ASSEMBLEE GENERALE ET EXTRAORDINAIRE DE L UCEJAM DU 24 MARS 2006

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1 BULLETIN D'INFORMATION ET DE FORMATION de l'union des Compagnies d'experts Judiciaires des ALPES MARITIMES et du SUD-EST MAI 2006 ASSEMBLEE GENERALE ET EXTRAORDINAIRE DE L UCEJAM DU 24 MARS 2006 Notre assemblée générale ordinaire et extraordinaire Présidée par Pierre Edouard COLOMBANI, s est déroulée dans une ambiance exceptionnelle au MAS D ARTIGNY, avec une impressionnante présence d experts judiciaires de notre Compagnie qui ont tenu à assister très nombreux à nos débats, avec des échanges nourris et très fructueux. Les principaux points qui ont été abordés ont porté sur la nouvelle réglementation concernant les experts judiciaires, la révision quinquennale de nos inscriptions sur les listes de Cour d Appel, l obligation de suivre et de justifier d une Formation Procédurale et d une Formation Professionnelle Technique Permanente. L UCEJAM était déjà très en avance car elle avait mis en place, depuis plus de vingt ans, une Formation Procédurale et depuis les nouveaux textes en 2005, une Formation Professionnelle Technique Permanente avec un très grand succès. Nos adhérents sont ainsi immédiatement prêts à répondre aux nouvelles exigences légitimes d une Justice qu ils servent avec loyauté et avec efficacité. Nous avons également abordé la judiciarisation croissante des expertises judiciaires qui nous préoccupent de plus en plus et dont les dérives aboutissent à des contestations juridiques injustifiées lorsque les conclusions techniques indiscutables de nos rapports ne satisfont pas certains justiciables. Un contrat d assurance de responsabilité des experts judiciaires qui nous aide dans ce contexte a été signé avec un grand groupe d assurances, à la grande satisfaction de nos adhérents. A l issue de cette assemblée, deux nouveaux administrateurs ont été élus : Le Docteur Chantal BONNET et le Docteur Roland TOUBOUL Le nouveau bureau a été complété ainsi : - Président Pierre Edouard COLOMBANI - Premier Vice Président Claude VIGUIER - Deuxième Vice Président François HENRY - Troisième Vice Président Francis FONTANEZ - Secrétaire Général Francis ARNOUX, - Secrétaire Général Adjoint Docteur Gérard ORTS - Trésorier Gérard LASCH - Trésorier Adjoint François TALON. Association loi 1901 Responsable du Bulletin d Infos = Claude VIGUIER. Rédacteurs = Claude VIGUIER - Pierre COLOMBANI - Gilles SCHALIKOFF KATKOFF RAPPORT MORAL DE L UCEJAM 1

2 J'ai l'honneur de vous présenter le rapport moral de notre compagnie à l occasion de ce grand rendez-vous annuel que représente notre assemblée générale ordinaire et extraordinaire. Je note avec une grande satisfaction le nombre exceptionnel de participants venus assister à cette réunion annuelle, ce qui démontre tout l intérêt porté à nos travaux d intérêt général, et je les remercie du fond du cœur. J en profite pour remercier vivement les organisateurs de cette manifestation, dont notre Secrétaire Général Francis ARNOUX pour le site exceptionnel choisi, Anne MEUNIER, François HENRY. Je déclare officiellement ouvertes notre assemblée générale ordinaire et extraordinaire, et je vous remercie de l attention portée à ce rapport moral. notre assemblée L année 2005 a été dominée par la préparation et par la mise en place effective début septembre 2005, de la Formation Technique Permanente rendue obligatoire par les nouveaux textes pour tous les Experts Judiciaires, puis, par la mise en application de nouveaux décrets particulièrement importants concernant nos activités, et enfin par la renégociation de nos honoraires avec la Cour d Appel d Aix en Provence. Cette renégociation a été faite par l intermédiaire de l UCECAAP et nous attendons des réponses d ici un ou deux mois. Nous avons donc surtout été mobilisés par ces trois actions et je reviendrai sur chacune d entre elles. LES PRINCIPAUX EVENEMENTS ET REALISATIONS DE L UCEJAM ONT ETE LES SUIVANTS LA VIE DE NOS MEMBRES Des confrères ont quitté notre Compagnie diverses, avec regrets, et nous saluons de nouveaux entrants. pour des raisons Départs Arrivées 1 AGUERA Marcel AKNOUCHE Frédéric Biologiste 2 ARNOUS Georges BIOT J Joseph, Géomètre 3 CANIS Alain Architecte BERTHIER Jérôme, Copropriétés 4 COLLIE WILLIAM (*) BRUTER Jean, Psychiatre 5 CORNIC Michel DEBUIGNE Xavier, Psychiatre 6 CRESSIN Albert (*) DUTEIL Gilles, Banque Bourse 7 GUEVARA Gérard FEIJOO Pierre, Acoustique, Thermique 8 LEBLANC COPPOLANI Madeleine GALLINELLI Alfred, Evaluateur 9 PAGLIUZZA Jacques Dr GUERRIERI Michel, Urologue 10 RIGAUD Philippe HAMEL Jean Claude, Acoustique 11 ROCCA Jean Paul MAIRESSE Jean Louis, Chirurg Orthop 12 HUET Françoise MORISQUE Jacques, Expert Comptable 13 NASARI Serge, Navire Plaisance (*) réintégrés depuis Nous avions 194 adhérents lors du précédent exercice et l effectif actuel est de 195. Dans ce mouvement, il y en a eu 3 adhérents qui ont dû quitter notre compagnie pour non renouvellement de leur inscription. 2

