POLITIQUE SUR LES RÉSERVATIONS DE GROUPES ET INSTRUCTIONS DE BILLETTERIE
|
|
- Catherine Dufour
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 AVIS SUR LE SUPPLÉMENT CARBURANT Jusqu'au 30 avril 2013, Air Canada garantira le supplément carburant calculé au moment de la réservation pour les vols à destination de l'europe, du Moyen-Orient, de l'afrique et de l'asie du Sud-Est via l'atlantique! RÉDUCTIONS POUR LES VOYAGES DE GROUPE VIA L ATLANTIQUE Jusqu'au 28 février 2013, en plus des réductions proposées toute l'année, Air Canada est heureuse d'offrir à vos clients voyageant vers l'europe, l'inde, l'afrique, le Moyen-Orient et l'asie du Sud-Est via l'atlantique des réductions encore plus attrayantes pour les voyages effectués entre le 23 septembre 2013 et le 13 décembre 2013*! * le voyage doit prendre fin au plus tard à cette date. Nota : Depuis le 17 décembre 2012, pour des voyages effectués entre le 1 er juillet et le 15 septembre 2013 et entre le 1 er et le 31 janvier (2013 et 2014), aucun groupe n'est accepté pour les vols suivants : AC22, AC26, AC30, AC32, AC28, AC88. Les réservations existantes effectuées avant le 17 décembre seront acceptées dans la classe de réservation initiale uniquement. POLITIQUE SUR LES RÉSERVATIONS DE GROUPES ET INSTRUCTIONS DE BILLETTERIE Un groupe comprend un minimum de 10 passagers voyageant ensemble pour la même destination, à bord du même vol de. Dans le cas des voyages internationaux, Air Canada doit toujours être le principal transporteur intercontinental. La présente politique s'applique à tous les points de vente, marchés et types de tarifs. La règle standard s'applique au service à l'année et la règle en période de pointe, à certaines destinations et dates. Vols autorisés: Réseau d'air Canada : désigne les vols commercialisés et exploités par Air Canada Intertransporteurs : désigne les vols d'autres transporteurs faisant correspondance avec un vol international du réseau d'air Canada, avant ou après celui-ci. RÉDUCTIONS Les réductions de groupe varient selon le marché (nord-américain ou international) et la saison. Elles s'appliquent au tarif de base, au supplément pour l'arrêt et au supplément pour distance excédentaire. - À l'intérieur d'un marché, les combinaisons de niveaux de réduction ne sont pas autorisées; seul le pourcentage le plus bas s'applique. - Dans le cas des itinéraires internationaux qui comprennent un tarif intérieur de bout en bout, la réduction pour les vols internationaux s'applique. - Les réductions pour enfants ne s'appliquent pas; les enfants sont soumis à la réduction tarifaire de groupe offerte aux adultes. RÈGLE DU TARIF GARANTI Le tarif de base le plus bas au moment de la réservation ou du paiement final est garanti :
2 Vols nord-américains : taxes et frais réévalués au moment du paiement intégral. Vols internationaux : taxes, frais et supplément carburant réévalués au moment du paiement intégral. AJOUT DE CLIENTS Les clients supplémentaires (ajouts) sont soumis au tarif proposé au moment de la réservation. La politique relative au paiement et la réduction de groupe sont identiques à celles en vigueur au moment de la réservation initiale du groupe. ÉCHÉANCES DE PAIEMENT Un acompte pour chaque place réservée est exigible 30 jours après la réservation (14 jours après la réservation pour les voyages en Asie pendant la période de pointe). Il devient non remboursable 60 jours avant le (90 jours avant le pour les voyages en Asie pendant la période de pointe) et ne peut être transféré à un autre groupe : Amérique du Nord : 50 $ CA/US (règle standard), 100 $ CA/US (règle en période de pointe) International : 100 $ CA/US (règle standard), 200 $ CA/US (règle en période de pointe) 500 $ CA/US (règle pour la période de pointe en Asie) Payment Deadline North America Échéance de paiement Amérique du Nord Date de réservation Règle standard Règle en période de pointe 31 jours ou plus avant le AC seulement: 30 jours avant La règle standard s applique 30 jours ou moins avant le le Paiement intégral et émission des billets 3 jours après la réservation La règle standard s applique Échéance de paiement vols internationaux du réseau d AC et LH, LX 1, OS 1, UA comportant des segments de la coentreprise transatlantique Date de réservation Règle standard Règle en période de pointe 31 jours ou plus avant le La règle la plus restrictive s applique : - Acompte 14 jours après la réservation ou confirmation de LH, LX 1, OS 1, UA; ou paiement intégral et émission des billets 30 jours avant le - Dépôt non remboursable à partir de 90 jours avant le La règle standard s applique, sauf dans le cas suivant : Asie : paiement intégral 90 jours avant le 30 jours ou moins avant le Paiement intégral et émission La règle standard s applique
3 des billets 3 jours après la réservation Échéance de paiement vols nord-américains et internationaux avec d autres transporteurs Date de réservation Règle standard Règle en période de pointe 45 jours ou plus avant le La règle la plus restrictive s applique : La règle standard s applique, sauf dans le cas suivant : 45 jours ou moins avant le - Acompte 14 jours après la réservation ou la confirmation de l autre transporteur, ou paiement intégral et émission des billets 45 jours avant le Paiement intégral et émission des billets 3 jours après la réservation Asie : paiement intégral 90 jours avant le La règle standard s applique NOMS ET BILLETTERIE Vols du réseau d'air Canada 14 jours avant le Vols de LH, LX 1, OS 1, UA comportant des segments de la coentreprise transatlantique Vols d autres transporteurs 30 jours avant le ou dans les 72 heures suivant la réservation pour les groupes ayant réservé à moins de 30 