTENANT DES PRODUITS POUVANT PRODUIRE DES GAZ DANGEREUX. 39

37 Produits dangereux de la décomposition : CHLORE ET AUTRES DÉRIVÉS DE CHLORE. Information toxicologique Information toxicologique : DES RAPPORTS CLINIQUES INDIQUENT À L OCCASION UN FAIBLE POTENTIEL DE SENSIBILISATION DANS DES CONDITIONS EXAGÉRÉES D EXPOSITION À L HYPOCHLORITE DE SODIUM SI LA PEAU EST ENDOMMAGÉE (IRRITATION) PENDANT L EXPOSITION. DES ESSAIS CLINIQUES MENÉS SUR LA PEAU INTACTE AVEC LE JAVELLISANT LIQUIDE CLOROX N ONT DÉMONTRÉ AUCUNE SENSIBILISATION CHEZ LES SUJETS. Information relative à l écologie Information sur le transport FS Information sur le transport : PSN : NON RESTREINT. LETTRE DE LA COMPAGNIE CLOROX ADRESSÉE LE 2 JUIN 2000 (À RON À DDSP, NEW CUMBERLAND, PA) : «NOS PRODUITS DE SOLUTION D HYPOCHLORITE ONT RÉCEMMENT ÉTÉ À NOUVEAU ANALYSÉS ET ONT PASSÉ L ESSAI CUTANÉ, LUMINUM ET ACIER». PAR CONSÉQUENT, CES PRODUITS NE SONT PAS CLASSÉS COMME MATIÈRES DANGEREUSES POUR LE TRANSPORT, PUISQU ILS NE CORRESPONDENT PAS À LA DÉFINITION D UN PRODUIT CORROSIF. Information réglementaire Information Sara Title III : À TITRE DE PRODUIT DE CONSOMMATION, EXEMPTÉ D AVISER LE FOURNISSEUR EN VERTU DE LA SECTION 313 DU TITRE III DE SARA (40 CFR PARTIE 372). Information sur la réglementation fédérale : N D ENREGISTREMENT EPA Autre information Information relative au transport Partie responsable Cage : ID Trans n : ID produit : JAVELLISANT GERMICIDE CLOROX Date de rédaction FS : 10/01/2000 Date de révision : 25/10/2000 MFN : 1 Numéro multiple KIT : 0 40

38 Unité d émission : BX Qté par contenant : 6 Information supplémentaire : CES PRODUITS NE SONT PAS CLASSÉS COMME MATIÈRES DANGEREUSES POUR LE TRANSPORT, PUISQUE Y NE CORRESPOND PAS À LA DÉFINITION D UN PRODUIT CORROSIF. VOIR SOUS LA SECTION TRANSPORT. Information transport DOT américain DOT code PSN : ZZZ Nom de l expéditeur DOT : NON RÉGULÉ POUR CE MODE DE TRANSPORT Information détaillée OMI Code PSN OMI : ZZZ Nom de l expéditeur OMI : NON RÉGLEMENTÉ POUR CE MODE DE TRANSPORT Information relative à l IATA Code PSN IATA : ZZZ Nom correct de l expéditeur IATA : NON RÉGLEMENTÉ POUR CE MODE DE TRANSPORT Information AFI Code PSN AFI : ZZZ Nom correct de l expéditeur AFI : NON RÉGLEMENTÉ POUR CE MODE DE TRANSPORT Étiquetage HAZCOM ID du produit : JAVELLISANT GERMICIDE CLOROX Cage : Nom de la compagnie : CLOROX CO SIÈGE SOCIAL Rue : 1221, BROADWAY Boîte postale : Ville : OAKLAND CA Code postal : Numéro de téléphone d urgence : Exigence IND relative à l étiquetage : Y Date de révision de l étiquette : 25/10/2000 Code de statut : A Code d origine : F Protection oculaire IND : OUI Mot signal : ATTENTION Danger pour la santé : Aucun Danger de contact : Léger Danger d incendie : Aucun Danger de réactivité : Aucun Précautions et risques : PEUT CAUSER DES BLESSURES SUBSTANTIELLES MAIS TEMPORAIRES AUX YEUX. PEUT IRRITER LA PEAU. PEUT CAUSER DES NAUSÉES ET 41

39 DES VOMISSEMENTS SI INGÉRÉ. L EXPOSITION AUX VAPEURS OU AU BROUILLARD PEUT IRRITER LE NEZ, LA GORGE ET LES POUMONS. PREMIERS SOINS : CONTACT AVEC LES YEUX : RINCER IMMÉDIATEMENT LES YEUX AVEC BEAUCOUP D EAU. SI L IRRITATION PERSISTE, CONSULTER UN MÉDECIN. CONTACT AVEC LA PEAU : ENLEVER LES VÊTEMENTS CONTAMINÉS. LAVER LA ZONE ATTEINTE AVEC DE L EAU. INGESTION : BOIRE UN VERRE D EAU ET APPELER UN MÉDECIN. INHALATION : SI DES PROBLÈMES RESPIRATOIRES SURVIENNENT, TRANSPORTER À L AIR FRAIS. CONSULTER UN MÉDECIN. 42