SARL BARRAULT HORTICULTURE LA POSSONNIERE. Lot 7 - bisannuelles 04/04/11

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "SARL BARRAULT HORTICULTURE 49170 LA POSSONNIERE. Lot 7 - bisannuelles 04/04/11"

Transcription

1 Fouritures Marchés iférieurs à (HT) Lot 3 - fouriture de vrac de gasoil et Fouriture de carburat pour ue aée 17/02/11 LA MURE BIANCO VILLEURBANNE SP 98 (pour 2 temps) Achats de sacs poubelles 25/03/11 PAREDES 69 GENAS Fouriture de produits phytosaitaires et d'egrais 28/03/11 BHS Fouriture d'u véhicule euf de type moospace 31/03/11 AUTO LOSANGE FONTAINE Lot 1 - vivaces 04/04/11 SARREIL BARON SAINT-VÉRAND Lot 2 - arbres 04/04/11 PÉPINIÈRES REY S.A MORANCE Lot 3 - auelles 04/04/11 ETS HORTICOLES MAGUY SAS CHANIERS Lot 4 - rosiers 04/04/11 ROSERAIES FÉLIX - GEC LE GRAND LEMPS Lot 5 - bulbes 04/04/11 ERNEST TURC PRODUCTIONS SAS ANGERS Lot 6 - prairies fleuries 04/04/11 CIDEVCO - CIMELAC EV LENTILLY Fouriture de végétaux et fleurissemet Lot 7 - bisauelles 04/04/11 SARL BARRAULT HORTICULTURE LA POSSONNIERE Lot 8 - arbustes 04/04/11 PÉPINIÈRES REY S.A MORANCE Lot 9 - produits phytosaitaires et egrais 04/04/11 CIDEVCO - CIMELAC EV LENTILLY Lot 10 - terreau 04/04/11 SA NATURA'LIS LONGVIC CEDEX , , Lot 11 - gazos 04/04/11 SA NATURALIS LONGVIC CEDEX 90 Lot 13 - sapis de oël 04/04/11 PÉPINIÈRES ROBIN ST LAURENT DU CROS 2 30 Achat de compteur d'eau froide COMPTEURS ZENNER LE PALAIS SUR VIENNE ,00 Lot 1 - machies à bois 20/07/11 B2C LYON Lot 2 - outillage portatif 20/07/11 CENTRE MATÉRIEL OUTILLAGE SAINT-EGREVE Lot 3 - outillage peiture 20/07/11 AGORA ECHIROLLES Fouriture d'outillages Lot 4 - outillage serrurerie 20/07/11 CENTRE MATÉRIEL OUTILLAGE SAINT-EGREVE Lot 5 - bâches 20/07/11 CORDERIE VINCENT VAULX EN VELIN Lot 6 - outillage espaces verts de coupe 20/07/11 CENTRE MATÉRIEL OUTILLAGE SAINT-EGREVE Lot 8 - outillage divers 20/07/11 B2C LYON Fouriture d'u véhicule CCAS 26/07/11 STRADA FONTAINE FIAT FONTAINE Fouriture d'u véhicule de type utilitaire 20m3 d'occasio 27/07/11 BERNARD TRUCKS GRENOBLE SAINT EGRÈVE Fouriture d'ue balayeuse de voirie Etablissemets Daiel PERIE PONT-DU-CHATEAU Fouriture espaces verts 26/10/11 Echo Vert Rhôe Alpes Achat de paeaux d'affichage de chatier 11/10/11 TMS CLAIX Devis pour l'achat d'u aspirateur de voirie 28/10/11 CARRE GALOPIN LOUDUN Devis pour fouriture d'outillages espaces verts à mais 04/11/11 GUILLEBERT RONCHIN Mise e place d'ue sigalétique itérieure - hötel de ville de Fotaie 06/12/11 SIGNALYON LYON , , , , , , ,29 Fouritures Marchés compris etre et Lot 1 - approvisioemet e statio de Fouriture de carburat pour ue aée 17/02/11 TOTAL raffiage marketig NANTERRE gasoil et de SP Fouritures Marchés supérieurs à Page 1