3 Marcel AGUERA, pour lequel nous souhaitons un prompt rétablissement, a dû nous quitter et nous regrettons tous ce très ancien et particulièrement agréable compagnon de route que nous n oublierons jamais. Nous avons eu à regretter les décès de nos anciens confrères : Jean POLVECHE André PECORI LES REUNIONS DU CONSEIL D ADMINISTRATION ET DU BUREAU DE L UCEJAM Après l Assemblée Générale du 18/03/05 et jusqu à ce jour, nous avons eu : - 5 réunions du Conseils d Administration précédées de réunions de bureau RENCONTRES AVEC LES MAGISTRATS ET LES AVOCATS Vos représentants ont participé à 11 réunions avec tous les Présidents et plusieurs Magistrats des Tribunaux de la région PACA, et 2 réunions de travail avec messieurs les bâtonniers et leurs bureaux des Ordres des Avocats de Nice et de Grasse. Au cours de ces réunions, nous avons pu exposer les différents problèmes rencontrés dans nos activités, et tout particulièrement les retards dans l établissement des ordonnances de consignations et de Taxes, les retards dans les réponses aux demandes de délais supplémentaires exprimées par plusieurs de nos confrères, et la faiblesse des consignations de provisions initiales. Après des échanges de vues particulièrement constructifs avec les Présidents des Juridictions et leurs proches collaborateurs, il a été convenu ce qui suit : Un effort sera réalisé pour rattraper les retards cités et qui sont dus à des problèmes d insuffisance de personnel dont souffrent sérieusement les Juridictions, et une priorité sera donnée pour les ordonnances de Taxes aux experts qui se signaleront en difficulté Les montants des consignations seront valorisés entre à minimum selon les cas. Les délais seront rallongés pour se rapprocher du plus près de la réalité, notamment allongés de 8 à 12 mois minimum pour les expertises du bâtiment. Ces mesures visent également à désengorger les services du Greffe, qui réduiront le nombre des actes inutiles de rappels et de consignations de provisions complémentaires. En ce qui concerne les réunions avec les bâtonniers de Nice et de Grasse, Maître Bernard ROSSANINO et Maître Jacques RANDON, nous avions évoqué la Charte des bons usages entre Avocats et Experts Judiciaires qui était en préparation à la FNCEJ. Nous en avons profité pour poursuivre les bonnes relations entamées par nos prédécesseurs, et nous avons convenu ensemble que les problèmes éventuels entre Experts et Avocats soient résolus à l amiable entre nous. LA FORMATION TECHNIQUE PERMANENTE DES EXPERTS J ai déposé en tant que Président de l UCEJAM et au nom de l UCEJAM, une déclaration de création d un Centre de Formation Technique Permanente, auprès de la Direction Régionale du Travail, de l Emploi et de la Formation Professionnelle à Marseille. 3

4 Ce Centre fonctionne exclusivement avec des bénévoles de notre Compagnie, aucune rémunération ne leur est versée, et les cours sont dispensés gratuitement à nos adhérents. Ces cours dispensés dans les Groupes de l UCEJAM ont connu un véritable succès que l on doit à leurs animateurs. LES ACTIVITES DES GROUPES UCEJAM Pour la plupart des Groupes de l UCEJAM, l exercice écoulé a surtout consisté, en des séances de Formation Technique Permanente imposée par les nouveaux textes en vigueur. LE GROUPE ESTIMATIONS IMMOBILIERES GESTION D IMMEUBLES ET COPROPRIETE ANIME PAR ALAIN BORRY, a organisé 3 séances de Formation en 2005, avec des participants à chacune des réunions dont le nombre s échelonne de 11 à 14 Experts inscrits et de 6 à 13 Postulants. Les séances ont eu pour thèmes : - 22 février 2005 : les méthodes d évaluation Participants : 17 dont 11 Experts inscrits et 6 Postulants - 26 avril 2005 : la détermination de la valeur locative commerciale Participants : 19 dont 12 Experts inscrits et 7 Postulants - 18 novembre 2005 : Urbanisme : les conséquences du montage STEMMER Participants : 27 dont 14 Experts inscrits et 13 Postulants Au cours de ces séances de formation, les confrères ont nécessairement abordé les problèmes techniques et les questions de procédure rencontrés durant leurs opérations expertales. LE GROUPE SANTE ANIME PAR GERARD ORST : Notre Confrère Gérard ORST a organisé le 08/12/05 une réunion de formation expertale spécifique du groupe santé dans laquelle 36 experts inscrits et 30 Postulants ont participé Les thèmes traités : - l Expert médical est-il bien assuré par P.E. COLOMBANI - Le bilan pré-implantaire en odontologie par le Docteur Gilbert JANVIER Modérateur : Docteur Liliane BINET - Comment expertiser un e rupture de coiffe de l épaule, par le Docteur Gérard ORST Modérateur : Georges VIVES Un calendrier très dense est en préparation pour LE GROUPE PLURIDISCIPLINAIRE ANIME PAR ANNE MEUNIER : Anne MEUNIER a présidé les deux réunions suivantes : 25/06/05 : déplacement culturel organisé et guidé par Richard DAVID dans la Vallée de la Vésubie, et une réunion de Formation sur les thèmes : 4

