POLITIQUE SUR LES RÉSERVATIONS DE GROUPES ET INSTRUCTIONS DE BILLETTERIE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "POLITIQUE SUR LES RÉSERVATIONS DE GROUPES ET INSTRUCTIONS DE BILLETTERIE"

Transcription

1 AVIS SUR LE SUPPLÉMENT CARBURANT Jusqu'au 30 avril 2013, Air Canada garantira le supplément carburant calculé au moment de la réservation pour les vols à destination de l'europe, du Moyen-Orient, de l'afrique et de l'asie du Sud-Est via l'atlantique! RÉDUCTIONS POUR LES VOYAGES DE GROUPE VIA L ATLANTIQUE Jusqu'au 28 février 2013, en plus des réductions proposées toute l'année, Air Canada est heureuse d'offrir à vos clients voyageant vers l'europe, l'inde, l'afrique, le Moyen-Orient et l'asie du Sud-Est via l'atlantique des réductions encore plus attrayantes pour les voyages effectués entre le 23 septembre 2013 et le 13 décembre 2013*! * le voyage doit prendre fin au plus tard à cette date. Nota : Depuis le 17 décembre 2012, pour des voyages effectués entre le 1 er juillet et le 15 septembre 2013 et entre le 1 er et le 31 janvier (2013 et 2014), aucun groupe n'est accepté pour les vols suivants : AC22, AC26, AC30, AC32, AC28, AC88. Les réservations existantes effectuées avant le 17 décembre seront acceptées dans la classe de réservation initiale uniquement. POLITIQUE SUR LES RÉSERVATIONS DE GROUPES ET INSTRUCTIONS DE BILLETTERIE Un groupe comprend un minimum de 10 passagers voyageant ensemble pour la même destination, à bord du même vol de. Dans le cas des voyages internationaux, Air Canada doit toujours être le principal transporteur intercontinental. La présente politique s'applique à tous les points de vente, marchés et types de tarifs. La règle standard s'applique au service à l'année et la règle en période de pointe, à certaines destinations et dates. Vols autorisés: Réseau d'air Canada : désigne les vols commercialisés et exploités par Air Canada Intertransporteurs : désigne les vols d'autres transporteurs faisant correspondance avec un vol international du réseau d'air Canada, avant ou après celui-ci. RÉDUCTIONS Les réductions de groupe varient selon le marché (nord-américain ou international) et la saison. Elles s'appliquent au tarif de base, au supplément pour l'arrêt et au supplément pour distance excédentaire. - À l'intérieur d'un marché, les combinaisons de niveaux de réduction ne sont pas autorisées; seul le pourcentage le plus bas s'applique. - Dans le cas des itinéraires internationaux qui comprennent un tarif intérieur de bout en bout, la réduction pour les vols internationaux s'applique. - Les réductions pour enfants ne s'appliquent pas; les enfants sont soumis à la réduction tarifaire de groupe offerte aux adultes. RÈGLE DU TARIF GARANTI Le tarif de base le plus bas au moment de la réservation ou du paiement final est garanti :

2 Vols nord-américains : taxes et frais réévalués au moment du paiement intégral. Vols internationaux : taxes, frais et supplément carburant réévalués au moment du paiement intégral. AJOUT DE CLIENTS Les clients supplémentaires (ajouts) sont soumis au tarif proposé au moment de la réservation. La politique relative au paiement et la réduction de groupe sont identiques à celles en vigueur au moment de la réservation initiale du groupe. ÉCHÉANCES DE PAIEMENT Un acompte pour chaque place réservée est exigible 30 jours après la réservation (14 jours après la réservation pour les voyages en Asie pendant la période de pointe). Il devient non remboursable 60 jours avant le (90 jours avant le pour les voyages en Asie pendant la période de pointe) et ne peut être transféré à un autre groupe : Amérique du Nord : 50 $ CA/US (règle standard), 100 $ CA/US (règle en période de pointe) International : 100 $ CA/US (règle standard), 200 $ CA/US (règle en période de pointe) 500 $ CA/US (règle pour la période de pointe en Asie) Payment Deadline North America Échéance de paiement Amérique du Nord Date de réservation Règle standard Règle en période de pointe 31 jours ou plus avant le AC seulement: 30 jours avant La règle standard s applique 30 jours ou moins avant le le Paiement intégral et émission des billets 3 jours après la réservation La règle standard s applique Échéance de paiement vols internationaux du réseau d AC et LH, LX 1, OS 1, UA comportant des segments de la coentreprise transatlantique Date de réservation Règle standard Règle en période de pointe 31 jours ou plus avant le La règle la plus restrictive s applique : - Acompte 14 jours après la réservation ou confirmation de LH, LX 1, OS 1, UA; ou paiement intégral et émission des billets 30 jours avant le - Dépôt non remboursable à partir de 90 jours avant le La règle standard s applique, sauf dans le cas suivant : Asie : paiement intégral 90 jours avant le 30 jours ou moins avant le Paiement intégral et émission La règle standard s applique

3 des billets 3 jours après la réservation Échéance de paiement vols nord-américains et internationaux avec d autres transporteurs Date de réservation Règle standard Règle en période de pointe 45 jours ou plus avant le La règle la plus restrictive s applique : La règle standard s applique, sauf dans le cas suivant : 45 jours ou moins avant le - Acompte 14 jours après la réservation ou la confirmation de l autre transporteur, ou paiement intégral et émission des billets 45 jours avant le Paiement intégral et émission des billets 3 jours après la réservation Asie : paiement intégral 90 jours avant le La règle standard s applique NOMS ET BILLETTERIE Vols du réseau d'air Canada 14 jours avant le Vols de LH, LX 1, OS 1, UA comportant des segments de la coentreprise transatlantique Vols d autres transporteurs 30 jours avant le ou dans les 72 heures suivant la réservation pour les groupes ayant réservé à moins de 30 jours du. 45 jours avant le ou dans les 72 heures suivant la réservation pour les groupes ayant réservé à moins de 45 jours du. vols internationaux du réseau d'ac et vols de LH, LX1, OS1, UA Les billets émis doivent indiquer le tarif perçu. Toutefois, dans le cas des contrats à tarifs nets, les billets peuvent être émis au tarif IT. On doit indiquer le numéro de contrat du groupe dans la case «CODE I.T.» de chaque billet. Il n'est pas permis de réclamer une commission. MODIFICATIONS DE NOMS RÉSEAU D'AIR CANADA SEULEMENT Les modifications de noms sont effectuées sans frais avant l'émission des billets. Une fois les billets émis, elles sont autorisées moyennant les frais suivants : 40 $ CA/US par billet pour les vols en Amérique du Nord 100 $ CA/US par billet pour les vols internationaux Dans le cas des vols intertransporteurs, y compris les vols de Lufthansa, de Swiss International Air Lines 1, d Austrian Airlines 1 et de United comportant des segments de la coentreprise transatlantique, les modifications de noms ne sont pas autorisées. CHANGEMENTS