2 Fouritures Marchés idéfiis Total fouritures ,29 Services Marchés iférieurs à Devis pour missio de cotrôle techique sur la créatio d'1 extesio à l'école materelle D. Casaova Devis pour missio de cotrôle techique pour la créatio de locaux au gymase Robert Vial QUALICONSULT VEUREZ VOROIZE APAVE ECHIROLLES 1 345, Aveat 5 au marché de télésurveillace des bâtimets commuaux et du CCAS SDGS FONTAINE 6 297,78 GROUPEMENT FLORENCE MARTIGNONI Aveat APD MOe coeur d'îlot Jea Jaurès 9 90 GRENOBLE Locatio d'u chapiteau et du matériel pour caraval 2011 ALTER-NEZ GRENOBLE 6 727,37 Mise e place d'ue démarche cit'ergie sur la ville de Fotaie 13/01/11 EQUINEO MONTPELLIER MABC pour l'astreite et la maiteace curative de la sigalisatio lumieuse tricolore. 13/01/11 AXIMUM ECHIROLLES 5 00 Vérificatio techique auelle et maiteace des istallatios d appareils de cuisso des ERP D'ue durée de 4 as 18/03/11 HIE EQUIPEMENT SAINT-EGREVE Lot 1 -aires de jeux collectives 29/03/11 DEKRA Lot 2 équipemets sportifs 29/03/11 DEKRA Lot 3 -appareils de levage 29/03/11 APAVE ECHIROLLES 685,50 Groupemet de commade itercommual Lot 4 asceseurs 29/03/11 DEKRA Lot 5 électricité 29/03/11 QUALICONSULT SAINT-DIDIER AU MONT D'OR 9 279,00 Lot 6 gaz 29/03/11 APAVE ECHIROLLES 3 20 Lot 7 SSI 29/03/11 VERITAS MONTBONNOT 1 313,29 Lot 8 - exticteurs RIA 29/03/11 DESAUTEL SAINT-MARTIN D'HERES 2 503,20 accompagemet à la professioalisatio du persoel de la MAPA l'églatie 19/04/11 POLE FORMATION SANTE LYON Permaceces juridiques pour les habitats de la commue accord Cadre de Prestatios de géomètre Aalyse des besois sociaux pour le CCAS de la ville de Fotaie (ABS) Lot 1 MABC pour des prestatios de topographie sur 2 as Lot 2 Accord-cadre pour des prestatios de topographie Lot 3 Accord-cadre pour des prestatios focières 23/05/11 16/06/11 ISERTOPO FONTAINE 16/06/11 16/06/11 19/07/11 Cotrat CAF 22/07/11 Missio d'assistace a maitrise d'ouvrage : aide au motage d'u dossier de mise e place d'u système expérimetal de vidéo-surveillace - place louis maisoat et les fotaiades SCP FESSLER-JORQUERA & CAVAILLES GRNEOBLE GEOA LABATIE CEMAP GRENOBLE SINTEGRA MEYLAN AGATE GRENOBLE CEMAP GRENOBLE SINTEGRA MEYLAN SETIS GRENOBLE ENEIS CONSEIL PARIS ENEIS CONSEIL PARIS 25/07/11 PHM SECURITE LYON 4 265, , Page 2

3 Marché d'exploitatio et de fouriture e combustible du DALKIA réseau de chaleur bois / gaz aturel de la ville de 01/08/ SAINT ANDRE fotaie : marché complémetaire ,00 Devis bureau de cotrôle + SPS passerelle Ecris 07/09/11 PREDIFOR CORENC 1 247,50 Devis détaillé pour la vete d'1 parcelle de terrai sur le domaie public 11/10/11 CEMAP GRENOBLE 373,00 Maiteace auelle des istallatios d asceseurs des bâtimets commuaux de la ville de fotaie 28/10/11 OTIS EYBENS 6 30 élaboratio du pla d'actio trame verte et bleue urbaie de ville de fotaie 09/12/11 ATELIER EO GRENOBLE Missio CSPS et BC pour la réhabilitatio de l'aciee école Elsa Triolet 12/12/11 DEKRA 4 13 étude sur l'implatatio des commerces das les locaux vacats du «cetre acie» a fotaie 27/12/11 Prospectives St Marti D'Hères Missio d'étude d'oportuité de circulatio de bus allée des Balmes 20/01/12 CITEC GRENOBLE ,64 Services Marchés compris etre et Télésurveillace des bâtimets commuaux et du CCAS de la Ville de Fotaie avec itervetio physique 04/04/11 SDGS FONTAINE ,00 Prestatios de formatios e hygièe et sécurité pour les agets Ville/CCAS 28/04/11 APAVE SUDEUROPE ECHIROLLES ,00 Services Marchés supérieurs à Services Marchés idéfiis Lot 1 téléphoie fixe 07/01/11 COMPLETEL SAINT MARTIN D'HERES fouritures de services de télécommuicatio pour le groupemet de commades ville /CCAS Placemet et gestio d'u programme de l'esemble des assuraces de la commue Lot 2 téléphoie fixe lige de type umérique T2 03/01/11 ORANGE FRANCE SA ARCUEIL Cedex Lot 3 téléphoie mobile 03/01/11 COMPLETEL SAINT MARTIN D'HERES Lot 4 accès iteret 03/01/11 FRANCE TELECOM SA LYON Lot 5 accès iteret et commuicatios téléphoiques Lot 1 Dommages aux bies immobiliers et mobiliers 03/11/11 PILLOT AIRE SUR LA LYS Lot 2 Resposabilité civile géérale et CABINET MICHEL ET MARTINE VERMOTE /11/11 resposabilités diverses GRENOBLE Lot 3 Flotte de véhicules terrestres à moteur et accessoires 03/11/11 DEXIA SOFCAP VASSELEY Lot 4 Risques statutaires 03/11/11 APRIL COLMAR Lot 5 Protectio juridique de la Ville, SAGA ASSURANCES BLANCHARD AIX EN 03/11/11 des agets et des élus PROVENCE CEDEX 3 Total services ,64 Page 3

