RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE Y (Établissements de répression)
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- Jeanne St-Cyr
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1 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE Y (Établissements de répression) Affaires générales 1Y1-1Y3 Circulaires et instructions Y Y Y Y133 Mobilier : inventaire Y1 Administration générale. Règlements. Régime intérieur des Prisons. Organisation du travail Y1-3Y3 Correspondance et administration générale Y Y Y Y1 Rapports annuels, situation des prisons. Statistiques Personnel 5Y1 5Y2 Prisons et maison de correction de Bellevaux. Directeurs, Gardiens, instituteurs, médecins, receveurs, aumôniers Correspondance du ministère : congés, secours, changement de résidence Y3-5Y5 Personnel Y3 Avancement, secours, pension Y4 Dossiers de personnel Y5 Dossiers de personnel Y1 Maison d arrêt de Baume et Montbéliard. Nomination, démissions, demandes de congé Y1 Prisons de Montbéliard et Pontarlier. Demande d emploi
2 8Y1 Dépôt de Bellevaux. Nomination de directeurs, d économes. Retenues sur les traitements. Enquêtes. Mise à la retraite. Nominations diverses Y1 Prisons diverses : nominations, congés Y2-9Y4 Personnel Y2 Recrutement, retraite, secours Y3 Dossiers de personnel Y4 Avancement, candidature. Note de service. Affaires générales Commissions de surveillance et inspection 10Y1 Commissions de surveillance ; nominations, renouvellements. Reconstitutions Y1 Conseils d inspection. Inspection générale Transfèrements et encellulements 12Y1 Transfèrements et encellulements dans les maisons centrales : Haguenau, Einsisheim, Clairvaux Y2 Demandes d encellulement. Condamnés politiques Y3 Demandes d encellulement Y1 Demandes d autorisations de séjour à Bellevaux et dans les prisons d arrondissements Y1-14Y3 Transfèrements divers. Demandes d autorisations de séjour dans les prisons du département Y Y Y
3 Situation des prisons 15Y1-15Y2 Situation des prisons. Correspondance. Etat des détenus Y Y Entrées et sorties (Maison cellulaire de Besançon) 16Y1-16Y8 Etats nominatifs des individus entrés et sortis Y Y Y Y Y Y Y Y Jeunes détenus (Maison de correction de Bellevaux) 17Y1-17Y10 Jeunes détenus : correspondance générale et administrations Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y11 Evasion, recherche, constatation : correspondance générale, Administration Y12-17Y15 Dossiers de jeunes détenus Y Y Y Y
4 Grâces 18Y1 Grâces collectives. Proposition. Correspondance Libérations conditionnelles 19Y1-19Y5 Libérés conditionnels Y Y Y Y Y Condamnés surveillés 20Y1 Condamnés surveillés. Répertoire. s.d. Forçats libérés 21Y1 Forçats libérés (09/06/ /12/1882) Condamnés correctionnels libérés 22Y1 Prison de Besançon, recensement des condamnés correctionnels libérés (16/12/ /11/1876) Réclusionnaires libérés 23Y1 Prison de Besançon, réclusionnaires libérés (04/05/ /06/1884) Evasions 24Y1 Evasions de prisonniers de guerre. Forçats évadés et arrêtés. Tentatives d évasion. Evasion de Grandvoinnet Y1 Détenus militaires et marins ; prisonniers de guerre. Correspondance. Etats Prison de Baume 27Y1 Correspondance générale. Etats numériques des prisonniers
5 27Y2 28Y1 Fournitures, mobilier. Personnel pénitentiaire. Etats numériques des prisonniers Construction et agrandissements. Devis. Délibération du Conseil Général. Correspondance. Questions diverses Y1 Livre d écrou et décharge (04/09/ /01/1797) Y2 Livre d écrou et autres actes de la geôle (01/02/ /06/1880) Y1bis Prison de Besançon : agrandissement, amélioration Y2 bis Règlement intérieur Prisons de Blamont, l Isle et Maîche 38Y1 Blamont. Maison de police municipale. Devis (1810). L Isle-sur-le-Doubs. Dépôt de sûreté. Correspondance ( ). Maîche (1810) Prison de Montbéliard 39Y1 Affaires générales et correspondance. Personnel. Situations et états Y1 Construction de la prison et de la caserne de gendarmerie. Achat de maison. Agrandissement Y2 Reconstruction de la prison. Enquête Prison d Ornans 41Y1 Acquisition du bâtiment des Ursulines. Plans et devis. Correspondance. Personnel Prison de Pontarlier 42Y1 Affaires générales. Personnel. Situations et états
6 42Y2 Maison d arrêt de Pontarlier : marchés de fournitures, locaux, conseil de prison, affaires diverses (pièces provenant de la Sous-Préfecture de Pontarlier) Y1 Construction et agrandissement. Plans et devis. Correspondance Y2 Réparations. Agrandissements. Projet de reconstruction Y1 Conseil d inspection des prisons. Délibérations (04/06/ /08/1838) Y1 Livre d écrou (vagabonds, déserteurs, prisonniers pour dette 09/03/ /05/1806) Y2 Livre d écrou (prisonniers pour dette. Enregistrement des jugements) (04/04/ /04/1817) Y1 Livre d écrou journalier (03/06/ /12/1822) Y1-47Y5 Mandats de dépôts. Prévenus et condamnés Y1 02/08/ /05/ Y2 17/09/ /10/ Y3 02/06/ /06/ Y4 31/10/ /06/ Y5 05/11/ /04/ Y1 Livre d écrou. Militaires (21/10/ /09/1802) Y2 Militaires et condamnés (23/09/ /07/1804) Y1 Legs Bonjour pour le soulagement des prisonniers. Legs Bourbon pour célébration de messes dans les prisons Prison de Saint-Hippolyte 50Y1 Livre d écrou (05/07/ /03/1845)