jours du. 45 jours avant le ou dans les 72 heures suivant la réservation pour les groupes ayant réservé à moins de 45 jours du. vols internationaux du réseau d'ac et vols de LH, LX1, OS1, UA Les billets émis doivent indiquer le tarif perçu. Toutefois, dans le cas des contrats à tarifs nets, les billets peuvent être émis au tarif IT. On doit indiquer le numéro de contrat du groupe dans la case «CODE I.T.» de chaque billet. Il n'est pas permis de réclamer une commission. MODIFICATIONS DE NOMS RÉSEAU D'AIR CANADA SEULEMENT Les modifications de noms sont effectuées sans frais avant l'émission des billets. Une fois les billets émis, elles sont autorisées moyennant les frais suivants : 40 $ CA/US par billet pour les vols en Amérique du Nord 100 $ CA/US par billet pour les vols internationaux Dans le cas des vols intertransporteurs, y compris les vols de Lufthansa, de Swiss International Air Lines 1, d Austrian Airlines 1 et de United comportant des segments de la coentreprise transatlantique, les modifications de noms ne sont pas autorisées. CHANGEMENTS
4 Paiement intégral non reçu : La date de la demande de modification va déterminer quels seront les tarifs ou les réductions puisque le tarif au dossier devra être recalculé. Paiement intégral reçu : Les règles tarifaires régissant les modifications ou les annulations dépendront de la date de réservation. Une fois qu'une modification a été apportée à un PNR avec billet émis, ce sont les nouvelles règles tarifaires qui devront être respectées en cas de modification ou d'annulation ultérieures. Accompagnateur : Veuillez vous reporter à la section sur les accompagnateurs dans le present document. MODIFICATIONS APRÈS LE PAIEMENT FINAL--AVANT L'ÉMISSION DES BILLETS Communiquez avec le service des Groupes pour demander la modification. Les agents Groupes modifieront votre PNR, puis évalueront les frais de modification et calculeront toute différence tarifaire applicable. - Si les billets sont émis en échange d'un MPD virtuel, vous devez percevoir les frais de modification et la différence tarifaire au moment de l'échange. - Si les billets sont émis au moyen d'un nouveau mode de paiement, vous devez émettre les billets au nouveau tarif applicable. Une fois l'émission des billets effectuée, Air Canada vous donne l'autorisation de rembourser, moins les frais de modification. Tour Conductor: Please refer to tour conductor section within this document. BILLETS D ACCOMPAGNATEURS Air Canada offre des billets d'accompagnateur pour les vols du réseau d'air Canada et pour les vols de LH, LX 1, OS 1, UA comportant des segments de la coentreprise transatlantique. Règle standard : un accompagnateur pour chaque tranche de 20 passagers payants (21e gratuit) Règle période de pointe : un accompagnateur pour chaque tranche de 25 passagers payants (26e gratuit) - Les billets d'accompagnateur ne peuvent être émis qu'au moyen de la classe de réservation la plus basse. - Une modification gratuite permise, pourvu que la classe de réservation initiale soit disponible et que toutes les autres règles en matière de tarif de groupe soient respectées. - Toutes les taxes applicables au tarif de groupe s'appliquent aux billets d'accompagnateur. - Le nombre de billets d'accompagnateur est déterminé au moment du paiement final. Les passagers ajoutés après le paiement final ne sont pas pris en compte dans le calcul de billets d'accompagnateur. Les conditions suivantes s'appliquent aux modifications d'itinéraires pour les billets d'accompagnateurs: modification de dates seulement (aucune modification des points d'origine et de destination); nouvelle date de voyage 7 jours avant ou après la date de retour du groupe principal; même code de réservation (une modification sans frais autorisée);
5 une classe de réservation ou un code de tarif supérieur (frais de modification applicables selon le marché). Les billets d'accompagnateur ne permettent pas ce qui suit : Voyage en classe Accumulation de milles au titre d un Affaires/service Super Affaires programme de fidélisation crédits esurclassements TRAITEMENT DE L'ACOMPTE ET DU PAIEMENT FINAL AU MOYEN D'UN MPD VIRTUEL DANS BSPLINK ACOMPTE La valeur soumise à Air Canada doit être égale au montant de l'acompte pour chaque numéro de places détenues. PAIEMENT FINAL Il y a deux façons d'effectuer le paiement final. Dans les deux façons, veuillez noter ce qui suit : La valeur du MPD virtuel doit correspondre à la valeur totale pour tous les passagers, excluant les billets d'accompagnateur. Après réception du paiement final et intégral, les billets sont émis. Par conséquent, toutes les règles tarifaires s appliquent. Option A Soumettre l'acompte déjà versé et le paiement final au moyen d'un MPD virtuel. Une fois que le MPD virtuel est traité dans BSPlink, Air Canada entre automatiquement une remarque protégée dans le PNR. Vous pouvez ensuite traiter le remboursement dans votre SMD. Cette option vous permet d'émettre vos billets en échange de ce MPD virtuel. Tous les billets doivent être émis le même jour et, si la valeur totale n'est pas utilisée, la différence est perdue. Si un autre mode de paiement est utilisé au moment de l'émission finale des billets, vous devez obtenir, auprès du service des Groupes, l'autorisation de rembourser le MPD virtuel utilisé pour le paiement final. Air Canada entrera une remarque protégée dans le PNR, et vous pourrez traiter le remboursement dans votre SMD. Option B Soumettre la différence entre l'acompte et le paiement final au moyen d'un MPD virtuel. Cette option ne permet pas d'émettre des billets en échange de MPD virtuels parce que le paiement au moyen de deux numéros de MPD virtuels n'est pas accepté.