4 Travaux Marchés iferieurs à Lot 1 électricité ELECTRIC TÔLERIE 1 716,00 Devis de travaux de faux plafod materelle Cachi Devis pour remplacemet des istallatios de clim à la bibliothèque Devis pour alimetatio du bassi extérieur du cetre autique Travaux de mise e coformité des istallatios électriques de bâtimets commuaux Marché de travaux de réfectio des joits de carrelage du bassi de compétitio itérieur - cetre autique Lio Refuggi Marché de travaux : réfectio du parquet bois d'ue salle sportive gymase Maurice Thorez Vetilatio de la bache tampo des bassis du cetre autique Lio Refuggi École élémetaire Paul Lagevi : marché de travaux de faux-plafods, d'électricité et de peiture Réalisatio d ue chaufferie bois et d u réseau de chaleur zac bastille : costructio d'ue chaufferie bois École materelle Daielle Casaova : marché de travaux pour la créatio d'ue extesio bibliothèque / salle multiactivités e préfabriqué Lot 2 Faux plafod Lot 3 peiture Lot 1 - cloisos-faux plafodsdoublage-plâtrerie SNEF LAMBDA ISOLATION SEYSSINS DALKIA SAINT ANDRE 12/04/11 ELECTRIC TOLERIE ECHIROLLES 29/04/11 Patrick VACILOTTO FONTAINE 18/05/11 FPS / SOL'EXPERT MANTHES 25/05/11 DALKIA FRANCE FONTAINE 20/06/11 AXE ISOLATION SAINT-EGREVE Lot 2 électricité 20/06/11 ÉLECTRIC TÔLERIE ECHIROLLES Lot 3 - peiture itérieure 20/06/11 STPR SAINT-EGREVE Lot 2 étachéité 28/06/11 ERIC SAINT-PRIEST Lot 3 - bardage bois 28/06/11 ACEM ST-MARTIN D'HERES Lot 4 - serrurerie 28/06/11 COMETAL GRENOBLE Lot 5 - peiture 28/06/11 STPR SAINT-EGREVE Lot 8 - electricité régulatio télégestio Devis reprise de cocessios abadoées au cimetière la Poya Démotage et elèvemet des moumets au cimetière la Poya site Bastille : marché de travaux de décostructio / démolitio du local aubert Lot 2 étacheitée multicouche végétalisée lot 3 - meuiseries exterieures mixtes bois / alumiium opératio "cœur d'ilot Jea Jaurès " - cetre acie : costructio d'ue salle d'évolutio sportive 28/06/11 AM2I BEAUREPAIRE 28/06/11 MCM CONSTRUCTION MODULAIRE GENAY 25/07/11 PFI LA TRONCHE 25/07/11 PFG FONTAINE lot 4 - meuiseries iterieures RIBEAUD CHARAVINES lot 5 - cloisos - doublages - faux plafods lot 6 - carrelages - faieces COPHI.SOL LYON lot 7 - parquet bois GSR MIONS Lot 8 - peiture CHATRON-COLLIET VOIRON lot 9 - isolatio par l'exterieur LDR + RME Etreprise E.G.T SEYSSINS PROTECTUM FONTAINE PARET LA MURETTE AXE ISOLATION SAINT-EGREVE FONTAINE PEINTURE SASSENAGE Lot 10 serrurerie BRUNO & Cie DOMENE Lot 12 électricité - courats faibles SOGEB GRENOBLE 6 284, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,00 Page 4