5 «Quel expert, quelle formation?» suivi de «Réflexions et débats sur l Art.10 du Décret sur les experts», par Jean HARDIVILLE. avec 14 Experts inscrits participants et 3 Postulants. 23/11/05 : réunion de Formation sur les thèmes : - Objets d Art, Antiquités, réunion animée par Richard DAVID - Automobile, réunion animée par Jean GARNERO - Agriculture, Horticulture, Espaces Verts, réunion animée par Jean-Claude GARDETTE - Ecritures, réunion animée par Anne MEUNIER - Navires, expertises maritimes, réunion animée par Georges CLEMENT - Explosions, Incendies, réunion animée par Claude CALATAYUD - Musique, représentée par Jacques COQUELIN avec 17 Experts inscrits participants et 7 Postulants. LE GROUPE COMPTABILITE BANQUE ANIME PAR GERARD LASCH : Le groupe s'est réuni 3 fois. Les sujets abordés ont été les suivants : - 30/11/05 " La quête documentaire" Appréhension des pièces et documents. - 20/12/05 "suite" Force probante des documents versés aux débats. - 24/01/06 "suite" Stratégies de rupture -Fin de mission, retour des pièces au gardien Dans le cadre de la formation, prévue par les textes, de nombreux sujets vont être abordés en 2006/2007 Le nombre de participants experts inscrits a été de 20 et 2 postulants LE GROUPE BATIMENT ANIME PAR CLAUDE COTI : Le Groupe s'est réuni 10 fois : 1 fois par mois sauf en Juillet et Août, avec une réunion en date du 08/11/05 au cours de laquelle est intervenu Monsieur SULTANA, Vice Président au T.G.I. de Grasse, sur les délais des expertises du bâtiment, avec plus de 60 participants La fréquentation moyenne de ces réunions se situe aux alentours de 30 à 40 confrères par réunion, dont une moitié de postulants. LE GROUPE INFORMATIQUE, TELECOM ET ELECTRICITE ANIME PAR ERIC REBOUL : Eric REBOUL a organisé 2 séances de Formation depuis octobre 2005, avec 8 participants dont 1 postulant. La première réunion a permis de rappeler les nouveaux textes et de définir les thèmes des séances. La deuxième réunion du 09/02/06 a concerné la Topologie des ERP (prise en charge par J. Nicolle) Sont prévues les prochaines réunions suivantes : 26 Avril 2006 : Les moyens de communication Hertziens (prise en charge par J.HARDIVILLE et P.SEYRAT) 21 Juin 2006 : Analyse et comparatives de données (prise en charge par C.GASTALDI et E.REBOUL) 5

6 18 Octobre 2006 : La GTC et la GTB (prise en charge par M. FEVRE et J.MANGIALETTO) La deuxième réunion fut consacrée au Thème des ERP développé par Jacques NICOLLE ************* Pour ma part, j ai pu participer à trois réunions des Groupes du Bâtiment, des Professions de Santé, et des Comptables- Banque, et j ai pu constater leur excellente qualité. Tous les Présidents des Groupes de l UCEJAM ont pris à cœur cette charge, et les résultats qu ils ont obtenus sont un véritable succès très encourageant, avec une moyenne de 150 experts inscrits et 60 postulants qui ont participé à ces séances. Qu ils soient vivement félicités et remerciés pour leur dévouement. L UCEJAM peut être fière d avoir participé activement à la Formation Technique Permanente de ses adhérents, et de nombreux Postulants. LE SITE INTERNET UCEJAM Le site Internet de l UCEJAM a été animé par Eric REBOUL, et comme je l ai évoqué précédemment, il nous a beaucoup servi pour : La diffusion de 17 actions d informations urgentes qui ont été apportées à nos confrères au cours des 12 derniers mois, L appel et les rappels des cotisations de nos membres, L information sur les nouvelles conditions d assurance RC PRO Experts Judiciaires, les appels de primes d assurances à régler et aussi des rappels, 4 insertions et mises à jour du site UCEJAM au cours des 12 derniers mois : - travaux importants de modifications de l'interrogation selon les nouvelles nomenclatures - création programme de génération de l'annuaire à partir des infos du site - mise à jour des statuts en mise à jour du Bureau, des responsables de groupes - mise à jour de la page d'accueil (Photos Président Honneur - JF Jacob) - création des nouveaux groupes au sein des postulants (1ére année, 2éme année) - mise à jour des conditions assurances MMA 2006 Les prévisions pour 2006 sont : mise à jour du Bureau, des responsables de groupes mise à jour de la page d'accueil mise à jour des assurances (ajout des Options) 146 membres de l UCEJAM ont actuellement une adresse courriel et nous espérons atteindre rapidement les 100%. L INFO UCEJAM En raison des nombreuses informations professionnelles que nous devions vous transmettre d urgence, il n y a eu que trois INFOS UCEJAM. 6