6 - Si un autre mode de paiement a été utilisé pour l'émission des billets, vous devez obtenir, auprès du service des Groupes, l'autorisation de rembourser le MPD virtuel utilisé pour le paiement final. - Air Canada entrera une remarque protégée dans le PNR, et vous pourrez traiter le remboursement dans votre SMD. Vous recevez une remise de 5 % quand vous faites une réservation au tarif Tango pour les voyages en Amérique du Nord, Hawaii comprise.. - Option A, inscrivez un montant en dollars dans la case relative à la commission des billets. - Option B, inscrivez 5 % dans la case relative à la commission des billets. FAÇON DE REMPLIR UN MPD VIRTUEL POUR LE PAIEMENT DE RÉSERVATIONS DE GROUPES Nom apparaissant sur le MPD virtuel Raison de l'émission Raison de l'émission Observations Données Cie.Aér Case Commission Case Code de forfait Le même que le nom du groupe indiqué dans le PNR Services à valeur spécifiée J - Dépôt/Acompte - Dépôt 50 CAD x 17 places = CAD, ou - Paiement final Nota : Le tarif est garanti, mais les taxes, les frais et les suppléments carburant sont recalculés au moment du paiement final. Numéro du dossier Air Canada. Utiliser le numéro principal s'il y a plusieurs PNR. S. O. Revendication de la commission sur les billets. Le numéro de contrat du groupe doit être entré. - Dans BSPlink, Air Canada ajoute la mention «utilisé» aux MPD virtuels qui sont émis. - Avec le paiement final, la valeur soumise à Air Canada au moyen du MPD virtuel doit correspondre à celle du nombre de billets qui seront émis par votre agence. Pour de plus amples renseignements sur le MPD virtuel, consultez le site : - Sélectionnez Download Centre. - Sélectionnez BSPlink Customer Manuals pour obtenir l'information désirée, ou consultez le site Web d'air Canada pour les agents de voyage. CAS SPÉCIAUX Les changements à la date de retour sont uniquement autorisés dans le cas des vols du réseau d'air Canada. Le retour d'au plus 25 % des clients peut devancer ou suivre d'un maximum de sept jours la date de retour du groupe principal.
7 Les écarts cabine sont permis pour l'aller et le retour. POINTS D'ARRÊT ET CIRCUITS OUVERTS Permis, selon la règle tarifaire. AJOUTS EN COURS DE ROUTE Autorisés pour les clients qui voyagent avec le groupe principal, mais qui ont une autre ville comme point de. SÉLECTION DES PLACES La présélection générique des places est effectuée gratuitement au moment de la réservation. La sélection de places spécifiques n'est pas permise. PÉRIODES DE POINTE Les périodes de pointe sont des périodes durant lesquelles le nombre de voyages est très élevé, et elles varient en fonction de la destination. Les conditions générales diffèrent de celles qui s'appliquent en période normale et seront indiquées dans votre contrat de groupe, s'il y a lieu.
OUTIL DE RAPPORT DES VENTES EN LIGNE D'AIR CANADA FOIRE AUX QUESTIONS
À PROPOS OUTIL DE RAPPORT DES VENTES EN LIGNE D'AIR CANADA FOIRE AUX QUESTIONS Pourquoi le site Web de l'outil de rapport a-t-il été créé? L'outil a été conçu pour réunir toutes les ventes en ligne à un
Plus en détailRèglement d utilisation de TaxiBus Table des matières
Règlement d utilisation de TaxiBus Table des matières Table des matières... 0 Préambule... 1 Article 1 : Objet... 1 Article 2 : Modalités d accès au service... 2 2.1 - Personnes autorisées... 2 2.2 - Inscription
Plus en détailOSHKOSH (Wisconsin) EAA AirVenture. du 24 au 28 juillet 2007. Projet de voyage réalisé pour L Aero-Club Valais Par Mr Jean-Yves Bonvin
OSHKOSH (Wisconsin) EAA AirVenture du 24 au 28 juillet 2007 Projet de voyage réalisé pour L Aero-Club Valais Par Mr Jean-Yves Bonvin A Oshkosh, petite ville du Wisconsin, se tient chaque année le meeting
Plus en détailLa consolidation de l industrie aérienne entraîne-t-elle une hausse des prix pour les entreprises?