5 Améagemet paysager temporaire "trame verte et bleue urbaie éphémère" 19/09/11 LANDFABRIK GRENOBLE 9 00 Costructio d'u ouvel ossuaire au cimetière la Poya 22/09/11 PARIAT FONTAINE Devis de travaux de faux plafod gymase Cachi Lot 2 Faux plafod 04/11/11 LAMBDA ISOLATION SEYSSINS Devis de travaux de faux plafod gymase Marcel Cachi Lot 1 - électricité 04/11/11 ELECTRIC TÔLERIE 585,00 Alimetatio du bassi extérieur par l istallatio de productio solaire - cetre autique Lio Refuggi Marché de travaux : decostructio / démolitio d'ue passerelle e béto - place des écris a fotaie Cetre autique Lio Refuggi : Marché de travaux pour la fouriture et la pose de projecteurs d'éclairage 07/11/11 08/11/11 15/11/11 DALKIA Frace FONTAINE FRANCE BTP SERVICES BARCELONNE ELECTRIC TOLERIE ECHIROLLES Fouriture et pose d'1 cassette clim à l'espace Liberté 16/12/11 Hitech COLER Travaux Marchés compris etre et Marché à bos de commade - travaux de voirie Pour 4 aées 30/05/11 EUROVIA ALPES ECHIROLLES Cedex Créatio de vestiaires pour l'équipe fémiie de rugby complexe sportif Couberti Réalisatio d ue chaufferie bois et d u réseau de chaleur zac bastille : costructio d'ue chaufferie bois opératio "cœur d'ilot Jea Jaurès " - cetre acie : costructio d'ue salle d'évolutio sportive Lot 1 - terrassemet gros oeuvre VRD améagemets itérieurs 07/06/11 DASSE CASTETS 28/06/11 MOULIN TP BRIGNOUD Lot 6 - chaudière automatique au bois 28/06/11 MULLER BOIS ENERGIE SOULTZ Lot 7 - chauffage sous-statios 28/06/11 GLENAT TULLINS lot 1 - gros oeuvre - chape MOULIN TP BRIGNOUD Lot 11 - saitaire plomberie CLIMAT SANIT chauffage vetilatio GIERES Travaux Marchés supérieurs à , , , , , , , , , ,00 Page 5

6 Accord cadre «travaux d etretie et de petits améagemets» Travaux Accord cadre «travaux d etretie et de petits améagemets» ESPACES VERTS DU DAUPHINÉ ST-M. D'HERES Lot 1 - espaces verts urbais Lot 2 - espaces verts forestiers Lot 3 - sols souples (ifra) Lot 4 - éclairage public Lot 5 - feux tricolores Lot 6 - maçoerie gros œuvre clôture Lot 7 - charpete couverture ziguerie Lot 9 - meuiserie bois / pvc Lot 10 - cloisos - faux plafods Lot 11 - électricité Lot 12 - plomberie saitaire Lot 14 - carrelage - faïece Lot 15 - sols souples (bâtimets) VIVIER TARVEL VAULX-EN-VELIN ISS ESPACES VERTS MEYLAN JACQUES RIVAL ENVIRONNEMENT VINAY SYNERGIE CHANTIERS ÉDUCATIFS GRENOBLE VIVIER TARVEL VAULX-EN-VELIN ISS ESPACES VERTS MEYLAN JACQUES RIVAL ENVIRONNEMENT VINAY SRL TS RESINE COPPONEX ESPACES VERTS DU DAUPHINÉ ST-M. D'HERES MGDE MEYZIEU AXIMUM ECHIROLLES CARRET VETTIER FONTAINE IEJ ECHIROLLES EPSIG ST-EGREVE AXIMUM ECHIROLLES CARRET VETTIER FONTAINE EPSIG ST-EGREVE SEB GIERES CUPANI CONSTRUCTION EYBENS SARL SEBB ST-MARTIN D'HERES ALLOUARD LA MURE MOULIN TP BRIGNOUD LES CHARPENTIERS DU GRÉSIVAUDAN ST- ROMANS SARL BARBIER ECHIROLLES BONZI CHARPENTE SARL SINARD SARL L'ART DU BOIS ECHIROLLES MENUISERIE DU DRAC FONTAINE AMG CHAMP / DRAC SARL OGGI DOMENE OLIVIERI SEYSSINET PARISET LAMBDA ISOLATION SEYSSINS VACILOTTO PATRICK FONTAINE NETWORK SERVICES ST-MARTIN D'HERES IEJ ECHIROLLES ISÈRE DOMOTIQUE ST-MARTIN D'HERES ELECTRIC TÔLERIE ECHIROLLES ICS ECHIROLLES HCR SERVICES EYBENS CLIMAT SANIT GIERES SARL BARBIER ECHIROLLES EIFFAGE CONSTRUCTION ISÈRE GRENOBLE CRSM GRENOBLE SOLS DES ALPES FONTAINE SARL DAUPHISOL FONTAINE RASTELLO ST-MARTIN D'HERES P o u r 4 a é e s Page 6

7 Accord cadre «travaux d etretie et de petits améagemets» Lot 17 - peitures revêtemets muraux Lot 18 - serrurerie meuiserie métallique Lot 19 - étachéité bardage Lot 21 - stores volets roulats Lot 22 - rideaux métallique portes sectioelles SARL HOME SERVICE SEYSSINS SARL CK PEINTURE ST-MARTIN D'HERES AMARA SARL ECHIROLLES ISÈRE DOMOTIQUE ST-MARTIN D'HERES GRESI BATI GIERES STC AZ PROTECTION FONTAINE AMG CHAMP / DRAC ETRA RIVES SOS ETANCHE GIERES SMAC ECHIROLLES CEDEX BESCHI STORES & FERMETURES ECHIROLLES ISÈRE DOMOTIQUE ST-MARTIN D'HERES SAGANEO STE-HELENE DU LAC TMV PRO ST-EGREVE SOMAFI NOYAREY ISÈRE DOMOTIQUE ST MARTIN D'HERES BESCHI STORES & FERMETURES ECHIROLLES E-MOTIK CHAMBERY P o u r 4 a é e s Total travaux Total geeral , ,38 Page 7

