ETAT CIVIL, ÉLECTIONS, AFFAIRES GÉNÉRALES

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François Grégoire
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1 ETAT CIVIL, ÉLECTIONS, AFFAIRES GÉNÉRALES 5 W 1-2 Recensement militaire : notices individuelles (classement par année, échantillonnage) W W W 3 Recensement militaire. - Listes nominatives (classement chronologique) W 4-5 Recensement militaire. - Tableaux de recensement (classement chronologique) W W W 6 Listes électorales, radiation : notification d arrêts et extraits des minutes de greffes, jugements ( ). Restitution d armes ( ). Bureau de la Défense nationale, chantiers de jeunesse ( ). Liste des fusillés du Vercors et autres lieux, victimes civiles Libération, morts de 39-45, prisonniers et disparus du Vercors ( ). Recensement des Polonais et Tchécoslovaques (1939). Remise de l insigne spéciale pour les familles des «morts pour la France» : formulaires de demande, correspondance (1947). Demandes de pensions militaires et de médaille militaire ( ). Recensement militaire, changement de classe ( ). Recensement des militaires non officiers démobilisés (1942). Affectation spéciale : notifications ( ) W 7 Affaires militaires. - Notification de décès, recherche, disparition ( ). Inhumations suite au retour des corps après demandes de restitution ( ). Cimetière, fonctionnement, inhumations et exhumations ( ). Tombes allemandes, soldats allemands tués le 22 août 1944 et inhumés dans le terrain vague de la cité Nadi ( ) W 8 Concession du service des pompes funèbres : conventions ( ), vacations funéraires, concessions ( ) W 9 Concessions : carnets à souche des avis d achat ( ), gestion ( )

- Tableaux de recensement (classement chronologique).

2 5 W 10 STO, recensement des jeunes gens ( ). Recensement des prisonniers de guerre : répertoire, listes ( ). Déclaration de pneumatique (1941), recensement des véhicules à traction humaine (1943), circulation et recensement des automobiles ( ). Prisonniers de guerre : fiches d identité, listes ( ). Pigeons voyageurs ( ) W Elections politiques : listes d'émargement W W W 13 Elections politiques : listes électorales W Elections politiques : listes d'émargement W W W Elections politiques : listes électorales W W W Elections politiques : listes d'émargement W W W W 21 Elections politiques : listes électorales W Elections politiques : listes d'émargement W W W Elections politiques : élections municipales W

Prisonniers de guerre : fiches d identité, listes (1941-1943). Pigeons voyageurs (1938-1970). 1938-1970 5 W 11-12 Elections politiques : listes d'émargement.

3 5 W W W W28-29 Elections politiques : élections cantonales W W W Elections politiques : élections législatives W W W W W 34 Elections politiques : élections sénatoriales (1955), élections au Conseil de la République ( ) W Elections politiques : élections présidentielles W W W Elections politiques : référendums W W W 39 Elections politiques Europe : élections des représentants à l assemblée des communautés européennes W Elections professionnelles : listes électorales du Conseil de Prud hommes de Romans, commune de Romans W W W W W W W W W W W

1946-1955 5 W 35-36 Elections politiques : élections présidentielles. 1958-1981 5 W 35 1958-1969 5 W 36 1974-1981 5 W 37-38 Elections politiques : référendums.

4 5 W 51 Elections professionnelles : listes électorales du Conseil de Prud hommes de Romans, commune de Bourg de Péage ( ), commune de Châteauneuf d'isère ( ), commune de Clérieux ( ) W 52 Elections professionnelles : liste du personnel des entreprises (1951), élections prud'homales ( ) W 53 Elections professionnelles : élections prud'homales W Elections professionnelles : listes électorales du Tribunal de Commerce de Romans et de la Chambre de Commerce de Valence et de la Drôme W W W Elections professionnelles : élections du Tribunal de Commerce et de la Chambre de Commerce W W W Elections professionnelles : élections à la Chambre des métiers W W W W 61 Elections professionnelles : élections pour la formation des commissions de classement des tabacs de la Drôme W 62 Elections professionnelles : élections des tribunaux paritaires cantonaux des baux ruraux W 63 Elections professionnelles : élections à la Chambre d'agriculture

1946-1969 5 W 53 Elections professionnelles : élections prud'homales.

5 5 W 64 Elections professionnelles : élections au conseil d'administration de la caisse de Mutualité Sociale Agricole (MSA) W 65 Elections professionnelles : élections de la Caisse d'allocations Familiales, de la Caisse primaire de Sécurité Sociale. Elections au conseil d'administration de la caisse d'allocation vieillesse des professions artisanales "Dauphiné-Savoie" W 66 Elections professionnelles : élections au conseil d'administration de la Caisse Nationale des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) W 67 Elections professionnelles : élections du comité technique départemental des transports W 68 Elections professionnelles : élections des délégués à la commission paritaire du personnel communal W Recensement de population. - Organisation : préparation, listes W W W W 72 Agriculture. - Liste des exploitations agricoles ( ), matériel agricole ( ), analyse de terre ( ), arrachage des vignes ( ), syndicats de producteurs ( ), culture du tabac ( ) W Agriculture. - Cultures et plantations W Agriculture. - Carburants agricoles détaxés W Agriculture. - Déclarations de récolte ou de stock de vin W W W W W W W W W

Elections au conseil d'administration de la caisse d'allocation vieillesse des professions artisanales "Dauphiné-Savoie".

6 5 W 87 Agriculture. - Primes à la sériciculture W 88 Agriculture. - Météorologie et hydrométrie W 89 Agriculture. - Calamités agricoles W 90 Certificats du combattant, demandes de pension d invalidité, de cartes de réfractaires et cartes de patriotes transférés, orphelins de guerre, rentes viagères : livrets W Autorisations de commerce [Décret-loi du 9 septembre 1939, classement alphabétique des demandeurs] W 91 A à G. 5 W 92 K à Z. 5 W 93 Autorisations de commerce [Décret-loi du 9 septembre 1939, classement alphabétique des demandeurs]a à Z ( ) W 94 Recensement des activités professionnelles W 95 Recensement des hommes nés entre 1912 et W 96 Naturalisation W 97 Lait : production, prix, approvisionnement W 98 Ravitaillement : distribution d essence aux maraîchers afin d approvisionner le marché de Romans W 99 Contrôle des prix : désignation de magasins témoins par la commission d assainissement du marché. Travailleurs étrangers : remise de livrets de paie aux travailleurs italiens : bordereaux d émargement, correspondance avec la Direction départementale du travail et de la main-d œuvre

1941-1963 5 W 91-92 Autorisations de commerce [Décret-loi du 9 septembre 1939, classement alphabétique des demandeurs]. 1940-1942 5 W 91 A à G. 5 W 92 K à Z.

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