4 Paiement intégral non reçu : La date de la demande de modification va déterminer quels seront les tarifs ou les réductions puisque le tarif au dossier devra être recalculé. Paiement intégral reçu : Les règles tarifaires régissant les modifications ou les annulations dépendront de la date de réservation. Une fois qu'une modification a été apportée à un PNR avec billet émis, ce sont les nouvelles règles tarifaires qui devront être respectées en cas de modification ou d'annulation ultérieures. Accompagnateur : Veuillez vous reporter à la section sur les accompagnateurs dans le present document. MODIFICATIONS APRÈS LE PAIEMENT FINAL--AVANT L'ÉMISSION DES BILLETS Communiquez avec le service des Groupes pour demander la modification. Les agents Groupes modifieront votre PNR, puis évalueront les frais de modification et calculeront toute différence tarifaire applicable. - Si les billets sont émis en échange d'un MPD virtuel, vous devez percevoir les frais de modification et la différence tarifaire au moment de l'échange. - Si les billets sont émis au moyen d'un nouveau mode de paiement, vous devez émettre les billets au nouveau tarif applicable. Une fois l'émission des billets effectuée, Air Canada vous donne l'autorisation de rembourser, moins les frais de modification. Tour Conductor: Please refer to tour conductor section within this document. BILLETS D ACCOMPAGNATEURS Air Canada offre des billets d'accompagnateur pour les vols du réseau d'air Canada et pour les vols de LH, LX 1, OS 1, UA comportant des segments de la coentreprise transatlantique. Règle standard : un accompagnateur pour chaque tranche de 20 passagers payants (21e gratuit) Règle période de pointe : un accompagnateur pour chaque tranche de 25 passagers payants (26e gratuit) - Les billets d'accompagnateur ne peuvent être émis qu'au moyen de la classe de réservation la plus basse. - Une modification gratuite permise, pourvu que la classe de réservation initiale soit disponible et que toutes les autres règles en matière de tarif de groupe soient respectées. - Toutes les taxes applicables au tarif de groupe s'appliquent aux billets d'accompagnateur. - Le nombre de billets d'accompagnateur est déterminé au moment du paiement final. Les passagers ajoutés après le paiement final ne sont pas pris en compte dans le calcul de billets d'accompagnateur. Les conditions suivantes s'appliquent aux modifications d'itinéraires pour les billets d'accompagnateurs: modification de dates seulement (aucune modification des points d'origine et de destination); nouvelle date de voyage 7 jours avant ou après la date de retour du groupe principal; même code de réservation (une modification sans frais autorisée);

5 une classe de réservation ou un code de tarif supérieur (frais de modification applicables selon le marché). Les billets d'accompagnateur ne permettent pas ce qui suit : Voyage en classe Accumulation de milles au titre d un Affaires/service Super Affaires programme de fidélisation crédits esurclassements TRAITEMENT DE L'ACOMPTE ET DU PAIEMENT FINAL AU MOYEN D'UN MPD VIRTUEL DANS BSPLINK ACOMPTE La valeur soumise à Air Canada doit être égale au montant de l'acompte pour chaque numéro de places détenues. PAIEMENT FINAL Il y a deux façons d'effectuer le paiement final. Dans les deux façons, veuillez noter ce qui suit : La valeur du MPD virtuel doit correspondre à la valeur totale pour tous les passagers, excluant les billets d'accompagnateur. Après réception du paiement final et intégral, les billets sont émis. Par conséquent, toutes les règles tarifaires s appliquent. Option A Soumettre l'acompte déjà versé et le paiement final au moyen d'un MPD virtuel. Une fois que le MPD virtuel est traité dans BSPlink, Air Canada entre automatiquement une remarque protégée dans le PNR. Vous pouvez ensuite traiter le remboursement dans votre SMD. Cette option vous permet d'émettre vos billets en échange de ce MPD virtuel. Tous les billets doivent être émis le même jour et, si la valeur totale n'est pas utilisée, la différence est perdue. Si un autre mode de paiement est utilisé au moment de l'émission finale des billets, vous devez obtenir, auprès du service des Groupes, l'autorisation de rembourser le MPD virtuel utilisé pour le paiement final. Air Canada entrera une remarque protégée dans le PNR, et vous pourrez traiter le remboursement dans votre SMD. Option B Soumettre la différence entre l'acompte et le paiement final au moyen d'un MPD virtuel. Cette option ne permet pas d'émettre des billets en échange de MPD virtuels parce que le paiement au moyen de deux numéros de MPD virtuels n'est pas accepté.

6 - Si un autre mode de paiement a été utilisé pour l'émission des billets, vous devez obtenir, auprès du service des Groupes, l'autorisation de rembourser le MPD virtuel utilisé pour le paiement final. - Air Canada entrera une remarque protégée dans le PNR, et vous pourrez traiter le remboursement dans votre SMD. Vous recevez une remise de 5 % quand vous faites une réservation au tarif Tango pour les voyages en Amérique du Nord, Hawaii comprise.. - Option A, inscrivez un montant en dollars dans la case relative à la commission des billets. - Option B, inscrivez 5 % dans la case relative à la commission des billets. FAÇON DE REMPLIR UN MPD VIRTUEL POUR LE PAIEMENT DE RÉSERVATIONS DE GROUPES Nom apparaissant sur le MPD virtuel Raison de l'émission Raison de l'émission Observations Données Cie.Aér Case Commission Case Code de forfait Le même que le nom du groupe indiqué dans le PNR Services à valeur spécifiée J - Dépôt/Acompte - Dépôt 50 CAD x 17 places = CAD, ou - Paiement final Nota : Le tarif est garanti, mais les taxes, les frais et les suppléments carburant sont recalculés au moment du paiement final. Numéro du dossier Air Canada. Utiliser le numéro principal s'il y a plusieurs PNR. S. O. Revendication de la commission sur les billets. Le numéro de contrat du groupe doit être entré. - Dans BSPlink, Air Canada ajoute la mention «utilisé» aux MPD virtuels qui sont émis. - Avec le paiement final, la valeur soumise à Air Canada au moyen du MPD virtuel doit correspondre à celle du nombre de billets qui seront émis par votre agence. Pour de plus amples renseignements sur le MPD virtuel, consultez le site : - Sélectionnez Download Centre. - Sélectionnez BSPlink Customer Manuals pour obtenir l'information désirée, ou consultez le site Web d'air Canada pour les agents de voyage. CAS SPÉCIAUX Les changements à la date de retour sont uniquement autorisés dans le cas des vols du réseau d'air Canada. Le retour d'au plus 25 % des clients peut devancer ou suivre d'un maximum de sept jours la date de retour du groupe principal.