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626 Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000

Plus en détail

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/

Plus en détail

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics) Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

Plus en détail

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel

Plus en détail

MARCHES 2014 VILLE D'ECHIROLLES 31/03/2015 1

MARCHES 2014 VILLE D'ECHIROLLES 31/03/2015 1 ACQUISITION D'UNE BALAYEUSE DE VOIRIE 13/06/14 SARL DANIEL PERIE 36370 ACHATS ARBRES ET ARBUSTES 27/10/14 PEPINIERE JR CHOLAT - 73000 FOURNITURE DE PRODUITS BOULANGERIE VIENNOISERIE PATISSERIE ET SNACKING

Plus en détail

G R E N O B L E CONSEILS ETUDES LOCATIONS VENTES INVESTISSEMENTS BUREAUX COMMERCES LOCAUX D ACTIVITES USINES TERRAINS ENTREPOTS

G R E N O B L E CONSEILS ETUDES LOCATIONS VENTES INVESTISSEMENTS BUREAUX COMMERCES LOCAUX D ACTIVITES USINES TERRAINS ENTREPOTS G R E N O B L E CONSEILS ETUDES LOCATIONS VENTES INVESTISSEMENTS BUREAUX COMMERCES LOCAUX D ACTIVITES USINES TERRAINS ENTREPOTS 1 er SEMESTRE 2013 NOTRE ÉQUIPE Guillaume WOUTAZ Guillaume WOUTAZ, Responsable

Plus en détail

Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises

Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E BP 60393 59337 Tourcoing Cedex Tél. 03 20 28 93 93 Fax 03 20 28 93 94 pc@pierrecoppe.fr www.impact-qe.com 3 EcoCentre La Tuilerie à Grisolles (02) Maîtrise d ouvrage :

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié

Plus en détail

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130 Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du

Plus en détail

L HABITAT. Technologie 5ème

L HABITAT. Technologie 5ème L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,

Plus en détail

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél. Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet

Plus en détail

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux Marchés de travaux DIC SAS Travaux de construction vestaire rugby Cloisons, doublages, peinture 13-06-06 155 rue de la Grenne 18/03/2013 38 780 SEPTEME VTS PLOMBERIE Travaux de construction vestaire rugby

Plus en détail

Observatoire de la MEF

Observatoire de la MEF 2013 Observatoire de la MEF Cité des métiers du Grand Beauvaisis 36, Avenue Salvador Allende Village Mykonos Bâtiment G 60000 Beauvais 03 60 56 60 60 www.mef-beauvaisis.fr SOMMAIRE 1/Définition du secteur

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente

Plus en détail

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ

Plus en détail

Le chef d entreprise développe les services funéraires de l entreprise, en

Le chef d entreprise développe les services funéraires de l entreprise, en Le chef d etreprise développe les services fuéraires de l etreprise, e assurat lui-même tout ou partie des activités de vete et e ecadrat directemet le persoel techique et commercial et d exploitatio.

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul

Plus en détail

Marchés de fournitures conclus en 2014

Marchés de fournitures conclus en 2014 Marchés de fournitures conclus en 2014 Marchés passés de : Objet du marché Date du marché Nom de l'attributaire Code postal Presse à injecter Babyplast 05/12/2014 Campus Ingénierie Pédagogique 10000 Spectromètre

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U

Plus en détail

AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement

AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement UNE RÉPONSE GLOBALE AUX PRO BLÉMATIQ UES D IMPLAN TATIO N TERTIAIRE. MÉTHODE : Conception

Plus en détail

TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT

TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 (en application de l arrêté du 30/12/09 (art.133 du code des marchés publics) TRAVAUX MAPA03/2009 Travaux d éclairage public année 2008 09/01/2009 MAPA05/2009 MAPA07/2009

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT

Plus en détail

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P. FOURNITURES Montant HT 05-05 SAMBA 38240 Matériel archivage 19/01/2005 74.790,00 05-36 UVK-LAB 78196 Analyseur Acides Aminés 16/06/2005 70.000,00 05-66 GETINGE 91492 Stérilisateur à vapeur 15/07/2005 53.710,00

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013 DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne

Plus en détail

BATIMENT COORDONNEES DES C.F.A. DIPLOMES DISPENSES PAR C.F.A. BOUCHES DU RHONE (13)

BATIMENT COORDONNEES DES C.F.A. DIPLOMES DISPENSES PAR C.F.A. BOUCHES DU RHONE (13) BATIMENT BOUCHES DU RHONE (13) C.F.A. BTP MARSEILLE Impasse de la Montre 13011 MARSEILLE Tél : 04.91.87.98.00 Fax : 04.91.87.98.01 Mail : cfabtp.marseille@ccca-btp.fr Site : www.formation-btp-paca.com