La consolidation de l industrie aérienne entraîne-t-elle une hausse des prix pour les entreprises? L industrie du transport aérien est connue pour la volatilité du prix des billets. Ce phénomène peut rendre
Plus en détailConcours 75 prix pour 75 ans RÈGLEMENT OFFICIEL
Concours 75 prix pour 75 ans RÈGLEMENT OFFICIEL Le concours 75 prix pour 75 ans (le «concours») est tenu par Air Canada (l «organisateur du concours»). Il débute à 0 h 01 HE le 1 er avril 2012 et se termine
Plus en détailAvis: Réservations. Version 2 Page 1
Avis: Comment programme-t-on un avis (alerte) dans Galileo Vacations et où peuton voir les avis programmés? Les avis se programment uniquement quand on consulte les disponibilités de forfaits. Les agents
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE. Suite à la modification de la législation, ces conditions seront mises à jour prochainement
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE Suite à la modification de la législation, ces conditions seront mises à jour prochainement SAEM VALLOIRE Siège social : 73450 VALLOIRE RCS CHAMBERY N 776 511
Plus en détailDIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE ET TAXES ASSIMILÉES NOTICE POUR REMPLIR LA DÉCLARATION N 3517-S CA12/CA12 E
N 51306 # 05 N 3517-S NOT-CA12/CA12E @ Internet DGFiP DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE ET TAXES ASSIMILÉES NOTICE POUR REMPLIR LA DÉCLARATION N 3517-S CA12/CA12 E Ce
Plus en détailSWISS dégage un résultat opérationnel de 347 millions de francs
Communiqué de presse Aéroport de Zurich, le 12 mars 2015 Résultat financier de l exercice 2014 SWISS dégage un résultat opérationnel de 347 millions de francs SWISS a légèrement augmenté son produit d
Plus en détailREGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse
REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse Article 1 : ORGANISATION La Société «Société de Presse et d'information», par abréviation "S.D.P.I.", Société Anonyme, au capital social
Plus en détailLA GÉNÉRALISATION DE LA MUTUELLE OBLIGATOIRE DANS L ENTREPRISE AU 1 ER JANVIER 2016
Groupement des Métiers de l Imprimerie -------------------------------------------------------------------------------------------------------- JUIN 2015 NOTE N 147 LA GÉNÉRALISATION DE LA MUTUELLE OBLIGATOIRE
Plus en détailavril 2014 UTILISER PRESTO AVEC GO TRANSIT
avril 2014 UTILISER PRESTO AVEC GO TRANSIT BIENVENUE À PRESTO! Une petite carte avec de grands avantages. Vous ne devez plus faire des files d attente pour acheter des billets de GO Transit, vous pouvez
Plus en détailREGLES D USAGE: Règles générales
REGLES D USAGE: Les East Village Apartments sont des appartements de luxe, exclusifs, où chaque réservation nous est à la fois importante et chère. Nous y accueillons des familles et des groupes adultes.
Plus en détailBILAN DU SECTEUR DU TOURISME : LES TENDANCES DU VOYAGE AERIEN EN 2015
BILAN DU SECTEUR DU TOURISME : LES TENDANCES DU VOYAGE AERIEN EN 2015 Un bilan de mi- année des données sur les voyages aériens et une analyse des conséquences pour les voyageurs Introduction L industrie
Plus en détailConditions de vente 11:08:34 12/02/2015
Conditions de vente Il est précisé en application des dispositions de l'article 27 de la loi 92-645 du 13 juillet 1992 que l'office de Tourisme et des Congrès de Nîmes est immatriculé au registre des opérateurs
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité
Plus en détailLes charges de personnel
constituent généralement un élément important et significatif des charges de l'entreprise. Elles sont constituées : - de l'ensemble des rémunérations, - et des charges sociales et fiscales liées à ces
Plus en détailInformations à l intention des participants
Informations à l intention des participants Chers participants, Nous nous réjouissons d avance à l idée de vous accueillir à Addis-Abeba à la réunion régionale sur le thème : «Sommet Mondial sur la Société
Plus en détailRÉSERVEZ. RETRACEZ. RÉCOLTEZ LES PRIMES.
PROGRAMME D'AIR CANADA PRIMES POUR PETITE ENTREPRISE RÉSERVEZ. RETRACEZ. RÉCOLTEZ LES PRIMES. Le programme d'air Canada Primes pour Petite Entreprise permet aux entreprises d'obtenir des récompenses et
Plus en détailDive Center Manager. Outil de gestion clients pour Centre de plongée
Dive Center Manager Outil de gestion clients pour Centre de plongée Présentation de Plongée loisir.com Plongée Loisir.com c est Un annuaire de la plongée Un atlas de sites plongée Des fiches biologiques
Plus en détailINFORMATIONS CONCERNANT LES CONDITIONS DU DROIT AUX PRESTATIONS DU PLAN DE RETRAITE SUIVANT LES RÈGLEMENTS TCHÈQUES EN MATIÈRE D'ASSURANCE SOCIALE
INFORMATIONS CONCERNANT LES CONDITIONS DU DROIT AUX PRESTATIONS DU PLAN DE RETRAITE SUIVANT LES RÈGLEMENTS TCHÈQUES EN MATIÈRE D'ASSURANCE SOCIALE L'assurance sociale couvre les pensions suivantes : -
Plus en détailFICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS DE SURF
Document à compléter et renvoyer signé accompagné de votre chèque d acompte à l adresse suivante : Santocha surf club ECOLE 43 rue des Pyrénées 40130 Capbreton FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS
Plus en détailRèglement du concours «Alaska à l'abordage»
Règlement du concours «Alaska à l'abordage» Pour être admissible Être âgé de 18 ans ou plus, habiter le Québec et être, au moment de sa participation, membre en règle d un regroupement avec lequel La Capitale
Plus en détailSEM Remontées Mécaniques de Megève 220 route du téléphérique de Rochebrune - 74120 MEGEVE Tél. : 04 50 21 57 10
Conditions générales communes de vente et d utilisation des forfaits / clauses de transport des remontées mécaniques Les présentes conditions générales de vente sont applicables à partir du 01/10/2014
Plus en détailTableau de Bord. Clas 1.1 Conduite d'un projet de communication
Bande de Com! Tableau de Bord Julien Pansier PROJET Clas 1.1 Conduite d'un projet de communication 1.1.1 Prise en charge du dossier de l annonceur C11.1. S approprier la demande de l annonceur - Comprendre
Plus en détailObjet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION
Objet du marché : Voyage Linguistique et Culturel En Angleterre : Devon Sur la piste des grands détectives anglais REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Procédure de consultation utilisée : Procédure
Plus en détailMode d emploi. Qu est ce que Moda Pass? Comment recharger sa carte? Comment valider avec Moda Pass? Décembre 2010
Moda Pass Mode d emploi Décembre 2010 Qu est ce que Moda Pass? Comment recharger sa carte? Comment valider avec Moda Pass? flet_moda Pass_def.indd 1 23/11/10 11:39:1 Qu est-ce-que Moda Pass? Q M Système
Plus en détailAvec la collaboration des Instituts du C.S.N L AVANT-CONTRAT
Avec la collaboration des Instituts du C.S.N L AVANT-CONTRAT En principe, l'accord sur la chose et sur le prix vaut vente; mais toutes les conditions d'une vente sont rarement réunies lorsque les parties
Plus en détailOrganisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture Conseil exécutif ex
Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture Conseil exécutif ex Cent vinet-sixième session 126 EX/33 PARIS, le ler avril 1987 Original anglais/français Point 8.2 de l'ordre
Plus en détailPour info: Marypa Carlier E-mail: marypa.carlier@mi-is.be Tél : 02 507.8728I Fax : 02 508 86 72
Pour info: Marypa Carlier E-mail: marypa.carlier@mi-is.be Tél : 02 507.8728I Fax : 02 508 86 72 A Mesdames les Présidentes et à Messieurs les Présidents des centres publics d action sociale Service votre
Plus en détailVoyage International Personnalisé
VIP Voyage International Personnalisé ETE 2015 Centres de Vacances France / Espagne Circuits Itinérants USA / Québec / Grèce 23 rue du Regain 64140 LONS / Tél : 05 59 32 43 08 / http://www.vip-voyages.com
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE du 6/12/2014 au 24/04/2015
SAISON 2014-2015 CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE du 6/12/2014 au 24/04/2015 Société d Exploitation de la Vallée des Belleville (SEVABEL) SAS au capital de 3 235 500,00 RCS Chambéry n 353 065
Plus en détailConditions spécifiques de ventes applicables aux offres AUTISCONNECT ADSL110101 Page 1 sur 5
CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES AUTISCONNECT ADSL ARTICLE 1. DÉFINITIONS Dans les présentes conditions particulières, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens
Plus en détailVirtual Data Center d Interoute. Prenez la main sur votre Cloud.
Virtual Data Center d Interoute. Prenez la main sur votre Cloud. Faites évoluer vos ressources informatiques à la demande Choisissez la localisation d hébergement de vos données en Europe Le réseau européen
Plus en détailCONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES OPENCONNECT ADSL
ARTICLE 1. DÉFINITIONS CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES OPENCONNECT ADSL Dans les présentes conditions particulières, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens qui
Plus en détailGuide pour les projets de mobilité AC102 Formation Professionnelle. Accès au Mobility Tool +
Guide pour les projets de mobilité AC102 Formation Professionnelle Accès au Mobility Tool + L adresse d accès est la suivante : https://webgate.ec.europa.eu/eac/mobility Firefox est toujours le navigateur
Plus en détailDuplicateur et Station d Accueil pour Disque Dur USB 3.0 vers SATA
Duplicateur et Station d Accueil pour Disque Dur USB 3.0 vers SATA SATDOCK22RU3 / SATDOC2RU3GB / SATDOC2RU3EU *Le produit actuel peut varier des photos DE: Bedienungsanleitung - de.startech.com FR: Guide
Plus en détailGestion de projets et de portefeuilles pour l entreprise innovante
LIVRE BLANC Novembre 2010 Gestion de projets et de portefeuilles pour l entreprise innovante accélérer le taux de rendement de l innovation James Ramsay Consultant principal, Gouvernance de la zone Europe,
Plus en détailLOCATION DE VOITURES AU CANADA
LOCATION DE VOITURES AU CANADA Car Group Modèles ou équivalents Code Economique ECAR Suzuki Swift 4 Door E4 Compacte CCAR Nissan Versa 4 Door C4 intermédiaire ICAR Dodge Caliber 4 Door I4 SUV intermédiaire
Plus en détailActe de vente : Document juridique qui transmet le titre de propriété de l'immeuble du vendeur à l'acheteur et en fait foi.
Glossaire des prêts Acompte : Montant en espèces que l'acheteur doit verser au vendeur pour prouver sa bonne foi. Si l'offre est acceptée, l'acompte est affecté à la mise de fonds. Si l'offre est subséquemment
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D ACHAT
CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion
Plus en détailConseils fiscaux de fin d année pour 2014 Auteur : Jamie Golombek
Octobre 2014 Conseils fiscaux de fin d année pour 2014 Auteur : Jamie Golombek Comme l année tire à sa fin, nous vous présentons une mise à jour de nos conseils fiscaux de fin d année dont vous souhaiterez
Plus en détailAMADEUS ELECTRONIC TICKETING DIRECT
AMADEUS ELECTRONIC TICKETING DIRECT E-TKT d MANUEL DE FORMATION Customer Solutions Amadeus e-tkt d Memorandum Amadeus Algeria SARL 2007 Amadeus IT Group SA 2007 Amadeus IT Group SA Mohamed ADNANE JANVIER
Plus en détailTélé par satellite de Shaw Direct
Télé par satellite de Shaw Direct Plus de 215 canaux HD. Les raisons de passer à Shaw Direct. Plus de 215 canaux HD. Le taux de satisfaction de la clientèle le plus élevé au pays. * Aucun contrat à long
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES Société ADS SA au capital de 17 756 460,00 RCS Chambéry n B 076 520 568 Siège social : Chalet des Villards- Arc
Plus en détailINFORMATIONS PRATIQUES
INFORMATIONS PRATIQUES Dates, lieu et horaires Du mardi 31 mars au mercredi 1er avril 2015 Parc des expositions de Paris Porte de Versailles Pavillon 3 Ouverture au public : le 31 mars de 9h à 19h le 1
Plus en détailCOMPRÉHENSION DES PRIX DES MARCHANDS
COMPRÉHENSION DES PRIX DES MARCHANDS 0 TABLE DES MATIÈRES Définitions.. 1 Structures de prix... 2 Catégories de prix 3 Taux fixe... 4 Majoration des coûts...5 Ressources supplémentaires. 6 Tableau des
Plus en détailVOYAGER AU PRIX QUI VOUS CONVIENT
VOYAGER AU PRIX QUI VOUS CONVIENT Vous voyagez de temps en temps? Vous prenez le train assez souvent? Pour vous permettre de vous déplacer au prix qui convient le mieux à vos besoins, TGV propose un tarif
Plus en détailPrésentation des prévisions météorologiques du monde découpé en sept grandes régions.