7 Les écarts cabine sont permis pour l'aller et le retour. POINTS D'ARRÊT ET CIRCUITS OUVERTS Permis, selon la règle tarifaire. AJOUTS EN COURS DE ROUTE Autorisés pour les clients qui voyagent avec le groupe principal, mais qui ont une autre ville comme point de. SÉLECTION DES PLACES La présélection générique des places est effectuée gratuitement au moment de la réservation. La sélection de places spécifiques n'est pas permise. PÉRIODES DE POINTE Les périodes de pointe sont des périodes durant lesquelles le nombre de voyages est très élevé, et elles varient en fonction de la destination. Les conditions générales diffèrent de celles qui s'appliquent en période normale et seront indiquées dans votre contrat de groupe, s'il y a lieu.

OUTIL DE RAPPORT DES VENTES EN LIGNE D'AIR CANADA FOIRE AUX QUESTIONS

OUTIL DE RAPPORT DES VENTES EN LIGNE D'AIR CANADA FOIRE AUX QUESTIONS À PROPOS OUTIL DE RAPPORT DES VENTES EN LIGNE D'AIR CANADA FOIRE AUX QUESTIONS Pourquoi le site Web de l'outil de rapport a-t-il été créé? L'outil a été conçu pour réunir toutes les ventes en ligne à un

Plus en détail

Règlement d utilisation de TaxiBus Table des matières

Règlement d utilisation de TaxiBus Table des matières Règlement d utilisation de TaxiBus Table des matières Table des matières... 0 Préambule... 1 Article 1 : Objet... 1 Article 2 : Modalités d accès au service... 2 2.1 - Personnes autorisées... 2 2.2 - Inscription

Plus en détail

OSHKOSH (Wisconsin) EAA AirVenture. du 24 au 28 juillet 2007. Projet de voyage réalisé pour L Aero-Club Valais Par Mr Jean-Yves Bonvin

OSHKOSH (Wisconsin) EAA AirVenture. du 24 au 28 juillet 2007. Projet de voyage réalisé pour L Aero-Club Valais Par Mr Jean-Yves Bonvin OSHKOSH (Wisconsin) EAA AirVenture du 24 au 28 juillet 2007 Projet de voyage réalisé pour L Aero-Club Valais Par Mr Jean-Yves Bonvin A Oshkosh, petite ville du Wisconsin, se tient chaque année le meeting

Plus en détail

La consolidation de l industrie aérienne entraîne-t-elle une hausse des prix pour les entreprises?

La consolidation de l industrie aérienne entraîne-t-elle une hausse des prix pour les entreprises? La consolidation de l industrie aérienne entraîne-t-elle une hausse des prix pour les entreprises? L industrie du transport aérien est connue pour la volatilité du prix des billets. Ce phénomène peut rendre

Plus en détail

Concours 75 prix pour 75 ans RÈGLEMENT OFFICIEL

Concours 75 prix pour 75 ans RÈGLEMENT OFFICIEL Concours 75 prix pour 75 ans RÈGLEMENT OFFICIEL Le concours 75 prix pour 75 ans (le «concours») est tenu par Air Canada (l «organisateur du concours»). Il débute à 0 h 01 HE le 1 er avril 2012 et se termine

Plus en détail

Avis: Réservations. Version 2 Page 1

Avis: Réservations. Version 2 Page 1 Avis: Comment programme-t-on un avis (alerte) dans Galileo Vacations et où peuton voir les avis programmés? Les avis se programment uniquement quand on consulte les disponibilités de forfaits. Les agents

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE. Suite à la modification de la législation, ces conditions seront mises à jour prochainement

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE. Suite à la modification de la législation, ces conditions seront mises à jour prochainement CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE Suite à la modification de la législation, ces conditions seront mises à jour prochainement SAEM VALLOIRE Siège social : 73450 VALLOIRE RCS CHAMBERY N 776 511

Plus en détail

DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE ET TAXES ASSIMILÉES NOTICE POUR REMPLIR LA DÉCLARATION N 3517-S CA12/CA12 E

DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE ET TAXES ASSIMILÉES NOTICE POUR REMPLIR LA DÉCLARATION N 3517-S CA12/CA12 E N 51306 # 05 N 3517-S NOT-CA12/CA12E @ Internet DGFiP DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE ET TAXES ASSIMILÉES NOTICE POUR REMPLIR LA DÉCLARATION N 3517-S CA12/CA12 E Ce

Plus en détail

SWISS dégage un résultat opérationnel de 347 millions de francs

SWISS dégage un résultat opérationnel de 347 millions de francs Communiqué de presse Aéroport de Zurich, le 12 mars 2015 Résultat financier de l exercice 2014 SWISS dégage un résultat opérationnel de 347 millions de francs SWISS a légèrement augmenté son produit d

Plus en détail

REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse

REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse Article 1 : ORGANISATION La Société «Société de Presse et d'information», par abréviation "S.D.P.I.", Société Anonyme, au capital social

Plus en détail

LA GÉNÉRALISATION DE LA MUTUELLE OBLIGATOIRE DANS L ENTREPRISE AU 1 ER JANVIER 2016

LA GÉNÉRALISATION DE LA MUTUELLE OBLIGATOIRE DANS L ENTREPRISE AU 1 ER JANVIER 2016 Groupement des Métiers de l Imprimerie -------------------------------------------------------------------------------------------------------- JUIN 2015 NOTE N 147 LA GÉNÉRALISATION DE LA MUTUELLE OBLIGATOIRE

Plus en détail

avril 2014 UTILISER PRESTO AVEC GO TRANSIT

avril 2014 UTILISER PRESTO AVEC GO TRANSIT avril 2014 UTILISER PRESTO AVEC GO TRANSIT BIENVENUE À PRESTO! Une petite carte avec de grands avantages. Vous ne devez plus faire des files d attente pour acheter des billets de GO Transit, vous pouvez

Plus en détail

REGLES D USAGE: Règles générales

REGLES D USAGE: Règles générales REGLES D USAGE: Les East Village Apartments sont des appartements de luxe, exclusifs, où chaque réservation nous est à la fois importante et chère. Nous y accueillons des familles et des groupes adultes.