7 De ce fait, le Bulletin d Infos UCEJAM a été moins prolixe que les années passées, et nous avons choisi en raison des urgences du moment : De faire diffuser nos informations urgentes, avec des explications, à tous nos adhérents par l intermédiaire des Présidents des Groupes de l UCEJAM afin de compléter en même temps la Formation Permanente Technique obligatoire. De faire doubler ces diffusions par l intermédiaire de notre site INTERNET, grâce au travail d Eric REBOUL qui n a pas chômé à ce sujet. Le calme étant apparemment venu, nous allons reprendre un régime nouveau. Je souligne que nos frais d INFOS UCEJAM ont bénéficié d une «économie forcée» de plus de par rapport au passé. L ANNUAIRE UCEJAM Entamé par mon prédécesseur Jean François JACOB, notre annuaire 2005 a été entièrement refondu, édité et largement diffusé début septembre 2005, par Claude VIGUIER qui l a fait imprimer et diffuser rapidement après sa finalisation. Notre annuaire est perfectible et il le sera à la prochaine parution. LA REACTUALISATION DE NOS STATUTS ET DE NOTRE REGLEMENT INTERIEUR Un groupe composé de votre président, du secrétaire général Francis ARNOUX, de Francis FONTANEZ, d Eric REBOUL, de François TALON, a travaillé sur ces documents et nous avons : apporté quelques améliorations, et complété des omissions. Ces travaux sont soumis à l approbation de notre Assemblée Générale Extraordinaire. L ASSISTANCE ET LES CONSEILS AUX EXPERTS MEMBRES DE NOTRE COMPAGNIE LA COMMISSION ASSISTANCE AUX EXPERTS Animée par Anne MEUNIER, avec le concours de François TALON et de Marcel AGUERA pendant de longues années, cette commission est intervenue plusieurs fois, surtout pour assister et aider des confrères dans des instances judiciaires qui se multiplient top à tel point que même la FNCEJ s en préoccupe en haut niveau. CONGRES, DEPLACEMENTS, PARTICIPATIONS AUX INSTANCES PROFESSIONNELLES L UCECAAP ET SES CENTRES DE FORMATION PROCEDURALE 7

8 La participation de l UCEJAM au Conseil d Administration de l UCECAAP a été importante par l occupation des fonctions suivantes : La Présidence par Antoine GRAGLIA, pendant 3 ans jusqu au 10 mars 2006 avec un brio incontesté, et son exceptionnel dévouement sera regretté, Deux Vices Présidences sur 3 : Claude VIGUIER et Philipe DEWEERDT, La Trésorerie : Pierre Edouard COLOMBANI Au titre des activités de l UCECAAP, nous avons participé : - à 6 réunions des Conseils d Administrations de l UCECAAP et de son Centre de Formation, Présidés par Antoine GRAGLIA, à Nice, Digne, Draguignan, Aix et Marseille, précédées de 6 réunions de bureau téléphoniques - activement à la renégociation de nos honoraires avec Monsieur le Premier Président de la Cour d Appel d Aix en Provence Monsieur ATTHENON et Madame PERRONET. Afin de préparer cette renégociation indispensable puisque nos honoraires n ont pas été revus depuis juin 2002, j ai procédé à : une enquête auprès des Présidents des autres Compagnies d Experts au niveau national, et préparé un comparatif, avec des plages d honoraires qui s échelonnent de 75 à 150. à l étude des statistiques qui m ont été communiquées par une consoeur de la Cour de Cassation, véritable spécialiste dans ce domaine. Ses travaux sont basés sur les moyennes d honoraires encaissés hors taxes par chaque catégorie d experts, à partir des documents fiscaux établis par un Centre Agrée de la Vendée. à l étude des statistiques nationales qui m ont été communiquées par le Centre Agrée ARAPL Les résultats que vous trouverez en Annexe révèlent : des revenus nets de charges (et hors impôts) s échelonnent de 27,18% à 59, 42 % des honoraires Hors Taxe, pour les plus élevés, à partir des statistiques nationales de l ARAPL des revenus nets de charges (et hors impôts) s échelonnent de 23,04% à 58,59 % des honoraires Hors Taxe, pour les plus élevés, à partir des statistiques de ARVERIS (Région Vendée) des recettes de l Etat sur nos honoraires H.T., composés de la TVA à 19,60%, des diverses Taxes dont la CSG et la CRDS de 11%, l IRPP, représentent 70 %, selon les statistiques nationales, et 66 % d après les statistiques de la région Vendée, hors TVA et IRPP en cascades sur les sommes distribuées à nos salariés et à nos fournisseurs. Cette étude avait pour objectif de clarifier le contenu d une tarification souvent contestée à tort. LES CENTRES DE FORMATION PROCEDURALE 8