Thèmes Découverte et cultures du monde, environnement, météo Concept Présentation des prévisions météorologiques du monde découpé en sept grandes régions. Contenu Durée totale : 2 mn 15 s. est présentée
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel
Plus en détailREGLEMENT DE JEU. «Le Grand Jeu 20 minutes»
REGLEMENT DE JEU «Le Grand Jeu 20 minutes» Article 1 : Organisation La société Groupe ConcoursMania, Société Anonyme au capital de 662 718,40, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux
Plus en détailRèglements du concours de Tourisme Côte-Nord «Cet été, ne perdez pas le Nord» AUCUN ACHAT REQUIS Premier volet du concours Du 2 au 25 mai 2015
Règlements du concours de Tourisme Côte-Nord «Cet été, ne perdez pas le Nord» AUCUN ACHAT REQUIS Premier volet du concours Du 2 au 25 mai 2015 Ce concours s adresse aux résidents du Québec. Les participants
Plus en détailConditions générales de locationa
Conditions générales de locationa Les présentes conditions générales s appliquent pour tous les contrats d hébergement de vacances via Vacasol International A/S (définis comme Vacasol). Vacasol organise
Plus en détailRèglement grand-ducal du 18 décembre 2009 relatif aux taxes à percevoir par la Commission de surveillance du secteur financier.
Ce texte a été élaboré par la CSSF à des fins d information ; seul le texte publié au Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg fait foi. Règlement grand-ducal du 18 décembre 2009 relatif aux taxes
Plus en détailGUIDE À L USAGE DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE QUI NE VOYAGENT PAS DE MANIÈRE HABITUELLE OU VOYAGENT POUR LA PREMIÈRE FOIS EN AVION
GUIDE À L USAGE DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE QUI NE VOYAGENT PAS DE MANIÈRE HABITUELLE OU VOYAGENT POUR LA PREMIÈRE FOIS EN AVION En tant que personne à mobilité réduite (PMR), vous devez pouvoir profiter
Plus en détailRETIRER DE L ARGENT DE VOTRE SOCIÉTÉ
LETTRE MENSUELLE DE CONSEILS DESTINÉS À MAXIMALISER LE FLUX DE REVENUS RETIRÉS DE VOTRE SOCIÉTÉ OPTIMALISATION DU MOIS Déterminer le taux du marché... Si votre ociété vou vere un intérêt, elle doit de
Plus en détailSERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER
SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER BIENVENUE À BORD! Vous trouverez dans le présent Guide de l usager tous les renseignements que vous devez connaître sur l utilisation du service de transport
Plus en détailPOKER ET PROBABILITÉ
POKER ET PROBABILITÉ Le poker est un jeu de cartes où la chance intervient mais derrière la chance il y a aussi des mathématiques et plus précisément des probabilités, voici une copie d'écran d'une main
Plus en détailAMADEUS AIR. I. Décoder ou coder ce que l on ne connaît pas DAN London : lon donne le code de la ville DAN lon : london donne le nom de la ville
AMADEUS AIR Quelques petits conseils avant de commencer : - les dates et nom de villes sont toujours en anglais - n oublie pas le A devant le code de ta compagnie aérienne et la C devant les clases de
Plus en détailBRUXELLES-CAPITALE CLIENTS PROFESSIONNELS
Carte Tarifaire Valable pour les contrats conclus en MAI 2015 à BRUXELLES-CAPITALE CLIENTS PROFESSIONNELS Page 1 : Offre Poweo Fix Electricité Page 5 : Offre Poweo Fix Gaz Page 8 : Promotions et Réductions
Plus en détailProgressons vers l internet de demain
Progreon ver l internet de demain COMPRENDRE LA NOTION DE DÉBIT La plupart de opérateur ADSL communiquent ur le débit de leur offre : "512 Kb/", "1 Méga", "2 Méga", "8 Méga". À quoi ce chiffre correpondent-il?