Plus en détail

Juriste d Affaires Concurrence / Consommation (H/F) CDI Sassenage. Ingénieur Tests et Méthodes Cartes Electroniques - H/F CDI Meylan

Juriste d Affaires Concurrence / Consommation (H/F) CDI Sassenage. Ingénieur Tests et Méthodes Cartes Electroniques - H/F CDI Meylan OFFRES INDUSTRIE MARS 2011 Juriste d Affaires Concurrence / Consommation (H/F) CDI Sassenage Juriste d'affaires - H/F CDI Sassenage Ingénieur Tests et Méthodes Cartes Electroniques - H/F CDI Meylan Technicien

Plus en détail

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré 1. Nom de à assurer : Questionnaire auto-entrepreneur Assuré Nom, prénom du gérant : 2. Adresse de : Voie : Code Postal : Commune : Tél. : Fax : E-mail : 3. Date de création : 4. Numéro de SIREN : ou création

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1

Plus en détail

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT : Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION SARL F L O V A L 32 Rue des Folles pensées 62380 BLEQUIN 09 71 30 95 50 03 21 93 11 97 Assurances@floval.eu www.floval.eu Siret 513 837 229 00022 Ape 6622 z QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure

Plus en détail

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté

Plus en détail

CHU BESANCON EC10100 11-01-2011 BZ020668 EE133 15 h36. Liste des marchés conclus article 133

CHU BESANCON EC10100 11-01-2011 BZ020668 EE133 15 h36. Liste des marchés conclus article 133 Traitement No 10813134 DATDEB... 01/01/2010 DATFIN... 31/12/2010 FOUDEB... 0 FOUFIN... ZZZZZZ MONTANT... 4000 TYPEMAR... T Liste 1. Marchés entre 4.000 et 19.999,99 euros. 006178 SODEL SAINT DIE CEDEX

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DE SAINT-JUST SAINT-RAMBERT

Article 133 : MAIRIE DE SAINT-JUST SAINT-RAMBERT Article 133 : MAIRIE DE SAINT-JUST SAINT-RAMBERT Article 133 : liste des s conclu en 2009 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des s publics 2006) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES

Plus en détail

COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement.

COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. PRESENTATION GENERALE DE L OPERATION Construction d un centre

Plus en détail

CARRELER SUR DES SUPPORTS CRITIQUES

CARRELER SUR DES SUPPORTS CRITIQUES CARRELER SUR DES SUPPORTS CRITIQUES 6 5 4 3 1 COMPOSITION DU SYSTÈME Sol. Carrelable rapidemet! Natte de désolidarisatio pour ue applicatio sous u carrelage Faible épaisseur de 0,87 mm seulemet. Uiquemet

Plus en détail

MARCHE PUBLIC EN PROCEDURE ADAPTEE POUR LA REALISATION D UN SONDAGE TELEPHONIQUE AUPRES DES HABITANTS DE L AGGLOMERATIONGRENOBLOISE

MARCHE PUBLIC EN PROCEDURE ADAPTEE POUR LA REALISATION D UN SONDAGE TELEPHONIQUE AUPRES DES HABITANTS DE L AGGLOMERATIONGRENOBLOISE MARCHE PUBLIC EN PROCEDURE ADAPTEE POUR LA REALISATION D UN SONDAGE TELEPHONIQUE AUPRES DES HABITANTS DE L AGGLOMERATIONGRENOBLOISE LOT UNIQUE CAHIER DES CHARGES Etabli en application du Code des Marchés

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 MARCHES COMPRIS ENTRE 15 000 HT ET 89 999.99 HT FOURNITURES 04/03/2013 Location - Maintenance 10 copieurs pour les écoles Unique KONICA MINOLTA 59650 04/03/2013 Achat

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 SIEM 03 ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14110005 Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2010-213 Aménagement d un local "métiers d art" à Pézenas ENTREPRISE HENRY Plomberie-VMC

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG

Plus en détail

MON ESPRIT D'ENTREPRISE

MON ESPRIT D'ENTREPRISE MON ESPRIT D'ENTREPRISE > Liste des partenaires Créer ou reprendre une entreprise > Votre relation de confiance avec le Crédit Agricole Sud Rhône Alpes et ses partenaires www.ca-sudrhonealpes.fr > Chambre

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux

Plus en détail

SOCIETE Activité Ville. 24-7 Agence web et communication Crolles. 3 Bis (La Pousada) Coopérative d'activités Grenoble

SOCIETE Activité Ville. 24-7 Agence web et communication Crolles. 3 Bis (La Pousada) Coopérative d'activités Grenoble SOCIETE Activité Ville 24-7 Agence web et communication Crolles 3 Bis (La Pousada) Coopérative d'activités Grenoble 3c-evolution Expert web et publication multicanal Meylan Aceisp (La Pousada) Accompagnement

Plus en détail

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 «RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications «RGE» classées par domaine de travaux liés

Plus en détail

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2

Plus en détail

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT PA201125 Travaux de clôtures autour du stade Henri Guérin et des gymnases Tony Parker

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014 «RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux Date d édition : Janvier 2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications«rge» classées par domaine

Plus en détail

Le projet lauréat du concours d'architectes organisé par l'université Paris 13, maître d'ouvrage, est celui de la jeune Agence Search.