9 Nos confrères de l UCEJAM Richard DAVID, appuyé par Jean François JACOB et Philippe DEWERDT, ont animé les deux premiers, le Centre Pôle Est pour les Alpes Maritimes, et le troisième, le Pôle Var pour la région de Var. Le Centre Pôle Est a reçu 150 Postulants et une vingtaine d experts inscrits. Le nombre d experts inscrits ayant suivi ces séances est notoirement insuffisant et il est rappelé à nos confrères qu ils ont l obligation de les suivre afin de respecter la nouvelle réglementation qui nous concerne. Le Pôle Var animé par Philipe DEWEERDT a eu 35 experts inscrits participants et 5 Postulants. Son Centre débute à peine avec un effectif réduit dans sa région. La FNCEJ Jean François JACOB Président de la Commission Formation nationale de la FNCEJ a établi un programme très dense pour la Formation Procédurale. Pour ma part, j ai participé à plusieurs réunions de la Commission Juridique de la FNCEJ à Paris, sur les thèmes suivants : l étude du projet de Décret sur les Experts Judiciaires qui est sorti le 28/12/05, l étude de la Charte des bons usages Avocats et Experts l étude de la refonte des Statuts et du Règlement Intérieur en vue d obtenir la reconnaissance d utilité publique LE CENTRE ALPES MARITIMES MEDIATION Nos Confrères de l UCEJAM Antoine GRAGLIA, Vice Président et Anne MEUNIER Secrétaire Générale, s activent ardemment dans cette association nouvelle dont le Président est Maître Bernard BENSA. LES PARTICIPATIONS AUX CONGRES Nous étions 3 membres de l UCEJAM en octobre 2005 à participer au Congrès de Poitiers, organisé par la Compagnie des Experts de la même ville, durant 3 jours sur les dérives des expertises judiciaires : Jean François JACOB, Jean HARDIVILLE et moi-même. Le Thème bien sûr concernait les actions souvent injustifiées contre les experts judiciaires qui se développent de plus en plus dans toute la France Le 4 mai 2006, Philippe DEWERTD, Gérard ORST et moi-même, nous participerons activement au Colloque de l UCECAAP auquel nous avons collaboré, ET qui se déroulera à Marseille sur le thème «l Expert interdit de droit» Paul REQUENA, Jean François JACOB et François HENRY ont participé à la 17 ème Session Entretiens de la Citadelle le 25 Novembre 2005 à Villefranche sur Mer, après plusieurs réunions préparatoires sur le thème : «FAUTE ET PRESOMPTION, QUEL CHEMIN VERS LA REPARATION» L ASSURANCE RC PRO DES EXPERTS JUDICIAIRES 9

10 J ai été chargé par la FNCEJ d élaborer un contrat d assurance RC PRO Experts selon une plage commune nationale qui sera proposé pour l ensemble des Compagnies adhérentes. J ai donc participé à plusieurs réunions de travail avec les Chefs des Projets des MMA et un projet de contrat qui m a été communiqué récemment a fait l objet de ma part de corrections dans le sens de l amélioration de nos garanties. En attendant, l UCEJAM a bénéficié immédiatement d une augmentation des garanties et d une baisse sensible des primes, avec une meilleure protection juridique. Une assistance juridique pour chaque expert intéressé par ce contrat sera finalisée sous peu. LES PROJETS POUR LE REGISTRE DES ENTREES ET DES SORTIES DE NOTRE CIE non réalisé à ce jour. La poursuite de la Formation Technique Permanente qui est un domaine clé de nos activités, et qui répond aux exigences légales. La recherche de la protection de l expert judiciaire dans ses activités qui révèlent un accroissement des procédures. Les relations magistrats avocats que nous allons poursuivre. C O N C L U S I O N Voilà le bilan de l exercice écoulé dans lequel nous avons beaucoup oeuvré dans l intérêt général de l UCEJAM et de tous nos adhérents, avec la participation active de bon nombre de confrères et qui ont poursuivi leurs efforts pour le rayonnement de notre Compagnie dans toutes nos instances professionnelles et assimilées. On peut constater que l activité interne et externe de notre Compagnie a été très soutenue comme par le passé. Pour conclure, je vous invite à participer encore plus nombreux à La vie de notre Compagnie car nous avons besoin de vos compétences, c est ensemble que nous tracerons ses perspectives. Rapport moral rédigé par Pierre Edouard COLOMBANI, Président. A Nice, le 24 mars 2006 De nombreux invités nous ont fait l honneur de leurs présences, à la suite de notre assemblée, Monsieur Jean Marc LEGARS, Président du Tribunal Administratif de Nice et son épouse, Madame Martine PERONNET, Conseiller à la Cour d Appel d Aix en Provence chargée des relations avec les experts judiciaires, représentant Monsieur ATTHENON Premier Président, Madame Françoise ALLIOT THIENNOT, Vice Présidente du TGI de Nice représentant Monsieur Jean Michel HAYAT Président, Monsieur FORET DODELIN et son épouse, Vice Président du TGI de Grasse représentant Monsieur LAMEYRE Président, Monsieur MONJANEL Président du Tribunal de Commerce de Nice, Monsieur et Madame ELLOUET Madame COUSIN Magistrate au T.G.I. de Grasse, Madame GUERY Magistrate au T.G.I. de Nice, Madame Ghislaine COUTURIER Magistrate au T.C. de Nice, Monsieur le Bâtonnier Henri CHARLES et Maître Michel TOLOSANA du Conseil de l Ordre des Avocats de Nice. LA COMPAGNIE S ETOFFE 10