Plus en détail

BILAN DU SECTEUR DU TOURISME : LES TENDANCES DU VOYAGE AERIEN EN 2015

BILAN DU SECTEUR DU TOURISME : LES TENDANCES DU VOYAGE AERIEN EN 2015 BILAN DU SECTEUR DU TOURISME : LES TENDANCES DU VOYAGE AERIEN EN 2015 Un bilan de mi- année des données sur les voyages aériens et une analyse des conséquences pour les voyageurs Introduction L industrie

Plus en détail

Conditions de vente 11:08:34 12/02/2015

Conditions de vente 11:08:34 12/02/2015 Conditions de vente Il est précisé en application des dispositions de l'article 27 de la loi 92-645 du 13 juillet 1992 que l'office de Tourisme et des Congrès de Nîmes est immatriculé au registre des opérateurs

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité

Plus en détail

Les charges de personnel

Les charges de personnel constituent généralement un élément important et significatif des charges de l'entreprise. Elles sont constituées : - de l'ensemble des rémunérations, - et des charges sociales et fiscales liées à ces

Plus en détail

Informations à l intention des participants

Informations à l intention des participants Informations à l intention des participants Chers participants, Nous nous réjouissons d avance à l idée de vous accueillir à Addis-Abeba à la réunion régionale sur le thème : «Sommet Mondial sur la Société

Plus en détail

RÉSERVEZ. RETRACEZ. RÉCOLTEZ LES PRIMES.

RÉSERVEZ. RETRACEZ. RÉCOLTEZ LES PRIMES. PROGRAMME D'AIR CANADA PRIMES POUR PETITE ENTREPRISE RÉSERVEZ. RETRACEZ. RÉCOLTEZ LES PRIMES. Le programme d'air Canada Primes pour Petite Entreprise permet aux entreprises d'obtenir des récompenses et

Plus en détail

Dive Center Manager. Outil de gestion clients pour Centre de plongée

Dive Center Manager. Outil de gestion clients pour Centre de plongée Dive Center Manager Outil de gestion clients pour Centre de plongée Présentation de Plongée loisir.com Plongée Loisir.com c est Un annuaire de la plongée Un atlas de sites plongée Des fiches biologiques

Plus en détail

INFORMATIONS CONCERNANT LES CONDITIONS DU DROIT AUX PRESTATIONS DU PLAN DE RETRAITE SUIVANT LES RÈGLEMENTS TCHÈQUES EN MATIÈRE D'ASSURANCE SOCIALE

INFORMATIONS CONCERNANT LES CONDITIONS DU DROIT AUX PRESTATIONS DU PLAN DE RETRAITE SUIVANT LES RÈGLEMENTS TCHÈQUES EN MATIÈRE D'ASSURANCE SOCIALE INFORMATIONS CONCERNANT LES CONDITIONS DU DROIT AUX PRESTATIONS DU PLAN DE RETRAITE SUIVANT LES RÈGLEMENTS TCHÈQUES EN MATIÈRE D'ASSURANCE SOCIALE L'assurance sociale couvre les pensions suivantes : -

Plus en détail

FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS DE SURF

FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS DE SURF Document à compléter et renvoyer signé accompagné de votre chèque d acompte à l adresse suivante : Santocha surf club ECOLE 43 rue des Pyrénées 40130 Capbreton FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS

Plus en détail

Règlement du concours «Alaska à l'abordage»

Règlement du concours «Alaska à l'abordage» Règlement du concours «Alaska à l'abordage» Pour être admissible Être âgé de 18 ans ou plus, habiter le Québec et être, au moment de sa participation, membre en règle d un regroupement avec lequel La Capitale

Plus en détail

SEM Remontées Mécaniques de Megève 220 route du téléphérique de Rochebrune - 74120 MEGEVE Tél. : 04 50 21 57 10

SEM Remontées Mécaniques de Megève 220 route du téléphérique de Rochebrune - 74120 MEGEVE Tél. : 04 50 21 57 10 Conditions générales communes de vente et d utilisation des forfaits / clauses de transport des remontées mécaniques Les présentes conditions générales de vente sont applicables à partir du 01/10/2014

Plus en détail

Tableau de Bord. Clas 1.1 Conduite d'un projet de communication

Tableau de Bord. Clas 1.1 Conduite d'un projet de communication Bande de Com! Tableau de Bord Julien Pansier PROJET Clas 1.1 Conduite d'un projet de communication 1.1.1 Prise en charge du dossier de l annonceur C11.1. S approprier la demande de l annonceur - Comprendre

Plus en détail

Objet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION

Objet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Objet du marché : Voyage Linguistique et Culturel En Angleterre : Devon Sur la piste des grands détectives anglais REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Procédure de consultation utilisée : Procédure

Plus en détail

Mode d emploi. Qu est ce que Moda Pass? Comment recharger sa carte? Comment valider avec Moda Pass? Décembre 2010

Mode d emploi. Qu est ce que Moda Pass? Comment recharger sa carte? Comment valider avec Moda Pass? Décembre 2010 Moda Pass Mode d emploi Décembre 2010 Qu est ce que Moda Pass? Comment recharger sa carte? Comment valider avec Moda Pass? flet_moda Pass_def.indd 1 23/11/10 11:39:1 Qu est-ce-que Moda Pass? Q M Système

Plus en détail

Avec la collaboration des Instituts du C.S.N L AVANT-CONTRAT

Avec la collaboration des Instituts du C.S.N L AVANT-CONTRAT Avec la collaboration des Instituts du C.S.N L AVANT-CONTRAT En principe, l'accord sur la chose et sur le prix vaut vente; mais toutes les conditions d'une vente sont rarement réunies lorsque les parties

Plus en détail

Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture Conseil exécutif ex

Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture Conseil exécutif ex Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture Conseil exécutif ex Cent vinet-sixième session 126 EX/33 PARIS, le ler avril 1987 Original anglais/français Point 8.2 de l'ordre

Plus en détail

Pour info: Marypa Carlier E-mail: marypa.carlier@mi-is.be Tél : 02 507.8728I Fax : 02 508 86 72

Pour info: Marypa Carlier E-mail: marypa.carlier@mi-is.be Tél : 02 507.8728I Fax : 02 508 86 72 Pour info: Marypa Carlier E-mail: marypa.carlier@mi-is.be Tél : 02 507.8728I Fax : 02 508 86 72 A Mesdames les Présidentes et à Messieurs les Présidents des centres publics d action sociale Service votre