Le projet lauréat du concours d'architectes organisé par l'université Paris 13, maître d'ouvrage, est celui de la jeune Agence Search. There are no translations available. Installée à titre provisoire dans un immeuble de bureaux depuis sa création en 2002, la MSH Paris Nord et la Plate-forme Arts, Sciences, Technologies se sont dotées

Plus en détail

Le Sphinx. Enquêtes, Sondages. Analyse de données. Internet : http://www.lesphinxdeveloppement.fr/club/index.html

Le Sphinx. Enquêtes, Sondages. Analyse de données. Internet : http://www.lesphinxdeveloppement.fr/club/index.html Equêtes, Sodages Aalyse de doées Le Sphix! Iteret : http://www.lesphixdeveloppemet.fr/club/idex.html Lagarde J. Aalyse statistique de doées, Duod. Réaliser vos equêtes Questioaire Traitemets et aalyses

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014

«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014 «RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux Ce document présente : Date d édition : 1 septembre 2014 Les qualifications et certifications «RGE»

Plus en détail

Quelques références...

Quelques références... Quelques références... Quelques mots... Grenoble Habitat capitalise une grande expérience de réalisations urbaines mixtes sur l ensemble de l agglomération grenobloise. Notre statut de Société d Economie

Plus en détail

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX 1 RENSEIGNEMENTS GENERAUX Merci de compléter ce document en lettres capitales Date d effet souhaitée : /

Plus en détail

Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction

Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction 1 INFORMATIONS GENERALES Effectuez-vous l une des activités suivantes? Désamiantage Travaux spéciaux Pisciniste

Plus en détail

Bâtiment second œuvre

Bâtiment second œuvre Campagnes 2008-2009 et 2009-2010 Les ruptures d apprentissage du Bâtiment second œuvre 2 980 établissements employeurs 4 570 d apprentissage 4 250 apprentis Principales activités du secteur Travaux de

Plus en détail

Index alphabétique. Liste des mots clés du FORMACODE (nomenclature du Centre INFFO) utilisés pour décrire les domaines de formation.

Index alphabétique. Liste des mots clés du FORMACODE (nomenclature du Centre INFFO) utilisés pour décrire les domaines de formation. Index alphabétique Commission permanente du 09/09/2005 Index alphabétique Liste des mots clés du FORMACODE (nomenclature du Centre INFFO) utilisés pour décrire les domaines de formation. Accompagnement

Plus en détail

DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT

DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT : 04.93.80.71.98 DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] Nom ou dénomination

Plus en détail

LES MESURES CLÉS DU PROJET DE LOI ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

LES MESURES CLÉS DU PROJET DE LOI ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE LES MESURES CLÉS DU PROJET DE LOI ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Qu est-ce que l Écoomie sociale et solidaire? Coopératives Etreprises sociales Scop Fiaceurs sociaux Scic CAE Mutuelles Coopératives d etreprises

Plus en détail

Journées Portes Ouvertes entreprise

Journées Portes Ouvertes entreprise Journées Portes Ouvertes entreprise du 17 au 24 octobre 2011 Dossier de presse Contact presse : Laure Hochereau, 04 76 28 28 65 laure.hochereau@grenoble.cci.fr Sommaire Le principe de l'opération p 3 Les

Plus en détail

MARCHES DE SERVICES 2007

MARCHES DE SERVICES 2007 MARCHES DE SERVICES 2007 Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire Adresse Montant 4000 HT à 19 999,99 HT Mission de coordination SPS Acquisition / Amélioration du 33 Bd A. France 03/05/2007

Plus en détail

Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012

Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012 Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAUX PLA.CA.MAT A PESSAC

COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAUX PLA.CA.MAT A PESSAC COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC DU MARDI 06 OCTOBRE 2012 N CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAU PLA.CA.MAT A PESSAC COORDONNEES DU CHANTIER TEL : FA : SALLE DE REUNION TEL : FA

Plus en détail

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT TRAVAUX N MARCHE TITULAIRE code postal OBJET DU MARCHE MONTANT en HT date de notification DE 90 000 HT A 149 999 HT 2004.229 BOUVET MAGNE PICARDIE 60002 Lycée et LP Paul Langevin à Beauvais Travaux de

Plus en détail

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78) Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

Plus en détail

Édition 2014-2015 ADHERENT VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT

Édition 2014-2015 ADHERENT VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT Édition 2014-2015 FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT ADHERENT FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! NOTRE FAMILLE : LE BTP DOLLMEDIA BTP créée en 2010