11 Ont été admis par le C.A. depuis Janvier 2006 = Nom-Prénom Rubrique Inscription à la Cour d'appel Adresse Tél. Fax Frédéric AKNOUCHE G.1.10 Criminalistique et sciences criminelles Chemin des Moulins LE TIGNET drfredericaknouche@ labodma.com Claude BENSOUSSAN Jean-Joseph BIOT D2 D3 D4 C.1.25 Banque Finances Bourses Bâtiment Travaux publics Gestion Immobilière Jean-Claude BRUTER F.2.1 Psychiatrie rue Paradis MARSEILLE 217 avenue des Rossignols MANDELIEU 53 rue de la Buffa NICE secofeg@wanadoo.fr j.j.biot@neuf.fr Jjean.bruter@libertys urf.fr Xavier DEBUIGNE F.1.20 Psychiatrie Place de Gaulle CAGNES SUR MER xavierdebuigne@wa nadoo.fr Gilles DUTEIL D.3 Finances 1997 Pierre FEIJOO C1.1 C1.13 C1.23 Thermique, acoustique 1979 Alfred GALLINELLI C.2.3. Evaluateur foncier Carraire de Verguetier AIX EN PROVENCE La Milonga 620 Bd des Nymphes LES ISSAMBRES 70 avenue de la Colle CAGNES SUR MER gilles.duteil@cetfi.org feijoo@ctbi.fr agallinelli@free.fr Gabriel GUALLINO C2.2 Estimation immobilière C.A.A. 2 Boulevard Maréchal Leclerc GRASSE guallino.expert@wan adoo.fr Michel GUERRIERI F.3.13 Urologue Bd Victor Hugo NICE guerrieri.michel@neu f.fr Jean MORISQUE D.1 Expert comptable , Rue Marius Aune CANNES arcaje_associés@hot mail.com Serge NASARI E Navires de plaisance avenue Edith Cavell BEAULIEU Christian PHILIPPART C1.19 Piscine, gestion de projet Chemins des Oliviers LA GAUDE christian.philippart@ wanadoo.fr VOUS VOUS VOUS VOUS changez d adresse, de téléphone, de fax, de mail désirez le faire savoir en informez Claude VIGUIER - mail = clviguier@wanadoo.fr vous retrouvez dans le prochain INFOS APPEL A ACTEURS 11

12 Lors du dernier Conseil d Administration de l UCEJAM du 20 avril 2006, qui a fait suite à l Assemblée Générale, Anne MEUNIER et Marie-Chantal BONNET ont été chargées de collecter les comptes rendus d activités de chaque groupe, ceci afin d en faire la synthèse et de le transmettre à Claude VIGUIER pour l éditer dans l INFO. Tous les Présidents de Groupe sont donc invités à faire le meilleur accueil à Anne et Marie-Chantal et à leur envoyer leurs papiers. DECRET DU 28 DECEMBRE ARTICLE 39 «Article L expert peut se faire assister dans l accomplissement de sa mission par la personne de son choix qui intervient sous son contrôle et sa responsabilité». Contrairement aux commentaires qui ont été faits dans l INFO de Février 2006, cet article concerne les éventuels collaborateurs de l expert, et non pas le sapiteur dont les modalités de saisine relèvent de l Article 278. Cet article entérine l intervention des collaborateurs de l expert dans le cadre de ses activités professionnelles, rémunérés directement par l expert et n exige pas de contracter une assurance spécifique. Nous remercions Monsieur F. RUELLAN, Président du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de DRAGUIGNAN, qui a eu l obligeance de nous apporter ces précisions importantes. La Fédération Nationale des Compagnies d Experts Judiciaires - FNCEJ - avait recommandé = «[L expert] doit informer les parties de cette intervention, en leur communiquant les éléments ou avis recueillis de cet assistant, en le mentionnant dans le rapport et en le faisant figurer dans le mémoire de frais et honoraires». ALERTE AUX RETARDS DANS LE DEPÔT DES RAPPORTS D EXPERTISES Nous avons été alertés par les Présidents des Juridictions de Nice et de Grasse, que quelques confrères ont encore des retards importants dans le dépôt de leurs rapports. Malgré les difficultés que nous rencontrons tous, il est de notre devoir et de notre conscience professionnelle de respecter nos délais. Après notre assemblée générale, notre Président Pierre Edouard COLOMBANI a été interviewé par un journaliste de NICE MATIN sur trois questions principales d actualité, l expert de l affaire d OUTREAU, les honoraires des expertises judiciaires et les retards dans le dépôt des rapports. 12