Plus en détail

Voyage International Personnalisé

Voyage International Personnalisé VIP Voyage International Personnalisé ETE 2015 Centres de Vacances France / Espagne Circuits Itinérants USA / Québec / Grèce 23 rue du Regain 64140 LONS / Tél : 05 59 32 43 08 / http://www.vip-voyages.com

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE du 6/12/2014 au 24/04/2015

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE du 6/12/2014 au 24/04/2015 SAISON 2014-2015 CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE du 6/12/2014 au 24/04/2015 Société d Exploitation de la Vallée des Belleville (SEVABEL) SAS au capital de 3 235 500,00 RCS Chambéry n 353 065

Plus en détail

Conditions spécifiques de ventes applicables aux offres AUTISCONNECT ADSL110101 Page 1 sur 5

Conditions spécifiques de ventes applicables aux offres AUTISCONNECT ADSL110101 Page 1 sur 5 CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES AUTISCONNECT ADSL ARTICLE 1. DÉFINITIONS Dans les présentes conditions particulières, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens

Plus en détail

Virtual Data Center d Interoute. Prenez la main sur votre Cloud.

Virtual Data Center d Interoute. Prenez la main sur votre Cloud. Virtual Data Center d Interoute. Prenez la main sur votre Cloud. Faites évoluer vos ressources informatiques à la demande Choisissez la localisation d hébergement de vos données en Europe Le réseau européen

Plus en détail

CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES OPENCONNECT ADSL

CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES OPENCONNECT ADSL ARTICLE 1. DÉFINITIONS CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES OPENCONNECT ADSL Dans les présentes conditions particulières, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens qui

Plus en détail

Guide pour les projets de mobilité AC102 Formation Professionnelle. Accès au Mobility Tool +

Guide pour les projets de mobilité AC102 Formation Professionnelle. Accès au Mobility Tool + Guide pour les projets de mobilité AC102 Formation Professionnelle Accès au Mobility Tool + L adresse d accès est la suivante : https://webgate.ec.europa.eu/eac/mobility Firefox est toujours le navigateur

Plus en détail

Duplicateur et Station d Accueil pour Disque Dur USB 3.0 vers SATA

Duplicateur et Station d Accueil pour Disque Dur USB 3.0 vers SATA Duplicateur et Station d Accueil pour Disque Dur USB 3.0 vers SATA SATDOCK22RU3 / SATDOC2RU3GB / SATDOC2RU3EU *Le produit actuel peut varier des photos DE: Bedienungsanleitung - de.startech.com FR: Guide

Plus en détail

Gestion de projets et de portefeuilles pour l entreprise innovante

Gestion de projets et de portefeuilles pour l entreprise innovante LIVRE BLANC Novembre 2010 Gestion de projets et de portefeuilles pour l entreprise innovante accélérer le taux de rendement de l innovation James Ramsay Consultant principal, Gouvernance de la zone Europe,

Plus en détail

LOCATION DE VOITURES AU CANADA

LOCATION DE VOITURES AU CANADA LOCATION DE VOITURES AU CANADA Car Group Modèles ou équivalents Code Economique ECAR Suzuki Swift 4 Door E4 Compacte CCAR Nissan Versa 4 Door C4 intermédiaire ICAR Dodge Caliber 4 Door I4 SUV intermédiaire

Plus en détail

Acte de vente : Document juridique qui transmet le titre de propriété de l'immeuble du vendeur à l'acheteur et en fait foi.

Acte de vente : Document juridique qui transmet le titre de propriété de l'immeuble du vendeur à l'acheteur et en fait foi. Glossaire des prêts Acompte : Montant en espèces que l'acheteur doit verser au vendeur pour prouver sa bonne foi. Si l'offre est acceptée, l'acompte est affecté à la mise de fonds. Si l'offre est subséquemment

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT

CONDITIONS GENERALES D ACHAT CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion

Plus en détail

Conseils fiscaux de fin d année pour 2014 Auteur : Jamie Golombek

Conseils fiscaux de fin d année pour 2014 Auteur : Jamie Golombek Octobre 2014 Conseils fiscaux de fin d année pour 2014 Auteur : Jamie Golombek Comme l année tire à sa fin, nous vous présentons une mise à jour de nos conseils fiscaux de fin d année dont vous souhaiterez

Plus en détail

AMADEUS ELECTRONIC TICKETING DIRECT

AMADEUS ELECTRONIC TICKETING DIRECT AMADEUS ELECTRONIC TICKETING DIRECT E-TKT d MANUEL DE FORMATION Customer Solutions Amadeus e-tkt d Memorandum Amadeus Algeria SARL 2007 Amadeus IT Group SA 2007 Amadeus IT Group SA Mohamed ADNANE JANVIER

Plus en détail

Télé par satellite de Shaw Direct

Télé par satellite de Shaw Direct Télé par satellite de Shaw Direct Plus de 215 canaux HD. Les raisons de passer à Shaw Direct. Plus de 215 canaux HD. Le taux de satisfaction de la clientèle le plus élevé au pays. * Aucun contrat à long

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES Société ADS SA au capital de 17 756 460,00 RCS Chambéry n B 076 520 568 Siège social : Chalet des Villards- Arc

Plus en détail

INFORMATIONS PRATIQUES

INFORMATIONS PRATIQUES INFORMATIONS PRATIQUES Dates, lieu et horaires Du mardi 31 mars au mercredi 1er avril 2015 Parc des expositions de Paris Porte de Versailles Pavillon 3 Ouverture au public : le 31 mars de 9h à 19h le 1

Plus en détail

COMPRÉHENSION DES PRIX DES MARCHANDS

COMPRÉHENSION DES PRIX DES MARCHANDS COMPRÉHENSION DES PRIX DES MARCHANDS 0 TABLE DES MATIÈRES Définitions.. 1 Structures de prix... 2 Catégories de prix 3 Taux fixe... 4 Majoration des coûts...5 Ressources supplémentaires. 6 Tableau des

Plus en détail

VOYAGER AU PRIX QUI VOUS CONVIENT

VOYAGER AU PRIX QUI VOUS CONVIENT VOYAGER AU PRIX QUI VOUS CONVIENT Vous voyagez de temps en temps? Vous prenez le train assez souvent? Pour vous permettre de vous déplacer au prix qui convient le mieux à vos besoins, TGV propose un tarif

Plus en détail

Présentation des prévisions météorologiques du monde découpé en sept grandes régions.