Plus en détail

«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009

«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 «Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 Septembre 2009 Introduction Le Greffe du tribunal de commerce de Paris a réalisé à la

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS de la Ville de LE POULIGUEN Du 1 er janvier 2010 au 31 décembre 2010 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS de la Ville de LE POULIGUEN Du 1 er janvier 2010 au 31 décembre 2010 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS de la Ville de LE POULIGUEN Du 1 er janvier 2010 au 31 décembre 2010 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris

Plus en détail

Marchés de travaux tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Date de notification. N marché 2012-02-01 15/04/2012 2012-02-02 30/03/2012

Marchés de travaux tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Date de notification. N marché 2012-02-01 15/04/2012 2012-02-02 30/03/2012 Liste des s conclus au titre de l année 2012 en application de l article 133 du Code des s publics et de l arrêté du 26 décembre 2007 modifié par arrêté du 21 juillet 2011 Marchés de travaux tranche de

Plus en détail

Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics

Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics Objet date attributaire code postal Montant durée en année N marché

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT 11011 FOURNITURE - POSE ET MISE EN PLACE D UN EQUIPEMENT DE TYPE JEUX A L ETANG DU

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION Coordonnées du courtier 360 Courtage Nom :.. Adresse :.. CP :..Ville :.. N tel :... E-mail :.. N ORIAS :. QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION Date d

Plus en détail

D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs

D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements

Plus en détail

Compte-rendu du groupe de travail «services» du 26 janvier 2010 à la maison des associations de Gerbéviller. 1. Seniors en vacances

Compte-rendu du groupe de travail «services» du 26 janvier 2010 à la maison des associations de Gerbéviller. 1. Seniors en vacances Compte-rendu du groupe de travail «services» du 6 janvier à la maison des associations de Gerbéviller Présents : Françoise BALLAND (Vennezey), Gérard CHIQUART (Xermaménil), Adélaïde COSSON (Remenoville),

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012 CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012 L AN DEUX MIL DOUZE, LE DEUX OCTOBRE, LE CONSEIL MUNICIPAL, légalement convoqué le vingt quatre septembre, s est réuni au lieu habituel de ses séances, à vingt heures

Plus en détail

Commune de Kœnigsmacker

Commune de Kœnigsmacker Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil

Plus en détail

RECENSEMENT DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA VILLE DE NANTES POUR L'ANNEE 2012

RECENSEMENT DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA VILLE DE NANTES POUR L'ANNEE 2012 RECENSEMENT DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA VILLE DE NANTES POUR L'ANNEE 2012 FTS Montant HT Montant HT T >=20000

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014

LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014 LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014 DCP/MPC N de marché Intitulé 2014PA031E 2014PA037E 2014PA044E 2014PA045E 2014PA050E 2014PA060E 2014PA068E 2014PA070E

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL

CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL MARCHÉ N 2012-04 Maître d ouvrage : Communauté de communes du Pays de Saint-Flour ZA Rozier Coren Village d entreprises 15 100 SAINT-FLOUR Tél. : 04 71 60 56 80 Fax : 04 71 60 43 07 CONSTRUCTION D UN COMPLEXE

Plus en détail

Nom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. :

Nom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. : DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] IDENTITE DU PROPOSANT Nom ou dénomination commerciale

Plus en détail

Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné :

Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné : Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné : l'assemblage de parpaings le moulage dans un coffrage donnant une forme circulaire

Plus en détail

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION

Plus en détail

Commission d évaluation : REALISATION du 14 octobre 2014

Commission d évaluation : REALISATION du 14 octobre 2014 Commission d évaluation : REALISATION du 14 octobre 2014 65 St Barnabé, (13) Rédacteur : Jérôme Solari / Clara Foussat 1 - Bâtiment tertiaire bioclimatique à l entrée du village de Saint Barnabé à Marseille.

Plus en détail

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL 1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers

Plus en détail

Avis de marché. L'avis implique un marché public.

Avis de marché. L'avis implique un marché public. Avis de marché - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Maubeuge. Correspondant : M. le maire, service achats et marches publics Place du docteur forest B.P. 80269, 59607 Maubeuge,

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 313 347 311 316 312 348 CARRELAGE-FAIENCE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT AIRES DE JEUX : REMPLACEMENT DE JEUX (ECOLE

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :

Plus en détail

SURFACES ET EFFECTIFS

SURFACES ET EFFECTIFS 2,91 m 3,50 m 6 m 3,50 m 3,50 m 5,80 m 3,50 m 3 m 3,50 m rue des Sablons COUPE RESTRUCTURATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 29-31 rue des Sablons - Impasse des prêtres 75016 PARIS COMMERCIALISATION COUPE COMMERCIALISATION

Plus en détail

ARSEAA LES MARRONNIERS

ARSEAA LES MARRONNIERS REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 10/022 Travaux de Protection incendie : Création de colonnes sèches SNEF ENTREPRISE

Plus en détail

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté

Plus en détail