13 En ce qui concerne l affaire d OUTREAU et le comportement contesté de l expert judiciaire, il a insisté sur le fait que nous ne nous reconnaissons pas dans le comportement de l expert en cause, car dans tous les cas de figure, notre conscience professionnelle nous conduit à exécuter nos missions avec rigueur et dans le respect de notre déontologie, hors toute contingence matérielle. En revanche, nous convenons que l expert judiciaire doit conserver un certain recul et une grande prudence dans ses conclusions, tout en sachant que le Magistrat n est pas tenu d entériner ses travaux car qu il conserve la maîtrise totale de sa décision. On ne peut cependant pas faire de ce cas particulier une généralité, car dans toutes les activités, il y a des dérives contestables qui restent rares au demeurant. Il y a un problème très préoccupant pour les experts judiciaires de France et également pour la Justice, qui détourne de plus en plus les meilleurs d entre eux des missions qui pourraient leur être confiées. Avec les multiples contraintes qu ils subissent, une disponibilité quasi totale au détriment de leurs cabinets, un suivi lourd et permanent d une formation procédurale, certes nécessaire, mais qui ne fera jamais d eux des juristes qu ils n ont pas le droit d être, l expert est un homme seul, en permanence au milieu d un conflit, lorsque certaines parties ne l y entraîne pas en tentant de l instrumenter. A cela s ajoutent des pressions de toutes sortes de la part de justiciables mécontents de leurs travaux, qui développent des procédures judiciaires, en n hésitant pas à utiliser des détectives privés dans le but de trouver des moyens de les discréditer, de les déstabiliser, avec pour objectifs de les instrumentaliser et de leur faire perdre une indépendance indispensable à leurs travaux. Dans ce contexte qui devient de plus en plus ardu pour nous, il y a une absence totale de protection de notre statut d expert judiciaire au service de la justice. Certes, nous pouvons répliquer, mais tenus par le secret professionnel, nous nous trouvons dans une situation où les armes sont inégales, et nous prenons le risque d être amenés sur un terrain où l on veut nous conduire, c'est-à-dire l accusation d inimitié notoire qui va nous écarter de nos activités. A notre sens, il importe de repenser le statut de l expert judiciaire en le mettant en situation de réaliser ses missions dans une indépendance totale et non virtuelle, et le mettre à l abri de toute agression et pressions extérieures. Il y a un véritable risque de voir les meilleurs experts se détourner eux-mêmes ou être écartés des expertises judiciaires, et de voir apparaître des missions d expertises qui ne répondent pas véritablement aux questions posées par le Magistrat, ou qui finissent par répondre aux desiderata des plus agressifs, ce qui serait totalement inadmissible pour la justice et pour le justiciable. La leçon d Outreau devrait également faire réfléchir sur ce problème qui devient de plus en plus crucial. Les honoraires des experts judiciaires : Nos honoraires ne sont que rarement estimés à leur juste valeur, et très mal compris, ce qui écarte des expertises judiciaires les meilleures compétences. 13

14 Par exemple, j ai rencontré récemment un psychiatre qui a eu pour toute rémunération 55 pour expertiser un mis en examen à 350 km de son cabinet. Ce tarif n est pas un cas unique car il fait partie du barème officiel pour ce genre d expertises. Il n est pas étonnant dans ces conditions que les Magistrats ne trouvent plus d experts psychiatres. Ils en ont pris conscience il y a peu, et ils ont pris des dispositions récemment en ce sens. Il en est de même pour plusieurs autres d activités d experts judiciaires. En ce qui concerne le coût récemment contesté dans la presse des honoraires des experts judiciaires, là encore il faut se garder de généraliser des cas particuliers que l ont retrouve également dans tous les secteurs d activités. Une étude a été réalisée à partir des déclarations fiscales nationales recueillies par le Centre Agrée ARAPL, et par un Centre Agrée de la région Vendéenne. Ces études font ressortir la composition mal connue du public des honoraires des experts judiciaires, qui est en tous points identique à celle de tous les Travailleurs Non Salariés, dont toutes les professions libérales. En effet, nos honoraires Hors TVA, c'est-à-dire nos chiffres d affaires et non nos rémunérations, subissent des charges multiples de toutes natures, telles les coûts salariaux de nos collaborateurs, nos propres charges sociales, nos frais de fonctionnement, qui globalement atteignent 60 % à 70 % dans la plupart des cas. A titre d exemple, sur une facture TTC de 100, il faut déduire 19,60 de TVA, sur le solde soit 80,40, il faut ôter un minimum de 60 % de charges professionnelle (48,24 ) il reste une rémunération nette maximale hors IRPP de 32,16. Il en résulte que sur une facture d honoraires TTC, la rémunération d une profession libérale et donc de l expert judiciaire, n est que de 32 % maximum. Il n est donc pas concevable d affirmer que cette rémunération est excessive. En ce qui concerne l Etat qui trouve que nos honoraires sont trop élevés, il ne faut pas oublier ses recettes qui sont de 19,60% sur nos honoraires Hors TVA, les taxes professionnelles diverses, l IRPP avec la CSG et la CRDS qui dépassent largement les 50 % pour atteindre voire dépasser 70%. L état reçoit ensuite de nouvelles recettes sur celles induites par toutes nos dépenses ainsi que celles de nos collaborateurs et de nos fournisseurs. L Etat apparaît ainsi comme le plus coûteux dans la composition des honoraires des professions libérales. Engager une réduction sensible des honoraires d expertises en général et des expertises pénales en particulier, entraînera in fine, une réduction des recettes de l Etat, des réductions d emplois inéluctables dans nos cabinets au moment où un effort conséquent doit être réalisé pour la réduction du chômage. Les retards dans les dépôts des rapports d expertises judiciaires : Il nous a été reproché dans la presse régionale d avoir des retards conséquents dans le dépôt de nos rapports d expertises judiciaires. 14