Présentation des prévisions météorologiques du monde découpé en sept grandes régions. Thèmes Découverte et cultures du monde, environnement, météo Concept Présentation des prévisions météorologiques du monde découpé en sept grandes régions. Contenu Durée totale : 2 mn 15 s. est présentée

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel

Plus en détail

REGLEMENT DE JEU. «Le Grand Jeu 20 minutes»

REGLEMENT DE JEU. «Le Grand Jeu 20 minutes» REGLEMENT DE JEU «Le Grand Jeu 20 minutes» Article 1 : Organisation La société Groupe ConcoursMania, Société Anonyme au capital de 662 718,40, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux

Plus en détail

Règlements du concours de Tourisme Côte-Nord «Cet été, ne perdez pas le Nord» AUCUN ACHAT REQUIS Premier volet du concours Du 2 au 25 mai 2015

Règlements du concours de Tourisme Côte-Nord «Cet été, ne perdez pas le Nord» AUCUN ACHAT REQUIS Premier volet du concours Du 2 au 25 mai 2015 Règlements du concours de Tourisme Côte-Nord «Cet été, ne perdez pas le Nord» AUCUN ACHAT REQUIS Premier volet du concours Du 2 au 25 mai 2015 Ce concours s adresse aux résidents du Québec. Les participants

Plus en détail

Conditions générales de locationa

Conditions générales de locationa Conditions générales de locationa Les présentes conditions générales s appliquent pour tous les contrats d hébergement de vacances via Vacasol International A/S (définis comme Vacasol). Vacasol organise

Plus en détail

Règlement grand-ducal du 18 décembre 2009 relatif aux taxes à percevoir par la Commission de surveillance du secteur financier.

Règlement grand-ducal du 18 décembre 2009 relatif aux taxes à percevoir par la Commission de surveillance du secteur financier. Ce texte a été élaboré par la CSSF à des fins d information ; seul le texte publié au Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg fait foi. Règlement grand-ducal du 18 décembre 2009 relatif aux taxes

Plus en détail

GUIDE À L USAGE DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE QUI NE VOYAGENT PAS DE MANIÈRE HABITUELLE OU VOYAGENT POUR LA PREMIÈRE FOIS EN AVION

GUIDE À L USAGE DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE QUI NE VOYAGENT PAS DE MANIÈRE HABITUELLE OU VOYAGENT POUR LA PREMIÈRE FOIS EN AVION GUIDE À L USAGE DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE QUI NE VOYAGENT PAS DE MANIÈRE HABITUELLE OU VOYAGENT POUR LA PREMIÈRE FOIS EN AVION En tant que personne à mobilité réduite (PMR), vous devez pouvoir profiter

Plus en détail

RETIRER DE L ARGENT DE VOTRE SOCIÉTÉ

RETIRER DE L ARGENT DE VOTRE SOCIÉTÉ LETTRE MENSUELLE DE CONSEILS DESTINÉS À MAXIMALISER LE FLUX DE REVENUS RETIRÉS DE VOTRE SOCIÉTÉ OPTIMALISATION DU MOIS Déterminer le taux du marché... Si votre ociété vou vere un intérêt, elle doit de

Plus en détail

SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER

SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER BIENVENUE À BORD! Vous trouverez dans le présent Guide de l usager tous les renseignements que vous devez connaître sur l utilisation du service de transport

Plus en détail

POKER ET PROBABILITÉ

POKER ET PROBABILITÉ POKER ET PROBABILITÉ Le poker est un jeu de cartes où la chance intervient mais derrière la chance il y a aussi des mathématiques et plus précisément des probabilités, voici une copie d'écran d'une main

Plus en détail

AMADEUS AIR. I. Décoder ou coder ce que l on ne connaît pas DAN London : lon donne le code de la ville DAN lon : london donne le nom de la ville

AMADEUS AIR. I. Décoder ou coder ce que l on ne connaît pas DAN London : lon donne le code de la ville DAN lon : london donne le nom de la ville AMADEUS AIR Quelques petits conseils avant de commencer : - les dates et nom de villes sont toujours en anglais - n oublie pas le A devant le code de ta compagnie aérienne et la C devant les clases de

Plus en détail

BRUXELLES-CAPITALE CLIENTS PROFESSIONNELS

BRUXELLES-CAPITALE CLIENTS PROFESSIONNELS Carte Tarifaire Valable pour les contrats conclus en MAI 2015 à BRUXELLES-CAPITALE CLIENTS PROFESSIONNELS Page 1 : Offre Poweo Fix Electricité Page 5 : Offre Poweo Fix Gaz Page 8 : Promotions et Réductions

Plus en détail

Progressons vers l internet de demain

Progressons vers l internet de demain Progreon ver l internet de demain COMPRENDRE LA NOTION DE DÉBIT La plupart de opérateur ADSL communiquent ur le débit de leur offre : "512 Kb/", "1 Méga", "2 Méga", "8 Méga". À quoi ce chiffre correpondent-il?

Plus en détail

WALLONIE CLIENTS PARTICULIERS

WALLONIE CLIENTS PARTICULIERS Carte Tarifaire Valable pour les contrats conclus en SEPTEMBRE 2015 en WALLONIE CLIENTS PARTICULIERS Page 1 : Offre Poweo Fix Electricité Page 5 : Offre Poweo Fix Gaz Page 8 : Réductions Publié le 01/09/2015

Plus en détail

PRELEVEMENT SEPA : LES BON REFLEXES

PRELEVEMENT SEPA : LES BON REFLEXES PRELEVEMENT SEPA : LES BON REFLEXES La réforme européenne sur les prélèvements (Règlement SEPA, pour Single Euro Payments Area) entre en vigueur dans quelques mois (1er août 2014). Ce nouveau système de

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE TRANSPORT DE ALITALIA PASSAGERS ET BAGAGES Edition 2005

CONDITIONS GÉNÉRALES DE TRANSPORT DE ALITALIA PASSAGERS ET BAGAGES Edition 2005 CONDITIONS GÉNÉRALES DE TRANSPORT DE ALITALIA PASSAGERS ET BAGAGES Edition 2005 TABLE DES MATIÈRES DISPOSITIONS GÉNÉRALES I DÉFINITIONS II CHAMP D'APPLICATION III BILLETS IV TARIFS ET FRAIS V RÉSERVATIONS

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE & D UTILISATION DES FORFAITS POUR LA SAISON HIVER 2014/2015

CONDITIONS GENERALES DE VENTE & D UTILISATION DES FORFAITS POUR LA SAISON HIVER 2014/2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE & D UTILISATION DES FORFAITS POUR LA SAISON HIVER 2014/2015 SMAP REGIE PRA LOUP UBAYE 04 Immeuble Le génépi 04400 PRA LOUP Tél. 33 (0)4 92 84 11 54 - Fax. 33 (0)4 92 84 18

Plus en détail

Procédure d'utilisation de Password Gorilla

Procédure d'utilisation de Password Gorilla Procédure d'utilisation de Password Gorilla PROCÉDURE RÉFÉRENCE DIFFUSION Procédure d'utilisation de Password Gorilla N/A LIBRE F-QM01 Procedure utilisation Password Gorilla 1/12 Table des matières 1.