7 Prisons diverses 51Y1 Pont-de-Roide (devis) (1810) Quingey (vente de l ancien dépôt de sûreté) ( ) Recologne (vers 1810) Le Russey (s.d.) Inventaires du mobilier 52Y1 Prisons diverses et maison de Bellevaux. Inventaires de objets mobiliers, marchandises Y2 Maison d arrêt de Bellevaux. Compte sommaire de situation des magasins. Inventaires Adjudications des fournitures 53Y1 Circulaires. Correspondance. Procès-verbaux. Indemnités aux fournisseurs. Soumissions Y1-54Y2 Maison de correction de Bellevaux Y1 Adjudication des fournitures. Affiches. Correspondance Y2 Maison d arrêt et prisons.entreprise Dussy. Liquidation Y3 Entreprises Steichen, Jeune. Inventaire. Cahiers des charges ; correspondance Y4 Entreprise Jeune. Liquidation du compte d inventaire. Entreprises Fattelay, Lhermitte. Cahier des charges ; correspondance Y5 Adjudication Lhermitte. Cahier des charges ; procès-verbaux ; cautionnement ; correspondance Y6 Comptabilité, dépenses : gaz, indemnités aux détenus éclairage, chauffage, fournitures, alimentation Y7 Régime alimentaire, travail des détenus, dépenses de gaz
8 inventaire du mobilier, habillement du personnel, amendes pour chômage des détenus, fournitures des chambres de sûreté Y8 Adjudication des services économiques des prisons. Rapport sur l état du bâtiment Y9 Adjudication et comptabilité des services économiques des prisons Bâtiments 55Y1 Correspondance ; états ; devis et plans. Devis estimatif de la maison de correction à construire sur la place des Jacobins, à Besançon. Devis estimatif des prisons à construire dans une partie de l arsenal de Besançon Y1 Maison d arrêt et de justice de Besançon, agrandissement et restauration. Maison de Bellevaux : travaux et réparations ; correspondance ; plans, devis Y1 Transformation et agrandissement de Bellevaux. Projets d acquisitions de maisons. Maison d arrêt de Besançon : projets d améliorations et d agrandissements. Prisons de Besançon :grosses réparations. Maisons d arrêt de Besançon et Montbéliard :réparations Y1 Projet de M. Ducat, architecte, pour la construction d une prison (album) Dépôt de mendicité de Bellevaux 59Y1 Anciens règlements. Rapports et renseignement. Situation générale du dépôt
9 60Y1 Administration générale. Circulaires. Correspondance du Ministre et du Préfet Y1 Personnel : correspondance diverse Y1 Correspondance des administrateurs, directeurs. Pétition Y1 Enregistrement de la correspondance. (07/07/ /02/1815) Y1-64Y2 Demandes d admission. Correspondance diverse Y Y Y1-65Y2 Avis de départs pour le dépôt de mendicité Y Y Y1 Etats des renfermés Y1 Projets et rapports. Etat des mendiants. Participation des communes pour l extinction de la mendicité : délibérations des conseils municipaux (arrondissement de Besançon) Y2 Vote des conseils municipaux (arrondissements de Baume, Montbéliard et Pontarlier) Y1 Adjudications des fournitures. Cahiers des charges. Correspondance. Comptabilité ; états des recettes et des dépenses comptes annuels Y1 Bâtiments. Constructions, réparations. Entretien, plans, devis, mémoires
10 Comptabilité (Prisons du département et maison de Bellevaux) 72Y1-72Y21 Correspondance. Etats des dépenses et fournitures Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y1-73Y2 Dépenses Y Y Y1 Etats des droits constatés au profit du Trésor. Retenues sur le pécule des détenus pour dégradations Y1 Feuilles de paye Circonscription pénitentiaire de Dijon et de Besançon 77Y1 Bulletins trimestriels des opérations de caisse
11 Monastère de Béthanie, à Montferrand (canton de Boussières) 78Y1 Création d une maison correctionnelle pour les jeunes filles Règlements mensuels des états de journées de présence. Bulletins mensuels des dépenses effectuées Y2 Refuge de Béthanie : surveillance légale des détenus Colonie agricole de Mettray, près de Tours (Indre et Loire) 79Y1 Affaires générales. Correspondance. Subvention du Conseil Général. Etats des jeunes détenus du département Y1 Evasions, dossiers de jeunes détenus, dossiers de pupilles condamnés, commission de surveillance, commission de patronage des anciens détenus Y2 Dossiers de personnel Y3 Main d œuvre carcérale Y4 Punitions infligées aux détenus, transfert, recours en grâce, remise de peine Y5 Demandes d encellulement. Dossiers de détenus Y6 Dépôt de mendicité de Besançon : arrêtés ministériels d envoi au dépôt
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