15 Ces retards méritent cependant une analyse. Nous convenons que certains de nos confrères, trop chargés en expertises judiciaires, parce qu ils sont recherchés par les Magistrats en raison de leurs compétences, ont tendance à dépasser des délais qui dérangent légitimement les justiciables et le fonctionnement de la justice. Une meilleure répartition des expertises auprès d experts plus libres, mise en place récemment devrait résoudre rapidement ce problème. Nous convenons également que certains confrères ne peuvent pas justifier leurs retards, et nous les avons alertés sur les risques qu ils prennent. Ils sont cependant minoritaires, et là également, il faut se garder de généraliser. En revanche, nous avons des opérations d expertises qui traînent en longueur du fait même de certaines parties lorsque leurs intérêts en jeu sont menacés. Dans ces cas, nous sommes démunis le plus souvent, car toutes les manœuvres dilatoires sont utilisées pour nous mettre en cause et nous menacer du non respect de la procédure contradictoire. Nous avons là un exemple d instrumentalisation de l expert judiciaire, et tant qu un véritable statut protégeant l expert judiciaire ne sera pas mis en place, il ne nous sera pas possible d éviter ces dérives préjudiciables au bon fonctionnement de la justice, auquel nous sommes tous très attachés. HISTOIRE OU LEGENDE? Gilles SCHALIKOFF-KATKOFF 15

16 Numida méleagris. C est de la Numidie et de plusieurs contrées brûlantes de l Afrique que les peintades sont originaires. C est un animal extrêmement vif, inquiet, turbulent. Dans les basses-cours, il se rend le maître des autres espèces de volailles, qui redoutent son humeur querelleuse et ses violents coups de bec. Sallustre compare sa manière de combattre à celle de la cavalerie numide : «Leurs charges, dit cet historien, sont brusques et précipitées ; si on leur résiste, ils tournent le dos, et un instant après font volte-face ; cette perpétuelle alternative harcèle extrêmement l ennemi.» Le nom latin des peintades Méleagris, en Grec Méleagrides, vient de ce que les Grecs dans leur mythologie, les supposaient le produit de la métamorphose des sœurs de Méleagre. OEnée, roi de Calydon avait oublié une des Parques dans les sacrifices qu il faisait à tous les dieux. Les Parques, si l on suit Ovide qui le détenait du poète Phrynicus, à la naissance de son fils, Méleagre, avaient jeté dans le feu un tison auquel elles avaient attaché sa destinée, et commençant à filer ses jours, prédirent qu ils dureraient autant que le tison. Sa mère, Althée, pour prolonger la vie de Méleagre avait retiré du feu le bois fatal, et l avait rangé soigneusement. Ainsi protégé, Méleagre grandit, dans sa première jeunesse, il eu part à l expédition des Argonautes. Un sanglier furieux ravageait les campagnes. Les plus valeureux guerriers furent appelés à cette chasse dangereuse. Méleagre, vainqueur, en offrit la peau et la hure à Atalante. Les deux frères d Althée, jaloux de cette distinction, arrachèrent à la princesse le présent reçu. Méleagre, son amant, hors de lui, s élance sur ses deux oncles et les perce de son épée. Althée, en femme Grecque, ne songe plus qu à la vengeance de ses frères, oubliant qu elle est mère, elle jette dans le feu le tison auquel était attachée la destinée de Méleagre qui dévoré par un feu secret rend le dernier soupir. Désespérée par la mort de leur frère, ses sœurs, les Méleagrides, se couchent en pleurant auprès du tombeau. Leur deuil dura jusqu à ce que Diane, rassasiée des calamitées de la famille, les change en oiseaux dont la robe porte les tâches blanches arrondies, traces des larmes qu il ne leur était plus permis de répandre. Cette fiction de la mythologie des anciens Grecs, est un abrégé de la description de leurs peintades. En effet, les tâches blanches, plus ou moins arrondies, sur le fond gris bleuâtre du plumage, représentent assez bien des larmes. Leur distribution est assez régulière pour qu elles paraissent avoir été placées par le pinceau d un peintre, d où le nom de peintade ou d oiseau peint. Nouveau dictionnaire BESCHERELLE Aimé. Troisième édition. Nouveau dictionnaire d histoire naturelle. T. XXV.DETERVILLE Dictionnaire de la fable par Fr. NOEL LE NORMANT.1810 Dictionnaire de la conversation T. XLIV.BELIN MANDAR.1838 BUFFON, Oiseaux T.III Nouveau dictionnaire historique G. LE ROY Dictionnaire de la langue française Emile LITTRE. T Dictionnaire étymologique par Albert DAUZAT