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES DJ/STB/840.14- version nov 2014- CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES SOCIETE DEUX ALPES LOISIRS SA au capital de 8 899 133,96 RCS Grenoble n 064 501

Plus en détail

SOUDAN croisières itinéraire classique 10 jours (Paris/Paris) / 7 nuits (sur place)

SOUDAN croisières itinéraire classique 10 jours (Paris/Paris) / 7 nuits (sur place) Les fluctuations importantes du taux du USD et du prix du baril de pétrole font varier de façon régulière et importante nos tarifs, en conséquence nous avons décidé de faire un tableau avec des montants

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1/ Cartes Kertel Rechargeables CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1-1/ CARTES FRANCE MONDE RECHARGEABLES: Les cartes "classiques" KERTEL (ci-après "les Cartes") sont des cartes de télécommunication, permettant

Plus en détail

ASSURANCE- SOLDE DE CARTE DE CRÉDIT. options de paiements

ASSURANCE- SOLDE DE CARTE DE CRÉDIT. options de paiements ASSURANCE- SOLDE DE CARTE DE CRÉDIT options de paiements À propos de l Agence de la consommation en matière financière du Canada (ACFC) À l aide de ses ressources éducatives et de ses outils interactifs,

Plus en détail

Mise en correspondance EDI du connaissement en format EDI 404. Bois d œuvre et pâte de bois inc. Commerce électronique avec la clientèle

Mise en correspondance EDI du connaissement en format EDI 404. Bois d œuvre et pâte de bois inc. Commerce électronique avec la clientèle Mise en correspondance EDI du connaissement en format EDI 404 Bois d œuvre et pâte de bois inc. Commerce électronique avec la clientèle (800) 361-0198 ebusiness@cn.ca Guide de mise en oeuvre EDI 404 Bois

Plus en détail

MANUEL OPEN PRO CHAMBRES D HOTES

MANUEL OPEN PRO CHAMBRES D HOTES MANUEL OPEN PRO CHAMBRES D HOTES Identification Pour lancer l application, connectez-vous à internet et ouvrez l adresse suivante www.open-pro.fr dans la fenêtre de votre navigateur. Saisissez l E-mail

Plus en détail

Station Totale Geomax Série Zoom30

Station Totale Geomax Série Zoom30 Station Totale Geomax Série Zoom30 GeoMax Profil de l entreprise GeoMax est une entreprise fort de solides positions sur L étroite collaboration qui présente à l international et le marché des technologies

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres

Plus en détail

RÈGLEMENT JEU-CONCOURS «La Crosse Technology TREK» -

RÈGLEMENT JEU-CONCOURS «La Crosse Technology TREK» - Date règlement : 31/07/2015 RÈGLEMENT JEU-CONCOURS «La Crosse Technology TREK» - ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE ET PRESENTATION DU JEU La société AB SAT SAS (ci-après dénommée «Société Organisatrice»),

Plus en détail

CCTP LOGICIEL FACTURATION PETITE ENFANCE ET ENFANCE

CCTP LOGICIEL FACTURATION PETITE ENFANCE ET ENFANCE CCTP LOGICIEL FACTURATION PETITE ENFANCE ET ENFANCE La ville d Arnage propose sur son territoire les services d un multi accueil (crèche, halte garderie, Relais Assistantes Maternelles) ainsi qu un panel

Plus en détail

PROGRAMME GÉNÉRAL. VENDREDI 27 MAI Accueil des chœurs participant au concours international Soir : Concours International : Programme imposé

PROGRAMME GÉNÉRAL. VENDREDI 27 MAI Accueil des chœurs participant au concours international Soir : Concours International : Programme imposé C est avec plaisir que nous vous proposons de participer aux Rencontres nationales de chant choral, parallèlement au Concours International de voix d adultes, au cours de la 45 ème édition du Florilège

Plus en détail

AstroFoniK Distribution

AstroFoniK Distribution AstroFoniK Distribution CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DESTINATION DES CLIENTS PROFESSIONNELS POUR LES ACHATS DE MARCHANDISES 3 * Merci de parapher chaque page * Merci de dater, tamponner, signer précédé

Plus en détail

ASSURANCE- SOLDE DE CARTE DE CRÉDIT OPTIONS DE PAIEMENTS

ASSURANCE- SOLDE DE CARTE DE CRÉDIT OPTIONS DE PAIEMENTS ASSURANCE- SOLDE DE CARTE DE CRÉDIT OPTIONS DE PAIEMENTS À propos de l Agence de la consommation en matière financière du Canada (ACFC) À l aide de ses ressources éducatives et de ses outils interactifs,

Plus en détail

Le paiement de votre parking maintenant par SMS

Le paiement de votre parking maintenant par SMS Flexibilité et expanion L expanion de zone de tationnement payant ou la modification de tarif ou de temp autorié peut e faire immédiatement. Le adree et le tarif en vigueur dan le nouvelle zone doivent

Plus en détail

Energies Sans Frontières A TANGHIN BURKINA FASO

Energies Sans Frontières A TANGHIN BURKINA FASO Energies Sans Frontières A TANGHIN BURKINA FASO Présentation de la mission de réalisation du 16 Octobre au 10 Décembre 2010 Electrification des écoles et formation au métier d électricien en installations

Plus en détail

Voyager en voiture : louer un véhicule

Voyager en voiture : louer un véhicule Les fiches pratiques de la concurrence et de la consommation Voyager en voiture : louer un véhicule Avant la location Comparer les offres des loueurs (en agence ou sur sites Internet) : s informer sur

Plus en détail

FOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE. Marché à bons de commande C.C.A.P.

FOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE. Marché à bons de commande C.C.A.P. FOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE Marché à bons de commande C.C.A.P. MAITRISE D OUVRAGE et MAITRISE D ŒUVRE HABITAT 70 (OPH) 26 rue de Fleurier B.P. 70309 70006 VESOUL Cedex 03.84.96.13.50-03.84.96.13.74

Plus en détail

No. 27581. Agreement on the consolidation of debts (with appendix). Signed at Copenhagen on 19 April 1990. DANEMARK et GUYANA

No. 27581. Agreement on the consolidation of debts (with appendix). Signed at Copenhagen on 19 April 1990. DANEMARK et GUYANA No. 27581 DENMARK and GUYANA Agreement on the consolidation of debts (with appendix). Signed at Copenhagen on 19 April 1990 Authentic text: English. Registered by Denmark on 10 October 1990. DANEMARK et

Plus en détail

un nouveau départ Dossier de présentation Créons le nouvel Equatoriales. L expérience de Savanna Tours & Safaris en plus.

un nouveau départ Dossier de présentation Créons le nouvel Equatoriales. L expérience de Savanna Tours & Safaris en plus. un nouveau départ Dossier de présentation Créons le nouvel Equatoriales. L expérience de Savanna Tours & Safaris en plus. QUI SOMMES-NOUS? Jean-Michel, le passionné Comme le célèbre gaulois, Jean-Michel

Plus en détail

WALLONIE CLIENTS PARTICULIERS

WALLONIE CLIENTS PARTICULIERS Carte Tarifaire Valable pour les contrats conclus en JUILLET 2015 en WALLONIE CLIENTS PARTICULIERS Page 1 : Offre Poweo Fix Electricité Page 5 : Offre Poweo Fix Gaz Page 8 : Réductions Publié le 01/07/2015

Plus en détail

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS MMES et MM les Directeurs Date : - des Caisses Régionales d'assurance Maladie 12/02/91 - des Caisses

Plus en détail

FINANCEMENT DE «PARTENAIRE PILOTE»

FINANCEMENT DE «PARTENAIRE PILOTE» Manuel de mise en œuvre de la communication pour le changement social et comportemental (CCSC) à destination des adolescents en milieu urbain en matière de santé sexuelle et reproductive (SSR) Organisation

Plus en détail

Tarifs des principales opérations sur titres

Tarifs des principales opérations sur titres Deutsche Bank Tarifs des principales opérations sur titres Tarifs d application à partir du 01/07/2015 06764 Cette brochure livre un aperçu des tarifs d application pour les opérations les plus courantes

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 3 D-2-09 N 11 DU 4 FEVRIER 2009 TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE. REMBOURSEMENT MENSUEL DES CREDITS DE TAXE DEDUCTIBLE NON IMPUTABLE. (C.G.I.,

Plus en détail

PRIX FORFAITS ÉTÉ - HIVER DISNEYLAND PARIS

PRIX FORFAITS ÉTÉ - HIVER DISNEYLAND PARIS MARS FEV JAN DEC NOV OCT SEPT AOUT JUIL JUIN MAI AVRIL PRIX FORFAITS ÉTÉ - HIVER DISNEYLAND PARIS Prix valables pour des arrivées du 1 Avril au 23 Mars From 8th November 2013 to 2nd April 2014 Mois Année

Plus en détail

PROCÉDURE POUR LES DÉPLACEMENTS

PROCÉDURE POUR LES DÉPLACEMENTS PROCÉDURE POUR LES DÉPLACEMENTS PRÉAMBULE La Fondation juge que les déplacements des membres de sa communauté sont nécessaires et souhaitables dans une optique de recherche, d apprentissage, de dissémination

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES Société Domaine Skiable de Flaine (DSF) SA au capital de 6 697 620 RCS Annecy n 602 056 012 Siège social : Téléphérique

Plus en détail

MegaStore Manager ... Simulation de gestion d un hypermarché. Manuel du Participant

MegaStore Manager ... Simulation de gestion d un hypermarché. Manuel du Participant MegaStore Manager Simulation de gestion d un hypermarché.......... Manuel du Participant 1. Introduction 1.1. La simulation de gestion Vous allez participer à une simulation de gestion. Cette activité

Plus en détail

GUIDE DES SOLUTIONS DE PAIEMENT SECURISE

GUIDE DES SOLUTIONS DE PAIEMENT SECURISE GUIDE DES SOLUTIONS DE PAIEMENT SECURISE ALLIANCE RESEAUX 26, rue Saint Exupéry - BP 144 73303 Saint Jean de Maurienne Cedex Tél : 04 79 64 07 72 Email : support@alliance-reseaux.com 1 I - SYSTEMES PROPOSES

Plus en détail

[REGLEMENT DU REGIME D INDEMNITE DE FIN DE CARRIERE]

[REGLEMENT DU REGIME D INDEMNITE DE FIN DE CARRIERE] [REGLEMENT DU REGIME D INDEMNITE DE FIN DE CARRIERE] CREPA Institution de Prévoyance régie par les dispositions du Titre III du Livre IX du Code de la sécurité sociale N Siret : 784 411 175 00028 80 rue

Plus en détail

Des investisseurs peuvent parfois vouloir planifier la réalisation des pertes en

Des investisseurs peuvent parfois vouloir planifier la réalisation des pertes en NUMÉRO 2013-10 WWW.BDO.CA LE FACTEUR FISCAL RÈGLES FISCALES À CONSIDÉRER LORSQUE VOUS DÉCLAREZ UNE PERTE EN CAPITAL Des investisseurs peuvent parfois vouloir planifier la réalisation des pertes en capital

Plus en détail

InfoCom Club Med. Nouvelles offres pour l été! Mercredi 3 mars 2010. Printemps - Été. Hiver 2011

InfoCom Club Med. Nouvelles offres pour l été! Mercredi 3 mars 2010. Printemps - Été. Hiver 2011 InfoCom Club Med Mercredi 3 mars 2010 Nouvelles offres pour l été! Printemps - Été Free Family Les avantages familles cet été Baisse de prix Les tarifs de l été 2010 Nouvelle offre Les détails Le périmètre

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES SOMMAIRE

CONDITIONS GÉNÉRALES SOMMAIRE Partir en vacances avec la CCAS Vous trouverez, pour tous les séjours présentés dans ce spécial vacances adultes Passion & Événements, printemps-été 2008, les différentes fiches d inscription en pages

Plus en détail

La nouvelle architecture de contrôle du secteur financier

La nouvelle architecture de contrôle du secteur financier Communication _2011_15 du 23 mars 2011 La nouvelle architecture de contrôle du secteur financier Champ d'application: Tous les établissements soumis au contrôle de la ou du CREFS. Résumé/Objectifs: La

Plus en détail