Plus en détailWALLONIE CLIENTS PARTICULIERS
Carte Tarifaire Valable pour les contrats conclus en SEPTEMBRE 2015 en WALLONIE CLIENTS PARTICULIERS Page 1 : Offre Poweo Fix Electricité Page 5 : Offre Poweo Fix Gaz Page 8 : Réductions Publié le 01/09/2015
Plus en détailPRELEVEMENT SEPA : LES BON REFLEXES
PRELEVEMENT SEPA : LES BON REFLEXES La réforme européenne sur les prélèvements (Règlement SEPA, pour Single Euro Payments Area) entre en vigueur dans quelques mois (1er août 2014). Ce nouveau système de
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE TRANSPORT DE ALITALIA PASSAGERS ET BAGAGES Edition 2005
CONDITIONS GÉNÉRALES DE TRANSPORT DE ALITALIA PASSAGERS ET BAGAGES Edition 2005 TABLE DES MATIÈRES DISPOSITIONS GÉNÉRALES I DÉFINITIONS II CHAMP D'APPLICATION III BILLETS IV TARIFS ET FRAIS V RÉSERVATIONS
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE & D UTILISATION DES FORFAITS POUR LA SAISON HIVER 2014/2015
CONDITIONS GENERALES DE VENTE & D UTILISATION DES FORFAITS POUR LA SAISON HIVER 2014/2015 SMAP REGIE PRA LOUP UBAYE 04 Immeuble Le génépi 04400 PRA LOUP Tél. 33 (0)4 92 84 11 54 - Fax. 33 (0)4 92 84 18
Plus en détailProcédure d'utilisation de Password Gorilla
Procédure d'utilisation de Password Gorilla PROCÉDURE RÉFÉRENCE DIFFUSION Procédure d'utilisation de Password Gorilla N/A LIBRE F-QM01 Procedure utilisation Password Gorilla 1/12 Table des matières 1.
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES
DJ/STB/840.14- version nov 2014- CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES SOCIETE DEUX ALPES LOISIRS SA au capital de 8 899 133,96 RCS Grenoble n 064 501
Plus en détailSOUDAN croisières itinéraire classique 10 jours (Paris/Paris) / 7 nuits (sur place)
Les fluctuations importantes du taux du USD et du prix du baril de pétrole font varier de façon régulière et importante nos tarifs, en conséquence nous avons décidé de faire un tableau avec des montants
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
1/ Cartes Kertel Rechargeables CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1-1/ CARTES FRANCE MONDE RECHARGEABLES: Les cartes "classiques" KERTEL (ci-après "les Cartes") sont des cartes de télécommunication, permettant
Plus en détailASSURANCE- SOLDE DE CARTE DE CRÉDIT. options de paiements
ASSURANCE- SOLDE DE CARTE DE CRÉDIT options de paiements À propos de l Agence de la consommation en matière financière du Canada (ACFC) À l aide de ses ressources éducatives et de ses outils interactifs,
Plus en détailMise en correspondance EDI du connaissement en format EDI 404. Bois d œuvre et pâte de bois inc. Commerce électronique avec la clientèle
Mise en correspondance EDI du connaissement en format EDI 404 Bois d œuvre et pâte de bois inc. Commerce électronique avec la clientèle (800) 361-0198 ebusiness@cn.ca Guide de mise en oeuvre EDI 404 Bois
Plus en détailMANUEL OPEN PRO CHAMBRES D HOTES
MANUEL OPEN PRO CHAMBRES D HOTES Identification Pour lancer l application, connectez-vous à internet et ouvrez l adresse suivante www.open-pro.fr dans la fenêtre de votre navigateur. Saisissez l E-mail
Plus en détailStation Totale Geomax Série Zoom30
Station Totale Geomax Série Zoom30 GeoMax Profil de l entreprise GeoMax est une entreprise fort de solides positions sur L étroite collaboration qui présente à l international et le marché des technologies
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP
COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres
Plus en détailRÈGLEMENT JEU-CONCOURS «La Crosse Technology TREK» -
Date règlement : 31/07/2015 RÈGLEMENT JEU-CONCOURS «La Crosse Technology TREK» - ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE ET PRESENTATION DU JEU La société AB SAT SAS (ci-après dénommée «Société Organisatrice»),
Plus en détailCCTP LOGICIEL FACTURATION PETITE ENFANCE ET ENFANCE
CCTP LOGICIEL FACTURATION PETITE ENFANCE ET ENFANCE La ville d Arnage propose sur son territoire les services d un multi accueil (crèche, halte garderie, Relais Assistantes Maternelles) ainsi qu un panel
Plus en détailPROGRAMME GÉNÉRAL. VENDREDI 27 MAI Accueil des chœurs participant au concours international Soir : Concours International : Programme imposé
C est avec plaisir que nous vous proposons de participer aux Rencontres nationales de chant choral, parallèlement au Concours International de voix d adultes, au cours de la 45 ème édition du Florilège
Plus en détailAstroFoniK Distribution
AstroFoniK Distribution CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DESTINATION DES CLIENTS PROFESSIONNELS POUR LES ACHATS DE MARCHANDISES 3 * Merci de parapher chaque page * Merci de dater, tamponner, signer précédé
Plus en détailASSURANCE- SOLDE DE CARTE DE CRÉDIT OPTIONS DE PAIEMENTS
ASSURANCE- SOLDE DE CARTE DE CRÉDIT OPTIONS DE PAIEMENTS À propos de l Agence de la consommation en matière financière du Canada (ACFC) À l aide de ses ressources éducatives et de ses outils interactifs,
Plus en détailLe paiement de votre parking maintenant par SMS
Flexibilité et expanion L expanion de zone de tationnement payant ou la modification de tarif ou de temp autorié peut e faire immédiatement. Le adree et le tarif en vigueur dan le nouvelle zone doivent
Plus en détailEnergies Sans Frontières A TANGHIN BURKINA FASO
Energies Sans Frontières A TANGHIN BURKINA FASO Présentation de la mission de réalisation du 16 Octobre au 10 Décembre 2010 Electrification des écoles et formation au métier d électricien en installations
Plus en détailVoyager en voiture : louer un véhicule
Les fiches pratiques de la concurrence et de la consommation Voyager en voiture : louer un véhicule Avant la location Comparer les offres des loueurs (en agence ou sur sites Internet) : s informer sur
Plus en détailFOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE. Marché à bons de commande C.C.A.P.
FOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE Marché à bons de commande C.C.A.P. MAITRISE D OUVRAGE et MAITRISE D ŒUVRE HABITAT 70 (OPH) 26 rue de Fleurier B.P. 70309 70006 VESOUL Cedex 03.84.96.13.50-03.84.96.13.74
Plus en détailNo. 27581. Agreement on the consolidation of debts (with appendix). Signed at Copenhagen on 19 April 1990. DANEMARK et GUYANA
No. 27581 DENMARK and GUYANA Agreement on the consolidation of debts (with appendix). Signed at Copenhagen on 19 April 1990 Authentic text: English. Registered by Denmark on 10 October 1990. DANEMARK et
Plus en détailun nouveau départ Dossier de présentation Créons le nouvel Equatoriales. L expérience de Savanna Tours & Safaris en plus.
un nouveau départ Dossier de présentation Créons le nouvel Equatoriales. L expérience de Savanna Tours & Safaris en plus. QUI SOMMES-NOUS? Jean-Michel, le passionné Comme le célèbre gaulois, Jean-Michel
Plus en détailWALLONIE CLIENTS PARTICULIERS
Carte Tarifaire Valable pour les contrats conclus en JUILLET 2015 en WALLONIE CLIENTS PARTICULIERS Page 1 : Offre Poweo Fix Electricité Page 5 : Offre Poweo Fix Gaz Page 8 : Réductions Publié le 01/07/2015
Plus en détailCaisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale
Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS MMES et MM les Directeurs Date : - des Caisses Régionales d'assurance Maladie 12/02/91 - des Caisses
Plus en détailFINANCEMENT DE «PARTENAIRE PILOTE»
Manuel de mise en œuvre de la communication pour le changement social et comportemental (CCSC) à destination des adolescents en milieu urbain en matière de santé sexuelle et reproductive (SSR) Organisation
Plus en détailTarifs des principales opérations sur titres
Deutsche Bank Tarifs des principales opérations sur titres Tarifs d application à partir du 01/07/2015 06764 Cette brochure livre un aperçu des tarifs d application pour les opérations les plus courantes
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 3 D-2-09 N 11 DU 4 FEVRIER 2009 TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE. REMBOURSEMENT MENSUEL DES CREDITS DE TAXE DEDUCTIBLE NON IMPUTABLE. (C.G.I.,
Plus en détailPRIX FORFAITS ÉTÉ - HIVER DISNEYLAND PARIS
MARS FEV JAN DEC NOV OCT SEPT AOUT JUIL JUIN MAI AVRIL PRIX FORFAITS ÉTÉ - HIVER DISNEYLAND PARIS Prix valables pour des arrivées du 1 Avril au 23 Mars From 8th November 2013 to 2nd April 2014 Mois Année
Plus en détailPROCÉDURE POUR LES DÉPLACEMENTS
PROCÉDURE POUR LES DÉPLACEMENTS PRÉAMBULE La Fondation juge que les déplacements des membres de sa communauté sont nécessaires et souhaitables dans une optique de recherche, d apprentissage, de dissémination
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES Société Domaine Skiable de Flaine (DSF) SA au capital de 6 697 620 RCS Annecy n 602 056 012 Siège social : Téléphérique
Plus en détailMegaStore Manager ... Simulation de gestion d un hypermarché. Manuel du Participant
MegaStore Manager Simulation de gestion d un hypermarché.......... Manuel du Participant 1. Introduction 1.1. La simulation de gestion Vous allez participer à une simulation de gestion. Cette activité
Plus en détailGUIDE DES SOLUTIONS DE PAIEMENT SECURISE
GUIDE DES SOLUTIONS DE PAIEMENT SECURISE ALLIANCE RESEAUX 26, rue Saint Exupéry - BP 144 73303 Saint Jean de Maurienne Cedex Tél : 04 79 64 07 72 Email : support@alliance-reseaux.com 1 I - SYSTEMES PROPOSES
Plus en détail[REGLEMENT DU REGIME D INDEMNITE DE FIN DE CARRIERE]
[REGLEMENT DU REGIME D INDEMNITE DE FIN DE CARRIERE] CREPA Institution de Prévoyance régie par les dispositions du Titre III du Livre IX du Code de la sécurité sociale N Siret : 784 411 175 00028 80 rue
Plus en détailDes investisseurs peuvent parfois vouloir planifier la réalisation des pertes en
NUMÉRO 2013-10 WWW.BDO.CA LE FACTEUR FISCAL RÈGLES FISCALES À CONSIDÉRER LORSQUE VOUS DÉCLAREZ UNE PERTE EN CAPITAL Des investisseurs peuvent parfois vouloir planifier la réalisation des pertes en capital
Plus en détailInfoCom Club Med. Nouvelles offres pour l été! Mercredi 3 mars 2010. Printemps - Été. Hiver 2011
InfoCom Club Med Mercredi 3 mars 2010 Nouvelles offres pour l été! Printemps - Été Free Family Les avantages familles cet été Baisse de prix Les tarifs de l été 2010 Nouvelle offre Les détails Le périmètre
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES SOMMAIRE
Partir en vacances avec la CCAS Vous trouverez, pour tous les séjours présentés dans ce spécial vacances adultes Passion & Événements, printemps-été 2008, les différentes fiches d inscription en pages
Plus en détailLa nouvelle architecture de contrôle du secteur financier
Communication _2011_15 du 23 mars 2011 La nouvelle architecture de contrôle du secteur financier Champ d'application: Tous les établissements soumis au contrôle de la ou du CREFS. Résumé/Objectifs: La
Plus en détail